33
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015 REPUBLIQUE FRANCAISE HAUTE-GARONNE COMMUNE D’AURIN 1 / 33

REPUBLIQUE FRANCAISE HAUTE-GARONNE · COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015 · Chemin de la Garrosse. · Chemin des Castillous (fossé à proximité

  • Upload
    others

  • View
    3

  • Download
    0

Embed Size (px)

Citation preview

Page 1: REPUBLIQUE FRANCAISE HAUTE-GARONNE · COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015 · Chemin de la Garrosse. · Chemin des Castillous (fossé à proximité

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015

REPUBLIQUE FRANCAISE

HAUTE-GARONNE

COMMUNE D’AURIN

1 / 33

Page 2: REPUBLIQUE FRANCAISE HAUTE-GARONNE · COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015 · Chemin de la Garrosse. · Chemin des Castillous (fossé à proximité

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU

LUNDI 12 JANVIER 2015 à 20H45

L’an deux mille quinze, le 12 Janvier à 20h45, le Conseil Municipal d’AURIN dûment convoqués’est réuni en session ordinaire au lieu habituel de ses séances sous la présidence de MadameSandrine VERCRUYSSE, Maire.

2 / 33

Page 3: REPUBLIQUE FRANCAISE HAUTE-GARONNE · COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015 · Chemin de la Garrosse. · Chemin des Castillous (fossé à proximité

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015

Date de la convocation : 06/01/2015

Présents : MM. Mohamed BENHAMOUCHE, Denis BOUVIER-GARZON, MoniqueCHAMBON, Julien CHEVREL, Patricia FEDOU, Christian GARRIGUES, Stéphane ISELLE,Didier MARTORELL, Dominique VAN DER MERWE et Lionel VIGNA

3 / 33

Page 4: REPUBLIQUE FRANCAISE HAUTE-GARONNE · COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015 · Chemin de la Garrosse. · Chemin des Castillous (fossé à proximité

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015

Secrétaire de séance : Monsieur Mohamed BENHAMOUCHE

* * *

Rappel de l’ordre du jour :

4 / 33

Page 5: REPUBLIQUE FRANCAISE HAUTE-GARONNE · COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015 · Chemin de la Garrosse. · Chemin des Castillous (fossé à proximité

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015

- Bilan 2014.

- Investissements 2015.

- Questions diverses.

* * *

5 / 33

Page 6: REPUBLIQUE FRANCAISE HAUTE-GARONNE · COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015 · Chemin de la Garrosse. · Chemin des Castillous (fossé à proximité

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015

La séance est ouverte à 20h50.

Madame la Maire propose au Conseil Municipal d’observer une minute de silence en hommageaux victimes des attentats perpétrés sur notre territoire ces derniers jours et rappelle que lejeudi 8 Janvier 2015 a été déclaré jour de « deuil National » en hommage aux victimes del’attentat commis à Paris le 7 Janvier 2015 et que les drapeaux ont été mis en berne sur lesbâtiments et les édifices publics jusqu’au samedi 10 Janvier 2015 inclus.

Madame la Maire propose d’approuver le compte-rendu du Conseil Municipal du 8 Décembre2014 : celui-ci est approuvé à l’unanimité.

6 / 33

Page 7: REPUBLIQUE FRANCAISE HAUTE-GARONNE · COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015 · Chemin de la Garrosse. · Chemin des Castillous (fossé à proximité

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015

* * *

Madame la Maire propose d’approuver le compte-rendu du Conseil Municipal du 8 Décembre2014 : celui-ci est approuvé à l’unanimité.

* * *

7 / 33

Page 8: REPUBLIQUE FRANCAISE HAUTE-GARONNE · COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015 · Chemin de la Garrosse. · Chemin des Castillous (fossé à proximité

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015

1) BILAN 2014

Année élection

- Election Municipale en Mars 2014.

- Election Européenne en Mai 2014.

- Election Sénatoriale en Septembre 2014.

8 / 33

Page 9: REPUBLIQUE FRANCAISE HAUTE-GARONNE · COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015 · Chemin de la Garrosse. · Chemin des Castillous (fossé à proximité

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015

4 naissances

- DEGIOVANNI Andréa, Blandine, Anne-Marie, née le 17 Janvier 2014 à TOULOUSE.

- TEDESCO Alice, née le 20 Janvier 2014 à TOULOUSE.

- CASTAING Thomas, Jules, Thierry, né le 26 Juin 2014 à TOULOUSE.

- SOURGET Clara, Lucie, Loïse, Gwenaëlle, née le 15 Décembre 2014 à TOULOUSE.

9 / 33

Page 10: REPUBLIQUE FRANCAISE HAUTE-GARONNE · COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015 · Chemin de la Garrosse. · Chemin des Castillous (fossé à proximité

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015

1 mariage

- MOREL Patrick et TOUYARD Christine mariés le 6 Septembre 2014 à AURIN.

1 décès

- BANQUET René décédé le 22 Octobre 2014 à SAINT-JEAN.

10 / 33

Page 11: REPUBLIQUE FRANCAISE HAUTE-GARONNE · COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015 · Chemin de la Garrosse. · Chemin des Castillous (fossé à proximité

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015

1 accident mortel D18

- Décès de Sandy GARELL le 19 juillet 2014.

1 incendie au centre équestre

11 / 33

Page 12: REPUBLIQUE FRANCAISE HAUTE-GARONNE · COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015 · Chemin de la Garrosse. · Chemin des Castillous (fossé à proximité

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015

* * *

2) REALISATIONS 2014

Bords de Saune

- L’entreprise DELMAS & Fils réalise deux passages annuels.

12 / 33

Page 13: REPUBLIQUE FRANCAISE HAUTE-GARONNE · COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015 · Chemin de la Garrosse. · Chemin des Castillous (fossé à proximité

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015

ALAE

- Mise en place de l’ALAE (Accueil de Loisirs Associé à l’Ecole) depuis Septembre 2014 dans lecadre de la réforme des rythmes scolaires.

Personnel SIVU

- Réorganisation suite à la mise en place de l’ALAE.

13 / 33

Page 14: REPUBLIQUE FRANCAISE HAUTE-GARONNE · COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015 · Chemin de la Garrosse. · Chemin des Castillous (fossé à proximité

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015

Candélabre boulodrome

- Le candélabre à l’entrée du boulodrome a été redressé suite à l’intervention de Bouygues.

Coussins Berlinois

- Installation des coussins à proximité de l’abri bus situé au parking de la mairie en Novembre2014.

14 / 33

Page 15: REPUBLIQUE FRANCAISE HAUTE-GARONNE · COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015 · Chemin de la Garrosse. · Chemin des Castillous (fossé à proximité

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015

Travaux électriques Mairie

- Travaux de mise en conformité du système électrique de la Mairie suite au contrôle APAVE.

Carillon Saint-André

- Le Carillon a été changé à l’Eglise Saint-André en Décembre 2014.

15 / 33

Page 16: REPUBLIQUE FRANCAISE HAUTE-GARONNE · COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015 · Chemin de la Garrosse. · Chemin des Castillous (fossé à proximité

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015

Voirie Communale

- Curage de quelques fossés.

- Epareuse sur toute la commune.

- Dans le cadre du Pool Routier 2011-2012 travaux sur :

· Chemin du bois (fossé à proximité de Monsieur COURPOTIN).

16 / 33

Page 17: REPUBLIQUE FRANCAISE HAUTE-GARONNE · COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015 · Chemin de la Garrosse. · Chemin des Castillous (fossé à proximité

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015

· Chemin de la Garrosse.

· Chemin des Castillous (fossé à proximité CR19 En Fontfredo).

Nid de poule

- Opération réalisée le samedi 24 Mai 2014 et le 1 Juin 2014.

17 / 33

Page 18: REPUBLIQUE FRANCAISE HAUTE-GARONNE · COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015 · Chemin de la Garrosse. · Chemin des Castillous (fossé à proximité

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015

Aménagement Secrétariat

- Achat de mobilier de rangement.

Repas Républicain

- Le lundi 14 Juillet 2014.

18 / 33

Page 19: REPUBLIQUE FRANCAISE HAUTE-GARONNE · COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015 · Chemin de la Garrosse. · Chemin des Castillous (fossé à proximité

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015

Echos d’AURIN

- Nouvelle version distribuée début Juillet.

Cérémonie du 11 Novembre

- Avec la collaboration de nombreux enfants d’AURIN et de leurs parents – partenariat avecPRESERVILLE.

19 / 33

Page 20: REPUBLIQUE FRANCAISE HAUTE-GARONNE · COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015 · Chemin de la Garrosse. · Chemin des Castillous (fossé à proximité

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015

Repas de fin d’année

- Repas au bowling le 19 Décembre 2014 avec les Conseils Municipaux d’AURIN et dePRESERVILLE.

CCAS

- Repas des Ainés le 31 Mai 2014.

- Spectacle « Les folles années de l’opérette » le 17 Novembre 2014, salle Altigone à SAINTORENS DE GAMEVILLE.

20 / 33

Page 21: REPUBLIQUE FRANCAISE HAUTE-GARONNE · COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015 · Chemin de la Garrosse. · Chemin des Castillous (fossé à proximité

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015

- Spectacle de Noël, goûter et distribution de cadeaux par le père noël pour les enfants le 21Décembre 2014.

- Colis des séniors distribués le 24 Décembre 2014 par les membres du CCAS.

Comité des Fêtes

- Loto le 23 Février 2014.

21 / 33

Page 22: REPUBLIQUE FRANCAISE HAUTE-GARONNE · COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015 · Chemin de la Garrosse. · Chemin des Castillous (fossé à proximité

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015

- Vide Grenier le 22 Juin 2014.

- Projection de match de foot sur écran géant à l’occasion de la Coupe du Monde.

- Fête locale du 18 au 21 Septembre 2014.

- Mounjetade le 16 Novembre 2014 à midi.

- Réveillon du nouvel an.

22 / 33

Page 23: REPUBLIQUE FRANCAISE HAUTE-GARONNE · COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015 · Chemin de la Garrosse. · Chemin des Castillous (fossé à proximité

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015

* * *

3) PROJET D’INVESTISSEMENT 2015

- Dématérialisation.

- Cuisine Salle des Fêtes.

23 / 33

Page 24: REPUBLIQUE FRANCAISE HAUTE-GARONNE · COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015 · Chemin de la Garrosse. · Chemin des Castillous (fossé à proximité

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015

- Aménagement placards dans la petite salle de la Salle des Fêtes.

- Rénovation des volets de la Mairie.

- Radiateurs Mairie.

- Acquisition du Château d’eau et réhabilitation.

- Columbarium.

- Cartographie.

24 / 33

Page 25: REPUBLIQUE FRANCAISE HAUTE-GARONNE · COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015 · Chemin de la Garrosse. · Chemin des Castillous (fossé à proximité

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015

- Travaux d’assèchement des murs de l’Eglise Sainte-Apollonie.

- Local technique à Salle des Fêtes.

- Sécurisation Saint-André.

- Sécurisation RD1 avec un radar pédagogique.

- Prévision d’un radar pédagogique sur la RD18 à 70km/h (sur la portion dangereuse).

- Projet Hall.

25 / 33

Page 26: REPUBLIQUE FRANCAISE HAUTE-GARONNE · COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015 · Chemin de la Garrosse. · Chemin des Castillous (fossé à proximité

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015

- Réaménagement terrain de foot.

* * *

4) ORGANISATIONS A PREVOIR

26 / 33

Page 27: REPUBLIQUE FRANCAISE HAUTE-GARONNE · COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015 · Chemin de la Garrosse. · Chemin des Castillous (fossé à proximité

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015

Cérémonie du 19 Mars 1962

- Possibilité de la coupler avec les Elections Départementales.

- A l’avenir prendre contact avec le canton pour organiser une cérémonie commune.

Elections Départementales du 22 et 23 Mars 2015

- Prévoir l’organisation du bureau de vote.

27 / 33

Page 28: REPUBLIQUE FRANCAISE HAUTE-GARONNE · COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015 · Chemin de la Garrosse. · Chemin des Castillous (fossé à proximité

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015

Remerciement.

- Prévoir une lettre de remerciement à Monsieur IZARD, Président du Conseil Général.

* * *

28 / 33

Page 29: REPUBLIQUE FRANCAISE HAUTE-GARONNE · COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015 · Chemin de la Garrosse. · Chemin des Castillous (fossé à proximité

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015

5) QUESTIONS DIVERSES

Formation ATD31

- Urbanisme et Budget (en attende des inscriptions).

- La brochure des différentes formations proposées par l’ATD est en consultation libre à laMairie.

29 / 33

Page 30: REPUBLIQUE FRANCAISE HAUTE-GARONNE · COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015 · Chemin de la Garrosse. · Chemin des Castillous (fossé à proximité

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015

Alerte Préfecture

- Revoir le système d’alerte.

Cambriolage

- Une procédure d’ « alerte cambriolage » est en cours de réflexion avec la communauté debrigades de BALMA.

30 / 33

Page 31: REPUBLIQUE FRANCAISE HAUTE-GARONNE · COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015 · Chemin de la Garrosse. · Chemin des Castillous (fossé à proximité

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015

Réunion du Syndicat de la Saune

- Nouveaux statuts disponibles en Mairie.

Carte de vœux

- Une carte de vœux avec une photo de l’équipe municipale sera adressée à l’ensemble desadministrés dans les prochains jours.

31 / 33

Page 32: REPUBLIQUE FRANCAISE HAUTE-GARONNE · COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015 · Chemin de la Garrosse. · Chemin des Castillous (fossé à proximité

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015

Plan cuisine Salle des Fêtes

- « Ligne d’Aujourd’hui » nous propose un agencement de la cuisine de la Salle des Fêtes.

32 / 33

Page 33: REPUBLIQUE FRANCAISE HAUTE-GARONNE · COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015 · Chemin de la Garrosse. · Chemin des Castillous (fossé à proximité

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JANVIER 2015

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est close à 22h30.

33 / 33