J Radiol 2007;88:1426-1482© Éditions Françaises de Radiologie, Paris, 2007

édité par Elsevier Masson SAS. Tous droits réservés

Mardi 23 octobre

Affaires professionnelles

Modérateurs: Georges Léonetti, Luc Picard

Responsabilités du radiologue et infectionnosocomiale

Responsable: Francis Joffre

1Objectifs pédagogiques

••.

Présenter la place de la radiologie dans l'infection nosocomiale.Connaître les modalités d'indemnisation des victimes d'infectionnosocomiale et les aspects de prévention.Présenter les risques encourus par le radiologue. Durée: 10 minutes

Les services d'imagerie sont des lieux à risque élevé de contaminationcroisée.Le développement de la radiologie interventionnelle expose de plusen plus les patients et le personnel au risque nosocomial.Le non respect des réglementations en vigueur (loi, décret, arrêté oucirculaire) ou des recommandations (conférences de consensus oud'expert) est considéré comme une faute lors d'une expertise judiciaire.Les radiologues sont responsables des conséquences dommageablesd'une infection nosocomiale en cas de faute, contrairement aux éta­blissements de santé qui sont toujours responsables sauf s'ils appor­tent la preuve d'une cause étrangère.

Mots clés: Responsabilité - Prévention, infection - Législation

16 h 45

L'EXPERIENCE DES EXPERTSD Rouge, FDedouit. N Telmon, FJoffreToulouse - FranceDurée: 10 minutes16 h 00

LA PREVENTION: ASPECTS JURIDIQUES ET PRATIQUESJF LemelandRouen - France

LES MODALITES D'INDEMNISATION EN FRANCEB Proust. FClarotRouen - France

ASPECTS EPIDEMIOLOGIQUES ET CONTENTIEUX:LA REALITE, LES CHIFFRESN GombaultParis - France

Durée: 10 minutes

Durée: 25 minutes

CONCLUSION SUR LES RESPONSABILITESDU RADIOLOGUE ET LES INFECTIONS NOSOCOMIALESV HazebroucqParis - France

Objectifs pédagogiques : Présenter la vision de l'expert en matièred'infections nosocomiales.Présenter le raisonnement médico-légal que tiendra l'expert au coursd'expertises impliquant un radiologue suite au développement d'unpatient d'une infection dite nosocomiale.Présenter les points importants qui seront développés au cours d'uneexpertise de ce type.Messages à retenir: Les expertises en matière d'infections nosoco­miales sont des expertises reconnues comme étant difficiles.L'expert doit s'entourer de sapiteurs infectiologues.La spécificité des infections nosocomiales en imagerie médicale peutégalement impliquer une demande d'avis sapiteur radiologue.

Mots clés: Responsabilité, infection

16 h 55

Objectifs pédagogiques: Faire la synthèse des exposés précédentspour la prévention pratique des infections nosocomiales.Comprendre les éléments clés de la défense d'un radiologue mis encause après une infection nosocomiale.Savoir établir les protocoles adaptés à la structure radiologique danslaquelle on travaille pour la prévention des infections nosocomiales.Messages à retenir: Chaque structure radiologique doit disposer deprotocoles de prévention des infections nosocomiales adaptées à sesactivités.Ces protocoles doivent être élaborés en respectant les recommanda­tions officielles et en faisant appel, le cas échéant au correspondantlocal du CLIN.Chaque structure doit avoir préétablie une conduite à tenir détaillée,pour le cas où une infection nosocomiale serait suspectée après unacte de radiologie interventionnelle.

Mots clés: Responsabilité, infection - Epidémiologie - Prévention

DISCUSSION GENERALE: REGLES DE RESPONSABILITEET INFECTION NOSOCOMIALE

17 h 05

Durée: 20 minutes

Durée: 15 minutes

16 h 25

Objectifs pédagogiques: Présenter les différentes cadres d'indem­nisation.Décrire les commissions régionales de conciliation et d'indemnisa­tion.Décrire les conditions de mise en cause du radiologue à titre personnelou de l'établissement de santé dans lequel il exerce.Messages à retenir: La responsabilité du radiologue peut êtrerecherchée à l'occasion d'une infection nosocomiale.L'infection nosocomiale a une spécificité qui conditionne la respon­sabilité du radiologue ou celle de l'établissement.L'identification de ce risque doit permettre de conduire une politiquede prévention.

Mots clés: Responsabilité - Epidémiologie - Réglementation

16 h 10

Objectifs pédagogiques: Connaître l'importance de la préventiondes infections nosocomiales dans la responsabilité du radiologue.Savoir mettre en place un protocole de prévention du risque infectieuxen imagerie.Connaître les grands principes d'hygiène en imagerie médicale noninterventionnelle.Connaître les problèmes posés par le risque infectieux en radiologieinterventionnelle.Messages à retenir: La prévention du risque infectieux en imageriemédicale est un impératif éthique et réglementaire.

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