Restitution V2010 : support de communication des experts visiteurs qui ne préjuge pas de la décision finale du Collège de la HAS ACC01_F137_B Séance de

Restitution V2010 : support de communication des experts visiteurs qui ne préjuge pas de la décision finale du Collège de la HASACC01_F137_B

Séance de restitution ES à

Visite

Nom Prénom COORDO

Nom Prénom EV

Nom Prénom EV

Nom Prénom EV

Nom Prénom EV

Nom Prénom EV

ACC01_F137_B Restitution V2010 : support de communication des experts visiteurs qui ne préjuge pas de la décision finale du Collège de la HAS

La séance de restitution

2

Ne donnera pas lieu à un débat.

Retransmission « à chaud » des observations réalisées par l’équipe des Experts Visiteurs.

Support de communication qui ne préjuge pas de la décision finale de certification prononcée par le collège de la HAS.


La procédure de certification

3

Améliorer

la qualité

et la sécurité des soins

dans

les établissements de santé

Documents d’entrée ( Fiche Interface, Indicateurs, Bilan CRU, …)


La visite de certification

4

1. Suivi Décisions V2/V2007

2. Validation des cotations

3. Les 8 thématiques V2010 avec

Documents d’entrée ( Fiche Interface, Indicateurs, Bilan CRU, …)


Suivi Décisions V2 / V2007

5

Mots clés de la Décision

Réalisé Non réaliséEn cours



CERTIFICATION SANS DECISION


Validation des cotations

6

L’investigation des N critères choisis aléatoirement parmi ceux cotés A et B de votre auto évaluation :Citer des mots clés des N critères



7

Nous permet de :- Valider vos cotations,- Reprendre in extenso dans le Rapport de Certification

l’ensemble de l’auto évaluation produite sur les critères cotés A et B.



8

Nous avons procédé cependant à quelques ajustements : Citer des mots clés des N critères


Les 8 thématiques V2010

9

1. Management stratégique,

2. Management des ressources,

3. Management de la qualité et de la sécurité des soins,

4. Droits et place des patients,

5. Gestion des données du patient,

6. Parcours du patient,

7. Prises en charges spécifiques,

8. Évaluation des pratiques professionnelles (EPP).


Management stratégique

A

B

C

D

NA

Valeurs, missions et stratégie de l’établissement

Engagement dans le développement durable

Démarche éthique

Politique des droits des patients

Politique d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins

Politique et organisation de l’EPP

Développement d’une culture qualité et sécurité

Direction et encadrement des secteurs d’activité

Implication des usagers, de leurs représentants et des associations

Fonctionnement des instances

Dialogue social et implication des personnels

Indicateurs, tableaux de bord et pilotage de l’établissement

10


Management des ressources (1/2)

Management des emplois et des compétences

Intégration des nouveaux arrivants

Santé et sécurité du travail

Qualité de vie au travail

Gestion budgétaire

Amélioration de l’efficience

Système d’information

Sécurité du système d’information

Gestion documentaire

11

A

B

C

D

NA


Management des ressources (2/2)

Sécurité des bien et des personnes

Gestion des infrastructures et des équipements (hors DM)

Qualité de la restauration

Gestion du linge

Fonction transport des patients

Achats éco responsables et approvisionnements

Gestion de l’eau

Gestion de l’air

Gestion de l’énergie

Hygiène des locaux

Gestion des déchets

12

A

B

C

D

NA


Management de la Qualité et de la Sécurité des Soins

Programme d’amélioration de la qualité et de sécurité des soins

Fonction « gestion des risques »

Obligations légales et réglementaires

Evaluation des risques a priori

Gestion de crise

Gestion des événements indésirables

Maîtrise du risque infectieux

Bon usage des antibiotiques

Vigilances et veille sanitaire

Maîtrise du risque transfusionnel

Gestion des équipements biomédicaux

Système de gestion des plaintes et des réclamations

Évaluation de la satisfaction des usagers

13

A

B

C

D

NA


Droits et place des patients

PRISES EN CHARGES MCO

Prévention de la maltraitance et promotion de la bientraitance

Respect de la dignité et de l’intimité du patient

Respect de la confidentialité des informations relatives au patient

Accueil et accompagnement de l’entourage

Gestion des mesures de restriction de liberté

Information du patient sur son état de santé et les soins proposés

Consentement et participation du patient

Information du patient en cas de dommage lié aux soins

Prise en charge de la douleur

Prise en charge et droits des patients en fin de vie

A

B

C

D

NA

14


PRISES EN CHARGE MCO

Gestion du dossier patient

Accès du patient à son dossier

Identification du patient à toutes les étapes de sa prise en charge

A

B

C

D

NA

15

Gestion des données du patient


Parcours du patient (1/2)


Dispositif d’accueil du patient

Évaluation initiale et continue de l’état de santé du patient et projet de soins personnalisé

Continuité et coordination de la prise en charge

Prise en charge des urgences vitales survenant au sein de l’ES

Démarche qualité de la prise en charge médicamenteuse

Prescription médicamenteuse chez le sujet âgé

Prescription d’analyses, prélèvement et transmission des résultats

Démarche qualité en laboratoire

Demande d’examen et transmission des résultats

Démarche qualité en service d’imagerie

Éducation thérapeutique du patient

Sortie du patient

A

B

C

D

NA

16



Populations nécessitant une prise en charge particulière :

- Personnes âgées

- Patients porteurs de maladies chroniques

- Enfants et adolescents

- Personnes atteintes d’un handicap

- Personnes démunies

- Personnes détenues

Troubles de l’état nutritionnel

Risque suicidaire

Hospitalisation sans consentement (Santé Mentale)

A

B

C

D

NA

17

Parcours du patient (2/2)


Prise en charge des urgences et des soins non programmés

Organisation du bloc opératoire

Organisation des autres secteurs d’activité à risque majeur :

- Radiothérapie

- Médecine nucléaire

- Salle de naissance

- Techniques interventionnelles utilisant l’imagerie médicale

- Électro convulsivothérapie

- Endoscopie

Dons d’organes et de tissus à visée thérapeutique

Activités de soins de suite et de réadaptation

A

B

C

D

NA

18

Prises en charge spécifiques


Évaluation des pratiques professionnelles

Mise en œuvre des démarches d’EPP

Pertinence des soins

Démarches EPP liées aux indicateurs de pratique clinique

A

B

C

D

NA

19


De la visite des Experts Visiteurs …

20

VISITE

RAPPORTRAPPORT

OBSERVATIONS 1 mois

DÉLIBÉRATION

+ 3 semaines + 3 mois


Les 5 niveaux de certification

21

- CERTIFICATION

- CERTIFICATION AVEC RECOMMANDATION(S)

(au moins 1 recommandation)

- CERTIFICATION AVEC RÉSERVE(S)

(au moins 1 réserve)

- DÉCISION DE SURSEOIR

À LA DÉCISION DE CERTIFICATION

(au moins 1 réserve majeure)

- NON CERTIFICATION


… à la publication du RAPPORT DE CERTIFICATION

22

VISITE

RAPPORTRAPPORT

OBSERVATIONS 1 mois

DÉLIBÉRATION RAPPORT DE CERTIFICATIONRAPPORT DE CERTIFICATION

CONTESTATIONS 1 mois

PUBLICATION Site INTERNET

+ 3 semaines + 3 mois + 4 mois + 7 mois

SUIVI

Restitution V2010 : support de communication des experts visiteurs qui ne préjuge pas de la décision finale du Collège de la HASACC01_F137_B

Merci

de votre accueil

et de votre attention