في للـبنـاء الـتـقـنيـة للـرقـابـة الوطـنيـة الهـيئـةالشـرق

…………, le …/ ………………/20..

N° de Convention : ____________

Références : ………………………

Ingénieur Contrôleur

M_____________

I. RENSEIGNEMENTS GENERAUX

SIEGE SOCIAL : ZONE INDUSTRIELLE DU 24 FEVRIER 56 BP 271 BUREAU DE POSTE 20 AOUT 55 CONSTANTINETEL : 031 66 82 44/45 FAX : 031 66 84 13 WEB : www.ctc-est.dz EMAIL : dg@ctc-est.dz

IMP.CTC-EST N°710 Rév1 1/4

Maître d’Ouvrage :

Maître d’Œuvre (Architecte) :

Bureau d’Etude Génie Civil :

Entreprise de réalisation :

Opération (référence et adresse précise) :…………………………………………………………………….

…………………………………………………………………………………………………………………………

…………………………………………………………………………………………………………………………

….

Intitulé du projet: __________________________________

RAPPORT DE FIN DE CONTROLE

DE TRAVAUX (RFCT)

II. DESCRIPTION GENERALE DE L’OUVRAGE

1- Logements-Bureaux-Scolaires-Hospitaliers-Industriels-Autres :

…………………………………….

2- Nombre de bâtiments :…………………………………………………………………..……………..

3- Procédé de construction :……………………………………………………………………………..

4- Descriptions particulières :

- …………………………………………………………………………………..

- …………………………………………………………………………………..

- …………………………………………………………………………………..

- …………………………………………………………………………………..

- …………………………………………………………………………………..

5- Modifications éventuelles :……………………………………………………………………….….

6- Début du contrôle : ……………………….dés l’origine des travaux. OUI NON

ORGANISME NATIONAL DE CONTROLE TECHNIQUE DE LA CONSTRUCTION DE L’EST

EPE-CTC/EST-SPA au CAPITAL de 1 100 000 000,00 DA Filiale  ″GROUPE-CTC″

DIRECTION DES PROJETS X ADRESSE

TEL : …………. FAX : …………….

AGENCE XADRESSE

TEL : ……………. FAX : ……………

Opération achevée : OUI NON

IMP.CTC-EST N°710 Rév1

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III. PARTIE CONCERNEE DE L’OPERATION (sous projet)

- Préciser si ce rapport concerne l’ensemble des opérations OUI NON

- Si non préciser les bâtiments concernés

IV.RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS

Chantier Date du début des travaux (mois-année) Date de la dernière visite de chantier

Réception Provisoire Prévue Réelle Date :

Occupation Date ou période d’occupation Prévue Réelle

Travaux Montant prévu : Dernier montant connu :

ANNEXE

Dossier rouge

Dossier plans

IMP.CTC-EST N°710 Rév1

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V. CONTROLE DES PLANS

L’examen des plans d’exécution fournis par BET :

- N’a donné lieu à aucune remarque de notre part OUI NON

- A donné lieu à des remarques importantes dont il a été tenu compte OUI NON

- A donné lieu à des remarques importantes dont il n’a pas été tenu compte, ce qui nous a amenés à

formuler des réserves écrites par lettre recommandée avec A.R. N°………………………………………………

Contrôle de l’exécution :

1) Gros œuvres :

- Les travaux ont été exécutés conformément aux dispositions prévues et n’ont donné lieu à aucune

remarque notamment de notre part. OUI NON

- Les travaux ont donné lieu à des remarques de délais dont l’Entreprise a tenu compte. OUI NON

- Les travaux ont donné lieu à des remarques importantes qui nous ont amenés à formuler des réserves

écrites par lettres recommandées N°………………………………………… …………………

2) Corps d’état secondaires :

- Bonne exécution-rien à signaler. OUI NON

- Mauvaise exécution sanctionnée par lettre de réserves N°…………………………………………………………..

CONCLUSION

Compte tenu des résultats de nos opérations de contrôle, nous pensons que les risques visés par les polices de

responsabilité décennale souscrites :

Peuvent être considérés comme normaux

Peuvent être considérés comme anormaux

Peuvent être considérés comme normaux à l’exclusion des points visés par nos observations

complémentaires.

INGENIEUR CONTROLEUR PROJECT MANAGER DIRECTEUR D’AGENCE NOM / PRENOM NOM / PRENOM NOM / PRENOM

Signature Signature Signature

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