Hoareau David

Salasca Aurélie

Ternisien Loïc

RISQUES LIES À L’UTILISATION DES TELEPHONES PORTABLES AU

TRAVAIL

UE5 2007 / 2008Responsables : M. BERNARD et M. ATHUYT

Introduction

Fin d’année 2007 : 50% de la population mondiale est équipé d’un téléphone mobile

48 millions d’abonnés en France

Conséquences sur la santé (court/long

terme) ?

Interrogations au niveau du monde du travail :

Dangers immédiats par rapport aux spécificités des

mobiles ?

Plan de la présentation

1 - Réglementation

2 - Risque biologique

3 - Risque ATEX

Conclusion

1- Réglementation

Réglementation (1)Protection des travailleurs face à l’exposition aux agents physiques

Directive 2004/40/CE du 29 avril 2004

Obligations pour les employeurs :

Evaluation des champs électromagnétiques et des 

risques associés

Prise de mesures quand les « valeurs déclenchant action »

ou les valeurs limites d’exposition sont dépassées

Information des employés

TRANSPOSITION EN DROIT FRANCAIS AVANT 2008 EN THEORIE…

Réglementation (2)Protection des travailleurs face aux risques d’ATmosphères EXplosibles

Directive 1994/9/CE du 23 mars 1994

Appareils et systèmes de protection destinés à être utilisés en zones ATEX

Transcrite en droit français (décret n°2002‐695 du 30 avril 2002 notamment)

Directive 1999/92/CE du 16 décembre 1999

Amélioration de la protection des travailleurs susceptibles d’être exposés au 

risque d’ATEX (zonage, signalisation, prescriptions, etc.)

Transcrite en droit français (décret n°2002‐1553 et n°2002‐1554 du 24 décembre 2002, arrêté des 8 et 28 juillet 2003 

notamment)

Instruments législatifs bien établis, application au sein des entreprises toujours en cours

2- Risque Biologique

Etat des lieuxOrganisation mondiale de la Santé (OMS) 1999

La Société royale du Canada (1999)

Comité d'experts du Royaume-Uni (IEGMP 2000).

Ministère de la Santé + AFSSET (2005)

CancerPeu probable que le mobile induise ou favorise l'apparition de cancers.

Augmentation établie du taux d'apparition des lymphomes chez des souris génétiquement modifiées.

Plusieurs études sont en cours pour confirmer cette observation et déterminer si ces résultats sont applicables à l'homme.

Pas de preuves concluantesPas de preuves concluantes

Circulation routière

Augmentation du risque d'accident

Autres risques

Modifications de l'activité cérébrale,

Temps de réaction plus lents,

Sommeils agités.

Interférences

Proximité de certains dispositifs médicaux

pacemakers,défibrillateurs internes,certaines prothèses auditives.

Interférences possibles avec les systèmes électroniques des avions.

Précautions d’usage (1)

Evitez de mettre le mobile sur l'oreille lors de la recherche de connexion (maximum d'émission des ondes hautes et basses fréquences).

Pas plus de 2 minutes par appel.

Préférez un mobile avec une antenne.

Contactez une personne lorsque le niveau de réception - antennes relais est le meilleur sinon votre mobile émet des radiations en discussion.

Ne pas utiliser d'oreillette avec le fil touchant l'antennele fil conduit et concentre le faisceau de micro-ondes de l'antenne dans l'oreille !

Précautions d’usage (2)Ne pas porter le mobile en veille:

Côté cœur, Sur le ventre pour une femme enceinte, Dans la poche avant du pantalon pour un homme A la ceinture

⇒ C'est à dire près des organes sensibles comme la rate ou les reins

Ne pas téléphoner en voiture, bus, ascenseur, dans tout espace métallique fermé

«cage de Faraday »

Obligation faite aux constructeurs de publier le DAS ( Débit d’Absorption Spécifique ) sur la boite du mobile. Il doit être inférieur à1,5 watts par kilo, une valeur en dessous de laquelle on considère pour l'instant que le cerveau ne risque pas d'être affecté par le rayonnement électromagnétique des mobiles.

Protocole de communication

L’ATEX est «un mélange avec l’air, dans les conditions atmosphériques, de substances inflammables sous forme de gaz, vapeurs, brouillards ou poussières, dans lequel, après inflammation, la combustion se propage à l’ensemble du

mélange non brûlé. » (Directive 1999/92/CE)

3 - Risque ATEX

Phénomènes mis en cause

Ondes électromagnétiques

Production d’étincelles

Explosion d’une ATEX

Objectifs d’une entreprise

Evaluer les risques ATEX ⇒ définition des zones ATEX

Assurer la prévention et la protection :→ empêcher la formation d’ATEX;

→ éviter leur inflammation (limiter source d’ignition);

→ réduire les effets d’une explosion.

Moyens mis en œuvreClassement des appareils en fonction du type de zone ATEX

Moyens mis en œuvre

Systèmes de protection

protection par sécurité à la construction, enveloppe antidéflagrante,sécurité augmentée (avec un coefficient de sécurité élevé),sécurité intrinsèque,encapsulage,immersion dans l’huile du matériel électrique,surpression.

Moyens mis en œuvre pour limiter les sources d’ignition

Utilisation de téléphones antidéflagrants (empêche la transmission d'une explosion interne de l’appareil à l’ATEX environnante)

Utilisation de téléphones avec sécuritéintrinsèque (Circuit dans lequel aucune étincelle ni aucun effet thermique n'est capable de provoquer l'inflammation d'une ATEX)

Conclusion

Risque biologiqueEtudes réalisées sur l’impact des équipements sur la santé ⇒ aucune évidence de risque établie

Mais travaux soutenus par les pouvoirs publics afin de :

- caractériser l’exposition des personnes

- explorer les mécanismes des effets biologiques des radiofréquences

Risque ATEXUtilisation de téléphones mobiles certifiés ATEX ou ayant une sécuritéintégrée contre explosion ⇒ Principe de prévention