Saint-Pierre d’Albigny (1349-1941) · A l’exception de quelques pièces en latin et en italien, la totalité des archives modernes communales de Saint-Pierre-d’Albigny est en

Archives départementales

Archives communales

Saint-Pierre d’Albigny

(1349-1941)

Répertoire numérique

Cote : FR.AD073. 138 E-dépôt 1-345

Version révisée et complétée

Danièle MUNARI Responsable de l’Unité archives et territoires

2012

Archives départementales de la Savoie 244 quai de la Rize, 73000 Chambéry

www.savoie-archives.fr

Archives départementales de la Savoie Archives communales

www.savoie-archives.fr 1/30

SAINT-PIERRE-D’ALBIGNY

Répertoire numérique. 138 E-dépôt 1-350

SOMMAIRE

SOMMAIRE....................................................................................................................................... 2

HISTORIQUE DES ARCHIVES ........................................................................................................ 3

1. – ZONE D’IDENTIFICATION............................................................................................................. 3 2. – ZONE DU CONTEXTE.................................................................................................................. 3 3. – ZONE DU CONTENU ET STRUCTURE............................................................................................ 4 4. – ZONE DES CONDITIONS D’ACCÈS ET D’UTILISATION ..................................................................... 4

RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE ............................................................................................................ 5

1ÈRE PARTIE : ARCHIVES ANCIENNES....................................................................................... 5

Administration communale ......................................................................................................... 5 Finances et imposition ................................................................................................................ 5 Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie .......................................................... 7 Affaires militaires ........................................................................................................................ 8 Cultes.......................................................................................................................................... 8 Agriculture, industrie, commerce .............................................................................................. 10 Documents divers ..................................................................................................................... 10

2ÉME PARTIE : ARCHIVES MODERNES..................................................................................... 11

Administration générale de la commune .................................................................................. 11 Etat-civil .................................................................................................................................... 12 Population. Economie. Statistiques .......................................................................................... 13 Cadastre. Contributions ............................................................................................................ 14 Affaires militaires. Sapeurs-pompiers ....................................................................................... 17 Police. Justice. Hygiène............................................................................................................ 18 Elections. Personnel. Distinctions honorifiques ........................................................................ 19 Finances communales.............................................................................................................. 20 Bâtiments communaux ............................................................................................................. 21 Biens communaux .................................................................................................................... 22 Voirie. Eau potable. Electrification. Transport. Régime des eaux............................................. 24 Cultes........................................................................................................................................ 26 Assistance et prévoyance......................................................................................................... 26 Enseignement. Actions culturelles. Sports ............................................................................... 28 Documents divers ..................................................................................................................... 28

3ÈME PARTIE : SUPPLÉMENT..................................................................................................... 29

Archives anciennes................................................................................................................... 29 Archives modernes ................................................................................................................... 30





HISTORIQUE DES ARCHIVES

1. – Zone d’identification

1.1 Référence : FR AD73 / 205 E-dépôt.

1.2 Intitulé/analyse : archives anciennes et modernes de la commune de Saint-Pierre-d’Albigny.

1.3 Dates :. 1349-1941

1.4 Niveau de description : fonds.

1.5 Importance matérielle : le fonds se compose de 350 articles.

2. – Zone du contexte

2.1. Nom du producteur : commune de Saint-Pierre-d’Albigny. 2.2. Histoire administrative. La commune de Saint-Pierre-d’Albigny est située à mi-chemin entre Chambéry et Albertville, dans la Combe de Savoie. Composée de 25 hameaux et lieux-dits, elle s’étale entre la rive droite de l’Isère à 280 mètres d’altitude et le sommet de la montagne de l’Arclusaz à plus de 2000 mètres. Son histoire administrative est liée à celle du duché de Savoie. Elle fait partie de la province de Savoie-Propre jusqu’en 1792. Lors de l’annexion du pays à la France révolutionnaire elle prend le nom d’Albigny. Elle le perd en 1814 au moment de la restauration des Etats de Savoie. La commune occupe un site original, qui a tout autant influencé son histoire que la situation politique. Elle est située au carrefour de trois routes importantes : route des Bauges, du Mont-Cenis et du col du Petit Saint-Bernard. Elle se situe également sur la rive droite de l’Isère qui est jusqu’au 19e siècle une zone de marécages, parsemée d’iles, qui impose un certain mode de vie aux habitants. 2.3. Modalités d’entrée. Les archives de Saint-Pierre-d’Albigny ont été déposées aux Archives départementales en plusieurs fois. Les archives antérieures à 1792 sont arrivées en 1941. En 1958, le chanoine Naz dépose à Chambéry quelques archives issues du même fonds restées en sa possession. Elles sont cotées GG 34 à GG 38. En 1970, c’est au tour des archives de 1792 à 1941 de rejoindre le dépôt départemental à la demande de Monsieur le Maire. Enfin, en novembre 1971, l’abbé J. Bontron remet aux Archives un lot de 19 registres paroissiaux.





3. – Zone du contenu et structure

3.1. Présentation du contenu. Les archives de Saint-Pierre-d’Albigny sont le reflet de l’administration communale voulue tour à tour par les Etats de Savoie et par la France révolutionnaire, impériale et républicaine. Mais elles témoignent également de la situation géographique de la commune. C’est pourquoi on y trouve en particulier des dossiers sur les routes, les bacs, la navigation sur l’Isère et l’endiguement de la rivière au 19e siècle. 3.4. Mode de classement. Lors de leur dépôt aux Archives départementales en 1941, les archives anciennes bénéficiaient d’un inventaire, dont l’auteur reste inconnu. Quant aux archives modernes, elles étaient regroupées en liasses et classées selon les séries alphabétiques du classement de 1926. Mais les analyses n’avaient pas fait l’objet d’un inventaire. L’auteur de ce classement est probablement Monsieur Jean-Baptiste Pellin secrétaire de mairie, nommé archiviste communal par un arrêté municipal du 8 juin 1881. En 2001, les archives anciennes et modernes ont été entièrement reclassés et conditionnées. Le nouveau répertoire numérique a conservé les analyses existantes en les complétant et en intégrant tous les articles non inventoriés. Le classement interne du fonds respecte toujours l’organisation en séries alphabétiques, mais les articles ont reçu une cotation en continu, dans la sous-série E-dépôt. Les cotes primitives apparaissent toutefois dans le répertoire, en tête de chaque analyse. En 2012, quelques documents isolés ont été réintégrés aux archives et constituent un supplément. Ils ont pour partie été trouvés lors du classement d’un fonds d’archives privées.

4. – Zone des conditions d’accès et d’utilisation 4.1. Conditions d’accès. Le fonds est librement communicable sous réserve des restrictions nécessitées par l’état matériel des documents et définies par la législation en vigueur.

4.2. Conditions de reproduction. Toute prise de vue par les lecteurs eux-mêmes est soumise à autorisation.

4.3. Langue des documents. A l’exception de quelques pièces en latin et en italien, la totalité des archives modernes communales de Saint-Pierre-d’Albigny est en français.

4.4. Caractéristiques matérielles et contraintes techniques. La plupart des documents sont en bon état. Ils ont été traités par anoxie en 2010, à la suite d’une infestation de vrillettes.





Répertoire numérique

1ère partie : Archives anciennes

Administration communale (série BB)

138 E-dépôt 1-5 Délibérations communales.

1739-1792 1 BB1. 1739-1765 2 BB 2. 1766-1771 3 BB 3.1771-1788 (Registre en 3 morceaux) 4 BB 4. 1788-1789 5 BB 5. 1789-1792 138 E-dépôt 6 BB 6. Registre des actes sujets à l'insinuation. 1781-1792 138 E-dépôt 7 BB 7. Correspondance. - Lettres du châtelain de Miolans

Ce dossier concerne principalement les affaires criminelles, les fournitures à l'armée, les secours aux incendiés, les communaux, les cabarets, etc.

1780-1782

Finances et imposition (série CC)

138 E-dépôt 8-13 Cadastre.

1702-1789 8 CC1. *Révision générale du cadastre.

1702 9-10 *Tabelle générale (Ordre alphabétique en 2 volumes)

1738 9 * A à G 10 *G à V. 11-13 *Registres de Transport (3 registres datés approximativement)

1789





11 *1789 12-13 *XVIIIe siècle 12 *Volume 1 13 *Volume 2 138 E-dépôt 14-19 Impositions.

1684-1792 14-17 Taille.

1740-1792 14 CC 2. Rôles d'imposition (13 pièces).

1740-1792

15 CC 3. Cottet de la taille. Etat des débiteurs de la cense des communaux cultivés des villages de Paux, du Bourget, de Miollanet et de Champagne.

1740-1792 16 CC 4. Cottet de la taille et des impositions (1 cahier)

1792

17 CC 5. Etat de l'augmentation de la taille à Saint Pierre d'Albigny, Saint-Jean-de-la-Porte, Saint-Laurent-de-Cruet et Fréterive. Etat de la taille pour d'autres communes des Bauges (1 cahier, 1 pièce papier)

1739-1792

18 CC 6. Imposition extraordinaire, taille, capitation (5 pièces papier, 1 cahier).

1684-1708 19 CC 7. Gabelle du sel (6 cahiers). 1759-1786 138 E-dépôt 20-24 Finances.

20 CC 8. Comptes des syndics et exacteurs de la taille (24 pièces papier).

1711-1761

21 CC 9. Comptes des exacteurs de Saint-Pierre-d'Albigny, Fréterive et Saint-Jean-de-la-Porte (1 cahier).

1769-1771 22 CC 10. *Comptes des exacteurs.

1772-1792

23 CC 11. Quittances et Pièces justificatives de comptes (64 pièces papier).





1732-1786

24 CC 12. Requêtes contre des particuliers ayant exercé des exactions pendant la dernière guerre, aux fins qu'ils soient contraints de rendre leurs comptes ou payer les sommes dont ils sont reconnus débiteurs

(4 pièces papier). 1703-1751

Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie (série DD)

138 E-dépôt 25-26 Propriétés communales.

1665-1790

25 DD 1. Procès entre les communiers des hameaux de Saint-Pierre-d'Albigny au sujet de l'appropriation et de l'exploitation des communaux et des îles de l'Isère (21 pièces papier).

1665-1790

26 DD 2. Bois communaux. Procès au sujet de fagots coupés dans les îles de l'Isère ; état des bois de Saint-Pierre-d'Albigny (6 pièces papier).

1718-1741 138 E-dépôt 27 DD3. Fiefs et affranchissement général. - Cottet des servis dus à Pierre du

Chaney, prêtre, seigneur du Chaney ; délibérations des paroisses au sujet de l'affranchissement général (2 pièces papier, 1 cahier.)

1600-1772 138 E-dépôt 28 DD 4. Eaux, fontaines et moulins. - Fontaines du bourg, lit de l'Isère,

transformation d'une tannerie en moulin (14 pièces papier). 1729-1792

138 E-dépôt 29 DD 5. Ponts et chemins. - Travaux, agrandissement (28 pièces papier). 1737-1786 138 E-dépôt 30 DD 6. Edifices publics. - Cure, église, clocher, maison de ville, archives du

tabellion : travaux et autres. Enterrements dans l'église paroissiale (41 pièces papier, 4 plans signés Garella).

1667-1786 138 E-dépôt 31 DD 7. Sinistres. - Tempête ; incendie du hameau des Allues (2 pièces

papier). 1763-1778





Affaires militaires (série EE)

138 E-dépôt 32 EE 1. Affaires militaires. Etape et recrutement (27 pièces papier). 1589-1784

Cultes (série GG)

138 E-dépôt 33-51 Registres paroissiaux.

1569-1803 33-37 Baptêmes.

1606-1740 33 GG 3. 1606-1660 34 GG 4. 1636-1655 35 GG 5. 1639-1647 36 GG 8. 1673-1684 37 GG 10. 1702-1740 38-40 Mariages.

1606-1766 38 GG 11. 1606-1705 39 GG 12. 1606-1637 40 GG 13. 1763-1782 (3 cahiers) 41-45 Décès.

1612-1766 41 GG 17. 1612-1691 (2 cahiers) 42 GG 19. 1691-1704 43 GG 20. 1691-1734 44 GG 21. 1734-1744 45 GG 22. 1745-1766 46 GG 9. Baptêmes et mariages.

1685-1702 47-48 Baptêmes et décès.

1569-1598 47 GG 1. 1569-1598 48 GG 6. 1655-1678. 2 cahiers 49 GG 2. Baptêmes, décès, mariages.





1598-1606

50 GG 23. Extraits des registres de baptêmes ; dispenses et

publications de mariages (9 pièces papier) 1702-1803 138 E-dépôt 51 GG 16. Registre des droits de sépulture (1 cahier). 1612-1636 138 E-dépôt 52-55 Eglise et paroisse.

1497-1786

52 GG 24. "Papirus recepte ecclesie parrochiale Sancti Petri de Albigniaco".

1497-1510 53 GG 25. Livre des aumônes du curé Duchâtel.

1692-1704 54 GG 26. Livre de comptes du curé Duchâtel.

1600-1700

55 GG 27. Inventaires des habits et ornements de l'église ; nominations de curés ;entretien du vicaire ;droits funéraux ; fondations ; ascensement ; etc. (80 pièces papier).

1497-1786 138 E-dépôt 56 GG 28. Chapelles : Notre Dame de Pitié ; Saint Antoine ; Saint Jean

l'Evangéliste ; Saint Crépin et Sainte Barbe (34 pièces papier). 1349-1783

138 E-dépôt 57 GG 29. Confréries : du Saint Sacrement, du Saint Esprit, de Saint Joseph,

du Mont Carmel et du Rosaire, des pénitents blancs (43 pièces papier). 1494-1749 138 E-dépôt 58 GG 30. Culte : prédications et sermons (4 pièces papier). 1726-1765 138 E-dépôt 59 GG 31. Clergé régulier. - Prieuré de Saint Philippe de la Porte et des

Augustins : contrats, procès, quittances et pièces diverses (14 pièces papier).

1558-1718 138 E-dépôt 60 GG 32. Enseignement : fondations, entretien du régent, revenus de l'école,

etc. (74 pièces papier). 1650-1786 138 E-dépôt 61 GG 33. Œuvres pies, entretien des pauvres, fondations (55 pièces papier). 1690-1787





138 E-dépôt 62 Reliques des Saintes Epines : extraits authentiques et autres pièces. (19

pièces et cahiers). 1627-1910

Agriculture, industrie, commerce (série HH)

138 E-dépôt 63 HH 1. Agriculture et commerce : procès au sujet des chèvres, procès avec les

gardes-vignes ; taux de la viande, boucherie (1 pièce papier, 6 cahiers). 1681-1774

Documents divers (série I I )

138 E-dépôt 64 I I 1. Divers : contrats et autres pièces appartenant à des particuliers, circulaires

et affiches, confrérie de Saint Esprit de Saint-Jean-de-la-Porte, etc. (33 pièces papier).

1606-1790





2éme partie : Archives modernes

Administration générale de la commune (série D)

138 E-dépôt 65-84 Conseil municipal : délibérations.

1800-1941 65- 69 Liasses. 1800-1860 65 1800-1804 66 1821-1840 67 1841-1846 68 1847-1851 69 1852-1860

70-79 Registres. 1860-1941

70 *1860-1873 71 *1873-1883 72 *1883-1888 73 *1888-1892 74 *1893-1898 75 *1899-1904 76 *1904-1909 77 *1910-1921

78 *1921-1930 Registre très abîmé (non communicable)

79 *1930-1941

80-84 Doubles et extraits. 1821-1903

80 1821-1840 81 1841-1860 82 1861-1881 83 1881-1890 84 1891-1903

138 E-dépôt 85-95 Actes de l'administration municipale 1807-1860

85-92 Correspondance.

1793-1923





85 1793-1802 (12 pièces) 86 1807-1829 (7 cahiers) 87 1829-1853 (9 cahiers) 88 1817-1860 (Liasse)

89 1876-1899 (Liasse) 90 1900-1921 (Liasse) 91 1900-1902 ;1902-1907 (2 registres) 92 1907-1914, 1914-1921, 1921-1923 (3 registres)

93-94 Arrêtés du maire. 1829-1904 93 1829-1831 94 1866-1904 95 Actes soumis à l'enregistrement. 1816-1826

138 E-dépôt 96 Administration générale : inventaire des archives communales (1 cahier).

1804

Etat-civil (série E)

138 E-dépôt 97-102 Naissances. 1793-1872

97 1793-1800 98 1793-1797 99 1800-1807 (10 cahiers) 100 1808-1814 (10 cahiers) 101 1838-1860 102 1861-1872

138 E-dépôt 103-105 Mariages. 1793-1872

103 1793-1804 (10 cahiers) 104 1804-1814 (14 cahiers dont 4 doubles) 105 1861-1872

138 E-dépôt 106-111 Décès. 1793-1872

106 1793-1800 107 1793-1795 (Mauvais état : incommunicable) 108 1800-1805 (9 cahiers) 109 1807-1814 (13 cahiers dont 2 doubles) 110 1838-1860 111 1861-1872





138 E-dépôt 112-113 Naissances, mariages, décès. 1805-1838

112 1805-1806 (1 cahier) 113 1828-1838 (1 registre)

138 E-dépôt 114 Publications de mariages (8 cahiers). 1794-1810

138 E-dépôt 115 Etat alphabétique des enfants mâles (1829-1844). Garçons morts en bas

âge (1810-1844). 1810-1844

138 E-dépôt 116 Correspondance relative à l'état civil . 1792-1900

Population. Economie. Statistiques (série F)

138 E-dépôt 117-127 Recensement de la population. 1862-1936

117 1862-1904 118 1866-1896 119 1906-1936

120-127 Bordereaux de maison. 1876

120 Montbenoit, Favanet, la Gare, Chevillard 121 Les Allues, Albigny 122 Les Coutins, La Noiriat, la Plantaz, Miolanet 123 Champagne, Les Garniers, Le Maz 124 Montaz, Pau 125 Le Bourget, le Péchet, Minjon 126 Chef lieu 127 Chef Lieu 138 E-dépôt 128 Industrie : tableau des heures de travail dans différents ateliers (quelques

pièces). 1893-1895

138 E-dépôt129-131 Agriculture. 1793-1903

129 Syndicat agricole (statuts). Concours agricoles. 1892-1902

130 Productions : vers à soie (1892-1902) ; tabac (1870-1897). 1870-1902





131 Statistiques (1793-1813; 1862-1903 ).

1793-1903 138 E-dépôt 132 Statistiques générales. 1818-1858

138 E-dépôt 133 Sinistres (1 dossier, 1 registre). 1829-1903 138 E-dépôt 134-135 Ravitaillement . 1796-1892 134 Foires et marchés (1835-1892). Mercuriales (1796-1864). 1796-1892

135 Boulangeries, boucheries (divers). 1833-1871

Cadastre. Contributions (série G)

138 E-dépôt 136 Confection du cadastre : correspondances, instruction, vérification.

1810-1813 138 E-dépôt 137 Registre des cotisés (montant de la taille cadastrale).

1806 138 E dépôt 138-141 Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1861-1890

138 2ème volume. Folio 1304 à 1864 139 3ème volume. Folio 1865 à 2358 140 4ème volume. Folio 2359 à 2958 141 5ème volume. Folio 2959 à 3446

138 E-dépôt 142-146 Matrices des propriétés bâties.

1812-1910

142 1812 143 1853. Matrice des possesseurs de bâtiments 144 1882-1890

145 1892-1909 146 1910

138 E-dépôt 147-154 Matrice des propriétés non bâties.

1812-1914





147-149 1812

147 1ère partie 148 2ème partie 149 Etat de section

150-154 1892-1914

150 1er volume. Folio 1 à 600 (mauvais état) 151 2ème volume. Folio 603 à 1193 (mauvais état) 152 3ème volume. Folio 1201 à 1800 (mauvais état) 153 4ème volume. Folio 1801 à 2397 154 5ème volume. Folio 2398 à 2508

138 E dépôt 155-159 Terrains Communaux .

1808-1834 155 Cadastre d'une partie des communaux cultivés.

1812

156 Rôle des débiteurs de la cense des communaux. 1826

157 Matrice du rôle des communaux.

1819-1834 158 Cadastre des communaux cultifs en montagne. Cadastre des

communaux cultifs en montagne : numéros suivis. (2 cahiers) 1812

159 Matrice de rôle des contribuables de la montagne (incomplet)

1808 138 E-dépôt 160-166 Mutations cadastrales.

1795-1906 160-161 Registres journaliers.

1795-1852

160 1795-1810 (7 cahiers) 161 1837-1852

162-166 Registres de transport.

1816-1886

162-164 1816-1859 162 Registre A 163 Registre B

164 Registre des contribuables de la taille





165-166 1860-1886 165 Volume 1 166 Volume 2

167-169 Registres auxiliaires. 1862-1906

167 1862-1878 168 1878-1891 169 1891-1906

170-171 Etat général des mutations.

1819-1860

170 1819-1833 171 1833-1860

138 E-dépôt 172-175 Contribution foncière.

1814-1857

172 1814-1817 173 1820-1825 174 1826-1837 175 1838-1852

138 E-dépôt 176-177 Contribution personnelle et mobilière.

1814-1852 176 1814-1829 177 1830-1852 138 E-dépôt 178 Contribution des portes et fenêtres. 1815-1818 138 E-dépôt 179 Imposition divisionnaire et provinciale. Rôle de l'imposition locale.

1851 138 E-dépôt 180-181 Etat des rentes foncières, des fermages, et autres taxes dues à la

République. 1794-1810

180 1800-1801. Tableaux (nombreux tableaux non datés)

181 1794- 1810

138 E-dépôt 182 Correspondance, instructions, tableaux sur les impositions, les corvées. 1830-1860

138 E-dépôt 183 Patentes, chevaux et voitures, billard.





1872-1903

138 E-dépôt 184 Commissaires répartiteurs (1870-1896). Tableaux des contributions directes

(1882-1904). Listes des plus imposés (1870-1881). 1870-1904

138 E-dépôt 185 Service postal, télégraphe, téléphone (1878-1899). Enregistrement (1792-

1887). 1792-1899

Affaires militaires. Sapeurs-pompiers (série H)

138 E-dépôt 186-192 Recensement militaire.

1793-1939

186-189 Listes. 1793-1939

186 1793-1813 187 1816-1859 188 1875-1906 189 1915-1939

190 Registres des conscrits, avis d'inscription sur les listes (1797-1866). Election de 32 hommes pour le régiment de Maurienne (1815-1817)

1797-1866

191 Tableaux de recensement. 1866-1902

192 Exemptions, congés, dispenses, diplômes (médailles

commémoratives des campagnes d'Italie) livret militaire. 1799-1866

138 E-dépôt 193-197 Administration militaire.

1793-1904 193 Correspondances et circulaires.

1793-1859 194 Recensement des chevaux et automobiles.

1874-1904

195-197 Fournitures et subsistances. 1792-1898





195 Pièces diverses. Inventaires des effets et munitions

trouvées dans le fort de Miolans (1 cahier). 1792-1861

196 Convois, réquisitions.

1876-1898 197 Logement et passage de troupes.

1862-1889

138 E-dépôt 198-200 Garde Nationale et Milice. 1795-1874

198 Milice : tableaux des membres.

1848-1858

199 Milice et Garde Nationale : organisation (1795-1799 ; 1848-1859 ; 1871-1874)

1795-1874 200 Garde nationale : tableaux des membres et organisation.

1859-1870

138 E-dépôt 201 Sapeurs pompiers : règlements, matériels, membres, divers. 1818-1904

138 E-dépôt 202 Gendarmerie (1868-1886). Carabiniers royaux (1817-1859)

1817-1886

Police. Justice. Hygiène (série J)

138 E-dépôt 203-204 Police locale.

1803-1881

203 Bans des vendanges. 1811-1881

204 Règlements de police (1803-1804). Chasse (1845-1846)

1803-1846

138 E-dépôt 205-211 Police générale.

1793-1896 205 Correspondance et circulaires.

1814-1858





206 Passeports, secours de route, transports d'indigents et de

prisonniers. Livrets d'ouvriers. 1819-1876

207 Condamnés libérés, malfaiteurs, voleurs. 1793-1888

208 Emigrés : listes, biens, registre des cy-devant citoyens et citoyennes de la commune.

1793-1806

209 Certificats de vie et de bonne conduite. 1819-1832

210 Déclarations de changement de domicile. 1841-1888

211 Registre d'enregistrement des étrangers. 1888-1896

138 E-dépôt 212-214 Justice de paix.

1793-1800 212 Actes de comparution.

1793 213 Plaintes et dépositions.

1793

214 Tutelles et curatelles. Affaires diverses (essentiellement 1793. 1795-1800 : quelques pièces).

1793-1800

Elections. Personnel. Distinctions honorifiques (série K)

138 E-dépôt 215-221 Elections.

1822-1907

215-216 Listes générales. 1860-1904

215 1860-1885

216 1886-1904

217-218 Municipales. 1822-1904





217 1822-1852 218 1860-1904

219 Législatives et sénatoriales (1860-1910). Conseil d'arrondissement

(1860-1907). Plébiscites de 1860 et 1870. 1860-1907

220 Conseil général (1860-1907). Elections de présidents et scrutateurs.

Conseillers de la province et conseillers divisionnaires (1848-1860) 1848-1907

221 Tribunal de commerce.

1884-1904 138 E-dépôt 222 Personnel communal .

1799-1889

Finances communales (série L)

138 E-dépôt 223-247 Finances communales.

1793-1909

223-224 Budgets. 1808-1859

223 1808-1859 224 1861-1904

225 Chapitres additionnels. 1862-1903

226 Comptes administratifs. 1862-1900

227 Comptes de gestion. 1865-1909

228 Comptes du percepteur. 1807-1858

229 Emprunts. 1816-1900

230-242 Pièces de comptes. 1793-1858

230 1793-1815 231 1815-1819 232 1819-1821 233 1822-1825 234 1834-1837 235 1838-1839 236 1840-1841 237 1846-1847 (2 cahiers) 238 1850-1851





239 1852 240 1855-1856 241 1857-1858

242 1822-1862. Livre de compte d'Antoine Brunet en faveur du hameau du Bourget.

243-245 Mandats.

1887-1931 243 1887-1903 (4 cahiers) 244 1904-1907 245 1924-1931

246 Correspondance relative à la comptabilité. 1810-1850

247 Rôle des rentes ordinaires et extraordinaires.

1846-1858 138 E-dépôt 248-254 Octroi.

1789-1903 248 Avis d'enchère, règlement, débiteurs de l'octroi.

1789-1860 249 Rôles des contribuables.

1808-1853 250 Règlement des droits, tarifs, procès verbaux d'adjudication.

1860-1903 251 Bordereaux des recettes et dépenses.

1871-1902 252-254 Registres de perception et déclaration.

1876-1902 252 1876-1878 253 1880-1889 254 1890-1902 138 E-dépôt 255 Taxe municipale sur les chiens.

1856-1911 138 E-dépôt 256 Dépenses : factures.

1873-1899

Bâtiments communaux (série M)

138 E-dépôt 257-263 Bâtiments communaux.

1799-1900





257 Entretien des bâtiments, aménagement. - Mairie-école, justice de

paix (1865-1903). Locaux du greffe, salle d'arrêt, salle d'audience, salle consulaire, salle des archives (1799-1860).

1799-1903

258 Maison communale. - Vente (1866) ; vente d'objet mobiliers (1846-1865) ; police d'assurance (1868-1898).

1846-1898 259 Eglise. - Réparations et construction . (1 plan de 1856 : projet de construction d'une tribune)

1818-1858

260 Presbytère. - Agrandissement et restauration (1826-1863). Cimetière : entretien, agrandissement, achat de terrain (1800-1900, 5 plans )

1800-1900

261-262 Bâtiments scolaires.

261 Construction d’une école au hameau du Bourget. Ecoles des frères et des religieuses de Saint Joseph (2 plans).

1876-1886

262 Entretien et réparation. Préau, adduction d'eau potable (1885-1904, 6 plans). Construction (1883-1887, 4 plans).

1883-1904

263 Poids public : établissement (1886-1889). Abattoirs (1816-1858). Fours communaux : construction et réparation (1886-1900). Pavillon pour les services communaux : construction (1900).

1816-1900

Biens communaux (série N)

138 E-dépôt 264-273 Terrains communaux.

1798-1904 264-266 Ventes, échanges, délimitations.

1798-1859

264 1797-1839.- Vente de communaux appartenant au village du Bourget

265 1840-1859 266 1841-1856

Contient une lettre patente de Victor Emmanuel II de 1855





267-268 Acensements.

1811-1857 267 1811-1839 268 1840-1857

269 Baux à ferme. Amodiation de la pêche et de la chasse. Location des droits de place, etc.

1860-1904 270-273 Terrains appartenant aux hameaux de Saint-Pierre-d'Albigny.

1799-1903

270 Village de Miolanet : titres de propriétés des terrains et pièces diverses (copies d'actes du XVIIe siècle).

1800-1847 271-273 Village de Pau.

1799-1903 271 Procès avec Miolanet et le Bourget.

1799-1903

272 Procès avec Saint-Pierre-d'Albigny et Chateauneuf,

1844-1859

273 Procès avec Saint-Pierre-d'Albigny et Chateauneuf,

1844-1859 138 E-dépôt 274-275 Bois communaux.

1800-1903

274 Propriété, exploitation, surveillance. 1800-1858

275 Etat des coupes affouagères, concessions de menus produits, vente

d'herbe. 1860-1903

138 E-dépôt 276-277 Biens nationaux.

1793-1811 276 Biens nationaux vendus (biens des établissements de bienfaisance,

des Augustins, de l'abbaye de Tamié. (Plan de l'église et de la chapelle des Augustins)

1793-1801

277 Biens des familles de la Chambre, Bazin du Chaney, Bertrand de Gilly, des religieuses de Bellevaux, des écoles et chapelles.

1793-1811





Voirie. Eau potable. Electrification. Transport. Régime des eaux (série O)

138 E-dépôt 278-279 Voirie urbaine.

1800-1904

278 Alignement des rues, pré de foire, places (1884-1903). Eclairage

public (1831-1894). 1831-1904

279 Alignement et élargissement des rues, travaux divers, place Charles

Albert (6 plans). 1800-1858

138 E-dépôt 280 Ponts : constructions de ponts, ponceaux, entretien divers (2 plans).

1837-1860 138 E-dépôt 281-282 Routes .

1799-1900 281 Route des Bauges par le Col du Frêne (1 plan).

1799-1859

282 Route de Montmélian à Aoste (1808-1861, 1 plan). Route des Iles (1852-1876, 1 plan). Route départementale n°8 et autres (1869-1900) Lettre patente de Victor Emmanuel II concernant la route des Iles de 1856

1808-1900 138 E-dépôt 283-287 Chemins

1802-1901

283 Chemin de grande communication n°1 (1 plan). Chemin de moyenne communication n°101. Chemin d'intérêt commun n° 32 (8 plans)

1874-1901

284 Chemins vicinaux n°1, 2 (1 plan), 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10, 15, 19, 20, 21, 22, 23. Chemin de Chevillard et des Grangettes (1 plan)

1873-1901

285 Chemins et routes diverse : ouverture, entretien, classification, embranchements avec le chemin de fer Victor-Emmanuel

4 plans d'une maison à démolir (1855), 1 plan de sentier (1809) 1801-1858





286 Tableaux généraux des chemins, classement, entretien. 1860-1900

287 Actes de ventes, concessions de terrains provenant des chemins

vicinaux. 1887-1893

138 E-dépôt 288-289 Budget vicinal.

1826-1904 288 Rôles des prestations . 1890-1900 289 Créations de ressources, rôles des corvées. 1826 ; 1841-1843 ; 1879-1904

1826-1904 138 E-dépôt 290-293 Eau potable.

1800-1903 290 Source des Garniers. - Différents projets de captation (7 plans)

1880-1897

291 Source des Garniers et des Fontanettes. - Projet de dérivation (7 plans). Projet de canalisation pour amener l'eau aux hameaux de La Plantaz, La noiriat, des Allues et du Miolanet (5 plans)

1886-1900

292 Sources, fontaines publiques, lavoirs . - Captation, concessions, réparations (an 9-1859, 2 plans). Source des Coutins, lavoir public du Bourget (1885-1896, 1 plan)

1800-1896 293 Fontaines. Travaux d'adduction d'eau (2 plans).

1862-1903

138 E-dépôt 294 Chemin de fer : expropriation de terrains. 1855-1891

138 E-dépôt 295-296 Voies navigables.

1792-1859

295 Bacs et bateaux sur l'Isère : location, tarifs des passages, état descriptifs des bacs.

1814-1848 296 Digues de l'Isère (2 plans).

1792-1859





138 E-dépôt 297 Ruisseaux, rivières, barrages, travaux de défenses, dessèchements des

marais, flottage des bois (4 plans). 1835-1899

Cultes (série P)

138 E-dépôt 298 Clergé : nomination des curés et vicaires (1793-1937) ; biens appartenant à

la cure (1793-1815). 1793-1836

138 E-dépôt 299 Procès contre les héritiers Burgat au sujet d'une fondation .

1812-1825 138 E-dépôt 300 Confréries. Correspondance. Comptes divers. Reliques.

1793-1880 138 E-dépôt 301 Visites pastorales : copies (1356-1551) ; originaux (1805-1903).

1356-1903 138 E-dépôt 302-303 Fabrique.

1811-1949

302 Budgets (1811-1904). Comptes administratifs (1879-1903). 1811-1904

303 Délibérations.

1826-1949

Assistance et prévoyance (série Q)

138 E-dépôt 304-307 Conseil de Charité.

1817-1909

304 Délibérations. 1825-1849

305 Délibérations, correspondances et pièces diverses.

1817-1858

306 Procès : la congrégation de charité contre Carlin François et les frères Bertet.

1861-1864

307 Délibérations du Conseil de Charité et du Bureau de Bienfaisance.





1850-1909

138 E-dépôt 308-321 Bureau de Bienfaisance.

1861-1904

308-309 Délibérations. 1870-1939

308 *1910-1939 309 1870-1904. Extraits 310 Membres et personnel : nominations, installations.

1863-1902 311 Correspondance et pièces diverses. plan d'une propriété à Curienne

1861-1904

312-316 Comptabilité. 1861-1904

312 Budgets, 1861-1904

313 Chapitres additionnels, 1862-1903 314 Comptes de gestion, 1861-1889 315 Registres des mandats, 1861-1895 316 Comptes administratifs, 1982-1903

317 Statistiques générales des secours. 1862-1904

318 Legs Bouvet (1851-1871). Legs Gex (1841-1852). Legs Rivollet

(1864-1865). 1841-1871

319 Legs Guillot. Quelques documents plus anciens

1836-1890 320 Aliénation de terrains appartenant aux pauvres.

1892 321 Listes des indigents, secours aux indigents.

1876-1901 138 E-dépôt 322 Hospices civils. - Registre des arrêts de la commission administrative et

pièces diverses. 1797-1807

138 E-dépôt 323-324 Protection des enfants.

1876-1901

323 Enfants placés en nourrice. Statistiques de la mortalité enfantine. 1876-1901

324 Registres de nourrices.

1885-1891





138 E-dépôt 325 Assistance médicale gratuite (1882-1904). Aliénés (1820-1866). Enquête sur

le crétinisme (1864). 1820-1904

138 E-dépôt 326 Accidents du travail : déclarations. 1899-1902 138 E-dépôt 327 Société de secours mutuel. 1865-1890

Enseignement. Actions culturelles. Sports (série R)

138 E-dépôt 328 Ecoles communales et religieuses : frères de la doctrine chrétienne,

religieuses de Saint Joseph (personnel, dons et legs). Enseignement secondaire : petit séminaire, collège de Saint-Pierre-d'Albigny.

1792-1858 138 E-dépôt 329-331 Elèves.

1845-1904

329 Listes. 1845-1903

330 Registres d'appel journalier.

1882-1890

331 Registres d'appel journalier. 1891-1904

138 E-dépôt 332 Instituteurs : nominations, mobilier.

1861-1895 138 E-dépôt 333 Affaires diverses : caisse des écoles, fournitures scolaires, bourses,

demandes d'ouverture d'école privées, cours d'adulte, bibliothèque scolaire. 1862-1904

Documents divers (série S)

138 E-dépôt 334 Syndicat du diguement de l'Isère.

1846-1852 138 E-dépôt 335 District de Saint-Pierre-d'Albigny : comptabilité.

1822-1857





3ème partie : Supplément

Archives anciennes 138 E-dépôt 336 Maison de la préceptorie. - Acte de réception de travaux .

1741 138 E-dépôt 337 Affaires militaires. - Inventaire des ordres envoyés à la communauté de

Saint Pierre d’Albigny concernant des réquisitions et le logement des soldats (1 cahier).

1759-1777 138 E-dépôt 338 Digue de l’Isère. - Procès entre La communauté de Chateauneuf et

celle de Saint Pierre d’Albigny (4 cahiers, 1 pièce). 1579-1770

138 E-dépôt 339 Paroisse. - Visite pastorale (1 cahier,1740). Etat des œuvres pies (2

pièces,1773). 1740-1773

138 E-dépôt 340 Clergé séculier. - Marguillerie et autres affaires de la paroisse (3

pièces, 1741). Supplique à l’évêque au sujet des abus commis par les moines de Saint Augustin (2 pièces, s.d.)

1741 138 E-dépôt 341 Eglise. - Chapelle de St Jean évangéliste, acte de fondation de 1349 (1

cahier, copie) ; projet d’union des revenus de la chapelle avec ceux de l’école (1 pièce, s.d.). Vente d’une pièce de vigne (1 cahier, 1618)

1349-1618 138 E-dépôt 342 Chapelle de Saint Michel. - Inventaire des ornements (1 pièce).

1646 138 E-dépôt 343 Confrérie de Saint Nicolas. - Quittances, censes, obligations (4

cahiers, 1 pièce). 1708-1742

138 E-dépôt 344 Confrérie du Saint Esprit . - Lettres et requêtes au sujet de censes

dues à la confrérie (2 cahiers, 7 pièces, 1748-1770). Mémoire concernant l’élection des officiers de la confrérie (1 cahier, 1733).

1733-1770 138 E-dépôt 345 Clergé régulier. - Frères ermites de Saint Augustin : reçus de censes

(4 pièces, 1697-1710) ; reconnaissance passées en faveur du seigneur de La Pallud (1 cahier, 1774). Transaction entre les jésuites et les augustins concernant des droits funéraires (1 cahier, 1407).

1697-1774



Archives départementales de la Savoie page 30/30



Archives modernes

138 E-dépôt 346 Cadastre. - *Etat de section. 1811

138 E-dépôt 347-349 Communaux.

1798-1812

347 Cadastre des Iles cultivées. 1804

348 Cadastre des communaux cultivés par des habitants de

Chateauneuf . 1812

349 Numéro suivi des communaux de Saint-Pierre-d’Albigny situés

aux iles (2 cahiers). 1838

138 E-dépôt 350 Célébrations du 14 juillet et autres : arrêtés (3 pièces, 1 affiche). 1798-1801

