PTCI – Appels d’offres et contrats en groupement 

PTCI

Séance 2 : Appels d’offres et contrats en groupement  

A- Introduction – Généralités 

Définition : 

Un groupement est une association de différentes entreprises pour répondre à un projet 

précis ou à des projets de même nature sur une période donnée (donc toujours limitée 

soit par un seul projet soit limitée dans le temps).

Le but du groupement est double :

- répondre à des appels d’offres trop importants et complexes pour une seule

société

- minimiser les risques et les coûts

Profils des partenaires :

Soit ils ont des activités complémentaires et permettent ainsi de répondre à l’ensemble

de l’offre, soit ils sont même concurrents dans le cas où le marché est trop important 

pour une seule entreprise.

Structure du groupement :

Le groupement a une structure pyramidale à un ou deux niveaux.

1 niv : pilote + sous groupements

2 niv : pilote + sous pilotes + sous groupements

Le pilote est l’interlocuteur unique du client mandaté par le Groupement pour le

montage et la négociation. Il s’agit en général du mieux introduit ou de celui qui a le plus

gros CA.

La règle qui régit le groupement est décrite dans la convention de groupement. Il s’agit 

du contrat qui régit le fonctionnement du groupement et qui contient le rôle et les tâches

et les responsabilités de chacun.

Attention : le contrat doit être négocié et signé avant la remise de l’offre.

La convention ent rera en vigueur une fois l’offre acceptée et le contrat signé. Si l’offre

n’est pas acceptée, la convention restera valide le temps prévu dans la clause

correspondante, ou deviendra caduque si elle n’a été rédigée que pour répondre à un

appel d’offres précis.

B- Particularités d’une affaire gérée en groupement 

1- Offre et négociation

L’offre est remise et négociée par le pilote qui a été mandaté pour cela par le

groupement (noté dans le contrat).

Avantage : le client n’a qu’un seul interlocuteur. La négociation est donc coordonnée et 

facilitée.

Le pilote fera appel au ss-pilote au fur et à mesure de ses besoins.

 

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Un partenaire ne pourra jamais intervenir chez le client sans en avoir fait la demande au

préalable au pilote.

Tout doit être coordonné par le pilote.

2- Chiffrage et mise en forme

Le pilote est responsable de la remise de l’offre. 

Chaque partenaire remet son offre personnelle au pilote (ou sous-pilote) en prix de

vente. Son offre est calculée en fonction d’une grille de prestation définie préalablement 

par le pilote. Le pilote y a indiqué si le transport, les cautions, la COFACE, sont à chiffrer

indépendamment ou pas par chaque partenaire.

Sur ces prix de vente, le pilote va appliquer le coefficient chapeau, préalablement calculé

par lui et destiné à couvrir tous ses frais (cautions, assurances, déplacements...) ainsi

que les marges de négociation. (=budget du pilote pour le bon fonctionnement du

groupement).

Une fois son calcul fait, le pilote met l’offre en forme. De même que pour l’appel d’ offre,

le pilote ira lui même déposer son offre, sauf clause inverse dans le contrat.

3- Responsabilités

Vis à vis du client, un seul responsable juridiquement : le groupement à travers le pilote

qui le représente.

Le groupement est une responsabilité globale et unique.

4- Risques

Le plus gros risque que peut courir un groupement est la disparition d’un partenaire.

Dans ce cas, le groupement doit remplacer le plus rapidement et le plus correctement 

possible le partenaire défaillant.