Information

Secrétariat généralService des affaires financières, sociales et logistiquesSous-direction du travail et de la protection socialeBOPSA 78, rue de Varenne 75349 PARIS 07 SP0149554955

N° NOR AGRS1806296J

Instruction technique

SG/SAFSL/SDTPS/2018-181

12/03/2018

Date de mise en application : 12/03/2018Diffusion : Tout public

Date limite de mise en œuvre : 12/03/2018Cette instruction abroge : SG/SAFSL/SDTPS/2017-670 du 10/08/2017 : Liste annuelle des agents de direction et des agents comptables agréés et en fonction au 1er janvier 2017 dans les organismes nationaux, les caisses de mutualité sociale agricole, les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole, autres associations et groupements d'intérêt économique.Cette instruction ne modifie aucune instruction. Nombre d'annexes : 1

Objet : Liste annuelle des agents de direction agréés et en fonction au 1er janvier 2018 dans lesorganismes nationaux, les caisses de mutualité sociale agricole, les associations régionales desorganismes de mutualité sociale agricole, autres associations et groupements d'intérêt économique

Destinataires d'exécution

Mme la cheffe de la mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale,M. le président du conseil d’administration de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole,M. le directeur général de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricoleMmes et MM. les présidents des conseils d’administration des caisses de mutualité sociale agricoleet de leurs associations et des comités directeurs de leurs groupements d’intérêt économique,Mmes et MM. les directeurs, directeurs adjoints, agents comptables, sous-directeurs et secrétaires généraux des caisses de mutualité sociale agricole et de leurs associations et des comités directeursde leurs groupements d’intérêt économique.

Résumé : La présente instruction technique a pour objet d'établir la liste des agents de direction agréés et en fonction au 1er janvier 2018 dans les organismes de mutualité sociale agricole.

Textes de référence :- Article L. 723-1 du code rural et de la pêche maritime ; - Articles R. 123-45 à R. 123-47 du code de la sécurité sociale ; - Articles R. 123-48 à R. 123-50-1 du code de la sécurité sociale ; - Arrêté du 31 juillet 2013 modifié fixant les conditions de formation des personnels régis par les conventions collectives nationales des organismes de sécurité sociale en application du 2° de l'article R.123-9 du code de la sécurité sociale ; - Arrêté du 10 octobre 2013 modifié fixant les conditions d’inscription sur la liste d’aptitude aux emplois d’agents de direction des organismes de mutualité sociale agricole.

La présente instruction technique a pour objet d’établir la liste annuelle des agents de directionagréés et en fonction au 1er janvier 2018 dans des organismes de mutualité sociale agricolecomprenant la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole, des caisses de mutualité socialeagricole ainsi que leurs associations et groupements d'intérêt économique.

En application des articles R. 123-48 à R. 123-50-1 du code de la sécurité sociale, les agents dedirection des organismes de mutualité sociale agricole énumérés à l’article R. 111-1 du code de lasécurité sociale doivent être agréés par les autorités administratives compétentes.

Entrent dans le champ d'application de la présente instruction technique, les agents de direction qui,de par la nature de leurs fonctions occupent des postes de directeur général, directeur généraladjoint, directeur adjoint, agent comptable, sous-directeur et secrétaire général.

La liste annuelle des agents de direction annexée à la présente instruction technique est arrêtée parrégion suivant la nomenclature du code géographique de l'Insee, par organisme de mutualité socialeagricole.

Ne figurent pas dans cette instruction technique les agents de direction intérimaires agréés.

Cette liste sera à nouveau publiée en 2019 sur la base des informations communiquées par la Caissecentrale de la mutualité sociale agricole aux services du ministère chargé de l'agriculture au fur et àmesure des nouvelles fonctions occupées par les agents de direction agréés durant l'année 2018.

Je vous remercie de bien vouloir me faire connaître les difficultés éventuelles soulevées par laprésente instruction technique.

Christian LIGEARD

ANNEXE 1

I – Liste annuelle des agents de direction agréés et en fonction au 1er janvier 2018 dans lesorganismes de mutualité sociale agricole.

Région Île-de-France

Agents de direction en poste à la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole

• DIRECTEUR :

BRAULT Michel

• DIRECTEUR ADJOINT :

BONNICHON Lydie

CHAMBE Marie-Christine

CHERBONNIER Daniel

COLIN Laurent

DA PARE Patrick

DENIOT Christian

DUCLOS Franck

DUPUIS Frédéric

LACHESNAIE Bruno

LAPORTE Didier

NOUVEL Karine

POUPAULT Martine

QUIDU Elie

RENAULT Jean-Pierre

RICARD André

• AGENT COMPTABLE :

LAURENCE Régine

1 / 21

SOUS-DIRECTEUR :

AIO ROY Maryse

BATTAGLINI Pierre

BESSIRON CLAVEL Sophie

BILLE MERIEAU Marie-Christine

CADIOU Agnès

DARCEL Pierrick

DUPUY Christine

EVRAERT Roxane

FEUILLEUX Bénédicte

GODRIE Sophie

GOEURY Pascale

JEANNEAU Françoise

JOUBERT Nadia

LEMARCHAL Bruno

MARTIN Philippe

MARTY Serge

MAUGRION Christophe

PABOLLETA Emmanuelle

PINCHAUX Pierre-Yves

RAMET Denis

SAVOYE Didier

VALES Françoise

Agents de direction en poste au GIE AGORA

• DIRECTEUR ADJOINT :

HAMELIN Thierry

HOULL Bertrand

JACOB LEVY Catherine

LECOCQ Patrice

MELLIN Laurent

SONREL Jean-Luc

VERLEENE Bruno

• AGENT COMPTABLE :

DRUSSEL Yves

2 / 21

Agents de direction en poste à la Caisse mutualité sociale agricole de l'Île de France

• DIRECTEUR :

PILETTE Laurent

• DIRECTEUR ADJOINT :

AUBERT Jean-Marc

RASCLE Magalie

• AGENT COMPTABLE :

VOILLET Simon

• SOUS-DIRECTEUR :

BRUAT Sylvie

AUGROS Jean-Stéphane

Région Centre

Agents de direction en poste à la caisse de mutualité sociale agricole Beauce Cœur de Loire

• DIRECTEUR :

DEBACQ Marc

• DIRECTEUR ADJOINT :

DUMAS Hélène

BIET Jacques

• AGENT COMPTABLE :

MOLEON Béatrice

• SOUS-DIRECTEUR :

GRISON François

ROBERT Carole

3 / 21

Agents de direction en poste à la caisse de mutualité sociale agricole Berry Touraine

• DIRECTEUR :

LE MAUR Étienne

• DIRECTEUR ADJOINT :

CHAUVAT Paul

CROCHANT Arnaud

MANES Andrée

• AGENT COMPTABLE :

BALME Cyril

• SOUS-DIRECTEUR :

DEPARDIEU-TREMEAU Sophie

Région Bourgogne-Franche-Comté

Agents de direction en poste à la caisse de mutualité sociale agricole de Bourgogne

• DIRECTEUR :

RUTKOWSKI Armelle

• DIRECTEUR ADJOINT :

ARAMBOUROU Delphine

BILLAUD Jean Jacques

LAGNEAU Alain

• AGENT COMPTABLE :

VILLENEUVE Marjorie

4 / 21

Agents de direction en poste à la caisse de mutualité sociale agricole de Franche Comté

• DIRECTEUR :

BOULEC Jean-Marie

• DIRECTEUR ADJOINT :

POUCHKAREVTCH-DRAGOCHE Stéphane

SOHIER Véronique

• AGENT COMPTABLE :

MAUCOTEL Dominique

• SOUS-DIRECTEUR :

CHARTIER Fabrice

Région Normandie

Agents de direction en poste à la caisse de mutualité sociale agricole des Côtes Normandes

• DIRECTEUR :

LANCRY Pierre jean

• DIRECTEUR ADJOINT :

MORIN Astrid

• AGENT COMPTABLE :

LAMOUR Catherine

• SOUS-DIRECTEUR :

DAOUDAL Nelly

OUIN Olivier

5 / 21

Agents de direction en poste à la caisse de mutualité sociale agricole Haute-Normandie

• DIRECTEUR :

PINAULT Chantal

• DIRECTEUR ADJOINT :

HEBERT Sabine

• AGENT COMPTABLE :

JACQUET Magali

• SOUS-DIRECTEUR :

GARNAVAULT Marie

Région Hauts-de-France

Agents de direction en poste à la caisse de mutualité sociale agricole du Nord - Pas de Calais

• DIRECTEUR :

LE CHEVILLIER Sylvie

• DIRECTEUR ADJOINT :

DEVYNCK Florence

BOUILLOT Alain

• AGENT-COMPTABLE :

ERGAND Pierre

• SOUS-DIRECTEUR :

DEGUFFROY Pierre

FOURNIER Manon

6 / 21

Agents de direction en poste à la caisse de mutualité sociale agricole Picardie

• DIRECTEUR :

HAUTOT Katie

• DIRECTEUR ADJOINT :

AERNOUDTS Eric

• AGENT COMPTABLE :

BODELOT Charles

• SOUS-DIRECTEUR :

LE NOAN Matthieu

DEVARIEUX Philippe

Agents de direction en poste dans les Services et Informatique du Groupe MutualitéSociale Agricole

et Partenaires (SIGMAP)

• DIRECTEUR :

MERLIN Olivier

• DIRECTEUR ADJOINT :

DENIS Stéphane

• AGENT COMPTABLE :

DRUSSEL Yves

7 / 21

Région Grand-Est

Agents de direction en poste à la caisse de mutualité sociale agricole Alsace

• DIRECTEUR :

JAMOT Christelle

• DIRECTEUR ADJOINT :

FARGEON Sylviane

• AGENT COMPTABLE :

FRANCISCI-EBENER Annabelle

• SOUS-DIRECTEUR :

RAIMBAULT Léa

SIMON Tania

Agents de direction en poste à la caisse de mutualité sociale agricole Sud Champagne

• DIRECTEUR :

ANTIGNY Stéphane

• DIRECTEUR ADJOINT :

MARCOUP David

• AGENT COMPTABLE :

NOBLE Marie-Elisabeth

• SOUS-DIRECTEUR :

AVILES-BELLIARDI Valérie

PEROL Laurence

8 / 21

Agents de direction en poste à la caisse de mutualité sociale agricole Lorraine

• DIRECTEUR :

CHANDUMONT Gilles

• DIRECTEUR ADJOINT :

BOULANGER Cédric

• AGENT COMPTABLE :

BANIASZ Sabine

• SOUS-DIRECTEUR :

DEPARDIEU Sophie

LEDUC Didier

Agents de direction en poste à la caisse de mutualité sociale agricole Marne Ardennes Meuse

• DIRECTEUR :

BRUNEEL Hubert

• DIRECTEUR ADJOINT :

CARON Jérôme

GUILBERT Sylvie

• AGENT COMPTABLE :

MANGIN Magali

• SOUS-DIRECTEUR :

DEYRIS Bertrand

9 / 21

Région Pays de la Loire

Agents de direction en poste à la caisse de mutualité sociale agricole Loire-Atlantique-Vendée

• DIRECTEUR :

DOMAS Hervé

• DIRECTEUR ADJOINT :

LEGSIR-LAOUKADA Samira

• AGENT COMPTABLE :

MEREAU Laurent

• SOUS-DIRECTEUR :

TOULHOAT Anne

VEILLON Agnès

VIVIER Frédéric

Agents de direction en poste à la caisse de mutualité sociale agricole Mayenne-Orne-Sarthe

• DIRECTEUR :

PILETTE Véronique

• DIRECTEUR ADJOINT :

RAFFRAY David

• AGENT COMPTABLE :

PFEIFFER Pascal

• SOUS-DIRECTEUR :

ARDEME Élisabeth

COUDRIN Nadège

GORSSE Matthieu

RENSON Catherine

10 / 21

Agents de direction en poste à la caisse de mutualité sociale agricole de Maine et Loire

• DIRECTEUR :

BLOT Christian

• DIRECTEUR ADJOINT :

RIGUIDEL Yannick

• AGENT COMPTABLE :

GASTINEAU Céline

• SOUS-DIRECTEUR :

FOURNIER Pascal

MALKA Anne-Stéphanie

Région Bretagne

Agents de direction en poste à la caisse de mutualité sociale agricole d'Armorique

• DIRECTEUR :

MEYER Philippe

• DIRECTEUR ADJOINT :

LE QUEMENER Jean

• AGENT COMPTABLE :

ROLLANT Tiphaine

• SOUS-DIRECTEUR :

AUFFRET Yohann

DORIZON Sandra

PICOUX Anne

11 / 21

Agents de direction en poste à la caisse de mutualité sociale agricole des Portes de Bretagne

• DIRECTEUR :

MAROT Marine

• DIRECTEUR ADJOINT :

RAMBAUD Frédéric

• AGENT COMPTABLE :

GUILLET Marie-Christine

• SECRÉTAIRE GENERAL :

OLIVIER Pierrick

• SOUS-DIRECTEUR :

HINRY Catherine

TRIBODET Jonathan

Région Nouvelle-Aquitaine

Agents de direction en poste à la caisse de mutualité sociale agricole des Charentes

• DIRECTEUR :

CLOEREC Edgard

• DIRECTEUR ADJOINT :

CARNEVILLIER Isabelle

MASSARD NOEL Evelyne

• AGENT COMPTABLE :

PIGEON Pierre

• SOUS-DIRECTEUR :

DE SOUSA CORREIA Carlos

GERAULT-RENOUX Pascale

12 / 21

Agents de direction en poste à la caisse de mutualité sociale agricole Dordogne Lot-et-Garonne

• DIRECTEUR :

LENICE Lysiane

• DIRECTEUR ADJOINT :

AMARANT Karine

BRETON Véronique

• AGENT COMPTABLE :

THIERRY Francis

• SOUS-DIRECTEUR :

POULLETIER DE GANNES Eric

Agents de direction en poste à la caisse de mutualité sociale agricole de Gironde

• DIRECTEUR :

ABALEA Daniel

• DIRECTEUR ADJOINT :

CHAUSSEE-ESCABACHE Claude

COMBES Benoît

MORAIN Nicolas

• AGENT COMPTABLE :

LAFAYE Jean-Jacques

13 / 21

Agents de direction en poste à la caisse de mutualité sociale agricole du Limousin

• DIRECTEUR :

DALLE Eric

• DIRECTEUR ADJOINT :

GUEGADEN MOREAU Isabelle

• AGENT COMPTABLE :

BRIGAUD Frédéric

• SOUS-DIRECTEUR :

BERTARINI Jean-Charles

PITOLLAT Solène

SIRE Pauline

Agents de direction en poste à la caisse de mutualité sociale agricole Sud Aquitaine

• DIRECTEUR :

HELIES Marc

• DIRECTEUR ADJOINT :

GUERRERO Christiane

RIUDAVETZ Brigitte

• AGENT COMPTABLE :

MICHELET Thierry

• SOUS-DIRECTEUR :

MATONNE Anne-Sophie

RIAUD Gilles

14 / 21

Agents de direction en poste à la caisse de mutualité sociale agricole Sèvres-Vienne

• DIRECTEUR :

LEON Patrice

• DIRECTEUR ADJOINT :

BENOIT Pierre

CHAMBOST Michel

• AGENT COMPTABLE :

PETITJEAN Clarisse

• SOUS-DIRECTEUR :

DROCHON Benoît

RAGOT Olivier

Région Occitanie

Agents de direction en poste à la caisse de mutualité sociale agricole Grand Sud

• DIRECTEUR :

LANG Thierry

• DIRECTEUR ADJOINT :

SOULARD Olivier

• AGENT COMPTABLE :

GAUTRON Laurent

• SOUS-DIRECTEUR :

RAYNAUD Joëlle

RODENAS Suzanne

15 / 21

Agents de direction en poste à la caisse de mutualité sociale agricole du Languedoc

• DIRECTEUR :

DONNAY François

• DIRECTEUR ADJOINT :

DE GUALY DE SAINT ROME Gauthier

MORONI Philippe

• AGENT COMPTABLE :

BARREAU Clément

• SOUS-DIRECTEUR :

BERTIN Frédéric

BRAYET François

VOINIER Gilles

Agents de direction en poste à la caisse de mutualité sociale agricole Midi-Pyrénées-Nord

• DIRECTEUR :

HERBELOT Philippe

• DIRECTEUR ADJOINT :

CERE Jean-Michel

COLLET Laurent

FABRE Martine

LAURENT Bernadette

LIGIER Frédéric

• AGENT COMPTABLE :

VESINET Bruno

• SOUS-DIRECTEUR :

SARFATI Sophie

16 / 21

Agents de direction en poste à la caisse de mutualité sociale agricole Midi-Pyrénées-Sud

• DIRECTEUR :

MAUHOURAT CAZABIEILLE Thierry

• DIRECTEUR ADJOINT :

BILLEREY Fabrice

JAOUEN Patrick

SAUREL Michel

• AGENT COMPTABLE :

MERLE Séverine

• SOUS-DIRECTEUR :

CAMBLANNE Delphine

INDA Corinne

KERR Jean-Michel

Agents de direction en poste au SIER@ (Services Informatique et Editique du régime agricole)

• DIRECTEUR :

MERLEN Olivier

• DIRECTEUR ADJOINT :

DULUC Daniel

GIRARD Thierry

• AGENT COMPTABLE :

DRUSSEL Yves

17 / 21

Région Auvergne-Rhône-Alpes

Agents de direction en poste à la caisse de mutualité sociale agricole Ardèche Drôme Loire

• DIRECTEUR :

GENTIAL Dominique

• DIRECTEUR ADJOINT :

FRADIN Bruno

JANUEL France

RABOTEAU Dominique

• AGENT COMPTABLE :

BERTOUX Claude

• SOUS-DIRECTEUR :

COURSIN Nadine

ULRICH Anouck

Agents de direction en poste à la caisse de mutualité sociale agricole Auvergne

• DIRECTEUR :

PASSARIEU Jean-Marie

• DIRECTEUR ADJOINT :

COLOMB Audrey

GRELON Patrice

• AGENT COMPTABLE :

THELIOL Isabelle

• SOUS-DIRECTEUR :

BERNIER Dominique

DE LA ROQUE Marie-José

LUCAS Emmanuelle

18 / 21

Agents de direction en poste à la caisse de mutualité sociale agricole Ain-Rhône

• DIRECTEUR :

MARTIN Ludovic

• DIRECTEUR ADJOINT :

CHABERT Jacqueline

• AGENT COMPTABLE :

LAFFON Alexandre

• SOUS-DIRECTEUR :

HUGUET François

MONTIBELLER Christelle

MOORE Nathalie

Agents de direction en poste à la caisse de mutualité sociale agricole Alpes du Nord

• DIRECTEUR :

BISMUTH-KIMPE Sébastien

• DIRECTEUR ADJOINT :

ARGOUD Anne-Laure

• AGENT COMPTABLE :

LAFON Alexandre

• SOUS-DIRECTEUR :

BRENIER Pauline

MASDURAUD Marc

POMIES Jean-Marc

19 / 21

Région Provence-Alpes-Côtes d'Azur

Agents de direction en poste à la caisse de mutualité sociale agricole Alpes-Vaucluse

• DIRECTEUR :

TORRESIN Anne-Laure

• DIRECTEUR ADJOINT :

POLITANO Jacques

ROCHAT Jacques

VAILLE Christophe

• AGENT COMPTABLE :

OLIVERES Jacques

• SOUS-DIRECTEUR :

ASTIER Franck

Agents de direction en poste à la caisse de mutualité sociale agricole Provence-Azur

• DIRECTEUR :

ROBIN Pierre

• DIRECTEUR ADJOINT :

DELMAS Marie-France

• AGENT COMPTABLE :

ARGENTI Céline

• SOUS-DIRECTEUR :

COINDE Morgane

LAROUTIS Marion

SERER-TABAKIAN Nathalie

POUJADE Hugues

20 / 21

Région Corse

Agents de direction en poste à la caisse de mutualité sociale agricole de Corse

• DIRECTEUR :

ROBIN Pierre

• DIRECTEUR ADJOINT :

GRIPPI Sébastien

• AGENT COMPTABLE :

COINTY-MATTEI Nathalie

• SOUS-DIRECTEUR :

RACCAH Eliane

21 / 21