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VILLE DE NICE ARCHIVES MUNICIPALES SERIE GG CULTES. INSTRUCTION PUBLIQUE. ASSISTANCE PUBLIQUE. 1365 - 1793 Etabli par Mireille MASSOT, conservateur en chef Fabrice OSPEDALE 1994

serie gg cultes. instruction publique. assistance publique. 1365 - 1793

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VILLE DE NICE

ARCHIVES MUNICIPALES

SERIE GG

CULTES.

INSTRUCTION PUBLIQUE.

ASSISTANCE PUBLIQUE.

1365 - 1793

Etabli par Mireille MASSOT, conservateur en chefFabrice OSPEDALE

1994

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SERIE GG

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CULTES.

AFFAIRES RELIGIEUSES.

GG1. 1396-1665.- AFFAIRES GENERALES.- 14 PIECES.

GG1/01 1396-03-01.- Benoit XIII (le pape d'Avignon Pierre de Luna, 1394-1424)lève l'excommunication encourue par les Niçois pour avoir attaqué des biensd'Eglise.- Parchemin.- 50 x 38.

GG1/02 1422-07-25.- Martin V nomme Aimon de Chissé évêque de Nice.-Parchemin.- 50 x 40.- Bulle.

GG1/03 1448-08-13.- Louis Ier demande à Nicolas V qu'en cas de vacance desbénéfices sur ses territoires de Provence, ceux-ci soient rétrocédés aux Niçois.-30 x 27.- 1 pièce.- Sceau plaqué.- Français.

GG1/04 1461-10-19.- Pie II nomme Henri évêque de Nice1.- Parchemin.- 47 x 34.-Bulle.

GG1/05 1462-06-30.- Louis Ier annonce aux syndics l'entrée en charge du nouvelévêque, Barthélémy Chuet.- 30 x 22.- 1 pièce.- Sceau plaqué.

GG1/06 1463-12-07.- Louis, marquis de Saluces et lieutenant général de Louis Ier,fixe les amendes à infliger à ceux qui ne respectent pas les fêtes religieuses.- 29x 21.- 2 pièces liées par un sceau plaqué.

GG1/07 1596-09-04.- Charles-Emmanuel Ier recommande à l'évêque J.L.Pallavicini et Annibal Grimaldi, comte de Beuil et gouverneur de la ville et duComté, de bien recevoir le cardinal d'Avignon.- 31 x 21.- 1 pièce.- Sceauplaqué.

GG1/08 1597-01-30.- Charles-Emmanuel Ier annonce la venue de deux cardinauxet approuve la construction du monastère Sainte Claire, dont le comte GuironValperga choisira le lieu.- 30 x 21.- 1 pièce.

GG1/09 1605-12-09.- Mandements de l'évêque Martinengo.- 30 x 21.- 1 pièce.

GG1/10 1635-01-05.- Urbain VIII nomme Jacobin Martinengo évêque de Nice.-Parchemin.- 45 x 33.- Bulle.- Latin.

GG1/11 1665-07-06.- Alexandre VII nomme Diègue della Chiesa évêque de Nice.-2 parchemins.- 45 x 33.- Bulle.- Latin.

GG1/12 1665.- Entrée en charge de Diègue della Chiesa, nouvel évêque de Nice.-32 x 21.- 4 pièces.

1 Seul le prénom est connu. Scaliero précise qu' il était troisième du nom et auparavant

évêque d'Ancône.

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SERIE GG

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GG2. 1628-1791.- AFFAIRES TEMPORELLES ET RELATIONS DU CLERGEAVEC LA COMMUNE.- 57 PIECES.

GG2/01 1628-06-10.- Règlement par l'évêque Maleto de la procession de la Fête-Dieu.- 30 x 21.- 1 pièce.

GG2/02 1636-06-17.- Après supplique des syndics, Faust Caffarelli, nonced'Urbain VIII à Turin, cite les chanoines à comparaître devant lui, à propos del'emplacement du banc des syndics dans la cathédrale Sainte-Réparate.- 37 x28.- 2 pièces liées par un sceau plaqué.- Latin.

GG2/03 1654-09-22.- A la demande des syndics, Pierre Gilli, vicaire général, aunom de l'évêque Palletis, les autorise à revenir sur un compromis passé parleurs prédécesseurs avec le comte J.F. Caissoti, sénateur.- 37 x 28.- 2 piècesliées par un sceau plaqué.- Latin.

GG2/04 [1681].- Fondation de messes par Anne-Marie Boyer, affectée sur lesrevenus d'un cens du par la ville.- 17 x 15.- 2 pièces.

GG2/05 1692.- Litige entre l'évéché de Nice et le nonce du pape à Turin au sujetdes dépouilles des ecclésiastiques et des dîmes perçues lors de la vacance dusiège épiscopal.- 26 x 18.- Cahier, 16 folios.- Français.

GG2/06 1695-03-04.- Etat du personnel ecclésiastique séculier et régulier, avec lamention de leurs moyens d'existence et leur domesticité.- 25 x 17.- Cahier, 6folios.Cet état semble avoir été établi dans le contexte de la première occupationfrançaise.

GG2/07 1700-1785.- Emprunts sur les argenteries cultuelles. Listes, quittances,litiges et comptabilité.- 32 x 24.- 33 pièces dont 11 cahiers.

GG2/08 1704-05-17.- Lettre du marquis de Pianezza à Charles-Ange-MauriceIsnardi, marquis de Carail et gouverneur de la ville et du Comté, relative à lapréséance à l'occasion de la procession de la Fête-Dieu.- 34 x 24.- 1 pièce.

GG2/09 1745-04-05.- A la demande du clerc J.B. Maistre, l'évêque Cantonol'autorise à prêter serment en justice au sujet de l'héritage d'Honoré Bérengaro.-27 x 16.- 2 pièces liées.- Latin et Italien.

GG2/10 1745-09-18.- Lettre du comte de Rivera à Jean-François Ghisi, comte deSaint-Sauveur, premier syndic, relatif au bref sur la participation du clergé deNice aux charges de la guerre.- 27 x 20.- Cahier, 6 folios.Guerre de succession d'Autriche, troisième occupation française.

GG2/11 1769-04-19.- Authentique relatif aux reliques de Saint-François de Sales.-34 x 23.- 1 pièce imprimée.- Sceau plaqué; armoiries.- Latin.

GG2/12 1779.- Comptes relatifs au paiement par les membres du clergé des lesdessur la viande.- 36 x 23.- 5 pièces dont 3 cahiers et 1 dossier, 38 folios.

GG2/13 1781-10-13.- Authentique des reliques de Saint Hospice, abbé, et de Saint-Laurent, martyr.- 33 x 22.- 1 pièce imprimée.- Sceau plaqué; armoiries.- Latin.

GG2/14 1791-11-12.- Obligations du chanoine pénitent Claude-François Olivari enfaveur du recteur Jean-Erige Armand. Contributions d'Antoine-FrançoisBoccara en faveur du dit recteur.- 31 x 21.- 1 pièce.

GG2/15 (s.d.).- Lettre de Jeanne de Provence à l'official de Nice, au sujet d'un litigeavec le curé de Villefranche.- Parchemin.- 37 x 36.- Manque une partie.- Latin.

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ARCHIVES MUNICIPALES DE NICE

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GG2/16 (s.d.).- Plainte des Niçois contre l'évêque.- 26 x 17.- 1 pièce.- Manque unepartie.

GG3. 1453-1742.- DIME.- 18 PIECES.

GG3/01 1453-05-07.- Mémorial de la ville à Louis Ier, relatif à la dîme sur le vinlevée par l'évêque Aimon III de Provana, que la communauté refuse de payer.-30 x 22.- Cahier, 4 folios.- Sceau plaqué.Contient aussi: demande de 4000 florins remboursable en 2 annuités, demanded'expulsion des juifs, construction d'un pont sous Bonson, remboursement à laville d'une dette de Lancelot de Luyrieux, ancien gouverneur, et fixation del'échelle de la gabelle à Nice ou Villefranche.

GG3/02 1458-08-14.- Louis Ier annonce aux syndics qu'il demande à l'évêque de sedésister dans l'affaire des dîmes.- 31 x 22.- 1 pièce.

GG3/03 1459-1460.- Règlement du conflit entre l'évêque Aimon III de Provana, leChapître et les syndics: la ville est dispensée des dîmes moyennant un rachat de120 florins par an. Approbation par l'évêque, le 14 janvier 1460 et le GrandConseil, le 22 janvier 1460.- 2 parchemins.- 103 x 50.

GG3/04 1489-03-19.- L'évêque Barthélémy Chuet révoque l'accord de 1459 etdemande la revalorisation du droit de rachat à 200 florins.- Parchemin.- 34 x27.- 1 pièce.

GG3/05 1489-04-06.- Innocent VIII confirme l'accord de 1459, à la demande duchapître et de la ville.- Parchemin.- 47 x 37.- 1 pièce.- Bulle.

GG3/06 1489-05-27.- Vidimus de trois bulles d'Innocent VIII.- Parchemin.- 212 x50.

GG3/07 1490-07-01.- Innocent VIII charge Raphaël, evêque de Vence, un chanoinede Vintimille et le vicaire général de Grasse d'enquêter sur les droits perçus parl'évéché de Nice devant la cour épiscopale.- Parchemin.- 35 x 25.- Bulle.

GG3/08 1490-12-19.- Innocent VIII approuve l'accord de 1459, ainsi que lesmodifications négociées le 19 octobre 1489, stipulant que la ville doit payerl'arriéré des 120 florins annuels, depuis 1475.- Parchemin.- 50 x 40.- Bulle.

GG3/09 1490-12-19.- Innocent VIII charge le préchantre de Grasse, l'official deGrasse et l'archidiacre de Vence de faire exécuter les conventions.- Parchemin.-50 x 32.- Bulle.

GG3/10 1491-08-23.- Vidimus des lettres précédentes d'Innocent VIII.- Parchemin.-65 x 56.- Sceau pendant sur cordelette.

GG3/11 1492-12-12.- Transaction entre le conseil des Huit et le chapître, qui luifait grâce de 100 florins.- Parchemin.- 44 x 28.

GG3/12 1492-12-20.- L'évêque Barthélémy Chuet donne quittance de 1020 florinsaux syndics, conformément à l'accord du 19 décembre 1490.- Parchemin.- 37 x32.

GG3/13 1575-1582.- Quittances de 60 florins de l'évêque François Lambert à laville.- 30 x 21.- 2 pièces.

GG3/14 1591.- Litige entre l'évêque Louis Pallavicini et la ville relatif à la dîmedes fèves et des petits pois. Révocation de l'ordonnance de l'évêque.- 2parchemins liés.- 54 x 30.- Latin.

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SERIE GG

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GG3/15 1698-07-16.- L'évêque Henri Provana ordonne la levée d'une dîme sur lesfèves fraîches.- 27 x 18.- 1 pièce.

GG3/16 1742.- L'évêque Charles-François Cantono ordonne la levée d'une dîme surles fèves fraîches.- 43 x 31.- 1 pièce.- Sceau plaqué.

GG4. 1407-1779.- COUR EPISCOPALE.- 22 PIECES.

GG4/01 1407-12-10.- Statuts de la cour épiscopale par l'évêque Barthélémy Chuet;copie.- 31 x 22.- Cahier, 8 folios.

GG4/02 1498.- Procès en cour épiscopale contre les chenilles.- 31 x 22.- Cahier, 17folios.

GG4/03 1506-1525.- Trois bulles de Jules II, Léon X et Clément VII, relatives à lajustice ecclésiastique; copies.- Parchemin.- 80 x 45.- Latin.

GG4/04 1587-1611.- Procès en cour épiscopale contre Jean Bovis d'Isola, pourhérésie.- 30 x 21.- Cahier, 29 folios.- Latin.

GG4/05 1595-1608.- Procès en cour épiscopale contre André et Annibal Cristinid'Utelle.- 31 x 21.- 3 cahiers.- Latin et Italien.Le premier est poursuivi pour propos hérétiques, et le second pour avoirblasphémé contre la confrérie des Pénitents et contre le clergé.

GG4/06 1598.- Procès en cour épiscopale contre Claude Trastour, tailleur, portierde la porte du Paillon, qui possède des livres suspects, des cordes de pendus,des triangles de bois et a été initié à la magie.- 30 x 21.- Cahier, 22 folios.-Latin.

GG4/07 1600-1601.- Procès en cour épiscopale contre Michel Palléri, apothicaire,pour propos hérétiques.- 30 x 21.- Cahier, 44 folios.- Latin.

GG4/08 1604-1608.- Procès en cour épiscopale contre Jeanne Pagani.- 31 x 21.-Cahier, 16 folios.- Latin.

GG4/09 1605-1606.- Procès en cour épiscopale contre Benoit Brandis, tanneur,pour avoir péché publiquement, notamment en mangeant de la viande unvendredi.- 30 x 21.- Cahier, 26 folios.- Latin.

GG4/10 1608-1609.- Procès en cour épiscopale contre Claudine Guimiglia, pouravoir critiqué la religion catholique et pour approuvé la religion juive.- 27 x18.- Cahier, 18 folios.

GG4/11 1608-1614.- Procès en cour épiscopale contre Jean Gantelme, pour hérésieet blasphèmes.- 30 x 21.- Cahier, 43 folios.- Latin et Italien.

GG4/12 1609-1610.- Procès en cour épiscopale contre Jean Torrini de Lantosque,pour blasphèmes.- 30 x 22.- Cahier, 15 folios.

GG4/13 1610.- Procès en cour épiscopale contre Antoine Bonetto d'Isola poursorcellerie.- 30 x 22.- Recueil, 28 folios.- Latin et Italien.

GG4/14 1611.- Procès en cour épiscopale de Jean Auda d'Utelle, docteur, poursorcellerie.- 30 x 21.- Cahier, 6 folios.

GG4/15 1611-1612.- Procès en cour épiscopale contre Jean Maïssa, prêtre deLevens, pour sorcellerie, blasphème et violence.- 30 x 22.- Cahier, 141 folios.

GG4/16 1616.- Procès en cour épiscopale contre Etienne Boinelli, pour sorcellerie.-28 x 18.- Cahier, 16 folios.

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ARCHIVES MUNICIPALES DE NICE

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GG4/17 1618-1619.- Procès en cour épiscopale contre Laurent Bonfilio, de l'ordredes Observantins réformés, pour hérésie.- 27 x 19.- Cahier, 36 folios.

GG4/18 1685-07-28.- Protestation du conseil restreint contre l'évêque HenriProvana qui poursuit un groupe de "chrétiens judaïsant" selon les formes del'inquisition du Saint-Office et contrairement aux privilèges de l'églisegallicane.- 26 x 17.- 1 pièce.

GG4/19 1779-01-09.- Acte de notoriété devant la chancellerie épiscopaleconstatant le mariage de Joseph Costan et de Marie Eugière, célébré en 1772.-26 x 18.- 2 pièces.

GG5. 1487-1790.- CHAPELLES ET CHAPELLENIES.- 20 PIECES.

GG5/01 à 05 1487-1573.- Chapelle Saint Barthélémy, dans la cathédrale Notre-Dame du Château.- 5 pièces.

GG5/01 1487-04-20.- Achat par l'évêque Barthélémy Chuet, au titre de la chapelle Saint-Barthélémy, d'une vigne et d'un terrain à la Mantéga.- Parchemin.- 50 x 33.

GG5/02 1487-11-28.- Achat par l'évêque Barthélémy Chuet de la maison de la rectorie etde la chapelle Saint-Barthélémy.- 28 x 20.- Dossier, 4 folios.

GG5/03 1492-07-27.- Blanche de Montferrat confirme la fondation par l'évêqueBarthélémy Chuet de la chapelle de Saint-Barthélémy dans la cathédrale Notre-Dame duChâteau.- 31 x 21.- 1 pièce.

GG5/04 1495-09-28.- Acte d'achat par l'évêque Barthélémy Chuet à Louis Busquet de 22services sur diverses terres de la campagne.- Parchemin.- 106 x 36.- Manque une partie.

GG5/05 1573-10-10.- Indemnité accordée par Emmanuel-Philibert à la chapelle Saint-Barthélémy, pour la destruction de maisons grevées de cens à l'occasion de laconstruction de nouvelles fortifications.- 30 x 21.- Dossier, 23 folios.- Latin.Pièces justificatives: cens de 1523 à 1538

GG5/06 à 08 1652-[après 1771].- Chapelle Saint Barthélémy de la CathédraleSainte-Réparate.- 4 pièces.

GG5/06 1652-04-15.- Convention entre l'évêque Palletis et les Dominicains pour letransfert de la chapelle Saint-Barthélémy du couvent Saint-Dominique à la cathédraleSainte-Réparate.- 25 x 17.- Cahier, 10 folios.

GG5/07 1654-10-14.- L'évêque Palletis nomme Marc-Antoine Rosso recteur de la chapelleSaint-Barthélémy dans la cathédrale Sainte-Réparate.- 28 x 18.- 1 pièce.

GG5/08 [après 1771].-.Services dus à la chapellenie Saint-Barthélémy.- 24 x 19.- 2 pièces.

GG5/09 à 15 1543-1790.- Diverses chapelles.- 11 pièces.

GG5/09 1543-05-07.- Reconstitution par Guigues de Roccamaura de l'acte passé entre Jean,son père et Jean Riquéri, le 16 décembre 1521. Ce dernier cède les droits de lachapellenie Saint-Yves, au Ray, et un service payable chaque Saint-Michel en échanged'une propriété à Caucade et d'un service appartenant à Jean de Roccamaura.-Parchemin.- 51 x 36.- Latin.

GG5/10 1622-1653.- Fondation d'une messe et d'une chapelle Sainte-Claire dans l'égliseSaint-François, par Jean Adrechio, marchand niçois. Nomination de Pierre Gioffredo,recteur de cette chapelle.- 29 x 20.- 4 pièces dont 1 dossier de 4 folios.- Latin.

GG5/11 1651-1770.- Fondation d'une chapelle Saint-Lambert dans la région de Foncaudapar l'avocat Pierre-Ignace Lambert; copie du testament.- 31 x 20.- 2 pièces dont 1dossier, 6 folios.

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SERIE GG

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GG5/12 1764-05-26.- Adjudication de la ville à Jean Ludovic Ciaudol des réparations de lachapelle municipale Notre-Dame-de-Sincaire et d'une rampe du Paillon.- 28 x 18.-Dossier, 4 folios.

GG5/13 1768-07-08.- Le protonotaire Joseph, vice-légat d'Avignon, permet à BarthélémySpitalieri, clerc, à Honoré-François Spitalieri et à sa femme Hiéronyme-Claudie deconstruire une chapelle dans leurs deux maisons.- Parchemin.- 50 x 24.- Sceau de cirerouge dans une boite pendant sur chanvre tressé.

GG5/14 1782-12-03.- Cession par la ville du local de la chapelle de Sincaire et remise desobjets à la confrérie du Saint-Sépulcre pour la nouvelle chapelle.- 29 x 19.- Cahier, 20folios.

GG5/15 1790-05-17.- Convention entre la communauté du quartier de Magnan, le recteur etle prieur de la chapelle Sainte-Madeleine, relative à l'achat d'objets de culte.- 28 x 19.-Cahier, 26 folios.

GG6. 1733-1763.- SERMONS.- 49 PIECES.

GG6 1733-1763.- 49 sermons d'un prêtre anonyme.- 24 x 18.- 49 cahiers, 8 folioschacuns.- Legs Sappia.

ETABLISSEMENTS RELIGIEUX.

GG7. 1636-1749.- CATHEDRALE SAINTE-REPARATE.- 15 PIECES.

GG7/01 à 05 1645-1654.- Construction et entretien.- 7 pièces.

GG7/01 1645-07-19.- Chrétienne de France félicite les syndics d'avoir retrouvé les reliquesde Sainte Réparate.- 32 x 22.- 1 pièce.

GG7/02 1646-07-22.- Jean-Baptiste Astria, jésuite de Milan, envoie les copies des reliquesde Sainte Réparate, promet d'envoyer son panégéryque de Sainte-Réparate prononcé lejour de sa fête à Milan, une vie de la Sainte et demande aux syndics un compte-rendu dutransfert des reliques de Saint-Pons à la cathédrale.- 30 x 20.- 1 pièce.

GG7/03 1650-1658.- Comptabilité de la reconstruction de la cathédrale Sainte Réparate,tenue par l'archidiacre, Jean-Baptiste Torrini.- 30 x 20.- 3 cahiers.

GG7/04 1652-12-09.- Charles-Emmanuel II félicite l'évêque Palletis de restaurer lacathédrale Sainte-Réparate et ordonne aux syndics de participer aux frais.- 30 x 21.- 1pièce.

GG7/05 1654-06-30.- Charles-Emmanuel II ordonne aux syndics de participer aux frais derestauration de la cathédrale Sainte-Réparate.- 30 x 21.- 1 pièce.

GG7/06 à 11 1642-1749.- Chapelle Ste Rosalie et autres.- 8 pièces.

GG7/06 1642.- Bulle du 1er septembre de Jean-Paul Lascaris-Castellar, Grand-Maître del'Ordre de Malte, relative à l'expédition de la relique de Saint-Vincent destinée à lachapelle Sainte-Rosalie. Procès-verbal de réception par l'évêque Marenco, le 13Octobre.- 2 parchemins.- 64 x 55.- Lettrine en couleur.- Latin.

GG7/07 1651-06-29.- Mandat de 100 ducatons de la ville à la confrérie du Saint-Sacrement, pour l'entretien de la chapelle Sainte-Rosalie.- 26 x 18.- 1 pièce.

GG7/08 1651-08-05.- François Tossetto Spone, entrepreneur chargé de la construction de lachapelle votive par la ville, demande au juge François Barralis que la ville lui fournissedu matériel.- 26 x 18.- 1 pièce.

GG7/09 [165?].- L'évêque [Palletis] donne quinze jours à la ville pour s'engager dans laconstruction de la chapelle contiguë à celle du Saint-Sacrement.- 29 x 21.- 1 pièce.

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ARCHIVES MUNICIPALES DE NICE

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GG7/10 1655-1658.- La ville confie à la confrérie de la Miséricorde l'administration de lachapelle Sainte-Rosalie, dans la cathédrale Sainte-Réparate.- 32 x 22.- 2 pièces dont 1cahier, 4 folios.

GG7/11 1749-09-04.- Mandat de 62 livres 10 sous de la ville au chapître pour la pensionannuelle de la chapelle Sainte-Rosalie.- 27 x 18.- 1 pièce.

GG8. 1627.- EGLISE NOTRE-DAME-DE-CIMIEZ.- 1 PIECE.

GG8 1627-10-08.- Assignation de 50 écus d'or par la ville pour la construction del'Eglise de Cimiez.- 27 x 18.- 1 pièce.

GG9 ET GG10. 1440-1822.- ABBAYE DE SAINT-PONS.- 68 PIECES.

GG9/01 à 23 1440-1482.-Différend relatif aux cens et emphytéoses entre la ville etl'abbaye.- 51 pièces.

GG9/01 1440.- Litige entre la ville et l'abbaye, relatif à des terres dont les syndicsrevendiquent la propriété. Louis Ier intervient en faveur de l'abbaye.- 30 x 22.- Cahier, 6folios.

GG9/02 1442-04-06.- Recours en nullité des syndics contre des lettres d'excommunicationobtenues par l'abbé de Saint-Pons.- Parchemin.- 46 x 43.- 3 pièces dont 1 dossier, 4folios.

GG9/03 1444.- Sentence en faveur de Lynoda, épouse du notaire Laurent Auda dans ledifférend avec Robert de la Roquette, relatif à un cens.- Parchemin.- 135 x 50.- 3 piècesdont 1 cahier, 4 folios.

GG9/04 1447-10-30.- Transaction entre la ville et l'abbaye au sujet des droits que cettedernière abandonne sur le territoire des bandites communales.- 30 x 22.- 2 cahiers, 8 et11 folios.

GG9/05 1447-12-21.- Modification de l'acte du 30 octobre 1447, excluant le vallon deSaint-Pons de la transaction.- 30 x 21.- Cahier, 4 folios.

GG9/06 1460-12-17.- Mémoire relatif aux transactions de 1447 entre la ville et l'abbaye.-29 x 19.- 1 pièce.

GG9/07 1478-1479.- Sentence en faveur de l'évêque Barthélémy Chuet, administrateurperpétuel de l'abbaye, contre Jean Bussi, alias Mellani, relatif au paiement d'un cens surdeux maisons appartenant à l'abbaye.- Parchemin.- 135 x 36.

GG9/08 1480-1481.- Arrestation et saisie des biens de Jean Bussi, alias Mellani.-Parchemin.- 95 x 55.

GG9/09 1482.- Différends d'origine foncière entre la ville et l'abbaye.- 31 x 21.- 12 piècesdont 6 cahiers.Pièces justificatives: bulle de Sixte IV, du 23 Mars 1481.

GG9/10 1489-10-01.- Copie d'une lettre du sénéchal Foulques d'Agout, du 28 mai 1358,permettant aux syndics et aux particuliers de s'opposer, même par la force, àl'introduction des troupeaux de l'abbaye sur les pâturages relevant des terres de cour.-Parchemin.- 42 x 27.- Sceau pendant sur queue de parchemin.

GG9/11 1539-06-20.- Bref de Paul III confirmant les conventions et confiant à l'évêqueJean-Baptiste Provana l'arbitrage des différends entre la ville et l'abbaye sur lesemphytéoses.- 30 x 21.- 1 pièce.- Latin.

GG9/12 1539-11-21.- Enregistrement en Chambre apostolique du règlement entre la ville etl'abbaye, sur le fait des emphytéoses.- Parchemin.- 31 x 19.- Latin.

GG9/13 1554-10-15.- Vidimus per l'évêque François Lambert des documents précédentsconfirmant l'accord de 1539.- 30 x 21.- Cahier, 6 folios.- Sceau plaqué.- Latin.

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SERIE GG

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GG9/14 1554-12-11.- Jules III ordonne à l'évêque François Lambert de faire respecterl'accord de 1539 entre l'abbaye et les syndics, notamment sur l'affranchissement desservices, pour lequel les moines eurent une compensation avantageuse.- Parchemin.- 52x 38.- Bulle.- Latin

GG9/15 1554-1556.- Plaintes des syndics contre l'abbaye, qui ne respecte pas les termes del'accord de 1539.- 31 x 21.- Cahier, 133 folios.- Latin.

GG9/16 1555-11-15.- Emmanuel-Philibert ordonne à l'abbé d'observer la convention.- 33 x26.- 2 pièces liées par un sceau plaqué.- Latin.- Trés mauvais état.

GG9/17 1652-12-18.- Charles-Emmanuel II charge Scipion Porta, premier président duSénat de Nice, du litige entre des Niçois et l'abbaye, au sujet des emphytéoses.- 41 x30.- 2 pièces liées par un sceau plaqué.

GG9/18 1652-1654.- Procès entre la ville et le patrimonial d'Eugène de Savoie, abbécommendataire perpétuel de Saint-Pons, qui réclamait les droits dus à l'abbaye,notamment les lods et trézains.- 29 x 20.- 12 pièces dont 4 cahiers et 3 liées par un sceauplaqué.Pièces justificatives: lettre de Charles-Emmanuel II.

GG9/19 1653-09-07.- Jean Corradi, vicaire et lieutenant général de l'abbaye, au nom duprince Eugène de Savoie, ordonne aux particuliers de payer les lods et trézains àl'abbaye.- 37 x 28.- 1 pièce imprimée à Turin.- Trés mauvais état.

GG9/20 1655-06-12.- Chrétienne de France demande aux syndics de désigner un procureurdans son le litige avec l'abbaye, au sujet de ses revenus.- 30 x 21.- 1 pièce.

GG9/21 [1656-1660].- Après supplique, Charles-Emmanuel II demande à Jean-Antoinedella Chiesa, premier président du Sénat, de régler le litige entre l'abbaye et le princeEugène de Savoie, relatif à l'augmentation par l'abbaye des services sur les maisons setrouvant hors de la ville.- 42 x 30.- 2 pièces liées.

GG9/22 1659.- Gaspard Lascaris de Castellar, abbé commendataire de l'abbaye et camérierd'honneur d'Alexandre VII, notifie à quiconque occupe des terres ou des biens meublesrelevant de cette abbaye d'en faire un acte de reconnaissance dans les deux mois.- 57 x42.- 1 pièce imprimée avec les armoiries.

GG9/23 [Après 1669].- Mémoire sur les revenus de l'abbaye.- 26 x 19.- Dossier, 4 folios.

GG10 1473-1822.- Administration.- 17 pièces.

GG10/01 à 05 1473-1481.- Tentative de l'évêque Chuet de réunir l'abbaye à la menseépiscopale.- 5 pièces.GG10/01 1473-08-17.- Les syndics protestent contre l'évêque Barthélémy Chuet, quiveut placer l'abbaye sous son autorité.- Parchemin.- 55 x 22.GG10/02 1474-06-24.- La régente Yolande ordonne à Antoine d'Orly, gouverneur dela ville et du comté, et aux deux juges d'intimer à l'évêque de se procurer avant Noël,auprès du Saint-Siège, un acte établissant que l'abbaye n'est pas suffragante à l'évéchéet que le prélat ne jouit de celle-ci qu'en commende et sa vie durant.- 30 x 24.- 1 pièce.-Sceau plaqué.GG10/03 1476-06-11.- Antoine Fieschi, évêque de Mondovi et délégué du Saint-Siège, publie une bulle du Pape Sixte IV du 11 mai 1476 que l'abbaye n'est passuffragante à l'évéché.- Parchemin.- 34 x 34.- Sceau manquant.GG10/04 1480-1481.- Procès entre la ville et l'évêque Barthélémy Chuet, relatif àl'abbaye. L'évêque doit verser une amende de 200 florins à la ville.- 31 x 21.- Cahier,97 folios.GG10/05 1481.- Suite à l'interdit lancé par l'évêque Barthélémy Chuet sur la ville,Philibert Ier lui demande de revenir sur sa décision en le menaçant de saisir sontemporel.- 44 x 30.- 4 pièces liées par un sceau plaqué.- Sceau plaqué.

GG10/06 à 09 1653-1656.- Projet de rattachement à la congrégation du Mont-Cassin.- 4pièces.

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ARCHIVES MUNICIPALES DE NICE

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GG10/06 1653-11-26.- Charles-Emmanuel II regrette que l'abbaye ne soit pas placéesous l'autorité de la congrégation du Mont-Cassin.- 30 x 21.- 1 pièce.GG10/07 1654-03-15.- Le prince Maurice de Savoie demande à l'abbé de Saint-Pierre de Savigliano de visiter l'abbaye en vue du rattachement à la congrégation duMont-Cassin.- 30 x 21.- 1 pièce.GG10/08 1654-03-17.- Charles-Emmanuel II exige le rattachement de l'abbaye à lacongrégation du Mont-Cassin.- 30 x 21.- 1 pièce.GG10/09 1656-05-11.- Charles-Emmanuel II annonce aux syndics que lacongrégation du Mont-Cassin refuse la réunion de l'abbaye et demande aux Carmesdéchaussés d'en prendre possession.- 30 x 21.- 1 pièce.

GG10/10 à 12 1674.- Projet de rattachement de l'abbaye à l'évéché.- 4 pièces.GG10/10 1674.- Lettres de Charles-Emmanuel II et du comte de Provana, relativesau projet de rattachement de l'abbaye à la cathédrale; copies.- 31 x 21.- 2 pièces.GG10/11 [1674].- Lettre de Charles-Emmanuel II relative aux revenus et aurattachement de l'abbaye à la cathédrale; copie.- 30 x 21.-1 pièce.GG10/12 (s.d.).- Requêtes de l'abbaye au duc relatives aux revenus et aurattachement à la cathédrale après avoir appartenu au monastère de Saint-Victor deMarseille.- 26 x 17.- Dossier, 14 folios.

GG10/13 à 16 1680-1822.- Affaires diverses.- 4 pièces.GG10/13 1680-02-21.- Carron de Saint-Thomas, secrétaire d'Etat, accepte lanouvelle vêture des moines de l'abbaye.- 30 x 21.- 1 pièce.GG10/14 1701.- Délibérations des moines de l'abbaye relatives à la nomination deleurs représentants auprès de la ville et du duc.- 30 x 20.- 1 pièce.GG10/15 1733-11-24.- Quittance de 35 livres du procureur général de l'abbaye àGubernatis de Vintimille, comte de Bonson, pour des service.- 27 x 17.- 1 pièce.GG10/16 1822-05-11.- Frais d'expédition des bulles de l'abbaye destinés à LouisTrinchieri, vicaire général du diocèse.- 1 pièce.- Sceau plaqué.- Latin.

GG11. 1633.- COUVENT DES AUGUSTINS DECHAUSSES (SAINT-JEAN-BAPTISTE).- 4 PIECES.

GG11/01 1633-01-15.- Recommandations de Victor-Amédée Ier aux Augustinsdéchaussés pour la fondation d'un couvent à Nice.- 31 x 21.- 1 pièce.

GG11/02 (s.d.).- Les Augustins déchaussés demandent aux syndics une aumône pourla construction de leur église de Saint-Jean-Baptiste.- 21 x 15.- 1 pièce.

GG11/03 (s.d.).- Les Augustins déchaussés sollicitent une aumône à la ville pourcouvrir leur église de Saint-Jean-Baptiste.- 31 x 22.- 1 pièce.

GG11/04 (s.d.).- Les Augustins déchaussés demandent au chapître provincial deMarseille de confirmer le père Ludovic Richelmi comme prieur de leurcouvent.- 26 x 18.- 1 pièce.

GG12. 1669-1796.- COUVENT DES CAPUCINS (SAINT-BARTHELEMY).- 22PIECES.

GG12/01 1669-1671.- Procès entre le couvent et Catherine Peyre condamnée à payer300 ducatons légués par son fils à la congrégation des Capucins.- 26 x 18.-Recueil, 34 folios.- 2 sceaux plaqués.

GG12/02 1784-1796.- Comptes et ordonnances médicales des religieux.- 33 x 22.-21 pièces dont 1 cahier, 17 folios avec couverture en parchemin.

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SERIE GG

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GG13. 1674.- COUVENT DES CARMES (SAINT-JACQUES-LE-MAJEUR).- 2PIECES.

GG13/01 1674-07-27.- Charles-Emmanuel II demande aux syndics d'obéir au bref duPape qui unit le couvent à la province du Piémont.- 31 x 20.- 1 pièce.

GG13/02 (s.d.).- Plan de l'église Saint-Jacques avec les sépultures.- 36 x 23.- 1pièce.

GG14. 1674-1701.- MONASTERE DES CARMES DECHAUSSES (LAGHET).- 2PIECES.

GG14/01 1674-09-29.- Charles-Emmanuel II demande aux syndics d'aider lesCarmes déchaussés à s'installer à Laghet.- 31 x 21.- 1 pièce.

GG14/02 1701-12-02.- Imbert de Turin écrit aux syndics qu'il sera difficile d'obtenirla rémission des Carmélites de Laghet, condamnés pour des quêtes abusives.-27 x 18.- 1 pièce.

GG15. 1389-1791.- COUVENT DES PRECHEURS (SAINT-DOMINIQUE).- 7PIECES.

GG15/01 1389-05-10.- Accord entre les Dominicains et Jacquemin Goyani, épicier,pour la construction d'un moulin à la Tour de L'Eperon, entre le jardin ducouvent et la mer.- 34 x 23.- Cahier, 6 folios.

GG15/02 1451-11-16.- Achat de deux services à Barthélémy et Antoine Borriglione,seigneurs d'Aspremont et patrons de la chapelle du Saint-Esprit, dans laparoissiale de Saint-Michel de Sospel, pour un capital de 112 florins.-Parchemin.- 105 x 41.

GG15/03 1596-05-14.- Tarugi, archevêque d'Avignon, recommande le gardien ducouvent à l'indulgence des syndics.- 30 x 20.- 1 pièce.

GG15/04 1694.- Brouillons de l'inscription à apposer dans la chapelle funéraire de lafamille Galléan, dans l'église Saint-Dominique, à la mémoire de Louis,chevalier de Malte, tué en 1611 à "Kerkémale".- 25 x 18.- 3 pièces.- Latin.

GG15/05 1756-1793.- Livre des cens dus au couvent, authentifié le 11 mars 1793 parJoseph Durante.- 44 x 28.- Registre, 288 folios; couverture en parchemin.Répertoire.

GG16. 1584-1666.- COUVENT DES MINEURS CONVENTUELS (SAINT-FRANÇOIS).- 3 PIECES.

GG16/01 1584-02-21.- Le couvent donne toutes ses terres situées dans la commune àLudovic Cotto, pour un service annuel de 16 setiers de bon blé.- 27 x 17.- 1pièce.

GG16/02 1666-07-28.- La ville est condamnée à payer au couvent un cens annuel de6%.- 26 x 19.- Cahier, 46 folios.

GG16/03 (s.d.).- Requête du prieur aux syndics, relative à la location des maisonssituées à la rue de la Roaccia.- 26 x 18.- 1 pièce.

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ARCHIVES MUNICIPALES DE NICE

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GG17. 1460-1461.- COUVENT DES MINEURS REFORMES DE L'OBSERVANCE(SAINTE-CROIX).- 2 PIECES.

GG17/01 1460-04-17.- Anne de Chypre demande aux syndics de concéder un terrainau couvent, conformément à la bulle de Pie II du 17 avril 1459.- Parchemin.- 53x 42.- Sceau pendant sur lacs de soie verte.

GG17/02 1461-02-07.- Achat par la ville d'un terrain pour la construction ducouvent.- Parchemin.- 46 x 28.

GG18. 1633-1697.- COUVENT DES MINIMES (SAINT-FRANÇOIS-DE-PAULE).-5 PIECES.

GG18/01 1633-01-19.- Victor-Amédée Ier recommande les Minimes de Saint-François-de-Paule aux syndics, pour la fondation d'un couvent.- 31 x 21.- 1pièce.

GG18/02 1633-02-01.- Chrétienne de France félicite les syndics et les citoyens debien vouloir accueillir les Minimes de Saint-François-de-Paule.- 31 x 21.- 1pièce.- Français.

GG18/03 1642-08-12.- Le père Chérubin (Jean-Baptiste Audoli) ramène à 100 écusla dot ecclésiale à l'entrée dans l'ordre des Minimes.- 27 x 18.- Dossier, 4 folios.

GG18/04 1669-1697.- Registres de messe du couvent.- 25 x 18.- 2 cahiers, 185 et130 folios; couverture en carton.

GG19. 1749-1765.- COUVENT DES THEATINS.- 2 PIECES.

GG19/01 1749-11-19.- Mandat de 482 livres de la ville aux Théatins, endédommagement des arbres coupés par les troupes gallispanes.- 27 x 18.- 1pièce.

GG19/02 1765-03-06.- Emprunt de 88 livres contractée par les Théatins auprès deLudovic-Victor Alberti.- 28 x 18.- 1 pièce.

GG20. 1661-1760.- COUVENT DES BERNARDINES.- 8 PIECES.

GG20/01 1661-12-04.- Chrétienne de France autorise la fondation par lesBernardines d'un couvent.- 30 x 21.- 1 pièce.

GG20/02 1662.- Après supplique de Marc-Antoine Cays, le vice-légat d'Avignondemande au vicaire Richelmi de s'occuper de la fondation du couvent.- 30 x21.- 2 pièces.

GG20/03 1663-04-21.- Gaspard Lascaris, nonce et vicaire général du cardinal FlavioChigi, approuve la convention entre la ville et les Bernardines relative à lafixation de la dot.- Parchemin.- 56 x 25.- Sceau dans une boite pendant surcordelette.- Latin.

GG20/04 1664-06-02.- L'abbesse demande aux syndics de ramener les dots à 500crozons et le trousseau à 100 crozons et d'acquérir une maison. Les syndics luiallouent 1000 lires payables en deux ans.- 28 x 18.- 1 pièce.

GG20/05 1665-03-03.- Le comte Charles-François Caissotti vend au couvent unepartie du cens annuel que la ville lui doit, à savoir 50 doubles d'or d'Espagne.-26 x 18.- Dossier, 6 folios.

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SERIE GG

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GG20/06 1740-07-16.- Testament en faveur du couvent. Funérailles, messes etsommes d'argent.- 29 x 19.- Dossier, 6 folios.- Italien et Français.

GG20/07 1760-06-02.- Le couvent reconnait avoir reçu de l'évêque Charles-FrançoisCantono 15 louis neufs gros contre des services et des messes.- 29 x 19.- 1pièce.

GG21. 1449-1554.- COUVENT DES CISTERCIENNES (SAINT-ETIENNE-DE-COURTINE).- 5 PIECES.

GG21/01 1449.- Lettres des syndics à Louis Ier lui recommandant l'abbesse etexposant leur différend avec l'évêque Aimon III de Provana au sujet d'une dîmesur le vin.- 30 x 22.- 1 pièce.

GG21/02 1535-04-15.- Pièces relatives au transfert du couvent à Nice.- 30 x 22.-Cahier, 4 folios.- Latin.

GG21/03 1554.- Pièces relatives au transfert des Clarisses dans le bâtiment ducouvent.- 27 x 18.- 2 pièces.- Latin.

GG21/04 (s.d.).- Fragment de relevés de services dus au couvent de Sainte-Claire etprovenant du couvent de Saint-Etienne-de-Courtine.- 13 x 9.- 1 pièce.- Latin.

GG22. 1575-1729.- COUVENT DES CLARISSES (SAINTE-CLAIRE).- 47PIECES.

GG22/01 1575-1624.- Procès entre la ville et le couvent, d'une part et FabriceGuibert de l'autre, relatif à une maison située sur l'emplacement du couvent.- 32x 23.- Recueil, 143 folios.- Sceau plaqué.Pièce justificative en parchemin.

GG22/02 1597-03-03.- Catherine de France demande aux syndics de récupérer DosFraires et promet qu'elle contribuera à la fondation du couvent.- 30 x 21.- 1pièce.

GG22/03 1599-09-24.- Mémoire des syndics à Charles-Emmanuel Ier, relatif à unesentence de l'archevêque de Bari, nonce du pape à Turin, annulant le legs del'évêque Pallavicini au couvent.- 30 x 21.- Cahier, 6 folios.- Latin.

GG22/04 1599-10-02.- Charles-Emmanuel Ier demande au comte de Verrue, sonambassadeur au Saint-Siège, de faire confirmer par le Pape le legs de l'évêquePallavicini au couvent ainsi que la convention entre la ville et l'abbaye de Saint-Pons relatif aux emphytéoses.- 30 x 21.- 1 pièce.

GG22/05 1599-10-02.- Charles-Emmanuel Ier recommande au cardinal Aldobrandinison ambassadeur, le comte de Verrue.- 30 x 20.- 1 pièce.

GG22/06 1599-1600.- Mémoire relatif au site de construction du couvent.-30 x 21.-Cahier, 6 folios.Pièce justificative: une lettre de Charles-Emmanuel Ier.

GG22/07 1604-07-24.- André Achiardi annonce aux syndics que Charles-EmmanuelIer approuve le site de la construction du couvent et demande une bulle aupape.- 29 x 21.- 1 pièce.

GG22/08 1604.- L'évêque Martinengo approuve la construction du couvent près duPortal de Gassin et ordonne le rachat des maisons qui s'y trouvent.- 31 x 21.- 2pièces dont 1 dossier, 4 folios.- Sceau plaqué.

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ARCHIVES MUNICIPALES DE NICE

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GG22/09 1605.- Procès entre la ville et Lucrèce, veuve de François Achiardi, qui avendu un terrain pour la construction du couvent.- 31 x 22.- Cahier, 36 folios.

GG22/10 1606-11-28.- Paul V approuve la création du couvent doté par la ville.-Parchemin.- 95 x 76.- Cahier, 6 folios.- Bulle.- Latin.Copie jointe.

GG22/11 [1606-1607].- Bulle de Paul V et délibération des syndics sur la fondationdu couvent.- 27 x 18.- Cahier, 8 folios.- Latin.

GG22/12 1607-06-15.- Transfert de deux religieuses du couvent de Mondovi àNice.- 32 x 22.- 2 cahiers, 4 folios.

GG22/13 1612-01-15.- La Brigue emprunte 300 doubles d'or au couvent pour uncens annuel de 24 doubles d'or.- 31 x 22.- Dossier, 4 folios.

GG22/14 1618-03-24.- Le couvent concède une réduction d'un point des intérêts duspar La Brigue.- 27 x 18.- 1 pièce.

GG22/15 1624-12-04.- Constitution de dot par Alexandre Isnardi, seigneur dePeillon, pour l'entrée de sa fille, Félicie-Alberta, au couvent.- 27 x 18.- 2 pièces.

GG22/16 1626-03-03.- Félix de Savoie, gouverneur de la ville et du Comté, s'engageà indemniser tous les propriétaires de maisons se trouvant sur le site deconstruction du couvent.- 39 x 30.- 2 pièces liées par un sceau plaqué.

GG22/17 1626-07-01.- Rapport sur l'état du couvent, adressé au Pape; original etdeux copies.- 30 x 21.- 3 pièces.- Sceau plaqué.

GG22/18 1627-1628.- Après supplique des syndics, le cardinal Laudivius Zacchisdemande à l'évêque François III Basini de s'occuper de l'agrandissement ducouvent.- 28 x 21.- 4 pièces.- 3 sceaux plaqués.

GG22/19 1628-09-07.- Le cardinal de Saint-Onuphre accepte l'augmentation desfrais engagés pour l'agrandissement du couvent.- 27 x 20.- 1 pièce.

GG22/20 1629.- Sommes reçues par le couvent.- 27 x 18.- 2 pièces.

GG22/21 1630-07-20.- Prêt de 100 doubles d'or d'Italie par Honoré Blavet, pourl'achat de blé.- 27 x 18.- Dossier, 4 folios.

GG22/22 1661.- Le Conseil refuse la construction d'un nouveau couvent pour lesClarisses et les Visitandines, mais accepte le transfert à Nice du couvent deSaint-Bernard d'Antibes.- 27 x 18.- 3 pièces.

GG22/23 1663-1664.- La ville accepte la construction d'un nouveau couvent maisrefuse de participer aux frais. Devant le Conseil, l'abbesse de Saint-Bernardfixe la dot à 500 crozons et 100 pour le trousseau.- 28 x 18.- 2 pièces.

GG22/24 1665-12-31.- Le Conseil réitère sa demande à l'évêque de réduire les dotsdes Clarisses.- 27 x 18.- 1 pièce.

GG22/25 1665-1666.- Le Conseil ordonne la réduction des dots du couvent.- 27 x18.- 2 pièces.

GG22/26 1666-02-24.- Le Conseil décide de porter en justice le refus de l'évêque deréduire les dots des Clarisses.- 28 x 18.- 1 pièce.

GG22/27 1666.- Actes du couvent contre les adjudicataires de la boulangerie.- 29 x18.- Recueil, 20 folios.

GG22/28 1698-12-18.- Relation des circonstances de la mort de la clarisse Claire-Gertrude Rossignoli.- 28 x 20.- 1 pièce.

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SERIE GG

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GG22/29 1729-06-01.- Un notaire atteste que Paule Giuglaris, en religion sœurMarie-Céleste, a, avant sa profession en 1721, renoncé à ses biens au profit desa mère et de sa sœur, épouse de Jean-François Cauvino.- 27 x 18.- 1 pièce.

GG22/30 (s.d.).- Mémoire adressé par l'évêque au Saint-Siège, relatif au couvent,dont la ville veut avoir le titre de fondatrice en raison de la rente de 400 écusqu'elle verse.- 30 x 21.- 1 pièce.

GG22/31 (s.d.).- Liste des trousseaux du couvent. Table.- 29 x 19.- 1 pièce.

GG22/32 (s.d.).- Etat des actifs et passifs du couvent, adressé à l'évêque.- 29 x 21.- 1pièce.

GG22/33 (s.d.).- Règlement intérieur du couvent.- 31 x 22.- 2 pièces.

GG23. 1654-1765.- COUVENT DES VISITANDINES (SAINTE-MARIE).- 6PIECES.

GG23/01 1654-09-18.- Convention entre le couvent et la ville pour la constructiond'un canal passant sous l'église.- 26 x 17.- Cahier, 4 folios.

GG23/02 1655-12-26.- Charles-Emmanuel II cède au couvent le terrain près duPalais et espère que les syndics feront de même pour un terrain sis près del'hôpital.-30 x 21.- 1 pièce.

GG23/03 1657-08-31.- Charles-Emmanuel II notifie à la ville qu'il donne au couvent,pour y bâtir une église, une partie du terrain destiné aux magasins du sel.- 30 x21.- 1 pièce.

GG23/04 1667-09-21.- Lettre du général des finances relative aux revenus ducouvent.- 31 x 21.- 1 pièce.

GG23/05 1746-02-08.- Cession d'un cens au couvent par Pascal-François David .- 30x 20.- 1 pièce.

GG23/06 1765.- Procès entre le couvent et Philippe-François Tassia, propriétaired'un bien mitoyen au couvent à la Buffa.- 28 x 18.- Cahier, 180 folios

GG24. 1646-1655.- COUVENT DES CAPUCINES (SŒURS DE SAINTE-CATHERINE DE SIENNE).- 4 PIECES.

GG24/01 1646-05-07.- Chrétienne regrette que les syndics aient refusé l'installationdes Capucines à Nice.- 31 x 22.- 1 pièce.

GG24/02 1653-12-28.- Charles-Emmanuel II recommande aux syndics l'installationdes Capucines.- 30 x 21.- 1 pièce.

GG24/03 1654-03-31.- Chrétienne de France appuie la décision du duc pourl'installation des Capucines.- 31 x 20.- 1 pièce.

GG24/04 1655-08-27.- Chrétienne de France s'étonne que les Capucines ne soientpas encore arrivées à Nice, alors que l'évêque a enfin accepté leur installation.-29 x 21.- 1 pièce.

GG25. 1678.- LES PHILIPPINS.- 2 PIECES.

GG25/01 1678-10-29.- Marie-Jeanne-Baptiste de Genevois recommandel'installation des Philippins à Nice, provisoirement dans l'église de l'Hôpital.- 30x 21.- 1 pièce.

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ARCHIVES MUNICIPALES DE NICE

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GG25/02 1678-11-25.- Les syndics s'opposent à l'installation des Philippins à Nice.-25 x 18.- 1 pièce.

GG26. 1680.- LES ANNONCIADES.- 2 PIECES.

GG26 1680.- Les Annonciades demandent à fonder un couvent à Nice.- 31 x 21.-2 pièces.

CONFRERIES DE PENITENTS.

GG27. 1605-1787.- CONFRERIE DU SAINT-SACREMENT (CATHEDRALESAINTE REPARATE).- 6 PIECES.

GG27/01 1605-1696.- Liste des créances de la confrérie sur la ville.- 26 x 19.- 1pièce.

GG27/02 1624-09-12.- Constitution par la ville d'un cens de 18 ducatons sur lemoulin communal.- 28 x 18.- 1 pièce.- Sceau plaqué.

GG27/03 1696-09-12.- Prêt à la ville de 332 écus, sans intérêts pendant huits jours,puis à 5%.- 28 x 18.- 1 pièce.

GG27/04 1758.- Commande de la confrérie de deux lampes d'argent à l'orfèvreDominique Gorgerino, dit Castélinart; devis détaillé.- 28 x 18.- 2 pièces.

GG27/05 1781-1787.- Délibérations de la confrérie.- 28 x 18.- Dossier, 8 folios.

GG28. 1609-1760.- CONFRERIE DES MARCHANDS DE NOTRE-DAME-DEL'ASSOMPTION (EGLISE DES JESUITES).- 2 PIECES.

GG28/01 1609-1712.- Registre des membres.- 30 x 22.- Cahier, 74 folios aveccouverture en parchemin abîmée.

GG28/02 1671-1760.- Registre des biens.- 31 x 21.- Cahier, 93 folios et feuillesvolantes avec couverture en parchemin manquante.

GG29. 1667-1716.- CONFRERIE DE LA MISERICORDE.- 4 PIECES.

GG29/01 1667-02-25.- Convention entre Camille Claretti, fils de feue FrançoiseGrimaldi, et la confrérie et l'hôpital Saint Eloi, au sujet d'un legs de la dîteFrançoise.- 26 x 18.- 3 pièces.

GG29/02 1716-02-19.- Quitus des nouveaux prieurs de la confrérie aux anciens.- 26x 17.- 1 pièce.

GG30. 1724-1725.- CONFRERIE DE LA CHARITE.- 2 PIECES.

GG30/01 1724-12-11.- Arrêté du Sénat obligeant la confrérie de la Miséricorde àverser 1870 livres annuellement à la confrérie de la Charité pour l'entretien despauvres; copie.- 27 x 17.- Dossier, 4 folios.

GG30/02 1725-08-20.- Guillaume Ribotti loue à la confrérie une maison destinéeaux pauvres.- 27 x 18.- 1 pièce.

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SERIE GG

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GG31. 1750-1791.- CONFRERIE DE SAINTE-CATHERINE ET DES CORDIERS.-2 PIECES.

GG31 1750-1791.- Registre des comptes.- 31 x 19.- 2 cahiers, 97 et 63 folios.

GG32. 1687-1766.- CONFRERIE DE SAINT-ANTOINE-ABBE.- 2 PIECES.

GG32/01 1687-1766.- Registre de la confrérie.- 28 x 19.- Cahier, 43 folios aveccouverture cartonnée et dossier, 9 folios.

COMMUNAUTE JUIVE.

GG33. 1433-1733.- COMMUNAUTE JUIVE.- 24 PIECES.

GG33/01 1433-07-16.- A la demande des syndics, Amédée VIII ordonne desdispositions concernant les juifs, notamment leur isolement et l'interdiction dela pratique de l'usure.- 43 x 30.- 3 pièces liées par un sceau plaqué.Pièce justificative: passage des Statuts des juifs.

GG33/02 1446-12-10.- A la demande des syndics, Louis Ier ordonne au gouverneurd'installer un banc à part pour les Juifs au mazel (Boucherie).- 30 x 22.- 2pièces liées par un sceau plaqué.

GG33/03 1446-12-12.- A la demande des syndics, Louis Ier ordonne que les juifsportent un signe distinctif visible.- 30 x 22.- 2 pièces liées par un sceau plaqué.

GG33/04 1446-12-12.- A la demande des syndics, Louis Ier interdit aux Juifs depratiquer l'usure.- 30 x 21.- 2 pièces liées par un sceau plaqué.

GG33/05 1451-05-31.- Louis Ier interdit aux Juifs de dépasser le taux de 27%d'intérêt annuel.- Parchemin.- 54 x 24.- Sceau pendant sur queue de parchemin.

GG33/06 1457-05-26.- A leur demande, Louis Ier donne compétence aux syndicspour contrôler les taux d'intérêt pratiqué par les Juifs.- 30 x 21.- 2 pièces liéespar un sceau plaqué.

GG33/07 1491-11-13.- Le nouveau Grand Conseil élargi (l'ancien et le nouveau)demande à Chrétienne de France d'accorder un délai aux Juifs pour quitterNice.- 31 x 22.- Cahier, 4 folios.

GG33/08 1593-09-25.- Le chef de la communauté juive demande à ses membres detenir un compte exact des prêts sur gage et de porter le signe distinctif.- 33 x25.- 2 pièces.- Sceau plaqué.

GG33/09 1594-09-02.- Après supplique, Catherine de France soumet les Juifs auxtaxes ordinaires.- 43 x 31.- 2 pièces liées par un sceau plaqué.

GG33/10 1648-09-23.- Charles-Emmanuel II accorde des privilèges aux Juifs quis'installent à Nice. Décision entérinée par le Sénat, le 15 février 1660.- 42 x30.- 2 pièces dont 1 cahier, 6 folios.

GG33/11 1649-06-30.- Charles-Emmanuel II demande aux syndics de protéger lesJuifs, conformément aux privilèges qu'il leur a accordé.- 30 x 21.- 1 pièce.

GG33/12 1578-1689.- Procès entre la ville et la communauté juive pour le paiementdes arriérés de cens du Camas, où se trouve le cimetière juif, depuis 1578.- 26 x18.- 3 recueils, 41, 4 et 9 folios.

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ARCHIVES MUNICIPALES DE NICE

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GG33/13 1691-11-22.- Louis XIV rejette la demande des Niçois d'expulser les Juifsde Nice ou de créer un ghetto.- 32 x 22.- 1 pièce.

GG33/14 1733.- Création d'un ghetto.- 27 x 17.- 2 pièces.

GG33/15 (s.d.).- Protestation de Niçois contre les Juifs qui cherchent à étendre leurghetto.- 27 x 17.- 2 pièces.

GG33/16 (s.d.).- Diverses dispositions relatives à des privilèges de la communautéjuive.- 31 x 22.- 2 pièces.

GG33/17 (s.d.).- Les syndics ordonnent aux juifs récemment installés à Nice devenir s'informer de leurs droits et obligations.- 32 x 22.- 1 pièce.

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SERIE GG

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ENSEIGNEMENT ET CULTURE.

ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT.

GG34. 1461-1675.- ENSEIGNEMENT ELEMENTAIRE.- 4 PIECES.

GG34/01 1461-08-13.- Le prince Amédée recommande Bernard de Sancto-Heusioaux syndics, comme maître d'école.- 29 x 21.- 1 pièce.

GG34/02 1612.- Procès entre la ville et César Martino, maître d'école pour leversement de ses honoraires.- 31 x 22.- 2 cahiers, 16 et 14 folios.

GG34/03 1675.- Procès entre la ville et Barthélémy Gioffredo, maître d'école, pourle versement de ses honoraires.- 26 x 18.- Cahier, 22 folios.

GG35. 1599-1767.- COLLEGE DES JESUITES.- 5 PIECES.

GG35/01 1599-04-06.- Charles-Emmanuel Ier ordonne aux syndics de fournir unterrain et de verser 300 écus aux jésuites pour la fondation d'un collège.- 31 x22.- 1 pièce.- Sceau plaqué.

GG35/02 1599-05-30.- Charles-Emmanuel Ier ordonne à la ville de revenir sur sadécision de ne pas fonder un collège des Jésuites et demande à son neveu lemarquis d'Este de superviser les tractations.- 29 x 20.- 1 pièce.

GG35/03 1621-06-17.- Achat par la ville de terrains pour la construction du collége.-28 x 18.- Dossier, 4 folios.Pièce justificative: copie du Corpus Domini.

GG35/04 1680-04-16.- Les Pères de la Compagnie de Jésus informent les syndics dumauvais état des locaux de leur collège.-29 x 20.- 1 pièce.

GG35/05 1767.- Lettre de Charles III, roi d'Espagne, à Clément XIII, relative àl'expulsion des Jésuites; copie.- 24 x 19.- 1 pièce.

GG36. 1730-1736.- ECOLES ROYALES.- 7 PIECES.

GG36/01 1730.- Comptes détaillés des travaux effectués dans les écoles.- 28 x 18.- 2pièces.

GG36/02 1733.- Mandats de la ville relatifs à des rémunérations de maîtres et à destravaux effectués dans les écoles.- 27 x 18.- 1 pièce.

GG36/03 1736-04-12.- Les syndics de 1733 attestent qu'ils ont loués le 1er et 2èmeétage de la maison du comte de Valdeblore aux écoles, pour 25 doubles d'ord'Italie. Description de la maison datant de 1699.- 27 x 17.- 4 pièces.

GG37. 1561-1572.- ENSEIGNEMENT SUPERIEUR.- 2 PIECES.

GG37/01 1561-05-19.- Après supplique, Emmanuel-Philibert autorise les Niçois àétudier à l'étranger jusqu'à la Toussaint prochaine. A partir de cette date, ilsdevront s'inscrire à l'Université de Mondovi.- 39 x 30.- 2 pièces liées par unsceau plaqué.

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ARCHIVES MUNICIPALES DE NICE

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GG37/02 1572-11-17.- Après supplique, Emmanuel-Philibert permet aux Niçois depoursuivre leurs études de grammaire et d'humanités à l'étranger.- 40 x 30.- 2pièces liées par un sceau plaqué.

THEATRE.

GG38. 1789.- THEATRE.- 1 PIECE.

GG38/01 1789-09-23.- Acquisition d'un local par la Société des Quarante Nobles,pour y ouvrir un théatre. Enregistré le 9 floréal An onze (29 ou 30 avril 1803).-30 x 21.- Cahier, 6 folios.

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SERIE GG

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ASSISTANCE.

PERSONNEL MEDICAL.

GG39. 1400-1661.- MEDECINS.- 5 PIECES.

GG39/01 [1400]-03-08.- Le chapître de la cathédrale de Vence s'excuse auprès dessyndics de retenir le médecin niçois qui soigne encore l'architecte de lacathédrale, maître Jean.- 30 x 16.- 1 pièce.

GG39/02 1459-03-20.- Louis Ier recommande aux syndics Philippe Brocca, maîtreès arts et médecine.- 29 x 21.- 1 pièce.- Sceau plaqué.

GG39/03 1633-06-23.- Sur autorisation des syndics, Denis Gapean est admis àreprendre son poste à l'hôpital Saint-Eloi.- 26 x 18.- 2 pièces.

GG39/04 1661.- Procès entre la ville et le médecin Denis Gapéan pour le versmentde ses honoraires.- 27 x 19.- Recueil, 282 folios.

ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS.

GG40. 1365-1788.- HOPITAL SAINT-ELOI, PUIS SAINT-ROCH.- 164 PIECES.

GG40/01 1365-12-19.- Inventaire de l'hôpital.- Parchemin.- 75 x 44.- 1 pièce.

GG40/02 1405-02-20.- Benoît XIII permet au recteur de l'hôpital d'y célébrer lamesse.- Parchemin.- 52 x 37.- Cordon rouge et jaune, sceau en plombmanquant.

GG40/03 1420-12-04.- Donation de 400 lires à l'hôpital par Bertrande de Portofino.-Parchemin.- 43 x 22.- 1 pièce.

GG40/04 1449-10-03.- Après une plainte des syndics, le cardinal Amédée de Savoiecharge l'official de Nice de l'affaire du testament de Jeannette, veuve de NicolasNegro, dont le Louis, archevêque d'Arles, prétend s'emparer. Le testamentdésigne l'hôpital, héritier à 50% de ses biens.- Parchemin.- 35 x 25.- Sceau encire rouge pendant sur queue de parchemin.

GG40/05 1462-02-24.- Inventaire de l'hôpital.- 31 x 11.- Cahier, 6 folios.

GG40/06 1569-09-10.- Après supplique, Emmanuel-Philibert ordonne au clavaired'affecter les revenus des secrétaireries à l'hôpital et non à l'artillerie.- 42 x 30.-2 pièces liées par un sceau plaqué.

GG40/07 1615.- Fournitures à l'apothicairerie de l'hôpital.- 32 x 21.- 3 cahiers.

GG40/08 1645-09-28.- Le prince Maurice recommande à l'hôpital la candidature desfils de feu Jean-François Ferro à la succession de leur père à la pharmacie.- 30x 21.- 1 pièce.

GG40/09 1659.- Mandats de paiement pour des fournitures.- 27 x 18.- 14 pièces.

GG40/10 1689-1690.- Mandats de paiement.- 19 x 13.- 114 pièces.

GG40/11 1690-1691.- Mandats de paiement.- 18 x 13.- 5 pièces.

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ARCHIVES MUNICIPALES DE NICE

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GG40/12 1717-06-28.- Procès entre les syndics et l'apothicaire Jean-Baptiste Rosso,pour la concession des fournitures de l'hôpital.- 27 x 18.- 6 pièces dont 1 cahier,46 folios.

GG40/13 1735-1779.- Registre des décès masculins survenus à l'hôpital.- 32 x 22.-Cahier, 58 folios et couverture en parchemin.

GG40/14 1748-1749.- Procès entre la ville et Honoré Rebequi, pour un local loué àl'hôpital.- 29 x 20.- Cahier, 16 folios.

GG40/15 1755-07-12.- Les syndics bloquent les comptes de certains créanciers del'hôpital.- 26 x 17.- 1 pièce.

GG40/16 1768-06-29.- Nomination de François Régis et de Barthélémy Faissolarecteurs de l'hôpital.- 28 x 19.- 1 pièce.

GG40/17 1779-07-21.- Ordonnance du conseil concernant l'admission des incurablesà l'hôpital.- 28 x 18.- Cahier, 8 folios.

GG40/18 1785-09-28.- Ordonnance du conseil sur les réparations à effectuer àl'hôpital.- 28 x 19.- 1 pièce.

GG40/19 1787-1794.- Registre des décès féminins survenus à l'hôpital.- 33 x 22.- 3pièces dont 2 cahiers, 55 et 7 folios.

GG40/20 1788-03-15.- Legs d'un cens de 450 livres à l'hôpital, par MargueriteBorriglione .- 29 x 19.- 1 pièce.

GG41. 1658-1681.- HOPITAL SAINT-ELOI, SAINT-ROCH: COMPTABILITEET PIECES JUSTIFICATIVES.- 732 PIECES.

GG41/01 Exercice 1658-1659.- 30 x 21.- Cahier, 9 folios et 86 pièces.

GG41/02 Exercice 1659-1660.- 32 x 22.- 37 pièces.-

GG41/03 Exercice 1663-1664.- 30 x 22.- 95 pièces.

GG41/04 Exercice 1664-1665.- 26 x 18.- Cahier, 6 folios et 55 pièces.

GG41/05 Exercice 1665-1666.- 30 x 20.- Cahier, 10 folios et 74 pièces.

GG41/06 Exercice 1667-1669.- 28 x 19.- Cahier, 12 folios et 134 pièces.

GG41/07 Exercice 1672-1673.- 29 x 20.- Cahier, 10 folios et 37 pièces.

GG41/08 Exercice 1679-1680.- 30 x 20.- Cahier, 6 folios et 125 pièces.

GG41/09 Exercice 1680-1681.- 27 x 18.- Dossier, 4 folios et 82 pièces.

GG42. 1683-1754.- HOPITAL SAINT-ELOI, SAINT-ROCH: COMPTABILITEET PIECES JUSTIFICATIVES.- 672 PIECES.

GG42/01 Exercice 1683-1684.- 27 x 20.- Cahier, 12 folios et 109 pièces.

GG42/02 Exercice 1685-1686.- 32 x 22.- Cahier, 10 folios et 59 pièces.

GG42/03 Exercice 1709-1710.- 30 x 20.- Cahier, 8 folios et 51 pièces.

GG42/04 Exercice 1715-1716.- 27 x 18.- Cahier, 6 folios et 66 pièces.

GG42/05 Exercice 1729-1730.- 27 x 18.- Cahier, 8 folios et 81 pièces.

GG42/06 Exercice 1736-1737.- 27 x 18.- Cahier, 8 folios.

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SERIE GG

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GG42/07 Exercice 1737-1738.- 27 x 18.- Cahier, 8 folios.

GG42/08 Exercice 1738-1739.- 27 x 18.- 31 pièces.

GG42/09 Exercice 1739-1740.- 31 x 21.- 21 pièces .

GG42/10 Exercice 1741-1743.- 31 x 21.- 1 pièce.

GG42/11 Exercice 1744-1745.- 29 x 18.- Cahier, 10 folios et 49 pièces.

GG42/12 Exercice 1745-1746.- 42 x 27.- 50 pièces.

GG42/13 Exercice 1746-1747.- 29 x 19.- Cahier, 12 folios et 51 pièces.

GG42/14 Exercice 1747-1748.- 34 x 22.- Cahier, 16 folios et 13 pièces.

GG42/15 Exercice 1748-1749.- 31 x 20.- 15 pièces.

GG42/16 Exercice 1749-1750.- 26 x 18.- Cahier, 8 folios.

GG42/17 Exercice 1753-1754.- 34 x 22.- 12 pièces.

GG43. 1683-1693.- HOPITAL SAINTE-CROIX.- 1 PIECE.

GG43/01 1683-1693.- Registre des malades.- 25 x 17.- Cahier, 45 folios.

GG44. 1612-1767.- HOPITAL DES ORPHELINES.- 3 PIECES.

GG44/01 1612.- Procès entre l'hôpital et les Bandetti relatif à un jardin acheté parl'hôpital.- 27 x 18.- Cahier, 8 folios.

GG44/02 1732.- Actes de saisies au dépens de Paul-Augustin Giacobi, Jean-PaulRicordi, Jean-Augustin Giovani et Pierre Giacobi, débiteurs de l'hôpital.- 28 x18.- Recueil, 21 folios.

GG44/03 1767-09-17.- L'hôpital vend à André Blavet un terrain situé à la Trinité.-29 x 18.- Cahier, 47 folios.

ENFANTS ABANDONNES.

GG45. 1591-1767.- ASSISTANCE AUX ENFANTS NATURELS OU ABANDONNES.-42 PIECES.

GG45/01 1591-12-13.- Catherine de France ordonne aux syndics d'exiger que lespères reconnus juridiquement versent une pension aux mères d'enfants naturels.Le Sénat entérine l'acte le 21 mai 1611.- Parchemin.- 63 x 39.- 2 pièces.- Sceaupendant sur lacs tressés vert, blanc et mauve.- Sceau plaqué.

GG45/02 1605-09-07.- Procès en recherche de paternité contre Pierre Martin.- 31 x22.- 5 pièces dont 1 recueil, 12 folios.- Italien et Français.

GG45/03 1608-07-23.- Procès en recherche de paternité contre Pierre Brinda, ditLabbat.- 30 x 22.- Cahier, 6 folios.

GG45/04 1608-1611.- Procès entre la ville et Jeanne Garino qui réclame aux syndicsla pension pour son fils; et en recherche de paternité contre André Capello etRaimond Nicollin.- 32 x 22.- 2 recueils, 115 et 48 folios.

GG45/05 1613-01-03.- Procès en recherche de paternité contre Jean Rosseto.- 32 x22.- Cahier, 12 folios.

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ARCHIVES MUNICIPALES DE NICE

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GG45/06 1614-11-07.- Procès en recherche de paternité contre Pierre Gandolfi.- 31x 21.- Cahier, 10 folios.

GG45/07 1617-05-08.- Procès en recherche de paternité contre Franchetto Simon deFalicon.- 26 x 17.- Cahier, 12 folios.Pièces justicatives en Niçois.

GG45/08 1626.- Procès en recherche de paternité contre Antoine Borria.- 27 x 18.- 4pièces dont 2 cahiers.

GG45/09 1627-03-24.- La ville attribue une pension alimentaire à Luchino Boyerpour sa pupille, Jeanne Buschetta.- 27 x 18.- Cahier, 4 folios.

GG45/10 1656-04-07.- Procès en recherche de paternité contre Jean François Roux.-26 x 18.- Cahier, 10 folios.

GG45/11 1673-06-05.- Procès en recherche de paternité contre AntoinePenchienati.- 26 x 18.- Cahier, 10 folios.

GG45/12 1677.- Pensions alimentaires payées par la ville.- 31 x 22.- 2 pièces.

GG45/13 1695-10-20.- Procès en recherche de paternité contre Louis Raibaudo.- 26x 18.- 7 pièces dont 1 cahier, 22 folios.

GG45/14 1697-05-09.- Les syndics accordent 300 livres aux six orphelins de LouisBérangaro.- 26 x 17.- 1 pièce.

GG45/15 1752-05-01(02).- Sur l'avis de Charles-Maurice Pisano, cantonnier, lessyndics exonèrent Isabelle Stella et ses quatre enfants des contributions quedevait son mari décédé.- 29 x 19.- 1 pièce.

GG45/16 1754-05-25.- Procès en recherche de paternité contre André Ciaudol.- 28 x18.- Cahier, 18 folios.

GG45/17 1754-10-05.- Mise en nourrice d'un orphelin chez Claude Maissino deLantosque.- 36 x 27.- 7 pièces dont 2 pièces liées par un sceau plaqué.

GG45/18 1767-01-19.- Les syndics autorisent les époux Camous à adopter AntoineAgnese et leur accordent une aide pour payer la nourrice.- 27 x 18.- 1 pièce.

GG45/19 (s.d.).- Marie Coradin demande aux syndics une pension pour éléver sestrois enfants.- 28 x 18.- 1 pièce.

GG46. 1726-1737.- MONT-DE-PIETE.- 22 PIECES

GG46 1726-1737.- Registre du Mont-de-Piété du Saint-Esprit.- 29 x 21.- 22pièces dont 2 cahiers, 138 et 15 folios.

GG47. 1776-1793.- ENFANTS ABANDONNES.- 3 PIECES

GG47 1776-1793.- Entretien des enfants abandonnés.- 29 x 19.- Registre, 145folios; recueil, 18 folios et dossier, 4 folios.- Italien et Français.

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SERIE GG

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POLICE SANITAIRE.

REGLEMENTATION GENERALE.

GG48. 1559-1781.- MESURES PREVENTIVES, CORRESPONDANCE GENERALEET PATENTES DE SANTE.- 200 PIECES.2

GG48/01 1559-04-10.- Emmanuel-Philibert ordonne de prendre les mesuresnécessaires pour que les officiers de la santé soient protégés dans l'exercice deleur fonction.- 36 x 30.- 2 pièces liées par un sceau plaqué.- Latin.

GG48/02 1587-04-30.- Charles-Emmanuel Ier ordonne la création d'un cordonsanitaire autour du Comté.- 42 x 30.- 3 pièces.- Sceau plaqué.

GG48/03 1587-05-14.- Honoré Grimaldi, comte de Beuil et gouverneur de la ville etdu comté, ordonne aux diverses communes de participer à la garde pour lecordon sanitaire. Bons de cotisations.- 42 x 30.- 2 pièces liées par un sceauplaqué.

GG48/04 1587-07-08.- Honoré Grimaldi ordonne aux officiers de santé d'exiger laparticipation des différentes communes au cordon sanitaire. Répartition parcommunes des cotisations.- 42 x 30.- 3 pièces liées par un sceau plaqué.

GG48/05 1593-09-10.- Catherine de France interdit l'accès du port de Villefrancheaux navires provenant de régions pesteuses.- 42 x 31.- 3 pièces dont 2 liées parun sceau plaqué.

GG48/06 1593-1629.- Dispositions relatives à la santé maritime, notamment au portde Villefranche.- 28 x 18.- Dossier, 6 folios.

GG48/07 1596-06-11.- Jean-Antoine Caissotti, au nom d'Annibal Grimaldi, rassureles syndics du bon état sanitaire du Piémont.- 31 x 22.- 1 pièce.- Sceau plaqué.

GG48/08 1608.- Instructions du magistrat général de santé aux syndics pour laprévention de la peste.- 29 x 20.- 2 pièces.- 2 sceaux plaqués.

GG48/09 1609-04-08.- Instructions du magistrat de santé à Annibal Grimaldi,gouverneur de la ville et du Comté, et aux syndics.- 30 x 21.- 2 pièces .- 2sceaux plaqués.

GG48/10 1620-06-24.- Le prince Victor-Amédée du Piémont se réjouit du bon étatsanitaire et insiste sur le paiement du donatif.- 30 x 21.- 1 pièce.

GG48/11 1620-06-26.- Le conservateur de la santé de Vintimille annonce auxsyndics la fin de l'épidémie.- 31 x 22.- 1 pièce.- Sceau plaqué.

GG48/12 1620-1629.- Ordonnances sanitaires de Felix de Savoie relative àVillefranche, notamment à la surveillance des bateaux.- 41 x 30.- 5 pièces.-Sceau plaqué.

GG48/13 1633-10-30.- Edit de Victor-Amédée Ier relatif aux mesures à prendre surles navires; copie.- 27 x 16.- 1 pièce.

2 Voir également les recueils de correspondance de la serie BB

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ARCHIVES MUNICIPALES DE NICE

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GG48/14 1637-08-16.- Le magistrat général de santé prévient les syndics de la miseen quarantaine, par les officiers de la santé de Cuneo et Mondovi, desvoyageurs venant de France, munis cependant de la "fede di sanità".- 31 x 22.-1 pièce.- Sceau plaqué.

GG48/15 1638-07-12.- Le magistrat général de santé prévient les officiers de lasanté que la peste sévit à Lyon et en Sardaigne. Il approuve leur décision den'admettre aucun voyageur et aucune marchandise sans un certificat de santé.-32 x 22.- 1 pièce.- Sceau plaqué.

GG48/16 1639-10-15.- Le magistrat général de santé ordonne aux syndics desurveiller les lieux où sévit la peste et d'exiger les certificats de santé desétrangers.- 30 x 22.- 1 pièce.- Cachet.

GG48/17 1640-05-05.- Le magistrat général de santé accuse réception d'une lettredes syndics lui exposant les lieux où sévit la peste: Provence, Languedoc etAvignon.- 30 x 21.- 1 pièce.- Cachet.

GG48/18 1640-05-09.- Honoré II, prince de Monaco, prévient les officiers de lasanté que des soldats, venant de Catalogne et passant par le Languedoc où sévitla peste, s'introduisent dans le Comté.- 30 x 21.- 1 pièce.- Sceau plaqué.

GG48/19 1640-05-30.- Honoré II remercie les syndics d'avoir suspendus lecommerce depuis la Siagne.- 30 x 21.- 1 pièce.- Sceau plaqué.

GG48/20 1640-06-21.- Les syndics sont prévenus de la mise en quarantaine deFinale.- 31 x 22.- 1 pièce.

GG48/21 1643-08-09.- Les officiers de la santé de Villefranche préviennent ceux deNice qu'un navire provenant d'Arles a été déchargé illégalement.- 31 x 22.- 1pièce.- Sceau .plaqué.

GG48/22 1643-1656.- Enquêtes sanitaires sur des navires au port de Villefranche.-32 x 22.- 5 pièces dont 2 dossiers, 11 et 4 folios.

GG48/23 1644-06-10.- Chrétienne de France nomme le médecin Auda, conservateurde la santé.- 30 x 21.- 1 pièce.

GG48/24 1644-07-15.- Maurice de Savoie, gouverneur de la ville et du Comté,informe Chrétienne de France qu'au nom des privilèges les syndics refusent lanomination du médecin Auda.- 29 x 20.- 1 pièce.

GG48/25 1644-10-09.- Chrétienne de France déclare que le médecin Auda et legouverneur de la ville et du Comté n'ont pas selon les privilèges à s'occuper desanté publique. 42 x 30.- 2 pièces liées par un sceau plaqué.

GG48/26 1647.- Mise en quarantaine de deux navires au port de Villefranche.- 29 x21.- 2 pièces.

GG48/27 1649-08-09.- Chrétienne de France approuve les mesures prises contre lapeste qui sévit en Provence.- 30 x 21.- 1 pièce.

GG48/28 1649-08-19.- Charles-Emmanuel II désire qu'en raison des menaces depeste soit nommé un magistrat extraordinaire de la santé.- 30 x 21.- 1 pièce.

GG48/29 1649-09-21.- Chrétienne de France recommande aux syndics d'êtrevigilants face à la peste qui sévit en Provence et d'interdire le commerce aveccette région.- 30 x 21.- 1 pièce.

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SERIE GG

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GG48/30 1649.- Honoré II demande aux syndics des éclaircissements sur la pestequi sévit en Provence, notamment à Aix et à Marseille.- 29 x 21.- 3 pièces.- 2sceaux plaqués.

GG48/31 1649-1650.- Registre des dépenses engagées par le Comté lors de la pesteen Provence.- 29 x 21.- Cahier, 45 folios.

GG48/32 1650-02-09.- Le magistrat général de santé demande aux communes de laHaute-Stura d'assurer la garde au col de Roccapendente.- 31 x 21.- 1 pièce.

GG48/33 1650-06-26.- Suite à la peste qui sévit à Aix, Marseille et Lambesc, lessyndics ont pris des mesures sanitaires pour éviter sa propagation dans leComté.- 32 x 22.- 1 pièce.

GG48/34 1650.- Honoré II prévient les syndics des mesures prises pour éviter lapropagation de la peste.- 29 x 21.- 5 pièces.- 5 sceaux plaqués.

GG48/35 1650.- Certificats de santé.- 10 x 4.- 2 pièces.- Français.

GG48/36 1652.- Le magistrat général de santé demande aux officiers de la santéd'être vigilants car des navires ont été mis en quarantaine dans les ports deVintimille, Oneille et Gênes.- 32 x 22.- 5 pièces.

GG48/37 1652.- Les officiers de la santé de Villefranche préviennent ceux de Niced'un chargement provenant d'une région où sévit la peste.- 30 x 22.- 2 pièces.

GG48/38 1653-01-27.- Les syndics sont prévenus que la peste sévit en Languedoc.-21 x 22.- 1 pièce.

GG48/39 1653-08-10.- Le magistrat général de santé prévient les syndics que lapeste sévit en Sardaigne et de mettre en quarantaine tous les navires provenantde cette région.- 27 x 18.- 1 pièce.

GG48/40 1653-08-27.- Patente de santé délivrée par Livourne - 25 x 18.- 1 pièce.

GG48/41 1653.- Lettres reçues par les syndics relatives à des régions touchées par lapeste.- 31 x 22.- 2 dossiers, 8 folios.

GG48/42 1653.- Patentes de santé délivrées par les syndics de Marseille.- 32 x 22.- 21 pièces dont une imprimée.- 2 sceaux plaqués.- Français.

GG48/43 1654.- Le magistrat général de santé ordonne de respecter la quarantaine etde cesser le commerce avec le Languedoc , sauf avec la foire de Beaucaire.- 32x 22.- 2 pièces.- 2 cachets.

GG48/44 1654.- Lettres envoyées par les syndics relatives à des régions où sévit lapeste, notamment la Catalogne, la Provence et aux mesures sanitaires àprendre.- 28 x 19.- Dossier, 5 folios.

GG48/45 1655-06-25.- Charles-Emmanuel II confirme Jean-Michel Auda dans sesfonctions de surintendant de la santé à Nice et à Villefranche.- 26 x 18.- 1pièce.

GG48/46 1655-07-02.- L'évêque Palletis, gouverneur de la ville et du Comté parintérim, interdit aux habitants de vendre du bétail à des étrangers, sous peined'amende.- 36 x 28.- 1 pièce.- Sceau plaqué.

GG48/47 1655-08-29.- Honoré II prévient les officiers de la santé que la peste séviten Sardaigne.- 30 x 21.- 1 pièce.- Sceau plaqué.

GG48/48 1655-08-30.- Les officiers de la santé préviennent Charles-Emmanuel IIque la peste sévit en Sardaigne.- 28 x 18.- 1 pièce.

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ARCHIVES MUNICIPALES DE NICE

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GG48/49 1655-08-30.- Patente de santé délivrée par Jean Barreau, consul de Franceà Alger.- 37 x 28.- 1 pièce.- Sceau plaqué.- Français.

GG48/50 1655-09-24.- Les syndics de Gênes préviennent ceux de Nice que d'aprèsles officiers de la santé de Milan, la peste sévit en Posnanie, en Hongrie et enAutriche et que d'après leurs informations la Sardaigne est ravagée par lacontagion.- 27 x 19.- 1 pièce.

GG48/51 1655.- Patentes de santé délivrées par les syndics de Cagliari.- 44 x 32.- 2pièces avec en en-tête le plan de Cagliari.- Latin et Espagnol.

GG48/52 1655.- Le magistrat de santé ordonne aux syndics d'être très vigilants car lapeste sévit en Hollande, Flandre, Hongrie, Autriche, Sardaigne, à Malte, Triesteet Lubiana avec qui le commerce est interrompu.- 41 x 30.- 11 pièces dont 3imprimées par Jean Sinibaldo à Turin.

GG48/53 1656-08-10.- Chrétienne de France permet que la reprise du commerceavec la Provence; copie.- 27 x 18.- 1 pièce.

GG48/54 1656-08-29.- Les officiers de la santé de Oneille informent ceux de Nicequ'ils suspectent des cas de peste dans la République de Gênes.- 22 x 16.- 1pièce.

GG48/55 1656-12-01.- Les officiers de la santé de Villefranche informent ceux deNice qu'ils ont mis en quarantaine un navire provenant de Rome.- 27 x 18.- 1pièce.

GG48/56 1656-12-12.- Jean-Philippe, comte de Monasterolo et gouverneur deVillefranche, interdit aux bergers de transhumer en territoire génois.- 27 x 18.-1 pièce.

GG48/57 1656.- Les syndics d'Antibes informent ceux de Nice des navires entrantau port.- 32 x 22.- 3 pièces.- Français.

GG48/58 1656.- Patentes de santé délivrées par les syndics de Beaucaire.- 30 x 21.-5 pièces.- 5 sceaux plaqués.

GG48/59 1656.- Pièces relatives à la santé publique, notamment des mises enquarantaine dans les ports de Villefranche et de Nice.- 32 x 22.- 17 pièces.

GG48/60 1656.- Le magistrat général de santé ordonne aux syndics d'être vigilantsface aux navires et aux personnes provenant de lieux où sévit la peste.- 38 x27.- 23 pièces dont 5 imprimées par Jean Sinibaldo de Turin.

GG48/61 1658-09-26.- Honoré II interroge les officiers de la santé sur la réouverturedu commerce avec Gênes.- 34 x 24.- 1 pièce.

GG48/62 1658.- Instructions du magistrat général de santé, notamment laréouverture du commerce avec la République de Gênes.- 38 x 28.- 3 pièces dont1 imprimée par Jean Sinibaldo à Turin.

GG48/63 1659.- Instructions du magistrat général de santé.- 38 x 27.- 3 pièces dontune imprimée par Jean Sinibaldo à Turin.

GG48/64 1660-10-12.- Les officiers de la santé préviennent Charles-Emmanuel IIqu'ils mènent une enquête à Grasse sur des cas de peste.- 30 x 20..- 1 pièce.

GG48/65 1661-06-16.- Chrétienne de France demande aux syndics et au comte deMalabaila, gouverneur de Villefranche, d'être vigilant en matière de santépublique et surtout avec les navires étrangers.- 30 x 21.- 2 pièces.- Sceauplaqué.

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SERIE GG

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GG48/66 1661-06-16.- Accusé de réception d'une lettre de Charles-Emmanuel IIconfirmant les privilèges de Nice et de Villefranche en matière de santépublique.- 30 x 22.- 1 pièce.

GG48/67 1663-05-18.- Les officiers de la santé de Vintimille avisent ceux de Niced'une épidémie de peste en Languedoc et en Guyenne.- 32 x 22.- 1 pièce.

GG48/68 1663-07-24.- Chrétienne de France confirme les fonctions d'officiers de lasanté, établies le 16 juin 1661.- 30 x 21.- 1 pièce.

GG48/69 1663-07-25.- La cour de Turin recommande aux syndics d'accorder unelarge importance à la santé publique.- 30 x 21.- 1 pièce.

GG48/70 1663-07-28.- Accusé de réception d'une lettre envoyée par les syndics auduc relative à la mise en quarantaine.- 27 x 18.- 1 pièce.

GG48/71 1664-01-18.- Barthélémy Dalmazzone, magistrat de la santé, interdit aucomté de commercer avec Amsterdam à cause de la peste.- 30 x 27.- 1 pièceimprimée par Jean Roméro.

GG48/72 1664-1666.- Ordonnance d'Antoine de Savoie, gouverneur de la ville et duComté, interdisant le commerce avec la République de Gênes, Grenoble, laProvence notamment Olioure, l'Angleterre, les Flandres et la Hollande.- 44 x32.- 3 pièces imprimées par Jean Romero.

GG48/73 1664-1668.- Procès avec Barcelonnette pour le réglement de sacontribution à des frais de santé publique.- Recueil, 9 folios et 2 cahiers, 6 et 11folios.

GG48/74 1686.- Procès entre la ville et François Depetra, médecin-chef, pour desconsultations non payées d'une épidémie.- 26 x 17.- 3 pièces dont 1 cahier, 12folios.

GG48/75 1720.- Ordonnances sur la santé publique délivrées par le magistratgénéral de santé, par le comte de Caselette et le marquis de Fosquieri,gouverneur de la ville et du comté.- 80 x 30.- 14 pièces imprimées par AntoineRomero.

GG48/76 1721-08-26.- Charles Pavia, intendant général des gabelles, ordonne auxsyndics de payer leur contribution aux dépenses de santé, soit 2139 lires.- 30 x27.- 1 pièce avec en-tête imprimée.

GG48/77 1781-11-05.- Fournitures et frais en prévision d'épidémie.- 29 x 19.-Cahier, 27 folios.

GG48/78 (s.d.).- Note de frais des officiers de la santé.- 22 x 16.- 2 pièces.

GG48/79 (s.d.).- Mémoires des officiers de la santé de Villefranche et réponses deceux de Nice, notamment sur les mises en quarantaine. Fragments de comptes.Rapports de mises en quarantaine et listes d'objets.- 38 x 25.- 11 pièces.

GG48/80 (s.d.).- François Baralle demande aux syndics de transférer les cadavreshors de la ville.- 27 x 18.- 1 pièce.

GG49 A GG51. 1649-1650.- RECUEILS DE CORRESPONDANCE.- 3VOLUMES.

GG49 1649.- Lettres reçues par les syndics relatives à la santé publique dontdeux ordonnances imprimées du magistrat général de santé.- 32 x 22.- Recueil,180 folios avec couverture en parchemin.- Italien et Français.

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ARCHIVES MUNICIPALES DE NICE

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GG50 1649-1650.- Lettres reçues par les syndics relatives à la santé publique.- 32x 22.- Recueil, 274 folios.- Italien et Français.

GG51 1649-1650.- Recueil de copies de lettres envoyées par les syndics et lesofficiers de la santé au magistrat général de santé.- 33 x 22.- Recueil, 186folios.- Italien et Français.

GG52. 1655-1663.- MISES EN QUARANTAINE.- 112 PIECES.

GG52/01 1655-1656.- Rapports de mises en quarantaine par les officiers de la santédans le port de Villefranche.- 28 x 18.- 35 pièces.

GG52/02 1656-1657.- Ordres et opérations des officiers de la santé sur les mises enquarantaine notamment celle de la famille de Marie de Savoie provenant deRome.- 27 x 18.- 2 cahiers, 55 et 17 folios.

GG52/03 1656-1657.- Mise en quarantaine de Marie de Savoie, de l'archevêque deZara, de l'évêque de Famagouste et de leur compagnie.- 39 x 29.- 18 pièces dont1 dossier, 4 folios.Liste d'objets de personnages mis en quarantaine, rapport des officiers de lasanté à la Magistrature Générale, libération de l'archevêque de Zara et del'évêque de Famagouste et inventaires des affaires.

GG52/04 1657-03-10.- Charles-Emmanuel II ordonne au magistrat général de santéde s'occuper de la mise en quarantaine du président Romio, de sa famille et deses compagnons qui reviennent de Rome.- 30 x 20.- 1 pièce.

GG52/05 1657-04-25.- Mémoire des syndics de Villefranche et réponse du magistratgénéral de santé.- 31 x 22.- 4 pièces.

GG52/06 1657-05-12.- Charles-Emmanuel II demande au magistrat général de santéde mettre en quarantaine à Nice, le dominicain Jean-Honoré Camirano.- 20 x15.- 1 pièce.

GG52/07 1657.- Pièces relatives à des mises en quarantaine, notamment des listes devêtements.- 31 x 22.- 10 pièces.

GG52/08 1657.- Instructions du magistrat général de santé, notamment l'instaurationd'un certificat de santé délivré par les syndics aux voyageurs.- 50 x 39.- 17pièces dont 6 imprimées par Jean Sinibaldo à Turin.

GG52/09 1658-01-27.- Charles-Emmanuel II demande aux officiers de la santé de nepas mettre en quarantaine un navire provenant de Venise.- 27 x 18.- 1 pièce.

GG52/10 1658-1659.- Rapports de mises en quarantaine.- 27 x 18.- 18 pièces.

GG52/11 1660.- Mise en quarantaine d'un navire provenant de Tripoli.- 26 x 18.- 3pièces.

GG52/12 1661-06-09.- Mise en quarantaine d'un navire.- 26 x 18.- Dossier, 4 folios.

GG52/13 1663.- Rapports du lazaret.- 26 x 18.- Dossier, 16 folios.

GG53 A GG67. 1643-1700.- MAGISTRAT DE SANTE: REGISTRES.- 15VOLUMES

GG53 1643-1648.- Registre d'enquêtes menées par le magistrat de santé.- 27 x18.- Cahier, 26 folios.

GG54 1663-1664.- Registre du magistrat de santé.- 27 x 18.- Cahier, 69 folios.

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SERIE GG

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GG55 1664.- Registre de la magistrat de santé.- 26 x 18.- Cahier, 83 folios.

GG56 1665.- Registre du magistrat de santé.- 26 x 18.- Cahier, 105 folios.

GG57 1665.- Recueil du magistrat de santé.- 27 x 21.- 252 folios.Pièces justificatives: patentes de santé imprimées.

GG58 1666.- Registre du magistrat de santé.- 27 x 18.- Cahier, 25 folios.

GG59 1676-1677.- Recueil du magistrat de santé.- 30 x 21.- 152 folios.

GG60 1678-1679.- Registre du magistrat de santé.- 29 x 20.- Cahier, 40 folios.-Italien, Français, Latin et Espagnol.

GG61 1681-1682.- Recueil du magistrat de santé.- 30 x 20.- 158 folios.- Italien etFrançais.

GG62 1683-1684.- Recueil du magistrat de santé.- 30 x 20.- 64 folios.- Italien,Français et Latin.

GG63 1684-1685.- Recueil du magistrat de santé.- 30 x 20.- 38 folios.- Italien,Français et Latin.

GG64 1686-1687.- Recueil du magistrat de santé.- 30 x 20.- 46 folios.- Italien,Français et Latin.

GG65 1691-1692.- Recueil du magistrat de santé.- 28 x 19.- 93 folios.- Italien etFrançais.

GG66 1696-1697.- Recueil du magistrat de santé.- 27 x 18.- 20 folios.Pièces justificatives: patentes de santé imprimées.

GG67 1697-1700.- Recueil du magistrat de santé.- 27 x 18.- 136 folios.Pièces justificatives: patentes de santé imprimées.

EPIDEMIES.

GG68 ET GG69. 1580-1592.- PESTE DE 1580.- 16 PIECES.

GG68 1580-1584.- Registre de Claude Capello, contrôleur de la Chambre desComptes à Turin, relatif aux dépenses exceptionnelles durant l'épidémie.- 32 x23.- 365 folios.

GG69 1580-1592.- Correspondances, pièces comptables et procédures.- 15pièces.

GG69/01 1580-09-13.- Charles-Emmanuel Ier autorise la ville à emprunter et obligeles syndics à valider les emprunts faits et à faire.- 43 x 32.- 2 pièces liées par un sceauplaqué.

GG69/02 1581-08-14.- Après supplique, Charles-Emmanuel Ier autorise les syndics àlever une taxe de 2% sur la valeur des propriétés des gens absents de la ville durant lapeste.- 43 x 32.- 3 pièces liées par un sceau plaqué.

GG69/03 1581-08-14.- Après supplique, Charles-Emmanuel Ier exempte la ville desdroits de sceau et de chancellerie.- 43 x 32.- 3 pièces liées par un sceau plaqué.

GG69/04 1581-08-14.- Après supplique, Charles-Emmanuel Ier autorise les syndics àpercevoir 5% sur les héritages des disparus de la peste dont les bénéficiaires vivent àl'étranger.- 43 x 32.- 3 pièces liées par un sceau plaqué.

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ARCHIVES MUNICIPALES DE NICE

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GG69/05 1581-08-14.- Après supplique, Charles-Emmanuel Ier autorise les syndics àfrapper de 2% tous les héritages d'ascendants, de descendants ou de collatéraux à partirdu 3ème degré.- 42 x 32.- 3 pièces liées par un sceau plaqué.

GG69/06 1581-08-16.- Après supplique, Charles-Emmanuel Ier approuve et rendexécutoire la taille levée par le Conseil d'Etat, siégeant à Nice, sur les distributions devivres.- 43 x 32.- 3 pièces liées par un sceau plaqué.

GG69/07 1581.- Règlement sanitaire élaboré par les syndics.- 31 x 22.- 1 pièce.

GG69/08 1581-1582.- Philippe de Savoie, seigneur de Racconigi, et Thomas Isnardo,comte de Sanfré, reconnaissent que la ville leur a remboursé respectivement 4300 florinset 500 écus d'or d'Italie, prêtés en pèriode de peste.- 27 x 17.- Cahier, 8 folios.

GG69/09 1582-05-08.- Charles-Emmanuel Ier autorise les syndics à poursuivre lesdébiteurs des taxes sur les distributions de vivres et demande qu'ils désignent descitoyens pour servir de caution envers Geoffroi Spinola à qui la ville a emprunté 16000écus à 7%.- 26 x 18.- 1 pièce.

GG69/10 1582-07-10.- Claude Capello, contrôleur de la Chambre des Comptes àTurin, donne procuration à Géoffroi Spinola, Jean-Baptiste Furgone et Honoré Peyrepour recevoir de la ville les sommes qu'ils ont prêtées.- 25 x 17.- Cahier, 4 folios.

GG69/11 1582.- Lettre des officiers de la santé de Gênes au magistrat général desanté relative au commerce en temps de peste.- 31 x 21.- 1 pièce.

GG69/12 1582.- Procès entre la ville et Bernard Castagna qui avait fourni du blédurant la peste; la Chambre des Comptes statue.- 27 x 18.- Cahier, 25 folios.

GG69/13 1582-1589.- Procès entre la ville et Jean Saracco qui prétend avoir fournides vivres et de l'argent aux syndics lors de la peste.- 31 x 22.- Cahier, 55 folios.

GG69/14 1585.- Procès entre la ville et Ludovic Gandolfo qui réclame une sommed'argent prêtée par le père de son fils adoptif lors de la peste.- 31 x 22.- Cahier, 14folios.

GG69/15 1590-1592.- Procès entre la ville et Antoroneta, héritière de BartholoméRainaldo, qui réclame d'être indemnisée pour une maison louée à la ville lors de la peste;le Sénat de Turin lui donne gain de cause.- 31 x 22.- Recueil, 42 folios.

GG70. 1630-1653.- PESTE DE 1631.- 87 PIECES.

GG70/01 1630-1632.- Livre de compte du trésorier de la santé, Hubertin Cotto.- 29 x21.- Cahier, 87 folios avec couverture cartonnée.

GG70/02 1631-08-18.- Instructions de Félix de Savoie, gouverneur de la ville et duComté, pour éviter sa propagation.- 120 x 30.- 1 pièce.- Sceau plaqué.

GG70/03 1631-1632.- Livraison de vin à la ville en pèriode de peste.- 32 x 22.- 45pièces.

GG70/04 1631-1636.- Procès entre la ville et Jean-François Depetra, apothicaire,pour une fourniture des médicaments à la ville; il reçoit 275 livres 12 sols.- 28x 18.- Recueil, 52 folios dont 3 pièces liées par un sceau plaqué, dossier, 4folioset 3 pièces liées par un sceau plaqué.

GG70/05 1632-02-01.- Nouveau contrat entre la ville et Henri de la Cointe,chirurgien de Louis XIII, dont le traitement n'est plus de 4000 écus d'or d'Italie,mais de 300 écus d'or payables le lendemain, de 100 doubles payables dans laquinzaine et de 900 doubles payables en septembre avec 5% d'intérêt, plus laprise en charge de son séjour.- 31 x 22.- 2 dossiers, 4 folios.

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SERIE GG

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GG70/06 1632-03-05.- Victor-Amédée Ier se réjouit d'apprendre que la peste estenrayée.- 31 x 21.- 1 pièce.

GG70/07 1632-06-26.- Escragnolles informe les syndics d'une ordonnance dumaréchal de Vitry permettant la réouverture du commerce.- 32 x 22.- 1 pièce.-Français.

GG70/08 1632-10-30.- Annibal Cotto atteste que les officiers de la santé et lessyndics ont pris 22 charges de foin à Jean-François Villaris, seigneur de Touët.-27 x 18.- 1 pièce.

GG70/09 1632.- Lettres des syndics de Vence à ceux de Nice en raison desproblèmes occasionnés par la peste sur le commerce.- 30 x 21.- 2 pièces.-Français.

GG70/10 1632.- Rapports de la ville relatifs à la peste. Ordonnance du magistratgénéral de santé relative aux mises en quarantaine.- 27 x 18.- Cahier, 48 folios.

GG70/11 1634.- Deux lettres de Vivaldo aux syndics et aux officiers de la santé surl'état sanitaire et la peste dans le Comté, plus particulièrement à Tende et àSospel.- 32 x 22.- 2 pièces.

GG70/12 1632-1638.- Comptes des fournitures reçues par la ville.- 22 x 16.- 24pièces dont 1 cahier, 18 folios avec couverture en carton.

GG70/13 1633.- Procès entre Flaminius Tondut, syndic en 1630 et 1631, et AntoineCalvino et Claude Sigaudo qui réclament le paiement du vin et du foin fournis àla ville.- 27 x 18.- Cahier, 8 folios.

GG70/14 1636-05-12.- Le Conseil de la ville emprunte 400 ducats à Pierre-AndréNicolas.- 27 x 18.- 1 pièce.

GG70/15 1637.- Procès entre la ville et le capitaine Gabriel Peyrani de l'Escarènepour le règlement d'une fourniture de bois.- 27 x 18.- Cahier, 50 folios.

GG70/16 1653.- Procès entre la ville et Gérard Paschin pour des fournitures.- 27 x18.- Cahier, 25 folios.

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ARCHIVES MUNICIPALES DE NICE

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SOMMAIRE

CULTES

AFFAIRES RELIGIEUSESGG1. 1396-1665.- Affaires générales.- 14 pièces. ........................ 3GG2. 1628-1791.- Affaires temporelles et relations

du clergé avec la commune.- 57 pièces. ........................................... 3GG3. 1453-1742.- Dîme.- 18 pièces.............................................. 5GG4. 1407-1779.- Cour épiscopale.- 22 pièces............................. 6GG5. 1487-1790.- Chapelles et chapellenies.- 20

pièces. ................................................................................... 7GG6. 1733-1763.- Sermons.- 49 pièces......................................... 8

ETABLISSEMENTS RELIGIEUXGG7. 1636-1749.- Cathédrale Sainte-Réparate.- 15

pièces. ................................................................................... 8GG8. 1627.- Eglise Notre-Dame-de-Cimiez.- 1

pièce. ................................................................................... 9GG9 et GG10. 1440-1822.- Abbaye de Saint-Pons.- 68

pièces. ................................................................................... 9GG11. 1633.- Couvent des Augustins déchaussés

(Saint-Jean-Baptiste).- 4 pièces. ....................................................... 11GG12. 1669-1796.- Couvent des Capucins (Saint-

Barthélémy).- 22 pièces. ................................................................... 11GG13. 1674.- Couvent des Carmes (Saint-Jacques-le-

Majeur).- 2 pièces. ............................................................................ 11GG14. 1674-1701.- Monastère des Carmes

déchaussés (Laghet).- 2 pièces.......................................................... 12GG15. 1389-1791.- Couvent des Prêcheurs (Saint-

Dominique).- 7 pièces....................................................................... 12GG16. 1584-1666.- Couvent des Mineurs

conventuels (Saint-François).- 3 pièces. ........................................... 12GG17. 1460-1461.- Couvent des Mineurs réformés

de l'Observance (Sainte-Croix).- 2 pièces......................................... 12GG18. 1633-1697.- Couvent des Minimes (Saint-

François-de-Paule).- 5 pièces............................................................ 13GG19. 1749-1765.- Couvent des Théatins.- 2 pièces...................... 13GG20. 1661-1760.- Couvent des Bernardines.- 8

pièces. ................................................................................... 13GG21. 1449-1554.- Couvent des cisterciennes (Saint-

Etienne-de-Courtine).- 5 pièces. ....................................................... 14GG22. 1575-1729.- Couvent des Clarisses (Sainte-

Claire).- 47 pièces. ............................................................................ 14GG23. 1654-1765.- Couvent des Visitandines

(Sainte-Marie).- 6 pièces................................................................... 16GG24. 1646-1655.- Couvent des Capucines (Sœurs

de Sainte-Catherine de Sienne).- 4 pièces. ....................................... 16GG25. 1678.- Les Philippins.- 2 pièces........................................... 16GG26. 1680.- Les Annonciades.- 2 pièces. ..................................... 16

CONFRERIES DE PENITENTSGG27. 1605-1787.- Confrérie du Saint-Sacrement

(cathédrale Sainte Réparate).- 6 pièces............................................. 17

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SERIE GG

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GG28. 1609-1760.- Confrérie des marchands deNotre-Dame-de l'Assomption (Eglise des Jésuites).- 2pièces. .................................................................................... 17

GG29. 1667-1716.- Confrérie de la Miséricorde.- 4pièces. .................................................................................... 17

GG30. 1724-1725.- Confrérie de la Charité.- 2pièces. 17

GG31. 1750-1791.- Confrérie de Sainte-Catherine etdes Cordiers.- 2 pièces. ..................................................................... 17

GG32. 1687-1766.- Confrérie de Saint-Antoine-Abbé.- 2 pièces. ................................................................................. 17

COMMUNAUTE JUIVEGG33. 1433-1733.- Communauté juive.- 24 Pièces. ....................... 18

ENSEIGNEMENT ET CULTURE

ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENTGG34. 1461-1675.- Enseignement élémentaire.- 4

pièces. .................................................................................... 20GG35. 1599-1767.- Collège des jésuites.- 5 pièces. ........................ 20GG36. 1730-1736.- Ecoles royales.- 7 pièces.................................. 20GG37. 1561-1572.- Enseignement superieur.- 2

pièces. .................................................................................... 20

THEATREGG38. 1789.- Théâtre.- 1 pièce........................................................ 21

ASSISTANCE

PERSONNEL MEDICALGG39. 1400-1661.- Médecins.- 5 pièces. ........................................ 22

ETABLISSEMENTS HOSPITALIERSGG40. 1365-1788.- Hôpital Saint-Eloi, puis Saint-

Roch.- 164 pièces. ............................................................................. 22GG41. 1658-1681.- Hôpital Saint-Eloi, Saint-Roch:

comptabilité et pièces justificatives.- 732 pièces. ............................. 23GG42. 1683-1754.- Hôpital Saint-Eloi, Saint-Roch:

comptabilité et pièces justificatives.- 672 pièces. ............................. 23GG43. 1683-1693.- Hôpital Sainte-Croix.- 1 pièce. ........................ 24GG44. 1612-1767.- Hôpital des Orphelines.- 3

pièces. 24

ENFANTS ABANDONNES............................................................................................ 24GG45. 1591-1767.- Assistance aux enfants naturels

ou abandonnés.- 42 pièces................................................................. 24GG46. 1726-1737.- Mont-de-Piété.- 22 pièces ................................ 25GG47. 1776-1793.- Enfants abandonnés.- 3 pièces......................... 25

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ARCHIVES MUNICIPALES DE NICE

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POLICE SANITAIRE

REGLEMENTATION GENERALEGG48. 1559-1781.- Mesures préventives,

correspondance générale et patentes de santé.- 200pièces. ................................................................................... 26

GG49 à GG51. 1649-1650.- Recueils decorrespondance.- 3 volumes.............................................................. 30

GG52. 1655-1663.- Mises en quarantaine.- 112pièces. ................................................................................... 31

GG53 à GG67. 1643-1700.- Magistrat de santé:registres.- 15 volumes ....................................................................... 31

EPIDEMIESGG68 et GG69. 1580-1592.- Peste de 1580.- 16 pièces. ..................... 32GG70. 1630-1653.- Peste de 1631.- 87 pièces. ............................... 33