Site de Lons-le-Saunier - Hôpitaux du Jura » Des soins de ... - Livret Lons V2:Mise en page 1 14/01/15 14:32 Page8 9 les INTERVENANTS PouvAnt vous APPORTER un SOUTIEN rePrésentAnts

55, rue du Docteur Jean MichelCS 50364

39016 LONS-LE-SAUNIER CedexTél : 03 84 35 60 00

Fax : 03 84 35 60 70 www.hopitaux-jura.fr

L i v r e td ’ A c c u e i l Site de Lons-le-Saunier

ABM - Livret Lons V2:Mise en page 1 14/01/15 14:31 Page1

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S o m m A i r e

Votre accès à l’hôpital ................................... 2Plan d’accès à l’hôpital ................................................... 5

Plan de l’enceinte de l’établissement ........................ 6

Vos formalités administratives................. 7

Votre séjour à l’hôpital ................................. 8Le personnel qui vous entoure ................................... 8

Les intervenants pouvantvous apporter un soutien.............................................. 9

Les services qui vous accueillent.............................. 10

Nos services supports transversaux........................ 12

Votre confort au quotidien......................................... 14

Les règles et consignes à respecter......................... 15

La charte de la personne hospitalisée.................... 16

Le patient au cœur de sa prise en charge............... 17

L’hôpital vous écoute ................................................... 19

Informations diverses................................................... 20

Votre sortie ...................................................... 21

La qualité et la sécurité des soins ......... 23

AnnexeS :

• Contrat d’engagement contre la douleur

• Questionnaire de sortie

• Consultations externes

• Indicateurs qualité et sécurité des soins

• CRUQ - Composition

Bienvenueau

CentreHospitalier

de Lons-le-Saunier

Bienvenueau

CentreHospitalier

de Lons-le-Saunier

S o m m A i r e


Madame, Monsieur,

Vous avez accepté de nous confier votre santé et nous

vous remercions de votre confiance.

Ce livret a été conçu à votre attention et celle de vos

proches afin de vous faire découvrir l'établissement.

Vous y trouverez toutes les informations utiles sur son

organisation, le fonctionnement des services, vos forma-

lités administratives, ainsi que sur vos droits en tant que

patient.

Vous pourrez trouvez un complément d'information

sur notre site internet (www.hopitaux-jura.fr).

L’'ensemble du personnel mettra sa compétence à

votre service pour que votre hospitalisation se déroule

dans les meilleures conditions.

En remplissant le questionnaire de sortie que vous

trouverez annexé à ce livret, vous contribuerez à faire

progresser la qualité des prestations proposées.

Recevez mes voeux de prompt rétablissement.

L'Administrateur, Raoul PIGNARD

4Mise à jour - 2017

m o t d u d i r e c t e u rm o t d u d i r e c t e u r


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V O T R E A C C È S À L ’ H Ô P I T A LV O T R E A C C È S À L ’ H Ô P I T A L

Accès en voiture :- en provenance de Besançon,

dole, Saint-claude, morez :suivez la direction « Hôpital-IRM »

- depuis Lyon, Bourg-en-Bresse, chalon et A39 :

pour accéder à l’entrée de l’hôpitalsituée rue du Docteur Jean Michel,vous pouvez passer par le Centreville direction "Hôpital Urgences"puis l'hôtel de ville et suivre "Hôpi-tal-IRM".

Accès en bus :

L’hôpital est desservi par la ligne Adu réseau de transport en communde la ville (arrêt "Hôpital").Depuis la gare, vous devez emprunterla ligne C jusqu’au centre-ville(arrêt Chevalerie" ou "Théâtre")pour faire la correspondance.

Vous ne pouvez accéder au

parking interne du centre Hos-pitalier que si vous avez des pro-

blèmes de mobilité.toutefois, il existe une possibilité de

« dépose minute », situé au pied dubâtiment A, vous permettant de déposervotre patient(e), avant de retourner garervotre véhicule à l’extérieur de l’établisse-

ment. Plusieurs parkings sont à votredisposition à proximité de l’Hôpital

(cf. plan).Merci pour votre compré-

hension.


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P L A N D E L ’ E N C E I N T E

D E L ’ é T A b L I S S E M E N T

P L A N D E L ’ E N C E I N T E

D E L ’ é T A b L I S S E M E N T


• et selon les cas :- si vous êtes victime d’un accident

de travail : la déclaration remisepar votre employeur

- si vous êtes ressortissant del’union européenne : votre cartede santé européenne

- si vous êtes ressortissant d’un payshors U.E. et ne justifiez pas d’uneprise en charge dans votre pays :il vous est demandé de fairel’avance des frais de séjour par

c o n s t i t u t i o nd’une provision.Vous avez lapossibilité dedemander àbénéficier d’unechambre indivi-

duelle sous réserve des places dispo-nibles et du paiement d’unsupplément non pris en charge parl’assurance maladie, mais susceptibled’être remboursé par les organismescomplémentaires.

Pour un exAmenou une consultAtionexterneVous devez vous présenter au bu-reau des entrées (guichet soins ex-ternes), muni(e) de votre cartevitale et de votre carte de mutuelle(d’assurance, ou de CMU complé-mentaire).Vous y retournerez pour procéderau règlement des frais éventuels.L’activité externe a lieu sur rendez-vous, pris auprès des secrétariatsmédicaux (voir annexe), à l’excep-

tion de la consultation anonyme etgratuite pour le dépistage du SIDA(1er et 3ème mercredi du mois - 14 hà 18 h).Vous pouvez éventuellement êtretraité(e), sur votre demande au titredes consultations privées des méde-cins qui en disposent. Les honoraireslui sont alors versés directement.

notre servicesociAl

Secrétariat : 03 84 35 60 46(Sur RDV)Accès : bâtiment du C.M.L.S.Les assistantes sociales sont à votredisposition pour vous aider à ré-soudre les difficultés liées à votreadmission.Elles peuvent vérifier les droitséventuels ou établir une demandede Couverture Maladie Universelle.Pour les personnes les plus dému-nies, des démarches de réinsertionsociale peuvent être engagées.Elles sont un intermédiaire entre lemédecin, le patient, son entourageet les institutions sociales. Elles ontune fonction d’écoute et de sou-tien psychologique.A la demande du patient ou de sonentourage, les assistantes socialespeuvent intervenir pour préparerun projet de sortie (organisationdu retour à domicile avec mise enplace d’aides, placement en struc-ture d’hébergement…).

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VOS fORMALITéS ADMINISTRATIVESVOS fORMALITéS ADMINISTRATIVES

Avant une hospitalisationdans un service, vousdevez vous présenter au

bureau des entrées afin deconstituer votre dossier adminis-tratif ou le compléter si vous avezété admis(e) en urgence.Celui-ci vous identifie pour lecompte de tous les services hospi-taliers et contient les informationsdestinéesà la prise encharge devos frais deséjour.Le CentreH o s p i t a l i e rdispose de deux bureaux :- le bureau principal situé au rez-

de-chaussée du bâtiment A (03-84-35-60-11)

- le bureau du pôle femme & en-fant, situé au rez-de-chaussée dubâtiment d.

Pièces nécessAiresà votre hosPitAlisAtionDans tous les cas : une pièce d’iden-tité ou votre livret de famille (enfant).Pour bénéficier de la prise en chargede vos frais de séjour :• votre carte vitale,• votre carte de mutuelle, d’assu-

rance complémentaire ou votreattestation de cmu complémen-taire,


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VOTRE S éJOURVOTRE S éJOUR

le PERSONNELQui vous ENTOURE

Vous êtes accueilli(e) dans le service par unagent qui vous conduira à votre chambreet vous aidera à vous installer.

il vous informera également sur les habitudesde vie du service.chaque service de soinsest placé sous la responsa-bilité d’un médecin chefde Service et d'un cadrede Santé.Au cours de votre séjour,vous pourrez rencontrerdifférents professionnels,dont la tenue est identi-fiée avec son nom et safonction.

• Agent des ServicesHospitaliers

Assure l’entretien des locaux etdiverses tâches d’hôtellerie.

• Aide-Soignant(e)Auxiliaire Puéricultrice

Assure l’hygiène de votre chambre et assistent l’infir-mier(e) ou la sage-femme.

• BrancardierVous transporte entre votre chambre et les services mé-dico-techniques (radiologie, bloc opératoire…) ou lesconsultations externes.

• diététicienneCompose votre menu en fonction de votre état de santéet des prescriptions médicales.

• infirmier(e)Dispense les soins sur prescription médicale ou en ap-plication de son rôle propre.

• Kinésithérapeute et ergothérapeuteExercent leur activité sur prescription médicale,

en lien avec l’équipe soignante.

• Personnel des servicesadministratifs

(bureau des admissions, stan-dard), des différentes Direc-tions de l’hôpital ainsi que desservices généraux (cuisine, ma-gasin…).

• Personnel des servicesmédico-techniques

(manipulateur en radio-logie,techniciens de labo-ratoire,préparateur en pharmacie)

• Psychologueécoute et soutien patient ou entourage, confronté à desdifficultés psychiques ou morales, en coordination avecle service.

• Sage-femmeSurveille la future maman et son nouveau-né,intervient activement lors des naissances et desinterventions gynécologiques.

• Secrétaire médicaleAssure accueil, prise de rendez-vous, courrier, gestiondes dossiers médicaux

À L’H ÔPITALÀ L’H ÔPITAL


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les INTERVENANTSPouvAnt vous APPORTERun SOUTIEN

rePrésentAnts des cultesdes représentants de chaque culte peuvent vousrendre visite. Le service dispose des coordonnées descommunautés catholique, musulmane, protestante etisraélite.

Une équipe d’aumônerie, passe régulièrement dansl’établissement. Une messe est célébrée chaquedimanche à 10h à la chapelle au rez-de-chaussée duC.M.L.S. par le père VACELET.

Le Conseil Régional du Culte Musulman a désignéMr CHAKIR pour intervenir dans l’établissement.

Un lieu de prière oecuménique est à votre dispositionau rez-de-chaussée du bâtiment A.

AssociAtions conventionnées• Association "JALmALV" (Jusqu’à la Mort Accompa-

gner La Vie : 06 13 46 98 82)Accompagnement, soutien aux patients, familles enlien avec l’Equipe Mobile de Soins Palliatifs.

• Association "Vivre comme avant"Contact : Mme RIGAUD 06 75 86 02 02Ecoute et aide aux femmes opérées du sein.

• Association "Les toiles de Vie"Contact : 03 84 51 26 17Réflexion sur la grossesse, la naissance et la petiteenfance (portage en écharpe, massages…)

• Association "AdePA" - www.adepa.frContact : Mme AUCOURT 06 77 56 86 68Aide, soutien et informations sur les droits et démarches des personnes amputées.

Autres AssociAtions ouorgAnismes (à lons-le-sAunier)• Lédo diab (diabète) service Médecine 6

(03 84 35 61 90)• Alcool info Lons

163, rue Marcel Paul - 03 84 86 26 20• Association des Stomisés

2, rue de Pavigny - 03 84 86 13 90

• centre d’Action médico-Sociale Précoce(dépistage difficultés développementales 0-6 ans)La Ferté - rue Désiré Monnier (03 84 35 61 25)

• centre de cure ambulatoire en Alcoologie,tabacologie163, rue Marcel Paul - 03 84 24 05 71

• centre d’information des droits des femmes1000, Rue Gentianes - 03 84 43 10 95

• france ALZHeimer Jura(03 84 35 61 02)Permanence RDC CMLS les vendredis 14-16h

• france AVc 39355, bd Jules Ferry - 03 84 82 73 11

• Ligue nationale contre le cancer20, rue de la Ronde - 03 84 24 26 05

• Passerelle 39(toxicomanie) 35, Cours Sully - 03 84 24 66 83

contActs utilesAlcool info serviceswww.alcoolinfoservice.fr 0811 91 30 30cancer info servicewww.e-cancer.fr 0810 810 821drogues info servicewww.drogues.gouv.fr 113enfance maltraitéewww.allo119.gouv.fr 119fil Santé jeuneswww.filsantejeunes.com 3224maltraitance personnes âgées, handicapées 3977Suicide écoutewww.suicide-ecoute.fr 01 45 39 40 00tabac info servicewww.tabac-info-service.fr 3989SoS femmeswww.sosfemmes.com 3919


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les SERVICES Qui vousACCUEILLENT

L e centre Hospitalier Jura Sud de Lons, situé dansla ville préfecture du Jura, est le pôle médico-chi-rurgical et médico-social de référence du territoire

de santé. Articulé avec les établissements du territoireau sein de la communauté Hospitalière de territoire,il est organisé autour de pôles et comprend :

• Un plateau technique avec deux blocs opératoires, unservice de réani¬mation et de surveillance continuecardiologique et neuro-vasculaire, un service d’image-rie avec scanner, une IRM et un service de scintigraphie(G.I.E.) installés sur sonsite.

• Des services de spécia-lités médicales et chi-rurgicales, spécialitésexercées en hospitalisa-tion complète et enambulatoire, réalisant19.000 séjours.

• Une maternité de ni-veau 2b au sein d’un pôle Femme & En-fant labellisé IHAb, réalisant près de1200 accouchements avec ses servicesde pédiatrie et de gynécologie.

• Un Service d’Accueil des Urgences avecun SMUR et un Service d’Accueil desUrgences Psychiatriques et près de25500 passages en 2012.

• Un plateau de consultations externes centralisées, uneunité transversale d’éducation thérapeutique et dessoins de support (soins palliatifs, unité de traitement etd’évaluation de la douleur...), et une unité d’addictologie.

Des consultations mémoire, un hôpital de jour et uneéquipe mobile de gériatrie complètent nos unitésd’hébergements.

Les services hospitaliers sont regroupés en pôles pouraméliorer la prise en charge du patient ainsi que la qua-lité du travail interdisciplinaire.

Pôle PermAnences des soins• urgences - smur - unité d’hospitalisation

de courte durée• unité de consultation et de soins Ambulatoire

consultations externes• médecine légale - neurologie - cardiologie - réanimation• unité de soins intensifs de cardiologie • unité de soins intensifs neurovasculaire• Addictologie - Psychologie - elsA

Le Service d’Accueil des Urgences prend en charge24h/24, toute personne se présentant en situation d’ur-gence médicale et de détresse vitale. Un accueil admi-nistratif minimum y est organisé. La gestion des fluxd’arrivées aux urgences est assurée par l’équipe médicaleaprès évaluation de l’état de santé de chaque patient.

Après avoir reçu les premiers soins, vous pouvez, sur avismédical soit :• regagner votre domicile ;• être hospitalisé(e) au sein de l’Unité

d’Hospitalisation de Courte Durée(1er étage) ou dans un autre service del’hôpital ;

• être transféré(e) vers un autre établis-sement si votre état de santé le néces-site, ou si tous les lits sont occupés.

Le service de réanimation (03 84 35 6034) accueille les patients nécessitant une

surveillance médicale intensive, des techniques ou dessoins spécialisés. L'accès est réglementé pour les fa-milles.

Pôle Anesthésie-chirurgieLes services de chirurgie offrent la possibilité au publicd’être pris en charge pour différentes spécialités chirurgi-cales en urgence ou pour des interventions programmées.

• chirurgie conventionnelle 1 (03 84 35 60 50) bât AOrientation : Orthopédique et Traumatologique

• chirurgie conventionnelle 2(03 84 35 60 56 / 60 51 / 60 57) bât AOrientation : Digestive, générale, urologique et viscérale.


• unité d’Anesthésie et de chirurgie Ambulatoire(U.A.C.A.) (03 84 35 60 81) bât D Pasteur

Accueille des patients pour des actes nécessitant uneanesthésie ou le recours à un secteur opératoire, dansdes conditions qui autorisent le patient à sortir le jour-même.• ophtalmologie (03 84 35 60 27) bât A• orl (03 84 35 60 52) bât A• Anesthésie• bloc polyvalent - bloc gynécologie

Pôle Femme & enFAnt(bâtiment D Pasteur)

Secrétariats :03 84 35 60 30 / 61 15 / 60 16 / 61 36 / 61 70 (IVG)

• le service de gynécologie prend en charge des pa-thologies médicales et chirurgicales.

Une équipe spécialisée assure les interruptions volon-taires de grossesse.

• le service de maternité accompagne les futursparents autour d’un projet de naissance qui leur est pro-pre. Il s’appuie sur la Charte de l’allaitement maternel,validée par l’OMS-UNICEF et l’Initiative Hôpital "Ami desbébés", en partenariat avec l’unité de néonatalogie.

• le service de Pédiatrie-néonatalogie (03 84 35 60 31)prend en charge les enfants de la naissance (secteur denéonatalogie) jusqu’à l’adolescence (pédiatrie).

Le service dispose d’une salle d’activité où les enfantshospitalisés sont accueillis par une éducatrice.

Pôle médecine - oncologiePAthologies chroniQues

Chaque service de médecine est plus particulièrementorienté vers une spécialité, mais assure également de lamédecine interne.

• médecine 1 (03 84 35 60 40) - 3e étage bât. Urgences.Orientation : Gastro-entérologie

• médecine 2 (03 84 35 60 41) - 3e étage bât. AOrientation : Chimiothérapie Ambulatoire et HdJ • médecine 3 (03 84 35 60 99) - bât. A

Orientation : Neurologie• médecine 4 (03 84 35 60 42) - bât. A

Orientation : Cardiologie• médecine 5 (03 84 35 60 44) - bât. D Pasteur

Orientation : Oncologie et Pneumologie• médecine 6 (03 84 35 61 12) - 3° étage bât. A

Orientation : Diabétologie - Endocrinologie• médecine Polyvalente et gériatrique

(03 84 35 61 42) 4e étage bât. C.M.L.S.• soins de suite et de réadaptation (SSR)

(03 84 35 60 32) bât. CMLSLe service accueille des patients provenant des servicesde médecine ou de chirurgie afin de poursuivre les soinset les traitements, de limiter la survenue de handicapset de préparer le retour au domicile ou en institution.

secteur médico-sociAl(bâtiment du Centre de Moyen et Long Séjour)Le secteur comprend deux structures d’hébergementde personnes âgées dépendantes (EHPAD) :• l’unité de soins de longue durée (Résidence La

Vallière) (03 84 35 61 35) accueille les personnes ayantperdu la capacité d’accomplir seules les actes de la viecourante et nécessitant une surveillance.

• la maison de retraite (Résidence En Chaudon) (03 84 35 61 35) bâtiment indépendant accessible parle Chemin de Chaudon.

Dans ces 2 secteurs, les personnes âgées sont admisesaprès constitution d’un dossier médico-social. Uneantenne du bureau des entrées (au C.M.L.S.) vous assistedans les formalités administratives.

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nos SERVICESsuPPorts trAnsversAux

Il s’agit des services ayant vocation à intervenirpour l'ensemble de l'établissement, faisant égale-ment partie intégrante de pôles d'activités.

rAdiologieCe service est composé de 5 salles d’examens,1 d'échographie, 1 équipée d’un scanner de dernièregénération. 3 autres salles d’examens sont consacrées àdu radiodiagnostic général avec traitement numériquede l’image.

Secrétariat : 03 84 35 60 36ouverture : de 8h à 18h en consultation externeAccès : 1er étage Bâtiment A

scintigrAPhieLe bassin Lédonien s'est doté très récemment d'un équi-pement de Médecine Nucléaire de dernière génération.Cette technique d'imagerie médicale de pointe est lefruit d'un partenariat dynamique entre l'Hôpital et ungroupe libéral déjà implanté à bourg-en-bresse et Lyon,où se trouve le PET-SCAN.

Secrétariat : 03 63 67 00 10ouverture : du lundi au vendredi(sauf le jeudi) de 8h à 18hAccès indépendant : 150 Rue Regard, en contrebas du bâtiment des Urgences (Rez-de-chaussée)

irm (Imagerie par Résonance Magnétique)Les patients bénéficient d’un équipement technolo-gique de pointe avec l’implantation, dans les locaux del’établissement d’une IRM performante, exploitée dansle cadre d’un Groupement d’Intérêt Economique, enpartenariat avec les radiologues du secteur libéral.Accès voiture par le Chemin de Chaudon

lAborAtoireLe laboratoire de l’hôpital assure la majorité des analyseseffectuées au cours de votre hospitalisation. Vous pou-vez également venir en ambulatoire aux horaires indi-qués.

Secrétariat : 03 84 35 61 61ouverture :• Prise de sang : du lundi au vendredi

de 8h15 à 15h45 (sur rendez-vous)• Dépôt des prélèvements effectués en dehors

du Centre Hospitalier (hors urgence) : du lundi au vendredi de 8h à 16h30

PhArmAcieLa pharmacie approvisionne, gère et dispense médica-ments, dispositifs médicaux stériles, fluides médicaux…aux services de soins.Elle assure également la dispensation au public de cer-taines spécialités pharmaceutiques non délivrées par lespharmacies d’officine.

Secrétariat : 03 84 35 60 38ouverture : du lundi au vendredi(8h-12h / 13h-18h) et le samedi (8h-12h)Accès : 1er étage Hôtel-Dieu

stérilisAtion centrAleLa stérilisation centrale assure la stérilisation et le condi-tionnement du matériel médical nécessaire aux profes-sionnels de santé réalisant des gestes aseptiques, pouréviter les infections.Ce service, engagé dans une démarche qualité, est certifiésur la base du référentiel ISO9000-2008 permettant d’assu-rer aux patients et à leur entourage une sécurité maximale.

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unité d’évAluAtion etde trAitement de lA douleurElle prend en charge tous les types de douleurs (chro-niques, douleur de l’enfant, céphalées et migraines…).Le traitement de la douleur est une priorité de l’établis-sement : elle doit être signalée, évaluée, prise en compteet traitée. (Voir en annexe le contrat d’engagementcontre la douleur).

Secrétariat : 03 84 35 61 07ouvert : lundi, mardi, jeudi, vendredi(8h30-16h), mercredi (8h30-12h)Accès : Pavillon La Ferté (305 rue Désiré Monnier)

eQuiPe de liAison et soinsen AddictologieIl s’agit d’une équipe mobile spécialisée dans la gestiondes problématiques de dépendance physiologique etpsychologique à une substance ou à un comporte-ment.Parlez-en au personnel soignant.

Secrétariat : 03 84 35 60 99Bureau de consultation : 4è étage Bât. A en Médecine 3

eQuiPe mobile de gériAtrieElle est composée de médecins gériatres, infirmières,ergothérapeute, assistante sociale, orthophoniste, psy-chologue, proposant une évaluation globale (autono-mie, mémoire, nutrition, sociale...) du patient âgé et unplan d'aide adapté à chaque situation.

Secrétariat : 03-84-35-61-35Accès : Bât. C.M.L.S.

eQuiPe mobile de soins PAlliAtiFsElle contribue au confort physique et psychique dupatient, par le contrôle de la douleur et des autressymptômes. Elle assure des soins de confort pour lemaintien d’une qualité de vie, ainsi qu’un soutien psy-chologique au patient et à ses proches durant les diffé-rentes étapes de la maladie, dès l’annonce du diagnostic.Pour plus d'informations, demander la plaquette du ser-vice.

Secrétariat : 03 84 35 60 78Accès : Bât. C.M.L.S. (RDC)

unité d’éducAtion thérAPeutiQueL’éducation thérapeutique est un ensemble de pratiquesvous permettant d’acquérir des compétences, pourprendre en charge votre maladie, vos soins, votre sur-veillance, en lien avec une équipe spécialisée.L’éducation thérapeutique s’adresse essentiellement auxpatients atteints de maladies chroniques (diabète,asthme, insuffisance cardiaque ou rénale …).Renseignez-vous auprès de votre service.

Accès : 3ème étage Bât. A en Médecine 6

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RepasLe petit-déjeuner est servi à partirde 7h30, 12h pour le déjeuner et18h pour le diner. Si vous suivezun régime alimentaire, indiquez-le àl’équipe soignante.N.b. : En partenariat avec la Cuisine Municipale, l'Hôpitalpropose des menus comprenant des denrées de saison,produites dans un rayon de moins de 100 km et de plusen plus issues de modes de production biologique.

visitesVous pouvez recevoir des visiteurs

tous les après-midi, sauf contreindi-cation médicale et contraintes deservice (réanimation, soins inten-

sifs…).Le respect des horaires est indispensable à

la qualité de vos soins. Des visites trop longues ou tropnombreuses risquent de vous fatiguer et de troubler lerepos de votre voisin(e).

AccompagnantDans certains cas et après autorisa-tion, il est possible de recevoir unmembre de votre famille en de-hors des heures de visite. Il pourrarester auprès de vous durant la nuitet prendre ses repas, à titre payant, dans votre chambre.

boissons, cafétéria,presse,boutique

Un distributeur de boissons est à votre dis-position dans le hall du bâtiment A.

Vous trouverez au rez-de-chausséedu Centre de Moyen et Long Séjour,

une cafétéria ainsi qu’une boutique(presse, cadeaux, jouets restauration ra-

pide, hygiène…) ouverte de 7h30 à 18h la semaine (15h-18h le week-end). Il est possible de commander la presseen téléphonant la veille au 3006.

télévisionUne société privée propose la loca-tion de téléviseurs.Renseignez-vous auprès de votreservice ou appelez le 3006 la semaine(3005 le weekend) afin d’obtenir le gestionnaire.Le règlement peut être effectué depuis votre chambreavec un numéro de carte bancaire.

téléphoneL’utilisation des téléphones portables est

strictement interdite dans l’enceintede l’hôpital.Un numéro de ligne directe vous est

attribué, vous permettant d’êtrejoint(e) sans passer par le standard.

S’il ne vous est pas remis rapidement, adressez-vous auCadre de Santé du service. Cette prestation vous serafacturée le jour de votre sortie, au bureau des entrées.Des cabines téléphoniques sont à votre disposition dansle hall des différents bâtiments.

courrierVous pouvez recevoirdu courrier pendant votre séjour.NOM……………………Service……………..Centre Hospitalier55 rue du Docteur Jean MichelCS 50364 - 39016 LONS-LE-SAUNIER CedexPour vos envois préalablement affranchis, adressez-vousau cadre de santé du service.

interprèteChaque service dispose d’une liste du personnel de

l’hôpital parlant des langues étrangères.

votre CONFORT Au QUOTIDEN


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Tabac, alcool, droguesIl est formellement interdit de fumer à

l’intérieur de l’établissement (chambres, toilettes…), ainsi qu’aux abords des bâti-ments.

Des consultations d’aide à l’arrêt du tabacsont proposées par un médecin tabaco-logue. Une prise en charge est possible

au sein de votre service.Il est également strictement interditd’introduire dans l’établissement alcool,

drogues, arme…

hygièneLe respect des règles d’hygiène, par lepersonnel mais également par les pa-tients et leur entourage est essentiel.Pour éviter la transmission des germes,il est important de vous laver régulièrementles mains ou d’utilisez les solutions hydro-alcooliquesmises à disposition dans les salles d’attente, les cham-bres…Si vous devez subir une intervention chirurgicale, respec-ter soigneusement les consignes données (douche outoilette préopératoire, ôter bijoux, vernis à ongles…).Vos visiteurs doivent effectuer une hygiène des mainsen entrant et en sortant de votre chambre et respectersi besoin les consignes spécifiques (port de masque, sur-blouse…).

nuisances sonoresIl convient d’user avec discrétion de tout ap-

pareil TV, radio, téléphone… et d’éviter lesconversations bruyantes avec vos visiteurs,afin de préserver le repos de votre voisin(e).

sécurité incendieEn cas de fumée ou d’odeur suspecte,gardez votre calme et alertez immédia-tement le personnel.Ne bloquez pas la fermeture automatiquedes portes et suivez les instructions qui vous seront don-nées. Des plans d’évacuation sont affichés dans tous leslieux communs.

stationnementLe Code de la route s'applique dans l’en-

ceinte de l’hôpital et des verbalisationssont possibles.

Le stationnement est interdit en dehors desemplacements matérialisés, pour ne pas com-

promettre la sécurité des personnes et des biens (accèsaux véhicules de secours…).Des places de parking sont réservées aux personnes àmobilité réduite. Par respect pour elles, il est formelle-ment interdit de les occuper.

laïcitéComme tout établissement public, le Cen-tre Hospitalier respecte la plus grandeneutralité vis-à-vis de votre religion. Toute-fois, l’expression de la liberté religieuse nedoit pas porter atteinte à la qualité des soins, aux règlesd’hygiène, à la tranquillité des patients et au bon fonc-tionnement du service.

effets personnelset objets de valeur

Vous devez vous munir de votre de votre né-cessaire de toilette.Nous vous recommandons de ne pas ap-porter d’argent ni d’objets de valeur afin

d’éviter tout risque de perte, détérioration,vol…Toutefois, vous pouvez procéder gratuitement au dépôtde ces biens, auprès du bureau des Entrées, ou par l’in-termédiaire du Cadre de Santé du service. Le retrait desobjets déposés se fait au bureau des Entrées par vous-même (muni de votre pièce d’identité et de votre reçu)ou par un proche (muni du reçu, d’une procuration, desa pièce d’identité et de la vôtre).L’établissement n’est responsable que des objets qui ontété déposés au coffre de l’hôpital.

les RÈGLES et CONSIGNES à resPecter


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le PATIENTAu cœur de sA PRISEen CHARGE

Le centre Hospitalier respecte les droitsdes usagers figurant dans la "charte dela personne hospitalisée",

dont les principes généraux sont reproduitspage 16. Sa version intégrale est disponiblesur www.sante.gouv.fr.Vous pouvez également la demander au bu-reau des entrées.L'objectif de cette charte est de vous faireconnaître concrètement vos droits essentielsen tant que patient,dont voici les principes essentiels.

désignAtion d’une Personnede conFiAnce

A l’occasion de votre hospitalisation, vous pouvez dési-gner une personne de confiance qui pourra vousaccompagner aux entretiens médicaux, vous soutenir etvous aider à prendre vos décisions médicales.

Cette personne, qui peut être un parent, un proche ouvotre médecin traitant, sera obligatoirement consultéepar l’équipe médicale, si votre état de santé ne vouspermettait pas d’exprimer vous-même vos souhaits.

Elle serait alors l’interlocuteur privilégié du médecin.

Un formulaire de désignation vous est remis par le per-sonnel du service.

En aucun cas votre personne de confiance ne sera auto-risée à accéder à votre dossier médical sans votre pré-sence ou votre accord exprès.

inFormAtion et consentementL’information du patient par les professionnels de santéfait partie intégrante du processus de soins. Elle vouspermet de participer et consentir aux choix thérapeu-tiques et à leur mise en œuvre.

L’information porte sur les actes et soins envisagés, leurdegré d’urgence, les bénéfices attendus et les risquesencourus, sur les alternatives éventuelles, ainsi que surles conséquences en cas de refus de soins.

Une information adaptée est délivrée au patient mineurou sous tutelle pour favoriser la participation à la prisede décision.

le trAitement des inFormAtionsAdministrAtives et médicAles

Le Centre Hospitalier dispose d’un système informatiquedestiné à gérer plus facilement et plus efficacement vosdonnées administratives et médicales, dans les condi-tions prévues par la loi du 6 janvier 1978 relative àl’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Cette loi vous autorise à y accéder, à les rectifier, à vousopposer à ce que certaines données de votre dossierdans le cadre d’études et de travaux statistiques à usageinterne (destinées à améliorer la qualité des soins), enécrivant au Directeur.

resPect de lA conFidentiAlité,de lA vie Privée et de l’intimité

Le personnel du Centre Hospitalier est sensibilisé aurespect de la confidentialité des informations vousconcernant, au respect de votre vie privée, ainsi qu’aurespect de votre intimité. Il est tenu au secret ainsi qu’àla discrétion professionnelle. Vous pouvez demander aubureau des entrées ou au cadre de santé du service quevotre hospitalisation reste confidentielle.


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l’Accès Aux inFormAtionsde sAnté

Les informations de santé sont intégrées dans un dossiermédical constitué par l'établissement et dont il estdépositaire. Toutefois, la loi permet au patient (à sonreprésentant légal ou, sous certainesconditions, à ses ayant-droits) d’accéder, àces informations.Vous pouvez choisir la modalité decommunication des informations : envoide copies à votre domicile ou à un méde-cin que vous désignez, consultation surplace avec ou sans accompagnementmédical (avec remise éventuelle de copiesà l’issue du rendez-vous).

Le volume d’un dossier médical pouvant être importantet les frais de reproduction et d’envoi étant à votrecharge, nous vous conseillons de cibler votre demandesur les documents utiles à votre démarche.Votre demande doit être adressée par écrit, accompa-gnée des pièces nécessaires (voir tableau), à la Directionde l’établissement.

n.B. : Les ayant-droits n'ont pas accès à l'ensemble dudossier de la personne décédée, qui reste couvert par lesecret médical. Ils n'ont accès qu'aux seules informationsleur permettant de connaître les causes de la mort, de

défendre la mémoire du défunt (à préciser)ou de faire valoir leurs droits (à préciser), saufvolonté contraire exprimée par le patient,avant son décès.

Les informations de santé sont conservéesconformément à la règlementation envigueur : l’établissement est donc amené àdétruire les documents dont la durée deconservation est arrivée à échéance.

Vous êtes … Patient Ayant représentant légaldroit d’un mineur d’un majeur

Copies à fournir sous tutelle

Pièce d’identité x x x xLivret de famille ou certificat d’hérédité x xJugement du tribunal vous désignantcomme tel x

directives AnticiPéesLa loi du 22 avril 2005 vous permet, si vous êtes majeur,de consigner par écrit vos souhaits en matière de fin devie concernant les conditions de limitation ou d'arrêtd'un traitement, et ce, dans l'hypothèse où vous nepourriez plus vous-même exprimer votre volonté.Ces directives sont révocables à tout moment et serontprises en compte par l'équipe médicale pour toute dé-cision médicale vous concernant.

droit de voteSi vous êtes hospitalisé au moment d’un scrutin électo-ral, vous avez la possibilité de voter par procuration.Adressez-vous au cadre de santé.

• Hospitalisation sans consentement La loi prévoit que,dans des circonstances exceptionnelles et strictementencadrées, une personne peut être hospitalisée sans sonconsentement à la demande d'un tiers (famille, méde-cin…), ou d'office (Préfet).La Commission Départementale des HospitalisationsPsychiatriques est chargée de garantir le respect deslibertés individuelles et la dignité des personnes hospi-talisées dans ce cadre.


votre Avis nous intéresseAnnexé à ce livret d’accueil, vous trouverez unquestionnaire de sortie que nous vous invitonsvivement à remplir (bien cocher le service) et àdéposer dans la boite aux lettres prévue à cet effet dansle hall du bâtiment A ou D (Pasteur).Celui-ci sera transmis à la Direction de la Qualité et desRelations avec les Usagers afin d'évaluer votre satisfac-tion et d’améliorer la qualité des soins et de la prise encharge des patients.

vous n’êtes PAs sAtisFAit(e)Vous pouvez :• demander des explications au médecin qui vous à

pris(e) en charge, au Chef de Service ou au cadre deSanté ;

• adresser au directeur de l’établissement votre plainteou votre réclamation, qui fera l’objet d’un traitementpersonnalisé ;

• prendre rendez-vous avec un médiateur, encontactant le secrétariat de la Direction (03 84 35 60 02). Sa mission consiste à rencontrer lepatient (ou son entourage), pour l’écouter,répondre à ses questions et lui apporter des explica-tions complémentaires.

La Commission des Relations avec les Usagers et de laQualité de la Prise en Charge, présidée par le Directeurde l’établissement et composée des deux médiateurs etde deux représentants des usagers, pourra être saisie devotre plainte pour l’étudier et ainsi veiller au respect devos droits. Cette Commission contribue par son actionà l’amélioration de l’accueil et de la prise en charge despatients et de leur entourage.Si vous estimez avoir été victime d’un préjudice attei-gnant un certain seuil de gravité, la commission régio-nale de conciliation et d’indemnisation (crci),chargée des procédures de règlement amiable deslitiges, peut être saisie : Vous pouvez obtenir des renseignements complé-mentaires auprès de la Direction des Relations avec les Usagers (03-84-35-60-02), ou sur le sitewww.commissions-crci.fr

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l’HOPITALvous ECOUTE


don d’orgAnes et de tissusil ne peut y avoir de transplantations et de greffessans don. Une greffe sert à suppléer un organe défail-lant, et, permettre de guérir ou d’améliorer la qualité devie d’un malade.

Le don d’organes et de tissus (tout comme le don desang, de mœlle osseuse…) est strictementencadré par la loi. Il répond aux 3 principes de gratuité,anonymat et consentement présumé de la personnequi décède au don, si elle n’a pas manifestéson opposition de son vivant.

Vous pouvez :

• faire part à vos proches de votrerefus, ou, demander votre inscrip-tion au registre national des refus(auprès de l’Agence de bioméde-cine) ;

• témoigner de votre accord en por-tant sur vous une carte de donneur,disponible auprès France ADOT 39bP 80127 - 39004 LONS-LE- SAUNIERou de l’Agence de biomédecine(1, avenue du Stade de France93212 SAINT-DENIS LA PLAINE CEDEXwww.agence-biomédecine.fr).

La Coordination Hospitalière de Prélèvements del’hôpital est autorisée à effectuer des prélèvements decornées.

Un médecin référent et une infirmière coordi-natrice peuvent vous renseigner sur cette activité(03-84-35-61-64).

Des brochures d’information sont également à votredisposition au bureau des Entrées.

don du corPs à lA science« Léguer son corps à la science », c’est donner l’ensem-ble de son corps, après sa mort, pour permettre desrecherches médicales et chirurgicales, soit pour l’en-seignement des étudiants, soit pour les chirurgiensdésirant répéter une opération difficile.

Le corps ne sera pas restitué à lafamille.

Les frais de transport et de conservationdu corps sont à la charge du donateurou de sa famille. Vous pouvez vousadresser à la Faculté de médecine(UFR Sciences Médicales et Pharma-ceutiques - Laboratoire d'Anatomie -

20, rue Ambroise Paré - 25030besançon cedex).

service mortuAireLe Centre Hospitalier dispose d’unechambre mortuaire destinée à rece-voir les corps des personnes décé-dées dans l’établissement, le temps

pour la famille d’organiser les obsèques. Le personnelaccueille les proches, et réalise les formalitésadministratives de déclaration de décès à la Mairie.

L’hébergement du corps est gratuit pendant les3 premiers jours, puis, à titre onéreux.

Secrétariat : 03 84 35 60 49ouverture : tous les jours (de 9h à 11h30 etde 14h30 à 17h)Accès : entrée arrière du Bât. A

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INFORMATIONSdiverses


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VOTRE SORTIEVOTRE SORTIE

L e jour de votre sortie est fixé par le mé-decin qui assure votre suivi médical, auregard de votre état de santé.

toutefois, si vous souhaitez quitter l’établis-sement sans son accord, vous devrezsigner une déclaration attestant que vousavez été informé(e) des risques encourus.dès lors, l’établissement ne saurait être tenupour responsable des éventuelles consé-quences de votre décision.Pour les mineurs, la sortie s’effectue enprésence des parents ou d’une personneautorisée.

vos FormAlités de sortieSi votre état de santé le justifie, une ordonnance, unarrêt de travail, une prescription médicale de transportpourront vous être remis à votre sortie.

Si le médecin vous prescrit un transport pourquitter l’établissement, vous avez le libre choix de lasociété qui assurera votre retour. Le service peut se char-ger de l’appeler.

Seuls les transports justifiés médicalement peuvent êtreremboursés par l’Assurance Maladie.

Votre service d’hospitalisation vous remet un bon desortie, qui est à présenter au bureau des entrées. Ce der-nier pourra vous fournir un bulletin de situation attes-tant de votre séjour (destiné à votre employeur ou à unautre organisme, de sécurité sociale notamment).Il vous sera alors restitué les biens que vous auriezdéposés au coffre de l’établissement.Le bureau procédera à l’encaissement des frais restant àvotre charge.

Quelle que soit votre situation, le bureau des entréeset notre service social peuvent vous renseigner et vousaccompagner dans vos démarches.

vos FrAis d’hosPitAlisAtionils comPrennent :

• Le tarif journalier de prestation

Il s’agit du prix des prestations de soins et d’héber-gement pour une journée dans un service d’hospita-lisation.

• Le forfait journalier hospitalier

Il s’agit d’une contribution obligatoire aux frais nonmédicaux occasionnés par votre séjour.

Ce forfait est dû pour tout séjour dans un établissementde santé supérieur à 24 heures (y compris pour le jourde sortie), sauf exonération (voir tableau).

Votre participation varie en fonction de votre situationpersonnelle :

- Si vous êtes assuré social : en règle générale, votreorganisme d’assurance maladie prend en charge 80%des frais de séjour. Dans certains cas, cette participa-tion peut être supérieure voire même intégrale (voirtableau).

Le solde peut être réglé par votre mutuelle, votreassurance ou votre CMU complémentaire.A défaut, il restera à votre charge.

- Si vous n’êtes pas assuré social : vous devez payer

la totalité des frais.

Toute demande de chambre individuelle entraîne un sur-coût non pris en charge par les organismes de SécuritéSociale, mais, par certaines mutuelles ou assurancescomplémentaires.


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cAs PArticuliersEn cas d’hospitalisation de longue durée, peut être dé-livrée à titre exceptionnel et pour une durée maximalede 48 heures, une autorisation temporaire de sortie, sivotre état de santé le permet. Cette autorisation est don-née par le Directeur de l’éta-blissement, sur avis favorabledu service.Le Directeur peut égalementprononcer, avec l’accord dumédecin chef de service, lasortie pour motif discipli-naire d’un patient perturbantle fonctionnement du serviceou ne respectant pas le règle-ment de l’hôpital.

orientAtion vers une Autrestructure d’Accueil

Au vu de votre état de santé et sur décision médicale,vous pouvez être orienté vers une structure de soins desuite (maison de repos, de convalescence, centre de ré-éducation et de réadaptation…) ou une structured’hospitalisation à domicile.Il vous sera proposé plusieurs possibilités mais le choixde proximité peut être limité en fonction des disponibi-lités de ces établissements.

Les assistantes sociales peu-vent vous aider à préparer ceprojet de sortie.

Par ailleurs, il existe des possi-bilités d’aide au retour à domi-cile après votre séjour. Leservice d’hospitalisation et leservice social vous renseigne-ront en fonction de votre situa-tion personnelle.

Caisse d’Assurance Maladie (CAM)

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Votre situation tarif journalier forfait journalier

règle générale80% 20%

cAm Vous ou votre mutuelleAccident du travail / invalidité

A partir de 6 mois de grossesse

Enfant hospitalisé jusqu’au 31e jour suivant

la naissance

12 jours d’hospitalisation suivant un accouchement

bénéficiaire de la CMU complémentaire

Intervention chirurgicale de plus de 91€ CAM (sauf franchise) Vous ou votre Mutuelle

Hospitalisation liée à une Affection de Longue Durée CAM Vous ou votre MutuelleA partir du 31e jour d’hospitalisation CAM Vous ou votre Mutuelle


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LA Q UALITé ET LA SéCURITé

DE VOS SOINS

LA Q UALITé ET LA SéCURITé

DE VOS SOINSL exigence de la qualité du service renduau patient est au coeur des préoccupa-tions de l’établissement.

il est engagé dans des actions permanentes etsystématiques d’amélioration de la qualité del’accueil et des soins dispensés.

certiFicAtionPar une observation et une analyse régulière de son or-ganisation et des remarques des usagers, le Centre Hos-pitalier vérifie que son niveau de performance estconforme à celui défini par la Haute Autorité de Santé(HAS).

La démarche de Certification, par cette autorité

indépendante, consacre le niveau de qualité atteint parl’établissement. Les résultats sont consultables sur le sitewww.has-sante.fr ou sur www.ch-lons.fr.

gestion des risQuesL'établissement dispose d'un système global de vigilance,de prévention et de gestion de l'ensemble des risquesinhérents à l'activité d'un éta blissement de santé :• risques associés aux soins : prise de médicaments, trans-

fusion sanguine, infection liée à l'hospitalisation…• autres risques : technique, informatique, alimentaire…

Pour compléter ce dispositif, un système de signalementet de gestion des évènements indésirables permet deconnaître les dysfonctionnements et de mettre en placedes actions correctrices.

indicAteurs de QuAlitéet de sécurité des soins

La Haute Autorité de Santé, en coopération avec leMinistère de la Santé, généralise un recueil d’indicateursde qualité et de sécurité des soins, dont l'objectif estnotamment de :• développer une culture de la mesure de la qualité des

soins et de la prise en charge des usagers ;

• renforcer la mise en place d'actions d'amélioration ;• informer sur la qualité des soins délivrés.

Le tableau de bord des résultats de l'établissementconcernant ces indicateurs de qualité et de sécurité dessoins est annexé à ce livret et affiché dans le hall d'entréede chaque bâtiment.

hygiène et lutte contreles inFections nosocomiAles

Le Centre Hospitalier est doté d'un Comité de Lutte contreles Infections Nosocomiales (CLIN) qui définit, dans lecadre d'un programme actualisé chaque année, les ac-tions à mener en terme d'hygiène et de prévention desinfections nosocomiales.

Le CLIN est composé de professionnels médicaux et soi-gnants et de représentants des usagers.

Il a pour missions de prévenir et surveiller les infectionsnosocomiales pouvant survenir chez les patients et le per-sonnel soignant, rédiger des protocoles, former le person-nel au respect des règles d’hygiène, évaluer la bonneobservance des procédures. En collaboration avec lesstructures régionales et nationales, le CLIN est doncamené à réaliser des enquêtes, pour lesquelles votre par-ticipation peut être sollicitée. Une Equipe Opérationnelled’Hygiène (comprenant un praticien hygiéniste, une in-firmière et une aide-soignante spécialisées en hygiènehospitalière) seconde le CLIN dans la mise en œuvre deses missions. Elle travaille en collaboration avec les cor-respondants en hygiène de chaque service.

Par ailleurs, dans le cadre du programme national de luttecontre les infections nosocomiales élaboré par le Minis-tère de la Santé, il est prévu que chaque établissement desanté public ou privé produise des indicateurs, intégrésdans un tableau de bord, que vous retrouvez en annexe.

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LA COMMISSION DES RELATIONS AVEC LES USAGERS ET DE LA QUALITÉ DE LA PRISE EN CHARGE

Si vous n’êtes pas satisfait(e) vous pouvez, en premier lieu, demander des explications au médecin qui vous à pris(e) en charge, au chef de service ou au cadre de santé.

Vous pouvez également :• saisir, par courrier, le Directeur de l’établissement de votre plainte ou de votre réclamation, qui fera l’objet d’un traitement personnalisé ;• et/ou solliciter un rendez-vous auprès du médiateur, en contactant le secrétariat de la Direction (03 84 35 60 02).

La mission du médiateur consiste à rencontrer le patient (ou son entourage), à sa demande, pour l’écouter, répondre à ses questions et apporter des explications complémentaires sur sa prise en charge.

La Commission des Relations avec les Usagers et de la Qualité de la Prise en Charge, présidée par le Directeur de l’établissement et composée des deux médiateurs et de représentants des usagers, pourra alors être saisie de votre plainte pour l’étudier, veiller au respect de vos droits et vous informer sur les voies de recours qui vous sont offertes. Cette Commission contribue par son action à l’amélioration de l’accueil et de la prise en charge des patients et de leur entourage.

Article R1112-91Tout usager d’un établissement de santé doit être mis à même d’exprimer oralement ses griefs auprès des responsables des services de l’établissement. En cas d’impossibilité ou si les explications reçues ne le satisfont pas, il est informé de la faculté qu’il a soit d’adresser lui-même une plainte ou réclamation écrite au représentant légal de l’établissement, soit de voir sa plainte ou réclamation consignée par écrit, aux mêmes fins. Dans la seconde hypothèse, une copie du document lui est délivrée sans délai.

Article R1112-92L’ensemble des plaintes et réclamations écrites adressées à l’établissement sont transmises à son représentant légal. Soit ce dernier y répond dans les meilleurs délais, en avisant le plaignant de la possibilité qui lui est offerte de saisir un médiateur, soit il informe l’intéressé qu’il procède à cette saisine. Le médiateur mé-decin est compétent pour connaître des plaintes ou réclamations qui mettent exclusivement en cause l’organisation des soins et le fonctionnement médical du service tandis que le médiateur non médecin est compétent pour connaître des plaintes ou réclamations étrangères à ces questions. Si une plainte ou réclama-tion intéresse les deux médiateurs, ils sont simultanément saisis.

Article R1112-93Le médiateur, saisi par le représentant légal de l’établissement ou par l’auteur de la plainte ou de la réclamation, rencontre ce dernier. Sauf refus ou impossibilité de la part du plaignant, le rencontre a lieu dans les huit jours suivant la saisine. Si la plainte ou la réclamation est formulée par un patient hospitalisé, la rencontre doit intervenir dans toute la mesure du possible avant sa sortie de l’établissement. Le médiateur peut rencontrer les proches du patient s’il l’estime utile ou à la demande de ces derniers.

Article R1112-94Dans les huit jours suivant la rencontre avec l’auteur de la plainte ou de la réclamation, le médiateur en adresse le compte rendu au président de la commission qui le transmet sans délai, accompagné de la plainte ou de la réclamation, aux membres de la commission ainsi qu’au plaignant. Au vu de ce compte rendu et après avoir, si elle le juge utile, rencontré l’auteur de la plainte ou de la réclamation, la commission formule des recommandations en vue d’apporter une solution au litige ou tendant à ce que l’intéressé soit informé des voies de conciliation ou de recours dont il dispose. Elle peut également émettre un avis motivé en faveur du classement du dossier. Dans le délai de huit jours suivant la séance, le représentant légal de l’établissement répond à l’auteur de la plainte ou de la réclamation et joint à son courrier l’avis de la commission. Il transmet ce courrier aux membres de la commission.

Composition• PRÉSIDENT : M. Raoul PIGNARD, Administrateur

• MÉDIATEURS MÉDICAUX : Dr Pascale COUZON (titulaire)

• MÉDIATEURS NON MÉDICAUX :

M. Emmanuel DUMOND (suppléant)

• REPRESENTANTS DES USAGERS : M. Yves ANIZET (titulaire) M. Charles MONANGE (titulaire) M. François VENET (suppléant) M. Claude CAMUS (suppléant)

• REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL : Mme Céline CLAUDE (titulaire) Mme Sarah CORDIER (suppléante)

• REPRÉSENTANTS DE LA CME : Dr Antoine ELISSEEFF Dr Francis SCHWETTERLÉ

• CHARGÉE DE LA RELATION AVEC LES USAGERS : Mme Marie-Laure JEANNIN

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C E N T R E H O S P I TA L I E RL O N S - L E - S A U N I E R

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