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Solvency 2 in a boxOffre intégrée pour les acteurs intermédiaires
« À quelques mois de la mise en œuvre de Solvabilité 2, les acteurs intermédiaires d’assurance doivent se mettre en conformité avec la Directive qui prendra effet au 1er janvier 2014.
Cependant, à l’instar des grands acteurs, ils ne disposent que d’un budget réduit pour mettre en place par exemple une gouvernance des risques adaptée, calculer leur SCR avec la formule standard, avoir une documentation complète et des données fiables, mais aussi pour respecter les nouvelles obligations réglementaires de reporting.Ces obligations portent naturellement sur les nouveaux supports de reporting réglementaire auprès de l’ACP (rapport RTS et reportings périodiques sous format QRT). Une dimension nouvelle émerge cependant avec l’impératif de rendre disponible au public un rapport au contenu très similaire, le SFCR. Et au-delà de cette obligation nouvelle, les acteurs intermédiaires devront justifier et documenter de l’intégration de la gestion des risques dans leur stratégie et leur pilotage, via le processus et le rapport ORSA.
Conscients du travail qu’il reste à accomplir, ces acteurs recherchent aujourd’hui une solution clé en main, adaptée à leurs attentes, et qui soit conforme aux exigences réglementaires.
Les ressources et compétences que nous sommes capables de mobiliser pour le compte de nos clients font de cette offre un outil unique pour les acteurs intermédiaires d’assurance. »
édito
Jimmy Zou, Associé Responsable de l’offre Solvabilité 2
PwC | 1
Sommaire
Questions fréquentes concernant le projet Solvabilité 2 2
Les enjeux pour un acteur intermédiaire 3
Rappel du principe de proportionnalité 4
Possibilité d’évolution de certaines de vos activités avec Solvabilité 2 5
Notre approche simplifiée en 3 étapes 6
Nos modalités d’intervention sont adaptables selon vos besoins 7
Pourquoi nous pensons que PwC peut répondre à vos attentes ? 8
Parlons-en ! 9
2 | Solvency 2 in a box | 2012
Questions fréquentes concernant le projet Solvabilité 2
Quelle est l’approche générale des calculs de solvabilité ?
Comment interpréter et appliquer les principes de la réforme ?
Comment arbitrer sur les différents chantiers ?
Comment sécuriser les objectifs et délais du projet ?
Comment optimiser la communication avec l’ACP ?
Choix de la formule standard ou du modèle interne ?Est-il possible d’adopter une approche intermédiaire (i.e. utiliser ses propres données, mais dans le cadre de la formule standard) et sous quelles conditions ?
Une réforme indicative basée sur des principes mais non sur des règles claires.Comment calibrer et justifier l’application du principe de proportionnalité ?Absence d’indication claire à ce stade de la part de l’ACP sur ses critères d’évaluation quant à l’utilisation de ce principe.
De nombreux chantiers d’évolution opérationnelle à mener de front.Des ressources limitées et un calendrier serré, d’où des impératifs de priorisation.Arbitrages nécessaires sur certains chantiers opérationnels : dans quels domaines clés prioriser la rétention d’expertise ? Faire ou faire faire ?
Compte-tenu de l’étendue des travaux, quels chantiers faut-il prioriser ?Comment puis-je regrouper et coordonner efficacement l’intégralité des contributions à mon programme de transformation ?
Quelles seront les étapes de revue du régulateur sur mon dispositif Solvabilité 2 ?Comment intégrer ces jalons dans le cadencement du projet ? => « galop(s) d’essai » à prévoir sur 2012 et 2013Besoin d’industrialiser autant que possible les documents de support à ces échanges.
PwC | 3
Les enjeux pour un acteur intermédiaire
Attentes Enjeux L’apport de PwC
Un diagnostic fiable
Faire de la gestion des risques un levier majeur de performance des entreprises d’assurance
Passer d’une approche de « suivi des risques » à une logique de « pilotage des risques », et la fonder sur une évaluation précise et complète de vos processus et méthodologies
L’assurance d’un diagnostic complet et d’un chiffrage réaliste grâce à nos nombreuses expériences auprès d’acteurs de toutes tailles
Un effort adapté
Calibrer votre projet en tenant compte de votre taille, de la complexité de votre modèle ou des spécificités de votre contexte
Capitaliser sur le projet et définir les bénéfices business que vous souhaitez atteindre via ces travaux
La connaissance des critères d’évaluation des régulateurs
La capacité à objectiver et argumenter l’application du principe de proportionnalité en termes de conformité et granularité des chantiers opérationnels
Une gestion de projet efficace
Concilier la diversité des sujets de conformité (3 piliers) et un calendrier très serré (entrée en vigueur au 1er janvier 2014 et premier reporting au régulateur le 30 juin 2013 sur la base des données au 31 décembre 2012)
Identifier et mobiliser l’ensemble des ressources nécessaires à l’ensemble de ces travaux
Coordonner les différents chantiers et intervenants
Un projet sécurisé et industrialisé
La garantie de la conformité des livrables
4 | Solvency 2 in a box | 2012
Rappel du principe de proportionnalité
L’objectif de Solvabilité 2 est de placer la gestion des risques au centre des orientations stratégiques. Il reste à peine deux ans aux assureurs pour mettre en œuvre un véritable programme de transformation qui va impacter la stratégie (produits, investissements, croissance externe), les organisations (comités de direction, risques, finances, actuariat), les processus internes (gouvernance, communication financière), mais aussi les données et les systèmes d’information.
Cependant, conformément aux articles 104, 109,110,111,112 relatifs au pilier 1 de la Directive Solvabilité 2 et aux articles 29 et 41 relatifs au pilier 2, les entreprises d’assurance ont la possibilité de cadrer leur effort de conformité selon le principe de proportionnalité.
Les exigences énoncées dans la Directive doivent être appliquées de façon proportionnée eu égard à la nature, à l’ampleur et à la complexité des risques inhérents à l’activité de l’entreprise d’assurance, ainsi qu’à la capacité financière à absorber ses risques.
Il convient d’établir le bon niveau de détail d’applicabilité de la Directive Solvabilité 2 ainsi que d’établir les bons niveaux d’analyse des travaux à mener.
PwC s’engage sur la conformité des livrables avec Solvabilité 2 et vous accompagne dans la définition du juste niveau d’effort.
PwC | 5
Possibilité d’évolution de certaines de vos activités avec Solvabilité 2
Aujourd’hui
Demain
Demain
Et/Ou
Vos activités d’assurance
Certaines activités “industrialisées” grâce à des outils du marché
Exemples : ALM, réassurance, tarification, reporting réglementaire, etc.
Certaines activités sous – traitées
(Possibilité de recourir à la sous-traitance en respect aux art.38 et 49 de la Directive Solvabilité 2)
Exemples : Finance (ALM, comptabilité, …), actuariat, reporting réglementaire, etc.
6 | Solvency 2 in a box | 2012
Notre approche simplifiée en 3 étapes
Gouvernance Organisation Processus Outils / Données
Assistance au choix d’outils
Sous-traitance d’activités
Étape 3 :Mise en oeuvre
Sécurisation de la réalisation du plan de transformation
Mise à disposition éventuelle de ressources / experts de
notre réseau PwC:
- PwC IAS- PwC E
- PwC AIMS- PwC Advisory
Mise en œuvre des différents chantiers règlementaires
Étape 2 :Conception
Conception de la cible
Analyse des principes retenus
pour l’optimisation du plan de
transformation (ALM, Audit Interne, processus de clôture, outils « techniques » (réassurance, modélisation,
reporting règlementaire…)
Dé�nition des principes de
sous-traitance et des besoins de mise à
disposition de ressources
Analyse d’impacts de la cible
Étape 1 :Évaluation
Dé�nition de votre ambition
de mise en conformité
Identi�cation des points relevant du principe de
proportionnalité
Identi�cation des leviers possibles
d’optimisation du plan de
transformation
Identi�cation des activités à industrialiser
avec des solutions de
marché et des activités à
sous-traiter
Dé�nition des principes
structurants de mise en
conformité
« Solvabilité 2 compliant » sur les différents chantiers
PwC | 7
Nos modalités d’intervention sont adaptables selon vos besoins
Accompagnement ponctuel• Assistance aux réflexions amont et tout au long du projet• Intégration à vos équipes en tant que de besoin• Assistance à la structuration ou au pilotage de votre projet• Mise à disposition des expertises ad hoc• Transformation en S.A.M ou SGAM• Revue préparatoire à l’homologation de votre dossier Solvabilité 2 *
si la formule standard n’est pas utilisée…
Accompagnement « clé en main »• Diagnostic « flash »• Structuration de votre projet et réflexions sur le calibrage• Animation du pilotage projet
- Calcul du SCR et des différents éléments du bilan prudentiel - Apport d’expertise sur chacun des chantiers techniques (tarification, transfert de risque, provisionnement…)
- Systèmes de gouvernance - Production des livrables et gestion de leur conformité - Production du reporting réglementaire (ORSA, RTS, SFCR)
• Formation
* : sous réserve que PwC ne soit pas intervenu sur le projet de mise en place
8 | Solvency 2 in a box | 2012
Pourquoi nous pensons que PwC peut répondre à vos attentes ?
Nos engagements Comment ?
Nous nous engageons sur la conformité finale de votre dispositif
• Nous mettons en place une structure de gestion de projet qui sécurise le respect de délais et une coordination efficace des travaux
• Nous garantissons la conformité de l’ensemble des livrables du projet
Nous définissons une approche adaptée à vos enjeux
• Nous pouvons vous fournir des points de repère pertinents pour le calibrage de votre projet, compte tenu des pratiques de marché et de nos expériences chez des acteurs de toutes tailles, créant ainsi une cible facile à atteindre en utilisant l’approche standard.
• Nos échanges réguliers avec le superviseur faciliteront l’interprétation des principes de la réforme et leur application à votre organisation
Nous mobilisons pour vous un réseau unique de compétences dédiées à l’assurance
PwC met à votre disposition un réseau multidisciplinaire d’expertises dédiées aux sujets relatifs à Solvabilité 2 :• Conseil : 50 consultants et experts (ALM, ERM, gestion de
projets...)• Assurance : 150 spécialistes comptables et financiers• Actuariat : 40 actuaires, Vie ou Non Vie• Landwell & Associés : droit et fiscalité des assurances• Services à l’Audit Interne : 30 experts dédiés, dont une
majorité certifiés CIA• Expertise comptable : 20 personnes et 3 experts-comptables
spécialisés en comptabilité des assurances
PwC | 9
Parlons-en !
éric DupontAssocié
Responsable du secteur de l’assurance en France
01 56 57 80 [email protected]
Jimmy ZouAssociéResponsable de Solvabilité 2 en France
01 56 57 72 13 06 74 27 34 [email protected]
Quoc Nguyen DaoDirecteurSpécialiste réglementation prudentielle et gestion de projets
01 56 57 57 [email protected]
Antoine de la BretescheAssociéQualité des données et gestion de projets
01 56 57 82 [email protected]
Stéphane KuypersAssociéActuariat
01 56 57 12 [email protected]
Les autres spécialistes pour vous accompagner…
Ainsi que votre contact marketing : Elodie Coquerel | 01 56 57 85 56 | [email protected]
Associés responsables de l’offre
Les informations contenues dans cette publication ne peuvent en aucun cas être assimilées à des prestations de services ou de conseil rendues par leurs auteurs ou éditeurs. Aussi, elles ne peuvent être utilisées comme un substitut à une consultation rendue par une personne professionnellement compétente. Cette publication est la propriété de PricewaterhouseCoopers. Toute reproduction et /ou diffusion, en tout ou partie, par quelque moyen que ce soit est interdite sans autorisation préalable.© PricewaterhouseCoopers France − Octobre 2012. Tous droits réservés.
