SOMMAIRE

SOMMAIRE EDITORIAL : " LA FIN DU PAPIER, L’ENCRE ELECTRONIQUE " 1 ALERTE : CECI VOUS CONCERNE DESORMAIS PLUS QUE LA GRIPPE 2 LA DEONTOLOGIE, LÀ OÙ ON N’Y PENSE PAS ENCORE 2 LA CONSERVATION ET L’ARCHIVAGE DES DOSSIERS MEDICAUX 3 LOCAUX PROFESSIONNELS 4 CONGE MALADIE ET SECRET MEDICAL DANS LA FONCTION PUBLIQUE 5 119 – ALLO ENFANCE EN DANGER 6 INFORMATIONS NATIONALES 7 LIBRES PROPOS 8 INFORMATIONS SANTE 9 FMC - QUALIFICATION 10 INFOS EN BREF 11 ANNONCES – OFFRES D’EMPLOIS 11 TABLEAU 12 LISTE DES REMPLACANTS EN MEDECINE GENERALE ET EN SPECIALITE 18 FICHE DE DECLATATION D’INCIDENT 23

MAI 2010 N° 24

ORDRE DES MEDECINS – CONSEIL DEPARTEMENTAL DU DOUBS "Espace Jean-Claude SARREY"

12 A, rue du Professeur Paul Milleret – 25000 BESANCON Tel. : 03.81.81.13.88. – Fax. : 03.81.81.60.71.

e-mail. : doubs@25.medecin.fr

BULLETIN

D’INFORMATIONS D

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COMPOSITION DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’ORDRE DES MEDECINS DU DOUBS Président : Dr Fabrice FLAMAND

Vice-Présidents : Dr Jean-François BOUVERESSE Dr Anne CUCHE Dr Virginio ELLENA

Secrétaire Général : Dr Gérard DESCHAMPS

Secrétaire Général Adjoint : Dr Christian CURLIER

Trésorier : Dr Pierre DE VESVROTTE

Trésorier Adjoint : Dr Bechara SAADE MEMBRES TITULAIRES : Dr Stéphane ATTAL Dr Pascal BERTHOUT Dr Philippe CHAPUIS Dr Jacques DE VREGILLE Dr Bahir-Edouard ELIAS Dr Michel FREDY Dr Jean-Pierre GAUME Dr Michèle GIRARD Dr Sylvie JOLY-VAGNEUX Dr Jean-Marc LABOUREY Dr Philippe POINSARD Dr Gilles ROBERT Dr Christophe RUEDIN MEMBRES SUPPLEANTS : Dr Claude BESANCON Dr Mounir BEYROUTHY Dr Michel CORNET Dr Gilles DREYFUS-SCHMIDT Dr Michel GENEVOIS Dr Avni GUL Dr Paul HEITZ Dr Jean-Pierre JOBARD Dr Norbert KHAYAT Dr Gilles MADELON Dr Jean-Claude MAIRESSE Dr Jacques MARTIN Dr Chaouki MEZHER Dr Maria MORGADO DA EIRA Dr Jacques NAVET Dr Fatima RACHIDI-BERJAMY Dr Bernard STORTZ

EDITO

La fin du papier, l’encre électronique ? Vous avez sans doute remarqué le retard pris dans la parution du bulletin de l'Ordre des Médecins. Il ne s'agit aucunement d'une désaffection quelconque pour notre revue, qui reste un moyen précieux de liaison, d'information et d'échanges, mais qui devra désormais faire place à une forme de communication plus réactive, actualisée en temps réel et consultable à tout moment par l'ensemble des médecins du Doubs. Aussi, c'est tout naturellement que le projet d’un site Internet du Conseil Départemental de l'Ordre des Médecins du Doubs, envisagé depuis de nombreux mois, prend désormais forme. Les rédacteurs habituels du bulletin ont été accaparés par ce projet et nous espérons une ouverture du site pour le mois de septembre 2010. Parallèlement, l'édition papier perdurera tant qu'un nombre suffisant de confrères désirera conserver cette forme d'édition. Pour des raisons d'économie mais aussi d'écologie, nous espérons toutefois que vous serez vite séduits et nous nous appliquerons à faire vivre ce site dont les avantages sont à la fois nombreux et évidents. Ce n'est pas pécher par optimisme que de penser que l’outil réactif qu'est devenu Internet, s’il expose parfois à une certaine précipitation voire confusion dans le relais de l'information, s’impose comme un vecteur incontournable dans les situations d'urgence et de crise. Pour exemple, nous rappellerons la gestion de l'épidémie de grippe de cet hiver 2009 – 2010. Elle aurait été simplifiée si nous avions pu vous transmettre en temps réel, les circulaires et les différentes informations qui nous étaient adressées, agrémentées des éventuels commentaires. Ceci aurait permis d'en optimiser l'application et d'éviter, au moins en partie les effets de certaines directives contradictoires. Nos futurs confrères inscrits ainsi que les titulaires de licences de remplacement seront sans doute satisfaits de voir leurs coordonnées publiées sans délai. Il en va de même pour les annonces professionnelles diverses que nous relayons. Nos rubriques habituelles seront reconduites en donnant une place toute particulière à la déontologie et aux implications pratiques que nous souhaitons vous faire partager. Vos élus ordinaux seront à votre écoute pour les remarques et suggestions ainsi que les nécessaires adaptations qui ne manqueront pas d'apparaître lors de la mise en route de notre projet Je vous donne donc rendez-vous très prochainement pour vous communiquer l’adresse du site du Conseil de l’Ordre des Médecins du DOUBS.

Le Président Docteur Fabrice FLAMAND

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INFORMATIONS DÉONTOLOGIQUES

Alerte : Ceci vous concerne désormais plus que la grippe Nous sommes trop régulièrement confrontés à des litiges résultant de rédaction maladroite de certificats médicaux émanant de médecins pourtant expérimentés. Aussi, nous vous recommandons vivement de reprendre les recommandations concernant leurs rédactions : Quelques règles à ne pas ignorer : 1. Hormis le cas où il en a l’obligation exigée par la Loi et les règlements (accident du travail, application des lois sociales), le médecin a la latitude d’apprécier s’il doit délivrer ou non un certificat en n’hésitant pas à refuser ou rejeter les demandes abusives.

2. Le médecin a le choix du mode de rédaction du certificat qui doit rester parfaitement objectif et reposer sur un examen clinique effectif. Le certificat doit être précis, détaillé non complaisant ou ambigu. Il peut éventuellement faire état d’indication fournie par le patient en utilisant les guillemets afin de bien séparer ce qu’il a constaté de ce qui lui a été rapporté. 3. La rédaction d’un certificat n’étant jamais urgente, hormis les cas prévus par la Loi, le médecin a tout intérêt en cas de doute sur l’utilisation de celui-ci, de différer la rédaction et de s’accorder un délai de réflexion. 4. En cas de demande de certificat concernant l’intégrité physique ou mentale, le médecin utilisera la formule « je n’ai pas constaté de signe pathologique ». 5. Le certificat ne peut être remis qu’au patient lui-même et en main propre, et le fait de porter cette mention en bas du certificat peut être utilement complété par une signature du patient lui-même.

6. À proscrire : - « Je soussigné, certifie que Monsieur (ou Madame) X présente un état dépressif réactionnel aux violences physiques ou psychologiques résultant de son conflit conjugal ». - « Je soussigné, certifie que l’enfant Y m’a déclaré avoir été victime d’attouchements de la part de son père (ou de sa mère) ». - « Je soussigné, certifie que l’enfant Z ne devrait plus se rendre chez son père (ou sa mère) en raison de troubles psychiques qu’il présente lorsqu’il revient ». 7. Un certificat médical engage la responsabilité médicale du signataire. Il doit donc comporter ses nom et adresse, il doit être signé de sa main, il doit être lisible et daté. Le médecin ne peut ni antidater ni postdater un certificat. 8. Dans sa correspondance personnelle et privée, le médecin ne doit pas utiliser un document à en-tête professionnel ou une formulation qui pourrait prêter à son courrier le caractère d’un certificat ou d’un témoignage médical. Il en va de même des attestations ou témoignages destinés à être produits en justice qui lui sont demandés, en sa qualité non de médecin mais de simple citoyen.

Docteur Fabrice FLAMAND

La déontologie, là où on n’y pense pas encore. . . "Une remarque qui ne saurait avoir de caractère général" Un de nos confrères nous a adressé un courrier dans lequel il s’étonnait de la situation suivante : - À l’occasion d’une consultation le concernant, il a été interpellé sans aucune discrétion pour décliner son identité, son adresse, sa date de naissance, et le motif de sa venue. À juste titre, ce manque de discrétion ne concerne pas simplement les règles de savoir vivre mais bien évidemment de

déontologie, dont l’application doit débuter dès la prise de contact avec le patient. Il est donc vivement conseillé d’être vigilant et de tout mettre en œuvre pour que la confidentialité soit respectée par tous et pour tous.

Docteur Fabrice FLAMAND

« L’exercice habituel de la médecine comporte normalement l’établissement par le médecin, conformément aux constatations médicales qu’il est en mesure de faire, des certificats, attestations et documents dont la production est prescrite par les textes législatifs et réglementaires. Tout certificat, ordonnance, attestation ou document délivré par un médecin doit être rédigé lisiblement en langue française et daté, permettre l’identification du praticien dont il émane et être signé par lui. Le médecin peut en remettre une traduction au patient dans la langue de celui-ci. » (article R. 4127-76 du Code de la Santé Publique)

A LIRE Ouvrages de confrères du département URGENCES A RACONTER Le quotidien d’un médecin Editions Cabédita Philippe MARGUET (vendu au profit de le l’aide à l’enfance tibétaine)

UNE HISTOIRE DE LA RESISTANCE AUX ANTIIOTIQUES A propos de six bactéries Editions : l’Harmattan Yvon MICHEL-BRIAND

PERTE DE POIDS PERTE DE SOI ? La grande illusion de la minceur Edition Larousse Francine DURET-GOSSART Pierre PEUTEUIL

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CONSEILS PRATIQUES

La conservation et l’archivage des dossiers médicaux : suite sans fin En complément de l’article paru dans notre précédent bulletin d’informations, nous allons tenter de répondre aux différentes interrogations qui nous parviennent régulièrement : - un médecin envisage de prendre sa retraite, il n’a pas de successeur et il ne sait pas ce qu’il doit faire de ses dossiers médicaux, - la famille d’un médecin décédé ne sait pas comment traiter les dossiers médicaux qu’il a laissés, - que faire lorsqu’un médecin est décédé sans ayant droit ou ‘"porté disparu" et qu’aucune information n’a été faite quant au devenir des dossiers ? A toutes ces interrogations, il y a une obligation déontologique de réponse de la part du Conseil de l’Ordre des Médecins selon trois critères : - la continuité des soins, - le droit d’accès au dossier du patient ou des ayants droit, - la recherche de responsabilité à posteriori d’un médecin, d’un patient ou d’un médicament. (ex. : iatrogénicité a posteriori du Distilbène) Pour toutes ces raisons, nous insistons encore une fois sur les obligations déontologiques et réglementaires (article L. 1111-7 du code de la santé publique) de la bonne tenue du dossier médical, car la traçabilité devient un critère essentiel dans le parcours de santé actuel. DUREE DE CONSERVATION DES DOSSIERS MEDICAUX L’arrêt d’activité d’un médecin sans successeur ou sans repreneur de ses dossiers médicaux entraîne l’obligation de conservation de ceux-ci pour une durée de trente ans, durée modulable suivant l’âge du patient, ses pathologies et la spécialité du médecin. Un tel délai ne saurait qu’avoir valeur indicative en l’absence pour les médecins libéraux de prescription juridique autre que l’usage, sachant, au surplus, qu’il n’existe aucune sanction juridictionnelle automatique de la destruction d’un dossier médical avant un certain délai. Il appartient au juge, civil en l’espèce, d’apprécier souverainement la légitimité de l’empêchement invoqué à produire une pièce détruite (peut-être trop tôt au regard de l’usage), dont la communication est demandée par une partie ou par le juge lui-même. Sauf à ce qu’une telle destruction manifeste une volonté délibérée de faire disparaître une preuve et de faire obstacle au déroulement de la justice, laquelle serait alors passible de peines pénales infligées par le juge pénal. Le juge civil appréciera, en fonction des circonstances, la responsabilité du médecin mis en cause avec les pièces dont il dispose. MODALITES DE CONSERVATION DES DOSSIERS MEDICAUX Qu’il ait ou non un successeur, il est impératif que le médecin informe le Conseil départemental du lieu où sont conservés les dossiers médicaux afin de pouvoir orienter le cas échéant les demandes d’accès des patients ou du juge. Les dossiers doivent

être conservés dans des conditions permettant d’assurer leur confidentialité et leur pérennité.

Dossier « papier»

Le reliquat des dossiers après transmission et tri peut s’avérer important et constituer un encombrement pour le

médecin et sa famille, notamment en cas de déménagement. Il peut être fait appel à une société privée d’archivage. Un contrat, qu’il est souhaitable de communiquer au Conseil départemental de l’Ordre des Médecins, devra préciser les conditions et durée de conservation ainsi que les modalités d’accès, si besoin, aux dossiers archivés. Il est utile d’indiquer dans le contrat que si le médecin n’est plus en mesure de donner les directives nécessaires à la société d’archivage, il sera fait appel à un Membre du Conseil départemental. Le dossier papier peu aussi être scanné à l’identique à des fins d’archivage pour un gain de place mais certaines contraintes inhérentes au dossier informatique vont alors apparaître.

Dossier informatique

L’archivage des documents informatiques soulève une question différente : celle de la valeur probante du document numérique. Une récente décision de la Cour de cassation (Civ. 2, pourvoi n° 07-17622) du 4 décembre 2008 apporte des précisions : «Lorsqu’une partie n’a pas conservé l’original d’un document, la preuve de son existence peut être rapportée par la présentation d’une copie qui doit en être la reproduction non seulement fidèle mais durable (articles 1334 et 1348 du code civil). L’écrit sous forme électronique ne vaut preuve qu’à condition que son auteur puisse être dûment identifié et qu’il soit établi et conservé dans des conditions de nature à en garantir l’intégrité et porte la date de création du document. » Cette notion de fidélité et de durabilité a été traduite par le critère fonctionnel global «d’intégrité». L’intégrité d’un document numérique qui doit répondre aux quatre principaux critères de copie fidèle, horodatée, durable et de documentation du processus d’archivage qui peut être assurée, en pratique, par différents moyens techniques. Copie fidèle Elle doit visuellement se présenter comme l’original avec les indications du papier à en-tête et la signature de l’expéditeur, Il convient d’opter pour des systèmes de stockage optique, horodaté, non réinscriptibles (Worm) ou disques magnétiques, rendus non réinscriptibles à l’aide d’un logiciel. Mais comme nous l’évoquerons ensuite la durabilité d’un support technique, actuellement estimée à dix ans, est loin de rivaliser avec les tablettes égyptiennes ou sunnites ! Copie horodatée : Le document n’a de valeur que si la preuve est apportée qu’il a été créé et stocké sous forme numérique au jour de son établissement,. Copie durable Les documents doivent rester lisibles très longtemps. Il convient d’opter pour les formats électroniques standardisés (basés sur XML, PDF ou TIFFF (pour les images). Quant les documents

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CONSEILS PRATIQUES archivés ne sont plus conformes, il peut être nécessaire de les convertir. Le support utilisé pour l’archivage doit lui aussi offrir des garanties de pérennité. Les supports non gravés, CD et DVD, n’offrent pas cette garantie. Le disque optique numérique non réinscriptible est la solution à privilégier, encore qu’on ne soit pas tout à fait assuré de la durée de vie, même des supports en verre au-delà de 5 à 10 ans. DOCUMENTATION DU PROCESSUS D’ARCHIVAGE Généralement, appelée « politique d’archivage », il s’agit d’une description précise des moyens mis en œuvre pour s’assurer que pendant l’ensemble de son cycle de vie, le document électronique n’aura pas subi de modifications susceptibles d’altérer son intégrité. L’existence de cette procédure régulièrement mise à jour permettra d’optimiser en cas de litige la valeur probante du document. Comme on peut s’en rendre compte la conservation des dossiers médicaux n’est pas simple ! Sur le plan pratique La conservation des dossiers papier repose sur la volonté et l’intégrité physique et mentale du praticien responsable de les conserver chez lui avec toutes les recommandations déjà énoncées. Il peut aussi confier ses dossiers à une société d’archivage qui va les conserver soit sous leur forme originale soit sous forme informatisée en les scannant. La conservation des dossiers informatisés ne pourra se faire qu’après avoir été transformés en un format basique du type

PDF ou XML car à moyen terme le logiciel médical et les outils informatiques seront obsolètes. Pour ce faire, contactez la société de votre logiciel médical. Le support de conservation doit aussi répondre aux critères de durabilité déjà expliqués et qui ne peuvent êtres appliqués par un simple particulier. Aussi, la seule solution reste de confier l’archivage à une société spécialisée qui saura adapter le support de conservation suivant l’avancée de la technologie informatique. On rappelle que le médecin doit informer le Conseil départemental du lieu d’exercice et du mode de conservation de ses dossiers. En cas de demande de dossier, le médecin sera le seul à pouvoir y accéder et en son absence cette tache incombera à un Membre du Conseil de l’Ordre. Reste le problème de la continuité de l’archivage en cas de décès du praticien et du défaut de responsabilité familiale. Faut t’il souscrire une assurance afin de poursuivre le paiement du système d’archivage jusqu’à sa durée légale ? Le Conseil de l’Ordre doit t’il prendre confraternellement et au titre de l’entraide le relais ? Tout n’est donc pas si simple, mais il existe des solutions. Il est donc préférable d’y réfléchir avant de fermer son cabinet médical car la demande de dossiers médicaux sera de plus en plus fréquente. Votre Conseil départemental reste à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.

Docteur Gérard DESCHAMPS

Locaux professionnels

Un cabinet médical constitue un établissement recevant du public et doit, à ce titre, répondre à un certain nombre d’exigences réglementaires. Ces exigences consistent essentiellement en mesure de prévention d’incendie (alerte des occupants en cas de risque d’incendie, favorisation de leur évacuation, facilitation d’intervention des services de secours. . . .). Les établissements recevant du public doivent désormais être accessibles aux personnes handicapées quel que soit le type de handicap, notamment physique, sensoriel, cognitif mental ou psychique. Cette obligation est en vigueur depuis le 1er janvier 2007 pour toutes nouvelles constructions. - A compter du 1er janvier 2011, cette obligation concernera les établissements créés par changement de destination pour accueillir une profession libérale, c’est-à-dire la création d’un cabinet médical seul ou d’un cabinet médical avec habitation dans des locaux à usage d’habitation existants. - A compter du 1er janvier 2015, les cabinets médicaux existants devront s’y conformer également (Il est possible de ne mettre en conformité qu’une partie du cabinet).

Les aménagements à effectuer : Normes d’accessibilité : Elles portent sur les parties extérieures et intérieures des établissements, concernent les circulations, une partie des places de stationnement automobiles, les ascenseurs, les locaux et leurs équipements. - Parc de stationnement : il doit comporter des places adaptées pour les personnes handicapées situées à proximité de l’entrée de l’établissement. - Escalier de 3 marches : il doit comporter une main courante et être antidérapant. - Sanitaires : ils doivent comporter un cabinet d’aisance aménagé pour les personnes handicapées en fauteuil roulant et un lavabo accessible. Les démarches à effectuer : Une autorisation de construire, aménager ou modifier un établissement recevant du public est nécessaire avant de commencer les travaux. Le dossier de demande d’autorisation est déposé à la mairie de la commune dans laquelle sont envisagés les travaux. Préalablement, vous pouvez vous rapprocher des services de la Direction Départementale de l’Equipement afin de vous renseigner des normes à respecter.

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INFORMATIONS PROFESSIONNELLES

Congé maladie et secret médical dans la fonction publique territoriale Les agents de la Fonction Publique Territoriale bénéficient d’un régime de sécurité sociale spécial et bénéficient de droits à congé maladie particuliers à la Fonction Publique. La gestion des certificats médicaux et le contrôle médical sont fondamentalement différents de ceux des salariés du privé. Les caisses primaires de sécurité sociale ne gèrent ni leur dossier maladie, ni leurs certificats médicaux, ni le contrôle médical.

Les différents types de congés pour maladie (Non AT et MP) Le Congé maladie ordinaire (CMO) : il est prévu pour les affections ne présentant pas de gravité particulière, ne relevant ni du congé de longue maladie, ni du congé de longue durée. Un fonctionnaire territorial titulaire, peut bénéficier d’un congé de 12 mois. Toute demande de congé doit être appuyée par un certificat médical d’arrêt de travail. L’administration peut demander une contre-visite par un médecin agréé et non par le médecin conseil de la sécurité sociale. Un agent ne peut pas invoquer le droit au respect de la vie privée pour refuser une contre-visite d’un médecin agréé à domicile. Le Congé de Longue Maladie (CLM), le Congé de Longue Durée (CLD) Le fonctionnaire territorial a droit à un CLM pouvant atteindre une durée maximale de 3 ans à condition que cette maladie le mette dans l'impossibilité d'exercer ses fonctions, qu’elle nécessite un traitement et des soins prolongés, et qu’elle présente un caractère invalidant et de gravité confirmée. Il est attribué par période de 3 à 6 mois. La liste indicative des affections susceptibles d'ouvrir droit au CLM est fixée par arrêté du 14 mars 1986 du ministre chargé de la santé. (Attention cette liste est différente de celle des ALD)

Le fonctionnaire territorial peut aussi bénéficier d’un CLD pour certaines maladies : tuberculose, maladie mentale, affection cancéreuse, poliomyélite, déficit immunitaire grave et acquis (SIDA). Le congé de longue durée peut atteindre 5 ans, pour une même affection. Il est attribué par période de 3 à 6 mois. Dans les deux cas l’agent territorial doit adresser à sa collectivité une demande de congé maladie, accompagnée d'un certificat médical de son médecin traitant précisant qu'il est susceptible de bénéficier d'un de ces congés. En aucun cas, ce certificat ne doit faire mention de la pathologie. L'administration transmet le dossier administratif de l'agent au comité médical (siège à la DDASS). Le médecin traitant adresse également au secrétariat du comité médical un résumé de ses observations et, éventuellement, les pièces justificatives nécessaires. A partir de ces éléments le secrétariat du comité médical fait procéder à la contre-visite de l'agent par un médecin agréé compétent pour la maladie en cause. Le dossier est ensuite soumis au comité médical, qui entend, le cas échéant, le médecin agréé, le médecin de médecine préventive (Médecin du travail dans la

FPT), le médecin de l’agent, avant d'émettre un avis. Cet avis est transmis à la collectivité employeuse. Au terme de cette procédure, la collectivité prend une décision sur le droit à congé. Cette démarche est longue, et le comité médical ne se réunit qu’une seule fois par mois, d’où l’importance de prévoir les échéances de ces congés pour les demandes de renouvellement. Congé Grave Maladie (CGM) L’agent territorial contractuel a droit à un CGM. Les critères et les modalités de l’octroi de ce congé sont identiques à celle du CLM des agents titulaires. La durée et les modalités de rémunération seront variables selon les situations. Le Temps Partiel Thérapeutique (TPT) Les agents territoriaux peuvent bénéficier d’une reprise à TPT de 50 à 90% d’un équivalent temps plein pour une période maximale de 12 mois par maladie. Toutefois, contrairement au secteur privé, pour bénéficier d’un tel TPT, il faut avoir bénéficié de 6 mois de CMO en continu, d’un CLM ou d’un CLD (Il est accessible dans les suites d’AT/MP). Il est attribué par période de 3 à 6 mois sur avis du CM. Les modalités de saisine sont identiques à celles du CLM/CLD.

Maladie et Secret Médical en Fonction Publique Territoriale Pour les CMO L’usage pour les agents territoriaux titulaires est de remettre directement leur certificat d'arrêt de travail à leur service du personnel qui n’est pas habilité à traiter les données médicales confidentielles. Afin de sauvegarder le secret médical auquel ils ont droit il faut les inviter à transmettre à leur service du personnel les seuls volets des certificats d'arrêt de travail de l’imprimé CERFA qui ne comportent pas de mentions médicales à caractère personnel, c'est-à-dire les volets 2 et 3. Le volet n° 1 des certificats médicaux d'arrêt de travail doit être conservé par

l’agent et ne doit pas être destiné aux services du personnel de la collectivité. Ce volet devra être présenté à toute requête du médecin agréé de la collectivité, notamment en cas de contre-visite de contrôle ou en vue de l'obtention ou de la prorogation d'un congé ordinaire de maladie, d'un congé de longue maladie ou d'un congé de longue durée. Les agents non titulaires sont tenus d'adresser à leur centre de sécurité sociale le premier volet des certificats médicaux d'arrêt de travail dont ils sont bénéficiaires. En cas de dispositions différentes au sein de la collectivité, ils ne doivent pas remettre le volet N°1 au

service du personnel de la collectivité, mais directement au service du médecin conseil de la CPAM dont ils dépendent. Pour les CLM, CLD, CGM et TPT Le certificat médical établi par le médecin traitant à destination de la collectivité employeuse ne doit en aucun cas mentionner d’informations médicales. Le médecin rédige un certificat médical de type administratif spécifiant que : «l’état de santé de l’agent le met dans l’impossibilité d’exercer ses fonctions et le rend susceptible de bénéficier d’un congé longue maladie ». Ce certificat ne doit pas comporter de diagnostic.

Docteur Robert RECEVEUR Médecine de Médecine Préventive CDG25

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CONSEILS PRATIQUES

119 - Allô Enfance en Danger Le Service National d’Accueil téléphonique pour l’enfance en danger (SNATED,

le « 119-Allô Enfance en Danger », procède depuis plusieurs mois à une campagne de diffusion de ses affiches en direction des différents secteurs (établissements scolaires, gendarmeries, service de police…) en application de l’article 226-8 du Code de l’Action Sociale et des Familles. Ce dernier prévoit « l’affichage des coordonnées du service d’accueil téléphonique obligatoire dans tous les établissements et services recevant de façon habituelle des mineurs ». Ce service a été créé par la loi du 10 juillet 1989, transformée en 2004 en un GIP réunissant l’Etat, l’ensemble des Conseils généraux et plusieurs associations de protection de l’enfance, pour accueillir et transmettre aux services compétents les informations recueillies de mineurs en danger. Ce numéro d’urgence concerne l’ensemble des dangers ou de risques de dangers auxquels un mineur peut être confronté (violences physiques, psychologiques, sexuelles, négligences lourdes, conditions d’éducation défaillantes sans maltraitance évidente, mise en danger résultant du comportement de l’enfant lui-même. . . .). Les missions du « 119-Allô Enfance en Danger » sont en effet : - accueillir des appels d’enfants en danger ou en risque de l’être et de toute personne confrontée à ce type de situations pour aider à leur dépistage et faciliter la protection des mineurs en danger ;

- transmettre les informations concernant ces enfants aux services des Conseils Généraux compétents en la matière, aux fins d’évaluation de la situation de l’enfant et de détermination de l’aide appropriée le cas échéant ; - agir au titre de la prévention de situations d’enfants en danger.

Ce service est accessible à tout moment, gratuitement en France métropolitaine et des départements d’Outre-Mer : l’appel n’apparaît pas sur la facture détaillée de téléphone et la confidentialité des appels est garantie. Je vous demande de faire connaître sur le plan local à vos partenaires ainsi qu’au réseau cette obligation d’afficher dans un lieu accessible au public le visuel officiel du « 119 ». Vous les informerez notamment, qu’ils peuvent se procurer gratuitement l’affiche promotionnelle téléchargeable sur le site : www.allo119.gouv.fr et plus précisément en cliquant sur le lien suivant : http://allo119.org/adultes/119/documentation.html.

Le 119 tient également à disposition une bannière animée pour les sites web de vos structures. Le 119 est la disposition des professionnels qui souhaiteraient davantage d’informations ou un complément de documentation, affiches, plaquettes et autocollants (Nora Darani, responsable communication : ndarani@allo119.gouv.fr ou Tel. : 01 53 06 68 73).

Antenne Enfance Ado Dans le département du DOUBS l’Antenne Enfance Ado est située : 23, rue Charles Nodier – 25000 BESANCON.

On peut la solliciter du lundi au jeudi de 8h à 18h et le vendredi de 8h à 12h. au 03.81.258.119 Un guide du signalement à l’usage des professionnels de la protection de l’enfance est téléchargeable :

enfanceado.doubs.fr

Appel à candidature du Centre de Gestion du Doubs Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Doubs, établissement public spécialisé assure diverses prestations de médecine préventive dans le département. Son Pole Santé au Travail est constitué de 10 agents dont 5 médecins qui assurent suivi médical et actions en milieu professionnel. Il recherche la collaboration de médecins généralistes locaux intéressés par diverses missions menées en lien avec ses préventeurs : - Examen des agents dans le cadre des visites médicales obligatoires, - Suivi des agents soumis à une surveillance médicale particulière, - Participation à des actions de sensibilisations et conseil aux employeurs locaux. Cette collaboration s’exercerait dans un 1er temps ponctuellement dans le cadre de vacations. Elle évoluera pour l’un ou l’autre médecin intéressé vers une reconversion à la médecine du travail. Dans le cas où cette proposition rencontre votre intérêt, vous êtes invité à déposer votre curriculum vitae à : Monsieur le Président du Centre de Gestion du Doubs 21, rue de l’Etuve – B.P. 416 – 25208 MONTBELIARD CEDEX Pour toutes informations complémentaires, vous pouvez contacter : - Monsieur le docteur Robert RECEVEUR : Médecin référent (Tel. : 06.76.48.00.66.). - Monsieur Philippe THOUVIOT : Directeur du Centre de Gestion (Tel. : 03.81.99.36.30. ; e.mail. :pthouviot.direction@cdg25.org)

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INFORMATIONS NATIONALES

Banque de cellules souches Nous avons été informés des propositions que la société CRYO-SAVE, spécialisée dans l’isolement et la préservation des cellules souches fœtales prélevées dans le sang du cordon à des fins autologues, adresse aux médecins gynécologues - accoucheurs et biologistes. Désireuse d’assurer la diffusion et le développement de ses services sur le territoire français, la société propose à ses médecins de faire la promotion de ces services auprès des femmes enceintes et de prélever chez celles qui ont accepté, le sang du cordon au moment de l’accouchement. Le prélèvement sera adressé à CRYO-SAVE, fractionné pour en extraire les cellules souches et conservé pendant 20 ans.

Il convient de rappeler que l’Etablissement Français des Greffes, le Conseil Consultatif Nationale d’Ethique et l’Académie de Médecine ont, en 2002, émis un avis défavorable à la constitution en France de banques de sang placentaire autologue. Plus récemment, le conseil d’orientation de l’Agence de la biomédecine, tout en exprimant des réserves sur cette pratique, a rappelé que la loi française autorise la création de banques de dérivés de corps humain à des fins thérapeutiques et que les entreprises concernées doivent obtenir une autorisation de l’AFSSAPS (Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé) pour la préparation, la conservation, la distribution et la cession des cellules issues du corps humain . Tout produit d’origine

cellulaire doit également être autorisé par l’AFSSAPS après évaluation de son efficacité thérapeutique d’après des données pré-cliniques et cliniques. Actuellement aucun établissement situé sur le territoire national n’est autorisé : - à conserver à des fins autologues le sang placentaire ; - à exporter des cellules de sang du cordon ombilical en vue d’un usage autologue. En conséquence, les médecins qui accepteraient, a fortiori contre rémunération, de participer aux activités de ces sociétés, en distribuant des dépliants ou en effectuant des prélèvements, s’exposent à des poursuites disciplinaires, voire pénales.

Association Sidaventure Notre attention a été attirée sur les agissements de l’association SIDAVENTURE, association loi 1901 qui a pour but de favoriser l’échange, l’expression, l’information, la prévention et les rencontres des personnes séropositives au VIH. Le site internet de l’association (www.sidaventure.net) publie une offre de recrutement proposant à des personnes infectées par le VIH de participer à un protocole expérimental dénommé JMAR (anciennement A 72). La participation à ce protocole implique l’arrêt des traitements antiviraux et la

prise d’un produit JMAR1 par voie orale qui serait composé de plantes originaires de Madagascar. Ce produit est présenté sur le site comme offrant la guérison définitive aux patients infectés par le VIH et comme étant une alternative avantageuse aux traitements conventionnels. Il est également demandé la communication de l’attestation du médecin traitant indiquant le statut sérologique des patients. Ce protocole expérimental n’a pas fait l’objet d’une autorisation de l’AFSSAPS (Agence Française de Sécurité Sanitaire

des Produits de Santé) ni des autorités malgaches. L’attention des médecins assurant le suivi des patients infectés par le VIH doit être attirée par une demande du patient d’un certificat indiquant son statut sérologique et la destination qu’il entend lui donner. Le cas échéant, le médecin pourra alors mettre en garde le patient sur les risques que l’abandon des traitements antirétroviraux au profit d’un remède insuffisamment éprouvé lui ferait courir.

Proposition de dichotomie Diverses cliniques implantées en Espagne, Grèce, Ukraine proposent leur collaboration à des établissements de santé en France, en matière : - d’interruption de grossesse, notamment au-delà du délai de 12 semaines ;

- de dons d’ovocytes, de fécondation in vitro (FIV), de gestion pour autrui. Cette publicité s’accompagne d’une promesse de rétro-commission pour chaque patiente adressée.

Ces propositions constituent un racolage et une dichotomie, interdites par le code de déontologie (article R.4127-24 du Code de la Santé Publique).

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LIBRES PROPOS

Quel est le c... qui vous a donné ça ? "Quel est le c… qui vous a donné ça?" "Qui a pu vous faire une chose pareille?" Ces phrases banales et d'autres du même style, lancées souvent sans trop de réflexion, sont-elles destinées à essayer de démolir un confrère ou bien à tenter de se valoriser soi-même ? Je ne saurais le dire, mais ce qui est certain c'est qu'elles ne sont pas très confraternelles. Que de conflits pourraient être évités, que de malentendus annihilés et que de plaintes obviées si elles n'étaient jamais prononcées ! Surtout que souvent elles se retournent contre leur auteur. Je me souviens ainsi d'un sympathique patient septuagénaire, porteur d'une forme rare d'amyloïdose. Elle lui occasionnait depuis de longues années de très nombreuses papules éparses avec un prurit féroce et tenace. Après moult examens et traitements inopérants, il était complètement soulagé par 5 mg de Prednisolone quotidiens, parfaitement bien tolérés. Un jour, un camarade, à qui il se plaignait d'être obligé de prendre 1 comprimé tous les jours, lui conseilla de consulter un grand professeur, il alla donc voir une sommité. Ce dernier poussa immédiatement des cris d'orfraie : "Quel est le c… Quel pouvait être l'incompétent et criminel personnage qui lui prescrivait de la Cortisone, cette drogue horrible, au long cours, pour si peu de chose ?" L'arrêt immédiat fut ordonné. Le malade, inquiet d'avoir été "empoisonné" aussi longtemps s'en ouvrit à son entourage ; on lui conseilla même de porter plainte. Mais, comme il se doit, les lésions et le prurit

réapparurent en quelques jours. S'en suivirent alors nombre de biopsies et d'examens biologiques divers et variés dont la liste serait soporifique et superfétatoire. Les "boutons" et les démangeaisons s'amplifiaient, les plaintes et insomnies du malade aussi.

Plusieurs traitements furent essayés, sans résultat. Un jour, alors que le malade fatigué commençait à se demander s'il avait fait le bon choix, le docte professeur lui déclara tout de go qu'on allait prendre le taureau par les cornes, et de sa plus belle plume lui prescrivit, devinez quoi, Prednisolone, mais 80mg par jour. Il perdit ainsi d'un coup toute crédibilité, et ça se sut !. Mais j'ai connu aussi un grand patron qui devant une erreur grossière de diagnostic ou de traitement, et en dermatologie c'est monnaie courante, le patient lui-même cherchant même souvent à provoquer la controverse: "J'ai vu mon petit médecin….. il m'a donné un petit traitement, mais….." Coupait

sèchement la parole de ce dernier : "Il n'y a pas de petit médecin, c'est votre médecin traitant, et les médicaments qu'il vous a conseillé convenaient très bien. Vous…., vous allez les arrêter provisoirement et faire ce que je vais vous indiquer et tout rentrera dans l'ordre." Fin de la polémique pour le bien de tout le monde. De dénigrer son voisin n'a jamais rehaussé l'auteur de la critique. On oublie un peu trop souvent l'article 56 de notre bon vieux Code de Déontologie qui prévoit que les médecins doivent entretenir entre eux des rapports de bonne confraternité et se soutenir dans l'adversité. La médecine est attaquée de toute part, ne nous attaquons donc pas nous-mêmes inutilement. N'essayons jamais de déprécier ou de discréditer un confrère, croyant rehausser notre gloriole personnelle, sans se demander si à sa place et dans les mêmes circonstances nous n'aurions pas fait la même chose, voire pire. Il ne s'agit pas non plus de couvrir les erreurs, si erreurs il y a, du voisin, mais au moins de ne pas les mettre en exergue. Si le second intervenant à raison, point n'est besoin d'accabler le premier : la suite le démontrera clairement et le malade soulagé et réconforté s'en rendra compte par lui même. Et justement le rôle principal du médecin, que nous sommes tous, n'est-il pas, toujours, et avant tout, d'agir dans l'intérêt du malade ?

Docteur Virginio ELLENA

ACOMED Depuis 1971, l’ACOMED a pour but d’améliorer le statut de conjoint de médecin par des actions d’information et de susciter des réformes législatives en liaison avec les pouvoirs publics. Cette association a obtenu la mise en place de droits spécifiques au conjoint du professionnel libéral. Elle défend la cause de tous les conjoints de médecins et permet de rompre l’isolement, souvent drastique en zone rurale. C’est une association apolitique, asyndicale ; seules les cotisations des adhérent(e)s assurent son fonctionnement. (La cotisation est déductible des revenus professionnels).

Association des COnjoints de MEDecins (loi de 1901 – J.O. du 13.11.1971)

62, boulevard Arago – 75013 PARIS Tel. : 01.43.31.75.75. – Fax. : 01.47.07.29.32.

E.mail : acomed.association@orange.fr - Site internet : www.acomed.fr

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INFORMATIONS SANTÉ

La solaire attitude en Franche-Comté 2010 EN 2010 : TROIS NOUVEAUX PROJETS REGIONAUX

I – EN COLLABORATION AVEC LA MSA DE FRANCHE-COMTE Vieillissement et Bronzage Passifs : Travaux, Jardinage, Sports, Loisirs extérieurs . . . . Parmi nos onze commandements, nous insistons sur 4 points importants pour une meilleure protection solaire dans le cadre de toutes les activités extérieures. Un nouveau poster sera diffusé. - Lors d’une marche prolongée ou d’une activité extérieure, les dangers sont identiques : bouger ne diminue pas les risques (travaux extérieurs, jardinage, bricolage extérieur, sport, marche . . . .). - Se méfier de la réverbération ou de la réflexion des UV : Danger sur la glace, la neige, le sable, l’eau, la terre, l’herbe. (Même à l’ombre notre peau vieillit et nous pouvons "attraper" un coup de soleil). - Les nuages n’arrêtent pas les ultraviolets dangereux. -Les UVB augmentent avec l’altitude (plus de danger à 500m qu’en bord de mer). En montagne, même s’il fait froid, le danger augmente.

II – PROTECTION SOLAIRE DES JEUNES ENFANTS : La seule protection solaire efficace est vestimentaire Il n’y a aucune crème solaire écran total. La crème solaire n’est qu’un complément. Seuls un chapeau, des vêtements foncés et des lunettes de soleil adaptées protègent efficacement. Nous demandons, aux maires, aux responsables des piscines et des clubs de loisirs extérieurs - L’arrêt de l’interdiction du port des vêtements spécifiques anti UV dans les zones de loisirs aquatiques externes. - La mise en place obligatoire de zones ombragées adaptées aux familles et aux jeunes enfants (+ de 50 % de zones d’ombre) - La mise en place d’une "bâche anti UV" adaptée au-dessus de toutes les zones de baignade extérieures prévues pour les jeunes enfants - La mise en place d’une information de prévention solaire dans toutes les structures de loisirs extérieurs

- Une sensibilisation du personnel de ces structures pour favoriser une meilleure prévention solaire chez les jeunes enfants… III- UNE GRANDE CAMPAGNE PUBLIQUE MEDIATIQUE CHAPEAU BESANCON ! : la ville de Besançon et ses commerçants attirent l’attention du public en réalisant des vitrines de sensibilisation en mai juin 2010-. Une grande campagne médiatique accompagnera ce nouveau travail régional. Vous devez nous aider à diffuser ce message de prévention à tous vos patients.

Dr H. VAN LANDUYT, Pr F. AUBIN

et tous les Membres de l’ASFODER (Association des Dermatologues de

Franche-Comté)

Proximité - Cancer Le Comité de la Ligue contre le cancer du Doubs-Besançon met en place une équipe mobile de soutien psychologique et social – Proximité cancer – à destination des malades, anciens malades et proches. L’équipe est composée d’une psychologue clinicienne et d’une assistante sociale, personnels salariés du comité. Le territoire couvert correspond au secteur géographique du comité : arrondissements Besançon-Pontarlier. Les lieux d’accueil sont le siège du Comité, 34 avenue Fontaine Argent à Besançon ; le CCAS, 6 rue des

Capucins à Pontarlier ; la Maison des Services à Valdahon. L’objectif est de permettre un accompagnement psychologique et social à proximité des lieux de vie des patients et des proches, gratuitement, confidentiellement, et sur simple demande. L’équipe travaillera en lien avec les équipes de soins de support existantes, les équipes de soins spécifiques, les médecins, les acteurs paramédicaux, les structures sociales et les associations déjà existantes. Une extension ultérieure de l’action à Morteau est envisagée.

Chaque médecin des arrondissements Besançon-Pontarlier est destinataire de documents d’information et de cartes mémo. Nous le remercions par avance de les mettre à disposition de ses patients dans les lieux d’exercices.

Les rendez-vous sont donnés au 03.81.81.23.77

Merci pour votre aide. Bien cordialement.

Pr J.F. BOSSET Président de la Ligue

Comité du Doubs-Besançon Mme B. COUFFET

Coordinatrice de « Proximité-Cancer » Représentante des malades.

AFEM L’AFEM (Association d’Entraide aux Femmes et Enfants de Médecins) qui a soutenu 300 familles dans la

détresse, recueille des dons. l’A.F.E.M. 168, rue Grenelle – 75007 PARIS

Tel. : 01.45.51.55.90.. – Fax. : 01.45.51.54.78. E.mail : info@afem.net - Site internet : www.afem.net

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F.M.C. - QUALIFICATION

La Pédiatrie au Quotidien Pré programme 2010

THEMES INTERVENANTS DATE LIEU Cardiologie Pédiatrique Echo anténatale Les souffles Place de l’échographie cardiaque Prophylaxie des endocardites - nouvelles recommandations

Dr G. THIRIEZ Dr Uta KRIEGER Pr. Y BERNARD Dr A. MARTIN

29 avril 2010 Foyer de la Cassotte 18, rue de la Cassotte 25000 BESANCON

Vaccinologie Vaccins et voyages Prophylaxie pour les voyageurs La grippe pandémique H1N1 le bilan Nouveaux vaccins

Dr J. LEROY Dr J.M. ESTAVOYER Dr N. KHAYAT

3 juin 2010 Foyer de la Cassotte 18, rue de la Cassotte 25000 BESANCON

L’enfant et le sport Dr M.L. DALPHIN Dr V. NEGRE

30 septembre 2010 Foyer de la Cassotte 18, rue de la Cassotte 25000 BESANCON

Journée de la « AFC FMC MEA » Autour de l’enfant Journée multidisciplinaire en pédiatrie

20 novembre 2010 Foyer de la Cassotte 18, rue de la Cassotte 25000 BESANCON

Adresse pour toutes inscriptions : « AFC-FMC-MEA » - chez le Dr B. SAADE – 2, place Payot – 25000 BESANCON – Fax. : 03.81.61.69.47. – e-mail : bjsaade@wanadoo.fr - (http://fmcea.org)

Spécialité de Médecine Générale L’arrêté du 6 avril 2007 a instauré dans chaque département une Commission de qualification de 1ère Instance en médecine générale dont le secrétariat est assuré par le Conseil de l’Ordre des Médecins. Le fonctionnement de cette Commission est prorogé jusqu’au 1er octobre 2012.

Les médecins qui souhaitent prétendre à l’obtention d’une spécialité de Médecine Générale peuvent donc retirer leur dossier au siège du Conseil départemental de l’Ordre des Médecins du Doubs.

Docteur Pierre DE VESVROTTE Président de la Commission de 1ère Instance

de qualification en Médecine Générale.

Communiqué de l’A.M.E.R.E.V.E.

Docteur Jean-Louis BERTHET Président de l’Association des Médecins Retraités et des Veuves de Médecin de Bourgogne Franche-Comté

Maison des Associations – 2, rue Corroyeurs - 21000 DIJON L’AMEREVE fait partie de la FARA : Fédération des Associations Régionales des Allocataires de la CARMF. Elle tiendra son Assemblée Générale le JEUDI 27 MAI 2010 au Domaine de la Pinte – Route de Lyon à ARBOIS (39). Le Docteur LEBRAT, Président du Conseil Régional de l’Ordre des Médecins de Franche-Comté, et le Docteur GIRARDIER, Président du Conseil Régional de l’Ordre des Médecins de Bourgogne, nous honoreront de leur présence. - A partir de 10h00 : Accueil des participants. Le matin : Assemblée Générale (pour les accompagnants, visite de la Maison de Pasteur) - A 12h00 : Apéritif et visite du chais, suivi d’un déjeuner-débat autour du thème :

Bourgogne et Franche-Comté : Guerre et Paix ? Hier, aujourd’hui, demain

Animé par Monsieur Michel BESSE, ancien Préfet de la région Bourgogne et de la région Rhône-Alpes. Pour vous inscrire à l’A.G. du JEUDI 27 MAI 2010 à ARBOIS, Adresser votre demande avant le 8 mai 2010 : - Le Dr – M. – Mme ……………. Accompagné de ……………. Participera à la journée du 27/05/2010. - Adresse un chèque de 45 € par personne à l’ordre de l’AMEREVE de BFCTB au Dr Jacques PILLET – 2, av. Arnault de Lange – 58130 GUERIGNY - Souhait de la visite de la maison de Pasteur (le coût sera pris en charge par l’AMEREVE) : - 0 ,1 ou 2 personnes (entourer votre choix) - matin ou après-midi (entourer votre choix)

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INFOS EN BREF

Alerte sanitaire 2009 a été marquée par différentes alertes sanitaires dues à un risque de pandémie grippale. Notre Conseil a été confronté à des difficultés matérielles liées à un manque d’informations ou à des coordonnées erronées en rapport avec l’illisibilité ou à une mauvaise retranscription de vos adresses de messagerie. Aussi, de manière à pouvoir vous contacter ou vous informer

rapidement, nous souhaiterions pouvoir disposer d’une de vos adresses mail. Pour ce faire, nous vous proposons de nous adresser un mail ayant pour objet « ALERTE » de manière à nous permettre de l’enregistrer dans notre fichier à l’adresse suivante : doubs@25.medecin.fr

Relation avec les autres Ordres Nous avons été interpellés à plusieurs reprises par le Conseil de Ordre des Pharmaciens concernant des renseignements que certains praticiens donnent à leurs patients sur les tarifs pratiqués par les officines. On peut comprendre que dans un souci d’accès aux soins, « certains » pensent légitime d’indiquer sans arrière-pensée, une

pharmacie où les tarifs seraient plus avantageux. Toutefois, une telle attitude ne peut se justifier car elle constitue une infraction à l’article R. 4127-23 du Code de la Santé Publique. Nous vous recommandons donc la plus grande vigilance lorsque vous êtes sollicités à ce sujet par vos patients.

Inscriptions – licences : suppression de la condition de nationalité L’ordonnance n° 2009-1585 du 17 décembre 2009 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles requises pour l’exercice des professions médicales, pharmaceutiques et paramédicales supprime la condition de nationalité : - pour l’inscription des médecins titulaires du diplôme d’Etat Français de Docteur en médecine ;

- pour la délivrance d’une licence de remplacement aux étudiants en médecine inscrits en 3ème cycle des études médicales en France. (informations complémentaires : www.conseil-national.medecin.fr)

Information de la Faculté de Médecine de Besançon Les étudiants engagés en résidanat de médecine générale ont jusqu’au terme de l’année universitaire 2011-2012 pour valider

l’intégralité de la formation théorique et pratique et soutenir leur thèse.

Observatoire de la Sécurité des Médecins Vous trouverez en dernière page de ce bulletin la nouvelle fiche de déclaration d’incident élaborée par le Conseil National de l’Ordre des Médecins. Nous attirons votre attention sur le fait qu’elle concerne tous les praticiens quel que soit leur mode d’activité (libéral, salarié du privé ou du public, . . .). Il est dans l’intérêt de tous de

remplir ce document, qui permettra d’alerter les autorités des problèmes d’insécurité. Des exemplaires sont à votre disposition sur simple demande au Conseil Départemental et téléchargeables sur le site du Conseil National de l’Ordre des Médecins (www.conseil-national.medecin.fr).

ANNONCES – OFFRES D’EMPLOIS

CAPIO CLINIQUE SAINT-PIERRE à PONTARLIER

RECHERCHE MEDECIN SALARIE H/F A temps plein et/ou temps partiel (80%) Disposant d’une capacité de gérontologie Poste à pourvoir rapidement Missions : Coordonner la gestion médicale courante en collaboration avec vos confrères et la Direction. Assurer la coordination globale du fonctionnement du service dans un souci permanent d’efficience et de sécurité pour les patients et les personnels. Veiller à mettre en conformité l’ensemble des processus visant à garantir la qualité et la sécurité dans la prise en charge médicale. Garantir la fiabilité et la confidentialité des informations communiquées. Participer aux instances (CLUD – CLIN - CME) Candidature à adresser à SAS Clinique Saint-Vincent, Service des Ressources Humaines, 40, chemin des Tilleroyes – 25000 BESANCON E.mail cmillon@capio.fr ou nchabod@capio.fr

UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE Service Universitaire de Médecine Préventive et de Promotion

de la Santé RECRUTE 2 MEDECINS GENERALISTES, à temps partiel Missions : - poste à 30h par semaine : référent des étudiants handicapés, participation aux actions collectives de prévention et visites médicales de prévention des étudiants. - poste à mi-temps : visites médicales de prévention, participation aux actions collectives de prévention. Ces 2 postes sont basés à Besançon, nécessitent un travail en équipe pluridisciplinaire. Renseignements et contacts auprès du : Dr Corinne LESUEUR-CHATOT SUMPPS – 45 C, avenue de l’Observatoire – 25000 BESANCON E. mail. : corinne.lesueur-chatot@univ-fcomte.fr

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ANNONCES – OFFRES D’EMPLOI

ASSOCIATION D’HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE-COMTE

Maison d’Accueil Spécialisé de VILLENEUVE D’AMONT (25) (structure de 20 places accueillant des déficients intellectuels profonds avec handicaps associés à partir de 20 ans)

RECRUTE UN MEDECIN GENERALISTE (H/F) Durée du temps de travail : 5 à 7 heures par semaine réparties de préférence en 2 demi-journées par semaine : - le lundi après-midi impérativement (participation aux réunions de synthèse) - le vendredi : demi-journée à définir Missions : - Prise en charge globale médicale (suivi des dossiers, prévention santé, prescriptions médicales) ; Collaboration avec les différents professionnels de santé intervenant sur le site ; Mise en œuvre de partenariats avec les confrères spécialistes en cabinets privés et avec les hôpitaux ; Rédaction ou mise à jour des protocoles médicaux ; Participation aux projets individuels. Rémunérations : convention collective de 1966 Envoyer CV et lettre de motivation à : Mr le Directeur des Ressources Humaines AHS-FC – Administration Générale 15, av. Denfert Rochereau – 25012 BESANCON CEDEX Tel. : 03 81 65 44 44

MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES

RECRUTE UN MEDECIN SPECIALISTE EN MEDECINE DU TRAVAIL OU UN MEDECIN GENERALISTE Temps de travail : 45 h par mois maximum Lieu d’exercice : MONTBELIARD Missions principales : participation à l’équipe pluridisciplinaire, entretiens avec les personnes handicapées. Contact : MDPH – Secrétariat de Direction Tel. : 03.81.52.53.92. ou contact@mdph.doubs.fr

MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES

RECRUTE UN MEDECIN SPECIALISTE EN PEDIATRIE OU UN MEDECIN GENERALISTE AVEC EXPERIENCE EN PEDIATRIE Temps de travail : mi-temps Lieu d’exercice : BESANCON Missions principales : Participation à l’équipe pluridisciplinaire, entretiens avec des familles, participation à la Commission des droits pour l’autonomie Contact : MDPH – Secrétariat de Direction Tel. : 03.81.52.53.92. ou contact@mdph.doubs.fr

LA RESIDENCE GRANVELLE Située aux HAUTS DE CHAZAL à BESANCON

EHPAD de 24 lits en budget global RECRUTE 2 MEDECINS GERIATRES

A temps partiel à compter de juin 2010. Ils seront chargés de la prise en charge médicale de nos résidents et de la coordination des soins au sein de l’établissement. Pour faire acte de candidature, veuillez joindre la Directrice, Madame DESBRIERE au 06.16.84.68.16. ou par mail : mdesbriere@residalya.com

CONSEIL GENERAL DU DOUBS Direction des Solidarités

RECRUTE un MEDECIN de la fonction publique territoriale Secteur d’intervention : Montbéliard Sud (Secteur de Sochaux, Etupes et Audincourt) Missions : - participe au sein d’une équipe médicosociale à la mise en place de toute mesures visant à prévenir précocement les difficultés de développement de l’enfant de 0 à 6 ans. - Il est chargé sur un territoire des consultations de nourrissons et des bilans de santé en école maternelle. - Il donne un avis technique aux instances d’évaluation des situations à risque. - Il contribue à impulser les missions de PMI sur son territoire, en lien avec les cadres locaux et les équipes de PMI (sages-femmes, infirmières-puéricultrices, psychologues). - Il travaille en partenariat avec différentes institutions. Contact : Docteur Catherine MONNET – CONSEIL GENERAL – Direction des Solidarités – 18, rue de la Préfecture – 25043 BESANCON CEDEX – Tel. : 03.81.25.81.25.

MSA DE FRANCHE-COMTE RECRUTE UN MEDECIN DU TRAVAIL CHEF DE

SERVICE A compter du 1er mai 2010 en CDI Titulaire du Diplôme d’Etat de Docteur en Médecine, CES ou DES ou diplôme INMA en Médecine du Travail Pour tous renseignements, appeler le 06.74.80.37.72. à la MSA de Franche-Comté Courriel : secretariatdrh.blf@franchecomte.msa.fr

CAMSP du DOUBS

L’Association des CAMSP du DOUBS et de l’aire urbaine RECRUTE

Un MEDECIN PEDIATRE en CDI à temps partiel ou à temps complet Pour plus d’informations, s’adresser au : Docteur Béatrice GRIMON 138, rue de Belfort – BESANCON Tel. : 03.81.47.74.50. – e. mail. : doubs@camsp.fr

Le SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL DU HAUT-DOUBS 14, rue Arago – 25300 PONTARLIER

RECHERCHE UN MEDECIN DU TRAVAIL A temps complet de préférence Titulaire du CES ou du DES Poste à pourvoir en CDI immédiatement Contacter ou envoyer CV à : Mme Michèle DA ROCHA, directrice Tel. : 03.81.46.40.13. Fax. : 03.81.46.23.75.

SECTEUR DE MONTBELIARD MEDECIN GENERALISTE CHERCHE

un COLLABORATEUR LIBERALE (H/F) OU un REMPLACANT très disponible en vue d’une cession de clientèle tenue 20 ans. Clientèle agréable et fidèle. Toutes les propositions seront étudiées avec soin, le principal objectif étant de ne pas rendre leurs dossiers aux patients sans les confier à un successeur (aucune exigence immobilière en particulier, ni de date) Renseignements au 03.81.34.32.70.

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TABLEAU

Nouveaux Inscrits SEANCE DU 15 MAI 2009 Dr Marius STREIT Anesthésie-Réanimation Clinique Laennec à MONTBELIARD

Dr Liliana MILOS MIRCEA Chirurgie Pédiatrique Hôpital Saint Jacques à BESANCON

Dr Isabelle REYNAUD Gynécologie-Obstétrique Polyclinique de Franche-Comté à BESANCON

Dr Emmanuelle GILLOT Médecine générale Médecin remplaçant

Dr Sophie LUBRANO TARRAB Gynécologie-Obstétrique et Gynécologie Médicale Hôpital Saint Jacques à BESANCON

Dr Anca SENIUC AZNARD Pédiatrie Centre Hospitalier de MONTBELIARD

Dr Fabienne GIRARDOT MIGLERINA Pneumologie Centre Hospitalier de MONTBELIARD

Dr Christelle VIROT BOUVERET Pédiatrie 3 Rue Madeleine Brès à BESANCON

Dr Plamen PETKOV Pédiatrie Clinique de MONTBELIARD

Dr Gabriel HAMMADI Médecine Générale Hôpital Jean Minjoz à BESANCON Dr Cristian VILLANUEVA – Hôpital Jean Minjoz à BESANCON Inscription au 27 Mai 2009 Dr Marlène POLY LABORDERIE Médecine Générale 23 Avenue de l’Ile de France à BESANCON

Inscription au 04 Juin 2009 Dr Jean Baptiste CURE Médecine Générale 2 Rue des Prés Chalots à ROCHE LEZ BEAUPRE SEANCE DU 2 JUILLET 2009 Dr Ewa GLEJZER Radiodiagnostic et Imagerie Médicale 12 Rue de l’Epine à MORTEAU

Dr Claudia BARBU Radiodiagnostic et Imagerie Médicale Centre Hospitalier de PONTARLIER

Dr Christophe BRUNEL Biologie Médicale Sans activité en France

Dr Alexandra CHARDON SUSBIELLES Médecine Générale Médecin remplaçant

Dr Funda EREN CANDAN Médecine Générale 69 Rue du Général de Gaulle à BART

Dr Aurélie FEVE Médecine Générale Médecin remplaçant

Dr Marie-Claire FORET- PRILLARD Médecine du Travail Ville de BESANCON

Dr Léon GIESKES Radiodiagnostic et imagerie Médicale Centre Hospitalier de MONTBELIARD

Dr Ouajih IDELCADI Chirurgie viscérale et digestive Hôpital Jean Minjoz à BESANCON

Dr Marine LEROUX Pédiatrie IME Château Galland à BESANCON

Dr Arman PARSAI Hôpital Jean Minjoz à BESANCON

Dr Céline RABBE Médecine Générale Médecin remplaçant

Dr Catherine SALVI DEFRASNE Médecine Générale 4 Route de Malpas à LES GRANGETTES

Dr Robert SATTLER Médecine Générale Clinique Laennec à MONTBELIARD

Dr Aurélie SCHOCH SAUVAGEOT Médecine Générale Médecin remplaçant Inscription au 06 août 2009 Dr Michael VARSORI Ophtalmologie Hôpital Jean Minjoz à BESANCON SEANCE DU 11 SEPTEMBRE 2009 Dr Elise VINCENT LECOINTRE Pédiatrie Hôpital Saint Jacques à BESANCON

Dr Céline PONCOT Médecine Générale 2 A Rue des Prés Chalots à ROCHE LEZ BEAUPRE

Dr André BOTNARU Chirurgie Urologique 11 Avenue Léon Blum à MONTBELIARD

Dr Rainer GIACOMELLI Neurochirurgie Clinique de MONTBELIARD

Dr Azzedine CHAOUI Médecine Générale Centre Hospitalier de PONTARLIER

Dr Sébastien AUBRY Radiodiagnostic et Imagerie Médicale Hôpital Jean Minjoz à BESANCON

Dr Jean BARIOD Médecine Générale - Gériatrie Centre de Soins Jacques Weinman à AVANNE AVENEY

Dr Jean-Louis BOISSELIER Médecine Générale Médecin remplaçant

Dr Benoît DEMOUGIN Médecine générale EHPAD Alexis Marquiset à MAMIROLLE

Dr Lilioara FERMUS Psychiatrie Association Hospitalière de F.C. Le Mittan de MONTBELIARD

Dr Alexandre GUIGNIER Pathologies cardio-vasculaires Hôpital Jean Minjoz à BESANCON

Dr Dominique LAMARQUE Maladies de l’Appareil Digestif Hôpital Jean Minjoz à BESANCON

Dr Bérengère VIVET-MANZON Néphrologie Hôpital Jean Minjoz à BESANCON

Dr Anne ZANETTA PANIS Médecine Générale Conseil Général du DOUBS

Dr André TUNDA Néphrologie Hôpital Saint Jacques à BESANCON

Dr Virgile LELU Médecine Générale Médecin remplaçant

Bienvenue à nos confrères qui ont choisi d’exercer dans le Doubs

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TABLEAU

SEANCE DU 16 OCTOBRE 2009 Dr Lucie THEURIET Pédiatrie Hôpital Saint Jacques à BESANCON

Dr Laurence ENOCH Pédiatrie Hôpital Saint Jacques à BESANCON

Dr Marie GRANGEON Médecine Générale Centre Hospitalier de PONTARLIER

Dr Valérie MARIN Biologie Médicale Laboratoires d’analyses - 4 Rue Courvoisier à BAUME LES DAMES

Dr Sébastien MERAUX Pédiatrie Polyclinique de Franche-Comté à BESANCON

Dr Monica MIRON GLIGA Psychiatrie Association Hospitalière de Franche-Comté Le Mittan de MONTBELIARD

Dr PETRARU RUSU Daniela Médecine Nucléaire Hôpital Jean Minjoz à BESANCON

Dr Clément PRATI Rhumatologie Hôpital Jean Minjoz à BESANCON

Dr Elodie VUILLAUME Médecine Générale Médecin remplaçant

Dr Luciana Luiza VANCU MORARU Neurologie Hôpital Jean Minjoz à BESANCON Inscription au 22 Octobre 2009 Dr Maud ZARDET Médecine Générale Médecin remplaçant Inscriptions au 31 Octobre 2009 Dr Fabrice LEUNG YAN CHEONG Gynécologie Obstétrique Centre Hospitalier de MONTBELIARD

Dr Julie MAURIN Psychiatrie Association Hospitalière de Franche-Comté Le Mittan de MONTBELIARD

Dr Benoît BARBIER-BRION Radiodiagnostic et Imagerie Médicale Hôpital Jean Minjoz à BESANCON

Dr Guillaume LASSERRE Chirurgie Générale Hôpital Jean Minjoz à BESANCON Dr Yannick BRUNIN Anesthésie Réanimation Hôpital Jean Minjoz à BESANCON

Dr Louis Antoine MOUCHEL Médecine Générale Médecin remplaçant

Dr Aurélien COUESMES Chirurgie Générale Hôpital Jean Minjoz à BESANCON

Dr Christophe LAVEAUX Chirurgie Générale Hôpital Saint Jacques à BESANCON

Dr Anne-Claire ORY SARTRAN FAURE Gynécologie Médicale Hôpital Saint-Jacques à BESANCON

Dr Olivier ROUSSEL Médecine Générale Médecin remplaçant

Dr Anne-Raphaelle SCHMIDT GUERRE Dermatologie Médecin remplaçant

Dr Aude DELVA Médecine Générale Médecin remplaçant

Dr Sonia HUARD Chirurgie Orthopédique et Traumatologie Hôpital Jean Minjoz à BESANCON

Dr Antoine SERRE Chirurgie Générale Hôpital Jean Minjoz à BESANCON

Dr Elodie CURLIER Médecine Interne Hôpital Jean Minjoz à BESANCON

Dr Cécile FERY DESCOTES GENON Médecine Interne Hôpital Jean Minjoz à BESANCON

Dr Séverine PENZ Dermatologie Hôpital Saint Jacques à BESANCON Inscription au 5 Novembre 2009 Dr Maud BRIOT ROUSSEL Médecine Générale Médecin remplaçant Inscription au 10 Novembre 2009 Dr Delphine GARNACHE CREUILLOT Médecine Générale Médecin remplaçant Inscription au 13 Novembre 2009 Dr Litale KLINGER Médecine Générale Collaboratrice Libérale du Dr Marie-Laure JEANNIN DECREUSE 19 Rue du Champ de Foire à ETALANS Inscription au 19 Novembre 2009 Dr Catherine BOULAY MARMIER Médecine Générale 23 av. de l’Ile de France à BESANCON

SEANCE DU 4 DECEMBRE 2009 Dr Cécile ADAMI Médecine Générale Hôpital Jean Minjoz à BESANCON

Dr Christian COFFE Biologie Médicale Établissement Français du Sang à BESANCON

Dr Grégory DELORME Chirurgie Générale Hôpital Saint Jacques à BESANCON

Dr Jérôme DI PAOLO Psychiatrie Hôpital Saint Jacques à BESANCON

Dr Catherine DODANE LEGRAND Psychiatrie Hôpital Saint Jacques à BESANCON

Dr Camille DURST Chirurgie Générale Hôpital Jean Minjoz à BESANCON

Dr Eléonore FANTON Médecine Générale Collaboratrice Libérale du Dr Gonzague BRUEY 12 Rue Ernest Nicolas à BAUME LES DAMES

Dr Nicolas GASSE Chirurgie Générale Hôpital Jean Minjoz à BESANCON

Dr Virginie GUIGUE Gynécologie Obstétrique Hôpital Saint-Jacques à BESANCON

Dr Angéline GUILLEMIN CHOPARD Anesthésie Réanimation Hôpital Jean Minjoz à BESANCON

Dr Elsa KALBACHER Oncologie option oncologie médicale Hôpital Jean Minjoz à BESANCON

Dr Andreea MARINESCU Psychiatrie Centre Hospitalier de PONTARLIER

Dr Anne-Sophie MEMBREY Médecine Générale Hôpital Jean Minjoz à BESANCON

Dr Marius MOLDOVAN Hôpital Jean Minjoz à BESANCON

Dr Iulian NEGREANU Chirurgie Infantile Hôpital Saint Jacques à BESANCON

Dr Yann NGUYEN HUU Chirurgie Générale Hôpital Saint Jacques à BESANCON

Dr Emmanuelle PENVEN Médecine du Travail Hôpital Saint Jacques à BESANCON

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TABLEAU

Dr Laure Estelle PILLER JEANDEY Médecine Générale Hôpital Jean Minjoz à BESANCON

Dr Romain VALFORT Psychiatrie Hôpital Saint Jacques à BESANCON

Dr Anne-Sophie VUITTON Gastro-entérologie et Hépatologie Hôpital Jean Minjoz à BESANCON

Dr Marie Céline HINTZY Chirurgie Urologique 33 Chemin des Tilleroyes à BESANCON Inscription au 10 décembre 2009 Dr Cyril CUCHE Médecine Générale Médecin remplaçant SEANCE DU 15 JANVIER 2010 Dr Blandine ALBY-LESPRELE Gastro-entérologie et Hépatologie Hopital Jean Minjoz à BESANCON

Dr Lenka BERNASKOVA Anesthésie Réanimation Centre Hospitalier de MONTBELIARD

Dr Pietro IOVENITTI Gynécologie Obstétrique Centre Hospitalier de PONTARLIER

Dr Aurélie LAPPRAND Médecine Générale Centre de Soins des Tilleroyes à BESANCON

Dr Romain LEVASSEUR Médecine Générale Médecin remplaçant

Dr Philippe MOSKOVTCHENKO Biologie Médicale Établissement Français du Sang à BESANCON

Dr David SZABO Gynécologie-Obstétrique Centre Hospitalier de PONTARLIER

Dr Emil TERZIANOV Oto-Rhino Laryngologie Médecin remplaçant

Dr Laure Helena TUTELEA Pédiatrie Centre Hospitalier de PONTARLIER Inscription au 03 Février 2009 Dr Adeline FEUVRIER Médecine Générale Collaboratrice Libérale des Drs SOLMON et GUIGNARD 16 Avenue Leclerc à MAICHE SEANCE DU 5 MARS 2010 Dr Nicolas BECOULET Médecine Générale Hôpital Jean Minjoz à BESANCON

Dr Patrick LESPARRE Médecine Générale Médecin retraité

Dr Marc PEPIN Médecine Générale Médecin remplaçant

Dr Juliette PIARD Génétique Médicale Hôpital Saint Jacques à BESANCON

Dr Lucia Micadora POP Pédiatrie Centre Hospitalier de PONTARLIER

Dr Patrice RIGAUD Chirurgie Urologique Centre Hospitalier de PONTARLIER

Dr Alexandra SOUFI Cardiologie et maladies cardio-vasculaires Médecin remplaçant Dr Jean WOLFARTH Médecine Générale Médecin remplaçant

Dr Sorina PACIOANI FLEISCHER Oto-Rhino Laryngologie Médecin remplaçant

Dr Michel TISSOT Anesthésie Réanimation Hôpital Jean Minjoz à BESANCON

Médecins Radiés Dr Madeleine BERNARD FILET, le 5 mars 2010 Dr Kabalan BOULOS, le 2 juillet 2009 Dr Daniel CEUCA, le 5 mars 2010 Dr Tri DANG DUC, le 5 mars 2010

Dr Anne LEFEVRE POISSONNIER, le 11 septembre 2009 Dr Sacha NUSYNOWICZ, le 2 juillet 2009 Dr Peggy TEMAM NUSYNOWICZ, le 2 juillet 2009

Médecins ayant cessé leur activité professionnelle Dr Martine BERGER, le 1er Juillet 2009 Elle exerçait en qualité de Gynécologue Médicale au 37 Rue des Alliés à MONTBELIARD Dr Martine BULTOT, le 1er Juillet 2009 Elle exerçait en qualité de Médecin Généraliste au 23 Avenue de l’Ile de France à BESANCON Dr Edith HENRY GIRARD, le 1er Juillet 2009 Elle exerçait en qualité de Médecine Généraliste en Cabinet Libéral à POUILLEY LES VIGNES Dr Jean-Claude CARDOT, le 31 août 2009 Il exerçait en qualité de chef de service de médecine nucléaire au CHU de BESANCON

Dr Alain DEPIERRE, le 1er Septembre 2009 Il exerçait en qualité de chef de service de pneumologie au CHU de BESANCON Dr Jean-Pierre BASSAND, le 1er Septembre 2009 Il exerçait en qualité de chef de service de cardiologie au CHU de BESANCON Dr Jean-Louis DUPOND, le 1er septembre 2009 Il exerçait en qualité de chef de service de médecine interne au CHU de BESANCON Dr Francine BERNARD, le 1er Octobre 2009 Elle exerçait en qualité d’anatomo-pathologiste au Centre Hospitalier de MONTBELIARD

16

TABLEAU

Dr Laurent CHUPIN, le 1er Octobre 2009 Il a exercé en qualité de gynécologue-obstétricien au sein de la Clinique LUCINE - 11 Rue de la Mairie à AUDINCOURT Dr Pierre MOUSSIER, le 1er Octobre 2009 Il a exercé en qualité de médecin généraliste en cabinet privé dans le Doubs, le Jura et le Vaucluse Dr Jeannine JASKULSKI GHACHA, le 1er Novembre 2009 Elle exerçait en qualité de médecin qualifié en médecine générale à l’Espace d’Action Médico-Sociale de MONTBELIARD Dr Colette KOHN, le 1er Décembre 2009 Elle a exercé en qualité de médecin psychiatre au 15 rue de la Mouillère à BESANCON Dr Yves Marie GARESSUS, le 31 Décembre 2009 Il exerçait en qualité de biologiste au sein d’un Laboratoire de Biologie Médicale - 11 Rue Pierre Toussaint à MONTBELIARD Dr Françoise GAYET, le 31 Décembre 2009 Elle exerçait en qualité de médecin généraliste au 23 Avenue de l’Ile de France à BESANCON Dr Annie DURRAFOURG, le 31 Décembre 2009 Elle exerçait en qualité de médecin du travail à l’AST 25 – 5A, rue Victor Sellier à BESANCON Dr Armelle BICHON, le 1er août 2009 Il exerçait en qualité de médecin spécialiste en Médecine du Travail au sein de la Mutualité Sociale Agricole du DOUBS

Dr Jean Philippe MIGUET, le 1er Septembre 2009 Il exerçait en qualité de chef de service des Maladies de l’Appareil Digestif à l’Hôpital Jean Minjoz à BESANCON Dr Jean ABBOUD, le 31 décembre 2009 Il exerçait en qualité de médecin généraliste au 43 Rue du Chasnot à BESANCON Dr Gérard LEVIEUX, le 31 Décembre 2009 Il exerçait en qualité de médecin généraliste au 11, rue du Château à MONTBELIARD Dr Philippe THIEBLEMONT, le 31 Décembre 2009 Il exerçait en qualité de médecin généraliste au 19, rue du Cdt Rolland à HERIMONCOURT Dr Françoise DUFAY, le 31 décembre 2009 Elle a exercé en qualité de médecin psychiatre au 22 rue Charles Goguel à MONTBELIARD et à l’Hopital Saint-Jacques à BESANCON Dr Jean-Jacques TAVERNIER, le 1ER avril 2010 Il exerçait en qualité de médecin généraliste au 1 rue Proudhon à VALENTIGNEY Dr William ETIENNE, le 1ER Avril 2010 Il exerçait en qualité de médecin du rravail au sein de l’’entreprise des Automobiles Peugeot à SOCHAUX

Médecins ayant quitté le département du Doubs Dr AB DER HALDEN Maxime ⇒ TARN Dr ADLOFF Michel ⇒ MARTINIQUE Dr BAUDRY Gérald ⇒ JURA Dr BERTHET BONNIAUD Véronique ⇒ COTE D’OR Dr BLANCHET Nicolas ⇒ HAUTE SAVOIE Dr BOILLON Jacky ⇒ Liste Spéciale Dr BOISSELIER Jean Louis ⇒ HAUTE SAONE Dr BURROUGHS David ⇒ CHARENTE Dr CRABBÉ Caroline ⇒ CALVADOS Dr CREVAT Philippe ⇒ JURA Dr DELLIS Xavier ⇒ GUADELOUPE Dr DIACONU Mihaela Cristiana ⇒ BAS RHIN Dr DIDIER Capucine ⇒ BAS RHIN Dr DOBRIN Anca ⇒ HAUTS DE SEINE Dr AB DER HALDEN Gwénola ⇒ TARN Dr DUROY Elise ⇒ HAUTE SAONE Dr GIBELLINI Lydia ⇒ HAUTE SAONE Dr GLASSON BRUN Cybèle ⇒ HAUT RHIN Dr GUSEIBAT Mohammed ⇒ MAYENNE Dr HAFSAOUI Chafika ⇒ HAUTE SAVOIE Dr D’HAUTEFFEUILLE Monique ⇒ RHONE Dr HIELEN Claudine ⇒ HAUT RHIN Dr JARDOT Bénédicte ⇒ TERRITOIRE DE BELFORT Dr JUILLET ANDREU Christiane ⇒ COTE D’OR

Dr KLEIN Aurélie ⇒ SEINES MARITIMES Dr L’KAISSI Mohamed ⇒ HERAULT Dr LE DU Katell ⇒ SARTHE Dr LEC Gilles ⇒ HAUTE SAONE Dr LEKEUFACK Jean ⇒ Liste Spéciale Dr LOOCK Pierre Yves ⇒ VAR Dr MARQUISET Delphine ⇒ HAUT RHIN Dr MERESSE Thomas ⇒ HAUTE GARONNE Dr MICHALAKIS Démosthène ⇒ PYRENEES ORIENTALES Dr MIDEZ Philippe ⇒ JURA Dr MORATI Pierre ⇒ HAUTE SAVOIE Dr OETTINGER DUTHEIL Joanna ⇒ JURA Dr PAGE MICHALAKIS Emmanuelle ⇒ PYRENEES ORIENTALES Dr PASCOA Joacquim ⇒ JURA Dr PETITJEAN Pierre ⇒ HAUTE SAONE Dr PISOLA Damiano ⇒ MAINE ET LOIRE Dr RAGUIN Annie ⇒ VOSGES Dr SIBOLD Geneviève ⇒ HAUT RHIN Dr SIGILLO JENDOUBI Karine ⇒ HAUTE SAONE Dr STREIT Marius ⇒ BAS RHIN Dr SUSSMUTH Kurt Michael ⇒ TERRITOIRE DE BELFORT Dr TOCHEV Ventzislav ⇒ AIN Dr VANDEWALLE DELLIS Rachel ⇒ GUADELOUPE

17

TABLEAU

Médecins décédés

Dr BOURGEOIS Noëlle, le 02 Novembre 2009 Il avait exercé en qualité de médecin spécialiste en Dermatologie Vénéréologie ; il avait été inscrit à notre tableau en qualité de médecin retraité le 07 Février 1997 Dr BUGNON Claude, le 26 Août 2009 Il avait exercé en qualité de Chef du service de Cytologie Cytogénétique du CHU Jean Minjoz jusqu’en 1992 Dr BUTTERLIN Louis, le 03 Novembre 2009 Il avait exercé en qualité de médecin généraliste en cabinet libéral à BAUME LES DAMES Dr CHAKER Rachid , le 14 août 2009 Il exerçait en qualité de Praticien Contractuel au Centre Hospitalier de PONTARLIER Dr GIGAULT DE LA BEDOLLIERE Augustin, le 17 Novembre 2009 Il exerçait en qualité de médecin généraliste 120 Rue de Belfort à BESANCON Dr GUILLAUME Jean, le 04 Juillet 2009 Il avait exercé en qualité de médecin spécialiste en Radiologie Diagnostic en Cabinet Libéral 27 Rue Megevand à BESANCON

Dr LABORDERIE Adrien, le 13 Février 2010 Il exerçait en qualité de médecin spécialiste en Médecine Générale au sein de SOS MEDECINS 20 Avenue de l’Ile de France à BESANCON Pr. LAUGIER Paul, le 06 Septembre 2009 Il avait exercé en qualité de Professeur des Universités, Chef du service de Dermatologie, Vénéréologie au CHU Jean Minjoz Dr LECONTE DES FLORIS Robert, le 25 Octobre 2009 Il avait exercé en qualité de Médecin spécialiste en Cardiologie et Maladies Vasculaires à l’Hôpital Saint Jacques jusqu’en Septembre 1989 Dr TOITOT Jean-François, le 23 Juillet 2009 Il avait exercé en qualité de médecin qualifié en médecine générale en cabinet libéral 8 Bis, Avenue Léo Lagrange à BESANCON Dr WAGNER Hugo Mathias, le 26 Juillet 2010 Il exerçait en qualité de médecin remplaçant spécialiste en Anesthésie Réanimation. Dr ZABOS STIUBEI Izabela, le 06 Octobre 2009 Il exerçait en qualité de médecin spécialiste en Médecine Interne au Centre de Soins des Tilleroyes à BESANCON

Installations en Médecine Libérale Dr Nathalie BELOT ARVIS Médecine Générale Collaboratrice Libérale des Drs ROCH et MAGNIN 42, rue de Vesoul 25000 BESANCON Tel. : 03.81.50.24.24 Dr André BOTNARU Chirurgie Urologique Clinique de MONTBELIARD 11, avenue Léon Blum 25200 MONTBELIARD Tel. : 03.81.32.52.52.

Dr Catherine BOULAY MARMIER Médecine Générale Successeur du Dr Françoise GAYET Associée des Drs MOUGIN et POLY LABORDERIE 23, avenue de l’Ile de France 25000 BESANCON Tel. : 03.81.52.22.16. Dr Emmanuelle BOUVERET Pathologie Cardio-Vasculaires Collaboratrice Libérale du Dr François BARTHES 13, rue Arthur Bourdin 25300 PONTARLIER Tel. : 03.81.46.89.49.

Dr Elisabeth COLIN Médecine Générale Successeur du Dr Gérard LEVIEUX 11, rue du Château 25200 MONTBELIARD Tel. : 03.81.91.20.00. Dr Jean Baptiste CURÉ Médecine Générale Société Civile Professionnelle CURE – PONCOT Espace Médical de Roche 2, rue des Prés Chalots 25220 ROCHE LEZ BEAUPRE Tel. : 03.81.55.49.25.

A nos confrères qui nous ont quittés, Toute notre gratitude et nos remerciements pour le savoir, le savoir faire et le dévouement

dont ils ont fait preuve tout au long de leur vie professionnelle.

18

TABLEAU

Installations en Médecine Libérale

Dr Funda EREN CANDAN Médecine Générale Collaboratrice Libérale des Drs PETITE et MARTIN PETITE 69 Rue du Général De Gaulle 25420 BART Tél. : 03.81.90.30.77. Dr Eléonore FANTON Médecine Générale Collaboratrice Libérale du Dr Gonzague BRUEY 12 Rue Ernest Nicolas 25110 BAUME LES DAMES Tél. : 03.81.84.03.36. Dr Adeline FEUVRIER Médecine Générale Société Civile Professionnelle des Drs SOLMON – GUIGNARD et FEUVRIER 16, avenue Leclerc 25120 MAICHE Tél. : 03.81.64.06.09. Dr David GALLINET Chirurgie Orthopédique et Traumatologie 33, chemin des Tilleroyes 25000 BESANCON Tél. : 03.81.47.21.45 Dr Philippe GENTNER Médecine Générale 4, rue d’Artois 25000 BESANCON Tél. : 03.81.52.20.52. Dr Rainer GIACOMELLI Neurochirurgie Clinique de MONTBELIARD 11, avenue Léon Blum 25200 MONTBELIARD Tél. : 03.81.32.52.52. Dr Léon GIESKES Radiodiagnostic et Imagerie Médicale Associé du Dr Maurice TRUCHOT Clinique de MONTBELIARD 11, avenue Léon Blum 25200 – MONTBELIARD Tél. 03.81.32.52.52.

Dr Ewa GLEJZER Radiodiagnostic et Imagerie Médicale SELARL du HAUT-DOUBS 12, rue Fontaine l’Epine 25500 MORTEAU Tél. : 03.81.67.34.25. Dr Marie-Céline HINTZY Chirurgie Urologique Société Civile Professionnelle des Drs DARCQ, HENRY, HINTZY et LECUYER 33, chemin des Tilleroyes 25000 BESANCON Tél. : 03.81.47.21.21. Dr Litale KLINGER Médecine Générale Collaboratrice Libérale du Dr Marie-Laure JEANNIN DECREUSE 19, rue du Champ de Foire 25580 ETALANS Tél. : 03.81.59.27.57 Dr Lionel KOENIG Médecine Générale Successeur du Dr TOMAS Associé du Dr MONGENOT 51, rue Gustave Courbet 25200 MONTBELIARD Tél. : 03.81.91.44.10. Dr Sébastien MERAUX Pédiatre Associé des Drs BOCQUET et PARATTE Polyclinique de Franche-Comté 1, rue Rodin 25000 BESANCON Tél. 03.81.51.97.00 Dr Romain MONTARD Ophtalmologie Associé du Dr Boris CLEMENT 4, rue Rodin 25000 BESANCON Tél. 03.8151.34.70 Dr Plamen PETKOV Pédiatrie Clinique de MONTBELIARD 11 Avenue Léon Blum 25200 - MONTBELIARD Tél. 03.81.32.52.52.

Dr Marlène POLY LABORDERIE Médecine Générale Successeur du Dr Martine BULTOT Associée des Drs MOUGIN et BOULAY MARMIER 23, avenue de l’Ile de France 25000 BESANCON Tél. : 03.81.52.22.16 Dr Céline PONCOT Médecine Générale Société Civile Professionnelle CURE – PONCOT Espace Médical de Roche 2, rue des Prés Chalots 25220 ROCHE LEZ BEAUPRE Tél. : 03.81.55.49.25 Dr Catherine SALVI DEFRASNE Médecine Générale 4 Route de Malpas 25160 – LES GRANGETTES Tél. : 03.81.69.32.55. Dr Nadine SAULNIER Médecine Générale Associée des Drs GUYON et KLABA 1 Rue Cart Broumet 25240 - MOUTHE Tél. : 03.81.69.86.10 Dr Bertrand STUDER Médecine Générale Associé du Dr Sylvie JOLY VAGNEUX 6, rue Pasteur 25320 MONTFERRAND LE CHATEAU Tél. : 03.81.51.01.32. Dr Julie TOLO Médecine Générale Successeur du Dr Jean François TOITOT 8 bis, Avenue Léo Lagrange 25000 BESANCON Tél. : 03.81.80.48.08 Dr Christelle VIROT BOUVERET Pédiatrie Associée du Dr Anne Claude RIGOLOT 3, rue Madeleine Brès 25000 - BESANCON Tél. : 03.81.53.40.44.

Installations en cours Dr Philippe VACHET Psychiatre- Pédopsychiatre 2, rue Armand Bloch 25200 MONTBELIARD Tel. : 03.81.32.16.44.

Dr Aurélie FEVE Médecine Générale Associée des Drs BARTIER et SIRHENRY 6, Grande Rue 25170 RECOLOGNE Tel. : /

Dr Jean-Daniel HEITZMANN Médecine Générale 3, rue Derrière l’Eglise 255113 SAINTE-MARIE Tel. : 03.81.96.59.33.

19

TABLEAU

Liste des Remplaçants en Médecine Générale

NOM Prénom Licence/ Inscription

Téléphone Secteur d’activités ou Adresse mail

ARISKINA Elena Inscription 25 06.84.23.52.31 AUBRY VILLAIN Maud Inscription 25 06.48.71.94.80. AUZAS Olivier Inscription 25 06.74.73.17.78 BALLIOT Catherine Inscription 25 06.80.04.46.16 BASTIAN Thierry Inscription 25 06.10.85.01.33 BELOT ARVIS Nathalie Inscription 25 06.83.26.60.97 Besançon et environs BEURTHERET Sophie Inscription 25 06.60.87.10.11 BIER Vincent Inscription 25 06.85.01.26.59 BILLOD HADANA Stéphanie Licence 25 06.89.37.33.62 BOCCARA WEBER Lisa Licence 25 06.84.23.52.31 BOISSENET NEHLIG Nathalie Inscription 25 06.81.27.75.76 Secteur de Montbéliard BONNET PONCET Chloé Licence 25 06.61.23.22.78 BRALET Claire Inscription 25 06.22.01.41.21 / 03.81.87.69.48 Besançon et dans un rayon de 30 kms EREN CANDAN Funda Inscription 25 03.81.35.03.37 CLEMENT Emilie Licence 25 06.73.57.03.41 / 03.81.93.48.41 COLIN Elisabeth Inscription 25 06.81.35.24.67 / 03.81.94.65.87 Secteur de Montbéliard uniquement COLOMINA Sylvain Inscription 25 06.77.03.30.57 CORNUT Gilles Inscription 25 06.76.07.66.94 / 03.81.51.25.21 CUCHE Cyril Inscription 25 06.87.23.97.38 CURE Jean-Baptiste Inscription 25 06.62.27.59.09 D’ANTERROCHES Alexis Inscription 25 06.08.57.55.32 DUBIEZ Marie Inscription 25 06.64.47.89.39 EYGONNET Frédérique Inscription 25 06.76.31.08.14 ESTIENNEY Aurélie Inscription 25 06.11.17.59.14 EVRARD Philippe Inscription 25 03.81.51.19.40 FANTON Eléonore Inscription 25 06.64.13.28.90 FIRMIN Sylvain Licence 51 03.26.22.68.68 / 06.03.40.77.06 GANASSA Jérôme Inscription 67 06.99.95.48.34 De préférence hors vacances scolaires GHARET Nadia Inscription 90 06.88.36.20.98 etoilant@hotmail.frkms autour de GARNACHE CREUILLOT Delphine Inscription 25 06.86.03.87.65

GENTNER Philippe Inscription 25 06.86.97.82.71 / 03.81.56.79.29

GIBOUDOT Lorane Licence 25 06.74.11.66.58

GODARD Delphine Licence 25 06.83.16.93.96

GONIN Nadège Inscription 73 06.62.33.91.59 Région Pontarlier

GUYON Bastien Licence 69 06.68.22.07.03

HAREL Mathieu Licence 25 06.64.93.46.12.

HEITZMANN Jean-Daniel Inscription 25 06.63.71.21.13

HUMBERT Gaëlle Licence 25 06.78.45.83.59

KLOPPENSTEIN Christian Inscription 25 03.81.95.47.83

KURY Nicolas Inscription 25 03.81.83.20.91 / 06.70.03.26.66 Besançon – Pontarlier et ses environs

LELU Virgile Inscription 25 06.78.25.15.04

LEUCI HUBERMANN Viviana Inscription 25 06.99.55.37.98

LEVASSEUR Romain Inscription 25 06.78.43.62.83.

Afin de faciliter vos recherches, les praticiens nouvellement inscrits figurent en fin de la présente liste

20

TABLEAU

Liste des Remplaçants en Médecine Générale

NOM Prénom Licence/ Inscription

Téléphone Secteur d’activités ou Adresse mail

MACHEREL Gérald Inscription 25 06.64.03.11.75 Site Montbéliard - Hors vacances scolaires

MARTEL PAQUIERS Adeline Licence 25 06.07.91.84.85 / 03.81.56.84.45

MARSIGNY Philippe Inscription 25 06.80.99.33.74

MAUVAIS Anaïs Licence 25 06.81.85.41.19

MESSELOT Valérie Inscription 25 06.85.87.18.07

MOUSSATA BELLALI Malika Inscription 25 06.60.22.72.60

MURATI Anne-Cécile Inscription 25 06.07.97.99.10 Besançon et ses environs

NOIROT Laurent Inscription 25 06.30.78.37.51

PARREAU Sandrine Inscription 90 06.73.35.30.89 Secteur Montbéliard uniquement

PARCELIER François Inscription 25 06.62.50.36.00

PATOZ Julien Licence 25 06.79.98.66.04

PAVOT BOURGEOIS Geneviève Licence 25 03.81.46.41.88

PERNOT Corinne Inscription 25 06.33.32.20.08

PONCOT Céline Inscription 25 06.83.78.70.26 Besançon et périphérie

RABBÉ Céline Inscription 25 06.74.68.58.72

RAMPONT Michel Inscription 25 03.81.30.97.15 / 06.74.46.67.83

RAVEOJOANA Dira Licence 25 06.85.37.28.63

ROSE Mélaine Licence 25 06.32.90.56.16 meulaine@yahoo.fr

SALVI DEFRASNE Catherine Inscription 25 06.82.04.80.40 Secteur Pontarlier - Mouthe

SCHNEITER Alexandre Inscription 25 03.81.50.47.12

SIGILLO JEANDOUBI Karine Inscription 25 06.66.83.03.35

SIZUN Ronan Licence 25 06.83.29.12.88

TON THAT Aude Inscription 25 06.09.62.35.18

TRAVAILLOT Anne Inscription 25 06.79.01.85.23 Besançon et dans un rayon de 15 kms

TURAN Jacques Inscription 70 06.77.81.39.93

VERDOT Hélène Inscription 25 06.88.77.05.72 / 03.81.87.62.35

WOLFARTH Jean Inscription 25 06.81.68.08.03

ZARDET Maud Inscription 25 06.62.03.37.30

BEL KAMEL Oualid Licence 25 06.15.66.07.41

DUFFAIT Yves Licence 25 06.70.39.22.11

MAGNIN FEYSOT Laure Licence 25 06.86.18.77.54

MOUCHEL Louis Antoine Inscription 25 06.71.11.30.45

VUILLAUME Elodie Inscription 25 06.64.98.18.09

BRIOT ROUSSEL Maud Inscription 25 06.86.95.69.00

LESOURD Isabelle Licence 25 06.83.47.62.28

ROUSSEL Olivier Inscription 25 06.82.58.84.34

BRUCHON Samuel Licence 25 06.88.70.85.84

GRIFFOND Vincent Licence 25 06.87.21.80.06 / 03.81.48.06.77

CHARDON SUSBIELLES Alexandra Inscription 25 06.67.41.78.51

PETIT Bénédicte Licence 69 06.33.44.33.34

CAIREY REMONNAY Cécile Licence 25 06.89.28.08.63

VIEIRA Fanny Licence 25 06.07.82.72.97

CHASSIER Héloïse Licence 25 06.87.47.90.89

RUBAGOTTI Sophie Licence 25 06.72.38.78.98 / 03.81.85.07.48

RABUT Olivia Licence 25 06.61.87.70.59

MAITRE Audrey Licence 25 06.67.18.83.29

AMMARI YOUALA Samira Licence 25 06.27.77.02.05

RABOLIN Elisabeth Inscription 25 06.82.47.46.10

21

TABLEAU

Liste des Remplaçants en Médecine Générale

NOM - Prénom Licence/ Inscription

Téléphone Secteur d’activités ou Adresse mail

DE VREGILLE Jacques Inscription 25 06.80.23.40.45

THIBAUD Denis Licence 25 06.80.95.60.12

RATTE Cécile Licence 25 06.71.59.59.82 / 03.81.39.12.52

GILLET Guillaume Licence 90 06.62.25.66.63

KLINGER Litale Inscription 25 06.83.03.02.77

PERRY Héloïse Licence 25 06.14.05.02.22

CHOPARD dit JEAN Aude Licence 25 06.70.12.46.13

BOUILLET Samuel Licence 25 06.89.34.33.74

VASILESCU UNGUREANU Codruta Inscription 25 06.50.97.42.22 / 03.81.50.40.39

ROGNON Marie Licence 25 06.88.06.91.24

DUCHEZEAU Sophie Licence 25 06.28.02.47.67

SAUREL Anton Licence 25 06.77.63.13.71

SCHIRLIN Maud Licence 25 06.76.12.58.71

JUNGO Tiffany Licence 25 06.79.62.63.92

MALPICA Johann Licence 25 03.63.18.60.91

MOREL Laetitia Licence 25 06.81.38.34.44

THOMAS Hélène Licence 25 06.68.14.04.25

OVTCHAROFF Boris Licence 25 06.33.65.29.95 / 03.81.62.02.14

HOUBERDON Bernard Inscription 90 06.08.85.67.25 bernard.ouberdon@wanadoo.fr

VIGNOLA Elodie Licence 25 06.09.81.78.17

BOURGEOIS Laurène Licence 25 06.07.69.01.58

MARECHAL Florence Licence 25 06.76.21.71.77

CHAPELLE Elisabeth Licence 25 06.62.53.40.14

LORDIER Matthias Licence 25 06.61.86.64.51

GEHIN Marie Licence 25 06.82.87.06.35

JEANPETIT Raphaëlle Licence 25 06.77.11.86.58

OUDOT Emilie Licence 25 06.81.68.72.59

TERRIN Amélie Licence 25 06.85.82.58.70 Disponible à partir de novembre 2010

SEITZ Céline Licence 25 06.16.12.31.87

POURCELOT MONTCHANIN Julie Licence 25 06.89.29.91.39

RODRIGUEZ Thomas Licence 25 06.09.71.63.99

BONNET Adeline Licence 25 06.82.21.64.51

MESLI Inès Licence 25 06.18.29.52.98

MARCHETTI Laurianne Licence 25 06.86.79.31.10

COPPI Stéphane Licence 25 06.62.47.20.94

PAGETTI Séverine Licence 25 06.64.97.63.55

GLASSON BENDIFALLAH Pascale Licence 25 06.37.05.13.16 caloubendi@hotmail.fr

REBIERE PUTOT Séverine Licence 25 06.87.26.73.09 sevr@hotmail.fr

GROFFAL Nicolas Licence 25 06.86.91.56.94

SMOUTS Carole Licence 25 06.87.56.40.77

DETOUILLON Clémentine Licence 25 06.83.08.99.51

LAGNIEN GAUME Virginie Licence 25 06.84.38.19.04

PETIGNY Séverine Licence 25 06.33.21.49.91

CROITORU AJOUX Ana-Maria Licence 25 06.99.48.64.92

DURAND Claire Licence 25 06.87.54.80.37

VILLARD Claire-Sophie Licence 25 06.07.77.24.86

ARDIET Gilles Licence 25 06.81.35.40.57

LESAINT Caroline Inscription 25 06.82.77.23.71

22

TABLEAU

Liste des Remplaçants en Spécialité

NOM - Prénom Licence / Inscription

Téléphone Spécialité

AUBERT Edouard Licence 25 06.79.04.82.54 Anesthésie Réanimation

BARROT Loïc Licence 25 06.89.85.07.92 Anesthésie Réanimation

BELIN Nicolas Licence 25 06.73.57.34.14 Anesthésie Réanimation

BELON François Licence 25 frebelon@voila.fr Anesthésie Réanimation

FANARA Benoît Licence 25 06.72.07.54.82 Anesthésie Réanimation

FLICOTEAUX Guillaume Licence 25 06.76.97.54.95 Anesthésie Réanimation

MOUSSARD Matthieu Licence 25 06.07.82.00.46 Anesthésie Réanimation

PONSONNARD Sébastien Licence 25 06.17.70.47.34 Anesthésie Réanimation

RAOUDI Bocassem Licence 25 06.43.09.11.56 Anesthésie Réanimation

IDER Omar Licence 25 06.69.53.52.12 Cardiologie

LUPORSI Paul Licence 25 06.88.53.09.97 Cardiologie et Maladies Cardio-vasculaires

MOREL Mathilde Licence 25 06.31.13.16.98 Cardiologie et Maladies Cardio-vasculaires

SOUFI Alexandra Inscription 25 06.85.18.13.37 Cardiologie et Maladies cardio-vasculaires

COLLIN Marie Licence 25 06.32.95.96.27 Chirurgie Générale

TERKI HASSAINE Mehdi Licence 25 06.77.15.68.39 Chirurgie Générale

ADAM Antoine Licence 25 06.84.21.98.40. Chirurgie Générale à orientation Chirurgie Orthopédique

ZAPPATERA Thomas Licence 25 06.79.68.71.69 Chirurgie Générale à orientation Chirurgie Orthopédique

LILLAZ Julien Licence 25 06.45.58.49.31 Chirurgie Urologique

SCHMIDT GUERRE Anne-Raphaelle Inscription 25 06.84.63.21.71 Dermatologie et Vénéréologie

MOUGEL François Licence 25 06.89.63.35.11 Endocrinologie et Métabolismes

PERSONENI Estelle Licence 25 06.33.30.88.58 Endocrinologie et Métabolismes

ECKMAN Astrid Licence 25 06.13.79.55.03 Gynécologie Obstétrique

MANGIN Marion Licence 25 06.08.50.95.03 Gynécologie Obstétrique

MONTINI Florent Licence 25 06.18.38.46.00 Néphrologie

ABOUAF Lucie Licence 25 06.20.78.86.20 Ophtalmologie

AMANA Danielle Licence 25 03.81.80.30.89 Ophtalmologie

FEBVRE Romain Licence 25 06.63.72.63.67 Ophtalmologie

PICOT Caroline Licence 25 06.61.17.79.46 Ophtalmologie

SAHLER Jérémie Licence 25 06.75.08.78.68 Ophtalmologie

BEIGNIER Baptiste Marcel Licence 25 06.71.88.14.55 Oto-rhino Laryngologie et Chirurgie Cervico Faciale

SCHMITT Benjamin Licence 25 06.32.75.70.21 Oto-rhino Laryngologie et Chirurgie Cervico Faciale

COSSART Annabelle Licence 25 06.81.63.67.97 Pédiatrie

HOUETO Nellie Mojisola Licence 25 06.89.13.33.13 Pédiatrie

JANNEL Claire Licence 25 06.87.06.55.85 Pédiatrie

LELIEVRE Nathalie Licence 25 06.30.25.41.19 Pédiatrie

DANKAR BAIDA Mayssoun Inscription 25 06.88.26.27.55. Pédiatrie

CARPENTIER Joffrey Licence 25 06.37.83.18.91 Psychiatrie

MARTZLOFF Anne Licence 25 06.21.80.02.09 Psychiatrie

TROSSAT Valérian Licence 25 06.78.23.64.03 Psychiatrie

CALZOLARI Laura Licence 25 06.20.01.25.70 Radiodiagnostic et Imagerie Médicale

DIETSCH Emmanuel Licence 25 06.08.42.70.27 Radiodiagnostic et Imagerie Médicale

MOULIN Véronique Licence 25 06.62.00.17.28 Radiodiagnostic et Imagerie Médicale

PERONI Anne Licence 25 06.62.76.31.90 Radiodiagnostic et Imagerie Médicale

RISSON Jean-Romain Licence 25 06.50.81.39.95 Radiodiagnostic et Imagerie Médicale

CAEL Sylvia Licence 25 06.24.68.25.75 Rééducation et Réadaptation Fonctionnelle

Déclaration d’incident à remplir, puis à renvoyer, pour chaque incident que vous souhaitez porter à la connaissance de votre conseil départemental de l’Ordre.

Événement survenu le :L M M J V S D _____ /_____ / 200_____ , à ________ heures.

Cachet et signature (à défaut no d’identification ordinal) :

Observatoire pour la sécurité des médecins : recensement national des incidentsLe Conseil national a mis en place l’Observatoire de la sécurité des médecins, afin d’assurerun suivi de l’insécurité à laquelle les médecins sont exposés dans leur exercice professionnel.

Les informations fournies ne feront l’objet d’aucune autre exploitation que celles permettant une meilleure connaissance des problèmes de sécurité liés à l’exercice de la médecine. Conformément à la loi, vous avez un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant que vous pouvez exercer en vous adressant à votre conseil départemental.

IdentIfIcatIOn du cOnseIl départemental

Vous êtes médecin spécialiste en __________________________________________(à compléter)

Vous êtes une femme un homme

Qui est la victime de l’incident ?Vous-même

Un collaborateur

Autre (à préciser)__________________________________

Qui est l’agresseur ?Patient

Personne accompagnant le patient

Autre (à préciser)__________________________________

A-t-il utilisé une arme ? (Préciser le type d’arme) ________

_________________________________________________

Quel est le motif de l’incident ?Un reproche relatif à une prise en charge

Un temps d’attente jugé excessif

Un refus de prescription (médicament, arrêt de travail…)

Le vol

Autre (à préciser)__________________________________

_________________________________________________

Pas de motif particulier

atteinte aux biensVol

Objet du vol : _____________________________________

Vol avec effraction

Acte de vandalisme

Autre (à préciser)__________________________________

_________________________________________________

atteinte aux personnesInjures ou menaces

Coups et blessures volontaires

Intrusion dans le cabinet

Autre (à préciser)__________________________________

_________________________________________________

cet incident a eu lieu…• Dans le cadre d’un exercice de médecine de ville

Au cabinet

Ailleurs (à préciser)_________________________________

__ _______________________________________________

• Dans le cadre d’une activité en établissement de soins

Établissement public Établissement privé Dans un service d’urgence

Ailleurs (à préciser)_________________________________

_________________________________________________

• Dans le cadre d’un service de médecine de prévention ou de contrôle

À préciser :_______________________________________

_________________________________________________

À la suite de cet incident, vous avez :Déposé une plainte

Déposé une main courante

cet incident a-t-il occasionné une interruption de travail ?Oui : (indiquer le nombre de jours)________________________________

Non

disposez-vous d’un secrétariat, d’un accueil ou d’un service de réception ?Oui

Non

l’incident a eu lieu…En milieu rural

En milieu urbain, en centre ville

En milieu urbain, en banlieue

Déclaration d’incident remplie le _____ / _____ / 201 _____

Je désire rencontrer un conseiller départemental