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SOMMAIRE DES MEMOIRES
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1977
1977-1978
1978-1979
1979-1980
1980-1981
1981-1982
1982-1983
1983-1984
1984-1985
1985-1986
1986-1987
1987-1988
1988-1989
1989-1990
1990-1991
1991-1992
1992-1993
1993-1994
1994-1995
1995-1996
1996-1997
1997-1998
1998-1999
1999-2000
2000-2001
2001-2002
2002-2003
2003-2004
2004-2005
2005-2006
2006-2007
2007-2008
2008-2009
2009-2010
2010-2011
2011-2012
2012-2013
2013-2014
2014-2015
2015-2016
2016-2017
2017-2018
2
TITRE DU MÉMOIRE ANNEE N°
Promotion 2017-2018
La télémédecine vectrice de nouveaux risques et source de nouvelles responsabilités 2018 852
Les problématiques liées à l'assurance responsabilité civile des entreprises françaises qui exportent leurs produits et/ou des prestations de service aux USA /CANADA
2018 851
Limites et marges d'expansion d'un programme d'assurance RC du commissionnaire de transport 2018 850
La responsabilité professionnelle des chirurgiens-dentistes libéraux 2018 849
Les impacts du RGPD sur le courtage en assurance en ligne 2018 848
L'avenir des assurances à travers le système de la Blockchain 2018 847
"Les voitures autonomes" : responsabilité et assurance 2018 846
L'intervention du Fonds de Garantie des assurances obligatoires de dommages en cas de défaillance d'une entreprise d'assurances
2018 845
La digitalisation des contrats de prévoyance 2018 844
Le contrat d'assurance dans la pratique des sports à risques 2018 843
L'assurance au service de la circulation des œuvres d'art 2018 842
Comment l'assurance des responsabilités encourues par le transporteur est-elle rendue soutenable pour l'assureur maritime ?
2018 841
Les conventions en modification des régimes de responsabilités et d'indemnisations du droit commun applicables en copropriétés
2018 840
L'incidence de l'expertise médicale sur la réparation du préjudice corporel 2018 839
Les solutions d'assurances internationales dans l'accompagnement des firmes multinationales françaises pour les garanties de dommages aux biens
2018 838
L'assurance de responsabilité civile des moniteurs de ski 2018 837
Les apports de l'assurance-vie à la cession d'entreprise : aspects juridiques et fiscaux 2018 836
RGPD: impacts et opportunités pour la banque assurance 2018 835
3
La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme au sein du secteur assurantiel 2018 834
Les différentes médiations en droit des assurances 2018 833
La prévention du risque incendie en entreprise 832
Tierce personne : le besoin en aide humaine lié à l'exercice de la fonction parentale 2018 831
L'évolution de l'assurance protection juridique et sa relation avec les avocats 2018 830
Les solutions d'assurance dans le cadre de la responsabilité civile des laboratoires de biologie médicale et la protection de leurs données de santé à caractère personnel
2018 829
Les recours directs 2018 828
L'exploitation des données personnelles : un risque pour l'assuré, une opportunité conception et la distribution d'assurance
2018 827
L'assurance des micros crèches 2018 826
L'indemnisation des victimes d'accidents médicaux 2018 825
Le conflit d'intérêts au sein de secteur de l'intermédiation d'assurance à l'aune de la directive sur la distribution d'assurances
2018 824
Le contrat d'assurance-vie dans les moments clés de la vie du souscripteur : mariage, enfants, décès. 2018 823
L'assurance des accidents de travail à Monaco 2018 822
L'impact de la fin de la désignation de l'assureur concernant les accords de branche 2018 821
Les catastrophes naturelles : la problématique de la reconnaissance du phénomène de sécheresse 2018 820
PRIIPS, DDA, Sapin II ou comment l'action conjointe du législateur français et européen est venue renforcer la protection de l'épargnant en assurance-vie
2018 819
La responsabilité du fait de l'intelligence artificielle 2018 818
Contrats obsèques 2018 817
Promotion 2016-2017
Les enjeux de la mise en œuvre de la directive solvabilité 2 au sein des cabinets de courtage en France 2017 816
L’assurance des organisateurs de tournois de tennis 2017 815
4
L’assurance des chevaux de sport 2017 814
La Tontine, une convention multidisciplinaire et intemporelle 2017 813
La mise en jeu des assurances dans le football professionnel 2017 812
Les clauses abusives dans le contrat d'assurance 2017 811
La non assurance, le rôle du Fonds de garantie face à ce phénomène, et le fichier des véhicules assurés 2017 810
L'assurance des essais cliniques dans la recherche impliquant la personne humaine 2017 809
L’assurance dans le cadre de la location de voiture entre particuliers par l'intermédiaire de la plateforme « DRIVY » 2017 808
La responsabilité civile des entreprises et le dommage écologique 2017 807
La bancassurance : les assurances liées aux moyens de paiement 2017 806
La digitalisation de l’assurance de personne individuelle souscrite par un professionnel 2017 805
La réforme de l'ANI du 11.01.2013 : la généralisation de la complémentaire santé 2017 804
La souscription des contrats d’assurance en ligne 2017 803
Les voitures autonomes 2017 802
L'assurance française des drones de loisirs et professionnels : la considération du risque 2017 801
Les Cybers risques en entreprise et leur assurance 2017 800
Assurance décennale du constructeur : un régime à compléter ? 2017 799
La rénovation d’un bâtiment en zone de protection du patrimoine : SNCM 2017 798
La bonne foi dans le contrat d’assurance (jurisprudence) 2017 797
Le développement des SCPI comme alternative aux fonds euros dans les contrats d'assurance-vie. 2017 796
L’évolution de la distribution d’assurance en France 2017 795
L’indemnisation des victimes des accidents de la circulation : étude de droit comparé France Italie 2017 794
Contrat de prévoyance : de l’obligation de conseil à la responsabilité du courtier 2017 793
L'appréhension de l'absentéisme au service des assurances collectives 2017 792
L'assurance comportementale dans le domaine de la santé en entreprise 2017 791
5
L'impact des modalités de paiement de l'indemnisation des victimes en matière de réparation de préjudice corporel 2017 790
Les marchés publics d’assurance à l’épreuve de la réforme 2017 789
L'assurance-vie comme épicentre de la sphère familiale : entre protection des héritiers, transmission du patrimoine et prévoyance.
2017 788
Les nouveaux enjeux de la protection des données personnelles dans le secteur des assurances 2017 787
La loi Sapin II dans l'assurance emprunteur 2017 786
La responsabilité civile du marchand de biens : passion de la pierre et amour du risque 2017 785
La bonne foi : texte et doctrine 2017 784
La fraude en matière d'assurance automobile 2017 783
Les assurances des œuvres d'art 2017 782
L'indemnisation des victimes au regard du recours des tiers payeurs. 2017 781
La fraude au sinistre : moyens de lutte et traitement par l'assureur 2017 780
Définition et place de l’assurance affinitaire 2017 779
L'assurance des nouveaux modes de transports urbain 2017 778
La responsabilité civile professionnelle des masseurs-kinésithérapeutes et son volet assurantiel 2017 777
Les contrats d'assurance vie en déshérence vus par une généalogiste sous l'angle de la loi Eckert 2017 776
Promotion 2015-2016
Comment le contrat d’assurance vie constitue un outil indispensable pour une gestion patrimoniale optimisée ? 2016 775
Le risk management adapté à la digitalisation 2016 774
L’entreprise au cœur de la vulgarisation de la complémentaire santé 2016 773
Evolution de la portabilité des droits en prévoyance collective suite à l’accord national professionnel du 11 janvier 2013 et des textes subséquents
2016 772
L’impact de la digitalisation sur le contrat d’assurance vie 2016 771
Les exigences constructives d’un immeuble de grande hauteur : la tour marseillaise 2016 770
L’assurance de responsabilité civile des entreprises du secteur cosmétique 2016 769
La garantie de retrait : rappel des produits dangereux 2016 768
6
La déshérence des contrats d’assurance vie 2016 767
L’impact de la loi relative à la transition énergétique (loi 17 août 2015) sur le droit de la construction et ses conséquences assurantielles
2016 766
La qualité en entreprise au regard de la norme ISO 9001 2016 765
Les cyber risques 2016 764
Le contrat de construction de maisons individuelles constitue t- il un véritable rempart aux aléas de la construction ? 2016 763
Le risque lié à l’informatisation des navires et du transport maritime 2016 762
Les enjeux juridiques et pratiques de la délégation de gestion en assurance 2016 761
Le régime d’indemnisation des actes terroristes en France 2016 760
L’assurance des bureaux d’études 2016 759
Les assureurs et la problématique du covoiturage : risques, garanties et indemnisation 2016 758
L’assurance dans le cadre de la plateforme AIRBNB 2016 757
L’évolution fiscale de l’assurance vie en tant qu’outil de transmission du patrimoine 2016 756
Ma médiation en assurance : quels enjeux dans les conflits avec les assurés ? 2016 755
La relation tripartite en matière de vente d’immeuble à construire : constructeur, vendeur et acquéreur 2016 754
Les moyens de prévention face à une crue centennale de la Seine 2016 753
La santé, prévoyance, retraite des salariés en mobilité internationale 2016 752
Quelle réparation pour la victime pénale ? le choix de la civil 2016 751
L’ordonnance du 8 juin 2005 : dix ans de pratique 2016 750
Le partenariat entre les assurances et les startups dites « économie collaborative : la transition de l’assurance de choses vers l’assurance d’usage »
2016 749
Autopsie d’une catastrophe naturelle programmée :03 10 2015 2016 748
L’Assurance maladie : vers une redistribution économique du marché 2016 747
Les nouveaux enjeux de la dématérialisation en matière d’assurance 2016 746
L’assurance responsabilité civile décennale des constructeurs étrangers 2016 745
7
Promotion 2014-2015
L’immobilier sous toutes ses formes : un outil de gestion de patrimoine majeur 2015 744
Le traitement des réclamations par les assureurs. 2015 743
Assurance et responsabilité civile des drones 2015 742
Le Marché unique de l’assurance en Union européenne 2015 741
La gestion dégât des eaux : entre convention et droit commun 2015 740
La digitalisation et ses impacts : la e relation 2015 739
Les assurances mortalité du bétail 2015 738
L’assurance emprunteur ses réformes et son marché 2015 737
La prévoyance (Santé, invalidité, décès et retraite) des professions de conseils juridiques 2015 736
L’évolution du régime obligatoire des agriculteurs 2015 735
L’assurance des pertes d’exploitations et de la valeur vénale du fonds de commerce des buralistes 2015 734
Les candidatures des assureurs dans le cadre des marchés publics d’assurance 2015 733
L’indemnisation des enfants victimes d’accidents domestiques 2015 732
L’impact de la recommandation de l’ACPR sur les documents publicitaires en matière d’assurance-vie 2015 731
Les risques d’entreprise liés à la faillite des états 2015 730
L’action de groupe 2015 729
Livre vert sur les assurances contre les catastrophes d’origine naturelle et humaine 2015 728
L’indemnisation par le fonds de garantie des dommages causés par les animaux 2015 727
Le recouvrement à l’encontre du tiers responsable non assuré 2015 726
Les exigences constructives et assurantielles encadrant la conception des établissements de soin 2015 725
Les conséquences du grenelle de l’environnement sur l’assurance construction 2015 724
Généralisation de la complémentaire santé au travers des contrats responsables : l’échéance clé du 1er janvier 2016 et une redistribution assurantielle des cartes
2015 723
Le droit à indemnisation des victimes d’accident de la circulation dans le cadre du recours matériel en droit commun 2015 722
L’assurance de la réputation des entreprises à l’aune des nouvelles technologies 2015 721
8
Les problèmes de distorsions de concurrence dans le cadre de la libre prestation de services au regard de la commercialisation de couvertures décennales
2015 720
L’incidence du droit de la concurrence sur le marché de l’assurance-crédit 2015 719
Assurance de responsabilité du pharmacien et vente à distance de produits pharmaceutiques 2015 718
Le métier d’experts d’assurés et leur rôle dans l’indemnisation des sinistres 2015 717
La culture du risque au sein des collectivités locales quel impact sur la stratégie d’assurance ? 2015 716
L’évolution du contrat de protection juridique 2015 715
Préventions des risques industriels dans l’assurance dommage aux biens 2015 714
La capacité des pouvoirs publics à encadrer le risque en matière d’assurance construction 2015 713
La responsabilité civile des garagistes 2015 712
L’assurance des risques psycho sociaux : le nouvel enjeu de la responsabilité personnelle des dirigeants 2015 711
L’influence des nouvelles technologies en matière d’assurance automobile 2015 710
Les compagnies de transport maritime, des « intermédiaires en assurances » 2015 709b
La fraude en matière de sinistre corporel 2015 709
Promotion 2013-2014
Le principe de prévention et la sécurité applicable au marché du jouet 2014 708
La responsabilité civile en matière de maintenance industrielle 2014 707
Assurance et droit spatial, deux facteurs majeurs dans la pérennité d'un secteur indispensable à l'Homme: le spatial 2014 705
Responsabilité et assurance des géotechniciens 2014 704
L'assurance des professionnels du tourisme: l'exemple des établissements d'hébergement touristique français 2014 703
L'assurance du bien immobilier collectif et la responsabilité des syndics 2014 702
L'assurance des risques statutaires du personnel de la fonction publique territoriale 2014 701
Les services à la personne dans la politique indemnitaire du sinistre corporel 2014 700
La responsabilité du fait des prothèses mammaires défectueuses et son volet assurantiel 2014 699
Le risque de dommages à l'ouvrage: appréciation et aggravation 2014 698
9
La responsabilité des courtiers grossistes 2014 697
L'assurance des accidents de la vie, analyse comparée avec les pays européens 2014 696
Les entraves à la concurrence dans le secteur de l'assurance 2014 695
L'expertise des avaries marchandises transportées 2014 694
Opérations de bancassurance dans le financement des restructurations sociétaires 2014 693
La place de l'autoentrepreneur dans l'assurance construction 2014 692
L'impact des nouvelles règlementations SEPA sur le versement initial en assurance vie 2014 691
Véhicules de l'Etat: assurance privée ou auto-assurance? 2014 690
La garantie de la non-conformité à travers la notion d'impropriété à destination en assurance construction 2014 689
L'assurance responsabilité civile des conseillers en gestion du patrimoine indépendants 2014 688
L'assistance 2014 687
L'assurance des chaines d'approvisionnement 2014 686
L'assurance loyers impayés dans la loi Duflot 2014 685
L'impact de la loi de financement de la sécurité sociale 2014 sur la complémentaire santé du régime général 2014 684
Présentation du tout premier produit d'assurance vie compatible à la charia en France "Salam épargne et placement" 2014 683
Etude sur l'augmentation des alés climatiques en région PACA et le rôle potentiel des assureurs 2014 682
Vers la disparition de la garantie de bon fonctionnement? 2014 681
Les compagnies d'assurance face aux mouvements de fonds délictueux 2014 680
Promotion 2012-2013
L'assurance du courtier d'assurance maritime 2013 679
L'étendue des obligations et responsabilité du maître dans un ouvrage soumis à l'obligation d'assurance 2013 678
Assurance et réseau électrique 2013 677
L'assurance du personnel navigant 2013 676
10
L'accord national interprofessionnel du 11 janvier 2013 sur la prévoyance des salariés : un bouleversement pour les acteurs de l'assurance
2013 675
Responsabilité civile et assurance dans le domaine équestre 2013 674
La prévoyance dans les collectivités territoriales suite à la parution du décret du 8 novembre 2011 2013 673
La gestion des risques dans l'organisation d'un événement sportif 2013 672
L'assurance de protection juridique et l’accès au droit et à la justice 2013 671
Les modalités d'assurance d'un ouvrage sportif d'exception : la métamorphose du stade vélodrome à Marseille 2013 670
L'assurance mariage 2013 669
L'évolution de l'assurance sociale des gens de mer suite à l'entrée en vigueur de la « MLC, 2006 » 2013 668
La responsabilité civile professionnelle des enquêteurs privés 2013 667
L'assurance des ostéopathes : approche médicale et assurantielle 2013 666
Les assurances des œuvres d'art 2013 665
Le risque amiante demeurera-t-il assurable ? 2013 664
La lutte anti-blanchissement d'argent par les assureurs 2013 662
Promotion 2011-2012
L'assurance de l'avocat fiduciaire 2012 661
L'assurance des grands chantiers sur le territoire français : qualité, sous-traitance et internationalisation 2012 660
La façade et ses garanties au sein de l'assurance construction 2012 659
Entre enjeux et risques, le caractère indissociable de la responsabilité et de l'assurance en matière d'essais cliniques 2012 658
L'impact du principe de précaution sur le régime de responsabilité civile des entreprises 2012 657
État des lieux du régime des catastrophes naturelles face à des dispositions nécessitant une évolution législative 2012 656
Le bureau d'études techniques, une matière assurable ? 2012 655
Les causes et les solutions à la dégradation des immeubles 2012 654
11
L'indemnisation des victimes d'accidents médicaux depuis la loi du 4 mars 2002 : la relation tripartite assureur, victime, ONIAM
2012 653
La responsabilité civile professionnelle et de dirigeants des investisseurs en capital 2012 652
L'assurance de l'activité vitivinicole 2012 651
L'interprétation du contrat d'assurance en faveur de l'assuré 2012 650
La mise en place et le développement de la micro-assurance dans la zone CIMA 2012 649
L'articulation du régime d'indemnisation des catastrophes naturelles avec les garanties de l'immeuble 2012 648
L'assurance d'un établissement public « multirisques » : la Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale d'Ajaccio et de la Corse du Sud
2012 647
L'assurance du risque construction à Monaco 2012 646
Le cadre européen de la protection sociale 2012 645
La responsabilité civile nucléaire et ses garanties 2012 644
Loi Badinter et le conducteur 2012 643
L'expert construction face aux désordres évolutifs et futurs 2012 642
L'assurabilité des dommages immatériels en construction 2012 641
L'Autorité de Contrôle Prudentiel : véritable gendarme des secteurs bancaires et assurantiels ou simple autorité consultative aux pouvoirs limités
2012 640
L'impact de la vidéo surveillance en assurance dommages 2012 639
Le contrat d'assurance vie comme moyen de protection des personnes vulnérables 2012 638
Promotion 2010-2011
L'assurance de la navigation de plaisance : à la croisée des droits 2011 637
La réforme Lagarde dans l'assurance emprunteur 2011 636
La réforme de l'expertise médicale : vers une remise en cause du statut des experts et des outils de l'évaluation du dommage corporel
2011 635
Les assurances des produits aéronautiques 2011 634
Risques et mesures de prévention conditionnent le contrat d'assurance maritime 2011 633
Incendie : de la protection à l'indemnisation des locaux d'habitation 2011 632
12
Les règles de souscription et d'application en coassurance : difficultés et perspectives 2011 631
La finalité des P & I clubs 2011 630
La protection du bénéficiaire mineur du contrat d'assurance -vie 2011 629
LCI et immeubles en copropriété 2011 628
Le risque de contamination dans l'industrie agroalimentaire 2011 627
La couverture assurantielle du bijoutier 2011 626
L'assurance des clubs de football professionnel 2011 625
L'assurance et le spectacle, ou comment l'un est la clé de la réussite de l'autre 2011 624
L'assurance de dépendance 2011 623
Gestion des sinistres corporels graves : provisionnement et réassurance 2011 622
L'assurance vie… Un contrat ouvert à tous 2011 621
L’importance des exclusions relevant du risque d’entreprise dans le cadre d’un contrat RC d’entreprise 2011 620
Évolution et perspectives du droit du dommage corporel au sein de la proposition de loi Lefrand 2011 619
L'indemnisation des marchandises grevées d'une clause de réserve de propriété 2011 618
Le rôle du tiers payeur dans une entreprise au personnel multi-statuts (La Poste) 2011 617
Bâtiment basse consommation : performances énergétiques et incidences sur l'assurance construction 2011 616
La protection sociale des expatriés 2011 615
Réglementation, responsabilité et assurance des dispositifs médicaux 2011 614
Le préjudice résultant de la perte de chance de bénéficier d'une garantie d'assurance – État du droit positif et critique 2011 613
Le traitement des dommages affectant l'ouvrage existant : vers un régime d'assurance obligatoire ? 2011 612
L' assurance cinéma et audiovisuelle 2011 611
Promotion 2009-2010
Les facteurs internationaux d'évolution de l'assurance construction 2010 610
13
La loi du 1er août 2008 et la responsabilité environnementale : quels enjeux pour les compagnies d'assurance ? 2010 609
L'obligation de conseil du conseiller en gestion de patrimoine indépendant 2010 608
Les fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions 2010 607
Droit français et droit communautaire en matière d'assurance construction : d'une cohabitation vers une harmonisation ?
2010 606
S'assurer et emprunter avec un risque aggravé de santé : le bilan de la convention AERAS 2010 605
Problématiques assurantielles des MOB 2010 604
Les assurances des opérateurs de jeux de hasard et de paris 2010 603
L'assurance grands chantiers 2010 602
La responsabilité civile professionnelle des organes de la procédure collective 2010 601
La réponse de l'assurance aux risques aériens 2010 600
Le bilan des CRCI et leur évolution 2010 599
Les travailleurs non salariés non agricoles et les assurances « garanties des revenus » 2010 598
L'assurance des associations et de leurs dirigeants 2010 597
Les risques de l'exploitant aéroportuaire 2010 596
Assurer le rénovateur énergétique 2010 595
Le régime d'indemnisation des victimes conditionné par la fonction de l'engin en circulation ou en fonctionnement outil lors l'accident
2010 594
La couverture des risques dans l'industrie pharmaceutique : de la fabrication du médicament à sa consommation par le patient
2010 593
Les incidences juridiques sur les garanties d'assurance selon que l'éolienne est qualifiée d'ouvrage ou de machine 2010 592
La distribution de l'assurance dans l'espace économique européen 2010 591
Le désengagement de l’État dans l'indemnisation et la gestion des aléas climatiques affectant le secteur agricole 2010 590
Système de sécurité antivol et assurance 2010 589
Audit et le conseil en assurance des collectivités territoriales 2010 588
14
Le courtage comme activité connexe au métier d'agent général 2010 587
L'assurance des fabricants et fournisseurs de produits de santé 2010 586
Promotion 2008-2009
Le maintient des garanties santé et prévoyance en assurance collective 2009 584
Impact des dernières évolutions jurisprudentielles sur la garantie et l'indemnisation en matière de faute inexcusable de l'employeur
2009 583
L'évolution de l'obligation de conseil en assurance-vie 2009 582
L'intervention de l'avocat dans l'assurance de protection juridique 2009 581
La prise en compte des préoccupations de développement durable dans les programmes d'assurance des collectivités 2009 580
La France, l'Italie, l'Espagne et l'Allemagne à l'heure de l'indemnisation du préjudice 2009 579
L'assurance des loyers impayés 2009 578
Le secret médical en droit des assurances de personnes 2009 577
L'assurance des plateformes pétrolières 2009 576
Les personnes protégées et l’assurance-vie 2009 575
La responsabilité par l'assurance 2009 574
La responsabilité civile professionnelle du pharmacien (fabricant et d'officine) 2009 573
Bancassurance, réassurance : comparatif France-Bulgarie 2009 572
La responsabilité des radiologues 2009 571
La responsabilité du banquier dispensateur de crédit 2009 570
La déchéance du droit à garantie de l'assuré et ses conséquences pratiques 2009 569
La responsabilité civile des distributeurs d'assurance en cas de fraude (sans collusion frauduleuse) (mémoire commun avec M. DAVIDIAN)
2009 568
Les assurances de responsabilité des entreprises de génie civil 2009 568
La responsabilité des intermédiaires d'assurance, dans le cas d'une adhésion frauduleuse avec l'assuré (mémoire commun avec M. ARESKI)
2009 567
Les bureaux d'étude technique : cas particulier du BET Étude de sol 2009 566
Le courtier pour compte existe-t-il ? 2009 565
15
L'assurance des panneaux solaires photovoltaïques : un enjeu pour l'assureur dans le développement durable 2009 564
Responsabilité civile des parents du fait de leur enfant mineur : d'une responsabilité pour faute à un droit des victimes à l'indemnisation
2009 563
La responsabilité civile des professionnels du tourisme 2009 562
La gestion des clients sensibles 2009 561
Promotion 2007-2008
L’assurance de personne comparée franco-chinoise 2008 560
Sinistralité automobile et poids du préjudice corporel en région PACA 2008 559
L’assurance corporelle du conducteur 2008 558
Les risques d’entreprise issus des nouvelles technologies : le cas des nanotechnologies 2008 557
L’expertise dans le sinistre automobile 2008 556
La réforme de l’assurance de protection juridique par la loi du 19 Février 2007 2008 555
La qualité dans les compagnies d’assurance et les organismes financiers 2008 554
L’assurance responsabilité civile du risque d’allergies alimentaires 2008 553
L’optimisation des retraites des travailleurs non-salariés 2008 552
La responsabilité civile professionnelle des huissiers de justice 2008 551
Responsabilités et assurances des travaux sur existants 2008 550
Le contrôleur technique en construction 2008 549
Le rôle de l’article 83 du Code général des impôts dans la protection sociale des salariés dans l’entreprise 2008 548
L’assurabilité des risques catastrophiques et sériels en matière de transports 2008 547
Fiscalité de l’assurance-vie et décès de l’assuré 2008 546
L’avenir de l’assurance-vie après les réformes de 2007 2008 545
L’Assurance Vie ; un placement performant à la fiscalité avantageuse 2008 544
Le contrat d’assurance « risques statutaires du personnel hospitalier » des établissements publics de santé, sociaux et médico-sociaux
2008 543
La question de la participation aux bénéfices techniques et financiers dans le contrat emprunteur 2008 542
16
L’intervention de l’assureur dans le procès pénal 2008 541
L’assurance du gérant de la P..M.E. 2008 540
L’assurance soumise au code des marchés publics 2008 539
La clause bénéficiaire à l’épreuve du droit des libéralités 2008 538
L’assurance vie, un moyen d’ optimiser ses retraites : étude d’un cas 2008 537
Les risques issus de la fabrication des produits de santé et leur assurance 2008 536
Les constructeurs de maisons individuelles 2008 535
L’obligation de recherche des bénéficiaires dans les contrats d’assurance sur la 2008 534
Le fait intentionnel, cause du dommage : étude de cas 2008 533
Promotion 2006-2007
Assurance et responsabilité des promoteurs immobiliers 2007 532
Assurance-vie et prévoyance 2007 531
Problèmes juridiques posés par l’assurance spatiale 2007 530
Plan de prévention des risques et conséquences sur l’indemnisation 2007 529
Protection juridique et assurance construction 2007 528
L’assurance des maisons de retraite privées 2007 527
Le fonds de garantie 2007 526
Les EPERS 2007 525
Etat des lieux et jurisprudence actuelle des prestations de sécurité sociale, et incidence du recours subrogatoire à travers les dispositions du rapport Dintilhac
2007 524
Les nouveaux enjeux de l’assurance et du régime des catastrophes naturelles (loi du 13 juillet 1982) 2007 523
L’influence du droit criminel et des sciences criminelles sur le fraudeur à l’assurance 2007 522
La responsabilité civile de l’entreprise pour fait de pollution : portée de la directive responsabilité environnementale (2004/35) et couverture des conséquences de l’atteinte à l’environnement
2007 521
L’assurance des promoteurs immobiliers (constructeurs) 2007 520
Etude de la loi n° 2005-1564 du 15 décembre 2005 portant diverses dispositions d’adaptation au Droit communautaire dans le domaine de l’assurance vie
2007 519
17
Impact et contradictions des incitations de l’administration sur le marché des assurances vie 2007 518
L’épargne retraite collective 2007 517
Les troubles anormaux de voisinage en matière de construction 2007 516
Les systèmes de micro-assurance 2007 515
Les réponses des assureurs et de l’Etat face aux victimes des violences urbaines de 2005 2007 514
La réforme de l’assurance construction et son impact chez les assureurs en matière de dommage-ouvrage 2007 513
L’information de l’emprunteur dans l’assurance des prêts immobiliers 2007 512
Le contrat diversifié 2007 511
La réforme de l’estimation du préjudice corporel en assurance de responsabilité 2007 510
La protection du conjoint de l’artisan 2007 509
L’assurance des châteaux et belles demeures 2007 508
L’assurance vie et le divorce 2007 507
L’assurance des risques environnementaux 2007 506
Promotion 2005-2006
Les nouvelles perspectives d’introduction des class-actions pour les assurances 2006 505
La distribution de l’assurance vie, analyse comparée Franco-chinoise 2006 504
La prévention des risques dans le contrat d’assurance flotte automobile 2006 503
La gestion amiable des conflits et la médiation en assurance protection juridique 2006 502
Le blanchiment d’argent dans les opérations d’assurances 2006 501
L’assurance vie et le couple non marié 2006 500
Assurance et consumérisme : l’évolution de la protection du consommateur en matière d’assurance 2006 499
L’assurance des entrepôts frigorifiques au regard de la nouvelle législation 2006 498
Les captives d’assurances et de réassurances 2006 497
Responsabilité et assurance des constructeurs de piscines 2006 496
18
La délégation de pourvoir par les compagnies d’assurances aux courtiers mandatés dans la souscription et la gestion de sinistre
2006 495
L’indemnisation par l’assureur des préjudices économiques de la victime d’un grave accident de la circulation 2006 494
Assurance et concurrence illicite ou déloyale 2006 493
Etat des lieux et perspectives des 4e et 5e Directives automobiles 2006 492
La loi Châtel et le marché de l’assurance 2006 491
Le maniement de fonds par l’avocat 2006 490
Indemnisation du préjudice corporel des grands sportifs 2006 489
Assurance chasse et responsabilité 2006 488
Le recours subrogatoire en matière d’assurances maritimes de facultés 2006 487
La prise en compte des seniors par les assureurs – Prévention, sécurité et sinistres 2006 486
La responsabilité civile professionnelle du courtier en assurances – Etude d’un cas appliqué 2006 485
L’agent général d’assurance face à l’évolution du marché d’assurance française 2006 484
Nature du contrat d’assurance de groupe à adhésion facultative 2006 483
Promotion 2004-2005
La clause d’activité professionnelle déclarée dans le secteur de la construction 2005 482
L’affectation d’indemnité en assurance dommages - ouvrage 2005 481
L’assurabilité des risques de santé aggravés 2005 480
L’Assurance Récolte 2005 479
Les ventes publiques aux enchères, la responsabilité des organisateurs et leur couverture d’assurance 2005 478
De l’information du souscripteur d’un contrat d’assurance vie à l’exercice de la faculté de renonciation 2005 477
La responsabilité civile des groupements sportifs à l’égard des joueurs 2005 476
Assurance et responsabilité des exploitants de remontées mécaniques et de domaines skiables 2005 475
Le démembrement de la clause bénéficiaire dans le contrat d’assurance-vie 2005 474
19
Les prestataires agréés : des réseaux de professionnels au service de l’assurance 2005 473
La responsabilité civile de l’avocat 2005 472
L’assurance des « pertes d’exploitation » adaptée aux très petites entreprises 2005 471
Assurance maritime sur faculté au Vietnam 2005 470
Le contrat d’assurance vie, instrument de protection de l’entreprise 2005 469
L’opportunité des nouveaux produits retraite – Les PERP, PERCO et PERE 2005 468
L’évaluation et l’indemnisation du grand handicap 2005 467
La responsabilité civile et le contrat d’assurance des mandataires sociaux 2005 466
Les contrats de partenariat public-privé : quelles assurances pour quels risques ? 2005 465
La garantie de l’exportation des produits aux Etats-Unis 2005 464
La responsabilité civile médicale 2005 463
La prévoyance sociale des travailleurs salariés 2005 462
La réforme de l’assurance constuction (ordonnance du 8juin 2005) 2005 461
Assurance des marchandises transportées par voie terrestre – le risque de vol : préventions et sanctions 2005 460
Promotion 2003-2004
L'indemnisation des accidents de la circulation, analyse comparée Franco-Chinoise 2004 459
La responsabilité des Gérants de tutelle 2004 458
Le risque automobile Droit Comparé France/Albanie 2004 457
La gestion des risques dans l'organisation des grands événements 2004 456
L'assurance contre les catastrophes technologiques (des particuliers) 2004 455
La lutte contre la fraude à l'assurance 2004 454
La responsabilité du Pilote de Port 2004 453
Transmission du patrimoine et assurance-vie 2004 452
Communication d'Incendie et Loi BADINTER 2004 451
La réforme du droit des assurances au Vietnam : Approche comparé Franco-Vietnamienne 2004 450
Le risque de décès en assurance-vie dans les contrats individuels 2004 449
L'assurance des prêts immobiliers accordés aux particuliers 2004 448
20
L'assurance de responsabilité civile des assureurs 2004 447
Perspectives nouvelles de l'indemnisation du dommage corporel 2004 446
Les erreurs d'implantation en matière de construction 2004 445
Le vin, le risque, l'assurance 2004 444
Le risque sismique et son assurance 2004 443
L'assurance des frais de retrait des produits défectueux 2004 442
L'assurance des collectivités locales dans le cadre des transferts de compétences 2004 441
Les professionnels face au risque industriel 2004 440
Les possibilités de demande de provisions consécutivement à un accident d'automobile 2004 439
Le Bureau central de tarification "Construction" 2004 438
Contrat d'assurance et redressement volontaire de l'assuré 2004 437
Promotion 2002-2003
L'assurance de protection juridique et l'aide juridique 2003 436
Garanties des risques financiers des entreprises 2003 435
Les dommages causés par les sapeurs-pompiers 2003 434
La convention IRCA 2003 433
L'assurance des manifestations sportives 2003 432
L'application de la garantie responsabilité civile dans le temps 2003 431
La responsabilité des gynécologues - obstétriciens 2003 430
L'assurance vie et le conjoint survivant 2003 429
Risque de l'amiante 2003 428
La responsabilité des experts 2003 427
La démarche qualité de l'assureur - prévention et protection des risques de l'entreprise 2003 426
L'assurance responsabilité professionnelle de l'infirmière 2003 425
L'assurance de la responsabilité civile professionnelle des notaires 2003 424
L'assurabilité du risque vaccinal 2003 423
L'assurance - crédit à l'exportation 2003 422
L'assurance vie, instrument de crédit 2003 421
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La réassurance des évènements naturels 2003 420
Les tests génériques : nouvelle donnée pour les assurances de personnes ? 2003 419
Les obligations de l'assuré dans l'assurance des marchandises transportées par voie maritime 2003 418
La police unique de chantier ( la PUC) 2003 417
Le pool gareat : gestion de l'assurance et de la réassurance des risques attentats et actes de terrorisme 2003 416
Le bureau central de tarification en assurance construction et jurisprudence du conseil d'état et de la cour de cassation 2003 415
L'assurance Vol sur facultés 2003 414
Promotion 2001-2002
Le salarié et les accidents de la circulation 2002 413
L'assurance de responsabilité civile des agences de voyages et des tours opérateurs 2002 412
L'assurance de responsabilité du médecin anesthésiste réanimateur 2002 411
Assurance et faute pénale en droit de l'entreprise 2002 410
Assurance de la responsabilité civile des incapables majeurs 2002 409
Avantages et limites du contrat d'assurance sur la vie lors de la transmission du patrimoine 2002 408
L'inobservation inexcusable des règles de l'art, clause type de l'article A 243 - 1 du code des assurances 2002 407
L'assurance de l'enfant, auteur du dommage 2002 406
L'assurance des "pertes d'exploitation après bris de machines" 2002 405
La retraite complémentaire par capitalisation : une solution à l'amélioration du régime par répartition ? 2002 404
Les plans d'épargne salariale et le financement d'un complément de retraite 2002 403
La Société Agent Général d'Assurances 2002 402
Le risque pénal dans les entreprises d'assurances 2002 401
L'obligation pré contractuelle de renseignement en droit chinois et en droit français des assurances 2002 400
L'assurance des centres équestres 2002 399
L'expertise médicale en matière d'assurance 2002 398
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Promotion 2000-2001
La protection des assurés de l'insolvabilité des entreprises d'assurance 2001 397
La responsabilité locative contractuelle 2001 396
La garantie des vices cachés par le vendeur réputé constructeur 2000 396
Les prestations en nature de l'assureur 2001 395
L'assurance des groupements sportifs 2001 394
L'assurance automobile au Maroc 2001 393
La rente éducation 2001 392
Les techniques alternatives de gestion du risque 2001 391
Les recours de l'assureur de dommages après indemnisation du sinistre : analyse du mécanisme subrogatoire 2001 390
Les cycles d'assurance 2001 389
La mise en cause de l'assuré dans l'action directe de la victime contre l'assureur 2001 388
Assurance et garantie financière dans l'exercice d'une profession 2001 387
L'assurance vie au regard de la communauté conjugale 2001 386
Assurance et prévention du vol automobile 2001 385
La garantie des accidents de la vie 2001 384
La souscription de l'assurance emprunteurs mise en place du produit pour une diffusion sur Internet 2001 383
La preuve de la fraude dans la déclaration de sinistre 2001 382
Promotion 1999-2000
Les délais d'indemnisation en dommages-ouvrage 2000 381
L'assurance des fonds de valeur 2000 380
L'assurance des parcs d'attraction 2000 379
Le risque auto aggravé 2000 378
La protection juridique des PME - PMI 2000 377
Catastrophes Naturelles et tempêtes : prévention et indemnisation des forces de la nature 2000 376
Prévention et protection de la RC des entreprises industrielles et commerciales 2000 375
La garantie des frais de retrait, sauvegarde de l'image de marque de l'entreprise 2000 374
23
L'assurance contre les accidents corporels (mémoire primé par le S.M.C.A.R) 2000 373
L'assurance des risques du commerce électronique 2000 372
Assurance et météorologie 2000 371
L'assurance vol de l'entreprise : prévention et protection 2000 370
L'assurance privée et les dépenses de santé depuis la création de la CMU 2000 369
Gestion et règlement des sinistres à distance 2000 368
Promotion 1998-1999
Le contrat d'assurance de responsabilité personnelle des élus locaux 1999 367
L'indemnisation des traumatisés crâniens graves 1999 366
L'assurance du transport routier des animaux d'élevage 1999 365
La clause bonus-malus : mécanisme et perspectives européennes 1999 364
Le régime de l'assurance maladie des exploitants agricoles 1999 363
Les risques de contamination et d'intoxication alimentaires des entreprises de restauration collective 1999 362
Secret professionnel et assurances (mémoire primé par l'association des Directeurs et Responsables de compagnies d'assurances midi-méditerranée)
1999 361
Le fonds de garantie des actes de terrorisme 1999 360
Le rôle des assureurs dans la gestion du risque retraite 1999 359
Prévention et traitement des difficultés des entreprises d'assurances-vie 1999 358
L'assurance flotte automobile 1999 357
La passation des marchés publics d'assurance (mémoire primé par le Syndicat Méditerranéen des Courtiers en Assurances et en Réassurance)
1999 356
L'assurance des véhicules de collection 1999 355
La retraite des agriculteurs 1999 354
Promotion 1997-1998
La responsabilité médicale et son assurance 1998 353
Nouvelles technologies de l'information et risques informatiques 1998 352
La distribution d'assurances IARD par les banques 1998 351
24
La réassurance financière 1998 350
Systèmes de retraites par capitalisation en Europe : fonds de pension européens 1998 349
L'assurance risques exceptionnels 1998 348
Le contrat d'assurance vie entière 1998 347
Assurance vie et fiscalité 1998 346
Le nouveau statut des agents généraux d'assurance (mémoire primé par la chambre syndicale des agents généraux d'assurances d’Aix et sa région)
1998 345
L'assureur emprunteur 1998 344
L'assurance-crédit : assurance et gestion du risque client 1998 343
Le risque dépendance des personnes âgées (mémoire primé par le syndicat méditerranéen des courtiers en assurances et en réassurance)
1998 342
Le non-paiement des primes d'assurance 1998 341
La restructuration des groupes d'assurances français 1998 340
Promotion 1996-1997
Les enjeux de la formation dans l'assurance 1997 339
Les clauses abusives dans le contrat d'assurance (mémoire primé par le Syndicat Méditerranéen des Courtiers en Assurances et en Réassurance)
1997 338
La convention générale d'indemnisation directe de l'assuré et de recours entre sociétés d'assurance automobile 1997 337
Expert et expertises amiables dans les assurances obligatoires de la construction 1997 336
La médiation dans l'assurance 1997 335
L'assurance "homme-clé" 1997 334
Le silence de l'assureur et la modification du contrat d'assurance 1997 333
L'indemnisation des ayants-droit d'une victime décédée dans un accident de la circulation 1997 332
La responsabilité du port de plaisance 1997 331
L'assuré face aux conventions d'indemnisation directe 1997 330
L'assurance des "pertes d'exploitation", assurance survie des entreprises 1997 329
Assurance auto : vers la croissance d'un marché saturé 1997 328
25
L'audit de l'assurance de l'entreprise 1997 327
Les contrats d'assurance vie en unités de compte 1997 326
Les stratégies de développement de l'assureur français à l'étranger 1997 325
La qualité dans les sociétés d'assurance 1997 324
L'assurance scolaire des particuliers 1997 323
L'assurance santé face au désengagement de la Sécurité Sociale 1997 322
L'assurance et le marché des collectivités locales 1997 321
Assurances et obsèques 1997 320
L'image de l'assurance : étude des moyens de revalorisation 1997 319
Promotion 1995-1996
La responsabilité civile de l'architecte et son assurance 1996 318
Approche méthodologique de gestion des risques 1996 317
La responsabilité civile produits du constructeur aéronautique 1996 316
L'assureur de protection juridique : prestataire de services et conseil juridique 1996 315
Le commissaire d'avaries et les assurances maritimes 1996 314
L'assurance en direct en France 1996 313
La stratégie financière des sociétés d'assurance : un financement des investissements ou un financement du déficit ? 1996 312
Responsabilité et assurance du contrôleur technique de la construction 1996 311
Vers un nouveau financement des retraites 1996 310
La loi Badinter et le conducteur 1996 309
L'assurance vie individuelle : de l'assurance de risques à l'instrument de gestion patrimoniale 1996 308
La faute intentionnelle de l'assuré en assurance de responsabilité 1996 307
Le protocole d'accord organismes sociaux/assureurs du 24 mai 1983 1996 306
Assurance des risques d'atteinte à l'environnement 1996 305
Les fausses déclarations de risques en assurances de personne 1996 304
L'affacturage : gestion, assurance et financement du poste clients de l'entreprise 1996 303
La sélection des risques en assurance-vie 1996 302
26
L'apport de la loi du 8 août 1994 à la mise en place de la protection sociale complémentaire (Etude du titre 1 de la loi) (mémoire primé par le Syndicat Méditerranéen des Courtiers en Assurances et en Réassurance)
1996 301
Les droits des créanciers sur l'indemnité d'assurance 1996 300
Promotion 1994-1995
L'assurance et le chômage 1995 299
L'interdépendance de l'assurance et du monde agricole 1995 298
La faute de l'assuré en assurances maritimes 1995 297
Publicité et assurance 1995 296
La fraude informatique : prévention et assurance 1995 295
La clause bénéficiaire dans le contrat d'assurance-vie 1995 294
L'assurance multirisque habitation 1995 293
La prime d'assurance automobile : aspects juridiques et économiques 1995 292
L'obligation d'information et de conseil en matière d'assurance (mémoire primé par le Syndicat Méditerranéen des Courtiers en Assurances et en Réassurance et par la Chambre syndicale des Agents Généraux d'Assurances d'Aix et sa région)
1995 291
L'assureur face aux exclusions conventionnelles 1995 290
L'intégration européenne des régimes sociaux : utopie ou entéléchie 1995 289
risques et assurances 1995 288
Le marché de l'assurance-crédit à l'exportation 1995 287
Assurances et stratégie des PME-PMI 1995 286
La protection sociale des travailleurs indépendants après la loi Madelin 1995 285
Le développement de l'assurance en Afrique francophone : la réforme du code CIMA 1995 284
Promotion 1993-1994
Les assurances et l'infection par le V.I.H 1994 283
Le rôle de l'assurance vie dans la transmission du patrimoine (mémoire primé par la Chambre Syndicale des Agents Généraux d'Assurances d'Aix et sa Région)
1994 282
27
La retraite sur complémentaire d'entreprise (mémoire primé par l'Association pour le Développement de l'Assurance et de la Prévoyance, Centre de formation)
1994 281
Les règles de Hambourg et les assurances sur facultés 1994 280
L'assurance des clubs de football français 1994 279
Assistance et assurances voyage 1994 278
L'assurance des activités touristiques des agriculteurs 1994 277
L'assurance des pertes financières dans le domaine des risques techniques 1994 276
Les modalités de couverture de la responsabilité civile de l'armateur 1994 275
Le risque jeune en assurance auto-moto 1994 274
L'apérieur : rôle et mission 1994 273
La garantie de parfait achèvement 1994 272
Aide et protection juridiques : moyens d'accès à la Justice 1994 271
Le risque de développement : responsabilité et indemnisation (mémoire primé par le Syndicat Méditerranéen des Courtiers en Assurances et en Réassurance)
1994 270
L'évolution de F.G.A. au sein de l'assurance obligatoire 1994 269
Promotion 1992-1993
L'expertise judiciaire et le médecin expert 1993 268
L'assurance de la navigation de plaisance 1993 267
L'assurance aviation 1993 266
La R.C. produits livrés des exportateurs vers les Etats-Unis (mémoire primé par la Chambre Syndicale des Agents Généraux d'Assurances d'Aix et sa Région)
1993 265
L'évolution et la réparation du préjudice du grand handicapé en droit commun 1993 264
Le vol habitation et l'assurance 1993 263
L'assurance dans le transport de marchandises sous température dirigée (route, air, mer) : une nouvelle approche 1993 262
Les assurances cumulatives 1993 261
L'indemnisation du risque thérapeutique 1993 260
Les nouveaux enjeux de la retraite 1993 259
28
Le transport terrestre de marchandises dangereuses, prévention et assurance des risques 1993 258
Le recours de l'assureur de personnes contre le tiers responsable du sinistre 1993 257
Les recours de l'assureur de dommages après la réparation des désordres de construction (mémoire primé par le Syndicat Méditerranéen des Courtiers d'Assurances et de réassurance)
1993 256
Redéfinition de la profession d'A.G.A 1993 255
L'assurance pollution : d'une garantie annexe à une garantie principale 1993 254
L'assurance et le coût de la réparation automobile 1993 253
Promotion 1991-1992
La R.C. professionnelle du courtier et de l'agent général d'assurance à l'égard de l'assuré 1992 252
L'indemnisation du sinistre automobile en Angleterre 1992 251
La rente éducation 1992 250
La couverture du risque de guerre sur le marché français de l'assurance maritime et transport 1992 249
Construction de maisons individuelles : responsabilités, assurances et cautions 1992 248
Assurance et prévention des accidents de la circulation 1992 247
L'assurance automobile au Japon 1992 246
Globalisation du client et distribution des produits de l'assurance-vie 1992 245
L'assurance dans le transport aérien des personnes 1992 244
La R.C. professionnelle du syndic de copropriété : réalités et devenir 1992 243
Les actes de baraterie 1992 242
L'assurance de la R.C. de l'hôtelier-restaurateur 1992 241
L'assurance contre les actes de terrorisme 1992 240
La globale de banque 1992 239
L'assurance R.C. professionnelle des commissaires aux comptes (mémoire primé par le Syndicat Méditerranéen des Courtiers d'Assurances et de Réassurance)
1992 238
Spécificités de la police construction de navire 1992 237
Le vin : assurances et placements financiers 1992 236
Assurance et recherche biomédicale 1992 235
29
Les nouveaux enjeux technologiques de l'assurance de santé (mémoire primé par l'Association pour le Développement de l'Assurance et de la Prévoyance, Centre de formation)
1992 234
Promotion 1990-1991
La couverture des risques de l'affréteur de navires 1991 233
Le marché de l'assurance dans les pays de l'Est 1991 232
L'assurance des risques pétroliers 1991 231
L'assurance des loyers impayés 1991 230
La couverture du risque maladie 1991 229
La notion de litige dans l'assurance de protection juridique 1991 228
L'assurance de responsabilité civile professionnelle du consignataire de navires 1991 227
L'assurance des coffres forts bancaires 1991 226
Notions d'assurance applicables aux grandes surfaces de distribution 1991 225
L'indemnisation des victimes d'accidents corporels de la circulation 1991 224
Actualité et devenir du courtier d'assurance en France (mémoire primé par le Syndicat Méditerranéen des Courtiers en Assurances)
1991 223
La responsabilité civile professionnelle des avocats et leur assurance (mémoire primé par le Syndicat des agents généraux d'Aix et sa région)
1991 222
L'expertise de dommages en Europe : réalités et devenir 1991 221
Responsabilité et assurance du garagiste prestataire de service 1991 220
Le risque jeune en assurance automobile 1991 219
L'assurance dans l'affrètement aérien (aspects principaux) 1991 218
L'assurance des manifestations artistiques 1991 217
De la restructuration des entreprises d'assurance et de la distribution de l'assurance (mémoire primé par le Groupement des directeurs de succursales, de délégations et de compagnies de la région marseillaise)
1991 216
L'assurance des activités de montagne 1991 215
Auto-assurance et assurance des risques d'entreprises 1991 214
La multirisque habitation en Europe 1991 213
30
Promotion 1989-1990
Assurance et opérations de cautionnement (mémoire primé par l'Association pour le Développement de l'Assurance et de la Prévoyance, Centre de Formation de l'Assurance)
1990 212
L'assurance du cheptel dans l'entreprise aquacole 1990 211
Les bouleversements de la profession d'agent général d'assurance (mémoire primé par le Syndicat des Agents Généraux d'Assurances d'Aix et sa Région
1990 210
Le plan d'Epargne Populaire et la retraite par capitalisation (mémoire primé par le Syndicat Méditerranéen des Courtiers en Assurances et en Réassurance)
1990 209
La distribution de l'assurance et de la réassurance au Grand-Duché du Luxembourg 1990 208
Le sinistre automobile impliquant un étranger en France 1990 207
L'assurance de la responsabilité civile des huissiers de justice 1990 206
La transmission du patrimoine 1990 205
L'expertise automobile 1990 204
La Bancassurance 1990 203
Le médicament : risques et assurance 1990 202
Prévention et détection du vol automobile au travers d'un organisme : ARGOS 1990 201
Prévention et couverture du risque bijoutier 1990 200
La Caisse Nationale de Prévoyance 1990 199
Promotion 1988-1989
L'incendie frauduleux (ouvrage primé par l'Association pour le Développement de l'Assurance et de la Prévoyance) 1989 198
L'assurance dans le transport multimodal 1989 197
L'assurance-crédit inter-entreprises 1989 196
L'assurance vie, une solution à la transmission d'entreprises et à leur pérennité 1989 195
L'assurance de la responsabilité civile des chirurgiens 1989 194
La distribution de l'assurance en Italie 1989 193
Loi du 13 Juillet 1982, bilan et perspectives 1989 192
La distribution de l'assurance en Espagne 1989 191
31
La prime en assurance vie 1989 190
L'assurance des collectivités locales 1989 189
La perception de l'assurance 1989 188
Fonctionnement et distribution de l'assurance-vie en Tunisie 1989 187
La responsabilité civile du fait des produits défectueux dans le Marché Commun 1989 186
La responsabilité civile décennale en France passage d'un régime de semi-répartition à un régime de semi-capitalisation (ouvrage primé par le Groupement des directeurs de succursales, de délégations et de compagnies de la région marseillaise)
1989 185
Le marché de l'assurance dans l'ordre juridique communautaire (ouvrage primé par le Syndicat Méditerranéen des Courtiers en Assurances et en Réassurance)
1989 184
La P.N.L au service de l'assurance face au défi de la concurrence 1989 183
Les produits de capitalisation et l'Europe 1989 182
L'assistance collective 1989 181
La distribution de l'assurance en Allemagne 1989 180
Limitations de responsabilité de l'armateur et assurances maritimes 1989 179
L'assurance des objets d'art (ouvrage publié à la Bibliothèque de l'Argus) 1989 178
Le droit de la responsabilité civile et l'assurance des transports de substances nucléaires 1989 177
Promotion 1987-1988
Le Krach boursier : ses conséquences immédiates et moyen long terme sur le comportement des assurés 1988 176
La réassurance dans les pays en développement. L'élaboration d'un plan de réassurance 1988 175
La responsabilité et l'assurance d'un intermédiaire : l'agent de voyage 1988 174
Innover. Diversifier. Un impératif pour les compagnies d'assurance (ouvrage primé par le Groupement des directeurs de succursales, de délégations et de compagnies de la région marseillaise)
1988 173
Ressources humaines : stratégie des compagnies d'assurance de demain 1988 172
La protection sociale des salariés expatriés 1988 171
SIDA et assurance 1988 170
32
Les modes de règlement du sinistre maritime (l'action en délaissement et l'action en avarie) 1988 169
Profession, expert en assurance 1988 168
La formation des A.G.A 1988 167
Un nouveau visage pour une nouvelle distribution, la Communication au service de l'assurance 1988 166
L'assurance des marchandises transportées par voie maritime 1988 165
L'assurance du risque politique relatif aux opérations de commerce extérieur (ouvrage primé par l'Association pour le Développement de l'Assurance et de la Prévoyance)
1988 164
L'assureur, conseil en gestion de patrimoine (ouvrage primé par le Syndicat Méditerranéen des Courties en Assurances et en Réassurance)
1988 163
Le P.E.R 1988 162
Promotion 1986-1987
L'informatisation des agences générales d'assurance 1987 161
La responsabilité extracontractuelle et l'assurance automobile en Colombie 1987 160
La responsabilité du transporteur maritime du fait de ses préposés 1987 159
L'assurance de la responsabilité civile des notaires 1987 158
Les groupements d'intérêt économique dans le secteur des assurances (ouvrage primé par l'Association pour le Développement de l'Assurance et de la Prévoyance, et par le Groupement des directeurs de succursales de délégations et de compagnies de la région marseillaise)
1987 157
Stratégie financière des entreprises d'assurances 1987 156
L'assurance collective des prêts aux consommateurs (ouvrage primé par le Syndicat Méditerranéen des Courtiers en Assurances et en Réassurance)
1987 155
Les risques spéciaux en assurance 1987 154
Les incendies de forêts : assurance et prévention 1987 153
Le nouveau code de la mutualité 1987 152
Le complément de retraite par capitalisation 1987 151
La résiliation après sinistre 1987 150
L'assurance française à l'étranger 1987 149
La police unique de chantier 1987 148
33
Les nouveaux horizons de la distribution de l'assurance 1987 147
Dommages corporels et causes extérieures du fait d'autrui 1987 146
Création technologique et assurance : la multirisque innovation et Brevetassur 1987 145
Promotion 1985-1986
La crise et les réformes de l'assurance auto en France 1986 144
L'assurance des facultés en pontée 1986 143
La notion de groupe en assurances de groupe 1986 142
La peine privée en droit des assurances (mémoire primé par le Syndicat Méditerranéen des Courtiers en Assurance, et par le Groupement des directeurs de succursales, de délégations et de compagnies de la région marseillaise)
1986 141
Entreprises d'assurances : investisseurs institutionnels 1986 140
Le délaissement maritime 1986 139
Transport maritime et assurances de marchandises dangereuses 1986 138
La retraite : évolution et perspectives des systèmes 1986 137
Approche du marché togolais de l'assurance et sa branche automobile 1986 136
Les contrats universal life 1986 135
Carte de crédit et assurances 1986 134
La gestion des risques de l'entreprise 1986 133
L'assurance au Tchad. Description et étude prospective du marché 1986 132
L'assurance et les animaux 1986 131
La responsabilité des dirigeants de sociétés face à l'assurance 1986 130
Politiques de réseau de compagnies : essais de marketing interne 1986 129
Promotion 1984-1985
Le marketing et l'assurance-vie 1985 128
Prestations de services en informatique et assurances 1985 127
L'incidence de la réforme de la décentralisation sur les assurances des communes 1985 126
L'assurance et l'enfant 1985 125
Le suicide et l'assurance (mémoire primé par le Syndicat Méditerranéen des Courtiers en Assurance) 1985 124
34
Indemnités journalières et garanties annexes en cas d'arrêt de travail 1985 123
Organisation et activités du Lloyd's de Londres en France 1985 122
L'assurance "Offshore" 1985 121
L'expertise en assurance de dommages obligatoire 1985 120
L'information des assurés dans l'assurance collective des prêts 1985 119
La prévention, nouvelle dimension de l'assurance 1985 118
La responsabilité du commissionnaire de transport terrestre 1985 117
L'obligation de conseil en matière d'assurance 1985 116
L'inspecteur d'assurance 1985 115
L'assurance des dommages immatériels 1985 114
Le bénéficiaire dans les contrats d'assurance en cas de décès 1985 113
Activités spatiales : risques et assurances 1985 112
Les contrats d'assurance-vie en prime unique et les contrats d'association 1985 111
L'intervention de l'assureur au procès pénal (mémoire primé par le Gouvernement des directeurs de succursales, de délégations et de compagnies de la région marseillaise)
1985 110
Promotion 1983-1984
Multirisques professionnels-risques simples (artisans) 1984 109
Déclarations frauduleuses de risque et de sinistre en assurances I.A.R.D (mémoire primé par l'Association pour le Développement de l'Assurance de Prévoyance, le Syndicat Méditerranéen des Courtiers en Assurances et par le Groupement des directeurs de succursales de délégations et de compagnies de la région marseillaise)
1984 108
L'assurance auto et les réformes de 1983 1984 107
L'Agent général d'assurance face à l'évolution du marché de l'assurance (mémoire primé par le Syndicat des Agents généraux d'Assurances d'Aix et sa Région)
1984 106
L'assureur collecteur d'épargne et placements financiers 1984 105
L'assurance de la responsabilité civile des agents d'affaires (mémoire primé par l'Association pour le Développement de l'Assurance et de la Prévoyance)
1984 104
L'individuelle accident et ses évolutions 1984 103
35
L'assurance contre les attentats 1984 102
Divorce et assurance-vie 1984 101
Collectivités locales et mutualités (mémoire primé par l'Association pour le Développement de l'Assurance et de la Prévoyance)
1984 100
La distribution de l'assurance-vie : évolution 1984 99
L'assurance-vie au service des banquiers et ses perspectives 1984 98
Vers la réforme de l'assurance construction 1984 97
Les systèmes de retraite : répartition-capitalisation 1984 96
Les prestations sociales des salariés et les assurances de personnes 1984 95
L'influence des conventions collectives sur les assurances de groupe 1984 94
Entreprises d'assistance et entreprises d'assurance 1984 93
L'Agent général d'assurance I.A.R.D : statut et rôle (mémoire primé par le Syndicat des Agents généraux d'assurances d'Aix et sa région)
1984 92
Promotion 1982-1983
La couverture de la responsabilité en hospitalisation privée ou public 1983 91
L'assurance générale des activités de loisir 1983 90
La responsabilité des courtiers d'assurances 1983 89
De l'unité de la franchise dans l'assurance 1983 88
L'assurance du risque informatique 1983 87
L'assurance des catastrophes naturelles (mémoire primé par le Syndicat Méditerranéen des Courtiers en Assurances, par le Groupement des directeurs de succursales, de délégations et de compagnies de la région marseillaise, et par l'Association pour le Développement de l'Assurance et de la Prévoyance)
1983 86
La couverture des risques commerciaux 1983 85
L'expertise préalable 1983 84
L'assurance-vie dans l'entreprise 1983 83
Prévention et assurance de construction 1983 82
L'assurance R.C. professionnelle des médecins 1983 81
L'assurance incendie industrielle 1983 80
36
Les méthodes de vente des Sociétés d'assurances 1983 79
Développement et orientations récentes de la mutualité d'assurance en France (mémoire primé par le Groupement des directeurs de succursales, de délégations et de compagnies de la région marseillaise)
1983 78
Secret professionnel et assurance 1983 77
Assurance maritime corps et facultés au Maroc 1983 76
Les contrats multirisques habitation 1983 75
La couverture des risques des P.M.I 1983 74
Le contrat d'assurance responsabilité civile du chef d'entreprise 1983 73
Promotion 1981-1982
Avantages et inconvénients de l'obligation d'assurance en matière de navigation de plaisance 1982 72
L'assurance incendie au Maroc 1982 71
Assurance et consumérisme 1982 70
Assurance et informatique 1982 69
Le droit d'établissement et de prestation de services des assureurs dans la C.E.E 1982 68
Le régime juridique de l'assurance de groupe 1982 67
L'exercice en groupe de la profession d'agent général d'assurances (mémoire primé par le Syndicat des Agents Généraux d'Assurance d'Aix et sa Région)
1982 66
La clause de direction du procès 1982 65
Les rapports juridiques entre les agents généraux d'assurances et leurs compagnies (mémoire primé par le Syndicat des Agents Généraux d'Assurances d'Aix et sa Région)
1982 64
L'assurance protection juridique (mémoire primé par l'Association pour le Développement de l'Assurance et de la Prévoyance)
1982 63
L'assurance des risques à l'exportation 1982 62
Le vice propre dans l'assurance maritime en droit français et anglais 1982 61
L'assurance bris de machine 1982 60
37
L'actualité et le devenir de l'assurance vol (mémoire primé par l'Association pour le Développement de l'Assurance et de la Prévoyance, par le Syndicat Méditerranéen des Courtiers en Assurances et par le Groupement des directeurs de succursales, de délégations et de compagnies d'assurances de la région de Marseille)
1982 59
Le courtage et le marché de l'assurance dans le pays en voie de développement 1982 58
Responsabilité contractuelle du transporteur routier de marchandises et assurance 1982 57
L'assurance face à l'évolution du monde agricole 1982 56
La faillite de l'assuré et ses conséquences 1982 55
La fonction d'audit interne dans les assurances 1982 54
Promotion 1980-1981
La responsabilité des courtiers en assurances 1981 53
Trouble mental et assurance 1981 52
Le nouveau plan comptable de l'assurance 1981 51
Les régimes de retraites complémentaires des salariés 1981 50
Assurance et promotion immobilière (mémoire primé par le Syndicat Méditerranéen des Courtiers en Assurances) 1981 49
Responsabilités et assurances des organismes de voyages 1981 48
Le contrat groupe 1981 47
Les risques des compétitions sportives 1981 46
Promotion 1979-1980
La couverture des risques nucléaires (mémoire primé par l'Association pour le Développement de l'Assurance et de la Prévoyance)
1980 45
Le maintien du pouvoir d'achat des prestations des contrats d'assurance-vie (mémoire primé par l'Association pour le Développement de l'Assurance et de la Prévoyance)
1980 44
La responsabilité de l'assureur envers l'assuré 1980 43
Aspects de la garantie des risques dus aux tempêtes et cyclones 1980 42
L'extension de la responsabilité au simple particulier 1980 41
38
Succession et assurance-vie (mémoire primé par le Syndicat Méditerranéen des Courtiers en Assurances et par l'Association pour le Développement de l'Assurance et de la Prévoyance)
1980 40
La note de couverture 1980 39
Le contrat "GARPOL" et la garantie des risques de pollution (mémoire primé par l'Association pour le Développement de l'Assurance et de Prévoyance)
1980 38
Assurance et fiscalité 1980 37
La mise en cause de l'assuré en faillite dans l'action directe 1980 36
L'expertise après sinistre 1980 35
Promotion 1978-1979
Aspects juridiques et techniques de l'assurance automobile obligatoire au Maroc 1979 34
La couverture du risque agricole 1979 33
La convention d'indemnisation directe et de renonciation à recours dégâts des eaux 6 C.I.D.R.E 1979 32
L'assurance "responsabilité civile chef de famille" 1979 31
Les tiers et le contrat d'assurance 1979 30
L'assurance et la navigation de plaisance 1979 29
La carte internationale d'assurance automobile (mémoire primé par le Syndicat Méditerranéen des Courtiers en Assurances, et par l'Association pour le Développement de l'Assurance et de la Prévoyance)
1979 28
La faute intentionnelle en assurance de responsabilité (mémoire primé par l'Association pour le Développement de l'Assurance et de la Prévoyance)
1979 27
Les contrats d'assurances à prime variant en fonction de l'activité et des résultats de l'assuré 1979 26
Le principe indemnitaire dans l'assurance maritime 1978 25
Promotion 1977-1978
La garantie de la responsabilité du navire (mémoire primé par l'Association pour le Développement de l'Assurance et de la Prévoyance)
1978 24
L'assurance des risques de la construction (mémoire primé par le Syndicat Méditerranéen des Courtiers en Assurances, et par l'Association pour le Développement de l'Assurance et de la Prévoyance)
1978 23
39
L'assurance des crédits à l'exportation 1978 22
Le risque dans l'assurance responsabilité 1978 21
L'assurance individuelle contre les accidents corporels 1978 20
Régime et organisation de l'assurance aérienne en France (mémoire primé par l'Association pour le Développement de l'Assurance et de la Prévoyance)
1978 19
L'assurance valeur à neuf 1978 18
Les régimes sociaux des salariés 1977 17
La faute assurable dans les assurances de responsabilité 1977 16
L'assurance pour compte 1977 15
L'assurance des objets d'art 1977 14
Les clauses de déchéance et d'exclusion 1977 13
La garantie différée 1977 12
L'inflation et les contrats d'assurance-vie 1977 11
Promotion 1977
L'assurance "R.C. produits livrés" (mémoire primé par le Syndicat Méditerranéen des Courtiers en Assurances) 1977 10
L'intérêt financier de l'assurance-vie pour l'assuré 1977 9
L'assurance "pertes d'exploitation" (mémoire primé par l'Association pour le Développement de l'Assurance et de la Prévoyance
1977 8
Caisse Nationale de Prévoyance 1977 7
Le délaissement en assurances maritimes 1977 6
La prévention en matière d'incendie 1977 5
L'assurance du risque communal 1977 4
Tourisme et assurance 1977 3
La direction du procès par l'assureur de responsabilité 1977 2
L'assurance "vol" des hôteliers 1977 1
