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Sécurité et santé

dans les ports

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Plan

Le port: définition

Responsabilités de SST

Les principaux risques dans le port

Le service de santé au travail

Les premiers secours

Installations pour le personnel

Plan de sécurité portuaire

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Le port est l’ensemble des espaces terrestres, eaux maritimes ou fluviales, des infrastructures et des superstructures réunissant les conditions physiques et d’organisation permettant l’accueil des navires pour qu’ils:

s’y abritent , s’y accostent et y effectuent des opérations d’embarquement et de débarquement des marchandises ou des passagers, s’y approvisionnent ou y effectuent des réparations.

Le port peut être de pêche, de commerce, de plaisance ou de plusieurs de ces activités à la fois.Le port fait partie du domaine public.

Le Port : Définition

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Le port est constitué de :

L’enceinte portuaire: zone terrestre clôturée destinée aux opérations d’embarquement, de débarquement et l’entreposage des marchandises et les opérations d’embarquement : débarquement des passagers.

La rade : zone maritime(pilotage et mouillage)

Le chenal d’accès: l’espace maritime réservé aux opérations d’entrée et de sortie du port.

Les infrastructures portuaires: aménagées pour l’accueil des navires (ouvrages de protection : digues et jetées; ouvrages d’accostage :quais et appontements; bassins, terres pleines)

Les superstructures portuaires: installations affectées aux services des navires , des marchandises et des passagers

Le port : définition (2)

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Les ports marocains impliquent des acteurs multiples à la fois publics et privés;

La sécurité dans les ports est l’affaire de toute personne concernée directement ou indirectement par les travaux effectués dans les ports,

Sécurité et Santé au port

Responsabilités

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La responsabilité de la SST dans le port

Chaque employeur

Le personnel d’encadrement

Les travailleurs

Les passagers et visiteurs

Coordination ++++++

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la loi 15-02 relative aux ports :

L’agence a pour mission:

d’assurer le développement, la maintenance et la modernisation des ports pour traiter, dans les meilleures conditions de gestion, de coût, de délai et de sécurité, les navires et les marchandises transitant par les ports 

……..

de veiller au respect des règles de sécurité, d’exploitation et de gestion portuaires prévues par la législation et la réglementation en vigueur. (art 33).

1-L’Agence Nationale des Ports

Les employeurs

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1- Plan d’aménagement interne de chaque port: organisant les affectations des zones portuaires selon les activités: pêche, commerce,

plaisance(art 6).

2- règlement d’exploitation pour chaque port fixant les conditions et mesures d’exercice des activités portuaires. Il fixe notamment:

•Les mesures nécessaires à l’application des dispositions législatives et réglementaires relatives à la sécurité, à la santé , à la sûreté et à

la protection de l’environnement au sein du port (art 7).

3- Contrats de concession signés avec les concessionnaires: Exigences des conditions de sécurité et sureté .

4- autorisations d’exploitation d’activité portuaire: Exigences sécurité dans les cahiers de charges

ANP: outilsLes employeurs

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Chaque employeur portuaire est responsable de la préservation de la santé et de la sécurité de ses travailleurs(employeurs titulaires d’autorisation d’exploitation , de concession…)

Chaque employeur doit :

• veiller à ce que tous les travailleurs soient instruits des dangers inhérents à leurs emplois respectifs et des précautions à prendre;

• Veiller à ce que les conditions de travail soient sûres et salubres et s’assurer que les travailleurs respectent les consignes de sécurité;

• coopérer avec l’autorité compétente afin de maintenir la sécurité des postes de travail, des installations et du matériel.

2-Employeurs portuairesLes employeurs

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Doivent assurer la sécurité et la santé de toute personne pouvant être concernée par leurs activités. Ils devraient veiller en particulier:• à ce que toute la main-d’œuvre qu’ils emploient ou fournissent soit correctement formée et compétente pour effectuer le travail qui lui est demandé dans la zone portuaire;• à ce que toutes ces personnes soient informées des risques propres à la zone portuaire dans laquelle elles doivent travailler, des dangers que comporte ce travail et des précautions à prendre .• à ce que toutes ces personnes soient convenablement encadrées;• à ce que toutes les installations et tous les équipements qu’ils fournissent ou utilisent soient solidement construits et correctement entretenus;• à fournir toute information nécessaire aux autres personnes pouvant être concernées par leurs activités;• à coopérer avec les autorités portuaires, les autres employeurs et les organismes concernés.

3- Les pourvoyeurs de main-d’œuvre ou prestataires de services

Les employeurs

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• Il est impératif qu’il soit pleinement conscient de la nécessité de travailler efficacement et en toute sécurité.

• doit attirer l’attention des travailleurs sur les dangers et les risques inhérents aux travaux qu’ils doivent effectuer et sur la nécessité de suivre les consignes de sécurité;

• Doit veiller à ce que les travailleurs reçoivent et utilisent les vêtements et l’équipement de protection prévus,

• doit réagir à tout défaut d’installation ou de procédure ou à tout autre type de risque dès qu’il le constate ou en est informé.

Personnel d’encadrement

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Les passagers et les membres du public en général qui

pourraient se trouver dans la zone portuaire devraient:

•être tenus à l’écart des opérations dangereuses et informés

de la conduite à tenir par des signaux, des instructions

verbales et autres,

•devraient respecter ces instructions.

Passagers et autres personnes

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La sécurité est aussi le fait de tous les travailleurs portuaires, qui devraient:

• s’informer des risques inhérents à leur travail

• prendre connaissance de toutes les consignes concernant la sécurité et la santé dans leur travail

• se conformer strictement et en permanence à toutes les règles et consignes de sécurité;

• utiliser correctement toutes les protections, dispositifs de sécurité qui leur sont fournis pour assurer leur propre protection et celle d’autrui;

• éviter toute imprudence ou négligence risquant d’entraîner des accidents ou des atteintes à la santé;

• avertir le plus rapidement possible leur supérieur hiérarchique de toute opération ou équipement qu’ils jugent défectueux ou dangereux.

Travailleurs portuaires

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Une installation portuaire présente des risques particuliers qui

sont liés à :

• son environnement (proximité du milieu marin, étalement

géographique)

• ses activités.

Les principaux risques sur le port

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Proximité de l’eau Chute à l’eau Noyade

Grues portuaires Accident de la circulation Chute d’objet

Stockages Ecrasement / Eboulement Incendie

Réseaux électriques Electrisation Electrocution

Obstacles au sol Chute de plain-pied

Travaux en hauteur Chute de hauteur

Circulation Accident de la route

Matières inflammables Incendieexplosion

Principaux dangers pour la sécurité sur les ports

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1. le bruit,

2. les vibrations,

3. L’inhalation des gaz d’échappement,

4. la fatigue,

5. l’exposition à des substances dangereuses .

6. L’ergonomie, La manutention et les postures

contraignantes

nLes principaux dangers pour la santé

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•Les moteurs et l’équipement de transmission installés sur les appareils de levage et les véhicules peuvent être bruyants;

•les niveaux de bruit devraient être périodiquement évalués et les sources de bruit identifiées.

•Le respect des valeurs limites de l’émission sonore devrait être spécifié lors de la commande de nouveaux équipements. Ces niveaux devraient être aussi bas que possible.

•Le travail dans des zones bruyantes devrait être évité ou réduit au strict minimum.

•Une protection auditive adaptée devrait être fournie et portée si nécessaire.

• contrôler périodiquement l’acuité auditive des travailleurs portuaires.

1- Bruit

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Les vibrations des mains, des bras et du corps entier engendrées par les

outils à main et les machines actionnées mécaniquement peuvent affecter

la santé.

L’intensité des vibrations devrait être mesurée et maintenue au-dessous

des valeurs limites d’exposition sur huit heures.

L’évaluation des risques dus aux vibrations devrait comporter des

mesures sur chaque élément de l’équipement du terminal et aboutir à un

plan de réduction de vibration.

2- Vibrations

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Les gaz d’échappement émis par les engins et véhicules peuvent présenter des risques pour la santé des travailleurs portuaires liés:

• au monoxyde de carbone

•au dioxyde de carbone

•aux hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP);

• aux oxydes d’azote;

• aux oxydes de soufre;

•aux aldéhydes;

•aux matières particulaires, comme la

Gaz d’échappement

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Les mesures de prévention comprennent:

• l’entretien régulier de tous les véhicules .

• la ventilation naturelle ou mécanique des locaux dans lesquels des véhicules sont en service,

• l’arrêt du moteur des véhicules qui stationnent pendant de longues périodes;

• Réduire si nécessaire, le nombre de moteurs autorisés à tourner en même temps;

•l’utilisation de véhicules fonctionnant à l’énergie électrique, au GPL ou au gaz naturel liquéfié

Gaz d’échappement

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La fatigue peut affecter la santé, la sécurité et le rendement au travail.

Des pauses régulières devraient être incorporées aux périodes de

travail.

Les postes ou périodes de travail excessivement longs devraient être

évités.

S’il est nécessaire de travailler pendant une longue durée, il est

essentiel qu’une période de repos suffisante soit prise avant le début de

la période de travail suivante, particulièrement de nuit.

Fatigue

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Marchandises dangereuses

Source d’information sur la nature et la toxicité de la matière : les étiquettes, les plaques-étiquettes ou la documentation correspondante (FDS).

1-Risque d’inhalation de poussière: (marchandise en vrac):

poussières toxique, sensibilisante, cancérigène(amiante…),

infectieuse…Les mesures permettant de réduire les émissions de poussière sont notamment les suivantes:• utilisation d’outils appropriés( bennes preneuses, trémies, transporteurs ..)• confinement des points de transfert et de déchargement; • encoffrage de la cabine des opérateurs;• ventilation par aspiration locale;• suppression des émissions de poussière par couverture ou humidification.

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2- Risque d’infection par les moisissures par les Marchandises moisies

3- Risque de zoonose: transmises par Les peaux, la laine et les os (ex: infection charbonneuse).

4- Risque de piqures et de morsures par des insectes, des serpents et d’autres animaux apportés avec certaines cargaisons .

5- Les matières radioactives devraient être confinées par un conditionnement adapté au risque. Les cargaisons de ce type qui sont correctement conditionnées peuvent être manutentionnées en toute sécurité par les travailleurs…

Marchandises dangereuses

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La conception, la construction et l’entretien des lieux, des systèmes et des équipements de travail devraient satisfaire aux principes de l’ergonomie.

Une mauvaise conception de la cabine d’un opérateur ou une mauvaise posture peuvent être nuisibles à la santé;Les éléments suivants sont à prendre en considération: • l’agencement et le positionnement de la cabine;•l’atmosphère à l’intérieur de la cabine;•l’éclairage (naturel ou artificiel);•l’obstruction possible du champ visuel depuis l’intérieur de la cabine;•le bruit;•l’intelligibilité des signaux vocaux;•la position des écrans d’affichage et autres moyens de communication;•la position des commandes manuelles et des pédales; la position et la conception du siège de l’opérateur;.

6- L’ergonomie, La manutention et les postures contraignantes

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Les travailleurs portuaires devraient être recrutés en fonction des tâches à accomplir dans la zone portuaire

Activités: Visites médicales:

L’aptitude médicale est obligatoire à l’embauche.

Un programme de contrôle médical permet de surveiller l’état de santé des travailleurs.

surveillance des lieux et des conditions de travail du point de vue de la santé ..

administration des premiers soins et du traitement d’urgence;

promotion de l’éducation sanitaire parmi les travailleurs portuaires;

Participation à des formations: secouristes; hygiène, etc.

coopération avec l’autorité compétente pour la détection, la mesure et l’évaluation des facteurs chimiques, physiques ou biologiques susceptibles de présenter un risque pour la santé.

Services de santé au travail

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Les premiers secours.

•D’une manière générale, sauf en cas d’urgence, les premiers secours en

cas d’accident ou de malaise ne devraient être administrés que par un

médecin, un infirmier ou une personne ayant suivi une formation aux

premiers secours .

•Les postes de premiers secours doivent être équipés et contrôlés

régulièrement.

•Lorsque les travailleurs portuaires sont exposés à un contact avec des

substances corrosives, un matériel de premiers secours approprié est mis

à leur disposition (tel que dispositif pour lavage oculaires, douches

d’urgence) .

• des avis indiquant la marche à suivre pour les premiers secours

devraient être affichés.

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devraient être aménagées pour le bien-être du personnel; elles devraient

être accessibles en tout temps aux travailleurs portuaires sur leur lieu de

travail .

Ce sont Les toilettes, vestiaires, réfectoires, cantines, destinés à l’usage du

personnel devraient:

•

Installations pour le personnel

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Toilettes:

Des toilettes convenables et en nombre suffisant devraient être mises à la

disposition de tous les travailleurs portuaires.

Le nombre de toilettes à installer devrait être fonction du nombre maximal

de personnes appelées à travailler dans une zone.

En règle générale, il devrait y avoir une toilette pour chaque poste

d’amarrage ou au moins tous les deux postes d’amarrage. Chacune devrait

comporter un w.-c. pour 25 ou 30 travailleurs. Cela peut représenter deux

w.-c. par poste d’amarrage, ou quatre si la toilette est partagée par deux

postes d’amarrage. Chaque w.-c. devrait être complété par un nombre

suffisant d’urinoirs.

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Lavabos avec du savon et des moyens de se sécher les mains dans chaque toilette ou dans un local adjacent.

Douches: Lorsque le travail et salissant , il devrait y avoir au moins une douche pour six travailleurs régulièrement employés et qui cessent leur travail en même temps.

Chaque douche devrait avoir de l’eau chaude et froide ou tiède.

Les douches devraient être installées dans des cabines individuelles dont l’entrée est convenablement masquée.

Des crochets ou d’autres systèmes pour suspendre les vêtements et les serviettes devraient être installés pour les usagers des douches.

Vestiaires: Des vestiaires appropriés et en quantité suffisante devraient être mis à la disposition de tous les travailleurs portuaires.

Les vestiaires devraient être pourvus d’armoires individuelles fermant à clé, convenablement aérées; d’installations pour ranger séparément vêtements de travail et vêtements de ville; de bancs ou d’autres sièges appropriés.

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Eau potable:

Des points d’eau potable en nombre suffisant devraient être

installés. Ces points d’eau devraient être protégés des

souillures et des dégâts et clairement identifiés.

L’emploi de gobelets collectifs devrait être interdit.

Là où l’adduction d’eau potable n’est pas possible, l’eau

potable devrait être fournie dans des bouteilles hermétiques ou

des conteneurs fermés appropriés portant clairement la

mention «eau potable».

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Réfectoires et cantines

Le sol constitué ou revêtu de matériaux imperméables et facile à nettoyer. Les réfectoires et cantines devraient être pourvus:

• de tables avec des surfaces imperméables et faciles à nettoyer

• de chaises ou autres sièges appropriés munis de dossiers

• d’espaces fumeurs et non-fumeurs;

• d’installations pour réchauffer les repas et faire bouillir de l’eau;

• d’eau potable;

• de poubelles couvertes pour recueillir les déchets alimentaires et les détritus. Ces poubelles devraient être vidées après chaque repas, puis soigneusement nettoyées et désinfectées;

Des toilettes et des lavabos, avec du savon et des moyens de se sécher les mains, devraient être installés dans chaque réfectoire ou cantine ou juste à côté.

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Installations à risques majeurs Certains ports peuvent présenter des risques majeurs en raison du stockage ou de la manutention de quantités importantes de substances dangereuses, ou du fait qu’ils sont situés à proximité d’installations présentant ce type de risques.

•Il faudrait se préparer aux situations d’urgence et aux sinistres,

•Un plan de sécurité doit être établi, testé, et mis à jour régulièrement.

•Il devraient couvrir tous les sinistres prévisibles, depuis les incidents

mineurs jusqu’aux plus graves. Ils doivent permettre d’intensifier la réaction

à mesure qu’un incident s’aggrave.

Plan de sécurité portuaire

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Déversement de cargaisons

Chutes dans l’eau

Défaillance des services essentiels, tels que l’électricité ou les communications

Mauvais temps et autres dangers naturels vents violents et tempêtes, inondations dues aux marées, aux crues de cours d’eau, ou à des pluies torrentielles; neige et gel; températures extrêmes; tremblements de terre; éruptions volcaniques.

Exemple de sinistres à prendre en charge dans le plan de sécurité

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Plan de sécurité portuaire:

Les plans devraient être harmonisés avec les plans de la protection civile, ceux des localités avoisinantes et ceux d’autres entreprises, notamment les installations industrielles situés dans des zones portuaires.

Les objectifs sont les suivants:

• contenir et maîtriser les sinistres;

• protéger les personnes se trouvant dans le port et dans les zones avoisinantes;

• atténuer les effets d’un sinistre et réduire le plus possible les dommages aux biens et à l’environnement.

Le plan devrait être adapté aux caractéristiques du port: position géographique; cargaisons; nombre de personnes employées; présence éventuelle de passagers ou autres visiteurs; proximité d’écoles, d’hôpitaux et d’habitations en dehors des limites du port.

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Plan de sécurité portuaire:

Ses grands axes devraient être les suivants:

• désignation des personnes chargées de diriger les opérations;

• mise en place d’un centre opérationnel;

• dispositif d’évaluation de la situation;

• lancement d’actions correctives;

• suivi de l’évolution de la situation.

Exercice: Le plan de sécurité portuaire devrait être communiqué à tous ceux qui sont concernés par son contenu et sa mise en œuvre en cas d’urgence. Les plans devraient également faire l’objet d’exercices. Si un incident se produit, la mise en application d’un plan en situation réelle permet de mettre à l’épreuve ses éléments importants. En l’absence d’incident, il est recommandé que le plan ou qu’une partie de celui-ci fasse régulièrement l’objet d’exercices de simulation