Suivi de la mise en œuvre des Schémas Régionaux d ...solidarites-sante.gouv.fr/IMG/pdf/analyse_thematique_sros_2.pdf · Indicateurs de suivi de la mise en œuvre des SROS 2-Urgences

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Suivi de la mise en œuvre

des Schémas Régionaux d’Organisation Sanitaire

1999-2004

Analyse thématique

DH/EO1-29/06/01 2Indicateurs de suivi de la mise en œuvre des SROS 2-

Le document suivant regroupe les thématiques les plus fréquemment abordées par les SROS, à savoir :• Urgences• Périnatalité• Chirurgie• Soins de suite et réadaptation• Cardiologie• Cancérologie• Soins palliatifs• Douleur

Il vise à recueillir des informations disponibles dans différentes sources d’information afin d’illustrer la mise en œuvre des objectifs et des actions élaborés pour cesdifférentes activités de soins.Afin de faciliter le recueil et l’exploitation des données, le document est constitué de tableaux standardisés reprenant des indicateurs visant à apprécier :

• L’accessibilité de l’offre de soins• L’organisation des soins• L’activité des structures• La sécurité des soins• Un espace libre est réservé pour des observations diverses qui viendrait compléter les informations demandées.

Pour chaque item, il est précisé l’indicateur demandé, la source et la disponibilité de l’information à recueillir et si nécessaire la période du recueil.

1.1 Quantification de l’activité d’obstétrique selon le niveau des structures autorisées pour l’année N-1

Préciser : (source :rapports d’activité des structures et SAE rénovée)• Le nombre d’établissements de santé de la région autorisés pour l’obstétrique par rapport au nombre total d’accouchements réalisés dans l’année N-1.A noter que :

• Pour les informations de structures et d’organisation, il est demandé un bilan des actions réalisées au moment du recueil (juin de l’année N, soit le 30juin 2000), soit une photographie à cet instant du dispositif de soins organisé pour répondre aux objectifs du SROS sur les thématiques retenues.

• Pour les informations d’ordre quantitatif (telles que l’activité des structures, la période pour laquelle l’activité est demandée est l’année N-1 et cettepériode est alors précisément indiquée dans les items concernés). Pour 2000 la période de référence est 1998, dernière SAE validée.

• Pour 2001, il est souhaitable que les données soient recueillies pour une analyse de l’activité de l’année 2000.

Enfin par souci de cohérence, les indicateurs demandés s’appuient le plus souvent sur des données disponibles dans les systèmes d’informations tels que la SAE ou dans lesrapports d’activité et d’évaluation des structures. Les définitions des différentes activités de soins et indicateurs retenus se réfèrent aux définitions de la SAE.Toutes les rubriques ne sont pas à remplir dès cette première année, notamment celles qui requièrent une sollicitation particulière auprès des établissements de santé(ex :données d’activité des urgences en fonction de la gravité GEMSA des patients, transferts en obstétrique et néonatalogie…). Elles sont alors signalées par le symbole :(2222)

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Table des matières

URGENCES ...................................................................................................................................................................................................................................4

PÉRINATALITÉ.........................................................................................................................................................................................................................19

CHIRURGIE................................................................................................................................................................................................................................33

SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION .........................................................................................................................................................................43

CARDIOLOGIE..........................................................................................................................................................................................................................52

CANCÉROLOGIE......................................................................................................................................................................................................................63

SOINS PALLIATIFS ..................................................................................................................................................................................................................75

DOULEUR ...................................................................................................................................................................................................................................83

DH/EO1-29/06/01Indicateurs de suivi de la mise en œuvre des SROS 2-

SROS 2Urgences

Les indicateurs de suivi des SROS 2 retenus pour le thème urgences se réfèrent à l’application des articles R. 712-63 à R. 712-83 et D. 712-52 àD. 712-74 du code de la Santé Publique. Ils se déclinent autour des thèmes suivants :

1 ACCESSIBILITÉ : 5

1.1 NATURE ET LOCALISATION DES SITES URGENCES AUTORISÉS 51.2 RÉPARTITION SELON LE STATUT JURIDIQUE DE CES ÉTABLISSEMENTS AUTORISÉS 51.3 MONTÉE EN CHARGE DU DISPOSITIF DES AUTORISATIONS DES SITES D’URGENCES 51.4 IMPACT DE LA RECOMPOSITION DE L’OFFRE DE SOINS D’URGENCES 51.5 NIVEAU D’ACCESSIBILITÉ DES SITES D’URGENCE AUTORISÉS À LA POPULATION GÉNÉRALE 71.6 NIVEAU D’INFORMATIONS DES USAGERS SUR LE DISPOSITIF URGENCES 7

2 ORGANISATION DES URGENCES 8

2.1 URGENCES SPÉCIFIQUES 82.2 CONTRATS DE RELAIS 92.3 RÉSEAU DE SOINS URGENCES 102.4 COORDINATION DES SOINS POUR LA PRISE EN CHARGE DES URGENCES 112.5 ORGANISATION MÉDICALE POUR LES URGENCES 112.6 UTILISATION DES NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION (NTIC) 12

3 ACTIVITÉ DES SERVICES D’URGENCES 13

3.1 QUANTIFICATION DE L’ACTIVITÉ DES SERVICES D’URGENCES 133.2 TYPOLOGIES DES PATIENTS ACCUEILLIS DANS LES SERVICES D’URGENCES 143.3 ACTIVITÉ SAMU-CENTRE 15 153.4 ACTIVITÉ SMUR 153.5 TRANSFERTS INTER-HOSPITALIERS DANS LE CADRE DE L’URGENCE 153.6 MOYENS HUMAINS 16

4 SÉCURITÉ DES SOINS – APPLICATION DES NORMES ET ADÉQUATION DES MOYENS AUX ACTIVITÉS D’URGENCE 17

5 OBSERVATIONS DIVERSES 18

___________________________________________________DH/EO1-29/06/01Indicateurs de suivi de la mise en œuvre des SROS 2-Urgences - 5

1. Accessibilité :

A partir du tableau ci-après, contenant les informations élémentaires pour renseigner les indicateurs suivants, indiquer :

1.1 Nature et localisation des sites urgences autorisés

Préciser : (source ARH et SAE rénovée)• La nature de l’autorisation délivrée (SAU, UPATOU, UPATOU saisonnier, POSU, SMUR, antennes SMUR, SMUR saisonniers) et le n° FINESS au sens du site géographique de l’établissement détenteur de l’autorisation.

Une cartographie nationale (source DH) sera réalisée pour visualiser ces autorisations.

1.2 Répartition selon le statut juridique de ces établissements autorisés

Préciser : (source ARH et SAE rénovée)• Le statut des établissements de santé détenteurs des autorisations d’urgences

(public, privé à but lucratif, PSPH, concession de service public)

1.3 Montée en charge du dispositif des autorisations des sites d’urgences

Préciser : (source ARH)• La part (%) d’autorisations accordées par rapport aux objectifs du SROS 2

1.4 Impact de la recomposition de l’offre de soins d’urgences

Préciser : (source ARH)• La part (%) d’autorisations accordées par rapport aux sites d’urgences répertoriés dans le bilan du SROS 1

• La part (%) d’autorisations accordées par rapport aux demandes d’autorisations déposées

UPATOU

POSU

SAU


Nombred’autorisations

accordées

N° FINESSdes sites

géographiquesautorisés

Nombre de demandesd’autorisations

déposées

Nombre de sitesproposés dans

le SROS 2

Nombre de sitesrépertoriés dans le bilan

du SROS 1

Sites urgences

Public

Privé sous dotation globale (art L 710.16.1)

Privé sous OQN (art L 710.16.2)

-Dont concessionnaire du service public

SAU

TOTAL

Public




UPATOU

TOTAL

Public




UPATOUsaisonnier

TOTAL

PublicPrivé sous dotation globale (art L 710.16.1)



POSU*

TOTAL* Pour les POSU préciser avec le n° FINESS, la discipline médicale concernée



accordées

N° FINESSdes sites géographiques

autorisés

Nombre de demandesd’autorisations

déposées


le SROS 2


du SROS 1SMURAntenne SMURSMUR saisonnier

1.5 Niveau d’accessibilité des sites d’urgence autorisés à la population générale

L’objet de cet indicateur est d’établir une cartographie nationale (source DH), pour identifier la part de la population générale située :- de 45 à 60 minutes- à plus de 60 minutesd’un site d’urgence (SAU ou UPATOU) autorisé.

1.6 Niveau d’informations des usagers sur le dispositif urgences

Indiquer : (source ARH)• L’existence ou non de documents de communication sur le dispositif des urgences en direction de l’usager, sa formalisation, les initiateurs de ces

documents (ARH, établissement de santé…), les partenaires impliqués dans cette communication (URCAM, URML, Conseil de l’Ordre des médecins…)

Documents d’information surle dispositif urgences

(Thèmes abordés)

Initiateursdes documents

Partenaires Diffusion(locale, régionale)


2 Organisation des urgences

Aux indicateurs de structures, il importe d’ajouter des indicateurs sur l’organisation et le fonctionnement de ces structures.

2.1 Urgences spécifiques

Certaines régions ont prévu dans le SROS 2, les modalités organisationnelles des urgences sur des thèmes particuliers : (SOS mains, pédiatrie,neurochirurgie, neurologie, cardiologie…), en précisant les formalisations institutionnelles retenues (réseau, association, conventions… ), leur territorialité(locale, régionale, inter-régionale…), les propositions pour l’harmonisation de pratiques professionnelles (protocoles de prise en charge, formation initiale etcontinue, dossier médical…)Si c’est le cas préciser la mise en œuvre de ces orientations : (source ARH)

Thèmes Formalisationinstitutionnelle

Territoire d’action Pratiques professionnelles


2.2 Contrats de relais

Les décrets urgences prévoient l’organisation de liens formalisés pour la prise en charge des urgences notamment au travers de contrats de relais (art. R .712.69)

Préciser : (source ARH)• L’existence d’un contrat de relais type, si oui le joindre et préciser l’auteur

• La répartition du nombre de contrats de relais selon le statut juridique des établissements de santé (tableau ci-après)

• Le taux d’approbation (%) par l’ARH des contrats de relais

Partenaires

Nombre totalde contrats de

relais

Nombre de contrats de relais

public/public

Nombrede contrats de relais

public/privé

Nombrede contrats de relais

privé/privéNombre de contrats de relaisproposés à l’ARHNombre de contrats de relaisapprouvés par l’ARH

Contrats de relais autitre de l’article R-712.69(entre UPATOU et tout autreétablissement de santé pourprise en charge sans délai)

Taux approbation par l’ARHdes contrats de relaisNombre de conventions ou decontrats de relais proposés àl’ARHNombre de conventions ou decontrats de relais approuvéspar l’ARH

Convention ou contrat derelais entre deuxstructures d’urgencesautorisées(par ex : UPATOU/ SAU) Taux approbation par l’ARH

des conventions ou descontrats de relais

AUTEURSOui Non


Préciser : (source ARH)• Les spécialités médicales et chirurgicales (cardiologie, pédiatrie, chirurgie orthopédique…) contenues dans les contrats de relais

Spécialités médicales et chirurgicalescontenues dans les contrats de relais approuvés

Nombre de contrats de relais approuvéspar spécialités

2.3 Réseau de soins urgences

Préciser : (source ARH)• Le nombre de réseau(x) « urgences » agréé(s) par l’ARH ou réseau Soubie

• Le nombre d’établissements de santé autorisés pour l’accueil des urgences, adhérents de ce(s) réseau(x) agréés


2.4 Coordination des soins pour la prise en charge des urgences

Préciser pour les items suivants : (source ARH)• L’existence ou non de conventions formalisées avec l’ARH, organisant la prise en charge des urgences :

Conventions OUI NON Nombre deconventions*

Observations

Conventions SAMU centre 15 et Servicedépartemental d’incendie et de secours (SDIS)

Conventions SAMU et associations de transporteursprivés (ATSU)

Conventions établissements de santé et représentantsdes médecins libéraux pour des participations à laprise en charge des urgences :

- Dans les services des urgences hospitalières

- Effecteurs périphériques du SAMU

- Régulation au centre 15

- Sous forme d’organisations spécifiques(à préciser)

Existence d’une organisation centralisée des gardesmédicales libérales via le conseil de l’Ordre desmédecins ou URML. Préciser le niveau territorialconcerné (département, communes…)* en fonction des départements

2.5 Organisation médicale pour les urgences

Préciser : (source ARH)• Le nombre de fédérations médicales inter-hospitalières constituées pour la prise en charge des urgences :


2.6 Utilisation des nouvelles technologies de l’information et de la communication (NTIC)

Préciser : (source ARH et SAE rénovée)• Les établissements de santé disposant d’un matériel de télémédecine en indiquant les spécialités médicales concernées, les applications développées.

Applications*Etablissements de santéconcernés

(N° FINESS)

Spécialitésmédicales

Télédiagnostic Télé-expertise Dossier médicalpartagé

Formationmédicale

Autres(préciser)

* Cocher les cases des applications concernées


3 Activité des services d’urgences

3.1 Quantification de l’activité des services d’urgences

Préciser : (source rapport activité et SAE rénovée)• Le taux d’évolution annuel du nombre total de passages* aux urgences selon le niveau de structure autorisée (SAU, UPATOU, POSU)• Le taux d’évolution de la part d’hospitalisation après passages aux urgences selon le niveau de structure autorisée (SAU, UPATOU, POSU)

Années Activité SAU UPATOU POSU

Année N-2 Nombre total de passages dans lesservices d’urgences

Année N-1 Nombre total de passages dans lesservices d’urgences

Année N-2/N-1 Evolution (%) du nombre depassages dans les services d’urgencesentre les années N-2 et N-1

Année N-2 Part (%) des hospitalisations aprèspassage dans les services d’urgences

Année N-1 Part (%) des hospitalisations aprèspassage dans les services d’urgences

Année N-2/N-1 Evolution (%) de la partd’hospitalisation après passage dansles services d’urgences entre lesannées N-2 et N-1

* Un passage est défini dans la SAE par :« Un patient arrivant à l’hôpital dans le service des urgences pour des soins immédiats et dont la prise en charge n’a pas été programmée, qu’il s’agisse d’urgence lourde ou d’urgenceressentie. »Les consultations de « suite d’urgence » (exemple : retrait de fils, pansement) ne sont pas considérées comme des passages au titre de l’urgence.


3.2 Typologie des patients accueillis dans les services d’urgences pour l’année N-1 (2222)

Préciser : (source rapports activité structures et SAE rénovée)• Le nombre total pour l’année N-1 et la part par rapport au total pour l’année N-1, des passages aux urgences, des patients classés dans les GEMSA 2, 4 et

6, selon le niveau de structure autorisée (SAU, UPATOU, POSU).

Activitéannée N-1

SAU UPATOU POSU

Passages classés GEMSA 2(« Patient non convoqué sortant aprèsconsultation ou soins (petite traumatologie,consultation médicale…»)

Nombre

Part (%)

Passages classés GEMSA 4(« Patient hospitalisé après passage au serviced’accueil des urgences »)

Nombre

Part (%)

Passages classés GEMSA 6(« Patient nécessitant une prise en chargethérapeutique immédiate importante ouprolongée»)

Nombre

Part (%)Total passages classés GEMSA 2/4/6

Nombre

Part (%)


3.3 Activité SAMU-Centre 15 pour l’année N-1

Préciser : (source rapports activité SAMU-centre 15 et ARH)• Le nombre d’affaires annuelles pour l’année N-1 traitées

3.4 Activité SMUR pour l’année N-1

Préciser : (source rapports activité SAMU-centre 15 et ARH)• les activités suivantes :

Ensemble des sorties SMURAnnée N-1

Nombre Part (%) /activité totale annuelle des sorties SMUR

Sorties terrestres primaires*Sorties terrestres secondaires*

Total

Sorties héliportées primaires*Sorties héliportées secondaires*

Total* définitions SAE

3.5 Transferts inter-hospitaliers dans le cadre de l’urgence pour l’année N-1

Préciser : (source rapports activité SAMU-centre 15 et ARH)

• Le nombre de transferts secondaires pour l’année N-1, réalisés dans le cadre de contrats de relais.(2222)


3.6 Moyens humains selon activité des urgences pour l’année N-1 (2222)

Ces indicateurs visent à déterminer la disponibilité en moyens humains dans les services d’accueil des urgences pour la prise en charge des patients.Préciser : (source rapport activité et SAE rénovée)

ActivitéAnnée N-1

SAU UPATOU POSU

Nombre de passages classés GEMSA 2 4 et 6aux urgences par ETP* médecin intervenantdans l’unité d’urgences**Nombre de passages classés GEMSA 2 4 et 6aux urgences par ETP* d’IDE

Nombre de passages classés GEMSA 5 auxurgences par ETP* médecin intervenant dansl’unité d’urgencesNombre de passages classés GEMSA 5 auxurgences par ETP* d’IDE

Nombre de passages aux urgences ayant donnélieu, lors de ce passage, à une consultation parun psychiatre

Nombre de passages aux urgences ayant donnélieu, lors de ce passage, à une prise en chargepar une assistance sociale

* La valorisation en ETP se fait selon la méthodologie décrite dans SAE mais en tenant compte de la valorisation des gardes et selon les référentiels retenuspar la région.** Définition SAE


4 Sécurité des soins – Application des normes et adéquation des moyens aux activités d’urgence

Préciser : (source ARH)• La montée en charge de la mise aux normes et de l’adéquation des moyens à l’ activité d’urgence des structures autorisées (SAU, UPATOU, POSU).

Respect des normesou adéquation des moyens à l’activité

SAU UPATOU POSU

Nombres de sites autorisés et respectant l’ensemble desnormes de fonctionnement (décrets urgences 1995 et 1997)Nombre de sites autorisés mais nécessitant une mise auxnormes ou une adaptation des moyens à l’activitéd’urgenceDétail des renforcements nécessaires:- Locaux : Nombre de sites nécessitant

une mise aux normesNombre de sites concernés- Personnel médical :

Nombre d’ETP médicalnécessaire

-sages-femmes Nombre d’ETP nécessaire

-Personnel para-médical : Nombres de sites concernés

Nombre d’ETP paramédicalnécessaire

Préciser : les référentiels retenus par la région et en particulier en fonction des passages aux urgences:

• Pour atteindre une présence médicale 24 heures sur 24 : le nombre nécessaire d’ETP de médecin intervenantaux urgences retenu :

• Pour atteindre une présence 24 heures sur 24 : le nombre nécessaire d’ETP d’IDE retenu :


5 Observations diverses

Concernant cette thématique, indiquer si besoin, les situations particulières (organisations spécifiques, relations entre partenaires, mise aux normes …) outoute autre observation.

___________________________________________________DH/EO1-29/06/01 19Indicateurs de suivi de la mise en œuvre des SROS 2-Périnatalité-

SROS 2Périnatalité

Les indicateurs de suivi des SROS 2 retenus pour le thème de la périnatalité se réfèrent à l’application des articles R. 712-84 à R. 712-89 et D 712-75 àD. 712-103 du code de la Santé Publique, relatifs aux établissements de santé publics et privés pratiquant l’obstétrique, la néonatalogie ou la réanimationnéonatale. Ils se déclinent autour des thèmes suivants :


1.1 NATURE ET LOCALISATION DES SITES AUTORISÉS 201.2 RÉPARTITION SELON LE STATUT JURIDIQUE DE CES ÉTABLISSEMENTS AUTORISÉS 201.3 MONTÉE EN CHARGE DU DISPOSITIF DES AUTORISATIONS DES SITES D’OBSTÉTRIQUE, DE NÉONATALOGIE ET DE RÉANIMATION NÉONATALE 201.4 IMPACT DE LA RECOMPOSITION DE L’OFFRE DE SOINS D’OBSTÉTRIQUE, DE NÉONATALOGIE ET DE RÉANIMATION NÉONATALE 201.5 NIVEAU D’ACCESSIBILITÉ AUX SITES D’OBSTÉTRIQUE AUTORISÉS DE LA POPULATION DES FEMMES EN ÂGE DE PROCRÉER (15-49 ANS) 221.6 NIVEAU D’INFORMATIONS DES USAGERS SUR LE DISPOSITIF D’OFFRE DE SOINS PÉRINATALS 22

2 ORGANISATION DES SOINS PÉRINATALS 23

2.1 CONVENTIONS INTER-ÉTABLISSEMENTS 232.2 RÉSEAU DE SOINS DE PÉRINATALITÉ 252.3 COORDINATION DES SOINS POUR LES PRISES EN CHARGE PRÉ ET POST-NATALES 252.4 ORGANISATION MÉDICALE POUR LA PÉRINATALITÉ 252.5 UTILISATION DES NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION (NTIC) 26

3 ACTIVITÉ DES SERVICES D’OBSTÉTRIQUE 27

3.1 QUANTIFICATION DE L’ACTIVITÉ D’OBSTÉTRIQUE SELON LE NIVEAU DES STRUCTURES AUTORISÉES 273.2 ACTIVITÉ D’OBSTÉTRIQUE, DE CÉSARIENNES ET DE PÉRIDURALES 283.3 TRANSFERTS IN UTERO : 293.4 TRANSFERTS DES NOUVEAU-NÉS 29

4 SÉCURITÉ DES SOINS – APPLICATION DES NORMES DE FONCTIONNEMENT 30



1 Accessibilité :


1.1 Nature et localisation des sites autorisés

Préciser : (source ARH et SAE rénovée)• La nature de l’autorisation d’obstétrique délivrée (centre périnatal de proximité (CPP), unité d’obstétrique (niveau 1), unité d’obstétrique et unité de

néonatalogie (niveaux 2) sans soins intensifs, unité d’obstétrique et unité de néonatalogie (niveaux 2) avec soins intensifs, unité d’obstétrique, unité denéonatalogie et unité de réanimation néonatale (niveau 3).Le n° FINESS du site géographique de l’établissement détenteur de l’autorisation.

Une cartographie nationale (source DH), sera réalisée pour visualiser ces structures.


Préciser : (source ARH et SAE rénovée)• Le statut des établissements de santé détenteurs des autorisations d’obstétrique, de néonatalogie et de réanimation néonatale

(public, PSPH, privé à but lucratif, concession de service public)

1.3 Montée en charge du dispositif des autorisations des sites d’obstétrique, de néonatalogie et de réanimation néonatale

Préciser : (source ARH )• La part (%) d’autorisations accordées par rapport aux objectifs du SROS 2

1.4 Impact de la recomposition de l’offre de soins d’obstétrique, de néonatalogie et de réanimation néonatale

Préciser : (source ARH)• La part (%) d’autorisations accordées par rapport aux sites répertoriés dans le bilan du SROS 1

• La part (%) d’autorisations accordées par rapport aux demandes déposéesNiveau 1

Niveau 2

Niveau 3



accordées

N° FINESSdes sites


Nombre dedemandes

d’autorisationsdéposées


le SROS 2

Nombre de sitesrépertoriés dans lebilan du SROS 1

Sites d’obstétrique

Public




Centrepérinatal deproximité

TOTAL

Public




Unitéd’obstétrique

(niveau 1)

TOTAL

Public





avecnéonatalogie

sans soinsintensifs

(niveau 2) TOTAL

Public





avecnéonatalogie

avec soinsintensifs

(niveau 2) TOTAL



accordées

N° FINESSdes sites


Nombre dedemandes

d’autorisationsdéposées


le SROS 2


Public




Unitéd’obstétrique,

denéonatalogie

et deréanimation

néonatale(niveau 3) TOTAL

1.5 Niveau d’accessibilité aux sites d’obstétrique autorisés de la population des femmes en âge de procréer (15-49 ans)

L’objet de cet indicateur est d’établir une cartographie nationale (source DH), pour identifier la part de la population des femmes en âge de procréer située :- de 45 à 60 minutes- à plus de 60 minutesd’une maternité de niveau 1.

1.6 Niveau d’informations des usagers sur le dispositif d’offre de soins périnatals

Indiquer : (source ARH)• L’existence ou non de document(s) de communication sur le dispositif des soins de périnatalité en direction de l’usager, sa formalisation, les partenaires

impliqués dans cette communication ( URCAM, URML, conseil Ordre des médecins, Conseil général avec le service de protection maternelle et infantile(PMI)…)

Document d’information surle dispositif de soins périnatals

(Thèmes abordés)

Initiateur(s)des documents



2 Organisation des soins périnatals


La réglementation relative aux soins périnatals vise notamment selon un fonctionnement en réseau, à organiser les soins aux mères et aux nouveau-nés selon leniveau de prise en charge qu’ils requièrent.Afin d’observer les orientations des patients vers les différentes structures, il apparaît que le suivi des transferts in utero et des nouveau-nés représentent desindicateurs pertinents.

2.1 Conventions inter-établissements

Indiquer : (source rapports activité des structures et ARH)• L’existence ou non de conventions formalisées entre établissements de santé autorisés pour la pratique des soins périnatals, organisant le réseau de soins

périnatals et notamment les transferts des mères et des nouveau-nés et ceci selon les niveaux des structures autorisées.

Nombre de conventionsproposées à l’ARH

Nombre de conventionsapprouvées par l’ARH

Taux approbation par l’ARHdes conventions

Nombre total de conventions entre structures de périnatalitéautoriséesNombre de conventions CPP et structures :

de niveau 1

de niveau 2

de niveau 3

Nombre de conventions entre structures de niveau 1➝➝➝➝ niveau 2

Nombre de conventions entre structures de niveau 2➝➝➝➝ niveau 3

Nombre de conventions entre établissements de santé sansréanimation adulte et établissements de santé avec réanimationadulte


Préciser : (source rapports activité des structures et ARH)• Les thématiques (transferts, formation, pratiques professionnelles…) contenues dans les conventions inter-établissements de périnatalité

Thématiques contenuesdans les conventions inter-établissements approuvées

Nombre de conventions inter-établissementsapprouvées par thématiques

Préciser : (source rapport activité structure et ARH)

• L’existence d’une charte de transferts type, si oui la joindre et préciser l’auteur

• Si chaque établissement de santé autorisé en néonatalogie dispose d’une organisation formaliséede ces transferts, si non préciser le nombre d’établissements ne disposant pas de cette organisation.

Oui NonAuteur (s)

Nombre


2.2 Réseau(x) de soins de périnatalité

Préciser : (source ARH)• Le nombre de réseau(x) périnatalité agréé(s) par l’ARH et/ ou réseau Soubie

• Le nombre d’établissements de santé de périnatalité adhérents de ce(s) réseau(x) agréés

2.3 Coordination des soins pour les prises en charge pré et post-natales

Préciser pour les items suivants : (source ARH)• L’existence ou non de conventions formalisées avec l’ARH organisant les soins pré et post-natals.

Conventions OUI* NON Thématiques ObservationsConvention cadre avec la PMI

Convention avec organismes représentatifsde la médecine libérale(conseil de l’Ordre, URML…)

Convention avec organismes représentatifsdes sages-femmes

* Préciser le nombre de départements concernés pour la région.

2.4 Organisation médicale pour la périnatalité

Préciser : (source rapports activité structure et SAE rénovée)• Le nombre de fédérations médicales inter-hospitalières constituées pour la périnatalité

• L’existence ou non d’une structure d’hospitalisation à domicile pour les prises en chargeen pré et/ou post-partum dans la région

OUI NON



Préciser :• Les établissements de santé pratiquant des soins périnatals disposant d’un matériel de télémédecine, en indiquant les spécialités médicales concernées, les

applications développées.


(N° FINESS) Télédiagnostic Télé-expertise Dossier médicalpartagé

Formationmédicale

Autres(préciser)



3 Activité des services d’obstétrique

3.1 Quantification de l’activité d’obstétrique selon le niveau des structures autorisées pour l’année N-1

Préciser : (source rapports activité structures et SAE rénovée)• Le nombre d’établissements de santé de la région autorisés* pour l’obstétrique par rapport au nombre total d’accouchements réalisés dans l’année N-1.

Activitéannée N-1

Moins de 300accouchements annuels

De 300 à 1 000accouchements annuels

De 1000 à 2 500accouchements annuels

Plus de 2 500 accouchements annuels

Nombre d’établissements de santé deniveau 1 réalisant :



* Pour cet item et pour l’année 1998, en l’absence d’autorisations délivrées, se référer au bilan de l’existant établi pour le SROS.


3.2 Activité d’obstétrique, de césariennes et de péridurales pour l’année N-1

Préciser : (source rapports activité structures et SAE rénovée)• Le nombre total d’accouchements réalisés dans l’année N-1, dans les services d’obstétrique de la région selon le niveau des structures autorisées*.

Activitéannée N-1

Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3

Nombre total d’accouchements annuelssans césarienne

- dont nombre annuel d’accouchementssous péridurales

Nombre total d’accouchements annuelsavec césarienne

- dont nombre annuel d’accouchementssous péridurales ou rachi-anesthésie

Taux (%) de césariennes par rapport autotal d’accouchements annuels de larégionTaux (%) de péridurales par rapport autotal d’accouchements annuels de larégion* Pour cet item et pour l’année 1998, en l’absence d’autorisations délivrées, se référer au bilan de l’existant établi pour le SROS.

• Le nombre total pour l’année N-1 de grossesses suivies par les CPP

Activitéannée N-1

CPP Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3

Nombre total de grossesses suivies parles CPP de la région

- dont nombre de grossesses dirigées vers


3.3 Transferts in utero (2222)

Préciser : (source rapports activité structure et SAE rénovée et PMSI)• Le nombre total pour l’année N-1 des transferts in utero selon les niveaux des structures de périnatalité autorisées* dans la région.

Année N-1 CPP vers niveausupérieur

Niveau 1vers niveau 2






Total destransferts in

uteroNombre annuels detransferts in utero


3.4 Transferts des nouveau-nés pour l’année N-1 (2222)

Préciser : (source rapports activité structure et SAE rénovée et PMSI)• Le nombre total pour l’année N-1 des transferts de nouveau-nés selon les niveaux des structures de périnatalité autorisées* dans la région.

Année N-1 Niveau 1vers niveau 2



Niveau 3 vers structures deniveau inférieur

Total destransferts denouveau-nés

Nombre annuels detransferts denouveau-nés



4 Sécurité des soins – Application des normes de fonctionnement

Préciser : (source ARH)• La montée en charge de la mise en conformité des structures autorisées*

Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3Respect des normes

CPP Unitéd’obstétrique


Unité denéonatalogie


Unité denéonatalogie

Unité deréanimation

néonataleNombres de sites autorisés et respectantl’ensemble des normes de fonctionnementNombre de sites autorisés mais nécessitant unemise aux normes Dont une mise aux normes pour :-Locaux Nombre de sites

-Equipement Nombre de sites

-Sages-femmes Nombre de sites

Nombre d’ETP nécessairepour atteindre le respectdes normes

-Personnelmédical

Nombre de sites

Nombre d’ETP médicalnécessaire pour atteindre lerespect des normes

-Personnel para-médical

Nombre de sites

Nombre d’ETPparamédical nécessairepour atteindre le respectdes normes



Préciser les référentiels retenus par la région, en particulier :

• Pour atteindre une présence médicale 24 heures sur 24, le nombre d’ETP de médecin gynéco-obstétricien retenu :

• Pour atteindre une présence médicale 24 heures sur 24, le nombre d’ETP de médecin anesthésiste réanimateur retenu :

• Pour atteindre une présence médicale 24 heures sur 24, le nombre d’ETP de médecin pédiatre retenu :

• Pour atteindre une présence médicale 24 heures sur 24, le nombre d’ETP de médecin pédiatre néonatologiste retenu :

• Pour atteindre une présence 24 heures sur 24, le nombre d’ETP de sage femme retenu :

• Pour atteindre une présence 24 heures sur 24, le nombre d’ETP d’IDE retenu :

• Pour atteindre une présence 24 heures sur 24, le nombre d’ETP d’IDE puéricultrice retenu :



Concernant cette thématique, indiquer si besoin, les situations particulières (organisations spécifiques, relations entre partenaires, mise aux normes …) ou touteautre observation.

___________________________________________________DH/EO1-29/06/01 33Indicateurs de suivi de la mise en œuvre des SROS 2- Chirurgie-

SROS 2Chirurgie

Les indicateurs de suivi des SROS 2 retenus pour le thème chirurgie se déclinent autour des thèmes suivants :


1.1 EVOLUTION DE LA CARTE SANITAIRE 341.2 PART DE LA CHIRURGIE AMBULATOIRE 341.3 RÉPARTITION DES SITES DE CHIRURGIE AMBULATOIRE PAR SECTEUR SANITAIRE 351.4 NIVEAU D’ACCESSIBILITÉ DES SITES DE CHIRURGIE À LA POPULATION GÉNÉRALE 35

2 ORGANISATION DES SOINS EN CHIRURGIE 36

2.1 ORGANISATION GRADUÉE ET COORDONNÉE DES SOINS EN CHIRURGIE 362.2 COOPÉRATION DES SOINS POUR LES PRISES EN CHARGE CHIRURGICALES 372.3 ORGANISATION MÉDICALE POUR LA CHIRURGIE 372.4 FILIÈRES DE SOINS 382.5 UTILISATION DES NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION (NTIC) 39

3 ACTIVITÉ DES SERVICES DE CHIRURGIE 40

3.1 QUANTIFICATION DE L’ACTIVITÉ DES SERVICES DE CHIRURGIE POUR L'ANNÉ N-1 403.2 MOYENS HUMAINS 40

4 SÉCURITÉ DES SOINS – APPLICATION DES NORMES ET ADÉQUATION DES MOYENS AUX ACTIVITÉS DE CHIRURGIE 41



1 Accessibilité :


1.1 Evolution de la carte sanitaire

Préciser : (source ARH et bilan carte sanitaire)• L’évolution entre les années N-2 et année N-1 de l’excédent ou du déficit régional de la carte sanitaire en lits et places de chirurgie.

Année N-2/année N-1 Nombre d’installations de chirurgieautorisées

Besoins en installations dechirurgie

Excédent ou déficit du nombred’installations/ besoins théroriques

Lits de chirurgie autorisés

Places de chirurgie ambulatoireautorisées

1.2 Part de la chirurgie ambulatoire

Préciser : (source ARH )• La part (%) des places de chirurgie ambulatoire autorisées par rapport

aux lits d’hospitalisation complète de chirurgie autorisés dans la région


1.3 Répartition des sites de chirurgie ambulatoire par secteur sanitaire

Préciser : (source ARH)

Nombres de sites de chirurgie ambulatoire Nombre de places de chirurgie ambulatoireSecteur sanitaire

Public PSPH Privé àbut

lucratif

Concessionnairedu service

public

TOTAL Public PSPH Privé àbut

lucratif

Concessionnairedu

service public

TOTAL

1.4 Niveau d’accessibilité des sites de chirurgie à la population générale

L’objet de cet indicateur est d’établir une cartographie nationale (source SAE et DH), pour identifier le nombre de sites chirurgicaux par type de zonesgéographiques de peuplement INSEE (zone urbaine de - 40 000 habitants, de 40 à 80 000 habitants, de 80 à 150 000 habitants et plus de 150 000habitants).


2 Organisation des soins en chirurgie


2.1 Organisation graduée et coordonnée des soins en chirurgie

Certaines régions ont prévu dans le SROS 2, des modalités fonctionnelles de la chirurgie selon une organisation graduée au travers, notamment, de cahiersdes charges formalisant ces niveaux de soins soit par exemple pour :- l’ensemble de la chirurgie- la chirurgie générale- la chirurgie spécialisée (SOS mains, pédiatrie, neurochirurgie, neurologie, cardiologie…)soit par exemple sur d’autres segments de la chirurgie au titre de partages d’activité entre :- chirurgie programmée/ chirurgie d’urgence- chirurgie pendant période diurne- chirurgie ambulatoire/ chirurgie en hospitalisation complète- autres…

Si c’est le cas, préciser la mise en œuvre de ces orientations : (source ARH)

Thèmes Modalités organisationnelles Territoires d’action


2.2 Coopération des soins pour les prises en charge chirurgicales

Préciser pour les items suivants : (source ARH)• L’existence ou non de conventions formalisées inter-établissements organisant la prise en charges chirurgicales pour:

Nombre de conventions Public/ public Public/ privé Privé/ privéUtilisation plateau technique en commun pour :

-Imagerie

-Médico-technique (laboratoire, stérilisation…)

-Blocs opératoires

-Autres (préciser)

Consultations avancées

Autres (préciser)

2.3 Organisation médicale pour la chirurgie

Préciser : (source ARH)• Le nombre de fédérations médicales inter-hospitalières constituées pour l’activité de chirurgie

et les spécialités concernées :

Spécialités


2.4 Filières de soins

Préciser : (source ARH)• La formalisation (ex : conventions inter-établissements) des liens entre les soins de chirurgie avec les soins de suite et de réadaptation

Soins de suite polyvalents Soins de suite spécialisés Réadaptation fonctionnelle

Nombre de conventions entre servicede chirurgie et service d’aval

• L’ARH conduit-elle des actions en vue d’une organisation formalisée pour le retour à domicile avec des organisations représentatives (URML,URCAM…)Si oui, préciser le nombre d’accords conclu, les partenaires impliqués et les thématiques

Nombre d’accords conclus Partenaires Thématiques



Préciser : (source ARH et SAE rénovée)• Les établissements de santé disposant d’un matériel de télémédecine en indiquant les spécialités chirurgicales concernées, les applications développées.


(N° FINESS)

Spécialitéschirurgicales

Télédiagnostic Télé-expertise Dossier médicalpartagé

Formationmédicale

Autres(préciser)



3 Activité des services de chirurgie

3.1 Quantification de l’activité des services de chirurgie pour l’année N-1

Préciser : (PMSI et SAE rénovée)• Le nombre et la part des séjours annuels de l’année N-1, de la région en hospitalisation complète

de courte durée avec acte chirurgical (acte classant PMSI)•

• Le nombre d’établissements de santé publics et privés de la région dont le taux d’occupation annuelen chirurgie est inférieur à 85% pour l’année N-1

3.2 Moyens humains

Ces indicateurs visent à déterminer la disponibilité en moyens humains en anesthésistes-réanimateurs dans les services de chirurgie pour la prise encharge des patients.

Préciser : (source SYGMED)• Le nombre de postes d’anesthésistes réanimateurs vacants pour l’année N-1, dans la région

pour les établissements de santé publics et PSPH

• La part (%) des postes d’anesthésistes réanimateurs vacants pour l’année N-1,dans la région pour les établissements de santé publics et PSPH par rapport aux postes budgétés

ES publicset PSPH

ES privés

Nombre

Part (%)


4 Sécurité des soins – Application des normes et adéquation des moyens aux activités de chirurgie

Préciser : (source ARH, et visites inspection)• Le respect des normes en matière de sécurité anesthésique conformément aux articles D 712-40 à D.712-51 du code de la santé publique

Respect des normes

Nombres de sites chirurgicaux respectant l’ensemble des normes defonctionnementNombre de sites chirurgicaux nécessitant une adaptation des moyens

pour :- Locaux : Nombre de sites

Nombre de sites- Personnel médical :(anesthésistes réanimateurs)

Nombre d’ETP médical nécessaire pour atteindrele respect des normes

-Personnel para-médical :(IDE anesthésistes)

Nombres de sites

Nombre d’ETP médical nécessaire pour atteindrele respect des normes

Préciser : les référentiels retenus par la région pour atteindre le respect des normes et en particulier :• Pour atteindre une présence médicale 24 heures sur 24, le nombre d’ETP d’anesthésiste–réanimateur retenu :

• Pour atteindre une présence 24 heures sur 24, le nombre d’ETP d’IDE anesthésistes retenu :




___________________________________________________DH/EO1-29/06/01 43Indicateurs de suivi de la mise en œuvre des SROS 2- SSR-

SROS 2Soins de suite et de réadaptation

Les indicateurs de suivi des SROS 2 retenus pour le thème soins de suite et de réadaptation (SSR) se réfèrent notamment à la circulaire DH/EO4/ N° 841du 31 décembre 1997 relative aux orientations en matière d’organisation des soins de suite et de réadaptation.Ils se déclinent autour des thèmes suivants :


1.1 EVOLUTION DE LA CARTE SANITAIRE DESOINS DESUITE ET DE RÉADAPTATION 441.2 PART DES ALTERNATIVES À L’HOSPITALISATION ENSOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION 441.3 TAUX D’ÉQUIPEMENT EN SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION EN INFRA-RÉGIONAL 451.4 NIVEAU D’ACCESSIBILITÉ DES SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION À LA POPULATION GÉNÉRALE 45

2 ORGANISATION DES SOINS 46

2.1 ORGANISATIONS SPÉCIFIQUES DES SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION 462.2 COOPÉRATION DES SOINS POUR LES PRISES EN CHARGE EN SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION 472.3 ORGANISATION MÉDICALE POUR LES SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION 472.4 RÉSEAUX DE SOINS « SSR » AGRÉÉS PAR L’ARH 48

3 ACTIVITÉ DES SERVICES DE SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION 49

3.1 QUANTIFICATION DE L’ACTIVITÉ DES SERVICES DE SOINS DE SUITE ET DE RÉADAPTATION POUR L’ANNÉE N-1 49

4 QUALITÉ ET SÉCURITÉ DES SOINS 50



1 Accessibilité :


1.1 Evolution de la carte sanitaire de soins de suite et de réadaptation

Préciser : (source ARH et bilan carte sanitaire)• Le taux d’excédent ou de déficit en lits d’hospitalisation complète et places d’alternatives à l’hospitalisation en soins de suite et de réadaptation

dans la région

Discipline Besoins en installations Excédent ou déficiten lits et places

Soins de suite et de réadaptation

Dont réadaptation fonctionnelle

1.2 Part des alternatives à l’hospitalisation en soins de suite et de réadaptation

Préciser : (source ARH )• La part (%) des places de SSR autorisées par rapport aux lits d’hospitalisation complète de SSRautorisés dans la région selon le statut juridique des établissements ES publics

et PSPH

ES privés


1.3 Taux d’équipement en soins de suite et de réadaptation en infra-régional

Préciser : (source ARH)• Le taux d’équipement en lits et places installés en soins de suite polyvalents selon les secteurs sanitaires de la région

Secteur sanitaire Population du secteur sanitaire Nombre de lits et placesde soins de suite polyvalents

Taux d’équipement pour 1000habitants

1.4 Niveau d’accessibilité des soins de suite polyvalents à la population générale

L’objet de cet indicateur est d’établir une cartographie nationale (source SAE et DH), pour visualiser ces taux d’équipement.


2 Organisation des soins


2.1 Organisations spécifiques des soins de suite et de réadaptation

Certaines régions ont prévu dans le SROS 2, des modalités fonctionnelles des soins de suite et de réadaptation pour certaines pathologies (ex : soins de suitepolyvalents à orientations gériatrique, digestive…, réadaptation, alcool, psychiatrie, maisons enfant à caractère sanitaire (MECS)…). selon des organisationsspécifiques (conventions inter-établissements, communautés d’établissements, SIH… ) et sur des territoires d’action identifiés (régional, infra-régional,inter-régional, national…)

Si c’est le cas, préciser la mise en œuvre de ces orientations : (source ARH)

Thèmatiques Modalités organisationnelles Territoires des actions


2.2 Coopération des soins pour les prises en charge en soins de suite et rédaptation

Préciser pour les items suivants : (source ARH)• Le nombre de conventions formalisées inter-établissements de santé selon le statut juridique organisant la prise en charges en SSR

Nombre de conventions Public/ public Public/ privé Privé/ privé

Préciser : (source ARH)• La formalisation (conventions inter-établissements) des liens entre les soins de courte durée et les soins de suite et de réadaptation

Soins de suite Réadaptation fonctionnelle

Nombre de conventions entre servicesde médecine et services d’aval

Nombre de conventions entre servicesde chirurgie et services d’aval

2.3 Organisation médicale pour les soins de suite et de réadaptation

Préciser : (source ARH)• Le nombre de fédérations médicales inter-hospitalières constituées pour l’activité de SSR


2.4 Réseaux de soins « SSR » agréés par l’ARH

Préciser : (source ARH)• Le nombre de réseau (x) « SSR » agréés par l’ARH et/ou réseau Soubie

• Le nombre d’établissements de santé autorisés pour la prise en charge en SSR adhérents de ce(s) réseau(x)

Thématiques Partenaires territorialité


3 Activité des services de soins de suite et de réadaptation

3.1 Quantification de l’activité des services SSR pour l’année N-1

Préciser : (PMSI et SAE rénovée)

• Le nombre d’établissements de santé publics et privés de la région dont le taux d’occupationen SSR est inférieur à 85%.pour l’année N-1

• Le nombre d’établissement de santé publics et privés de la région dont la durée moyenne de séjourpour l’année N-1 est supérieure à 30 jours.

ES publicset PSPH

ES privés

ES publicset PSPH

ES privés


4 Qualité et sécurité des soins

Préciser : (source ARH, visites inspection)

• La détermination ou non par la région de référentiels de soins en SSR

• Le nombre d’ETP médical et paramédical créés (création nette ou redéploiement) dans l’année N-1 dans la région

Soins de suite RéadaptationNombre d’ETP créés dans

l’année N-1 Création nette Création parredéploiement

Création nette Création parredéploiement

-Personnel médical :

-Personnel para-médical :- IDE

- Aide-soignant

- Masseur-kinésithérapeute

- Ergothérapeute

- Autre(s) (préciser)

OUI NON



Concernant cette thématique, indiquer si besoin, les situations particulières (organisations spécifiques, relations entre partenaires…) ou toute autreobservation.

___________________________________________________DH/EO1-29/06/01 52Indicateurs de suivi de la mise en œuvre des SROS 2- Cardiologie-

SROS 2Cardiologie

Les indicateurs de suivi des SROS 2 retenus pour le thème de la cardiologie se réfèrent, aux recommandations de la société française de cardiologie et, àterme, aux dispositions réglementaires relatives aux soins intensifs et à la chirurgie cardiaque :

1 ACCESSIBILITÉ AUX UNITES DE SOINS INTENSIFS EN CARDIOLOGIE (USIC) 53

1.1 LOCALISATION DES SITES 531.2 RÉPARTITION SELON LE STATUT JURIDIQUE DES ÉTABLISSEMENTS 531.3 MONTÉE EN CHARGE DU DISPOSITIF DES USIC 531.4 IMPACT DE LA RECOMPOSITION DE L’OFFRE DE SOINS 531.6 NIVEAU D’ACCESSIBILITÉ AUX USIC 53

2.ACCESSIBILITÉ À LA CARDIOLOGIE INTERVENTIONNELLE 54

2.1 LOCALISATION DES SITES 542.2 RÉPARTITION SELON LE STATUT JURIDIQUE DES ÉTABLISSEMENTS 542.3 NIVEAU DE MISE EN ŒUVRE DU SROS 54

3.ORGANISATION DES SOINS EN CARDIOLOGIE 55

3.1 LA PRISE EN CHARGE DE L'URGENCES CARDIOLOGIQUE 553.2 LA RÉADAPTATION FONCTIONNELLE 563.3 L'INSUFFISANCE CARDIAQUE CHRONIQUE 573.4 LA PRISE EN CHARGE DES ACCIDENTS VASCULAIRES CÉREBRAUX 573.5 LE RÉSEAU DE SOINS EN CARDIOLOGIE 583.6 L'ORGANISATION MÉDICALE POUR LA CARDIOLOGIE 583.7 LES CONTRATS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 58

4 ACTIVITÉ DES SERVICES DE CARDIOLOGIE 59

4.1 LA CARDIOLOGIE INTERVENTIONNELLE 59

5 PRÉVENTION 59

6.SÉCURITÉ DES SOINS 60

6.1 USIC 606.2 CARDIOLOGIE INTERVENTIONNELLE 61

7.OBSERVATIONS DIVERSES 62


1 Accessibilité aux unités de soins intensifs en cardiologie (USIC)


1.1 Localisation des sites

Préciser : (source ARH et SAE rénovée)• Le nombre d’USIC et le n° FINESS du site géographique de l’établissement.

1.2 Répartition selon le statut juridique des établissements

Préciser : (source ARH et SAE rénovée)• Le statut des établissements de santé siège d’une USIC (public, PSPH, privé à but lucratif, concessionnaire du service public).


1.3 Montée en charge du dispositif des USIC

Préciser : (source ARH )• La part (%) d’USIC par rapport aux objectifs du SROS 2

1.4 Impact de la recomposition de l’offre de soins

Préciser : (source ARH)• La part (%) d’USIC par rapport aux sites répertoriés dans le bilan du SROS 1

1.5 Offre de soins

Préciser : (source ARH et SAE rénovée)• Le nombre de lits en USIC

1.6 Niveau d’accessibilité aux USICL’objet de cet indicateur est d’établir une cartographie nationale (source DH), pour indiquer le degré de maillage du territoireLe critère retenu sera le taux de la population adulte à plus d’une heure d’une USIC.


Nombred’USIC

Nombre de litsd’USIC

N° FINESSdes sites

géographiques


le SROS 2


Public

PSPH

Privé à but lucratif

Concessionnaire du service public

USIC

TOTAL

2.Accessibilité à la cardiologie interventionnelle :


2.1 Localisation des sitesPréciser : (source ARH et SAE rénovée)• Le nombre de sites et le n° FINESS du site géographique de l’établissement.

2.2 Répartition selon le statut juridique des établissementsPréciser : (source ARH et SAE rénovée)• Le statut des établissements de santé siège d’une activité de cardiologie interventionnelle (public, PSPH, privé à but lucratif, concessionnaire du

service public).


2.3 Niveau de mise en œuvre du SROSPréciser : (source ARH )• La part (%) des sites pratiquant la cardiologie interventionnelle par rapport aux objectifs du SROS 2


Nombrede sites decardiologie

interventionnelle

N° FINESSdes sites

géographiques

Nombre de sites indiquésdans

le SROS 2


du SROS 1

Public

PSPH


Concessionnaire du service public

CARDIOLOGIEINTERVEN-TIONNELLE

TOTAL

3.Organisation des soins en cardiologie


3.1 La prise en charge de l’urgence cardiologique

Indiquer : (source rapports activité des structures et ARH)• L’existence ou non de protocoles sur les traitements pré-hospitaliers en cardiologie. Préciser les modalités organisationnelles et notamment pour la

pratique de la thrombolyse.

Thèmes des protocoles Modalités organisationnelles Sources, références pour l’élaborationde ces protocoles


Oui Non

• L’existence d’une gestion centralisée de lits disponibles en USIC

• L’existence d’une garde médicale sur place dans les USIC

• La part (%) des patients atteints d’un infarctus arrivés en USIC et ayant bénéficiéd’une thrombolyse en moins d’une heure à partir de l’appel pour la prise en charge : (2222)

• La part (%) des patients atteints d’un infarctus arrivés en USIC en moins d’une heure (2222)à partir de l’appel pour la prise en charge :

3.2 La réadaptation fonctionnellePréciser : (source rapport activité structure et ARH)

• L’évolution quantitative de l’offre en nombre de sites et nombre de lits et placesqui seront nécessaires pour mettre en œuvre le SROS

• La part (%) des places par rapport au nombre de lits spécialisés en réadaptation cardiologique :

Nombre desites

créés

Nombre desites

supprimés

Nombre de litset places

créés

Nombre de litset places

supprimés

Nombre de sitesproposés dans le

SROS

Total des litsspécialisés enréadaptationcardiologique

Total des placesspécialisées enréadaptationcardiologique

Nombre desites

Nombre delits et places


3.3 L’ insuffisance cardiaque chronique Préciser :• Le nombre d’établissements de santé ayant organisé par voie de convention une prise en charge

des pathologies cardiaques chroniques entre la ville et l’hôpital :

• Le nombre d’établissements de santé ayant organisé une prise en chargedes pathologies cardiaques chroniques entre établissements par voie de convention:

3.4 La prise en charge des accidents vasculaires cérébraux (AVC)Préciser :• Les modalités particulières de prise en charge des AVC développées par le SROS • Les initiatives prises pour répondre à ce problème

Thèmes Modalités de prise en charge Initiatives

Urgences

Hospitalisation de court séjour

Réadaptation –soins de suite


3.5 Le réseau de soinsPréciser : (source ARH)• Le nombre de réseau(x) de cardiologie agréé(s) par l’ARH et/ou réseau Soubie des réseaux de soins

• Le nombre d’établissements de santé adhérents de ce(s) réseau(x) agréés

• Les thématiques (transferts, formation, pratiques professionnelles…) contenues dans les conventions de réseau (x)

Thématiques Partenaires Modes d’actions

3.6 Organisation médicale pour la cardiologie :

Préciser : (source rapports activité structure et SAE rénovée)• Le nombre de fédérations médicales inter-hospitalières constituées en cardiologie

3.7 Les contrats d’objectifs et de moyens :Préciser : (source ARH)

• Le nombre de contrats d’objectifs et de moyens comportant un volet de cardiologie

• Le nombre de contrats d’objectifs et de moyens comportant des actions spécifiques surle thème de la prévention : ( consultations diététiques, consultations anti tabac…)


4 Activité des services de cardiologie

4.1 La cardiologie interventionnellePréciser (source ARH et SAE rénovée)• Le nombre de sites de la région pratiquant moins de 400 actes par an

5 PréventionPréciser (source ARH, DRASS)

• L’existence d’un programme régional de soins sur la prévention et le dépistage des pathologies cardio-vasculaires

• Le nombre des établissements engagés dans un programme régional de santé de ce type

• Les actions spécifiques mise en oeuvre sur ce thème

Thèmes Actions

oui non


6.Sécurité des soins

6.1 USIC

(Ces indicateurs seront revus après parution des textes relatifs aux conditions techniques de fonctionnement des USIC)


• La montée en charge des mises aux normes des structures autorisées, (2222)

Respect des normes USICNombre de sites respectant les conditions techniques defonctionnementNombre de sites nécessitant une mise aux normes

Dont une mise aux normes :- des locaux

- de l’équipement

- du personnel para médical Nombre de sites : Nombre d’ETP :

- du personnel médical Nombre de sites Nombre d’ETP


6.2 Cardiologie interventionnelle

Préciser (source ARH)• les référentiels retenus par la région, pour cette pratique, notamment à partir des recommandations de la société française de cardiologie :

Thèmes Recommandations


7.Observations diverses


___________________________________________________DH/EO1-29/06/01 63Indicateurs de suivi de la mise en œuvre des SROS 2-Cancérologie -

SROS 2CANCEROLOGIE

Les indicateurs de suivi des SROS 2 retenus pour le thème de la cancérologie se réfèrent notamment à l’application de la circulaire DGS/DH/ N°98/213 du 24mars 1998 relative à l’organisation des soins en cancérologie dans les établissements d’hospitalisation publics et privés.Ils se déclinent autour des thèmes suivants :

1 ACCESSIBILITÉ 64

1.1 NATURE ET LOCALISATION DES AUTORISATIONS 641.2 RÉPARTITION SELON LE STATUT JURIDIQUE DE CES ÉTABLISSEMENTS AUTORISÉS 64

2 ORGANISATION DES SOINS EN CANCÉROLOGIE 65

2.1 SITES EN CANCÉROLOGIE 652.2 RÉSEAU(X) DE SOINS EN CANCÉROLOGIE 662.3 ORGANISATION MÉDICALE POUR LA CANCÉROLOGIE 672.4 SOINS PALLIATIFS ET LUTTE CONTRE LA DOULEUR 672.5 PRATIQUES PROFESSIONNELLES EN CANCÉROLOGIE 672.6 NIVEAU D’INFORMATIONS DES USAGERS SUR LE DISPOSITIF D’OFFRE DE SOINS EN CANCÉROLOGIE 692.7 UTILISATION DES NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION (NTIC) 70

3 ACTIVITÉ DES SERVICES 71

3.1 QUANTIFICATION DE L’ACTIVITÉ DES ALTERNATIVES À L’HOSPITALISATION 713.2 ACTIVITÉ DE RADIOTHÉRAPIE 71

4 QUALITÉ ET SÉCURITÉ DES SOINS DES SOINS 72

5 COORDINATION DES POLITIQUES DE SANTÉ PUBLIQUE 72

5.1 PRÉVENTION 725.2 DÉPISTAGE INSTITUTIONNALISÉ 735.3 EPIDÉMIOLOGIE 73



1 Accessibilité

1.1 Nature et localisation des autorisations

Préciser : (source ARH et SAE rénovée)• Les établissements autorisés à la pratique de la radiothérapie.

Le n° FINESS du site géographique de l’établissement détenteur de l’autorisation.

• Les établissements autorisés à la pratique de la médecine nucléaire.Le n° FINESS du site géographique de l’établissement détenteur de l’autorisation.

• Les établissements autorisés à l’installation de places d’alternatives à l’hospitalisation et pratiquant des activités de chimiothérapie ambulatoire.Le n° FINESS du site géographique de l’établissement détenteur de l’autorisation.



Préciser : (source ARH et SAE rénovée)• Le statut des établissements de santé détenteurs de ces autorisations

(public, PSPH, privé à but lucratif, concessionnaire du service public, autre…)

Autorisations Radiothérapie Médecine nucléaire Hospitalisation à temps partielpour chimiothérapie

ambulatoireN° FINESS

site géographiqueNombre

accélérateursNombre detélécobalts

N° FINESSsite géographique

Nombreappareils

N° FINESSsite géographique

Nombre places

PublicPSPHPrivé à but lucratifConcessionnaire du servicepublicAutres (cabinet libéral…)

TOTAL


2 Organisation des soins en cancérologie


La réglementation relative aux soins en cancérologie vise notamment à favoriser un fonctionnement des soins coordonnés et en réseau.

2.1 Sites en cancérologie

Indiquer : (Source : ARH)• Le nombre de sites de cancérologie de niveaux 1, 2 et 3 au sens de la circulaire du 24 mars 1998, constitués dans la région et fonctionnant en réseau.

Statut des différents sitesNombre total

de sitesdans la région

Analysepar site

N° FINESS et dénomination des établissements de santé constitutifs des différents sites Exclusivement

public et PSPHExclusivement

privéà but lucratif

Public et privé

1ersite2ème site

Sites de référence encancérologie

(niveau 1) 3ème site1ersite

2ème site

3ème site

Sites orientés vers lacancérologie

(niveau 2)

4ème site

1ersite

2ème site

3ème site

4ème site

Sites de proximitéprenant en charge des

patients atteintsde cancers( niveau 3)

5ème site


2.2 Réseau(x) de soins en cancérologie

Préciser : (source ARH)• Le nombre de réseau(x) « cancérologie » agréé(s) par l’ARH et/ réseau Soubie

• Le nombre d’établissements de santé adhérents de ce(s) réseau(x) « cancérologie » agréés

• La typologie des établissements de santé adhérents d’au moins un réseau « cancérologie » agréé

Nature des établissementsadhérents d’un réseau

« cancérologie »

Nombre d’établissements de santéde court séjour

Nombre d’établissements de santéde soins de suite

Nombre d’établissements de santéDe soins de longue durée

Public

PSPH


Total

• Les thématiques (pluridisciplinarité, formation, pratiques professionnelles…), la territorialité des actions et les partenaires (établissements de santé et autres)impliqués dans le(s) réseau(x) agréés « cancérologie »

Thématiques Territoire d’action Partenaires


2.3 Organisation médicale pour la cancérologie

Préciser : (source rapports activité structure et SAE rénovée)• Le nombre de fédérations médicales inter-hospitalières constituées en cancérologie

2.4 Soins palliatifs et lutte contre la douleur

Se reporter aux fiches respectives concernant ces deux thèmes.

2.5 Pratiques professionnelles en cancérologie

Préciser : (source : rapport d’activité des réseaux,ARH)• Les modalités d’organisation de la pluridisciplinarité dans les soins en cancérologie sur la région

Pluridisciplinarité OUI NON Modalités organisationnelles Partenaires associés (les citer)

Organisation formalisée de la pluridisciplinarité(ex : unités de concertations pluridisciplinaires -UCP-)

• Le nombre total de concertations pluridisciplinaires type UCP, dans la région

• La file active* de patients pris en charge dans les UCP, (si données disponibles). (2222)

*La file active représente le nombre de patients différents pris en charge en UCP dans l’année.


• L’existence ou non d’un dossier médical « cancérologie » commun et partagé

Dossier médical « cancérologie » OUI NON Modalités organisationnelles Partenaires associés (les citer)

• L’existence ou non de protocoles de soins « cancérologie » standardisés dont les Standard Options Recommandations (SOR)

Protocoles de soins standardisés« cancérologie »

OUI NON Modalités de diffusion Partenaires associés (les citer)


• L’existence ou non d’actions formalisées de dépistage et de diagnostic précoce en cancérologie

Dépistage et diagnostic précoce(pathologies concernées)

OUI NON Modalités organisationnelles Partenaires associés (les citer)

2.6 Niveau d’informations des usagers sur le dispositif d’offre de soins en cancérologie

Indiquer : (source ARH)L’existence ou non de document(s) de communication sur le dispositif des soins en cancérologie en direction de l’usager, sa formalisation, les partenairesimpliqués dans cette communication ( URCAM, URML, conseil Ordre des médecins, Conseil général, Ligue contre le cancer …)

Document d’information surle dispositif de soins en cancérologie

(Thèmes abordés)

Initiateur(s)des documents




Préciser : (source ARH)• Les établissements de santé pratiquant des soins en cancérologie disposant d’un matériel de télémédecine, en indiquant les spécialités médicales concernées,

les applications développées.


(N° FINESS) Télédiagnostic Télé-expertise Dossier médicalpartagé

Formationmédicale

Autres(préciser)



3 Activité des services

3.1 Quantification de l’activité des alternatives à l’hospitalisation pour l’année N-1

Préciser : (source rapports activité structures, PMSI et SAE rénovée)• Le nombre de séances annuelles pour l’année N-1, de chimiothérapie ambulatoire et la répartition entre établissements de santé publics et privés de

la région (2222)

Activitéannée N-1

Nombre de journées annuelles dechimiothérapie ambulatoire

Etablissements de santé publics

Etablissements de santé PSPH

Etablissements de santé privés

La part (%) de l’activité annuelle pour l’année N-1 en journées en hospitalisation à domicile (HAD) dans la région pour des soins en cancérologie

3.2 Activité de radiothérapie pour l’année N-1

Préciser : (source rapports activité structures et SAE rénovée)

• Le nombre annuel pour l’année N-1, de séances de radiothérapie dans les services de la région (2222)

Activitéannée N-1

Nombre

Nombre annuel de séances (au sens du PMSI) de radiothérapieNombre de ZNombre de passages-machineDélais moyens de prise en charge (/ demande)


4 Qualité et sécurité des soins des soinsCette appréciation s’est volontairement limitée à quelques indicateurs d’organisation des structures de soins et de qualification des personnels médicaux,

Préciser (source ARH, établissements de santé)• Le nombre d’établissements de santé disposant d’unités centralisées

de reconstitution des cytostatiques

• Le nombre total de chambres dans la région dites « sassées » ou « protégées »pour la prise en charge de patients immunodéprimés

• Le nombre de médecins en exercice de la région spécialistes ou compétents en cancérologie (source : Conseil Ordre médecins, DRASS, DDASS, ADELI) 2222

Qualification NombreMédecin spécialiste (DES) en oncologie, option médicale

Médecin spécialiste (DES) en oncologie, option radiothérapie

Médecin spécialiste (DESC) en cancérologie, oncologie médicale

Médecin spécialiste (DESC) en cancérologie, radiothérapie

Médecin compétent en cancérologie (au titre du Conseil de l’Ordre des Médecins)

5 Coordination des politiques de santé publique

5.1 Prévention

Préciser (source ARH, DRASS)

• L’existence ou non d’un programme régional de soins (PRS) sur le thème du cancer

• Le nombre d’établissements de santé partenaires du PRS « cancer » au travers notamment du contrat d’objectifs et de moyens

OUI NON


5.2 Dépistage institutionnalisé

Préciser (source : ARH, DRASS, DDASS)• L’existence ou non d’un programme institutionnalisé avec notamment le conseil général, de dépistage des cancers

Dépistage(pathologies concernées)

OUI NON Partenaires associés (les citer)

• Le nombre d’établissements de santé associés dans ces programmes de dépistage au travers notamment du contrat d’objectifs et de moyens

5.3 Epidémiologie

Préciser (source : ARH, DRASS, DDASS)

• L’existence ou non d’une organisation du recueil et de l’exploitation formalisés (registre, PMSI, ALD…) de données épidémiologiques des pathologiescancéreuses dans la région

Recueil épidémiologique OUI NON Modalités organisationnelles Partenaires associés (les citer)



Concernant cette thématique, indiquer si besoin, les situations particulières (organisations spécifiques, relations entre partenaires, mise aux normes …) ou touteautre observation.

___________________________________________________DH/EO1-29/06/01 75Indicateurs de suivi de la mise en œuvre des SROS 2-Soins palliatifs -

SROS 2Soins palliatifs

Les indicateurs de suivi des SROS 2 retenus pour le thème « soins palliatifs » s’appuient sur la loi n°99-477 du 9 juin 1999 relative aux soins palliatifs

1 OFFRE DE SOINS : 76

1.1 HOSPITALISATION COMPLÈTE 761.2 HOSPITALISATION À DOMICILE 761.3 EQUIPE DE SOINS 771.4 QUALIFICATION ET FORMATION DES PERSONNELS DE SOINS 78

2 ORGANISATION DES SOINS PALLIATIFS 79

1.1 RÉSEAU DE SOINS POUR LES SOINS PALLIATIFS 792.2 CONTRATS D’OBJECTIFS ET DE MOYENS 79

3 ACTIVITÉ EN SOINS PALLIATIFS 80

3.1 QUANTIFICATION DE L’ACTIVITÉ DES SERVICES D’HOSPITALISATION À DOMICILE POUR LA PRISE EN CHARGE DES SOINS PALLIATIFS 813.2 QUANTIFICATION DE L’ACTIVITÉ DES ÉQUIPES MOBILES DE SOINS PALLIATIFS 80



1 Offre de soins :

1.1 Hospitalisation complètePréciser : (source ARH et SAE rénovée)

• Le nombre d’unités de soins palliatifs installées dans la région

• Le nombre de lits dans la région installés pour la prise en charge en soins palliatifs.

• La répartition (%) du total de ces lits entre les structures publiques et PSPHet les structures privées

• La discipline (court séjour, soins de suite, soins de longue durée) dans laquelle ces lits sont installés (voir tableau suivant)

Nombre de lits en hospitalisation complète installés pour la prise en charge des soins palliatifs

Court séjour Soins de suite Soins de longue durée Total

Public

PSPH


1.2 Hospitalisation à domicile

Préciser : (source ARH )• Le nombre de places d’hospitalisation à domicile orientés vers la prise en charge en soins palliatifs dans la région

Public et PSPH Privé


1.3 Equipe de soins

Indiquer : (source ARH, SAE rénovée)• Le nombre d’équipes mobiles de soins palliatifs dans la région en distinguant

les équipes intra-hospitalières exclusives des équipes inter-établissements, autres (à préciser, ex : à domicile)

Equipes mobiles de soins palliatifs Intra-hospitalièreexclusivement

Inter-établissements Autres(à préciser, ex : domicile)

Nombre

• La part (%) des établissements de santé (MCO, soins de suite, unités de soins de longue durée) de la régiondisposant d’un référent en soins palliatifs avec une démarche formalisée pour les prises en charge des patientsen soins palliatifs

• La part (%) des établissements de santé (MCO, soins de suite, unités de soins de longue durée) de la régiondisposant en leur sein, d’un groupe de parole dans le cadre de la prise en charge des soins palliatifs

• La part (%) des établissements de santé (MCO, soins de suite, unités de soins de longue durée)de la régionayant signé une convention avec une association de bénévoles intervenant dans le cadre des soins palliatifs


1.4 Qualification et formation des personnels de soins

Indiquer : (source faculté de médecine et rapport activité structures)• Le nombre de diplômes d’université en soins palliatifs délivrés pour l’année N-1, dans la région

• La qualification professionnelle de ces diplômés (voir tableau suivant)

• Le nombre de journées formation sur le thème des soins palliatifs pour l’année N-1, suivies par les personnels médicaux et paramédicaux desétablissements de santé de la région (voir tableau suivant)

• Le nombre d’heures de formation pour l’année N-1, dispensées par les équipes mobiles de soins palliatifs

Qualification Nombre de diplômesen soins palliatifs délivrés pour

l’année N-1

Nombre de journées formation surle thème des sons palliatifs suivies

par les personnels de santépour l’année N-1

Personnel médical

Personnel para-médical

Total


2 Organisation des soins palliatifs

2.1 Réseau de soins pour les soins palliatifs

Préciser : (source ARH)• Le nombre de réseau(x) « soins palliatifs » agréé(s) par l’ARH et / ou réseau Soubie

• Le nombre d’établissements de santé de la région adhérents de ce(s) réseau(x) « soins palliatifs » agréés

• Le nombre de réseau(x) ville-hôpital organisé(s) sur ce thème, en lien avec des organismes représentatifs des professionnels de soins (URML…)

• Le nombre d’établissements de santé de la région adhérents de ce(s) réseau(x) ville-hôpital soins palliatifs

2.2 Contrats d’objectifs et de moyens


• Le nombre de contrats d’objectifs et de moyens signés avec les établissements de santé publics et PSPH incluant le thème des soins palliatifs

• Le nombre d’avenants aux contrats d’objectifs et de moyens signés avec les établissements de santé privésportant sur le thème des soins palliatifs


3 Activité en soins palliatifs

3.1 Quantification de l’activité des équipes mobiles de soins palliatifs pour l’année N-1

Préciser : (source rapports activité structures et SAE rénovée)• Le nombre d’interventions réalisées dans l’année N-1, par les équipes mobiles de soins palliatifs de la région

3.2 Quantification de l’activité des unités de soins palliatifs pour l’année N-1

Préciser : (source rapports activité structures et SAE rénovée)• Le nombre total de journées réalisées pour l’année N-1, dans les unités de soins palliatifs de la région

• La file active* correspondant à cette prise en charge pour l’année N-1 dans les unités de soins palliatifs (2222)

Unités de soins palliatifs Activitéannée N-1

Nombre total de journées réalisées

File active* en soins palliatifs

*La file active se définit comme : « le nombre total de patients différents pris en charge dans l’année. »


3.3 Quantification de l’activité des services d’hospitalisation à domicile (HAD) pour la prise en charge des soins palliatifs pour l’année N-1

Préciser : (source rapports activité structures et SAE rénovée)• Le nombre total de journées réalisées pour l’année N-1, dans les services de HAD de la région pour la prise en charge en soins palliatifs

• La part (%) de l’activité totale de l’année N-1, en HAD, réalisée pour la prise en charge en soins palliatifs

• La file active* correspondant à cette prise en charge pour l’année N-1 en HAD (2222)

Services HAD Activitéannée N-1

Nombre total de journées annuelles réalisées pour la prise en charge dessoins palliatifs en HAD

Part (%) de l’activité annuelle totale (journées) des services HAD de larégion

File active* en soins palliatifs

*La file active se définit comme : « le nombre total de patients différents pris en charge dans l’année. »



Concernant cette thématique, indiquer si besoin, les situations particulières (organisations spécifiques, relations entre partenaires…) ou toute autre observation.

___________________________________________________DH/EO1 - 29/06/01 83Indicateurs de suivi de la mise en œuvre des SROS - Douleur

SROS 2Douleur

Les indicateurs de suivi des SROS 2 retenus pour le thème « Douleur» s’appuient notamment sur les circulaires DGS/SQ2/DH/EO4 98/47 du 4 février1998 relative à l’identification des structures de lutte contre la douleur chronique rebelle et DGS/SQ2/DH 98/586 du 22 septembre 1998 relative à la mise enœuvre du plan triennal de lutte contre la douleur dans les établissements de santé publics et privés et de la circulaire DGS/DH/DAS N°99/84 du 11 février1999 relative à la mise en place de protocoles de soins de prise en charge de la douleur aiguë par les équipes pluridisciplinaires médicales et soignantes desétablissements de santé et institutions médico-sociales.

1 OFFRE DE SOINS : 84

1.1 CONSULTATIONS ANTI-DOULEUR 841.2 UNITÉ DE LUTTE CONTRE LA DOULEUR 841.3 EQUIPE DE SOINS 851.4 QUALIFICATION ET FORMATION DES PERSONNELS DE SOINS 85

2 ORGANISATION DE LA LUTTE CONTRE LA DOULEUR 86

2.1 RÉSEAU DE SOINS POUR LA LUTTE CONTRE LA DOULEUR 862.2 CONTRATS D’OBJECTIFS ET DE MOYENS 86



1 Offre de soins :

1.1 Consultations pluridisciplinaires de prise en charge de la douleur chronique rebelle

Préciser : (source ARH et SAE rénovée)• Le nombre de consultations pluridisciplinaires de prise en charge de la douleur chronique rebelle dans la région.

• La localisation géographique (N° FINESS des sites géographiques) de ces consultations (voir tableau suivant)

1.2 Unités pluridisciplinaires de prise en charge de la douleur chronique rebelle

Préciser : (source ARH )• Le nombre d’unités pluridisciplinaires de prise en charge de la douleur chronique rebelle dans la région.

• La localisation géographique (N° FINESS des sites géographiques) de ces unités (voir tableau suivant)

1.3 Centres pluridisciplinaires de prise en charge de la douleur chronique rebelle

Préciser : (source ARH )• Le nombre de centres pluridisciplinaires de prise en charge de la douleur chronique rebelle dans la région.

• La localisation géographique (N° FINESS des sites géographiques) de ces centres (voir tableau suivant)

Une cartographie nationale (source DH) sera réalisée à partir de ces données.

Structures (consultations et unités) pour la prise en charge de la douleur chronique rebelle

Nombre N° FINESS et localisation des sites géographiquesConsultations

Unités

Centres


1.4 Equipe de soins

Indiquer : (source ARH, SAE rénovée)• La part (%) des établissements de santé (MCO, soins de suite et réadaptation et unités de soins de longue durée)

de la région disposant d’un référent « douleur » avec une démarche formalisée pour la lutte contre la douleuren précisant le nombre d’établissements de santé :

- prenant en charge les adultes

- prenant en charge les enfants

1.5 Qualification et formation des personnels de soins

Indiquer : (source faculté de médecine et rapport activité structures)• Le nombre de diplômes d’université « lutte contre la douleur » délivrés pour l’année N-1 dans la région

• La qualification professionnelle des diplômés (voir tableau suivant)

• Le nombre de journées formation sur le thème de la douleur suivies pour l’année N-1 par les personnels médicauxet paramédicaux des établissements de santé de la région (voir tableau suivant)

• Le nombre d’heures de formation dispensées par les référents « douleur » pour l’année N-1

Qualification Nombre de diplôméssur le thème « douleur »

année N-1

Nombre de journées formations reçuespour la prise en charge de la douleur

année N-1Personnel médical

Personnel para-médical

Total


2 Organisation de la lutte contre la douleur

2.1 Réseau de soins pour la lutte contre la douleur

Préciser : (source ARH)• Le nombre de réseau(x) « douleur » agréé(s) par l’ARH et/ réseau Soubie

• Le nombre d’établissements de santé de la région adhérents de ce(s) réseau(x) « douleur »agréés

• Le nombre de réseau(x) ville-hôpital organisé(s) sur ce thème, en lien avec des organismes représentatifs des professionnels de soins (URML…)

• Le nombre d’établissements de santé de la région adhérents de ce(s) réseau(x) ville-hôpital « douleur »

2.2 Contrats d’objectifs et de moyens


• Le nombre de contrats d’objectifs et de moyens signés avec les établissements de santé publics et PSPH incluant le thème « douleur »

• Le nombre d’avenants aux contrats d’objectifs et de moyens signés avec les établissements de santé privésportant sur le thème « douleur »



Concernant cette thématique, indiquer si besoin, les situations particulières (organisations spécifiques, relations entre partenaires…) ou toute autre observation.

DH/EO4 - 29/06/01 2Indicateurs de suivi de la mise en œuvre des SROS - Psychiatrie

Suivi de la mise en œuvre

des Schémas Régionaux de Psychiatrie


Le document suivant regroupe les différentes priorités les plus fréquemment identifiées dans les schémas régionaux de psychiatrie telles qu’elles étaient recensées dans lebilan des schémas régionaux de psychiatrie réalisé par la direction des hôpitaux en octobre 1999.

Il vise à recueillir des informations issues de différentes sources disponibles (SAE, rapports annuels de secteur, …) afin d’illustrer la mise en œuvre des objectifs et desactions d’application des schémas régionaux de psychiatrie. Toutes les rubriques ne sont pas à remplir dès cette année, notamment celles qui requièrent une sollicitationparticulière auprès des établissements de santé. Elles sont signalées par le symbole (2222). Il appartiendra aux ARH par la suite de voir avec les établissements selon quellesmodalités ces données pourront être recueillies, en fonction des évolutions éventuelles de SAE et de la fiche- patient.

Les indicateurs de suivi des schémas régionaux de psychiatrie se déclinent autour des priorités suivantes :

1/ L’accessibilité1.1. l’accessibilité dans l’espace1.2. l’accessibilité dans le temps

2/ Le développement et la diversification des prises en charge2.1. la composition du taux d’équipement2.2. la répartition des patients pris en charge exclusivement en intra ou extra-hospitalier2.3. le nombre de CATTP installés

3/ L’organisation de la prise en charge des urgences psychiatriques3.1. l’organisation des sites3.2. la présence psychiatrique aux urgences

4/ La psychiatrie de liaison4.1. l’organisation de la psychiatrie de liaison4.2. la répartition de la file active

5/ La réponse aux besoins des secteurs médico-social et social

6/ La réponse à des besoins spécifiques de la population6.1. les personnes âgées6.2. les enfants et les adolescents6.3. les personnes malades psychiatriques au long cours

7/ Les ressources humaines

8/ Observations diverses


1/ L’accessibilité

1.1. L’accessibilité dans l’espace

Départ.N°1 Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° REGIONPsyG

PsyIJ

PsyG

PsyIJ

PsyG

PsyIJ

PsyG

PsyIJ

PsyG

PsyIJ

PsyG

Psy IJ

PsyG

PsyIJ

PsyG

PsyIJ

Psy G Psy IJ

Nb de lits installés délocalisés2 / nb total delits installés sectorisés (source : SAE)Nb de lits installés d’hospitalisationcomplète hors CHS, HPP et cliniquesprivées / nb total de lits installésd’hospitalisation complète publics et privés(source : SAE)Nb d’hôpitaux de jour et de CATTP situéshors les murs de l’hôpital / nb totald’hôpitaux de jour et de CATTP (source :RAS)

Psy G : psychiatrie généralePsy IJ : psychiatrie infanto-juvénile

1.2. L’accessibilité dans le temps

Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° REGIONPsyG

PsyIJ

PsyG

PsyIJ

PsyG

PsyIJ

PsyG

PsyIJ

PsyG

PsyIJ

PsyG

PsyIJ

PsyG

PsyIJ

PsyG

PsyIJ

Psy G Psy IJ

Nb de CMP ouverts plus de 5 jours parsemaine / nb total de CMP et d’antennes(source : RAS )

1 Indiquer le département ou le groupe de secteur2 Concerne les lits transférés en vue du rapprochement de la population


2/ Le développement et la diversification des prises en charge

2.1. la composition du taux d’équipement

Départ.N° Départ.N° Départ. ° Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° REGIONPsyG

PsyIJ

PsyG

PsyIJ

PsyG

PsyIJ

PsyG

PsyIJ

PsyG

PsyIJ

PsyG

PsyIJ

PsyG

PsyIJ

PsyG

PsyIJ

Psy G Psy IJ

Nb total de lits et places de psychiatrieinstallés / 100 000 habitants (source : SAE)Nb de lits d’hospitalisation complète depsychiatrie installés / 100 000 habitants(source : SAE)* indiquer les n° FINESSNb de places d’alternatives installées / nbtotal de lits et places installés (source :SAE)

2.2. la répartition des patients pris en charge exclusivement en intra ou extra-hospitalier


PsyIJ

PsyG

PsyIJ

PsyG

PsyIJ

PsyG

PsyIJ

PsyG

PsyIJ

PsyG

PsyIJ

PsyG

PsyIJ

PsyG

PsyIJ

Psy G Psy IJ

en ambulatoire

% des patients pris encharge exclusivement(source : RAS)

à temps complet

2.3. le nombre de CATTP installés


PsyIJ

PsyG

PsyIJ

PsyG

PsyIJ

PsyG

PsyIJ

PsyG

PsyIJ

PsyG

PsyIJ

PsyG

PsyIJ

PsyG

PsyIJ

Psy G Psy IJNb de CATTP installés (source : ARH)


3/ L’organisation de la prise en charge des urgences psychiatriques

3.1. l’organisation des sites

Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° REGIONNb de centres 15 disposant d’un protocolepour la prise en charge des urgencespsychiatriques / nb total de centres 15(source : ARH)Nb de sites d’urgences disposant de litsd’hospitalisation de très courte durée pourla psychiatrie / nb de sites d’urgencesdisposant de lits d’hospitalisation de trèscourte durée (source : ARH)Nb de sites d’urgences disposant deprotocoles pour l’accueil psychiatriqueaux urgences / nb de sites d’urgences(source : ARH) (2222)

3.2. la présence psychiatrique aux urgences

Départ. N° Départ. N° Départ. N° Départ. N° Départ. N° REGIONSAU UPATOU SAU UPATOU SAU UPATOU SAU UPATOU SAU UPATOU SAU UPATOU

médicauxNb d’ETP(source : ARH) (2222) non médicaux

Nb d’UPATOU disposant sur appeld’une présence médicale et/ou nonmédicale psychiatrique / nb totald’UPATOU (source : ARH) (2222)


4/ La psychiatrie de liaison

4.1. l’organisation de la psychiatrie de liaison

Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° REGIONNb d’établissements de santé nonpsychiatriques ayant signé une conventionavec un secteur psychiatrique / nb totald’établissements de santé non psychiatriques(source : ARH) (2222)• préciser les services concernés

(maternités, gériatrie…)

4.2. la répartition de la file active

Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° REGION% de patients vus une seule fois / file active(source : RAS)

5/ La réponse aux besoins des secteurs médico-social et social

Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° REGIONet les établissementsmédico-sociauxNb de conventions

entre la psychiatrie:(source : ARH) (2222)

et les établissementssociaux


6/ La réponse à des besoins spécifiques de la population

6.1. les personnes âgées

Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° REGIONNb de maisons de retraite publiques etprivées ayant une présence organisée del’équipe psychiatrique (ex : convention) / nbtotal de maisons de retraite (publiques etprivées) (source : ARH) (2222)

6.2. les enfants et les adolescents

Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° REGIONen pédo-psychiatrieNb de lits installés

d’hospitalisation complète(source : RAS) pour adolescents

en pédo-psychiatrieNb de placesd’alternatives installées :(source : RAS) pour adolescents

Nb d’hôpitaux de jour et de CATTP spécifiquespour adolescents (source : ARH)Nb de CMP et de CATTP ayant organisé unaccueil spécifique pour les adolescents / nb totalde CMP et CATTP*) (source : ARH) (2222)*(pédopsychiatrie uniquement)


6.3. les personnes malades psychiatriques au long cours

Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° REGIONNb de lits créés en structures médico-sociales / nbde places nécessaires pour répondre aux besoinsdes personnes malades psychiatriques au longcours (source : ARH) (2222)• dont nb de lits de psychiatrie convertis vers le

médico-social(2222)Part des hospitalisations prolongées(source : ARH) (2222)(nb de personnes présentes depuis plus d’unan * 100) / nb de présents

7/ Les ressources humaines :

Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° Départ.N° REGIONPsychiatre

Nb de postes vacantsPédopsychiatre

Nb/ 100 000 hab.Psychiatrie sectorisée

Nb de psychiatres enPsychiatrie non sectorisée


8/ Observations diverses

Concernant le schéma régional de psychiatrie, indiquer (si les informations sont disponibles dans votre région) les résultats d’indicateurs relatifs, par exemple, à :- la réponse aux besoins mères-enfants- la réponse aux besoins des personnes en situation de précarité- la réponse aux besoins des personnes souffrant de conduites addictives- le développement de la réadaptation et de la réinsertion- la prévention- la formation- la recherche- autre priorité du schéma

ou toute autre observation.