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Sylvestre LABEAU Sonia MARTIAL L’ampleur de la question TMS : de quoi parle- t’on? TMS & Conditions de Travail Des repères pour l’action Programme Programme

Sylvestre LABEAU Sonia MARTIAL Lampleur de la question TMS : de quoi parle-ton? TMS & Conditions de Travail Des repères pour laction Programme

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Sylvestre LABEAU

Sonia MARTIAL

• L’ampleur de la question

• TMS : de quoi parle-t’on?

• TMS & Conditions de Travail

• Des repères pour l’action

Programme Programme

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Ampleur de la questionAmpleur de la question

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Ampleur de la questionAmpleur de la question

Première Maladie Professionnelle reconnue, 3/4 des MP (tableaux 57 et 39)

Depuis 10 ans, les MP augmentent de 18% par an

En 2008 52 305 Maladies Professionnelles liées aux TMS reconnues

36 926 Maladies Professionnelles liées aux TMS indemnisées, soit 81,2% des MP indemnisées

Perte de 7,4 millions de journées de travail, soit 736 millions d’euros de frais couverts par les cotisations des entreprises

Source : CNAMTS – 2008

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Répartition par secteurs d’activité

Les secteurs les plus touchés en 2007 :

Grande distribution alimentaire Métallurgie BTP …

Ampleur de la questionAmpleur de la question

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La dimension européenne et internationale du problème

Malgré des difficultés de comparaison internationale, les TMS sont très présents en Europe et dans l’ensemble des pays développés.

En tête des M.P dans 5 pays européens (Belgique, Finlande, Espagne, Luxembourg et Suède) ; en progression dans la plupart des pays.

Aux États-Unis : nombre des TMS x 6 en 10 ans (avec une forte augmentation dans les activités Tertiaire et Bureautique)

Ampleur de la questionAmpleur de la question

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TMS : définis dans des tableaux de maladies professionnelles :

Régime général : principalement tableau 57 (TMS les plus

fréquents)

Régime agricole : tableau 39

Affections du rachis lombaire par vibrations (tableau 97 rg et 57 ra) et

par manutentions manuelles de charges lourdes (tableau 98 rg et 57 bis ra)

Ampleur de la questionAmpleur de la question

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Exemple : le tableau 57

Ampleur de la questionAmpleur de la question

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Les TMS : des pathologies essentiellement féminines ?

Même si des phénomènes physiologiques augmentent le risque chez les femmes,

ce sont surtout les travaux auxquels elles sont principalement affectées qui

expliquent le phénomène : travaux répétitifs des services, de l’industrie

agroalimentaire, du montage électronique, …

Les TMS : des pathologies qui touchent les salariés âgés et anciens ?

Même si ces pathologies sont liées à l’usure professionnelle…

de plus en plus de pathologies de personnes jeunes, récentes dans leur emploi…

Ampleur du problèmeAmpleur de la questionAmpleur de la question

Coûts pour le salariéCoûts pour le salarié

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Astreinte

Corporel le

Temps

Apparition douleur

Persistance douleurs hors travail

Pathologie articulaire

Traitement médical

Handicap inaptitude professionnelle

Risque de perte d’emploi

Ampleur de la questionAmpleur de la questionCoûts pour le salariéCoûts pour le salarié

Des pathologies à effet différéDes pathologies à effet différéSource : ANACT

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Ampleur de la questionAmpleur de la questionCoûts pour l’entrepriseCoûts pour l’entreprise

Coût financier direct : Participation à l’indemnisation de l’absence  Participation au coût des MP reconnues

Coût financier indirect  : Coût lié à l’absence : perte de production, coût en temps de gestion du

remplacement, coût de l’intérim…. Coût lié à la gestion de l’inaptitude et du reclassement Coût lié au licenciement éventuel

Coût organisationnel :

Perturbation de la production

Obstacles ou freins à la flexibilité, au développement de projets

nouveaux Climat social perturbé Image de l’entreprise altérée …

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Les facteurs de vigilance

TMS : TMS : de quoi parle t-on?de quoi parle t-on?

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• Enquête réalisée en Martinique du 19 mars au 24 avril 2010 par téléphone auprès de 200 salariés actifs - Institut CSA.

• Il s’agit de la déclinaison régionale de l’enquête nationale menée pour le compte du réseau ANACT dans le cade de la Semaine nationale pour la Qualité de Vie au Travail – SQVT.

• Méthode des quotas sur des critères de sexe, d’âge, de profession, de secteur d’activité et de statut professionnel.

La perception des TMS par les salariés MartiniquaisLa perception des TMS par les salariés MartiniquaisDe quoi parle t-on ?De quoi parle t-on ?

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De quoi parle t-on ?De quoi parle t-on ?

Connaissance des TMS par les salariés MqConnaissance des TMS par les salariés Mq

• 42 % des sondés ont au moins déjà entendu parler des TMS (55% au niveau national)

• Mais seuls 24 % déclarent savoir précisément de quoi il s’agit (national : 35%).

• 71% des 50 ans ou + et • 74 % des ouvriers

Ne savent pas ce que sont les TMS

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Des pathologies qui affectent les tissus mous qui se trouvent à la périphérie des articulations.

Les TMS du membre supérieur surgissent lorsque les contraintes subies par l’épaule, le coude, le poignet ou la main sont excessives au regard des capacités fonctionnelles des personnes.

Le rachis lombaire, les cervicales et les membres inférieurs (genoux et chevilles) peuvent aussi être atteints.

Définition générale Définition générale De quoi parle t-on ?De quoi parle t-on ?

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Ne résultent pas de lésions soudaines ou spontanées (non accidentelles)

Résultent de traumatismes de faible intensité et répétés sur de plus ou moins longues périodes.

Signes cliniques variés : surtout la douleur associée plus ou

moins à une gêne fonctionnelle.

Définition générale Définition générale De quoi parle t-on ?De quoi parle t-on ?

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Source : INRS

L’appareil Musculo-Squelettique

Les os Solidité

Les articulations Mobilité

Les muscles Mouvements, forces….

Les tendons entourées Liaisons des muscles aux ospar les gaines synoviales

Les bourses séreuses Aident au glissement des tendons et de la peau

Les nerfs Passage de l'influx nerveux

Rappel d’anatomieRappel d’anatomieDe quoi parle t-on ?De quoi parle t-on ?

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Source : INRS

Rappel d’anatomieRappel d’anatomieDe quoi parle t-on ?De quoi parle t-on ?

Tendon

Fixation du tendon sur l’os

Triceps brachial

Biceps brachial

Humérus

Radius

Gaine synoviale

Bourses séreuse

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Des tendons qui rattachent les muscles aux os

Des gaines synoviales qui entourent les tendons (notamment ceux qui parcourent un trajet avant leur point d’attache) et sécrètent un liquide de

lubrification pour limiter les frottements

Des bourses séreuses coussins remplis de liquide au niveau de certaines articulations (le genou, le coude)

qui facilitent le glissement des tendons ou de la peau.

Des nerfs permettant de contracter ou de relâcher tel ou tel muscle et de transmettre les informations

sensitives (le toucher par exemple)

Pour qu’une articulationfonctionne, il faut :

Exemples de pathologies et leurs effets

Source : d’après le guide TMS FGA-CFDT

Lien articulation et pathologies Lien articulation et pathologies

Affections inflammatoires des tendons et des gaines synoviales

Atteinte des nerfs douleurs et atrophie musculaire, à long terme

syndromes canalaires (compressionnerveuse dans un espace limité dueà l’inflammation des tendons)

Myalgies = douleurs et troubles des muscles

De quoi parle t-on ?De quoi parle t-on ?

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Schéma d’après Source : INRS

Si répétition du geste :

Friction tendon/gaine

Inflammation/micro-lésions

Compression de nerfs

Si repos :

Disparition des symptômes = Cicatrisation

Si pas de repos :

Douleur

Cicatrisation impossible

Diminution des capacités fonctionnelles

Mécanisme d’inflammation Mécanisme d’inflammation De quoi parle t-on ?De quoi parle t-on ?

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Exemple du Syndrome du canal carpien (SCC)Exemple du Syndrome du canal carpien (SCC)

Source : INRS - Ergonomie gestes et postures

Sollicitation excessive des doigts

Inflammation des tendons et de leur gaine

Gonflement qui va comprimer le nerf médian

Sollicitation excessive du poignet et de la main (hyper-extention)

Compression du nerf médian

De quoi parle t-on ?De quoi parle t-on ?

Os du carpeGaine

synoviale Nerf médian

Tendons Ligament annulaire

Nerf cubital

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De quelles douleurs se plaignent les salariés Mq ?De quelles douleurs se plaignent les salariés Mq ?De quoi parle t-on ?De quoi parle t-on ?

7 salariés sur 10déclarent ressentir au moins une douleur liée aux TMS

1 sur 4 : douleurs fortes ou insupportables

dont 14% de douleurs insupportables

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Un ensemble de pathologies touchant la périphérie des articulations

Un ensemble de pathologies liées à des inflammations des zones

tendineuses ou liées à des compressions nerveuses

Des pathologies liées à une hyper-sollicitation des membres sans

possibilité suffisante de repos

Des pathologies à effet différé : plus micro-traumatismes répétés…

avec effet décalé, plus ou moins nettement dans le temps

En résuméEn résuméDe quoi parle t-on ?De quoi parle t-on ?

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Biomécanique

Geste

Psychique Cognitive

Le geste, plus qu’un simple mouvement,

se compose de 3 dimensions

De quoi parle t-on ?De quoi parle t-on ?

Le geste : élément de compréhension des TMSLe geste : élément de compréhension des TMS

Source : « TMS et Travail, quand la santé interroge l’organisation » Edition ANACT 2006

Biomécanique : le mouvement mesurable

Cognitive : la stratégie qui guide l’action

(liée à l’expérience et l’apprentissage)

Psychique : une expression de la posture

psychique et sociale

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Les TMS résultent principalement

d’une altération du geste

De quoi parle t-on ?De quoi parle t-on ?

Le geste : élément de compréhension des TMSLe geste : élément de compréhension des TMS

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Source : ANACT 2000 / ARACT Martinique 2010

Les facteurs de risques

TMS

Facteurs psychosociaux

Facteursbiomécaniques

Sensibilité individuelle

Altération du gesteEmpêchement, Compétences

gestuelles, créativité…

De quoi parle t-on ?De quoi parle t-on ?

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Les facteurs biomécaniques La répétitivité des mouvements L’ampleur des forces à exercer Des postures avec des amplitudes articulaires extrêmes

Facteurs aggravants : vibration…

Les facteurs de risques De quoi parle t-on ?De quoi parle t-on ?

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Les facteurs biomécaniques : les postures des épaules à l’origine des TMS

Source : CSST - illustrations tirées de : LATR, mieux les comprendre pour mieux les prévenir,Serge Simoneau, Marie St-Vincent, Denise Chicoine, Association paritaire pour la santé et sécurité du travail - Secteur Fabrication de produits en métal et de produits électriques et IRSST.Physiologie articulaire, 1. Membre supérieur, I.A. Kapandji, Éditions Maloine, Paris, Juin 1994.

Les facteurs de risques De quoi parle t-on ?De quoi parle t-on ?

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Source : CSST

Les facteurs biomécaniques : Les postures de l’avant-bras à l’origine des TMS

Les facteurs de risques De quoi parle t-on ?De quoi parle t-on ?

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E

20∞

20∞

C

R

Inclinaison radiale et cubitale

Appui prolongé sur le talon de la main

Utilisation de la main comme un marteau

Les facteurs de risques

Les facteurs biomécaniques : les postures des poignets à l’origine des TMS

20 °20 °

20 °20 °

De quoi parle t-on ?De quoi parle t-on ?

Source : CSST

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Exemples de prise en force et de prise en pince

Les facteurs de risques De quoi parle t-on ?De quoi parle t-on ?

Source : CSST

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Les mouvements du poignet

Préhension répétée d’objets avec pinces digitales

Préhension d’objets avec tractions répétées ou rotation du poignet

Préhension pleine main Geste de cisaillement Application d’une pression avec la main

Membre supérieur en flexion ou abduction Utilisation d’outils vibrants ou à percussion

Cofacteurs de risque

Mouvements de préhension et de manutention

Port de gants - Exposition au froid

Les facteurs de risques

De quoi parle t-on ?De quoi parle t-on ?

Source : CSST

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Les facteurs biomécaniques : les postures du dos à l’origine des TMS

Source : CSST - illustrations tirées de : LATR, mieux les comprendre pour mieux les prévenir,Serge Simoneau, Marie St-Vincent, Denise Chicoine, Association paritaire pour la santé et sécurité du travail - Secteur Fabrication de produits en métal et de produits électriques et IRSST.Physiologie articulaire, 1. Membre supérieur, I.A. Kapandji, Éditions Maloine, Paris, Juin 1994.

Les facteurs de risques De quoi parle t-on ?De quoi parle t-on ?

Page 33: Sylvestre LABEAU Sonia MARTIAL Lampleur de la question TMS : de quoi parle-ton? TMS & Conditions de Travail Des repères pour laction Programme

Source : CSST

Les facteurs biomécaniques : Les postures du cou à l’origine des TMS

Les facteurs de risques De quoi parle t-on ?De quoi parle t-on ?

Source : CSST

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Facteurs de risques Illustration vidéoDe quoi parle t-on ?De quoi parle t-on ?

Film

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Facteurs de risques

Sensibilité individuelle

Âge Sexe État de santé Histoire individuelle

Les facteurs de risques De quoi parle t-on ?De quoi parle t-on ?

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Les facteurs de risques

Les facteurs psychosociaux (relatifs à la façon dont la personne perçoit son travail)

Intérêt au /du travail (monotonie, sens…)

Qualité des relations hiérarchique

Qualité du collectif de travail

Ambiance de travail

Niveau d’autonomie perçue

Satisfaction au travail

Dépendance organisationnelle

De quoi parle t-on ?De quoi parle t-on ?

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Dépendance organisationnelle choix du moment des pauses interruption hors pauses possibles ou non cadence imposés par la machine possibilité de faire varier la quantité de travail possibilité de faire varier le rythme de travail

Satisfaction au travail surcharge de travail permanente période où la charge de travail est beaucoup plus importante poste de travail satisfaisant relation de travail le travail plaît

Cf. enquête INSERM-ANACT - 1997

Annexes

Les facteurs de risques De quoi parle t-on ?De quoi parle t-on ?

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Facteurs de risques Illustration vidéoDe quoi parle t-on ?De quoi parle t-on ?

Film

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Les facteurs de risques

Les facteurs psychosociaux (relatifs à la façon dont la personne perçoit son travail),

impactent les dimensions cognitive et psychique qui se traduisent notamment par du stress

Les facteurs biomécaniques peuvent également participer à l’apparition du stress

De quoi parle t-on ?De quoi parle t-on ?

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Les principales sources de stress :

Exigences quantitatives et qualitatives de la tâches

Relation de travail

Monotonie et caractères répétitif du travail

Nuisances physiques

Conception des postes de travail inadaptée

Les facteurs de risques De quoi parle t-on ?De quoi parle t-on ?

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Source : INRS (FLORU et CNOCKAERT 1991)

« Le stress est un ensemble de réponses

comportementales

et physiologiques témoignant de l’effort

d’adaptation de l’organisme

aux agressions »

Les facteurs de risques De quoi parle t-on ?De quoi parle t-on ?

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Le stress entraîne :

1- tonus musculaire ( contraintes biomécaniques)

2- cortisol déséquilibre hydrominéral, rétention H20 = œdème (syndrome du canal carpien)

vitesse de réparation micro lésions tendineuses (+ douleurs musculaires)

défenses immunitaires

3- cytokines inflammation (des tendons)

Les facteurs de risques De quoi parle t-on ?De quoi parle t-on ?

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Source : ANACT 2000 - ARACT Martinique 2010

Les facteurs de risquesEn résumé

Un processus de survenue (une combinaison et une probabilité)

TMS

Facteurs psychosociaux

Facteursbiomécaniques

Sensibilité individuelle

STRESSSTRESS Altération du geste

Empêchement, Compétences

gestuelles, habiletés, expression de

l’identité, créativité…

De quoi parle t-on ?De quoi parle t-on ?

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Les salariés Mq font-ils le lien entre les douleurs ressenties Les salariés Mq font-ils le lien entre les douleurs ressenties et l’activité professionnelle ?et l’activité professionnelle ?

Pour 8 salariés sur 10 ces douleurs sont liées à leur activité professionnelle

(totalement ou en partie)

De quoi parle t-on ?De quoi parle t-on ?

21% les lient totalement à leur activité professionnelle

37% chez les 50 ans et +

38% chez les ouvriers

1/3 des salariés souffrant de douleurs liées aux TMS ont déjà eu un arrêt de travail

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TMS & Conditions de travail TMS & Conditions de travail

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Les conditions de travail sont à l’origine des facteurs

de risques en jeu dans l’apparition des TMS

TMS & CT

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Source :  ANACT 2000 – ARACT Martinique 2010

Éléments du processus de survenue des TMSÉléments du processus de survenue des TMS(une combinaison et une probabilité)(une combinaison et une probabilité)

Altération du gesteEmpêchement,

Compétences gestuelles, habiletés, expression

de l’identité, créativité...

TMS

Facteurs psychosociaux

Facteursbiomécaniques

Gestion compétences et parcours

Ambiances de travail

Outils

Consignes,procédures

TMS & CT

Sensibilité individuelle

Conception équipements

Mode de management

Organisation de la production

Conception produits

Mode de rémunération

Polyvalence

Organisation du travail

Relation de travail soutien

Facteurs de réduction de marges de manœuvre

Performance

STRESSSTRESS

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Les TMS :

Le résultats d’une situation de fortes contraintes

organisationnelles et de faibles marges de

manœuvres individuelles et collectives

TMS & CT

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L’exposition des salariés MQ aux facteurs de risques TMS ? L’exposition des salariés MQ aux facteurs de risques TMS ?

TMS & CT

Question : Je vais à présent vous cite des phrases qui peuvent s’appliquer à votre travail. Pour chacune d’elle, vous me direz si vous êtes tout à fait d’accord, plutôt d’accord, plutôt pas d’accord ou pas du tout d’accord.

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Les salariés Mq bénéficient-ils de facteurs protecteurs?Les salariés Mq bénéficient-ils de facteurs protecteurs?

TMS & CT

Question : Je vais vous citer des phrases qui peuvent s’appliquer à votre travail, pour chacune d’elle vous me direz si vous êtes tout à fait d’accord, plutôt d’accord, plutôt pas d’accord, pas d’accord du tout.

Ensemble tout à fait d’accord / plutôt d’accord

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Problématique :Personnel remplaçant non formé sur le poste de travail

TMS & CT

Exemple : une organisation du travail génératrice de TMS

Besoins • S’intégrer dans le collectif de travail • Connaître les procédures et modes opératoires• Etre guidé • Acquérir les compétences opérationnelles•…

Moyens • Absence de formation• Absence de tuteur désigné• Pas de temps dédié au tutorat• …

Santé• Mouvements accélérés, plus contraints• Stress lié à la crainte de ne pas atteindre les objectifs

Performance individuelle / collective• Entraide non possible• Erreurs fréquentes• Défaut dans la production à récupérer• Retard dans la production

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Repères pour l’actionRepères pour l’action

Page 53: Sylvestre LABEAU Sonia MARTIAL Lampleur de la question TMS : de quoi parle-ton? TMS & Conditions de Travail Des repères pour laction Programme

Réduction du coût économique qui peut être important pour la

société et l’entreprise

Réduction du coût humain : pathologies, risques d’isolement et

d’exclusion, frein à l’employabilité, atteintes à l’image de soi…

Réduction du coût social : vieillissement prématuré de la

population, difficultés de recrutement…

Quels enjeux ? Repères pour l’actionRepères pour l’action

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Lever les réticences des salariés

• Méconnaissance du risque

• Difficultés pour établir des liens avec le travail

• Doutes sur l'intérêt d'une déclaration

• Risque de précarisation / craintes pour l’emploi

• Déni de la maladie ou du risque

• Un contexte plus ou moins facilitateur ...

Source : « TMS et travail » Collection O.M / ANACT - 2000

Repères pour l’actionRepères pour l’action

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• Méconnaissance des risques

• Déni du risque (T.M.S. = pathologie professionnelle ?)

• Complexité de la prévention

• Toucher à l’organisation du travail

• Expériences d’échec ...

Lever les réticences des employeurs

Source : « TMS et travail » Collection O.M / ANACT - 2000

Repères pour l’actionRepères pour l’action

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Des CHSCT : réticences des salariés, complexité du sujet,

réticences sur les questions d’organisation, manque de formation…

Des préventeurs :

• pas de norme

•la complexité du modèle de compréhension

• comment aborder la question de l’organisation du travail ?

• pas de solution « experte »

• quels nouveaux rôles pour les préventeurs ?

• comment collaborer entre préventeurs ?

Lever les réticences des autres acteurs

Repères pour l’actionRepères pour l’action

Page 57: Sylvestre LABEAU Sonia MARTIAL Lampleur de la question TMS : de quoi parle-ton? TMS & Conditions de Travail Des repères pour laction Programme

Mieux connaître le risques TMS dans l’entreprise

Mieux comprendre le rapport TMS et Conditions de travail

Pouvoir enrichir l’évaluation des risques professionnels

Passer d’une approche individuelle à une approche collective

Enjeux d’une démarche de prévention

Repères pour agirRepères pour agir

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Mettre en place une démarche de prévention

Les points clés

Développer une approche globale : technique, organisation, relations

Conduire la démarche en mode projet

Confronter les logiques : la participation des acteurs concernés

Solutions au cas par cas

Repères pour agirRepères pour agir

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Direction DRH

Directionproduction

Services TechniquesQualité

Encadrement intermédiaire

Responsable hygiène sécurité

CHSCT DP

Service de Santé au travail

Inspection du travail

CGSS

ARACT

Consultants, experts...

Salarié

Quels acteurs mobiliser ?

Repères pour agirRepères pour agir

Mettre en place une démarche de prévention

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Dimension technique• aménagement du poste de travail, • conception des équipements,• adaptation des outils, • …

Dimension organisationnelle • répartition des tâches,• organisation du temps de travail,• développement de la polyvalence, • gestion de production, des moyens, • aménagement des temps de cycle,• gestion des compétences et de l’évolution de carrière• …

Dimension relationnelle• redynamisation du collectif : coopération, transmission des savoirs- faire, soutien…• favoriser la reconnaissance• …

Périmètres d’action des CT

Repères pour agirRepères pour agir

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Que disent les salariés Mq sur les actions de prévention Que disent les salariés Mq sur les actions de prévention dans l’entreprise ?dans l’entreprise ?

• Pour 53% des sondés, l’entreprise ne mène aucune action pour prévenir les TMS (national : 43%)

Quand des mesures sont prises :

- 73% des salariés jugent ces mesures efficaces (national : 67%)

Repères pour agirRepères pour agir

Question : Selon vous, votre entreprise mène-t-elle des actions pour prévenir les Troubles Musculo-Squelettiques ?

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Repères pour agirRepères pour agir

Selon les salariés Mq, que fait l’entreprise pour prévenir les TMSSelon les salariés Mq, que fait l’entreprise pour prévenir les TMS

+ de 70 %

• Changer ou concevoir le matériel, les outils ou les produits en fonction du risque TMS

• Sensibiliser les salariés• Adapter les objectifs de la production

Entre 60 et 69%

• Favoriser le travail collectif• Concevoir ou aménager les postes de travail• Renforcer les équipes en cas de surcharge de travail• Former les salariés aux gestes et postures • Modifier l’organisation du travail et les méthodes de travail• Faire participer les représentants du personnel à la prévention des TMS

Entre50 et 59%

• Résoudre rapidement les problèmes de fonctionnement• Faire appel à des experts• Faire participer les salariés à l’analyse et à la recherche de solutions

Question : Que fait votre entreprise pour prévenir les TMS ? Base salariés d’entreprises qui ont une action de prévention TMS : 66 salariés actifs)

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LE FACT

Fond pour l’Amélioration des Conditions de Travail

Aide publique aux entreprises et aux branches professionnelles

Finance les actions d’amélioration des conditions de travail

et des risques professionnels

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LE FACT

Trois types d’actions éligibles :

Accompagnement de l’entreprise, par un consultant, à l’ingénierie, à la conduite et aux suivi du projet

Etudes techniques en vue de l’introduction de nouveaux équipement de travail

Mise au point d’outils méthodologiques et d’actions de capitalisation ou de valorisation de bonnes pratiques (demande émanant d’une branche ou d’un organisme professionnel)

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LE FACT

Types de problématiques concernées :

TMS Risques psychosociaux Problème de maintien dans l’emploi de travailleurs vieillissant Problèmes de pénibilité du travail liés à l’âges …

Les projets doivent avoir un caractère innovant.

Il ne s’agit pas de se mettre aux normes réglementaires.

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LE FACT

Les entreprises concernées :

Entreprises, établissements et groupes d’entreprises, de moins de 250 salariés

Collectifs d’entreprises sur un territoire donné

Organisations professionnelles et interprofessionnelles de branches

Les structures publiques ne sont pas concernées.

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LE FACT

La gestion du FACT par l’ANACT : instruit, conventionne et suit le déroulement de l’action

L’ARACT Martinique aide dans l’élaboration du projet et la formulation de la demande

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LE FACT

Montants de l’aide : Entreprise :

1000 euro TTC / jour

15 jours maximum d’intervention

Groupe d’entreprises :

1000 euro TTC / jour

13 jours maximum d’intervention par entreprise signataire

+ 2 jours pour la coordination globale du projet

Etude technique de projets d’achat de nouveaux équipements :

50% de la dépense prévisionnelle subventionnée (limité à 50 000 euros toutes aides publiques confondues)

Action de capitalisation ou de transfert d’expérience

maximum 80% du coût du projet (toutes aides publiques confondues)

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Lire et télécharger…

www.anact.fr

www.martinique.aract.fr