Table des matières · CFVU du 18 juin 2020 et 24 septembre 2020 Règlement des études partie commune consolidée au 22 septembre 2020 1 Table des matières PRÉAMBULE .....3

REgraveGLEMENT DES EacuteTUDES bull partie commune bull

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PREacuteAMBULE 4

SECTION 1 LE CALENDRIER UNIVERSITAIRE 7

SECTION 2 LES PROCEacuteDURES DrsquoADMISSION

ET DrsquoINSCRIPTION DES APPRENANTS 921 Lrsquoadmission dans les cursus de formation 10

211 Lrsquoaccegraves agrave un parcours de DEUST DUT ou de licence 10212 Lrsquoaccegraves agrave un parcours de formation de licence professionnelle 11213 Lrsquoaccegraves agrave un parcours de formation de master 11

22 Lrsquoinscription administrative et peacutedagogique dans un cursus de formation 12221 Lrsquoinscription administrative 12222 Lrsquoinscription peacutedagogique 13

23 La peacuteriode de ceacutesure 13

SECTION 3 ORGANISATION GEacuteNEacuteRALE DES CURSUS 1431 Domaines ndash Mentions - Parcours 1532 Responsabiliteacute de mention et eacutequipe peacutedagogique 1533 Enseignements 1634 Organisation des formations en blocs de connaissances et de compeacutetences 16

341 Le reacutefeacuterentiel des compeacutetences 16342 Les blocs de connaissances et de compeacutetences (BCC) 17343 Les compeacutetences transversales 18344 Lrsquoexpeacuterience professionnelle 18345 La mobiliteacute internationale 20346 Le projet personnel et profesionnel de lrsquoeacutetudiant

(UE projet de lrsquoeacutetudiant - UE PE) 21

SECTION 4 LES MODALITEacuteS DrsquoEacuteVALUATION ET DE CONTROcircLE DES CONNAISSANCES ET DES COMPEacuteTENCES 22

41 Les modaliteacutes de controcircle des connaissances et des compeacutetences eacutevaluation continue inteacutegrale et eacutevaluation continue avec rattrapage 24

411 Evaluation continue et eacutevaluation continue inteacutegrale 24412 Organisation des sessions deacutevaluation 25

42 La validation drsquoun parcours de formation 26421 La validation directe des eacuteleacutements de formation et des semestres 26422 Validation par compensation 27423 Le doublement 27424 Lrsquoenjambement 28425 La validation du diplocircme 29426 Lrsquoattribution des mentions 29

43 La validation et la communication des modaliteacutes de controcircle des connaissances et des compeacutetences (MCC) 30

SECTION 5 ORGANISATION DES EacuteVALUATIONS 3151 Les regravegles drsquoassiduiteacute aux enseignements et drsquoaccegraves aux eacutevaluations (hors situation des publics speacutecifiques disposant drsquoun ameacutenagement drsquoeacutetudes valideacute par les commissions had hoc) 3252 Les modaliteacutes drsquoorganisation des eacutevaluations 3353 Le deacuteroulement des eacutevaluations 3354 Les reacutesultats des eacutevaluations 35

541 Lrsquoorganisation des jurys 35542 La deacutelivrance des titres et diplocircmes 36543 Contestation des deacutelibeacuterations de jury et erreur mateacuterielle 36

55 La fraude et le plagiat 36

SECTION 6 LES AMEacuteNAGEMENTS DES EacuteTUDES POUR LES PUBLICS SPEacuteCIFIQUES 4061 Les ameacutenagements pour publics speacutecifiques 41

611 Les principes et modaliteacutes drsquoapplication 42612 Les eacutetudiants en situation de handicap 43613 Les eacutetudiants laquo empecirccheacutes raquo 43614 Les eacutetudiants ayant le statut national eacutetudiant-entrepreneur 44615 Les stagiaires de la formation professionnelle 44

62 Les eacutetudiants de 1er cycle beacuteneacuteficiant drsquoun Contrat de reacuteussite peacutedagogique 45

SECTION 7 AMEacuteLIORATION CONTINUE DES FORMATIONS 46

ANNEXES

ANNEXE 1 EQUIVALENCE CREacuteDITS ECTS-HEURES 49

ANNEXE 2 LISTE DES SIGLES ET DES ACRONYMES 51

ANNEXE 3 PARCOURS DrsquoACCEgraveS SPEacuteCIFIQUE SANTEacute (PASS) ET LICENCE

ACCEgraveS SANTEacute (L-AS) 531 Lrsquoorganisation geacuteneacuterale des PASS et des L-AS 532 Admission et inscription en PASS et L-AS 543 Les dispositions speacutecifiques aux L-AS 55

31 Lrsquoorganisation geacuteneacuterale des L-AS 5532 Les modaliteacutes de controcircle des connaissances des L-AS 56

4 Les dispositions speacutecifiques au PASS 5741 Lrsquoorganisation geacuteneacuterale en PASS 5742 Lrsquoorganisation des enseignements 5843 Le programme des enseignements 5944 Les modaliteacutes de controcircle des connaissances 6145 Modaliteacutes de validation du PASS 6246 Session de rattrapage 6247 Le jury et les reacutesultats 63

5 La proceacutedure drsquoadmission aux formations de Meacutedecine Pharmacie Odontologie Maiumleutique et Masso-Kineacutesitheacuterapie 65

51 Epreuves drsquoadmission de premier groupe 6552 Eacutepreuves drsquoadmission de second groupe 67

6 Le doublement la reacuteorientation et les passerelles en PASS et L-AS 697 Lrsquoaccegraves en Licence agrave partir du PASS 69

PREacuteAMBULE

Le regraveglement des eacutetudes de lrsquoUniversiteacute de Lille prend en compte les dispositions reacuteglementaires fixeacutees par les diffeacuterents arrecircteacutes ministeacuteriels et les dispositions speacutecifiques valideacutees par lrsquoeacutetablissement Le cadre reacuteglementaire relatif au contenu et agrave la validation des parcours de formation est preacuteciseacute par la Loi ndeg 2016-1828 du 23 deacutecembre 2016 portant adaptation du deuxiegraveme cycle de lenseignement supeacuterieur franccedilais au systegraveme Licence-Master-Doctorat le Deacutecret ndeg2017-83 lArrecircteacute du 22 Janvier 2014 modifieacute fixant le cadre national des formations conduisant agrave la deacutelivrance des diplocircmes nationaux de Licence de Licence professionnelle et de Master lrsquoArrecircteacute du 30 juillet 2018 relatif au diplocircme national de Licence lArrecircteacute du 25 avril 2002 modifieacute relatif au Master le Deacutecret ndeg 2016-672 du 25 mai 2016 relatif au diplocircme de Master et lArrecircteacute du 6 deacutecembre 2019 relatif agrave la Licence professionnelle

Le regraveglement des eacutetudes - partie commune contient le socle commun des regravegles reacutegissant le deacuteroulement des eacutetudes et les modaliteacutes de validation drsquoun cursus de formation srsquoappliquant agrave lrsquoensemble des mentions de DEUST Licence Licence professionnelle et Master Il est compleacuteteacute au niveau de chaque composante par un regraveglement des eacutetudes - partie speacutecifique deacutecrivant en particulier les Modaliteacutes de Controcircle des Connaissances (MCC) de chaque mention de formation Le regraveglement des eacutetudes - partie speacutecifique peut deacutecliner ou compleacuteter le regraveglement des eacutetudes - partie commune sur un ou plusieurs points mais il ne peut introduire des regravegles diffeacuterentes de celles de la partie commune Le regraveglement des eacutetudes de chaque formation (partie speacutecifique) est publieacute dans le guide des eacutetudes ou livret peacutedagogique de celle-ci ce document eacutetant communiqueacute aux apprenants (eacutetudiants stagiaires de la formation professionnelle en reprise drsquoeacutetudes ou en alternance) en deacutebut drsquoanneacutee universitaire au plus tard

Le regraveglement des eacutetudes - partie commune est eacutetabli au niveau de lrsquoeacutetablissement pour le contrat quinquennal 2020-2024 Les eacuteventuelles modifications sont valideacutees par la Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) au plus tard un mois apregraves le deacutebut de chaque nouvelle anneacutee universitaire Il ne peut ecirctre modifieacute en cours drsquoanneacutee sauf disposition leacutegislative ou reacuteglementaire nationale ou circonstances exceptionnelles Le regraveglement speacutecifique drsquoune formation doit ecirctre valideacute par la CFVU au plus tard un mois apregraves le deacutebut de la formation

Ces regraveglements partie commune et partie speacutecifique doivent ecirctre porteacutes agrave la connaissance des apprenants au plus tard un mois apregraves le deacutebut de lrsquoanneacutee universitaire pour la partie commune au plus tard un mois apregraves le deacutebut des enseignements pour la partie speacutecifique et rester accessibles tout au long de lrsquoanneacutee universitaire (site internet de lrsquoeacutetablissement et des composantes secreacutetariat peacutedagogique Moodle etc)

LE CALENDRIER UNIVERSITAIRE

SECTION 1

LES PROCEacuteDURES DrsquoADMISSION ET DrsquoINSCRIPTION DES APPRENANTS

SECTION 2

Un calendrier geacuteneacuteral de lrsquoanneacutee universitaire fixant annuellement le bornage de lrsquoanneacutee (la date agrave partir de laquelle les reacuteunions de rentreacutee et les peacuteriodes denseignement peuvent commencer et la date de la fin de lrsquoanneacutee universitaire) et les peacuteriodes drsquointerruption peacutedagogique est arrecircteacute par le CA sur avis de la CFVU au deacutebut de lrsquoanneacutee civile et au plus tard avant la fin de lrsquoanneacutee universitaire preacuteceacutedente

Ce calendrier geacuteneacuteral de lrsquoanneacutee universitaire est deacuteclineacute par campus (degraves lors que des enseignements et eacutevaluations mutualiseacutes y sont organiseacutes) et par composante pour y placer les dates preacutecises des peacuteriodes drsquoenseignement et drsquoeacutevaluation (dont les plages drsquoexamens organiseacutes par les relais de scolariteacute pour les campus et composantes concerneacutes) Le calendrier peut ecirctre adapteacute pour les formations ayant des modaliteacutes peacutedagogiques particuliegraveres (alternance international stages controcircle continu inteacutegralhellip) Les calendriers des campus sont voteacutes par la CFVU Ceux de chaque composante sont voteacutes par le Conseil de la composante et transmis agrave la Direction de la scolariteacute pour information validation de leur conformiteacute juridique et archivage

Pour ce qui concerne les peacuteriodes drsquointerruption peacutedagogique les composantes peuvent choisir de ne pas les retenir toutes en fonction de leurs contraintes peacutedagogiques (ex alternance formations internationales stages etc) agrave lexception de la peacuteriode drsquointerruption peacutedagogique de fin drsquoanneacutee civile qui est obligatoire pour toutes les formations

Ces calendriers sont porteacutes agrave la connaissance des usagers (par exemple publication sur le site web de lrsquouniversiteacute et des composantes dans lrsquoENT par voie daffichage au niveau des secreacutetariats peacutedagogiques etc)

21 Lrsquoadmission dans les cursus de formation

Les conditions drsquoadmission diffegraverent selon le diplocircme envisageacute ou le cas eacutecheacuteant la nationaliteacute de lrsquoeacutetudiant

211 Laccegraves agrave un parcours de DEUST DUT ou de licence

2111 Lrsquoaccegraves en premiegravere anneacutee1

Dans les conditions deacutefinies par lrsquoarticle L612-3 du Code de lrsquoeacuteducation le premier cycle est ouvert agrave tous les titulaires du baccalaureacuteat ou du DAEU (Diplocircme drsquoAccegraves aux Eacutetudes universitaires) et agrave ceux qui ont obtenu leacutequivalence ou la dispense de ce grade en justifiant dune qualification ou dune expeacuterience jugeacutees suffisantes conformeacutement au premier alineacutea de larticle L613-5

Dans le cadre de la proceacutedure nationale de preacuteinscription via Parcoursup lrsquoaccegraves en 1re anneacutee de Licence de DEUST et de DUT fait lrsquoobjet drsquoun cadrage drsquoeacutetablissement eacutetablissant les regravegles geacuteneacuterales drsquoadmission qui sont compleacuteteacutees par les regravegles drsquoadmission de chaque parcours et voteacutees tous les ans en CFVU

La CFVU fixe sur proposition des conseils des composantes

bull les capaciteacutes drsquoaccueil par parcours pour lrsquoaccegraves agrave la premiegravere anneacutee du 1er cycle

bull les attendus locaux pour les formations speacutecifiques dont les attendus diffegraverent des attendus nationaux

bull les critegraveres drsquoadmission qui incluent lrsquoexamen du dossier du candidat et peuvent ecirctre conditionneacutees au succegraves agrave un entretien un examen ou un concours

bull les eacuteleacutements pris en compte dans le classement des eacutetudiantsLes eacutetudiants souhaitant srsquoinscrire en 1re anneacutee de Licence ou de DEUST doivent justifier en outre drsquoune autorisation drsquoinscription deacutelivreacutee par la Commission peacutedagogique de validation et drsquoadmission de la formation (CPVA) agrave lissue de la proceacutedure nationale de preacuteinscription via Parcoursup

2112 Lrsquoaccegraves direct en deuxiegraveme ou troisiegraveme anneacutee

Laccegraves aux diffeacuterents niveaux est conditionneacute agrave lrsquoobtention drsquoune des validations preacutevues aux articles L613-3 L613-4 et L613-5 du Code de leacuteducation Chaque anneacutee des modaliteacutes daccegraves simplifieacutees en 2e et 3e anneacutee de licence sont proposeacutees agrave lapprobation de la CFVU Il sagit des formations dont les attendus sont peacutedagogiquement proches et dont la compatibiliteacute avec la 2e anneacutee ou la 3e anneacutee de Licence est reconnue par les responsables peacutedagogiques Les candidats titulaires de ces attendus sont alors dispenseacutes de certaines formaliteacutes de validation

1 Les eacutetudiants internationaux candidatant agrave titre individuel sont soumis agrave des proceacutedures speacutecifiques qui deacutependent de leur nationaliteacute du pays dobtention de leur baccalaureacuteat ou de fin deacutetudes secondaires de leur pays de reacutesidence et de lanneacutee de formation agrave laquelle ils souhaitant candidater Ces modaliteacutes sont disponibles sur le site web de lrsquoUniversiteacute de Lille et sur le site web Campus France

212 Laccegraves agrave un parcours de formation de licence professionnelle

Pour ecirctre accueillis dans les formations conduisant agrave la Licence professionnelle les apprenants doivent justifier soit bull dun diplocircme national sanctionnant deux anneacutees denseignement

supeacuterieur valideacutees (DUT BTS BTSA DEUST) dans un domaine de formation compatible avec celui de la Licence professionnelle

bull dans les mecircmes conditions de la validation de 120 creacutedits ECTS dans le cadre dun cursus de Licence

bull dans les mecircmes conditions dun diplocircme ou titre homologueacute par lEacutetat au niveau III ou reconnu au mecircme niveau par une reacuteglementation nationale

bull de lune des validations preacutevues aux articles L613-3 L613-4 et L613-5 du Code de leacuteducation

Les apprenants doivent en outre justifier drsquoune autorisation drsquoinscription deacutelivreacutee par la Commission peacutedagogique de validation et drsquoadmission de la formation (CPVA) de la Licence professionnelle concerneacuteeToute personne souhaitant candidater en Licence professionnelle doit deacuteposer sa candidature sur la plateforme eCandidat de lrsquouniversiteacute dans le respect du calendrier deacutefini par lrsquoeacutetablissement2

213 Laccegraves agrave un parcours de formation de master

Lrsquoaccegraves en 1re anneacutee de master fait lrsquoobjet drsquoun cadrage drsquoeacutetablissement eacutetablissant les regravegles geacuteneacuterales drsquoadmission qui sont compleacuteteacutees par les regravegles drsquoadmission de chaque formation (mention et potentiellement parcours) et voteacute tous les ans en CFVU

La CFVU de lrsquoUniversiteacute de Lille fixe sur proposition des conseils des composantes

bull les capaciteacutes drsquoaccueil par mention et potentiellement par parcours pour lrsquoaccegraves agrave la premiegravere anneacutee du 2e cycle

bull les modaliteacutes drsquoadmission qui incluent lrsquoexamen du dossier du candidat et peuvent ecirctre conditionneacutees au succegraves agrave un examen ou un concours

bull La dureacutee de chaque campagne drsquoadmission ne devra pas ecirctre supeacuterieure agrave deux mois en raison de lrsquoapplication du principe selon lequel le silence gardeacute par lrsquoAdministration pendant plus de 2 mois vaut accord (SVA) (cf Code des relations entre le public et lrsquoadministration)

Les candidatures en Master 1 sont ouvertes aux titulaires des diplocircmes sanctionnant les eacutetudes de premier cycle ainsi qursquoagrave ceux qui peuvent beacuteneacuteficier drsquoune des validations preacutevues aux articles L 613-3 L 613-4 et L 613-5 du code de leacuteducation dans la limite des capaciteacutes drsquoaccueil et selon les modaliteacutes drsquoadmission deacutefinies par la CFVU de lrsquoUniversiteacute de Lille Chaque mention et eacuteventuellement chaque parcours de master indiquent les mentions de licence conseilleacutees pour la formation

Lrsquoaccegraves en 2e anneacutee de master drsquoun parcours de formation est de droit pour les apprenants qui ont valideacute la premiegravere anneacutee de master dans ce mecircme parcours

Sauf cas de validation lrsquoaccegraves y est subordonneacute agrave lrsquoobtention des 60 premiers creacutedits ECTS

Les mentions de laquo Droit raquo deacuterogatoires fixeacutees par deacutecret3 continuent ndash pour la derniegravere anneacutee en 2020-2021 ndash agrave recruter agrave lrsquoentreacutee du Master 2

Toute personne souhaitant candidater en Master doit deacuteposer sa candidature sur la plateforme eCandidat de lrsquouniversiteacute dans le respect du calendrier deacutefini par lrsquoeacutetablissement4

22 Linscription administrative et peacutedagogique dans un cursus de formation

Lrsquoinscription revecirct un caractegravere obligatoire annuel exclusif personnel et payant Elle se deacuteroule en deux temps une inscription administrative (dite IA) et une inscription peacutedagogique (dite IP) Tout eacutetudiant nrsquoayant pas finaliseacute son inscription administrative nrsquoest pas autoriseacute agrave se preacutesenter aux examens Lrsquoinscription peacutedagogique est lrsquoinscription de lrsquoapprenant aux diffeacuterents enseignements travaux dirigeacutes (TD) travaux pratiques (TP) ou options

221 Lrsquoinscription administrative

Lrsquoinscription administrative (IA) est lrsquoinscription de lrsquoeacutetudiant agrave lrsquouniversiteacute A partir de celle-ci lui seront deacutelivreacutes sa carte drsquoeacutetudiant et son certificat de scolariteacute Cette inscription administrative est annuelle Elle est valable pour lrsquoanneacutee universitaire dans les limites du bornage de lrsquoanneacutee voteacute tous les ans par le Conseil drsquoadministration sur avis de la Commission formation et vie universitaire (CFVU)

Une carte deacutetudiant est deacutelivreacutee agrave lissue de linscription administrative Elle est renouvelable sur le mecircme support pendant la dureacutee des eacutetudes de lrsquousager qui est tenu de controcircler toutes les informations y figurant Cette carte donne accegraves agrave un nombre de services dont les services de documentation de lrsquoeacutetablissement les services de restauration du CROUS et sur certains campus aux salles drsquoeacutetudes

En cas de perte de la carte drsquoeacutetudiant lrsquoapprenant procegravede agrave son renouvellement gratuitement la 1re fois et moyennant paiement agrave partir de la deuxiegraveme fois (selon tarif annuel fixeacute par le Conseil dadministration de luniversiteacute)

3 Pour lUniversiteacute de Lille il sagit des mentions suivantes Administration publique Droit de lentreprise Droit des affaires Droit du numeacuterique Droit international et droit europeacuteen Droit peacutenal et sciences criminelles Droit priveacute Droit public Droit social Droit notarial (Deacutecret ndeg 2020-185 du 28 feacutevrier 2020 modifiant le deacutecret ndeg 2016-672 du 25 mai 2016 relatif au diplocircme national de master)

4 Les eacutetudiants internationaux candidatant agrave titre individuel sont soumis agrave des proceacutedures speacutecifiques qui deacutependent de leur nationaliteacute du pays dobtention de leur baccalaureacuteat ou de fin deacutetudes secondaires de leur pays de reacutesidence et de lanneacutee de formation agrave laquelle ils souhaitant candidater Ces modaliteacutes sont disponibles sur notre site web et sur le site web Campus France

222 Linscription peacutedagogique

Lrsquoinscription peacutedagogique (IP) est compleacutementaire de lrsquoinscription administrative Elle permet agrave lrsquoapprenant de srsquoinscrire dans tous les eacuteleacutements constitutifs (EC) qursquoil suivra au cours de son cursus Lrsquoinscription peacutedagogique est obligatoire elle se fait geacuteneacuteralement agrave lrsquoanneacutee Pour certaines formations lrsquoIP peut srsquoeffectuer en deux temps (une au semestre impair et une autre au semestre pair) Cette inscription permet drsquoeacutediter un contrat peacutedagogique qui reacutecapitule lrsquoensemble des enseignements auxquels lrsquoapprenant est inscrit Selon les formations cette IP peut ecirctre reacutealiseacutee en ligne ou aupregraves des secreacutetariats Les modaliteacutes sont communiqueacutees aux apprenants notamment via leur adresse courriel universitaire Au-delagrave des dates limites fixeacutees dans le calendrier de la composante lrsquoinscription peacutedagogique ne peut ecirctre enregistreacutee ni modifieacutee sauf deacuterogation accordeacutee par la direction de la composante sur avis du responsable peacutedagogique de la formation

23 La peacuteriode de ceacutesure

La ceacutesure consiste pour un eacutetudiant agrave suspendre ses eacutetudes pendant une peacuteriode dun semestre ou dune anneacutee universitaire afin de vivre une expeacuterience personnelle professionnelle ou dengagement en France ou agrave leacutetranger (Articles D611-13 et suivants du code de lrsquoeacuteducation et Circulaire ndeg2019-030 du 10 avril 2019) La ceacutesure est un droit agrave caractegravere facultatif pour leacutetudiant mais leacutetablissement deacutecide des modaliteacutes de mise en œuvre Une peacuteriode de ceacutesure peut ecirctre octroyeacutee pendant un cycle de formation (Licence Licence professionnelle DEUST ou Master) selon les modaliteacutes geacuteneacuterales valideacutees par la CFVU (modaliteacutes et fiche de candidature teacuteleacutechargeables sur le site de lrsquoUniversiteacute rubrique Etudes) Elle contribue agrave la maturation des choix dorientation au deacuteveloppement personnel agrave lacquisition de compeacutetences nouvellesLe projet de ceacutesure doit ecirctre soumis agrave lapprobation de la direction de composante de rattachement de lrsquoeacutetudiant par deacuteleacutegation du Preacutesident de lrsquoeacutetablissement Lavis de la direction de composante est fondeacute sur un dossier comprenant une lettre de motivation de leacutetudiant deacutecrivant les modaliteacutes de reacutealisation de la ceacutesure Les refus doivent ecirctre motiveacutes Il est agrave noter que luniversiteacute de Lille ne preacutevoit pas de dispositif de stage dans le cadre drsquoune ceacutesure du fait que le stage est inteacutegreacute dans les maquettes de formations et que des stages compleacutementaires peuvent ecirctre accordeacutes pour les eacutetudiants en redoublement ou en reacuteorientationPendant la peacuteriode de ceacutesure leacutetudiant reste inscrit agrave lrsquouniversiteacute ce qui lui permet de preacuteserver lensemble des droits attacheacutes au statut deacutetudiantLa ceacutesure donne lieu agrave un engagement reacuteciproque de leacutetudiant agrave reacuteinteacutegrer la formation dorigine en fin de peacuteriode de ceacutesure et de leacutetablissement agrave garantir sa reacuteinscription laquo dans le semestre ou lanneacutee suivant ceux valideacutes avant lanneacutee de suspension raquo Il est agrave noter que lrsquoeacutetudiant peut solliciter une peacuteriode de ceacutesure degraves le deacutebut de son cursus (dans le cadre drsquoun diplocircme national ou drsquoeacutetablissement) Il ne peut beacuteneacuteficier drsquoune ceacutesure agrave lrsquoissue de sa diplomation sauf srsquoil a eacuteteacute admis agrave poursuivre ses eacutetudes dans un cycle supeacuterieur (cas par exemple dune ceacutesure apregraves obtention de la licence apregraves admission en master)

ORGANISATION GEacuteNEacuteRALE DES CURSUS

31 Domaines ndash Mentions - Parcours

Une mention de formation regroupe un ou plusieurs parcours de formation Un parcours de formation est identifieacute par le domaine de formation (ALL - Arts Lettres Langues DEG - Droit Economie Gestion SHS - Sciences Humaines et Sociales STS - Sciences et Technologies Santeacute) et la mention Pour chaque parcours drsquoune mecircme mention la validation entraicircne la deacutelivrance du mecircme diplocircme Le suppleacutement au diplocircme indique le cursus valideacute ayant permis la deacutelivrance du diplocircme

Une mention de Licence ou de Master peut srsquoorganiser en parcours deacutebutant degraves la 1re anneacutee du cycle (L1 M1) ou autour drsquoun tronc commun en 1re anneacutee (L1 ou M1) voire durant les deux premiegraveres anneacutees de licence (L1-L2) et des parcours diffeacuterencieacutes en L2-L3 (ou L3 seulement) et M2 Les mentions de Licence peuvent ecirctre organiseacutees en portails pluridisciplinaires (notamment en L1 ou en L1-L2) Dans le cas de formations organiseacutees agrave partir drsquoun tronc commun les modaliteacutes drsquoaccegraves aux diffeacuterents parcours de la mention doivent ecirctre preacuteciseacutees dans le guide des eacutetudes ou le livret peacutedagogique dans une section speacutecifique traitant de la progression au sein drsquoun parcours

32 Responsabiliteacute de mention et eacutequipe peacutedagogique

Une mention de formation est placeacutee sous la responsabiliteacute drsquoun responsable de mention5 est animeacutee par une eacutequipe peacutedagogique constitueacutee des responsables de parcours des enseignants-chercheurs des enseignants titulaires et non titulaires et des intervenants exteacuterieurs (professionnels vacataires etc) Lrsquoeacutequipe peacutedagogique peut srsquoenrichir des personnels drsquoappui (ingeacutenieurs peacutedagogiques conseillers de formation psychologues de leacuteducation nationale documentalistes gestionnaires peacutedagogiques etc) Lrsquoeacutequipe peacutedagogique deacutefinit de maniegravere colleacutegiale et collaborative les contenus de la mention de formation dans le cadre drsquoun projet global de la formation offrant une vision globale des enseignements et des activiteacutes et permettant de construire un programme drsquoeacutetudes associeacute aux connaissances et aux compeacutetences deacutefinies pour la formation (agrave la fois au niveau national dans le cadre de la fiche RNCP Reacutepertoire National des Certifications Professionnelles et au niveau local) Lrsquoeacutequipe peacutedagogique est responsable de lrsquoeacutevaluation des enseignements (types drsquoeacutevaluation choix des sujets grilles drsquoeacutevaluation) la responsabiliteacute des eacutevaluations de chaque enseignement y compris le choix des sujets relegraveve exclusivement de lrsquoeacutequipe peacutedagogique et de la personne en charge de lrsquoenseignement etou de son eacutevaluation

5 Pour les mentions MEEF une co-responsabiliteacute peut ecirctre pratiqueacutee au regard du nombre drsquoeacutetudiants de ces mentions

SECTION 3

33 Enseignements

Les activiteacutes drsquoenseignement comprennent et articulent notamment bull des enseignements en preacutesentiel bull des enseignements agrave distance ou hybrides bull des enseignements mobilisant les outils numeacuteriques bull des seacutequences dobservation ou de mise en situation professionnelle bull des projets individuels ou collectifs qui favorisent la mise en

perspective sur un mecircme objet deacutetude de plusieurs disciplines et compeacutetences

Les parcours de Licence doivent comprendre des dispositifs neacutecessaires de remeacutediation et de remise agrave niveau notamment pour les eacutetudiants ayant eacuteteacute admis sous condition de suivre de tels dispositifs

Le laquo travail encadreacute raquo et le travail personnel de lrsquoapprenant srsquoappuient sur ces diffeacuterentes activiteacutes Le travail encadreacute inclut tous les enseignements encadreacutes par lrsquoenseignant dont les cours magistraux (CM) les travaux dirigeacutes (TD) les CM-TD les travaux pratiques (TP) les seacuteminaires assureacutes en preacutesentiel ou agrave distance les travaux de groupe en mode projet ou dans des modaliteacutes peacutedagogiques particuliegraveres (ex classes inverseacutees) Il exclut les heures de travail personnel de lrsquoapprenant

34 Organisation des formations en blocs de connaissances et de compeacutetences

341 Le reacutefeacuterentiel des compeacutetences

Les formations permettent drsquoacqueacuterir et de valider un socle de connaissances et de compeacutetences propres agrave chaque discipline et transversales agrave une mention et agrave un niveau de formation Elles sont structureacutees autour de deux types de compeacutetences

bull Les connaissances et les compeacutetences lieacutees agrave un ou plusieurs champ(s) disciplinaire(s) elles incluent les connaissances et les compeacutetences fondamentales de la discipline et la formation agrave et par la recherche dans le domaine

bull Les compeacutetences communes agrave un niveau de formation (DEUST L LP M) qui se subdivisent elles-mecircmes en deux types les compeacutetences geacuteneacuteriques et les compeacutetences (preacute)professionnelles

Les compeacutetences geacuteneacuteriques incluent la formation agrave lrsquoanalyse et agrave la synthegravese la formation agrave la communication eacutecrite et orale en franccedilais et en langue eacutetrangegravere la formation aux outils et aux usages numeacuteriques la formation agrave la meacutethodologie documentaire les compeacutetences lieacutees aux activiteacutes physiques sportives et culturelles la valorisation de lrsquoengagement citoyen

Les compeacutetences (preacute)professionnelles incluent la preacuteparation du projet professionnel de lrsquoeacutetudiant la formation au travail individuel et collectif et agrave la conduite de projet lrsquoentrepreneuriat eacutetudiant lrsquoexpeacuterience professionnelle les compeacutetences lieacutees agrave des activiteacutes speacutecifiques (gestes professionnels y compris dans le domaine de la recherche)

342 Les blocs de connaissances et de compeacutetences (BCC)

Le reacutefeacuterentiel des compeacutetences donne lieu agrave un deacutecoupage de la formation (agrave lrsquoeacutechelle de la mention et potentiellement de chaque parcours) en Blocs de Connaissances et de Compeacutetences (BCC) Un BCC est un ensemble homogegravene drsquoenseignements et drsquoactiviteacutes qui est construit autour drsquoune logique drsquoalignement des objectifs peacutedagogiques des meacutethodes drsquoapprentissage et des modaliteacutes drsquoeacutevaluation Les BCC reacutepondent aux caracteacuteristiques suivantes

bull Un BCC est preacutevu dans la maquette sur tout ou partie des semestres en fonction de sa nature et de ses exigences peacutedagogiques La formation eacutetant structureacutee en semestres peacutedagogiques et les semestres en Uniteacutes dEnseignement (UE) les semestres sont consideacutereacutes comme des jalons permettant drsquoeacutevaluer les niveaux drsquoacquisition des connaissances et des compeacutetences Dans la suite de ce Regraveglement des eacutetudes le terme BCC fait reacutefeacuterence au deacutecoupage semestriel du BCC du diplocircme

bull Chaque semestre peacutedagogique est organiseacute en plusieurs blocs de connaissances et de compeacutetences Sa validation permet lrsquoobtention de 30 creacutedits ECTS

bull Un bloc de connaissances et de compeacutetences (BCC) est eacuteventuellement structureacute en une ou plusieurs uniteacutes drsquoenseignement (UE) et chaque UE peut eacuteventuellement contenir plusieurs enseignements ndash eacuteleacutements constitutifs (EC)

bull Chaque BCC UE et eacuteventuellement EC est affecteacute drsquoune laquo valeur creacutedits raquo (ECTS) correspondant agrave la charge globale de travail de lrsquoeacutetudiant qui inclut le travail encadreacute et le travail personnel (CM TD TP travail personnel meacutemoire preacutesentation etc) selon les eacutequivalences incluses en annexe 1

343 Les compeacutetences transversales

Toutes les formations de Licence et de Master incluent de maniegravere progressive et avec des niveaux diffeacuterents drsquoapprofondissement et de speacutecialisation bull Une initiation agrave la recherche agrave travers un ou plusieurs des dispositifs

suivants initiation agrave la deacutemarche et aux reacutesultats de la recherche deacutecouverte de la vie des uniteacutes de recherche expeacuterience professionnelle (dont stage) en uniteacute de recherche Elle donne lieu en Master agrave la reacutedaction drsquoun meacutemoire obligatoire Elle peut donner lieu en Licence agrave la reacutedaction drsquoun travail drsquoeacutetudes et de recherche (TER)

bull Une preacuteparation agrave lrsquoinsertion professionnelle et une expeacuterience professionnelle conduite de projets projets tuteureacutes formation agrave lrsquoentrepreneuriat mise en situation professionnelle expeacuterience professionnelle etc

bull Une formation de culture et compeacutetences numeacuteriques elle est deacuteployeacutee en preacutesentiel agrave distance ou sous format hybride Elle peut ecirctre un enseignement speacutecifique ou inteacutegreacute dans lrsquoUE Projet de lrsquoeacutetudiant ou dans un ou plusieurs enseignements disciplinaires

bull Une formation de Langue(s) Vivante(s) Etrangegravere(s) (LVE) deacuteployeacutee en preacutesentiel agrave distance ou sous format hybride Elle permet lrsquoacquisition progressive drsquoune ou de plusieurs langue(s) vivante(s) eacutetrangegravere(s) pendant tout le cursus de DEUST Licence Licence professionnelle et Master Elle consiste en un enseignement de langue appliqueacutee qui peut ecirctre autonome ou inteacutegreacute agrave un ou plusieurs enseignements disciplinaires Le contenu et lrsquoeacutevaluation de lrsquoenseignement doivent permettre lrsquoeacutevaluation des compeacutetences linguistiques selon le reacutefeacuterentiel du Cadre europeacuteen de reacutefeacuterence (CECRL) et les objectifs fixeacutes pour chaque formation et niveau de formation

344 Lexpeacuterience professionnelle

Chaque formation inclut une expeacuterience en milieu professionnel qui fait lrsquoobjet drsquoun enseignement ndash eacuteleacutement constitutif (EC) clairement identifieacute dans une UE de la maquette Lexpeacuterience en milieu professionnel est une modaliteacute particuliegravere dacquisition de connaissances et de compeacutetences en vue de lobtention du diplocircme Elle contribue agrave favoriser linsertion professionnelle des futurs diplocircmeacutes Elle peut prendre des formes varieacutees Les parcours de formation incluent en lien avec le niveau et les objectifs de formation et la qualification viseacutee des projets ou des peacuteriodes de formation en milieu professionnel dont le stage le projet de simulation professionnelle le projet tuteureacute etc La valorisation drsquoun service civique drsquoun projet entrepreneurial ou drsquoune expeacuterience salarieacutee pour les publics salarieacutes etou en reprise drsquoeacutetudes au titre de cet enseignement est possible moyennant un cahier des charges deacutefini par la formation (modaliteacutes de suivi de restitution et de validation) et inclus dans son regraveglement des eacutetudes Les parcours de formation peuvent aussi ecirctre organiseacutes en alternance entre milieu professionnel et eacutetablissement de formation donnant lieu agrave un contrat de travail liant leacutetudiant et la structure daccueil Lrsquoalternance peut srsquoorganiser selon des modaliteacutes diverses (stage alterneacute contrats de professionnalisation ou drsquoapprentissage) En Licence professionnelle lrsquoexpeacuterience professionnelle (dont le stage et le projet tuteureacute) doit repreacutesenter au moins un tiers des creacutedits ECTS soit 21 ECTS

3441 Les stagesLes stages sont des peacuteriodes temporaires de mise en situation en milieu professionnel au cours desquelles leacutetudiant acquiert des compeacutetences professionnelles et met en œuvre les acquis de sa formation en vue dobtenir un diplocircme ou une certification et de favoriser son insertion professionnelle Les objectifs et les modaliteacutes des peacuteriodes de formation en milieu professionnel doivent ecirctre deacutefinis preacuteciseacutement et donnent lieu agrave une preacuteparation incluse dans la maquette de formation agrave un encadrement et un suivi (individuel ou en atelier en Licence) et agrave une eacutevaluation au regard des objectifs de la formation (qui peut se faire via un outil de valorisation des compeacutetences ndash ex PEC ndash par une soutenance orale etou par un rapport eacutecrit)

Tout stage doit donner lieu agrave lrsquoeacutelaboration drsquoune convention de stage signeacutee par lrsquoensemble des personnes mentionneacutees dans la convention dont la direction de la composante ayant deacuteleacutegation de signature du Preacutesident de lrsquouniversiteacute Seuls les stages inclus dans la maquette font lrsquoobjet drsquoune convention de stage

En vertu de cette convention lrsquoeacutetudiant se voit confier une ou des missions conformes au projet peacutedagogique deacutefini par lrsquoeacutetablissement drsquoenseignement et approuveacutees par lrsquoorganisme drsquoaccueil (Art L124-1 du Code de lrsquoeacuteducation) Lorsque le stage doit avoir lieu agrave lrsquoeacutetranger il nrsquoest pas autoriseacute par lrsquoUniversiteacute dans les zones rouges et les zones oranges deacutefinies par le Ministegravere de lrsquoEurope et des Affaires eacutetrangegraveres (zones deacuteconseilleacutees) En cas de passage du pays ou de la reacutegion concerneacutee en zone rouge ou orange en cours de stage il est demandeacute agrave lrsquoeacutetudiant de mettre fin agrave son stage Les eacutetudiants effectuant une mobiliteacute de stage agrave lrsquointernational sont inviteacutes agrave srsquoinscrire avant leur deacutepart sur le site Ariane (diplomatiegouvfr) qui permet de se signaler gratuitement et facilement aupregraves du ministegravere des Affaires eacutetrangegraveres Les personnes qui signent une convention de stage sans avoir une deacuteleacutegation de signature (donneacutee aux directions de composante) deviennent peacutenalement responsables en cas de problegraveme

3442 Un service civiqueLes articles D611- 7 8 et 9 du Code de lrsquoeacuteducation permettent aux eacutetablissements de valoriser le service civique Un service civique peut remplacer un stage dans la mesure ougrave en amont bull Les missions confieacuteesactiviteacutes preacutevues pendant le service civique sont

valideacutees par le responsable de la formationbull Les modaliteacutes de suivi de restitution et de validation sont les mecircmes

que celles drsquoun stage (rapport soutenance eacutevaluation de lrsquoorganisme drsquoaccueilhellip)

Lrsquoeacutetudiant preacutesente sa demande par un dossier drsquoameacutenagement drsquoeacutetudes laquo Engagement eacutetudiant raquo qui est examineacute par la commission drsquoameacutenagement qui se reacuteunit deux fois par an en deacutebut de semestre Le dossier comprend lrsquoavis de la composante etou du responsable de formation et est examineacute par la commission qui valide ou rejette la demande

Dans le cas drsquoune demande de validation dactiviteacutes lieacutees agrave un service civique acheveacute leacutetudiant fournit au responsable de sa formation lattestation de service civique et le document deacutelivreacute par lEtat deacutecrivant les activiteacutes exerceacutees et eacutevaluant les aptitudes les connaissances et les compeacutetences acquises pendant la dureacutee du service civique Le responsable de formation peut eacutegalement demander en compleacutement une production originale dont il lui appartient de deacutefinir lobjet et le formatDans le cas drsquoune demande de substitution drsquoun stage par un service civique en cours lrsquoeacutetudiant complegravete un dossier de demande de reconnaissance de lrsquoengagement eacutetudiant qui est soumis agrave la commission drsquoameacutenagement pour les eacutetudiants engageacutes compleacuteteacute par lrsquoavis de la composante etou du responsable de formation laquelle examine et valide ou rejette la demande

345 La mobiliteacute internationale

Les eacutetudiants ont durant leur cursus universitaire la possibiliteacute drsquoeffectuer des seacutejours agrave lrsquointernational (seacutejours drsquoeacutetudes ou stages) Toutes les informations sur les programmes de mobiliteacute les modaliteacutes drsquoaccegraves la phase de candidature les aides agrave la mobiliteacute la validation des eacutetudes effectueacutees agrave lrsquoeacutetranger et la valorisation de la mobiliteacute se trouvent sur le site de lrsquoUniversiteacute sur le lien suivant httpsinternationaluniv-lillefrpartir-a-letranger ainsi qursquoaupregraves des Services Relations internationales dans les composantes httpsinternationaluniv-lillefrinternationalcontactcontacts-relations-internationalesLes recommandations suivantes srsquoappliquent en matiegravere de seacutecuriteacute pour tous les seacutejours agrave lrsquoeacutetranger Elles srsquoappliquent agrave tous les eacutetudiants y compris aux eacutetudiants de situation de ceacutesure agrave lrsquoexception des eacutetudiants inscrits en formation agrave distance agrave lrsquoUniversiteacute de Lille et reacutesidant dans un pays ougrave la situation politique est ou devient instableA titre obligatoire tout eacutetudiant en mobiliteacute internationale doit srsquoinscrire sur le portail Ariane du MEAE (httpspasteldiplomatiegouvfrfildariane) Ce service gratuit permet de recevoir des conseils de seacutecuriteacute drsquoecirctre informeacute des risques eacuteventuels lors drsquoun seacutejour agrave lrsquoeacutetranger et drsquoecirctre inteacutegreacute dans les proceacutedures de seacutecuriteacute deacuteployeacutees envers la Communauteacute franccedilaiseLrsquoUniversiteacute autorise les mobiliteacutes internationales uniquement dans les zones de couleur verte (vigilance normale) et jaune (vigilance renforceacutee) En aucun cas lrsquoUniversiteacute nrsquoautorise les seacutejours dans les zones rouge (formellement deacuteconseilleacutee) et orange (deacuteconseilleacutee sauf pour raison impeacuterative drsquoordre professionnel familial ou autre) Aucune convention de stage ou de seacutejour drsquoeacutetudes ne peut donc ecirctre signeacutee pour une mobiliteacute en zone orange ou rougeSi la situation venait brutalement agrave se deacutegrader pendant une mobiliteacute que ce soit au plan sanitaire seacutecuritaire ou suite agrave un eacuteveacutenement dramatique lrsquoUniversiteacute impose aux eacutetudiants un retour immeacutediat agrave Lille Des mesures peacutedagogiques sont dans ce cas mises en place afin de ne pas peacutenaliser leur scolariteacute perturbeacutee par une mobiliteacute internationale inacheveacuteeLa mise agrave jour est faite en temps reacuteel sur le site du Ministegravere de lrsquoEurope et des Affaires eacutetrangegraveres (MEAE) ndash rubrique Conseils aux voyageurs httpswwwdiplomatiegouvfrfrconseils-aux-voyageursLes eacutetudiants de nationaliteacute eacutetrangegravere en mobiliteacute internationale devront se rapprocher de leur Consulat pour connaicirctre les mesures mises en place

346 Le projet personnel et professionnel de leacutetudiant (UE projet de leacutetudiant - UE PE)

Les formations de Licence et de Master incluent une UE Projet de lrsquoeacutetudiant (UE PE) qui constitue la modaliteacute minimale de personnalisation du parcours de lrsquoeacutetudiant Elle contient des enseignements proposeacutes au choix agrave lrsquoeacutetudiant pour lrsquoaccompagner dans la construction de son parcours personnel et professionnel Elle repreacutesente aussi la possibiliteacute minimale drsquoouverture aux enseignements proposeacutes sur chaque campus

Son contenu permet agrave lrsquoeacutetudiant de reacutealiser un ou plusieurs des objectifs suivants

bull Reacuteussir son inteacutegration agrave lrsquouniversiteacutebull Approfondir ou eacutelargir ses connaissances y compris bi- ou pluri-

disciplinairesbull Preacuteparer son insertion professionnellebull Srsquoouvrir agrave lrsquointernationalbull Srsquoouvrir agrave lrsquoinnovation et agrave lrsquoentrepreneuriatbull Pratiquer des activiteacutes physiques sportives et culturellesbull Deacutevelopper son engagement citoyen

LrsquoUE projet de lrsquoeacutetudiant inclut trois types drsquoenseignements

bull Des enseignements laquo transversaux raquo proposeacutes agrave lrsquoensemble des eacutetudiants de chaque campus

bull Des enseignements laquo ouverts raquo proposeacutes par une composante aux eacutetudiants des autres formations du mecircme campus

bull Des enseignements laquo speacutecifiques raquo proposeacutes par une formation agrave ses propres eacutetudiants

LES MODALITEacuteS DrsquoEacuteVALUATION ET DE CONTROcircLE DES CONNAISSANCES ET DES COMPEacuteTENCES

Les modaliteacutes deacutevaluation et de controcircle des connaissances (MCC) sont lrsquoindication du nombre de la nature de la dureacutee du coefficient des eacutepreuves ainsi que la reacutepartition eacuteventuelle entre le controcircle continu et le controcircle terminal et la place respective des eacutepreuves eacutecrites et orales Elles respectent un principe de diversiteacute et doivent ecirctre en adeacutequation avec lobjectif de qualification viseacute les modaliteacutes peacutedagogiques mises en œuvre et la neacutecessaire progressiviteacute des apprentissages

Pour chaque eacuteleacutement constitutif (EC) les coefficients les creacutedits ECTS (le cas eacutecheacuteant) la nature et la dureacutee des eacutepreuves sont preacuteciseacutes dans les MCC Elles sont diffuseacutees aupregraves des apprenants au plus tard dans le mois qui suit la rentreacutee universitaire de la formation et ne peuvent ecirctre modifieacutees en cours drsquoanneacutee sauf cas de force majeure

Les eacutevaluations des connaissances et des compeacutetences doivent en outre intervenir agrave des moments pertinents de maniegravere agrave permettre agrave lrsquoapprenant de se situer utilement dans sa progression Les eacutequipes peacutedagogiques veillent agrave la coheacuterence de ces diverses modaliteacutes et en informent les apprenants (par le biais notamment du guide des eacutetudes) afin drsquoexpliciter les exigences attendues drsquoeux au regard des objectifs de la formation

En Licence les modaliteacutes drsquoeacutevaluations peuvent ecirctre adapteacutees dans le contrat peacutedagogique pour la reacuteussite eacutetudiante afin de prendre en compte les parcours de formation personnaliseacutes des eacutetudiants et notamment leur rythme speacutecifique dapprentissage ainsi que les dispositifs daccompagnement peacutedagogique particuliers dont ils beacuteneacuteficient Dans ce cadre sont notamment pris en compte les reacutegimes speacuteciaux deacutetudes relatifs aux publics speacutecifiques pour lesquels les modaliteacutes drsquoeacutevaluation des connaissances et des compeacutetences sont adapteacutees agrave leurs contraintes speacutecifiques

Lorsquil est confronteacute agrave des situations exceptionnelles affectant le deacuteroulement normal des eacutevaluations lrsquoeacutetablissement peut adapter les modaliteacutes deacutevaluation en garantissant la qualiteacute des diplocircmes deacutelivreacutes notamment en recourant aux outils numeacuteriques Dans le contexte de la pandeacutemie de la Covid 19 les modaliteacutes et les vecteurs drsquoeacutevaluation peuvent ecirctre adapteacutes (eacutevaluation par le vecteur numeacuterique ameacutenagement des modaliteacutes drsquoeacutevaluation neutralisation drsquoenseignements etc) dans le cas ougrave lrsquoeacutevolution de la situation sanitaire lrsquoimpose dans une formation ou un ensemble de formations

SECTION 4

41 Les modaliteacutes de controcircle des connaissances et des compeacutetences eacutevaluation continue inteacutegrale et eacutevaluation continue avec rattrapage

Les Blocs de Connaissances et de Compeacutetences (BCC) permettent des eacutevaluations diversifieacutees coheacuterentes inteacutegreacutees et non fragmenteacutees Les modaliteacutes drsquoeacutevaluation permettent drsquoeacutevaluer les connaissances et les compeacutetences disciplinaires transversales et (preacute)professionnelles dans leur diversiteacute et leur compleacutementariteacute

Lrsquoeacutevaluation des connaissances et des compeacutetences se fait agrave lrsquoeacutechelle du BCC Elle peut ecirctre transversale agrave plusieurs uniteacutes denseignement Elle permet un bilan des compeacutetences acquises lors de la formation y compris le cas eacutecheacuteant lors des peacuteriodes en milieu professionnel

Lorsque le BCC contient plusieurs UE lrsquoeacutevaluation peut se faire agrave lrsquoeacutechelle de chaque UE ou de chaque enseignement (EC) constitutif de lrsquoUE Pour les enseignements affecteacutes de creacutedits ECTS (BCC UE eacuteventuellement EC) ces derniers valent coefficients dans le calcul de la moyenne Pour les enseignements non affecteacutes de creacutedits ECTS (EC) un coefficient est attribueacute agrave chaque enseignement pour permettre le calcul des moyennes

411 Evaluation continue et eacutevaluation continue inteacutegrale

Lrsquoeacutevaluation continue est preacuteconiseacutee dans toutes les formations afin de permettre une acquisition progressive tout au long de la formation Elle est essentiellement reacutealiseacutee pendant les heures de travail encadreacute et doit intervenir agrave des moments pertinents pour lorientation de lapprenant et sa progression par rapport agrave son projet personnel et professionnel

Lrsquoeacutevaluation continue revecirct des formes varieacutees en preacutesentiel ou en ligne comme des eacutepreuves eacutecrites et orales des rendus de travaux de projets et des peacuteriodes de mise en situation ou dobservation en milieu professionnel Elle fait lrsquoobjet de grilles criteacuterieacutees drsquoeacutevaluation ou de corrigeacutes et baregravemes drsquoeacutevaluation communicables agrave lrsquoapprenant notamment lorsqursquoun enseignement est dispenseacute par plusieurs enseignants etou agrave plusieurs groupes

Elle donne lieu agrave des eacutevaluations en nombre suffisant pour bull permettre dappreacutecier la progression des acquis des connaissances et

compeacutetences et proposer deacuteventuelles remeacutediations agrave lapprenantbull respecter le principe de seconde chance qui peut prendre la forme dune

eacutevaluation suppleacutementaire organiseacutee apregraves publication des reacutesultats de laphase initiale deacutevaluation ou en cas deacutevaluation continue inteacutegrale ecirctrecomprise dans ses modaliteacutes de mise en œuvre Les MCC garantissentagrave lrsquoeacutetudiant de beacuteneacuteficier drsquoune seconde chance et speacutecifient clairementcette modaliteacute

Dans tous les niveaux de formation lrsquoeacutevaluation continue inteacutegrale est preacuteconiseacutee dans les enseignements de type travaux dirigeacutes et travaux pratiques et dans les enseignements de type cours magistral lorsque les conditions mateacuterielles le permettent (par exemple lorsque les effectifs sont eacutequivalents agrave ceux des travaux dirigeacutes) Lrsquoeacutevaluation continue inteacutegrale inclut au moins deux eacutevaluations reacuteparties de maniegravere eacutequilibreacutee au cours du semestre et integravegre les modaliteacutes de rattrapage permettant une progression de lrsquoapprenant En Master lorsquun BCC est constitueacute dUE de type stage meacutemoire ou TER une seule eacutevaluation est possible

412 Organisation des sessions deacutevaluation

Dans les enseignements pour lesquels les conditions mateacuterielles ne permettent pas lrsquoeacutevaluation continue inteacutegrale (en particulier les enseignements de type cours magistral dans les parcours de Licence dont les effectifs sont tregraves importants) lrsquoeacutevaluation peut inclure pour tout ou partie des enseignements deux sessions drsquoeacutevaluation (une initiale et une de rattrapage)6 Ces sessions drsquoeacutevaluation peuvent ecirctre organiseacutees de maniegravere mutualiseacutee agrave lrsquoeacutechelle drsquoune composante ou drsquoun campus La session initiale peut ecirctre organiseacutee sous forme dune eacutevaluation terminale uniquement (sauf en Licence) ou dune combinaison de controcircle continu et drsquoune eacutevaluation terminale En Licence lrsquoeacutevaluation drsquoune UE doit inclure au moins deux eacutevaluations et aucune des eacutevaluations ne peut compter pour plus de 50 de la moyenne de lrsquoUE La session de rattrapage inclut une eacutepreuve organiseacutee de preacutefeacuterence agrave lrsquoeacutechelle drsquoun BCC ou agrave deacutefaut drsquoune UE ou drsquoun ECDans le cas drsquoune eacutevaluation continue avec session de rattrapage et organiseacutee sous forme drsquoune eacutevaluation partielle et drsquoune eacutevaluation terminale tous les eacuteleacutements affecteacutes de creacutedits non valideacutes directement ou par compensation doivent ecirctre repasseacutes en session de rattrapage y compris le cas eacutecheacuteant les eacuteleacutements de validation du stage (en dehors du stage lui-mecircme) Dans le cas drsquoune eacutevaluation continue assortie drsquoune eacutevaluation terminale la note au controcircle continu peut ecirctre conserveacutee et prise en compte dans le calcul de la moyenne pour la session de rattrapage (la formation pourra eacutetablir un seuil de conservation par exemple conserver uniquement les notes supeacuterieures ou eacutegales agrave 10 la regravegle devra ecirctre deacutetailleacutee dans le regraveglement de la formation) La note obtenue agrave la session de rattrapage se substitue agrave celle de la session initiale

Dans les cursus de DEUST et de Licence lrsquoeacutevaluation continue (inteacutegrale ou avec session de rattrapage) est organiseacutee en deux semestres peacutedagogiques Chaque semestre peacutedagogique donne lieu agrave un calcul de la moyenne et agrave une proclamation de reacutesultats apregraves deacutelibeacuteration du jury

6 Deacutefinitions -La session initiale Il srsquoagit de la premiegravere session drsquoeacutevaluation (sous forme drsquoexamen terminal ou en Licencedrsquoexamens partiel et terminal) ou de lrsquoensemble des eacutepreuves de controcircle continu En cas drsquoune ou de plusieursabsences justifieacutees agrave des eacutepreuves de controcircle continu ainsi que pour les eacutetudiants dispenseacutes drsquoassiduiteacute deseacutepreuves de substitution peuvent ecirctre organiseacutees lorsque leacutevaluation est en controcircle continu Ces eacutepreuves desubstitution sont anteacuterieures aux jurys de deacutelibeacuteration de la session initiale (ou premiegravere session)-La session de rattrapage il srsquoagit de la seconde session drsquoexamen organiseacutee pour les eacutetudiants ajourneacutes oudeacutefaillants (justifieacutes ou non) dans le cadre de la session drsquoeacutevaluation initiale (ou premiegravere session) Cette sessionest posteacuterieure aux jurys de deacutelibeacuteration de session initiale (ou premiegravere session)

Dans les cursus de Licence professionnelle et de Master une seule session dite unique ou longue peut ecirctre mise en place cette session se caracteacuterise par une eacutevaluation continue inteacutegrale Les reacutesultats des deux semestres peacutedagogiques ne sont proclameacutes qursquoagrave lrsquoissue de la deacutelibeacuteration du jury de fin drsquoanneacutee Lrsquoeacutequipe peacutedagogique peut preacutevoir un jury drsquoeacutetape agrave lrsquoissue du semestre impair

Pour accompagner la progression de leacutetudiant chaque mention fixe agrave lrsquoeacutechelle de la composante

bull la modaliteacute retenue (eacutevaluation continue inteacutegrale ou eacutevaluation continue avec session de rattrapage)

bull le niveau drsquoeacutevaluation retenu (BCC UE ou EC)bull le nombre minimal deacutevaluations en tenant notamment compte de leur

volume horaire et de leur dureacuteebull dans le cas drsquoune eacutevaluation continue avec session de rattrapage les

modaliteacutes de report des notes

42 La validation drsquoun parcours de formation

421 La validation directe des eacuteleacutements de formation et des semestres

Lacquisition drsquoun semestre drsquoun Bloc de connaissances ou de compeacutetences (BCC) ou drsquoune Uniteacute drsquoenseignement (UE) emporte lacquisition et la capitalisation des creacutedits ECTS correspondants De mecircme sont capitalisables les enseignements (EC) dont la valeur en creacutedits ECTS est fixeacutee

bull La validation directe des creacutedits ECTS attacheacutes agrave une UE est effectueacutee si la note finale agrave cette UE est eacutegale ou supeacuterieure agrave 1020

bull Si le BCC inclut plusieurs UE la validation directe des creacutedits ECTS attacheacutes agrave un BCC est effectueacutee si la note finale agrave chaque UE est eacutegale ou supeacuterieure agrave 1020

bull Si une UE drsquoun BCC inclut plusieurs eacuteleacutements constitutifs (EC) la validation directe de chaque eacuteleacutement constitutif est effectueacutee si la note finale est eacutegale ou supeacuterieure agrave 1020 ou si les compeacutetences requises sont veacuterifieacutees lors du controcircle des connaissances (validation sans note)

bull La validation drsquoun semestre est effectueacutee lorsque chaque BCC constituant le semestre est valideacute (30 creacutedits ECTS)

422 Validation par compensation

A deacutefaut drsquoune validation directe drsquoun ou de plusieurs eacuteleacutements les regravegles suivantes de compensation srsquoappliquent

bull En Licence DEUST et Licence professionnelle la compensation seffectue au sein des BCC et le cas eacutecheacuteant au sein des UE si le BCC inclut plusieurs UE Les BCC diffeacuterents ne se compensent pas entre eux au sein drsquoun mecircme semestre ni au sein drsquoune mecircme anneacutee Toutefois Lorsqursquoun mecircme BCC est proposeacute aux deux semestres drsquoune anneacutee de formation et que lrsquoeacutetudiant nrsquoa pas obtenu la moyenne de 1020 agrave lrsquoun des deux semestres il est possible de preacutevoir une compensation entre les semestres de ce mecircme BCC Cette compensation est notamment preacuteconiseacutee lorsque la moyenne obtenue au semestre pair est supeacuterieure ou eacutegale agrave 1020 montrant une progression et une acquisition progressive de la compeacutetence

bull En Master la compensation srsquoeffectue au sein des BCC et des UE Elle ne srsquoeffectue pas entre les BCC diffeacuterents Il est possible de ne pas appliquer la compensation entre les UE au sein drsquoun BCC si celles-ci correspondent agrave des compeacutetences non compensables

bull bull Sous la responsabiliteacute du jury du diplocircme un dispositif speacutecial de compensation peut ecirctre mis en œuvre pour permettre agrave leacutetudiant dobtenir agrave divers moments de son parcours un bilan global de ses reacutesultats et la validation correspondante en creacutedits ECTS Cette possibiliteacute peut ecirctre offerte agrave leacutetudiant agrave la fin drsquoune anneacutee universitaire en particulier lorsquil fait le choix de se reacuteorienter deffectuer une mobiliteacute dans un autre eacutetablissement denseignement supeacuterieur franccedilais ou eacutetranger ou de suspendre de faccedilon transitoire ses eacutetudes Les creacutedits ECTS attacheacutes au BCC pour lesquels lrsquoeacutetudiant a une note infeacuterieure agrave 1020 sont alors valideacutes sans modification des notes obtenues par lrsquoeacutetudiant Le BCC est alors deacutefinitivement valideacute et lrsquoeacutetudiant beacuteneacuteficie de la capitalisation des creacutedits ECTS de ce BCC

423 Le doublement

Dans les cursus de licence (hors parcours speacutecifique santeacute - PASS et hors Licence option laquo accegraves santeacute raquo - LAS) et de DEUST

Lrsquoeacutetudiant est autoriseacute agrave doubler une premiegravere fois sil a valideacute au moins un BCC dans son anneacutee drsquoinscription Dans le cas ougrave lrsquoeacutetudiant nrsquoa valideacute aucun BCC pendant lanneacutee lrsquoautorisation de redoublement est soumise agrave la deacutecision du jury

Au-delagrave du premier doublement le redoublement est soumis agrave la deacutecision du jury Dans ce cas le jury est particuliegraverement attentif aux cas de non-progression totale dans une anneacutee de formation et aux cas drsquoeacutetudiants dont les reacutesultats restent tregraves faibles

Dans les cursus de Licence professionnelle et de Master le doublement nrsquoest pas de droit et est soumis agrave la deacutecision du jury

Les modaliteacutes preacutecises sur lesquelles se basent les jurys peuvent ecirctre preacuteciseacutees dans le regraveglement des eacutetudes partie speacutecifique

Dans tous les niveaux de formation et dans tous les cas de figure les deacutecisions du jury sur le non-doublement tiennent compte des situations personnelles particuliegraveres des eacutetudiants qursquoelles soient conjoncturelles et signaleacutees agrave lrsquoeacutetablissement en cours de semestre (maladie cas de force majeure) ou structurelles (et donnant lieu agrave des ameacutenagements des eacutetudes pour les publics speacutecifiques)

424 Lrsquoenjambement

En principe un apprenant ne peut ecirctre autoriseacute agrave poursuivre ses eacutetudes au sein drsquoun cycle que srsquoil a valideacute lrsquoensemble des semestres de son anneacutee drsquoinscription en cours

Toutefois en Licence uniquement lrsquoapprenant peut ecirctre autoriseacute par le jury agrave poursuivre ses eacutetudes en anneacutee supeacuterieure dans le cadre drsquoun enjambement entre L1 et L2 ou L2 et L3 dans les cas suivants qui font lrsquoobjet de dispositions dans le Contrat de Reacuteussite Peacutedagogique (CRP)

bull Lrsquoapprenant qui a valideacute au moins un des BCC portant sur des compeacutetences fondamentales de la formation aux deux semestres de lrsquoanneacutee peut ecirctre autoriseacute agrave ecirctre en enjambement Il ne peut alors suivre que les BCC de lrsquoanneacutee supeacuterieure qursquoil a valideacutes en anneacutee infeacuterieure tout en preacuteparant la validation des BCC de lrsquoanneacutee infeacuterieure non encore acquis Dans ce cas les regravegles speacutecifiques de lrsquoenjambement (nombre et nature des BCC de lrsquoanneacutee infeacuterieure devant ecirctre acquis nombre de BCC pouvant ecirctre suivis en anneacutee supeacuterieure etc) sont deacutefinies par la formation

bull Dans les formations de Licence dont les semestres ne contiennent qursquoun BCC fondamental (ex Droit Portail SESI Portail SVTE de L1) lrsquoapprenant peut ecirctre autoriseacute agrave ecirctre en enjambement si lrsquoun des semestres de lrsquoanneacutee infeacuterieure est acquis ou si un nombre de creacutedits ECTS par semestre etou par anneacutee infeacuterieure est acquis Dans ce cas la formation deacutefinit la regravegle applicable ainsi que le nombre drsquoECTS devant ecirctre acquis en anneacutee infeacuterieure et le nombre drsquoECTS pouvant ecirctre suivis en anneacutee supeacuterieure

bull La deacutecision individuelle drsquoenjambement est soumise agrave lrsquoappreacuteciation du jury de maniegravere annuelle dans les conditions fixeacutees par la formation Elle figure obligatoirement sur le releveacute de notes

bull Lrsquoapprenant en enjambement est inscrit administrativement dans les deux anneacutees de formation (L1-L2 ou L2-L3) et soumis aux obligations des deux anneacutees de formation Il nrsquoest inscrit peacutedagogiquement que dans les enseignements qursquoil est autoriseacute agrave suivre sur deacutecision du jury et qui sont inclus dans son Contrat de reacuteussite peacutedagogique eacutelaboreacute en lien avec son directeur des eacutetudes

bull Lrsquoapprenant ne peut ecirctre en enjambement entre la L1 et la L3 Aucune inscription en L3 nrsquoest possible pour un apprenant nrsquoayant pas valideacute la L1

En DEUST et en Master lenjambement nrsquoest pas proposeacute

425 La validation du diplocircme

Le diplocircme sobtient soit par acquisition de chaque BCC constitutif du parcours correspondant soit par application des modaliteacutes de compensation preacuteciteacutees et le cas eacutecheacuteant en Master choisies par la formation

Le diplocircme de DEUST srsquoobtient quand les 120 creacutedits ECTS affecteacutes aux blocs de connaissances et de compeacutetences des quatre semestres sont acquis

Le diplocircme de Licence srsquoobtient quand les 180 creacutedits ECTS affecteacutes aux blocs de connaissances et de compeacutetences des six semestres sont acquis

Le diplocircme de Licence professionnelle srsquoobtient quand les 60 creacutedits ECTS affecteacutes aux blocs de connaissances et de compeacutetences des deux semestres sont acquis

Le diplocircme de Master srsquoobtient quand les 120 creacutedits ECTS affecteacutes aux blocs de connaissances et de compeacutetences des quatre semestres sont acquis

426 Lrsquoattribution des mentions

Les mentions sont donneacutees au diplocircme de DEUST Licence Licence professionnelle et Master Pour les formations qui en font le choix elles peuvent ecirctre eacutegalement deacutelivreacutees au semestre Ce choix devra figurer dans le guide des eacutetudes ou livret peacutedagogique de la formation

En coheacuterence avec la structuration des diplocircmes en blocs de connaissances et de compeacutetences la mention du diplocircme est deacutetermineacutee par la moyenne des notes obtenues agrave tous les semestres de la formation Toutefois pour les formations qui accueillent un nombre important drsquoaccegraves direct dans lrsquoanneacutee diplocircmante (et potentiellement en deuxiegraveme anneacutee (L2) en Licence) la mention du diplocircme peut ecirctre deacutetermineacutee par la moyenne des semestres de lrsquoanneacutee diplocircmante

La mention est octroyeacutee selon la nomenclature suivante

bull laquo Assez bien raquo si la moyenne geacuteneacuterale est supeacuterieure ou eacutegale agrave 1220 bull laquo Bien raquo si la moyenne geacuteneacuterale est supeacuterieure ou eacutegale agrave 1420 bull laquo Tregraves bien raquo si la moyenne geacuteneacuterale est supeacuterieure ou eacutegale agrave 1620

Aucune mention nrsquoest deacutelivreacutee en session de rattrapage sauf deacutecision speacuteciale du jury

43 La validation et la communication des modaliteacutes de controcircle des connaissances et des compeacutetences (MCC)

Les modaliteacutes de controcircle des connaissances et des compeacutetences (MCC) et celles relatives agrave la validation drsquoun parcours de formation doivent ecirctre arrecircteacutees par la Commission de la formation et de la vie universitaire sur avis des conseils de composante et communiqueacutees aux eacutetudiants au plus tard un mois apregraves le deacutebut de la formation Elles ne peuvent sauf cas de force majeure ecirctre modifieacutees en cours drsquoanneacutee La communication des MCC aux usagers est effectueacutee sous la responsabiliteacute des composantes de formation par tous les moyens agrave leur convenance (affichage au secreacutetariat peacutedagogique guide des eacutetudes site web ENThellip) Le document doit rester accessible jusquagrave lissue de toutes les sessions drsquoeacutevaluation de lrsquoanneacutee universitaire En cas drsquoinformation contradictoire crsquoest la reacutedaction voteacutee en CFVU qui fait foi Les MCC preacutecisent le nombre la nature la dureacutee et le coefficient de lrsquoeacutepreuve ainsi que la reacutepartition eacuteventuelle entre le controcircle continu et le controcircle terminal et la place respective des eacutepreuves eacutecrites et orales

ORGANISATION DES EacuteVALUATIONS

SECTION 5

51 Les regravegles drsquoassiduiteacute aux enseignements et drsquoaccegraves aux eacutevaluations (hors situation des publics speacutecifiques disposant drsquoun ameacutenagement drsquoeacutetudes valideacute par les commissions ad hoc)

Les regravegles drsquoassiduiteacute sont deacutefinies par les composantes en lien avec les exigences de la formation et le statut de lrsquoeacutetudiant dans le cadre des regravegles communes suivantes

Les regravegles drsquoassiduiteacute aux enseignements valent regravegles drsquoassiduiteacute aux eacutevaluations continues La preacutesence agrave tous les travaux dirigeacutes et tous les travaux pratiques (TP TD) est obligatoire Pour les publics relevant de la formation professionnelle (formation continue alternant) la preacutesence aux cours magistraux (CM) est obligatoire

Tout enseignement deacutelivreacute agrave un stagiaire de la formation professionnelle (formation continue alternant) doit faire lrsquoobjet drsquoun eacutemargement afin de justifier de la reacutealisation de lrsquoenseignement aupregraves du financeur de la formation (OPCO Reacutegion Pocircle emploi Transition Prohellip)

Lrsquoabsence justifieacutee ou injustifieacutee agrave un examen terminal interdit lrsquoobtention de lrsquoEC de lrsquoUE du BCC et du semestre correspondant pour la session en cours La mention ABI (absence injustifieacutee) ou ABJ (absence justifieacutee) est saisie et le reacutesultat laquo Deacutefaillant raquo est reporteacute sur le procegraves-verbal

Seuls un certificat meacutedical un arrecirct de travail (pour les stagiaires de la formation professionnelle) ou une attestation valideacutee par le responsable peacutedagogique de lrsquoenseignement concerneacute peuvent justifier une absence Le justificatif de labsence est fourni au secreacutetariat peacutedagogique de la formation ou au responsable de lrsquoenseignement en fonction de lrsquoorganisation en place dans la composante au plus tard 72 heures apregraves lrsquoabsence

Les absences aux controcircles continus et aux examens terminaux sont rapporteacutees au CROUS dans le cadre du controcircle de lrsquoassiduiteacute des eacutetudiants boursiers Elles entraicircnent une suspension du versement de la bourse par le CROUS et le cas eacutecheacuteant la production drsquoun ordre de reversement

52 Les modaliteacutes dorganisation des eacutevaluations

Les controcircles de connaissances peuvent ecirctre organiseacutes tout jour ouvrable dans les peacuteriodes drsquoenseignement ou drsquoexamens

Les eacutevaluations continues sont essentiellement organiseacutees dans le cadre des enseignements (seacuteances de CM TD TP) par lrsquoenseignant responsable de lrsquoenseignement En dehors des concours des eacutevaluations continues inteacutegrales des sessions uniques ou longues des partiels et des certifications lrsquoUniversiteacute organise deux sessions terminales drsquoexamens par semestre La session de rattrapage des deux semestres impair et pair est organiseacutee principalement en fin drsquoanneacutee universitaire cette session peut se tenir plus preacutecocement dans le cas de certaines formations avec stage long en semestre pair Sur les campus de Pont-de-Bois et de Citeacute scientifique elles peuvent ecirctre mutualiseacutees entre plusieurs composantes A deacutefaut de dispositions peacutedagogiques particuliegraveres de soutien lrsquointervalle entre deux sessions (drsquoun semestre) est au moins de 4 semaines

Des eacutevaluations communes peuvent ecirctre organiseacutees pour plusieurs groupes drsquoun mecircme enseignement dans le cadre de lrsquoeacutevaluation continue ou de lrsquoeacutevaluation continue inteacutegrale Dans ce cas le sujet de lrsquoeacutevaluation peut ecirctre identique pour tous les groupes ou diffeacuterent drsquoun groupe agrave lrsquoautre pour tenir compte des contraintes drsquoorganisation mateacuterielle (eacutepreuves organiseacutees agrave des dates diffeacuterentes pour des publics suivant des dispositifs particuliers par exemple de remeacutediation) Dans les deux cas lrsquoeacutelaboration des sujets fait lrsquoobjet drsquoune concertation au sein de lrsquoeacutequipe peacutedagogique afin que les sujets soient harmoniseacutes et eacutequivalents en matiegravere drsquoobjectifs viseacutes de compeacutetences eacutevalueacutees et de grille drsquoeacutevaluation adopteacutee Lrsquoorganisation est prise en charge par la composante qui peut faire appel agrave des surveillants exteacuterieurs

53 Le deacuteroulement des eacutevaluations

La convocation des eacutetudiants aux eacutepreuves terminales drsquoeacutevaluation (eacutecrites et orales) est faite par voie daffichage sur des panneaux reacuteserveacutes agrave cet effet ou dans lrsquoENT des eacutetudiants au moins 15 jours avant le deacutebut des eacutepreuves Elle comporte lindication de la date de lheure et du lieu de chaque eacutepreuve Une convocation individuelle est envoyeacutee aux eacutetudiants dispenseacutes dassiduiteacute dans le cadre drsquoameacutenagements speacutecifiques (eacutetudiants en situation de handicap en particulier)

Seuls les apprenants admis agrave composer reacuteguliegraverement (ie inscrits administrativement dans la formation concerneacutee par lrsquoeacutepreuve sur les listes drsquoeacutemargement etou figurant sur la liste afficheacutee agrave lrsquoentreacutee de la salle drsquoexamen) ont accegraves agrave la salle ougrave se deacuteroule lrsquoeacutevaluation Le statut drsquoauditeur libre ne permet pas de se preacutesenter aux examens Les apprenants doivent preacutesenter leur carte drsquoeacutetudiant (avec au besoin le certificat drsquoinscription mentionnant leur eacutetape drsquoinscription) en cours de validiteacute pour acceacuteder aux salles drsquoexamens A deacutefaut de carte drsquoeacutetudiant ils doivent preacutesenter une piegravece drsquoidentiteacute ou leur titre de seacutejour Les apprenants selon les cas eacutemargent agrave la liste preacutevue agrave cet effet ou remplissent le billet drsquoentreacutee Ils deacuteposent agrave lrsquoendroit qui leur sera

indiqueacute par la personne en charge de lrsquoeacutevaluation (enseignant ou surveillant) leurs effets personnels dont notamment manteau porte-document cartable serviette sac teacuteleacutephone portable preacutealablement eacuteteint (ou tout autre appareil radio-reacutecepteur) En vue de preacutevenir les fraudes ou tentatives de fraudes il peut ecirctre demandeacute aux apprenants de se deacutecouvrir de deacutegager les oreilles afin de srsquoassurer de lrsquoabsence drsquoappareils drsquoenregistrement Au moment de la veacuterification lrsquoapprenant peut demander que cette veacuterification srsquoopegravere discregravetement Les oreilles nrsquoont pas agrave ecirctre deacutegageacutees durant tout le deacuteroulement de lrsquoeacutepreuve

Aucune entreacutee dans la salle drsquoeacutevaluation nrsquoest autoriseacutee apregraves lexpiration du deacutelai maximum autoriseacute (il peut varier selon les composantes et les campus mais est drsquoune demi-heure minimum) et en aucun cas lorsque le sujet a eacuteteacute deacutevoileacute Aucun apprenant ne peut quitter la salle avant lexpiration du mecircme deacutelai et sans remise de copie (mecircme en remettant une copie blanche) Les copies blanches (ou grilles de reacuteponse) sont signeacutees par lrsquoapprenant Aucune sortie deacutefinitive nrsquoest possible sans remise de copie Si lrsquoaccegraves aux salles drsquoeacutevaluation venait agrave ecirctre perturbeacute par des facteurs exteacuterieurs (ex gregraveve des transports) lrsquoeacutetablissement peut autoriser des accegraves deacutecaleacutes agrave la salle drsquoeacutevaluation

Pendant lrsquoeacutevaluation lrsquoaccegraves aux documents (dont les dictionnaires y compris pour les non francophones) et lrsquousage de la calculatrice ne sont pas autoriseacutes lors des eacutepreuves sauf indication contraire expresseacutement mentionneacutee sur le sujet Les modaliteacutes des examens garantissent lrsquoanonymat des eacutepreuves eacutecrites terminales Afin de preacuteserver lrsquoanonymat des apprenants des copies agrave coin cacheteacute ou agrave code barre doivent ecirctre utiliseacutees pour toutes les eacutepreuves eacutecrites terminales Les apprenants doivent remplir correctement et complegravetement lrsquoen-tecircte de leur copie et notamment le coin supeacuterieur droit qursquoils cachettent obligatoirement Ils ne doivent en aucun cas porter de signe distinctif sur leur copie La leveacutee drsquoanonymat ne peut ecirctre reacutealiseacutee qursquoapregraves lrsquoeacutevaluation de la copie Elle est faite par lrsquoenseignant responsable de lrsquoeacutevaluation en preacutesence drsquoau moins un teacutemoin (secreacutetaire peacutedagogique enseignant) En cas de disparition pour quelque cause que ce soit de sa copie drsquoexamen lrsquoapprenant passe une eacutepreuve de substitution

54 Les reacutesultats des eacutevaluations

541 Lrsquoorganisation des jurys

Dans les conditions preacutevues agrave lrsquoarticle L 613-1 du Code de lrsquoeacuteducation la direction de la composante nomme annuellement par deacuteleacutegation du preacutesident de lrsquouniversiteacute le preacutesident et les membres des jurys Le jury est organiseacute agrave la mention et peut donner lieu agrave des seacuteances de preacuteparation agrave lrsquoeacutechelle drsquoun ou de plusieurs parcours Le jury comprend au moins une moitieacute drsquoenseignants-chercheurs et drsquoenseignants parmi lesquels le preacutesident du jury Dans les cursus de DEUST et de Licence professionnelle le jury comprend obligatoirement des professionnels des secteurs concerneacutes par le diplocircme pour au moins 25 de ses membres et au plus 50 de ses membres La composition du jury est publique

Le jury est nommeacute au moins 15 jours avant le deacutebut de la session drsquoeacutevaluation terminale Il est nommeacute pour toute lrsquoanneacutee universitaire Une fois nommeacute sa composition ne peut ecirctre modifieacutee sauf en cas drsquoabsence justifieacutee drsquoun de ses membres (ex convocation agrave des jurys de concours congeacute maladie etc) Il est degraves lors recommandeacute que les membres de jury veacuterifient leurs disponibiliteacutes aux dates preacutevues pour les jurys avant de confirmer leur preacutesence Si la composition du jury doit ecirctre modifieacutee dans les conditions preacuteciteacutees elle doit intervenir au moins 15 jours avant sa tenue Au-delagrave de cette date pour qursquoun jury puisse se tenir la preacutesence de lrsquoensemble des membres figurant dans lrsquoarrecircteacute de deacutesignation du jury est obligatoire Seuls les absences pour motifs leacutegitimes appreacutecieacutes par le Preacutesident du jury peuvent permettre agrave un jury de se tenir en composition partielle

Le jury se reacuteunit en seacuteance non publique Il deacutelibegravere souverainement agrave partir de lrsquoensemble des reacutesultats obtenus par les candidats et prononce lrsquoadmission ou lrsquoajournement des eacutetudiants aux BCC aux UE aux semestres et au diplocircme Le procegraves-verbal de deacutelibeacuteration est eacutelaboreacute sous la responsabiliteacute du preacutesident du jury et signeacute par lui Le jury peut modifier ou suppleacuteer chaque note

Apregraves les deacutelibeacuterations le jury proclame les reacutesultats qui sont afficheacutes anonymeacutes sur lrsquoENT et sur les tableaux drsquoaffichage Seuls les reacutesultats (admis ou ajourneacute etc) sont afficheacutes Les notes sont donneacutees pour information aux apprenants sur leur espace numeacuterique de travail

Apregraves proclamation des reacutesultats et dans un deacutelai de trois semaines lrsquoapprenant peut retirer aupregraves du service de scolariteacute ou du secreacutetariat peacutedagogique de sa composante le releveacute de notes et le cas eacutecheacuteant une attestation de reacuteussite au semestre ou au diplocircme

Lrsquoapprenant srsquoil le souhaite doit pouvoir consulter sa copie en preacutesence drsquoun enseignant A cette fin il est souhaitable quune date soit programmeacutee par semestre et par session drsquoeacutevaluation pour permettre aux apprenants de consulter leurs copies en preacutesence des enseignants En aucun cas la communication au candidat de sa copie deacutevaluation nest de nature agrave entraicircner la contestation de la note

542 La deacutelivrance des titres et diplocircmes

Le diplocircme est disponible au Service Scolariteacute de composante ou au relais scolariteacute de campus de la Direction de la scolariteacute dans les six mois qui suivent la proclamation des reacutesultats Lrsquoeacutedition des diplocircmes intermeacutediaires de DEUG et de Maicirctrise ne se fait que sur demande eacutecrite de lrsquoapprenant Le diplocircme intermeacutediaire de DEUG ne peut ecirctre deacutelivreacute que si lrsquoapprenant a obtenu 120 creacutedits ECTS agrave lrsquoissue des quatre premiers semestres de Licence Le diplocircme intermeacutediaire de Maicirctrise ne peut ecirctre deacutelivreacute que si lrsquoapprenant a obtenu 60 creacutedits ECTS agrave lrsquoissue des deux premiers semestres de Master

Le retrait du diplocircme neacutecessite la production drsquoune piegravece drsquoidentiteacute en cours de validiteacute

LrsquoUniversiteacute de Lille deacutelivre agrave lrsquoapprenant une annexe descriptive appeleacutee laquo suppleacutement au diplocircme raquo dont le but est drsquoassurer la lisibiliteacute des connaissances et des compeacutetences acquises et de faciliter la mobiliteacute internationale

543 Contestation des deacutelibeacuterations de jury et erreur mateacuterielle

Apregraves une deacutelibeacuteration proclamant les reacutesultats des eacutepreuves le jury ne peut pas proceacuteder agrave une appreacuteciation suppleacutementaire des meacuterites drsquoun candidat ni modifier ses reacutesultats sauf en cas derreur mateacuterielle Dans ce cas celle-ci doit ecirctre signaleacutee dans les deux mois de la proclamation par lrsquointermeacutediaire du secreacutetariat peacutedagogique de composante au preacutesident de jury qui peut rectifier cette erreur et srsquoil le juge neacutecessaire faire proceacuteder agrave une nouvelle deacutelibeacuteration du jury

55 La fraude et le plagiat

Tous les travaux universitaires demandeacutes en vue drsquoune eacutevaluation (comptes rendus de TD exposeacutes examens sur table meacutemoires thegraveses etc) doivent revecirctir un caractegravere individuel Cela implique que tout eacutetudiant qui a recours agrave la fraude pendant les examens ou au plagiat pour reacutediger ses travaux (aussi bien agrave partir des sources laquo papier raquo que des sources laquo eacutelectroniques raquo) risque de srsquoexposer agrave des sanctions disciplinaires

Le plagiat est lrsquoaction de copier drsquoemprunter drsquoimiter de piller un auteur en srsquoattribuant inducircment des passages de son œuvre laquo Lrsquoauteur raquo doit srsquoentendre au sens large auteur reconnu professeur eacutetudiant laquo Lrsquoœuvre raquo srsquoentend de tout eacutecrit publieacute polycopieacute rapport quel que soit son mode de diffusion (par eacutecrit oral Internet teacuteleacutediffusion)

Lrsquoapprenant qui reproduit une œuvre dans sa totaliteacute doit impeacuterativement obtenir une autorisation eacutecrite des titulaires des droits sur lrsquoœuvre en question mentionnant expresseacutement les utilisations autoriseacutees tant dans leurs eacutetendues leurs destinations leurs localisations et leurs dureacutees Deacuterogent agrave cette demande drsquoautorisation preacutealable les citations degraves lors qursquoelles sont bregraveves et que sont mentionneacutes le nom de lrsquoauteur et la source dont elles sont issues Cette deacuterogation ne srsquoapplique pas aux œuvres photographiques et images

Le plagiat lorsqursquoil est accompli agrave lrsquooccasion drsquoun examen ou drsquoun controcircle continu (quel que soit le mode drsquoeacutevaluation devoir sur table projet travail agrave rendre) constitue une fraude relevant du reacutegime disciplinaire preacutevu aux articles R712-9 et suivants du Code de lrsquoeacuteducation et peut donner lieu agrave sanction disciplinaire Par ailleurs aux termes du Code de la proprieacuteteacute intellectuelle toute repreacutesentation ou reproduction inteacutegrale ou partielle faite sans le consentement de lrsquoauteur ou de ses ayants droits ou ayants cause est illicite Toute eacutedition drsquoeacutecrits de composition musicale de dessin de peinture ou de toute autre production imprimeacutee ou graveacutee en entier ou en partie au meacutepris des lois et regraveglements relatifs agrave la proprieacuteteacute des auteurs est une contrefaccedilon et toute contrefaccedilon est un deacutelit Lrsquoauteur peut poursuivre le contrefacteur devant les juridictions civiles en vue de demander des dommages et inteacuterecircts La contrefaccedilon est eacutegalement un deacutelit peacutenal pouvant donner lieu agrave une sanction de trois ans drsquoemprisonnement et de 300 000 euro drsquoamende

Les supports de cours mis agrave disposition par les enseignants sont proteacutegeacutes par le droit drsquoauteur et ne peuvent faire lrsquoobjet drsquoune diffusion en ligne sans lrsquoaccord de lrsquoauteur La publication de cours en ligne sans lrsquoautorisation de lrsquoenseignant constitue une faute de nature disciplinaire

Lrsquoenseignant qui soupccedilonne un plagiat doit avoir recours aux logiciels de deacutetection du plagiat mis agrave sa disposition par lrsquouniversiteacute via lrsquoENT

Toute fraude ou tentative de fraude ou compliciteacute de fraude agrave un examen est soumise aux dispositions des articles R712-9 et suivants du Code de lrsquoeacuteducation relatives agrave la proceacutedure disciplinaire dans les eacutetablissements denseignement supeacuterieur

Sont notamment caracteacuteristiques de la fraude les agissements suivants

bull Utilisation non autoriseacutee explicitement de documents et mateacuteriels (ex calculatrice programmeacutee utilisation de moyens de communication oudrsquoinformation recours agrave des laquo antisegraveches raquo diverses)

bull Manœuvres informatiques non autoriseacutees (ex copies de fichiers ourecherches dans des reacutepertoires interdites)

bull Communication drsquoinformations entre candidats bull Substitution de personnes bull Substitution de copies bull Plagiat

Les surveillants rappellent en deacutebut deacutepreuve les risques encourus en cas de fraude Un document concernant ces risques est afficheacute agrave lentreacutee de la salle dexamens Avant et pendant les eacutepreuves le personnel chargeacute de la surveillance peut demander agrave tout candidat le retrait momentaneacute dun accessoire vestimentaire le temps de proceacuteder aux veacuterifications neacutecessaires notamment pour sassurer de labsence de port doreillettes En cas de substitution de personnes ou de troubles affectant le deacuteroulement des eacutepreuves lexpulsion de la salle peut ecirctre prononceacutee par le preacutesident de luniversiteacute ou son repreacutesentant

En cas de flagrant deacutelit de fraude ou tentative de fraude aux examens ou concours le responsable de lrsquoeacutepreuve prend toutes mesures neacutecessaires pour faire cesser la fraude ou la tentative sans interrompre la participation agrave leacutepreuve du ou des candidat(s) Il procegravede agrave la saisie du ou des document(s) ou mateacuteriel(s) permettant deacutetablir ulteacuterieurement la reacutealiteacute des faits Il dresse ensuite un procegraves-verbal (rapport deacutetailleacute) contresigneacute par les autres surveillants de la salle et par lauteur ou les auteurs de la fraude En cas de refus de contresigner mention est porteacutee au procegraves-verbal Le responsable de lrsquoeacutepreuve porte la fraude agrave la connaissance du preacutesident de jury du responsable du bureau des examens ou du responsable de la scolariteacute qui transmet un rapport au preacutesident de jury et au preacutesident de luniversiteacute (via la Direction des affaires Juridiques et Institutionnelles) qui peut saisir la juridiction disciplinaire En aucun cas ces situations ne doivent ecirctre traiteacutees au niveau de lrsquoenseignant seul ou du preacutesident de jury seul

Le jury traite la copie de lauteur de la fraude comme les autres copies et deacutelibegravere sur ses reacutesultats dans les mecircmes conditions que pour les autres candidats Pendant que la proceacutedure suit son cours le candidat est admis agrave participer agrave lensemble des eacutepreuves preacutevues pour la formation Toutefois aucun releveacute de notes mecircme partiel aucune attestation de reacuteussite ni aucun diplocircme ne peuvent ecirctre deacutelivreacutes agrave leacutetudiant poursuivi avant que la section disciplinaire nait statueacute Le pouvoir disciplinaire appartient en premier ressort au Conseil acadeacutemique de luniversiteacute constitueacute en section disciplinaire La proceacutedure suivie devant cette instance est juridictionnelle (lrsquoappel est possible devant le CNESER disciplinaire et le pourvoi en cassation possible devant le Conseil drsquoEtat) La section disciplinaire examine les faits reccediloit et interroge le candidat incrimineacute qui peut se faire assister dun deacutefenseur deacutelibegravere sur les eacuteleacutements qui lui sont communiqueacutes et deacutecide de la sanction agrave prendre parmi les sanctions eacutenumeacutereacutees par le Code de lrsquoeacuteducation

Par ordre croissant de graviteacute les sanctions applicables sont

1 Lavertissement

2 Le blacircme

3 Lexclusion de lrsquoeacutetablissement pour une dureacutee maximale de 5 ans (sursispossible si lrsquoexclusion nrsquoexcegravede pas 2 ans)

4 Lexclusion deacutefinitive de leacutetablissement

5 Lexclusion de tout eacutetablissement public denseignement supeacuterieur pourune dureacutee maximale de 5 ans

6 Lexclusion deacutefinitive de tout eacutetablissement denseignement publicdenseignement supeacuterieur

Toute sanction prononceacutee agrave lencontre dun eacutetudiant entraicircne automatiquement la nulliteacute de leacutepreuve correspondante agrave la fraude La section disciplinaire peut eacutegalement deacutecider de la nulliteacute du groupe drsquoeacutepreuves ou de la session dexamens pour leacutetudiant concerneacute Les sanctions preacutevues au 3deg (sans ecirctre assorties du sursis) ainsi quaux 4deg 5deg et 6deg entraicircnent en outre lincapaciteacute de prendre des inscriptions dans le ou les eacutetablissements publics dispensant des formations post-baccalaureacuteat et de subir des examens sanctionnant ces formations

Les poursuites disciplinaires nempecircchent pas luniversiteacute dengager parallegravelement des poursuites peacutenales sur le fondement de la Loi du 23 Deacutecembre 1901 reacuteprimant les fraudes dans les examens et concours

Aux termes de la Loi du 23 deacutecembre 1901 susmentionneacutee toute fraude commise dans les examens et les concours publics qui ont pour objet lrsquoacquisition drsquoun diplocircme deacutelivreacute par lrsquoEtat constitue un deacutelit Quiconque se sera rendu coupable drsquoun deacutelit de cette nature sera condamneacute agrave un emprisonnement de trois ans et agrave une amende de 9000 euro ou agrave lrsquoune de ces peines seulement

61 Les ameacutenagements pour publics speacutecifiques

Conformeacutement agrave larticle 10 de lArrecircteacute du 30 juillet 2018 fixant le Cadre national des formations de Licence Licence professionnelle et Master des ameacutenagements peacutedagogiques speacutecifiques des formes denseignement des emplois du temps et des modaliteacutes de controcircle des connaissances et des compeacutetences sont proposeacutes au beacuteneacutefice de certaines cateacutegories deacutetudiants

Il srsquoagit des

bull eacutetudiants occupant un emploi dans le secteur priveacute ou public pendantlanneacutee universitaire en cours et ayant une activiteacute salarieacutee continueet reacuteguliegravere tout au long de lanneacutee universitaire agrave raison de 10 agrave 15hpar semaine ou une activiteacute salarieacutee continue et reacuteguliegravere de 15h parsemaine au cours dun semestre

bull eacutetudiants assumant des responsabiliteacutes particuliegraveres dans la vieuniversitaire la vie eacutetudiante la vie associative eacutetudiants engageacutes dansle cadre dune activiteacute beacuteneacutevole au sein dune association reacutegie par la Loidu 1er juillet 1901 dune activiteacute militaire dans la reacuteserve opeacuterationnelledun engagement de sapeur-pompier volontaire dun service civiqueeacutelus eacutetudiants (contrat drsquoameacutenagement drsquoeacutetudes teacuteleacutechargeable sur lesite de lrsquoUniversiteacute)

bull eacutetudiants beacuteneacuteficiant du statut national eacutetudiant-entrepreneur (deacutelivreacutepar le MESRI)

bull eacutetudiantes enceintes (sur justificatif meacutedical) bull eacutetudiants chargeacutes de famille (sur justificatifs) bull eacutetudiants engageacutes dans plusieurs cursus (sur proposition de la direction

de composante) bull eacutetudiants en situation de handicap ou atteints daffection invalidante

reconnues par le meacutedecin du SUMPPS (dossier agrave retirer dans les BVE-Hde campus)

bull eacutetudiants artistes de haut niveau (sur eacutetude des justificatifs et du dossieragrave retirer aupregraves du Service Culturel ndash Charte de lrsquoeacutetudiant artiste de hautniveau disponible sur le site de lrsquoUniversiteacute)

bull eacutetudiants sportifs de haut niveau (sur eacutetude des justificatifs et du dossieragrave retirer aupregraves du SUAPS ndash Charte du sportif de haut niveau disponiblesur le site de lrsquoUniversiteacute)

bull eacutetudiants inscrits agrave lrsquoAssociation Sportive (AS) sur justification departicipation aux seacuteances drsquoentraicircnement de lrsquoAS et aux compeacutetitions dela FFSU

bull eacutetudiants inscrits dans des formations agrave distance bull eacutetudiants en exil (dispositif PILOT et FLE en exoneacuteration de droits

drsquoinscription sur eacutetude du dossier)

Les informations et documents sont accessibles sur le site de lrsquouniversiteacute httpswwwuniv-lillefretudesamenagements-des-etudes

LES AMEacuteNAGEMENTS DES EacuteTUDES POUR LES PUBLICS SPEacuteCIFIQUES

SECTION 6

611 Les principes et modaliteacutes drsquoapplication

La mise en œuvre des ameacutenagements des eacutetudes deacutepend de la cateacutegorie concerneacutee et de la motivation de la demande La dispense dassiduiteacute attacheacutee agrave ces ameacutenagements peacutedagogiques concerne soit les travaux dirigeacutes soit les cours magistraux soit les stages obligatoires selon les modaliteacutes preacuteciseacutees pour chaque dispositif Les eacutetudiants inscrits dans des formations agrave distance ont obligation dassister agrave tous les regroupements organiseacutes dans le cadre de leur formation et de rendre linteacutegraliteacute des travaux demandeacutes

Les eacutetudiants beacuteneacuteficiaires peuvent

bull Inteacutegrer ponctuellement un autre groupe de TD TP ou de vacationhospitaliegravere ou pour les eacutetudiants inscrits agrave lrsquoAssociation Sportive (AS)et participant aux seacuteances drsquoentraicircnement de lrsquoAS et aux compeacutetitions dela FFSU ecirctre placeacutes degraves le deacutebut du semestre dans un groupe de TD TPou de vacation hospitaliegravere nrsquoayant pas lieu le jeudi apregraves-midi

bull Ecirctre excuseacutes pour une absence ponctuelle aux enseignements bull Ecirctre excuseacutes pour une absence ponctuelle aux stages en lien avec le lieu

drsquoaccueil bull Beacuteneacuteficier drsquoune dispense drsquoassiduiteacute aux enseignements (sur avis des

commissions compeacutetentes ndash Engagement handicaphellip - ou sur autorisation preacutealable du responsable de la formation)

bull Beacuteneacuteficier drsquoun report exceptionnel de la peacuteriode de stage sur autorisationpreacutealable du responsable de la formation

bull Dans le cadre de lrsquoeacutevaluation continue passer lrsquoeacutevaluation agrave un autremoment (notamment avec un autre groupe de TD ou lors de la sessionexceptionnelle avec les autres eacutetudiants beacuteneacuteficiant de reacutegimes speacuteciauxdrsquoeacutetudes dans les formations ougrave elle est organiseacutee)

bull Beacuteneacuteficier drsquoun contrat peacutedagogique preacutevoyant lrsquoeacutetalement drsquoeacutetudesselon des modaliteacutes concerteacutees avec le responsable de formation ladirection de la composante et le service de la scolariteacute

Pour les eacutetudiants eacuteligibles agrave ces ameacutenagements les controcircles de connaissance peuvent se faire exclusivement sous forme drsquoeacutevaluation terminale lorsque celle-ci est preacutevue ou sous forme drsquoeacutevaluation de substitution (modaliteacute speacutecifique ameacutenageacutee par les formations) pour les formations organiseacutees en eacutevaluation continue inteacutegrale Les eacutetudiants eacuteligibles qui le souhaitent peuvent beacuteneacuteficier de reacutesultats inteacutegrant des eacutevaluations relevant deacutepreuves drsquoeacutevaluation continue Dans ce cas ils doivent en faire la demande au plus tard un mois apregraves le deacutebut des cours du semestre concerneacute et le cas eacutecheacuteant dans leur dossier de demande drsquoameacutenagement qui stipule cet eacuteleacutement dans sa deacutecision les eacutetudiants sont alors ameneacutes agrave passer lrsquoensemble des eacutevaluations continues de lrsquoenseignement concerneacute

Les convocations individuelles aux eacutevaluations sont envoyeacutees agrave leacutetudiant par voie postale et par courriel sur sa messagerieetuuniv-lillefr au plus tard 15 jours avant les eacutepreuves inscrites au calendrier universitaire annuel

Ces ameacutenagements sont solliciteacutes via un dossier identique agrave toutes les composantes accessible en ligne et sont accordeacutes pour chaque semestre ou pour lrsquoanneacutee universitaire en cours et sur justificatif preacutesenteacute au plus tard un mois apregraves le deacutebut des cours du semestre concerneacute par la direction de la composante de rattachement ou la commission compeacutetente Les eacutetudiants doivent renouveler leur demande agrave chaque rentreacutee universitaire

Pour toute demande de deacuterogation au-delagrave du premier mois de cours ou pour toute demande de recours apregraves un avis deacutefavorable de la direction de la composante la vice-preacutesidente formation peut ecirctre saisie par leacutetudiant pour faire remonter sa demande pour deacutecision deacutefinitive

612 Les eacutetudiants en situation de handicap

Sont concerneacutes les eacutetudiants qui rentrent dans le cadre fixeacute par la deacutefinition du handicap apporteacutee par la Loi ndeg2005-102 du 11 feacutevrier 2005 pour leacutegaliteacute des droits et des chances la participation et la citoyenneteacute des personnes handicapeacutees laquo Toute limitation dactiviteacute ou restriction de participation agrave la vie en socieacuteteacute subie dans son environnement par une personne en raison dune alteacuteration substantielle durable ou deacutefinitive dune ou plusieurs fonctions physiques sensorielles mentales cognitives ou psychiques dun polyhandicap ou dun trouble de santeacute invalidant raquo Les eacutetudiants doivent fournir les justificatifs de cette situation

Lrsquoeacutetudiant peut beacuteneacuteficier drsquoun accompagnement individualiseacute et drsquoun plan de compensation pour les eacutetudes etou drsquoun ameacutenagement drsquoeacutevaluations proposeacutes par la Commission Handicap Plurielle drsquoeacutetablissement (CHPE) La CHPE se prononce en tenant compte de lrsquoavis du meacutedecin du Service inter-universitaire de Meacutedecine Preacuteventive et de Promotion de la Santeacute (SIUMPPS) agreacuteeacute MDPH et de la composante repreacutesenteacutee par son reacutefeacuterent handicap enseignant pour les aspects peacutedagogiques Les dispositions mises en place lors des eacutevaluations sont sous la responsabiliteacute de la composante Lrsquoeacutetudiant doit renouveler sa demande agrave chaque rentreacutee universitaire Une proceacutedure simplifieacutee de reconduite agrave lrsquoidentique des mesures drsquoameacutenagement est ouverte degraves le mois de juillet pour les situations qui ne neacutecessitent pas de modification

613 Les eacutetudiants laquo empecirccheacutes raquo

Sont concerneacutes les eacutetudiants qui ne rentrent pas dans la cateacutegorie des eacutetudiants en situation de handicap et qui preacutesentent un problegraveme de santeacute temporaire (foulures entorses hospitalisation placirctrehellip)

Des ameacutenagements doivent ecirctre mis en place selon les ressources disponibles (personnel mateacuteriel) de la composante et sont sous sa responsabiliteacute

La demande drsquoameacutenagement se fait aupregraves drsquoun meacutedecin du SIUMPPS par lrsquoeacutetudiant qui reacutedige un avis meacutedical agrave validiteacute temporaire Lrsquoeacutetudiant doit deacuteposer le document dans un deacutelai de deux jours ouvrables avant la date de lrsquoeacutevaluation aupregraves du service scolariteacute de composante concerneacutee Lrsquoameacutenagement drsquoexamens est pris en compte par la composante en fonction des regravegles drsquoorganisation de lrsquoexamen ou du concours concerneacute

Etudiants en situation sanitaire provisoire

Les eacutetudiants en situation sanitaire provisoire sont les eacutetudiants qui du fait dune pandeacutemie sont placeacutes en situation de laquo quarantaine raquo au sens disolement par contrainte sanitaire quelle quen soit la dureacutee effective (7 jours quatorze jours etc)

En application des consignes sanitaires et des circulaires du MESRI lrsquoeacutetablissement fixe les mesures destineacutees agrave eacuteviter la propagation de la pandeacutemie (COVID 19 ou autre) et agrave proteacuteger les usagers et les personnels Les prescriptions des ministegraveres chargeacutes de la Santeacute et de lrsquoEnseignement supeacuterieur exigent un suivi des personnes exposeacutees agrave la pandeacutemie la protection des usagers et des personnels et pour les hypothegraveses drsquoisolement ou de fermeture de trouver des solutions de continuiteacute peacutedagogique pour maintenir un accegraves aux ressources peacutedagogiques

Dans ce contexte et face agrave la pandeacutemie de COVID 19 une continuiteacute peacutedagogique doit ecirctre assureacutee pour les eacutetudiants empecirccheacutes (enseignement agrave distance mise agrave disposition de contenus peacutedagogiques etc) Les modaliteacutes de prise en compte des absences et les ameacutenagements possibles en matiegravere drsquoeacutevaluation doivent ecirctre preacuteciseacutees aux eacutetudiants concerneacutes La justification des absences qui se fait sur la base de certificats meacutedicaux (comme pour toute maladie) est eacutetendue aux documents eacutemis par lrsquoARS lrsquoassurance maladie ou le service de santeacute des eacutetudiants Degraves lors que leacutetudiant ne peut pas participer par voie numeacuterique aux eacutepreuves de controcircle de connaissance il a accegraves en fonction de la modaliteacute drsquoeacutevaluation retenue agrave une seconde chance dans le cadre du controcircle continu inteacutegral agrave une eacutevaluation de substitution ou agrave la session de rattrapage dans la limite des capaciteacutes drsquoorganisation de chaque composante

614 Les eacutetudiants ayant le statut national eacutetudiant-entrepreneur

Le statut national drsquoeacutetudiant-entrepreneur peut sacqueacuterir soit pendant les eacutetudes soit lorsque le demandeur est deacutejagrave diplocircmeacute (niveau minimum baccalaureacuteat ou eacutequivalent) auquel cas celui-ci doit obligatoirement srsquoinscrire au diplocircme drsquoeacutetablissement eacutetudiant-entrepreneur (D2E) Le demandeur doit ecirctre acircgeacute de moins de 28 ans Le statut est deacutelivreacute par le Ministegravere chargeacute de lrsquoEnseignement Supeacuterieur et de la Recherche

Les conditions des ameacutenagements sont deacutefinies et valideacutees par la formation dans le respect du cadre national disponible sur httpwwwenseignementsup-recherchegouvfrcid79926statut-national-etudiant-entrepreneurhtml

Lrsquoeacutetudiant-entrepreneur peut preacutetendre agrave lrsquoaccegraves agrave un espace de co-working (Hubhouse) agrave un double tutorat acadeacutemique et professionnel pour lrsquoaccompagner dans son projet agrave la substitution de son stage de fin drsquoanneacutee par un temps de travail sur son projet en lien avec la formation concerneacutee et agrave la possibiliteacute de suivre un diplocircme drsquoeacutetablissement en entrepreneuriat

Il doit ecirctre mis en relation avec le responsable de son diplocircme ou de son parcours lrsquoassesseur dudit diplocircme et ses tuteurs (acadeacutemique et professionnel) afin drsquoeacutetablir un contrat peacutedagogique annuel signeacute par lrsquoensemble des intervenants preacuteciteacutes qui lui permet de geacuterer agrave la fois son cursus universitaire et son projet Ce contrat peacutedagogique ne peut ecirctre eacutetabli que lorsque lrsquoeacutetudiant srsquoengagera dans un cursus universitaire ne deacutebouchant pas sur une preacuteparation agrave un concours

615 Les stagiaires de la formation professionnelle

Un ameacutenagement du parcours de formation pourra ecirctre proposeacute aux stagiaires de la formation continue en visant bull La compatibiliteacute de la formation avec leur activiteacute professionnellebull Lrsquoindividualisation de leur parcours de formation compte tenu de leur

expeacuterience professionnelle Ainsi il ne peut ecirctre exigeacute drsquoun stagiaire de laformation continue de suivre lrsquoensemble des enseignements au regard deson expeacuterience professionnelle Lrsquoindividualisation de la formation peutsrsquoeffectuer en lien avec les ingeacutenieurs conseil en formation professionnellecontinue

62 Les eacutetudiants de 1er cycle beacuteneacuteficiant dun Contrat de reacuteussite peacutedagogique

Les eacutetudiants admis en 1re anneacutee via un dispositif de remeacutediation les eacutetudiants en enjambement et les publics speacutecifiques beacuteneacuteficient drsquoun Contrat de reacuteussite peacutedagogique

Linscription et lassiduiteacute aux enseignements et aux activiteacutes lieacutes aux dispositifs de remeacutediation en 1re anneacutee de licence sont obligatoires et doivent faire lobjet dun eacutemargement

Ces enseignements et ces activiteacutes doivent ecirctre inscrits dans la maquette de formation et doivent faire lobjet dune eacutevaluation qui peut ecirctre soit autonome soit meneacutee dans le cadre dun ou de plusieurs autre(s) enseignement(s) inscrit(s) dans la maquette de formation Pour les licences en 4 ans les regravegles de progression en L1 sont assimileacutees agrave celles de la L1 en termes de compensation et de capitalisation des ECTS Le redoublement de lanneacutee preacuteparatoire (laquo L1 deacutebutant raquo en LLCER L1 adapteacutee en STAPS) est soumis agrave la deacutecision du jury Le redoublement de lanneacutee preacuteparatoire Anneacutee adapteacutee en Portail SESI et SVTE est impossible Les eacutetudiants ne peuvent se reacuteinscrire qursquoen L1 du parcours standard SESI ou SVTE

SECTION 7

AMEacuteLIORATION CONTINUE DES FORMATIONS

Dans une deacutemarche drsquoameacutelioration continue des formations et des enseignements lrsquoeacutequipe peacutedagogique suit et analyse les reacutesultats de la formation tels qursquoils lui sont notamment communiqueacutes par les enquecirctes meneacutees sur la reacuteussite et lrsquoinsertion professionnelle des eacutetudiants (par lrsquoObservation de la Direction de la Formation (ODIF) ou par drsquoautres acteurs) ainsi que par lrsquoeacutevaluation des formations et des enseignements par les eacutetudiants Ces reacuteflexions sont notamment meneacutees au sein du Conseil de perfectionnement de la formation et donnent lieu aux eacutevolutions neacutecessaires dans les objectifs les contenus et les modaliteacutes drsquoenseignement et drsquoeacutevaluation de la formation

Les formations et les enseignements font lobjet dune eacutevaluation par les eacutetudiants dans les conditions deacutefinies par leacutetablissement Lrsquoeacutevaluation des formations est obligatoire et elle se fait agrave lrsquoeacutechelle de la mention et du parcours deux fois par contrat quinquennal Elle est organiseacutee par lrsquoODIF dans le cadre drsquoune deacutemarche co-construite avec les eacutequipes peacutedagogiques Lrsquoeacutevaluation des enseignements est vivement encourageacutee et laisseacutee en deacutebut de contrat agrave la discreacutetion des eacutequipes peacutedagogiques dans une deacutemarche de tendre vers sa geacuteneacuteralisation drsquoici la fin du contrat LrsquoODIF peut accompagner les eacutequipes peacutedagogiques dans lrsquoeacutelaboration du questionnaire et dans la mise en œuvre de lrsquoeacutevaluation

Les eacutetudiants participent agrave ces diffeacuterentes eacutevaluations avec le plus dattention possible Les reacutesultats de lrsquoeacutevaluation des formations leur sont communiqueacutes le plus rapidement possible et servent pour leacutevolution des enseignements et des formations concerneacutes

Les reacutesultats sont notamment suivis et discuteacutes au sein des conseils de perfectionnement dont sont doteacutees toutes les formations Ils sont organiseacutes de preacutefeacuterence par mention sinon par filiegravere de formation et commun agrave plusieurs mentions Ils regroupent des membres de lrsquoeacutequipe peacutedagogique de la formation incluant les personnels drsquoappui agrave la formation (gestionnaire peacutedagogique ingeacutenieur peacutedagogique conseiller drsquoorientation et drsquoaide agrave lrsquoinsertion professionnelle documentaliste etc) des intervenants du monde socioprofessionnel (au moins 30) et des eacutetudiants de la formation (au moins 10) Les comptes rendus des conseils de perfectionnement font lrsquoobjet une fois par an de preacutesentations en conseil de la composante et les reacutesultats principaux de leurs travaux en CFVU

Une deacutemarche drsquoameacutelioration speacutecifique sera eacutegalement assureacutee pour les stagiaires de la formation professionnelle Elle est deacutetermineacutee dans le cadre drsquoun processus deacutefini dans la certification de services FCU ndash Veacuteritas

ANNEXES

ANNEXE 1Eacutequivalence ECTS-Heures

Le nombre de creacutedits ECTS et drsquoheures attribueacute agrave chaque enseignement (UE EC) tient compte de la charge du travail de lrsquoeacutetudiant telle qursquoelle est eacutetablie dans les normes europeacuteennes et deacutefinie dans le Cadre national des formations agrave partir des normes europeacuteennes

Arrecircteacute du 30 juillet 2018 modifiant lrsquoarrecircteacute du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant agrave la deacutelivrance des diplocircmes nationaux de licence de licence professionnelle et de master ndash Extraits de lrsquoArticle 8Chaque uniteacute denseignement a une valeur deacutefinie en creacutedits europeacuteens au niveau deacutetudes concerneacute Le nombre de creacutedits par uniteacute denseignement est deacutefini sur la base de la charge totale de travail requise de la part de leacutetudiant pour obtenir luniteacute Cette charge de travail repreacutesentant selon les normes europeacuteennes entre vingt-cinq agrave trente heures pour un creacutedit europeacuteen est estimeacutee en fonction de la charge totale induite pour leacutetudiant par les caracteacuteristiques du parcours et notamment le nombre drsquoheures drsquoenseignement les diverses activiteacutes peacutedagogiques mises en œuvre et le travail en autonomie Cette charge prend en compte le recours aux technologies du numeacuterique par eacutequivalence avec des enseignements en preacutesentiel permettant dacqueacuterir les mecircmes compeacutetences

En retenant la tranche basse pour lrsquoeacutetablissement la correspondance horaire se traduit de la maniegravere suivante

Le quotient de base heure de travail encadreacute heures de travail personnel est reacuteputeacute ecirctre de 1 pour 2 (1h de travail encadreacute correspond agrave 2h de travail personnel de lrsquoeacutetudiant)

A partir de cette eacutequivalence un volume horaire type est deacutefini par niveau de formation (L LP M) en tenant compte de la part minimale ou maximale reacuteserveacutee agrave lrsquoexpeacuterience professionnelle et au meacutemoire

Correspondance ECTS-heures

ECTSCharge globale de travail

de lrsquoeacutetudiant

En fonction du projet peacutedagogique de la formation une modulation des eacutequivalences creacutedits ECTS-heures de travail encadreacute est possible dans la limite du volume horaire de la maquette Lorsqursquoelle se justifie elle se traduit par lrsquoune des modifications suivantes qui doivent ecirctre argumenteacutees

bull Pour les enseignements neacutecessitant des travaux de recherche personnelle conseacutequents (meacutemoire projets etc) pour lesquelles le ratio travail encadreacutetravail personnel de lrsquoeacutetudiant est supeacuterieur agrave 1h pour 2h lrsquoeacutequivalence horaire 1 creacutedit ECTS = 8 heures encadreacutees peut ecirctre modifieacutee en 1 creacutedit ECTS = 4 ou 6 heures encadreacutees

bull Pour les enseignements professionnalisants etou agrave forte dominante expeacuterimentale neacutecessitant un encadrement important de lrsquoenseignant et pour lesquelles le ratio travail encadreacutetravail personnel de lrsquoeacutetudiant est infeacuterieur agrave 1h pour 2h lrsquoeacutequivalence horaire 1 creacutedit ECTS = 8 heures encadreacutees peut ecirctre modifieacutee en 1 creacutedit ECTS = 10 ou 12 heures encadreacutees

bull Pour les enseignements inclus dans les parcours adapteacutes de L1 neacutecessitant un encadrement important de lrsquoenseignant et pour lesquelles le ratio travailtravail personnel de lrsquoeacutetudiant doit ecirctre infeacuterieur agrave 1h pour 2h lrsquoeacutequivalence horaire 1 creacutedit ECTS= 8 heures peut ecirctre modifieacutee en 1 creacutedit ECTS = 10 12 ou 16 heures encadreacutees

Ces modulations ne doivent toutefois pas ecirctre de nature agrave remettre en cause la coheacuterence globale des eacutequivalences ECTS-heures ni le volume horaire global des maquettes

ANNEXE 2Annexe 2 Liste des sigles

ABI Absence Injustifieacutee

ABJ Absence Justifieacutee

ALL Arts Lettres Langues

AS Association Sportive

BCC Bloc de Connaissances et de Compeacutetences

BTS Brevet de Technicien Supeacuterieur

BTSA Brevet de Technicien Supeacuterieur Agricole

BVE-H Bureau de la Vie Eacutetudiante et Handicap

CECRL Cadre Europeacuteen Commun de Reacutefeacuterence pour les Langues

CHPE Commission Handicap Plurielle drsquoEacutetablissement

CM Cours Magistral

CNESER Conseil National de lEnseignement Supeacuterieur et de la Recherche

CPVA Commission Peacutedagogique de Validation et drsquoAdmission de la formation

CROUS Centre Reacutegional des Œuvres Universitaires et Scolaires

CRP Contrat de Reacuteussite Peacutedagogique

DAEU Diplocircme drsquoAccegraves aux Eacutetudes Universitaires

DEG - Droit Eacuteconomie Gestion

D2E Diplocircme drsquoeacutetablissement Eacutetudiant-Entrepreneur

DEUG Diplocircme dEacutetudes Universitaires Geacuteneacuterales

DEUST Diplocircme drsquoEacutetudes Universitaires Scientifiques et Techniques

DS Devoir Surveilleacute

DUT Diplocircme Universitaire de Technologie

EC Eacuteleacutement Constitutif

ECTS European Credits Transfer System

ENT Environnement Numeacuterique de Travail

FCU Formation Continue Universitaire

FFSU Feacutedeacuteration Franccedilaise du Sport Universitaire

FLE Franccedilais Langue Eacutetrangegravere

IA Inscription Administrative

IP Inscription Peacutedagogique

L Licence

LP Licence Professionnelle

LVE Langue Vivante Eacutetrangegravere

M Master

MCC Modaliteacutes de Controcircle des Connaissances et des Compeacutetences

MDPH Maisons Deacutepartementales des Personnes Handicapeacutees

MEAE Ministegravere de lEurope et des Affaires Eacutetrangegraveres

MEEF Meacutetiers de lrsquoEnseignement de lrsquoEacuteducation et de la Formation

MESRI Ministegravere de lrsquoEnseignement Supeacuterieur de la Recherche et de lInnovation

ODIF Observation de la Direction de la Formation

OPCO Opeacuterateur de Compeacutetences

PEC Portefeuille drsquoExpeacuteriences et de Compeacutetences

Portail SESI Portail L1 Sciences Exactes et Sciences pour lIngeacutenieur

Portail SVTE Portail L1 Sciences de la Vie et de la Terre et de lEnvironnement

SHS Sciences Humaines et Sociales

SIUMPPS Service Inter-Universitaire de Meacutedecine Preacuteventive et de Promotion de la Santeacute

STAPS Sciences et Techniques des Activiteacutes Physiques et Sportives

STS Sciences Technologies Santeacute

TD Travaux Dirigeacutes

TER Travail drsquoEacutetudes et de Recherche

TP Travaux Pratiques

UE Uniteacute drsquoEnseignement

UE PE Uniteacute drsquoEnseignement Projet de lrsquoEacutetudiant

ANNEXE 3Formations drsquoaccegraves aux eacutetudes de santeacute Parcours drsquoAccegraves Speacutecifique Santeacute (PASS) et Licence Accegraves Santeacute (L-AS)

Le regraveglement de lrsquoUniversiteacute de Lille ndash parties communes srsquoapplique aux formations drsquoaccegraves aux eacutetudes de santeacute agrave savoir le Portail drsquoAccegraves speacutecifique santeacute (PASS) ndash et la Licence drsquoaccegraves Santeacute (L-AS) agrave lrsquoexception des dispositions suivantes qui sont speacutecifiques agrave ces formations

1 Lrsquoorganisation geacuteneacuterale des PASS et des L-AS

A lrsquoUniversiteacute de Lille lrsquoaccegraves aux eacutetudes de santeacute se fait soit via le Portail drsquoAccegraves speacutecifique santeacute (PASS) soit via une Licence drsquoaccegraves Santeacute (L-AS) 10 options santeacute sont proposeacutees en Licence dans les quatre domaines au sein de lrsquoUniversiteacute de Lille en 2020-2021 Droit Economie et gestion Information-communication (Parcours Sciences de lrsquoinformation et de la documentation) Psychologie SESI Sciences pour la santeacute Sciences sanitaires et sociales STAPS SVTE SociologieLe PASS et les L-AS permettent lrsquoaccegraves agrave 4 filiegraveres de santeacute meacutedecine pharmacie odontologie et maiumleutique Les principaux eacuteleacutements drsquoorganisation geacuteneacuterale du PASS et des L-AS sont deacutefinis par lrsquoarrecircteacute du 4 novembre 2019 publieacute au Journal Officiel du 5 novembre 2019Par convention avec lrsquoUniversiteacute Polytechnique des Hauts-de-France (UPHF) les Licences de Droit Gestion Sciences de la vie et STAPS de lrsquoUPHF permettent drsquoacceacuteder aux eacutetudes de santeacute dans la limite des places disponiblesPar convention avec lrsquoInstitut de Formation en Masso-Kineacutesitheacuterapie du Nord de la France (IFMK-NF) le PASS la L-AS Sciences pour la santeacute porteacutee par lrsquoUniversiteacute de Lille les L-AS porteacutees par lrsquoUPHF (ainsi que la preacutepa masso-kineacute porteacutee par la mention STAPS) peuvent permettre drsquoacceacuteder aux eacutetudes de masso-kineacutesitheacuterapie dans la limite des places disponibles La preacuteparation au concours de masso-kineacutesitheacuterapie est aligneacutee sur celles des filiegraveres de santeacute qursquoelle soit faite en PASS en L-ASPar convention avec lrsquoInstitut Catholique de Lille (ICL) la licence science pour la santeacute de lICL peut permettre aux eacutetudiants ayant choisi le parcours speacutecifique pharmacie dacceacuteder aux eacutetudes de pharmacie agrave lrsquoUniversiteacute de Lille dans la limite des places disponibles Par convention avec lrsquoUniversiteacute de Rouen les formations drsquoaccegraves aux eacutetudes de santeacute de lrsquoUniversiteacute de Rouen peuvent permettre aux eacutetudiants ayant choisi le parcours speacutecifique Odontologie drsquoacceacuteder aux eacutetudes drsquoOdontologie agrave lrsquoUniversiteacute de Lille dans la limite des places disponiblesLe PASS et les L-AS fonctionnent sur la base drsquoun calendrier annuel harmoniseacute entre les composantes de santeacute et les composantes porteuses des L-AS partenaires Ce calendrier fixe notamment la date de deacutebut des enseignements du PASS (dont lrsquoUE ouverture) des L-AS (dont la mineure santeacute) les dates du forum des meacutetiers et les dates butoirs des reacutesultats de jury de la session initiale

2 Admission et inscription en PASS et L-AS

A lrsquoUniversiteacute de Lille lrsquoinscription administrative vaut candidature aux eacutetudes de santeacute en PASS et en L-AS (primo-inscription agrave partir du 1er novembre) et eacutepuise donc une possibiliteacute de candidature une convention individuelle est envoyeacutee agrave lrsquoeacutetudiant apregraves lrsquoinscription administrative pour faire acte de candidature (agrave partir du 1er novembre)

La date limite de deacutesinscription administrative est fixeacutee au dernier vendredi drsquooctobre de chaque anneacutee universitaire 30 octobre 2020 pour cette anneacutee universitaire Au-delagrave de cette date lrsquoeacutetudiant est deacutefinitivement consideacutereacute comme candidat agrave la proceacutedure drsquoadmission aux eacutetudes de santeacute il a donc eacutepuiseacute une possibiliteacute de candidature

Au cours du premier semestre lrsquoeacutetudiant fournit les piegraveces suivantes indispensables pour justifier la recevabiliteacute de son dossier lors de la phase drsquoadmission dans les eacutetudes de santeacute

bull le nombre de candidatures anteacuterieures deacuteposeacutees dans une Universiteacute franccedilaise et le cas eacutecheacuteant une attestation sur lrsquohonneur indiquant qursquoil ne srsquoest jamais inscrit en premiegravere anneacutee commune aux eacutetudes de santeacute (PACES) ni en premiegravere anneacutee du premier cycle des eacutetudes meacutedicales et odontologiques (PCEM et O-1) ni en premiegravere anneacutee des eacutetudes de pharmacie selon le modegravele fourni par lrsquouniversiteacute

bull la description de son eacuteventuel parcours de formation anteacuterieurbull une attestation sur lrsquohonneur indiquant qursquoil nrsquoa pas deacuteposeacute pour la mecircme

anneacutee universi-taire de dossier de candidature pour la mecircme formation dans une autre Universiteacute que celle de Lille selon le modegravele fournit par lrsquouniversiteacute

En PASS le choix de la filiegravere ou des filiegraveres de santeacute agrave laquelle (auxquelles) lrsquoeacutetudiant souhaite candidater est deacutefini dans le cadre de lrsquoinscription peacutedagogique aux enseignements du semestre pair apregraves avoir suivi lrsquoUE (PE) de deacutecouverte des meacutetiers et systegravemes de santeacute

Dispositions particuliegraveres pour la PACES et le PASS pendant lrsquoanneacutee de transition 2020-2021

Les eacutetudiants inscrits en PACES en 2019-2020 nrsquoayant pas eacuteteacute reccedilus au concours PACES 2020 et remplissant la condition drsquoecirctre classeacutes dans 25 fois le numerus clausus global ou admis agrave doubler ou agrave tripler par le Doyen de la faculteacute de Meacutedecine sont autoriseacutes agrave se reacuteinscrire en PACES en 2020-2021 une derniegravere fois Les eacutetudiants inscrits en PACES en 2020-2021 suivent la maquette et le regraveglement de la PACES en vigueur dans lrsquoeacutetablissement en 2019-2020

Pour les eacutetudiants ayant deacutejagrave eu deux inscriptions en PACES en 2018-2019 et 2019-2020 aucune inscription nrsquoest possible ni en PASS ni en L-AS en 2020-2021

Dispositions en vigueur pour les PASS et les L-AS agrave partir de lrsquoanneacutee 2021-2022

Pour les eacutetudiants inscrits en PASS en 2020-2021 la candidature en PASS pour lrsquoanneacutee universitaire 2021-2022 nrsquoest pas possible

Les eacutetudiants ayant deacutejagrave eu une inscription anteacuterieure en PACES et une inscription L-AS au-delagrave du 31 octobre 2020 en 2020-2021 ont eacutepuiseacute leur droit drsquoaccegraves aux eacutetudes de santeacute

Cas particulier des Preacutepa masso-kineacute Staps les eacutetudiants ayant eacuteteacute inscrits en 2020-2021 en preacutepa masso-kineacute Staps ne peuvent candidater ni en PASS ni en L-AS pour 2021-2022

3 Les dispositions speacutecifiques aux L-AS

31 Lrsquoorganisation geacuteneacuterale des L-AS

Les L-AS relegravevent du fonctionnement geacuteneacuteral de la Licence preacutevu dans lrsquoArrecircteacute Licence du 30 juillet 2018 Elles incluent drsquoune part une majeure disciplinaire relevant de la mention de Licence et drsquoautre part une laquo mineure santeacute raquo La majeure disciplinaire inclut le socle de connaissances et de compeacutetences neacutecessaires pour poursuivre en anneacutee supeacuterieure sa maquette de 48 ECTS est identique agrave celle du parcours standard La mineure santeacute inclut le socle de connaissances et de compeacutetences neacutecessaires pour permettre une poursuite en eacutetudes de santeacute (maiumleutique meacutedecine odontologie pharmacie masso-kineacutesitheacuterapie) La maquette de 12 ECTS inclut des enseignements laquo Cœur santeacute raquo (Sciences fondamentales pour la santeacute Sciences meacutedicales Sciences speacutecifiques agrave chaque filiegravere) sur la laquo Connaissance du systegraveme et des meacutetiers de la santeacute raquo et une preacuteparation du projet professionnel en santeacute Les creacutedits ECTS sont reacutepartis en 6 ECTS par semestre incluant lrsquoUE Projet de lrsquoeacutetudiant (3 ECTS) des deux semestres de lrsquoanneacutee Lrsquoeacutetudiant a la possibiliteacute de suivre les enseignements des 4 filiegraveres de santeacute ainsi que ceux de la filiegravere masso-kineacutesitheacuterapie dont un seul est inclus dans la maquette de 60 ECTS et les autres suivis en UE hors cursus

La mineure santeacute est organiseacutee par les composantes santeacute et ses enseignements se deacuteroulent principalement sur le Campus Santeacute

Programme de la mineure santeacute Filiegraveres concerneacutees

drsquoEC

drsquohe

aliteacute

lrsquoeacutepr

eacutee d

e lrsquoeacute

Meacuted

Maiuml

eacutesith

eacuterap

BCC laquo Identifier et situer les champs de son futur environnement professionnel

- UE SSH ndash Meacutetiers et Systegravemes de santeacute

radic radic radic radic radic 3 28 30 QCM 1h

BCC laquo Mobiliser les concepts fondamentaux dans le domaine des sciences biologiques pour situer les probleacutematiques de santeacute

- UE Sciences fondamentales pour la santeacute

radic radic radic radic radic 3 36h 40 QCM 1h30

BCC laquo Mobiliser les concepts fondamentaux dans le domaine des sciences meacutedicales pour situer les probleacutematiques de santeacute raquo

- UE Sciences meacutedicales pour la santeacute

radic radic radic radic radic 3 30h 30 QCM 1h

BCC laquo Mobiliser les connaissances fondamentales dans le domaine des professions de la santeacute pour eacutelaborer son projet professionnel raquo

UE Anatomie meacutedicale - EC Anatomie geacuteneacuterale

- EC Anatomie du thorax - EC Anatomie des

membres

radic radic radic

1 scheacutema+10

QCM 10 QCM 10 QCM

30 min 30 min

UE Sciences pharmaceutiques radic 36 40 QCM 2h

UE Sciences odontologiques

radic 22 20 QCM 1h

UE Sciences pour la maieutique radic 14 15 QCM 30 min

UE Module kineacutesitheacuterapie radic 12 15 QCM 30 min

32 Les modaliteacutes de controcircle des connaissances des L-AS

Les modaliteacutes de controcircle des connaissances des L-AS reacutepondent aux regravegles geacuteneacuterales du Regraveglement des eacutetudes de lrsquoUniversiteacute de Lille ndash parties communes et de la composante de rattachement de la mention de Licence

Au sein de la mineure santeacute des L-AS les mecircmes regravegles de compensation qursquoen PASS srsquoappliquent La validation du BCC laquo Mobiliser les connaissances fondamentales dans le domaine des professions de la santeacute pour eacutelaborer son projet professionnel raquo de la mineure santeacute est acquise degraves lors qursquoau moins une UE parmi celles proposeacutees aux eacutetudiants (Anatomie meacutedicale Sciences pharmaceutiques Sciences odontologiques Sciences pour la maieutique ou Module kineacutesitheacuterapie ) est valideacutee

Pour lrsquoadmission en eacutetudes de santeacute la validation des 12 ECTS de la mineure santeacute sans compensation avec les autres BCC et UE de la licence est obligatoire

La validation des 12 ECTS de la mineure santeacute est eacutegalement prise en compte dans les regravegles de doublement en L-AS

4 Les dispositions speacutecifiques au PASS

41 Lrsquoorganisation geacuteneacuterale en PASS

La formation du PASS est structureacutee en semestres Chaque semestre est organiseacute en plusieurs Blocs de Connaissances et de Compeacutetences (BCC) dont la validation permet lrsquoobtention de 30 ECTS par semestre Les BCC et uniteacutes drsquoenseignement (UE) articulent de faccedilon inteacutegreacutee des cours magistraux (CM) et des seacuteances cibleacutees de travaux dirigeacutes (TD)

Le programme drsquoenseignement est deacutetailleacute ci-apregraves Une partie du programme est commun agrave lrsquoensemble des 5 filiegraveres il srsquoagit du BCC-1 (27 ECTS) rassemblant des UE socle Il srsquoy ajoute le BCC-2 (15 ECTS) rassemblant des UE drsquoapprofondissement communes agrave 2 filiegraveres au moins et le BCC-3 rassemblant des UE cœur de meacutetier propres agrave chaque filiegravere de santeacute (6 ECTS pour chaque filiegravere) Le reste du programme est composeacute du BCC-4 (12 ECTS) composeacute drsquoUE drsquoouverture dont lrsquoenseignement est dispenseacute par lrsquoune des licences partenaires au sein de lrsquoUniversiteacute de Lille et dont le double objectif est de renforcer les enseignements drsquoouverture et interdisciplinaires pour les eacutetudiants en santeacute et de faciliter la reacuteorientation en L2

Les UE socle sont enseigneacutees au semestre impair Les UE drsquoapprofondissement et cœur de meacutetier sont enseigneacutees au semestre pair Les UE drsquoouverture sont reacuteparties sur les 2 semestres

42 Lrsquoorganisation des enseignements

421 Cours des BCC-1 BCC-2 et BCC-3Le planning des cours magistraux est transmis aux eacutetudiants par le secreacutetariat peacutedagogique de la formation

422 Cours du BCC-4Une programmation speacutecifique est transmise aux eacutetudiants

423 Rotation dans les lieux drsquoenseignementUn systegraveme de reacutepartition laquo Equirsquotable raquo assure la rotation des eacutetudiants entre les diffeacuterents lieux drsquoenseignements (preacutesentiels et distanciels) et attribue une place agrave chaque eacutetudiant de maniegravere aleacuteatoire pour une peacuteriode donneacutee Aucune modification de cette programmation nrsquoest accordeacutee (hors eacutetudiants reconnus en situation de handicap ou beacuteneacuteficiant drsquoun contrat drsquoameacutenagement)

424 Travaux dirigeacutesLrsquoobjectif des TD est drsquoapprofondir et de mettre en application les notions abordeacutees en cours magistral Les eacutetudiants sont reacutepartis en groupe de TD agrave lrsquoissue de leur inscription administrative Aucun changement de groupe de TD nrsquoest accordeacute (hors eacutetudiants reconnus en situation de handicap ou ayant un contrat drsquoameacutenagement) La preacutesence en TD est obligatoire Le respect du groupe de TD peut faire lrsquoobjet drsquoun controcircle Certaines seacuteances peuvent comporter un controcircle continu des connaissances

425 Inscription peacutedagogique dans les diffeacuterentes filiegraveresA lrsquoissue du seacuteminaire laquo Meacutetiers et Systegraveme de Santeacute raquo programmeacute dans le courant du mois de novembre chaque anneacutee les eacutetudiants doivent choisir leur(s) filiegravere(s) de santeacute et les UE drsquoapprofondissement et cœur de meacutetier qui leur correspondent Deacuteposer sa candidature dans lrsquoune des filiegraveres offertes par le PASS neacutecessite de srsquoecirctre preacutealablement inscrit au programme peacutedagogique correspondant Le choix de filiegravere se fait en ligne selon un calendrier communiqueacute aux eacutetudiants degraves le deacutebut de lrsquoanneacutee universitaire Aucun changement nrsquoest accepteacute au-delagrave de cette peacuteriode de choix Lrsquoeacutetudiant a la possibiliteacute de suivre les enseignements des 5 filiegraveres de santeacute dont un seul est inclus dans la maquette de 60 ECTS et les autres suivis en UE hors cursus

43 Le programme des enseignements

BCC-1 laquo Mobiliser les concepts fondamentaux dans le domaine des sciences fondamentales et humaines pour situer les probleacutematiques de santeacute raquo (27 ECTS)

eacutedic

eacute So

cieacutet

eacute Hu

iteacute

Nombre drsquoECTS 6 3 3 3 3 9 Nombre drsquoheures de cours magistraux 39 33 30 24 24 45

Nombre drsquoheures de TD 75 3 6 15 - TD Anglais

Modaliteacute de lrsquoeacutepreuve 40 QCM 30 QCM 30 QCM 20 QCM 1 scheacutema 30 QCM 15 QCM et 2

QR Dureacutee de lrsquoeacutepreuve 1h30 1h 1h30 1h 1h 1h30

Coefficient par filiegravere

Meacutedecine 2 3 3 5 2 5 Pharmacie 5 3 3 2 5 2 Odontologie 2 3 3 5 2 5 Maiumleuque 2 3 3 5 2 5 Kineacutesitheacuterapie 2 3 3 5 2 5

BCC-2 laquo Mobiliser des concepts transversaux dans le domaine des sciences biologiques et meacutedicales pour situer les probleacutematiques de santeacute raquo (15 ECTS)

Filiegraveres concerneacutees

drsquoEC

drsquohe

aliteacute

lrsquoeacutepr

eacutee d

e lrsquoeacute

Meacuted

Maiuml

eacutesith

eacuterap

UE Biomarqueurs et geacuteneacutetique moleacuteculaire radic radic radic radic radic 3 28 3 30

QCM 1h

UE Biostatistiques radic radic radic radic radic 3 22 6 20 QCM 1h15

UE Biophysique appliqueacutee Physiologie radic radic radic radic radic 3 22 6 20

QCM 1h

UE Biologie de la reproduction Embryologie radic radic radic 3 15 - 20

QCM 1h

UE Bio cellulaire approfondie radic radic radic 3 22 3 20 QCM 1h

Meacutedicaments Produits de santeacute radic radic radic radic 3 22 - 20

QCM 1h

Lors de la phase drsquoadmission un coefficient 4 est attribueacute agrave chaque UE

BCC-3 laquo Mobiliser les connaissances fondamentales dans le domaine des professions de la santeacute pour eacutelaborer son projet professionnel raquo (6 ECTS)

drsquoEC

drsquohe

aliteacute

lrsquoeacutepr

eacutee d

e lrsquoeacute

Meacuted

Maiuml

eacutesith

eacuterap

Anatomie meacutedicale - EC Tecircte et Cou - EC Abdomen petit bassin et

organes geacutenitaux - EC Paroi du tronc Membre

scapulaire Membre pelvien

48 dont

6 dont

1scheacutema+10QCM 1scheacutema+20QCM

1scheacutema+20QCM

30 min 1h

Sciences Pharmaceutiques radic 6 39 105 40 QCM 1h30

Module odontologie - EC Dents et Milieu buccal - EC Anat Tecircte et Cou

34 dont

20 QCM 1scheacutema+10QCM

1h 30 min

Module maiumleutique - EC Uniteacute Foetoplacentaire - EC Anat Abdomen petit

bassin et organes geacutenitaux

40 dont

Module de kineacutesitheacuterapie - EC Module kineacute - EC Anatomie paroi du tronc

membres scapulaire et pelvien

45 dont

BCC-4 laquo Preacuteparer son projet professionnel hors du champ des meacutetiers de santeacute raquo (12 ECTS)

12 ECTS sont attribueacutes agrave chaque UE drsquoouverture Leur contenu peacutedagogique et modaliteacutes de controcircle des connaissances sont deacutetailleacutes dans le guide des eacutetudes

44 Les modaliteacutes de controcircle des connaissances

Le controcircle des aptitudes et des connaissances de PASS donne lieu agrave deux sessions annuelles (une session initiale et une session de rattrapage) et srsquoeffectue par des examens terminaux (eacutecrits etou oraux) et le cas eacutecheacuteant par un controcircle continu des connaissances Lrsquoorganisation chronologique de toutes les eacutevaluations (examens terminaux et controcircle continu) est eacutetablie de faccedilon concerteacutee par lrsquoeacutequipe peacutedagogique de la formation sous la responsabiliteacute de lrsquoassesseur de PASS et du service de scolariteacute Le calendrier des eacutepreuves est communiqueacute par affichage et par message eacutelectronique qui tiennent lieu de convocation

Lrsquoabsence justifieacutee ou injustifieacutee agrave un examen terminal interdit lrsquoobtention de lrsquoEC de lrsquoUE du BCC et du semestre correspondant pour la session en cours La mention ABI (absence injustifieacutee) ou ABJ (absence justifieacutee) est saisie et le reacutesultat laquo Deacutefaillant raquo sont reporteacutes sur le procegraves-verbal Seuls un certificat meacutedical un arrecirct de travail (pour les stagiaires de la formation professionnelle) ou une attestation valideacutee par le responsable peacutedagogique de lrsquoenseignement concerneacute peuvent justifier une absence Le justificatif de labsence est fourni au secreacutetariat peacutedagogique de PASS au plus tard 72 heures apregraves lrsquoabsence Les absences aux controcircles continus et aux examens terminaux sont rapporteacutees au CROUS dans le cadre du controcircle de lrsquoassiduiteacute des eacutetudiants boursiers Elles entraicircnent une suspension du versement de la bourse par le CROUS et le cas eacutecheacuteant la production drsquoun ordre de reversement

441 Les eacutepreuves terminales Les sujets sont choisis conformeacutement aux textes reacuteglementaires en vigueur Les sujets sont la proprieacuteteacute du jury Les modaliteacutes et la dureacutee drsquoeacutepreuves de chaque UE sont deacutecrites dans lrsquoarticle 3 Le contenu des travaux dirigeacutes peut ecirctre eacutevalueacute avec les enseignements terminaux Les eacutepreuves eacutecrites des examens terminaux sont organiseacutees apregraves la fin des enseignements dans les matiegraveres consideacutereacutees

442 Le controcircle continu des connaissances Des eacutepreuves ponctuelles de controcircle continu sont organiseacutees tout au long de lrsquoanneacutee universitaire La note de controcircle continu des connaissances peut sanctionner les enseignements theacuteoriques dispenseacutes en seacuteances de travaux dirigeacutes ou de cours magistraux Les eacutetudiants sont informeacutes au deacutebut de chaque semestre ou de seacutequence peacutedagogique par lrsquoenseignant responsable de la nature et des modaliteacutes du controcircle continu qui sera mis en œuvre (nombre drsquoeacutepreuves type drsquoeacutepreuves coefficients reacutepartition eacuteventuelle entre le controcircle continu et lrsquoeacutepreuve terminale modaliteacutes de correction)

443 Modaliteacutes de correction des eacutevaluations et de restitu-tion peacutedagogique aux eacutetudiants

Chaque eacutepreuve doit ecirctre corrigeacutee dans un deacutelai raisonnable Les eacutepreuves reacutedactionnelles font lrsquoobjet drsquoune double correction agrave la session initiale La communication des notes obtenues aux diffeacuterentes eacutepreuves srsquoeffectue selon des modaliteacutes laisseacutees agrave lrsquoappreacuteciation du jury

45 Modaliteacutes de validation du PASS

La validation du BCC-2 est acquise degraves lors que toutes les UE associeacutees agrave un choix de filiegravere sont valideacutees La validation du BCC-3 est acquise degraves lors qursquoau moins une UE parmi les 5 offertes au choix de lrsquoeacutetudiant est valideacutee

Les BCC ne se compensent pas entre eux au sein drsquoun mecircme semestre

A lrsquointeacuterieur drsquoun mecircme BCC les notes obtenues pour les diffeacuterentes UE peuvent se compenser automatiquement si celles-ci sont supeacuterieures ou eacutegales agrave 820 Si une note est infeacuterieure 820 la compensation peut faire lrsquoobjet drsquoune deacutelibeacuteration du jury Une note drsquoUE correspond agrave la moyenne des notes non pondeacutereacutees des EC de lrsquoUE Les moyennes obtenues pour chaque EC se compensent automatiquement au sein drsquoune Uniteacute drsquoenseignement

46 Session de rattrapage

La session de rattrapage est destineacutee aux candidats nrsquoayant pas valideacute tout ou partie des ECTS au cours de la session initiale et ce quel qursquoen soit le motif Les candidats capitalisent les ECTS obtenus en session initiale

Les modaliteacutes de controcircle des connaissances en session de rattrapage sont identiques agrave la session initiale

Les candidats ajourneacutes lors de la session initiale dexamens doivent se preacutesenter agrave la session de rattrapage agrave toutes les eacutepreuves terminales auxquelles ils nont pas obtenu la moyenne pour le ou les BCC etou UE qursquoils nrsquoauraient pas valideacute(s) La session de rattrapage consiste en des eacutevaluations uniques pour chaque UE Dans le cas drsquoune eacutevaluation continue assortie drsquoune eacutevaluation terminale en session initiale la note au controcircle continu nrsquoest pas prise en compte pour la session de rattrapage

Au sein du BCC laquo Mobiliser les connaissances fondamentales dans le domaine des professions de la santeacute pour eacutelaborer son projet professionnel raquo ils conservent pour la session de rattrapage le beacuteneacutefice de toutes les eacutepreuves drsquoEC auxquelles ils ont obtenu une note moyenne eacutegale ou supeacuterieure agrave 1020 en session initiale Dans tous les cas la ou les note(s) obtenue(s) lors de la session de rattrapage remplace(nt) celle(s) obtenue(s) lors de la session initiale

Dans tous les cas la note obtenue agrave la session de rattrapage se substitue agrave celle de la session initiale quelle que soit sa valeur

47 Le jury et les reacutesultats

471 Le juryA Composition et deacutesignation du jury drsquoadmission dans les eacutetudes de santeacute

Le jury comporte au moins neuf membres Ces membres dont le preacutesident du jury sont nommeacutes par le Preacutesident de lUniversiteacute sur proposition du Doyen de la faculteacute de meacutedecine Au moins deux des membres du jury doivent ecirctre exteacuterieurs agrave lUniversiteacute de Lille

Un mecircme jury est constitueacute pour laccegraves aux formations de meacutedecine de pharmacie dodontologie de maiumleutique et de masso-kineacutesitheacuterapie Il comprend

bull Au moins un enseignant repreacutesentant chacune des formations consideacutereacutees Ces cinq ensei-gnants au moins sont deacutesigneacutes sur proposition du ou des directeurs des uniteacutes de formation et de recherche ou de la structure de formation de sage-femme et de masso-kineacutesitheacuterapie concerneacutees Le preacutesident du jury est nommeacute parmi ces enseignants

bull Au moins quatre autres membres dont au moins un enseignant dune discipline autre que celles de santeacute et une personnaliteacute qualifieacutee exteacuterieure agrave lUniversiteacute de Lille

En cas de deacutefaillance dun membre de jury avant la phase de recevabiliteacute le preacutesident de luniversiteacute procegravede agrave son remplacement dans le respect des dispositions ci-dessus

En cas de partage des voix le preacutesident du jury a voix preacutepondeacuterante

La composition du jury est rendue publique par voie drsquoaffichage et par voie eacutelectronique au moins 15 jours avant le deacutebut des eacutepreuves

B Compeacutetence du jury

Le jury nomme les correcteurs des eacutepreuves terminales reacutedactionnelles et eacutetablit la composition des groupes drsquoeacutevaluateurs des eacutepreuves de second groupe

Le jury se reacuteunit en seacuteance non publique

Le jury deacutelibegravere souverainement agrave partir de lrsquoensemble des reacutesultats obtenus par les candidats et prononce lrsquoadmission ou lrsquoajournement des eacutetudiants aux uniteacutes drsquoenseignement (UE) et agrave la deuxiegraveme anneacutee de la filiegravere preacutesenteacutee par lrsquoeacutetudiant Le procegraves-verbal de deacutelibeacuteration est eacutelaboreacute sous la responsabiliteacute du preacutesident du jury et signeacute par lui Le jury peut modifier ou suppleacuteer chaque note

En aucun cas une note ne peut ecirctre divulgueacutee agrave un eacutetudiant avant les deacutelibeacuterations du jury

472 Les reacutesultatsApregraves les deacutelibeacuterations le jury proclame les reacutesultats de maniegravere anonyme par la voie drsquoun affichage eacutelectronique Seuls les reacutesultats (admis ou ajourneacute) sont afficheacutes Les notes sont donneacutees pour information aux eacutetudiants sur leur espace numeacuterique de travail

Apregraves proclamation des reacutesultats et dans un deacutelai de trois semaines maximum lrsquoeacutetudiant peut retirer aupregraves du service de scolariteacute de la composante le releveacute de notes et le cas eacutecheacuteant une attestation de reacuteussite agrave lrsquoanneacutee

Apregraves deacutelibeacuteration du jury la validation de lrsquoanneacutee de PASS est soumise agrave lrsquoobtention de 60 ECTS

Les creacutedits europeacuteens qui correspondent agrave une UE sont valideacutes degraves lors que la moyenne des notes obtenues aux diffeacuterentes eacutepreuves est supeacuterieure ou eacutegale agrave 1020 ou que la regravegle de compensation deacutecrite au point 3 srsquoexerce La note de chaque UE se compose de la note de lrsquoeacutepreuve terminale et le cas eacutecheacuteant de la note de controcircle continu dont la pondeacuteration est deacutefinie agrave chaque deacutebut drsquoanneacutee universitaire

473 Proclamation des reacutesultats et deacutelais de recoursApregraves une deacutelibeacuteration proclamant les reacutesultats des eacutepreuves le jury ne peut pas proceacuteder agrave une appreacuteciation suppleacutementaire des meacuterites drsquoun candidat ni modifier ses reacutesultats

Toute erreur mateacuterielle doit ecirctre signaleacutee dans les deux mois de la proclamation par lrsquointermeacutediaire du service de scolariteacute de composante au preacutesident de jury qui peut rectifier cette erreur et srsquoil le juge neacutecessaire faire proceacuteder agrave une nouvelle deacutelibeacuteration du jury

474 Consultation des copiesLa consultation des copies des eacutepreuves terminales est organiseacutee pour tous les usagers apregraves affichage de la liste deacutefinitive des admis Toute demande individuelle de consultation doit ecirctre formuleacutee par eacutecrit et adresseacutee au preacutesident de jury La consultation des copies des eacutepreuves terminales est un droit qui peut sexercer pendant un an agrave compter de la proclamation des reacutesultats deacutefinitifs Ces consultations sont organiseacutees par le preacutesident du jury en coopeacuteration avec le service scolariteacute de la faculteacute Cette consultation se deacuteroule toujours en preacutesence drsquoun membre de lrsquoeacutequipe enseignante et donne lieu le cas eacutecheacuteant agrave un entretien individuel avec lrsquoenseignant(e) responsable de lrsquoeacutepreuve ou la preacutesidente le preacutesident de jury En aucun cas la communication au candidat de sa copie dexamen nest de nature agrave entraicircner la contestation de la note Les grilles de correction ne peuvent pas ecirctre communiqueacutees

5 La proceacutedure drsquoadmission aux formations de Meacutedecine Pharmacie Odontologie Maiumleutique et Masso-Kineacutesitheacuterapie

51 Epreuves drsquoadmission de premier groupe

511 Principes geacuteneacuteraux

A- En PASS

Les eacutepreuves de premier groupe sont deacutefinies par les examens terminaux theacuteoriques et le cas eacutecheacuteant par les eacutepreuves de controcircle continu de la session initiale des BBC 1 2 et 3 de PASS Chaque UE est alors pondeacutereacutee drsquoun coefficient deacutetailleacute dans les tableaux preacutesenteacutes aux articles 31 32 et 33 pour le calcul de la moyenne des eacutepreuves de premier groupe

La preacutesentation agrave la phase drsquoadmission en meacutedecine pharmacie odontologie maiumleutique et masso-kineacutesitheacuterapie est soumise agrave la validation des 60 ECTS de la filiegravere souhaiteacutee lors de la session initiale

B- En L-AS

Les eacutepreuves de premier groupe sont deacutefinies par les examens terminaux theacuteoriques et le cas eacutecheacuteant par les eacutepreuves de controcircle continu de la session initiale de chaque UE au programme de la licence

La preacutesentation agrave la phase drsquoadmission en meacutedecine pharmacie odontologie maiumleutique et masso-kineacutesitheacuterapie est soumise agrave la validation des 60 ECTS de la filiegravere souhaiteacutee lors de la session initiale incluant la validation des 12 ECTS de la mineure santeacute sans compensation avec les autres BCC et UE de la licence

512 Cas des personnes titulaires de titres ou diplocircmes de santeacute valideacutes dans un Eacutetat autre qursquoun Eacutetat membre de lrsquoUnion europeacuteenne drsquoun autre Eacutetat partie agrave lrsquoaccord sur lrsquoEspace eacutecono-mique europeacuteen de la Confeacutedeacuteration suisse ou de la Principauteacute drsquoAndorre ou pour les per-sonnes ayant accompli des eacutetudes en vue de ces titres ou diplocircmes

Conformeacutement agrave lrsquoarrecircteacute du 13 deacutecembre 2019 Les eacutepreuves du 1er groupe consistent en lrsquoexamen du parcours anteacuterieur du candidat

Les candidats ont doivent deacuteposer un dossier de candidature aupregraves de lrsquoUniversiteacute de Lille via la plate-forme laquo eacutetudes en France raquo srsquoils sont agrave lrsquoeacutetranger ou eCandidat srsquoils sont en France selon le calendrier diffuseacute sur les dites plateformes

Le dossier comporte les piegraveces suivantes

bull la description du parcours de formation du candidat (releveacute de notes enseignements suivis et tous documents permettant au jury drsquoappreacutecier les compeacutetences et connaissances acquises durant le parcours de formation suivi)

bull le nom du ou des eacutetablissement(s) ougrave srsquoest deacuterouleacute le parcours de formation

bull la copie certifieacutee conforme et avec traduction officielle le cas eacutecheacuteant du ou des titres ou diplocircmes de meacutedecine de pharmacie drsquoodontologie ou de maiumleutique valideacutes dans un Eacutetat autre qursquoun Eacutetat membre de lrsquoUnion europeacuteenne ou un autre Eacutetat partie agrave lrsquoaccord sur lrsquoEspace eacuteconomique europeacuteen de la Confeacutedeacuteration suisse ou de la Principauteacute drsquoAndorre permettant drsquoexercer dans le pays de deacutelivrance

bull une attestation sur lrsquohonneur indiquant le nombre de candidatures anteacuterieures deacuteposeacutees dans une universiteacute franccedilaise et le cas eacutecheacuteant le nombre drsquoinscriptions en premiegravere anneacutee commune aux eacutetudes de santeacute en premiegravere anneacutee du premier cycle des eacutetudes de meacutedecine ou en premiegravere anneacutee du premier cycle des eacutetudes de pharmacie

bull une attestation sur lrsquohonneur indiquant que le candidat nrsquoa pas deacuteposeacute au cours de la mecircme anneacutee universitaire de dossier de candidature pour la mecircme formation dans une autre universiteacute

Le jury se reacuteunit pour examiner et eacutevaluer les dossiers de candidatures dans les conditions preacutevues aux articles 11 et 12 de lrsquoarrecircteacute du 4 novembre 2019 susviseacute

513 Phase drsquoadmissionA lissue du premier groupe deacutepreuves le jury eacutetablit par ordre de meacuterite la liste des candidats admis pour chaque formation de meacutedecine de pharmacie dodontologie de maiumleutique et de masso-kineacutesitheacuterapie ainsi que la liste des candidats inscrits sur liste compleacutementaire

Les candidats ayant obtenu un rang de classement aux eacutepreuves du premier groupe supeacuterieur agrave un seuil deacutefini par le jury sont admis dans les formations de meacutedecine de pharmacie dodontologie de maiumleutique et de masso-kineacutesitheacuterapie sans avoir agrave se preacutesenter aux eacutepreuves du second groupe Toutefois le pourcentage de ces admis directement agrave lissue du premier groupe deacutepreuves ne peut exceacuteder 50 du nombre de places offertes en PASS pour chacune des formations de meacutedecine de pharmacie dodontologie de maiumleutique et de masso-kineacutesitheacuterapie

Les candidats admis dans une ou plusieurs filiegraveres de formation agrave lissue de cette phase sont tenus de choisir deacutefinitivement leur filiegravere de formation La date limite de choix de filiegravere agrave lrsquoissue des eacutepreuves de premier groupe est fixeacutee au cours du premier semestre Aucun deacutepassement de cette date nrsquoest autoriseacute sous peine de perdre le beacuteneacutefice de cette admission et de ne pouvoir se preacutesenter au second groupe deacutepreuves pour la formation agrave laquelle ils avaient eacuteteacute admis directement Ce choix deacutefinitif vaut renoncement agrave se preacutesenter au second groupe deacutepreuves

Renoncer agrave une admission directe permet de se preacutesenter aux eacutepreuves de second groupe Dans ce cas le candidat garde donc la possibiliteacute de concourir agrave la ou les filiegraveres ayant fait lrsquoobjet drsquoun renoncement agrave une admission directe

Les places offertes au titre de lrsquoadmission directe qui nrsquoauraient pas eacuteteacute pourvues sont proposeacutees aux candidats inscrits sur liste compleacutementaire selon les mecircmes modaliteacutes

52 Eacutepreuves drsquoadmission de second groupe

521 Principes geacuteneacuterauxLes eacutetudiants ayant obtenu un rang de classement infeacuterieur au seuil minimal deacutefini agrave lrsquoissue des eacutepreuves de premier groupe mais supeacuterieure agrave un seuil minimal deacutefini par le jury doivent se preacutesenter aux eacutepreuves drsquoadmission du second groupe Se preacutesenter aux eacutepreuves drsquoadmission de second groupe vaut renoncement agrave une admission directe obtenue agrave lrsquoissue des eacutepreuves de premier groupe

A lrsquoUniversiteacute de Lille les eacutepreuves de second groupe drsquoadmission dans les eacutetudes de meacutedecine pharmacie odontologie maiumleutique et masso kineacutesitheacuterapie se composent drsquoau moins deux Mini-Entretiens Multiples (MEM) Ces eacutepreuves sont communes aux eacutetudiants de PASS et de L-AS Le groupe drsquoeacutevaluateurs est commun aux eacutetudiants de PASS et de L-AS et ne connait ni le portail ou parcours drsquoorigine de lrsquoeacutetudiant (PASS ou L-AS) ni ses souhaits de filiegraveres en santeacute

Les MEM correspondent agrave des eacutepreuves orales de 10 minutes correspondant chacune agrave un type drsquoexercice diffeacuterent Lrsquoobjectif est drsquoeacutevaluer des compeacutetences pertinentes pour exercer un meacutetier de santeacute et diffeacuterentes de celles qui ont eacuteteacute eacutevalueacutees par les eacutepreuves eacutecrites de premier groupe

En aucun cas les notes attribueacutees et les commentaires produits par les eacutevaluateurs ne peuvent ecirctre communiqueacutes aux candidats Les supports drsquoeacutevaluations sous format eacutecrit etou deacutemateacuterialiseacute (numeacuterique) sont qualifieacutes de documents de travail A ce titre ils sont la proprieacuteteacute du jury et ne sont aucunement communicables

522 Composition des groupes drsquoeacutevaluateursChaque MEM est eacutevalueacute par un groupe drsquoeacutevaluateurs composeacute drsquoau moins un membre du jury deacutefini agrave lrsquoarticle 5 et drsquoau moins un membre exteacuterieur agrave lrsquoUniversiteacute de Lille Les candidats sont auditionneacutes par au moins deux eacutevaluateurs issus de ce groupe En cas de deacutefaillance drsquoun eacutevaluateur avant ou pendant les eacutepreuves le groupe drsquoeacutevaluateur est compleacuteteacute par un eacutevaluateur remplaccedilant La participation aux groupes drsquoeacutevaluateurs implique divers engagements pris formellement par eacutecrit

bull Avoir assisteacute agrave la formation preacutealable et obligatoire dispenseacutee sous la responsabiliteacute de lrsquoassesseur PASSL-AS

bull Impartialiteacutebull Absence de lien de parenteacute et de contacts personnels avec les candidatsbull Secret absolu sur les eacutepreuves les deacutelibeacutereacutes et les grilles drsquoeacutevaluations

523 NotationChaque MEM est noteacute sur 100 points La note finale des eacutepreuves de second groupe est deacutefinie par la somme des notes de MEM

524 Phase drsquoadmissionA lissue de ce second groupe deacutepreuves le jury eacutetablit par ordre de meacuterite la liste des candidats admis dans chaque formation de meacutedecine de pharmacie dodontologie de maiumleutique et de masso-kineacutesitheacuterapie ainsi que la liste des candidats inscrits sur liste compleacutementaire Le rang de classement de chaque candidat dans ces listes correspond agrave la moyenne des rangs obtenus aux eacutepreuves de premier et de second groupe pour chaque formation Les ex aequo sont deacutepartageacutes par leur rang de classement aux eacutepreuves du premier groupe dans la filiegravere consideacutereacutee

Les candidats admis dans une ou plusieurs filiegraveres de formation agrave lissue de cette phase sont tenus de choisir leur filiegravere de formation La date limite de choix de filiegravere agrave lrsquoissue des eacutepreuves de second groupe est fixeacutee au cours du premier semestre Aucun deacutepassement de cette date ne sera autoriseacute sous peine de perdre le beacuteneacutefice de cette admission Ce choix est deacutefinitif

5- Le doublement la reacuteorientation et les passerelles en PASS et L-AS

En vertu du Deacutecret no 2019-1125 du 4 novembre 2019 relatif agrave lrsquoaccegraves aux formations de meacutedecine de pharmacie drsquoodontologie et de maiumleutique (Art R 631-1-1) laquo tout candidat peut preacutesenter deux fois sa candidature pour une admission dans les formations de meacutedecine de pharmacie drsquoodontologie ou de maiumleutique sous reacuteserve drsquoavoir valideacute au moins 60 creacutedits ECTS suppleacutementaires lors de sa seconde candidature (hellip) La condition requise de validation des 60 creacutedits ECTS suppleacutementaires lors de la seconde candidature ne srsquoapplique pas aux eacutetudiants ayant deacutejagrave preacutealablement valideacute 180 creacutedits ECTS raquo

bull Sauf circonstances exceptionnelles le doublement nrsquoest pas autoriseacute dans lrsquoanneacutee de PASS Le jury de PASS peut accorder un doublement deacuterogatoire apregraves examen du dossier par une commission composeacutee drsquoenseignants en PASS La date limite de deacutepocirct de dossier de demande de doublement deacuterogatoire est fixeacutee en deacutebut drsquoanneacutee universitaire et communi-queacutee aux eacutetudiants

bull Les conditions de doublement de la L-AS sont deacutefinies comme suit middot Si la mineure santeacute (12 ECTS) est valideacutee un redoublement est autoriseacute

dans la mecircme L-AS drsquoinscription en 2020-2021

middot Si la mineure santeacute (12 ECTS) nrsquoest pas valideacutee il nrsquoest pas autoriseacute de doubler en L-AS quelle qursquoelle soit

bull Lrsquoeacutetudiant inscrit dans une L-AS qui souhaite se reacuteorienter vers une autre L-AS que celle de lrsquoinscription en anneacutee anteacuterieure peut se porter candidat dans une autre L-AS via Parcoursup une seule fois

bull Au sein drsquoune mecircme mention lrsquoeacutetudiant ne peut pas se reacuteorienter du parcours standard vers une L-AS y compris via Parcoursup En revanche un eacutetudiant inscrit en L-AS peut acceacuteder au parcours standard de la mention soit via Parcoursup soit via une passerelle (accegraves deacutero-gatoire voteacute par la CFVU)

bull Lrsquoeacutetudiant inscrit dans une L-AS ne peut preacutetendre agrave se reacuteorienter en PASS via Parcoursup compte tenu de la regravegle de validation des 60 ECTS inheacuterente agrave la seconde candidature

6- Lrsquoaccegraves en Licence agrave partir du PASS

Pour les eacutetudiants qui auront valideacute le PASS (60 ECTS) lrsquoaccegraves agrave la deuxiegraveme anneacutee de licence (L2) correspondant agrave la discipline de lrsquooption du PASS suivie par lrsquoeacutetudiant en anneacutee infeacuterieure est possible via la proceacutedure de validation drsquoeacutetudes et dans la limite des places disponibles Lrsquoaccegraves agrave la deuxiegraveme anneacutee drsquoune autre licence (L2) est eacutegalement possible via la proceacutedure drsquoaccegraves deacuterogatoire (VES ou VAP) et dans la limite des places disponibles

Pour les eacutetudiants qui nrsquoauront pas valideacute le PASS (60 ECTS) lrsquoaccegraves agrave une L1 se fait via Parcoursup en L1

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PREacuteAMBULE 4

SECTION 1 LE CALENDRIER UNIVERSITAIRE 7

SECTION 2 LES PROCEacuteDURES DrsquoADMISSION

ET DrsquoINSCRIPTION DES APPRENANTS 921 Lrsquoadmission dans les cursus de formation 10

211 Lrsquoaccegraves agrave un parcours de DEUST DUT ou de licence 10212 Lrsquoaccegraves agrave un parcours de formation de licence professionnelle 11213 Lrsquoaccegraves agrave un parcours de formation de master 11

22 Lrsquoinscription administrative et peacutedagogique dans un cursus de formation 12221 Lrsquoinscription administrative 12222 Lrsquoinscription peacutedagogique 13

23 La peacuteriode de ceacutesure 13

SECTION 3 ORGANISATION GEacuteNEacuteRALE DES CURSUS 1431 Domaines ndash Mentions - Parcours 1532 Responsabiliteacute de mention et eacutequipe peacutedagogique 1533 Enseignements 1634 Organisation des formations en blocs de connaissances et de compeacutetences 16

341 Le reacutefeacuterentiel des compeacutetences 16342 Les blocs de connaissances et de compeacutetences (BCC) 17343 Les compeacutetences transversales 18344 Lrsquoexpeacuterience professionnelle 18345 La mobiliteacute internationale 20346 Le projet personnel et profesionnel de lrsquoeacutetudiant

(UE projet de lrsquoeacutetudiant - UE PE) 21

SECTION 4 LES MODALITEacuteS DrsquoEacuteVALUATION ET DE CONTROcircLE DES CONNAISSANCES ET DES COMPEacuteTENCES 22

41 Les modaliteacutes de controcircle des connaissances et des compeacutetences eacutevaluation continue inteacutegrale et eacutevaluation continue avec rattrapage 24

411 Evaluation continue et eacutevaluation continue inteacutegrale 24412 Organisation des sessions deacutevaluation 25

42 La validation drsquoun parcours de formation 26421 La validation directe des eacuteleacutements de formation et des semestres 26422 Validation par compensation 27423 Le doublement 27424 Lrsquoenjambement 28425 La validation du diplocircme 29426 Lrsquoattribution des mentions 29

43 La validation et la communication des modaliteacutes de controcircle des connaissances et des compeacutetences (MCC) 30

SECTION 5 ORGANISATION DES EacuteVALUATIONS 3151 Les regravegles drsquoassiduiteacute aux enseignements et drsquoaccegraves aux eacutevaluations (hors situation des publics speacutecifiques disposant drsquoun ameacutenagement drsquoeacutetudes valideacute par les commissions had hoc) 3252 Les modaliteacutes drsquoorganisation des eacutevaluations 3353 Le deacuteroulement des eacutevaluations 3354 Les reacutesultats des eacutevaluations 35

541 Lrsquoorganisation des jurys 35542 La deacutelivrance des titres et diplocircmes 36543 Contestation des deacutelibeacuterations de jury et erreur mateacuterielle 36

55 La fraude et le plagiat 36

SECTION 6 LES AMEacuteNAGEMENTS DES EacuteTUDES POUR LES PUBLICS SPEacuteCIFIQUES 4061 Les ameacutenagements pour publics speacutecifiques 41

611 Les principes et modaliteacutes drsquoapplication 42612 Les eacutetudiants en situation de handicap 43613 Les eacutetudiants laquo empecirccheacutes raquo 43614 Les eacutetudiants ayant le statut national eacutetudiant-entrepreneur 44615 Les stagiaires de la formation professionnelle 44

62 Les eacutetudiants de 1er cycle beacuteneacuteficiant drsquoun Contrat de reacuteussite peacutedagogique 45

SECTION 7 AMEacuteLIORATION CONTINUE DES FORMATIONS 46

ANNEXES

PREacuteAMBULE

SECTION 1

SECTION 2

SECTION 3

33 Enseignements

SECTION 4

423 Le doublement

SECTION 5

1 Lavertissement

2 Le blacircme

Il srsquoagit des

SECTION 6

SECTION 7

ANNEXES

CM Cours Magistral

L Licence

M Master

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Meacuted

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radic radic radic

1 scheacutema+10

QCM 10 QCM 10 QCM

30 min 30 min

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48 dont

6 dont

1scheacutema+20QCM

30 min 1h

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1h 30 min

40 dont

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A- En PASS

B- En L-AS

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ANNEXES

PREacuteAMBULE

SECTION 1

SECTION 2

SECTION 3

33 Enseignements

SECTION 4

423 Le doublement

SECTION 5

1 Lavertissement

2 Le blacircme

Il srsquoagit des

SECTION 6

SECTION 7

ANNEXES

CM Cours Magistral

L Licence

M Master

drsquoEC

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Meacuted

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1 scheacutema+10

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30 min 30 min

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48 dont

6 dont

1scheacutema+20QCM

30 min 1h

34 dont

1h 30 min

40 dont

45 dont

A- En PASS

B- En L-AS

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PREacuteAMBULE

SECTION 1

SECTION 2

SECTION 3

33 Enseignements

SECTION 4

423 Le doublement

SECTION 5

1 Lavertissement

2 Le blacircme

Il srsquoagit des

SECTION 6

SECTION 7

ANNEXES

CM Cours Magistral

L Licence

M Master

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30 min 30 min

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6 dont

1scheacutema+20QCM

30 min 1h

34 dont

1h 30 min

40 dont

45 dont

A- En PASS

B- En L-AS

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SECTION 2

SECTION 3

33 Enseignements

SECTION 4

423 Le doublement

SECTION 5

1 Lavertissement

2 Le blacircme

Il srsquoagit des

SECTION 6

SECTION 7

ANNEXES

CM Cours Magistral

L Licence

M Master

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30 min 30 min

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6 dont

1scheacutema+20QCM

30 min 1h

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1h 30 min

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45 dont

A- En PASS

B- En L-AS

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SECTION 3

33 Enseignements

SECTION 4

423 Le doublement

SECTION 5

1 Lavertissement

2 Le blacircme

Il srsquoagit des

SECTION 6

SECTION 7

ANNEXES

CM Cours Magistral

L Licence

M Master

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30 min 30 min

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6 dont

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30 min 1h

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1h 30 min

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45 dont

A- En PASS

B- En L-AS

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SECTION 3

33 Enseignements

SECTION 4

423 Le doublement

SECTION 5

1 Lavertissement

2 Le blacircme

Il srsquoagit des

SECTION 6

SECTION 7

ANNEXES

CM Cours Magistral

L Licence

M Master

drsquoEC

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1 scheacutema+10

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30 min 30 min

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6 dont

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45 dont

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SECTION 3

33 Enseignements

SECTION 4

423 Le doublement

SECTION 5

1 Lavertissement

2 Le blacircme

Il srsquoagit des

SECTION 6

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ANNEXES

CM Cours Magistral

L Licence

M Master

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48 dont

6 dont

1scheacutema+20QCM

30 min 1h

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1h 30 min

40 dont

45 dont

A- En PASS

B- En L-AS

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33 Enseignements

SECTION 4

423 Le doublement

SECTION 5

1 Lavertissement

2 Le blacircme

Il srsquoagit des

SECTION 6

SECTION 7

ANNEXES

CM Cours Magistral

L Licence

M Master

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1 scheacutema+10

QCM 10 QCM 10 QCM

30 min 30 min

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48 dont

6 dont

1scheacutema+20QCM

30 min 1h

34 dont

1h 30 min

40 dont

45 dont

A- En PASS

B- En L-AS

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SECTION 4

423 Le doublement

SECTION 5

1 Lavertissement

2 Le blacircme

Il srsquoagit des

SECTION 6

SECTION 7

ANNEXES

CM Cours Magistral

L Licence

M Master

drsquoEC

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Meacuted

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1 scheacutema+10

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30 min 30 min

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48 dont

6 dont

1scheacutema+20QCM

30 min 1h

34 dont

1h 30 min

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45 dont

A- En PASS

B- En L-AS

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SECTION 4

423 Le doublement

SECTION 5

1 Lavertissement

2 Le blacircme

Il srsquoagit des

SECTION 6

SECTION 7

ANNEXES

CM Cours Magistral

L Licence

M Master

drsquoEC

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Meacuted

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30 min 30 min

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48 dont

6 dont

1scheacutema+20QCM

30 min 1h

34 dont

1h 30 min

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45 dont

A- En PASS

B- En L-AS

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SECTION 4

423 Le doublement

SECTION 5

1 Lavertissement

2 Le blacircme

Il srsquoagit des

SECTION 6

SECTION 7

ANNEXES

CM Cours Magistral

L Licence

M Master

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Meacuted

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1 scheacutema+10

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30 min 30 min

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48 dont

6 dont

1scheacutema+20QCM

30 min 1h

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1h 30 min

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45 dont

A- En PASS

B- En L-AS

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423 Le doublement

SECTION 5

1 Lavertissement

2 Le blacircme

Il srsquoagit des

SECTION 6

SECTION 7

ANNEXES

CM Cours Magistral

L Licence

M Master

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Meacuted

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1 scheacutema+10

QCM 10 QCM 10 QCM

30 min 30 min

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eacutedic

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48 dont

6 dont

1scheacutema+20QCM

30 min 1h

34 dont

1h 30 min

40 dont

45 dont

A- En PASS

B- En L-AS

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423 Le doublement

SECTION 5

1 Lavertissement

2 Le blacircme

Il srsquoagit des

SECTION 6

SECTION 7

ANNEXES

CM Cours Magistral

L Licence

M Master

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1 scheacutema+10

QCM 10 QCM 10 QCM

30 min 30 min

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30 min 1h

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1h 30 min

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45 dont

A- En PASS

B- En L-AS

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SECTION 5

1 Lavertissement

2 Le blacircme

Il srsquoagit des

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CM Cours Magistral

L Licence

M Master

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45 dont

A- En PASS

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1 Lavertissement

2 Le blacircme

Il srsquoagit des

SECTION 6

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ANNEXES

CM Cours Magistral

L Licence

M Master

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Il srsquoagit des

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L Licence

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1 Lavertissement

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Il srsquoagit des

SECTION 6

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CM Cours Magistral

L Licence

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A- En PASS

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2 Le blacircme

Il srsquoagit des

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SECTION 7

ANNEXES

CM Cours Magistral

L Licence

M Master

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Maiuml

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L Licence

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Table des matières · CFVU du 18 juin 2020 et 24 septembre 2020 Règlement des études partie commune consolidée au 22 septembre 2020 1 Table des matières PRÉAMBULE .....3