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INTEC - INTEC - UE - 2016-2017 TEC120 - Comptabilité approfondie Laurence MORGANA Brigitte BUISSART Informations extraites de BDO le 30-11-2016 Public concerné et conditions d'accès Sont autorisés à s'inscrire à cette formation, les candidats titulaires de l'un des titres ou diplômes suivants : . baccalauréat ; . titre ou diplôme admis en dispense du baccalauréat en vue d'une inscription dans les universités ; . titre ou diplôme étranger permettant l'accès à l'enseignement supérieur dans le pays de délivrance (les candidats doivent en apporter la preuve en fournissant une attestation de comparabilité du CIEP ENIC- NARIC) ; . deux unités d'enseignement du Conservatoire national des arts et métiers ; . diplôme homologué niveaux I, II, III ou IV figurant sur l'arrêté du 17 juin 1980 modifié fixant la liste d'homologation de titres et diplômes de l'enseignement technologique (http://www.cncp.gouv.fr/ repertoire) ; . diplômes enregistrés aux niveaux I, II, III et IV du répertoire national des certifications professionnelles (RNCP) ; . Accès dérogatoire par une VAP85 prononcée par l'INTEC au vu des études, formations et expérience professionnelle ou personnelle. Finalités de l'unité d'enseignement Objectifs pédagogiques : UE constitutive du DGC de l'INTEC. Le cours prépare à l'épreuve de Comptabilité Approfondie. Afin de suivre le programme dans les meilleures conditions, il est fortement conseillé aux étudiants de s'assurer qu'ils maîtrisent les notions fondamentales étudiées dans l'UE Introduction à la comptabilité. Les thèmes abordés sont consacrés à la technique comptable approfondie : cadre conceptuel, évaluation des actifs et passifs, rattachement des charges et des produits au résultat, comptabilisation des capitaux permanents, entités spécifiques, introduction à la consolidation et introduction à l'audit légal. Capacités et compétences visées : Il s'agit de maîtriser les cadres conceptuels et méthodologiques de la démarche comptable. Au-delà des aspects techniques, à l'issue de la formation, les étudiants doivent démontrer des capacités rédactionnelles et de réflexion face aux différents cas qui leur sont soumis. Organisation Nombre de crédits enseignements ECTS 12 ECTS Modalités de validation : . Un examen final annuel organisé en mai et composé d'une épreuve écrite d'une durée de 3 heures. . Coefficient : 1. . Une note inférieure à 6/20 est éliminatoire. . UE capitalisable. . les élèves peuvent également s'inscrire auprès des services rectoraux dont ils dépendent pour présenter l'épreuve correspondante du DCG de l'Etat (UE 10) organisée en mai/juin. Contenu de la formation Série 1 Partie 1. Le cadre comptable Chapitre 1. Le cadre conceptuel et légal de la comptabilité Section 1. Définitions et objectifs de la comptabilité Section 2. Les facteurs influençant la comptabilité Section 3. Les organismes de normalisation Chapitre 2. Le plan comptable général Section 1. Les principes comptables Section 2. Les documents de synthèse du PCG Partie 2. Évaluation des actifs et des passifs Chapitre 1. Introduction Section 1. Définition des actifs et passifs Section 2. La problématique de l'évaluation Section 3. Les valeurs reconnues par le PCG Section 4. Principes généraux d'évaluation TEC120 Contacts Responsables nationaux Laurence MORGANA Brigitte BUISSART Contact à Paris Case courrier: I-131 Institut National des Techniques Economiques et Comptables (INTEC) Service Scolarité 40 rue des jeûneurs 75002 Paris Tél : 01 40 27 25 38 Fax : 01 58 80 83 54 [email protected] Informations complémentaires http://intec.cnam.fr/ CCA - Comptabilité, Contrôle, Audit Fiche informative sans valeur contractuelle 2016-12-01T02:06:04

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TEC120 - Comptabilité approfondie

Laurence MORGANA

Brigitte BUISSART

Informationsextraites de BDO

le 30-11-2016Public concerné et conditions d'accès

Sont autorisés à s'inscrire à cette formation, les candidats titulaires de l'un des titres ou diplômes suivants :. baccalauréat ;. titre ou diplôme admis en dispense du baccalauréat en vue d'une inscription dans les universités ;. titre ou diplôme étranger permettant l'accès à l'enseignement supérieur dans le pays de délivrance (lescandidats doivent en apporter la preuve en fournissant une attestation de comparabilité du CIEP ENIC-NARIC) ;. deux unités d'enseignement du Conservatoire national des arts et métiers ;. diplôme homologué niveaux I, II, III ou IV figurant sur l'arrêté du 17 juin 1980 modifié fixant laliste d'homologation de titres et diplômes de l'enseignement technologique (http://www.cncp.gouv.fr/repertoire) ;. diplômes enregistrés aux niveaux I, II, III et IV du répertoire national des certifications professionnelles(RNCP) ;. Accès dérogatoire par une VAP85 prononcée par l'INTEC au vu des études, formations et expérienceprofessionnelle ou personnelle.

Finalités de l'unité d'enseignement

Objectifs pédagogiques :UE constitutive du DGC de l'INTEC.Le cours prépare à l'épreuve de Comptabilité Approfondie. Afin de suivre le programme dans lesmeilleures conditions, il est fortement conseillé aux étudiants de s'assurer qu'ils maîtrisent les notionsfondamentales étudiées dans l'UE Introduction à la comptabilité. Les thèmes abordés sont consacrés àla technique comptable approfondie : cadre conceptuel, évaluation des actifs et passifs, rattachementdes charges et des produits au résultat, comptabilisation des capitaux permanents, entités spécifiques,introduction à la consolidation et introduction à l'audit légal.

Capacités et compétences visées :Il s'agit de maîtriser les cadres conceptuels et méthodologiques de la démarche comptable. Au-delàdes aspects techniques, à l'issue de la formation, les étudiants doivent démontrer des capacitésrédactionnelles et de réflexion face aux différents cas qui leur sont soumis.

Organisation

Nombre de crédits enseignements ECTS12 ECTS

Modalités de validation :. Un examen final annuel organisé en mai et composé d'une épreuve écrite d'une durée de 3 heures.. Coefficient : 1.. Une note inférieure à 6/20 est éliminatoire.. UE capitalisable.. les élèves peuvent également s'inscrire auprès des services rectoraux dont ils dépendent pour présenterl'épreuve correspondante du DCG de l'Etat (UE 10) organisée en mai/juin.

Contenu de la formation

Série 1Partie 1. Le cadre comptableChapitre 1. Le cadre conceptuel et légal de la comptabilitéSection 1. Définitions et objectifs de la comptabilitéSection 2. Les facteurs influençant la comptabilitéSection 3. Les organismes de normalisationChapitre 2. Le plan comptable généralSection 1. Les principes comptablesSection 2. Les documents de synthèse du PCGPartie 2. Évaluation des actifs et des passifsChapitre 1. IntroductionSection 1. Définition des actifs et passifsSection 2. La problématique de l'évaluationSection 3. Les valeurs reconnues par le PCGSection 4. Principes généraux d'évaluation

TEC120ContactsResponsables nationaux

Laurence MORGANABrigitte BUISSART

Contact à ParisCase courrier: I-131Institut National desTechniques Economiques etComptables (INTEC)Service Scolarité40 rue des jeûneurs75002 ParisTél : 01 40 27 25 38Fax : 01 58 80 83 [email protected]

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Chapitre 2. Évaluation des immobilisations corporellesSection 1. La valeur d'entréeSection 2. Valeur d'inventaireSection 3. Valeur au bilanSection 4. Les amortissementsSection 5. Les dépréciationsSection 6. Évaluation d'une immobilisation corporelle à la sortie du patrimoine Chapitre 3. Évaluation desimmobilisations incorporellesSection 1. Valeur d'entréeSection 2. Valeur d'inventaireSection 3. Valeur au bilanSection 4. Évaluation à la sortie du patrimoineChapitre 4. Évaluation des titresSection 1. Les différentes catégories de titres en comptabilitéSection 2. Évaluation à l'entréeSection 3. Valeur à l'inventaireSection 4. Valeur au bilanSection 5. Évaluation à la sortie du patrimoineChapitre 5. Évaluation des stocks et en-coursSection 1. Distinction entre immobilisations et stocksSection 2. Évaluation à l'entrée dans le patrimoineSection 3. Évaluation à l'inventaireSection 4. Valeur à l'arrêté des comptesSection 5. Évaluation à la sortieChapitre 6. Les dettes et créancesSection 1. Évaluation à l'entréeSection 2. Évaluation à l'inventaireSection 3. Valeur au bilanSection 4. Disponibilités exprimées en devisesSection 5. Évaluation à la sortieSection 6. Abandons de créancesSérie 2Partie 3. Les capitaux permanentsChapitre 1. Le capital, constitution et variationsSection 1. Le contexte juridiqueSection 2. La constitution des sociétésSection 3. Les variations du capital socialChapitre 2. La détermination du résultat des sociétésSection 1. Le résultat fiscalSection 2. L'enregistrement des opérations liées à l'impôtChapitre 3. L'affectation du résultat des sociétésSection 1. Participation aux résultats de l'exploitationSection 2. L'affectation du résultat dans la société anonymeSection 3. L'affectation du résultat dans la société à responsabilité limitéeSection 4. L'affectation du résultat dans la société en nom collectifSection 5. L'affectation du résultat dans la société en commandite simpleChapitre 4. Les provisions réglementéesSection 1. GénéralitésSection 2. Provision pour investissement réservée à certaines PMESection 3. Provision pour investissement liée à la participation des salariésSection 4. Provision pour hausse des prix (compte 1431)Section 5. Provision pour risques afférents aux crédits à moyen terme résultant d'opérations faites àl'étrangerSection 6. Provision pour prêts d'installation à d'anciens salariésSection 7. Les amortissements dérogatoiresSection 8. Provision spéciale de réévaluation (compte 146)Section 9. Les écarts et réserves de réévaluationSection 10. Les subventions d'investissementChapitre 5. Les dettes financières et les autres fonds propresSection 1. Les emprunts obligatairesSection 2. Les autres fonds propresSection 3. Les comptes courants d'associésPartie 4. Introduction à l'audit légal des comptes annuelsChapitre 1. Les missions du commissaire aux comptesSection 1. GénéralitésSection 2. La mission légaleChapitre 2. Démarche d'audit légalSection 1. Conduite de la missionSection 2. Techniques de contrôle et sondagesSérie 3Partie 5. La profession comptableChapitre 1. Organisation de la profession comptable françaiseSection 1. Les statuts des professionnels comptablesSection 2. Les organisations professionnelles

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Chapitre 2. Éthique professionnelleSection 1. Critères de l'éthiqueSection 2. Relations entre professionnelsChapitre 3. Rôle de la profession comptable dans la normalisation comptable Section 1. Organismes denormalisation nationauxSection 2. Organismes de normalisation internationauxPartie 6. Rattachement des charges et des produits au résultat de l'exercice Chapitre 1. ProvisionsSection 1. DéfinitionSection 2. Tableau récapitulatif des provisionsSection 3. Dépenses de gros entretiens et grandes révisionsSection 4. Information dans l'annexeChapitre 2. Engagements envers le personnelSection 1. Les engagements de retraiteSection 2. L'intéressement des salariésSection 3. La participation des salariésChapitre 3. Abonnement des charges et des produitsChapitre 4. Événements postérieurs à la clôtureSection 1. Événements ayant un lien direct et prépondérant avec l'exercice clos Section 2. Événementsn'ayant pas de lien direct et prépondérant avec l'exercice clos Chapitre 5. Contrats à long termeSection 1. Principes de comptabilisation des contrats à long termeSection 2. Comptabilisation des contrats à long terme bénéficiairesSection 3. Comptabilisation des contrats à long terme déficitairesChapitre 6. Changements comptablesSection 1. Définition des changements comptablesSection 2. Comptabilisation des changements de méthodesChapitre 7. Les émissions de gaz à effet de serreSection 1. PrésentationSection 2. Nature comptable des quotas d'émission de gaz à effet de serreSection 3. ComptabilisationPartie 7. Les opérations financières et les engagements financiersChapitre 1. Le crédit-bailSection 1. Comptabilisation du crédit-bail pendant la période de locationSection 2. Comptabilisation du crédit-bail quand le locataire lève l'option d'achat Section 3.Comptabilisation de la cession d'une immobilisation qui a été acquise en fin de contrat de crédit-bailChapitre 2. Les engagements financiersSection 1. DéfinitionSection 2. ComptabilisationSérie 4Partie 8. Les entités spécifiquesChapitre 1. Les professions libéralesSection 1. Les caractéristiques de l'activité libéraleSection 2. La comptabilité de trésorerieSection 3. Les immobilisations affectées à l'activité professionnelleSection 4. La tenue d'une comptabilité conforme au PCGChapitre 2. La société civileSection 1. Société civile tenue à l'obligation de respecter les règles du plan comptable généralSection 2. Société civile non tenue à l'obligation de respecter les règles du plan comptable généralChapitre 3. La société en participationSection 1. Les caractéristiques de la société en participationSection 2. Les dispositions comptables applicables à la société en participation Section 3. ExemplerécapitulatifChapitre 4. Le GIESection 1. Les caractéristiques du GIESection 2. GIE soumis aux règles du PCGSection 3. GIE non soumis aux règles du PCGSection 4. Règles comptables applicables aux membres du GIEChapitre 5. Les associationsSection 1. Les caractéristiques de l'associationSection 2. Associations tenues à l'obligation de respecter les règles du plan comptable des associationsSection 3. Le plan comptable des associationsChapitre 6. Les collectivités territorialesSection 1. Les caractéristiques des collectivités territorialesSection 2. Le cadre budgétaire et comptableSection 3. Le plan de comptes des collectivités localesChapitre 7. La succursaleSection 1. Les conséquences juridiques de l'absence de personnalité morale Section 2. Les règlescomptables spécifiquesChapitre 8. Le contrat de fiducieSection 1. Les caractéristiques du contrat de fiducieSection 2. L'utilité du contrat de fiducieSection 3. Le traitement comptable du transfert de patrimoineSection 4. Le traitement comptable des résultats de la fiducieSection 5. Le traitement comptable de la liquidation de la fiduciePartie 9. Introduction à la consolidation des comptes

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Chapitre 1. Intérêt et nécessité de consoliderChapitre 2. La notion de groupe de sociétéChapitre 3. Le contrôle exercé par l'entreprise consolidante sur une entreprise du groupe et la définitiondu pourcentage de contrôleSection 1. Le contrôle exercé par l'entreprise consolidanteSection 2. Définition du pourcentage de contrôleChapitre 4. La quote-part que détient l'entreprise consolidante dans le patrimoine d'une entreprise dugroupe et la définition du pourcentage d'intérêtsSection 1. La quote-part que détient l'entreprise consolidanteSection 2. Définition du pourcentage d'intérêtsChapitre 5. Le périmètre de consolidationChapitre 6. Choix de la méthode de consolidation à retenirChapitre 7. La méthode de l'intégration globaleChapitre 8. La méthode de l'intégration proportionnelleChapitre 9. La méthode de la mise en équivalence

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