Titre de la présentation

Nom de l’intervenantDate

Brochure INRS

Conception des Déchèteries

Intégration de la santé et de la

sécurité au travail

Brest le 16 novembre 2012

ContexteContexte

Volonté de l’Assurance Maladie et du Ministère de l’environnement d’élaborer des documents communs en associant l’ensemble des acteurs de la filière.

ComitComitéé de pilotagede pilotage

Ministère, INRS, CNRACL, syndicats professionnels, ADEME et les membres du groupe de rédaction.

ComitComitéé de rde réédactiondaction

Des préventeurs de la Carsat, des collectivités et des exploitants.

BrochuresBrochures

La filière des déchets spécifiques / Aides au repérage des risques lors de la collecte et du regroupement des DDS – référence ED 6121.

La conception des déchèteries.

Brochure INRS « La conception des déchèteries

SommaireSommaireIntroduction

Partie 1 – Connaissance sur les déchèteries

1.1. Travail et organisation dans les déchèteries1.1.1. Tâches effectives et statut des personnels1.1.2. Organisation du travail

1.2. Régime statutaire des déchèteries

1.3. Quelques chiffres clés et tendances

1.4. Catégories de déchèteries1.4.1. Déchèteries « classiques »1.4.2. Déchèteries mobiles1.4.3. Déchèteries modulaires

1.5. Éléments de variabilité entre déchèteries1.5.1. Données sur les principaux matériaux triés, leur contenants et les véhicules1.5.2. Équipements de travail1.5.3. Horaires d’ouverture

1.6. Activités réelles et contextes

Partie 2 – Prévention des risques professionnels

2.1. Accidents du travail et maladies professionnell es

2.1.1. Accidents du travail2.1.2. Maladies professionnelles

2.2 Enjeu économique et social de la prévention

2.3. Repères pour une démarche de prévention

2.3.1. Principes généraux de prévention

2.3.2. Clefs de mise en œuvre des principes généraux2.3.2.1. Démarche globale, participative et itérative

2.3.2.2. Prise en compte de l’activité réelle de travail

2.3.2.3. Analyse des risques

2.3.3. Documents liés au projet2.3.3.1. Dossier d’Intervention Ultérieure sur Ouvrage (DIUO)

2.3.3.2 Document Unique d’Évaluation a priori des Risques professionnels (DUERP)

2.4. Intégration de la prévention aux différentes étapes de conception d’une déchèterie

Sommaire suite…

Partie 3 – Recommandations, repères pour la préventi on

3.1. Choix des lieux d’implantation

3.2. Conception des accès

3.2.1. Zone d’attente3.2.2. Aménagement de l’entrée de la déchèterie3.2.3. Aménagement de la sortie de déchèterie

3.3. Implantation des zones de dépôt

3.4. Conception des circulations dans la déchèterie

3.4.1. Circulation des piétons3.4.2. Circulation des véhicules3.4.3. Signalisation de sécurité et signalétique3.4.3.1. Principes généraux3.4.3.2. Signalisation de sécurité3.4.3.3. Signalétique

3.5. Loge opérateur(rice)

Sommaire suite…

3.6. Implantation des aires de dépose3.6.1. Dépose des déchets dans des contenants sur la plate-forme haute

3.6.1.1. Principes généraux3.6.1.2. Contenants de dépose d’objets pour le réemploi3.6.1.3. Contenant de dépose des D3E3.6.1.4. Stockage des DDM/DDS3.6.1.5. Stockage des huiles minérales et synthétiques

3.6.2. Dépose des déchets dans les bennes depuis la plate-forme haute3.6.2.1. Exigences réglementaires et opératoires3.6.2.2. Principes de conception3.6.2.3. Exemple d’aménagement pour la dépose depuis la plate-forme haute3.6.2.4. Exemple d’aménagement pour la dépose des gravats

3.6.3. Dépose des déchets sur des aires de plain-pied3.6.3.1. Déchets verts3.6.3.2. Gravats

3.6.4. Dépose des déchets amiantés

3.7. Aménagements complémentaires

3.7.1. Couverture des aires de dépose sur la plate-forme haute3.7.2. Éclairage des quais et des voies de circulation3.7.3. Protection contre la foudre3.7.4. Bâchage des bennes3.7.5. Pont-bascule3.7.6. Hangar de rangement des équipements de travail3.7.7. Bassins de rétention

3.8. Thèmes de prévention prioritaires à intégrer dan s le processus de conception

3.8.1. Prévention des risques liés aux manutentions et aux efforts physiques3.8.2. Empêcher toute situation de travail isolé : un enjeu de conception

Sommaire suite…

Définir le future cadre d’exploitation

La collectivité doit :

1.Préciser au travers de son règlement de collecte les obligations des usagers (ménages, artisans,…).

2.Envisager les évolutions futures à cinq ans et laisser des emplacements libres pour les mettre éventuellement en œuvre (redevance incitative, les nouvelles filières,…).

3.Définir les modes opératoires et le rôle du (des) gardien(s) en périodes creuses, de pointe,…

Quels sont les endroits stratégiques ?Où se situent le(s) gardien(s) ?

Remarques :

�Demander à un gardien de participer à la facturation ou de faire respecter les conditions d’accès aux artisans,… est une source de stress pour lui.

�Favoriser l’installation d’équipements qui permettent de faire respecter les règles. Par exemple (gabarit en entrée de site pour interdire l’accès des camions à plateau, vidéosurveillance,…).

�Définir les matériels disponibles (chargeuse,…).

Les modes de déversements

1. A partir d’une plate-forme

� Les gardes corps dits « épais » Norme NF P01-012 cas général et variante « déchets verts ».

� Les gardes corps dits « industriels » Norme NF EN 14122-3 et variante « gravats ».

� Plate-forme inférieure à un mètre.

2. Sur une aire de plain-pied

� Les aires ou cases pour déchets verts, gravats, terre végétale, ardoises,…

� Contenants sur une aire de dépose : borne d’apport volontaire verre,…

Garde corps dit Garde corps dit «« éépaispais »» tablette suptablette supéérieure de 0,60 m non reprrieure de 0,60 m non repréésentsentéée e

dans ldans l’’axe du mur.axe du mur.

Gardes corps dits Gardes corps dits «« industrielsindustriels »» NF EN 14122NF EN 14122--3 cas particuliers 3 cas particuliers «« gravatsgravats »»

Quai gravatsQuai gravats

Les flux de circulation VL/PL

ConstatsConstats

� Les plates-formes sont aujourd’hui encombrées.

� Des nouvelles filières sont en cours de création. Des emplacements de stockage sont à prévoir.

PropositionsPropositions

� Eclater les flux à l’entrée du site.

� Favoriser les circulations à sens unique.

� Créer des circuits poids lourds séparés des autres flux.

Plans GENITEC

Plans GENITEC

Plans GENITEC

Merci de votre attentionMerci de votre attention

Gérard PETEGNIEF – Ingénieur Conseil à la Carsat Bretagne

Tél. 02.99.26.74.59 – mél. gerard.petegnief@carsat-bretagne.fr

Alain MERDRIGNAC – Responsable Pôle Déchèterie - 22 PLOUFRAGAN

Tél. 06.88.09.50.91 – mél. decheteries@smictomdeschatelets.fr