Tourisme ; Service d'étude et d'aménagement touristique de

Tourisme ; Service d'étude et d'aménagement touristique de l'espacerural (1972-1991)

Répertoire (19920100/1-19920100/68)

Archives nationales (France)Pierrefitte-sur-Seine

1992

1

https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_017835

Cet instrument de recherche a été encodé en 2010 par l'entreprise diadeis dans le cadre du chantier de

dématérialisation des instruments de recherche des Archives Nationales sur la base d'une DTD conforme à la DTD

EAD (encoded archival description) et créée par le service de dématérialisation des instruments de recherche des

Archives Nationales

2

•

INTRODUCTION

Référence

19920100/1-19920100/68

Niveau de description

fonds

Intitulé

Tourisme ; Service d'étude et d'aménagement touristique de l'espace rural

Date(s) extrême(s)

1972-1991

Nom du producteur

Service d'étude et d'aménagement touristique de l'espace rural

Localisation physique

Pierrefitte

DESCRIPTION

Présentation du contenu

Sommaire Art. 1-3, 10, 12-13, 21, 23-24, 31-32, 41 : généralités et études concernant les hébergements, le golf,

les bases de plein-air, les loisirs, les sites, l'économie du tourisme, l'aménagement du littoral, le développement du

tourisme, notes des chargés d'études (1973-1983). Art. 5, 11-12 : revues et bulletins : forêts, loisirs et équipements de

plein-air, installations légères en forêts, construction de petits étangs, loisir et campagne, bulletin interne du SEATER

(1972-1981). Art. 6-7 : informatique touristique, gestion informatise du tourisme rural (1982-1987). Art. 8, 26-30 :

commercialisation des produits touristiques : services loisir accueil, centrale de réservation, offices de tourisme,

syndicats d'initiative, pays d'accueil : promotion, action régionales (1975-1991). Art. 33-40 : hébergements, hôtellerie,

campings, habitat flottant : notes, rapports, études, brochures, correspondance (1973-1990). Art. 41 : loi Montagne

(85-30 du 9 janvier 1985) relative au développement et à la protection de la montagne (1985). Art. 42-68 : études du

SEATER, classement chronologique (1972-1989).

Type de classement

Classement chronologique

TERMES D'INDEXATION

tourisme; organisme local de tourisme; montagne; milieu rural; informatique; hôtellerie; équipement touristique;

camping; publication; étude; rapport; ouvrage imprimé; promotion; législation; étude; aménagement du territoire

Archives nationales (France)

3

https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/NP/FRAN_NP_007183

Répertoire (19920100/1-19920100/68)

19920100/1

GENERALITES

- Résidences de loisirs et cadre de vie service technique de l'urbanisme, septembre 1979

- Le coût de la réhabilitation des patrimoines bâtis : "le moniteur" le 2 mars 1981

- Le S.E.A.T.E.R et la politique de l'hébergement le 4 novembre 1980

- Vies des régions "au secours des petits édifices ruraux : "le moniteur le 25 mai 1981

- Hébergement et restauration en milieu rural en 1987

- Les aides départementales et régionales à l'hôtellerie en 1983

GOLF : ARTICLES DE PRESSE ET MAGAZINE

- N°132 du mois de mai 1982 du "Golf Européen. Tout sur le matériel, l'architecture, l'organisation, les stages

- Le golf public, nouvel atout communal : la gazette des communes du 2 au 15 juillet 1984

- Le golf, sport accessible à tous : "le moniteur" le 5 avril 1982

- Premiers pas sur le green : le 29 avril 1983

- Golf pro, spécial "golf pour tous : N°3 de l'année 1982

- Plan vert, 100 golfs pour 100 000 golfeurs : (non daté)

BASES PLEIN AIR LOISIRS

- Textes officiels : "le moniteur" le 19 octobre 1981

- Compte-rendu de la journée de travail du 19 mars 1981

- La mise en oeuvre de la politique des bases de plein air et de loisirs : (non daté)

- Etude Verlet, loisirs de proximité : mai-juin 1982

- Loisirs de proximité et espaces : note du S.E.A.T.E.R en novembre 1980

HEBERGEMENT

- Point accueil des jeunes : notes du S.E.A.T.E.R le 2 novembre 1981, texte officiels

- Hébergement dans les fermes et auberges : étude sur l'hébergement le 14 mai 1977 et études des fermes et

auberges (non daté)

- Hébergement en village "éclatés" : opérations de villages "éclatés" (non daté)

- Gîtes d'enfants : dossier technique provisoire de S.E.A.T.E.R

en septembre 1982

- Gîte de nature, chalet de vacances : étude d'un nouvel habitat de loisirs en mars 1985

- Hôtellerie et groupements hôteliers : en Ariège (S.E.A.T.E.R le 28 octobre 1983) et dans le Pas De Calais (le 8

avril 1983)

- Villas de vacances : article de presse : "le moniteur N°6 du 4 février 1983

- Résidences secondaires : note du 3 juin 1975

- Etude des gîtes ruraux : article de presse (non daté)

- France Accueil hôtels : note d'information en janvier 1978

- Guide des campings à la ferme et des gîtes d'étape en 1987

- Guide des gîtes d'enfants en 1987

- Guide des gîtes ruraux en 1987

- Logis et auberges de France en 1983

19920100/2

GITES D'ETAPES, PARC NATUREL, PARCS NATIONAUX

- "En parcourant la France", 25 circuits de randonnée pédestre : en octobre 1975

- Rapport sur les gîtes d'étapes : juillet 1976

- Etude préalable à l'implantation des gîtes d'étapes : (non daté)


4

- Hébergements : (non daté)

- le parc naturel régional du Vercors

- Projet de contrat de création et d'agrément des gîtes d'étapes

- Activités itinérantes : textes réglementaires

- Création des gîtes d'étapes : dossier

- Définition des gîtes d'étapes

- Les parcs nationaux ont 15 ans (S.E.A.T.E.R en août 1979)

- Coût de la création et de l'entretien des gîtes d'étapes : (non daté)

- Gîtes d'étapes : colloque T.C.F, relative à l'hébergement sur les itinéraires de randonnée le 13 mars 1975

- Gîtes d'étapes : assurances, fiscalité en 1978

- Mise en valeur d'itinéraires de randonnées dans les zones de montagne, information, documentation C.I.D,

A.C.E.A.R

- Revue "animer" : dossier "l'enseignement" de mars à avril 1978

- Revue "animer" : dossier "les retraités" de mars à juin 1978

- Revue "animer" : dossier "la santé" de juillet août 1978

- Revue "animer : dossier "la famille dans la cité" le 11 février 1979

19920100/3

OBJECTIFS TEMPS LIBRE - ECONOMIE DU TOURISME

- Le conseil national de la chasse et de la faune sauvage : N°26-2ème trimestre de l'année 1972, réalisé par

l'institut pour le développement forestier

Service technique

* Réunion du service technique du 12 mars 1990, portant sur l'abonnement du service, archivage, informatique,

calendrier du Ministre et la D.R.T

* Note à l'attention du personnel du tourisme le 10 janvier 1990

* Réflexion, stratégie du 30 novembre 1989

* Fiche des postes du Ministère du Tourisme (sans date)

* Différentes notes à l'attention du personnel de service

Dossier portant sur l'été français en 1984

L'aménagement foncier agricole et rural : N°28, 29 et 30 de l'année 1981

* Actes : 8 et 9 décembre 1986 au palais des congrès de Dijon en Bourgogne ( S.E.A.T.E.R)

Donnée économique du tourisme rural : numéro spécial de loisirs et campagne sur les assises Européennes du

tourisme à Dijon en décembre 1986

L'économie du tourisme

* N°8 du mois de décembre 1983 sur les vacances des français en hiver 1983

* Regard sur l'économie du tourisme : N°29- 1er trimestre 1981 sur l'évolution du tourisme étranger en France

de 1976 à 1980 et l'activité des fabricants de voyages à forfait en 1979

Objectif temps libre : n°1 du mois de mars 1982, n°2 du mois de juin 1982 ; n°3 du mois de septembre 1982 ; n4

du mois de décembre 1982, portant sur les analyses de l'économie du tourisme. Statistique : n°5 du mois de

mars 1983, portant sur la retraite au bord de la mer et les pratiques touristiques

19920100/4

STATISTIQUES DU TOURISME

Article en déficit

1- 1er trimestre 1974

2- 2ème trimestre 1974



5














19920100/5

FORET-LOISIRS ET EQUIPEMENTS DE PLEIN-AIR

Revues éditées par Institut pour le Développement forestier (I.D.F)

1er trimestre 1972

2ème trimestre 1972



1er trimestre 1973




1er trimestre 1974

Juin 1974

Septembre 1974

Mars 1975

Juin 1975

Décembre 1975

Janvier 1976

Avril 1976

Juillet 1976

Octobre 1976

Mars 1977

Septembre 1977

Décembre 1977

Mars 1978

Septembre 1978

Mars 1979

Juin 1979

Septembre 1979

Juin 1990

Septembre 1980

Décembre 1980

Juin 1981


6

LES INSTALLATIONS LEGERES EN FORETS DE RECREATION

Revues éditées par I.D.F






- La construction des petits étangs : revue éditée par l'I.D.F (Institut pour le Développement Forestier) (sans

date)

19920100/6

INFORMATIQUE TOURISTIQUE

- Lexique interprofessionnel du tourisme et des loisirs ; Edition provisoire. Langage commun de transactions

pour le tourisme et les loisirs : agence de l'informatique du mois d'octobre 1983 (134 pages)

- Informatique : des outils au service du tourisme (agence de l'informatique )

- Bases de données : conception et réalisations (A. FLORY en 1982 économica, 150 pages)

- Rapport des journées d'informations sur l'informatique touristique : agence de l'informatique, S.E.A.T.E.R

(sans date)

- Note sur les systèmes d'informations sur les disponibilités (sans date)

logiciel sycomore

Notes :

* Sycomore : système de communication orienté vers la réservation

* Guide de présentation en octobre 1985

* Document définissant le dimensionnement des matériels pour le logiciel sycomore, projet d'annexe technique

* Consultation matériel de l'association pour la gestion et le développement de l'informatique touristique

Convention :

- Agence pour le développement de l'informatique par la société SORESE

Convention de commercialisation de produit : programme n°908 L 85.07 du 30 mai 1985

Protocole de redevance sur les diffusions du logiciel de réservation sycomore

- Dans le cadre du contrat de plan Etat/Région, télématique professionnelle de réservation professionnelle de

réservation : projet de mise en oeuvre d'une banque de données télématiques des locations de vacances de la

région Bretagne-F.N.A.I.M

- Programmes de formation (P MORLIERES : ingénieur conseil en 1985)

Les quatres F 1

- Statut des associations :

"Association pour le développement et la gestion de l'information touristique"

* Récépissé de déclaration d'association

* Projet de statut de l'association pour le développement de l'informatique touristique

- Compte-rendu de la réunion du comité de pilotage A.D.I (agence pour le développement de l'informatique) 4 F

du 12 septembre 1986

- Compte-rendu de la réunion du 7 novembre 1985 à l'A.D.I du bureau de l'association des 4 F

- Note : mise en place d'une structure de gestion de sycomore

- Correspondance

- Guide de réservation pour les huttes de France (huttes de France, saison 1986)

1. - F.N.R.L.A : fédération nationale des services de réservation loisirs accueil - F.N.G.R.F : fédération

nationale des gîtes ruraux de France - F.N.C.D.T : fédération nationale des comités départementaux du

tourisme - F.N.O.T.S.I : fédération nationale des offices de tourisme et syndicats d'initiative


7

19920100/7

G.I.T.O.R (Gestion Informatisée du Tourisme Rural)

- Analyse fonctionnelle du projet "G.I.T.O.R" : étude + complément (E.BOQUET) société d'organisation

d'études et de services juin-août 1987, 183 pages et 40 pages)

- Cahier des charges (P.MORLIERE, systèmes d'informations en mai 1986, 113 pages)

- Etude d'opportunité informatique, tourisme vert Rhônes-Alpes document (Tamas conseils : novembre 1983,

53 pages)

- Notes :

* Schéma directeur pour l'informatisation des relais de gîtes ruraux

* Schéma directeur : promotion d'assistance (Tamas conseil en mai 1984)

- Cahier des charges AGATE : chapitre 2, 3, 4, 5, 8

- Compte-rendu de réunions

* Comité de pilotage du 25 novembre 1985

* Compte-rendu de la réunion de pilotage informatique "gestion de relais" du 27 septembre 1985

* Réunion informatique : mise en place du comité de pilotage informatique sur la gestion des relais des gîtes

ruraux le 17 juillet 1985

* Réunion du bureau du 10 décembre 1984 (associations des gîtes de France et du tourisme vert de la Drôme)

* Réunion du 14 octobre 1985 sur le thème informatique-information

- Proposition d'intervention pour la réalisation d'un cahier des charges de la gestion administrative et technique

des relais départementaux des gîtes (P.MORLIERE, ingénieur conseils, octobre 1985)

- Proposition de réalisation d'un cahier des charges pour la fédération nationale des gîtes ruraux de France

(Thomson, C.S.F, octobre 1985)

- Projet de convention concernant la subvention de l'espace rural et de la forêt à la fédération nationale des gîtes

ruraux de France, le 16 octobre 1987

- Convention entre le Ministre du Commerce, de l'Artisanat et du Tourisme et l'association nationale pour le

développement et la gestion de l'informatique touristique, le 13 mars 1986

- Dossier de financement G.I.T.O.R : demande de financement pour la réalisation d'un logiciel de gestion

interne aux relais de gîtes de France (sans date)

- Compte-rendu de la réunion G.I.T.O.R du 18 novembre 1987

- Etude comparative des systèmes informatiques d'information sur les disponibilités hôtelières (J. BARRE,

consultant "Agence Services C.A.P SOGETI Tertiaire pour Agence de l'Informatique, octobre décembre 1983,

103 pages)

- Les centrales de réservation d'hébergements et de loisirs Présentation d'un futur système de gestion

automatisée de la réservation (S.E.A.T.E.R, mai 1984 : 45 pages)

- Guide méthodologique pour l'automatisation de la réservation de l'information et des télécommunications

touristiques Documents provisoire (S.E.S.A : Société d'Etudes des Systèmes d'Automatisation, N.D,77 pages)

- Note d'évaluation de la session d'information d'Angers des 15 et 16 novembre 1983

19920100/8

COMMERCIALISATION DE PRODUITS TOURISTIQUES

Services de réservation loisirs-accueil

- Dossier technique pour la création des centrales départementales "loisirs-accueil (direction du tourisme,

décembre 1978,34 pages + annexes)

- Commercialisation

* Rapports d'études financières des centrales de réservation et de vente pour les produits touristiques ruraux

* Rapports de septembre 1977 et mars 1978


8

* Rapports des éléments directeurs pour une politique de commercialisation : rapport des mois de janvier 1977

et de mai 1977

- Rapport S.E.A.T.E.R tome I et II, sur les services de réservation loisirs-accueil, du Sud-Ouest en août 1981

- Coupures de presse

- Fiches types établies par le gouvernement des cinq C.D.T : Lot, Auvergne au mois de janvier 1991

- Note aux délégués régionaux au tourisme (action en faveur de la commercialisation du tourisme en espace

rural) : centrales départementales de réservation et opération d'information et d'information "loisirs-accueil

France 1979"

- Note sur la structure juridique des services de réservation loisirs-accueil

- Note sur l'opération d'information "loisirs-accueil France 1979"

- Compte-rendu de la réunion des directeurs des services loisirs-accueil et la direction du tourisme du 10 juin

1980

- Note sur les guides de pays et de loisirs-accueil (commissariat général du plan, service régional et urbain,

janvier 1980)

- Service loisirs-accueil : dossier de presse (direction du tourisme

- Liste des services loisirs-accueil

- Documentation sur les services de réservation loisirs-accueil

- Correspondance Centrales de réservation

- Brochure : association hôtelière, destination Bretagne 1986

- Note : Centrale de réservation pour les restaurateurs de Boulonnais, Canche-Authie et Haut pays d'Artois en

1980 Promotion étranger

- Dossier sur l'évolution des intentions de voyages des Américains vers l'Europe et la France : avril 1986

- Extrait d'un rapport sur le sondage d'opinions à propos des tendances de la conjoncture économique du

Canada : 1980

- Note d'un projet : "mieux cerner l'impact économique des actions de promotion touristique à l'étranger : 21

juin 1978 (A.D.P, Ministère de la Jeunesse et des Sports et des Loisirs)

- Revue des gîtes en 1981

Tourisme en espace rural

- Compte-rendu de réunion du 6 décembre 1984 (commission mixte pour la convention)

- Brochure : pour la promotion du tourisme vert (tourisme en espace rural)

Agences de voyages

- Rapport du congrès S.N.A.V (syndicat national des agents de voyages) à San Francisco "politique et objectifs

communs" (sans date)

Agriculture et tourisme

- Liste des relais "bienvenue à la ferme" le 1er mars 1980, agriculture et tourisme, maison des chambres

d'agriculture

Offices de tourisme et des loisirs - Syndicats d'initiatives

- Rapport de l'assemblée générale des offices de tourisme et des syndicats d'initiatives d'Auvergne : "l'office de

tourisme de pays clef de voûte, demain du tourisme en espace rural" (25 septembre 1977)

- Rapport du congrès national des syndicats d'initiatives et offices de tourisme (fédération nationale des

syndicats d'initiatives et des offices de tourisme mai 1976)

Réglementation

- Extrait du journal officiel (13 avril 1975) "loi du 11 juillet 1975 fixant les conditions d'exercice des activités

relatives à l'organisation de voyages ou de séjours

- Extrait des journaux officiels (3 avril 1977 et 28 mars 1977) fixant les conditions d'exercice des activités

relative à l'organisation de voyages et de séjours

- Revue le particulier "les sociétés commerciales" : mars 1982


9

France - Informations - Loisirs (F.I.L)

- Lettre d'information du Ministère de la Jeunesse et des Sports et des Loisirs n° 60 décembre 1980

- Article : "le point sur le schéma directeur informatique" (néo restauration : décembre 1980)

- Organisation du tourisme en France : "F.I.L, le contrat a été rempli" (Dr J.BAILLY)

- "Les perspectives et les projets de France information loisirs" (J.P.SOISSON)


Actions régionales

- Note : organisations de l'offre de tourisme et des loisirs et développement rural, expérience de la Thiérache

(S.E.A.T.E.R 1980)

- Réflexions portant sur l'élaboration et la commercialisation des produits touristiques (J.GAFFIOT,

département formation, association départementale du tourisme des Vosges) (sans date)

CHASSE

- Correspondance

- Compte-rendu de la réunion "chasse" du 07 mars 1988 : note technique concernant "l'opération plat du

terroir"

- Journal officiel du 19 juin 1984

* Session de 1984

* Séances des 9 et 10 mai 1984 : développement de la chasse et de la pêche (S.E.A.T.E.R 1975)

- Article : droit pénal de la chasse (M.MASSE-P.ASTIER, faculté de droit de Poitiers : revue de droit rural n° 106

de l'année 1982)

- Réponse à l'appel : comité "développement spatial, cadre de vie et mobilité" en mai 1981


DOSSIER ROULOTTES

- Documentation

Extraits d'articles : "les classes de roulottes en Gascogne "(le Monde : 21 octobre 1981) et "les classes en

roulottes (M.C MANTAT)

19920100/9

L'EAU

- Les chemins des bords de l'eau (S.E.A.T.L, 1976)

* Contrat d'études sur les chemins piétonniers au bord des rivières en 1976 : 1er rapport ; approche juridique,

étude demain Adour Vienne, 2éme rapport : observation des rivières

* A qui appartiennent les bords de l'eau ? (1976)

* Pour la création des cheminements piétonniers le long des cours d'eau français (sans date)

- Enquête sur les rivières, les cours d'eau en Belgique et Suisse (sans date), Compte-rendu de mission

- Hydrotechnique au service d'une politique de l'eau, évolution des problèmes de l'eau au cours de la dernière

décennie (XVème journée de l'hydraulique à Toulouse les 5, 6 et 7 septembre 1978), prise en compte des

facteurs de sauvegarde de l'environnement dans l'utilisation des cours d'eau, canaux et plans d'eau intérieurs à

des fins de loisirs, LN Netter

- Plan d'eau de Brenne : note du syndicat intercommunal pour le développement de la Brenne le 4 mai 1987

Plan d'eau de Saint Frajou (haute-Garonne) : note du S.E.A.T.E.R le 19 novembre 1981, diverses notes de

l'année 1981

- Faut-il aménager des plans d'eau pour les loisirs ? : BERU 1971

- Les plans d'eau de loisir en espace rural en mars 1979 S.E.A.T.E.R

* Volume 1 : rapport d'enquête

* Volume 2 : principe et normes d'aménagement

- Livre blanc sur la maîtrise des plans d'eau en Camargue : juin 1971, DDA Rhône


10

- L'aménagement des plans d'eau à des fins récréatives : 1972-1973, institut d'études politiques

* Tomes I et II de l'expérience Américaine

- Aménagement du bassin du Grand Morin Ru de l'Orgeval et Aubertin en juin 1964, hydrologie du Ru

d'Orgeval

- L'eau en Loire Bretagne N° 18 et 19 : juillet et octobre 1978

- A.F.E.E : Association Française pour l'Etude des Eaux, centre nationale de documentation et d'information sur

l'eau en 1974

- Lacs, étangs, retenues : carte de situation, notice descriptive direction de la prévention des pollutions et

nuisances, service des problèmes de l'eau en 1971

- Revue de l'aménagement et de l'équipement du milieu rural spécial eau 11 et 12 novembre 1977

- Bilan des substances nuisibles dans les retenues d'eau, contrôle de en trophisation un remède pour les eaux

polluées (sans date)

- Procédé de lutte contre l'acidification des lacs (sans date)

* Liste de références recherche d'une politique cours d'eau : réglementation et législation (S.E.A.T.E.R)

* Note sur les ouvertures des rivières (S.E.A.T.E.R) le 16 juin 1982

* Analyse de monsieur DELAVALLE sur l'action, en faveur du droit à naviguer (4 janvier 1986)

* Note du congrès régional du bassin du Rhône et des fleuves côtiers : "gazette officielle de la pêche" du 5 au 15

mai 1982

* Rapport de la journée d'information du 26 mai 1979 dans les vallées de l'Aisne et de la Marne

* Journal officiel du 4 janvier 1970 sur les régimes d'exploitation des eaux

* Hygiène et sécurité : sous les établissements de natation "journal le moniteur du 8 juin 1981"

* Surveillance sanitaire des zones de baignades en mer et en eau douce

* Note du 24 juillet 1981

19920100/10

LOISIRS ET TOURISME EN ESPACE RURAL

Parc naturels

- Note relative à l'intervention du 13 mars, à la journée des directeurs de P.N.R (parcs naturels régionaux) du

S.E.A.T.E.R le 6 mars 1985

- Coupure de presse du journal officiel "le moniteur des régions" n° du 19 novembre 1982, sur les parcs naturels

régionaux futurs "outils" de l'aménagement du territoire

Formation :

- note "loisir campagne" n° 19, relative à la formation liée au développement du tourisme et des loisirs en milieu

rural

O.P.A.R.C.A.T

- (Opération d'Amélioration et de Rénovation du Commerce, de l'Artisanat et du Tourisme)

- Note relative aux différents types d'opérations actuellement en place par les O.P.A.R.C.A.T, note du

S.E.A.T.E.R du 18 novembre 1985

- Projet de circulaire aux commissaires de la république de région

S.R.D.L

- (schéma régional de développement et des loisirs)

* Rapport du comité régional de tourisme Poitou-Charentes en novembre 1977

* Rapport du S.E.A.T.E.R sur les S.D.R.L, le 25 avril 1975

Ingénierie économique

- Compte-rendu de réunion du 16 septembre 1986 relative à "l'ingénierie économique dans le domaine du

tourisme rural"

- Compte-rendu des réunions du 5 juin 1986, 30 avril 1986 et 8 janvier 1986


11

Tourisme social

- Clientèles sociales : rapport du S.E.A.T.E.R du 26 juin 1981, relatif au développement du loisir social

- Interview de G.TRIGANO au nouvel observateur du 15 au 21 juin 1981

- Note pour discussion interne du tourisme rural, tourisme social par le S.E.A.T.E.R le 5 octobre 1981

- Dossier sur le tourisme social réalisé par le journal "néorestauration" du mois de octobre 1982 : les faits et les

évènements

- Loisirs-campagne : n° 3 sur les loisirs, le tourisme et la vie associative

- Chèque de vacances

* Note sur les limites de l'aide personnalisée

* Note sur la procédure d'agrément au titre des chèques vacances : le 15 février 1983

Rapport de stage : effectué en entreprise par Marcel COLMAN, conseiller au C.I.O (Centre d'Information et

d'Orientation), du Briançonnais et de l'Embrunais le 12 juin 1981

Assises Européennes

- Tourisme en espace rural du 8 au 9 décembre 1986 au palais des congrès de Dijon en Bourgogne

* Rapport du S.E.A.T.E.R

- Quelques suggestions bibliographiques : S.E.A.T.E.R au mois de décembre 1986

Etude : un tourisme de Liberté, le tourisme vert, réalisé par T.E.R (tourisme en espace rural) bilan 1970 et 1982

paru septembre 1982

Les aides financières

- Les aides régionales et départementales au tourisme en espace rural, réalisé le T.E.R en 1986 (rapport)

- Les aides financières des régions et des départements aux hébergements touristique (sans date)

LE CANOE - KAYAK

- Les problèmes liés au développement du canoë kayak touristique en octobre 1983

- Enquête sur le canoë kayak de 1982 à 1983

* Département du Lot

* Les amis du Célé : enquête du 14 octobre 1982

* M.J.C de Cahors (maison des jeunes et de la culture de Cahors). Documentation été 82

* S.A.F.A.R.A.I : cabinet de tourisme et loisir.

Documentation sur la pratique du canoë kayak

- Dossier sur le canoë kayak en France par le S.E.A.T.E.R en février 1974

- Note sur le canoë kayak par le S.E.A.T.E.R le 28 septembre 1983

- Projet de réalisation d'un diaporama sur le thème canoë kayak en janvier 1983

- Rapport sur les possibilités d'extension du Canoë kayak en milieu rural (sans date)

- Analyse de l'enquête sur les pratiquants du canoë kayak, réalisé par le magazine "C-K" du mois d'octobre 1981

- Le canoë kayak, instrument d'une politique touristique en 1982

- Développement de la randonnée nautique dans le cadre de la F.F.C.K en octobre 1982

- Dépliants touristiques

- Rapports concernant l'aménagement des rivières

- Opérations rivières, canoë kayak (sans date)

- les documents de rivière canoë kayak, de la conception à la diffusion (fédération française de canoë kayak par

le S.E.A.T.E.R en mars 1984, 27 pages)

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LOISIRS ET CAMPAGNE

1- La ville, le village et le sentier

2- Les pays d'accueil : aujourd'hui et demain

3- Loisir, tourisme et vie associative


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4- L'avenir des chambres d'hôtes

5- "D'un pas toujours égal"

6- Les champs de l'information

7- Accueil, loisir, développement

8- L'essor de loisirs de proximité

9- Les contrats de pays d'accueil

10- Loisirs de proximité : organisation et information

11- Sur l'eau

12- Camping-caravaning et habitat léger

13- Tourisme et culture

14- Tourisme et paysage, l'affaire des ruraux

15- La petite hôtellerie rurale

16- Retombés économiques du tourisme rural

17- Accueil touristique d'enfants en milieu familial et rural

18- Cyclotourisme

19- Formation et développement

20- La fréquentation dans les terrains de camping-caravanage

21- Maîtrise locale du développement touristique et recherche

de clientèles organisées

22- Les problèmes liés au développement du canoë kayak touristique

23- Loisirs et moto

24- Information et tourisme

25- Réflexions sur la pêche touristique

26- Les contrats de plan aujourd'hui

27- Les contrats de pays d'accueil : l'exemple des Midi-Pyrénées

28- La petite hôtellerie rurale

29- A pied, en vélo, en canoë...

30- Espace rural...espace touristique ?

31- La station verte de Bujaleuf

32- La formation des acteurs du tourisme rural dans les Pays de la Loire

33- Le pôle touristique

34- Economie du tourisme : maîtriser la gestion

35- Analyses financières et plan de développement

36- Nouvelles dispositions législatives

37- Tourisme de santé

38- Le tourisme équestre

39- Les produits touristiques

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BULLETIN INTERNE

1- 1er au 15 février 1980

2- 15 au 22 février 1980

3- 25 au 29 février 1980

4- 25 au 29 février 1980

5- 10 au 14 mars 1980

6- 17 au 21 mars 1980

7- 24 mars au 5 avril 1980


13

8- 7 au 18 avril 1980

9- 21 avril au 9 mai 1980

10- 12 mai au 6 juin 1980

11- 9 juin au 27 juin 1980

12- 30 juin au 11 juillet 1980

13- 15 au 25 juillet 1980

14- 4 août au 12 septembre 1980

15- 15 septembre au 9 novembre 1980

16- janvier 1981

17- février 1981

18- avril-mai 1981

19- juin-juillet 1981

20- septembre -octobre 1981

AMENAGEMENT DU LITTORAL : ETUDES

- Inventaire provisoire des plans d'eau naturels ou artificiels du bassin Seine-Normandie, 30 septembre 1968

- Etude sur le camping sauvage du littoral du Languedoc et du Finistère Sud, août 1976

- Base littorale de nature et des loisirs de Combrit C.O.D.D.A.F, novembre 1976

- Programme et maquette de fonctionnement de la Z.A.C de Maubuisson, décembre 1977

- Protection des paysages en pays basque : mise en place d'une réglementation à l'intérieur du périmètre

sensible, mars 1978

- Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale : tomes I et II, réalité et potentialité de

l'appareil commercial et de services, avril 1978

- Commerces et services privés dans 4 stations de la Côte Aquitaine, juin 1978

- Etudes et statistiques. Physionomie du tourisme en Languedoc-Roussillon C.R.P.E.E, août 1980

- Evolution du parc immobilier sur le littoral. Consultants associés, 1981

- Base littorale de nature et de loisirs de Combrit. Ile-Tudy, juin 1982

- Quelques commentaires sur l'évolution de la construction neuve dans les commerces des départements du

littoral entre 1975 et 1981, novembre 1985

- Onze années de construction neuve sur le littoral, avril 1975-1987

- Statistiques de construction neuve. Comparaison des résultats du R.G.P en 1982 et de SIROCO sur la période

de 1975 à 1981 dans les communes littorales de 5 départements, août 1987

19920100/13

LE TOURISME FLUVIAL

- Aménagement touristique du port de Charmes (Ministère de l'Equipement, service de la navigation de Nancy,

octobre 1983)

- Rapport sur l'avenir des voies d'eau à petit gabarit, C.I.Q.V du 27 novembre 1979 (Vincent CAMBAU en avril

1982)

- Groupe de travail V. CAMBAU, sur les canaux et rivières à petit gabarit : protection et mise en valeur des

grands fleuves, des rivières et des canaux à vacation touristique : projet de communiqué (7 mai 1980)

- le tourisme nautique intérieur : mise en valeur des voies d'eau navigables pour le développement du tourisme

et de la navigation de plaisance. 1ère phase en juillet 1980 (cheval voyage, hobby voyage nautic voyage par le

S.E.A.T.L, 118 pages)

- Les canaux et le paysage : direction de l'urbanisme et du paysage (septembre 1982, 71 pages)

- Le port de plaisance et la ville (S.E.A.T.L - dynamique urbaine, 1982, 63 pages)

* Coupure de presse

* Documentation touristique


14

* Le moniteur : "les aménagements et les équipements pour la navigation de plaisance et les sports nautiques

(janvier 1973)

- Le tourisme fluvial en Bourgogne, impact socio-économique (C.E.C.O.R.E.L en novembre 1983, 97 pages)

LA PLAISANCE

PLaisance en Haute Normandie

- Plan nautique de Haute Normandie

* Note d'objectifs et programme d'études (M.E.B.S en 1981)

- Compte-rendu de réunions du 8 mars 1982 (agent du comité d'études pour le développement du tourisme et

des sports nautiques) et du 13 mai 1982

- Marché entre l'Etat et la société EULER : schéma nautique

- Correspondance

- Plan nautique en haute Normandie, bilan diagnostic (mars 1982 , 59 pages + annexes) éléments de

propositions, diagnostic (juillet 1982, 41 pages + annexes)

19920100/14

Schéma de la plaisance de la Manche

- Fiches individuelles des aménagements possibles (D.D.E, service G.E.P)

- Compte-rendu de réunion

* Réunion du 13 mai 1976 : "étude sur la vocation des havres" (D.D.E. Saint Lo)

* Réunion du 22 février 1978 : "étude sur l'aménagement des heures d'échouage sur la côte ouest du Cotentin"

* Réunion du 12 juillet 1977 : "étude sur l'aménagement des heures d'échouage sur la côte ouest du Cotentin"

* Réunion du 25 mars 1977 : "étude sur l'aménagement des heures d'échouage sur la côte ouest du Cotentin"

* Réunion du 10 novembre 1976 : "étude sur les heures d'échouage"

- Projet d'appel d'offre sur les havres de plaisances en juillet 1976

* Marché

* Correspondance

- Dossier d'aménagement du port de plaisance de la Cailloume en octobre 1976

* Notice explicative

* Plan de situation

* Plan de port

* Plan de l'aménagement, estimation

- Etude : aménagement des heures d'échouage de la côte ouest du Cotentin

* Exemplaire de travail en deux parties (mars 1977 par EULER)

- Programme d'aménagement de la baie de Sienne (EULER, 35 pages)

- Aménagement des heures d'échouage de la côte ouest du Cotentin

* Documentation de travail pour la réunion du 12 juillet 1978, EULER

19920100/15

Schéma de la plaisance dans les côtes du Nord

- Document préalable (zone I à VII), juin 1978

- Premières propositions de schéma

- Projet de livre blanc en trois parties

* La plaisance en 1978

* Données générales

* Impact local de la plaisance

* Aspects administratifs et financiers de la plaisance (novembre 1978)

- Observations sur le rapport d'étude en octobre 1979


15

- Rapport du groupe de travail "plaisance, tourisme, loisirs", thème : les activités maritimes et littorales

(réunion du 9 novembre 1979, 25 pages)

- Compte-rendu de réunion

* Réunion du 27 juin 1978 de la commission départementale des rivages de la mer

* Réunion du 30 juin 1978 de la commission Ad Hoc

* Réunion du 10 octobre 1979 de la commission Ad Hoc

- Correspondance (1977-1979), coupures de presse

- Compte-rendu de mission : "port de plaisance de Saint Quay Portrieux"

- Plan nautique départemental (D.D.E, service routier et maritime, service d'aménagement et environnement,

92 pages)

Généralités à propos de la plaisance

- Note : "propositions d'étude préopérationnelle pour la mise en place de systèmes permettant d'augmenter la

capacité en mouillage, d'un site tout en préservant son environnement

- Réunion du groupe de travail de plaisance du 16 décembre 1981 (S.I.V.O.M de la région d'Etaples)

- Etude : "les brises lames flottants oscillants (sogréah, 13 pages)

- Note technique : le barrage flottant type S.A.E (société auxiliaire d'entreprise, 6 pages, septembre 1978)

Motivations d'achat de matériel de plaisance

- Etude par souscription sur le marché du bâteau de plaisance. Salon international de plaisance en 1977

- Questionnaires d'enquête sur le marché nautique français

Dossier phares et balises

- Correspondance

- Compte-rendu de la réunion du 31 mai 1979, relative à l'étude des matériels de signalisation et de mouillages,

adaptés à la navigation de plaisance (service technique des phares et balises)

- Etude : mouillages adaptés, à la navigation de plaisance, cas des rades foraines (service technique de phares et

balises, 8 pages + planches annexes)

- Rapport de l'ingénieur des ponts et chaussées de Saint Malo, pour une proposition pour une politique

départementale de la plaisance

- Rapport de la campagne d'information des plaisanciers (comité régional du tourisme de Bretagne en mars

1982)

- Compte-rendu de la réunion du 30 mars 1982, relative au plan nautique d'Ille et Vilaine (bureau du domaine

public maritime)

- Correspondance

- Compte-rendu de la réunion du 4 mars 1981, relative à l'opération "formation et information des plaisanciers"

en Ille et Vilaine (livre blanc de la plaisance) correspondance

- Etudes

* Orientations pour une politique de loisirs nautiques à Saint Malo (ACT, octobre 1979, 11 pages)

* Propositions pour une politique de la plaisance à Saint Malo (ACT, octobre 1979, 16 pages)

- Note de travail : situations et problèmes de la plaisance à Saint Malo (ACT, juillet 1979, 14 pages)

- Etude : organisation des mouillages en Ille et Vilaine (EULER)

- Etude d'aménagement du port de plaisance de Locquemeau (commune de Tredez)

* Note technique préliminaire (laboratoire central d'hydraulique de France en octobre 1979, 14 pages)

* Plan de situation (1/4 500)

* Etat actuel des installations (1/100)

* Schéma d'aménagement (1/1000)

* Notice explicative

* Correspondance

Plaisance à Camaret dans le Finistère


16

- Port de plaisance de Camaret

* Proposition d'étude de la protection du plan d'eau (D.D.E Finistère, octobre 1978)

* Note : ouvrage de défense du plan d'eau

* Correspondance

La plaisance à Crozon

- Marché non signé entre l'Etat et la société Euler, pour l'étude de la restructuration des ports de plaisance de

Morgat et port la forêt

- Extrait du registre des délibérations du conseil municipal du 8 août 1979 et du 22 septembre 1978

- Convention d'étude entre la municipalité et la société Euler, le 23 septembre 1979

- Présentation de Port Crozon Morgat

Plan nautique d'Ille et Vilaine

- Marché entre l'Etat et Monsieur LA PRAIRIE, pour l'étude d'un schéma directeur de la plaisance

- Projet de synthèse du livre blanc de la plaisance ( document provisoire, P LA PRAIRIE, septembre et octobre

1979)

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LES RANDONNEES

- Note

* Quelques réflexions sur le ski nordique de promenade et de randonnée en moyenne montagne

* Ski de fond : S.E.A.T.E.R le 29 janvier 1982

* P.D.R Indre et Loire en 1982

- Extrait de la revue de droit rural : "chemins ruraux et la pratique de la randonnée pédestre" (I de

MALAFOSSE. Note, n° 121 du mois de février 1984, de la page 47 à 82)

- Fiche loisirs campagne : à pied, à vélo, en canoë en cyclotourisme

- Bilan loisirs plans départementaux de randonnée (P.D.R), en septembre 1983

- Etude : les plans départementaux de randonnée (S.E.A.T.E.R. juin 1984, page 64 bis)

- Perspectives pour la randonnée (Comité régional du tourisme Poitou Charentes, 38p)

- Le ski hiver 1980 adresses de vacances à la ferme (Agriculture Tourisme)

- Guide communal des sentiers pédestres (Agence d'études urbaines de l'agglomération Nantaise)

- Plan de randonnées. La montagne : chemin de Saint-Jacques

- Documentation touristique

Plans départementaux de randonnées

- Correspondance

- Arrêté n° 206, relatif au plan de randonnées : département des Ardennes

- Arrêté n° 319, relatif au plan départemental de randonnée : département de la Meurthe et Moselle

- Arrêté n° 77-0434 du 17 février 1977, relatif au plan départemental de randonnée : départements de l'Aveyron

- Arrêté relatif au P.D.R : département de la Haute Marne le 8 mars 1978

- Arrêté relatif au P.D.R : département du Morbihan le 5 avril 1982

- Arrêté relatif au P.D.R : département du Puy de Dôme (région Auvergne) le 21 novembre 1978

- Arrêté relatif au P.D.R. du département du Val d'Oise 11 mars 1981

- délibération de la commune de Romilly sur Andelle à propos de la randonnée pédestre 2 novembre 1982

- Dossier randonnée (S.E.A.T.E.R, octobre 1977, 36 pages)

* Télex du 20 septembre 1977 aux préfets

- Notes

* La randonnée en 1978

* Plans départementaux de randonnée pédestre et équestre (S.E.A.T.E.R, JUIN 1978, 19 pages)

* Compte-rendu de la réunion sur la randonnée tenue au S.E.A.T.E.R le 13 juin 1978


17

* Compte-rendu de la réunion du P.D.R du 11 juillet 1978

* Plan de sauvegarde des chemins : propositions d'une méthodologie ("Chamina" + Gascuel, décembre 1978)

* P.D.R : extrait de la note sur la randonnée (S.E.A.T.E.R., 1979)

* P.D.R (S.E.A.T.E.R., novembre 1981

* Les P.D.R (S.E.A.T.E.R., 1982)

* Les P.D.R (S.E.A.T.E.R, JUIN 1982)

* Bilan des P.D.R au 1er septembre 1983 (S.E.A.T.E.R, novembre 1983)

* Les P.D.R (S.E.A.T.E.R, novembre 1983)

- Questionnaire d'approche et de documentation du P.D.R des Côtes du Nord

- Note n° 81-12, relative à l'application des circulaires interministérielles du 18 décembre 1974 et du 7

septembre 1977

- Remarques pour l'orientation du travail pour la 2ème étapes de l'élaboration de plans

- Elaboration de plan

- Texte de loi concernant la protection des itinéraires de randonnées pédestres

Importance des sentiers et aliénations

- Ouverture de l'espace, chiffres importance des sentiers

* Situation physique générale en 1974, 1975, 1973 et 1963

- Etude sur les voiries locales : statistiques de 1974 et 1975, collections statistiques sur les collectivités locales

(ministère de l'intérieur, direction générale des collectivités locales, documentation française du mois de mai

1978, 167 pages)

- Etude sur les voiries : statistiques de 1987 (direction générale des collectivités locales, service de l'équipement)

- Renseignements statistiques sur la voirie départementale et communale (C.D.G.C.L : direction générale des

collectivités locales, 1963)

Physionomie générale et statistiques de la voirie départementale et communale, établie en 1963 (D.G.C.L)

Protection des itinéraires et droit à la promenade

- Notes

* La randonnée pédestre et le droit de cheminement (n° 68, mai 1978)

* Problèmes juridiques posés par les chemins ou sentiers utilisés pour la randonnée ( S.E.A.T.E.R : janvier

1973) * Conférence I.D.A à l'E.N.A sur le droit à la promenade : 7 mars 1980

- Gazette du palais : n° 142 à 144 (24 mai 1977) n° 145 à 146 (25 et 26 mai 1977) n° du 24 mai 1977

- Etude : "sauvegarde des chemins ruraux et le développement des activités itinérantes (Ministère de

l'Agriculture, direction de l'aménagement, agence technique pour les espaces de plein air et de loisirs, février

1980, 39 pages)

Clôtures

- Projet de décret, relatif au régime des clôtures et des divers modes d'utilisation du sol et modifiant le code de

l'urbanisme

* Rapport de présentation du 17 janvier 1977

* Extrait du J.O du 1er janvier 1977

- Décret n° 77-759 du 7 juillet 1977, relatif au régime des clôtures et des divers modes d'utilisation du sol et

modifiant le code de l'urbanisme

Protection des sentiers

- Protestations : correspondance : 13 octobre 1976

- Note relative au projet de loi sur les chemins piétonnier, cyclables ou cavaliers : 20 août 1976

- Remembrement : circulaire D.A.R.S du 22 mai 1974, relative au remembrement rural et à l'aménagement du

milieu rural

- Disparition : tablex concernant les travaux de voirie, financés au titre des travaux connexes au remembrement

ayant fait l'objet d'une réception définitive au cours de l'année 1983 (Etat A et Etat B)


18

- Privatisation : note sur la privatisation de l'espace rural, le cas des chemins ruraux (non daté)

- Goudronnage : correspondance

19920100/17

Création et entretien de sentiers de randonnées

- Note sur le coût de la création de sentiers de randonnées (P.D.R Indre et Loire 1982

* Viabilisation des sentiers

* Balisage des sentiers

Entretien des entiers de randonnée pédestre et équestre

- Note de l'association pour le développement du tourisme en Auvergne et Limousin (Chamina), concernant

l'entretien des sentiers (septembre 1975)

- Budget du Camp-Chantier d'église neuve d'Entraigues (août 1975)

- Note sur les sentiers et gîtes d'étapes pour la randonnée pédestre et équestre, procédure et intervenants

(atelier régional d'études économiques et d'aménagement rural, août 1975)

- Note relative à certaines conséquences résultant de la création d'une servitude de passage (loi n° 76-1 285 du

31 décembre 1976) portant réforme de l'urbanisme

- Extrait "revue informations sentiers" n° 40 pages 23 et 24

- Notice sur les conseils à ceux qui donnent leurs temps pour les sentiers : pour les créer, pour les entretenir

(commission technique de la F.F.R.P : fédération française de randonnée pédestre, C.N.S.G.R : Comité

Nationale des Sentiers de Grandes Randonnées, 6 ème édition du mois d'octobre 1978)

- Note sur les problèmes de débroussaillement des sentiers et chemins ruraux

- Note de M. EMERY à propos de "quelques réflexions sur l'entretien des sentiers de grande randonnée en

octobre 1981

- Etude sur les possibilités d'emploi de produits stabilisants divers, en voirie forestière (C.T.G.R.E.L : division

d'équipement et d'exploitation, C.E.C.A, août et septembre 1977, 25 pages)

- Etude : "créer, entretenir, sauvegarder des sentiers en Mayenne (association départementale de randonnée

pédestre, comité départemental du tourisme, 28 pages)

- Documentation technique

Balisage, signalisation spécifique à la randonnée

- Note à propos de la technique du balisage (A. CHEVALIER, comité national des sentiers de grandes

randonnées, janvier 1970)

- Etude "balisage en Sologne" (S.E.P.R.A, ND, 12 pages + des planches annexes)

- Note : "charte régionale des sentiers (comité de randonnées Midi-Pyrénées le 8 septembre 1979)

- Rapport de la journée d'étude à Guerdeleen : problèmes posés

- Rapport du comité départemental des sentiers (Alpes de Hautes Provence) : "balisage des sentiers de

randonnées"

- Charte du balisage

* Brochure de la F.F.R.P et de la C.N.S.G.R, pour le tourisme pédestre (février 1980, 6 pages)

- Note à propos d'un projet de charte du balisage (G. VERON, club alpin français, septembre 1979)

- Note technique n° 403 SP/3 du 1er décembre 1980, relative au balisage de la servitude de passage des piétons,

long du littoral (Ministère de l'Environnement, Ministère des Transports)

Signalisation liée à la randonnée

- Rapport et interventions du colloque tenu à Villard de Lans les 9, 10 et 11 octobre 1975 : "le tourisme de

randonnée en régions rurales (touring club de France, tourisme en espace rural)

- Rapport de la conférence des Nations Unies sur la circulation routière

* Acte final et documents connexes (novembre 1968)

Animation des sentiers


19

- Etude

* Information et éducation du public en milieu naturel

* Les services de découverte de la nature (centre technique du génie rural des eaux et forêts, 36 pages)

- Compte-rendu de la journée d'information du 13 juin 1985 sur le sentier du littoral

La petite randonnée

- La petite randonnée (bulletin d'information et de liaison de Chamina : Association pour le Développement du

Tourisme Pédestre en Auvergne et Limousin, 3ème trimestre 1976, 10 pages)

- Les sentiers de petite randonnée (comité national des sentiers de grande randonnée (sans date)

- Note à propos, de la création des sentiers de petite randonnée (sans date)

- Note à propos de la réalisation d'un sentier de petite randonnée (F.F.A.R, février 1977)

- Note technique sur les sentiers de petite randonnée (comité national des sentiers de grandes randonnées)

Manifeste des sentiers de pays (fédération interdépartementale des entiers de pays, bassin du Tarn, 1980)

La grande randonnée

- Les sentiers de grandes randonnées : sentier en forêt domaniale de Compiègne (Institut pour le

Développement Forestier, revue forêt loisirs et équipement de plein air, n°3, 3ème trimestre 1973)

- Textes du comité national de sentiers de grandes randonnées * Documents techniques (1974)

Les sentiers équestres

- Note de l'A.N.E.R.A : les sentiers équestres (juin 1972, fiche n° 8)

- Rapport du groupe de travail n° 4 : ouverture de l'espace, circulation à cheval (association national pour le

tourisme équestre et équitation de loisirs, avril 1978)

- Etude : sortir à cheval de la métropole (ministère de l'agriculture, Monsieur 0 CROMBET DEROUBAIX, B

PROULT A.R.E.E.A.R, juillet 1975)

- Annexe étude A.R.T.E.I.F (association régionale de tourisme équestre et d'équitation de loisirs d'Ile de France)

25 août 1976

Expériences étrangères

* Publication du tourisme écossais : "Scotland for hillwalkwig" (40 pages)

* Note du S.E.A.T.E.R : la grande randonnée en Ecosse (S.E.A.T.E.R. décembre 1980)

* Extrait du "New Zeland walkways, n°31, 1975

* Etude footpaths in the centryside (1970) + catalogue de publications (1975), T Huxly MA Fibiol, 49 pages

19920100/18

Les randonnées : études

- Les sentiers de l'an 2 000, éléments pour une politique à long terme (octobre 1977, 44 pages)

- Guide communal des sentiers pédestres (association communautaire de la région Nantaise, comité

départemental du tourisme), agence d'études urbaines de l'agglomération Nantaise, 22 pages)

- La Sarthe "terre de randonnées" : étude (F POISSON, PRIE.V, M. TUFFIGO, université d'Angers, juin 1983,

108 pages)

- Etude randonnée de moyenne montagne (synapse, mars 1984, 39 pages)

- Les sentiers de randonnée pour le développement du tourisme rural dans le Calvados (E. BONNET,

universités des sciences et techniques de Lille, département entretien et aménagement rural, 81 pages) (juin

1983)

- La randonnée en Mayenne

Une activité de plein air et de loisirs (université d'Angers, faculté des lettres, licence et maîtrise de tourisme,

juin 1983, 123 pages + annexes)

- Guide des sentiers pédestres : annexes (AURAN, 46 pages)

Dossier sur la randonnée en Picardie : train + randonnée



20

- Guide d'itinéraires pédestres en Picardie (fédération française de la randonnée pédestre en 1983, 119 pages)

- Note à propos de l'opération train + randonnée en Picardie

Activité en montagne

- Rapport BESSU sur la montagne (mai 1982)

- La montagne "une loi, une politique "extrait d'étude de la pages 58 à 62

- La loi montagne

* Remarques concernant l'avant projet

* Volet spatial du groupement touristique, la protection de l'espace et la politique sociale de loisirs (S.E.A.T.E.R

le 23 août 1982)

- Note de la société centrale pour l'équipement du territoire, aux directeurs territoriaux et régions des remontés

mécaniques : 16 juillet 1971

OUVERTURE DE L'ESPACE

- Rapport de l'agent de la F.F.S.P.N : les motions loisirs tourisme et nature

- Extrait du BIMA n° 974 du 8 mars au 14 mars 1982, "l'accueil du public en forêt"

- Note sur la signalisation touristique (S.E.A.T.E.R, avril 1982)

- Extrait du "Que sais-je" : espace rural (H. de FAREY Que sais-je ? P 60,.61, 78, 79, 90, 91, 110, 111, 120, 121)

- Projet de communication au comité interministériel pour la qualité de la vie (délégation à la qualité de la vie,

septembre 1978)

- Plan de recherche (extrait du programme d'étude du comité du développement spatial, cadre de vie, mobilité,

juin 1981)

- Note : ouverture de l'espace et loisrs de l'eau (S.E.A.T.E.R, juin 1981)

- Rapport randonnée pédestres (S.E.A.T.E.R, novembre 1979, 19 pages)

- Dossier de référence relatif à l'initiation à la nature et la découverte du milieu à l'usage des touristes

(S.E.A.T.E.R, juin 1975)

- Documents de travail, notes

Accueil touristique des enfants

- Guide des gîtes d'enfants (fédération nationale des gîtes ruraux de France, 143 pages)

- Etude : accueil touristique d'enfants en familles rurales (S.E.A.T.E.R, décembre 1982, 85 pages)

19920100/19

Parcs naturels régionaux (P.N.R)

Parc de Saint-Amand-Raismes

- Communication de R MINAIR (directeur du parc), lors du congrès de Lille en mai 1971 : "Le parc naturel

régional de Saint-Amand-Raismes (T.S.M. l'eau, novembre 1971, page 407 à 412)

- Note sur la contribution financière de l'Etat indiquée en tableau de financement prévisionnel de la charte

- Fiche signalétique : janvier 1973

- Textes réglementaires :

* charte constitutive (P.N.R Saint-Amand-Raismes en 1986)

* Statut du syndicat mixte chargé de la réalisation et de la gestion du parc

- Coupures de presse (le Monde du 19 septembre 1968 et spirale de mars à avril 1970)

- Plaquette du parc (société centrale pour l'équipement touristique

Parc du Queyras

- Plaquette du parc "construire en Queyras" (atelier départemental rural de la D.D.E des Hautes-Alpes, 1973, 44

pages)

- Fiche signalétique (janvier 1973)

Parc des Vosges du Nord



21

Statut du syndicat mixte, Charte constitutive (1975 à 1976) (76 pages, 1978)

- Brochure : animation du parc, 1976

Parc du Vercors


- Projet culturel (rapport du syndicat mixte du P.N.R du Vercors, 17 pages)

- Projet de programme triennal du développement économique (1980, 1981 et 1982)

( PNR du Vercors : commission de développement économique juin 1980, 37 pages)

- Récapitulatif des opérations de développement économique effectuées en 1978, 1979 et 1980 (1er décembre

1980)

- Textes réglementaires : décret n° 10-949 du 16 octobre 1970 instituant le P.N.R (J.O du 20 octobre 1970)

charte constitutive au printemps 1971

- Plaquette "courrier du P.N.R du Vercors", "spécial qu'est-ce-que le parc en 1978 ?" (n° 17, 2ème trimestre

1977, 44 pages)

Parc d'Armorique

- Fiche signalétique

- Note relative au P.N.R

- Textes réglementaires : charte constitutive de 1960

- Décret n° 69-907 du 30 septembre 1960 instituant le P.N.R (J.O du 8 octobre 1969

- Propositions pour une politique des P.N.R (rapport établi en application de la lettre de mission n° 5 705 en

date du 21 mars 1977 par H. de PELET ingénieur du génie rural des eaux et forêts, juin 1977)

- Rapport d'orientation pour une nouvelle politique des P.N.R (40 pages)

- "Le P.N.R d'Armoricain" (H.FLATRES-MURY, H BONNEAU, revue de géographie. 1976 page 134 à 149)

- Guide du P.N.R d'Armorique (itinéraires n° 7, 112 pages)

- Les parcs naturels régionaux (France animation n° 5 juillet 1978 pages 6 et 9)

- "Notes vertes" les P.N.R (dossiers, juillet 1980)

- Les nouvelles brèves des P.N.R (fédération des parcs naturels de France, septembre-décembre 1980)


Parc de Brière

- Textes réglementaires : Charte constitutive et statuts Décret n° 70-952 du 16 octobre 1970 instituant le P.N.R

de Brière (J.O du 20 octobre 1970)

- Brochures :

* la Brière hier et aujourd'hui (groupe d'études et de recherche)

* P.N.R de Brière : architecture en pays breton (P.N.R juin 1974)

19920100/20

Parc de Brotonne



charte constitutive : programme d'aménagement, statuts du syndicat mixte, décret n° 74-541 du 17 mai 1974

instituant le P.N.R de Brotonne

- Brochure de présentation du parc (P.N.R de Brotonne, région Haute-Normandie, 1974)

Parc de Camargue


- Textes réglementaires : décret n° 70-873 du 25 septembre 1970 instituant le P.N.B. de Camargue (J.O du 30

septembre 1970), textes constitutifs (janvier 1973)

Parc de Corse



22

- Rapport relatif au P.N.R de Corse (B.LAIREZ, S.E.A.T.E.R, septembre 1969, 16 pages)

- Textes réglementaires : charte constitutive (1971)

- Interview de M. LEENHARDT en direct du P.N.R (P.C.M juillet-août 1974)

Parc de la forêt d'Orient


- Textes réglementaires : charte constitutive (1970), décret n° 90 448 du 16 octobre instituant le P.N.R de la

forêt d'Orient

- Coupure de presse

Parc du Lubéron


Parc de Lorraine

Textes réglementaires : statut de l'association du P.N.R de Lorraine, charte constitutive (1974)

Parc du Haut-Languedoc

- Textes réglementaires : spécial charte (courrier du P.N.R, 1974, 58 pages, charte constitutive


Parc des Landes de Gascogne

- Découvertes d'activités 1983

Parc du Marais-Poitevin

- Projet de charte constitutive

* Préambules, juin 1978, 4 pages

* Documents d'objectifs, juin 1978, 27 pages

* Dossier d'application, juin 1978, 200 pages

* Document cartographique (série de 10 cartes), pour les années 1979, 1980 et 1981

- Coupures de presses (le Matin le 7 septembre 1978)

19920100/21

SITES

1- Site de Chateauvillain (Haute-Marne) : hôtellerie et loisirs, le 1er décembre 1987

2- Fiche signalétique (Ardennes) : Signy-le-Petit, le 29 novembre 1987

3- Syndicat mixte pour développement et l'aménagement du pays de Tronçais. (Allier) : 7 décembre 1987

4- Le Loir et ses vallées en pays Dunois (Eure-et-Loir) : 8 décembre 1987

5- Madine syndicat mixte d'aménagement du lac de Madine (Lorraine) : 4 décembre 1987

6- Forges-les-Eaux (Seine-Maritime), revues municipales :

* N° 13 du mois de décembre 1984

* N° 14 du mois de décembre 1985

* N° 15 du mois de janvier 1987

7- Laval, site Evron Mézangers (Mayenne) : 30 novembre 1987

8- Le Fuilet (Maine-et-Loire), situation et caractéristique du village potier : 8 décembre 1987

9- Recherche de site La Châtre (Berry) : 8 décembre 1987

10- Accueil et tourisme en pays d'Ancenis (Loire-Atlantique) : 8 décembre 1987. Marges rurales

11- Numéro manquant

12- Coucy-le-château-Auffrique et sa région (Aisne) : 7 décembre 1987


14- + 14 bis-Syndicat mixte d'aménagement touristique du bassin de Sioule (Allier) : 10 décembre 1987



17- Saint Jean de Daye, Pont-Hébert et le Canton. Carentan en Normandie (Manche), le 9 décembre 1987


23

18- Loches, Chemillé-sur-Indrois, le Grand Pressigny (Indre-et-Loire)

19- Recherche de site Châlons-sur-Marne (Marne) : 9 décembre 1987

20- Liste des sites en Bresse Bourguignonne (Saône-et-Loire) : 14 décembre 1987

21- Bougé en Maine et loire : 8 décembre 1987

22- Sud Pays d'Auge, proposition de sites d'accueil : 12 décembre 1987

23- Dompierre-les-Ormes (Saône-et-Loire), recherche de site : 12 décembre 1987

24- Bourg-en-Bresse (Ain), recherche de site : 9 décembre 1987

25- Chinon (Indre-et-Loire), proposition de sites : 8 décembre 1987

26- La Moselle, recherche de sites : 15 décembre 1987

27- Saint Honoré-les-Bains, listes de sites (Nièvre) : 10 décembre 1987



30- Niort dans les Deux-Sèvres, proposition de sites : 11 décembre 1987

31- Arnay, Nolay, Couches, Epinac (Bourgogne), recherche des sites : 18 décembre 1987

32- Poitiers (Vienne), proposition de sites : 17 décembre 1987

33- Langres et Sud Haute Marne, proposition de site : 18 décembre 1987

34- Tonnerre dans l'Yonne, recherche de site : 18 décembre 1987

35- Vallée de la Meuse et plaine de la Woëvre, identification de sites : 18 décembre 1987


37- Evreux (Eure), recherche de site : 17 décembre 1987

38- Saint-Lo (Manche) proposition de sîte 10 décembre 1987

39- Bresse Bourguignonne Saône-et-Loire), recherche de site, 1987

40- Loire-Atlantique, recherche de site, 23 novembre 1987

19920100/22

LA PECHE

C.S.P (conseil supérieur de la pêche - Réunion du conseil d'administration : année 1979 (1ère réunion le 26

avril, 2ème réunion le 25 octobre), année 1978 (3ème réunion du 26 octobre), année 1980 (1ère réunion le 5

mars, 2ème réunion le 16 avril). Rapport des différentes réunions

Dossier sur les nouvelles demandes de subventions

- Exercice : 1979 subventions pour piscicoles, 1980 subventions sur passés à poissons, salmonides, poissons

blancs

Dossier portant sur le budget du C.S.P

- Rapport récapitulatif par compte : recettes (1977-1979)

- Budgets des années 1977, 1978 et 1979

Correspondances

- Correspondance sur le voyage d'étude du C.S.P dans l'Aveyron, l'Hérault et la Lozère du 19 au 22 juin 1979

- Correspondances diverses

19920100/23

ECONOMIE DU TOURISME : ETUDES

- Production et revenu de la région Midi-Pyrénées. Centre de recherches économiques et statistiques, 193 pages,

1957-1962

- Etude des problèmes posés par le développement des statistiques du tourisme. Rapport de mission, 146 pages,

15 septembre 1972

- Mesure des effets socio-économiques du tourisme sur le littoral Aquitain. C.R.E.S.I, 61 pages, décembre 1973

- Etudes de fréquentation. A.R.E.E.A.R (atelier régional d'études économique et d'aménagement rural) 67

pages. Analyse de la fréquentation du parc naturel régional de Saint Amand-Raimes et des équipements, février


24

1976

- Loisirs de plein air et tourisme dans la région Nord-Pas-de-Calais. O.R.E.A.M Nord, 142 pages, mars 1977

- Les comptes nationaux du tourisme étude méthodologique, 1ère partie : les dimensions économiques du

phénomène touristique. S.O.R.A.D.E (société de recherche d'aménagement et développement économique, 7

janvier 1977

- L'économie rurale et son évolution dans une zone de développement touristique. Rapport de recherche, 359

pages, 1978-1979

- Chambre de commerce et d'industrie de Tours et d'Indre et Loire, 45 pages + annexes sur la session nationale

des assistants techniques à l'hôtellerie et au tourisme. Thème "Compte départemental du tourisme" 13-14

octobre 1982

- Apports économiques du tourisme. Comité départemental du tourisme du Pas-de-Calais, 121 pages, septembre

1983

- Analyse et retombés économiques du tourisme vert. Association pour le développement de la vallée du Loir, 74

pages, juin 1983

19920100/24

- Journées d'étude sur l'impact économique du tourisme. S.E.A.T.E.R, 101 pages, juin 1984

- Rapport sur le tourisme en Ile de France. Comité économique et social, 77 pages, décembre 1984

- Etude de l'impact social et économique du tourisme dans la Nièvre. Comité départemental du tourisme, 270

pages, 1985

- Schéma régional du tourisme et des loisirs de Lorraine, janvier 1986

- Etude des attitudes du public à l'égard du tourisme culturel à bicyclette, 33 pages + annexes, octobre 1986

- Travaux du "groupe d'experts". janvier 1988 Propositions d'orientations de développement. Schéma régional

de développement touristique, 59 pages, novembre 1987

- Le choix d'investissement appliqué aux parcs d'attractions, études de cas relative aux projets français, 95

pages, septembre 1987

- Tourisme grande vitesse : documentation "les pays du Nord construisent l'Europe du tourisme" 10-11 mars

1988

- Pour une meilleure production touristique en espace rural. Rapport de la section de l'aménagement

touristique 105 pages, 1988

- Apports économiques du tourisme en Ardèche. Comité départemental du tourisme, 45 pages, 1988

- (Non daté) Département de l'Oise : étude pour le développement touristique, rapport de synthèse : Phase 1 :

diagnostic Phase 2 : stratégie

Rapport de synthèse :

* Phase 2 : synthèse des axes stratégiques

* Phase 3 : programme d'actions

19920100/25

CONTRATS DE PLAN

- Notes de travail : S.E.A.T.E.R le 1er septembre, sur les conditions générales des financements d'Etat dans les

contrats de plan

- Bulletin interne du S.E.A.T.E.R avril-mai 1981

- Les aides à l'hotellerie de montagne. Réunion du SEATM 27 avril 1984

- Contrats particuliers : relatif à la politique régionale du tourisme et des loisirs, région des Pays de la Loire

- Contrat de plan hôtellerie : S.E.A.T.E.R le 10 janvier 1984

- Circulaire sur le projet de contrat particuliers du tourisme du Languedoc-Roussillon en 1984

- Contrat de plan particulier Etat-Région : Pays de la Loire (tourisme et loisir, 9ème plan.S.E.A.T.E.R)


25

- Contrat de plan particulier pour le développement du tourisme dans la région Aquitaine

- Correspondance pour demander l'autorisation de signature de contrats particuliers de plan relatif à la mise en

place de système télématique facilitant la réservation touristique : le 2 juillet 1984

- Contrat de plan Rhônes-Alpes : juin 1984,

- Contrat de plan Etat-Région Alsace. Contrat de plan particuliers inter-régional pour le développement du

massif vosgien : 25 juin 1984

- Contrat de plan particulier du Limousin (S.E.A.T.E.R 1984)

- Charte intercommunales : circulaire du 7 mai 1985

- Contrat de plan. Suivi des actions "tourisme" du 30 août 1985

- Note de travail

- Crédits, contrats de plan en 1986 F.I.A.T (S.E.A.T.E.R. le 19 juin 1986)

- Contrats de plan tourisme : constat de 1989 à 1993

- Contrat de plan tourisme : hôtellerie (S.E.A.T.E.R le 11 mai 1983)

- Note du S.E.A.T.E.R du 16 février 1984 sur les contrats de plan "hôtellerie" et sur les opérations groupées de

réhabilitation de l'habitat destiné à la location touristique saisonnière

- Circulaire du 13 juin 1984 sur les contrats de plan : mise en oeuvre des actions du tourisme et le projet du 10

avril 1984

- Projet de circulaire : contrats de plan informatique, S.E.A.T.E.R le 22 février 1984 et réseau d'information

statistique et économiques du tourisme, S.E.A.T.E.R en 1984

- Contrat de plan hôtellerie : S.E.A.T.E.R le 24 mars 1983

- Note interne : S.E.A.T.E.R le 23 janvier 1984

- Projet de circulaire, contrat de plan informatique (S.E.A.T.E.R en 1984)

- Circulaire : sur l'aide à l'adaptation de l'hôtellerie familiale (S.E.A.T.E.R. le 13 juin 1984)

- Avant projet : sur le réseau d'information économique du tourisme du IXème plan de 1984 à 1988

- Loisirs campagne n° 26 : les contrats de plan aujourd'hui

contrat de plan touristique : études

- Contrat de pays, pays de Cassel. Syndicat d'initiative intercommunal contonnel à vocation multiple de Cassel,

26 pages, novembre 1975

- Le Val de Canche. Proposition pour un contrat de pays. Comité d'aménagement rural des vallées de la Canche

et de l'Authie, décembre 1975

- Le pays de Mormal (Nord-Pas-de-Calais). territoire du P.A.R (plan d'aménagement rural).Tourisme et loisirs

de plein air S.I.T.O.A (syndicat intercommunal touristique de l'ouest Aresnois), 137 pages, avril 1975

- Contrat de pays d'accueil Boulonnais. Comité d'aménagement rural du Boulonnais, 79 pages, mai 1981

- Contrat de pays d'accueil de Thiérache Syndicat mixte pour le développement de la Thiérache, juillet 1981

- Mise en oeuvre des actions "tourisme", contrat de plan, circulaire 13 juin 1984

- Contrat de plan Etat-Région

Réseau d'information économique du tourisme. Documents techniques S.E.A.T.E.R, S.E.A.T.L, S.E.A.T.M, 63

pages, 1985

- Des pôles touristiques pour demain dans les pays d'accueil. Journée nationale d'étude à Dijon le 7 décembre

1986

Session 1987 Bilan et perspectives des contrats de plan Etat-Région. Conseil national du tourisme, 73 pages +

annexes

19920100/26

- Circulaire du (13 juin 1984) sur la mise en oeuvre des actions "Tourisme"

- Financement des contrats de plan du Tourisme (1984-1988)

- La gazette officielle du Tourisme : mars 1983, projet du 9éme plan, 1ére partie


26

- Notes S.E.A.T.E.R : résultat contrats de plan, 9éme plan, résultat des contrats de plan Etat-Régions 1986

- Préparation du 10éme : document préparatoire (1ére esquise du plan 1989-1992)

- Document S.E.A.T.E.R, contrats de plan Etat-Région du 10éme plan 1989-1992

- Divers documents sur la préparation du 10éme plan

- Orientations complémentaires pour la préparation des contrats de plan Etat-Région (septembre 1988)

- Actions envisagées pour les contrats de plan (1989-1993)

- Contrat Etat-Région (1989-1993) : fiche sur les thèmes suceptibles de donner lieu à la contractualisation

- Notes S.E.A.T.E.R : tableau récapitulatif des financements de contrats de plan 1989-1993

- Notes S.E.A.T.E.R 1988 : tableau de synthèse des propositions

CONTRATS DE PAYS D'ACCUEIL

Fiches SEATER

- Les pays d'accueil et leurs perspectives d'évolution (S.E.A.T.E.R en 1982)

- Politique de pays (S.E.A.T.E.R en 1982)

- Décentralisation des pays d'accueil au sujet de la régionalisation des pays d'accueil (sans date)

- les opérations de pays d'accueil et les politiques de contrat de pays (S.E.A.T.E.R, novembre 1980)

- Les évaluations d'opération "pays d'accueil", projet + guide d'entretien avec les animateurs de pays d'accueil

(S.E.A.T.E.R, janvier 1979 et le 28 janvier 1982)

- Les expériences de contrat de pays d'accueil (S.E.A.T.E.R avril 1981)

- Pays d'accueil et développement rural : propositions pour 1981. Note de travail (S.E.A.T.E.R)

- Pays d'accueil susceptibles de faire l'objet de "contrats de pays d'accueil" en 1981 (S.E.A.T.E.R)

- Note d'orientation : pays d'accueil et développement rural S.E.A.T.E.R en novembre 1980

- Correspondance

- Projet de contrats de pays d'accueil en 1981 (S.E.A.T.E.R le 29 décembre 1980))

- Rapport N° 5, 1982 conseil régional des Pays de la Loire

- Pays d'accueil : projet de circulaire (S.E.A.T.E.R LE 22 décembre 1983)

- Pays d'accueil de Fougères en Ille et Vilaine (S.E.A.T.E.R le 22 février 1980).

- Politique de pays S.E.A.T.E.R le 4 mai 1982

- Les pays d'accueil : programme, 1982

- Evaluation des opérations de pays d'accueil (S.E.A.T.E.R le 28 janvier 1982)

- Récapitulatif des engagement des services des pays d'accueil en 1981

- Contrat régionaux de pays d'accueil (S.E.A.T.E.R décembre 1980)

- Candidat de pays d'accueil le 20 octobre 1981

- Loisir campagne (S.E.A.T.E.R n°33)

- Coupure de presse, dossier "gazette" le 6 mai 1991

- Pays de la Loire : réflexion sur la mise en place d'une politique type "contrat pays d'accueil" S.E.A.T.E.R le 22

avril 1982

- Les expériences de contrats de pays d'accueil (S.E.A.T.E.R le 16 avril 1981)

- Liste des pays d'accueil pour la carte agriculture, le 31 décembre 1980

- Les pays d'accueil, réflexion et proposition du VIIème plan, bilan en 1980

- Les expériences requises en matière de pays d'accueil, juillet 1977

- Les pays d'accueil touristique, bilan et perspective (S.E.A.T.E.R EN mai 1979)

- Correspondance F.I.D.A.R (fond interministériel de développement et de l'aménagement rural). Contrat des

pays d'accueil Bretagne et Lorraine le 18 mars 1982

- Brochure : politique des contrats de pays

* Dossiers techniques

* Développement de l'accueil et des loisirs en milieu rural (secrétariat d'Etat au Tourisme- La documentation

française, 1978, 31 pages)


27

- Brochure : politique des contrats de pays, bilan et directives (D.A.T.A.R.- La documentation française, 1977, 32

pages)

- Le tourisme en espace rural, bulletin n° 1 (S.E.A.T.E.R page 49 à 64)

- Une meilleure connaissance des pays d'accueil touristiques et des loisirs, document de synthèse (P.TOURNY -

RES SCOP, décembre 1978, 71 pages)

- Brochures loisirs campagne

* Les contrat de pays n°9

* Les pays d'accueil : aujourd'hui, demain n°2

- Regards sur les pays d'accueil, une expérience de développement de l'accueil touristique en milieu rural,

(lettre d'information du Ministère de la Jeunesse des Sports et des Loisirs n° 33 du mois de décembre 1979, 12

pages)

- Contrat de pays d'accueil de la Thiérache

* Fiche de présentation (avant projet)

* Fiche de présentation

* Projet de contrat (Nord et Aisne) (S.E.A.T.E.R, avril 1981)

- Contrat de pays d'accueil du boulonnais

* fiche de présentation (avant projet)

* fiche de présentation (S.E.A.T.E.R, avril 1981)

- Politique régionale des Pays d'accueil touristique en Bretagne (S.E.A.T.E.R, avril 1982)

- Les pays d'accueil et leurs perspectives d'évolution, Pays de la Loire (sans date)

- Les pays d'accueil en région Centre : réunion régionale d'information le 25 février 1982

- Les Marais Audomarois. (Pas-de-Calais) (sans date)

- Pays d'accueil de Fougères (Ille et Vilaine (sans date)

- Contrat de plan : réunion des délégués régionaux au tourisme des 15 et 16 mai 1991

- Note : Les expériences de contrat de pays d'accueil (S.E.A.T.E.R) avril 1981

- Note de travail : pays d'accueil et département rural

* Propositions pour 1981 (S.E.A.T.E.R) novembre 1980

- Note d'orientation : pays d'accueil et développement rural (S.E.A.T.E.R)

de contrats Etats-Régions émanant des services de l'Etat au niveau régional

- Notes S.E.A.T.E.R : sur le bilan des contrats de plan : 10éme plan

19920100/27

PAYS D'ACCUEIL

REGION DE HAUTE NORMANDIE

Généralités

- Bulletin maritime du Havre (N° 49, 5 décembre 1984)

- Extrait du cahier d'aménagement régional, aménagement urbain

- correspondance

- planification

- Rapport sur orientations régionales du 7éme plan

- 7éme plan : programmes d'action prioritaires nationaux (propositions de la Haute Normandie mai 1976)

- Programme de développement et d'aménagement (4 mai 1976)

- Rapport sur l'exécution de la tranche régionale du 6éme plan en 1974 pour la Haute Normandie

Schéma régional de développement des Loisirs

- Fiche d'opération

- Note d'information N° 2

- Rapport de présentation de la réunion du 21 avril 1977, compte-rendu de la réunion


28

- Note de la commission régionale au tourisme pour la Normandie : préambule à la mise en oeuvre du schéma

- Etude : schéma régional des loisirs 1ére phase (mission d'études pour l'aménagement de la Basse-Vallée de la

Seine, septembre 1976, 53 pages)

Programme d'actions prioritaires d'initiatives régionales :

- "de Développement des plateaux" de Haute Normandie

- Extrait du programme (action N° 5)

- 7éme plan : papir "Développement des plateaux"

- Avant projet (mai 1976, 42 pages, annexes)

Département de la Seine Maritime

Pays de Caux Maritimes

- Lettre du Préfet

- Contrat (dossier de présentation, novembre 1977)

- Avis des succursales et organismes concernés

- SIVOM Caux Maritimes (contrat de pays : renseignements statistiques) (sans date)

Pays de Bray

- Fiche d'opération (programme 1977)

- Contrat de pays (renseignements statistiques, action B 16) (sans date)

- Préparation du contrat : Diagnostic du pays

- Note sur le pays d'accueil

- Note sur le développement des loisirs et du Tourisme

- Tableaux de financement (projets touristiques), budget prévisionnel de l'année 1979

- Correspondance

- Comptes-rendus de réunion, assemblée générale du 26 octobre 1984 de l'assemblée culturelle et touristique du

pays de Bray

- Assemblée générale du 11 mai 1983 de l'association

- Rapport d'activités 1982

- Délibération du conseil d'administration de l'association (17 novembre 1978)

- Réunion "Tourisme et Loisirs" du 12 octobre 1978

- Opération "pays d'accueil" (10 octobre 1978)

- Commission "Loisirs et Tourisme" du 27 février 1978

- Assemblée générale du 14 décembre 1977

- Assemblée générale de l'assemblée culturelle du 25 janvier 1977

- Statuts de l'assemblée

- Convention relative à l'opération "pays d'accueil" dans le pays de Bray

- Documentation économique et touristique

- "Connaître le pays de Bray" (décembre 1980, assemblée culturelle du pays de Bray, 43 pages)

- Industries 1980 pays de Bray (comité d'aménagement et d'expansion en littoral Caux, Bray, Bresles)

- Manoirs et maisons du pays de Bray

- L.C.B.B information (N° 14 mai 1980)

- Guide touristique du pays d'accueil de Bray

- Hébergement : camping à la ferme (sans date)

- Note de la F.F.F (fédération française de familles)

- Correspondance année 1976-1977

Département de l'Eure

Généralités

- Carte du département

- Correspondance (gîtes ruraux, programme de déclassement dans 450 km de lignes avec raccordements

S.N.C.F avril 1975)


29

Le pays d'Ouche

- Etude de l'A.D.E.R (assemblée pour le développement régional 1975)

- Plan du projet de base de loisirs de Beaumont le Roger (sans date)

- Correspondance

Base de loisirs du Vaudreuil

- Propositions pour diagnostic (19 pages, sans date)

19920100/28

Région de Basse-Normandie

Département du Calvados

Pays d'accueil du Bessin

- Note de présentation de l'association pour le développement du tourisme, des loisirs dans le Bessin

- le développement du tourisme et des loisirs dans le bassin du Nord-Ouest :

Analyse et propositions pour une politique (université de Caen, département de géographie avril 1979, 115

pages)

- le Bessin pays d'accueil une politique de développement du tourisme et des loisirs (P HAMEL assistant

technique de pays d'accueil D.D.A du Calvados, février 1981, 31 pages + annexes)

- Rapports d'activités de l'association pour le développement du tourisme et des loisirs dans le Bessin

(assemblée générale des 12 décembre 1981-12 janvier 1983)

Pays d'accueil de Villers-Bocage

- Bilan des actions menées

plan d'aménagement rural : programme de développement touristique (D.D.E Calvados novembre 1976, 33

pages)

- Rapport de l'assemblée général du syndicat d'initiatives (8 février 1979)

- Note du S.E.A.T.E.R du 30 janvier 1979 : "démarrage d'une opération de pays d'accueil dans le Calvados"

Pont l'Evêque

- Aménagement d'un centre de loisirs (sans date)

- Note à propos de l'aménagement du lac

- Note complémentaire (D.D.A Calvados février 1976) développement touristique du pays d'Auge

Pays d'accueil d'Auge

- Projet de pays d'accueil en pays d'Auge Sud (association sud pays d'Auge juin 1985)

- Note : politique générale du pays d'accueil et motivations (association sud pays d'Auge)

- Compte-rendu du conseil d'administration du 2 juillet 1985 (association sud pays d'Auge)

- Compte-rendu de la réunion de bureau du 9 janvier (pays d'accueil)

Département de la Manche

- Les dossiers de la préfecture de la Manche

- La politique d'expansion touristique du département de la Manche

- Brochures touristiques

Hébergements

- Correspondance (sans date)

- Note de la préfecture de la Manche (le tourisme en milieu rural)

Place publique de Rouffigny

- Demande de subvention (21 mars 1978)

Pays de Valognes

- Candidature à un contrat de pays (18 pages (23 décembre 1975), délibérations des conseils municipaux

- Note : animation touristique en milieu rural dans la zone test de rénovation rurale Manche Sud (sans date)

- Bilan d'action et projets du site protégé de la Hague (rapport pour la presse) (conservation régionale des

bâtiments de France et de Basse-Normandie mars 1977)


30

Château de Gratot

- Chantier Rempart, dossier de la restauration, demande de subvention (23 octobre 1975)

PAYS DE COUTANCES

- Note : constat de la situation touristique (compte-rendu réunion du syndicat d'initiative du 21 février 1980)

- Statut de l'office départemental du tourisme

- Avant projet de programme (office départemental du tourisme)

- Budget prévisionnel (1980)

- Programme 1979 équipements à caractère touristique du pays de Coutances

- Compte-rendu de la réunion du 12 septembre 1979, pays d'accueil de Coutances

Département de l'Orne

Généralités

- Rapport de l'assemblée générale de l'union départementale des syndicats d'initiatives des offices de tourisme

de l'Orne (juin 1977)

- Correspondance (1977)

- Randonnées

- Schéma départemental des sentiers de randonnées pédestres et équestre (sans date) (groupe de travail de la

D.D.A, association randonneurs France Normandie)

- Brochure de la fédération Ornaise pour le tourisme de randonnée "Les chemins de campagne" (sans date)

Pays d'accueil du Perche

- Compte-rendu de l'assemblée générale du 9 février 1978 de l'assemblée pour l'initiation aux arts et traditions

populaires et pour le développement du tourisme dans la région de Bellème

- Compte-rendu de l'assemblée générale du 15 septembre 1977 à l'assemblée pour le développement du Perche

Bilan et perspectives du pays du Perche (syndicat intercommunal pour le développement du tourisme dans le

Perche)

Pays du canton de Sees

- Contrat de pays, programme de développement

- Eléments cartographiques

- Délibérations du conseil

- Note sur la situation financière des communes du canton de Sees (octobre 1975)

Pays du canton de Tinchebray

- Contrat de pays, programme de développement

- Eléments cartographiques

- délibérations du conseil

- Note sur la situation financière (octobre 1975)

Pays de Putanges

- Statuts de l'association de développement et d'études de la région de Putanges Pont Ecrepin

- Dossier F.I.D.A.R, programme 1982 : région de Basse Normandie

Pays du Colombiers (1976)

- Correspondance

- Article de presse concernant un pigeonnier (11 août 1976)

19920100/29

Région de Bretagne

Création de pays d'accueil

- Présentation des propositions des différentes associations

- Commentaires sur la note "Les pays d'accueil en Bretagne" (4 Août 1981)

- Note : éléments de réflexions en vue d'une réorientation partielle de la politique du tourisme rural (sans date)


31

- Extrait de la note C.R.T Bretagne sur les pays d'accueil (sans date)

- Etude : pour une politique des pays d'accueil en Bretagne (délégation régionale du tourisme de Bretagne, 28

pages) (sans date)

- Note sur les contrats régionaux de pays d'accueil (sans date)

- Note sur la situation des pays d'accueil de Bretagne par rapport à la charte (D.R.T) 22 janvier 1986

- Notes diverses sur la fédération des pays d'accueil de Bretagne (13 juin 1984)

- Note sur la promotion des pays d'accueil (sans date)

- Rapport C.I.A.T du 27 juillet 1983, relevé de décisions

- Compte-rendu du voyage de MR BOKEL (S.E.A.T.E.R° en Bretagne (30 Août 1985)

Dossier financier

- Rapport sur la contractualisation et la décentralisation de la politique du F.I.D.A.R en Bretagne : 1ére réunion

ordinaire (janvier, février 1982, E.P.R)

- Programme financement 1982 (préparation)

- Programme F.I.D.A.R 1982 1ére tranche

- Fiches de financement d'études

- Esquise de financement de contrat de plan Etat-région, action N°1 - Budget prévisionnel 1984-1988

- Investissements programme 1986

- Sbuventions aux P.A.T (1983)

- Correspondance

- Comptes-rendus de réunion

- Délibération du syndicat intercommunal de la cornouaille Morbihannaise (8 septembre 1981)

- Réunion pays d'accueil du 24 juin 1981 (Monterphil)

- Procès-verbal de l'assemblée générale de la fédération des pays d'accueil de Bretagne (10 septembre 1982)

- Réunion pays d'accueil du 20 juin 1983

- Réunion commission d'homologation du 28 septembre 1983



Département des Côtes du Nord

Pays d'accueil de Eveiléden

- Etude préalable du pays d'accueil de Guerlédan : livre 1er (30 pages décembre 1982) livre 2éme (avril 1983),

livre 3éme (août 1983) (Odile Lerest assistante technique, décembre 1982)

Pays du MENE

- Charte intercommunale (comité d'expansion du MENE, syndicat mixte du MENE novembre 1985, 143 pages)

- Correspondance

Pays de Dinan

Synthèse communale 9éme plan Codepran (comité de développement du pays de Dinan) (sans date)

19920100/30

Département du Finistère

- Procès-verbal de la réunion du 30 novembre 1981, consacrée à la mise en place éventuelle d'un "pays

d'accueil", brochure touristique

Département d'Ille et Vilaine

Pays de Brocéliand

- Diagnostic touristique

Fiches d'opérations dans le cadre du développement touristique

- Documents touristique

- Etude : Analyse de la fréquentation touristique de l'étang de Tremlin saison 1983


32

- Incidence sur le développement du tourisme rural dans le centre Ouest Bretagne (syndicat intercommunal

pour l'aménagement touristique des sites de la Chèze et du Serein octobre 1983)

- Note "pays d'accueil de Brocéliande"

- Une stratégie en vue du développement local du pays d'accueil de Brocéliande (sans date)

Pays d'accueil de Vilaine

- Bilan et perspectives (office de tourisme des pays de Vilaine Août 1983)

- Correspondance

- Brochures touristiques

- Documents concernant la mise en place d'un pays d'accueil des pays de Vilaine

- Note "Création d'un pays de Vilaine" (orientation touristique dans le pays de Vilaine)

- Note : développement touristique et des activités de loisirs

- Etude : analyse et bilan du flux touristique du 1975-1981 (office touristique des pays de Vilaine 1983)

Pays de Fougères

- Note, opération : Tourisme rural sur le pays d'accueil de Fougères" (sans date)

- Objectif 1 : développement de l'hôtellerie restauration

- Objectif 2 : soutien à l'artisanat et à l'industrie du granit

- Rapport de présentation (17 novembre 1981)

- Financement

- Récapitulatif des coût et des financements, années 1982-1984

- Bilan des actions de promotion, commercialisation (mai 1982, octobre 1983)

- Note S.E.A.T.E.R Pays d'accueil de Fougères (1981)

- Correspondance

Pays de Combourg

- Note Tourisme et Loisirs

- Note récapitulative du travail des différents commissions du 24 mars 1981 (contrat de pays du S.I.V.O.M de

Combourg, Tinténiac, Pleine-Fougères

- Proposition d'avant projet d'action culturelle et Socioculturelle à intégrer dans le cadre du contrat de pays du

S.I.V.O.M dans les 3 cantons (15 juin 1981)

- Proposition d'étude en vue de l'élaboration d'un programme d'intervention touristique intégré sur l'arrière

pays Maloin (sans date)

- Compte-rendu de la réunion du 25 février 1981, commission tourisme

- Etude préalable à la mise en place d'un pays d'accueil 1ère partie (S.I.V.O.M dans les cantons de Combourg,

Tinténiac, Pleine-Fougères, canton de Dol, avril 1983, 199 pages)


Département du Morbihan

- Etude préalable : "Pays d'accueil Pourlet et la Cornouaille Morbihannaise (S PENSIVY chargée d'études,

syndicat intercommunal du pays Pourlet et la Cornouaille Morbihannaise, août 1982, avril 1983, 169 pages)

- Brochure de présentation (sans date)

"Pays Pourlet et Cornouaille Morbihannaise" (syndicat intercommunal du pays Pourlet et la cornouaille

Morbihannaise)

- Cahiers de l'U.N.I.V.E.M (union pour la mise en valeur esthétique du Morbihan) (printemps 1981 N° 24, 60

pages) - Guide du pays de Bavel (1980)

19920100/31

DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DES REGIONS

- Etudes : La fréquentation des espaces verts parisiens (R BALLION, S KITCHELL, E ROBERT, école

polytechnique, labo d'économétrie décembre 1975, 275 pages)


33

- La région Ile de France : département du tourisme dans les zones rurales du département de l'Essonne

(U.R.B.A, 3 mars 1977, 86 pages annexes)

- Vallées de la Scarpe et de l'Escaut, contribution à la définition d'une politique des loisirs de plein air et de

tourisme (O.R.E.A.M-S.D.A.U, janvier 1979, 197 pages)

- Politique touristique régionale et schéma régional d'accueil et de loisirs en milieu rural (rapport du préfet de la

région Centre 1981, 43 pages, annexes

- Potentiel touristique culturel et naturel, attractivité, faiblesses et carences en Vexin et Val d'Oise Nord-Est

(étude C.C 2, D.D.A Val d'Oise, 1er semestre 1982, 149 pages, annexes)

- Les forêts du département des Hauts de Seine (D.D.E service de l'urbanisme, 63 pages), annexes

cartographiques juin 1984

- Les équipements d'initiation à l'environnement en région d'Ile de France (Institut d'aménagement et

d'urbanisme de la région d'Ile de France juin 1986, tome 1, 128 pages, tome 2, 120 pages)

- Schéma départemental de développement du tourisme et des loisirs (comité départemental du tourisme de

Seine et Marne, 321 pages) sans date

19920100/32

DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DES REGIONS

- Etudes : tourisme international et de proximité dans le monde rural de la région Nord Pas-De-Calais (mission

régionale Préfecture-Nord-Pas-De-Calais, atelier régional d'études économiques et d'aménagement rural,

université sciences et technologies de Lille 1982, 58 pages, annexes)

- Tourisme dans le Nord-Pas-De-Calais (société de géographie, JM DEWAILLEZ, 1985, 723 pages)

- Schéma directeur du canton de Rambouillet, rapport de présentation, annexe N° 2 (syndicat intercommunal

d'étude et de programmation pour le schéma directeur du canton de Rambouillet, D.D.E Yvelines, 1987, 107

pages)

Tourisme et patrimoine

- Tourisme et patrimoine, monographie des sites (empreinte communication) (sans date)

- Etude tourisme patrimoine, note de travail n° 3, présentation des résultats enquêtes été/automne 1988

(empreinte communication décembre 1988)

19920100/33

HOTELLERIE

généralités

- coupures de presse :

- petite hôtellerie, regrouper l'offre (espace N° 77 décembre 1985 pages 21-23)

- Le parc hôtelier français, état des lieux (le moniteur, 26 septembre pages 46-52)

- Investissement hôtelier (néo restauration, mai 1983)

- Fiche petite hôtellerie (CNCA, décembre 1985)

- Réglementation (extrait JO, 6 mars 1986)

- Rapport discours de JM BAYLET à Equip'hôtel, mesures en faveur de l'hôtellerie (24 octobre 1991)

- Note : conseils pour la transmission des entreprises hôtelières, statuts de la C.O.T.H.E.L (association de

conseils pour la transmission des entreprises hôtelières)

- Numéro de loisirs/campagne, la petite hôtellerie rurale (N° 28)

Commercialisation-groupements hôteliers

- Notes : hôtellerie rurale, commercialisation (26 mars 1982)

- Résultats groupements hôteliers de Rhône-Alpes (19 juin 1984)

- Essai de conclusion

- Les mécanismes de formation des prix des hôtellerie, rapport de la section des questions économiques (conseil

national du tourisme, session 1989, 34 pages décembre 1989)


34

- Créations et disparitions d'hôtels en site montagneux, gestion conseil juillet 1988 (E.S.A école supérieure des

affaires)

- Note : groupements hôteliers (Bourges) mars 1982

- Compte-rendu : journée "hôtellerie rurale" 26 mars 1982 à Pommiers la Placette (comité pour l'aménagement

et l'expansion économique de l'Isère)

- Notes sur la petite hôtellerie rurale

* extrait bilan et prospections des contrats 1984-1988, conseil national du tourisme

* La petite hôtellerie rurale (S.E.A.T.E.R, février novembre 1982)

* Adaptation de la petite hôtellerie (S.E.A.T.E R octobre 1982)

* Aides à la conversion de la petite hôtellerie rurale (S.E.A.T.E.R, juin-août 1982)

* Aides à l'investissement dans la petite hôtellerie rurale (S.E.A.T.E.R, juin 1982)

* Pour une relance de la petite hôtellerie rurale (S.E.A.T.E.R, mai 1980-1982)

* Mise en place d'une politique expérimentale de développement de la petite hôtellerie rurale sur une ou

plusieurs régions (ou départements)

- Numéro loisirs campagne : la petite hôtel rurale (N° 15)

- Compte-rendu de la réunion ACOTHEL du 10 novembre 1982 (propositions Direction du Tourisme)

Réglementation :

* Extrait code civil attribution préférentielle (art 829 à art 832) extrait JO du 14 juillet 1972, loi des finances (JO

du 4 avril 1982)

* Textes officiels : "Conditions d'attributions de la prime spéciale d'équipement hôtelier" (supplément N° 1976-

20)

* Décret du 21 novembre 1979 "prime de modernisation à l'hôtellerie rurale de montagne"

* Loi du 4 juillet 1980 d'orientation agricole

* Décret du 30 janvier 1981

* Loi du 27 Juin 1962

- Note de synthèse "la petite hôtellerie rurale, diagnostic et perspectives" (C.E.C.O.D : Centre d'Etudes du

Commerce et de la Distribution mars 1977, 38 pages)

Région Nord-Pas-De-Calais

- Hôtellerie du Boulonnais : note de travail

- note "centrale de réservation pour les restaureurs du Boulonnais, Canche-Authie et du haut pays d'Artois

(1980)

- documentation touristique

- Statuts association "Saveur du Terroir" (mars 1983)

- Note présentation du pays Boulonnais (association Renaissance du Vieux Boulogne)

Région Basse-Normandie/Bretagne

- Rapport 1er congrès national des associations locales et régionales de promotion hôtelière (club hôtelier

Caennais et office du tourisme, novembre 1987)

- Brochure journée promotionnelle Pré-En-Pail (mars 1982)

- Article Ouest France du 4 mars 1982 (les hôtes bretons)

- Etude : l'évolution à l'hôtellerie saisonnière littoral en Bretagne (C.R.E.F.E novembre 1982, 58 pages)

Région Pays-De-Loire

- Hôtellerie Erve et Vègre (1981), note de travail, projet de location de vélos dans les auberges de la chaîne Erve-

Vègre

(association pour l'aménagement des régions de l'Erve et de la Vègre)

- Note de synthèse sur la chaîne des auberges Erve-Vègre (association pour l'aménagement des régions de l'Erve

et de la Vègre, mai 1981)

- Rapport journée promotion "Chaîne volontaire des auberges Erve et Vègre" (mai 1982), documentation

touristique, revue de presse (octobre 1981), compte-rendu réunion des membres de la chaîne des auberges


35

Erve-Vègre (16 novembre 1981), résumé de l'étude sur l'hôtellerie rurale (annexe 1, 1976)

Région Aquitaine

- Hôtellerie Basque, brochure les bonnes étoiles du pays Basque (G.I.E Zatozte), brochure : "Laissez vous guider

par les bonnes étoiles du pays Basque" (G.I.E Zatozte) 1981

Région Midi-Pyrénées

- Groupement hôtelier de l'Ariège (sans date), note de travail, groupement hôtelier et hôtelier de montagne de

l'Ariège, charte de qualité, note, le groupement des hôteliers de montagne de l'Ariège (S.E.A.T.E.R, octobre

1983), brochures touristiques, coupures de presse

- Brochure C.C.I Midi-Pyrénées "propositions pour l'hôtellerie en Midi-Pyrénées (1979)

Note logis de France

- Note : prime à la modernisation de la petite hôtellerie rurale en Midi-Pyrénées, propositions d'actions pour la

petite hôtellerie rurale, actions pour le maintien et le développement de la petite hôtellerie rurale (proposition

de promotion et de commercialisation) (1980)

- Enquête exhaustive du parc hôtelier de la région Midi-Pyrénées 1978 (résultats, analyse, propositions C..R.C.I

octobre 1979)

Annexe 1

* Extrait du rapport du préfet de région aux assemblées régionales, budget primitif 1977

Annexe 3

* La petite hôtellerie en Midi-Pyrénées (comité régional au tourisme, C.R.C.I août 1976

- Compte-rendu réunion du 8 octobre 1979 commission "Tourisme" "La petite hôtellerie rurale en Midi-

Pyrénées (novembre 1979)

- Rapport C.R.C.I Midi-Pyrénées : aide à la petite hôtellerie rurale, Midi-Pyrénées (décembre 1979)

- Arrêté préfectoral relatif à l'aide départementale à l'équipement hôtelier (février 1979), note trésorie générale

Midi-Pyrénées : aide E.P.R. au tourisme en milieu rural (décembre 1978)

- Extrait du document "Financement des équipements touristiques en Midi-Pyrénées" (sans date)

- Fiche C.R.C.I d'information des assistants techniques à l'hôtellerie des C.C.I de la région (sans date)

19920100/34

Région Franche-Comté

Hôtellerie Haut-Doubs

- Note ANIMOTEL, chaîne hôtelière du Haut-Doubs (S.E.A.T.E.R 1982)

- Proposition de plan de formation des hôteliers restaurateurs du plateau Meuche le Russey (C.C.I Franche-

Comté, octobre 1977), documentation touristique Régions Auvergne-Dordogne

- l'hôtellerie homologué du Mont-Dore (C.C.I Clermont-Ferrand mars 1983)

Propositions de contrat plan pour la rénovation de l'hôtellerie de la Haute-Dordogne

- Plan de rénovation de l'hôtellerie du site expérimental du Massif du Sancy (juin 1983)

Région Rhône-Alpes

Hôtellerie dans l'Isère

Propositions du S.E.A.T.M concernant les modalités d'attribution de l'aide à la modernisation de la petite

hôtellerie d'Allevard (juin 1983)

- Dossiers d'intention sur le développement de l'hôtellerie autour du lac de Paladru et du Val d'Ainan (syndicat

d'initiative du tour du lac de Paladru Charavines, comité d'expansion économique de la région de la Tour du

Pin, janvier 1983)

- Note : relance de l'activité hôtelière du pays d'Allevard, présentation (union hôtelière du pays d'Allevard) (juin

1983)

- Notes du comité pour l'aménagement et l'expansion économique de l'Isère (septembre 1983)

- Tourisme associatif et petite hôtellerie rurale


36

- Assemblée pour la gestion des réalisations de loisirs du personnel des organismes sociaux

- Caisse centrale des activités sociales

- Centre de coopération pour la réalisation d'équipements de loisirs

- Ligue française de l'enseignement et d'éducation permanente

- Tourisme et travail

- Village, vacances, tourisme

- Rapport sur la politique contractuelle d'aides en faveur de l'hôtellerie rurale, propositions pour les années

1984-1986 (département de l'Isère)

- Propositions pour une politique départementale d'aides en faveur de l'hôtellerie rurale (comité pour

l'aménagement et l'expansion économique de l'Isère décembre 1982)

- Chartes de qualité des restaurants et hôtels du Vercors, d'Allevard, de Triève et de Paladru (1983)

- Propositions d'intervention du département en faveur de l'hôtellerie rurale et familiales, document de travail

provisoire (comité pour l'aménagement et l'expansion économique de l'Isère septembre 1982)

Région de Bourgogne

Hôtellerie dans le Morvan

- Chaîne hôtelière du Morvan : descriptif du projet 1981

- Brochure "hôtellerie-restauration" (C.H.M)

- Brochure "faites découvrir un pays de connaissances" (sans date)


- Coupures de presse (mars 1982)

Région Rhône-Alpes Hôtellerie dans la Drôme

Programme d'action 1984 (association des hôteliers-restaurateurs de la Drôme, (novembre 1983)

- Note : rénovation et amélioration de la petite hôtellerie (décembre 1983)

- Charte de qualité de l'association des hôteliers du Diois

- Projet pour la création d'un poste d'animateur gestionnaire (P.N.R Vercors 1980)

- Programme de développement économique du P.N.R du Vercors, programme triennal du développement de

l'hôtellerie 1982-1984

- Rapport "Le devenir des hôtels saisonniers dans l'économie actuelle", la promotion et la commercialisation de

l'hôtellerie en montagne (fédération nationale de l'hôtellerie saisonnière)

- Note : l'emploi et l'hôtellerie de montagne (F.N.H.S) (sans date)

- Notes sur un système de réservation hôtelière dans la Drôme (S.E.A.T.E.R janvier 1983)

- Note : "une chaîne hôtelière locale" l'association des hôteliers du Vercors

- Note : "hôtellerie du Vercors" (C.C.I de Valence et de la Drôme 1980)

Hôtellerie dans l'Ain

- Note : "Le gouvernement hôtelier du Haut-Bugey (S.E.A.T.E.R 1983)

- Convention, programme d'actions (association des hôteliers du Haut-Bugey (sans date)

- Formation à l'accueil touristique pays du Bugey (C.C.I) (Août 1982)

Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Hôtellerie à Forcalquier

- Compte-rendu de la réunion du 27 avril 1982

- Compte-rendu de la réunion du 25 mars 1982

- Rapport de l'enquête sur la petite hôtellerie rurale (C.C.I de Digne et des Alpes de Haute-Provence janvier

1982)

Budget : budget 1981, tourisme et loisirs (projet)

* Subventions tourisme et loisirs

* Aides financières à l'hôtellerie (C.R.C.I PACA, février 1981)

* Conditions d'obtention de la prime régionale (PACA, fédération régionale dans les logis, mai 1980)


37

* Aides financières du département de la Nièvre

19920100/35

grande hôtellerie

- Note : membres du groupe de travail

- Thème : "hébergements touristiques" (février 1987)

- Bilan des études réalisées de 1984-1986

- Note de travail F.I.D.A.R : ré-emploi touristique du parc des anciens palaces dans les stations littorales

- Note : l'hôtellerie du tourisme (1984)

- Note : groupe de travail sur l'organisation et la connaissance des acteurs des stations touristiques (décembre

1987)

- Note : "groupe de travail sur le devenir de la grande hôtellerie dans les stations anciennes" (S.E.A.T.L 1987)

- Note : "causes de déclin des grands hôtels, questions de base aux correspondants locaux (S.E.A.T.M, mars

1987)

- Rapport du groupe de travail sur l'organisation et la connaissance des acteurs des stations touristiques

(S.E.A.T.L, décembre 1987)

- Compte-rendu réunion du 2 décembre 1986 concernant la préparation de la conférence permanente des

Directeurs (D.I.T, décembre 1986)

Enquête (1973-1985)

* Capacité d'hébergement touristique/région et par département

* Hôtellerie homologuée : parc au 31 décembre 1981

* L'offre d'hébergement au 31 décembre 1983

* L'offre d'hébergement au 31 décembre 1984

* Notes de travail

* Documentation

Les acteurs du marché (1987)

- Organisation

- Revue technique de la profession (pages 121-135, 233-237

- Que sais-je ? (pages 98-121)

- Chaînes hôtelières intégrées (1987)

- Les agences de la distribution et du réceptif

- L'organisation publique du tourisme

- l'ingenièrie hôtelière

Marchés

Hôtellerie : le marché (décembre 1987)

- Situation et évolution du marché

- Segmentation de la clientèle

- radioscopie : les cadres export et le voyage d'affaire, enquêtes I.P.S.O.S (1984), importance économique de

l'hôtellerie d'affaire, ventilation des capacités/région, clientèle thermale santé, clientèle congrès, clientèle

séjours de courte durée ex segmentation clientèle)

- La gamme des produits (sans date)

- Bilan économique du tourisme d'affaires, note N°2 (l'hôtellerie d'affaires) S.O.R.A.D.E

- Hôtellerie thermale

- L'hôtellerie du grand âge (résidences médicalisées)

- Les nouveaux produits (sans date)

- La para hôtellerie

- Les locations saisonnières


38

- Chaînes immobilières de loisir

- Le système du R.E.S.A

19920100/36

Appels d'offre

- Proposition d'expertise de la production et de la distribution des produits de séjour hôtelier en Europe (J

TOMATIS, Détente, mai 1990, 10 pages)

- Expertise sur les perspectives de la production et de la distribution des produits de séjour hôtelier en Europe

(score international, 85 pages)

- Expertise sur les perspectives de la production et de la distribution des produit de séjour hôtelier en Europe

(K.P.M.G peat Marwick consultants 1989)

- Proposition d'étude pour l'expertise sur les perspectives de la production et de la distribution des produits de

séjours hôteliers en Europe (B.I.P.E conseils, 32 pages, mai 1990)

- Propositions H.T.L conseils (mai 1990, 12 pages) sur l'expertise de la production et de la distribution des

produits de séjour hôtelier en Europe

- Propositions G.M.U conseils de démarche d'expertise (mai 1980, 13 pages, annexes

- Etude sur la mise en marché des hébergements de loisirs, étude Européenne (BERNARD JULHIET conseils,

mai 1990, 17 pages), étude et stratégie (groupe B JULHIET)

Etudes

- Perspectives de l'hôtellerie en dehors de la saison dans les stations anciennes du littoral (mai 1989, ACTOUR)

- Les chaînes hôtelières françaises à l'exportation (S BAILLY, 1982, 69 pages)

19920100/37

CAMPING HABITAT DE LOISIRS

Produits camping

- (Rapport S.E.A.T.E.R du 9 novembre 1982 sur le développement des produits touristiques à base

d'hébergement de plein-air en espace rural)

- Location d'emplacement nus

- Location d'emplacement avec hébergement, tente équipée, caravane équipée

- Location d'emplacement avec hébergement et autres services Etude camping

- Bibliographie (étude C.E.C.O.R.E.L sur la rentabilité sociale comparée de différents types d'hébergement de

plein-air, projet octobre 1987)

- Enquête SOMIVAL juin-septembre 1981

- Etude pour l'aménagement des terrains de camping caravaning

- Projet de construction de caravanes abri-camping dites "Loisirettes"

- Juin 1982 rapport d'étude sur la création d'une zone d'habitations légères sur les bords de la Somme

Cartographie des terrains : de camping caravaning du littoral

* Normandie

* Provence-Côte-d'Azur

* Languedoc-Roussillon

* Nord-Picardie

* Corse

* Aquitaine

* Centre-Ouest Atlantique

* Bretagne

Camping gestion et rentabilité

- "Gestion des équipements touristiques"


39

- Rapport des journées du 28-31 mai 1985

- Rapport réunion du 15 mars 1983

- Rapport sur la condition de la rentabilité juin 1979

Camping fiscalité

- Rapport mission d'enquêtes sur les locations d'emplacements sur les terrains de camping-caravaning classés

du 28 février 1975

- Rapport du 8 janvier 1986 sur le suivi de l'activité annuelle des campings

- Dossier S.E.A.T.E.R du 5 avril 1982 sur les aires naturelles de camping

- Etude sur le thème : "carte de la zone d'appui", camping août 1981

- Proposition financière de l'état pour les hébergements 24 février 1982

19920100/38

Camping réglementation

- Dossier portant réglementation du camping

- Arrêté ministériel du 15 juin 1987

- Bulletin d'information, notes du Ministre concernant les terrains aménagés de camping et caravanage

Camping aspect économique

- Dossier se rapportant à la crétion et gestion du camping

- Compte-rendu du 20éme salon de la caravane et du camping-car septembre 1985

- Dossier se rapportant aux hébergements meublés locatifs dans le Languedoc-Roussillon

- Notes sur la conjoncture en Bourgogne

Information et document d'urbanisme

- Résultat sondage 1981 sur l'opération "camping info, compte-rendu des réunions du 16 décembre 1980, 29

janvier 1981-17 mars 1981

- Document d'urbanisation, bulletin d'information

Rapports d'études

- Rapport FENECH sur l'hébergement en plein-air 1980

- Rapport LE MOUNIER sur le camping et le caravaning dans les espaces naturels novembre 1981

- Rapport LACAZE sur les hébergements de plein-air 1981

Plans campings

- Perspectives de développement du camping en Haute-Normandie, document d'étude "plan camping" Ile-De-

Ré et Ile d'Oléron

- Les cahiers de L'O.R.E.A.P (organisation régional d'études pour l'aménagement de la Picardie) mars 1979

19920100/39

Camping aménagé : (prix, investissement, assainissement)

- Rapport final d'étude du 9 août 1979 sur les hébergements de plein-air et leur gestions par tiers

- Convention de gestion

- Etude sur la signalisation d'un camping (journal officiel du 10 octobre 1983-9 décembre 1983)

- Guide méthodologique pour l'étude de la gestion des camping municipaux

- Tableaux des coûts d'investissements période de 1985-1987

Résidences secondaires

- Compte-rendu réunion du 19 novembre 1981 sur la banalisation "les résidences secondaires"

- Rapport réunion du 12 mars 1982, coupures de presses

- Compte-rendu réunion du 11 mai 1982 sur l'étude des résidences secondaires

Aspects juridiques

- Coupures de presse, JO du 25 mai -9 octobre 1983 sur la délivrance des permis de construire


40

- Etude sur le stationnement des caravanes sur parcelles privatives, étude réalisée en mai 1980

Convention : sur la réalisation et la gestion des hébergements de plein-air mai 1984

Projet P.R.L : (parc résidentiel de loisir)

- Projet P.R.L de Pont-Sur-Yonne juin 1982

- Etude de réalisation d'un P.R.L mars 1984 dans le Languedoc-Roussillon

19920100/40

Parcs résidentiels de loisirs

- Rapport réunion du 3 février 1982 sur les aspects économiques des (P.R.L)

- Documentation sur les (P.R.L)

- Rapport du 9 octobre 1983 sur les P.R.L existants

- arrêté ministériel sur les normes des (P.R.L) JO du 4 janvier-mai 1981

Habitat mobile

- Compte-rendu du colloque sur l'habitat léger de loisirs tenu le 23 juin 1983, documentation, fiches techniques

octobre 1983

Hébergement-Généralité-Réunions

- Les espaces-parcs (analyse socio-économique octobre 1982)

- Fiche F.I.D.A.R : le tourisme en espace rural (les enjeux)

- Rapport S.E.A.T.E.R du 25 février 1980-13 mars 1980, notes d'orientation

- Rapport réunion du 10 juillet 1980 sur les interventions du F.I.D.A.R (fond interministériel de développement

et d'aménagement rural

- Rapport sur la politique des contrats de pays

- Relevé de décision du 4 juin 1980

- Politique F.I.D.A.R sur les zones fragiles

- Textes JO sur : (aménagement rural, primes diverses, aides spéciales)

- Plan Sud-Ouest du préfet de l'Ariège du 11 décembre 1980 sur le financement de l'hébergement saisonnier

chez l'habitant

HABITAT DE LOISIRS

Habitat flottant et lacustre

- Dossier sur l'habitat flottant en Basse-Vallée de l'Aude (B.V.A) réalisé par le S.E.A.T.L (service d'étude

d'aménagement touristique du littoral) en collaboration avec V.E.R.S.E.A.U (valorisation des études et des

recherches dans les sciences de l'eau), étude réalisé mars 1989

- Rapport sur les conditions de faisabilité d'un nouveau produit d'habitat

- Rapport réalisé par le S.E.A.T.L, V.E.R.S.E.A.U et le Secrétariat d'Etat au Tourisme (Direction de l'industrie

touristique)

- Document intermédiaire N°1, N°2 novembre 1988

- V.E.R.S.E.A.U association : notes d'information, convention, budget 1987, divers

19920100/41

NOTES DES CHARGES D'ETUDES (1978)

- Réflexions sur le travail au S.E.A.T.E.R Colette HUCHEZ 24 mars 1978, D VOILLET 30 mars 1978, M

GEORGES 22 février 1978

- Réflexion sur la mise en oeuvre d'une politique d'aménagement touristique en milieu rural MORIN 20 février

1978

- Colette HUCHEZ : réflexion sur les sports de nature en général et l'escalade en particulier dans l'espace

Français

- F LATAJET : réflexion sur les conditions préalable au choix d'une école d'escalade


41

PARCS DE LOISIRS

- Parc de loisirs (Bungalow Parks) dossier technique

- Voyage d'étude en Hollande 11-18-19 avril 1986

- Rapport d'étude réalisé par DETENTE (consultant en loisirs et tourisme)

- Correspondances du groupe (HOLLANDE EDUCATIONAL PROGRAM) au S.E.A.T.L (20 janvier 1986)

- Correspondance du groupe DETENTE, divers documentation sur les Bungalow-Parks

- Diapositives

LOI MONTAGNE, CLIENTELE ET PRODUITS TOURISTIQUES

Loi montagne

- (loi N°85-30 du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne, JO du 10 janvier

1985)

- "Echange" revue Midi-Pyrénées novembre 1989 sur le marché Allemand, une curiosité à satisfaire, reportage

sur le marché Belge

Vie associative

- Coupure de presse "LIBE" du 1er février 1982 sur les associations au pouvoir ?

- Liste des hébergements de tourisme social et des associations de jeunesse et de tourisme agrèes par l'Etat

novembre 1979

- Guide pratique de la vie associative

- le S.E.A.T.E.R et les associations

- Rapport S.E.A.T.E.R : association Agriculture et Tourisme 27 juillet 1980

- La vie associative en milieu rural mai 1980

Produits touristiques

- Rapport S.E.A.T.E.R de l'opération "Partez Vert" 1988

- Fiches des produits

- Rapport de la section de l'aménagement touristique session 1988 "pour une meilleure production touristique

en espace rural"

- Exposition des assises Européennes du tourisme en espace rural

- Congrès des 8-9 décembre 1986

- Fiches produits et mode d'emploi

- Dossier de presse de la revue "Espace" octobre-novembre 1988 sur la distribution des produits touristiques en

grande surface

- Le produit touristique en question

- Fiches d'analyse des produits touristiques réalisé par le S.E.A.T.E.R 1989

- Correspondance de M PHILIPPE LE GRAS député de la Haute-Saône à M le secrétaire d'Etat chargé du

tourisme sur le projet de fusion Agriculture et Tourisme avril 1987

TOURISME CULTUREL

- Note de synthèse sur la valorisation du patrimoine culturel en milieu rural (1er décembre 1988)

- Note de synthèse la valorisation touristique du patrimoine naturel 5 novembre 1987

TOURISME SPORTIF

- Rapport du stage tourisme sportif organisé à l'I.N.E.P du 2 au 5 juin 1986, calendrier du stage

NOTES DIVERSES S.E.A.T.E.R

- Tourisme et santé, tourisme d'affaire, tourisme industriel, tourisme de découverte économique 25 août 1985

- Fiches S.E.A.T.E.R sur le tourisme rural Européen avril 1987

- Tourisme rural décembre 1987

- Note relative aux parcs de loisirs 20 août 1985

AMENAGEMENT RURAL

- Note technique sur l'hébergement en milieu rural 11 octobre 1974


42

- Note technique sur la politique touristique en milieu rural 15 avril 1984

- Les plans d'aménagements rural (P.A.R)

- Note de service du 22 février 1984 et des programmes de développement concertés (P.D.C) note du 13

décembre 1987

19920100/42

AMENAGEMENT TOURISTIQUE EN ESPACE RURAL

Le tourisme rural vu par ses promoteurs

- Résultat de l'enquête auprès des participants du colloque "TER" du 23 novembre 1972 réalisé par le

S.E.A.T.E.R

- Dossier C.H.A.N.E.L (Centre Haut-Alpin Neige et Loisirs) cré en 1969 son statut et ses activités

Etude de la Vallée d'Haute Luge

- Etude réalisé par l'urbaniste PASCAL DESNEAUX et ALAIN PIALAT architecte, cette étude porte sur

l'agriculture, le paysage et le tourisme

Etude départementale du Lot

- Etude sur l'analyse de l'espace rural, les transformations de l'espace et du milieu rural et les éléments pour une

politique d'aménagement rural

Etude départementale de la Sarthe

- Etude de la Sarthe et son espace rural, éléments pour un programme d'aménagement, ce rapport a été rédigé

par M MARTIN Dossier d'étude

- Thème "Les Français et l'espace rural" réalisé par l'atelier central d'études d'aménagement rural

Etude de la Vallée du Loir

- Réalisé par l'atelier central d'études d'aménagement rural, cette étude porte sur la présentation générale de la

partie Sarthoise 1973

Etude

- Portant sur des réflexions pour la ploitique d'aménagement touristique de l'espace rural, réalisé pa E

LEYNAUD du service d'étude d'aménagement touristique de l'espace rural

Rapports d'études

- réalisé par (L'A.C.E.A.R) sur les aspects qualitatifs et quantitifs de la clientèle fréquentant les établissements

de tourisme rural

- Hébergements classés de neige et groupes de jeunes

Rapport A.C.E.A.R

- compte-rendu d'actions expérimentales menées en faveur d'un tourisme rural et programme de

développement de ces actions

19920100/43

COLLECTION D'ETUDES ("DEPOT LEGAL S.E.A.T.E.R")

- Note sur les aides et les incitations par lesquelles l'Etat encourage le développement du tourisme dans l'espace

rural et plus spécialement dans les zones de rénovation rural

- Agriculture et tourisme, supplément au N°509-510, 1er-15 juin 1973

- Les résidences secondaires en France dans le cadre de l'habitat de loisir, notes et études documentaire 9

novembre 1972

- Tourisme en espace rural SEATER 1973

- Liste des stages d'artisanat en France 1973

- Note sur l'élaboration d'un programme de travail commun ou secteur et à la division "Loisirs et Chasse" du

C.T.G.R.E.F de Nogent-Sur-Vernisson 1973

- Organisation, domaines d'interventions et méthodes de travail du S.E.A.T.E.R 1er janvier 1972


43

- Liste des handicaps au développement du tourisme à la ferme, fédération nationale des syndicats d'exploitants

agricoles

- Compte-rendu réunion S.E.A.T.E.R/C.T.G.R.E.F Grenoble 30 mars 1973

- Réorganisation du S.E.A.T.E.R, circulaire aux préfets 22 mars 1973

- Action entreprise en faveur du tourisme en zones rurales 11 juillet 1973

- Statistique agricole, cahier 8 janvier-février 1973 Ministère Agriculture et Développement Rural

- Table des matières des administrations et organismes

- Liste des études par régions

- Tourisme en Lozère, guide d'informations touristiques, office du tourisme de la Lozère

- Compte-rendu réunion C.I.A.T.E.R du 20 juin 1973

- Notes sur le problème posé par le cadre de vie des populations rurales en zone de montagne

19920100/44

- Aménagement rural : zone de Mamers-Bonnetable la Fresnaye (atelier central d'études d'aménagement rural

janvier 1973, 20 pages)

- Note sur l'activité du S.E.A.T.E.R pour le développement des vacances d'été en milieu rural (S.E.A.T.E.R juillet

1973, 5 pages)

- Note à l'attention de Mr le Commissaire général problèmes posés au développement de la navigation de

plaisance intérieure (S.E.A.T.E.R juillet 1973)

- Documentation les vacances vertes (dépliant) T.E.R

- Note d'information sur le T.E.R : Tourisme en Espace Rural, juillet 1973)

- Brochure sur les stations vertes de vacances

- Brochure sur les stations vertes de vacances annuaire 1973 (Association Française des Stations Vertes de

Vacance)

- Construire en Queyras, parc naturel régional du Queyras (D.D.A des Hautes-Alpes, syndicat intercommunal à

vocations multiples du Queyras 1973)

- Rapport sur les possibilités d'extension du canoë-kayak en milieu rural (Fédération Française de Canoë-

Kayak)

- Circulaire D.A.R.S/S.A.R 11035057 du 12 octobre 1973 objet tourisme en milieu rural (Ministre de

l'Agriculture et du Développement Rural aux ingénieurs en chef, Directeurs départementaux de l'Agriculture)

- Revue : l'écho touristique août-septembre 1973

- Relevé des décisions arrêtées en conseil des Ministres, liste des mesures concernant le département du

Ministre de l'Agriculture (juillet 1970)

Objet : programme d'actions pour l'amélioration de l'environnement

- Circuits touristiques sur le Lot : expertise (S.E.T.O septembre 1973, 33 pages)

- Camping-caravaning et protection des sites (Ministère des Affaires Culturelles : cration architecturale M

COLLE)

- Circulaire D.A.R.S/S.A.R 12 c 75 5058 du 19 octobre 1973 Objet : assistance technique en matière

d'aménagement touristique en zones rurales

- Liste des membres des ateliers régionaux d'études économiques et d'aménagement rural

- Financement des équipements nautiques, constitution des dossiers de demande de prêt

- Aménagement touristique en espace rural, la commercialisation de la navigation de plaisance sur le canal du

Nivernais (Commissariat général au tourisme, S.E.A.T.E.R, F LATARGET, mai 1973, 41 pages)

- Compte-rendu de la réunion du 24 mai 1973 sur les problèmes de paysage (Ministère de l'Agriculture et du

Développement Rural, Direction de l'aménagement rural et des structures, atelier central d'études

d'aménagement rural)

- Tourisme en zones rurales, 18 ans d'actions (D.D.A de la Lozère, septembre 1973, 52 pages)


44

- Promotion et développement du tourisme rural (le centre Haut-Alpin neige et loisirs, 14 pages annexes)

- Le développement touristique de la Corse intérieure, bilan des actions engagées, propositions (Cabinet

ROLAND Olivier, janvier 1975, 43 pages)

- Le tourisme en eau douce, expérience nautic voyage Bourgogne 1973

* Rapport N°1 (34 pages)

* Rapport N°2 (34 pages)

* (D.N.C.A, S.A, 1973)

- Aménagement rural : étude d'un schéma d'aménagement du département de la Meuse, rapport définitif

(atelier central d'études d'aménagement rural, septembre 1973, 34 pages annexes)

19920100/45

- Brochure de propagande : citadins !, les agriculteurs vous accueillent à la ferme (Fédération Nationale des

Syndicats d'Exploitants Agricoles, Centre National des Jeunes Agriculteurs)

Sentiers de promenade

- Textes officiels :

* circulaire du 18 décembre 1969 (relative aux caractéristiques à l'emprise à la conservation et à la surveillance

des chemins ruraux)

* Décrets N°69-897 du septembre 1969 (relatif aux caractéristiques techniques aux limites à la conservation et à

la surveillance des chemins ruraux) ruraux)

* Arrêté du 3 octobre 1960 (fixant les modalités de l'enquête publique préalable à l'aliénation des chemins

ruraux

* Arrêté du 28 juillet 1961 (fixant les modalités de l'enquête publique préalable à l'ouverture au redressement et

à la fixation de la longueur des chemins ruraux)

* Code rural, livre 1 (régime du sol) titre 2 (chapitre 1 et 2, chemins ruraux et chemins et sentiers d'exploitation)

* Ordonnance N°59-115 du 7 janvier 1959 (relative à la voirie des collectivités locales)

* Circulaire du 13 septembre 1966 (relative à la conservation et à la surveillance des voies communales)

Aménagement touristique en espace rural : aménagement touristique des pays du Tarn, rapport provisoire

(commissariat général au tourisme, S.E.A.T.E.R, janvier 1974)

- Représentation des services officiels Français du tourisme à l'étranger

- Essai de prévision des incidences économiques (autres que celles sur les finances communales) d'un complexe

touristique au Mas d'Azil dans la phase de fonctionnement

- Présentation du Mas d'Azil et de sa région (Ministère de l'Agriculture et du développement rural, atelier

central d'études d'aménagement rural) mission interministérielle pour l'aménagement touristique de l'espace

rurale

- Etude préalable à l'implantation de gites d'étapes dans la région du Perche, sentiers G.R 22 et 36,

départements de l'Orne et de la Sarthe

- Etude préalable à l'implantation de gites d'étapes dans la Picardie, sentier G.R 12, départements de l'Aisne et

de l'Oise - Etude préalable à l'implantation de gites d'étapes dans le département de la Nièvre sur le parcours

des sentiers N°3 et 13

- Etude préalable à l'implantation des gites d'étapes dans le département de la Lozère sur le parcours des

sentiers N°4-6-7-60-72

- Etude préalable à l'implantation de gites d'étape dans le département de la Corse

- Etude préalable à l'implantation de gites d'étape, sentier G.R 10 département de l'Ariège

- Compte-rendu de la réunion du 30 novembre 1973 à la préfecture de Nimes sur la région du Vigan

- Projet de propositions d'ntervention en faveur du tourisme vert

- Villages de vacances, dossier type de demande d'aide financière (C.E.R.U, décembre 1973, 100 pages)

- La campagne et les vacances des Français, études et documents N°1, réflexions préalables à la définition d'une

politique d'aménagement touristique de l'espace rural (commissariat général au tourisme, mars 1974, 35 pages)


45

- Modes adaptation de ruraux aux nouvelles activités touristiques en milieu rural, bilan partiel de l'A.F.R.A.T

(Madame Geneviève DURAND, S.E.A.T.E.R, A.F.R.A.T, C.E.R.A.F.E.R octobre 1973, 86 pages)

- Les stations vertes 3 expériences

- Société d'étude et de programmation pour l'aménagement, décembre 1973, 76 pages

- Brochure villages vacances famille (commissariat général au tourisme, N°15 novembre 1973

- Infractions à la police de la conservation des voies communales (mars 1964)

- Circulaire E.R/F2 N°4526 du 9 novembre 1966 sur la procédure d'envoi des dossiers Direction des forêts du

Ministère de l'Agriculture

- Circulaire E.R/F2-1 N°4527 du 10 novembre 1966 sur l'équipement touristique des forêts Direction des forêts

du Ministère de l'Agriculture

- Circulaire F/C N°4519 du 17 juin 1968 sur les sentiers Direction des forêts du Ministère de l'Agriculture

- Circulaire N°5036 du 28 juin 1972 de la D.A.R.S au Ministère de l'Agriculture (financement)

- Circulaire N°C 745042 D.A.R.S du 22 mai 1974 Ministère de l'Agriculture (remembrement rural et

aménagement du milieu naturel)

Textes de l'O.N.F

* A 3 N°3199 du 23 novembre 1971 sur l'équipement et l'entretien des sentiers (O.N.F)

* A 3 N°71 C 240 du 19 avril 1971 sur le développement des sentiers de grandes randonnées) O.N.F

Textes du C.N.S.G.R

* Délégations départementales du C.N.R.G.R, conseils à ceux qui passent leur temps par les sentiers C.N.G.R

* Les sentiers de petite randonnée C.N.G.R, note N°5 du 11 octobre 1968 sur la participation du Ministère de

l'Agriculture aux frais de réalisation des sentiers C.N.G.R

* Note N°20 du 15 juillet 1971 sur le financement des gites d'étapes C.N.G.R (C.N.G.R Centre National de

Grande Randonnée)

19920100/46

- Ski de fond et raquette au Québec, gouvernement du Québec Direction générale du tourisme

- Ski Québec : stations, pentes, forfaits, centre, slopes, packages, rapport de la Direction générale du tourisme

du Québec

- Note sur week-ends et séjours de pêche en Haut-Limousin

- Plaisir d'hiver au Québec : documentation de la Direction générale du tourisme du Québec

- Réflexion concernant l'adaptation des études du Sésame aux problèmes posés par l'évolution du tourisme en

milieu rural, rapport de Martin GAREY (décembre 1972)

- Rapport de la Direction départementale de l'agriculture de la Moselle : liste des principaux ouvrages

susceptibles de constituer le premier fond de la bibliothèque du futur centre d'information et de formation à la

protection de la nature de Sainte-Croix (commune de Fribourg-Moselle) (19 mars 1974)

- Rapport Direction départementale de l'Agriculture de la Moselle sur la liste des principaux plans susceptibles

d'intéresser le futur centre d'information et de formation à la protection de la nature de Sainte-Croix (19 mars

1974)

- Rapport du service d'étude d'aménagement touristique de l'espace rural sur Bellème (Orne) : tourisme, week-

end, loisirs, vacance, réalisé pa Pierre SEGURET (janvier 1974)

- Documentation du Secrétariat du tourisme sur l'hébergement et la restauration en milieu rural

- Rapport du service d'étude d'aménagement touristique de l'espace rural sur l'équipement touristique au Mas

d'Azil (Ariège) août 1973

- Rapport d'étude du S.E.A.T.E.R (groupe régional d'étude Midi-Pyrénées), sur l'inventaire des opérations à

caractère touristique dans la Vallée du Tarn (S.E.A.T.E.R 1974)

- Rapport S.E.A.T.E.R sur le tourisme en espace rural : essai d'analyse des tableaux tourisme du questionnaire

du recencement général de l'agriculture de 1970 (S.E.A.T.E.R mai 1974)


46

- Compte-rendu d'activité 1974 : (S.E.A.T.E.R janvier 1974)

- Réflexions préalables à la définition d'une politique d'aménagement touristique de l'espace rural S.E.A.T.E.R

(mai 1974)

- Etude menée dans le cadre du 6éme plan sur l'espace touristique de l'Auvergne, réalisé par la mission

régionale de l'Auvergne (juillet 1973)

- Guide réalisé par l'office départemental du tourisme de la Lozère "Vivre ses vacances sur le Causse MEJEAN

(juin 1974)

- Rapport S.E.A.T.E.R sur le financement des hébergements touristiques en espace rural (mai 1974)

19920100/47

- Brochure stations vertes de vacances, détente et distractions à la campagne, annuaire 1973 (association

Française des stations vertes de vacance)

- Etude d'aménagement touristique de la Bouriane, études, annexes, note de présentation (société d'études et de

programmation pour l'aménagement, avril 1973, 68 pages)

- Eléments pour une politique de mise en valeur touristique de la campagne et des espaces intérieurs

(association internationale des experts scientifiques du tourisme, 24éme congrés France 1974)

- Compte-rendu du séjour effectué dans la province du Québec (E LEYNAUD, service d'études d'aménagements

touristique de l'espace rural, 19 pages)

- Dossier sur le canoë-kayak en France (bureau d'études et réalisations urbaines, février 1974, 95 pages)

- Aménagement rural : les études touristiques au niveau intercommunal (atelier central d'études

d'aménagement rural, août 1972, 78 pages)

- Gîtes ruraux, gîtes communaux, chambre d'hôte, camping à la ferme (74 pages)

- Le tourisme nautique dans l'Yonne, rapport préliminaire : inventaire des possibilités d'aménagement (société

d'étude et de conseil, juillet 1974, 43 pages)

- Tourisme nautique dans l'Yonne, propositions d'aménagement (S.E.A.T.E.R, S.E.C, 52 pages)

- Ecologie paysage et remembrement (D.D.A de la Niévre, 13 pages)

- Quelques réflexions sur le "cheval au service du tourisme" (octobre 1972)

- Quelques réflexions sur le tourisme de nature (octobre 1972)

- Gîtes d'étapes en Picardie, étude, planches annexes (S.E.T.O, juillet 1974, 53 pages)

- Coordination dans le cadre d'une région : le Limousin (exemple d'intervention du service) (S.E.A.T.E.R,

janvier 1973)

- Premiers résultats de l'enquête menée auprès des participants aux colloques (E.LEYNAUD, S.E.A.T.E.R

- Brochure : les loisirs en espace rural (Touring Club de France)

- Feuillets de l'O.R.E.A.M. Lorraine, les plans d'eau dans les aménagements de sports et de loisirs (organisation

d'études d'aménagement de l'aire métropolitaine de Nancy-Metz-Thionville, mars 1970)

Camping-caravaning et production des sites (création architecturale, Ministère des Affaires Culturelles, 29

pages)

- Aménagement touristique en espace rural : expérience d'animation dans quelques V.V.F été 1973 (V.V.F,

commissariat général au tourisme, 1973, 23 pages)

- Les équipements d'hébergements touristique, notes et études documentaires (la documentation Française N°

4100-4101, juin 1974, 28 pages)

- Remembrement et aménagement du milieu en naturel (Ministère de l'Agriculture, Direction de

l'Aménagement rural et des Structures)

19920100/48

- Plan construction : programme architecture nouvelle, document N 2 juin 1974 de la 6éme session : l'habitat de

tourisme social organisée en liaison avec le commissariat général au tourisme


47

- Documentation sur les institutions du tourisme en France, Ministère de la Qualité de la Vie (Paris août 1974)

- Note technique Direction de l'aménagement rural et des structures, service de l'aménagement rural sur

l'hébergement en milieu rural (11 octobre 1974)

- Documentation : vacances vertes en Limousin

- Note d'information du 14 septembre 1973 sur la nomenclature des équipements publics de la jeunesse et des

sports

- Financement petite hôtellerie rurale

- S.E.A.T.E.R : rapport sur l'artisanat d'19920100/(mars 1975)

- Etude du Ministère de l'Agriculture sur l'espace rural Français, statistique et indicateurs Paris 1972

- Etude sur les sources d'informations : statistiques et inventaires (décembre 1971)

- Etude d'aménagement rural au niveau départemental : analyse de l'espace rural et diagnostic spatial décembre

1971

- Etude sur l'analyse démographique (septembre 1971)

- Rapport du congrès de Briançon juin 1972 sur le tourisme en montagne, demain de la Fédération Française

d'Economie Montagnarde

- S.E.A.T.E.R : étude sur les principes d'aménagement (données et contraintes) des plans et cours d'eau

intérieurs pour la plaisance et le nautisme

- S.E.A.T.E.R étude sur : plan d'eau de la Dathée près de Vire

- S.E.A.T.E.R étude : sur plan d'eau Pont l'Evéque (Vallée de la Touques)

- S.E.A.T.E.R Drachenbronn (Bas-Rhin)

- S.E.A.T.E R étude : (aménagement de la Haute-Savoie)

- Compte-rendu mission (8-9 décembre 1971) sur le Vigan (Gard) (S.E.A T.E R)

- Compte-rendu sommaire et provisoire du service d'étude espace rural sur le massif du Sancy (département du

Puy De Dôme), reconnaissance et examen des problèmes touristiques des communes de Chambon sur Lac et du

Mont-Dore les 30-31 mars et 1er avril 1971 (S.E.A.T.E.R)

- Compte-rendu sur le projet d'aménagement d'un stade de neige à Ordonnaz dans l'Ain (S.E.A.T.E.R)

19920100/49

- Mission en Lorraine (3-4 mai 1972), compte-rendu analytique (document interne) (B LAINEZ, S.E.A.T.E.R, 21

pages)

- L'aménagement touristique de l'espace rural (institut des hautes études de droit rural et d'économie agricole,

23 pages)

- L'aménagement touristique de l'espace rural, support du cours de Mr LAINEZ (1971-1972) (institut des hautes

études de droit rural et d'économie agricole, 34 pages)

- l'aménagement touristique de l'espace rural 3éme partie : les équipements de loisirs (institut des hautes

études de droit rural et d'économie agricole, 33 pages)

- Parc de Beauregard commune de St Sauveur (Hautes-Alpes) (B LAINEZ, S.E.A.T.E.R, avril 1972, 7 pages)

- Aménagement touristique de la Vallée de l'Oqnon (B LAINEZ, S.E.A.T.E.R, mars 1971, 8 pages)

- Complexe de tourisme et de loisirs de Cruseilles (Haute-Savoie) (BLAINEZ, juin 1972, 4 pages)

- Aménagement d'un parc de loisirs aux Puisots ville d'Annecy (Haute-Savoie) (B LAINEZ, S.E.A.T.E.R, juin

1972, 3 pages)

- Aménagement touristique de Payvolle-Le-Camoudiet (Haute-Pyrénées (B LAINEZ, S.E.A.T.E.R, février 1971, 9

pages)

- Vizille-France-Canada, centre international d'initiative à la nature "France-Canada" du domaine national de

Vizille (Isère) * Annexes : animaux et oiseaux

* Annexes : mise à disposition des lieux Vizille nature

- Mission en Normandie (18-19 avril 1972) compte-rendu sommaire et provisoire (B LAINEZ, S.E.A.T.E.R.)


48

- Projet de zoo de plein air à Beaurepaire (Isère)

- Rapport d'activité 1968 (commission interministérielle pour l'aménagement touristique de l'espace rural, B

LAINEZ, S.E.A.T.E.R, 8 pages)

- Rapport d'activité 1969 (commission interministérielle pour l'aménagement touristique de l'espace rural)

- Rapport d'activité 1970

- Rapport d'activité 1971, 1er semestre 1972

- Création d'une zone touristique de détente et de loisirs à Mejannes-sur-Ceze (Gard) compte-rendu sommaire

et provisoire (B LAINEZ, S.E.A.T.E.R, décembre 1971, 7 pages)

- Liste des ports de plaisance (janvier 1970)

- Aménagement touristique de l'Avesnois (Nord) (B LAINEZ, S.E.A.T.E.R, février 1971)

- Aménagement touristique de la région du Verdon, étude clientèle (B LAINEZ, S.E.A.T.E.R, décembre 1971, 20

pages)

- Plan d'eau des Courtils, Provins (Seine et Marne) (B LAINEZ, S.E.A.T.E.R, juillet 1970, 8 pages)

- Rapport de fin de 1ère année de 3ème cycle de Mme ELIANE HENON (16 pages)

- l'aménagement du Perche (évolution 1970-1973), document provisoire (Ministère de l'Agriculture A.C.E.A.R,

délégation à l'aménagement dy territoire et à l'action régionale, 96 pages)

- Commissariat général au tourisme : rapport d'activité 1971-1974 (150 pages)

- Plan d'eau d'Eppe Sauvage (Nord) mission des 29-30 octobre 1969, compte-rendu sommaire et provisoire

19920100/50

- Revue N°2 janvier 1974 sur le 3ème âge en vacance

Rapport direction des sports maritimes et des voies navigables sur le tourisme fluvial en 1974 (données

statistiques) (mars 1975)

- Texte complet sur l'hôtellerie dans la zone périphérique du parc national des Cévennes secteur de Génolhac et

d'Alès (septembre 1974)

- Rapport S.E.A.T.E.R sur les implications foncières de l'utilisation de l'espace rural pour les loisirs et le

tourisme (S.E.A.T.E.R 1975)

- Rapport S.E.A.T.E.R sur l'hébergement touristique dans la campagne Française : estimation de la capacité

d'accueil au 1er janvier 1975 (S.E.A.T.E.R 1975)

- Note d'information sur l'itinéraires touristiques pédestres et équestres (décembre 1974)

- Note S.E.A.T.E.R sur le cyclotourisme

- Etats généraux du tourisme cycliste organisé par le Touring-Club de France et l'union nationale des deux

roues : Saint-Etienne (11-12 octobre 1974)

- Note d'information sur le cyclotourisme

- Bilan d'exécution du 6ème plan au 1er juillet 1973 du commissariat général au tourisme

19920100/51

- C.R.O (cabinet ROLAND OLIVIER ) étude sur l'aménagement touristique de la vallée du Tarn (études des

possibilités de développement touristique n°1 mars 1975, n°2 1975, n°3 août 1975)

- Etude du commissariat général au tourisme sur l'habitat économique de loisirs, S.E.P.R.A (société d'étude et

de programmation pour l'aménagement (avril 1974)

- Etude des sites, centre de ski nordique dans le massif du Jura G.T.A (Grande Traversée des Alpes Françaises

14 mars 1975)

- Carte de tracé de la piste équestre Le Puy Méditerranéen

- L'aménagement des pistes de ski, documentation réalisée par le service d'étude d'aménagement touristique de

la montagne

- Etude : "Comment organiser le tourisme équestre en milieu rural" (F.N.S.E.A 1972)


49

- Agriculture et tourisme à la ferme : "Connaissance de l'agriculture n°71 février 1973"

- Tourisme équestre à la ferme : agriculture et tourisme (1974)

- Rapport d'étude sur la promotion du tourisme Vert réalisé par le Secrétariat d'Etat au Tourisme, novembre

1974-juin 1975

19920100/52

- Aménagement touristique en espace rural, compte-rendu d'activités 1974 du S.E.A.T.E.R (commissariat

général au tourisme, S.E.A.T.E.R 1974, 75 pages)

- La petite hôtellerie rurale (société d'étude pour le développement économique et social C HUCHEZ, janvier

1975, 22 pages)

- L'aménagement du Perche, évolution 1970-1973 (S.E.A.T.E.R, A.C.E.A.R, 110 pages)

- Vallée du Loir (bureau pour le développement de la production agricole S.E.A.T.E.R, 172 pages)

- Propositions pour une politique de développement du tourisme fluvial (F LATARJET, S.E.A.T.E.R 1974, 50

pages)

19920100/53

- Etude réalisée par le S.E.A.T.E.R sur les éléments d'analyse pour une politique de la construction en milieur

rural (1973)

- Etude sur les stations Vertes réalisée par la S.E.P.R.A (société d'étude et de programmation pour

l'aménagement) mai 1975

- Etude S.E.A.T.E.R sur les lidtes des stages d'artisanat

- Note sur les espaces de loisirs péri-urbains réalisé par Mr VERLET 1975

- Etude sur le marché des cavaliers en France réalisée en mars 1972

19920100/54

- Les carrières du tourisme (autres que celle de l'hôtellerie) (Direction de l'aménagement et des professions

touristiques octobre 1975, 21 pages)

- Etude des possibilités d'implantation d'une chasse touristique dans le Sud-Est de la France (étude, 2ème

rapport préliminaire) (JF PALINHAS, S.E.A.T.E.R, octobre 1973, 58 pages)

- Le golf tome 1 : Situation et perspectives (B.E.R.U, avril 1972, 129 pages)

- Directives du 1er Ministre objet : préparation du 7ème plan, travaux régionaux et locaux pour la 3ème phase

- Etude de solutions propres à diminuer le prix de revient de la navigation (bureau d'études Nautic Voyages,

janvier 1976, 18 pages)

- Tourisme, activités rurales, vol 4 : synthèse (86 pages) (urbanisme aménagement tourisme, mars 1971) vol : 5

recommandations (41 pages)

- Brochure : randonnées cyclistes en Ile de France, Bicy-club de France, comité régional de tourisme région

parisienne

- Brochure : la grande traversée des Alpes (n°7 aménagement de la montagne, mars-avril 1976)

- Etude sur la restauration des villages de Montboucher-sur Jabron et Buis-les-Baronnies (Drôme) (société

d'aide technique et de coopération S.E.A.T.E.R, 1975, 60 pages)

- Les conditions de modernisation de la petite hôtellerie rurale dans le Sud du Massif Central, étude (99 pages),

annexes (81 pages), complément de l'étude sur les conditions de modernisation de la petite hôtellrie rurale dans

le Sud du Massif Central (cabinet ROLAND OLIVIER, mars 1976)

19920100/55

- Financement des actions à but touristique et de loisir (cellule économique régionale du bâtiment et des

bureaux publics, bureau d'études régionales, janvier 1975, 60 pages, planches annexes)


50

- Espaces ouvertes et loisirs Loir et Cher (C.R.U, G.E.P, I.A.U.R.P, M.E.A.R, Muséum, O.N.F, S.E.T.O, extrait de

la revue aménagement et nature n°31 automne 1973, 40 pages)

- Faut il aménager les plans d'eau pour les loisirs (B.E.R.U, 1971, 30 pages)

- Financement des hébergements touristiques en milieu rural (S.E.A.T.E.R, 9 pages)

- Parc National des Cévennes, étude prospective d'aménagement touristique des zones d'aiguebonne Randavel

(28 pages, annexes) dossier centographique, dossier photo, aménagement de la partie Gendoise de la forêt

domaniale de l'Aigoual pour la pratique du ski nordique (plan des circuits, juin 1974)

- Les chambres chez l'habitant (Secrétariat d'Etat au Tourisme, institut des loisirs 1976, 93 pages)

- Le tourisme dans le parc naturel régional du Pilat pour une politique "Tourisme-Environnement" (syndicat

mixte du parc naturel régional du Pilat, 93 pages)

- Aménagement touristique de la vallée du Tarn (Sogreah ingénieurs conseils, septembre 1970, 34 pages,

annexes)

- Création d'une chaîne d'hôtels en milieu rural dans la région Eive et vègre (cabinet ROLAND OLIVIER,

novembre 1976, 88 pages, annexes)

- S.E.A.T.E.R : compte-rendu d'activité 1976

- Compte-rendu du séminaire pour le schéma régional de développement du tourisme et des loisirs (65 pages,

annexes) mémoire Poitou-Charentes (en application des devis reçus par le C.E.S.A le 18 juin 1976, lettre

JLM/SG 186/76 et de l'ordre de service reçu le 25 octobre 1976, lettre RG/MJB)

- Note : méthode d'établissement d'un schéma régional de développement des loisirs et du tourisme, réflexions

à partir du schéma Poitou-Charentes (G BLANC, JL VIARGUES, C.E.S.A mai 1977)

* Annexe 2 : schéma régional du développement des loisirs

* Annexe 3 : schéma régional du développement des loisirs région Poitou-Charentes

* Annexe 5 : schéma régional du développement du tourisme et des loisirs, présentation de la phase

"propositions" (comité régional de tourisme Poitou-Charentes)

* Annexe 6 : groupe départemental Charentes

- Rapport : de l'organisation et de l'aménagement en matière touristique au niveau d'une région (A BLONDEL,

C.E.S.A 1979, 65 pages, annexes)

19920100/56

- Document provisoire juin 1976 sur normes, grilles, prix, organisation de divers équipements de loisirs et de

tourisme en milieu rural S.E.A.T.E.R

- Instruction interministérielle du 4 janvier 1977 sur l'aménagement des unités touristiques en montagne et

annexe, notice relative à la création d'une station de sport d'hiver nouvelle, application de l'instruction

interministérielle du 4 janvier 1977

- Rapport d'étude sur la petite hôtellerie rurale en Auvergne, Forez et Vivarais réalisé par le Secrétariat d'Etat au

tourisme décembre 1976 SOMIVAL (société pour la crise en valeur de la région Auvergne-Limousin)

- Reporter à 110 hébergements et restaurations en milieu rural

- Etude sur la petite hôtellerie rurale : diagnostic et perspectives (S.E.A.T.E.R mars 1977)

- Rapport de synthèse sur l'aménagement touristique de la vallée du Tarn, étude de formation des équipements

à caractère touristique (juillet 1976) C.R.O (cabinet ROLAND OLIVIER)

- Etude de programmation des équipements à caractère touristique, note n°1 février 1976, n°2 mars 1976, note

n°3 juin 1976

- Carte touristique pays de France : Le Perche

- S.E.A.T.E.R : rapport d'étude sur les équipements de tourisme et de loisirs sur les cours d'eau, rivières et

fleuves en espace rural, coût et fréquentation des baignades société d'étude de conseil (décembre 1975)

- Inventaire dans les 3 départements Français : Corse, Gers, Yonne juin 1975


51

19920100/57

- Impacts socio économiques des aménagements touristiques, étude pilote du village de vacances des Angles

(Pyrénées-Orientales) réalisé par la Direction de l'aménagement rural et des études

- 23 circuits de randonnée pédestre avec hébergements sur les sentiers de grande randonnée "en parcourant la

France" octobre 1975

- Etudes sur les Colombiers en Haute-Normandie réalisé par S.E.A.T.E.R et S.E.P.V.A, (juillet 1977)

- Etude sur les modalités de création naturalisation et gestion de centres d'accueil et de loisirs en milieu rural

- Rapport d'étude S.E.P.V.A (février 1976) sur le parc nautique de l'Ailette du département de l'Aisne, syndicat

mixte du plan d'eau des vallées de l'ailette et de la Bièvre

19920100/58

- Etude sur les éléments pour un programme d'aménagement de Gatine réalisé par le comité d'aménagement

rural et urbain de la Gatine (mars 1976)

- Etude sur les conditions d'amélioration de la petite hôtellerie rurale en Picardie (juin 1977) (C.R.O, cabinet

ROLAND OLIVIER)

- Etude sur la petite hôtellerie rurale dans la montagne Languedocienne (juin 1976)

- Etude sur le plan d'eau de belleville sur Saône (juillet 1976)

- Etude sur l'Ardèche, le Morvan, du potentiel touristique et sportif du bassin du Gave d'Oléron "Bassin du

Salat"

19920100/59

- Institut de droit appliqué : note à l'attention du Directeur du S.E.A.T.E.R (14 mai 1977)

- Information touristique : vallée du Tarn

- Fiche de randonnée : carte pays de France n°1-2-3

- B.D.P.A (bureau pour le Développement de la Production Agricole) notice technique sur la zone expérimentale

de Gérardmer, étude paysagère

- Etude sur le tourisme équestre en Bretagne

- Expertise S.E.T.O sur la base de loisir de Liauzu (mars 1973)

- Monuments et sites : documents en photographies

- Etude sur le tracé sentier pédestre G.R 65 (cartes) Tarn et Garonne chemin de St Jacques

- Etude sur sentier de St Jacques de Compostelle, gite d'étape

- Présentation exhaustive des sites

19920100/60

- Chemin de St Jacques en Haute-Auvergne, carte

- Chemin de St Jacques de Compostelle : projet de classement en sentier de grande randonnée de la partie

Gersoise

- Impact économique de développement de l'artisanat sur les revenus ses paysans, étude sur l'artisanat d'art et

l'artisanat traditionnel dans les zones rurales en France (août 1972 S.A.T.E.C)

- Considérations générales (dossier)

- Programme général de l'opération contractuelle canoë-kayac

- Etude S.E.A.T.E.R sur le développement de l'accueil et des loisirs en milieu rural synthèse (juillet 1977)

- Piste équestre : Le Puy-en-Velay à Moissac : chemin de St Jacques de Compostelle

- Les toits dans le paysage

- Zone de montagne, zone de rénovation rurale

- Etude S.E.A.T.E.R sur le tourisme en espace rurale bulletin n°3


52

19920100/61

- Les plans départementaux de randonnée S.E.A.T.E.R (juin 1984)

- Etude sur les gites de vacances sous huttes de feuillardiers réalisé S.O.M.I.V.A.L (1977)

- Etude sur la promotion des centrales de réservations touristiques départementales (juin 1978)

- Etude sur les plans d'eau de loisir en espace rural volume 1-2, mars 1979 et diverses notes

- Tourisme en espace rural S.E.A.T.E.R, bulletin n°2 et constitution des animateurs

- Aménagement des lacs du Levezon (août 1978)

19920100/62

- Guide de la campagne et de la montagne Malagne, Bertal, Mourthe Haute-Mouthe, Termières (loisirs accueil

France 1979, 206 pages) note technique établie par Mr MEYRIER maquettiste, cahier des charges

- Les besoins en information et assistance technique dans les politiques locales de développement (délégation à

l'aménagement du territoire et à l'action régionale, P TOURNY, R.E.S, S.C.O.P 7 pages)

- Pour une meilleure connaissance des pays d'accueil touristiques et de loisirs, par un contact avec 5 expériences

locales en milieu rural (P TOURNY, R.E.S, S.C.O.P. décembre 1978)

- Pour une meilleure connaissance de pays d'accueil touristiques et de loisirs, documents de synthèse (P

TOURNY, R.E.S, S.C.O.P décembre 1978-1981)

- Annexe A : pièces concernant le pays de haute marche Combrailles)

- Politiques et expériences d'aménagement touristique de l'espace rural en Europe de l'Ouest, dossier sur le

tourisme en espace rural (Belgique, Autriche, Pays-Bas, Flandre)

- Politique des contrats de pays, bilan et perspectives (D.A.T.A.R 1977, 32 pages)

19920100/63

- Les plans d'eau de loisir en espace rural

* Volume 1 : rapport d'enquête (73 pages)

* Volume 2 : principes et normes d'aménagement (62 pages, annexes) (S.E.A.T.E.R mars 1979)

- Tourisme rural et fiscalité (chambre d'Agriculture de l'Hérault, juin 1978, 28 pages)

- Concours d'idées pour l'aménagement des parcs de stationnement à proximité : des plages et des ports de

plaisance dans les 4 départements Bretons et dans la Loire-Atlantique (préfecture de région, service régional de

l'équipement de Bretagne 1974, 26 pages)

- Schéma régional du développement du tourisme et des loisirs : en Poitou-Charentes (espace rural) (F

LATARJET comité régional de tourisme Poitou-Charentes 1978, 103 pages) l'action foncière en montagne :

politique de la montagne (D.A.T.A.R, 41 pages)

- S.E.A.T.E.R : compte-rendu d'activités 1977 (6 avril 1978, 24 pages)

- Documents relatifs au dépouillement de l'appel d'offres sur l'informatisation des centrales départementales de

réservation (consultants associés)

- Les déplacements de loisirs en zone de proximité (conseil supérieur du tourisme, commission de

l'aménagement touristique de l'espace rural, mai-juin 1982, 50 pages)

- Conseils pratiques pour l'aménagement des terrains de campings-caravaning (extrait de la revue urbanisme

n°157/158 1977, page 100-120

- La transhumance des centres équestres urbains (école nationale du génie rural des eaux et des forêts,

novembre 1971, 68 pages)

- Guide communal des sentiers pédestres (agence d'études urbains de l'agglomération Nantaise, association

communautaire de la région Nantaise, comité départemental du tourisme, 45 pages)

- Esquisse régionale du tourisme et des loisirs : connaissance des pays de la Loire (comité économique et social

et conseil régional 1980, 121 pages)

- Touristes et gens du pays, centres de vacances et villages d'accueil relancent-ils la vie locale ? (culture au

quotidien, centre de création industriel service pour l'innovation sociale, C.E.C.O.R.E.L, 1982, 63 pages)


53

- Roulottes et calèches en France, étude d'identification (S.E.A.T.E.R, septembre 1982, 40 pages)

- Aires naturelles de camping, enquête (S.E.A.T.E.R, avril 1982, 91 pages)

- Exploitation et rentabilité de l'hôtellerie saisonnière (promoteur, avril 1980, 70 pages)

19920100/64

- Pays d'accueil bilan et perspectives, étude réalisée par le S.E.A.T.E.R (juillet 1979)

- Etude S.E.A.T.E.R (étude économique et agronomique du centre équestre "Les Teinturiers" à Colombiers

(Haute-Garonne) 1982

- Tourisme rural : note générale (septembre 1983)

- Accueil touristique d'enfants en familles rurales S.E.A.T.E.R (décembre 1982)

- Les gites d'enfants : un nouvel enjeu issu de la disparition de la coupure ville-campagne, S.E.A.T.E.R

(décembre 1983)

- Gites d'enfants : étude de clientèle (S.E.A.T.E.R décembre 1983)

- Village éclaté (expérience d'accueil en espace rural) (S.E.A.T.E.R AVRIL 1982

- Flux financiers et fréquentation touristique dans une zone d'arrière pays : le canton de St Jean-du Gars (mai

1983)

- Analyse et retombée économique du tourisme Vert (rapport de synthèse 1982)

- Huttes de loisirs : enquêtes Massif Central (S.O.M.I.V.A.L septembre 1983)

- Les aides départementales et régionales à l'hôtellerie (S.E.A.T.E.R juin 1983)

19920100/65

- Journée d'étude sur l'impact économique du tourisme (24-25 janvier 1984) interventions et compte-rendu :

(S.E.A.T.E.R juin 1984)

- Habitat léger de loisirs S.E.A.T.E.R (juillet 1984) : un nouvel habitat de loisirs

- Les expériences de loisirs de proximité : journée de mars 1984 (S.E.A.T.E.R)

- Contrat de pays d'accueil de la Thiérache : (S.E.A.T.E.R 1981)

- Etude comparative des systèmes informatiques d'information sur les disponibilités hôtelières, agence de

l'informatique octobre-décembre 1983

- éléments pour une évaluation de l'impact économique du tourisme rural (S.E.A.T.E.R juin 1984)

19920100/66

- France des rivières et canaux, carte au 1/1000 000éme

- Les plans départementaux de randonnée S.E.A.T.E.R juin 1984

- Banc d'essai : les canoës et les kayacs de loisirs mars 1984 S.E.A.T.E.R

- Les documents de rivière canoë-kayac de la conception à la diffusion mars 1984 S.E.A.T.E.R

- Les centrales de réservation d'hébergements et des loisirs, présentation d'un futur système de gestion

automatisée de la réservation mai 1984

- Un bon outil, association nationale pour le développement local et les pays

- Dossier technique pour la création des centrales départementales de réservation "Services-Loisirs-Accueil"

septembre 1980 Sous Direction promotion

- Tourisme-Loisir-Environnement, les loisirs de proximité N°72 septembre 1985

- Contrats de plan, états régions, réseaux d'informations économiques du tourisme 1985

- Note sur le tourisme rural S.E.A.T.E.R mai 1985

- Huttes de loisirs mars 1983 S.O.M.I.V.A.L

- Le tourisme rural (A ROBBE-GRILLET, B.T.I 399/401 1985, 4 pages)

- Etude : randonnée de moyenne montagne (synapse mars 1984, 42 pages)

- Direction du tourisme, assemblée nationale, commission des finances de l'économie générale et du plan,

question n°40 : les services d'étude et d'aménagement touristique


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- Actes des assises Européennes du tourisme en espace rural A.B.C.D, 8-9 décembre 1986 Dijon (Bourgogne)

19920100/67

- Les espaces de plein-air et de loisirs en milieu rural : rapport de synthèse (I.R.A.P), décembre 1986, 65 pages,

annexes)

- Enquête sur les golfs immobiliers en France, rapport de synthèse (A.U.X.I.R.B.A.T) : société civile auxiliaire de

l'initiation à la recherche en batiment, janvier 1987, 44 pages)

- Canoê-kayac : pratiques actuelles, pratiques à venir (fédération Française de canoë-kayac S.E.A.T.E.R octobre

1986, 23 pages)

- Le canoë-kayac : instrument d'une politique touristique (fédération Française de canoë-kayac, juin 1983,

annexes, 26 pages)

- Rapport PIGNOLET (S.E.A.T.E.R 1980, 11 pages)

- Guide succint d'analyse financière d'un projet ou d'une entreprise par la méthode des ratios, annexe au n°35

de loisirs campagne (S.E.A.T.E.R, juillet 1987)

- Le golf dans l'aménagement de l'espace (Ministère de l'Equipement, du Logement, de l'Aménagement du

Territoire et des Transports 1987, 46 pages)

- La charte du balisage, comment baliser ? (fédération Française de la randonnée pédestre)

- Les activités de loisirs de fin de semaine des habitants de l'agglomération Clermontoise (S.O.M.I.V.A.L,

S.E.A.T.E.R 1984-1985, 66 pages)

- La valorisation touristique des plans d'eau, étude de cas, cahier des charges (I.R.A.P, S.E.A.T.E.R, septembre

1988, 46 pages)

- La valorisation touristique des plans d'eau, approche bibliographique (I.R.A.P, S.E.A.T.E.R, juillet 1988, 56

pages)

- Activités touristiques en exploitations agricoles, résultats d'enquête (S.E.G.R.E.S.A 1987 ? 61 pages)

- Le tourisme de santé en milieu rural, situation et perspectives d'avenir (institut national de formation

professionnelle, tourisme, hôtellerie, thermalisme, développement local, juin 1987, annexes, 171 pages)

- Le tourisme rural dans les 12 états membres de la C.E.E (H GROLLEAU, T.E.R, C.E.E service du tourisme,

décembre 1987, 96 pages)

- La valorisation du patrimoine culturel en milieu rural (cabinet INNOVACT, 112 pages)

- Références technico-économiques du tourisme en espace rural (fédération nationale de l'habitat rural et de

l'aménagement du territoire rural, octobre 1988, 30 pages)

- Brochure : espaces de loisirs en zone rurale (Secrétariat d'Etat chargé de la Jeunesse et des Sports

S.E.A.T.E.R)

- Parcs animaliers : situation et perspectives (détente, septembre 1988, annexes, 51 pages)

- Etude sur les conditions de faisabilité technico-économiques des golfs rustiques : fiches techniques (société

civile auxiliaire de l'initiation à la recherche en batiment, mai 1988, 50 pages)

19920100/68

- Etude sur la définition d'un produit "châteaux-golfs Français" : fiches techniques (A.U.X.I.R.B.A.T, décembre

1988, 50 pages)

- Etude sur la définition d'un produit "châteaux-golfs Français", rapport de synthèse (A.U.X.I.R.B.A.T,

décembre 1988, 131 pages)

- Guide de valorisation économique des ressources locales (fédération des parcs naturels en France Syros

alternatives, avril 1989, 444 pages)

- Le tourisme lié au cheval : une politique de développement local, mémoire de maitrise C ROLLAND

(S.E.A.T.E.R université Lumière Lyon 2, juin 1989, 111 pages)

- Approche du marché et de l'offre de sports aériens, première partie octobre 1988, deuxième partie février

1989, troisième partie juin 1989, (Le BLASON A acteur S.E.A.T.E.R)


55

- La formation des acteurs du tourisme rural en Basse-Normandie (C MOUCHEL-stage d'assistante de

développement du tourisme A.F.P.A, S.E.A.T.E.R, juillet 1989, annexes, 39 pages)

- Etude sur le marché du golf en France, rapport final (Secrétariat d'Etat à la Jeunesse et aux Sports, mars 1989,

95 pages)

- Brochure loisirs campagnes n°34 à 39 (S.E.A.T.E.R) N°spécial, (S.E.A.T.E.R/C.I.F.A.R) (Assises Européennes

du Tourisme en Espace Rural décembre 1986)


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