Novembre, 2018

1

TRAde Control and Expert System New Technology

Note d'information V.4.0.0[FR] Mise à jour: Novembre, 2018

Novembre, 2018

2

CONTENTS

Nouveautés ...................................................................................................................................... 3

1. Nouvelles fonctionalités majeures ...................................................................................... 3

2. Améliorations générales (PHYTO et CHEDPP) ................................................................... 12

3. DSCEPP ............................................................................................................................... 14

4. PHYTO ................................................................................................................................ 22

Notes d'information précédentes .................................................................................................. 25

Novembre, 2018

3

Nouveautés

1. Nouvelles fonctionalités majeures

1.1 Contrôles à fréquences réduites

Attention: Sera disponible quelques jours après le déploiement de la

version!

Bien que la règle générale soit que tous les lots de végétaux énumérés à l'annexe V,

partie B, doivent être inspectés à leur arrivée dans l'Union européenne, les contrôles

phytosanitaires peuvent être effectués à une fréquence réduite lorsque cela peut se

justifier (Règlement CE/1756/2004).

Toutes les informations relatives aux contrôles à fréquences réduites apparaissent dans

la partie supérieure de la partie II: Contrôle minimum au niveau UE ou national (%),

Contrôles effectués au poste de contrôle frontalier (%) et Contrôles effectués au niveau

national (%).

Avec cette information, l'inspecteur peut décider d'inspecter physiquement le lot ou

non. Les données ne sont fournies par le système qu'à titre informatif et ne forcent en

rien l'inspecteur.

Il s'agit d'une case dynamique qui apparait uniquement si la marchandise et le pays

d'origine spécifiés dans la case I.29 font partie de la liste des produits soumis à

contrôles réduits.

Novembre, 2018

4

1.2 Tableau de bord

Un résumé des 10 certificats les plus anciens dans l'attente d'une action de la part de

l'utilisateur est désormais disponible sur la page d'accueil pour les autorités.

En complément, un nouvel onglet "Tableau de bord" contenant "Mes certificats en

attente" a été ajouté pour visualiser plus de documents que les 10 plus anciens.

Novembre, 2018

5

Cliquer sur le numéro de référence ou sur l'action à effectuer redirige l'utilisateur vers

le certificat en question.

Novembre, 2018

6

1.3 Cloner un CHEDPP en CHED-D (et vice versa)

Attention: la version 4.0.0 introduit le CHED-D dans TNT. Les

informations relatives à la stratégie de migration de Traces classique à

TNT seront données par la Commission en temps voulu.

Puisque certaines marchandises peuvent être soumises à la fois aux contrôles

phytosanitaires et aux contrôles sous le règlement 669/2009 relatif à l’importation de

certains aliments pour animaux et certaines denrées alimentaires d’origine non

animale, il sera possible de cloner un CHED-PP vers un CHED-D depuis le bouton

"Action" de l'écran de recherche des certificats

Ou depuis le bouton "Autres actions" au sein du certificat

Cette action sera possible pour les certificats ayant le statut suivant: Nouveau, En

cours, Valide.

Toutes les données de la partie I qui sont communes aux deux documents sont copiées

afin de réduire le temps d'encodage de l'information.

Un lien est créé automatiquement dans les deux documents.

Novembre, 2018

7

1.4 Contrôle qualité

Attention: Sera disponible quelques jours après le déploiement de la

version

Cette nouvelle fonctionnalité permet d'enregistrer les résultats du contrôle qualité selon

le règlement 543/2011. Il peut être rempli par les autorités pour un DSCE-PP avec les

statuts suivants: En cours, Valide, Autorisé pour transbordement, Autorisé pour

mouvement vers lieu de destination approuvé.

Le contrôle qualité se fait dans un nouvel onglet du DSCEPP. L'utilisateur initialise le

contrôle en cliquant sur le bouton "Ajouter un nouveau contrôle qualité"

La marchandise pour laquelle s'applique le contrôle doit être sélectionnée

L'utilisateur doit fournir les informations suivantes:

Qualité:

o Extra

o Classe 1

Novembre, 2018

8

o Classe 2

Décision :

o Rencontre les critères de qualité

o Ne rencontre pas les critères de qualité

o Non effectué

Si "Ne rencontre pas les critères de qualité" est sélectionné, les informations suivantes

doivent être fournies:

Raison: Au moins une raison doit être sélectionnée dans la liste

Pourcentage: indique le pourcentage du lot qui ne répond pas aux critères de

qualité

Novembre, 2018

9

Un champ libre "Observations" est également disponible.

Le contrôle est enregistré en cliquant "Soumettre le contrôle qualité".

Novembre, 2018

10

Le PDF du contrôle qualité peut être imprimé depuis le bouton "Autres actions"

Novembre, 2018

11

Un contrôle qualité peut être supprimé

Novembre, 2018

12

2. Améliorations générales (PHYTO et CHEDPP)

2.1

Amélioration des envois de notifications. Les notifications qui étaient bloquées devaient

attendre le créneau horaire suivant avant d'être traitées. Désormais l'outil gère les

notifications qui ont échoué plus rapidement.

2.2

Case I.8 "Documents d'accompagnement" a été modifiée:

Sélectionnez "Ajouter un document d'accompagnement" pour inclure un document qui

n'est pas présent dans le système. Vous devrez entrer manuellement les données.

Cliquez sur "Confirmer" pour valider votre sélection.

Novembre, 2018

13

Sélectionnez "Ajouter une référence de certificat" pour chercher un document existant

dans le système que vous souhaitez joindre. Les données seront complétées

automatiquement. Des liens seront créés dans les deux documents.

2.3

La façon d'uploader/télécharger un document a été améliorée. Vous pouvez désormais

soumettre la partie I même si l'anti-virus n'a pas terminé son scanning de la pièce

jointe afin de réduire le temps d'attente.

Un autre utilisateur ne pourra télécharger le document qu'une fois le scan terminé et le

fichier jugé sans problème.

Le bug conduisant à un message d'erreur lors du téléchargement d'une pièce jointe a

été également résolu.

Novembre, 2018

14

3. DSCEPP

3.1

Il est désormais techniquement possible de signer électroniquement un DSCEPP. La

Commission communiquera à propos de la signature électronique et de l'enrôlement

durant le prochain groupe de travail Traces. De la documentation spécifique sera

fournie en temps voulu.

3.2

L'écran de recherche avancée pour les DSCE a été agrémenté de différents filtres:

- Transbordé

- Contrôlé au lieu de destination approuvé

- Transféré (pour d'autres types de DSCE)

- Statut de l'alerte EUROPHYT

- TRAVAIL EN COURS: Poste de contrôle frontalier

- TRAVAIL EN COURS: Taxon (pour chercher par code EPPO, code FAO, nom

scientifique, nom alternatif, …)

Novembre, 2018

15

3.3

La barre générale de recherche a été améliorée afin de prendre en compte plus de

données (tous les noms des opérateurs, numéros de référence, numéros de

conteneur,…)

3.4

Un QR code est désormais généré sur le PDF du DSCEPP. Scanner ce code redirige vers

TNT et donne les détails complets du certificat si l'utilisateur a le(s) rôle(s)

approprié(s).

3.5

Il n'est désormais plus nécessaire de sauver le DSCEPP au moins une fois dans le

système pour visualiser le bouton orange "Rejeter partiellement".

Novembre, 2018

16

3.6

La numérotation des DSCEPPs générés après un rejet partiel est modifiée. AU lieu

d'attribuer un numéro de référence différent, le système garde maintenant la même

référence suivie d'un /R (pour rejeté) ou d'un /V (pour validé). Cette modification n'a

pas d'effet rétroactif sur les certificats existants au préalable.

3.7

Case I.5 "Destinataire/importateur":

Il est désormais possible de cocher la case "Utiliser un opérateur non professionnel"

dans le cas d'import fait par un particulier (exemple d'un particulier ramenant de

vacances une orchidée).

Vous devrez encoder les détails. L'information sera gardée au sein du certificat mais ne

sera pas enregistrée dans le système comme c'est le cas pour un opérateur normal.

Novembre, 2018

17

Attention: Cette option ne doit pas être utilisée dans un cas

d'importation classique par un professionnel puisque les données ne

seront pas sauvées dans le système!

Attention: Un nouvel objet a été implémenté en case I.21 "Pour

import privé". Voir détails ci-dessous dans la note d'information

3.8

Case I.12 "Moyens de transport":

Résolution d'un bug où il était impossible d'encoder les données relatives au moyen de

transport alors que cette donnée est obligatoire.

Novembre, 2018

18

3.9

Case I.21 "Objet":

L'option "pour import privé" a été ajoutée pour couvrir le cas d'un import fait par un

particulier (+ voir description case I.5). Lorsque cette option est cochée, la case I.7

"Opérateur responsable du lot " devient optionnelle.

3.10

Case I.29 "Matériaux de conditionnement en bois":

La règle sur le format de la marque NIMP15 a été modifiée afin de couvrir toutes les

possibilités.

Novembre, 2018

19

3.11

Case I.29 "Marchandises" :

Les types d'emballages dans le menu "Nombre de colis" sont désormais classés

alphabétiquement selon la langue de l'utilisateur.

3.12

Case II.6 "Motif du refus":

Il est désormais nécessaire de spécifier si la raison du refus concerne les marchandises,

les emballages ou les deux. Cette modification apporte plus de clarté lorsque sur un

même DSCEPP s'appliquent différentes mesures.

Novembre, 2018

20

3.13

Case II.17 "Destination de contrôle":

Il est désormais possible (optionnel) d'indiquer une destination où les mesures/actions

complémentaires seront effectuées.

3.14

Case II.22 "Référence du document douanier":

Cette case a été déplacée de la partie II à la partie I afin de permettre au responsable

de la marchandise d'encoder cette donnée. A noter que cette donnée reste en partie II

sur le PDF

Novembre, 2018

21

3.15

Onglet EUROPHYT:

Résolution d'un bug où il n'était pas possible d'initier une notification EUROPHYT pour

un CHEDPP ne contenant que des emballages en bois car le menu déroulant de

sélection du pays d'origine était vide.

Novembre, 2018

22

4. PHYTO

4.1

Il est désomais possible de rechercher un PHYTO par son numéro de référence locale

4.2

Il est désormais possible de supprimer un PHYTO. Un certificat sous statut "Brouillon"

peut être supprimé par l'opérateur économique, "Nouveau" par l'opérateur économique

et l'autorité, "En cours" par l'autorité.

Novembre, 2018

23

4.3

Case 8 "Description de la marchandise":

Une colonne "Type de produit" a été ajoutée

4.4

Case 8 "Description de la marchandise":

Résolution d'un bug lié au lien vers la législation dans l'écran de recherche de

l'établissement d'origine.

Novembre, 2018

24

4.5

Une case "Date d'inspection" a été ajoutée dans la partie II. Cette case peut être

utilisée quand la marchandises est envoyée après inspection mais avant que le certificat

phytosanitaire ne soit émis. Cette date ne peut pas être dans le futur.

Novembre, 2018

25

Notes d'information précédentes

Consultez ici:

Version 3.2.7 (05/07/2018)

Version 3.2.5 (13/06/2018)

Version 3.2.0 (26/03/2018)

Version 3.1.0 (15/01/2018)

Version 3.0.0 (15/01/2018)

Version 2.6.5 (16/10/2017)

Version 2.6.0 (04/07/2017)

Version 2.5.1 (04/04/2017)