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CQ 150 www.hurtubisehmh.com
Le présent ouvrage comble assurément un vide, car on netrouve nulle part un traité couvrant tous les aspects ma jeurs
de la sécurité privée et publique. Le corpus des con nais sancesessentielles est ici proposé en six parties : la nature de la sécuritéintérieure, les grandes manifestations de la cri minalité, le ren -seignement et les méthodes d’analyse des problèmes cri mi nels,les moyens de la prévention, l’usage de la force poli cière et l’en -
quête crimi nelle et, finalement, la gestionde crise, les me sures d’urgence et lemaintien de l’ordre.
Ce traité s’adresse aux étudiants et auxprofesseurs des programmes en sécurité etétudes policières comme aux prati ciens dela sécurité : police, gendarmerie, servicesinternes de sûreté, agences de sécuritéprivée... Et sa portée est résolu mentinter nationale : son contenu inté res serales spécialistes en sécurité de toute lafran co phonie. Ses 37 collabo rateurs(professeurs, praticiens et cher cheurs)proviennent du Québec, de France, deSuisse et de Belgique.
Cet ouvrage propose pour la premièrefois des réponses réalistes, documentéeset argumentées à la grande question :Comment nos démocraties peuvent-elles assurer leur sécurité dans le res pectde la justice, des droits et des libertésindividuelles ?
Les trois directeurs de la pré -sente pu bli cation sont profes -seurs à l’École de criminologiede l’Uni versité de Montréal etchercheurs au Centre interna -tional de crimi nologie comparée.MAURICE CUSSON est l’au -teur de plu sieurs ouvrages dontLe Con trôle social du crime (PUF,Prix du Gou verneur général,1983) et La délinquance, une viechoisie (HMH, 2005). BENOÎTDUPONT est titulaire d’unechaire de re cherche du Canada.Il a publié Construc tion et ré -forme de la police : le casaustralien (L’Harmattan, PrixGabriel Tarde 2002) et, avecÉ. Pérez, Les Polices du Québec(PUF). FRÉDÉRIC LEMIEUXest l’au teur de Normes et pra -tiques en matière de ren sei -gnement criminel (Presses del’Univer sité Laval, 2006).
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CAHIERS DU QUÉBEC COLLECTION DROIT ET CRIMINOLOGIE
Sous la direction de :Maurice CussonBenoît Dupont
Frédéric Lemieux
Traité de sécurité intérieure
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CQ 150
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978-2-89428-986-0
39,95$35€
Traité de sécurité intérieure
HMH_c.CQ150_190907:HMH_c.CQ150_190907 21/09/07 03:03 pm Page 1
Extrait de la publication
Maurice CussonDélinquants pourquoi ?
Marc Le BlancBoscoville : la rééducation évaluée
Jean-Paul BrodeurLa Délinquance de l ’ordre
René JoyalLes Enfants, la société et l ’État au Québec, 1608-1989. Jalons
Maurice Cusson et coll.Traité de sécurité intérieure
Collection Droit et Criminologiedirigée par Jean-Paul Brodeur
Déjà parus dans la même collection :
CQ150.indb 2CQ150.indb 2 18/09/07 15:25:2318/09/07 15:25:23
Extrait de la publication
Traité de sécurité intérieure
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Extrait de la publication
Cahiers du Québec
fondés par
Robert Lahaise
Directeurs des collections :
Beaux-Arts
François-Marc Gagnon
Communications
Claude-Yves Charron
Cultures amérindiennes
Droit et criminologie
Jean-Paul Brodeur
Éducation / Psychopédagogie
Ethnologie
Jocelyne Mathieu
Géographie
Histoire et Documents d’histoire
Jean-Pierre Wallot
Littérature et Documents littéraires
Jacques Allard
Musique
Lyse Richer
Philosophie
Georges Leroux
Science politique
Sociologie
Guy Rocher
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Extrait de la publication
Traité de sécurité intérieure
Sous la direction de :
Maurice CussonBenoît Dupont
Frédéric Lemieux
CAHIERS DU QUÉBEC COLLECTION DROIT ET CRIMINOLOGIE
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Extrait de la publication
Catalogage avant publication de Bibliothèque et Archives Canada
Vedette principale au titre :
Le traité de sécurité intérieure
(Les cahiers du Québec ; CQ150. Collection Droit et criminologie)Comprend des réf. bibliogr. et un index.ISBN 978-2-89428-986-0
1. Sûreté de l’État. 2. Sûreté de l’État - Québec (Province). 3. Sûreté de l’État - Europe. 4. Police. 5. Criminalité - Prévention. I. Cusson, Maurice, 1942-. II. Collec-tion : Cahiers du Québec ; CQ150. III. Collection : Cahiers du Québec. Collection Droit et criminologie.
HV6419.T72 2007 363.2 C2007-941392-7
Les Éditions Hurtubise HMH bénéfi cient du soutien fi nancier des institutions suivantes pour leurs activités d’édition :
• Conseil des Arts du Canada• Gouvernement du Canada par l’entremise du Programme d’aide au développement
de l’industrie de l’édition (PADIÉ)• Société de développement des entreprises culturelles au Québec (SODEC)• Programme de crédit d’impôt pour l’édition de livres du gouvernement du Québec
Cet ouvrage a été réalisé avec le concours du Centre international de criminologie comparée.
Cet ouvrage a été publié grâce à une subvention de la Fédération canadienne des sciences humaines de concert avec le Programme d’aide à l’édition savante, dont les fonds proviennent du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada.
Maquette de la couverture : Olivier Lasser
Illustration de la couverture : Kinos
Maquette intérieure et mise en page : Guy Verville
Copyright © 2007, Éditions Hurtubise HMH ltée
Éditions Hurtubise HMH ltée Distribution en France :1815, avenue De Lorimier Librairie du Québec Montréal (Québec) H2K 3W6 Distribution du Nouveau MondeTél. : (514) 523-1523 30, rue Gay-Lussac 75005 Paris France www.librairieduquebec.fr
ISBN 978-2-89428-986-0
Dépôt légal : 4e trimestre 2007Bibliothèque nationale et Archives du QuébecBibliothèque et Archives Canada
Imprimé au Canada
www.hurtubisehmh.com
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Table des matières
COLLABORATEURS DU TRAITÉ . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25
INTRODUCTION GÉNÉRALE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29
La sécurité intérieure, résultat de la division du travail . . . . . . . . . . 32Sécurité et justice . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34Le public et le privé . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35Les progrès vers un savoir effi cace . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36Les grandes divisions du traité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38
• PREMIÈRE PARTIE •
CONNAÎTRE ET PENSER LA SÉCURITÉ
CHAPITRE PREMIER | DE L’ACTION DE SÉCURITÉ . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 43Maurice Cusso ◗ nLa structure : le protecteur, le protégé et la menace . . . . . . . . . . . . 44Les fonctions de l’action de sécurité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45
Le renseignement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 47La prévention . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 49La répression et l ’investigation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 50Le maintien de l ’ordre, la gestion de la crise et l ’urgence . . . . . . . . . 51
La dynamique : le gendarme et le voleur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 52
CHAPITRE 2 | SÉCURITÉ ET CONTRÔLE SOCIAL . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 58Jean-Louis Loubet del Bayl ◗ eSécurité et contrôle social . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 58Évolution du contrôle social . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 61
CHAPITRE 3 | LA GOUVERNANCE ET LA SÉCURITÉ . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 67Benoît Dupon ◗ tLes structures de la gouvernance : l’État, le marché et les réseaux. . 69Les acteurs et les niveaux de la gouvernance : au-dessus,
à côté et au-dessous de l’État . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 71Une typologie relationnelle de la gouvernance . . . . . . . . . . . . . . . . 75Les dimensions normatives de la gouvernance : effi cacité
et imputabilité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 78
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Traité de sécurité intérieure8
CHAPITRE 4 | LES ORGANISATIONS POLICIÈRES EN EUROPE CONTINENTALE DE L’OUEST . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 81
Jean-Paul Brodeu ◗ rLa structure des organisations policières . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 81
Historique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 83Aspects communs des organisations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 84Le personnel policier . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 85L’environnement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 86La coopération policière transnationale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 87
Pour conclure . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 87
CHAPITRE 5 | LES ORGANISMES DE SÉCURITÉ INTÉRIEURE DU QUÉBEC : UNE CLASSIFICATION . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 89
Maurice Cusson et Marie-Ève Diott ◗ eLes paramètres de la typologie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 90
Les types d’organisation de sécurité selon les modes de gouvernance . 90Les fonctions de l ’action de sécurité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 91
Les organismes de sécurité du Québec . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 91Les services de police . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 91Les administrations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 94Les services internes de sécurité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 94Les entreprises . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 95
CHAPITRE 6 | POLICE COMMUNAUTAIRE ET DE RÉSOLUTION DES PROBLÈMES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 98
Benoît Dupon ◗ tLa consultation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 100La mobilisation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 102L’adaptation locale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 106La résolution des problèmes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 108La communauté : un concept anachronique dans les sociétés
occidentales contemporaines ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 112
CHAPITRE 7 | LES ÉVALUATIONS DE L’EFFICACITÉ DES INTERVENTIONS POLICIÈRES :RÉSULTATS DES SYNTHÈSES SYSTÉMATIQUES . . 115
Étienne Blais et Maurice Cusso ◗ nLes conditions d’une évaluation valide . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 116Comment généraliser sur l’effi cacité d’un type de programme ? . . . 118Deux bilans des résultats des synthèses systématiques et des méta-
analyses sur les types d’interventions policières . . . . . . . . . . . . . 120Opérations policières visant des points chauds de la criminalité . . . . 122Répression des excès de vitesse, de l ’alcool au volant et autres
menaces pour la sécurité routière . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 122
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Table des matières 9
Répression de la possession illégale d’armes à feu
dans les points chauds . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 126Interventions policières contre la revente de drogue . . . . . . . . . . . . 127Programmes de rachat d’armes à feu . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 128Rencontres des policiers avec le couple pour prévenir la récidive
de violence conjugale et alarmes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 128Conférences sur la drogue et le respect de la loi (DARE :
Drug Abuse Resistance Education) et animations
par les policiers dans les écoles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 129Conclusion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 129
CHAPITRE 8 | QUESTIONS DE STRATÉGIE POUR LA POLICE . . . . . . . . . . . 130Maurice Cusso ◗ nVigilance générale et opérations focalisées . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 130Contrôles sociaux, subsidiarité et partage des responsabilités . . . . . 135La prévention dynamique et la répression . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 137
CHAPITRE 9 | NÉGOCIER OU SANCTIONNER : LE TRAVAIL POLICIER AU QUOTIDIEN . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 140
Christian Mouhann ◗ aDémythifi er le pouvoir de la police . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 143Les limites d’un travail prescrit . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 145
Le partenariat comme problème . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 147La judiciarisation, stade ultime du travail prescrit . . . . . . . . . . . . 149
CHAPITRE 10| LE TRAVAIL DU GENDARME . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 152François Die ◗ uLe gendarme : un policier hybride . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 152
L’antre organisationnel du gendarme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 153 La morale professionnelle du gendarme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 156
Le gendarme : un policier communautaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 158 La police de proximité du gendarme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 159 Le face-à-face gendarme/contrevenant . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 162
CHAPITRE 11| LA COOPÉRATION POLICIÈRE INTERNATIONALE DANS LE DOMAINE JUDICIAIRE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 166
Nadia Gerspache ◗ rL’élaboration de systèmes d’échange et d’entraide . . . . . . . . . . . . . . 166Les mécanismes de coopération . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 170
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Extrait de la publication
Traité de sécurité intérieure10
• DEUXIÈME PARTIE •
MENACES ET PARADES
CHAPITRE 12 | LA DÉLINQUANCE, LA RÉCIDIVE ET LA PSYCHOPATHIE . . . . 175Jean-Pierre Guay et Maurice Cusso ◗ nQuelles sont les caractéristiques de l’activité criminelle
des délinquants prolifi ques ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 176Comment vivent ces délinquants persistants et quel rapport
leur style de vie entretient-il avec leurs agissements ? . . . . . . . . 177Comment estimer le risque qu’un délinquant commettra
de nouveaux délits ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 178Qu’est-ce que la psychopathie et quels rapports entretient-elle
avec l’activité criminelle ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 179Mesurer la psychopathie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 180Les deux composantes de la psychopathie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 181La psychopathie et la délinquance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 182La psychopathie en milieu de travail. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 183
Conclusion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 183
CHAPITRE 13 | LE CRIME ORGANISÉ ET LES CONTRE-MESURES . . . . . . . . . 185Carlo Morselli, Mathilde Turcotte et Guillaume Loui ◗ sIntroduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 185Distinguer des variantes du problème . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 185
Les interstices criminogènes et les mafi as . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 186Le marché criminel . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 187
Les contrôles du crime organisé . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 188Les réponses législatives . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 188La prohibition de comportements collectifs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 189La prohibition d’organisations particulières . . . . . . . . . . . . . . . . . 190
Le recours aux informateurs de police et aux repentis . . . . . . . . . . 193Les changements administratifs et institutionnels . . . . . . . . . . . . . 195Conclusion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 197
CHAPITRE 14 | LE TERRORISME ET LA LUTTE CONTRE LE TERRORISME . . . . 199Stéphane Leman-Langloi ◗ sIntroduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 199Les diff érents aspects du terrorisme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 200
Territorialité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 201Identité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 203Activités . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 205
Objectifs visés. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 209Exemple d’une démocratie occidentale : l’évolution du
terrorisme au Canada . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 210
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Table des matières 11
Avant 1960 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 210La crise du FLQ . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2119/11 et la montée de l ’intégrisme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 212
La réponse au terrorisme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 214La lutte contre le terrorisme, une responsabilité partagée :
le cas du Canada . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 214C-36, la Loi antiterroriste . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 216Prévention et répression du terrorisme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 217
Conclusion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 221
CHAPITRE 15 | LA CRIMINALITÉ ÉCONOMIQUE ET SA RÉGULATION . . . . . . 223Jean-Luc Bacher et Nicolas Quelo ◗ zDéfi nition et traits essentiels de la criminalité économique . . . . . . 223Sources de connaissances et prévalence de la criminalité
économique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 224Criminalité économique et menaces pour la sécurité intérieure . . . 226Modes de régulation et acteurs privés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 227Stratégies de prévention . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 228Stratégies de détection . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 229Stratégies de dissuasion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 231Conclusion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 233
CHAPITRE 16 | RESTAURER LA SÉCURITÉ DANS LES BANLIEUES ET LES POINTS CHAUDS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 235
Sebastian Roch ◗ éConnaître la délinquance dans les banlieues et les points chauds . . 235Les outils des pouvoirs publics : entre guerre des services
de police et alternance politique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 238Les politiques publiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 240Évaluer l’impact des actions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 243
CHAPITRE 17 | CYBERCRIMINALITÉ ET SÉCURITÉ INTÉRIEURE : ÉTAT DES LIEUX ET ÉLÉMENTS DE PRÉVENTION . . . . . . . . . 246
Solange Ghernaouti-Héli ◗ eL’information numérique : patrimoine objet de criminalité . . . . . . 246Fragilité d’un monde numérique mis en réseau par des
technologies universelles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 247Les technologies de l’information profi tent aux criminels . . . . . . . 248De nouvelles menaces ou de nouvelles formes d’expression ? . . . . . 251Pallier les insuffi sances des réponses techno-juridiques de la sécurité
informatique pour lutter contre la cybercriminalité . . . . . . . . . . 252Éléments de prévention de la cybercriminalité . . . . . . . . . . . . . . . . 254
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Extrait de la publication
Traité de sécurité intérieure12
Sensibiliser, éduquer et réduire les opportunités criminelles
en minimisant les vulnérabilités . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 254Disposer d’une stratégie de sécurité pour augmenter le niveau
de diffi culté et le coût de réalisation des actions criminelles . . . . . 255Mettre en place des processus de management et des
mesures effi caces . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 256Responsabiliser les acteurs et connaître les contraintes juridiques . . . 257Disposer d’une vision globale et favoriser des partenariats
entre secteur public et secteur privé . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 258
• TROISIÈME PARTIE •
LE RENSEIGNEMENT ET L’ANALYSE
CHAPITRE 18 | LE RENSEIGNEMENT I : CONCEPTS ET DISTINCTIONS PRÉLIMINAIRES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 263
Jean-Paul Brodeu ◗ rLe renseignement : éléments préliminaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 263
Quelques distinctions conceptuelles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 265Renseignement et données. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 265Renseignement et information . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 265Renseignement et savoir . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 266Renseignement et science . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 267Renseignement et preuve . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 268Renseignement et surveillance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 268
Renseignement et communication : questions essentielles . . . . . . . . . 269Qui produit le renseignement ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 269Qu’est-ce que produire du renseignement ? . . . . . . . . . . . . . . . . 269À qui le renseignement est-il adressé ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 270Sur quoi le renseignement porte-t-il ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 271Contre qui le renseignement est-il dirigé ? . . . . . . . . . . . . . . . . 273Qui sont les auxiliaires clandestins des services
de renseignement ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 274De quels moyens technologiques le renseignement dispose-t-il ? . 275
En guise de conclusion : obligation de moyen et de résultat . . . . . . . 276
CHAPITRE 19 | LE RENSEIGNEMENT II. L’ANALYSE EN PRATIQUE : DEUX ILLUSTRATIONS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 278
Jean-Paul Brodeu ◗ rPremier contre-exemple : le cas de Al-Mihdhar et Al-Hazmi . . . . 280
Une panne dans l ’exercice de la surveillance . . . . . . . . . . . . . . . . . 280Qu’est-ce qui n’a pas marché ? Une interprétation . . . . . . . . . . . . . 281
Second contre-exemple : la genèse des attentats du 11 septembre 2001 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 282Le profi l inaperçu des attentats du 11 septembre 2001 . . . . . . . . . . 282Qu’est-ce qui n’a pas marché ? Une interprétation . . . . . . . . . . . . . 285
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Table des matières 13
Quelques mesures de réforme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 286Pour conclure . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 288
CHAPITRE 20 | VERS UN RENSEIGNEMENT CRIMINEL DE QUALITÉ . . . . . . . 290Frédéric Lemieu ◗ xIntroduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 290Le renseignement criminel : quelques distinctions . . . . . . . . . . . . . 292
Défi nition . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 292Rôles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 293
Détecter . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 293Connaître . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 294Anticiper . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 294Orienter . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 294Évaluer . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 294
Finalités . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 295Traitement de l’information : évaluation et critères de performance 295
Acquisition et accessibilité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 295La qualité des informations et des données . . . . . . . . . . . . . . . . . . 296La qualité de l ’analyse et des renseignements . . . . . . . . . . . . . . . . . 297
Exactitude . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 298Objectivité. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 298Utilité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 298Pertinence . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 298Disponibilité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 298Opportun . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 298Impact . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 298
La dissémination des produits du renseignement . . . . . . . . . . . . . . 298Formation et capacité d’apprentissage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 299
CHAPITRE 21 | LA TRACE MATÉRIELLE, VECTEUR D’INFORMATION AU SERVICE DU RENSEIGNEMENT . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 300
Olivier Ribaux et Pierre Margo ◗ tIntroduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 300La forensique : quelle science ? Pour quoi faire ? . . . . . . . . . . . . . . . 301
Un domaine qui peine à se constituer . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 301Une contribution plus large . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 303
Du postulat de Locard aux approches situationnelles . . . . . . . . . . 306La trace matérielle et les chapitres de l’enquête criminelle . . . . . . . 309Les processus de détection . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 312
Description d’un processus de détection . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 314L’analyse systématique de phénomènes sériels . . . . . . . . . . . . . . . . . 314
Exemples de processus particuliers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 316Le profi lage des stupéfi ants . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 316L’analyse des causes d’incendies dans des démarches d’anticipation . 317
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Extrait de la publication
Traité de sécurité intérieure14
La fraude à l ’avance de frais et le phishing . . . . . . . . . . . . . . . . . 318L’exploitation systématique des relations provenant
des profi ls d’ADN . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 320Conclusion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 320
CHAPITRE 22 | DÉFINIR DES PRIORITÉS EN MATIÈRE DE CRIMINALITÉ . . . . 322Paul Wouters et Martine Patty ◗ nIntroduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 322Le choix des priorités : la seule issue possible . . . . . . . . . . . . . . . . . 323Méthode de choix des priorités comme élément du cycle
stratégique de management . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 323Choix des priorités : science ou processus de management ? . . . . . . 324
L’information comme base pour le choix des priorités . . . . . . . . 324Planifi cation stratégique au sein de la police fédérale belge . . . . . . 325Méthode de classement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 326La méthode Prométhée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 326
Choix des problèmes de sécurité et des critères . . . . . . . . . . . . . . 327Choix des poids . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 327Mathématique et logiciel . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 327
Application pour l’image policière nationale de sécurité belge (ipns) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 328
Information et sources . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 328Classement des phénomènes en fonction de leur gravité . . . . . . . . 328
Résultats du classement fi nal des phénomènes . . . . . . . . . . . . . . . . 328Stabilité du modèle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 329
Utilisation de méthodes mcda dans le choix des priorités . . . . . . . 330Limites possibles des méthodes de décision multicritères. . . . . . . . . . 330Critères intrinsèquement et fortement corrélés et choix des
poids des critères . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 331Interprétation des échelles ordinales comme échelles métriques . . . . . 331Échelles ordinales à nombre limité de catégories . . . . . . . . . . . . . . . 331Paramètres défi nis par l ’utilisateur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 332Ordre inversé . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 333
Résultats stratégiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 333Conclusion générale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 333
CHAPITRE 23 | RENSEIGNEMENT DE SÉCURITÉ ET RENSEIGNEMENT CRIMINEL . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 335
Stéphane Leman-Langlois et Frédéric Lemieu ◗ xIntroduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 335Renseignement criminel et organismes responsables . . . . . . . . . . . 336
Sources, usage et limites du renseignement criminel . . . . . . . . . . . . 338Capacité informationnelle et technologies de l ’information . . . . . . . 339
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Table des matières 15
Renseignement de sécurité et organismes responsables . . . . . . . . . 340Contre-espionnage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 341Terrorisme, subversion et création du SCRS . . . . . . . . . . . . . . . . . 343Sources et analyse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 344Retour de la GRC au renseignement de sécurité . . . . . . . . . . . . . . . 346La présence militaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 347
Séparation et intégration des types de renseignement . . . . . . . . . . 349Conclusion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 351
CHAPITRE 24 | DE LA LECTURE DE L’ENVIRONNEMENT À LA CONDUITE DE LA POLICE : L’APPORT DES ÉTUDES STRATÉGIQUES . . . . 353
Didier Froidevau ◗ xÉléments contextuels . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 353Une fonction de relais, de traduction et d’intégration . . . . . . . . . . 356Recherche et police : une intercompréhension à construire ou à
renforcer . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 357Le champ d’activité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 360Du stratégique à l’opérationnel : les diff érents niveaux d’analyse . . 362Conclusion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 365
CHAPITRE 25 | L’ANALYSE DE PROBLÈMES DE SÉCURITÉ ET LA CONCEPTION DE SOLUTIONS ADAPTÉES . . . . . . . . . . 367
Stéphane Leman-Langloi ◗ sIntroduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 367 Risques, menaces, vulnérabilités . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 369Comment reconnaître un problème . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 372
La phase « pré-problème » . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 372Analyser la situation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 374Les niveaux de problèmes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 376En bref : ce qu’est un problème . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 381
L’identifi cation de solutions : imagination et initiative . . . . . . . . . . 382Conclusion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 385
CHAPITRE 26 | L’AUDIT DE SÉCURITÉ ET LA PROTECTION DES ORGANISATIONS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 387
Sylvain Mignaul ◗ tL’off re et la demande d’audit de sécurité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 388Le relevé de sécurité dans une perspective d’analyse et
de gestion des risques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 389La réalisation d’un audit de sécurité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 390
Exemple de guide de sécurité (liste de contrôle) . . . . . . . . . . . . . . . 392L’après audit . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 399
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Extrait de la publication
Traité de sécurité intérieure16
• QUATRIÈME PARTIE •
PRÉVENIR
CHAPITRE 27 | LA PRÉVENTION : LES PRINCIPES ET LA PRÉVENTION POLICIÈRE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 403
Maurice Cusso ◗ nDéfi nitions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 403Les raisons de l’effi cacité de la prévention situationnelle . . . . . . . . 406La prévention qui relève de la police et celle qui n’en relève pas . . . 409Conclusion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 411
CHAPITRE 28 | COMMENT PRÉVENIR ? LES TECHNIQUES ET LA MÉTHODE DE LA PRÉVENTION SITUATIONNELLE . . . . . . . . . . . . . . . . . 413
Maurice Cusso ◗ nL’éventail des obstacles situationnels . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 413
Les surveillances et les vérifi cations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 414Évaluations des surveillances . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 416
Les protections physiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 416Évaluations des protections physiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 416
Les contrôles d’accès et de sortie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 418Évaluations des contrôles d’accès . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 419
Les contrôles des moyens et de l ’information . . . . . . . . . . . . . . . . . 420Évaluations des contrôles des moyens et de l ’information . . . . . 420
Les détournements . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 421Évaluations des détournements . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 421
Les désintéressements . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 422Évaluations des désintéressements . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 422
Les alternatives . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 423Les apaisements . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 423
Évaluation des mesures d’apaisement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 424Intégration et synergie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 424Questions de méthode . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 426
CHAPITRE 29 | LA SURVEILLANCE ET LA CONTRE-SURVEILLANCE . . . . . . . . 429Maurice Cusso ◗ nUn tableau des surveillances . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 430
Les cibles de la surveillance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 431Les outils de la surveillance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 431Surveillance ostensible et surveillance cachée . . . . . . . . . . . . . . . . . 431
La contre-surveillance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 432Conclusion : la technologie ne suffi t pas . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 435
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Extrait de la publication
Table des matières 17
CHAPITRE 30 | LES TECHNOLOGIES DE PROTECTION DES ESPACES . . . . . . . 437Stéphane Leman-Langlois et Lucie Dupui ◗ sIntroduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 437Analyse des risques et identifi cation des besoins . . . . . . . . . . . . . . 439
Connaître l ’organisation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 440Identifi er les besoins en sécurité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 442
Choix et implantation du dispositif . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 444Utilisation et évaluation des résultats . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 447
Résultats immédiats en matière de sécurisation de l ’espace . . . . . . . 447Eff ets sociaux des technologies de sécurité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 448La contre-surveillance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 448La polarisation et la stratifi cation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 450Le fétichisme technologique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 450
Conclusion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 451
CHAPITRE 31 | LA TÉLÉSURVEILLANCE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 452Maurice Cusso ◗ nÀ quoi la télésurveillance sert-elle ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 453
Prévenir . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 453Investiguer . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 453Renseigner . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 454Intervenir en cas de fl agrant délit . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 454Gérer la crise et l ’urgence . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 454
Que nous apprennent les évaluations de la télésurveillance préventive ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 454
Comment la télésurveillance ostensible réussit-elle à dissuader les délinquants ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 455
Pourquoi la télésurveillance ne parvient-elle pas à faire reculer la délinquance ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 457
Comment utiliser stratégiquement la télésurveillance ? . . . . . . . . . 459
CHAPITRE 32 | L’AGENT DE SÉCURITÉ ET L’AGENCE SECURITAS . . . . . . . . . 461Massimiliano Mulone, Maurice Cusson et Mélanie Beaula ◗ cL’agence Securitas . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 462
Securitas dans le monde . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 462Securitas Canada . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 463Les valeurs et les politiques de l ’entreprise . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 463La force minimale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 464Le processus de recrutement et de formation des agents de sécurité . . 464Les tâches de l ’agent de sécurité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 466
Existe-t-il des évaluations du gardiennage ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . 466La pratique du gardiennage et ses rapports à la sécurité . . . . . . . . . 469
Surveiller . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 469
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Extrait de la publication
Traité de sécurité intérieure18
Contrôler . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 469Communiquer l ’information . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 470Contraindre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 470Intervenir d’urgence et secourir . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 471Aider . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 471La sécurité ou l ’intérêt du client ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 471Rôles féminins et rôles masculins . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 471
Conclusion : à la recherche d’un gardiennage performant . . . . . . . 472
CHAPITRE 33 | LES VIOLENCES FAMILIALES GRAVES : CE QUE PEUT FAIRE LA POLICE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 474
Maurice Cusson et Jacques Marlea ◗ uPourquoi le pire est-il arrivé ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 475
La possession et la domination de la femme . . . . . . . . . . . . . . . . . . 475La riposte fatale de la femme battue . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 476L’excès de punitions parentales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 476Le fi licide maternel associé à des troubles mentaux . . . . . . . . . . . . . 476
Que nous apprennent les recherches sur l’arrestation et sur l’intervention policière ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 476Faut-il arrêter et incarcérer les conjoints violents ? . . . . . . . . . . . . 476Faut-il appeler la police ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 478Pacifi er et apaiser . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 478
Une stratégie pour prévenir la violence conjugale grave . . . . . . . . . 479Un projet d’intervention graduée sur les violences conjugales
répétitives . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 479Cinq principes d’action pour contrer la violence conjugale . . . . . . . 480
CHAPITRE 34 | LA SÉCURITÉ ET LA PRÉVENTION DES PERTES DANS LE COMMERCE DE DÉTAIL . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 485
Éric Boucher et Maurice Cusso ◗ nLes scénarios de pertes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 485
Les pertes reliées à la réception des marchandises . . . . . . . . . . . . . . 486Les pertes reliées à l ’entreposage et à la mise en vente . . . . . . . . . . . 486Les pertes reliées aux transactions aux caisses . . . . . . . . . . . . . . . . . 487
La connaissance du milieu . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 488L’environnement externe . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 488L’environnement commercial et organisationnel . . . . . . . . . . . . . . 489L’environnement physique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 490
Les mesures de prévention contre les vols et les fraudes . . . . . . . . . 490La vérifi cation de l ’intégrité des futurs employés . . . . . . . . . . . . . . 491Le manuel d’accueil et les procédures . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 491Les programmes de sensibilisation des employés . . . . . . . . . . . . . . . 491L’inventaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 492Les détectives de magasins . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 492Les agents de sécurité en uniforme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 493
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Table des matières 19
L’aménagement des lieux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 493Les étiquettes électroniques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 494La télésurveillance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 495Les câbles de sécurité et les serrures . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 495
Les cambriolages . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 496L’enquête des incidents . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 496Les conditions d’une sécurité effi cace . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 498
Combiner et intégrer les mesures. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 498Concentrer les eff orts sur des cibles précises et là
où le besoin s’en fait le plus sentir. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 498Annoncer les mesures préventives et en souligner la visibilité . . . . . 499
CHAPITRE 35 | LA SÉCURITÉ DANS UNE TOUR DE BUREAUX . . . . . . . . . . . 500Lucie Dupui ◗ sIntroduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 500Les espaces communs et les espaces privés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 501Les responsabilités respectives . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 502
Le propriétaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 502Le gestionnaire immobilier . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 502Occupant — locataire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 503Le rôle du directeur de la sécurité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 504Le personnel d’exploitation de l ’immeuble . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 506
Les fournisseurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 507L’agence de sécurité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 507Les fournisseurs en sécurité incendie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 508Le fournisseur en technologie de la sécurité . . . . . . . . . . . . . . . . . . 508
Les technologies . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 508Le contrôle des accès . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 509Technologies au service de la patrouille et de la gestion
des informations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 510L’agent de sécurité et la prévention . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 511
Les interventions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 511Les interventions auprès des intrus . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 512
Conclusion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 512
• CINQUIÈME PARTIE •
LA RÉPRESSION ET L’INVESTIGATION
CHAPITRE 36 | DISSUASION ET CONTRE-DISSUASION . . . . . . . . . . . . . . . . 517Martin Bouchard et Maïa Ledu ◗ cNotions essentielles sur la dissuasion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 518La contre-dissuasion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 519
Éviter les risques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 520
CQ150.indb 19CQ150.indb 19 18/09/07 15:25:3218/09/07 15:25:32
Extrait de la publication
Traité de sécurité intérieure20
Faire preuve de discrétion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 520Choisir ses cibles et ses partenaires avec soin . . . . . . . . . . . . . . . 521Limiter la taille du groupe délinquant . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 521
Mettre les gains dans la balance : les séductions du crime . . . . . . . . 522Printemps 2001 : erreurs stratégiques et innovations policières . . . 523
Erreurs stratégiques et « bonnes raisons » . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 524L’importance de l ’innovation policière . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 526
Innovations et approche dans la lutte contre le crime organisé . . 526Innovations et techniques d’enquête . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 527Innovations et structure organisationnelle policière . . . . . . . . . 528
Conclusion : les leçons de la stratégie paradoxale . . . . . . . . . . . . . . 528Le succès a tendance à confl uer vers l ’échec . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 528Une stratégie trop spécialisée est facilement contrée . . . . . . . . . . . . 529
CHAPITRE 37 | L’USAGE DE LA FORCE PAR LA POLICE . . . . . . . . . . . . . . . . 530Fabien Jobar ◗ dLa létalité des interventions policières . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 531Les déterminants de l’usage de la force . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 532L’usage de la force et les minorités visibles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 535La force physique est-elle consubstantielle à la police ? . . . . . . . . . 537
CHAPITRE 38 | L’ENQUÊTE CRIMINELLE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 541Jean-Paul Brodeu ◗ rLes travaux de recherche . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 541Un projet de recherche . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 543Une taxinomie des enquêtes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 544
L’enquête traditionnelle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 546L’enquête d’identifi cation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 546L’enquête de localisation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 546La structuration de la preuve . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 546
L’enquête de concentration . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 546L’enquête préventive . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 547Les rafl es massives . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 547
Résultats quantitatifs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 547Temps et élucidation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 548
Les résultats . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 548Discussion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 549
Les facteurs d’élucidation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 551L’enquête d’identifi cation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 551
L’enquête de localisation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 552L’effi cacité de la police scientifi que . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 553
En conclusion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 555
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Extrait de la publication
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Extrait de la publication
Ce livre a été imprimé en octobre 2007 sur du papier 100 % recyclé,
sur les presses de Marquis Imprimeur à Montmagny, Québec.
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