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UN OUTIL : AIDEE

UN OUTIL : AIDEE. CONTEXTE ET ENJEUX Obligation de maîtriser les impacts environnementaux du SITE (Version 2004 de l'ISO 14001: personnel travaillant

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UN OUTIL : AIDEE

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CONTEXTE ET ENJEUX

Obligation de maîtriser les impacts environnementaux du SITE (Version 2004 de l'ISO 14001: personnel travaillant pour et pour le compte de l'entreprise),

Intervention de plus en plus fréquente d'Entreprises Extérieures

Obligation réglementaire Sécurité envers les Entreprises Extérieures : Plan de Prévention

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OBJECTIF

Les Entreprises Extérieures interviennent dans le respect de la politique et des règles de l'Entreprise Utilisatrice afin de ne pas engendrer d'impact environnemental

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DEUX SITUATIONS

Entreprise Extérieure dont la présence sur le site est permanente

Entreprise Extérieure pour une intervention ponctuelle

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PRESENCE PERMANENTE

L'aspect environnemental est intégré au Plan de Prévention annuel (PPE)

Le personnel de l'Entreprise Extérieure est intégré dans le processus de formation/sensibilisation/communication du personnel de l'Entreprise Utilisatrice

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INTERVENTION PONCTUELLE

Communication environnementale "type" lors de l'accueil de TOUTE entreprise extérieure

‐ Contrat‐ Protocole de chargement déchargement‐ Plan de Prévention‐ Accueil vidéo‐ Accueil prospectus‐ Présentation‐ Affichage‐ …

‐ Politique environnementale‐ Objectifs environnementaux‐ Consignes environnementales‐ …

‐Transport‐ Formation‐ Conseil‐ Commerciaux‐ Travaux‐ Contrôle‐ …

MoyensObjectif (connaître)Cible (EE)

Mettre à jourMesurer les résultats

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– Donneur d'ordre : réaliser une analyse environnementale avec l'Entreprise Extérieure afin d'identifier les risques d'impacts environnementaux et les actions de prévention

– Responsable hiérarchique de la zone de l'intervention : surveiller l'intervention et intervenir

– Salarié : alerter et intervenir

– Responsable Environnement : Contrôler le dispositif de gestion des Entreprises Extérieures

ROLE ET RESPONSABILITE

L'Entreprise Utilisatrice :

COPROPRIETE

LOCATAIRE

PROPRIETAIRE

ORGANISME DE CONTROLE

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ROLE ET RESPONSABILITE

L'Entreprise Extérieure :– Responsable de l'opération :

• Réaliser une analyse environnementale avec l'Entreprise Utilisatrice afin d'identifier les risques d'impacts environnementaux et les actions de prévention

• Transmettre les consignes aux salariés

– Salarié : appliquer les consignes de l'Entreprise Utilisatrice

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INTERVENTION PONCTUELLE

Réaliser une Analyse environnementale – Via les donneurs d'ordre (rédacteurs des

PdP)