Année Universitaire 2019-2020

REGLEMENT DES ETUDES de la Faculté des Sciences du sport et de l’Education Physique

Dispositions Générales à l’ensemble des diplômes du Domaine STAPS

La Licence Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportive (STAPS) :

Parcours  :

L1 STAPS spécifique au concours d’entrée dans une des 3 écoles de kinésithérapie de la région

Licence STAPS mention Education Motricité

Licence STAPS mention Management du sport

Licence STAPS mention Activité physique adaptée et santé

Licence STAPS mention Entraînement Sportif

Le Diplôme d’Études Universitaires en Sciences et Techniques (DEUST)

Animation et Gestion des Activités Physiques Sportives et Culturelles.

Les Licences Professionnelles

Gestion et développement des organisations, des services sportifs et de loisirs  

Parcours  : Management des Organisations

Animation, gestion, organisation des activités physiques et sportives   

Parcours : Activité aquatique et surveillance

Métiers de la forme 

Parcours  : Métiers de la forme, de la Santé et du Bien-être

Le Master Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportive (STAPS) : articulée autour de 3 mentions :

1 STAPS  : Entraînement et optimisation de la performance sportive (EOPS) 2 Parcours :

1.1 - Préparation du sportif (aspects physiques, nutritionnels et mentaux) 1.2 - Sciences du Sport et de l’Activité Physique

  2 STAPS  : Activité Physique Adaptée et Santé (APAS) 2 Parcours :

2.1 - Activité Physique Adaptée et Santé (APAS)2.2 - Sciences du Sport et de l’Activité Physique

3 STAPS - Management du sport 3 parcours  :

3.1 - Management et Gestion des Organisations sportives et de Loisirs

3.2 - International Sport Administration

3.3 - Sciences du Sport et de l’Activité Physique  

Préambule

Ce règlement prend en compte les dispositions réglementaires fixées par des arrêtés ministériels et

les dispositions spécifiques validées par l’établissement. Le cadre réglementaire relatif à la validation

des parcours de formation est précisé par l’arrêté du 30 juillet 2018 en ce qui concerne la licence, le

décret n°2016-672 et l'arrêté du 25 avril 2002 en ce qui concerne le master et l'arrêté du 17 novembre

1999 en ce qui concerne la licence professionnelle. Il faut y ajouter l'arrêté du 22 Janvier 2014 fixant le

cadre national des formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux de licence, licence

professionnelle, et de master, ainsi que la loi n° 2016-1828 du 23 décembre 2016 portant adaptation

du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master- Doctorat et le

décret no 2017-83 du 25 janvier 2017 relatif aux conditions dans lesquelles les titulaires du diplôme

national de licence, non admis en première année d’une formation de leur choix conduisant au

diplôme national de master, se voient proposer l’inscription dans une formation du deuxième cycle

L’ensemble des modalités de contrôle, des contenus et compétences de chaque ECU, UE et Semestre est

décrit dans un livret spécifique à chaque formation.

SOMMAIRE

1. Les parcours de formation

1.1 L’accès à un parcours de formation

1.1.1. L’accès à un parcours de formation licence et DEUST :

EN LICENCE STAPS

EN DEUST

EN LICENCE PROFESSIONNELLE

1.1.2. L’accès à un parcours de formation master

1.2 Les inscriptions

2. L’organisation générale des formations

3. La validation d’un parcours de formation

3.1. L’évaluation des connaissances et des compétences

3.2. L’assiduité

3.3. La validation directe d’un parcours de formation

3.3.1. La validation d’un ECU ou d’une UE

3.3.2. La validation d’un semestre

3.3.3. La validation du diplôme

3.4. La compensation

3.4.1. La compensation en Licence

3.4.1.1. La compensation par UE

3.4.1.2. La compensation semestrielle

3.4.1.3. La compensation annuelle

3.4.1.4. La compensation spéciale

3.4.2. La compensation en LICENCE PROFESSIONNELLE

3.4.3. La compensation en Master

4. Les mentions

5. La progression dans les parcours

5.1. La capitalisation

5.2. Le doublement

5.3. La période de césure

6. Le règlement des examens et des jurys:

6. 1. La préparation et l’organisation des examens et jurys

6.1.1 Le calendrier universitaire et les modalités de contrôle des connaissances

6.1.2 Les Conditions d’inscription aux épreuves d’examen

6.1.3. Les modalités de contrôle des connaissances

6.1.4. La composition et désignation du jury

6.1.5. La compétence du jury

7. Le déroulement des examens

7.1. La fraude

7.2. L’absence aux épreuves

8. Les résultats

8.1. La proclamation des résultats

8.2. Les voies et délais de recours

8.3. La consultation des copies

8.4. La délivrance des titres et diplômes

9. Les modalités pédagogiques spécifiques

9.1. Les étudiants en situation de handicap

9.2. Les étudiants « empêchés »

9.3. Le statut national étudiant-entrepreneur

10. Les Unités libres

10.1. Les activités culturelles

10.2. L’engagement civique

11. L’évaluation des enseignements et des formations

GLOSSAIRE

AJAC AJourné Autorisé à ContinuerAPAS Activité Physique Adaptée et SantéAPOGEE Application Pour l’Organisation et la Gestion des Enseignements et des EtudiantsAPSA Activités Physiques, Sportives et ArtistiquesAPS Activités Physiques et SportivesAPSC Activités Physiques, Sportives et CulturellesAPPS Activités Physiques Performance et SantéARS Agence régionale de santéAUEC Attestation Universitaire d’Étude ComplémentaireBAIP Bureau d’aide à l’insertion professionnelleCC Contrôle ContinuC2I Certificat Informatique et Internet 1er NiveauCFVU Commission de la formation et de la vie UniversitaireCLES Certificat de compétences en langues de l’enseignement supérieurCOTOREP Commission Technique d’Orientation et de Reclassement ProfessionnelCT Contrôle TerminalCU Certificat universitaireDU Diplôme d’universitéECTS European Credit Transfer SystemECU Élément Constitutif d’UnitéENT Espace Numérique de TravailEOPS Entraînement et Optimisation de la Performance SportiveEPS Éducation Physique et SportiveESJ Ecole supérieure du journalismeFAD Formation A DistanceFSSEP Faculté des Sciences du Sport et de l'Education PhysiqueFTLV Formation tout au long de la vieMFSBE Métiers de la Forme et de la Santé et du Bien EtreMGS Management et Gestion du SportPSC1 Premiers Secours Civiques 1er NiveauPPNM Préparations Physique, Nutritionnelle et MentaleQCM Questions à choix multiplesSES SessionSUMPPS Service Universitaire de Médecine Préventive et de Promotion de la SantéSEF Service des Études et de la FormationSTAPS Sciences et Techniques des Activités Physiques et SportivesSUAPS Service Universitaires des Activités Physiques et SportivesTICE Technologies de l’information et de la communication pour l’éducationTOEIC Test of English for International CommunicationUE Unité d’EnseignementsVDI Version De DiplômeVEE Validation d’un Engagement Étudiant (engagement citoyen)VES Validation des Etudes Supérieures (décret 2002-529 du 16 avril 2002)VET Version d’Étape (année d’inscription)

1. Les parcours de formation

La Licence Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportive (STAPS) :

L’organisation du cursus de formation conduisant au diplôme de licence se décline au niveau d’une formation

généraliste dans le domaine des Sciences et Technique des Activités Physiques et Sportives (STAPS) pour les 4

premiers semestres et d’une orientation professionnelle spécifique pour les semestres 5 et 6. Des Unités

d’Enseignement (UE) de connaissance des milieux d’intervention et de pré professionnalisation sont proposées et

organisées lors des lors des semestres S3 à S4 pour amener les étudiants à faire un choix éclairé et motivé de

mention en troisième année parmi Éducation Motricité ou Management du Sport ou Activité Physique Adaptée et

Santé ou Entraînement Sportif.

La Licence Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportive (STAPS) adaptée en 4 ans :

L’organisation du cursus de formation conduisant au diplôme de licence se décline au niveau d’une formation

généraliste dans le domaine des Sciences et Technique des Activités Physiques et Sportives (STAPS) pour les 6

premiers semestres et d’une orientation professionnelle spécifique pour les semestres 7 et 8. Des Unités

d’Enseignement (UE) de connaissance des milieux d’intervention et de préprofessionnalisation sont proposées et

organisées lors des semestres S5 à S6 pour amener les étudiants à faire un choix éclairé et motivé de mention en

troisième année parmi Éducation Motricité ou Management du Sport ou Activité Physique Adaptée et Santé ou

Entraînement Sportif.

Le Diplôme d’Études Universitaires en Sciences et Techniques Parcours : Animation et Gestion des

Activités Physiques Sportives et Culturelles.

En deux années structurées en 4 semestres, l'étudiant se familiarise avec les spécificités de l'apprentissage de

l'enfant, les diverses formes de pratiques sportives adaptées à des publics variés et les diverses politiques en

matière de sport dans différentes institutions. Un stage permet à l'étudiant de mettre en application ses

connaissances. Dès le semestre 2 de la deuxième année, l’étudiant peut faire son DEUST en apprentissage.

LICENCE PROFESSIONNELLE : Gestion et développement des organisations, des services sportifs et de

Loisirs Parcours : Management des Associations

Elle forme, en deux semestres, à la gestion et au management d’une organisation sportive s'inscrivant dans le

secteur public ou privé. Le projet tutoré , ainsi que le stage de 12 semaines permettent une bonne intégration

dans le monde professionnel.

LICENCE PROFESSIONNELLE : Animation, gestion, organisation des activités physiques et

sportives Parcours : Activité aquatique et surveillance :

Elle forme en deux semestres des diplômés directement opérationnels dans des structures aquatiques de types

variés, soucieux des aspects sportifs mais aussi de sécurité, au fait de la gestion de la structure comme du

management des équipes.

LICENCE PROFESSIONNELLE : Métiers de la forme Parcours : Métiers de la forme, de la Santé et du Bien-être

Elle forme des intervenants qualifiés au conseil, suivi et encadrement personnalisé de la personne (personal

training ou en collectif) dans des techniques diversifiées de développement et d’entretien liées à la santé, la

forme et le bien-être. Elle propose aussi de préparer des professionnels à animer, gérer et diriger une structure.

Le Master Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportive (STAPS) : articulé autour de 3 mentions :

1 STAPS - Entraînement et optimisation de la performance sportive (EOPS) 2 Parcours :

1.1 - Préparation du sportif (aspects physiques, nutritionnels et mentaux)

1.2 - Sciences du Sport et de l'Activité Physique

2 STAPS - Activité Physique Adaptée et Santé (APAS) 2 Parcours :

2.1 - Activité Physique Adaptée et Santé (APAS)

2.2 - Sciences du Sport et de l'Activité Physique

3 STAPS - Management du sport 3 parcours :

3.1 - Management et Gestion des Organisations sportives et de Loisirs

3.2 - International Sport Administration

3.3 - Sciences du Sport et de l'Activité Physique

L'objectif de ce master est de former les cadres des professions liées aux Sciences et Techniques des Activités

Physiques et Sportives susceptibles d'intervenir dans tous les domaines (entreprises privées, associations,

collectivités, milieu éducatif...) où le sport est envisagé autour de l'une des thématiques suivantes : santé, loisirs,

performance et éducation. Dès la première année du master MGOSL, l’étudiant peut suivre son master en

apprentissage.

1.1 L’accès à un parcours de formation

1.1.1. L’accès à un parcours de formation licence :

EN LICENCE STAPS

- l’accès en 1ère année (L1)

Dans les conditions définies par l’article L612-3 du Code de l’Éducation, l’étudiant est admis à s’inscrire en

premier semestre de Licence s’il est titulaire :

a. soit du Baccalauréat ;

b. soit du diplôme d’accès aux études universitaires ;

c. soit d’un diplôme français ou étranger admis en dispense ou en équivalence du baccalauréat en

application d’une réglementation nationale ;

d. soit de la validation prévue à l’article L. 613-5 du code de l'éducation.

- l’accès direct en L2 ou L3

L'accès aux différents niveaux est conditionné à l’obtention d’une des validations prévues aux articles L. 613-3, L.

613-4 et L. 613-5 du code de l'éducation.

EN DEUST STAPS

L’inscription en 1ère année de DEUST " Animation et Gestion des Activités Physiques Sportives et Culturelles" est

accordée par la Commission d’entrée en DEUST de la Faculté après sélection des dossiers de candidature aux

étudiants titulaires :

a. soit du Baccalauréat ;

b. soit du diplôme d’accès aux études universitaires ;

c. soit d’un diplôme français ou étranger admis en dispense ou en équivalence du baccalauréat en

application d’une réglementation nationale ;

d. soit de la validation prévue à l’article L. 613-5 du code de l'éducation

Chaque année universitaire, celle-ci établit la liste des admis à s’inscrire dans cette formation dans la limite des

places disponibles.

L'accès aux différents niveaux est conditionné à l’obtention d’une des validations prévues aux articles L. 613-3, L.

613-4 et L. 613-5 du code de l'éducation.

EN LICENCE PROFESSIONNELLE

Tout candidat qui souhaite s’inscrire en licence professionnelle, doit candidater sur la plate-forme e-candidat.

Pour être accueillis dans les formations conduisant à la licence professionnelle dans la limite des places

disponibles, les étudiants candidatent et doivent justifier :

― soit d'un diplôme national sanctionnant deux années d'enseignement supérieur validées (DEUG, DUT, BTS,

BTSA, DEUST) dans un domaine de formation compatible avec celui de la licence professionnelle ;

― soit, dans les mêmes conditions, de la validation de 120 crédits ECTS dans le cadre d'un cursus de licence ;

― soit, dans les mêmes conditions, d'un diplôme ou titre homologué par l'État au niveau III ou reconnu, au même

niveau, par une réglementation nationale ;

― soit de l'une des validations prévues aux articles L. 613-3, L. 613-4 et L. 613-5 du code de l'éducation.

Un domaine de formation est considéré comme compatible dès lors que la convergence disciplinaire entre les

deux diplômes est stricte, manifeste et explicite.

1.1.2. L’accès à un parcours de formation master

Pour être inscrits dans les formations conduisant au diplôme de master et dans la limite des places disponibles

fixée par le conseil d’administration de l’Université, les étudiants doivent justifier :

― soit d'un diplôme national conférant le grade de licence dans un domaine compatible avec celui du diplôme

national de master ;

― soit d'une des validations prévues aux articles L. 613-3, L. 613-4 et L. 613-5 du code de l'éducation.

Un domaine de formation est considéré comme compatible dès lors que la convergence disciplinaire entre le

diplôme conférant le grade de licence d’une part, et la mention de master d’autre part, est stricte, manifeste et

explicite.

L’admission en master 1 est prononcée par le président de l’université, sur proposition du responsable de

formation, dans la limite des places disponibles selon les modalités suivantes :

Le code de l’éducation et notamment ses articles L612-6 et suivant ; La LOI n° 2016-1828 du 23 décembre 2016 portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur  français au système Licence-Master-Doctorat ; Le décret n° 2016-672 du 25 mai 2016 relatif au diplôme national de master ; Considérant  qu’il  appartient  à   l’établissement  de déterminer,  en application des  dispositions susvisées,   les  capacités  d’accueil  et   les  modalités  d’admission mises  en œuvre à   l’égard des  candidats  pour   l’accès  à   la  première année des formations de deuxième cycle conduisant au diplôme national de master. 

Article 1 L’admission en première année des formations de deuxième cycle conduisant au diplôme national de master est

conditionnée aux capacités d’accueil fixées par le conseil d’administration de l’Université.

Les demandes d’admission en première année des formations de deuxième cycle conduisant au diplôme national

de master ou les demandes de doublement pour ladite année sont subordonnées à l’examen du dossier du

candidat selon les modalités définies dans les articles suivants.

Article 2 L'admission est prononcée par le président de l’université sur proposition du responsable de la formation.

Article 3 Les modalités d’admission en première année des formations de deuxième cycle conduisant au diplôme national

de master comprennent un dossier de candidature sur e-candidat et éventuellement un entretien.

Après examen des dossiers de candidature, et le cas échéant, à l’issue des entretiens, le responsable de formation

établit la liste des admis.

Article 4 Les critères d’examen du dossier doivent répondre aux exigences suivantes :

- acquis adaptés à la formation envisagée

- acquis suffisants dans les disciplines fondamentales de la formation

- projet adéquat à la formation envisagée

- expérience professionnelle suffisante dans la formation envisagée

Article 5 Pour mettre en œuvre ces critères, le dossier de candidature est constitué des pièces ci-après énoncées : - Les diplômes, certificats, attestations et relevés de notes.

Selon les formations, il peut également être demandé au candidat de transmettre certaines des pièces suivantes : - Un curriculum vitae ; - Une lettre de motivation ; - Une/des lettre(s) de recommandation ; - Une promesse ou un contrat (de stage, d’alternance, de direction de mémoire) ; - Une/des certification(s) en langue ; - Une/des attestation(s) d’emploi ou de stage ; - Le programme détaillé des enseignements suivis.

Modalités d’inscription en master pour l’année universitaire 2019/2020

Admission en 1ére année

Mentions de master ne subordonnant pas l’accès en première année à un examen du dossier du candidat

Mentions de master subordonnant l’accès en première année à un examen du dossier du candidat :-Mention   STAPS  :   Activité  physique adaptée et santé-Mention STAPS  : Entraînement et  optimisation   de   la   performance  sportive-Mention STAPS  : Management du sport

Etudiant titulaire d’un diplôme national conférant le grade de licence(1) dans un domaine compatible avec celui du diplôme national de master

Accès de droit Accès subordonné à l’examen du dossier du candidat et éventuellement d’un entretien selon les modalités définies en CFVU et votées en CA

Etudiant non titulaire d’un diplôme national conférant le grade de licence dans un domaine compatible avec celui du diplôme national de master

Accès sur proposition de la commission pédagogique de validation (VEEPAP)

Accès subordonné à l’examen du dossier du candidat et éventuellement d’un entretien selon les modalités définies en CFVU et votées en CA+ proposition de la commission pédagogique de validation (VEEPAP)

(1) Listés à l’article D-612-32-2 du code de l’éducation et notamment :- le diplôme national de licence- le diplôme national de licence professionnelle - les diplômes de formation générale en sciences médicales, en sciences pharmaceutiques, en sciences odontologiques et en sciences maïeutiques

1.2 Les inscriptions

L’inscription administrative correspond au choix du parcours de formation effectué sur parcoursup. Aucun

changement ne peut être envisagé.

L'inscription, obligatoire, permet de suivre les enseignements et de se présenter aux contrôles des connaissances

du diplôme préparé. Elle comporte une inscription administrative ET une inscription pédagogique annuelle ou

semestrielle :

L'inscription administrative pour l’année universitaire est réalisée auprès du Service des études et de la

Formation de l'Université de Lille selon les dispositions arrêtées par le Président de l’Université,

préalablement à l'inscription pédagogique.

Pour la L1 STAPS option Kiné : Elle comporte obligatoirement une inscription administrative à

l’Université de Lille et dans une des 3 écoles de masso-kinésithérapie de la Région ET une inscription

pédagogique annuelle ou semestrielle.

Les inscriptions pédagogiques sont obligatoires. Elles seront réalisées via le Web (Espace Numérique de

Travail – ENT) dans les semestres, Unités d’Enseignement, ECU où des choix d’enseignements sont à

réaliser. Les étudiants pourront, dès que l’inscription administrative sera enregistrée et validée par le

service des études et de la Formation de l’Université, s’inscrire pédagogiquement via le Web. Des

périodes précises seront ouvertes et communiquées. Au-delà des dates buttoirs, l’inscription

pédagogique ne pourra être enregistrée ou modifiée sauf dérogation apportée par le responsable

pédagogique de la formation.

De S1 à S4, l’activité de performance doit rester la même. Tout changement ne peut se faire qu'avec

l'accord des enseignants concernés et la rédaction d’une lettre de motivation au directeur des études et à

déposer au plus tard avant le 15 septembre de l’année universitaire en cours.

La Direction des Etudes se réserve le droit d’intervenir sur le choix de l’étudiant pour une meilleure  

répartition des effectifs, imposée par les moyens en matériels, personnels et installations.

La carte d'étudiant est délivrée à l'issue de l'inscription administrative. L'étudiant est tenu de contrôler toutes les

informations y figurant : orthographe des nom et prénoms, date et lieu de naissance, année d'étude d'inscription.

La carte d’étudiant et/ou en cas de perte : une pièce d’identité datant de moins de 10 ans ou un certificat de

nationalité ou une carte de séjour valide est à présenter à chaque épreuve d’examen. Chaque étudiant peut, s’il le

souhaite éditer via l’ENT un certificat de scolarité.

2. L’organisation générale des formations

La formation est structurée en semestres. Chaque semestre est organisé en plusieurs unités d’enseignement

(UE) dont la validation permet l’obtention de 30 crédits européens.

Les UE sont obligatoires ou optionnelles, et, le cas échéant, libres. Elles peuvent comprendre des éléments

constitutifs des unités (ECU), pouvant ou non être crédités.

Les UE articulent, de façon intégrée, des cours magistraux et/ou des séances de travaux dirigés et/ou des

séances de travaux pratiques.

Le stage fait l’objet d’une UE clairement identifiée.

3. La validation d’un parcours de formation

3.1. L’évaluation des connaissances et des compétences

Le contrôle continu, résultant d’une pluralité d’évaluations essentiellement réalisées pendant les heures

d’enseignement, est instauré pour toutes les formations. Cependant, les formations de licences dans lesquelles

les conditions matérielles ne permettent pas le contrôle continu et les formations de master, pour des raisons

pédagogiques, peuvent recourir à un examen terminal, ou à une combinaison des deux modes. Dans le respect

des arrêtés relatifs aux formations, les coefficients respectifs des évaluations sont définis par les équipes

pédagogiques.

Quelle que soit la modalité d’évaluation, une session initiale et une session de rattrapage sont organisées. Tous

les éléments crédités non validés doivent être repassés en session de rattrapage, y compris le cas échéant,

l’évaluation du stage. En présence d’un contrôle continu assorti d’un examen terminal, la note au contrôle

continu supérieure ou égale à 10/20 est conservée et sera prise en compte dans le calcul de la moyenne pour la

session de rattrapage. A l’inverse, pour la même session la note de contrôle continu inférieure à 10 sera

supprimée, la moyenne sera recalculée avec uniquement la note de l’épreuve terminale pour 100% (cf : descriptif

p 18).

La note obtenue à la session de rattrapage se substitue à celle de la session initiale.

Les modalités du contrôle des aptitudes et de l’acquisition des connaissances et compétences et celles relatives à

la validation d’un parcours de formation doivent être arrêtées par la commission de la formation et de la vie

universitaire, et communiquées aux étudiants au plus tard à la fin du premier mois de l’année d’enseignement.

Ces modalités sont précisées dans le descriptif des maquettes de chaque diplôme. Elles précisent le nombre des

épreuves, leur nature, leur durée, leur coefficient ainsi que la répartition éventuelle entre le contrôle continu et le

contrôle terminal et la place respective des épreuves.

Pour la L1 parcours adapté, l’évaluation s’effectue uniquement sous forme de contrôle continu. Néanmoins, pour

les étudiants absents aux évaluations (si absence(s) justifiée(s)) peuvent bénéficier d’une session spéciale de

rattrapage sur chacun des semestres.

3.2. L’assiduité :

A l'exclusion des cours magistraux (CM), la présence à tous les travaux dirigés (TD) et tous les travaux pratiques

(TP) est obligatoire. Une absence à un TD sera tolérée.

Peuvent être exemptés, les étudiants autorisés à s’inscrire en année supérieure à un semestre manquant

(AJAC), à condition qu’ils préviennent le service de scolarité de leur choix pédagogique.

Ces absences seront rapportées au CROUS dans le cadre du contrôle de l’assiduité des étudiants boursiers. Elles

entraîneront une suspension du versement de la bourse par le CROUS et, le cas échéant, la production d’un

ordre de reversement.

Seuls un certificat médical ou une attestation validée par le responsable pédagogique de la matière concernée

peuvent justifier une absence. Le certificat médical sera fourni au responsable pédagogique de la matière au plus

tard 72 heures après l’absence.

3.3. La validation directe d’un parcours de formation

3.3.1. La validation d’un ECU ou d’une UE

La validation directe des crédits attachés à un ECU ou une UE est effectuée si la note finale à cet ECU ou cette UE

est égale ou supérieure à 10/20, ou si les compétences requises sont vérifiées lors du contrôle des connaissances

(validation sans note).

3.3.2. La validation d’un semestre

Un semestre est validé lorsque l’ensemble des UE constituant le semestre est validé (30 crédits).

3.3.3. La validation du diplôme

Le diplôme de licence s’obtient quand les 180 crédits affectés aux UE des 6 semestres ou 8 semestres pour la

licence parcours adapté sont acquis.

Le diplôme intermédiaire de DEUG ne pourra être délivré que si l’étudiant a validé 120 crédits à l’issue des quatre

premiers semestres de licence ou des 6 semestres de la licence adaptée.

Le diplôme de DEUST s'obtient quand les 2 années sont validées. Il confère 120 crédits européens.

Le diplôme de licence professionnelle s’obtient quand les 60 crédits affectés aux UE des deux semestres sont

acquis.

Le diplôme de master s’obtient quand les 120 crédits affectés aux UE des quatre semestres sont acquis.

Le diplôme intermédiaire de Maîtrise ne pourra être délivré que si l’étudiant a validé 60 crédits européens à

l’issue des deux premiers semestres de master.

3.4. La compensation

Les compensations s’effectuent dès la session initiale, sans note éliminatoire s’agissant des différents parcours de

licences, du Deust et licences professionnelles.

3.4.1. La compensation en Licence

3.4.1.1. La compensation par UE

Si un étudiant n’a pas validé directement la totalité des crédits attachés aux ECU composant une unité

d’enseignements, le jury accorde une compensation si la moyenne à l’UE est égale ou supérieure à 10/20.

Les crédits attachés aux ECU pour lesquels l’étudiant a une note inférieure à 10/20 sont alors validés sans

modification des notes obtenues par l’étudiant. L’unité d’enseignements est alors définitivement validée et

l’étudiant bénéficie de la capitalisation des crédits de cette UE.

3.4.1.2. La compensation semestrielle

Si une ou plusieurs unités ne sont pas validées, le jury accorde une compensation semestrielle si la moyenne à

l'ensemble des UE est supérieure ou égale à 10. Les crédits manquants sont validés sans modification des notes

obtenues et le semestre est alors définitivement validé. Ces crédits sont capitalisables.

3.4.1.3. La compensation annuelle

Si un semestre sur deux n’est pas validé, une compensation annuelle est accordée dans l’année d’inscription

(entre S1 et S2, ou entre S3 et S4 ou entre S5 et S6 ou S7 et S8 pour L1 adaptée à condition que la moyenne des

deux semestres soit supérieure ou égale à 10. Les) à condition que la moyenne des deux semestres soit

supérieure ou égale à 10. Les crédits manquants sont validés sans modification des notes, et le semestre est alors

définitivement validé. Tous les crédits sont alors capitalisables.

3.4.1.4. La compensation spéciale

Une compensation spéciale du jury pour un semestre manquant et non compensé par la compensation annuelle

peut s’appliquer à l'issue du semestre 4 ou du semestre 6 ou du semestre 8 pour la licence parcours adapté à

condition que la moyenne des deux semestres soit supérieure ou égale à 10 lorsque l’étudiant arrête ses études,

change d’orientation ou demande une mobilité. Cette compensation n'est pas de droit. Elle n'est accordée

exceptionnellement qu'au regard du profil de l'étudiant et que si la moyenne des quatre ou des six semestres ou

des 8 semestres pour la licence parcours adapté est supérieure ou égale à 10/20. Les crédits attachés au semestre

manquant sont alors validés par compensation, sans modification des notes obtenues par l’étudiant.

3.4.2. La compensation en DEUST

La compensation est annuelle. En cas d’échec à l’année, toute note inférieure à 10 dans une UE non acquise est à

repasser.

3.4.3. La compensation en LICENCE PROFESSIONNELLE

La compensation est annuelle. Le jury décerne la licence professionnelle aux étudiants qui ont obtenu à la fois

une moyenne générale égale ou supérieure à 10 sur 20 à l'ensemble des unités d'enseignement, y compris le

projet tutoré et le stage, ET une moyenne égale ou supérieure à 10 sur 20 à l'ensemble constitué du projet tutoré

et du stage.

Lorsqu'il n'a pas été satisfait au contrôle des connaissances et des aptitudes, l'étudiant peut conserver, à sa

demande, le bénéfice des unités d'enseignement pour lesquelles il a obtenu une note égale ou supérieure à 8 sur

20.

3.4.4. La compensation en Master

Une compensation peut être accordée par le jury à l’UE, au semestre, à l’année ou au diplôme, si la moyenne

générale correspondante est supérieure ou égale à 10/20, et notamment si l’étudiant s’est présenté à l’ensemble

des épreuves et a réalisé l’ensemble des travaux prévus et annoncés par l’équipe pédagogique.

3.4.5. La validation spécifique de la formation L1 STAPS KINE

Dans la limite des places disponibles validées et publiées par l’Agence Régionale de Santé un classement est

effectué. Celui-ci est établi à partir de deux séries de notes : la note moyenne obtenue aux différents modules

spécifiques à la mention STAPS, affectée d’un coefficient 1 et d’autre part, la note moyenne obtenue aux

différents modules de la préparation kiné, affectée d’un coefficient 1. L’ARS entérine ce classement et déclare

admis dans une des 3 écoles de masso-kinésithérapie de la Région les étudiants issus de ce classement.

Seule, cette admission confère les 60 premiers crédits du niveau licence STAPS.

En cas de non admission, l’unité d’enseignement propre à la préparation Kiné n’est pas validée.

Une session de rattrapage est mise en place uniquement pour les seules UE spécifiques à la mention

STAPS, pour les étudiants n’ayant pas validés les UE à l’issue de la session initiale. Elle se déroulera dans les 3

semaines minimum après la proclamation des résultats par l’Agence Régionale de Santé et validés par le jury de

Licence STAPS.

En cas de réorientation d’un étudiant en Licence 1ère année STAPS, toute UE ou ECU spécifique à la mention

STAPS validé est capitalisé.

Le doublement en 1ère année STAPS KINE entraîne la renonciation à toute validation des notes et résultats

obtenus dans les ECUs, dans le cadre du concours d’entrée dans une des 3 écoles de masso-kinésithérapie de la

Région.

4. Les mentions :

Les mentions sont données soit au semestre et au diplôme.

Elles sont octroyées selon la nomenclature suivante :

Assez bien si la moyenne générale est supérieure ou égale à 12/20

Bien si la moyenne générale est supérieure ou égale à 14/20

Très bien si la moyenne générale est supérieure ou égale à 16/20

Aucune mention ne sera délivrée en session de rattrapage sauf décision spéciale du jury.

Aucune mention au diplôme n’est proposée si l’étudiant n’a pas effectué à l’Université de Lille l’intégralité du

cursus correspondant sauf décision spéciale du jury.

5. La progression dans les parcours :

5.1. La capitalisation :

L'acquisition d’un semestre ou d’une UE emporte l'acquisition et la capitalisation des crédits européens

correspondants. De même sont capitalisables les ECU dont la valeur en crédits européens est également fixée.

5.2. Le redoublement

Le redoublement en 1ère année STAPS et en 1ère STAPS KINE est autorisé sur demande écrite de l’étudiant après

entretien et conseil de l’équipe pédagogique de la formation dans le cadre du dispositif mis en place par la

Faculté sur la réussite des étudiants (entretiens pédagogiques à l’issue du 1er et 2ème semestre et de l’année).

Pour les licences en 4 ans, un seul redoublement de l'année préparatoire (« L1 débutant » et L1

Préparatoire en STAPS).

Il est de droit pour les autres années sauf pour la première année de Master et pour un étudiant admis dans une formation par le biais de la validation prévue aux articles D613-38 et suivants du code de l’éducation, qui n’a validé aucun ECU ou UE. L’étudiant concerné déposera une nouvelle demande de validation, selon le calendrier et les modalités arrêtées par le président de l’université. Pour demander un doublement même s’il est de droit, l’étudiant devra avoir obtenu un minimum de 3 ECTS dans sa dernière année d’inscription.

Attention pour les étudiants inscrits en DEUST, le nombre d’inscriptions pédagogiques semestrielles est limité à

six sur l’ensemble du cursus. Exceptionnellement, une à quatre inscriptions semestrielles supplémentaires

peuvent être autorisées par le président de l’université, sur proposition d'une commission pédagogique

constituée à cet effet, sans que le nombre cumulé d'inscriptions puisse être supérieur à dix inscriptions

semestrielles.

5.3 . La période de césure :

Une période de césure peut être octroyée selon les modalités validées lors de la CFVU du 07-07-2016 remplacé

par CFVU du 23 mai 2019 (modalités et fiche de candidature téléchargeables sur le site de l’Université

(https://www.univ-lille.fr/etudes/construire-son-projet-personnel-et-professionnel/periode-de-cesure/)

6. Le règlement des examens et des jurys :

6. 1. La préparation et l’organisation des examens et jurys

6.1.1 Le calendrier universitaire et les modalités de contrôle des connaissances

Deux sessions d’examen sont organisées par semestre, une session initiale et une session de rattrapage.

Afin de mieux organiser la session de remplacement d’examen, la réinscription aux différentes épreuves se fera

par le service ENT Web. L’étudiant s’inscrira à l’épreuve qu’il souhaite repasser. Les périodes de réinscription

seront communiquées à l’étudiant et devront être respectées.

Le calendrier des épreuves et/ou une convocation individuelle aux examens sont communiqués par un affichage

au moins 15 jours avant la première épreuve.

Les étudiants atteints d'un handicap permanent bénéficient auprès du SUMPPS, sur leur demande, du tiers temps

pédagogique. Celui-ci doit être demandé au moins 2 mois avant le début de la 1ère session du 1er Semestre.

6.1.2 Les Conditions d’inscription aux épreuves d’examen

Les étudiants doivent être inscrits administrativement et autorisés pédagogiquement à se présenter aux

épreuves (cf : point 3.2)

Seuls les étudiants admis à composer, figurant sur la liste affichée à l’entrée de la salle ou sur les listes

d’émargement, ont accès à la salle d’examen.

Les étudiants doivent présenter leur carte d’étudiant en cours de validité pour accéder aux salles d’examen. A

défaut de carte d’étudiant, ils doivent présenter leur carte nationale d’identité ou leur titre de séjour,

impérativement accompagné d’un certificat de scolarité valable pour l’année en cours.

Les étudiants émargent la liste prévue à cet effet.

L'accès de la salle est interdit à tout candidat qui se présente après l'ouverture des enveloppes contenant les

sujets, quel que soit le motif du retard pour les épreuves de L1 STAPS KINE (concours).

Pour les autres formations aucune entrée dans la salle d’examen n’est autorisée après l'expiration du tiers du

temps imparti pour la durée totale de l'épreuve, les étudiants étant alors considérés comme absents.

Réciproquement, un étudiant ne peut remettre sa copie avant l'expiration du même délai.

L’étudiant est responsable de sa copie pendant toute la durée de l’épreuve.

Interdiction est faite à tout étudiant de pénétrer avec des documents dans les salles d’examen. En cas d’utilisation

exceptionnelle de documents au cours d’une épreuve, l’enseignant responsable de l’UE concernée devra

mentionner, par écrit sur le sujet, la liste des documents autorisés.

Ils déposeront, à l’endroit qui leur sera indiqué par le ou les surveillants, leurs effets personnels, dont notamment

manteau, porte-document, cartable, serviette, sac, baladeurs, téléphones portables préalablement éteints (ou

tout autre appareil radiorécepteur).

Le ou les types de calculatrices autorisés ainsi que la ou les épreuves concernées, seront déterminés avant chaque

session d’examen par l’enseignant et communiqués aux étudiants.

Seule la calculatrice déterminée sera autorisée à l’exclusion de tout autre modèle. L’échange ou le prêt de celle-ci

pendant les épreuves est strictement interdit sous peine de sanctions disciplinaires pouvant aller jusqu’à

l’exclusion de l’Université Française.

A titre indicatif, celle autorisée aujourd’hui est :

- La calculatrice CASIO FX 92 collège 2D

- Ou La calculatrice Texas Instrument TI-30X IIB

6.1.3. Les modalités de contrôle des connaissances

Les modalités de contrôle des connaissances peuvent être de différentes natures et durées. Ces modalités sont

précisées dans le descriptif des maquettes jointes à chaque diplôme. Le choix des sujets et la responsabilité de  

l’épreuve relèvent exclusivement de l’équipe pédagogique ou de la personne ayant dispensé l’enseignement. Ces

modalités sont fixées chaque année par le doyen de la Faculté, sur proposition du responsable de l’enseignement

et après avis du Conseil de perfectionnement.

Les modalités des examens garantissent l’anonymat des épreuves écrites.

Dans les disciplines où le contrôle continu n'est pas organisé ou ne peut pas être réorganisé, l'examen terminal

compte pour 100% de la note finale.

En cas de contrôle continu obligatoire, sa forme ainsi que le pourcentage de prise en compte sont laissés au choix

de l'équipe d'enseignants de chaque UE ou ECU et annoncés aux étudiants dès les premiers cours.

Évaluations physiques des APSA

Chaque APSA programmée donne lieu à une évaluation physique et théorique. Aussi bien que dans les

enseignements que lors des évaluations, l’étudiant devra se conformer, à la réglementation en vigueur

mise en place dans le cadre légal de chaque pratique physique (règlement intérieur en vigueur régissant

l’utilisation des installations sportives, la réglementation fédérale de l’activité…). Les épreuves sont

organisées à la fin de chaque cycle à l'initiative de l'enseignant responsable. Les étudiants salariés,

professionnels ou Sportifs de Haut Niveau doivent se présenter à ces épreuves avec le groupe auquel ils

appartiennent (Régimes particuliers).

6.1.4. La composition et désignation du jury

Dans les conditions prévues à l’article L. 613-1 du code de l’éducation, le Président de l’Université nomme

annuellement le Président et les membres des jurys qui comprennent au moins une moitié d’enseignants-

chercheurs et d’enseignants parmi lesquels le président du jury. Leur composition est publique.

Pour le DEUST et la licence professionnelle, le jury comprend obligatoirement des professionnels des secteurs

concernés par le diplôme pour au moins 1/4 et au plus la moitié de membres.

6.1.5. La compétence du jury

Le jury se réunit en séance non publique. Le quorum est fixé à trois membres.

Le jury délibère souverainement à partir de l’ensemble des résultats obtenus par les candidats et prononce

l’admission ou l’ajournement des étudiants aux UE, semestres, et au diplôme. Le procès-verbal de délibération est

élaboré sous la responsabilité du président du jury et signé par lui. Le jury peut modifier ou suppléer chaque

note. En cas de disparition pour quelle que cause que ce soit de copie d’examen, l’étudiant passe dans la matière

concernée une épreuve de remplacement.

7. Le déroulement des examens

7.1. La fraude

En cas de flagrant délit de fraude ou de tentative de fraude, le surveillant doit prendre toute mesure pour faire

cesser la fraude ou la tentative de fraude sans interrompre la participation à l’épreuve. Les pièces ou matériels de

la fraude doivent impérativement être saisis, ceci afin de permettre à la section disciplinaire de pouvoir établir

ultérieurement la matérialité des faits. Le surveillant rédige aussitôt un procès-verbal contresigné par les autres

surveillants de la salle, s’il y en a, et par l’auteur de la fraude ou de la tentative de fraude. En cas de refus de

signer, mention doit en être portée au procès-verbal.

Il est rappelé que le fait de recopier une source quelconque sans la citer expressément, notamment dans le cadre

de la réalisation de travaux personnels validant un enseignement, constitue un acte de plagiat qui relève de la

juridiction de la section de discipline.

Toute infraction dans le déroulement des examens entraînera la mise en œuvre d’une procédure disciplinaire à

l’encontre des étudiants concernés.

7.2. L’absence aux épreuves

Pour les contrôles continus et terminaux :

Toute absence à une épreuve interdit l’obtention de l’ECU, de l’UE et du semestre correspondant pour la session

en cours. La note « ABI » et le résultat « Défaillant » seront reportés sur le PV.

ABI : ABsence Injustifiée, l’étudiant passe obligatoirement l’épreuve ou les épreuves à la Session de

rattrapage

ABJ : ABsence Justifiée (étudiant absent le jour de l’évaluation, présentation du certificat médical

valable pour le jour de l’évaluation). L’étudiant peut passer le rattrapage de la Session initiale.

L’étudiant empêché pour raison majeure (hospitalisation, …) peut adresser, avant la date de

délibération, une demande dûment justifiée au Président de jury pour étude de son cas.

Pour les contrôles continus :

ABI : ABsence Injustifiée, l’étudiant est ABSENT.

ABJ : ABsence Justifiée, (étudiant absent ayant fourni un certificat médical) :

DIS : Etudiant DISpensé des épreuves de contrôle continu c’est-à-dire bénéficiant des modalités

pédagogiques spécifiques (cf. 9.) Le contrôle terminal est pris en compte pour 100% de la note

finale sauf si l’étudiant a demandé au plus tard 1 mois après le début de la reprise des cours du

semestre concerné à bénéficier du CC.

8. Les résultats

8.1. La proclamation des résultats

Après les délibérations, le jury proclame les résultats par la voie d’un affichage. Seuls les résultats (admis ou

ajourné) seront affichés. Parallèlement les notes et résultats seront disponibles pour information aux étudiants

sur leur espace numérique de travail.

Après proclamation des résultats, et dans un délai de trois semaines maximum, l’étudiant peut retirer, auprès du

service de scolarité, le relevé de notes et le cas échéant une attestation de réussite au semestre et/ou au

diplôme.

8.2. Les voies et délais de recours

Après une délibération proclamant les résultats des épreuves, le jury ne peut pas procéder à une appréciation

supplémentaire des mérites d’un candidat, ni modifier ses résultats.

Toute erreur matérielle constatée doit être signalée dans les deux mois de la proclamation, par l’intermédiaire du

service de scolarité, au président de jury, qui peut rectifier cette erreur et, s’il le juge nécessaire, procéder à une

nouvelle délibération dans sa formation complète.

8.3. La consultation des copies

Une date et une heure seront programmées (cf calendrier de l’année universitaire) et organisées pour

permettre aux étudiants de consulter leurs copies en présence des enseignants (Modalités d'application :

décret de janvier 1982 relatif à la communication des copies d'examen).

En aucun cas, la communication au candidat de sa copie d'examen ou de concours n'est de nature à

entraîner la contestation de la note, et sauf erreur de droit ou faits matériellement inexacts, la remise en

cause ni de celle-ci, ni du résultat final de l'examen ou du concours ; en effet, les jurys, qui délibèrent

anonymement, demeurent souverains dans leurs décisions qui ont un caractère définitif.

8.4. La délivrance des titres et diplômes

Le diplôme est disponible au Service Scolarité dans les six mois qui suivent la proclamation des résultats.

L’édition des diplômes intermédiaires de DEUG et de Maîtrise ne se fait qu’à la demande écrite de l’étudiant.

Le retrait du diplôme :

Sur place

Sur place (accueil du service scolarité de la Faculté)

sur présentation de votre pièce d’identité officielle en cours de validité (aux horaires d’ouverture du service

scolarité).

Le retrait de diplôme par procuration est possible sur présentation de toutes les pièces suivantes :

Courrier manuscrit du diplômé donnant procuration à une tierce personne pour le retrait

Pièce d’identité de la tierce personne et copie de la pièce d’identité du diplômé

Par correspondance

Les formalités et les modalités de retrait de diplôme par procuration et par correspondance sont disponible sur le site de l’Université de Lille à l’adresse suivante : https://www.univ-lille.fr/etudes/retrait-de-diplome/

Le supplément au diplôme

En conformité avec les objectifs définis lors de la déclaration de Bologne du 19 juin 1999 et concrétisés dans

l’article 2-4° du décret du 8 avril 2002 relatif aux grades et titres universitaires et aux diplômes nationaux,

l’Université de Lille délivre à l’étudiant une annexe descriptive appelée « supplément au diplôme » dont le but est

d’assurer la lisibilité des connaissances et aptitudes acquises et de faciliter la mobilité internationale.

9. Les modalités pédagogiques spécifiques

Conformément à l'article 10 de l'arrêté du 22 janvier 2014, l’Université de Lille doit proposer des modalités

pédagogiques spécifiques prévoyant l'aménagement des formes d'enseignement, des emplois du temps et des

modalités de contrôle des connaissances et des compétences au bénéfice de certaines catégories d'étudiants.

Sont éligibles :

• les étudiants occupant un emploi dans le secteur privé ou public pendant l'année universitaire en cours et

ayant un contrat de travail semestriel ou annuel pour un horaire de 10 à 15 heures/semaine ;

• Les étudiants assumant des responsabilités particulières dans la vie universitaire, la vie étudiante dont élu

étudiant ou associative à l’Université (sur étude des justificatifs et de la charte d'engagement

téléchargeable sur le site de l’Université) ;

• les étudiantes enceintes (sur justificatif médical) ;

• les étudiants chargés de famille (sur justificatifs) ;

• les étudiants engagés dans plusieurs cursus (sur proposition du directeur de composante) ;

• les étudiants en situation de handicap ou atteints d'affection invalidante reconnues par le médecin du SUMPPS

(dossier à retirer au Service Handicap) ;

• les étudiants artistes de haut niveau (sur étude des justificatifs et du dossier à retirer auprès du Service

Culturel) ;

• les étudiants sportifs de haut niveau (sur étude des justificatifs et du dossier à retirer auprès du SUAPS) ;

• les étudiants inscrits à la FOAD bénéficient automatiquement de ces modalités spécifiques ;

• les étudiants bénéficiant du statut national étudiant-entrepreneur (délivré par le MESR).

Les principes d'application :

• La dispense d'assiduité attachée à ces modalités pédagogiques spécifiques ne concerne que les travaux dirigés

et les cours magistraux et non les stages obligatoires ; les étudiants inscrits à la FOAD ont obligation d'assister à

tous les regroupements organisés dans le cadre de leur formation et de rendre l'intégralité des devoirs ;

• Ces modalités spécifiques sont accordées au semestre ou pour l’année universitaire en cours et sur justificatif

présenté au plus tard un mois après le début des cours du semestre concerné, par le directeur ou doyen de la

composante de rattachement ; les étudiants devront renouveler leur demande à chaque rentrée universitaire ;

• Pour toute demande de dérogation, au-delà du premier mois de cours ou pour toute demande de recours après

un avis défavorable du directeur ou doyen de la composante, le VP CFVU, via le Responsable de la Direction

Scolarité, peut être saisi par l'étudiant pour faire remonter sa demande pour décision définitive ;

• Pour les étudiants éligibles à ces dispositions particulières, les contrôles de connaissance se font exclusivement

sous forme d'examens terminaux avec des modalités spécifiques aménagées par les formations qui mettraient

en place un contrôle continu intégral sauf si les étudiants éligibles souhaitent bénéficier de résultats intégrant

des évaluations relevant d'épreuves de contrôle continu. Dans ce cas, ils doivent en faire la demande au plus

tard un mois après le début des cours du semestre concerné et seront amenés à passer l’ensemble des

épreuves continues de l’élément concerné.

Les convocations individuelles aux examens seront consultables sur l'ENT et envoyées à l'étudiant par courriel sur

sa messagerie etu@.univ-lille.fr au plus tard 15 jours avant les épreuves inscrites au calendrier universitaire

annuel.

9.1. Les étudiants en situation de handicap

Sont concernés les étudiants qui rentrent dans le cadre fixé par la définition du handicap apportée par la loi

n°2005-102 du 11 février 2005, pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des

personnes handicapées :

« Toute limitation d'activité ou restriction de participation à la vie en société subie dans son environnement par

une personne en raison d'une altération substantielle, durable ou définitive d'une ou plusieurs fonctions physiques,

sensorielles, mentales, cognitives ou psychiques, d'un polyhandicap ou d'un trouble de santé invalidant. » Les

étudiants doivent fournir les justificatifs de cette situation.

Les dispositions prévues : Outre la proposition d’un accompagnement individualisé de l’étudiant, ce dernier

pourra bénéficier d’un plan de compensation pour les études et/ou un aménagement d’examens par le Service

Handicap de l’université, selon l’avis du médecin du Service Universitaire de Médecine Préventive et de

Promotion de la Santé SUMPPS et la procédure suivante. Les dispositions mises en place lors des examens restent

sous la responsabilité de la composante.

Plus d’information, formulaire et procédures sont disponibles à l’adresse suivante : https://www.univ-lille.fr/vie-

des-campus/etudes-et-handicap/

Les étudiants devront renouveler leur demande à chaque rentrée universitaire.

La procédure :

1. Dès l’inscription à l’Université et au plus tard le 30 octobre 2019, l’étudiant doit prendre rendez-vous

avec le Service handicap pour se faire connaître et compléter le dossier de suivi des aménagements

(partie administrative et formulaire de demande d’aménagement). Les aménagements sont valables

pour l’année universitaire en cours. Si une situation de handicap survient nécessitant la mise en place

d’aménagement et/ou de plan de compensation pour le second semestre uniquement, l’étudiant doit

déposer la demande avant le 28 février 2020.

2. L’étudiant doit prendre rendez-vous avec le Médecin du SUMPPS pour lui remettre les éléments

médicaux afin d'évaluer les besoins et de formuler une proposition d'aménagement au plus tard le 30

octobre de l’année en cours portant sur les 2 semestres de l’année universitaire en cours.

3. La Commission plurielle, composée du Service handicap, du Médecin du SUMPPS, de l’assistante sociale

du SUMPPS et des services de scolarité des composantes concernées, instruit et donne un avis sur les

demandes formulées qui fera l’objet d’une notification signée par le Président de l’Université et

communiquée à l’étudiant et à la composante concernée.

4. L’étudiant devra retirer la décision d’aménagement au Service handicap, au plus tard un mois avant le

début des examens terminaux, pour la présenter au Service scolarité lors des examens terminaux et aux

enseignants pour le contrôle continu.

Les étudiants devront renouveler leur demande à chaque rentrée universitaire.

9.2. Les étudiants « empêchés »

Sont concernés les étudiants qui ne rentrent pas dans la catégorie des étudiants en situation de handicap et qui

présentent un problème de santé temporaire (foulures, entorses, hospitalisation, plâtre…).

Les dispositions prévues : Des aménagements doivent être mis en place selon les ressources disponibles

(personnel, matériel) de la composante et restent sous sa responsabilité.

La procédure : La demande d’aménagement se fait auprès d’un médecin du SIUMPPS, par l’étudiant, qui rédige

un avis médical à validité temporaire. L’étudiant doit déposer le document, dans un délai de deux jours ouvrables

avant la date de l’épreuve, auprès du service scolarité concerné. L’aménagement d’examens sera pris en compte

par la composante en fonction des règles d’organisation de l’examen ou du concours concerné.

9.3. Le statut de l’étudiant(e) sportif(ve) de haut niveau de l’Université de Lille

Vu le Décret n° 2007-1133 du 24 juillet 2007 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport,

abrogeant notamment, aux termes de son article 7, le Décret n° 2002-1010 du 18 juillet relatif aux filières

d’accès au sport de haut niveau, et le Décret n° 2002-707 du 29 avril 2002 relatif à la définition des sportifs de

haut niveau et des sportifs espoirs;

Vu le Code du Sport et notamment, le titre II, chapitre 1er, articles L.211-5, L.221-1 à L.221- 11, R 221-8 et D

221-17 à R 221-26;

Vu le Code de l’Education et notamment l’article L 611-4;

Vu le Décret n°2009-1540 du 10 décembre 2009 relatif à l’organisation et aux missions des directions

régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale;

Vu la note de service n°2014-071 du 30/04/2014 MENESR-DGESCO B3-4, relatif au sport de haut niveau;

L’Université de Lille Droit et Santé décide de la création du statut d’étudiant (e) sportif (ve) de haut niveau.

Toutes les informations nécessaires sont accessibles sur :

https://sport.univ-lille.fr/sport-pour-les-etudiants/amenagements-detudes/

9.4. L’étudiant artiste

Vu l’arrêté du 22/01/2014, Article 10 : "La commission de la formation et de la vie universitaire du conseil

académique ou du conseil de l'établissement qui a compétence en matière de formation fixe les modalités

pédagogiques spéciales prenant en compte les besoins spécifiques d'étudiants dans des situations particulières,

notamment des étudiants salariés ou assumant des responsabilités particulières dans la vie universitaire, la vie

étudiante ou associative, des femmes enceintes, des étudiants chargés de famille, des étudiants engagés dans

plusieurs cursus, des étudiants handicapés, des artistes et des sportifs de haut niveau. Ces modalités

pédagogiques peuvent s'appuyer sur les technologies numériques."

L’Université de Lille, décide de créer le statut d’Etudiant Artiste de Haut-Niveau. Toutes les informations

nécessaires sont accessibles sur :

https://www.univ-lille.fr/etudes/amenagements-des-etudes/

9.5. Le statut national étudiant-entrepreneur

Le statut national d’étudiant-entrepreneur peut s'acquérir soit pendant les études soit lorsque le demandeur est

déjà diplômé (niveau minimum baccalauréat ou équivalent) auquel cas celui-ci doit obligatoirement s’inscrire au

diplôme d’établissement en entrepreneuriat (D2E). Le demandeur doit être âgé de moins de 28 ans. Le statut est

délivré par le Ministère chargé de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche.

L’étudiant-entrepreneur, pourra prétendre à l’accès à un espace de co-working (Hubhouse), à un double tutorat

académique et professionnel pour l’accompagner dans son projet, à la substitution de son stage de fin d’année

par un temps de travail sur son projet en lien avec la formation concernée, et à la possibilité de suivre un diplôme

d’établissement en entrepreneuriat.

Il devra en relation avec le responsable de son diplôme ou de son parcours, l’assesseur dudit diplôme, et ses

tuteurs (académique et professionnel) établir un contrat pédagogique annuel signé par l’ensemble des

intervenants précités, qui lui permettra de gérer à la fois son cursus universitaire et son projet. Ce contrat

pédagogique ne pourra être établi, que lorsque l’étudiant s’engagera dans un cursus universitaire ne débouchant

pas sur une préparation à un concours. Toutes les informations nécessaires sont accessibles sur :

https://www.univ-lille.fr/etudes/amenagements-des-etudes/

10. Les Unités libres

Selon les mentions, les Unités libres peuvent comprendre tout ou partie des 4 ECU suivants :

-Activités culturelles,

-Activités physiques et/ou sportives,

-Engagement civique,

-Stage de découverte des milieux professionnels.

Les modalités de contrôle des connaissances et compétences des ECU Activités physiques et/ou sportives et Stage

de découverte des milieux professionnels sont spécifiques à chaque mention.

10.1. Les activités culturelles

Des crédits peuvent être acquis par la validation d’une activité culturelle :

La culture, c’est ce qui permet, entre autres, de renforcer son savoir par des formes d’ouverture artistique.

Les activités culturelles peuvent donner lieu à la validation d’1 ECTS en Licence et d’1 ECTS en Master.

Une activité culturelle désigne :

- soit la pratique culturelle dans une association culturelle reconnue par le service culturel,

- soit la pratique proposée dans un atelier culturel facultaire,

- soit la pratique artistique dans un atelier du service culturel (pratique artistique, école du spectateur).

Est exclue la présence ponctuelle à des activités et des sorties.

Procédures de validation :

Durant l’année universitaire, l’étudiant s’inscrit dans le type d’ateliers proposés et signale son inscription dans

une activité culturelle au service scolarité de la composante à laquelle il appartient. Pour les associations

culturelles, la validation ou non de l’activité est décidée par le service culturel.

L’engagement couvre la durée de l’activité proposée. Il est de 20 heures minimum.

La notation est fonction de son investissement dans l’activité (assiduité, engagement) et de la remise d’une

production de 2 à 4 pages avant le 1er avril portant sur le lien entre l’activité culturelle et l’architecture du savoir

de l’étudiant et sur les apports que lui a procurés cette pratique. Ce document est remis au chargé d’ateliers et à

défaut (engagement associatif par exemple) au service culturel. La note est transmise soit par le responsable de

l’atelier facultaire à sa faculté, soit par le service culturel.

La validation des crédits (1 ECTS) est prononcée par le jury du diplôme.

10.2. L’engagement civique

Des crédits peuvent être acquis par la validation d’un engagement civique :

« S’engager, c'est contribuer à construire la société dans laquelle, nous souhaitons vivre, dans un esprit d'ouverture,

de solidarité, de responsabilité et de durabilité. C'est participer par son activité éducative, culturelle, citoyenne,

sportive, environnementale et laïque à la vie de l'Université comme à la vie de la cité ».

Cet engagement permet d'acquérir des compétences que l’Université peut évaluer et valider en UE par

l'attribution de 1 à 3 ECTS et ce, une seule fois par diplôme selon les modalités fixées par le CFVU.

Au choix de l’étudiant ces crédits peuvent être comptabilisés

- dans les crédits totaux du diplôme (une seule fois par diplôme)

- en plus » des crédits nécessaires à la validation du diplôme. Ils seront alors intégrés dans le supplément au

diplôme. Ce document a pour objectif de rendre lisible la formation de l’étudiant pour favoriser son insertion

professionnelle et regroupe les compétences académiques et extra académiques acquises par l’étudiant.

La validation d'un engagement citoyen s'adresse à celles et ceux qui :

- assurent une responsabilité au sein d'une association extérieure humanitaire, culturelle, sportive de

niveau local, national ou international reconnue par l'Université,

- exercent une activité de solidarité au sein de l’université (accompagnement du handicap)

- s’investissement dans les projets relatifs au développement durable et membres du réseau des

référents Développement Durable à condition de participer aux réunions et aux groupes de travail,

- sont investis dans la vie de l'Université : élus dans les instances de l'Université, m e m b r e d u b u r e a u

d'une association étudiante labellisée, à condition qu'ils aient suivi la formation proposée, et fait preuve assiduité

et membre du réseau des référents Développement Durable à condition de participer aux réunions et aux

groupes de travail

- réalisent un tutorat pédagogique non rémunéré (étudiants de L3 et de M1 encadrant des plus jeunes) ou des

relations avec les établissements scolaires (rencontres auprès de lycéens pour les informer sur la vie

universitaire ; journées d'immersion pour le lycéen ; accueil sur le campus, journées portes ouvertes, salon de

l'étudiant, ...),

- ont un projet individuel clairement défini et autorisé par l'enseignant référent du diplôme et du doyen.

Sont exclus de la validation d'un engagement citoyen les actions rémunérées, les stages et la présence

ponctuelle à des actions sans participation personnelle dans leur organisation.

Procédures de validation

Les engagements choisis doivent couvrir à minima une année universitaire et être suffisamment

c o n s é q u ents.

Au plus tard un mois après le début des cours, l'étudiant présente à la Direction de la Scolarité la charte

d'engagement, remplie et signée par l'étudiant, par le responsable de l'organisme d’accueil ou le responsable

de l'activité, par l e responsable du diplôme ou du parcours et par le directeur ou doyen.

A la fin de son engagement et au plus tard le 15 avril de l'année en cours, l’étudiant fait attester par le responsable

de l'organisme d’accueil ou le responsable de l'activité dans lequel s'est déroulée la mission, la partie « validation

de l’UE Engagement civique » située au verso de la charte. L’étudiant dépose au responsable du diplôme ou du

parcours cette attestation ainsi qu’un rapport dactylographié (5 à 10 pages) mettant en évidence l'intérêt et le

contenu de sa mission et son niveau d'engagement, décrivant l'action, la stratégie adoptée et les difficultés

rencontrées, et faisant valoir les compétences acquises (si le dépôt est ultérieur à la date du 15 avril, la

prise en compte se fera pour l'année suivante). Un entretien portant sur le bilan et les compétences

acquises est organisé avec l'enseignant responsable d u d i p l ô m e o u d u p a r c o u r s et une

personne è s - qualités validée par le VP CFVU pour l'évaluation finale.

La validation des crédits (de 1 à 3 ECTS) est prononcée par le Jury du diplôme. L a partie « bilan de

l’engagement civique » située en fin de charte est signée par le responsable du diplôme ou du parcours et par le

directeur ou doyen. Le document est déposé à la Direction de la Scolarité accompagné du rapport.

11. L’évaluation des enseignements et des formations

Les enseignements et les formations font l'objet d'une évaluation par les étudiants dans les conditions définies

par les chartes adoptées par le conseil d'administration de l'université (en accès sur l'intranet). Les étudiants

participent à ces différentes évaluations avec le plus d'implication possible. Les résultats des évaluations des

formations leur sont communiqués le plus rapidement possible et servent pour l'évolution des enseignements et

des formations concernées.