COMPTE RENDU DE LA REUNION ANNUELLE DES DELEGUES VMF

mercredi 4 novembre 2015

Musée d’art et d’histoire du Judaïsme

Hélène Remise, secrétaire générale des VMF, présente les nouveaux délégués et délégués adjoints nommés depuis la réunion des délégués de l’année 2014 :

Un délégué régional de Rhône-Alpes, Eric Dupré La Tour

Dix délégués départementaux :

Creuse : Bernard de Froment

Eure et Loire : Stephane d’Alès

Gard : Claire de Gourcy

Loire : Robert Palluat de Besset

Loire Atlantique : François Hélie de La Harie

Lot : Bruno d’Arcimoles

Lozère : Françoise Planche

Nord : Bruno Carpentier

Bas Rhin : Stanislas Krieg

Deux Sèvres : Rémi Fruchard

Neuf délégués adjoints :

Ain : Renaud Babouin

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Loire : Claude Gaucher

Loire Atlantique : Fanny de la Robrie

Lot : Florence Bottarelli et Jean-Jacques Montfort

Nord : Baudoin Boniface

Hautes Pyrénées : Bernard Veyssière

Deux Sèvres : Didier de Lalande

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1. Vie des délégations

1.1 Etat des lieux des délégationsHélène Remise, secrétaire générale

1.1.1 Statistiques adhérents (situation au 30 septembre 2015)

Les courbes se stabilisent cette année. Le mailing de prospection de nouveaux adhérents organisé par le siège, a contribué au maintien du nombre d’adhérents. Il existe cependant toujours une très légère érosion, liée à la courbe des âges, d’où la nécessité d’un rajeunissement pour inverser cette tendance. C’est pourquoi il est conseillé de prospecter régulièrement de nouveaux adhérents.

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Ces réalités sont volontairement présentées de façon positive, en mettant l'accent sur le nombre de départements en hausse ! Néanmoins, Le calcul du nombre de départements en baisse est fort simple à effectuer et il ne faut pas oublier que les adhérents ont tous un an de plus que l’année dernière…

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1.1.2 Statistiques abonnés (situation au 30 septembre 2015)

Un effort reste à faire du côté du recrutement de nouveaux abonnés à la revue VMF.

Rappel : tous les abonnements dits de propagande (c’est à dire des abonnements proposés à tarifs très réduits aux délégués afin qu’ils abonnent leurs élus locaux, etc . pour faire connaître l’association et sa revue) sont trop peu utilisés ; Or ils sont une façon très facile de faire connaitre les VMF et les délégations.

1.2 L’association prend position : les quais de Gray Elisabeth Tyvaert, déléguée de Haute Saône

Le siège est encore trop peu informé des nombreuses activités et actions que vous menez. 14 délégations n’ont pas fourni d’informations cette année. Il est important que vous le fassiez pour plusieurs raisons, entre autre pour faire profiter les autres délégations de vos bonnes idées et de vos succès.

Le tout premier point du rôle du délégué est d’être le représentant de l’association et cela passe par la défense du patrimoine. Cela implique d’avoir des contacts, de se lancer, d’être à l’affut de ce qui se passe dans son département.

Elisabeth Tyvaert, déléguée de Haute Saône, présente l’action menée par sa délégation pour conserver la beauté des quais de Gray afin d’illustrer cette activité.

Photo de la Saône et vue sur le quai Saint-Esprit qui a fait l’objet d’un conflit entre la ville de Gray et l’association Arès Gray.

13 février 2012 : la ville de Gray sans information préalable entreprend d’abattre les arbres, de démolir le mur carré vertical et l’escalier à double volée du quai Saint-Esprit. Les recherches entreprises par l’association parviennent à ces conclusions : travaux sans autorisation sur un secteur protégé qui devrait impliquer

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l’intervention de l’ABF. Le mur l’escalier et l’esplanade du monument au mort sont propriétés de l’Etat. Par conséquent la ville a démoli ce qui ne lui appartenait pas. 10 janvier 2013 : la ville de Gray est amenée à déposer un dossier régulier de déclaration préalable par l’association qui demande la restitution du quai à l’identique.

Ares porte l’affaire devant le tribunal administratif de Besançon. Les VMF 70 apportent alors leur soutien actif en demande l’aide de Maitre Monamy et en faisant un don de 1000 € pour les frais de justice.

12 avril 2013 : Une première requête est introduite contre l’arrêté du 10 janvier. 3 juin 2014 : Le tribunal administratif rejette cette demande. L’association saisit alors la section du contentieux du conseil d’Etat. 8 octobre 2015 : La cour administrative

d’appel de Nancy dans un arrêt fait droit à cette première requête se rapportant à la déclaration préalable relative aux travaux et à l’ancienneté du saint esprit. Cet arrêt annule le jugement du 3 juin 2014.

23 mai 2013 : la seconde requête concerne les avenants (reconstruction de ce que voulait le maire) est introduite à son tour.18 juin 2015 : le tribunal annule la décision du maire.

Entre temps la ville s’est dotée d’un autre maire. L’espoir est permis pour un aménagement respectueux du patrimoine de ce quai.

Philippe Toussaint et Hélène Remise félicitent les délégués pour leurs actions, notamment la Haute-Saône et ses délégués successifs pour cette action qui montre leur persévérance, et qu’il y a toujours une chance de succès et que le soutien aux associations locales est essentiel ; Sinika Gallois, déléguée de la Manche, qui, confrontée à un problème d’éolien a adressé une lettre remarquable, proposant une excellente analyse de la situation. Les délégués sont aussi particulièrement félicités pour le nombre et la qualité des dossiers perçus cette année pour les prix de sauvegarde.

Deux conseils au sujets des actions de défense du patrimoine :

- Faire attention a être assez subtil et ne pas donner tous les arguments dès le départ car il est conseillé de marquer des points tout au long de la procédure.

- La communication à la suite d’un succès est très importante.

Les délégués sont aussi remerciés pour la lettre qu’ils ont du transmettre à leurs députés en catastrophe. Merci à ceux qui ont accepté de jouer le jeu. Le siège essaiera de limiter ce genre de demandes mais dans une procédure parlementaire il existe des échanges avec la commission. Une fois que les amendements ont bien été identifiés, il est nécessaire de trouver rapidement des députés pour les soutenir à temps lors de la lecture de la loi. Il n’existe pas d’autre solution que le contact direct c’est pourquoi les délégués, qui ont la chance de connaitre leur député, sont sollicités et nous les remercions encore de leur réactivité.

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1.3 L’association vit, faites-le savoir !Thierry Sabin, délégué du Tarn

Thierry Sabin présente la communication mise en place dans sa délégation au moyen d’une newsletter qu’il rédige en direction de ses adhérents.

Les adhérents de l’association ont besoin d’informations, car ils sentent que l’association vit. Chaque fois que le siège lui envoie une information, Thierry Sabin la transmet à ses adhérents, accompagnée d’un commentaire adéquat. Cependant 20 à 25% de ses adhérents n’ont pas d’adresse mail, ce qui est pénalisant car les personnes qui n’ont pas internet sont les moins jeunes or ce sont eux qui ont la mémoire du département et le temps de se déplacer.

Hélène Remise précise que les courriers du siège envers les adhérents ont un caractère officiel alors que lorsque c’est le délégué lui-même qui transmet des informations les adhérents se sentent plus directement concernés.

Attention : lors des envois de mail, bien mettre en Cci les destinataires (c’est à dire en copie cachée afin que les adresses mail des destinataires ne soient pas visibles de tous), afin d’éviter toute récupération des adresses par d’autres personnes que les délégués. Hélène Remise rappelle le caractère sensible et absolument confidentiel du listing et de l’usage qui en est fait, celui-ci devant se limiter strictement à des activités VMF. Le délégué est dépositaire et responsable de ce listing.

1.4 La revue VMFJean-Baptiste Rendu, rédacteur en chef

Programme prévisionnel 2016 :

- Janvier : Metz- Mars : Jardins- Mai : Vienne, Haut-Poitou- Juillet : Ardèche- Septembre : Ille-et-Vilaine- Novembre : Haute-Marne

Pour ce qui est du lancement de la revue, il s’agit d’un événement géré par le siège. La coordination de ces lancements est assurée par Marie Cuchet qui travaille en liaison directe avec Hélène Remise. Ils sont importants car ils rencontrent un vrai succès et sont porteurs pour la revue. Ils sont aussi une très belle occasion pour les délégations de se faire entendre dans leur département et réveillent les adhérents potentiels.

2. Le nouvel espace déléguéMarie Cuchet, animatrice réseau

Cet espace a été transformé afin de proposer un outil de travail au délégué pour lui simplifier l’action qu’il mène et pour permettre une meilleure fluidité d’informations entre le siège et les délégués. Ce travail a permis d’intégrer sur le site le guide du délégué autrefois proposé sous forme papier et très peu pratique. L’accès est désormais rendu possible aux délégués régionaux et à Paris avenir.

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- Code personnalisé

L’idée de ce changement de mot de passe est de permettre au délégué de s’approprier ce nouvel espace. Plusieurs outils sont mis à leur disposition comme le téléchargement de la liste de leurs adhérents ainsi qu’une messagerie personnelle. Ce code personnalisé garanti la confidentialité de ses contacts. Bien penser à communiquer ce code au délégué adjoint ou à celui qui est responsable de la communication dans le comité.

o Pour une première connexion utiliser les identifiants habituels, exemple : vmf01/amodio01. o Une seconde page s’ouvre qui propose de changer de code. o si plus tard le délégué souhaite changer à nouveau son code : aller dans « mon compte » (tout

en haut dans la bande noire).

Les identifiants des délégués régionaux et Paris avenir sont les suivants :

Aquitaine vmfaq amodioaqAuvergne vmfau amodioauBourgogne vmfbo amodioboBretagne vmfbr amodiobrCentre vmfce amodioceChampagne-Ardenne vmfch amodiochCorse vmfco amodiocoFranche-Comté vmffr amodiofrIle-de-France vmfil amodioilLanguedoc-Roussillon vmfla amodiolaLimousin vmfli amodioliLorraine vmflo amodioloMidi-Pyrénées vmfmi amodiomiNord-Pas-de-Calais vmfno amodionoBasse-Normandie vmfba amodiobaHaute-Normandie vmfha amodiohaPays-de-Loire vmfpa amodiopaPicardie vmfpi amodiopiPoitou-Charentes vmfpo amodiopoProvence-Alpes-Cotes-d’Azur vmfpr amodioprRhône-Alpes vmfrh amodiorh

- Une arborescence densifiée qui correspond au guide du délégué. Les pages existant dans l’espace précédent ont été ici redistribuées. Le site est en construction, tout n’a pas encore été rédigé et intégré.

- « Modifier ma page » a été conservé tel quel mais connaitra dans un second temps de légères modifications.

- De nouveaux outils :

o Mes adhérents

Cet outil permet au délégué de télécharger la liste des adhérents de sa délégation en format Excel (identique à celui que Laurent Farigoulle transmettait) ou format PDF (lourd donc le téléchargement est un peu plus long).

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Paris avenir : vmf75a/amodio75a

Le délégué peut la télécharger à tout moment car la base de donnée sera automatiquement et régulièrement mise à jour.Le délégué ne pourra pas intervenir sur le listing téléchargé. Laurent garde la main sur le listing de base. Le délégué devra continuer à faire parvenir les modifications au siège par mail en attendant la mise en place d’un outil spécifique.

Quelques précisions :La délégation du Nord trouvera ses deux listings l’un à la suite de l’autre. Paris avenir trouvera désormais son propre listing.Les délégués régionaux qui voudront la liste devront demander à leurs délégués départementaux.

o A vous de parler

Outil qui permet au délégué de poster toutes sortes de commentaires, toute idée en direction du siège ou en direction des autres délégués. Le message arrive sur une boite mail au siège et est intégré par le siège sur la page de cet outil. L’idée est d’offrir une tribune qui nécessite de transiter par le siège dans un but de modération éventuel.

Chacune des idées seront étudiées en interne.

- D’autres fonctionnalités sont prévues pour cet espace dans un second temps de développement.

o ma messagerie

Un message type d’invitation sera proposé. Les délégués pourront sélectionner les destinataires dans une liste qu’ils auront composée d’adhérents, de contacts personnels et d’une liste complémentaire composée de toute personne en lien avec le patrimoine, les VMF ou encore les adhérents des autres départements qui souhaitent participer aussi aux sorties d’une autre délégation.

o L’agenda du président

Cet agenda précisera les déplacements du président et de la secrétaire générale, au cas où les délégués souhaiteraient profiter de leur déplacement pour les rencontrer ; ainsi que tout événement ayant lieu au siège.

- Une formation est prévue début 2016 pour le délégué ou une personne de son choix faisant parti de son comité.

Questions et remarques :

Xavier Fernex de Mongex et Xavier Monamy estiment un peu lourd d’envoyer à chaque fois les modifications du listing au siège.Hélène Remise : Il est essentiel que le siège garde la main sur ce fichier de base, mais un système simple d’information du siège de tout changement à apporter sur le listing est à l’étude et sera prochainement mis en place.

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3. Le projet éducationAlice Cotte, responsable communicationLaurence de Livois, déléguée de l’Indre et Loire

3.1 Enjeux du projet

Dans les missions de l’association les actions de sensibilisation du public au patrimoine sont essentielles. Cette sensibilisation passe notamment par des actions éducatives auprès des plus jeunes. L’association a entrepris plusieurs tentatives de ce type aux résultats mitigés il y a quelques années : école d’agriculture pour le paysage, « Passé mon trésor », « Patrimoine ouvre-toi », … Le ministère de l’éducation nationale demandant depuis peu aux enseignants de cycle 3 (CM2-6ème) de travailler sur les sujets du patrimoine notamment, l’association a étudié la possibilité de relancer une action d’envergure dans ce domaine en 2016 en proposant aux enseignants un support pour leurs cours.Sur ce projet Hélène Remise précise qu’en tant qu’ancienne déléguée, elle a été confrontée aux opérations précédentes. L’implication avait été chronophage pour un résultat mitigé. La nouvelle opération projetée est donc mise en place de telle sorte qu’elle ne demandera l’aide des délégués qu’avec modération, elle a par ailleurs de véritables chances de succès. Un groupe de délégués est qui plus est associé à toute la conception du projet. L’association s’est par ailleurs adossée les services d’une agence spécialisée en communication dans le domaine scolaire afin d’optimiser ses chances de succès.

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3.2 Contenu du projet

Pour être attractif vis-à-vis de l’enseignant le projet s’inscrit bien sûr dans le cadre des programmes de l’éducation national. Le kit pédagogique propose 8 fiches et 8 posters, correspondant à 8 sites (deux sont jumelés) qui ont ainsi une valeur d’exemple. Ce sont des outils qui permettront aux professeurs d’extrapoler. L’enjeu est de couvrir l’histoire depuis l’occupation ancienne de la France jusqu’à Douaumont avec la première guerre mondiale et l’Union Européenne. L’équilibre dans la répartition géographique était important.

Le kit sera enrichi de deux fiches par année. Des lacunes qui nous sembleraient préjudiciables pourront ainsi être corrigées.

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3.3 Mise en œuvre du projet

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3.4 Mobilisation des délégations

Laurence de Livois, déléguée d’Indre et Loire, précise que l’ensemble de ce programme bien conçu ne concerne pas les délégués en termes de mise en œuvre. Les délégués sont libres d’accompagner ou non le projet.

Le rôle du délégué sera de :

- recevoir les œuvres de ces classes qui auront choisi de travailler un monument de leur département

- Mettre en place un jury pour sélectionner une classe lauréate. Ce qui peut permettre d’ouvrir l’action des VMF à d’autres personnes du département.

- Remettre un chèque à l’établissement. Les délégations participent ainsi à l’amélioration de l’éducation au patrimoine des plus jeunes.

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Questions et remarques :

François Hélie de la Harie, délégué de Loire-Atlantique : Est-il possible de contacter certaines écoles hors-contrat ?Hélène Remise : Miss’yl a dans ses fichiers les écoles sous-contrat donc si les délégués souhaitent contacter des écoles hors-contrat à eux de leurs suggérer de s’intéresser à ce concours.

Hervé Gérolami, délégué de Mayenne : Il serait intéressant de contacter les CIAP (centre d’interprétation de l’architecture et du patrimoine) qui sont des cours de récréation pour les enfants, axées sur le patrimoine. Sous quelle forme peut-on faire cela ? Alice Cotte : Ce sont en effet des prescripteurs ou relais envisagés. Une communication spécifique est préparée pour les CIAP. Une question cependant : interviennent-ils dans un temps scolaire ?

Françoise de Barrau, déléguée de l’Aveyron : Le conseil général de l’Aveyron a une structure qui s’appelle la mission de la culture. Il s’occupe beaucoup des écoles mais ne font rien pour le patrimoine, il serait bien de se faire aider par ce genre de structure. C’est une bonne occasion de les mettre à contribution.Philippe Toussaint : Les intégrer dans le jury du prix est intéressant. Ce projet ouvre la voie à des partenaires dans les départements, le champ est vaste pour les délégués.

Florence de la Roncière, déléguée des Hautes-Pyrénées : Les délégués auront-ils en amont un support papier à diffuser pour se faire des contacts ?Hélène Remise : La promotion se fait en dehors des délégués, mais s’ils ont des contacts et qu’ils souhaitent en profiter, nous pourrons leur fournir autant de kits souhaités.

Amédée Nicolas, délégué de Haute-Savoie : En Haute-Savoie nous avons le siège de Maped. Pouvons-nous associer de tels organismes ?Alice Cotte : Nous avons des opérations de prospection en cour : notamment BIC, concurrent de Maped, qui est très intéressé par le sujet. On devrait être rapidement fixé sur leur décision. Ils étaient contents de savoir que nous n’avions pas encore contacté d’autres personnes de ce secteur. De plus la recherche de partenaires fait partie des missions de Miss’yl. Nous devons faire attention à ne pas torpiller l’action qu’ils ont en cours. Si vous avez un partenaire potentiel, dites-le nous, nous l’inclurons dans notre base de contacts.

Chantal de la Noue, déléguée adjointe du Pas-de-Calais : Passerez-vous par l’APEL qui apprécie ce genre de projet ?Philippe Toussaint : L’enseignement privé est en effet plus réactif. Votre suggestion est bonne, et nous pouvons faire une communication au niveau national. Mais n’oublions pas que l’interlocuteur n°1 est le directeur diocésain.

Anne-Marie Delloy, déléguée de l’Indre : La récompense de 300€ prise sur la cagnotte départementale, ne serait-elle pas mieux sous forme d’un cadeau pratique ? Hélène Remise : Nous demandons aux délégations de prendre en charge les félicitations pour la classe lauréate. Les 300€ peuvent être remplacés par autre chose. Rien n’est imposé aux délégations.

Michel de Metz, délégué de la Somme : Un seul prix par département semble un peu limité. Dans le monde enseignant, 300€ ne motivent pas beaucoup. Philippe Toussaint : L’affaire est à évaluer au cas par cas. On ne nomme pas le montant du prix dans notre communication. Au délégué de voir, il est possible d’organiser plusieurs prix. N’oubliez pas cependant que le projet est sur 3 ans.

Gwenaël Tanguy, délégué de Vendée : Les enseignants ont-ils été sondés ?Alice Cotte : Nous travaillons avec Miss’yl dont c’est l’expertise et nous nous appuyons sur leurs recommandations.

Philippe Romain, délégué de Picardie : Le projet intervient en cycle 3 et ne commence qu’à la rentrée 2016. Le programme maintenant est organisé par cycle et non pas par année. Il faudrait réfléchir à intégrer les 6ème.

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Une petite remarque : les départements n’interviennent pas pour les écoles, ce sont les mairies.Philippe Toussaint : la question est intéressante mais se pencher sur le collège n’est pas facile car il s’agit d’un autre univers. Mais nous étudierons comment intégrer cela dans notre stratégie d’extension.

4. La place des VMF dans le débat public

4.1 la loi patrimoinePhilippe Toussaint, président

L’origine de cette loi sont les conséquences d’une volonté de transformation des ZPPAUP en AVAP dans un délai de 5 ans. Cela était impossible et a ainsi créé une impasse législative dont il fallait sortir. Il s’agit donc d’une loi circonstancielle et non d’une loi construite autour d’un dessein précis.

- LES CITES HISTORIQUES

La simplification des zones patrimoniales en cités historiques est envisagée par cette loi.

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Cet outil de gestion maintient une garantie totale quant au contenu des règles définies et à la pérennité de la protection.

Mais il est cher et toute ville n’a pas la capacité de le mettre en œuvre.

Cet outil de gestion est proposé en alternative. Il peut être révisé au grès des contraintes diverses et variées. L’intervention de l’ABF est, pour ainsi dire, nulle. Il n’existe aucune garantie quant au contenu ou à la pérennité de la protection.

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Les VMF sont pour un rétablissement de l'équilibre entre ABF et maire qui a fait le succès des ZPPAUP.

- REFORME DU REGIME DES ABORDS

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- GOUVERNANCE DU PATRIMOINE

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- PROTECTION DES OBJETS MOBILIERS MH

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- REGIME DE PROPRIETE DES BIENS ARCHEOLOGIQUES

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4.2 La COP 21 et le patrimoineArnaud Vincent-Genod, coordinateur juridique et administratif

La COP21 est un accord international sur le climat. L’objectif global est de trouver un engagement de tous les Etats afin de maintenir le réchauffement climatique en deçà de 2% en 2020. Pour ce faire, chaque Etat parti s’engage à mener une politique de faveur de l’environnement.

Chaque pays ou région du monde, publie donc une « contribution nationale climat », synthèse de ses efforts nationaux.

La contribution de la France est celle de l’Union Européenne. Celle-ci s’engage à diminuer de 40% sa production de gaz à effets de serre. Cela se passe par une politique communautaire (à l’aide de directives) pour encourager :

- Des modes de transport moins polluants

- La production d’énergies renouvelables

- Une baisse de la consommation d’énergétique

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Transports moins polluants

Outre les diverses mesures ayant pour objet d’inciter les consommateurs, les entreprises ainsi que les collectivités à utiliser des véhicules moins polluants (prime à la casse, …) et de développer les réseaux de transports collectifs (covoiturage, …), la loi fixe un objectif d’implantation de 7 millions de points de rechargement de véhicules électriques.

Production d’énergies renouvelables

La loi fixe de nouveaux objectifs. En 2014, la part d’énergies renouvelables dans la production naturelle était de 14%. En 2020, elle devra être de 23% puis 32% en 2030.

Pour ce faire la loi prévoit une simplification des régimes : généralisation du permis environnemental unique, limitation des délais de recours ou même autorisation d’implantation d’éoliennes dans les zones protégées de la loi littorale.

La loi se concentre principalement sur la question du bâti, qui représente à lui tout seul 44% de la consommation énergétique. Elle impose donc une « obligation de performance énergétique » en incitant notamment, lors de travaux de restauration, à une meilleure isolation du bâti.

Le travail du G8 au sénat a permis de modifier les premiers principes de cette loi. La loi soumet toujours le propriétaire à cette performance énergétique, mais il s’agit désormais d’une incitation et non plus d’une imposition. Les maires, s’ils le souhaitent, peuvent donc déroger aux

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règles de l’urbanisme. Dans la loi patrimoine est précisé une exclusion formelle des monuments historiques et des monuments sur les périmètres d’une cité historiques. Le G8 demande que cela s’étende aux bâtiments des abords et ceux remarqués des PLU.

Le G8 a aussi obtenu que l’on tienne compte des spécificités énergétiques et architecturales du bâti existant et de faire une balance avantages/inconvénients. Le patrimoine non-classé est donc moins menacé.

Questions et remarques :

Hervé Gérolami, délégué de la Mayenne : il n’est pas certains que tous les sénateurs aient bien compris cette loi. Pourrons-nous avoir une note de synthèse, que nous pourrons envoyer dans les deux mois qui viennent à nos sénateurs pour faire du lobbying de façon à insister sur les points problématiques ?Philippe Toussaint : Ceci est dans nos intentions. Notre effort n’aura de sens qu’au sein d’un effet de masse. Nous serons amenés à vous solliciter à nouveau.

Pierre de Mascureau, délégué de la Sarthe : s’agissant de la suppression de l’agrément fiscal éventuel, y a-t-il rétroactivité sur ce qui est déjà engagé ?Philippe Toussaint : Normalement cela n’est jamais rétroactif. On ne peut pas revenir sur les bases d’une opération engagée qui fait l’objet d’une déclaration fiscale.

Paul-Henri de la Porte du Theil, délégué de l’Eure : Réception d’un courrier de la FED expliquant que dans un certain nombre de départements les préfets nommaient à la CDNPS des représentants de promoteurs éoliens. Que pouvons-nous faire pour éviter cela ?Philippe Toussaint : Dans ces commissions, il y a des personnalités qualifiées. Il serait souhaitable de regarder de très près les nominations afin de pouvoir les contester mais cela ne peut être fait à un plan national. Cela doit nous motiver à être dans toutes les commissions des sites or nous ne sommes que dans la moitié. L’agrément étant de nouveau accordé à notre association cela nous situe dans une meilleure position vis-à-vis du préfet pour entrer dans ces commissions. Sur le plan juridique la seule façon de contester c’est de nous donner l’arrêté afin que nous étudiions qui est la personne nommée et au nom de quoi nous pouvons faire un recours contre la décision du préfet.

5. Règlement intérieurHélène Remise, secrétaire généraleBertrand de Feydeau, Vice-présidentHervé Gérolami, délégué de Mayenne

La refonte du règlement intérieur des VMF est la conséquence logique des nouveaux statuts confirmés par le conseil d’Etat et validés définitivement lors de l’assemblée générale de l’année passée. Il fallait donc adapter le règlement intérieur pour être en conformité avec ces nouveaux statuts. Le règlement intérieur actuel est apparu particulièrement obsolète et mélangeait gouvernance et procédures pour les délégués. Ce nouveau projet de règlement intérieur nécessite une approbation en AG ainsi que la validation du ministre de l’Intérieur.

Ce règlement est la 2nde étape de la révision de la gouvernance des VMF. Depuis quelques années, la cour des comptes vient examiner les comptes des associations qui font appel à la générosité du public, c’est pourquoi il faut que l’association soit vigilante à être en règle.

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Ce nouveau document a été rédigé avec l’aide de maître Xavier Delsol, avocat spécialiste des associations doté d’une forte expertise sur les gouvernances associatives. Le règlement intérieur est structuré en sept articles rédigés du plus souverain au plus exécutif.

- Au sujet des membres , il n’y pas d’évolution marquante. Noter qu’un couple est désormais considéré comme 2 et non comme 1 personne : Chaque personne aura ainsi désormais une voix et donc un couple aura 2 voix de vote à l’assemblée générale. La suspension provisoire, en attendant l’avis du conseil d’administration, a été ajoutée. Une précision au sujet des cotisations : en cas de décès, toute cotisation perçue est définitive.

- Qui signe le bulletin d’adhésion ? Le délégué est responsable d’accepter ou non un adhérent. Aucun bulletin n’est accepté sans son accord, même si l’adhérent a été démarché par un mailing de prospection.

- Nouveau délégué, nouveau comité ? Un nouveau délégué choisit nécessairement son comité, quitte à ce qu’il reprenne l’ancien comité. L’objet fut de clarifier les situations.

- Le délégué national jeune . Le délégué national jeune est prévu dans les statuts, bien qu’actuellement il soit inexistant. Les VMF souhaitent tout de même garder cette possibilité. Il participera au conseil d’administration. L’association a rencontré des problèmes avec les délégations jeunes : celles-ci ont subi une érosion spectaculaire et ont montré leur faiblesse. Deux seulement fonctionnent encore aujourd’hui et beaucoup de jeunes oublient de régler leur adhésion. Ces délégations sont de plus aujourd’hui souvent constituées de membres qui ne relèvent plus du statut de « membres jeunes » car ont vieilli…Deux solutions : soit l’association les redynamisait, soit elle créait une continuité entre délégation jeune et délégation ainée en les fusionnant. La deuxième solution a été choisie. Les délégués ne doivent pas hésiter à faire entrer dans leur comité une ou même des personnes plus jeunes !

- La trésorerie des délégations . Le commissaire aux comptes de l’association a signalé au conseil d’administration de l’association de décembre dernier que la cour des comptes intervenait régulièrement dans les associations afin de vérifier qu’elles respectaient bien leurs statuts en dépensant l’argent collecté auprès du public dans les missions statutaires. En effet, toute somme perçue doit aller à ces fins. Le Commissaire aux comptes a ainsi indiqué qu’il était vivement déconseillé de thésauriser au risque de se voir remette en cause l’intérêt général, signalant que les VMF avaient un fort taux significatif de thésaurisation, notamment à travers les comptes des délégations départementales. C’est pourquoi il est demandé dès maintenant aux délégués d’être attentifs à ne pas avoir sur leurs comptes bancaires des sommes qui pourraient être qualifiées de thésaurisation. Le conseil d’administration demande ainsi aux délégations de garder en trésorerie ce qui correspond à un budget de fonctionnement annuel, soit en moyenne 15.000€ environ sur les deux comptes consolidés. Noter que Les deux-tiers des délégations sont aujourd’hui au-dessus de ce seuil. Ce principe, clair et sain, a été réfléchi avec le concours d’un groupe significatif de délégués et a semblé basé sur des critères objectifs. Il a été par ailleurs décidé que Le conseil d’administration pourra choisir un plafond maximum. Pour redistribuer les fonds collectés, toute idée en lien avec les missions de l’association est bonne : le Poitou-Charentes vient pour exemple de décider d’un prix régional. Les délégations peuvent aussi bien sûr soutenir la Fondation VMF, etc. Hélène Remise demande que quoiqu’il en soit dans 18 mois l’ensemble des délégations ait atteint l’objectif de redistribution demandé.

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Thierry Sabin, délégué du Tarn : Que va-t-il advenir à la suite des fusions régionales ? Philippe Toussaint : La position de l’association est d’attendre que cela se mette en place, notamment au sein des DRAC. Le mouvement sera plus compréhensible lors de l’AG 2016, nous verrons à ce moment-là.

Christian Seydoux, trésorier du Morbihan : Pour ce qui est des excédents, le Morbihan a deux options. Lors de voyages annuels la délégation rembourse les participants entre excédent et prix réel. Lorsqu’il ne s’agit pas de voyage, la délégation met en place des prix de sauvegarde départementaux. Cependant la limite d’un an est un peu faible pour que les choses puissent être pérennes et renouvelables. Hélène Remise : Notre but est d’édicter une norme raisonnable au vu de la taille des délégations. Il ne s’agit pas de gêner les délégations. Mais nous nous sommes aperçu que 60% d’entre elles ont largement de quoi remettre un prix et cette année seulement une trentaine de prix ont été remis, certaines délégations ne participent qu’à un prix régional. Sur les 15.000€ de trésorerie moyenne envisagée par délégation, une bonne part peut être redistribuée chaque année. Il est possible d’avoir des recettes complémentaires mais une thésaurisation importante va être regardée et jugée par des tiers. Ce règlement sera validé par l’AG puis par l’autorité de tutelle, cela laisse aux délégués la possibilité de monter un projet.

François Roy de Lachaise, délégué du Doubs : Qu’en est-il du nombre de pouvoirs ?Philippe Toussaint : La règle qui a été validée par le conseil est une attribution de pouvoirs libre.

Bruno Carpentier : Pourquoi conservons-nous le délégué national jeune alors que nous supprimons les délégations jeunes ?Hélène Remise : il n’y a plus de délégations jeunes mais il reste des membres jeunes et le délégué national jeune est mentionné dans les statuts, nous ne pouvons plus changer cela. Sa présence apportera un élément de plus au conseil.

Françoise de Barrau, déléguée de l’Aveyron : La délégation a acheté un ballon pour démontrer la hauteur des éoliennes et aide régulièrement la SPPEF dans ses procéduresPhilippe Toussaint : Toute dépense dans des actions de protection du patrimoine entre parfaitement dans les buts de l’association. Les délégués sont libres de l’aide qu’ils souhaitent apporter.

6. Soutien aux propriétaires

6.1 La Fondation VMFPhilippe Toussaint, président

L’association VMF avec la Fondation VMF s’est inscrite dans la Loi TEPA qui favorise le mécénat par des dispositions fiscales. La Fondation VMF est abritée par la Fondation du patrimoine. Il faut insister sur le fait qu’elles sont distinctes. L’une est abritée par l’autre et la Fondation VMF est une émanation de l’association VMF.

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Les aides de la Fondation VMF sont différentes des prix. Les aides sont accordées sur facture à des travaux urgents. Les prix récompensent une restauration engagée.

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FOU DE PATRIMOINEMaïtha Babajee, responsable Fondation et grands projets

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Opération 2015, légèrement en baisse par rapport à 2014.

La raison ?

Les 5 édifices ne peuvent

prétendre à la déduction ISF.

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6.1 les nouveaux prixIsabelle Pabion, chargée des prix de sauvegarde

L’association VMF s’honore de compter à ses côtés de fidèles mécènes qui lui permettent de remettre chaque année de très beaux prix récompensant des restaurations de qualité. Cette année, un nouveau mécène, le commissaire-priseur Chayette&Cheval, a rejoint les prix de sauvegarde. C’est l’occasion pour l’association aujourd’hui de l’en remercier à nouveau chaleureusement.

6.1.1 Le prix Chayette & Cheval

Ce prix récompense la restauration d’un décor ou est une aide pour parachever un décor. Le montant de ce prix s’élève à 5.000€ et parfois jusqu’à 10.000€. Les dossiers sont difficiles à trouver. Le mécène souhaite que son prix soit utilisé rapidement et demande les photos après restauration.

6.1.2 Le prix Fonds de dotation Belle Main

Il s’agit d’un mécène privé dont le prix s’élève à 5.000€. Il a pour but de mettre en valeur des artisans d’art dont le métier est en train de disparaitre.

Les dossiers de candidature sont en ligne sur le site web www.vmf.org.

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Sur le sujet des prix, les dossiers sont toujours rendus chaque année mais les dossiers non-retenus peuvent concourir à nouveau l’année d’après, ou recevoir une aide de la Fondation VMF. Délégués et délégués adjoints ne peuvent pas concourir aux prix de sauvegarde.

Questions et remarques :

Christian Seydoux, trésorier du Morbihan : Pour les dossiers recalés lors de prix nationaux, il est possible de le primer à un plan départemental ou régional.

Beatrice de la Rochefoucauld, déléguée de Paris : Un musée de savoir-faire éventailliste risque de disparaître. Pourrait-il avoir une aide ?Hélène Remise : votre délégation peut tout à fait le supporter.

Jean-Paul Legros, délégué du Languedoc-Roussillon : Il serait intéressant de fabriquer un ouvrage qui s’intitulerait la « saga des VMF » qui présenterait dans une dizaine de chapitre, une dizaine d’implications VMF avec toute sorte de précisions.

Rappel : Le siège possède en stock encore les anciennes plaques de prix. Ils sont à disposition librement, seuls les frais d’envoi seront réclamés. Ces plaques sont intéressantes comme cadeau lors de visites à des propriétés inscrites ou classées.

6. Questions diverses

6.1 Les Journées Européennes des Métiers d’Art (JEMA)Laure Viossat, responsable développement et mécénatCaroline Carnot, déléguée de l’EssonneBaudoin Capelle, délégué des Cotes d’Armor

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6.2 Rêve de Châteaux

160€ pour l’inscription d’un adhérent propriétaire.

260€ pour l’inscription d’un non-adhérent propriétaire.

Excellent référencement Google.

800 personnes suivant la page Facebook.

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6.3 Journées européennes du patrimoine

Les VMF n’apportent pas de soutien particulier aux propriétaires qui ouvrent leur demeure lors des Journées du patrimoine, sinon la publicité qui en est faite sur Rêve de châteaux. Le 93, rue de l’Université (adresse du siège) a également ouvert ses portes.

6.4 Sortie du livre sur l’hôtel des InvalidesNicolas Chaudun, gérant des Editions de l’Esplanade

La publication du livre se fait sur le critère strict de la rentabilité, d’où sa très grande qualité. L’hôtel des Invalides est un haut lieu du patrimoine militaire, siège de l’état-major de l’armée de terre. La campagne photographique a été menée par Philippe Abergel et le contrôle scientifique des textes a été assuré par Alexandre Gady. Ce livre est une somme de 152 pages, possédant des pages dépliantes.

Un prix préférentiel est proposé aux adhérents jusqu’au mois de Mars.

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