Appréhender l’environnement global
Séance 1 : Une approche globale
Séance 2 : La sensibilité des milieux
Séance 3 : Les acteurs
Séance 4 : La réglementation et la responsabilité environnementale
M 1 : Environnement
global
M 2 : Eau, nappes, sols
M3 : Gestion des
déchets
M 4 : Analyse des
risques
M 5 : Prévention et
protection du personnel
M 6 : Prévention et
protection du site
M 7 : Circulation dans
l’usine
M 8 : Capacité à réagir
M 9 : Transport et
stockage
M 10 : Sûreté industrielle
M 11 : Gestion de crise
M 12 : Ouverture de
magasin
ENVIRONNEMENT GLOBAL
Savoir et comprendre les principales notions de l’environnement.
Introduction
L’eau
L’air
Le sol et le sous sol
Le bruit
Le milieu naturel
Le paysage
Créer une base de données documentaire
Séance 1 : Une approche globale de l’environnement
Séance 2 : La sensibilité des milieux environnants
Séance 3 : Les acteurs de l’environnement
Séance 4 : La réglementation et la responsabilité environnementale
ENVIRONNEMENT GLOBAL
ENVIRONNEMENT GLOBAL
Séance 1 : Une approche globale de l’environnement
Introduction
L’eau
L’air
Le sol et le sous sol
Le bruit
Le milieu naturel
Le paysage
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
Introduction
Séance 1 : Une approche globale de l’environnement
Introduction
L’eau
L’air
Le sol et le sous sol
Le bruit
Le milieu naturel
Le paysage
ENVIRONNEMENT GLOBAL
L’eau douce constitue 2,9 % du globe. Les prélèvements d'eau pour satisfaire les activités humaines sont réalisés dans les eaux douces de surface et souterraines et ne représentent que 1,25 % du globe.
C’est donc une ressource rare, limitée et précieuse dont les activités humaines et la vie naturelle en sont dépendantes.
Sur la planète, l’eau existe sous trois états : solide, liquide, gazeux.
Les grands réservoirs terrestres sont les océans (94 %), les glaciers (1,7 %), les eaux souterraines (4,2 %). La capacité en eau sur Terre (appelée hydrosphère) est de 1, 5 milliard de Km3.
L’eau (1/2)
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
Séance 1 : Une approche globale de l’environnement
Introduction
L’eau
L’air
Le sol et le sous sol
Le bruit
Le milieu naturel
Le paysage
ENVIRONNEMENT GLOBAL
L’eau (2/2)
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
Séance 1 : Une approche globale de l’environnement
Introduction
L’eau
L’air
Le sol et le sous sol
Le bruit
Le milieu naturel
Le paysage
ENVIRONNEMENT GLOBAL
L'air est le second élément nécessaire à la vie. La composition chimique normale de l'air est de 78% d'azote, 21% d'oxygène, 1% de vapeur d'eau et d'autres gaz (Argon …). La température moyenne de l’atmosphère est actuellement de 14°C.
La couche d’ozone (O3) se forme de manière naturelle, à partir de l'action du rayonnement solaire sur l'oxygène. Elle limite une surexposition aux rayons ultraviolets (UV) qui peuvent occasionner des brûlures superficielles.
L'effet de serre est un phénomène naturel de réchauffement de l'atmosphère causé par des gaz (notamment le dioxyde de carbone CO2, la vapeur d'eau, le méthane CH4) qui la rendent opaque au rayonnement infrarouge émis par la Terre.
L’air (1/2)
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
Séance 1 : Une approche globale de l’environnement
Introduction
L’eau
L’air
Le sol et le sous sol
Le bruit
Le milieu naturel
Le paysage
ENVIRONNEMENT GLOBAL
L’air (2/2)
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
Séance 1 : Une approche globale de l’environnement
Introduction
L’eau
L’air
Le sol et le sous sol
Le bruit
Le milieu naturel
Le paysage
ENVIRONNEMENT GLOBAL
La matière organique (MO) du sol est constituée par les organismes vivants (végétaux, bactéries, etc.) et par leurs résidus organiques (matière morte). Elle joue un rôle de fertilité dans les écosystèmes et l’agriculture. Elle remplit des fonctions environnementales de premier plan (préservation des sols de l'érosion, protection de la ressource en eau, piégeage du carbone).
L’état d’un sol dépend donc d’un équilibre complexe où l’action du climat apparaît dominante :
climat => végétation <=> sol <= roche mère
Le sol, support du développement humain et de la plupart des écosystèmes terrestres, est un milieu complexe et une ressource non renouvelable, à préserver des dégradations souvent irréversibles.
Le sol et le sous sol (1/2)
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
Séance 1 : Une approche globale de l’environnement
Introduction
L’eau
L’air
Le sol et le sous sol
Le bruit
Le milieu naturel
Le paysage
ENVIRONNEMENT GLOBAL
Le sol et le sous sol (2/2)
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
Séance 1 : Une approche globale de l’environnement
Introduction
L’eau
L’air
Le sol et le sous sol
Le bruit
Le milieu naturel
Le paysage
ENVIRONNEMENT GLOBAL
Le bruit
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
Séance 1 : Une approche globale de l’environnement
Introduction
L’eau
L’air
Le sol et le sous sol
Le bruit
Le milieu naturel
Le paysage
ENVIRONNEMENT GLOBAL
L’écosystème est un ensemble naturel formé par les éléments physiques et vivants (animaux et végétaux) et leurs interrelations.
La nature est la réalité existant indépendamment de l’homme, et dont l’homme est partie prenante.
L’environnement est l’ensemble des éléments naturels et artificiels qui constituent le cadre de vie d’un individu.
L’écosystème est à protéger dans son ensemble car c’est un milieu unique et fragile. Pour cela on crée des parcs ou des réserves mais aussi des listes internationales d’espèces en voie de disparition.
Le milieu naturel est constitué d’éléments physiques, chimiques, biologiques qui interagissent dans un lieu donné.
Le milieu naturel
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
Séance 1 : Une approche globale de l’environnement
Introduction
L’eau
L’air
Le sol et le sous sol
Le bruit
Le milieu naturel
Le paysage
La nature en harmonie avec toutes ces caractéristiques, nous amène à un paysage naturel qui nous paraît beau. C’est notre perception visuelle.
La nature utilise ces différentes caractéristiques pour une meilleure cohérence entre les êtres vivants. Si on la modifie, on détruit cette cohésion de bien être.
Exemples :
ENVIRONNEMENT GLOBAL
Il existe des milliers de paysages. Ils sont différents par leur forme, relief, couleur, climat, zone géographique, architecture …
Avec un paysage saharien constitué de couleurs claires et un bâtiment sombre où les insectes seront accolés à cause de la grande amplitude des couleurs.
On coupe une forêt en deux pour introduire une culture. Il y a rupture d’arbres qui sépare les espèces en deux et produit une différence entre les deux, créant deux forêts distinctes.
Le paysage
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
Séance 1 : Une approche globale de l’environnement
Introduction
L’eau
L’air
Le sol et le sous sol
Le bruit
Le milieu naturel
Le paysage
ENVIRONNEMENT GLOBAL
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
Une approche globale de l’environnement : Quiz
Points essentiels :
L’eau douce est une ressource précieuse et limitée, utilisée par l’homme sous forme liquide. L’eau se renouvelle au cours de son cycle.
L’air composé de fumées, de courants aériens, de poussières, de brouillards donne la composition, la température et le climat de la planète.
Le sol subit en permanence une percolation, une infiltration et une érosion par l’activité en surface. C’est une ressource structurée en couche. Le sous sol contient les nappes d’eau.
Le bruit se propage avec une certaine vitesse de vibration dans les solides, liquides et gaz. C’est une onde sonore.
La nature contient des écosystèmes en relation entre eux . La protection des espèces vise à garder une biodiversité importante.
Le paysage est une conception visuel.
Séance 1 : Une approche globale de l’environnement
Introduction
L’eau
L’air
Le sol et le sous sol
Le bruit
Le milieu naturel
Le paysage
ENVIRONNEMENT GLOBAL
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
Séance 1 : Une approche globale de l’environnement
Introduction
L’eau
L’air
Le sol et le sous sol
Le bruit
Le milieu naturel
Le paysage
Créer une base de données documentaire :
Utiliser un classeur avec des intercalaires par thème (Eau, air …)
Chercher, trier et classer les informations environnementales qui vous semblent pertinentes pour l’entreprise (principes, théories, définitions, schémas …)
ENVIRONNEMENT GLOBAL
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
Déterminer la sensibilité des milieux autour du site.
Introduction
La sensibilité du milieu aérien
La sensibilité du milieu aquatique
La sensibilité du milieu terrestre
La sensibilité vis à vis du bruit
La sensibilité du milieu naturel
Le paysage
Déterminer la sensibilité des milieux
ENVIRONNEMENT GLOBAL
Séance 1 : Une approche globale de l’environnement
Séance 2 : La sensibilité des milieux environnants
Séance 3 : Les acteurs de l’environnement
Séance 4 : La réglementation et la responsabilité environnementale
ENVIRONNEMENT GLOBAL
Séance 2 : La sensibilité des milieux environnants
Introduction
Du milieu aquatique
Du milieu aérien
Du milieu terrestre
Vis à vis du bruit
Du milieu naturel
Le paysage
Introduction
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
ENVIRONNEMENT GLOBAL
Le milieu aquatique est sensible aux paramètres physiques, chimiques, biologiques.
Exemple :
Une oasis alimentée par une nappe souterraine se termine par son auto évaporation due au soleil. La moindre déviation de l’eau peut assécher l’oasis et à terme détruire la vie aquatique puis terrestre. Elle est étroitement liée à sa nappe qui prend sa source des pluies des hauts plateaux. Ces plateaux doivent être protégés pour garantir la survie de l’oasis.
Les paramètres physiques sont les structures morphologiques (forme, relief) avec les cours d’eau, les ruisseaux, les rivières, les fleuves, les marais, les lacs, les étangs, les oasis, … La sensibilité est induite par la quantité d’eau qui circule et son renouvellement.
Le milieu aquatique (1/3)Séance 2 : La sensibilité des milieux environnants
Introduction
Du milieu aquatique
Du milieu aérien
Du milieu terrestre
Vis à vis du bruit
Du milieu naturel
Le paysage
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
ENVIRONNEMENT GLOBAL
Exemple :
Sur une rivière, on observe un rejet d’eau d’une autoroute sans traitement préalable. Lorsque l’hivers approche, pour éviter le verglas, on sale en grosse quantité. Ce phénomène induit dans la rivière une élévation de la salinité entraînant une diminution de la biodiversité.
Les paramètres chimiques : le pH (acide, neutre, basique). Ce sont les métaux sous forme de traces (en ppm). la matière en suspension totale (MEST) qui engendre une
opacité des milieux. le rapport DBO/DCO (Demande Biologique/Chimique en
Oxygène) qui permet d’évaluer l’auto purification. les éléments halogénés ou composés de synthèse non
présents naturellement.
Le milieu aquatique (2/3)Séance 2 : La sensibilité des milieux environnants
Introduction
Du milieu aquatique
Du milieu aérien
Du milieu terrestre
Vis à vis du bruit
Du milieu naturel
Le paysage
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
ENVIRONNEMENT GLOBAL
Les paramètres biologiques recueillent la sensibilité des espèces aquatiques avec l’indice biologique global normalisé (IBGN). On étudie la vie aquatique et on obtient une note qui donne la propreté d’un cours d’eau. La diversité biologique est la composante essentielle de l’eau propre.
Si elle disparaît, l’eau se dégrade très vite devenant insalubre et intoxicant la vie terrestre qu’elle dessert.
Le milieu aquatique (3/3)
Exemple :
Sur une rivière, on observe un rejet d’eau d’une station d’épuration sans traitement préalable. Le prélèvement d’animaux avec une épuisette nous montre une disparition d’individus et d’espèces.
Séance 2 : La sensibilité des milieux environnants
Introduction
Du milieu aquatique
Du milieu aérien
Du milieu terrestre
Vis à vis du bruit
Du milieu naturel
Le paysage
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
ENVIRONNEMENT GLOBAL
Une exposition prolongée au UV favorise le vieillissement et les cancers de la peau, l'apparition de cataractes et l'affaiblissement du système immunitaire.
L'appauvrissement de l'ozone stratosphérique engendre la production de l'ozone troposphérique, nocif à la santé.
La couche d’ozone est très sensible aux gaz chlorofluorocarbures (CFC). La FDS (Fiche de Données de Sécurité) des produits définit un facteur de réduction de la couche d’ozone. Plus il est proche de 1 et plus le gaz est destructeur.
Le milieu aérien (1/3)Séance 2 : La sensibilité des milieux environnants
Introduction
Du milieu aquatique
Du milieu aérien
Du milieu terrestre
Vis à vis du bruit
Du milieu naturel
Le paysage
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
ENVIRONNEMENT GLOBAL
L’effet de serre agit sur la température moyenne de la Terre. Plus elle est importante et plus la Terre se réchauffe provoquant de fortes modifications du climat notamment sur la fonte des glaciers et l’élévation du niveau des eaux.
Les gaz à effet de serre (GES) ont un facteur de réchauffement global que l’on peut trouver dans la FDS. Plus il est élevé et plus il contribue à générer un important effet de serre. Des gaz secondaires, moins abondants, ont un effet de serre tout aussi important comme le méthane, les CFC, les HCFC (chlorofluorocarbures d’hydrogène) …
Les activités industrielles entraînent une augmentation importante des GES, naturellement peu abondants.
Le milieu aérien (2/3)Séance 2 : La sensibilité des milieux environnants
Introduction
Du milieu aquatique
Du milieu aérien
Du milieu terrestre
Vis à vis du bruit
Du milieu naturel
Le paysage
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
ENVIRONNEMENT GLOBAL
La sensibilité du nez humain fait de la nuisance olfactive (odeur) la principale cause de plainte. Les émanations dites « mauvaises odeurs », au-delà de leurs aspects sanitaires, peuvent rendre l’air irrespirable. Le seuil de nuisance est très subjectif et dépend de la tolérance de chacun.
Les Fumées ou poussières (COV = Composés Organiques Volatils) provoquent des gènes respiratoires avec la formation de brouillards. La toxicité des fumées et les gaz émis augmentent la mortalité des être vivants et les poussières véhiculées par le vent amènent des éléments pathogènes et explosifs.
Le milieu aérien (3/3)Séance 2 : La sensibilité des milieux environnants
Introduction
Du milieu aquatique
Du milieu aérien
Du milieu terrestre
Vis à vis du bruit
Du milieu naturel
Le paysage
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
ENVIRONNEMENT GLOBAL
Le sol contrairement à ce que l’on pourrait croire est extrêmement sensible car il lui faut des milliers d’années pour se constituer. Il interagit et maintient tous les autres milieux. C’est un grand terrain de stockage, de filtration, de concentration de matières.
Trois paramètres de dégradation existent :
Le milieu terrestre (1/3)
Problèmes Origines Conséquences
Physique
ImperméabilisationPertes en récoltes, pertes des
fonctionnalités épuratives, pollution des cours d’eau
Compaction
Érosion
ChimiqueAcidification Modification des fonctionnalités du sol et
re-mobilisation des métaux, stérilisation des sols, toxicité du sol et de ses produitsSalinisation
Biologique
Pesticides Perte de biodiversité, aggravation des dégradations chimiques et physiques, flux
de gaz à effet de serrePerte de matière
organique
Séance 2 : La sensibilité des milieux environnants
Introduction
Du milieu aquatique
Du milieu aérien
Du milieu terrestre
Vis à vis du bruit
Du milieu naturel
Le paysage
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
ENVIRONNEMENT GLOBAL
La vitesse de pénétration des liquides dans un sol à structure granuleuse est définit par :
Sa perméabilité qui représente le volume d'eau qui traverse le sol par unité de temps et on peut l'exprimer facilement par la vitesse de filtration (K en m/s).
Sa porosité qui est le volume des liquides ou d’air que peut absorber le sol et elle est liée à la granulométrie du sol. Plus le sol renferme d’espaces vides plus sa porosité est grande. Exemple du sable, des graviers.
Le sol résulte d'une transformation d'une roche mère.
Trois types de sol rentrent en jeu : les argiles, les limons et les sables.
Le milieu terrestre (2/3)Séance 2 : La sensibilité des milieux environnants
Introduction
Du milieu aquatique
Du milieu aérien
Du milieu terrestre
Vis à vis du bruit
Du milieu naturel
Le paysage
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
ENVIRONNEMENT GLOBAL
Le sous sol peut renfermer deux types de nappes d’eau :
La nappe dite « libre » en lien avec la surface, est peu protégée par un sol perméable.
La nappe dite « captive » protégée par une couche imperméable en surface, est moins sensible aux déversements ou pollutions.
Le milieu terrestre (3/3)Séance 2 : La sensibilité des milieux environnants
Introduction
Du milieu aquatique
Du milieu aérien
Du milieu terrestre
Vis à vis du bruit
Du milieu naturel
Le paysage
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
La distance et la profondeur de la nappe ne jouent pas sur sa sensibilité, seule la propriété du sol joue sur sa qualité.
ENVIRONNEMENT GLOBAL
Le bruit est un son qui se propage par une onde sonore. Le milieu est très réceptif aux vibrations qui se ressentent dans tout le matériau traversé.
Le bruit est la première nuisance environnementale. Dans tous les milieux, les nuisances sonores sont vues comme les plus néfastes envers la population humaine.
Le bruit est mesuré à l’aide d’un sonomètre. Son unité est le décibel (dB). Tout les 3 dB, le bruit est multiplié par deux (échelle logarithmique).
La réglementation fixe les seuils de tolérance.
Vis à vis du bruitSéance 2 : La sensibilité des milieux environnants
Introduction
Du milieu aquatique
Du milieu aérien
Du milieu terrestre
Vis à vis du bruit
Du milieu naturel
Le paysage
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
ENVIRONNEMENT GLOBAL
La protection du milieu naturel n’est pas la préocupation de tous. Actuellement, l’homme modifie grandement sa principal source de vie. La végétation, la faune, la flore, les espèces rares vivent-ils en harmonie avec leur milieu et l’homme ?
Le milieu naturel
Par exemple, si une espèce vient à disparaître comme un rongeur, c’est l’équilibre relationnel qui en sera modifié avec une disparition progressive des prédateurs et une augmentation de la végétation qui entraînera l’utilisation d’herbicides.
La sensibilité d’une espèce est due à ses relations avec ce qui l’entoure. Chaque relation est formée en chaîne. Plus la chaîne est longue, plus elle a besoin d’être protégée.
Afin de les préserver, l’Homme apporte une protection totale, partielle ou ciblée sur une espèce.
Séance 2 : La sensibilité des milieux environnants
Introduction
Du milieu aquatique
Du milieu aérien
Du milieu terrestre
Vis à vis du bruit
Du milieu naturel
Le paysage
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
ENVIRONNEMENT GLOBAL
Le paysage dépend de la vision de la population. Certaine couleur, forme, objet sont à mettre en œuvre.
A proximité d’un village, il serait souhaitable de garder l’harmonie de celui-ci en intégrant des haies, arbres, butes de terre, bâtiments … tout en veillant à la qualité du rangement de matériels comme les bidons, cuves …
Une entreprise propre rassure les populations locales. La présence ou non d’associations de protection des paysages ou la volonté politique doivent être prises en compte.
Le paysageSéance 2 : La sensibilité des milieux environnants
Introduction
Du milieu aquatique
Du milieu aérien
Du milieu terrestre
Vis à vis du bruit
Du milieu naturel
Le paysage
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
L’intégration du site et des bâtiments dans le milieu est très importante pour l’image de marque mais aussi pour une amélioration du niveau de vie et des conditions de travail.
ENVIRONNEMENT GLOBAL
Séance 2 : La sensibilité des milieux environnants
Introduction
Du milieu aquatique
Du milieu aérien
Du milieu terrestre
Vis à vis du bruit
Du milieu naturel
Le paysage
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
La sensibilité des milieux : Quiz
ENVIRONNEMENT GLOBAL
Séance 2 : La sensibilité des milieux environnants
Introduction
Du milieu aquatique
Du milieu aérien
Du milieu terrestre
Vis à vis du bruit
Du milieu naturel
Le paysage
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
Points essentiels :
Pour déterminer la qualité de l’eau, on étudie les paramètres physiques, chimiques et biologiques.
Plusieurs critères caractérisent l’air : la couche d’ozone, les fumées, les poussières, l’effet de serre, les odeurs.
Le sol et le sous sol sont composés de matière minérale et organique provenant de l’érosion de la nappe. Leurs caractéristiques sont : vitesse d’infiltration, perméabilité, porosité, granulométrie.
Le bruit mesuré par un sonomètre donne des niveaux en décibel.
L’homme protège la nature (faune et flore) en créant des parcs et réserves.
L’intégration du site et des bâtiments dans le milieu est très important pour l’image de marque de la société.
ENVIRONNEMENT GLOBAL
Déterminer la sensibilité des milieux :
Remplir les fiches : Sensibilité du paysage et des milieux naturels
Sensibilité du milieu aérien
Sensibilité vis à vis du bruit
Sensibilité du sol
Sensibilité du milieu aquatique
Réaliser un cartographie des milieux en utilisant les informations récoltées précédemment :
Étape 1 : Se procurer un plan/carte de la zone d'implantation du site
Étape 2 : Localiser sur cette carte les éléments naturels comme les cours d'eau, les reliefs, les milieux naturels (marais, mangroves...), zones inondables…
Étape 3 : Localiser sur cette carte les éléments modifiés ou implantés par l'Homme comme les habitations, les points de captage d'eau, les zones touristiques…
Étape 4 : Localiser sur la carte tout élément pouvant influencer la sensibilité du milieu environnant le site
Séance 2 : La sensibilité des milieux environnants
Introduction
Du milieu aquatique
Du milieu aérien
Du milieu terrestre
Vis à vis du bruit
Du milieu naturel
Le paysage
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
ENVIRONNEMENT GLOBAL
Identifier le rôle des différents acteurs de l'environnement ainsi que le type d'information qu'ils peuvent apporter
Les différents rôles des acteurs
Les différents domaines
Les différents niveaux d’information
Exemple de la France
Réaliser un annuaire des acteurs de l’environnement
Séance 1 : Une approche globale de l’environnement
Séance 2 : La sensibilité des milieux environnants
Séance 3 : Les acteurs de l’environnement
Séance 4 : La réglementation et la responsabilité environnementale
ENVIRONNEMENT GLOBAL
Séance 3 : Les acteurs de l’environnement
Les différents rôles des acteurs
Les différents domainesLes différents niveaux
d’information
En interne à l’usine
En interne au groupe Sigmakalon
Au niveau local
Au niveau du pays
Au niveau international
Exemple de la France
Police / Inspection
Conseil / ExpertiseAide / Subventions
Législation / Normalisation
Les différents rôles des acteurs (1/3)
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
ENVIRONNEMENT GLOBAL
Les différents rôles des acteurs (2/3)
Aide / Subventions
Les organismes d'aide sont des structures, souvent publiques, qui
encouragent les entreprises qui s'engage dans un démarche de
protection de l'environnement. Les subventions dépendent de
l'ampleur et du domaine du projet (eau, air…). Elles sont souvent non
cumulables et sont établies selon des barèmes de financement.
Conseil / Expertise
Ces organismes publics ou privés vendent aux industriels leur
expertise technique, leur savoir-faire en matière de gestion et
réglementation de l'environnement.
Séance 3 : Les acteurs de l’environnement
Les différents rôles des acteurs
Les différents domainesLes différents niveaux
d’information
En interne à l’usine
En interne au groupe Sigmakalon
Au niveau local
Au niveau du pays
Au niveau international
Exemple de la France
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
Attention
Les aides financières ne sont pas accordées pour des projets de remise en conformité réglementaire.
ENVIRONNEMENT GLOBAL
Les différents rôles des acteurs (3/3)
Législation / Normalisation
Les organismes législatifs créent et diffusent la réglementation
environnementale qui est obligatoire pour les industriels.
Les organismes de normalisation créent les normes et référentiels sur
lesquels ces mêmes industriels peuvent s'appuyer lors d'une démarche
volontaire de protection de l'environnement.
Police / Inspection
Le rôle de ces structures est de vérifier l'application de la
réglementation chez les industriels. Ils ont le pouvoir de police vis à vis
des entreprises. En cas de non-respect de la réglementation, ils
imposent des sanctions pouvant aller de la mise en demeure jusqu’à
l’arrêt immédiat de l’usine.
Séance 3 : Les acteurs de l’environnement
Les différents rôles des acteurs
Les différents domainesLes différents niveaux
d’information
En interne à l’usine
En interne au groupe Sigmakalon
Au niveau local
Au niveau du pays
Au niveau international
Exemple de la France
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
ENVIRONNEMENT GLOBAL
Installations industrielles Faune / Flore
Les acteurs de l'environnement ont donc des rôles précis et interviennent dans un ou plusieurs domaines particuliers présentés ci-dessous :
AirEau
PaysageDéchetsSols
Les différents domainesSéance 3 : Les acteurs de l’environnement
Les différents rôles des acteurs
Les différents domainesLes différents niveaux
d’information
En interne à l’usine
En interne au groupe Sigmakalon
Au niveau local
Au niveau du pays
Au niveau international
Exemple de la France
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
ENVIRONNEMENT GLOBAL
Des acteurs de l'environnement existent et peuvent apporter desinformations utiles :
Responsable maintenance
• Pannes, rejets accidentels, vue global du site
Responsable achat
• Matières premières, contrat de sous-traitance
Salariés
• Incidents, propositions, idées, habitudes et ambiance de travail
Regroupements de salariés, syndicats
• Motivations du personnel, vision d'autres entreprises
En interne à l’usineSéance 3 : Les acteurs de l’environnement
Les différents rôles des acteurs
Les différents domainesLes différents niveaux
d’information
En interne à l’usine
En interne au groupe Sigmakalon
Au niveau local
Au niveau du pays
Au niveau international
Exemple de la France
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
ENVIRONNEMENT GLOBAL
Des acteurs de l'environnement existent et peuvent apporter des
informations utiles :
Responsable HSE du groupe
• Politique environnemental du groupe, aide technique et
organisationnelle
Autres responsables de sites dans le monde
• Aide technique, organisationnelle, vue extérieure, retour
d'expérience
En interne au groupeSéance 3 : Les acteurs de l’environnement
Les différents rôles des acteurs
Les différents domainesLes différents niveaux
d’information
En interne à l’usine
En interne au groupe Sigmakalon
Au niveau local
Au niveau du pays
Au niveau international
Exemple de la France
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
ENVIRONNEMENT GLOBAL
Des acteurs de l'environnement existent et peuvent apporter desinformations utiles :
Représentants d’une commune, d’un territoire (région)
• Plan des habitations, carte géographique, règles locales
Représentants de zones industrielles
• Plan d'évacuation des eaux sales, réseau électrique
Regroupements d’entreprises, usines voisines, réseaux de
connaissance
• Retour d'expérience, aides, conseils
Au niveau localSéance 3 : Les acteurs de l’environnement
Les différents rôles des acteurs
Les différents domainesLes différents niveaux
d’information
En interne à l’usine
En interne au groupe Sigmakalon
Au niveau local
Au niveau du pays
Au niveau international
Exemple de la France
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
ENVIRONNEMENT GLOBAL
Des acteurs de l'environnement existent et peuvent apporter desinformations utiles :
Ministère de l’environnement
• Réglementation, subventions, études, informations
environnementales
Ministère de l’industrie
• Informations sur le contrôle des machines, subventions pour
investissements de station d'épuration, filtration d'air
Au niveau du pays (1/2)Séance 3 : Les acteurs de l’environnement
Les différents rôles des acteurs
Les différents domainesLes différents niveaux
d’information
En interne à l’usine
En interne au groupe Sigmakalon
Au niveau local
Au niveau du pays
Au niveau international
Exemple de la France
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
ENVIRONNEMENT GLOBAL
Syndicats/ fédérations de métiers
• Conseils, expertise adaptés à l'industrie de la peinture,
programme d'aide commun à d’autres industries
Organismes de normalisation
• Référentiels, normes nationales
Universités / Centre de recherche
• Études, innovations, procédés plus propres
Au niveau du pays (2/2)Séance 3 : Les acteurs de l’environnement
Les différents rôles des acteurs
Les différents domainesLes différents niveaux
d’information
En interne à l’usine
En interne au groupe Sigmakalon
Au niveau local
Au niveau du pays
Au niveau international
Exemple de la France
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
ENVIRONNEMENT GLOBAL
Des acteurs de l'environnement existent et peuvent apporter des informations utiles :
ONU
• Programme des Nations Unies (PNUE)
OHSA (Occupational Safety and Health)
NFPA (National Fire Protection Association)
ISO (International standard organisation)
• Normes, ISO 14001
Au niveau internationalSéance 3 : Les acteurs de l’environnement
Les différents rôles des acteurs
Les différents domainesLes différents niveaux
d’information
En interne à l’usine
En interne au groupe Sigmakalon
Au niveau local
Au niveau du pays
Au niveau international
Exemple de la France
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
ENVIRONNEMENT GLOBAL
Eau Air Déchets
Sols
Installations industrielles
Paysage Faune Flore
responsable station d’épuration
Responsible maintenance ventillation
Responsable déchets
Responsable site
-Jardinier
-Peintre
/
Responsable HSE
associations pêche
-Prestataires analyses air
-station météorologi-que
-Responsable collecte municipale déchets
-BRGM
-Direction régionale de l’industrie et de l’environne-ment
-voisinnage
-mairie
-BRGM
-DDE
associations défence faune et flore
-DDAF
ministère environnement
-agence de l’eau
ADEME ministère environnement
-agence de l’eau
-ADEME
-ministère environnement
-ministère environne-
ment
-ministère environne-
ment
ONU ONU ONU ONU ONU Associations (W.W.F….)
Niveau
Domaine
Exemple de la FranceSéance 3 : Les acteurs de l’environnement
Les différents rôles des acteurs
Les différents domainesLes différents niveaux
d’information
En interne à l’usine
En interne au groupe Sigmakalon
Au niveau local
Au niveau du pays
Au niveau international
Exemple de la France
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
ENVIRONNEMENT GLOBAL
Séance 3 : Les acteurs de l’environnement
Les différents rôles des acteurs
Les différents domainesLes différents niveaux
d’information
En interne à l’usine
En interne au groupe Sigmakalon
Au niveau local
Au niveau du pays
Au niveau international
Exemple de la France
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
Les acteurs de l’environnement : Quiz
ENVIRONNEMENT GLOBAL
Séance 3 : Les acteurs de l’environnement
Les différents rôles des acteurs
Les différents domainesLes différents niveaux
d’information
En interne à l’usine
En interne au groupe Sigmakalon
Au niveau local
Au niveau du pays
Au niveau international
Exemple de la France
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
Points essentiels :
Afin de bien définir quels sont les acteurs de l’environnement ainsi que leurs missions, il est préférable de structurer sa démarche en suivant 3 axes :
Niveaux d’influence
Domaines Rôles
UsineGroupeLocalTerritorialPaysInternational
EauAirSols PaysagesInstallationsFaune / FloreDéchets
Aide / SubventionConseil / ExpertiseLégislation / NormalisationPolice / Inspection
Réaliser un annuaire des acteurs de l'environnement :
Remplir le tableau « Annuaire des acteurs environnement »
ENVIRONNEMENT GLOBAL
Séance 3 : Les acteurs de l’environnement
Les différents rôles des acteurs
Les différents domainesLes différents niveaux
d’information
En interne à l’usine
En interne au groupe Sigmakalon
Au niveau local
Au niveau du pays
Au niveau international
Exemple de la France
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
ENVIRONNEMENT GLOBAL
Connaître la réglementation et les risques de sanctions civiles et pénales
La réglementation
La responsabilité
Réaliser la veille réglementaire du site
Séance 1 : Une approche globale de l’environnement
Séance 2 : La sensibilité des milieux environnants
Séance 3 : Les acteurs de l’environnement
Séance 4 : La réglementation et la responsabilité environnementale
ENVIRONNEMENT GLOBAL
La réglementation est composée de textes à caractère général (codes, loi…) et des textes d’application (décrets…)
La réglementation émane du plus haut niveau du pays (ex : ministère de l’environnement)
La réglementation est organisée en différents domaines de l’environnement (ex : air, eau, installations industrielles, paysage…)
Séance 4 : La réglementation et la responsabilité environnementale
La réglementation
Généralités
Les différents niveaux
Les différents domaines
Veille réglementaire
Sources d'information
La responsabilité
Définitions
Conditions d’application
Sanctions
Du chef d’établissement
Délégation de pouvoir
Face au risque
Généralités
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
ENVIRONNEMENT GLOBAL
L'entreprise de peinture doit respecter des obligations provenant de différents niveaux :
Réglementationinternationale
Règles localesExigences du groupe Sigmakalon
Réglementationdu pays
Les différents niveaux (1/3)
Séance 4 : La réglementation et la responsabilité environnementale
La réglementation
Généralités
Les différents niveaux
Les différents domaines
Veille réglementaire
Sources d'information
La responsabilité
Définitions
Conditions d’application
Sanctions
Du chef d’établissement
Délégation de pouvoir
Face au risque
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
ENVIRONNEMENT GLOBAL
Les différents niveaux (2/3)
Règles internes au site
• règlement intérieur
• politique environnementale du site
Exigences du groupe
• politique environnementale du groupe
• exigences basées sur la réglementation française (et
européenne) à défaut de réglementation du pays
Séance 4 : La réglementation et la responsabilité environnementale
La réglementation
Généralités
Les différents niveaux
Les différents domaines
Veille réglementaire
Sources d'information
La responsabilité
Définitions
Conditions d’application
Sanctions
Du chef d’établissement
Délégation de pouvoir
Face au risque
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
ENVIRONNEMENT GLOBAL
Les différents niveaux (3/3)
Règles locales
• règlement communal, de la ville, du territoire
Réglementation du pays
• Lois, décrets, arrêtés,…
Réglementation internationale
• Protocoles (ex : protocole de Kyoto)
• Programme des Nations Unis pour l’Environnement (PNUE)
Séance 4 : La réglementation et la responsabilité environnementale
La réglementation
Généralités
Les différents niveaux
Les différents domaines
Veille réglementaire
Sources d'information
La responsabilité
Définitions
Conditions d’application
Sanctions
Du chef d’établissement
Délégation de pouvoir
Face au risque
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
ENVIRONNEMENT GLOBAL
La réglementation environnementale est divisée en différents domaines :
Air
Paysage
Faune / FloreInstallations industrielles
DéchetsSols
Eau
Les différents domaines
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
Séance 4 : La réglementation et la responsabilité environnementale
La réglementation
Généralités
Les différents niveaux
Les différents domaines
Veille réglementaire
Sources d'information
La responsabilité
Définitions
Conditions d’application
Sanctions
Du chef d’établissement
Délégation de pouvoir
Face au risque
ENVIRONNEMENT GLOBAL
Veille réglementaire
La réglementation évolue régulièrement.
Il est donc nécessaire de créer une veille réglementaire qui permettra de détecter les nouveaux textes réglementaires. Cette veille doit être effectuée régulièrement ; par exemple chaque mois.
Une veille réglementaire exhaustive est le meilleur garant :
de la sécurité juridique du site,
de la capacité à anticiper les investissements nécessaires à une mise en conformité éventuelle,
de la satisfaction des exigences de l'ensemble des partenaires : clients, actionnaires, banquiers, assureurs et de partenaires publics,
des bonnes relations avec le voisinage.
Séance 4 : La réglementation et la responsabilité environnementale
La réglementation
Généralités
Les différents niveaux
Les différents domaines
Veille réglementaire
Sources d'information
La responsabilité
Définitions
Conditions d’application
Sanctions
Du chef d’établissement
Délégation de pouvoir
Face au risque
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
ENVIRONNEMENT GLOBAL
Sources d’information
Comment trouver les textes réglementaires ?
Plusieurs moyens de collecte d’information sont possibles selon les Pays :
CD Rom tenu à jour mensuellement par des sociétés : ex Code Permanent "Environnement et nuisances"
Les sites Internet : Journal officiel du pays
La veille réglementaire réalisée par des syndicats tel que la Fédération des Industries des Peintures et Encres Connexes.
Les autorités locales : Préfectures, Ministères
Des associations, des institutions spécialisées
Les informations transmises par le Groupe et la Business Unit MPC&DI
Séance 4 : La réglementation et la responsabilité environnementale
La réglementation
Généralités
Les différents niveaux
Les différents domaines
Veille réglementaire
Sources d'information
La responsabilité
Définitions
Conditions d’application
Sanctions
Du chef d’établissement
Délégation de pouvoir
Face au risque
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
La réglementation environnementale définit des obligations visant le respect de l’environnement.
Le non-respect de ces obligations peut entraîner des sanctions civiles ou pénales.
La responsabilité environnementale vise à l’application du principe pollueur – payeur.
ENVIRONNEMENT GLOBAL
Définitions
Séance 4 : La réglementation et la responsabilité environnementale
La réglementation
Généralités
Les différents niveaux
Les différents domaines
Veille réglementaire
Sources d'information
La responsabilité
Définitions
Conditions d’application
Sanctions
Du chef d’établissement
Délégation de pouvoir
Face au risque
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
ENVIRONNEMENT GLOBAL
Pour que le principe de responsabilité s’applique, il faut :
un (ou plusieurs) auteur(s) identifiable(s) le pollueur ;
que les dommages soient réels et quantifiables pollution (d’une rivière, de l’air, du sol,…)
un lien établi entre le(s) pollueur(s) et le dommage
Ainsi, la responsabilité environnementale peut s’appliquer par exempledans les cas où les dommages résultent d’accidents industriels oud’une pollution progressive provoquée par des substances ou desdéchets de peintures introduits dans l’environnement.
Conditions d’application
Séance 4 : La réglementation et la responsabilité environnementale
La réglementation
Généralités
Les différents niveaux
Les différents domaines
Veille réglementaire
Sources d'information
La responsabilité
Définitions
Conditions d’application
Sanctions
Du chef d’établissement
Délégation de pouvoir
Face au risque
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
ENVIRONNEMENT GLOBAL
Sanctions
Volontaires /
intentionnelles
Faute de mise en danger, d'imprudence ou de
négligence
Accident malgré les moyens de prévention du chef d'établissement
-Pénales (Prison)
-Civiles
-Civiles
(Amendes, interdictions d’exploiter,
fermetures,…)
Pollution
Le type de sanction dépend des causes du dommage environnemental :
Dommage environnemental Causes Sanctions
Séance 4 : La réglementation et la responsabilité environnementale
La réglementation
Généralités
Les différents niveaux
Les différents domaines
Veille réglementaire
Sources d'information
La responsabilité
Définitions
Conditions d’application
Sanctions
Du chef d’établissement
Délégation de pouvoir
Face au risque
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
ENVIRONNEMENT GLOBAL
La responsabilité du chef d’établissement
En matière de HSE, le chef d’établissement :
est tenu de respecter les obligations réglementaires,
est responsable de la prévention des risques environnementaux et de l’application de la réglementation,
juge des moyens techniques, humains et organisationnels nécessaires à cette prévention.
La responsabilité pénale du chef d’établissement ne peut être engagée qu’en cas de manquement à la réglementation environnementale.
Séance 4 : La réglementation et la responsabilité environnementale
La réglementation
Généralités
Les différents niveaux
Les différents domaines
Veille réglementaire
Sources d'information
La responsabilité
Définitions
Conditions d’application
Sanctions
Du chef d’établissement
Délégation de pouvoir
Face au risque
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
ENVIRONNEMENT GLOBAL
Le chef d'entreprise peut transférer, en partie, sa responsabilité pénale sur une autre personne désignée : c'est la délégation de pouvoir.
Cette délégation de pouvoir est possible dans les grandes entreprises quand le chef d'établissement n'a pas la capacité matérielle (temps) d'exercer son pouvoir de surveillance en matière d'environnement.
La délégation de pouvoir est valide seulement si elle est précise et si le préposé à la délégation est pourvu :
• de l'autorité permettant le respect de la réglementation
• de la compétence
• des moyens nécessaires pour remplir sa mission
Délégation de pouvoir
Séance 4 : La réglementation et la responsabilité environnementale
La réglementation
Généralités
Les différents niveaux
Les différents domaines
Veille réglementaire
Sources d'information
La responsabilité
Définitions
Conditions d’application
Sanctions
Du chef d’établissement
Délégation de pouvoir
Face au risque
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
ENVIRONNEMENT GLOBAL
L’activité peinture comprend inévitablement une part de risque. Ce risque doit être identifié et géré pour ne pas étouffer le chef d’entreprise et ne pas l’obliger à ne raisonner qu’en termes de sanction.
Face à cette situation, le chef d’entreprise doit :
• Traiter le risque en mettant en œuvre tous les moyens techniques possibles pour le réduire ;
• Supporter le risque en l’acceptant si les moyens techniques ne suffisent pas ;
• Transférer le risque à l’assureur si il ne peut pas le supporter.
Face au risque
Attention
Le transfert de risque à l’assureur ne supprime pas la responsabilité environnementale du chef d’établissement mais l’aide en cas de sanctions financières à payer.
Séance 4 : La réglementation et la responsabilité environnementale
La réglementation
Généralités
Les différents niveaux
Les différents domaines
Veille réglementaire
Sources d'information
La responsabilité
Définitions
Conditions d’application
Sanctions
Du chef d’établissement
Délégation de pouvoir
Face au risque
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
ENVIRONNEMENT GLOBAL
Séance 4 : La réglementation et la responsabilité environnementale
La réglementation
Généralités
Les différents niveaux
Les différents domaines
Veille réglementaire
Sources d'information
La responsabilité
Définitions
Conditions d’application
Sanctions
Du chef d’établissement
Délégation de pouvoir
Face au risque
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
La réglementation et la responsabilité environnementale : Quiz
ENVIRONNEMENT GLOBAL
Séance 4 : La réglementation et la responsabilité environnementale
La réglementation
Généralités
Les différents niveaux
Les différents domaines
Veille réglementaire
Sources d'information
La responsabilité
Définitions
Conditions d’application
Sanctions
Du chef d’établissement
Délégation de pouvoir
Face au risque
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques
Points essentiels :
La réglementation environnementale est organisée en différents domaines et émane en général du plus haut niveau du pays.
Une veille réglementaire est nécessaire à la sécurité juridique du site.
Pour que le principe de responsabilité environnementale s'applique, il faut un auteur (pollueur), un dommage et un lieu de causalité entre les deux.
Le non-respect de la réglementation peut entraîner des sanctions civiles ou pénales.
La responsabilité environnementale du chef d’établissement peut être, en partie, transférée, sous certaines conditions, par une délégation de pouvoir.
ENVIRONNEMENT GLOBAL
Réaliser la veille réglementaire du site :
Réaliser la veille réglementaire du site, en classant la réglementation trouvée par domaines de l'environnement
Remplir fichier Excel « Veille réglementaire »
Séance 4 : La réglementation et la responsabilité environnementale
La réglementation
Généralités
Les différents niveaux
Les différents domaines
Veille réglementaire
Sources d'information
La responsabilité
Définitions
Conditions d’application
Sanctions
Du chef d’établissement
Délégation de pouvoir
Face au risque
Évaluation
Points essentiels
Exercices pratiques