BioCarbon Fund
Octobre 2003
Objectif stratégique de la Banque Objectif stratégique de la Banque mondiale dans le marché du mondiale dans le marché du
carbonecarbone
Objectif No 3:
Démonstration de l’impact des puits de carbone sur le développement durable
ComparaisonComparaison
Petits projets énergétiques
R.E. de grande valeur (prix du contrat 3-6$/tCO2e)
Carbone + développement
MDP: accent sur pays et
communautés de petite taille et
pauvres
Tranches multiples
Community Development Carbon Fund (CDCF) BioCarbon Fund
Agriculture, foresterie et utilisation des terres (LULUCF)
R.E. à bon rapport prix/qualité (prix du contrat 3-4$/tCO2e)
Carbone + biodiversité, lutte contre désertification, réduction de pauvreté rurale
MDP et MOC
Prototype à 2 « Volets »
Raison NRaison Noo 1: R.E. à bon prix 1: R.E. à bon prix
Le domaine LUCF (forêts et agriculture) fait partie du problème et de la solution au changement climatique: 30% des concentrations de GES.
Projets LUCF permettent de gagner du temps avant la mise au point de nouvelles solutions technologiques dans le domaine de l’énergie.
Applications LUCF étendues à coût restreint (principe du Protocole de Kyoto).
Co-bénéfices environnementaux et sociaux.
Raison NRaison Noo 2: Accès au 2: Accès au marchémarché
Les grands pays sont les plus actifs dans le MDP.
Les pays plus pauvres n’ont pas les mêmes possibilités de participer.
Les puits constituent une des rares occasions de participer au MDP.
Aussi vrai pour les communautés rurales des pays en transition.
Raison NRaison Noo 3: Apprentissage 3: Apprentissage pratiquepratique
Très peu d’expérience pratique de projets LUCF dans un contexte commercial MDP/MOC.
Les préjugés dominent le débat. Les Parties à la CCNUCC ne sont pas toujours bien informées.
Le meilleur outil de renforcement des capacités = une vraie transaction.
Tester ce qui marche et ce qui ne marche pas, en appliquant des normes de qualité mais pratiques (additionalité, mesures, permanence, co-bénéfices).
Raison NRaison Noo 4: Synergies 4: Synergies
3 Conventions de Rio
Compatibilité avec priorités nationales de développement durable
Participation locale: communautés, ONG, secteurs privé et public
Coopération avec le FIDA, la CNULD, la FAO, le CGIAR
UNCCD
Objectif NObjectif Noo 1: 1: AtmosphériqueAtmosphérique
Le projet doit contribuer à réduire les concentrations de gaz à effet de serre dans l’atmosphère
Objectif NObjectif Noo 2: 2: EnvironnementalEnvironnemental
Un projet doit faire une contribution positive à l’amélioration de la qualité de l’environnement local, par ex. en
conservant la biodiversité réduisant l’érosion des sols réhabilitant des terres
dégradées
Ces bénéfices font partie intégrante des projets – pas de collage
Objectif NObjectif Noo 3: Social 3: Social
Un projet doit faire une contribution positive à l’amélioration des conditions de vie de la population locale, en particulier des plus pauvres et des habitants indigènes, par ex. au travers de:
revenus supplémentaires la stabilisation des revenus l’éducation, du renforcement des
capacités, du transfert de technologies
la santé
Projets à haute valeur sociale ont une plus grande chance d’être poursuivis, c-à-d permanence
Objectif NObjectif Noo 4: Adaptation 4: Adaptation
Défi de l’adaptation = accroître la résistance biologique et sociale des communautés dépendantes de l’agriculture et des forêts
Le Fonds peut catalyser le changement de pratiques dans l’utilisation des terres
Source de financement Démonstration de nouvelles
pratiques et cultures
Mise en place du Fonds Mise en place du Fonds
Annoncé àTokyo (novembre 2002)
Réunion des signataires (février 2003):Caisse des Dépôts et Consignations; Gouvernement du Canada; Chugoku Electric Power Company; Conservation International; Eco-Carbone; Future Forests; Hokkaido Electric Power Co., Inc.; Japan Energy Corporation; Kyushu Oil Co. Ltd; Marsh Specialty Operations; Mitsui & Co. Ltd; The Nature Conservancy; Okinawa Electric; Shikoku Electric Power Company; STMicroelectronics; Suncor Energy; Sustainable Forest Management; Swiss Re; The Tokyo Electric Power Company; 500PPM.
Ouverture: invitations à participer (octobre 2003)
Début des opérations avec min. 20 millions $ (mars 2004)
Décisions attendues à CoP-Décisions attendues à CoP-99
Crédits temporaires ou assurance ou choix?
Les crédits temporaires seront-ils convertis en crédits permanents – si oui, quand?
La proposition actuelle est de 35 ans, c-à-d 7 périodes d’engagement
Les puits doivent-ils remplir des conditions environnementales et sociales supplémentaires pour être éligibles au MDP?
Y a-t-il besoin de règles spéciales pour les petits projets de puits?
« Petit » = ?
Certaines règles comptables, par ex. comment compter les émissions associées aux projets?
Liste des méthodologies de scénarios de référence
Portefeuille de projetsPortefeuille de projets
80 notes d’idée de projet reçues
20-30 candidats sérieux
Offre > demande: marché d’acheteurs
Le BioCarbon Fund appuiera 10-20 projets
Présélection en cours sur des critères financiers, environnementaux et sociaux
Diversité de projets (types et régions)
Approche « terroir »Approche « terroir »
Catégories multiples d’activités dans un seul et même paysage
Répartition des risques au sein d’un projet
Donne aux communautés locales diverses raisons de poursuivre la séquestration
Plus grande résistance et adaptabilité
Plantations de restauration Plantations de restauration et de conservation et de conservation – 1– 1erer volet volet
Stabilisation de dunes par plantations
Reconstitution de corridors entre lambeaux de forêts
Rôle primordial des plantations = protection de l’environnement à long terme
Autres fonctions locales: bois de feu, fruits, etc.
Niveau communautaire
Foresterie communautaire Foresterie communautaire – 1– 1erer
voletvolet
Plantations entreprises par des coopératives de planteurs ou des groupes communautaires
Les plantations ont valeur communautaire, y compris en termes de biodiversité
Petites parcelles individuelles : quelques hectares
Utilisations: bois d’oeuvre et de feu, fruits, etc.
Agroforesterie Agroforesterie – – 11erer volet volet
Arbres établis au milieu de cultures en tant que culture à part entière ou pour approvisionnement ligneux
Arbres établis au milieu de pâturages pour fourrage de sécheresse, abris ou autres produits
Lié à l’amélioration de pratiques culturales
Niveau communautaire
BioBiocarburantscarburants – – 11erer volet volet
Plantations d’arbres pour fournir des biocarburants
Peuvent être associés au remplacement de carburants fossiles
Le Second VoletLe Second Volet
Activités éligibles au MDP pendant la première Période d’engagement (P.E.) sont limitées à l’afforestation et la reforestation.
Ceci exclut du MDP de nombreuses activités pourtant autorisées dans les pays de l’Annexe 1 et qui réaliseraient les objectifs du Fonds.
Coopération avec le FIDA et le Mécanisme mondial de la CNULD pour la gestion des terres arides.
Le Second Volet (2)Le Second Volet (2)
Pas plus de 10 à 20% des ressources (<1 MtCO2e dans la 1ère P.E.)
Explorer les activités autorisées dans les pays de l’Annexe 1 mais exclues du MDP
Restauration forestière, reconstitution Restauration forestière, reconstitution du couvert végétal, labour réduit, du couvert végétal, labour réduit, conservation de la végétation conservation de la végétation existanteexistante
Mêmes critères de choix que pour les activités du 1er Volet
Additionalité, permanence, mesures, Additionalité, permanence, mesures, vérificationvérification
Gestion forestière Gestion forestière – Second Volet– Second Volet
Y compris restauration de la biodiversité, accroissement de la productivité, abattage à impact réduit.
La permanence varie de forte pour les projets de conservation à incertaine pour l’abattage à impact réduit.
Agriculture durable Agriculture durable – Second Volet– Second Volet
Meilleure gestion du carbone dans les sols grâce au labour amélioré, à la rétention accrue de litière, etc.
Un gain significatif de productivité s’ensuit.
Elément important dans les projets d’agroforesterie.
Reconstitution du couvert Reconstitution du couvert végétal – végétal – Second VoletSecond Volet
Semblable à la reforestation, mais à l’aide d’herbes et d’arbustes au lieu d’arbres.
Fort potentiel dans de nombreuses zones arides.
Le stockage de carbone par hectare est faible mais de grandes étendues peuvent être recouvertes à faible coût.
Modélisation financièreModélisation financière
BioCFBioCFplusplus
Financements concessionnaire pour :
Préparation de projet : Etudes de trajectoire de référence Protocoles de suivi et de vérification Uniquement pour des pilotes à fort potentiel de réplication
Faciliter la délivrance du carbone Contrats avec des intermédiaires entre acheteurs et vendeurs de C
Renforcement des capacités Par exemple Autorités Nationales Désignées
Recherche appliquée Par exemple suivi de la séquestration dans les projets LUCF
BioCFBioCFplus plus RechercheRecherche
Objectifs Utiliser le portefeuille du BioCF pour tester différentes méthodes
d’établissement de la trajectoire de référence ou de suivi des projets LUCF
Disséminer ces résultats (Groupes techniques de la Convention Climat, IPCC, autres partenaires intéressés par les projets LUCF)
Projet de long-terme (3 ans) 1ère étape : revue des méthodes de suivi disponibles
Technologie (terrain, photographie aérienne, M3DADI, images satellites) A quelles questions le suivi doit répondre (forêt /non-forêt ? Composition des
essences ? Mesure du contenu carbone ?) Précision Rapport coût – efficacité Capacité institutionnelle locale
ConclusionConclusion
Le BioCarbon Fund peut livrer des réductions d’émissions à faible coût.
Les co-bénéfices environnementaux et sociaux font partie intégrante des projets du BioCarbon Fund.
Le BioCarbon Fund représente une occasion unique de faire l’apprentissage systématique du dossier LUCF au cours des premières périodes d’engagement.
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