DROIT PÉNAL DE L’ÉGLISE (séminaire)
Comment expliquer l’existence d’un droit pénal dans l’Eglise : est‐ce nécessaire du point du vue
théologique ? Du point de vue de la communauté des fidèles ? En introduction seront présentés les
délits et les peines en général, ainsi que le procès pénal et la voie administratif. Ensuite, les
participants au séminaire présenteront chacun un aspect du droit pénal, si possible en l’illustrant par
des cas particuliers.
Acquis pédagogiques
‐ Connaissance des grandes lignes du droit pénal de l’Eglise.
‐ Comprendre sa raison d’être.
‐ Savoir distinguer les différents types de délits.
‐ Arriver à percevoir la gradation des sanctions entre autres par rapport aux diverses
catégories de fidèles.
Modalités d’évaluation
‐ Présence régulière au séminaire
‐ Participation active aux échanges
‐ Présenter un aspect de la matière de façon structurée et approfondie sur la base d’un
support écrit provisoire
‐ Rédiger un travail écrit définitif de 10 à 15 pages
Bibliographie
‐ P.VALDRINI, J‐P.DURAND, O.ÉCHAPPÉ, J.VERNAY, Droit canonique, coll. Précis Dalloz, Paris,
Dalloz, 19992.
‐ A.SÉRIAUX, Droit canonique, Paris, PUF, 1996.
‐ A.BORRAS, L’excommunication dans le nouveau Code de droit canonique, Paris, 1987.
‐ A.BORRAS, Les sanctions dans l’Eglise, Paris, Tardy, 1990.