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Évaluation des technologies de la santé au Québec
Version 2012
IntroductionHistorique
1988: Conseil d’évaluation des technologies de la santé (CÉTS); 2000: Agence d’évaluation des technologies et des modes
d’intervention en santé (AETMIS) ― incluant les aides techniques pour personnes handicapées;
2011: Institut national d’excellence en santé et en services sociaux (INESSS) – succède au Conseil du médicament et à l’AETMIS;
2011: AETMIS est remplacé par des UETMIS (les CHU).
Mandats – évaluation des technologies
Interface entre la recherche et prise de décision; Transfert des connaissances et diffusion des résultats d’évaluation; Formation en gestion et évaluation des technologies de la santé; Rayonnement de l’expertise scientifique québécoise.
Note:
La vente des appareils médicaux – réglementée par le fédéral; Leurs usages – réglementé par les provinces.
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IntroductionDomaines d’évaluation
Appareils et réutilisation d’appareils; Dépistage génétique; Équipements et installations; Génomique; Instruments; Interventions; Médicaments; Pratiques professionnelles; Réadaptation; Soins alternatifs; Substances; Suivi communautaire; Mode d'organisation des services; Vaccination.
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IntroductionCadre conceptuel
UETMIS produit des recommandations pour diverses instances décisionnelles – gouvernement du Québec;
Le processus d’évaluation prend en considération:o La synthèse des connaissances scientifiques, o Les considérations économiques, sociales, éthiques et d’autres facteurs
spécifiques.4
IntroductionCadre conceptuel
Les mécanismes de réglementation (appareils médicaux et procédures) sont de nature :o Financiers, cliniques, professionnels, institutionnels et politiques; o Ces mécanismes s’opèrent sur trois niveaux:
o Micro – pratiques médicales;o Meso – règles institutionnelles;o Macro – politique gouvernementale en matière de la santé.
En réponse à une prise de décision et à l’implantation de cette décision :o Évaluation de la qualité;o Amélioration continue;o Monitoring;o Assurance de la qualitéLes résultats de ces activités constitueront une base de connaissance qui sera réutilisée par l’INESSS dans les évaluations futures.
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Évaluation des TSProcessus d’évaluation
Formation d’un groupe de travail o 2 à 4 personnes de l’assemblée des membres (†);o Sélection d’un ou des chercheurs – si nécessaire, un comité scientifique
est formé d’experts externes; Le groupe de travail produit une première version du rapport
contenant les conclusions et recommandations:o Première lecture – experts externes;o Analyse, validation et modification;o Seconde lecture si nécessaire.
Rapport soumis à l’approbation officielle d’assemblée des membres; Rapport transmis au Ministre de la santé et des services sociaux, à
l’organisme requérant et aux décideurs externes, puis rendu public.
(†) Les membres sont des experts nommés par l’UETMIS et le gouvernement.
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Évaluation des TSQuelques exemples et leurs impacts
Dépistage du cancer de la prostateo Examiner les bénéfices, les risques et les coûts de ce dépistage;o Connaître la précision du test PSA (prostate-specific antigen) dans la
détection de la forme fatale de ce cancer;o Déterminer l’efficacité des procédures de traitement du cancer de la
prostate;o Quantifier les effets secondaires des traitement et leurs coûts.o Les conclusions de cette évaluation:
o Un programme de dépistage provincial n’est pas utile;o Les patients doivent en être informés des avantages et des
désavantages du test PSA avant la procédure.o Ce rapport d’évaluation a permis:
o Développement des guides cliniques sur le cancer de la prostate;o Création d’un comité spécial sur les pratiques cliniques
comprenant:o Le collège des médecins;o UETMIS;o La fédération des médecins spécialisteso Etc.
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Évaluation des TSQuelques exemples et leurs impacts
Dépistage du cancer de la prostateo Le résultat de cette évaluation a eu des impacts aux trois niveaux de
réglementation:o Niveau macro – l’étude a convaincu le ministère de ne pas
d’instaurer un programme provincial de dépistage;o Niveau micro – des nouvelles guides sur la pratique clinique ont
été élaborées;o Niveau meso – un protocole de laboratoire a été conçu afin
d’encadrer l’utiliser du test PSA.
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Évaluation des TSQuelques exemples et leurs impacts
Substances de contraste en radiologieo Examiner les bénéfices et les risques de ces substances (haute ou
faible osmolarité);o Présenter les implications éthiques et légales dans l’utilisation de
substances coûteuses (substance à faible osmolarité) pour les patients à haute risque;
o Déterminer la rentabilité de ces substances.o Cette évaluation a permis:
o Au gouvernement d’adopter une politique d’usage sélectif des substances de contraste (niveau macro);
o Aux hôpitaux d’adopter des règles d’utilisation sur ces agents de contraste (niveau meso);
o Au collège des médecins d’émettre des guides de pratique clinique (niveau micro).
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Évaluation des TSQuelques exemples et leurs impacts
Réutilisation des hémodialyseurs (reins artificiels)o Examiner les avantages et les désavantages de leur réutilisation;o Déterminer le protocole de réutilisation;o Les conclusions de cette évaluation:
o Les hémodialyseurs peuvent être réutilisés selon un protocole très strict en termes de:o Procédures de stérilisation;o Étiquetage des appareils;o Nombre de réutilisation;
o Dans de telles conditions, cette réutilisation est sécuritaire et rentable.
o De plus, la réutilisation pour un même patient réduit le risque de réaction allergique associé à la première utilisation des hémodialyseurs.
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Quelques exemples et leurs impacts
CHUMo Évaluation terrain sur l’implantation des salles d’opération hybrides
en neurochirurgie;o La pertinence du remplacement de la scintigraphie par la
tomographie par émission de positrons (TEP) dans la détection des métastases osseuses des cancers du poumon et du sein;
o Etc.
CHU Ste-Justineo Transport pédiatrique spécialisé;o Création du Centre d'excellence en gestion de la douleur de l'enfant;o Suivi du processus d'implantation et de gestion d'un nouveau parc de
pompes à infusion;o Conception et fabrication assistées par ordinateur (CFAO) des
orthèses et des prothèses au Centre de Réadaptation Marie Enfant;o Upopolis™ (réseau social reliant les jeunes patients des hôpitaux,
leurs proches et le milieu scolaire);o Etc.
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Quelques exemples et leurs impacts
CHUQo Évaluation terrain de l'utilisation du robot chirurgical en uro-oncologie
et en gynéco-oncologie;o Évaluation des lits bas;o Évaluation de l'utilisation préopératoire de l'imagerie par résonance
magnétique en neurochirurgie;o Évaluation de l'utilisation de la tomographie par émission de positrons
couplée à la tomodensitométrie (TEP-TDM) pour la planification des traitements en radiothérapie;
o Etc.
CHUSo Évaluation d’un système de téléassistance en salle d’urgence;o Évaluation de la technologie Dispill automatisée par un système
robotisée;o Efficacité du triage à l'urgence;o Efficacité du casque réfrigérant en chimiothérapie;o Etc.
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