33000 Bordeaux
Tél : 06 06 06 06 06
N° TVA :
Date : 07/07/2014
N° SIRET : Client :
NOTE D'AUTEUR N° Interlocuteur : Monsieur X
Adresse :
Total 38 €
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TOTAL DES FRAIS DE MISE EN ŒUVRE
Formation professionnelle diffuseur (0,10% du montant HT des droits d'auteur)
TOTAL DES COTISATIONS A PAYER A L'AGESSA
C.S.G (7,5% de 98,25% du montant HT des droits d'auteur)C.R.D.S (0,5% sur 98,25% du montant HT des droits d'auteur)Formation professionnelle auteur (0,35% du montant HT des droits d'auteur)Contribution 1% diffuseur (1% du montant HT des droits d'auteur)
COTISATIONSCotisation maladie (1% du montant HT des droits d'auteur)
DEVIS
FRAIS DE MISE EN ŒUVRE
Les paysagistes du dimanche
Adresse : 23 rue des excellents photographes
FR28507649085
Site internet : www.mickaelbonnami.com
Mail : [email protected]
Mickaël Bonnami Photographe Auteur
507 649 085 00010
TOTAL (TTC)
SOUS-TOTAL (HT)
2014 - 07-023
Cession de droit d'auteur pour la photo "Jardin Public de la ville de T" pour une utilisation
exclusive sur le site web www.lespaysagistesdudimanche.com et ce pour une durée de
cession de 5 ans.
CESSION DE DROIT D'AUTEUR
TVA 10% - Art. 98A de l'Annexe III du CGI)
TVA 20% sur les frais de mise en œuvre