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CULTURE
TERRITORIALE
Les fondamentaux en deux jours
1 O. ROUQUAN
Conférences
1
Définition de la culture territoriale comme la culture générale politique et administrative rapportée au territoire ; une arrière plan indispensable à l’action publique et à la préparation aux concours Il s’agit bien en amphi sur deux jours d’évoquer les grandes
tendances, les détails notamment relevant davantage des conférences de méthode
PARTIE 1 Les structures du cadre politico-administratif A. La construction de l’Etat : un historique pour comprendre
les structures juridiques et politiques et La démocratie : cadres et perspectives – élections locales – participation continue
B. Le pouvoir normatif et administratifs centralisé : constitution, contrôle - hiérarchie des normes – déconcentration organisation et changements -
2
O. ROUQUAN
2
O. ROUQUAN
3
PARTIE 2. la décentralisation et le nouveau cadre de la gouvernance territoriale A. Décentralisation :
libre administration
pouvoir normatif local, diversité (des situations et du droit)
B. Les changements du cadre de la gouvernance territoriale La gouvernance régionalisée
La métropolisation et les métropoles (le cas du Grand Paris)
CONCLUSION : vers une rationalisation de la gestion des moyens du management public local
L’intercommunalité et les chefs de filât
Les finances publiques locales et la GRH : quelles tendances pour la gestion des moyens ?
PARTIE 1. LES
CONSTANTES DU
POUVOIR POLITICO-
ADMINISTRATIF EN
FRANCE
4 O. ROUQUAN
La démocratie, l’Etat de droit
A. L’ÉTAT, LE RÉGIME
POLITIQUE, LA DEMOCRATIE
LOCALE
5 O. ROUQUAN
Le droit public – la société civile – la
séparation des pouvoir – le régime politique
LA CONSTRUCTION DE L’ETAT 6
O. ROUQUAN
Les modes de scrutin – les élections
locales
LA REPRESENTATION
LOCALE 7
O. ROUQUAN
État des lieux – solutions
LA CRISE DE LA
REPRESENTATION 8
O. ROUQUAN
Attentes en faveurs des médias sociaux et
de plus de participation – nouveaux
dispositifs
LA DEMOCRATIE DITE
PARTICIPATIVE 9
O. ROUQUAN
Sources
O. ROUQUAN
10
Carte de France
CGCT
IFOP, IPSOS, Opinionway, Viavoice
Le Monde
Ministère de l’intérieur – DGCL – Chiffres clés des collectivités locales
Richard Alain, Rapport sur la démocratisation du droit
environnemental,
documentation française, juin 2015
Rouquan Olivier, Droit constitutionnel et gouvernances politiques,
Gualino
Rouquan Olivier, Culture territoriale, Gualino, 2016
Cevipof
B – HIÉRARCHIE DES
NORMES ET POUVOIRS
ADMINISTRATIFS ET
RÈGLEMENTAIRES
CENTRALISÉS
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Le pouvoir constituant – le Conseil
constitutionnel – la QPC - les engagements
internationaux– les lois –
La Constitution et la loi 12
O. ROUQUAN
L’organisation des sommets de l’Etat – les
types de règlement
Le pouvoir règlementaire 13
O. ROUQUAN
Définition - REATE 1 – REATE 2
La déconcentration 14
O. ROUQUAN
Auteur de Culture
territoriale,
Lextenso-Gualino,
2016
Olivier
Rouquan 15
O. ROUQUAN
PARTIE II – LA
DECENTRALISATION ET
LE NOUVEAU CADRE DE
LA GOUVERNANCE
TERRITORIALE DECENTRALISATION, REGIONALISATION, METROPOLISATION
O. ROUQUAN 16
2
O. ROUQUAN
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PARTIE 2. Le cadre de la gouvernance territoriale
A. Décentralisation :
libre administration
pouvoir normatif local, diversité (des situations et du droit)
B. Les changements
La gouvernance régionalisée
La métropolisation et les métropoles (le cas du Grand Paris)
CONCLUSION : vers une rationalisation de la gestion
des moyens du management public local L’intercommunalité et les chefs de filât
Les finances publiques locales et la GRH : quelles tendances
pour la gestion des moyens ?
Une nouvelle réforme territoriale
A partir de 2012, après la loi dite RCT du 16
décembre 2010, sont votés plusieurs textes
réformant substantiellement l’organisation du
cadre de la décision locale :
Loi MAPTAM 2014-58 du 27 janvier 2014
Loi NOTRe 2015-991 du 7 août 2015
Loi 2015-292 du 16 mars 2015
A – ORGANISATION ET
POUVOIR RÈGLEMENTAIRE
DÉCENTRALISÉS
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Les catégories – la clause générale – le
pouvoir règlementaire
Collectivités locales et libre
administration 20
O. ROUQUAN
Déférés – organisation -
Le contrôle de légalité 21
O. ROUQUAN
Le droit à l’expérimentation – l’Outre-mer –
le nouveau pouvoir régional d’adaptation –
diversité des populations et des normes
La diversité normative locale 22
O. ROUQUAN
B. REGIONALISTION
ET METROPOLISATION Nouveaux périmètres – chef de filât régional – métropolisation – Grand Paris
O. ROUQUAN 23
Gouvernance régionale 24
O. ROUQUAN
Métropolisation et métropoles
(Grand Paris) 25
O. ROUQUAN
CONCLUSION
: COMMENT
RATIONALISER LE
MANAGEMENT PUBLIC
LOCAL ?
Les finances locales : quels enjeux ? La gestion de la RH
O. ROUQUAN 26
une tentative de rationalisation
Intercommunalité et chefs de
filât :
quelles tendances ?
Le management des moyens
financiers et humains
OLIVIER
ROUQUAN
Auteur de Développement durable des territoires : gouvernance et management publics, Lextenso-Gualino, 2016
O. ROUQUAN 29
