Dossier formation gestion des dechets de chantiers 2014 salubrem

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Paris, le ________________________ ,

Objet : DOSSIER DEVIS FORMATION : « GESTION DES DECHETS DE CHANTIERS »

Lieu : ________________________________________________________________

Date : ________________________________________________________________

Mesdames, Messieurs,

Nous vous remercions de l’intérêt que vous portez à nos formations SALUBREM.

Vous trouverez ci-joint :

� Le descriptif de la formation

� Le calendrier de la formation

� Nos tarifs

� Un coupon de pré inscription à nous retourner dument rempli avec l’acompte

� Une fiche Enquête, afin de mieux vous satisfaire, sur vos besoins en formation

� Les Conditions Générales de Ventes SALUBREM

Restant à votre entière disposition,

Bien cordialement,

Christian GERNEZ

Responsable Formation

TEL : 01 4928 08 55 (Ligne directe)

GSM : 06 23 96 66 04

Fax : 01 77 72 47 97

SALUBREM : Hall 2 – 53, rue des plantes 75014 Paris Tél. : 01 49 28 08 55 FAX : 01 77 72 47 97

www.bet-salubrem.fr [email protected]

N° d’existence : 11 75 46986 75 au 26/06/2011 - SIRET : 33018613100059 - Code NAF : 7490B

Entreprise :

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DESCRIPTIF FORMATION

•

PRE-REQUIS___________________________

Connaissance sur la gestion les déchets de chantiers PUBLIC CONCERNE____________________

• Techniciens • Chefs d’équipe • Chefs de chantier • Ouvriers qualifiés (2 ans d’expérience) • Responsables de TPE/PME du BTP

OBJECTIFS____________________________

• Appliquer les principes et les textes relatifs à la qualité et l’environnement

• Connaître les exigences en matière de traitement des déchets

• Réduire les coûts engendrés par la non qualité

MOYENS PEDAGOGIQUES______________

• Diffusion de Power Point et vidéos • CD Rom Boîte à outils structurée • Echanges et partage d’expériences

DUREE_________________________________

1 jours DATES_________________________________ Voir www.bet-salubrem.fr TARIF_________________________________

o Inter entreprise : 480,00 € Net de TVA o Intra entreprise : Nous consulter

CONTENU____________________________

Les exigences en matière de traitement des déchets :

• La réglementation environnementale en

matière de déchets • Les risques juridiques en cas de non-

respect • Les polluants utilisés par le BTP • Les déchets :

- Catégories - Classement - Tri - Filières d''élimination et de valorisation

Le chantier zéro déchet :

• Méthode de collecte • Traitement des déchets et des effluents de

chantier • Aménagement des zones sur le chantier • Suivi et gestion des interfaces avec tous les

corps d'état

Etablissement d''un plan «chantier vert» :

• Définition d''un tableau de bord • Suivi des indicateurs • Réunions et plans d''action en cas de dérive

Application :

• Étude de cas : réalisation d’un plan • Étude et analyse d’un «chantier vert»

Cette formation est proposée en intra ou inter entreprise

et peut être adaptée selon les demandes des entreprises et participants

INITIATION A LA GEOTHERMIE

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CALENDRIER DE LA FORMATION Mardi 6 mai 2014 Gestion des dechets de chantiers SALUBREM

Mercredi 14 mai 2014 Gestion des dechets de chantiers SALUBREM

Mardi 20 mai 2014 Gestion des dechets de chantiers SALUBREM

Mardi 27 mai 2014 Gestion des dechets de chantiers SALUBREM

Mardi 3 juin 2014 Gestion des dechets de chantiers SALUBREM

Mercredi 11 juin 2014 Gestion des dechets de chantiers SALUBREM


Vendredi 20 juin 2014 Gestion des dechets de chantiers SALUBREM


Jeudi 26 juin 2014 Gestion des dechets de chantiers SALUBREM

NOS TARIFS Tarif inter entreprises : 1 jour : 480,00 € NET de TVA Tarif intra entreprise :

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COUPON DE PRE-INSCRIPTION

Formation : …………………………………………………………………………………………………….

Date :

……………………………………………………………………………………………………..

Lieu :

……………..........................................................................................................................……….

Particpant (s) :

NOM PRENOM SERVICE FONCTION NIVEAU

Si plus que 5 stagiaires, utilisez une feuille supplémentaire

Je comprends que les formations en province ne seront confirmées qu’à la présence de 3 stagiaires.

Entreprise :

Raison sociale : ……………………………..…………………………N° SIRET :

…......................................

Effectif : …………………… Code NAF : …………………………

Adresse :

……………………………………………………………………..…………………………………

Responsable (fonction) :

………………………………………………………………………………………..

Règlement de l’acompte :

Nbre de jour X Nbre de participants X 180

…… X …… X 180 = ……………. €

□ J’ai pris connaiossances des Conditions Générales

des Ventes SALUBREM

Par Chèque ou virement bancaire

La pré-inscription ne sera effective qu’au paiement de

l’acompte

SALUBREM C GERNEZ Hall 2 – 53 rue des plantes

775014 Paris - Fax : 01 77 72 47 97

SALUBREM : Hall 2 – 53, rue des plantes 75014 Paris Tél. : 01 49 28 08 55 FAX : 01 77 72 47 97

www.bet-salubrem.fr [email protected]


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FICHE ENQUÊTE, AFIN DE MIEUX VOUS SATISFAIRE,

SUR VOS BESOINS EN FORMATION :

Entreprise : ……………………………………………………………………………….……………….

Responsable Formation : …………………………………………………………………………………

Quels autres besoins, dans quel domaine, envisagez-vous de suivre une formation dans les 6 mois ?

_________________________________________________________________________________

_________________________________________________________________________________

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□ Je souhaite recevoir des informations sur les formations SALUBREM dans les domaines suivantes : _________________________________________________________________________________

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_________________________________________________________________________________

_________________________________________________________________________________

_________________________________________________________________________________

A expédier à l’adresse : [email protected] ou par Fax au 01 77 732 47 97

TEL : 01 49 28 08 55 Christian GERNEZ Responsable Formation (ligne directe)

L’équipe SALUBREM vous remercie vivement d’avoir répondu à ce questionnaire

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent

(art. 34 de la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978).

Pour exercer ce droit, merci d'envoyer un mail à : [email protected]

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NOS CONDITIONS GENERALES DE VENTES FORMATION ARTICLE 1er : Objet de la convention L’organisme SALUBREM organisera l’action de formation suivante :

Intitulé du stage :

Objectifs :

Programme détaillé, moyens pédagogiques et modalité d’appréciation des résultats ont été joints au devis

Questionnaire d’évaluation et feuille d’émargement remis à l’issu de la formation

Les formations en province ne seront confirmées qu’à la présence de 3 stagiaires, et seront sujet à 120,00 € de frais

supplémentaires forfaitaires par jour de formation.

Les mentions obligatoires suivantes figurent sur les documents fournis :

Type d’action de formation au sens de l’article L6313-1 du Code du travail : ………………………………………….

Dates :

Durée : …….. jour(s)

Horaires du stage : 09h00 à 12h30 et 13h30 à 18h00

Lieu :

Nombre d’heures par stagiaire :

Effectif total :

Il sera remis en fin de formation une attestation de stage mentionnant les points vus lors de celle-ci.

SALUBREM peut prendre, si besoin, en charge la réservation des prestations d’hébergement et de restauration

ARTICLE 2 : Votre effectif prévu pour cette formation

Vous vous engagez à assurer la présence aux dates fixées de la (des) personne (s) figurant sur la liste devis dument rempli et

signé par vos soins.

ARTICLE 3 : Dispositions financières

En contrepartie de cette formation, l’employeur s’acquittera de coûts suivants :

Frais de formation : Coût unitaire Net de Taxe : _______ € X __ stagiaire(s) = _______________ €

TVA NON APPLICABLE article 293 - B du code général des impôts

Sommes versées par l’entreprise à titre d’acompte : = _______________ €

Sommes restants dues : = _______________ €

TOTAL GENERAL EN VOTRE REGLEMENT : = _______________ €

Toute inscription sera définitive uniquement à réception de la totalité des paiements dus dans les délais impartis

ARTICLE 4 : Modalités de règlement

Le paiement des montants restant dus sera exigible à

réception de la présente facture

« Conformément à l’article L 4441-6 du code du commerce,

des pénalités de retard sont dûes à défaut de règlement le

jour suivant la date d’exigibilité du paiement qui figure sur

la facture. Le taux d’intérêt de ces pénalités de retard est de

12 % annuels. »

Le paiement peut se faire par chèque ou virement bancaire.

Vous trouverez notre RIB ci-dessous.

ARTICLE 5 : Dédit ou abandon

Le report de session est autorisée et gratuit dans la limite d’une fois dans l’année civile. Au-delà, il sera autorisé uniquement

pour l’année civile A+1 et des frais de dossier de 100,00 € H.T. seront alors facturés en sus.

Pour toute annulation dans les 15 jours qui précèdent la date de début de la formation, aucun remboursement ne sera effectué.

Il convient de préciser que les frais ci-dessus cités ne constituent aucunement une dépense budgétaire déductible de la

participation employeur.

ARTICLE 6 : Différends éventuels Toutes contestations relatives à l’exécution du présent contrat seront réglées tant que possible amiablement. Le cas échéant, le

différend pourra être déféré auprès de la juridiction compétente de Paris à l’initiative de la partie la plus diligente.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de

la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, merci d'envoyer un mail à : [email protected] SALUBREM : Hall 2 – 53, rue des plantes 75014 Paris Tél. : 01 49 28 08 55 www.bet-salubrem.fr [email protected]


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