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SE OPE - 02780_A_F - Rév. 0 08/09/2005

I - OBJECTIFS DES AUTORISATIONS DE TRAVAIL ET PERMIS ASSOCIÉS .......................... 1

1 - Objectifs ....................................................................................................................................... 12 - Analyse et prévention des risques ............................................................................................... 1

II - ASPECTS RÉGLEMENTAIRES................................................................................................ 3

1 - Obligations réglementaires........................................................................................................... 32 - Plan de prévention ....................................................................................................................... 33 - Autorisation de travail ................................................................................................................... 5

III - DIFFÉRENTS TYPES D’AUTORISATIONS DE TRAVAIL/PERMIS......................................... 7

1 - Autorisation de travail / Permis de base....................................................................................... 72 - Permis complémentaires.............................................................................................................. 9

IV - CONTENU - INTÉRÊTS - LIMITES DES AUTORISATIONS DE TRAVAIL ............................ 10

1 - Contenu - Intérêts....................................................................................................................... 102 - Limites de l’autorisation de travail .............................................................................................. 10

V - SIGNATAIRES ET RESPONSABILITÉ................................................................................... 12

1 - Permis : document légal ............................................................................................................. 122 - Responsabilité des signataires................................................................................................... 12

HH 22 -- 11 00SÉCURITÉ DANS LES TRAVAUX

AUTORISATIONS DE TRAVAIL ET PERMIS ASSOCIÉS

Sécurité dans les Opérations et les Travaux

2005 ENSPM Formation Industrie - IFP Training

Ce document comporte 14 pages

Ingénieurs enSécurité Industrielle

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I - OBJECTIFS DES AUTORISATIONS DE TRAVAIL ET PERMIS ASSOCIÉS

1 - OBJECTIFS

En règle générale, aucun intervenant (service maintenance, visiteur, entreprise extérieure, …) n’estautorisé :

- à pénétrer ou circuler sur une installation- à travailler sur un équipement

sans avoir reçu l’autorisation de “l’exploitant” (service fabrication, production, …).

Cette autorisation a pour objectifs d’assurer la sécurité de l’intervenant par :

- l’analyse en commun des risques liés à l’installation, à l’environnement de travail et autravail à effectuer

- la mise en place de moyens de prévention et de protection adéquats

Elle prend la forme d’un document écrit qui répertorie les risques liés à chaque phase d’activitéet les dispositions à prendre par chacun des acteurs.

2 - ANALYSE ET PRÉVENTION DES RISQUES

Les risques lors des travaux sont généralement de 4 ordres :

- risques liés à l’équipement sur lequel a lieu l’intervention :

• produit contenu (inflammable, toxique, corrosif, …)• conditions process (pression, température)• entraînement/alimentation de l’équipement (moteur électrique, agitateur, …)

D SE

C 21

5 D

DÉMARRAGEAUTOMATIQUE

Risques liés à l’équipement

- risques liés au contexte et à l’environnement de travail :

• intervention dans des installations en service• conditions climatiques• encombrement/accès

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- risques liés à l’intervention proprement dite, la procédure de travail, le matériel etl’outillage utilisé

- risques liés à la coactivité (interférences pouvant découler d’interventions simultanées)

La prévention des risques liés à l’équipement, à l’environnement de travail et à la coactivité est dela responsabilité première du service fabrication qui détient seul, en temps réel, toutes lesinformations concernant ces risques.

Pour ce faire, il doit s’assurer que :

- la mise à disposition de l’équipement est bien réalisée (vidange, dépressurisation,platinage, assainissement, …)

- la machine sur laquelle a lieu l’intervention est bien consignée

- les machines, équipements, matériels, situés dans l’environnement de travail n’entraînentpas de risques pour le personnel d’intervention (fuite, projection, mouvement des partiesmobiles, mise en route automatique, …) ou que les mesures nécessaires ont été prises(bâche, arrosage, éloignement, arrêt, …)

- les différents travaux se déroulant simultanément sur l’unité n’interfèrent pas entre eux ouque les mesures nécessaires ont été prises (ordre des priorités, écran, balisage, …)

La prévention des risques liés à la méthodologie de travail (c’est-à-dire d’intervention elle-même) estde la responsabilité du service maintenance spécialiste des techniques et procédures d’intervention.

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II - ASPECTS RÉGLEMENTAIRES

1 - OBLIGATIONS RÉGLEMENTAIRES

La réglementation (décret du 20/09/1992) impose :

- préalablement à une opération(1), la réglementation impose :

• une inspection commune préalable du lieu de travail• la détermination des phases ou activités dangereuses de l’opération• l’analyse en commun des risques• l’établissement d’un document écrit (plan de prévention, permis de travail ou

autorisation de travail)• l’information du personnel concerné

- pendant l’opération :

• la mise en application sur le terrain des mesures prescrites dans ce document• des inspections (audits) et réunions périodiques si nécessaire

2 - PLAN DE PRÉVENTION

Le plan de prévention :

“a pour objet de prévenir les risques liés à l’interférence entre les activités, lesinstallations et matériels des différentes entreprises présentes sur un même lieu”.

Exemple

Intervention (opération) sur une pompe centrifuge et ses auxiliaires par plusieursentreprises :

- mise à disposition (entreprise utilisatrice)- travaux de platinage/déplatinage (entreprise extérieure 1)- travaux mécaniques (entreprise extérieure 1)- travaux d’instrumentation (entreprise extérieure 2)- travaux électriques éventuels (entreprise extérieure 3)

“Lorsqu’une ou plusieurs entreprises extérieures font intervenir leurs personnels afin d’exécuter uneopération dans un établissement d’une entreprise utilisatrice :

- le chef de l’entreprise utilisatrice assure la coordination générale des mesures deprévention qu’il prend et de celles que prennent l’ensemble des chefs des entreprisesintervenant dans son établissement

- chaque chef d’entreprise extérieure est responsable de l’application des mesures deprévention nécessaire à la protection de son personnel”

(1) “Opération : une ou plusieurs prestations de services ou de travaux réalisés par une ou plusieursentreprises afin de concourir à un même objectif”.

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Le plan de prévention établi par écrit est arrêté, avant le commencement des travaux.

Il aboutit à une ou plusieurs autorisations de travail.

Autorisationde travail 4Autorisation

de travail 3Autorisationde travail 2

Opérationà

effectuer

ENTREPRISEEXTERIEURE 2

SERVICESHE

(conseil)

SERVICEPRODUCTION

SERVICEMAINTENANCE

PLAN DE

PRÉVENTION

SUIVI DUCHANTIER

INSPECTIONCOMMUNEDES LIEUX

DE TRAVAIL

RESPONSABILITÉSDE CHACUN

ANALYSE ENCOMMUN DES

RISQUES

MESURESÀ PRENDRE

D SE

C 20

64 E

ENTREPRISEEXTERIEURE 1 ENTREPRISE

EXTERIEURE 3

Autorisationde travail 1

Mise en place d'un plan de prévention

Le plan de prévention doit contenir les renseignements relatifs à :

- l’opération (nature, lieu, date prévue de début et de fin des travaux, …)

- à l’entreprise utilisatrice (EU)

- aux entreprises extérieures (EE)

- à la prévention des risques (risques d’interférences lors des différentes phases del’opération et mesure de prévention)

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3 - AUTORISATION DE TRAVAIL

L’arrêté du 19 Novembre 1975 impose la mise en place d’une autorisation de travail :

“L’ouvrier ou l’équipe qui effectue la réparation reçoit dans tous les cas une autorisationspéciale visée notamment par le chef de quart.

Si le travail s’exécute avec des outils produisant des feux nus, l’autorisation spéciale doitcomporter un bon ou permis de feu.”

Dans certaines circonstances, l’autorisation peut tenir lieu de plan de prévention : cas d’uneopération réalisée par une seule entreprise extérieure (visiteur, dépannage par spécialiste, relevéde côtes sur une tuyauterie par du personnel de bureau d’études, …) n’interférant exclusivementqu’avec l’exploitant.

Interventionà

effectuer

ENTREPRISE EXTÉRIEUREOU MAINTENANCE INTERNE

SERVICESHE

(conseil)

SERVICEPRODUCTION

SERVICEMAINTENANCE

AUTORISATIONDE

TRAVAIL

SUIVI DUTRAVAIL

MESURESÀ PRENDRE

RESPONSABILITÉSDE CHACUN

ANALYSE ENCOMMUN DES

RISQUES

INSPECTIONCOMMUNE

D SE

C 20

64 D

Déroulement d’une autorisation de travail

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Par ailleurs, une telle entreprise a eu les informations nécessaires, lors de “l’accueil sécurité” pouraccéder à son lieu d’intervention.

TRAJET ÀEMPRUNTER (2)

LIEU DEL'INTERVENTION (1)

POSTE DEGARDE

D SE

C 16

10 A

Connaissance des risques lors du trajet dans l’installation industrielle

(1) Risques “couverts” par l’autorisation de travail(2) Risques “couverts” par l’accueil sécurité ou par un accompagnement d’une personne de l’EU

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III - DIFFÉRENTS TYPES D’AUTORISATIONS DE TRAVAIL/PERMIS

Sous le terme générique d’“autorisation de travail” utilisé dans ce document sont compris :

- les autorisations de travail- les permis de travail associés (quand ils sont nécessaires)

1 - AUTORISATION DE TRAVAIL / PERMIS DE BASE

a - Travail à froid

On appelle “travail à froid” toute opération exécutée sans faire apparaître d’échauffementnotable, de point chaud, d’étincelles, de flammes capables d’enflammer des produits ou unmélange combustible.

Ce travail nécessite un permis de base appelé suivant les sites :

- autorisation d’intervention, de travail

- permis de travail à froid

- permis de travail sans feu

- …

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C 15

23 A

Travaux de calorifurage Travaux de peinture

D SE

C 16

09 A

Exemples de travail à froid

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b - Travail à chaud

On appelle “travail à chaud” toute opération où l’énergie dégagée est suffisante pour provoquerl’allumage de produits inflammables :

- soudage à l’arc ou au chalumeau

- meulage, découpage, tronçonnage

- sablage

- emploi de résistances chauffantes pour des recuits

- emploi de matériel électrique ou de moteurs thermiques non agréés pour atmosphèreexplosive (ATEX)

Ce travail à chaud nécessite un permis de base appelé suivant les sites :

- permis de travail à chaud- permis de feu- autorisation de travail avec feu- …

D S

EC 1

102

A

Exemples de “travaux à chaud”

c - Zones

Chaque usine/site industriel définit des zones hors feu et des zones avec feu.

Dans les zones hors feu, il n’est pas indispensable d’obtenir un permis de feu, bien qu’on yeffectue des travaux à chaud.

Ces zones sont délimitées et portées à la connaissance des intervenants.

Elles concernent certains bâtiments, certaines sections du site et ont généralement un caractèrepermanent :

- atelier de maintenance/bureaux- certains laboratoires- zone réservée aux entreprises extérieures- …

Elles peuvent être instaurées temporairement dans certaines situations :

- travaux lors d’un arrêt d’installation complète après “consignation”- construction neuve d’une installation parfaitement délimitée par une clôture

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2 - PERMIS COMPLÉMENTAIRES

En plus des permis de base, certaines opérations nécessitent des permis complémentaires,spécifiques, tels que :

- permis de circuler

- permis de fouille

- permis d’ouverture ou de mise à l’air libre d’une capacité

- permis de pénétrer

- permis électriques

- permis de piquage en charge

- permis de lavage chimique

- permis de pompage par citerne mobile de vidange

- permis de contrôle gammagraphiques

- …

ZONECONTROLEE

Contrôle gammagraphique Ouverture d'un circuit D SE

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12 C

Exemples de travaux nécessitant un permis complémentaire

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IV - CONTENU - INTÉRÊTS - LIMITES DES AUTORISATIONS DE TRAVAIL

1 - CONTENU - INTÉRÊTS

L’autorisation de travail est le document de base autorisant “l’opération”.

Elle contient :

- les phases d’activité dangereuses (nature et lieu du travail, nature des risques)

- les moyens de prévention ou de protection retenue

- l’engagement des signataires

- les instructions à donner aux salariés de l’entreprise extérieure

L’AUTORISATION EST LE SUPPORT DE LA PRÉPARATION DE CHACUN ET PERMET LARÉFLEXION EN COMMUN, DE TOUS LES ACTEURS, DES RISQUES ENCOURUS ET DESMOYENS DE SÉCURITÉ À METTRE EN ŒUVRE.

LE PERMIS EST UN OUTIL DE PRÉVENTION, DE SUIVI ET DE PROGRÈS SUR UN CHANTIER.

2 - LIMITES DE L’AUTORISATION DE TRAVAIL

L’autorisation est limitée :

- à la seule intervention prévue et dont les risques ont été identifiés :

• à la seule zone de travail définie• au seul équipement mis en sécurité• à une seule entreprise extérieure

- à la durée prévue du travail afin d’assurer le suivi de l’information dans le temps. Aussi,des procédures de validation existent avec des fréquences différentes :

• validation pour la journée• validation à chaque reprise de quart• validation pour travaux hors horaire normal ou (hors heures ouvrées)

UNE AUTORISATION PAR ENTREPRISE ET POUR UNE INTERVENTION.

L’autorisation est révocable :

- si les conditions de sécurité du travail évoluent- si les consignes et les règles de sécurité du permis ne sont pas suivies

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ATTENTION!

L’AUTORISATION DE TRAVAIL DOIT ÊTRE VALIDÉ EST OBLIGATOIRE AVANT DECOMMENCER LE TRAVAIL.

ELLE DOIT ÊTRE DISPONIBLE SUR LE TERRAIN, PENDANT TOUTE LA DURÉE DEL’INTERVENTION.

L’INTERVENANT DOIT CONNAÎTRE LE CONTENU DE L’AUTORISATION DE TRAVAIL(informations données par sa hiérarchie signataire de l’autorisation).

D SE

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16 A

AUTORISATIONDE TRAVAIL

VALIDÉE

Exemple de permis de travail présent sur le terrain

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V - SIGNATAIRES ET RESPONSABILITÉ

1 - PERMIS : DOCUMENT LÉGAL

Le permis est un document d’engagement mutuel et contractuel en matière de prévention entrel’Entreprise Utilisatrice et l’Entreprise Extérieure.

LE PERMIS EST DONC UN DOCUMENT LÉGAL PERMETTANT DE JUSTIFIER QUE LES TERMESDU DÉCRET DU 20/02/1992 ONT BIEN ÉTÉ RESPECTÉS.

Le permis fait foi en cas de litige. C’est une pièce à conviction. Il représente la loi entre lesparties signataires en cas de conflit et/ou accident.

2 - RESPONSABILITÉ DES SIGNATAIRES

Le permis est généralement signé par :

- le “Service Maintenance”

- le “Service Production”

- le “Service Sécurité” (en fonction de l’organisation du site)

- l’“Intervenant” ou “Preneur de Permis” : entreprise extérieure, “Service Maintenance”

a - Service maintenance

– Demande en général les travaux.

– Remplit la partie descriptive de l’opération.

– Précise les risques particuliers de l’intervention et les règles de sécurité qu’il veut faire observer surle chantier.

– Est responsable de toutes les questions techniques de réalisation des travaux et desinformations et contraintes qu’il a porté sur le permis.

En outre le conducteur de travaux a pour responsabilité de faire respecter les règles de sécuritéportées sur le permis et ceci pendant toute la durée des travaux.

b - Service sécurité

– Aide et conseille sur les moyens de prévention à mettre en place.

– Est le garant du respect des procédures.

– Améliore ou corrige les conditions/actes dangereux résultant des travaux.

– Peut dans certains cas effectuer certaines mesures à la demande des services maintenance etproduction (contrôle d’oxygène, d’explosivité, de toxicité) et porte les résultats sur le permis. Il estresponsable de ses mesures.

– Suivant les organisations, ne signe pas le permis.

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c - Service production

Il autorise en dernier lieu le travail.

Étant “propriétaire” et responsable de l’installation, il décide finalement si l’opération est possible enfonction :

- des difficultés du procédé et de sa disponibilité- de l’état des équipements au moment de la mise à disposition- des règles de sécurité mises en place

Le signataire du service production (chef de quart, contremaître posté, responsable de mise àdisposition, …) engage sa responsabilité en vertu de sa délégation de pouvoir dans son domainede compétence.

Il :

- connaît les risques inhérents à l’installation dont il a la charge

- vérifie si toutes les recommandations sécurités sont respectées

- s’assure que, pendant la durée des travaux, le niveau de sécurité imposé est bien respecté

- arrête les travaux en cas de non respect des règles par l’intermédiaire du conducteur detravaux ou directement en cas d’urgence

d - Entreprise extérieure : preneur de permis (signataire)

Le preneur de permis :

- représente juridiquement le chef de l’entreprise extérieure

- connaît les risques spécifiques de son métier (matériels, produits, techniques, …)

- reconnaît avoir pris connaissance des recommandations inscrites sur le permis et est tenude les respecter

Le preneur de permis, doit avant le début des travaux et sur le lieu même de leur exécution,informer l’ensemble des salariés sous sa responsabilité :

- de dangers et risques précisés dans le permis

- des mesures de prévention à prendre

- des zones dangereuses et des balisages utilisés pour les matérialiser

- de l’emplacement et de la mise en œuvre des dispositifs de protection collective etindividuelle (douche, lave œil, extincteurs, …)

- des voies d’accès et d’évacuation, des points de rassemblement

- …

La mise en place d’un système de surveillance (audits sécurité, visites de chantier) permet àl’entreprise utilisatrice de s’assurer de la bonne réalisation de cette transmission d’informations).

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Engineering

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