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Assemblée Communautaire Malansac – 28 novembre 2013

CCPQuestembert Assemblée générale communautaire novembre 2013

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Assemblée Communautaire

Malansac – 28 novembre 2013

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Rétrospective 2013 et perspectives 2014 Introduction, finances, piscine P. Paboeuf

Gérontologie P. Le Penhuizic

Enfance-Jeunesse B. Chauvin

Culture P. Soulard

Déchets et services techniques F. Hervieux-A. Fégeant

Logement A. Sérazin

Développement économique R. Luherne

Moulin neuf A. Richard

Tourisme M. Danion

Aménagement du territoire M. Danion

Perspectives 2014 P. Paboeuf

Conférence "L'économie circulaire" par M. Bahers (EME Bruz)

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Faits marquants 2013

Prise de compétence enfance jeunesse

Démarrage des travaux du siège

Livraison d'une nouvelle déchèterie à Kervault

Création d'un Comité Technique

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Les principales dépenses en K€ (fonct. + invest.)

445393 374 351 349 329

80

Equipements culturelsAction socialeTourismeEconomiePiscineVoirieLogement

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Les principales dépenses en K€ (fonct. + invest.)

2196 2106

13261081

349

Déchets (dont 502 K€ au Sysem)PersonnelReversement compensation aux communesFNGIRSDIS et SIVU ReT

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Les recettes en K€ (fonct. + invest.)

62 128 206 326

9991154

1432

4011Ventes terrains

Loyers (yc bail MN) et entrées

Subventions invest. et PAAllocations diverses

Produits de serviceDotation globale de fonctionnementRedevance incitativeProduit fiscal

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Piscine Paul Paboeuf

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La piscine : bilan 2013

Fréquentation90 000 entrées

895 adhérents

Séances hebdomadaires Aquatraining 4 Trampobike 3Aquabike 8 Aquagym 13

Location de matériel 641 loc. d'aquabike

158 inscrits

266 inscrits

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La piscine : perspectives

Réseau de chaleur ( Ecole Beau Soleil, ALSH et Maison de l'enfance)Optimisation de la chaudière biomasse de la piscine

Activité "circuit training" Travail des différentes chaines musculaires

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GérontologiePatrice Le Penhuizic

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Semaine Bleue du 7 au 18 octobre

10 animations (11 en 2012)

3 034 programmes envoyés (3 397 en 2012)

646 participants (879 en 2012)

La gérontologie : bilan 2013

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Espace autonomie Séniors Sud-Est Morbihan

Territoire 47 communesArc Sud Bretagne + CC du Pays de Questembert + CC de La Gacilly + une partie de la CC du pays de Redon + les communes de Camoël, Férel et Pénestin

Principes généraux de la plate-formeOffrir le panel complet des missions d’information, d’évaluation, de concertation et de coordinationGarantir la cohérence, la lisibilité et l’ancrage territorial des politiques publiques en direction des personnes âgées

Création de la plate-forme le 01/01/2014

La gérontologie : perspectives

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Projet « Maison d'accueil communautaire »

Vocation : accueil des personnes âgées et propositions d'activités sociales, culturelles, dans un lieu collectif adapté ouvert quelques heures ou quelques jours par semaine.

Souhait du comité gérontologie de lancer une expérimentation sur 3 ans.

La gérontologie : perspectives

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Enfance-Jeunesse Bernard Chauvin

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Prise de compétences au 01/01/13 ALSH 3-11 ans et 11-17 ansAccompagnement de projets 14-25 ans Coordination des ludothèques

Relais Parents Assistantes MaternellesRedéfinition des objectifs Développement des ateliers d'éveil

Festi'mômes2 000 spectateurs (200 familles) dont 80 % du territoire10 spectacles – 33 séances1 conférence débat «Tout-petits, déjà spectateurs !» 1 journée de formation

L'enfance jeunesse : bilan 2013

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Le Lieu Accueil Enfants Parents (LAEP)46 familles en 2013 vs 35 familles en 2012 7 lieux d'accueil6 accueillantes (2 par séances)

Le Relais Parents Assistantes Maternelles (RPAM)236 assistantes maternelles agréées au 31/12/12181 assistantes maternelles en activités400 entretiens menés (assistantes maternelles, parents...)100 ateliers d'éveil (victimes de leur succès !)

L'enfance jeunesse : bilan 2013

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L'enfance jeunesse : bilan 2013

Compétence enfance-jeunesseGestion des ALSH enfance et jeunesseConventionnement avec l'association EveilAcquisition d'un logiciel de gestion des inscriptionsPrise en charge du transport (rythmes scolaires)

MISACO – Réseau de professionnelsCiné-débat autour de la crise suicidaire (60 participants)Formation «Repérage de la crise suicidaire» (14 participants)

Point Accueil Écoute JeunesQuestembert : mercredi 16h à 18h

Malansac : mercredi matin sur rendez-vous Fréquentation en hausse

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L'enfance jeunesse : perspectives

Finalisation du projet éducatifPoursuite du travail partenarialAvenant au contrat enfance-jeunesseRéforme des rythmes scolairesFormation professionnelle sur la méthodologie de projets autour des échanges européensDéveloppement d'actions à destination des jeunesCommunication aux familles (programmes, calendriers d'inscriptions...)

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CulturePaul Soulard

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L'Asphodèle7 spectacles (saison 2013-2014) 2nde participation au festival «Prom'nons-nous» (7 lieux)

La culture : bilan 2013

Les Digitales (2ème saison) 1 400 visiteurs de mars à septembre

Les spectacles scolaires (8 séances) «Une rencontre 2 parallèles» : 1 567 élèves CP-CE-CM

«Les toutes petites choses» : 1 175 élèves PS-MS-GS

Nouveauté 2013 : la séance grand public « Les petites choses » en décembre (dès 5 ans)

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Réseau des Médiathèques 120 177 prêts en 2013 dont 17 940 (15 % des prêts) dans une autre médiathèque que celle de son lieu de résidence

60 462 titres visualisés sur le site internet (33 647 en 2012)

578 usagers à la 1ère Fête du réseau (31 rdv dont 8 avec intervenants)

2 nouvelles médiathèques : La Vraie-Croix et Saint-Gravé Conditions d'emprunt harmonisées

Salon du livre jeunesse - 14è édition 1 854 élèves de la MS au CM2 (7 animations, 39 séances)

60 rencontres élèves/auteurs sur 2 jours 77 % des chèques livres utilisés (2 121 sur 2 816 distribués)

La culture : bilan 2013

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Formalisation de la politique culturelle (projet de territoire)

Développement des animations en réseau

Augmentation de la fréquentation et du nombre d'usagers (qualité et diversité de l'offre et des services)

La culture : perspectives

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DéchetsFrançois Hervieux

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Augmentation des tonnages de déchets triés*+ 4 % sur les sacs jaunes (+107% depuis 2010)- 4,5 % sur les papiers (+5% depuis 2010)- 0,5 % sur le verre (+4% depuis 2010)+ 13 % sur les déchèteries** (+37% depuis 2010) * comparaison sur les 3 premiers trimestres**tout venant–bois-ferrailles

Maintien de la baisse des tonnages OM- 7,5 % par rapport à 2012 - 44 % depuis 2010*

Taux de présentation environ 43 % (contre 25% en C1) donc tournées plus efficaces

Les déchets : bilan 2013

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Réduction de la fréquence de collecteCollecte des ordures ménagères 1 sem. sur 2 depuis février

DéchèteriesOuverture déchèterie de Kervault en septembre Démarrage des travaux de rénovation de l'Epine 

Les déchets : bilan 2013

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Collecte estivale hebdomadaire des ordures ménagères

Nouvelle campagne de communication : 4 messages

Les déchets : perspectives

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Services Techniques André Fégeant

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Interventions auprès des communes : 354 K€

Fauchage, point à temps, entretien terrain football, élagage...

Interventions pour la Communauté : 167 K€Entretien propriétés, PA, Moulin Neuf, piscine, bâtiments

Mutualisation matériel Nacelle (52 jours de location au 15/11/2013)Tractopelle (700 heures au 15/11/2013)Deux lames neige

Mutualisation techniciens (VRD, Informatique)

Les services techniques : bilan 2013

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LogementAndré Sérazin

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Objectifs* 2010-2013 de l'OPAHPropriétaires occupants : 306 dossiers dont 156 (économies d'énergie) et 27 (maintien à domicile et adaptation au handicap)Propriétaires bailleurs : 39 dossiers *déterminés avant la nouvelle réglementation de l’ANAH

Le logement 

Depuis juillet 2012 : Assouplissement critères de l’ANAH (financement logements locatifs)Augmentation du taux de subventions et plafonds travaux subventionnables à l'étude (propriétaires bailleurs)

Depuis juillet 2013 : Seuils de ressources réhaussés

Evolutions

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31

543 contacts

Propriétaires occupants : 87 dossiers Propriétaires bailleurs : 9 dossiers

11 dossiers en cours et 37 dossiers en attente de piècesDemandes en hausse très forte depuis l'été (153 contacts contre 87 au cours du 1er semestre 2013 et 86 snd semestre 2012)

Le logement : bilan 2013 

+ 1 971 K€ de travaux pour les entreprises locales+ 947 K€ d'aides attribuées (55% des aides = ANAH)dont 85 K€ subventions CC

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Le logement

Avant 1er juin 2013 Depuis 1er juin 2013Nbre de

pers.Très

modeste Modeste MajoréTrès

modeste Modeste

1 8 934 € 11 614 € 17 867 € 14 173 € 18 170 €

2 13 066 € 16 985 € 26 130 € 20 728 € 26 573 €

3 15 712 € 20 428 € 31 424 € 24 930 € 31 957 €

4 18 357 € 23 864 € 36 713 € 29 123 € 37 336 €

5 21 013 € 27 316 € 42 023 € 33 335 € 42 736 €

/pers.sup. 2 646 € 3 441 € 5 292 € 4 200 € 5 382 €

%aide ANAH

35% 20% PA pour adaptation

50% 50%

ASE

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Couple avec 1 enfantMaison de 1975Revenu fiscal n-2 = 23 163€ (2 123€/mois)Gain énergétique 29%

Avant 1er juin 2013 Depuis 1er juin 2013Plafond produit fiscal référence

20 428 € (soit 1 873€/mois)

24 930€ (soit 2 285€/mois)

Montant travaux pris en compte

28 385 € TTC 28 385 € TTC

Subvention ANAH 0 € 10 000 €ASE 0 € 3 500 €Subvention CG56 0 € 3 000 €Subvention CCPQ 400 € 750 €Reste à charge propriétaire

27 985 € 11 135 €

Le logement : exemples

Page 34: CCPQuestembert Assemblée générale communautaire novembre 2013

Couple retraitéMaison de 1966Revenu fiscal n-2 = 19 447€ (1 783€/mois)Gain énergétique 56%

Avant 1er juin 2013 Depuis 1er juin 2013Plafond produit fiscal référence

16 985 € (soit 1 557€/mois)

20 768€ (soit 1903€/mois)

Montant travaux pris en compte

12 760 € TTC 12 760 € TTC

Subvention ANAH 0 € 5 963 €

ASE 0 € 3 500 €

Subvention CG56 0 € 1 789 €

Subvention CCPQ 400 € 750 €

Reste à charge propriétaire

12 360 € 758 €

Le logement : exemples

Page 35: CCPQuestembert Assemblée générale communautaire novembre 2013

Economie René LuherneEconomie

René Luherne

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L'économie : bilan 2013

Parc de 4 éoliennes au sud de Larré (Enercon)Projet de création de SEM (Société d'Economie Mixte) Dépôt des dossiers administratifs (septembre)Délai d'instruction 1 anFin 2014 ? - Autorisations délivréesFin 2015 ? - Démarrage des travaux

Page 37: CCPQuestembert Assemblée générale communautaire novembre 2013

43 personnes accompagnées / + de 20 partenaires

16 entrepreneurs installés – dont 10 sur PAUne majorité d'entreprises artisanales et tertiaires

L'économie : bilan 2013

Page 38: CCPQuestembert Assemblée générale communautaire novembre 2013

3 acquisitions (Malansac, Caden), 4 cessions

7 parcelles réservées ou en cours de cession

Source : Étude foncière des Parcs d'Activités 2013 – Service Développement économique

Le foncier

L'immobilier

1 pépinière d'entreprise (5 entreprises)

1 Commerce + logements (Larré)

L'économie : bilan 2013

Page 39: CCPQuestembert Assemblée générale communautaire novembre 2013

Aide au commerce de proximité (Molac) Etudes des projets Le Cours, Saint-Gravé, la Vraie-Croix

Emploi-FormationNos métiers ont de l'avenir, groupe de travail Doux...

Economie circulaire Etude de l'EME de Rennes sur le site de la Vraie-Croix et les synergies d'entreprises (Soprat, Charier, nouvelles entreprises...)

Animations pour les entreprisesPetits déjeuners, rencontres territoriales, salons...

L'économie : bilan 2013

Page 40: CCPQuestembert Assemblée générale communautaire novembre 2013

Source : Étude foncière des Parcs d'Activités 2013 – Service Développement économique

L'économie : perspectives

2013 - 2014Poursuite de l'étude sur l'écologie industrielle et l'économie circulaire (EME Rennes)Travaux de requalification-extension des PAE ( Caden )Mise à jour de la signalétique entreprises

2014 – 2015 Aménagement du secteur de la gare

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Le Moulin NeufAlain Richard

Page 42: CCPQuestembert Assemblée générale communautaire novembre 2013

VVF Villages : une meilleure saison qu'en 2012Fin du bail 2014 (négociation en cours pour 1 année sup.)

Le Moulin Neuf : bilan 2013

Accessibilité du site Aménagement d'un chemin piéton entre le parking et l'auberge

Qualité des eaux de baignade Mini 20 baigneurs - Maxi 150

Page 43: CCPQuestembert Assemblée générale communautaire novembre 2013

Le Moulin Neuf : perspectives

Étude sur le devenir du site : plusieurs scénarii

Page 44: CCPQuestembert Assemblée générale communautaire novembre 2013

TourismeGilbert Perrion

par Monique Danion

Page 45: CCPQuestembert Assemblée générale communautaire novembre 2013

Internet 85 000 connexions (+20%) et 325 000 pages vues (+35%) Optimisation du site pour les mobiles Valorisation des loisirs nature et des systèmes de réservation en ligne dès la page d'accueil

Papier Agenda des animations (juin à septembre) Carte des loisirs nature avec le Pays Vannes Lanvaux

Le tourisme : bilan 2013

Page 46: CCPQuestembert Assemblée générale communautaire novembre 2013

Internet Traduction en anglais Création de contenus vidéos

Papier Création carte découverte patrimoine

Nouvel office à Rochefort-en-Terre (accueil numérique)

Classement de l'Office de Tourisme

Le tourisme : perspectives

Page 47: CCPQuestembert Assemblée générale communautaire novembre 2013

Aménagement durable du territoire

Monique Danion

Page 48: CCPQuestembert Assemblée générale communautaire novembre 2013

Lancement du diagnostic territorial (durée 13 mois) Recrutement du bureau d'étude en novembre

Diagnostic agricole avec la Chambre d'Agriculture

Diagnostic paysage avec l'école de paysage de Blois

L'aménagement du territoire : bilan 2013

Page 49: CCPQuestembert Assemblée générale communautaire novembre 2013

Documents d'urbanismeCréation d'une commission urbanismeTravail en interSCOT avec les territoires voisinsAdhésion à la Charte du Foncier en BretagneApprobation du projet SAGE VilaineAvis projet PNR Golfe du Morbihan avant 26 décembre

Aménagement numériqueValidation de l'APD du SDTAN :

Montée en débit à Saint-Gravé, La Vraie-CroixPA de Questembert, Malansac et LVC1 000 prises fibre optique dans le centre de Questembert

L'aménagement du territoire : bilan 2013

Page 50: CCPQuestembert Assemblée générale communautaire novembre 2013

Travail en concertation pour partage du diagnosticTous mobilisés jusqu'en décembre 2014 !

Animation autour de la thématique paysagefin mars – début avril ?

Structuration du SIG

Suivi de l'avancement de l'aménagement numérique

Programme Leader sur les pratiques multimodales ?

L'aménagement : perspectives

Page 51: CCPQuestembert Assemblée générale communautaire novembre 2013

Perspectives 2014Paul Paboeuf

Page 52: CCPQuestembert Assemblée générale communautaire novembre 2013

Élections en direct de Conseillers Communautaires(8 communes sur 13)

Installation d'une nouvelle équipe

Diagnostic territorial (préalable à un PLUI ou un SCOT) = chantier important du prochain mandat

Siège communautaire : emménagement en juin

Projet Éducatif Local

Maison d'Accueil Communautaire (MAC)

Mutualisation

Perspectives 2014