DiapositiveDiapositive

Faut-il respecter les normes ?Mise en œuvre de l’archivage électronique : bilans, débats et réflexions

31/03/2016

Michel Thomas Conseil

1

Diapositive

Des normes pourquoi faire ?

• Normes de gestion• Système qualité

• Bonnes pratiques

• Normes d’échanges

• Normes techniques

• Normes économiques• Protection d’un marché

31/03/2016

Michel Thomas Conseil

2

Diapositive

Les normes de l’archivage

ISO 9001ISO 30300 ISO 30301

ISO 15489 ISO 26122 ISO 23081 Moreq 2010

ISO 16175 SEDAMEDONA

(NFZ 44-022)ISO 20652

ISO 14641-1 (NFZ 42-013)

ISO 14721 (OAIS)

METS PREMISISAD(G) ISAAR

ISO 16919 TRAC

31/03/2016

Michel Thomas Conseil

3

Diapositive

Les normes de l’archivage

• ISO 9001 – Systèmes de management de la qualité : exigences

• ISO 30300 - Information et documentation – Systèmes de gestion des documents d'activité – Principes essentiels et vocabulaire

• ISO 30301 - Information et documentation – Systèmes de gestion des documents d'activité – Exigences

• ISO 15489 - Information et documentation – « Records management », partie 1 : principes directeurs, partie 2 : guide pratique

• ISO 26122 - Information et documentation - Analyse des processus pour le management de l'information et des documents

• ISO 23081 - Information et documentation - Gestion des métadonnées pour l'information et les documents

31/03/2016

Michel Thomas Conseil

4

Diapositive

Les normes de l’archivage

31/03/2016

Michel Thomas Conseil

5

• MoReq 2010 – Modular Requirements for Records Systems, vol. 1 : coreservices & plug-in modules

• ISO 16175 - Principes et exigences fonctionnelles pour l'archivage dans un environnement électronique (ICA-Req)

• ISO/DIS 14641-1 - Gestion de document électronique - Conception et fonctionnement d'un système d'informations pour la conservation de documents électroniques - Partie 1 : spécifications (Z 42-013)

• ISO 14721 - Systèmes de transfert des informations et données spatiales -Système ouvert d'archivage d'information - Modèle de référence -OAIS)

Diapositive

Les normes de l’archivage

• SEDA – Standard d'échange des données pour l'archivage

• ISO 20652 - Systèmes de transfert des informations et données spatiales -Interface entre producteur et archives (PAIMAS)

• METS - Metadata Encoding and Transmission Standard

• PREMIS – Preservation metadata

• ISAD(G) – Norme générale et internationale de description archivistique

• ISAAR (CPF) – Norme internationale sur les notices d'autorité archivistiques relatives aux collectivités, aux personnes et aux familles

31/03/2016

Michel Thomas Conseil

6

Diapositive

Les normes de l’archivage

• ISO 16919 - Systèmes de transfert des informations et données spatiales - Exigences pour les organismes d'audit et de certification des référentiels numériques potentiellement de confiance

• TRAC - Trustworthy Repositories Audit & Certification (méthode d'audit)

31/03/2016

Michel Thomas Conseil

7

Diapositive

Comment utiliser les normes ?

• Comment gérer mes informations avec la meilleure qualité possible ?

• Comment décrire mes systèmes et mes fonctions de manière compréhensible par tous ?

• Comment assurer une interchangeabilité et une indépendance de mes systèmes ?

• Comment respecter des réglementations et des législations ?

31/03/2016

Michel Thomas Conseil

8

Diapositive

Cas particulier de la NFZ 42-013

Une réglementation et/ou une disposition légale m’impose une conformité à 100% ?

Oui : Application de la norme Non : ai-je des informations à valeur probante ou vitale ?

Oui : quel est mon risque ?

Risque important : Application de la norme

Risque faible : utilisation comme bonnes pratiques

Non : dois-je vraiment archiver ?

Oui : utilisation comme bonnes pratiques

Non : sans objet

31/03/2016

Michel Thomas Conseil

9

Diapositive

Pour conclure

• Une norme répond à un contexte, un besoin, et n’a de sens que dans une communauté

• Pour des systèmes sans relations communautaires, elle reste un recueil de bonnes pratiques

• La bonne question est donc toujours :

• QUEL EST MON ENVIRONNEMENT REGLEMENTAIRE, TECHNIQUE, SOCIAL, SECURITAIRE ?

31/03/2016

Michel Thomas Conseil

10