1 Présentation des fonctionnements des comptes. Royaume du Maroc

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Présentation des fonctionnements Présentation des fonctionnements des comptes.des comptes.

Royaume du Maroc

2RecouvrementRecouvrement

Prise en Prise en chargecharge

RecouvrementRecouvrement

5111 Trésorerie

1 000 DH 1 000 DH

1 000 DH 1 000 DH

341 Redevables – Impôts directs et taxes

assimilées701 Produits fiscaux

341 Redevables – Impôts directs et taxes

assimilées

3RecouvrementRecouvrement

Prise en Prise en chargecharge

Annulation avant Annulation avant recouvrementrecouvrement

71129 Dégrèvements et annulations34119 Dégrèvements et

annulations

1 000 DH 1 000 DH

1 000 DH 1 000 DH

341 Redevables – Impôts directs et taxes

assimilées701 Produits fiscaux

4RecouvrementRecouvrement

Prise en Prise en chargecharge

Annulation après RecouvrementAnnulation après Recouvrement

1 000 DH 1 000 DH

1 000 DH 1 000 DH

4141 Sommes à restituer ou à rembourser

RecouvrementRecouvrement

1 000 DH 1 000 DH

341 Redevables – Impôts directs et taxes

assimilées

701 Produits fiscaux

341 Redevables – Impôts directs et taxes

assimilées

701 Produits fiscaux

5111 Trésorerie

5RecouvrementRecouvrementAnnulation après RecouvrementAnnulation après Recouvrement

1 000 DH 1 000 DH

4141 Sommes à restituer ou à rembourser

70119 Taxe professionnelle /Impôt des patentes

11erer cas : contribuable ne doit rien à cas : contribuable ne doit rien à l’Etatl’Etat

1 000 DH 1 000 DH

4141 Sommes à restituer ou à rembourser5115 Caisse

2ème cas : contribuable doit : 400 Dh2ème cas : contribuable doit : 400 Dh

600 DH1 000 DH

4141 Sommes à restituer ou à rembourser5115 Caisse

400 DH

341211 Taxes d’habitation année courante

6RecouvrementRecouvrement

Prise en Prise en chargecharge

Proposition en non valeurProposition en non valeur

6194 Dotations aux dépréciations des créances de l’actif circulant

1 000 DH 1 000 DH

1 000 DH 1 000 DH

3941 Redevables - créances fiscales

341 Redevables – Impôts directs et taxes

assimilées701 Produits fiscaux

7RecouvrementRecouvrementProposition en non valeurProposition en non valeur

6194 Dotations aux dépréciations des créances de l’actif circulant

1 000 DH 1 000 DH

3941 Redevables - créances fiscales

Admission en non Admission en non valeurvaleur6194 Dotations aux

dépréciations des créances de l’actif circulant

1 000 DH 1 000 DH

3941 Redevables - créances fiscales

61374 Admissions en non valeur (ANV)-redevables –impôts directs et

taxes assimilés

1 000 DH1 000 DH

341 Redevables – Impôts directs et taxes

assimilées

8RecouvrementRecouvrementRecouvrement pour le compte d’un collègueRecouvrement pour le compte d’un collègue

Comptable BComptable B

1 000 DH 1 000 DH

1 000 DH 1 000 DH

5115 Caisse 361 Comptes de liaison entre comptables

Comptable AComptable A

361 Comptes de liaison entre comptables

341 Redevables – Impôts directs et taxes

assimilées

9DépensesDépenses

Service FaitService Fait

1 000 000DH

61 Achat de Biens et services

4111 Fournisseurs

1 000 000DH

10DépensesDépenses

Visa de l’ordre de paiement « Vu bon à Visa de l’ordre de paiement « Vu bon à payer »payer »

1 000 000 DH

4111 Fournisseurs 4114 Dettes à payer

1 000 000 DH

11DépensesDépenses

Règlement via CNT Règlement via CNT

1 000 000 DH

3617 Compte de liaison

1 000 000 DH

4114 Dettes à payer

1 000 000 DH

51121 Compte courant du TP à BAM

1 000 000 DH

Au niveau du CNT Au niveau du CNT

3617 Compte de liaison

12DépensesDépensesRèglement via CNT Règlement via CNT

1 000 000 DH

3617 Compte de liaison

1 000 000 DH

4114 Dettes à payer

Au niveau du CNT Au niveau du CNT

1 000 000 DH

51121 Compte courant du TP à BAM

1 000 000 DH

3617 Compte de liaison

3617 Compte de liaison

5 000 DH 5 000 DH

48123 Rejet de virement

Comptabilisation du rejet de virement par TM:Comptabilisation du rejet de virement par TM:

5 000 DH

51121 Compte courant du TP à BAM

5 000 DH

Comptabilisation du rejet de virement par CNT:Comptabilisation du rejet de virement par CNT:

3617 Compte de liaison

3617 Compte de liaison

5 000 DH 5 000 DH

48123 Rejet de virementRégularisation du rejet de virement par TM:Régularisation du rejet de virement par TM:

13DépensesDépenses

Avance au régisseursAvance au régisseurs

100 000 DH

51122 Compte courant du TM à BAM

100 000 DH

51161 Régie d’avance

80 000 DH 80 000 DH

Justification des avances : Justification des avances : 80.000Dh80.000Dh

612 Achat consommés de biens et services 51161 Régie d’avance

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