1 Présentation des fonctionnements des comptes. Royaume du Maroc

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Présentation des fonctionnements Présentation des fonctionnements des comptes.des comptes.

Royaume du Maroc

2RecouvrementRecouvrement

Prise en Prise en chargecharge

RecouvrementRecouvrement

5111 Trésorerie

1 000 DH 1 000 DH

1 000 DH 1 000 DH

341 Redevables – Impôts directs et taxes

assimilées701 Produits fiscaux


assimilées



Annulation avant Annulation avant recouvrementrecouvrement

71129 Dégrèvements et annulations34119 Dégrèvements et

annulations

1 000 DH 1 000 DH

1 000 DH 1 000 DH





Annulation après RecouvrementAnnulation après Recouvrement

1 000 DH 1 000 DH

1 000 DH 1 000 DH

4141 Sommes à restituer ou à rembourser

RecouvrementRecouvrement

1 000 DH 1 000 DH


assimilées

701 Produits fiscaux


assimilées

701 Produits fiscaux

5111 Trésorerie

5RecouvrementRecouvrementAnnulation après RecouvrementAnnulation après Recouvrement

1 000 DH 1 000 DH

4141 Sommes à restituer ou à rembourser

70119 Taxe professionnelle /Impôt des patentes

11erer cas : contribuable ne doit rien à cas : contribuable ne doit rien à l’Etatl’Etat

1 000 DH 1 000 DH

4141 Sommes à restituer ou à rembourser5115 Caisse

2ème cas : contribuable doit : 400 Dh2ème cas : contribuable doit : 400 Dh

600 DH1 000 DH

4141 Sommes à restituer ou à rembourser5115 Caisse

400 DH

341211 Taxes d’habitation année courante



Proposition en non valeurProposition en non valeur

6194 Dotations aux dépréciations des créances de l’actif circulant

1 000 DH 1 000 DH

1 000 DH 1 000 DH

3941 Redevables - créances fiscales



7RecouvrementRecouvrementProposition en non valeurProposition en non valeur

6194 Dotations aux dépréciations des créances de l’actif circulant

1 000 DH 1 000 DH


Admission en non Admission en non valeurvaleur6194 Dotations aux

dépréciations des créances de l’actif circulant

1 000 DH 1 000 DH


61374 Admissions en non valeur (ANV)-redevables –impôts directs et

taxes assimilés

1 000 DH1 000 DH


assimilées

8RecouvrementRecouvrementRecouvrement pour le compte d’un collègueRecouvrement pour le compte d’un collègue

Comptable BComptable B

1 000 DH 1 000 DH

1 000 DH 1 000 DH

5115 Caisse 361 Comptes de liaison entre comptables

Comptable AComptable A

361 Comptes de liaison entre comptables


assimilées

9DépensesDépenses

Service FaitService Fait

1 000 000DH

61 Achat de Biens et services

4111 Fournisseurs

1 000 000DH

10DépensesDépenses

Visa de l’ordre de paiement « Vu bon à Visa de l’ordre de paiement « Vu bon à payer »payer »

1 000 000 DH

4111 Fournisseurs 4114 Dettes à payer

1 000 000 DH


Règlement via CNT Règlement via CNT

1 000 000 DH

3617 Compte de liaison

1 000 000 DH

4114 Dettes à payer

1 000 000 DH

51121 Compte courant du TP à BAM

1 000 000 DH

Au niveau du CNT Au niveau du CNT


12DépensesDépensesRèglement via CNT Règlement via CNT

1 000 000 DH


1 000 000 DH

4114 Dettes à payer

Au niveau du CNT Au niveau du CNT

1 000 000 DH


1 000 000 DH



5 000 DH 5 000 DH

48123 Rejet de virement

Comptabilisation du rejet de virement par TM:Comptabilisation du rejet de virement par TM:

5 000 DH


5 000 DH

Comptabilisation du rejet de virement par CNT:Comptabilisation du rejet de virement par CNT:



5 000 DH 5 000 DH

48123 Rejet de virementRégularisation du rejet de virement par TM:Régularisation du rejet de virement par TM:


Avance au régisseursAvance au régisseurs

100 000 DH

51122 Compte courant du TM à BAM

100 000 DH

51161 Régie d’avance

80 000 DH 80 000 DH

Justification des avances : Justification des avances : 80.000Dh80.000Dh

612 Achat consommés de biens et services 51161 Régie d’avance

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