de la ligue « NOM »

de la ligue « NOM »

ASSEMBLEE GENERALE

ordinaire et extraordinaire

Insérer le logo

de la ligue

le « jour mois 2013 » à « Lieu »

par le/la président(e)« Prénom / NOM » 

Ouverture de l’assemblée générale ordinaire

2

Article 7 : fonctionnement […] Pour délibérer valablement l’assemblée générale doit réunir au moins un tiers de ses membres ou un tiers des voix. […]

annonce du quorum atteint

Rappel des conditions de quorum

3

1. Approbation du PV de l’AG précédente du JJ/MM/AA

2. Rapport moral (président)

3. Rapport d’activité (secrétaire général)

4. Rapport financier (trésorier)

5. Rapport d’activité des commissions

6. Arrêté des comptes annuels 2012

7. Rapport du commissaire aux comptes ou des commissaires vérificateurs aux comptes

8. Vote d’approbation valant quitus de gestion au comité directeur : rapports, rapport de gestion et comptes de l’exercice précédent

9. Affectation du résultat

10. Présentation et approbation - Budget prévisionnel 2014 Révisé du budget 2013 - Cotisation club par le trésorier

Suite

Ordre du jour

4

11. Présentation des décisions issues de l’AG fédérale

12. Assemblée générale extraordinaire : modifications des statutsMise en conformité avec les textes votés par l’AG fédérale

13. Désignation des délégués à l’AG fédérale [si vacance/carence]

14. Désignation du commissaire aux comptes [tous les 6 ans] ou désignation des commissaires vérificateurs aux comptes [tous les ans]

15. Autres questions portées à l’ordre du jour

16. Informations diverses 17. Questions diversesRemise des distinctions

Interventions des personnalités Clôture

Ordre du jour

5

Approbation du PV de l’AG précédente

du « JJ/MM/AA »

à « lieu »

Point 1

6

Rapport moral

présenté par le président

Point 2

7

Rapport d’activitéprésenté par

le secrétaire général

Point 3

8

Rapport financierprésenté par le trésorier

Point 4

9

Rapport d’activitédes commissions

Point 5

10

Arrêté des comptes annuels 2012

1.Le bilan 2.Le compte de résultat3.Les annexes

présenté par le trésorier

Point 6

11

Rapport du commissaire aux comptes

ou des commissaires vérificateurs aux comptes

Point 7

12

Vote d’approbation valant quitus de gestion au comité directeur :

rapports, rapport de gestion et comptes de l’exercice précédent

Point 8

13

Affectation du résultat

Point 9

14

Présentation et approbation

• Budget prévisionnel 2014• Révisé du budget 2013• Cotisation club

par le trésorier

Point 10

15

Présentation des décisions issues de l’AG fédérale de Saint Malo

(14 avril 2013)

par les délégués présents à l’AG de Saint Malo

Point 11Pour in

fo

16

Prix de la licence2013 - 2014

34 euros

Point 11Pour in

fo

17

Textes Fédéraux

Point 11Pour in

fo

18

SUPPLÉANCE DU PRÉSIDENT D’UN OTD DE PROXIMITÉ À L’AG FÉDÉRALE

19

Règlement intérieur fédéralPour in

fo

DÉLÉGUÉS À L’AG FÉDÉRALE

20

Article 6 : l'assemblée générale[…]

Les délégués représentants des clubs aux assemblées générales fédérale et de ligue doivent être issus d’associations affiliées différentes. […]

Règlement intérieur fédéral

Pour info

avec effet immédiat mais non rétroactif

PROCÉDURE D’AFFILIATION A LA FFJDA

21

Il comprend :…

Poursuite de la procédure après accord du Comité ou de la Ligue de proximité

sous 15 jours.

Pour info

Point 11Pour in

fo

22

Contrat d'assurances fédéral

du 1er septembre 2013 au 31 août 2017

GarantiesInvalidité Accident

GraveDécès RC

2013 –

2017

Base65 000 €

Dirigeant/ Enseignant95 000 €

AHN250 000 €

1 000 000 €+

15 000 €*

Base8 000€ - 35 000€(- 16ans) - (+16ans)

Dirigeant/ Enseignant50 000 €

AHN130 000 €

15 300 000 €

par sinistre

2009 –

2013

Base65 000 €

Dirigeant/ Enseignant95 000 €

AHN95 000 €

1 000 000 €

Base8 000€ - 35 000€(- 16ans) - (+16ans)

Dirigeant/ Enseignant50 000 €

AHN50 000 €

15 300 000 €

par sinistre

* Fonds destiné au remboursement des frais d’urgence et d’accompagnement de la victime engagés dans les 4 mois suivant la date de l’accident grave.

Pour info

Points forts du projet Tarifs compétitifs et fixes pour 4 ans Déclaration d’accident par internet : suivi statistique des sinistres Accompagnement fédéral dans la gestion

des dossiers Aide à l’information des clubs et des assurés Nombre d’ IA grave non limité Indemnisation des frais d’urgence et d’accompagnement des victimes IA grave Soutien psychologique en cas de décès ou IA grave

Pour info

BilanPour ce nouveau projet d’assurances groupe

2013 - 2017, l’objectif était de ne pas augmenter de plus de 50 centimes

la prime unitaire par licencié.

Objectif largement atteint car l’augmentation n’est que de 0,28 centimes.

Pour info

Cette hausse, conséquence d'un ajustement technique, est en outre justifiée

par un renforcement des garanties,

notamment pour les victimes d’accident grave

(fonds de 15 000 € + soutien psychologique)

BilanPour info

Notre fédération peut se féliciter

du progrès apporté à ses licenciés

dans la protection des risques qu’ils encourent, tout en préservant

un coût d’assurance avantageux

BilanPour info

Guide du dirigeant

Point 11Pour in

fo

28

Textes Sportifs

Point 11Pour in

fo

32

Championnat de France1ère division individuel

6 - ParticipantsSeuls sont autorisés à participer par catégorie :Les six premiers de l’année précédente,Les judoka dont le classement 3 semaines avant le Championnat est inférieur ou égal à : 22 pour les masculins et 14 pour les féminines sur la liste de classement de la F.I.J. (système de la qualification olympique),Les judoka médaillés au dernier Championnat d’Europe des moins de 23 ans•Les huit premiers judoka de la ½ finale seniors organisée par le Comité Ile de FranceLes finalistes et les judoka classés deux fois troisième lors des demi-finales organisées hors Comité Ile de FranceLe podium du Championnat d’Europe JuniorLe podium du Championnat du Monde Junior

33

Pour info

Résolution

34

Championnat de France individuel juniors

Pour info

Résolution

10 - Epreuves de sélection•Départementale sur engagement•1/2 finale sur sélection départementale•Nationale sur sélection à partir des 1/2 finales•Les finalistes, et les judoka classés deux fois troisième lors des ½ finales cadets organisées hors Comité Ile de France •Les quatre premiers judoka de la ½ finale cadet organisée par le Comité Ile de France

35

Championnat de France ind. cadets cadettes - Trophée L.C.L.

Résolution

Pour info

Championnat de France

Individuel 2ème division

1 – DEFINITION

Le championnat de France individuel 2ème division décerne les titres de champion de France à des judoka au niveau national et ne permet pas d’accéder au niveau international.

36

Pour info

Résolution

Coupe de France individuelle 3ème division

37

Changement de titre

La coupe de France individuelle 3ème division

devient la :

Coupe de France individuelle senior

Pour info

Résolution

Coupe de France individuelle junior

38

1 - DÉFINITIONGrande animation des judoka de niveau régional non qualifiés au Championnat de France. Cette compétition de loisir est axée sur le plaisir de la pratique.

2 - SEXE : féminin et masculin

3 - ANNÉES DE NAISSANCE : Juniors (tableau récapitulatif des contrôles d’engagement)

4 - NATIONALITÉ : française et étrangère telle que définie dans le code sportif

Nouvelle compétition Pour info

Résolution

Coupe de France individuelle junior

5 - GRADES – LICENCE – PASSEPORT CERTIFICAT MÉDICAL• Ceinture verte minimum.

• Deux années de licence F.F.J.D.A., dont celle de l’année en cours.

• Passeport de moins de 8 ans (une tolérance de validité jusqu’au 31 août de la saison est accordée).

• Certificat médical obligatoire mentionnant l’absence de contre-indication à la pratique du Judo, Jujitsu, en compétition datant de moins d’un an au jour de la compétition.

39

Pour info Résolution

Coupe de France individuelle junior

6 - CATÉGORIES DE POIDS

Pas de surclassement de poids possible.

Masculins : – 55 kg ; – 60 kg ; – 66 kg ; – 73 kg ; –  81 kg ; – 90 kg ; -100kg; +100kg

Féminines : – 44 kg ; – 48 kg ; – 52 kg ; – 57 kg ; – 63 kg ; – 70 kg ; -78 kg; +78kg

7 - ARBITRAGE : Règles d’arbitrage de la F.I.J.Aménagement autorisé : un arbitre central sur le tapis avec deux

arbitres à la table.Chaque participant doit se munir d’une ceinture rouge

personnelle.

40

Pour info

Résolution

Coupe de France individuelle junior

8 - TEMPS DU COMBAT : 4 minutes Récupération : 10 minutes entre deux combats

9 - FORMULE DE COMPÉTITION

Double repêchage si moins de 64 combattants

Poules et tableaux sans repêchage si plus de 64 combattants

10 - ÉPREUVE DE SELECTION

Coupe Régionale

11 - RELATIONS GRADES CHAMPIONNATS : Oui

41

Pour info

Résolution

Compétitions de loisir

42

Suppression des

compétitions « entreprise »

Pour info

Résolution

Rôle de l’accompagnant commun à toutes

les tranches d’âge

43

Pour info

RésolutionCode Sportif Accompagnement

Championnat de France Judo jujitsu expression technique

Critérium régional judo jujitsu expression technique

6 - PARTICIPANTS

Les deux participants d’un même couple devront être licenciés pour l’année en cours dans une association de la même ligue.

44

Pour info Résolution

Championnat de France judo-jujitsu juniors/seniors

5 – GRADES

ceinture verte minimum

45

Pour info

Résolution

Point 11Pour in

fo

46

Coupe de France minimespar équipes de départements

Trophée SHIN-GI-TAI

Pour info

Arbitrage

Point 11Pour in

fo

48

49

Mise en application des règles internationales

pour toutes les catégories d’âge

•L’arbitrage avec un seul arbitre au centre et deux arbitres à la table ne sera appliqué que si deux caméras sont installées par tapis, ayant la vision vidéo Champs/ Contre Champs de ces deux caméras.•Temps d’immobilisation commun à toutes les tranches d’âge•Rôle de l’accompagnant commun à toutes les tranches d’âge

Ajustements Pour info

Ajustements• Pour toutes les animations  : arbitrage avec un seul arbitre au

centre et deux arbitres à la table.

Ce qui permet la concertation notamment en cas d’égalité en fin de combat pour la désignation du vainqueur (pas d’avantage décisif illimité).

• une minute d’avantage décisif pour les minimes

• pas d’avantage décisif pour les benjamins• Le salut de l’accompagnant (particularité française) sera

appliqué.• En cas de nécessité pour un accompagnant de suivre plusieurs

combattants, il lui est possible de s’asseoir sur la chaise d’accompagnant en cours de combat dans la mesure où celle-ci n’est pas occupée.

50

Pour info

Compétitions nationales

Point 11Pour in

fo

51

Compétitions décentralisées 2013-2014

52

Championnat de France 1D Marseille

Championnat de France 1D/Equipes La Roche S/Yon

Championnat de France Juniors Toulouse

Championnat de France Cadets Ceyrat

Coupe de France et Critérium Cadets Ceyrat

Coupe de France minimes par équipes de départementChampionnat 2D ind./Coupe de France Senior

Villebon

Pour info

Compétitions décentralisées 2014-2015

53

Championnat de France 1D Chambéry

Championnat de France 1D/Equipes Mulhouse

Championnat de France Cadets Ceyrat

Coupe de France et Critérium Cadets Ceyrat

Pour info

Compétitions décentralisées 2015-2016

54

Championnat de France 1D/Equipes Toulouse

Championnat de France Cadets Ceyrat

Coupe de France et Critérium Cadets Ceyrat

Pour info

Compétitions internationalesorganisées en France

Point 11Pour in

fo

55

56

Championnats d’Europe Vétérans

Individuels et par équipes13 au 16 Juin 2013

Pour info

57

Championnat d’Europe des clubs

21/22 décembre 2013

Pour info

58

Championnat d’Europe individuels et par équipesMontpellier

24 au 27 avril 2014

Pour info

59

Championnats du Monde JujitsuParis

28 – 30 novembre 2014

Pour info

Organisation sportive

Point 11Pour in

fo

60

61

• Cadets : - 18ans

1997-1998-1999• Juniors : -21 ans

1994-1995-1996

• Importance d’adapter et d’accompagner le parcours des cadets 1 (tournois labellisés et compétitions de loisirs)

• Permettre aux cadets 3eme année de s’exprimer dans la catégorie Juniors

Harmonisation des catégories d’âges

Pour info

Définitions

• Les compétitions sportives réunissent les compétitions permettant l’acquisition du statut de sportif de haut niveau tel que défini par le Ministère des Sports.

• Les compétitions loisir sont axées sur la convivialité, le plaisir de la pratique et de l’échange technique.

• Les animations regroupent l’éventail des activités proposées aux licenciés, quel que soit leur niveau, organisées par les clubs ou les OTD.

62

Pour info

Système de compétition

• Harmonisation d’un système de compétition à plusieurs niveaux pour l’ensemble des catégories d’âge : cadets, juniors et seniors.

63

Pour info

Qualifications Championnats de France

64

Cadets-Juniors-Seniors•Ouvrir la qualification au plus grand nombre via des quotas départementaux adaptés en fonction du nombre de licenciés de la catégorie d’âge concernée pour chaque comité.

•Permettre à chaque qualifié départemental de disputer sa qualification dans le secteur géographique de son choix

•Tenir compte de la proximité (développement durable)

•Proposer plusieurs niveaux de compétition (sportif et loisir)

Pour info

65

Championnatdépartemental

½ finales (ligues)2 possibilités

de se qualifier

Championnat de France

Engagement du club

Filière sportive

Pour info

Participation championnats de France• Cadets Finalistes des ½ finales plus les judoka deux fois 3e Pour la ½ finale IDF qualification des 4 premiers

± 50 judoka/ catégorie• Juniors Finalistes des ½ finales plus les judoka deux fois 3e Pour la ½ finale IDF qualification des 6 premiers

± 50 judoka/ catégorie• Seniors Les 6 premiers du championnat N-1 + Ranking List JO + Podiums Europe et Monde juniors + finalistes des ½ finales + les judoka deux fois 3eme Pour la ½ finale IDF qualification des 8 premiers

± 55 judoka/ catégorie

66

Pour info

Coupe de France et Criterium CadetsPour les non-qualifiés au Championnat de France

• Sélections des comités postérieures aux ½ finales

• Un judoka par comité et par catégorie est qualifié

à la Coupe de France

• Un judoka par comité et par catégorie est qualifié

au Critérium National

• Possibilité de s’associer avec d’autres comités

•Coupe de France et Critérium national organisés le même week-end sur le même lieu

67

Pour info

68

Championnat départemental

½ Finales2 possibilités de

se qualifier

Championnat de France

Sélection départementale et/ou régionale

Coupe de France

Critérium National C1

Engagement du club

Schéma Cadet

Pour info

Coupe de France juniors

Pour les non-qualifiés au Championnat de France•Sélections des ligues postérieures aux phases régionales qualificatives (Coupe Régionale Juniors)• Deux qualifiés par ligue et par catégorie• ± 1 050 Judoka participant à la coupe de France

69

Nouvelle compétition

Pour info

70

Championnat Départemental

½ Finales2 possibilités de

se qualifier

Championnat de France

Sélection Régionale

Coupe de France

Engagement du club

Schéma Junior

Pour info

Championnat 2ème division et Coupe de France seniors

Pour les non-qualifiés au Championnat de France 1ère division

•Sélections des ligues postérieures aux phases régionales qualificatives (Coupe Régionale)

•Deux qualifiés par ligue et par catégorie pour le Championnat de France 2D soit ± 920 Judoka participants

• Deux qualifiés par ligue et par catégorie pour la Coupe de France Seniors

soit ± 920 Judoka participants

71

Pour info

72

Championnat départemental

½ finales2 possibilités de se

qualifier

Championnat de France 1D

Sélection Régionale

Championnat de France 2D

Coupe de France

Engagement du club

N+1

Schéma Senior

Pour info

La filière de formation initialeet les diverses qualifications

Point 11Pour in

fo

73

NOUVEAU :

LE BREVET PROFESSIONNEL

Pour info

Filière de formation initialeConstats

Une diminution de diplômés depuis la mise en place des nouveaux diplômes

• environ 580 diplômés BEES 1 et 2 par an jusqu’en 2011

• environ 295 diplômés CQP / DEJEPS / DESJEPS depuis 2010

75

Pour info

Filière de formation initialeConstats

• Prérequis pour l’entrée en formation DEJEPS trop élevés

(en l’absence d’un diplôme de niveau IV)

• Des manques en encadrement professionnel à temps plein

(déficit d’éducateurs sportifs Judo Jujitsu dans certaines zones géographiques)

76

Pour info

• Un besoin d’encadrement professionnel au sein des clubs, formé pour l’animation et l’enseignement du judo-jujitsu à temps plein

• Réduire l’écart actuel (en compétences et prérogatives d’exercice) trop important entre CQP et DEJEPS

• Offrir une formation s’inscrivant dans les dispositifs d’aide à l’emploi (alternance, emploi d’avenir…)

77

Filière de formation initialeMotivations et enjeux

Pour info

78

Pour info

Il pourra exercer les missions suivantes :

• Il aura en complément une formation adaptée à la vie du club

• Enseigner auprès de tout type de public 

• Enseigner différentes formes de pratiques : Judo, Jujitsu, Taïso, …

• Conduire des cycles d’apprentissage et projets pédagogiques

79

Le BPJEPS - Professeur de Judo-Jujitsu

Pour info

Il pourra exercer les missions suivantes :

• Accompagner à la préparation de la ceinture noire et des Dan

• intervenir auprès de publics spécifiques (Personnes en situation de handicap, scolaires, collectivités, … )

Il aura en complément une formation adaptée à la vie du club

80

Le BPJEPS - Professeur de Judo-Jujitsu

Pour info

81

Un diplôme d’Etat de Niveau IV

Le BPJEPS - PrésentationPour in

fo

82

Volume horaire / formationPour in

fo

Afin de prendre en compte l’évolution des publics et les besoins des clubs il va s’agir de :

• Moderniser le contenu des diplômes fédéraux pour l’encadrement bénévole (AC, AS, CFEB) et des diplômes professionnels CQP, BPJEPS, DEJEPS…

• Construire un parcours de formation spécifique en lien avec les ligues et les structures du PES, adapté aux athlètes les conduisant à l’obtention d’un diplôme professionnel (triple projet).

83

Réflexions et perspectivesPour in

fo

• Avril/Mai 2013 : Création des documents administratifs et pédagogiques pour la mise en place du BPJEPS (dossiers d’habilitation type, livret référentiel…)

• Avril à septembre 2013 : • Information/présentation du BPJEPS aux dirigeants, CT…• Accompagnement des ligues pilotes pour la mise en place

du BPJEPS

• Mai 2013 et sur l’olympiade : • Formation des Conseillers Techniques, formateurs régionaux• Modernisation des documents pédagogiques, textes et

contenus de l’ensemble des diplômes

84

Filière de formation initialePour in

fo

Communication

Point 11Pour in

fo

85

PROMO CLUBS 2013

86

- Commandes exclusivement sur internet.

- 2 envois de SMS pour informer le club :* confirmation de commande, * livraison du colis.

- Les commandes doivent être passées entre le 15/04 et le 30/09/2013.

- Les commandes seront servies dans la limite des stocks disponibles.

Nouveau

Pour info

PROMO CLUBS 2013

87

Nouveaux produits :

Affiche A3 Multi

discipline Judo Jujitsu et

Taïso

Tapis de souris

Trousse

Autocollant pour Carte de

Crédit

Plaquette fédérale

Sac à dos : 2 en 1

Badge avec code moral

Autocollant

Pour info

COOPERATIVE D’ACHAT 2013

88

Objectifs : Se procurer des outils pour communiquer.

2 possibilités : -Prêt de structures de communication pour vos actions grand public (forums des associations, salons…) et la décoration des dojos auprès du service communication : communication @ffjudo.com. Affranchissement pris en charge par l’OTD. Chèque de caution. -Possibilité d’acquérir et de personnaliser des structures à des tarifs négociés. Disponible dès maintenant sur le site extranet

Pour info

PRESSELien avec les ligues/comités Envoi d’un Guide de communication :-Optimiser au maximum les actions/évènements à travers les médias (presse/tv/radio). -Améliorer les relations presse au niveau local et régional.

Possibilité de recevoir un bilan des retombées presse par régions (mensuel) :-Pour mesurer l’impact des relations presse mises en place.

89

Pour info

JUDO TV• Création rubriques :

- Espace club- Disciplines associées (kendo, jujitsu, taïso…)

Possibilité pour les ligues, comités et clubs de mettre des vidéos effectuées par leur soins.

90

Pour info

Boutique Fédérale

• CA TPIF 2013= 30 038.33€ HT (+6%)• Lancement d’une Nouvelle ligne FFJ

91

Pour info

Boutique Fédérale

• Personnalisation de nombreux produits aux couleurs de votre ligue, Comité ou club

– Kimonos (De la couleur des 3 bandes au logo côté cœur)– Survêtements Adidas– Tee-shirts événementiels– Polaires– Parapluies– Documents pédagogiques (DVD, livres)

92

Pour info

COUPE DE FRANCE MINIMES

Nouveau partenaire à ce jour :

-Participation financière.-Dotation : Tee-shirt remis à chaque participant.

En cours : Attente réponse « Partenaire Titre » .

Les différents partenaires médias vont relayer l’évènement :

93

Pour info

CAMPAGNE DE RENTREE

Objectif : •Aider les ligues, comités et clubs à optimiser leur présence et leur communication localement : Portes ouvertes, forum, salon, compétition…

•A l’étude : Envoi aux ligues, comités et clubs de supports de communication : A définir 1 silhouette athlète ? 2 totems, 1 comptoir ? 1 rouleau de 48 mètres ?

94

Projet

Pour info

PARTENAIRES

Objectif olympiade : -Activation des partenariats pour actions locales avec OTD.-Fidélisation.

Informer les ligues, comités et clubs des avantages consenties par les partenaires de la FFJ.A cet effet, un support de communication vous a été remis au début de l’Assemblée Générale.

95

Pour info

PARTENAIRES

Objectif principal : Renouvellement

Nouveaux partenaires :

Partenaires événement Minimes :En cours : Société chèque déjeuner.

96

+ 42%+ 8% + 86%

+ 30% + 14%Renouvellement

à l’identique.

Pour info

pour la mise en conformité des statuts

Fermeture AG ordinaireOuverture AG extraordinaire

97

article 28 : modification des statuts[…] L’assemblée générale ne peut modifier les statuts que si elle réunit au moins un tiers de ses membres ou un tiers des voix. […]

[…] Lors de ces assemblées, les décisions de modifier les statuts doivent être prises à la majorité des deux tiers des membres présents représentant au moins les deux tiers des voix.

annonce du quorum atteint

Rappel des conditions de quorum / AGE

98

Modifications des statuts de la ligue

Mise en conformité avec les textes votés par

l’assemblée générale fédérale

Point 12-AGE

99

DÉROGATION CEINTURE NOIRE

100

« Statuts types de ligue organisme de proximité et de gestion »

DÉSIGNATION DU COMITÉ EXÉCUTIF DES OTD

101

Article 17 : élection du bureau et du comité exécutifAprès l'élection du président par l'assemblée générale, le comité directeur est convoqué par le président dans un délai de quinze jours pour élire en son sein, sur proposition du président, les membres du bureau et du comité exécutif dont la composition est fixée par le règlement intérieur. […]

« Statuts types de ligue organisme de proximité et de gestion »

VOTE DE LA COTISATION FÉDÉRALE PAR L’AG DES OTD DE PROXIMITÉ

102

Article 9 : rôle de l'assemblée générale

[…] Elle vote le montant et les modalités de recouvrement de la cotisation club fédérale dans le cadre des modalités fixées, par les délégués des clubs, en assemblée générale fédérale. […]

« Statuts types de ligue organisme de proximité et de gestion »

Dans une fourchette de 35€ à 350€

Pour info

COTISATION FÉDÉRALE PAR L’AG DES OTD DE PROXIMITÉ

Fermeture AG extraordinaireRéouverture AG ordinaire

104

Désignation des déléguésTITULAIRES ET REMPLACANTS

à l’AG fédérale[ si vacance/carence car en principe

sont élus pour l’olympiade ]

Point 13

105

• Membres de l’AG fédérale avec voix délibérative• Restituent devant l'assemblée générale de la

ligue, les décisions adoptées par l'assemblée générale fédérale

• Participent avec voix consultative aux réunions du comité directeur de la ligue

Rôle des déléguésà l’AG fédérale

Rappel

106

• Etre licencié dans la ligue concernée• Mandaté par son club• Ceinture noire• Fonctions électives (actuelles ou anciennes) au

sein de structures fédérales ou de clubs• Le délégué ne peut recevoir de rémunération

directe ou indirecte en contrepartie d’activités exercées à tous les niveaux de la fédération ainsi qu'au sein des associations affiliées

Conditions d’éligibilité

Rappel

107

• Nombre de délégués en fonction du nombre de clubs

• Nombre de titulaires = nombre de suppléants• Élus pour une olympiade lors de l’AG élective ou

en cas de vacance à l’AG suivante• Bulletin secret

Elections des déléguésà l’AG fédérale

Rappel

108

Désignation des commissaires vérificateurs aux comptes

[tous les ans] ou

Désignation du commissaire aux comptes

[mandat de droit commun de 6 ans]

Point 14

109

Autres questions portées à l’ordre du jour

Point 15

110

Informations diverses

Point 16

111

Questions diverses

Point 17

112

Remise des distinctions

113

Interventions des personnalités

114

Merci

115