P.L.U.i - C.C.P.C BERSEE Commune de - Nord

Nota: Pour plus d'informations concernant une servitude en particulier, vous pouvez consulter la réponse du contributeur concerné,via notre site internet à l'adresse suivante:

https://nord.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-construction-et-logement/Les-documents-de-planification-de-niveau-communal-Plu-Pos-Carte-Communale/Porter-a-connaissance-Plu-Pos-Cc/Les-porter-a-connaissance-realises

Ou contacter directement le gestionnaire.

Parcelles

Bâti

A4 - Protection des Cours d'eau non Domaniaux

AC1 - Protection des Monuments Historiques (Générateur)

AC1 - Protection des Monuments Historiques (assiette)

EL7 - Alignement

I4 - Protection des Lignes Haute-Tension

INT1 - Cimetières civils et militaires

INT1 - Zone de protection

PT1 - Protection des Centres Hertzien contre les Perturbations Electromagnétiques

PT1 - (Zone de protection)

PT2LH - Protection des Faisceaux Hertziens (Générateur)

PT2LH - Protection des Faisceaux Hertziens (zone de protection)

IMPACTE DES SERVITUDES T5 et PT1 SUR L'EPCI de la CCHD

PT1 Zone de garde

PT1 Zone de Protection

T5 Emprise de l'aéroport de Lille/Lesquin

P.L.U.i - C.C.P.CServitudes d'Utilité Publique

Sources : Gestionnaires ServitudesSource: © IGN / Dgifp - Cg59 / Ppige

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Mise à Jour : Février 2021

Service Etudes Planification et Analyses Territoriales / CAT / PGPlan Local d'Urbanisme Intercommunal de la communauté de communes Pévèle - Carembault

Type Procédure : Elaboration

Délibération du :

Email : ddtm-suct@nord.gouv.fr

DirectionDépartementaledes Territoireset de la Mer du Nord

Commune deBERSEE

59071