SOMMAIRE - Pyrénées-Orientales · Ordre du jour de la CDAC du 17 mai 2016 ... l'avis du...

SOMMAIRE

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER

Service Aménagement

. Ordre du jour de la CDAC du 17 mai 2016

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE

. Arrêté PREF/CMI/2016081-0001 du 21 mars 2016 portant délégation de signature à M. Eric DOAT, directeur départemental de la cohésion sociales (complet, annulle et remplace le précédent arrêté publié au RAA spécial du 30 mars 2016)

UNITE DEPARTEMENTALE DE LA DIRECCTE

. Décision du 14 avril 2016 portant délivrance de l'agrément en qualité d'entreprise solidaire d'utilité sociale au profit de l'UNAPEI 66

DELEGATION DEPARTEMENTALE DE L’AGENCE REGIONALE DE SANTE

Service : Santé Publique

. Décision portant autorisation de dispensation a domicile de l’oxygène à usage médical. Société VITALAIRE

. Décision portant autorisation de dispensation à domicile de l’oxygène à usage médical . Société ORKYN