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DONNES SUR LESTERMES ET LES
RFRENTIELS
QUALIT
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La qualit est l
ensemble des caractristiques dune entit(processus, produit ou organisme) qui lui confrentlaptitude satisfaire des besoins exprims ouimplicites. ISO 8402-1994
aptitude dun ensemble de caractristiquesintrinsques satisfaire des exigences.
ISO 9000
Qualit = satisfaction clientOn satisfait le client si on lui fournit un produit
idoine
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Systme de management de la qualitSystme permettant d'tablir une politique, des objectifs etd'atteindre ces objectifs.
Le systme de management d'une entit peut inclure diffrentssystmes de management, tels qu'un systme de management de la
qualit, un systme de management financier, un systme demanagement environnemental, etc.
Le systme de management de la qualit permet d'orienter et decontrler un organisme en matire de qualit et d'organisation.
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Dmarche SMQ
a) dtermination des besoins et attentes des clients;
b) tablissement de la politique qualit et des objectifs qualit de l'organisme;
c) dtermination des processus et responsabilits ncessaires pour atteindre le
objectifs qualit;
d) dtermination et fourniture des ressources ncessaires pour atteindre lesobjectifs qualit;
e) dfinition des mthodes permettant de mesurer l'efficacit de chaqueprocessus;
f) mise en oeuvre de ces mthodes pour mesurer l'efficacit de chaqueprocessus;
g) dtermination des moyens permettant d'empcher les non-conformits etd'liminer les causes;
h) tablissement et application d'un processus d'amlioration continue duSMQ.
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Management de la qualit :
Activits coordonnes permettant
dorienter et de contrler unorganisme en matire de qualit
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Gnralits
Il est souhaitable que l'adoption d'un systme de management dela qualit relve d'une dcision stratgique
de l'organisme. La conception et la mise en oeuvre d'un systme
de management de la qualit tiennent compte:
9 de l'environnement de l'organisme, des modifications de cetenvironnement ou des risques associs cet environnement,
9de besoins variables,
9d'objectifs particuliers,
9des produits fournis,
9des processus mis en oeuvre,9 de la taille et de la structure de l'organisme.
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Management de la qualit
ISO 9000:2005 Principes essentiels et vocabulaire
ISO 9001:2008 Exigences
(Spcifications du systme de management de la qualit)
ISO 9004:2000 Lignes directricespour lamlioration des performances
ISO 19011:2002
Audit des systmes de management qualitet/ou de management environnemental
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La documentation qualit
Documents denregistrementsrelatifs la qualit
Modes opratoires/Instructions
Procdures organisationnelles
Manuel Qualit
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Le primtre d'application=
tous les processus .
Point de dpart
=besoins du client
Terme ultime
=mesure de la satisfaction client
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Manuel qualit
Domaine d'application du SMQ
les procdures du SMQ
les interactions entre les processus du SMQ
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9
Document qui spcifie SMQ dun organisme9 Dtail et forme sont fonction de lorganisme
9 Dcrit lorganisation
9 Visualiser la rponse au rfrentiel
9 Outil de communication avec le client
9 Descriptions gnrales des activits9 Fait rfrence aux processus
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Les procdures
Manire spcifie deffectuer une
activit ou un processus. Elle peut
tre documente ou non ( procdurecrite ; procdure documente,
document de procdure ..)
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ISO 9001
ISO 9001 i d t ti
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ISO 9001 exige une documentationdes procdures pour certaines
activits
1. Matrise des documents 4.2.32. Matrise des enregistrements 4.2.4
3. Audit interne 8.2.24. Matrise du produit non-conforme 8.3
5. Action corrective 8.5.2
6. Action prventive 8.5.3
Devenir ou vie ou tracabilit
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Devenir .ou vie ou tracabilitou historique dun document..
ou dune donne.laboration
Vrification
Approbation
Diffusion
Par personnel habilit
Contrle ou Non
Modification
Fin de vie Archivage Destruction
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Engagement de la direction =
9 Communication;
9 Politique et objectifs qualit
9 Revues de direction
9 disponibilit des ressources
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coute client
La direction doit assurer que
les exigences des clients sontdtermines et respectes afin
d'accrotre la satisfaction des
clients.
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Organigramme
- hirarchique.
- fonctionnel.
- Description des responsabilits des units
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DIRECTION Service qualit
DIRECTION
DIRECTION
Service qualit
Service qualit
Contrletechnique
Assurancequalit
Chef atelier
Unit de
production
Contrletechnique
Chef atelier
Chef atelier
Unit de
production
Unit deproduction
Cellulequalit
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Revue de direction
' '
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Qu'est-ce qu'une revue de direction ?
Pour tre en permanence efficace et adapt lorganisme, le systme qualit doit faire lobjet linstar du contrle technique pour un vhicule, dune revue qui permettra de sassurer que lesoutils de pilotage demeurent appropris, que les processus restent pertinents et fonctionnent demanire adquates. Il convient galement lors de cette runion dtudier les opportunitsdamlioration pralablement recenses par les diffrents participants concernant le systme
qualit et de revoir lapolitique qualit objectifsainsi que les .
Les points gnralement traits lors de cette runion sont :- Bilan de la Revue prcdente
- Revue de la Politique et des Objectifs- Etat des Rclamations Clients- Mesure de la Satisfaction des Clients- Evaluation des Fournisseurs
- Audits Internes- Besoins en Formation interne ou externe- Amlioration Continue
La frquence habituellement dfinie est une fois par an. Dans le cadre de la mise en place une
frquence plus rduite est fortement recommande (par exemple 1 fois par trimestre), cependantrien nest impos par la norme ISO 9001.
l t d' t d l
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lments d'entre de la revue
9 Rsultats d'audits
9 Retours d'information des clients
9 Fonctionnement des processus et conformit du produit
9 tat des actions prventives et correctives
9 Actions issues des revues de direction prcdentes
9 Modifications planifies pouvant affecter le SMQ
9 Recommandations d'amlioration
lments de sortie de la revue
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lments de sortie de la revue
Actions relatives :
9 l'amlioration de l'efficacit du systme demanagement de la qualit et de ses processus
9 l'amlioration du produit en rapport avec
les exigences du client
9 aux besoins en ressources
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RESSOURCES
HUMAINES
Personnel
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Personnel
=Comptence
9 Formation initiale
9 Formation professionnelle
9 Savoir-faire
9 Exprience
C ibili i f i
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Comptence, sensibilisation et formation
9
Dterminer les comptences ncessaires9 Pourvoir la formation (ou autres actions)
9 valuer l'efficacit des actions entreprises
9 Conserver les enregistrements appropris
A h
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Approche processus
Toute activit ou ensemble d'activits qui utilise
des ressources pour convertir des lmentsd'entre en lments de sortie peut tre
considre comme un processus.
L'approche processus dsigne l'application d'un
systme de processus au sein d'un organisme, ainsique l'identification, les interactions et lemanagement de ces processus en vue d'obtenir le
rsultat souhait.
NOTION DE PROCESSUS
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NOTION DE PROCESSUS
Pilotage
ProcessusSortantEntrant
Ressource
Transforme un lment entrant en lment sortant par
l'utilisation de moyens rguls par des "contrles"
Communication avec les clients =
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Communication avec les clients
Il faut tablir des points de communicationavec le client
=informations produit
consultations
contrats
commandes
avenants
rclamations
Droulement des oprations de production
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On dfinit ce que lon doit faire
On crit ce que lon a dfini
On fait ce que lon a crit
Droulement des oprations de production
Oprations planifies et systmatiques
Instructions de travailDocumentes
Gammes, nomenclatures
ProcduresQualification des procdsBandes des machines commande numrique
Qualification duPersonnelNiveau dinstruction
ExprienceFormationExamens
Essais
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AUDITS QUALITINTERNES
Audit qualit
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q
Opration assortie dune documentation9Visant dterminer de faon indpendante
9 Sur la base de preuves tangibles9 Que les documents sont adquats, appliqus et
mis en uvre avec efficacit
Un systme daudit est caractris par : Des responsabilits concernant le systme Une programmation des audits La qualification des auditeurs Lorganisation des audits
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Le processus
dauditPlanification
Prparation
Excution
Suivi
Efficacit
E i d l di
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Excution de laudit
1. Runion douverture
2. Excution de laudit (entretiens, examensde documents, observations des activits),
3. Runion de clture de laudit
R
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Rapport
daudit Ensemble de fiches ouvertes pour chaque
observation (non-conformit)
Ou
Rapport dtaill reprenant les pointsexamins et les observations
S it d
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Suites de
lauditLe responsable de laudit doit :
Obtenir une rponse crite au rapport daudit
Analyser la rponse
Sassurer que les actions correctives sont
entreprises comme prvu
La non qualit
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- Peut avoir des consquences graves pour la sret des
installations et la scurit des personnes- Est prjudiciable limage de marque de lentreprise
- Se traduit par des anomalies
- Elle cote cher
Dfinitions
Non-conformit: non satisfaction aux exigences
spcifies Anomalie: dviation par rapport ce qui est attendu
Dfaut: non satisfaction aux exigences de lutilisationprvue
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La non qualit doit tre
Dtecte
Traite
Prvenue
C'est une des composantes delamlioration permanente de la
qualit
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Le produit non-conforme doit tre examin :
- Par des personnes dsignes, responsables pourvaluer les effets de la non-conformit.
- Selon des procdures documentes.
Le produit non-conforme peut tre :
- Accept en ltat
- Accept par drogation
- Retouch
- Dclass
- Mis au rebut
non
satisfaction
aux
exigencesspcifies
Les 4 rvolutions
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Les 4 rvolutions
- La rvolution Client
- La rvolution Processus- La rvolution PDCA
- La rvolution Management
Le tout sinscrivant dans une
Vision SystVision Systmiquemique
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Elments
ISO
9001
St ruct ur e des norm es ISO 9000 : 2000
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St ruct ur e des norm es ISO 9000 : 2000
ISO 9000 : 2000 Vocabulaire
ISO 9001 : 2000 Exigences
ISO 9004 : 2000 Recommandations
La certification est obtenue selon lanorme ISO9001 seulement
22/ 10/ 2009 44
Cohrence ISO 9001 / ISO 9004
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Cohrence ISO 9001 / ISO 9004
Clients
Personnel Fournisseurs
ISO 9004Consei ls pour l am l iorat ion
des perf orm ances
ISO 9001EXIGENCES
Actionnaires
45
Chapitres
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p
1. Domaine d Appl icat i on
2. Rf rences Normat ives
3. Ter m es et Df i ni t i ons
4. Syst m e de Managem ent de l a Quali t 5. Responsabi l i t s de la Di rect ion
6. Management des Ressources
7. Ral isat ion du Produi t
8. Mesure , Analyse et Am l iorat ion 46
4 Syst m e de Managem ent de l a Quali t
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4. Syst m e de Managem ent de l a Quali t
LES TROIS FAMILLES DE
PROCESSUS
47
4 Syst m e de Managem ent de l a Quali t
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4. Syst m e de Managem ent de l a Quali t
1- PROCESSUS DE REALISATION
2- PROCESSUS SUPPORT
3- PROCESSUS DE PILOTAGE
48
4. Syst m e de Managem ent de l a Qual i t
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Processus de RalisationLes processus allant de l labora t ion de l o f f re auxservices aprs vent e
Processus com m er cial
La concept ion La product ion
Etc.
Les pr ocessus abords au n iveau du chapi t re 7 de lanorme
49
4. Syst m e de Managem ent de l a Quali t
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TELS QUE :
La f ormat ion
La quali f icat ion des f ourni sseurs
La com m unicat ion
La mat r ise des enregist rem ent s
La gest ion des ressour ces hum aines
La gest ion des inf rast ruct ures
Processus Support
4 Syst m e de Managem ent de l a Quali t
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Processus de Pilotage
4. Syst m e de Managem ent de l a Quali t
TELS QUE :
La gest ion de la pol i t ique et des obj ect i f s qual i t
La gest ion des audi t s
La gest ion des act ions corr ect ives et prvent ives
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Chapitres
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1. Domaine d Appl i cat i on 2. Rf rences Normat ives
3. Ter m es et Df i ni t i ons
4. Syst me de Management de la Qual i t
5. Responsabilits de la Direction
6. Management des Ressources
7. Ral isat ion du Produi t
8. Mesure, Analyse et Aml iorat ion 52
5. Responsabi l i t s de la Di rect ion
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5. 1 Engagem ent de la di rect ion au dveloppement d un SMQ et l aml iorat ion de
son ef f icaci t Com m unicat ion de l im por t ance de la sat isf act ion des exigences cl ient
des exigences rglem ent air es et lgales
t ab l i r la pol i t ique et les ob j ect i f s qual i t
Dispon ibi l i t des ressources
Revues de d i rect ion53
5 Responsabi l i t s de la Di rect ion
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5. Responsabi l i t s de la Di rect ion
5.2 cout e Cl ient
La di rect ion doi t s assurer que les exigencesdes clients sont:
respect s dt erm ins
accrot re la sat isf act ion des cl i ent s
22/ 10/ 2009 54
Chapitres
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1. Domaine d Appl icat i on 2. Rf rences Normat ives
3. Ter m es et Df i ni t i ons
4. Syst me de Management de la Qual i t
5. Responsab i l i t s de la Di rect ion
6. Management des Ressources
7. Ral isat ion du Produi t
8. Mesure , Analyse et Am l iorat ion22/ 10/ 2009 55
6 Managem ent des Ressources
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6. Managem ent des Ressources
22/ 10/ 2009 56
6. Managem ent des Ressources
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6. 1 Mise Disposi t ion des Ressources
6.2 Ressources Humaines
6. 3 Inf rast ruct ures
6. 4 Environnem ent de Travai l
22/ 10/ 2009 57
6. Managem ent des Ressources
7/30/2019 Support Qualite1
58/186
g
comptence
58
Niveau de comptence ncessaire
Act ions de f orm at ionou aut res
Niveau de comptence existant
22/ 10 / 2009
6. Managem ent des Ressources
7/30/2019 Support Qualite1
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g
6.2 INFRASTRUCTURES
Dterminer
les besoins
Fournir
Entreteni r
la conf orm i t du produi t
22/ 10/ 2009 59
6. Managem ent des Ressources
7/30/2019 Support Qualite1
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6.3 ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL
L organism e doit dterminer etgrer l envi ronnem ent de t ravai l
ncessai re pour obt enir l a
conf orm i t du produi t.
22/ 10/ 2009 60
Chapitres
7/30/2019 Support Qualite1
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1. Domaine d Appl icat i on
2. Rf rences Normat ives
3. Ter m es et Df i ni t i ons
4. Syst me de Management de la Qual i t
5. Responsab i l i t s de la Di rect ion
6. Management des Ressources
7. Ralisat ion du Produit
8. Mesure , Analyse et Am l iorat ion 6122/ 10 / 2009
7. Ral isat ion du Produi t
7/30/2019 Support Qualite1
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7. 1 Plani f icat ion de la Ral isat ion du Produit
7. 2 Processus Rel at i f s aux Cl ient s7. 3 Concept ion et Dveloppement
7. 4 Achats
7. 5 Product ion et Prparat ion du Service
7. 6 Mat r ise des Disposi t i f s de Sur vei l l ance etde Mesur e
22/ 10/ 2009 62
7. Ral isat ion du Produi t
7/30/2019 Support Qualite1
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7.1 Plani f icat ion de la Ral isat ion duProduit Plani f ier et dvelopper l es processus
pour l a ral isat ion du produi t
Dt erm iner :
Obj ect i f s qual i t et exigences produi t Ncessi t d t abl i r des docum ent s, Act iv i t s de vr i f icat ion, de t est ,
Enregist rem ent s ncessair es22/ 10/ 2009 63
7. Ral isat ion du Produi t
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7. 5 Product ion et Prparat ion du service
Mat r ise des act ivi t s de plani f i cat ion etde ral i sat ion
Disponib i l i t des i nform at ions produi t Disponib i l i t des instruct ions de t ravai l
Ut i l isat ion des quipements appropr is Act iv i t s et disposit i f s de mesure Act iv i t s de l ibrat ion, l ivraison et Systme
Aprs Vente (SAV)22/ 10/ 2009 64
Chapitres
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1. Domaine d Appl icat i on
2. Rf rences Normat ives
3. Ter m es et Df i ni t i ons
4. Syst me de Management de la Qual i t
5. Responsab i l i t s de la Di rect ion
6. Management des Ressources
7. Ral i sat ion du Produi t
8. Mesure, Analyse et Amlioration22/ 10/ 2009 65
8. Mesure, Analyse et Am l iorat ion
7/30/2019 Support Qualite1
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8. 1 Gnral i ts
8. 2 Survei l l ance et Mesures
8. 3 Mat r ise du Produi t Non Conf orm e
8. 4 Analyse des Donnes
8. 5 Aml iorat ion
22/ 10/ 2009 66
8. Mesure, Analyse et Am l iorat ion
7/30/2019 Support Qualite1
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8. 1 Gnral i t s L organisme doi t p lani f ier et m et t re en uvre
des pr ocessus de survei l l ance, de m esure,d analyse et d am l iorat ion ncessair es pour :
dmontrer la conf ormi t du p rodui t assurer la conform i t du SMQ
aml iorer en perm anence l e f f i cac i t du SMQ
22/ 10/ 2009 67
8. Mesure, Analyse et Am l iorat ion
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8. 2 Survei l l ance et Mesure
Sat isf act ion d u cl ient
Syst m e qual i t
Les processus
Le produi t
22/ 10/ 2009 68
8. Mesure, Analyse et Am l iorat ion
7/30/2019 Support Qualite1
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Surveil l ance et Mesure : Sat isf act ion cl ient
Lorganisme doit surveiller le degr
de satisfaction des clients.
69
8. Mesure, Analyse et Am l iorat ion
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8.4 Analyse des Donnes: Dt erm iner , Recuei l l i r et Analyser les donnes
appr opri es pour : Dmont rer la per t inence et l e f f icac i t du SMQ Evaluer l es possibi l i t s d aml iorat ion
Ob j ect i f : f ourni r des inf orm at ions sur :
La sat isf act ion des cl ient s
La conformi t des produi t s Les caract r ist iques et l es volut ions des pr ocessus
et des produi t s
Les f our ni sseur s22/ 10/ 2009 70
8. Mesure, Analyse et Am l iorat ion
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8.5 Amlioration:
Am l iorat ion cont inue Pol i t ique et ob j ect i f s qual i t Les rsult at s d audit s
L analyse des donnes Les act ions correct ives et prvent ives Les revues de d ir ect ion
Act ions cor rect ives Act ions prvent ives
22/ 10/ 2009 71
8. Mesure, Analyse et Am l iorat ion
7/30/2019 Support Qualite1
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Correction
Act ion correct ive
Act ion prvent ive
Act ion visant l iminer une non confo rm i t dt ect e
Act ion visant l iminer la caused une non-conformi tou d une aut re si t uat ion indsir able dtecte
Act ion visant l iminer la caused une non conform i t ou d une aut re si t uat ion indsir able potent ie l le
22/ 10/ 2009 72
8. Mesure, Analyse et Am l ior at ion
7/30/2019 Support Qualite1
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Planifier: tablir les objectifs et lesprocessus ncessaires pour fournirdes rsultats correspondant auxexigences des
clients et aux politiques del'organisme.Faire: mettre en oeuvre les
processus.
Vrifier: surveiller et mesurer lesprocessus et le produit par rapportaux politiques, objectifs etexigences du produit, etrendre compte des rsultats.
Agir: entreprendre les actions pouramliorer en permanence les
performances des processus.
Am l iorat ion Cont inue
ACT
CHECK
PLAN
DO
SMQ
73
7/30/2019 Support Qualite1
74/186
7/30/2019 Support Qualite1
75/186
AVANTAGES
DUN
SYSTEMEQUALITE
75
Vis--vis du f onct ionnem ent int erne
7/30/2019 Support Qualite1
76/186
Augmentat ion du professionnalisme
t ravers une meilleure matrise du
fonct ionnement de l organisat ion
22/ 10/ 2009 76
Vis--vis de l envir onnement ext r i eur
7/30/2019 Support Qualite1
77/186
Susciter la confiance auprs des
clients et fournisseurs existants
et potentiels
22/ 10/ 2009 77
Dmarche du proj et
7/30/2019 Support Qualite1
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Dt erm inat ion des besoins Ident i f icat ion des processus
Ident i f icat ion des cr i t res de m esures et desdocum ent s ncessair es Mise j our de la Plani f icat ion ini t iale
Ral isat ion de la document at ion Mise en Appl i cat ion Aud i t s, Cor rect ions, Aml iorat ion
Pour ensuite
Engager la procdure de Certification
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Cert i f icat ion
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Demande de cer t i f i cat i on
Pr par at ion de l aud i t
Premire valuat ion ou pr-audit
Mise au poin t du SQ
Audi t d e cer t i f icat i on et Enregist rement
Audi t pr iodique : De suivi : 1 f ois par an De cer t i f i cat ion : 1 f ois t ous les 3 ans
22/ 10/ 2009 79
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MANAGEMENT DELA SECURITE
Quest ce que le management de la
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scurit ?OHSAS
OHSAS = Occupational Health andSafety Assesment Series
Que veut dire OHSAS?
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Le rfrentiel OHSAS 18001 = systme demanagement de la sant et de la scurit autravail.
Pourquoi mettre en place une politiqueS&ST ?
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Pour les raisons suivantes :- Il y a dj un systme qualit en place, voir une certification
ISO 9001 ou ISO 14001
Cest une demande de vos clients qui ont mis en place une
politique Scurit
- Cela nous permet de conserver certains marchs (Slection desfournisseurs plus uniquement / Qualit)
- Amlioration de limage de marque de lentreprise
- Cest une demande de la Direction du groupe ou de lentreprise- Suite un accident, dcision de matriser la Scurit
- pour tre conforme avec la rglementation et/ou le code du
travail
OBJECTIF
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Son objectif est de:
Limiter les risques en matires de sant et descurit professionnelle
Rduire les accidents professionnelsavoir une gestion rigoureuse et efficace de la
sant et de la scurit au travail
PUBLICATION DE OHSAS
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Depuis avril 1999, lOHSAS se dcompose en 2textes de rfrences :
- OHSAS 18001 : Gestion de la Sant et de laScurit au Travail
- OHSAS 18002 : Guide de mise en placePour complter l OHSAS 18001, BSI a publi
OHSAS 18002( dmarche entreprendre pourmettre en uvre et certifier un systme demanagement
PUBLICATION DE OHSAS
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LOHSAS 18001 est le Seul rfrentielpermettant cette approche avec une
reconnaissanceinternationale. OHSAS 18001 est un rfrentiel
priv.Il a t labor partir partir de normesnationales existantes (BS 8800, UNE 81900, VCA)
et de rfrentiels de certains organismes deCertifications ( OHSMS, Safety Cert, SMS 8800)
OHSAS 18001 est un rfrentiel ( et non pas une norme internationale labor en qualit
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doutils pour auditer les entreprises.
Le rfrentiel de management de Sant et Scurit au
Travail (S&ST) peut tre un texte sur lequellentreprise pourra appuyer son Systme deManagement de la Scurit (SMS)
Le rfrentiel OHSAS 18001 est totalementcompatible avec les rfrentiels ISO9001(version 2000) et ISO 14001
Quels sont les liens avec la Qualit etl'Environnement
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POINTS POSITIFS :
Que peuvent apporter cesrfrentiels une entreprise ?
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Un systme de management de la sant et de la scurit au travail
(SMS) est une partie du systme de management global de
l'entreprise.L'adoption d'un tel systme est l'expression d'une approcheglobale et gestionnaire de la prvention des risques
professionnels.Elle se base sur un rfrentiel et suit une dmarche
de changement qui doit tre anime et
soutenue.(Principe du PDCA = Amlioration Continue)
Structure OHSAS 18001
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Les diffrentes tapes de mise en placedun SMS
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Quelle dfinition donneriez vous SMS ?
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Partie dunsystme de managementglobal quifacilite lemanagement des Risquesassocis auxactivits de lorganisme relatifs la sant et la
Scurit au travail.
Ceci comprend lorganisation, les activits deplanification, les responsabilits, Les pratiques, lesprocdures, les processus et les moyens ncessairespour
Dvelopper, mettre en oeuvre, raliser,revoir et tenir
jour la politiquede lorganisme en matire desant et scurit au travail
AVANTAGE DE LA MISE EN PLACEDUN SMS?
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La mise en place dun de management de la
scurit (SMS) permet une entreprise de:rpondre aux obligations de prvention;
identifier, rduire et prvenir les risques;protger la sant et la scurit des travailleurs
favoriser le dialogue social et motiver le personnel
informer et rassurer les parties intresses
contribuer la performance de lentreprise
Valeur ajoute de lOHSAS 18001Enjeux
P i l i
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Prvenir les risques
Anticiper les changements (attentes des
salaris exigences de la rglementation) avecune dmarche continue de progrs
Assurer une cohrence globale avec lesautres dmarches
Valeur ajoute de lOHSAS 18001
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Retours sur investissementMise en place dun systme de dcision
Passer de la conformit rglementaire (confort) une approche
proactive :observation, analyse, valuation, dcision, amliorationImplication de toute lentrepriseLimitation des incidents
cot social
cot cotisationsAmlioration de la productivit disponibilit du personnel
motivation du personnelImage de lentreprise / valeur de lentreprise
Les pr requis
U t d l Di ti
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- Un engagement de la Direction- Une culture de lamlioration continue
- Un respect de la rglementation
LA DEMARCHE DE MISE ENPLACE DUN SMS
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Mme logique managriale :
- Identifier et valuer les risques
Le hasard ne favorise que les gens prpars
- Identifier les moyens ncessaires leur matrise
- Clarification et dfinition des responsabilits
LA DEMARCHE DE MISE ENPLACE DUN SMS
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Mme logique managriale (suite)- Responsabilit de la direction
- Politique- Objectifs- Planification
- Revue de direction-Des exigences communes :- Traitement des non-conformits, accidents, incidents,...
- Actions correctives et prventives- Audits internes
LA DEMARCHE DE MISE ENPLACE DUN SMS
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Des exigences communes (suite) :
- Formation
- Matrise documentaire et veille rglementaire
- Matrise des enregistrements
- Matrise oprationnelle : identification et matrise desrisques lis aux activits oprationnelles
LA DEMARCHE DE MISE ENPLACE DUN SMS
M l i i l ( i )
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Mme logique managriale (suite)- Responsabilit de la direction
- Politique- Objectifs- Planification
- Revue de direction-Des exigences communes :- Traitement des non-conformits, accidents, incidents,...
- Actions correctives et prventives- Audits internes
LA DEMARCHE DE MISE ENPLACE DUN SMS
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Des exigences communes (suite) :
- Formation
- Matrise documentaire et veille rglementaire
- Matrise des enregistrements
- Matrise oprationnelle : identification et matrise desrisques lis aux activits oprationnelles
LA DEMARCHE DE MISE ENPLACE DUN SMS
L ifi i S
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Les spcificits SPrexistence dune culture de scurit
Dsignation dun responsable scurit ayantsuffisamment une responsabilit dans lentreprise
pour se faire couter
- Participation active de lensemble des salaris- Mettre en place un SMS de faon progressive et
durable adapts aux ralits de lentreprise- La transparence et la rigueur dans toutes les actionsmenes par une forte politique de communication
LA DEMARCHE DE MISE ENPLACE DUN SMS
Mi l d i d il d d
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Mise en place dun comit de pilotage et de groupe detravail
Le comit est responsable de la planification ( dfinirles responsabilits, les moyens, objectifs)
Formation selon les besoins ( formation du comit depilotage lOHSAS, formation auditeur internes)
LA DEMARCHE DE MISE ENPLACE DUN SMS
L ifi i S
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Les spcificits S
- Notions de responsabilit pnale tendues
et directes
- Poids social TRES IMPORTANT :
Consultation
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LES FACTEURS CLES DESUCCES
U Ch f d j t ( t d )
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- Un Chef de projet (ou matre doeuvre)identifi
- Une culture des systmes de management
- Une conscience environnement et scurit dans
lentreprise
- Un programme de communication,
sensibilisationet formation ambitieux
LES FACTEURS CLES DESUCCES
N tt l t d t
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- Ne pas mettre en place un systme dconnectde la ralit
- Garder le contact avec le terrain
(visites dvaluation prventive)
- Dbanaliser les problmes
- Chercher la cause plus que la faute
- Ne pas se dcourager : on atteint un rsultat,on tend vers un objectif
LES FACTEURS CLES DESUCCES
Respect de la personne (implication, objectifs
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Respect de la personne (implication, objectifsralistes, information, formation, communication,
bonus, )La transparence (exemplarit du management, priseen compte des situations risques, affichage des
rsultats)Le dialogue (impliquer le personnel dans la dtectiondes risques et dans le choix des solutions ).
Systme Intgr,les cls du succs
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Systme Intgr ?
Systme Intgr,les attentes
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Lintgration avec les autressystmes de management
Le rfrentiel OHSAS 18001 est tout fait
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Le rfrentiel OHSAS 18001 est tout faitcompatible avec les normes ISO 9001 et ISO
14000Il est donc envisageable dadopter une dmarche
dintgration , dans un systme de mangementunique des composantes scurit et / ou qualit
et/ou environnement
Lintgration avec les autressystmes de management
Diverses possibilits pour lentreprise
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Diverses possibilits pour l entreprise
une approche par un audit-combin des deux ou trois
systmes permettant doptimiser la dure et lesressources daudit ( les auditeurs ayant un profiladapt
une approche par un audit-spar qui permetdintgrer progressivement des systmes de maturits
diffrentes
Systme Intgr,
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Cohrence des stratgies,
manager sur les diffrents axesGnrateur de valeurVritable outil de pilotage
Systme de managementdes risques efficaces
DEVELOPPEMENT
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DEVELOPPEMENTDURABLE
DEVELOPPEMENT DURABLE
Dsastres cologiques Dveloppement Durable
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pp
Prise de conscience
AnnAnneses
9090AnnAnneses
7070AnnAnneses
8080
Prsentation du dveloppement durableet certification
Introduction au Dveloppement durable et Certification
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Introduction au Dveloppement durable et Certification
Indicateurs de dveloppement durable
Qualit ISO 9001 (2008),
Environnement ISO 14001 (2004),
Sant/Scurit OHSAS 18001 (2006),
Responsabilit Sociale SA 8000 (1997)
AFAQ 1000NR pour le DD, SD 26000 (en cours)
Dfinitions
Le dveloppement durable (ou dveloppement soutenable) est,selon la dfinition propose en 1986 par la Commission mondiale sur
DEVELOPPEMENT DURABLE
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p p plenvironnement et le dveloppement dans le Rapport Brundtland Un dveloppement qui rpond aux besoins du prsent sans
compromettre la capacit des gnrations futures de rpondre auxleurs .
Les modes de production et de consommation doivent respecter
lenvironnement humain ou naturel et permettre tous les habitantsde la Terre de satisfaire leurs besoins fondamentaux : se nourrir, seloger, se vtir, sinstruire, travailler, vivre dans un environnementsain
Le dveloppement durable appelle un changement de comportementde chacun (citoyens, entreprises, collectivits territoriales,gouvernements, institutions internationales) face aux menaces quipsent sur les hommes et la plante (ingalits sociales, risques
industriels et sanitaires, changements climatiques, perte debiodiversit...). Chirac (Johannesbourg; 2002),
La cert if icat ionenvironnementale
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Le Management Environnemental :LES NORMES
ISO 14000
La mise en place d'un SME permet aux
entreprises de minimiser les impacts deleurs activits sur l'environnement,de
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prvenir les incidents et de fixer un plan
d'action pour amliorer leursperformances environnementales.
Le 15 novembre 2004, l'ISO a publi lanouvelle version des normes ISO 14001
et ISO 14004.
14001 est le seul rfrentiel international reconnu pourle systme de management environnemental.Bas sur le principe de lamlioration continue (ou rouede Deming), la norme ISO 14001 a pour finalitd'identifier, de vrifier et de matriser les
t i t d i
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aspects environnementaux de tout organisme.La norme prcise comment piloter tout le systme.La norme ISO 14001 implique non seulement unematrise des impacts lis l'activit de l'entreprise maisaussi une rduction des nuisances.
NORMES ISO 14 000
Le contexte du dveloppement de la protectionde lenvironnement
Impacts environnementaux des activitshumaines connues, diffuss
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,
Alimentation et risques Sant et Environnement
Bactries, Pesticides, Nitrates, Antibiotiques
Dangers lis la consommation d alimentsRisques indirects lis aux modes de production
Le principe de prcaution :version professionnelle : changer les mthodeset installations
Le concept de base de la norme ISO 14001 repose surl'amlioration continue des performances
environnementales, mme si elle n'tablit pas d'exigencesen matire de niveau des performances.
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Les principales tapes de la certificationLes principales exigences de la norme ISO 14001
Les organismes certificateursISO 14001 et ISO 9001
ISO 14001 et OHSAS 18001Communiquer sur sa certification ISO 14001
Objectifs et Enjeux (1)
* Amliorer et dmont rer unbon niveau de performancei l
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environnementale
* Protger l Environnement
* Amliorer la sat isfact ion des
part ies intresses
* Met t re en oeuvre une Ethique
Environnementale* Mot iver le personnel
Certification ISO14000/Environnement
Dmarche volontaire de prise en compte del'environnement dans les activits d'une
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administration, d'un industriel, etc...
Les objectifs dEAU DE PARIS
- Rduire les impacts des activits surlenvironnement (nergie)
- Utiliser les procds Haute Qualit
Environnementale- Protger les ressources en eau- Sensibiliser les prestataires, fournisseurs et
riverains
NORMES ISO 14 000
L e s Enjeux
4 Types :Managriaux :salari soucieux de l'environnement
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g(sant, qualit de vie, etc)
Stratgiques:positionnement comme une entreprisecitoyenne soucieuse de ses impacts surl environnement , reconnaissance et lgitimit
Juridiques :mise en conformit par rapport larglementation applicable mais aussi anticipation
Economiques :identification et matrise desperformances environnementales allies des sourcesd conomies possibles, suivi de la performance
conomique
NORMES ISO 14 000
Introduction
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Dmarche volontaire d amliorationcontinue
Principe de l amlioration continue : diagnostic initial,
analyse environnementale dfinition d un programmed action
Ce quest la Norme ISO 14 001..
Un out il bas sur le volontariat
D l i d i i
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Des rgles qui permet t ent d ant iciper
et de prvenir Une st ructure de la communicat ion
interne / ext erne
Pour ses impacts, pas ceuxdes autres
Les cinq tapes cls pour mettre en placele SME
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1. Etablir une politique "Environnement"
2. Planifier les actions environnementales
(calendrier, indicateur, cible)
3. Mettre en uvre
4. Contrler le systme et corriger lesystme
5. Valider le fonctionnement du systme
Etape 1 - Etablir une politiqueenvironnementale
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aDfinie par la Direction
a Approprie aux impacts et fournit uncadre l tablissement d objectifs et
ciblesa Documente, mise en uvre, maintenueet communique
a Etre disponible pour le public
DIAGNOSTIC INITIAL
A l actif de la socit de production d eau
production d eau et protection de la ressource culture d entreprise volont de la direction et de
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culture d entreprise, volont de la direction et de
l Administration Le constat du diagnostic risques pour l environnement : faibles
volont politique et stratgique : forteLes recommandations
rejets, dplacements,
dchets / consommation de matires premires, fournisseurs,
matrise du risque juridique,
prsence dans l environnement socio-politique local
Etape 2 - Planifier les actionsenvironnementales
Analyser les impacts des activits de
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Analyser les impacts des activits de
la socit Identifier les exigences lgales etautres exigences
Procdure d identification et dehirarchisation des impacts (veille
rglementaire) Liste des impacts significatifs et descontraintes rglementaires, fiches...
Ex : Politique de dplacements des salaris
L analyse environnementale
Elle consist e :
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rassembler les exigences
rglement aires et les autorisat ionsadministratives,
prciser les aspect s environnementauxde act ivi t s,
ident if ier les cot s environnement aux
hirarchiser les impact s
L analyse environnementale (suite)Les impacts
=importance,
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xmatrise
x
sensibilit l environnement,
x
sensibilit de la Socit (eau, politique entreprise)
Hirarchisation
Etape 2 - Planifier les actions
environnementales (suite)
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Choisir des objectifs et descibles
Etablir un ou des programme(s)de management
Etape 3 - Mettre en uvre les
actions planifies ()
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Dfinir la structure et lesresponsabilits
Former et sensibiliser lepersonnel, veiller la comptence
Communiquer
Les actions entreprises : Un cadre gnral dclin par site
Approche professionnelle :
favoriser le progrs environnemental
matriser les consommations,
diffuser les connaissances juridiques
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se mettre en conformit
Approche personnelle :
se former, s informer
rduire le poste "fourniture de bureau" : papier/messagerie
lectronique
rduire nos propres dchets, nos consommations decarburant
Approche partenaires : insrer des clauses environnementales dans nos contrats,
communiquer sur nos actions pour insuffler un esprit
environnemental
Etape 3 - Mettre en uvre lesactions planifies ()
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actions planifies ()
Documentation du systme
Matriser la documentation
NORME ISO 14001
OBJECTIFS ET CIBLES
QUI ?
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QUI ?
FAI T QUOI ?
MOYENS ?
DETAI LS
Etape 3 - Mettre en uvre lesactions planifies ()
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p
Matriser les activits
Prvenir les situationsd urgence et tre capable de
ragir
Audit SurveillanceSituation
d urgence
Dveloppement durable
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Non-conformit
Traitementde l ef fet
Correctiondes impact s
Analyse descauses
Actioncorrective
Actionprventive
Actions envisages
Conformit rglementaire
Matrise et diminution desimpacts sur la ressource en
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p
eau Valorisation cologique desprimtres de protection descaptages
Gestion parcimonieuse de
l'nergie
Gestion des dchets
...
NORMES I SO 14 000
Etape 4 - Contrler le systme etcorriger les carts
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corriger les carts
Raliser la surveillance
de ses impacts
Faire des audits du SME
NORMES I SO 14 000
Etape 5 - Valider le fonctionnementdu systme
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du systme
Revue de Direction
Aborder lors de ces revues lesventuels besoins de changement
de politique, d objectifs et toutautre lment du systme
NORMES ISO 14 000
Une dmarche intgre
Le systme Qualit et Environnement
ISO 9001 ISO 14 001
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ISO 9001 ISO 14 001
3 OBJECTIFS
La QUALITE de l Eau produite,
La SECURITE del approvisionnement de Paris,
La PERFORMANCE del organisation, des mthodes detravail et des comptences desagents.
La CONFORMITE
REGLEMENTAIRE de nosactivits, de nos installations
La PREVENTION DE LAPOLLUTION,
Une DEMARCHE
D AMELIORATION CONTINUE
2 CIBLES
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1. Poursuivre l objectif dela Qualit en tenantcompte en particulier desvolutions rglementaires
et de la consommation
2. Concilier PerformanceQualit et Performance
Economique
Mesurer les effets de nosactivits pour les matriseret les rduire.
2. Favoriserl aboutissement desdmarches en cours dansle cadre du respect de la
rglementation.
Notre ambitionNous voulons dsormais SATISFAIRESIMULTANEMENT :
L assurance de la qualit de l eau,
L d l f it
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L assurance de la conformitrglementaire de nos activits, (ICPE, loi surl eau).
L assurance que la qualit est ralise,
dans des conditions conomiques
optimises, sans impact dommageable pour
l environnement, afin de contribuer audveloppement durable
Les apports positifs ce jour
Projet de toute l entreprise,
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j p ,
Sensibilit juridique accrue,
Interdpendance des actions
personnelles / professionnelles /externes / internes : dplacements,
mode Prise en compte des parties
intresses : riverains, associations...
Exemple : Eau Potable
CONCLUSIONSLes normes et l eau potable :
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Un out il de management
Client , cit oyen
Assurer et garant ir
l eau potable
la gest ion de l environnement
Quat r ime part ie
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document at ion et audit s
Exigences relatives la documentation
Le manuel qualit
Les procdures documentes requises
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Les procdures documentes requisespar la norme
Les documents ncessaires
l'organisme pour assurer laplanification, le fonctionnement et lamatrise efficace des processus
L'expression documente de lapolitique qualit et des objectifs
qualit
Exigences relatives la documentation
Un manuel qualit
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dont ltendue est fonde sur:
Taille / type organismeComplexit / interactions processusComptences personnel
Risque client
Une documentation
Exigences relatives la documentation
Le manuel qualit (4.2.2)Manuel qualit
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Etabli et tenu jour, il inclut :
9 Le domaine d'application du SMQ ycompris dtail et justification desexclusions
9 Les procdures documentes ou y faitrfrence
q
Exigences relatives la documentation
Mat r ise des document s (4.2.3) Procdure documente pour assurer :
Approbat ion avant diffusion
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Approbat ion avant diffusion,rvision, m ise--j our sincessaire et nouvelle
approbat ion, ident if icat ion desmodif icat ions et du statut de laversion en vigueur
Disponibilit des versionspertinentes
Lisibil it et ident if icat ion aise
Exigences relatives la documentation
Preuves dePreuves de
Conformit aux exigencesEnregistrements
Matrise des enregistrements (4.2.4)
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Preuves dePreuves deEfficacit du systme
Identification
StockageProtectionAccessibilit
Conservation (dure)limination
lisibles
identifis
accessibles
Principe fondamentauxEn matire de documentation, l'efficacit dpend du choix
des moyens
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Supports deformation ?
Logiciels ?
Procdures
documentes ?
Formulaires ?Plans qualit ?
Procdures obligatoires
Matrise des documents
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4.2.3 Matrise des enregistrements
4.2.4 Audit interne 8.2.2 Matrise du produit non-conforme 8.3 Actions correctives
8.5.2
Actions prventives 8.5.3
Audit interne
Objectif
Assurer lentretien le dveloppement
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Assurer l entretien, le dveloppementet lamlioration du systme demanagement
Examen mthodique permettant
dobtenir des preuves daudit, de lesvaluer pour dterminer leur conformit parrapport :
8-2-2- Audit Interne Dispositions planifies
Le SMQ est-il
Audit interne
Exigences delorganisme
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Implicationdu personnel
Ressourcesadaptes
Orientationclient
Leadership Approchesystme
Approcheprocessus
valuationfactuelle
Amliorationcontinue
Exigences de lanorme
Le SMQ est ilconforme
Le SMQ est-ilefficace
AmliorationsoptimisationAuditeurindpendant
objectifimpartial
Entreprises sans dlai indule responsable du domaineaudit doit sen assurer
Actionscorrectives
Audit interne
Exigences :Audits internes intervalles planifis pour
dterminer si le SMQ est conforme et
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Qefficace
Programme d'audit planifi en fonction : de l'tat et de l'importance des
processus et domaines auditer
des rsultats des audits prcdents Choix des auditeurs et ralisation des
audits doivent assurer objectivit et'
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Audit interne
L'encadrement responsable du domaineaudit assure que les actions sont
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entreprises sans dlai indu pour liminerles non-conformits dtectes et leurscauses
Activits de suivi pour vrifier leur mise enuvre et le rapport des rsultats de cettevrification
(Note - voir ISO 19011 pour conseils)
Les phases daudit
tablissement dun programme
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p g
Dclenchement de laudit (date,constitution des quipes)
laboration du plan
Les phases daudit
Activits daudit sur site :
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Runion douverture Recueil et vrification des
informations Prparation des conclusions
Restitution des conclusion Rdaction du rapport
Le suivi des actions correctives
Plan daudit
Personnes rencontrer
lment auditHeure
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Rapport daudit
Recommandations
PFSPf
E
ConstatsInformations recueillir
Exigencesinternes &externes
Rf.ISO 9001
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PF : Points forts S : Satisfaisant Pf : Points faibles E : Ecart
Activits daudit sur site
Runion douverture :
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Prsentation des auditeurs et desparticipants
Rappel des objectifs de laudit
Prsentation et confirmation du plandaudit
Recueil et vrification des informations
1. Recueillir des informationsEntretien, observations, lecture,
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examen des enregistrements,rapports
2. Faire un constat : point fort,satisfaisant, point faible, cart enfonction :
de la norme ISO 9001 des exigences internes
des exigences externes
Commentaire gnral
Prparation des conclusions
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Identifier les points forts(+)
Identifier les points
faibles (-)
Formuler les carts
Dfinir et suivre les actions correctives
Sassurer de la prise en compte desrsultats de laudit par le responsable
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concern.
Suivre le respect de la mise enuvre des actions dfinies
Dfinir les
bili
Identifier la non-conformit et ses
Matrise du produit non
conforme
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Implicationdu personnel
Ressourcesadaptes
Orientationclient
Leadership Approchesystme
Approcheprocessus
valuationfactuelle
Amliorationcontinue
responsabilits
Si dtectaprs
livraisonvaluer leseffets
Recontrler leproduit corrig
causes
Enregistrer : nature NCActions menes
procdureEliminer la non-conformit
Accepter par
drogation
Rorienter/prvu
Dfinir letraitement
Matrise du produit non
conforme Assurer que le produit non conforme auxexigences relatives au produit est identifi et
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matris afin de prvenir une utilisation ou unefourniture non intentionnelle
Procdure documente pour dfinir lescontrles, les responsabilits et autoritsassocies pour le traitement des produits non-conformes
Le produit non conforme corrig est vrifi den v
Analyse des donnes
Objectif :
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Dterminer, recueillir et analyser les donnesappropries pour dmontrer la pertinence etl'efficacit du SMQ et pour valuer lespossibilits d'amlioration.
Ceci inclut les donnes issues des activits desurveillance et de mesure et d'autres sources
pertinentes.
Analyse des donnes
L'analyse fournit des informations sur :
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la satisfaction du client
la conformit aux exigences relativesau produit
les caractristiques et volutions des
processus et des produits y compris
Analyse des donnes
Non conformesConformes ?Produits
Analys
e
desd
onne
s
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RclamationsSatisfaits ?
Clie
nts
Actionscorrectives
Actionsprventives
Analyse des produits, clients, processus, fournisseurs
...
Amlioration continue
Amliorer en permanence l'efficacit du SMQ en utilisant :
d di ti
politique qualit
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revues de direction objectifs qualit
actions correctives
actions prventives
analyse desdonnes
audits
Amliorationactions correctives
Mener des actions pour liminer les causesdes non-conformits afin d'viter leur
ll
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renouvellement.
Procdure documente pour : Revue des non-conformits (y
compris les rclamations du client)et dterminer leurs causes
Evaluer le besoin d'entreprendre des
actions correctives
AmliorationActions prventives
Dterminer les actions pour liminer lescauses de non-conformits potentielles afin
d' it l iti
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d'viter leur apparition
Procdure documente pour :
Dterminer les n-c potentielles etleurs causes
Evaluer le besoin d'entreprendre des
actions prventives
Amlioration : outil
L 5 M ( i d' t i
LES 5 M
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Les 5 M (main d'uvre, matriaux,matriel, mthode,
milieu) : Pour la planification et la matrise des
processus
Pour les actions correctives et prventives
Revue de direction
Revue du SMQ par la direction desintervalles planifis pour :
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assurer que le SMQ demeure pertinent,
adquat et efficace
valuer les opportunits d'amlioration etla ncessit de modifier le SMQ y compris
la politique et les objectifs
Revue de direction
Ils incluent des informations sur : les rsultats des audits
les retours d'information du client
le fonctionnement des processus et la conformit du produit
l'tat des actions correctives et prventives
5.6.3 Elments dentre de la revue
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tat des act o s co ect es et p e t es les actions issues des revues prcdentes
les changements touchant le SMQ
les recommandations d'amlioration
5.6.3 Elments de sortie de la revue
Ils incluent les dcisions et actions relatives : l'amlioration de l'efficacit du SMQ et de ses processus,
l'amlioration du produit vis--vis des exigences du client
aux besoins en ressources
Revue de
direction
CONCLUSIONS
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vers le dveloppementdurable ?
Dveloppement durable
Rpondre aux besoins du prsent
sans compromettre la capacitd ti f t
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sans compromettre la capacitdes gnrations futuresde rpondre leurs propres besoins
Gro Harlem BruntlandNations Unies
1992
Dveloppement durable
Acteurs/Entreprises
Engagement :
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Engagement :
Comportement social : galit hommefemme, solidarit, etc
Comportement conomique
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Dveloppement durable
lcologie est gratuite
32 milliards de dollars en 2002
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32 milliards de dollars en 2002Prise en compte de lenvironnement=
conomie :
dnergie de consommation deau
de produits chimiques
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