ONHYM AO N67/2012 Fourniture dune unit de test haute pression 15000 psi wp type KOOMEY T15 GM ou quivalent avec accessoires et un lot de

pices de rechanges pour une anne de service

CPS

1

DPG

APPEL DOFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX

N77/2012 DU 11/12/2012 A 11H

RELATIF A LA FOURNITURE DE :

UNE UNITE DE TEST A HAUTE PRESSION 15000 PSI WP TYPE KOOMEY T15 GM

OU EQUIVALENT AVEC ACCESSOIRES ET UN LOT DE PIECES DE RECHANGES

POUR UNE ANNEE DE SERVICE

CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES

ONHYM AO N67/2012 Fourniture dune unit de test haute pression 15000 psi wp type KOOMEY T15 GM ou quivalent avec accessoires et un lot de

pices de rechanges pour une anne de service

CPS

2

ARTICLE 1 - OBJET DE LAPPEL DOFFRES

Le prsent appel dOffres ouvert lanc sur offres de prix en lot unique a pour objet la

fourniture de :

UNE UNITE DE TEST A HAUTE PRESSION 15000 PSI WP TYPE KOOMEY T15 GM

OU EQUIVALENT AVEC ACCESSOIRES ET UN LOT DE PIECES DE RECHANGES

POUR UNE ANNEE DE SERVICE

et ce, conformment aux spcifications figurant en annexe (SPECIFICATIONS

TECHNIQUES).

Toute annexe jointe fait partie intgrante du march.

ARTICLE 2 - REFERENCES AUX TEXTES GENERAUX REGLEMENTAIRES

Le titulaire du march est soumis aux obligations des textes gnraux rglementaires en

vigueur, notamment aux dispositions des textes suivants :

Dcret N 2.06.388 du 16 moharrem 1428 (5 fvrier 2007) fixant les conditions et

les formes de passation des marchs de l'Etat ainsi que certaines rgles relatives

leur gestion et leur contrle.

La loi n 69-00 relative au contrle financier de lEtat sur les entreprises publiques

et autres organismes, promulgue par le Dahir n1-03-195 du 16 ramadan 1424 (11

novembre 2003)

Sy ajoutent tous les textes lgislatifs et rglementaires en vigueur en la matire.

ARTICLE 3 - FORME ET CARACTERES DES PRIX

Le march est prix mixte. Les prix sont fermes et non rvisables pendant toute la dure

du march et sentendent :

pour le titulaire du march non rsident au Maroc.

- CFR CASABLANCA PORT (INCOTERMS 2010 de la CCI).

pour le titulaire du march rsident au Maroc.

- Hors taxes, TTC, rendu magasin ONHYM tous frais compris.

ARTICLE 4 - DELAI DE LIVRAISON

Le dlai de livraison est fix 12 mois.

Pour le titulaire du march rsident au Maroc, ce dlai court compter de la date mentionne dans lordre de service.

Pour le titulaire du march non rsident au Maroc, ce dlai court compter de :

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o la date mentionne dans lordre de service en cas de transfert bancaire, o lordre de service et la rception de la lettre de crdit par son

bnficiaire et dont notification devra en tre faite lONHYM titre

daccus de rception.

La date dembarquement mentionne sur le titre de transport fait foi pour le calcul

du dlai de livraison.

ARTICLE 5 - PENALITE DE RETARD

Sauf cas de force majeure dment justifie et admise par lONHYM, tout retard de

livraison sera pnalis. La pnalisation par jour de retard est fixe 0,1% jusqu 10% du

prix total du march. Cette pnalit sera applique sans mise en demeure pralable et

sera, soit dduite du montant de la facture, soit rgle par le titulaire du march par

virement bancaire au compte de lONHYM.

ARTICLE 6 - ASSURANCES

Titulaire du march non rsident au Maroc : Dans le cas dune importation par

lONHYM, ce dernier mettra en place une assurance auprs de son assureur habituel pour

couvrir la marchandise contre tous les risques.

Titulaire du march rsident au Maroc : Le titulaire du march fera son affaire en

matire dassurances pour se couvrir contre tout risque de perte ou dommage dcoulant

de la fabrication, de lacquisition, de lemmagasinage, du transport et de la livraison de la

marchandise jusquau magasin de lONHYM RABAT.

ARTICLE 7 EMBALLAGE

Afin de prvenir tout risque davaries et dommages la marchandise transporte,

lemballage devra tre appropri la nature de la marchandise, rsistant en toutes

circonstances, une manutention brutale, des tempratures extrmes et aux

prcipitations atmosphriques .. etc et ce, conformment aux rgles de lart.

ARTICLE 8 - MODALITE DE LIVRAISON, VERIFICATION QUALITATIVE ET

QUANTITATIVE

La marchandise devra tre livre ltat neuf, en bon tat de fonctionnement, sans aucun

dfaut de fabrication, y compris la documentation demande en annexe, comme suit :

pour le Titulaire du march rsident au Maroc :

- Au Magasin ONHYM sis, 34 Avenue Al Fadila 10050 Rabat - Maroc

pour le titulaire du march non rsident au Maroc :

- CFR CASABLANCA PORT - Incoterms 2010 de la CCI.

LONHYM procdera une vrification qualitative et quantitative de la marchandise en

son magasin. Au terme de cette vrification, toute marchandise reconnue non conforme

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CPS

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ou dfectueuse devra tre remplace par le titulaire du march, ses frais :

Pour le titulaire du march rsident au Maroc :

La marchandise reconnue non conforme ou dfectueuse sera isole et

remplace ds notification par lONHYM (transport, livraison et assurance

inclus au sige de lONHYM).

Pour le titulaire du march non rsident au Maroc :

Lexpdition devra tre effectue ds notification par lONHYM par le

moyen le plus appropri la nature de la marchandise remplacer, CFR

Casablanca port (INCOTERM 2010 de la CCI). Tous les frais au Maroc

rsultant des oprations de ddouanement de la marchandise remplace seront

facturs au titulaire du march qui devra sen acquitter par virement bancaire

au compte de lONHYM ou par dduction sur sa facture. La date

dembarquement mentionne sur le titre de transport fait foi pour le calcul du

dlai de livraison.

Tout manquant constat sera fourni par le titulaire du march dans les mmes conditions

prcites.

Le remplacement des articles reconnus non-conformes, dfectueux ou de tout

manquant constat ne donnera pas droit une prorogation du dlai initial de

livraison contractuel.

ARTICLE 9 RECEPTION PROVISOIRE

Sous rserve de conformit de la marchandise, la rception provisoire sera prononce et

constate par un procs-verbal de rception provisoire sign conjointement par

lONHYM et le titulaire du march.

ARTICLE 10 GARANTIE

La dure de garantie du matriel est dau moins une anne. Ce dlai de garantie court

compter de la date de la rception provisoire et devra couvrir tous les vices de fabrication

ou anomalies constates au cours de cette priode.

Le titulaire du march reste tenu dexcuter ses frais et la satisfaction de lONHYM,

toutes les oprations de mises au point ou rglages reconnus ncessaires pour satisfaire

les conditions du march et de remplacer toutes les parties du matriel prsentant des

dfectuosits.

ARTICLE 11- RECEPTION DEFINITIVE

La rception dfinitive sera prononce et constate par un procs-verbal de rception

dfinitive sign conjointement par lONHYM et le titulaire du march.

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CPS

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ARTICLE 12 - CAUTIONNEMENT PROVISOIRE

Le cautionnement provisoire ne comportant aucune date limite, dlivr par une Banque

marocaine agre est fix 12.000,00 DH.

Le cautionnement provisoire sera restitu :

- aux soumissionnaires non retenus ds lattribution du march. - au titulaire du march ds ralisation du cautionnement dfinitif dans les 30 jours

suivant la notification de lapprobation du march.

ARTICLE 13 - CAUTIONNEMENT DEFINITIF

Le montant du cautionnement dfinitif est fix 3% du montant total du march. Ce

cautionnement reste affect la garantie des engagements contractuels du titulaire du

march jusqu la rception dfinitive. Il devra tre constitu dans un dlai de 30 jours

compter de la notification de lapprobation du march. Le cautionnement dfinitif, ne

comportant aucune date limite, devra obligatoirement tre dlivr par un organisme

bancaire marocain agr. Cette caution sera libre par lONHYM la rception

dfinitive et conformment la rglementation en vigueur.

ARTICLE 14 CAUTIONNEMENT DE RETENUE DE GARANTIE

Le montant de la retenue de garantie est fix 7% du montant total du march. Ce

montant sera dduit de la facture prsente par le titulaire du march. Cette retenue de

garantie pourra tre transforme, la demande du titulaire du march, par une caution

bancaire de retenue de garantie, dlivre par une banque marocaine agre, librable par

lONHYM la rception dfinitive.

ARTICLE 15 - MODALITES DE PAIEMENT

Pour le titulaire du march rsident au Maroc :

Le paiement sera effectu 60 jours compter de la date de prsentation des factures en

6 exemplaires originaux, de la caution dfinitive et de la retenue de garantie et signature

du procs-verbal de rception provisoire conjointement par lONHYM et le titulaire du

march.

Le titulaire du march rsident au Maroc prsentera deux factures distinctes :

- lune relative la fourniture de lunit de test avec accessoires en 6 exemplaires originaux, conformment au bordereau des prix joint en annexe.

- lautre relative la fourniture de pices de rechanges pour une anne de service, en 6 exemplaires, conformment au bordereau des prix joint en annexe.

Pour le titulaire du march non rsident au Maroc :

Le Titulaire du march non rsident au Maroc aura le choix comme suit :

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pices de rechanges pour une anne de service

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par virement bancaire 100% aprs rception des factures correspondantes en 6 exemplaires, de la caution dfinitive et de la retenue de garantie, des

documents dexpdition originaux et du procs-verbal de rception provisoire

sign conjointement par lONHYM et le titulaire du march.

Le titulaire du march non rsident au Maroc prsentera deux factures

distinctes :

- lune relative la fourniture de lunit de test avec accessoires en 6 exemplaires originaux, CFR CASABLANCA PORT (Incoterms 2010 de la CCI),

conformment au bordereau des prix joint en annexe.

- lautre relative la fourniture de pices de rechanges pour une anne de service, en 6 exemplaires, CFR CASABLANCA PORT (Incoterms 2010 de la CCI),

conformment au bordereau des prix joint en annexe.

Les documents dexpdition originaux demands sont dfinis comme

suit :

6 Factures commerciales originales signes et cachetes, 1 jeu de Connaissement clean on board ordre ONHYM notifier

lONHYM,

4 notes de poids/colisage, Certificats dorigine et/ou EUR 1 1 bordereau de livraison 1 attestation du fournisseur attestant lenvoi dune copie des documents

originaux lONHYM.

par lettre de crdit irrvocable et confirme payable vue :

* 90% contre prsentation des documents dexpdition originaux suivants :

Factures commerciales originales signes et cachetes en 6 exemplaires, 1 jeu de Connaissement clean on board ordre ONHYM notifier

lONHYM.

4 notes de poids/colisage, Certificats dorigine et/ou EUR 1 1 bordereau de livraison 1 attestation du fournisseur attestant lenvoi dune copie des documents

originaux lONHYM.

* 10% la rception provisoire

Le titulaire du march non rsident au Maroc prsentera deux factures

distinctes :

- lune relative la fourniture de lunit de test avec accessoires en 6 exemplaires originaux, CFR CASABLANCA PORT (Incoterms 2010 de la CCI),

conformment au bordereau des prix joint en annexe.

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- lautre relative la fourniture de pices de rechanges pour une anne de service, en 6 exemplaires, CFR CASABLANCA PORT (Incoterms 2010 de la CCI),

conformment au bordereau des prix joint en annexe.

ARTICLE 16 - FORCE MAJEURE

Lorsque le titulaire du march justifie tre dans limpossibilit dexcuter le march par

la survenance dun vnement de force majeure telle que dfinie par les articles 268 et

269 du dahir du 9 ramadan 1331 (12 Aot 1913), formant code des obligations, il peut en

demander la rsiliation.

En cas de force majeure, le titulaire du march notifiera rapidement par crit

lONHYM, lexistence de la force majeure et ses motifs en prcisant la date de

commencement des vnements ainsi que la date de leur fin.

Le titulaire du march continuera dexcuter dans la mesure du possible ses obligations et

sefforcera de trouver tout autre moyen raisonnable pour excuter les obligations dont

lexcution ne serait pas entrave par la force majeure.

Les dlais dexcution du march seront prolongs dune dure gale celle pendant

laquelle se seront manifestes les circonstances de force majeure.

ARTICLE 17 NANTISSEMENT

Le titulaire du march pourra demander, sil remplit les conditions requises, le bnfice

du rgime institu par le Dahir du 23 Chaoual 1367 (28 Aot 1948) relatif au

nantissement des marchs publics, modifi et complt par les dahirs n 1.60.371 du 14

chabane 1380 (31 Janvier 1961) et n1.62.202 du 19 Joumada 1382 (29 octobre 1962).

Dans lventualit dune affectation en nantissement du prsent march, il est prcis

que :

1/ La liquidation des sommes dues par lONHYM en excution du prsent march sera opre par les soins du Directeur Gnral de lONHYM ;

2/ Le fonctionnaire charg de fournir au titulaire du march ainsi quau bnficiaire des nantissements et subrogations, les renseignements ou tats

prvus larticle 7 du dahir du 28 Aot 1948 est le Directeur Gnral de

lONHYM ;

3/ Les paiements prvus au prsent march seront effectus par M. le Trsorier Payeur de lONHYM, seul qualifi pour recevoir les significations des

cranciers du titulaire du march;

Le Directeur Gnral de lONHYM dlivrera au titulaire du march, sur sa

demande et contre rcpiss, un exemplaire en copie conforme du prsent

march. Les frais de timbre de lexemplaire remis la socit titulaire du march

ainsi que les frais de timbre de loriginal conserv par lONHYM sont la

charge de la socit titulaire du march.

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pices de rechanges pour une anne de service

CPS

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ARTICLE 18 - DROITS DAUTEURS ET PROPRIETE INDUSTRIELLE

Le titulaire du march garantira formellement lONHYM contre toute rclamation de

porteurs de brevets dinvention ou de propritaires de droits d'auteurs, de marque de

fabrique ou de donnes qui pourraient avoir des droits sur leur utilisation.

ARTICLE 19 - DROIT DE TIMBRE ET DENREGISTREMENT

Les frais d'enregistrement et les droits de timbre du March sont la charge du titulaire

du march.

ARTICLE 20 - RESILIATION

En cas de non-respect des clauses du march par le titulaire du march, lONHYM se

rserve le droit de rsilier le march sans que le titulaire ne puisse prtendre aucun

dommage et intrts et ce, aprs lavoir mis en demeure de satisfaire ses obligations

contractuelles dans un dlai de 15 jours.

ARTICLE 21 - JURIDICTION

En cas de litige et dfaut de rglement lamiable dans les 15 jours, seuls les tribunaux

de Rabat sont comptents. Le prsent contrat est rgi par le droit marocain.

ARTICLE 22 - VALIDITE DU MARCHE

Le march ne sera valable et dfinitif quaprs son approbation par lautorit comptente.

ARTICLE 23 NOMBRE DANNEXES

Le prsent CPS comprend les annexes suivantes :

ANNEXE I : Spcifications techniques

ANNEXE II : Dclaration sur lhonneur

ANNEXE III : Acte dengagement

ANNEXE IV : Bordereau des prix-Dtail estimatif

Nom et prnom du signataire

Signature et cachet du concurrent

Mention manuscrite

lu et accept

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pices de rechanges pour une anne de service

CPS

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ANNEXES

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pices de rechanges pour une anne de service

CPS

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ANNEXE I

SPECIFICATIONS TECHNIQUES

Unit de test haute pression 15000psi WP (type KOOMEY 15 GM ou quivalent HIGHT PRESSURE TEST UNIT 15000psi WP (KOOMEY T15 GM type or equivalent)

One test unit KOOMEY T15 GM complete (or equivalent to test the petroleum equipment in the well site conform to API specifications) 15000psi work pressure, with: 50 gallons reservoir , tank and skid mounted self-contained, equipped with 3 high pressure air-operated pumps, valving and

fittings 50 feet long, ID= 0,5 inch test hose includes swivel type end

fittings and adapters , Stand mounted separated recorder with 100 charts

Spare parts

One kit spare kit for all components for one year service.

Documentation and Certification, three (3) sets of each: User Manual (1 Electronic Copies and 1 Hard Copies) Including:

Supplier Master Document List

Outline/General Arrangement Drawing

Assembly Drawing

Interface And Connection Drawing

Functional Design Specification

Technical Description

Weight/Center Of Gravity (COG) Data

Certificate Of Compliance with API

Operating & Maintenance Manual

Lubricating/Operating Fluid List

Special Tools List

Spares List-Operating

Preservation & De-preservation For Long Term Storage Procedures Manufacturing Record Book Includes:

Material Test Certificate

Heat Treatment Test Report

Factory Acceptance Test Report

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pices de rechanges pour une anne de service

CPS

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High Pressure Test Units in Pneumatic for testing up to 15K designed to Test BOP Stacks, Valves, Choke and Kill Lines, etc., Portable Oilfield Skid Mounted, etc. WITH Dual Manifold for Low/High Testing.( Koomey Type Parts OR EQUIVALENT . Pneumatic Model:

T15G-M, - Pneumatic Type, Self Contained with Reservoir OR EQUIVALENT .

WITH 2 KITS OF replacement parts that are FOR THE BOP Test Units FOR ON

WITH

Chart Recorder

Chart Recorders in Single Pen Design 5K thru 15K. IN a separate Oilfield Skid . 2KITS OF replacement Parts. Some :

KOOMEY SSR-15,OR EQUIVALENT

ONHYM AO N67/2012 Fourniture dune unit de test haute pression 15000 psi wp type KOOMEY T15 GM ou quivalent avec accessoires et un lot de

pices de rechanges pour une anne de service

CPS

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Modle ANNEXE II DECLARATION SUR L'HONNEUR

Appel doffres ouvert sur offres de prix N67/2012 du 11/12/2012 A 11H Objet : FOURNITURE DUNE UNITE DE TEST A HAUTE PRESSION DU MATERIEL DE FORAGE TYPE KOOMEY 15 GM OU EQUIVALENT AVEC

ACCESSOIRES ET PIECES DE RECHANGES

A- Pour les personnes physiques

Je, soussign (prnom, nom et Qualit)

Agissant en mon nom personnel et pour mon propre compte,

Adresse du domicile lu : ...

Affili la CNSS sous le N : ...(1)

Inscrit au registre du commerce de . (localit) sous le N(1)

N de patente ....(1)

N du compte courant postal-bancaire ou la TGR...(RIB)

B- Pour les personnes morales

Je, soussign(prnom, nom qualit au sein de lentreprise)

agissant au nom et pour le compte de.(raison sociale et forme juridique

de la socit)

au capital de : .

adresse du sige social de la socit. ...

adresse du domicile lu.

affilie la CNSS sous le N..(1)

inscrite au registre du commerce (localit) sous le n..(1)

n de patente .(1)

N du compte courant postal-bancaire ou la TGR...(RIB)

DECLARE sur lhonneur :

1- mengager couvrir, dans les limites fixes dans le cahier des charges, par une police

dassurance, les risques dcoulant de mon activit professionnelle ;

2- que je remplie les conditions prvues larticle 22 du dcret n2-06-388 du 16

moharrem 1428 (6 fvrier 2007) fixant les conditions et les formes de passation des

marchs de ltat ainsi que certaines rgles relatives leur gestion et leur contrle ;

- Etant en redressement judiciaire jatteste que je suis autoris par lautorit

comptente poursuivre lexercice de mon activit (2)

3- mengager, si jenvisage de recourir la sous traitance :

- massurer que les sous traitants remplissent galement les conditions prvues

par larticle 22 du dcret n2-06-388 prcit ;

- que celle-ci ne peut dpasser 50% du montant du march, ni porter sur le lot ou le

corps dtat principal du march.

4- mengager ne pas recourir par moi-mme ou par personne interpose des

pratiques de fraude ou de corruption de personnes qui interviennent quelque titre

ONHYM AO N67/2012 Fourniture dune unit de test haute pression 15000 psi wp type KOOMEY T15 GM ou quivalent avec accessoires et un lot de

pices de rechanges pour une anne de service

CPS

13

que ce soit dans les diffrentes procdures de passation de gestion et dexcution du

prsent march.

5- Mengager ne pas faire par moi-mme ou par personnes interposes des promesses,

des dons ou des prsents en vue dinfluer sur les diffrentes procdures de

conclusion du prsent march.

- certifie lexactitude des renseignements contenus dans la prsente dclaration sur

lhonneur et dans les pices fournies dans mon dossier de candidature.

- reconnais avoir pris connaissance des sanctions prvues par larticle 24 du dcret

n2-06-388 prcit, relatives linexactitude de la dclaration sur lhonneur.

Fait Le

Signature et cachet du concurrent (2)

(1) pour les concurrents non installs au Maroc, prciser la rfrence aux documents

quivalents lorsque ces documents ne sont pas dlivrs par leur pays dorigine ou

de provenance.

(2) A supprimer le cas chant.

(3) En cas de groupement, chacun des membres doit prsenter sa propre dclaration

sur lhonneur.

ONHYM AO N67/2012 Fourniture dune unit de test haute pression 15000 psi wp type KOOMEY T15 GM ou quivalent avec accessoires et un lot de

pices de rechanges pour une anne de service

CPS

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MODELE ANNEXE III

ACTE DENGAGEMENT

A- Partie rserve ONHYM

Appel doffres ouvert sur offres de prix N67/2012 du 11/12/2012 A 11H Objet : FOURNITURE DUNE UNITE DE TEST A HAUTE PRESSION DU MATERIEL DE FORAGE TYPE KOOMEY 15 GM OU EQUIVALENT AVEC

ACCESSOIRES ET PIECES DE RECHANGES

Pass en application de lalina 2 du paragraphe 1 de larticle 16 et alina 3, paragraphe 3

de larticle 17 du dcret n 2-06-388 du 16 Moharrem 1428 (5 fvrier 2007) fixant les

conditions et les formes de passation des marchs de lEtat ainsi que certaines rgles

relatives leur gestion et leur contrle.

B- Partie rserve au concurrent

a - Pour les personnes physiques

Je (4) soussign : ---------------------------------------------------(prnom, nom et qualit)

agissant en mon nom personnel et pour mon propre compte,

adresse du domicile lu : .

affili la CNSS sous le N : ....(5)

inscrit au registre du commerce de ..(localit)

sous le N:(5)

N de patente :.(5)

b - Pour les personnes morales

Je (4) soussign :....(prnom, nom et qualit au sein de lentreprise)

agissant au nom et pour le compte de(raison sociale

et forme juridique de la socit)

au capital de..

adresse du sige social de la socit :..

adresse du domicile lu:

affilie la CNSS sous le N ..(5) et (6)

inscrite au registre du commerce.localit sous le N ...(5) et (6)

N de patente (5) et (6)

En vertu des pouvoirs qui me sont confrs

Aprs avoir pris connaissance du dossier dappel doffres concernant les prestations

prcises en objet de la partie A ci-dessus ;

Aprs avoir apprci mon point de vue et sous ma responsabilit la nature et les

difficults que comportent ces prestations :

1) remet, revtu de ma signature un bordereau de prix tabli conformment aux modles figurant au dossier dappel doffres ;

2) mengage excuter lesdites prestations conformment au cahier des prescriptions spciales et moyennant les prix que jai tablis moi-mme, lesquels font ressortir :

pour le concurrent non rsident au Maroc 1/ Fourniture dune unit de test avec accessoires

Montant FOB port dembarquement..(en lettres et en chiffres)

Montant frt maritime......(en lettres et en chiffres)

Montant CFR Casablanca port ...(en lettres et en chiffres) 2/ Fourniture du lot de pices de rechanges pour une anne de service

Montant FOB port dembarquement..(en lettres et en chiffres)

Montant frt maritime......(en lettres et en chiffres)

ONHYM AO N67/2012 Fourniture dune unit de test haute pression 15000 psi wp type KOOMEY T15 GM ou quivalent avec accessoires et un lot de

pices de rechanges pour une anne de service

CPS

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Montant CFR Casablanca port ...(en lettres et en chiffres) Pour le concurrent rsident au Maroc 1/ Fourniture dune unit de test avec accessoires

Montant hors TVA ......(en lettres et en chiffres)

Montant TVA (taux en %)...(en lettres et en chiffres)

Montant TTC.....(en lettres et en chiffres) 2/ Fourniture du lot de pices de rechanges pour une anne de service

Montant hors TVA ......(en lettres et en chiffres)

Montant TVA (taux en %)...(en lettres et en chiffres)

Montant TTC.....(en lettres et en chiffres)

LONHYM se librera des sommes dues par lui en faisant donner crdit au compte

( la trsorerie gnrale, bancaire, ou postal) (1) ouvert mon

nom (ou au nom de la Socit) .................................. (Localit), sous relev

didentification bancaire (RIB) numro.................................................................................

Fait ..le..

(Signature et cachet du concurrent)

(4) lorsquil sagit dun groupement, ses membres doivent mettre :

- Nous, soussigns ---------------------------------------------------------------.nous nous obligeons conjointement solidairement (choisir la mention adquate et

ajouter au reste de lacte dengagement les rectifications grammaticales

correspondantes) ;

- ajouter lalina suivant : dsignons -----------------------------------------prnoms, noms et qualit) en tant que mandataire du groupement.

(5) Pour les concurrents non installs au Maroc, prciser la rfrence des documents

quivalents et lorsque ces documents ne sont pas dlivrs par leur pays dorigine, la

rfrence la dclaration faite devant une autorit judiciaire ou administrative ou un

notaire ou organisme professionnel qualifi.

(6) ces mentions ne concernent que les personnes assujetties cette obligation

ONHYM AO N67/2012 Fourniture dune unit de test haute pression 15000 psi wp type KOOMEY T15 GM ou quivalent avec accessoires et un lot de pices de rechanges pour une anne de service

CPS

16

ANNEXE IV BORDEREAU DES PRIX-DETAIL ESTIMATIF

Pour le concurrent non rsident au Maroc

1/ Unit de test avec accessoires

Item

Dsignation

UNITE DE MESURE OU DE COMPTE

Unit

Qt

Prix unitaire en devises (*)

En chiffres En lettres Montant en devises

1

Unit de test haute pression du matriel de forage

type KOOMEY T15 GM ou quivalent avec

accessoires

(selon spcifications en annexe I du CPS)

U

1

TOTAL FOB PORT (prciser le port dembarquement)

Fret Maritime

TOTAL CFR Casablanca port (Incoterms 2010 de la CCI)

2/ Fournitures de pices de rechanges pour une anne de service

Item

Dsignation

UNITE DE MESURE OU DE COMPTE

Unit

Qt

Prix unitaire en devises (*)

En chiffres En lettres Montant en devises

1

Lot de pices de rechanges pour une anne de service

(suivant liste fournie par le titulaire du march et

termes en annexes 1)

forfait forfait

TOTAL FOB PORT (prciser le port dembarquement)

Fret Maritime

TOTAL CFR Casablanca port (Incoterms 2010 de la CCI) (*) Le concurrent doit prciser le libell de la monnaie

(*) Les prix doivent tre indiqus en chiffres et en lettres

Arrt le prsent bordereau des prix la somme de .(en chiffres et en lettres)

ONHYM AO N67/2012 Fourniture dune unit de test haute pression 15000 psi wp type KOOMEY T15 GM ou quivalent avec accessoires et un lot de pices de rechanges pour une anne de service

CPS

17

ANNEXE IV- BORDEREAU DES PRIX DETAIL ESTIMATIF

Pour le concurrent rsident au Maroc 1/ Unit de test avec accessoires

Item

Dsignation

UNITE DE MESURE OU

DE COMPTE Unit

Qt

Prix unitaire en DH

En chiffres En lettres Montant en DH

1

Unit de test haute pression du matriel de forage

type KOOMEY T15 GM ou quivalent avec

accessoires

(selon spcifications en annexe I du CPS)

U

1

TOTAL HORS TVA

TVA (%)

TOTAL TTC

2/ Fournitures de pices de rechanges pour une anne de service

Item

Dsignation

UNITE DE MESURE OU

DE COMPTE Unit

Qt

Prix unitaire en DH

En chiffres En lettres Montant en DH

1

Lot de pices de rechanges pour une anne de service

(suivant liste fournie par le titulaire du march et

termes en annexes 1)

forfait forfait

TOTAL HORS TVA

TVA (%)

TOTAL TTC

Arrt le prsent bordereau des prix la somme de .(en chiffres et en lettres)