trNHVvcrLaaJi 9frls+11-Jglr-*r---JJ {-i-Jé}----.]r -L----i----l--- i

c'FFICE NATIONAL OÉS HYOROCARAURES ET OES MINES

l)Rrl,'Lrr)(

APPET D,OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX

N' 57-201s DU 29109/20ls A 10H

LA REALISATION DE FORMATION AU PROFIT DES RESSOURCES

HUMAINES DE L,ONHYM POUR L,ANNEE 2015

Lotl:SondaseMinierLot 2 : Système d'lnformation GéosraphiqueLot 3 : MaintenanceLot 4 : InformatiqueLot 5 : GouvernanceLot 6 : BureautiqueLot 7 : Qualité Sécurité EnvironnementLot 8 : Techniques de Gestionlot 9 : Audit Interne du SMQ ISO 9001/2008

AO ré'ervé aux Petites et Movennes EntrcDtises

[.'\HIi:R DË9 PRTSCRIPIIONS SPECIALES

â-w

PREAMBULE

Marché passé par appel d'offres ouvert sur offres en application de l'alinéa 2 paragraphe 1del'ârticle 16 et de l'alinéa 3 paragraphe 3 de l'anicle 17 du règlement des marchés de l'ONHYM.

PARTIES CONTRACTANTES : (A insérer à la première page du marché issu du présent apPel

d'oftres)

L'OFFICE NATIONAL D€S HYDROCARBURTS ET DES MTNES sis au 5, Avenue Moulay Hassan B.P

99 - Râbat, ciaprès désigné par les initiales ONHYM, ldentification Fiscale n"3304540, Patente

N"25112444, RC N'61577, reprétenté par son Directeur Général Mme Amina BENKHADRA

D'UNE PART

7. Cot d'une Petsonne ûoroleM....-...--.....................qua1ité ........................................49issânt au nom et pour le compte

de....-......................................--.en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés.Au capital social .,,.,,,,,.,,....,,...,,,,. Patente n' ......,,,,,,,..,,,,,,,.,,...,.Re8istre de commerce de .. .... .. -.. -.. .Sous

le n'................................Affi1ié à lâ CNSS sous n" ..

Iaisant élection de domicile au ..........................-...Compte bancaire n' (RlB sur 24

pos itions)......................................ouvert auprès de

Désrgné cr àprès pàr Ie terme ( presldtaire r.2. cos de peEonne phytique

M, .......-...............,......,,..,48issant en son nom et pour son propre compte,

Registre de commerce de ...-................-......,,..,,,,,,,,.,Sous le n".........-.....-.......,...,,,.,,,.

Patente n' ....--....................... Affilié à la CNSS sous n" ..........-..............-...Fâisant élection de domicile au

(r\||\ \r \()ir:0r5.lil \l l\ \ l lr)\ DI

Compte banca;re n'{R/8 sut 24 posit;ontl.. ...-...

oésigné ciaprès par le terme < prestataire ).

Désrgné cr après par le terme ( prestàtàire ).IL A ETE ARRETE tT CONVENU CE QUI SUIT

loR\r\||ol \r I'l{()l.lll)}.\Rl.\\()l R( l\ lll \l\l\tsl)r l ()\ll\\lr'ol lr| \\\l rl:015

ouvert auprês de

3, cos cl'un grcuqement

Les membres du group€ment soussignés constitués aux termes de la convention . \les références de lo

- Membae 1:M. ....--.................................qua1ité ............,...........A9issant au nom et pour le compte

de.,,,.-.,,..,,,,...,...,,....,,...,.........-....-..,.,.,.,en vertu des pouvoirs qui lui sont €onférés.

Àu capita1socia1.,,,...,,...,,,..............-................, Patente n".,......-............-.....

Registre de commeace de....,,...,......--............-.sous le n"...............-..............

Affrhé à là CNSS sous n".Faisant élection de domicile au ......................................Compte bancaire 1"|R18 sur 24

pos itions)....................................ouvert auprès de.- Membre 2 : ,,,,.,,,,,.., ,,,,,,,,.,,(Servir les renseignements le concernant)- Membre n : .,...... ,,,.

Nous nous obligeons lconjointement ou solidaiement, selon lo ndturc du groupement) ayant

M.................................................. lpftnom, nom et quolitél en tant que mandâtâirc du groupement et

coordonnateur de l'exécution des prestations, ayant un compte ban€aire commun sous n" {R/8 sut 24

po\i1rcns|........... . .......ouven auprès...

D,AUIRT PART

1)\ t\t \{):.lrtr rl\rr\\llo\l)llol{\l\llr)\\lllrolrlr)tskr\s()l R(|',\lll\l\l\l\l)l lo\ll\\lP(nll

SECTION 1: DISPOSITIONS GENERATES

ARTICLE 1. OEJET OE L'APPET C|lOFFRES ET LIEU D'EXECUTION

L'office Nâtional des Hydrocarbures et des Mines, ci-âprès dési8né par les initiales ( ONHYM ',lance un appel d'offres ouvert sur offres de prix ayant pour objet ( La Réalisation de Formation

au profit des Ressources Humâines de l'ONHYM pour l'année 2015 ) :

Lot 1

Lot 2

Lot 3

Lot 4

Lot 5

Lot 5

Lot 7

Lot 8

Lot 9

Sondage Minier, en module unique I

Module uniquer ( Sondage Minier ))

Système d'lnformation Géographique, en deux modules:Module 1: ( ARC 615 Niveau 1D

Module 2: ( ARC GIS Niveau 2 D

Maintenance, en trois modules:Modole 1: ( Movens de sécurité en électricité D

Module 2: ( La maintenance des moteurs diesel ))

Module 3: ( La maintenance des airauits hvdrauliques )

Intormatique, en tro,s modules:Module 1 : ( Administration et configutation de SharePoint 2013 )Module 2: ( Windows 8, installâtion et administration (avec ouverture su. la nouvelle

plateforme windows 10)D

Module 3; ( Windows 2012 R2, architecture et âdministration )

Gouvernânae, en module unique I

Module unique: ( lTlL Foundation V3 : tormation et exâmen de certification t

Bureautique, en module unique:Module unique: ( Power Point Avancé D

Qualité 5éaurité Environnement, en deux modules :

Module 1r ( Formâtion pratique 5ur lâ prévention et la lutte contre l'incendie tModule 2: ( Techniques d'évacuation et de seaourisme )

Techniques de Gestion, en deux modules I

Module 1: ( Préparation à la dématérialisâtion des ofJres sur le Po.tail Marocain des

Marchés Publias : Cycle ( Acheteur D t)

Module 2: ( Préparation à la dématérialisation des oftres su. le Portail Marocain des

Mar.hés Publics : cycle ( commission d'appels d'offres >r rr

Audit Interne du SMQ ISO 9001/2008, en module unique :

Modole unique: ( Audit interne du SMQ ISO 9001/2008

(,\l|\\l \(,<'.:0rr fil \ll\\rl()\rrr r,|rorrr Dt\ltt\\ol l{(l\lll\l\l\}\lrl l(}\ll\\lP(nR

L'exécution des Drestations aura lieu comme Suit :

- Obligatoirement à Rabât dans locaux fon.tionnels retenus par le titulaire du marché

pou,les lots N"2 et N"6;- Locaur de I'ONHYM à Rabat, pou. les lots N'3, N'4 N'5, N'7 (5 Groupes), N'8 et N'9 ;

Locaux de l'ONHYM à Rabat ou Marrakech (le lieu sera indiqué à l'attributaire du

marché) pour le lot N"1 (l'ONHYM déciderâ du lieu selon la disponibilité des

participants) ;

- oans les sites de production d'hydrocarbures de MESKALA et du GHARB pour 3groupes (module 1l et 2 groupes (module 2) du lot N'7.

ARTICLE 2 - CON5ISTANCE DES PRESTATIONS

[a consistance des prestations est définie comme suit:

> Lot I: Sondase Minie.r' Module unique r( Sondage Minier ))

Ce module sera dispensé au profit d'un groupe d'environ 15 agents ONHYM composé de

sondeurs (chefs de poste), aides sondeurs (longue expérience en sondage) et techniciens de

forâges nouvellement recrutés.Ourée : 5 jours

Les objectifs de ce module sont les suivants:

> 5'initier aux différentes méthodes de forages miniers en générâl ;

> Maitriser les méthodes de forages en carottâge conventionnel et wireline et leurs

equipements;> S'initier à la résolution des problèmes techniques de forages en carottâge ;

> 5'initier âux normes HSE sur les chantiers des forages miniers.

Le programme de ce module est le suivant :

Thème Méthode pédagogique ourée 0)Notions élémentaires de géologie Théorie 0,5

Méthodes de forage en Bénéral Théorie 0,5

Méthodes de forage en carottage(paramètres de forage et âutres)

Théorie 1

Equipements de forage en

cârorraSe

Théorie et Drâtique: démonstrâtion sur

les équipements (couronnes, carottiers,filetage de tige) disponibles au moment de

1

o\ \ \t !ri_.:oli.tl\tti\||r)\t)tt{)R\t\lt()\\ll'l(r)l]lll)t\l{t\\otR(}\lll\l\l\t.rl)lrl.r}\ll\\lP()llt

la formation à salle de formation oNHYM

Les boues et additifs de foraSe Théorie 0,5

Instrumentation sur les sondages(coincements, récupération de tigeet tubage et autres incidents)

Théorie et cas pratiques 1

Normes HsE sur les chantiers deforages miniers

Théorie 0,s

> Lot 2 | Svstème d'lnformation Géos.aohiouer' Module 1: ( ARC GIS Niveau 1t

ce module sera dispensé au profit de l groupe d'environ 15 agents ONHYM.

Ourée : 3 jours

l-es objectits de ce module sont les suivants :

. Créer et diffuser rapidement une cane SIG à l'aide d'outils et de contenu ArcGlS axés sur le

. Trouver et organiser des données géographiques et d'autres ressources SIG dans le cadre

d'un projet de cartographie;. Aftiche. avec précision des entités sur une carte slc et accéder aisément à l'information

relative à ces entités;. Analyser une carte SIG afin d'identifier la localisation d'entités répondant à des critères

spécifiques;. Diffuser des cartes s16 et des résultats d'analyse visualisables à partir d'applications

bureautiques, de sites Web et d'appareils moblles.

Le programme de ce module est le suivant :

ARCCATAI.OG - CONNEXION AUX OONNEES. Création / suppression de connexions . Navigation dans le catalogue. Quelles données dans ArcGlS (types et structures des données internes et externes). Visualiser le contenu. l'aperçu géogrôphique et attributaire d'un fichier de forme. Utiliser les outils de zoom, pan, identification pour naviguer dans les onglets. Visualiser les métadonnées associées à une couche d'information, explorer la barre d'outils

MétadonnéesGESTION OES OONNEES DANS ARCMAP. Ouvrir un nouveau document vide, l'enregistrer dans son espace de travail. Comprendre une carte (les modèles d€ données VECTEUR ET RASTER, format GRILLE). Définir le système de projection du document . Ajouter des données à ce document. Gérer les couches dans ArcMap (affichage et symbologie). Créer un groupe de couches

S- nn'

0\||\\r \oi'l0ri Rl \lls\l|r)\l)l l()lr\l\ll()\ \l l,lir,llll)l\l(1.\\0r lt(l\lll\l\l\l\il)l lo\lr\\lPolR

OUTITS DE VISUAUSATION ET DE SETECTIONS. les fonctions de zoom et de déplacement. Afficher des données selon des plages d'échelles. [es outils Visionneuse et Loupe . Création de géositnets et d'info-bulles. !a gestion des étiquettes dans ATCMAP. Sélections graphiques et par attributs. Le langage et requêtes SQL

LES ANALYSES THEMATIqUES. Sémiologie grâphique et cartographie

' Les cartes en plages de valeurs. Carte en symboles proportionnels. Les problèmes des distributions étendues. Les couleurs

LA MISE EN PAGE. Modifiez le nom de vos couches s

. lnsérer un bloc de données

. Insérer un quadrillage de type carroyage

. Insérer un Titre

. lnsérer une Flèche Nord

. lnsérer une barre d'échelle

. Insérer un logo / une image

. Insérer une carte de situation

. Insérer les sources et autres mentions légales

. Création d'âtlas avec les pages dynamiquesIOINTURES ET RETATIONS. lmporter une table DBASE. Connexion aux bases de données externes. JOtnture. Exporter le résultat d'une jointure

' Créer et consolter une relation entre deux sources de données

' Créer et de consulter des relations imbriquéesPROCÉOURE DE NUMÉRISATIONr A partir d'une image aérienne, numérisation des éléments d'occupation du sol par visu'

interprétation à l'aide des outils d'édition d'ArcMap. Utilisation des outils âvancés de numérisation pour mettre à jour les données. Mise à jour manuelle et automâtique des attributs. Calcul des valeurs d'attribut par ajout de fonctions (longueur, surface). Enrichissement des métadonnées

UANATYSE SPATIALE ET TES GÉOTRAITEMENTS. Géotrâitement : extraction de données {découpâge / fractionnement...)

' Géotraitement : analyse de proximité calcul de distance, création des zones tampon simples

et multiples. Géotraitement : ânalyse de superposition (intersection / union...)

fo tn^

Rr \r rs\rlo\ l)l l(,R\l\llo\ \t r'riorlr l)l\ Rl\\()l lr( | \ lll \l \l\l s l)l | ()\ll\\l |l)l l{

r' Module 2r ( ARCGIS Niveâu 2 ))

Ce module sera dispensé au p.ofit de l groupe d'environ 15 agents ONHYM.

Durée: 2 jours

Les obiectifs de ce module Sont les suivants I

. Utiliser le logiciel et le contenu ArcGlS pour créer des cartes de haute qualité regroupant

des données issues de différentes sources;. Créer, organiser et éditer des données géographiques à des fins de précision et de mise à

jourl. Gérer, symboliser et étiqueter des couches cartographiques destinées à la visualisation et

l'exploration des données;. Concevoir une mise en page attrayante pour les cartes destinées à l'impression;. Appliquer un processus de travail standard pour analyser des données slG et résoudre des

problèmes spatiaux;. Offrir des cartes et des résultats d'analyse sur de multiples plateformes pour les renc,re

accessibles à d'autres utalisateurs d'ArcclS ainsi qu'aux personnes n'utilisant pas les 5lG

Le programme de ce module est le suivant:

GEODATABASE AVANCEE. Connaitre les dilférents types de Géodatabase (fichier / personnelle / multi utilisateur). ta notion de référence spâtiâle. Bien structurer votre téodatabase (fichier / personnelle). Migrer les données dans une géodatabase. Rappels sur les classes de relation, sous-types et domaines dans la Géodatabase

(automatisation / combinaison). Les règles topolo8iques dans la géodatabase. lmport / export d'une structure de géodatabase. Gestion des représentations dâns une géodatabôse. Le stockage des données raster dans la géodatabase

NOTIONS AVANCÉES SUR tES DONNÉES VECTEUR. ['ajustement spâtial des données vecteur. Intégrer des données CAO/DAo. Représentation cartoBraphique avancée (symbologie, étiquettes et ânnotation)

LE MODÈ[E BUILDER. Combinaison et automatisâtion des géotraitements. Automatisation des taches et des analvses spatiales

GESTION AVANCÉE OE5 IMAGES RASTER

. Géoréférencement d'un raster : à partir de coordonnées connues en utilisant un raster de

référence ou à partir de données vectoriell€s. Les points de calage (combien, sauvegarde). Les différents types de transformation / re-échantillonnage

0\ \\t \or_-!Ûti l|\ \\ \t,r rr)R\t\ ()\\t fl('l Il\tÙ\\r)t x(|\lll \t\l\l\l,l Ii)\lr\\rfl,l|r

. Vérification de la qualité du géoréférencemeôt

. La nouvelle barre d'outils ( image Analysis r d'Arcview 10

REQUÉTES SPATIALES ET DIAGRAMMES. Les requêtes spâtiales. Les diagramftes. Intégrer des diagrammes et des tables attributaires dans une mise en page

> !9!-:LiU3û!e!sEcr' Module 1: ( Movens de sécurité en électricité )

Ce module sera dispensé au profit de 1 groupe d'environ 10 agents.

DUJée : 2 jours

Le programme de ce module est le suivant:

. Rappel des notions fondamentales d'électricité

. Règles générales pour travailler en sécurité sur des installations électriques (étude de cas)

. L'effet du courant électrique sur le corps humain ;

. tes équipements électriques : principâles caractéristiques (pulssance, classes et indices de

protection...),. principaux ôppareils de mesure en électricité : prises de terre, continulté, équipotentialité,

seuil de déclenchement des dispositifs différentiels..,. les accidents d'origiôe électrique et moyens de prévention,. tes dispositifs de protection,. tes dangers de l'électricité 5ur les installations électriques,. Les conditions et règles pour travâiller sur des installations électriques "hors tension". Les conditions et règles pour travailler sur des installations électriques "sous lension". tes risques électriques, la réglementatioô el les procédures de sécurité nécessaires pour les

contrôler ou les éliminer;. La Drotection de l'opérateur et de l"environnement. Le choix d'un équipement de protection individuelle (EPl) et la méthode de sélection de

l'EPl approprié en fonction de la catégorie de dangerositéi. Apprendre les mesures de sécurité : verrouillage de l'équipement électrique. procédures de

mise à la terre, entretien de l'équipement de protection individuelle, . ;. Enumérer les étaDes germettant drobtenir des conditions de travail sécuritâires sur le plan

électrique.. conduite en cas d'accident. Exemple de rapport en cas d'incident d'origine électrique

/ Module 2: ( Lâ maintenance des moteu6 dlesel t)

Ce module sera dispensé au profit de l groupe d'environ 10 agents ONHYM

Durée : 3 jours

bw

0\tt\\l \o5r-,t0r5 Rr \t,ls\llo\l)llr)ll\l\ll()\\rl'R()l.lrDt\lrl.\\rJllt(l\lll\l\l\lsl)l l.o\ll\\ll{)l n

[e programme de ce module est le suivant :

. Principe Bénéral du moteur 4 temps

. Les principaux organes d'un moteur diesel et rôle des différents composants

. Les différents circuits d'un moteur diesel i

- Circuitd'alimentation,- Circuit d'air,- Circuit de refroidissement,- circuitd'échappement- Circuit de lubrification.

. La filtration

. Le système d'injection et qualité du cârburant

. Le turbo I composants, rô'e et principe de fonctionnement

. La pollution des gaz d'échappement

. contrôler et diagnostiquer une panne sur un moteur diesel ;

. Réparer, faire l'entretien d'un moteur diesel

. Elaborer un plan de maintenance préventive d'un moteur

/ Module 3: ( Lâ maintenance des circuits hvdrauliques )

Ce module sera dispensé au profit de 1 groupe d'environ 10 agents ONHYM

Durée:3 jours

Le programme de ce module est le suivant I

. Rappel des ptincipaux composants des circuits hydjauliques i- Les fluides hydrâuliques (nature, sécurité, environnemenl)- Centrales hydrauliques (pompes, réservoir)- Appareils de distribution {distributeurs mécaniques et électriques)- TuYauteries- Appareils de pression et de débit- Circuits ouverts et fermés- Etude de circuits simPles- Fillrationhydraulique- Vérins et moteurs hydrauliques

. Entretien et maintenance des installations hydrauliques I

- Diagnostic et analyse de pannes sur circuits hydrauliques

- Recherches des causes de dysfonctionnement- Contrôlespréliminâires- outils d'aides au diagnostic- Utilisation des appareils de contrôle- Réalisation des interventions courantes- Lâ régulation en hydrâulique

Rf\U\\ i)\Dtl{)R\t\|l(]\\rrR(,l.rll)r\rtl\\(]lR(ll\lll\I\l\]\Dll{)\ll\\rlI)rR| \\\r I lùri

Elaboration

. Sécurité

d'un plan de maintenance:Maintenance préventive appliquée à une installation hydrauliqueMaintenance conditionnelle en hydraulique (vibration, anâlyse d'huile, ...)

Plan de maintenance et suivi d'une installation industrielle

environnement:Mise au point et e5saiaprès remplacement d'un composant hydrauliquedéfectueuxLes risques lors d'une intervention en hydrâuliqueLes règle5 de sécuritéFiabilisationEPld'un hydraulicienLa pollution.

et

> Lot4: lnformatiouer' Module 1 : ( Administration et confisuration de SharePoint 2013 t

Ce module sera dispensé au profit de l groupe de 10 agents ONHYM.

Durée: 5 iours

Les objectifs de ce module sont les suivant5 :

. Comprendre les fonctionnalités clés de SharePoint 2013 et savoir les mettre en cÊuvre ;

. Être capable de concevoir une ârchitecture SharePoint 2013 i

. Savoir configurer et administrer la solution Microsoft SharePoint 2013 ;

. Comprendre comment sécuri5er les contenus dans les sites 5hârePoint;

. Savoir assurer la surveillance et optimiser la performance SharePoint.

Le programme de ce module est le 5uivânt :

Les fonctionnalités clés de SharePoint 2013 :

- Les nouvelles fonctionnâlités SharePoant 2013- Les ootions de déDloiement SharePoint 2013

Concevoir une architecture d'information :

- Organiser l'information dans SharePoint Server 2013- Planifier la découverte d'information

concevoir une architeature logique :

- Vue d'ensemble de l'architecture logique SharePoint 2013

- Documenter votre architecture logiqueconcevoir une architeature phvsique :

- Concevoir les composants physiques pour les déploiements SharePoint

- concevoir les composants du support pour les déploiements SharePoint

- Topologies de ferme SharePoint

IO

r,\ll\\r \{)i.l0ri t{}\t.t\\tt()\Dtl()R\t\l|lr\\lflr{,1,1!l)lj\kt\\()lR(}\lll\l\l\tsl)ljl.()\ll\\ll'!l)lR

- Transposer le design de I'architecture logique v€rs le design de l'architecturephysique

. Installer et configurer SharePoint Server 2013 :

- Installer ShârePoint Server 2013- configurer les paramètres de la ferme SharePoint server 2013- Scripts d'installation et configuration

. Créer des appli.âtions Web et des collectlons de sites :

- créer et configurer des applications web- Créer et configurer des collections de sites

. Planitier et contigurer des seivices d'applications :

- lntroduction à I'architecture des services d'applications- Créer et configurer des services d'applications

. Gérer les utilisateurs et les pe.missions :

- Autorisation dans SharePoint 2013- Gérer l'accès aux contenus

. Configurer l'authentlticâtion pour SharePoint 2013 :

- Vue d'ensemble de l'authentification- Configurerl'authentificationfédérée- Configurer l'authentification serveur à serveur

. sécuriser le déDloiement shârePoint 2013 :

- Sécuriser la plate-form€- Configurer Ia sécurité de la ferme

. Géiei la taxonomie :

- Gérer les tvoes de contenu- Comprendre et gérer les "Term Stores" et les "Term Sets"

. Configurer les proflls utilisateurs :

- Configurer le service d'applications Profils Utilisateurs- Gérer les Drofils utilisâteu15 et les audiences

. Configurer la recherche I

- Comprendre l'architecture du service Recherche- Configurer et gérer la recherche

. Surveiller et maintenir l'environnement SharePoint 2013 :

- Surveiller I'environnement SharePoint- Personnaliser et optimiser l'environnement SharePoint

- Planifier et configurer le cache- Dépanner l'environnement SharePoint 2013

r' Module 2r ( Windows 8, instâllation et âdministration lavec ouverture sur lâ

nouvelle plateforme Windows 10) ))

Ce module serâ dispensé au profit de 1 troupe d'environ 10 agents ONHYM.

Durée : 5 jours

Les objectifs de ce module 5ont les suivants :

II

. Réussir lâ mise en production de la plate-forme windows 8 : Installation, configuration etparamétrage des postes de travail

. Assurer les tâches d'administration courantes avec Windows 8

[e programme de ce module est le suivant :

. Présentation et inslallâtion de Windows 8- Tvoes d'installation. Mise à niveau vers windows 8 et 8 1

- Gestion des licences et nouveau processus d'authentificâtion- Gamme de processeurs supportés- Recommandations et paramétrage post installation

. Environnement de travail- Présentation des nouveautés de l'interface tactile Métro {lnterface, Switch

bar...)- Convergence des interfaces mobiles pour tâblettes et PC

- Les mots de passe visuels (par image), par code PIN

- Récupération de données et profil utilisateur, migration des données

utilisateurs (USMT, mi8wiz)- Comment améliorer les performances du bureau ? tes raccourcis cachés

- Le gestionnaire des tâches (ses vues simples, détaillées) et sa carte thermique- La base de registre

. Gestion des données- Partitionnement des disques, gestion des volumes

- Gestion des svstèmes de fichiers (NTFS, EFS, etc,)- Apport du RAID dynamique {Stores Space)

- lnstallation et configurâtion des pilotes de périphériques

- Gestion des périphériques en USB 3.0

- Parta8e de données entre plusieurs machines et plusieurs applications (Sync

PC settings)

. Configuration du réseau- L'adressage lP : configu.ation lPv4 et lPv6

- Allocation autoûatique d'adresses lP (DHCP). Résolution de noms (DNS)

- Présentation et âccès des réseaux sans fil- Paramètres techniques entre compte utilisateur et compte Live, les tablettes

et le mode 3G

- Dépannâ8e réseau et les commandes lPv4 et lPvG utilisables- Accès distant : connexion Dermanente âu réseau et DirectAccess, bureau à

distance et assistance à distance- Windows I en mode domaine

o\tt\r \oi'l0ri Rr \l ls\ll(,\l,l l()R\l\lr()\ \r |R(,1'llDl\Rl'\\olR(lslil\l\l\tsl)l lr)\ll\\tf{)l|{

t2

S*,

o\lr\\r \()i-:0ri rrf\ll\\lt{,\l}t li)R\l\ll()\\l lttorlrr)}\Rt\\(}lk.l\llt\l\l\t\l,l l {)\lll\lt(}lll

. Mise en @uvre du déploiement- Les solutions proposées par Microsoft (ADK, MDT, wDs)- Options du boot (WIM/PE et WIM/PE)- La prise en charge native des fichiers ISO et Vl-lD sous Windows 8

. Gestion de la sécurité- Présentation de la sécurité sous Windows 8

- Paramétrage de la stratégie de sécurité locale- Sécurisation des données avec EFS et Bitlocker- Configuration des restrictions d'applications, contrôle de compte utilisateur

{UAC et compte Live)

- Paramétrage du pare-feu : profils, mode standard et mode avancé- Paramètres de sécurité d'lnternet Explorer 10

- Configuration de Windows Defender- Paramètres spécifiques pour les ordinateurs portables

. Gestion des incidents- Ootions de récupération dans Windows 8- Sauvegarde et restauration de données (VSS et Shadow Copy)- Utilisation des points de restauration système

. Optimisation et surveillance- Outils de mesure de5 Derformances- Fiabilisation du système et outils de diagnostic- Gérer les mises à jour de Windows 8 et confi8uration de Windows Update

. Ouverture sui lâ nouvelle platelo,me Windows l0- Présentation des nouveautés de la plate-torme Windows 10

r' Module 3: ( Windows 2012 R2. ârchitecture et administration ,)

Ce module sera dispensé au profit de l Sroupe d'environ 10 agents ONHYM.

Ourée : 5 iours

tes objectifs de ce module sont les suivânts :

. Mener à bien l'iôstallation de serveurs Windows Server 2012 et assurer leur intégratioô au

sein du réseau de l'entreprise, en tirant pleinement parti du caractère modulaire du

système et des possibilités d'automatisation offertes par PowerShell. Maintenir et dépanner les serveurs et mettre en euvre la sécurité de l'architecture :

création de partâges elsécurisation des données

l-e programme de ce module est le suivant:

r)\ll\\t \()s..l0l5.Rl\ \\||()\l)l l()l{\l\l()\\llllollll)fs{lrr{)l R{l\lll\l\l\t\l)l:lo\ll\\lP(nR

. Archite(ture et installation- Les nouveautés de Windows 2012 et Releâse 2

- La nouvelle interface Windows Server 2012- L'installation basée sur les rôles ou sur les scénarios- L'installation des rôles et fonctionnalités avec le tableau de bord

" L'activation de licence en volume sur les serveurs- Transformer un serveur graphique en serveur Core et inversement- Tâches de configuration de pré/post installation- Les outils et méthodes de déploiement (WDS, MDT 2012...)

. Outils d'administration et configuration- [e gestionnaire de 5erveur, les rôles et les fonctionnâlités- Gérer plusieurs serveurs avea le gestionnaire de serveur- Le regroupement de serveurs pour en faciliter l'administration- Réalisation des tâches d'âdministration avec Powershell- IntelliSense et la simplification de l'écriture de scripts- Générer des inventaires logiciels et matériels avec Powershell- Mettre en oeuvre la fonctionnalité Windows Powershell Web Access

. Gestion du réseau- Serveur DNs, DHCP et DHCP tâilover- Les serveurs et les protocoles lPv4 et lPv6- Le centre réseau et partage- Le suivi des adresses réseaux avec lP Address Manager (IPAM)

- La gestion du réseau avec Powershell

. Gestion des comptes d'utilisateurs el des groupes- Présentation d'Active Directory- Les nouvelles interfaces de gestion des objets. Le centre de gestion d administrâtion Actrve directory {ADAC)- [a gestion de l'ensembie des serveurs via le gestionnaire de serveur- Comptes et Broupes locâux, profils utihsateurs- ta modification des topologies de réplicâtion- création des objets avec Powershell et l'interface utilisâteur Sraphique

. Gestion des ressoutces- ta gestion des disques- la déduplicàlion des données- ta création et l'attachement des disques durs virtuels vHD et VHDX

- tes pools et les espaces de stockage pour en améliorer la tolérance- La mise en ceuvre du gestionnaire de ressources du serveur de fichiers (FSRM,

tile Server Resource Manager)- ta génération de5 rapports et alertes détaillés sur l'utilisation des dossiers,

fichiers

@w

l4

- ta gestion des quotas Par dossier- Mise en place de pânage de fichiers performant et disponible en continu pour

les applications serveur- La gestion unifiée à distance pour les services de fichiers

. Eléments de sécurité- Le svstème Bitlocker- La sécurité de5 fichiers et des dossaers

. Dépannage et perfoamances

- La nouvelle méthode de démarrage de Windows 2012 Server

- lnstallation et configurôtion des outils de dépannage

- Les nouveaux moniteurs de gestion de serveurs (moniteur de fiabilité...)- Gérer le DHCP âvec les "commandelettes" Powershell- Les sauvegardes et restâurations du système- Optimisation des accès sur les réseaux et le mode Branchcache- Optimisation de la restauration avec la sauvegarde en ligne basée sur le cloud- Récupérer des fichiers avec les clichés instantanés et les versions précédentes

. Virtualisation- tp( l^ôn.Fnrç dF hàsê de la virtualisation.- [e fonctionnement Sous Windows 2012 Server avec lrhvperviseur- La création des machines virtuelles (VM), des commutateurs et autres

composantS mâtériels- Gestion des VM, des clichés instantanés. Les formats VHD, VHDX

- Interaction de Powershell et Hvper-V

> Lot 5: Gouvernance/ Module unique: (lTlL Foundation V3: tormation et examen de certification)

Ce module sera dispensé au profit de 1 groupe d'environ 10 agents ONHYM.

Durée:3jours

Les objectifs de ce module sont Ies suivants:

. Connaitre l'étôt de l'ârt en matière de bonnes prâtiques et référentielles appliquées au

système d'information (COBlT, lTlL, l50 27001, PMBOK, CMMI, ...). Comprendre la notion de service et la relation client fournisseur appliquée à la DSL et les

directions métiert. Connaitre les différents processus lTlL V3, les relations entre eux ainsi que les rôles de

oilotes des orocessus. Se familiariser avec la terminologie lTlL V3. choisir la bonne démarche pour la mise en mise en ceuvre des différents processus lTlt V3,

et ce à travers des études de cas pratiques

r)\r\\r \()r_.!nr Rl\t t\\ o\r)r r(|R\ \rl{)\ \l rllllllll)t\Rl\\(,r R(1.\lrl\l\r\r\lil ll)\ll\\lf()lR

h-*t)

Rt\t.ts\tl()\t)lt(r{\l\lrr)\ltl,R(rull)t\Rf\\r)lRlI\llltl\l\t\Dl:l()\ll\\lPoll{| \\\tlt. !0ta

. Se préparer à la certification lTlL v3

. Passage de l'examen de certlflcation lTlt Foundation V3 pour 10 panjcipants

Le pro8ramme de ce module est le suivant :

. Les concepts d'lTll- Les origines d'lTlL

L'ITSM: une expérience pratiqueL'histoire d'lTlLLes concepts eSSentiels

Les meilleures pratiques

La gestion des services informatiquesLe servtceLe modèle des servicesLes fondions, les processus et les rôlesLes caractéristiques des processus

['lTGouvernance et le Cycle de Vie des ServicesPoints de contrôle des concepts lTlL

. famélloratlon contlnue des services- te CSI (Continual service lmprovement) et le cycle de vie des services- La gestion à travers le cycle de vie- te modèle de csl- Les principes du CSI

- te CSI et le changement organisationnel- La propriété- Définition des rôles- Le modèle RACI

- Les pilotes- La gestion des niveaux de service- ['âméliorationcontinue- Les mesures- La gestion des connaissances- l-e benchmark- LA SOUVernanCe- Le .adre, les modèles et le système qualité- Les 7 étapes de l'amélioration des processus

- les concepts du programme d'amélioration continue

. Les opératlons des seruices- Les opérations des services et le cycle de vie des services- Les buts, les objectifs des opérations des services- Le périmètre des opérations des services- La valeur pour le métier

S*t6

o\ \ \t \(ri_.1ûri. tù \t r\\tx)\ l)r l{,li\l\lltr\ \l tRol ll l)l\ ltl\\()l l{( l\lll \l\l\}\l)l l (}\lll\l l'ol R

- Les principes des opérations des seNices. [a transition des sewices

- l-a transition des services et le cycle de vie des services

- Modèl€ de transition des services

- l-es buts, les objectifs de transition des services

- Le périmètre de transition des services- La valeur pour le métier- Les principes de transition des services

. [a conception des seruices- La conception des services et le cycle de vie de5 services

- Modèle de conception des services- Les buts, les objectifs de conception des services

- Le périmètre de conception des services

- La valeur pour le métier- Les principes de conception des services

. La rtratégie des se,vices- La stratégie des services et le cyqle de vie des services- Modèle de stratégie des services- Les buts, les objectifs de stratégie des services

- Le périmètre de stratégie des services

- La valeur pour le métier- Les principes de straté8ie des services

. Les solutlons ouvertes de gestion des setvices- Les modèles ouve.t5. les méthodes et les standards

- Le modèle de fourniture des setuices- les modèles ouverts de référence pour la Sestion des seruices

> Lot6: BuJeautiouer'@

ce module sera dispensé au profit de l groupe d'environ 13 agents oNHYM.

Durée : 2 jours

Le programme de ce module est le 5uivant :

1 - Révisions des princlpes de base. Utilisation du mode plan. L'environnement de Powerpoint. ta gestion des mises eô pages. Apprendre à corriger les erreurs sur des présentations existantes

2 - Les masques de diapositives

?"t7

6,

o\llt\l \O5rllrl5 Rl \l.ls\tl()\Dl.l{)R\l\ll()\ \l I'Rl,l.lll)t.r\Rl\solR(11\l,l\I\l\}Sl)lil()\ll\\ltolll

. Simples / Multiples / Personnalisées3 - La gestion des commentaires4 - Les animâtions. L'utilisation des nouvelles transitions. Les effets d'animations multiples. Application de plusieurs effets d'animation à un objet. Application d'une animation de trajectoire. Vue d'ensemble de l'animâtion du texte et d'objets. Appliquer plusieurs effets d'animation à un objet. Afficher la liste d'animations de la diapositive actuelle. Définir les options d'effet, le minutage ou l'ordre d'une animation

Tester votre effet d'animationRendre les présentations interactives

Boutons d'actionstes lie ns hypertexte

Les importationsDe tableaux Excel pour générer des graphiques

De tableâux WordDe d'autres sources

Les copier-coller spéciauxLa mise en page

Créer une présentation à partir d'un fichier WordCréer des documents de réunion

. Créer une bibliothèoue de diaDositives

. Packâge pour CDROM

9 - Expli.ation des extensions de fichiers10 - Exercices pratiques d'animations

> Lot 7 : Qualité Sécurité Environnementy' Module 1 : ( Formation pratioue sur la prévenlion et la lutte contre l'incendie t)

Ce modele serâ dispensé au profit d'environ 96 agents ONHYM répartis en 8 groupes.

Durée i l jour

Le programme de ce module est le suivant I

% iournée : Partie théorique. Principes de la combustion {qu'est-ce qu'un feu? Le triângle du feu);. te développement de I'incendie et de la chaleu.;. tes différents types de feu;. Les différentes techniques d'extinction;. Les différents appareils d'extinction;. Ies mesures de prévention contre l'incendiej. Les réactions face à un feu;

7-8

l8

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o\'|\\t \r)t-r0ri l{f\ll\\ll()\lrll(x\r\r()\\ll'R(tllll)t\Rl'\\lnR(f\llt\l\l\llsl)hlo\ll\\lf()tR

. Les risques d'incendiei

. Les principes d'évacuation.

X iournée : Partie Prâtique. Exercices individuels avec différents types de feux et différents moyens d'extinction

r' Module 2 : ( Technlques d'évacuallon et de secourisme t

ce module sera dispensé au profit d'environ 80 agents oNHYM répartis en 5 Sroupes.Durée : l jour

Le programme de ce module €st le suivant :

Théorie:

. Les causes de l'évacuation

. forganisation de sécurité de l'établissement

. Alarme, alerte

. Point de regroupement, zone de mise en sécurité (refuge)

. Point de rassemblement

. Les fumées

. Les movens mâtériels de prévention et d'intervention

. Rôles et missions des personnels d'évacuation

Application dans f Aablissement:

. Lecture des consignes et plans en place

. Visite des cheminement5 d'évacuation

. Repérage des moyens matériels mis à disposition dans l'établissement

. Repérage du point de rassemblement

> Lot 8: Technioues de Gestionr' Module 1: ( Préoaratlon à la dématérlalisation des offres

'ut le Ponall Marocain

des Ma,chés Publlcs ; Cvcle ( AcheteuJ p t

ce module sera dispensé au profit de 1 groupe d'environ 10 agents ONHYM

Durée : l jour

Les objectifs de ce module sont les suivants :

. Préparer son administration à la dématérialisation et comprendre les mécanismes de

conf iance électronique. Découvrir les différents modes d'ouverture des plis et sélectionner le plus adapté. Valider la conformité de ia réponse : contrôler la si8nature électronique d'une offre. Tracer et sécuriser le9 échanges : utiliser la messagerie sécurisée, échanger avec les

5oumiSsionnaires.. Indiquer la fin de I'anâlyse et publier la décision : publier la décision et les PV de CAO

Q-*.

t9

o\|l\\l \oirtl|li. tt \t.t\\ o\t,t t()lt\l\llo\\l l,Rol]llDl:Rl\\{)l Rll\lll\l\l\lsltl l()\ll\\lf{)lt

. Approfondir ses connaissances de la plate-forme I tirer le meilleur bénéfice de l'application

Le programme de ce module est le suivant I

. Présentation des fonctionnalités de gestion des clés de chiffrement

. Cas pratique d'un cycle complet d'une procédure à publicité ouverte

. cas pratique d'un cycle complet d'une procédure à publicité restreinte

. Présentation des fonctions entreprises

r' Module 2r ( PréDaration à la dématérialisation des oflres sur le Portail Marocâin

des Mar.hés Publics : cycle ( Commltslon d'appels d'offres )t )

Ce module sera dispensé au profit d'environ 40 agents ONHYM répartis en 4 groupes.

Du.ée i 0.5jour

Les objectifs de ce module sont les suivants:

. Préparer son administration à la dématérialisation et comprendre les mécanismes de

confiance électronioue. Découvrir les différents modes d'ouverture des plis et sélectionner le plus adapté. Valider la conformité de la réponse : contrôler la signature électronique d'une offre. Indiquer le résultat de l'analyse I passer la main au maître d'ouvraee via la plate forme pour

publier la décisaon

[e programme de ce module est le suivant:

. Présentation des fonctionnalités de gestion des clés de chiffrement

. Présentation des mécanismes de chiffrement et siSnâture des offres

. Démonstration et exercices pratiques de création des clés de chiffrement

. Démonstration et exercices pratiques de dépouillement des offres

. cas pratique de l'ouverture et de l'analyse des plis

z Lot 9 : Audit Interne du sMQ ISO 9001/2008/ Module uniouer ( Audit interne du SMQ ISO 9001/2008 ,

Ce module sera dispensé au profit de l Broupe d'environ 07 agents ONHYM.

Durée:5 jours

Les objectifs de ce module sont les suivânts I

. Consolider les connaissances par rapport âux exigences de la norme;

. comprendre les tâches de l'auditeur interôe ;

. Pratique de l'audit interne par rapport aux exiSences de la norme ISO 9001 :2008i

. Techniques et comportemeôt de l'auditeur par rapport à la norme ISO 19011 r2011 ;

U/l

W

20

0\||\\t \()l'.!0ll Rl\ll:\llrr\lrll0ll\l\rl{)\\rj'|r()lllDt\l{l\\olR(t\lll\l\l\}\l)l]lo\ll\\lP(ltll

. Maitriser le déroulement des phases d'un audit i

. Octroyer une réelle valeur ajoutée à l'exercice d'audit.

[e programme de ce module est le suivant:

. Exigences de la norme ISO 9001 :2008

. Principes de l'âudit et compétences de l'auditeur

. Gestion d'un programme d'audit

. Les étapes de la réalisation d'un audit

. Les techniques d'audit d'uô SMQ : Planifier, conduire et réussir un audit SMQ

. Gestion des résultats de l'audit interne

. Etâblissement d'une check-li5t d'audat

. €tablissement d'un planning d'audit interne

. Techniques d'audit, communication, prise de note

. Constats d'audits, éléments conformes, non-conformité, potentiels d'amélioration, risques

. Actions attendues et suivi des actions d'un audit, audit de I'audit interne

ARTICLE 3 - PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE

Le marché s'appuie sur les documents suivants :

r' t'acte d'engagement signé par le titulaire de marché.r' [e cahier des p.escriptions spéciales lu, paraphé et signé par le titulaire de marchér' Offre technique du titulaire du marché

'/ [e bordereâu des prix signé par le titulaire de marché.r' CCAG-EMO.r' les annexes jointes au marché.

ARTICIE 4 : PIECES CONTRACTUELLES POSTERIEURES

les pièces contractuelles postérieures à la conclusion du marché comprennent :

r' les ordres de services ;

'/ Les avenants éventuels ;/ La décision prévue au paragraphe 3 de l'article 36 du ccAG-EMo.

ARTICLÉ S . DROIT DE TIMBRE ET D'ENREGISTREMENT

Les frais d'enregistrement et les droits de timbre du Marché sont à la charge du titulâire du

marche,

ARTICLE 6 - REFERENCES AUX PRINCIPAUX TEXTES LEGISI.ATIFS ET REGLEMENTAIRES

Le titulaire du marché est soumis aux obligations des textes généraux réglementaires en

vigueur, notamment âux dispositions des textes suivants :

$-m

2l

kt \t t\\ 0\t,t IIltr\t\ r)\ \t t'Rr,tlll)l\lrl\\r)r R( |\rll \l\l\l\l)l I l)\rl\ \r l {,1 R

/ Le règlement de l'oNHYM relatif aux conditions et formes de passation des marchés de

I'ONHYM en vertu de l'alinéa 2 paragraphe 1de l'article 16 et de l'alinéa 3 paragraphe 3

de l'article 17 du règlement des marchés de l'ONHYM.

/ Décret n'2-01-2332 dt 22 rcbii | 1423 (4 Juin 2002) approuvant Ie cahier des clauses

administratives générales applicables aux marchés de services portant 5ur les prestations

d'études et de maîtri5e d'ceuvre passés pour le compte de l'Etat, tel que modifié.

r' La loi n' 69-00 relative au coôtrôle financier de l'Etat sur les entreprises publiqu€s et

autres organismes, promulguée par le Dahir n"1-03-195 du 16 ramadan 1424 (11

novembre 2003)

/ La loi 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des

données à caractère personnel. promulguée par le Dahir n" 1-09-15 du 22 safar 1430 (18

février 2009). Notamment l'article 5 de ladite loi.

/ S'y ajoutent tous les textes législatits et réglementaires en vigueur en la matière.

ARTICtE 7 : NOTIFICATION DE UAPPROBATION DU MARCHE

te présent marché ne sera valable et définitif qu'aprè5 son approbation par l'autorité

comDêtente.ARTICLE 8 - DELAI D,EXECUTION OE LA PRESTAÎION

Le délai d'exécution est fixé par lot comme 5uit:

l-ot N"lLot N'2Lot N"3Lot N'4Lot N'5Lot N'6Lot N'7Lot N'8Lot N'9

30iou,s30iours60iours180jourr30iourg30iours180iours60 jours

30 jou.s

Le délai commence à courir à compter de la notification de l'ordrecommencement d'exécution du lot, et prend fin à la réception de

Chaque lot fera l'objet d'un ordre de seNice.

Les délais que se réserve I'ONHYM pour approuver les livrables ne

délâi d'exécution du lot.

ARTICLE 9 - OBTIGATIONS DU TITUI.AIRE OU MARCHE

de service prescrivant le

l'ensemble des livrables.

sont Pas compris dans le

â*d. \J

22

o\ t\t \r)i'.:0rs.trt\tl\rll(,\l)ll{)R\t\llt)\\llRolllt)'\R}\\()lR(f\lll\l\l\}tl)ll()\ll\\ll'olR

Le titulaire du marché s'engage à dispenser la formation conformément aux prescriptions du

présent mârché. A cet effet, il est appelé à :

. Faire des réunions de cadrage avec la Division Développement des Compétences pour

adapter le progtamme de toimation et la méthode pédagoglque aux besoins des groupes

afin d'atteindre les objectifs assignés à la tormation;. Affecter à la réalisation des prestations de formation les formateurc ptoposés dans son

offre oour chaque module de formation. ces formateu.s ne peuvent être remplacés par de

nouveaux formateurs qu'après accord écrit par l'ONHYM et ce, dans les conditions prévues à

l'article 18 du C.C.A.G.-EMO (CV formateurs) ;

. Affecter à la réalisation des lots 2 et 6, une salle de formation erSonomique équipée de toutmatériel didactique y compris les licences nécessâires;

. Supporter les trais de formation (salle de formation, matériel) pour les lots 2 et 6 ;

. Supporter les frais de tormation (matériel didactique: document de formation, CD,

exercices adaptés à la formation demandée. déplacement et prise en charge des

formateurs, ...) pour tous les lots ;

. Supporter les frais de maté,iel de formation (différents types d'extincteurs remplis: gazoil,

essence. bois de feu.......) et tout matériel nécessaire à la réussite de la formation demandée,

déplacement et prise en charge des formateurs vers les sites de production Meskala (Région

d'Essaouira) et Gharb pour le lot 7j

. Tenir un enregisttement de présence des participants (liste de présence) à transmettre à la

Division Développement des Compétences;

. Fournir les suoports de formation sous format papier pour chaque participant, trois

exemplaires supplémentaires par module pour la Division Développement des

Compétences, ainsi qu'une copie sur CD.

ARTICLE 10- CHARGE DU SUIVI DE I]EXECUTION DU MARCHE

ta mission de suivi de l'exécution du marché est confiée à la DRH/DDC qui sera char8ée du suivi,

de la conduite, de la validation et de la réception des prestations

ARTICLE 11 I PIECES A DELIVRER AU TIIUtAIRE DU MARCHE

Aussitôt après la notification de l'approbation du marché, le maître d'ouvrage remet

gratuitement au titulaire du marché, coôtre décharge de ce dernier, un exemplaire vérifié €t

certifié contorme de l'acte d'engagement, du cahier des prescriptions spéciâles et des pièces

expres5ément dési8nées comme constitutives du marché.

Le titulâire est tenu de faire connaître au maître d'ouvrage ses observations éventuelles sur le'documents qui ont été mis à sa disposition et ce dans le délai de quinze (15) jours âprès la

remise de ces documents.Passé ce délai, le titulaire est réputé en avoir vérifié la conforrnité à ceux qui ont servi de base à

la passation du marché et qui sont conserués par le maître d'ouvrage pour servir à la réception

des prestations.

w

i)\lt\\t \{):_lùri Rl\ll\\ll(}\l)lr(n{\r\ll{)\rltlt(rlllrtr\xl\\rtl t{(l\lll\l\l\}\l)l l(r\ll\\lr'{,lR

Le maître d'ouvrage ne peut délivrer ce5 documents préalablement à la constltution du

cautionnement définitif s'il e5t exigé par le cahier des prescriptions spéciales.

ARTICLE 12 - NANTISSEMENT

te titulaire du marché pourra demander, s'il remplit les conditions r€quises, le bénéfice du

régime institué par le Dahir n'1.15.05 du 29 Rabii ll 1436 (19 Février 2015)en application de la

loa 112.13.

SECTION 2 : GARANTIES DU MARCHE ET OBIIGATIONS GENERAI.ES DU TITUI.AIRE

ARTICTE 13. CAUTIONNEMENTS PROVISOIRE ET DEFINITIF

[e soumissionnaire constituera au moment de la soumission une caution provisoire délivrée par

une bânque marocaine fixée par lot comme Suit :

LOT ILOT 2

LOT 3

LOT 4LOT 5LOT 6LOT 7LOT 8LOT 9

1.000,00 DH500,00 DH600,00 DH1.600,00 DH600,00 DH200,00 DHr.200,00 DH500,00 DHs00,00 DH

Le cautionnement provisoire est restitué |

- aux soumissionnaires non retenus dès l'attribution du lot.- au titulaire du lot ou la caution qui le remplace est libérée d'office après que le titulaire du lot

ait réalisé le cautionnement déIinitit sauf application des dispositione prévues au paragraphe 1

de l'article 15 du CCAG-EMO.

Cautionnement déf initit

Après signature du contrat et en Sarantie des engagements contractés par lui, le titulâire du

marché présentera une caution définitive dont le montant est fixé à 3 % (trois pour centl du

montaôt (HTVA du lot oour le titulaire du lot non résident au Maroc et TTC pour le titulaire du

lot résident au Maroc).

Ce cautionnement définitif ne comoortant pas de date llmite sera fourni sous forme d'une

caution personnelle et solidaire délivrée par un organisme financier choisi parmi les

établissements bancaires marocains autorisés à cet effet

r)\rrr\t \oi_:0ri-kt \t rs\I|()\olll)R\l\ll()\1ll'Rol.llDl.\Rl'\\olR(l:slll\t\l\lsl)ll.{)\llr\!l'i)tR

ll devra être constitué dans Ies 30 jours qui suivent la notification de l'approbation du marché et

sera remboursé ou levé à la fin de la durée du marché, soit à la réception détinitive du lot.

Mainlevée en sera donnée pâr l'ONHYM.

ARTICLÊ 14. RETENUE DE GARANTIE

Aucun cautionnement de garantie n'est demandé dans le cadre du présent marché.

ARTICLE 15 _ DOMICILE DU TITUI.AIRE

tes notifications du maître d'ouvrage sont valablement fâites au domicile élu ou au siège social

du titulaire mentionné dans l'acte d'engagement.

En cas de changement de domicile, le titulaire est tenu d'en aviser le maitre d'ouvrage, par

lettre recommandée avec accusé de réception, dans les quinze (15) jours suivant la date

d'intervention de ce changement.

ARTICLE 16 - OELIGATIONS DE DISCRETION

Le titulaire oui, soit âvant la notification du marché, soit au cours de son exécution, a reçu

communication, à titre confidentiel, de renseignements, documents ou objets quelconques, est

tenu de maintenir confidentielle cette communication. Ces ren5eiSnements, documents ou

objets quelconques ne peuvent, sans autorisation, être communiqués à d'autres personnes que

celles qui ont qualité pour en connaltre.

Le maître d'ouvrage s'en8â8e à maintenir confidentielles les informations, signalées comme

telles, qu'ilaurait pu recevoir du titulaire du marché.

SECTION 3 : INTERRUPTION DES PRESTATIONS

ARTICLE 18 - AJOURNEMENTS DE I.'EXECUTION OU MARCHE

1- L'ONHYM peut à tout moment prescrire, par ordre de service motivé, l'ajournement de

l'erécution du marché ou de I'une de ses phases d'exécution.

2 - Lorsque le délai d'ajournement dépasse six (6) mois, le titulaire du mârché a droit à larésiliation du marché s'il la demande par écrit à l'ONHYM sans qu'il puisse prétendre à aucune

indemnité. La demânde de résiliation n'est recevable que si elle est présentée dans un délai de

trente (30) jours à partir de la date de la notification de l'ordre de service prescrivant

l'ajournement de l'exécution des prestations pour plus de six (6) mois.

3 En cas d'ajournements successifs dont le cumul dépasse six (6) mois, le délai de trente (30)

jours prévu au paragraphe 1 du présent article court à partir de la date ou les ajournements ont

atteint six {6) mois.

25

1'\lr\\t \()r-rli xt \t t\\ {)\r)r tlrlrllllrl\t{l\\r)r rr(l\rll \l\l\a\Dl Il}\ll}\rfr,l R

ARTICLE 19 - FORCE MAJEURE

Lorsque le titulaire justifie être dans l'impossibilité d'exécuter le marché par la survenance d'un

événement de force majeure telle que définie par les articles 268 et 269 du dahir du 9 ramadan

1331 (12 août 1913)formant code des obligations et contrats, il peut en demander la résiliation.

SECTION 4 : PRIX ET REGTEMENT DES COMPTES

ARTICLE 20 - CARACTERES DES PRIX

Le marché est à prix unitaire (par lot et par module). Ce dernier comprend le bénéfice ainsi que

tous droits, impôts, taxes, frôis généraux, faux frais et d'une façon 8énérale, toutes les dépenses

oui sont lâ conséquence nécessaire et directe du travail.

ARTICLE 2I - REVISION DES PRIX

Les prix sont fermes et non révisables pendant toute la durée du marché et s'entendent TVA

ComoriSe.

ARTICLE 22 - CONDITIONS DE REGLEMENT

Le rèBlement sera effectué par virement bancaire au compte et au nom du titulaire du marché,

mentionné dans son acte d'engagement après réception de la facture en 6 exemplaires signés

correspondaôt au lot réalisé par le titulaire du marché et portant cachet du titulaire du marché.

dûmeôt approuvée par l'oNHYM et asgortie d'un procès-verbal de réception définitive signé par

IONHYM,

[e paiemeôt sera effectué par lot. Châque paiement sera effectué à réception et approbationpar l'ONHYM des factures corespondantes et du procès-verbal de réception définitive du lot.

ARTICLE 23 - PENALITE OE RETARD

Sauf cas de force maieure dûment justifiée et admise par l'ONHYM, tout retard de livraison serâ

pénalisé. La pénalisation par jou. de retard est fixée à 1/1000 du montant du marché

Le montânt des pénalités est plafonné à dix pour cent (10%) du montant initial du marché

éventuellement modifié ou complété par les avenants intervenus. Cette pénalité sera appliquée

sans mise en demeure préalable et sera déduite du montânt de la facture du titulaire du

marché.

ft-*26

()\||\ \r \(]i_ l0r5 ltl \l l\ \l l()\ l)[ | ()R\l \ | l(]\ rl f Rln I I Dl\ Rl:\\(n xL r\l|| \l \l\l\lrl l. rr\lll \l Ît)l R

l-orsque le plafond des pénalités est atteint, l'ONHYM est en droit de résilier le marché après

mise en demeure préalable du titulaire du marché Et ce, sans préjudice de l'application des

mesures ccercitives prévues par l'article 52 du CCAG'ÊMO.

L'application de ces pénalités ne libère en rien le titulaire du marché de l'ensemble des autres

obligations et responsabilités qu'elle a souscrites au titre du marché.

Les journées de repos hebdomadâire ainsi que les jours fériés ou chômés ne sont pâs déduits

oour le calculdes pénalités.

SECTION 5 : RECÊPTIONS ET GARANTIES

ARTICLE 24 _ MOOATITES DE VERIFICATION DEs PRESTATIONS ET D,APPROBATION DEs

DOCUMENTS. QUATITE DES RAPPORTS

Les orestations faisant I'obiet du marché sont Soumises à des vérifications destinées à constater

qo'elles répondent aux stipulâtions prévues dans le marché.

L'attributaire doit tenir compte des observations de l'ONHYM par rapport au contenu la

consistance et lâ forme des livrables du présent mârché

A compter de la date de remise des livrables, l'ONHYM dispose d'un délai de 30 iours ouvrâbles

pour:

Soit accepter la livraison sans réserves,

Soit inviter le titulaire du marché à procéder à des corrections ou modifications pour les

rendre conformes aux exigences du marché et aux règles de l'art dans un délai de 15

jours.

soit, le câs échéant, prononcer un refus motivé de la livraison pour insuffisance Srave

dûment justifiée. ll sera fait application de la procédure définie à l'article 47 du ccAG-

EMO,

tes frais de reprise du livrable sont entièrement à la charge du titulaire du marche

Les délais que se réserve l'ONHYM pour approuver les livrables ne sont pas compris dans le

délai d'exécution du marché.

Après approbation, les livrâbles établis par le titulaire du marché deviennent propriété de

l'ONHYM qui pourra les utiliser sans aucune restraction.

ARTICLE 25 - REMISE DES LIVRABLES

Le titulaire du marché est tenu de remettre à l'ONHYM et à la fin de chaque module les livrables

SUtvants:

r)\r\\r \()sllrrr tr \rr\r|lr)\Dr rol{\l\ll()\\r PltoltrDr\Rr\\()r n{}\lltll\l\}\lrl'l()\rl\\ltl)lR

> Un ( rapport d'évaluation à chaud) établi à partir des fiches d'évaluation de la

formation renseignées par les participants. Ce rapport d'évaluâtion devra permettre de

dégager des indices de satisfaction par râpport à:

/ Lâ réalisation des obiectifs pédagoBiques;/ L'assimilation du contenu par les participants;/ Les conditions de déroulement de la formation;r' La quâlité de lanimationir' La qualité et la consistance de la documentation remise aux participants.

Ce rapport d'évaluation doit être communiqué à la Division Développement des Compétences,

avec les copies des fiches d'évaluation renseignées par les participants et les copies des feuilles

de présence.

> Un ( rapport d'évaluation sur I'efficacité de la formation)) dispensée aux pârti(ipants, à

remettre à la Division Développement des Compétences. Ce rapport d'évaluation devra

permettre de dégager des indices par rapportl

r' Au niveau initial de compétence des participants;

'/ A l'assiduité des participantsj/ A l'assimilâtion du contenu par les participants.

> Les attestations individuelles de formation pour chaque participant

> Un CD par module de formâtion contenant copie numérisée de tous les livrables.

ARTICLE 26 - RECEPTION PARTIELLE ET OEFINITIVE

. RECEPTION PARTIELLE

chaque module donnera lieu à une ré€eption partielle

verbal de réception pârtielle signé par l'ONHYM et lelivrables correspondants.

. RECEPTION DEFINITIVE

Sous réserve d'avoir satisfait aux conditions du marché, la réception définitive du lot sera

prononcée et constâtée par un procès-verbal de réception définitive signé par l'oNHYM et letitulaire du marché.

SECTION 6 : MESURES COERCITIVES ET REGTEMENT DES DIFFERENTS ET TITIGES

ARTICLE 27. DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

Les données à carâctère personnel traitées dans le cadre de l'appel d'offres sont utilisées

exclusivement pour l'étude des offres avant l'attribution et pour le suivi du contrat après

attribution du marché.

prononcée est constatee par un proces_

titulaire du marché et accompâ8né des

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Les personnes concernées ont le droit d'accès, de rectification ou d'opposition pour les donnéesles concernant.

Pour exercer ce droit les demandes sont à présenter au secrétariat de la Division

Approvisionnements et Marches ; ONHYM ; 34 Avenue AL FADILA ; 10120 RABAT; MAROC.

ARTICLE 28 - MESURES COÊRCITIVES

En cas de non-respect des clauses du marché par le titulaire du marché, l'oNHYM se réserve le

droit de résilier le marché sans que le titulaire ne puisse prétendre à aucun dommage et intérêts

et ce, après l'avoir mis en demeure de satisfaire à ses obligations contractuelles dans un délai de

15 jours.

ll sera fait également application des articles du CCAG-EMO en matière de résiliation.

ARTICLE 29- REGI-EMENT JUDICIAIRE DES LITIGES

En cas de litige et à défaut de règlement à l'amiable dans les 15 jours, seuls les tribunaux de

Rabat sont compétents. Le présent marché sera régi par le droit marocain.

NOM ET QUAI.ITE DU PRESTATAIRE

CACHET ET SIGNATURE

LU ET ACCEPTE {A porter à la main)

MAITRÉ D'OUVRAGE

[e Oirccteur des Ressouaces Humalnes

NABDETJLIL

Le chef de la Division Apptovisionnementset Marchés

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