08.06.2014 - Page 1 Séance SEMO – AGG - SPM 4 novembre 2008 Service de la mensuration officielle Département du territoire

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Séance SEMO – AGG - SPM

4 novembre 2008

Service de la mensuration officielle

Département du territoire

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Agenda se séance

• LGéo : conséquences• Objets divers de la MO• Divers:

– Conservation

– Bâti 3D

– Renouvellement orthophotos/MNA et MPD bâti 3D

– Changement de système de référence

– Site SEMO



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Konsequenzenaus dem GeoIG

GIS / SIT11. Juni 2008

Fridolin Wicki

Les conséquences de la LGéo

armasuisseBundesamt für Landestopografie swisstopo

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GIS / SIT

Konsequenzen für Bürgerinnen und BürgerConséquences pour les citoyennes et les citoyens

• Geodaten werden- einfacher zugänglich- aktueller - qualitativ besser - günstiger

• Rechtssicherheit wird erhöht (ÖREBK)

• …

• Les géodonnées seront- plus faciles d‘accès- plus actuelles - de meilleure qualité - meilleur marché

• La sécurité juridique sera améliorée (Cad. RDPPF)

• …

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GIS / SIT

Konsequenzen für „Datenherren“ (1)Conséquences pour ceux qui ont la maîtrise des données (1)

• Daten auf Geodatenmodelle anpassen

• Darstellungsmodelle festlegen

• Geometadaten erfassen

• Daten auf LV95 migrieren

• Adapter les données aux modèles de données

• Définir les modèles de représentation

• Saisir les métadonnées

• Migrer les données dans MN95

30.

6.2

01

33

1.1

2. 2

016

/20

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GIS / SIT

Konsequenzen für „Datenherren“ (2)Conséquences pour ceux qui ont la maîtrise des données (2)

• Datenhistorisierung sicherstellen

• Archivierungskonzept erstellen

• Geodienste aufbauen

- Darstellungs- dienste- Downloaddienste- Suchdienste

• …

30.

6.2

01

3

• Garantir l‘historisation des données

• Établir un concept d‘archivage

• Créer des géoservices - services de représentation- service de téléchargement- service de recherche

• …

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GIS / SIT

• Anpassung der kantonalenRechtsgrundlagen

• Strassen und Ortschaften benennen

• Zuständigkeit für geografische Namen der AV festlegen

Konsequenzen für die Kantone (1)Conséquences pour les cantons (1)

• Adaptation des bases légales cantonales

• Dénomination des rues et localités

• Définir la compétence pour les noms géographiques de la MO

30.

6. 2

011

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GIS / SIT

• Aufbau ÖREB-Kataster

• Zusammen mit Bund:- Datenaustausch regeln- Tarifierungs- grundsätze harmonisieren

• …

Konsequenzen für die Kantone (2)Conséquences pour les cantons (2)

• Mise en place du cadastre RDPPF

• En collaboration avec la Confédération:- régler l‘échange des données- harmoniser les bases de tarification

• …

Dè

s 2

012

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GIS / SIT

Konsequenzen für swisstopo (1)Conséquences pourswisstopo (1)

• Hoheitliche Produkte klar definiert

• Gewerbliche Leistungen klar abgegrenzt

• Geoinformationsstrategie gesetzlich verankert Volkswirtschaftlicher Nutzen Reduktion der Erträge

• Définir clairement la souveraineté sur les produits

• Délimiter clairement les prestations commerciales

• Ancrer légalement la stratégie sur la géoinformation utilité publique réduction des charges

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GIS / SIT

Konsequenzen für swisstopo (2)Conséquences pourswisstopo (2)

• swisstopo als Geodatenzentrum des Bundes festgelegt

• Koordinationsaufgaben definiert Federführung in der Bundesverwaltung sowie auf nationaler Ebene

• …

• Définir swisstopo comme centre de géodonnées pour la Confédération

• Définir les tâches de coordination Jouer un rôle de chef de file dans l‘administration fédérale et au niveau suisse

• …

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GIS / SIT

weitereautres

• Bundesstellen:Gebührenordnungen auf Grundsätze der GeoIV anpassen

• Ingenieur-Geometerinnen und –Geometer:Im Geometerregister eintragen lassen

• Services fédéraux:adapter la règlementation sur les émoluments tenant compte de la LGéo

• Enregistrer les ingénieur-e-s géomètres dans le registre des géomètres

30.

6.2

02

03

0.6

. 20

09

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OMO: modifications principales (1)



Référence

Modification de l’OMO Rapport avec l’OMO (état au 25 mars 2003) et explications

Art. 5let. f

Eléments constitutifs de la mensuration officiellef. le plan de base de la mensuration officielle.

Le plan de base de la mensuration officielle est dorénavant énuméré parmi les éléments de la MO. Ce plan est un document purement technique, généré automatiquement (échelle comprise entre 1 : 2000 et 1 : 10 000, modèle de représentation associé, homogène sur l’ensemble de la Suisse).

Art. 6al. 2

Modèle de données de la mensuration officielleLe catalogue des objets comprend les couches d’informationsuivantes:h. limites territoriales;i. territoires en mouvement permanent;j. adresses de bâtiments;k. divisions administratives.

Quatre nouvelles couches sont introduites. Ces thèmes étaient jusqu’alors intégrés à la couche d’information «divisions administratives». Cependant, du point de vue du modèle de données, il s’agit de couches d’information de la mensuration officielle indépendantes.

Art. 7al.1

Plan du registre foncierLe plan du registre foncier est un produit graphiqueétabli sous forme analogique ou numérique à partirdes données de la mensuration officielle et qui, en tantqu’élément constitutif du registre foncier, délimite lesbien-fonds, ainsi que les droits distincts et permanentset les mines différenciés par la surface; il acquiert laforce juridique des inscriptions au registre foncier.

Il n’était question jusqu’ici que d’un «… produit graphique …», alorsqu’un produit graphique peut prendre aussi bien une forme analogique qu’une forme numérique. Ce point est clairement établi ici.

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OMO: modifications principales (2)



Référence

Modification de l’OMO Rapport avec l’OMO (état au 25 mars 2003) et explications

Art. 14a

Correction de contradictionsDes contradictions relevées entre les plans de la mensurationofficielle et la réalité ou entre ces plans sont corrigéesd’office.

Nouvel article: jusqu’à présent, de telles contradictions ne pouvaient pas être éliminées sans le consentement exprès des propriétaires. Leurs droits restent garantis avec cette nouvelle disposition, par le fait que l’art. 28 OMO, adapté en conséquence, leur permet de formuler une opposition dans le cadre d’une enquête publique. Il est prévu de revenir en détail sur cette question à une date ultérieure.

Art. 20

Système de référence géodésiqueLes références planimétrique et altimétrique de lamensuration officielle sont fixées par les art. 4 et 5 del’ordonnance du 21 mai 2008 sur la géoinformation.

Cet article renvoie à l’ordonnance sur la géoinformation (OGéo) du 21 mai 2008. Les art. 4 et 5 de l’OGéo régissent la référence planimétrique et altimétrique officielle. Selon l’art. 53 de l’OGéo, le changement de cadre de référence planimétrique (passage de MN03 à MN95) doit être réalisé, pour la mensuration officielle, avant le 31 décembre 2016.

Art. 31al.2

Extraits certifiés conformesLe DDPS réglemente la délivrance sous forme électroniquedes extraits certifi és conformes.

Pour l’instant, la D+M ne peut proposer aucune solution adéquate, simple et économiquement rentable en matière de délivrance sous forme électronique d’extraits certifiés conformes. Il manque encore une ordonnance fixant des règles concrètes. Le fait d’avoir délégué cette compétence au DDPS permet de compléter l’OTEMO le moment venu, sans avoir à importuner le Conseil fédéral.

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OTEMO: modification principale



Référence

Modification de l’OTEMO Rapport avec l’OTEMO (état au 25 mars 2003) et explications

Art.22etArt.30

Couche d’information «altimétrie»:Art. 22 Définition et contenu1 La couche d’information «altimétrie» est formée parun MNT.2 Les données du MNT doivent pouvoir être diffuséesdans le maillage à pas de 2 mètres.3 Le point de référence …Art. 30 Couche d’information «altimétrie»1 Dans les régions de NT 2 à 4 dont l’altitude est inférieureà 2000 m, la précision altimétrique du MNTvalant pour des types de terrain défi nis avec précisionin situ, par exemple des routes, s’élève à 80 cm(écart-type 1o-).2 Dans les régions de NT 2 à 4 dont l’altitude est inférieureà 2000 m, la précision altimétrique du MNTvalant pour des types de terrain non défi nis avecprécision in situ, par exemple des versants abruptsou des sols forestiers, s’élève à 200 cm (écart-type1o-).3 Dans les régions dont l’altitude excède 2000 m etdans les régions de NT5, la précision altimétrique duMNT s’élève à 10 m (écart-type 1o-).

Le domaine des modèles altimétriques a connu un développement intense au cours de la dernière décennie. On impose désormais que la couche d’information «altimétrie» soit formée par un modèle numérique de terrain (MNT) d’une précision donnée, techniquement homogène sur l’intégralité du territoire national. Il doit au moins permettre, sans traitement supplémentaire, la diffusion de données sous la forme d’un maillage à pas de 2 mètres. Un maillage peut être traité à l’aide d’outils standard par pratiquement tous les systèmes d’information géographiques courants. C’est à dessein que l’OTEMO ne spécifie pas le mode de conservation des données dans le système d’information géographique considéré.Pourquoi introduire de nouvelles exigences de qualité et de précision pour la couche d’information «altimétrie»?L’expérience a montré que dans les zones constructibles du niveau de tolérance 2 (NT2), la précision anciennement exigée par l’OTEMO était trop élevée pour les aménagements sommaires initiaux et trop faible pour les aménagements détaillés. Comme il n’était pas question de relever l’ensemble des exigences, on a proposé d’assouplir l’exigence de précision en NT2.

+ ADAPTATIONS A LA PRATIQUE ADMINISTRATIVE OU PROFESSIONNELLE

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Objets divers

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Objets divers de la MO - Constat• Actualité, exhaustivité pas homogène sur tout le territoire• Beaucoup d’objets mal classées ou mal modélisés: résultats des

différentes spécifications qui ont évoluées sur 100 ans• Entités discontinues provoquant l'impossibilité d'appliquer des

géotraitements• Il faut souvent plusieurs objets pour définir l'objet en tant que tel sur

le terrain (pas de statistiques possibles, par exemple)• Modélisation lourde et axée sur l’aspect graphique pour habiller le

plan du registre foncier• Modèle genevois pas tout-à-fait conforme aux exigences fédérales• Les DGMO ont rectifié ces incohérences, mais que sur les objets

mutés depuis 4 à 5 ans• …



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Objets divers de la MO - Contexte• La stratégie fédérale de la MO a inscrit les principes suivants:

– Institutionnalisation de la mise à jour périodique– Homogénéisation systématique des données de la MO– Promotion des activités visant à une production de données en 3D en phase

avec les besoins exprimés, sur la base d’un modèle de données national pour la 3ème dimension dans la MO

• Selon le plan directeur de la MO (2002) et son concept de réalisation 2008-2011, la couche OD doit être mise à jour sur l’ensemble du territoire et obtenir le standard MO93

• Développement du MTP (TLM) de Swisstopo (3D)• Utilisation des données de la MO pour les cartes nationales et dans

les SIG de différents partenaires• La 3D sera au cœur des discussion d’ici 2 à 3 ans => la législation

OMO/OTEMO, sera certainement adaptée



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Objets divers de la MO – Contexte (2)



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Passons dans le modèle MO93 en préparant l’arrivée de la 3D• Le modèle de données des objets divers va être

complété et adapté en:– Des recommandations fédérales sur le degré de spécification pour la

couche objets divers

– Tenant compte des spécificités genevoises

– En préparant les données à l’arrivée de la 3D

– En introduisant un identifiant pour chaque objet

– En tenant compte des contraintes de cartographies et de représentation du plan du registre foncier et du plan de base MO

• Des mandats de MPD seront données sur la période 2010 – 2011

• Adaptation de la mise à jour permanente, avec ateliers spécifiques sur la modélisation des objets divers



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Différences principales• Modélisation surfacique plus importante



Objet de la couche d’information « Objets divers » - partiel Type de modélisation

Autre corps de bâtiment – Mur – Escalier – Tunnel – Pont, passerelle – Quai – Fontaine – Pilier – Couvert – Monument – Ouvrage de protection des rives – Débarcadère – etc…

Objet surfacique

Voie ferrée – Conduite forcée – Ru – Sentier – etc… Objet linaire

Statue, crucifix, Bloc erratique, etc… Objet ponctuel

• Objet modélisé en tenant compte de leur partie 3D• Modélisation conforme aux exigences de la D+M avec

description des spécificités cantonales

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Objets divers : exemples de modélisation

• Murs



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• Autres corps de bâtiments



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• Fontaines



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• Couverts



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• Débarcadères



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• Lignes à haute tension



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• Axes



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Test sur la commune de Chancy



• 4000 objets avant, 1700 au final• Lignes => surfaces fermées

• Escaliers

• Données issues de la photogrammétrie à restructurer

• Reclassement d'objets

• Autres, autres corps de bâtiment

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Etape / Planification générale

1er trimestre 2009: préparation des spécifications et des modifications du modèle de données

Avril - Mai 2009: consultation auprès de l’AGG

Juin 2009: publication du modèle des objets divers MO – GE et spécifications genevoises

Septembre – novembre 2009: appels d’offres pour mise à jour périodique de la couche objets divers (2010 – 2011)

Automne 2009: mise en vigueur des nouvelles instructions et du modèle de données pour la mise à jour permanente



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Divers

• Conservation• Bâti 3D• Renouvellement orthophotos/MNA et MPD bâti 3D• Changement de système de référence• Site SEMO

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DiversConservation – Surveillance de la MO

2006 Entrée en force des DGMOCréations des indicateursMise en place des ateliers

2007 Année de transition importante: Abandon du DXF-Geobat,Passage à la GDB TopoGéoImportant travail de communication

2008 Bilan des indicateurs: de nettes améliorations ont été constatées: Les GDB TopoGéo sont désormais en ordre, La fiabilité, les réseaux et la matérialisation se sont améliorés

2009 L'effort sera verra porté sur les Objets Divers…

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Nombre de mutations 2007-2008

05

101520253035404550

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1.20

07

08.0

2.20

07

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6.20

07

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07

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08

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0.20

08

Date

Nb

de

Mu

tati

on

s

Juridiques

Techniques

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Divers

Direction cantonale de la mensuration officielle


• 3D Bâti– Mandat confié à COWI A/S, sous-traitance Geodatanetwork

– Période d’exécution des travaux : août 2008 à fin mai 2009

– Objet: acquisition 3D des 75’000 bâtiments de Genève

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Carouge bâti3D

Place du Marchéà Carouge

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Divers



• Renouvellement Orthophotos / MNA / MPD bâti3D– Offres ouvertes ce jour à 14h– Période d’exécution des travaux : 2009– Orthophotos:

• Couleur + PIR, caméra numérique, résolution SITG 16cm, résolution SEMO 8-10 cm; images brutes conservées; taux de recouvrement min 70%/70%

– MNA :• MNT/MNS comme 2005; filtrage en utilisant le domaine routier et le bâti3D

– MPD bâti 3D:• 2500 bâtiments à mettre à jour

– Mise à disposition: Début 2010

– Options principales :• Photographies obliques• Texture des bâtiments

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Divers



• Changement de cadre de référence– Travail de diplôme terminé

– Dossier présenté au comité directeur du SITG de septembre

– Décision au prochain comité en décembre:• Année du changement (2011 ou 2012)• Organisation

– Présentation du sujet lors d’une séance d’information en début 2009

– Documents sur www.geneve.ch/semo

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Divers

• Site internet du service de la mensuration officielle– Nouvelle organisation

– Présentation www.geneve.ch/semo



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Merci de votre attention