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Directeurs d’établissements d’enseignement privés

- 09 novembre 2006 -

La L.O.L.F

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Sommaire

I. La nouvelle constitution financière

II. Les enjeux pour l’éducation nationale1. La performance académique

1. La gestion des effectifs et des dépenses de personnel

1. La responsabilisation déclinée sur le terrain

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Une loi

D’initiative parlementaire

Votée à la quasi unanimité

Alain Lambertsénateur

Propositionde Didier Migaud

député

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Une loi organique(article 46 constitution 1958)

Votée dans les mêmes termes par les deux assemblées

Précisant l’organisation des pouvoirs publics

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CONSTITUTION

Lois organiques

Loisdont les lois de

finances

Déclaration des droits de l’homme et du citoyen

PréambuleConseil constitutionnel

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Du Parlement

Obtenir une plus grande lisibilitédu budgetet une transparence sur son exécution

AAgir sur les moyens donnésaux politiques publiques

Des Français

Le citoyen : savoir à quoi est utilisé l’argent des impôts

L’usager : compter sur une administration qui réponde mieux aux besoins

Le contribuable : vérifier que l’argent des impôts est utilisé efficacement

Des acteurs de l'administration

RRecevoirdes objectifs clairs

BBénéficierd’une plus grande margede manœuvre

En réponse aux attentes…

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Les trois objectifs fondamentauxde la LOLF

AMELIORER LATRANSPARENCE

Rôle plus actifdes parlementairesdans l’autorisationet le contrôle des dépenses

Transparencedes informations budgétaires

ACCROITREL’EFFICACITE DE

LA GESTIONPUBLIQUE

Plus grande liberté et

responsabilité accrue des

acteurs de l’administration

Orientation des budgetsvers les résultats

Plus grande clartédes choix stratégiques des finances publiques

FAVORISERLA

STRATEGIEPLURIANNUE

LLE

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Une loi organique

848 chapitres

158 programmes (132 dans le budget général)

Regroupés en 47 missions(35 dans le budget général)

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Un budget structuré par missions et par programmes

Article 7

« Une mission regroupe un ensemble de programmes concourantà une politique publique définie  …

… Un programme regroupe les crédits- destinés à mettre en œuvre une action ou un ensemble cohérent d’actions,- relevant d’un même ministère,- et auquel sont associés des objectifs précis en

fonction de finalités d’intérêt général, - ainsi que des résultats attendus et faisant l’objet d’une évaluation.  »

Un programme = 1 politique + 1 responsable

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La mission au cœur de l’organisationdu vote du Parlement

La mission

est l’expression d’une politique

est l’unité de vote du Parlement

est d’initiative gouvernementale

est interministérielleou ministérielle

Le Parlement peut modifierles crédits entre programmesau sein d’une même mission.

Mission

Mission

Programmes

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La mission enseignement scolaire

EDUCATION NATIONALEAGRICULTURE

PROGRAMME

Enseignement scolaire public

1er degré

PROGRAMME

Enseignement scolaire public

2nd degré

PROGRAMME

Enseignement scolaire 1er et 2nd

degré privé

PROGRAMME

Soutien à la politique

éducative

PROGRAMME

Enseignement agricole

PROGRAMME

Vie de l’élève

7 actions

enseignement pré élémentaire, enseignement élémentaire, besoins éducatifs particuliers,..

14 actions

enseignement en collège, enseignement général et techno de lycée, enseignement professionnel,…

12 actions

enseignement pré élémentaire, enseignement élémentaire,

enseignement en collège…

4 actions

Mise en œuvre de l’enseigne-ment dans les EP, aide sociale aux élèves,..

10 actions

pilotage et mise en œuvre des politiques éducatives, évaluation et contrôle, communication,..

5 actions

vie scolaire et éducation à la responsabilité, santé scolaire…

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Une présentation enrichie des crédits avec un budget à deux dimensionsProgramme

Enseignement privé

Enseignement pré-élémentaire

Enseignement élémentaire

Enseignt en CollègeEnseignement

général et techno en lycée

Enseignt professionnel

Actions sociales pour élèves

Fonctionnement des établissements

Enveloppe globaleActions

Titre 2Personnel

Titre 3Fonctionnement

Titre 6Intervention

Titre 5Investisse-

ment

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Jusqu'en 2005

94% des crédits sont reconduits quasi-automatiquement d'une année sur l'autre (services votés), sans remise en cause. L'essentiel des débats porte sur seulement 6% du budget général.

Mesures nouvelles par ministère :

97 votes en 2003Services votés :1 seul vote

Le vote du budget par le Parlement: la justification au 1er euro

100% des crédits sont discutés au Parlement par missions.

A compter du 1er janvier 2006

47 missions,47 votes

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Amendements parlementaires

2nd degré public : -57 m€ (dont 53 m€ sur titre II)

1er degré public : - 33 m€ (dont 30 m€ sur titre II)

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Le Projet Annuel de Performanceattaché à chaque programme

est joint à la loi de finances de l’année

décrit les actions, les objectifs poursuivis,les résultats obtenus et attenduset les indicateurs associés

indique : la répartition des dépenses par action les objectifs cibles pour l’avenir les évolutions par rapport à l’année précédente

L’engagement sur les résultats

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Le Rapport Annuel de Performanceattaché à chaque programme

est présenté dans la loi de règlement

est construit selon la même structureque le projet annuel de performance

est voté en première lecture sur la loi de règlement n-1 avant l’examen du PLF n+1

Le compte rendu des résultats attendus

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Fondement de la LOLF

Article 15 D.D.H.C :

« La société a le droit de demander compte à tout agent public de son administration »

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Un PROGRAMME

Le COMPTE RENDU des RESULTATSle Rapport Annuel de Performance (RAP)

Un ENGAGEMENT sur les RESULTATSle Projet Annuel de Performance (PAP) 

L’engagement sur les résultats

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Le principe de liberté/ responsabilité laissées aux acteurs de la dépense

La responsabilité: S’engager sur des objectifs. Rendre compte des résultats obtenus et de l’activité

des services. Rendre compte des dépenses en engagements (AE) et

en paiement (CP) tout à la fois en fonction de la destination de la dépense et de sa nature.

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Le principe de liberté/ responsabilité laissées aux acteurs de la dépense:

La liberté: La globalisation des crédits au sein de chacun des

programmes. La fongibilité des crédits entre les titres et les actions,

à l’exception des crédits du titre II qui constitue un plafond limitatif de crédits (fongibilité asymétrique).

Un plafond d’emploi ministériel (traduit en équivalent temps plein travaillé), décliné par programme et présenté par grande catégorie d’emplois.

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II – Les enjeux pour l’éducation nationale

1. La performance académique

2. La gestion des effectifs et des dépenses de personnel

3. La responsabilisation déclinée sur le terrain

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La performance liée au BOPA

Le projet annuel de performance se décline en 5 objectifs :

Conduire tous les élèves à la maîtrise des compétences de base exigibles au terme de la scolarité primaire

Conduire le maximum d’élèves aux niveaux de compétences attendues en fin de scolarité et à l’obtention des diplômes correspondants

Accroître la réussite scolaire des élèves à besoins éducatifs particuliers

Favoriser la poursuite d’études ou l’insertion professionnelle des jeunes à l’issue de leur scolarité secondaire

Disposer d’un potentiel d’enseignants qualitativement adapté

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La performance liée au BOPA

Aux 5 objectifs du Projet annuel de performance sont attachés 25 indicateurs permettant de mesurer annuellement la performance

Exemples:

Pourcentage d’élèves du privé entrant en 6ème avec au moins un an de retard

Taux d’accès au baccalauréat

Pourcentage d’élèves maîtrisant en fin d’école primaire les compétences de base

Pourcentage d’enseignants inspectés au cours des 5 dernières années

Taux de remplacement

Pourcentage d’élèves apprenant l’allemand…

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Performance et projet académique

Priorité ParcoursContinuer à améliorer le taux d’accès aux baccalauréats en rééquilibrant les différentes filières.

Objectif • Globalement le taux d’accès au bac doit progresser de près de 4% entre 2004 et 2010.• Les séries générales •et professionnelles progresseront alors que les séries technologiques verront leurs taux d’accès baisser

Actions à mettre en oeuvre• Améliorer la lisibilité des parcours• Accroître l’attractivité de la filière professionnelle• Favoriser l’orientation vers les filières scientifiques

70,6

35

21,9

13,7

74

37,5

20,516

Total Général Techno Pro

2004

2010

Priorité Individualisation

Mieux accompagner les écoles et les établissementsconcernés par des pratiques de surredoublement.

Objectif : Faire baisser de 1,4% et de 1, 3% les proportions d’élèves en retard rentrants en 6ème et 2nde entre 2004 et 2010

Actions à mettre en oeuvreMise en place de tableaux de bordAccompagnement des équipes s’engageant sur des protocoles correctifsMobilisation des gains liés à l’amélioration de la fluidité

16,9

15,5

13,3

12

2004 2010

% retard 6ème

% retard 2nde

Priorité Internationalisation

Offrir un enseignement diversifié en langues vivantes

Objectif Afficher et proposer sur un territoire donné, un cursus complet et garanti en langues vivantes de l’école primaire au lycée.

Actions à mettre en oeuvreMise en application du Plan Langues VivantesFavoriser l’ouverture internationale des établissements

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Quelques concepts fondamentaux liés à la performance

L’EFFICACITE mesure le rapport entre les résultats obtenus et les objectifs assignés.

L’EFFICIENCE (1ère définition) mesure le degré de mise en œuvre optimale des ressources pour l’atteinte des résultats escomptés.

L’EFFICIENCE (Définition connexe) mesure le rapport entre l’EFFICACITE et les moyens engagés

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Un exemple d’indicateur d’efficience

Efficience du taux d’accès en 3 ans au bac

=

Taux d’accès dans l’établissement / Taux d’accès dans l’académie

X

Masse salariale par élève en académie / Masse salariale par élève en établissement

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II – Les enjeux pour l’éducation nationale

1. La performance académique

2. La gestion des effectifs et des dépenses de personnel

3. La responsabilisation déclinée sur le terrain

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Le titre II « dépenses de personnel » comporte : des rémunérations d’activité des cotisations et contributions sociales des prestations sociales et allocations diverses

Le périmètre des dépenses de personnelest plus large que celui de l’ordonnance de 1959

Il intègre des personnels imputés auparavantsur d’autres titres (indemnités jurys, vacations pour la formation, action sociale,..payées sur le programme Soutien)

Des dépenses de personnel identifiées sur un titre spécifique et soumisesà un plafond de crédits par programme

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Deux processus :

-La budgétisation-La gestion au cours de l’exercice

Les objectifs de la budgétisation :

-Déterminer l’enveloppe de crédits allouée aux dépenses de personnel pour l’année n+1, compte tenu des éléments d’exécution de l’année n.

Les objectifs de la gestion annuelle de la MS :

-Respecter en exécution l’enveloppe de crédits allouée tout en assurant la couverture de l’ensemble des engagements

-Donner la visibilité nécessaire à la prise de décisions (mesures correctives / fongibilité)

Le pilotage de la masse salariale

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Le plafond d’emplois est unique, ministériel et annuel

fixe un nombre d’emplois maximal

exprime, en équivalent temps plein, la quotité de travail

ne prend en compte que les agents dont l’Etat rémunère

l’activité et dont la rémunération est imputée sur le titre II

met en relation les effectifs avec les actions des programmes

un agent est rattaché à un seul programme

mais peut l’être à plusieurs actions

Les effectifs soumisà un plafond d’emplois par ministère

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Avant la LOLF :

MASSE SALARIALE

CHAPITRE 43-01

Plafond heures/emplois

Moyens permanents Moyens spécifiques Moyens de remplacement

Plafond heures/emplois

Plafond heures/emplois

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E.T.P. H.S

En LOLF :

Analyse des composantes de la masse salariale:• Rémunération principale• Heures supplémentaires• Indemnités• Cotisations patronales et charges sociales• Chômage• GVT

MASSE SALARIALE

PLAFOND d’EMPLOIS

Programme 139 Enseignement privé

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Le budget 2006 du programme 139

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II – Les enjeux pour l’éducation nationale

1. La performance académique

2. La gestion des effectifs et des dépenses de personnel

3. La responsabilisation déclinée sur le terrain

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Niveaudépartemental

Niveauacadémique

ou COM

Niveau central

Mission : enseignement scolaire SOF 2006Programme : enseignement scolaire privé du premier

et second degrés

UOAppellation des services : DAFActions concernées : 1 à 12Titres concernés : 2,3,6Nombre par niveau : 1

UOAppellation des services : rectoratsActions concernées : 1 à 12Titres concernés : 2,3,6Nombre par niveau : 30

l

BOP Appellation du service : DAFActions concernées : 1 à 12Titres concernés : 2,3,6

UOAppellation des services : inspections académiquesActions concernées : 8,9Titres concernés : 6Nombre par niveau : 101

UOAppellation des services : COM Actions concernées : 1 à 12Titres concernés : 2,3,6Nombre par niveau : 5

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Niveaudépartemental

Niveauacadémique

ou COM

Niveau central

Mission : enseignement scolaire SOF 2007 expérimentation Rennes

Programme : enseignement scolaire privé du premier et second degrés

UOAppellation des services : DAFActions concernées : 1 à 14Titres concernés : 2,3,6Nombre par niveau : 1

BOPAppellation des services : rectoratActions concernées : 1 à 14Titres concernés : 2,3,6Nombre par niveau : 3

UOAppellation des services : rectoratActions concernées : 1 à 14Titres concernés : 2,3,6Nombre par niveau : 3

l

BOP Appellation du service : DAFActions concernées : 1 à 14Titres concernés : 2,3,6

UOAppellation des services : inspections académiquesActions concernées : 1 à 14Titres concernés : 2, 3,6Nombre par niveau : 12

UOAppellation des services : COM+rectorats non expérimentateursActions concernées : 1 à 14Titres concernés : 2,3,6Nombre par niveau : 5

Rennes

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Le Budget opérationnelde programme (BOP)

Partie de programme, le BOP :

peut disposer du même équilibre entre liberté et engagement sur les résultats que le programme

n’est rattaché qu’à un seul programme

Se décompose en unités opérationnelles

implique un dialogue de gestion entre les différents acteurs sur un périmètre ou un territoire défini

Le BOP constitue un niveau opérationnelde mise en œuvre d’une partie d’un programme

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Exécution budgétaire 2005 des dépenses concernant l’enseignement privé dans l’académie de Rennes

TITRE 2 : 654 500 000 €

Hors Titre 2 : 86 150 000 €

Total dépenses : 740 650 000 €

ETP 1er degré : 6178 ETP 2nd degré : 9589

Total ETP : 15 767

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Budget opérationnel de programme

MINISTREPROGRAMME

RECTEURBudget opérationnel

de programme4 DDEC

IA-DSDENu.o

IA-DSDENu.oDDEC DDEC

MINISTERE

ACADEMIE

SERVICESACADEMIQUES

Dialogue de gestion

Dialogue de gestion Dialogue de gestion

Dia

logu

e de

ges

tion

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