1

Processus Processus d’éthique des d’éthique des

affairesaffaires

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Conduite non conforme à Conduite non conforme à l’éthiquel’éthique

Coûte 100 milliards de Coûte 100 milliards de dollars annuellement dollars annuellement aux États-Unisaux États-Unis

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Processus d’éthique des Processus d’éthique des affairesaffaires

Processus de gestion comprenant Processus de gestion comprenant des des programmes, pratiques, programmes, pratiques, systèmessystèmes élaborés en vue de élaborés en vue de motiver, mesurermotiver, mesurer et et surveillersurveiller la la performance en matière d'éthique performance en matière d'éthique organisationnelleorganisationnelle

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Processus d’éthique Processus d’éthique inclut:inclut:

Codes de conduite Codes de conduite Énoncés de missionsÉnoncés de missions Programmes de formation et de Programmes de formation et de

sensibilisationsensibilisation Systèmes de communication Systèmes de communication

ascendante ascendante (ex.: bureau (ex.: bureau d'éthique, réseau d'ombudsman)d'éthique, réseau d'ombudsman)

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1ère étape:1ère étape: Évaluer et diagnostiquer Évaluer et diagnostiquer

les 4 facteurs clés:les 4 facteurs clés: climat propice à l'éthiqueclimat propice à l'éthique

incitatifs à bien performerincitatifs à bien performer

communications ascendantes et communications ascendantes et descendantesdescendantes

conformitéconformité

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Climat propice à l’éthiqueClimat propice à l’éthique Réfère à:Réfère à:

Culture organisationnelle Environnement Motifs Pressions

Rôle des directeurs exécutifs d’établir, Rôle des directeurs exécutifs d’établir, diriger et renforcer ce climatdiriger et renforcer ce climat “Ton” donné par le haut

7

Climat propice à l’éthiqueClimat propice à l’éthique

Quelle est la culture d’éthique?Quelle est la culture d’éthique? La direction agit-elle avec un haut La direction agit-elle avec un haut

niveau d’intégrité et de compétence?niveau d’intégrité et de compétence? Que pensent les employés au sujet de Que pensent les employés au sujet de

l’organisation et de la haute direction?l’organisation et de la haute direction? Y a-t-il des contrôles en place pour Y a-t-il des contrôles en place pour

surveiller le “climat” de l’organisation?surveiller le “climat” de l’organisation?

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Incitatifs à la performanceIncitatifs à la performance

Satisfaire les objectifs Satisfaire les objectifs organisationnels est ce qui sert de organisationnels est ce qui sert de force conductrice aux méthodes force conductrice aux méthodes incitatives employées par incitatives employées par l’organisation pour motiver et l’organisation pour motiver et diriger la conduite de ses employés à diriger la conduite de ses employés à rencontrer les fins de l’entrepriserencontrer les fins de l’entreprise

9

Incitatifs à la performanceIncitatifs à la performance Quels sont les programmes incitatifs Quels sont les programmes incitatifs

(financiers et non financiers) en place?(financiers et non financiers) en place? Ces programmes sont-ils conformes aux Ces programmes sont-ils conformes aux

valeurs fondamentales de la société?valeurs fondamentales de la société? Quels sont les bons côtés de rencontrer les Quels sont les bons côtés de rencontrer les

objectifs de l’entreprise par rapport aux objectifs de l’entreprise par rapport aux mauvais côtés de ne pas rencontrer les mauvais côtés de ne pas rencontrer les attentes?attentes?

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Incitatifs à la performanceIncitatifs à la performance Les programmes financiers sont-ils Les programmes financiers sont-ils

contrebalancés d’une façon contrebalancés d’une façon quelconque?quelconque?

Le plan incitatif est-il orienté vers les Le plan incitatif est-il orienté vers les résultats ou le processus résultats ou le processus (i.e. direction (i.e. direction est-elle plus concernée par le profit que est-elle plus concernée par le profit que par le plan lui-même)par le plan lui-même)

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CommunicationsCommunications Réfère aux messages que les Réfère aux messages que les

employés reçoivent quant à:employés reçoivent quant à:ce qui est une conduite

acceptable et non acceptablela priorité de ces messages.

12

CommunicationCommunication

Communication descendante:Communication descendante: Codes de conduite Programmes de formation Activités des ressources humaines Communications aux employés Émane de la haute direction

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CommunicationsCommunications

Communication ascendante:Communication ascendante: Méthodes formelles et

informelles de communication de la part des employés à la haute direction

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ConformitéConformité

Pratiques d’affaires d’une organisationPratiques d’affaires d’une organisation Politiques corporativesPolitiques corporatives ProcéduresProcédures LoisLois RèglesRègles RéglementationsRéglementations

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Conformité Conformité

Quelles sont les questions de conformité Quelles sont les questions de conformité auxquelles fait face la société?auxquelles fait face la société?

La société risque-t-elle d’être non La société risque-t-elle d’être non conforme aux réglementations conforme aux réglementations existantes, existantes, (i.e. harcellement, contrôle en (i.e. harcellement, contrôle en matière d’exportation, présentation financière matière d’exportation, présentation financière frauduleuse, lois antitrust, passif frauduleuse, lois antitrust, passif environnemental)environnemental)

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Conformité (suite)Conformité (suite)

Comment la société s’assure-t-elle d’être en Comment la société s’assure-t-elle d’être en conformité légale?conformité légale?

Si la société est en défaut de conformité, y a-t-il un Si la société est en défaut de conformité, y a-t-il un système en place pour rectifier la situation?système en place pour rectifier la situation?

La société est-elle au courant de directives La société est-elle au courant de directives gouvernementales qu’elle pourrait utiliser pour gouvernementales qu’elle pourrait utiliser pour réduire les amendes grâce à des programmes réduire les amendes grâce à des programmes permettant de détecter et de prevenir la violation permettant de détecter et de prevenir la violation de lois?de lois?

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Enquête en 2000Enquête en 2000((California Management)California Management)

Directeurs organisationnels non Directeurs organisationnels non concernés par les questions d’éthiqueconcernés par les questions d’éthique

Pressions organisationnelles poussent Pressions organisationnelles poussent les gens à agir à l’encontre des les gens à agir à l’encontre des principes d’éthiqueprincipes d’éthique

““Sonner l’alarme” relève du hasard Sonner l’alarme” relève du hasard professionnelprofessionnel

18

Enquête en 2000 (suite) Enquête en 2000 (suite) ((California Management)California Management)

Les employés non cadres reçoivent des Les employés non cadres reçoivent des instructions explicites de la part des instructions explicites de la part des cadres intermédiaires pour agir cadres intermédiaires pour agir illégalement ou contre leur éthiqueillégalement ou contre leur éthique

Conduites questionnables ne font pas Conduites questionnables ne font pas mal - en fait, dans certains cas, cela aide mal - en fait, dans certains cas, cela aide à obtenir des promotions plus à obtenir des promotions plus rapidementrapidement

19

Sondage sur les questions Sondage sur les questions d’éthique - 2000d’éthique - 2000

Exigences du public de + en + élevéesExigences du public de + en + élevées Préservation / amélioration de la Préservation / amélioration de la

réputation : réputation : raison incitant le plus à raison incitant le plus à l’éthique dans les entreprisesl’éthique dans les entreprises

Formation sur les prises de décisions Formation sur les prises de décisions éthiques : éthiques : initiative jugée la plus efficaceinitiative jugée la plus efficace

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Incidences les + positives sur Incidences les + positives sur le comportement éthiquele comportement éthique

Leadership de la directionLeadership de la direction Engagement du personnel à l ’égard Engagement du personnel à l ’égard

des principes éthiquesdes principes éthiques Culture organisationnelleCulture organisationnelle

21

Organisation jugée très Organisation jugée très éthiqueéthique

CONDITIONS :CONDITIONS : Conformité aux lois et règlements Utilisation de pratiques équitables en

matière de gestion des ressources humaines

Offre de produits et services de grande qualité

22

Questions d’éthique les + Questions d’éthique les + préoccupantes dans les préoccupantes dans les prochaines annéesprochaines années

Sécurité de l’information Sécurité de l’information (actuellement la plus négligée)(actuellement la plus négligée)

Questions environnementalesQuestions environnementales Régie d’entreprisesRégie d’entreprises

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Difficultés accrues en matière Difficultés accrues en matière de gestion des règles d’éthiquede gestion des règles d’éthique

Pressions économiquesPressions économiques Rapidité des changementsRapidité des changements RationalisationRationalisation MondialisationMondialisation Incidence de la technologieIncidence de la technologie Changement des valeurs socialesChangement des valeurs sociales Échéances ou attentes non réalistesÉchéances ou attentes non réalistes

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Évolution - éthiqueÉvolution - éthique

Augmentation significative des Augmentation significative des entreprises ayant émis des politiques entreprises ayant émis des politiques formelles visant à protéger les formelles visant à protéger les salariés qui signalent des violations salariés qui signalent des violations éthiques ou juridiqueséthiques ou juridiques