éditospécial fêtes /// 15 DéceMBRe 2012

L a colère gronde dans les stations et sur les parvis des hôpitaux. La remise en cause de l’organisation du transport de malades par

les agences régionales de santé risque de nuire à de nombreuses petites entreprises, maillons essentiels de l’économie de proximité. C’est non seulement des centaines d’emplois qualifiés, mais également l’accès aux soins de nombreux patients qui sont en danger. A Besançon mardi dernier – peut-être dans le Sud la semaine prochaine… –, les mobi-lisations des professionnels s’organisent. Rassem-blés sous un front uni, les taxis témoignent de leur implication dans la pérennité d’un financement de la sécurité sociale. Porteuses de propositions, les organisations professionnelles sont montées au créneau pour ne pas laisser le champ libre à une concurrence, impatiente de convaincre et satis-faire aux objectifs de réorganisation et de réduc-tion drastique des coûts du transport de malades. Le service à bas prix qui a démarré il y a quelques années avec la grande distribution et le transport aérien pour gagner peu à peu les autres secteurs de l’économie, comme la téléphonie, commencent aujourd’hui à montrer ses limites. Le low cost, ça se paie (interrogez les salariés des compagnies aériennes et des hypermarchés !) et ça ne devrait pouvoir s’appliquer à tous les domaines, en parti-culier celui de la santé. Comment peut-on encore parler d’économies lorsque l’on détruit des milliers d’emplois et que l’on empêche l’accès aux soins des plus démunis ?Les fêtes de fin d’année vont-elles apporter leur trêve traditionnelle ? Difficile à croire étant don-né l’actualité et le contexte économique général, toujours aussi morose. Souhaitons néanmoins une bonne saison aux taxis de montagne ainsi que patience et réussite à ceux qui seront dans leur « bahut » pour affronter la transhumance annuelle qu’occasionnent les vacances de Noël. « Bon bout d’an » à tous, comme ils disent dans le Sud Est !La Rédaction

Transport de malades : Des zones d’expéri-mentations sous haute surveillanceLes taxis de tous les départements, soutenus par l’UNT et les organisations professionnelles d’am-bulanciers, ont interpellé leurs députés pour que le projet de loi de financement de la sécurité sociale ne puisse aboutir en deuxième lecture à l’Assem-blée Nationale après son rejet par le Sénat. Alertant les députés sur les conséquences de l’application de l’article 44 (ex-article 38), les taxis craignent pour la pérennité de leurs entreprises. Près de 10 000 d’entre elles seraient directement concernées et les taxis surveillent étroitement la mise en place des zones d’expérimentation prévues afin que les agences régionales de santé essayent de nouvelles façons organisation du transport de malades.

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Directrice de Publication : Hélène Manceron

newsl’info du monde des taxis

L’apparition du sitetaxi-allo.com dans les pages de Web RankInfo, le plus gros portail francophone de référence-ment de sites, souligne les difficultés rencontrées par les taxis dans le référencement et surtout le respect de la définition réglementaire de leur activité. Malgré les initiatives enga-gées par l’UNT, notamment auprès des représentants du site PagesJaunes, la situation ne cesse de s’aggraver avec la multi-plication des éditeurs d’annuaires.

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100% réseauDétente : direction Madère

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Référencement annuaires : les taxis toujours en galère !

Refusant leur risque d’exclusion du transport de malades assis, les taxis s’organisent dans les départements

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La détaxe : un petit plus à ne pas oublier Déclaration de consommation 2012. Grignotée par les directives européennes et les promesses politiques non tenues, la détaxe est une revendication récur-rente des taxis. Les organisations professionnelles proposent la mise en place d’une réelle politique d’exonération incitative sur la consommation de carburant obligatoire dans l’activité taxi. Com-ment satisfaire aux formalités administratives nécessaires à sa demande pour soulager l’investis-sement carburant des conducteurs ? Le point sur une déduction qui voit son intérêt renforcé par la cherté des carburants.

100% pratique

Toujours très actifs, les Seniors du taxi sont sur le point de clore les inscriptions pour leur grande escapade 2013. Direction l’archipel de Madère sur les traces de Christophe Colomb, au cœur du raf-finement tropical… Quelques places restent dis-ponibles pour cette aventure dont la convivialité est assurée par l’équipe de l’AFNST. Panorama de cette invitation au voyage pour un embarquement de dernière minute.

Depuis la fin du coup de pouce gouvernemental, le prix des carburants a repris sa progression

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Entre derniers-nés de la toile et annuaires patentés, la fiabilité des

référencements laisse à désirer

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spécial fêtes /// 15 décembre 2012

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L e Sénat avait rejeté le Projet de Loi de Fi-nancement de la Sécurité Sociale qui com-porte notamment, un article risquant d’être

très préjudiciable pour les petites entreprises qui effectuent du transport de malades assis. Taxis et ambulances ont dénoncé auprès des députés le nécessaire approfondissement des dispositions du PLFSS et des solutions pour réduire le coût des transports de malades. Le texte a été néan-moins adopté à l’Assemblée Nationale. Les zones d’expérimentation de nouvelles organisations de transport devraient se mettre en place pour 2013. La profession est attentive à leur mise en place.Une intervention des taxis à tous les niveaux« Tout d’abord, il s’agit d’une atteinte à une liberté fondamentale qui est le libre choix. Notre code so-cial prévoit en effet que les patients peuvent choisir librement leurs opérateurs de santé. […] Ensuite, ces appels [d’offre] ne seront accessibles qu’aux grands groupes, qui n’utiliseront les artisans que comme des sous-traitants, sous-payés et corvéables à merci. Ces grands groupes pour une question de rentabilité, refuseront d’accéder dans les zones rurales et les habitations isolées. Ainsi, la qualité du service sera détériorée et les soins proposés de moins bonne qualité. », a écrit Michel Zumkeller du Territoire de Belfort à Marisol Touraine, la

ministre des Affaires Sociales et de la Santé. Ces propos font échos aux inquiétudes des profes-sionnels. Mardi 11 décembre dernier, 176 taxis de Franche-Comté et des régions avoisinantes se sont rassemblés à Besançon. Le cortège était organisé avec les organisations professionnelles réunies UNT, FNTI et FFTP. Pourquoi cette ur-gence de manifester alors que le texte est voté ? Les organisations professionnelles taxi l’expli-quaient aux médias locaux : « L’article 38 de la loi de financement de la Sécurité sociale 2013 permet-tra aux établissements de santé de faire un appel d’offres pour attribuer les transports de patients, dès que le décret sera sorti ». Venus pour témoi-gner de leur volonté à sauver leurs entreprises, le cortège a rejoint la préfecture du Doubs, pour se disperser devant l’Agence régionale de santé (ARS).

100% actuTransport de malades : Des zones d’expérimentations sous haute surveillance>>> suite de la première page

Mardi 11 décembre dernier, les taxis de Franche-Comté et des régions voisines se sont rassemblés pour témoigner de leur nécessité d’être entendus.

Le service public risque d’être sacrifié pour la rentabilité économique

Publication : LNM communication Rédactrice en chef : Hélène Manceron lnm.communication@gmail.comConception graphique : Stanislas Marçais / JUKASTAN

Que prévoit l’article ?

Le 3 décembre dernier, le Projet de loi de fi-nancement de la Sécurité Sociale a été adopté. L’article 38 s’est transformé en article 34 mais les textes ont conservé leur volonté de modifier l’or-ganisation des transports de malades. Les expéri-mentations de nouvelles organisations devraient commencer à compter du 1er janvier prochain et pour une période n’excédant pas trois ans. Ces expérimentations seront menées par les Agences Régionales de Santé - ARS et donneront lieu à des procédures d’appel d’offres. À cette fin, il pourra même être dérogé à certains articles du code de la sécurité sociale pour la durée des expérimen-tations. La marge de manœuvre dont vont dis-poser les ARS pour mener ces expérimentations semble vertigineuse. Ayant pour seul objectif une réduction significative et à court terme des coûts de transport de malades, les appels d’offre risquent d’être au détriment des entreprises de proximité et au profit de grand groupe de trans-ports. « Ce sont plus de 10 000 entreprises de taxis et d’ambulances qui risquent de supprimer des emplois qualifiés et qui peuvent également être amenées à disparaître en particulier dans les zones rurales où le transport des malades assis représente près de 80 % de leur chiffre d’affaires », alerte l’UNT. Patients et professionnels de santé

vont également subir la situation de plein fouet. En effet, le texte prévoit que les prescriptions de transport établies par les professionnels de santé exerçant en cabinet, en structure de médecine de ville comme en établissement de santé dans

les territoires définis pour les expérimentations, ne se-ront pas prises en charge si le transport n’est pas exécuté

par une entreprise retenue par l’appel d’offres.Face à la situation, les organisations profession-nelles de taxis et d’ambulances travaillent avec leurs représentants au plus près de la mise en place des expérimentations. Saisissant l’une des mentions de l’article 44 qui indique que les « ap-pels d’offres peuvent être organisés à un niveau infra-départemental afin de tenir compte de l’offre de transports existante sur le territoire relevant de l’agence régionale de santé », taxis et ambulanciers devront faire valoir leur savoir et leur efficacité. Prévues sur plusieurs territoires, la liste des ARS choisies n’est pas encore officielle et les rumeurs courent. La Charente et la Franche-Comté au-raient été sélectionnées mais aucune source of-ficielle n’a encore confirmé ces informations. Les expérimentations devant se mettre en place au très prochain début d’année 2013, nous ne man-querons pas d’assurer le meilleur suivi sur ce su-jet pour vous en restituer information dans notre prochain numéro.

crédit : Fred Paillard

Taxis et ambulances veillent à ne pas être marginalisés dans la mise en place des

expérimentations

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T apez « annuaire taxi » ou « trouver un taxi » sur votre moteur de recherche et apparaîtra une kyrielle de réponses ac-

compagnées de pub pour la concurrence ! Un des derniers-nés sur la Toile, remarqué par les spécialistes du référencement WebRankInfo, est www.taxi-allo.com. Ce dernier se présente comme un annuaire et un guide détaillé des taxis… mais aussi des navettes et des transports à moto ! Proposant au client de lui adresser le numéro de téléphone portable du transporteur selon son adresse de prise en charge, il lui vante « un service porte-à-porte de transfert vers et depuis les aéroports, les hôtels, les ports de croisière ou de [sa] maison ». Et ce n’est qu’un exemple parmi tant d’autres !Les propositions des professionnelsDu côté des annuaires ayant pignon sur rue, la situation n’est guère plus satisfaisante. Afin de faire évoluer le référencement des services taxis dans le célèbre annuaire web des PagesJaunes, l’Union nationale des taxis leur avait proposé l’été dernier un partenariat visant à une infor-mation claire du client, dans le respect de la réglementation taxi. Les demandes de l’UNT étaient simples : lisibilité de la commune de sta-tionnement ; hiérarchisation des propositions de services identiques par le rapprochement du lieu de prise en charge et de la localisation de la com-

mune de stationnement ; enfin, vérification des demandes de référencement par la fourniture de la carte de stationnement.Une version 2013 améliorée ?À ces propositions gagnant/gagnant –  lutte contre la concurrence déloyale et fiabilité des informations transmises  –, les PagesJaunes ont répondu en traînant des pieds. Concernant la lisibilité, l’éditeur juge la notion « subjective » et souligne qu’il propose déjà gratuitement la men-tion de la commune de stationnement. Il s’est néanmoins engagé à améliorer la mise en valeur de cette dernière en la publiant en gras à comp-ter de son édition 2013. Pour l’amélioration de l’ordonnancement des réponses, les PagesJaunes n’envisagent pas « de modifier le mode de clas-sement des professionnels d’une seule activité ». Quant à la présentation de l’autorisation admi-nistrative aux fins d’encadrer réglementairement les référencements effectués par les transpor-teurs, la société invoque sa personnalité de droit privé et son incapacité de pouvoir procéder à la vérification sur documents des informations transmises par ses clients… Réponse surpre-nante quand on sait que les conditions géné-

100% ProRéférencement annuaires : les taxis toujours en galère !>>> suite de la première page

rales de vente précisent que « le client, hormis le cas des professions réglementées, notamment les professions libérales, a le choix de l’activité professionnelle, du domaine ou de la spécialité pour les PagesPro, où il souhaite souscrire son insertion publicitaire, celle-ci devra toutefois correspondre à l’activité du client »… Si donc

cette liberté de choix ne s’applique pas aux pro-fessions réglementées, nul ne devrait pouvoir se référencer sous l’activité taxi sans justificatif, pas plus que sur celle de médecin généraliste conventionné ou de notaire ! Nous attendons de pied ferme l’édition 2013 du petit-fils de notre bon vieux Bottin.

Le foisonnement d’annuaires perd les clients qui ne sont même pas sûrs d’obtenir un service taxi.

Nul ne devrait pouvoir se référencer sous l’activité taxi sans justificatifs.

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spécial fêtes /// 15 décembre 2012

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conducteur donne mandat à son loueur pour solliciter et percevoir les sommes qui lui seront intégralement reversées au prorata de la consom-mation professionnelle de carburant dont il aura eu la charge. La détaxe peut concerner les activi-tés de transports scolaires ou de malades assis si ces transports sont réalisés sous réglementation taxi. Concrètement, sont notamment exclus du bénéfice de la détaxe les trajets privés, pendant comme hors congés, ainsi que l’activité de mes-

sagerie. De même, les autres transporteurs de

personnes n’exerçant pas sous réglementation taxi ne peuvent prétendre à l’exonération.Une formalité annuelleLa détaxe est une exonération attribuée annuel-lement et concerne votre activité du 1er  janvier au 31  décembre. En effectuant cette formalité, a posteriori, vous pouvez bénéficier d’un rem-boursement partiel de la TICPE sur l’ensemble de votre consommation de carburant effectuée sous activité taxi. Vous pouvez solliciter votre détaxe à partir du premier jour ouvrable suivant l’année au titre de laquelle vous faites la demande, soit mercredi 2 janvier 2013 pour la détaxe 2012 et au plus tard dans les trois ans qui suivent, si vous avez oublié de satisfaire à cette formalité. Pour la détaxe 2012, vous pouvez dès aujourd’hui préparer le récapitulatif de vos consommations. Plafonnée jusqu’en 2008, la détaxe est désormais fondée sur la consommation réelle. Toutes les demandes se fondant sur une estimation sont désormais refusées. Vous n’avez toutefois pas à calculer le montant de votre détaxe. Le taux de remboursement est défini chaque année par l’ad-

C réée en 1981, la détaxe est ré-servée aux taxis. Elle les exonère d’une fraction de la TICPE

(ex-TIPP), taxe intérieure sur la consommation des produits énergé-tiques, et porte sur la consommation réelle de carburant utilisé à titre pro-fessionnel pour une période d’un an. Modifiée à plusieurs reprise par les directives encadrant la taxation des

produits énergétiques dans la com-munauté européenne, la détaxe est actuellement définie par le bulletin officiel des douanes - BOD n° 6783 du 19/12/2008.L’exonération d’une fraction de l’ex-TIPP« Seul le transport particulier de per-sonnes et de leurs bagages, effectués [sic] à titre onéreux par un taxi, ouvre droit à la détaxe », déclare le bulletin officiel des douanes. Ce régime fiscal qui s’applique sur les consommations de carburant soumises à la TICPE, ex-clusivement en France métropolitaine et à Monaco. « Les bénéficiaires de la détaxe sont les personnes qui sup-portent financièrement la charge de l’achat du carburant », c’est-à-dire l’ar-tisan taxi exploitant personnellement sa licence, ainsi le taxi locataire, coo-pérateur ou salarié, lorsqu’il achète le carburant qu’il utilise. Dans ce dernier cas d’exploitation dite indirecte, le

100% RéseauDétente : L’embarquement pour MadèreD écouvrir Madère, cet «enfant des

mers saupoudré de notes exo-tiques  » comme la qualifie le Guide du Routard, c’est le cadeau que vous offre l’AFNST, Association fédéra-tive nationale des seniors du taxi, qui a choisi cet archipel portugais situé au large du Maroc comme des-tination de son grand voyage an-nuel. Réservé prioritairement aux adhérents de l’association, ce séjour calculé à petit prix se déroulera la première semaine de juin 2013. Au programme  : visite de Funchal, la

>>> suite de la première page

La détaxe : un petit plus à ne pas oublierministration. Indiquez lisiblement le volume de carburant acquis dans chaque région – en effet, la TICPE sur le gazole professionnel est variable selon les régions – et l’adminis-tration appliquera le taux de remboursement aux volumes que vous avez inscrits.Une consommation, une autorisation, un véhiculeL’exonération s’applique par autorisation de stationnement affectée d’un véhicule. Il vous faudra donc présenter une ligne par licence si vous en exploitez plusieurs. Aisément disponibles auprès des services des douanes ou des orga-nisations professionnelles, les formulaires de déclaration sont différents selon que vous êtes artisan ou constitué en société. Vous pouvez également photocopier ou reproduire sur papier libre la de-mande de détaxe en respectant néanmoins l’ensemble des don-nées déclaratives demandées. Il n’est pas instauré de docu-ment obligatoire de suivi des consommations de carburant par véhicule. Vous avez toute liberté de preuve. Mais, d’une manière générale, vous devez conserver les factures d’ac-quisition de carburant(s) destiné(s) aux véhicules que vous avez déclarés et les tenir à la disposition des services des douanes dès le dépôt de votre demande et ce, pendant trois ans. Pratiquement, conservez vos factures de carburant pendant l’année et n’hésitez pas à photocopier les justifica-tifs lors de la rédaction de votre demande afin de pallier le vilain défaut du papier thermique dont l’encre disparaît avec le temps ! Vous pourrez ensuite adresser votre décla-ration au bureau de douane dont dépend votre domicile si vous êtes artisan, ou le siège social du titulaire de l'autori-sation de stationnement si vous êtes en société. Toutes les adresses des bureaux de douane sont disponibles dans l’an-nuaire des services du site www.service-public.fr.Plus d’info :www.douane.gouv.fr/page.asp?id=3719#4

100% Terrain

La détaxe, une déduction qui voit son intérêt renforcé par la cherté des carburants.

Les bénéficiaires de la détaxe sont les personnes qui supportent financièrement l’achat du carburant.

Conserver scolairement ses factures ou être en compte chez un seul

fournisseur, chacun sa technique.

capitale de l’île, pour découvrir un centre historique datant des XVe

et XVIe siècles, son jardin botanique, des escapades sur la montagne volcanique et en bord de mer, avec des paysages à couper le souffle et une végétation luxuriante. Attendez-vous à revenir les bras chargés de vanneries et du bonheur d’avoir marché sur les traces de Christophe Colomb (qui y a rencontré sa future femme…), mais aussi, pour les amateurs de ballon rond, sur celles de Cristiano Ronaldo dos Santos Aveiro, autrement dit CR7, qui fait aujourd’hui le bonheur du Real Madrid ! Tenté de faire partie de l’aventure ? Contactez-vite l’AFNST car les inscriptions ne vont pas tarder à s’achever. Pour être informé des prochains voyages et activités proposées par l’AFNST, n’hésitez pas à venir les rencontrer lors de la permanence hebdomadaire tous les mercredis de 10 h à 16 h à L’Artisan Taxi, 82, rue Petit - 75019 Paris Tél : 01 44 52 23 80.Contact : Claude Manceau : 06 78 36 18 88 /// seniorsdutaxi@gmail.com Crédit : wikimedia creative commons