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LA CLASSIFICATION COMMUNE LA CLASSIFICATION COMMUNE DES ACTES MDES ACTES MÉDICAUX (ÉDICAUX (CCAM)CCAM)

PRINCIPALES MODIFICATIONS ENTRE LA PRINCIPALES MODIFICATIONS ENTRE LA VERSION 0bis ET LA VERSION 1VERSION 0bis ET LA VERSION 1

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CONTENU DU CORPUSCONTENU DU CORPUS

le corpus – ou volume analytique - de la version 1 de le corpus – ou volume analytique - de la version 1 de la CCAM (CCAM V1) comprend 7340 libellés :la CCAM (CCAM V1) comprend 7340 libellés :

7192 libellés d’actes répartis dans les 17 premiers 7192 libellés d’actes répartis dans les 17 premiers chapitreschapitres

148 libellés de gestes complémentaires, inclus dans le 148 libellés de gestes complémentaires, inclus dans le chapitre 18chapitre 18

les modifications par rapport à la version 0bis sont :les modifications par rapport à la version 0bis sont : 421 créations de libellés421 créations de libellés 327 suppressions de codes327 suppressions de codes 269 modifications de codes (libellés « transcodés »)269 modifications de codes (libellés « transcodés »)

le plan général de la CCAM n’est pas modifiéle plan général de la CCAM n’est pas modifié11/03/2005

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UN 19UN 19èmeème CHAPITRE CHAPITRE

dans la version 1 est ajouté un 19dans la version 1 est ajouté un 19èmeème chapitre chapitre transitoire, dont la rédaction et la présentation sont transitoire, dont la rédaction et la présentation sont sous la seule responsabilité de l’assurance maladiesous la seule responsabilité de l’assurance maladie

il contient des éléments à saisir pour la facturationil contient des éléments à saisir pour la facturation libellés de forfaits de tarificationlibellés de forfaits de tarification libellés de suppléments de rémunérationlibellés de suppléments de rémunération modificateurs, placés ici dans cette version en raison de modificateurs, placés ici dans cette version en raison de

leur caractère généralement strictement tarifaireleur caractère généralement strictement tarifaire

l’utilisation de ces libellés est précisée par l’assurance l’utilisation de ces libellés est précisée par l’assurance maladiemaladie

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PRÉSENTATION GÉNÉRALEPRÉSENTATION GÉNÉRALE

la publication de la CCAM pour le codage reprend la publication de la CCAM pour le codage reprend l’agencement des versions précédentesl’agencement des versions précédentes

y sont fournies les informations pour le codagey sont fournies les informations pour le codage code principal à 7 caractères, codes code principal à 7 caractères, codes PhasePhase et et ActivitéActivité libellés de l’acte, de ses phases (16 actes en plusieurs libellés de l’acte, de ses phases (16 actes en plusieurs

phases) et de ses activitésphases) et de ses activités code d’code d’Extension documentaireExtension documentaire autorisé (pour Activité 1) autorisé (pour Activité 1) code des gestes complémentaires autorisés de codage avec code des gestes complémentaires autorisés de codage avec

l’actel’acte actes soumis à actes soumis à Remboursement exceptionnelRemboursement exceptionnel modificateur bilatéral autorisémodificateur bilatéral autorisé

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NOTESNOTES

2 types de notes accompagnent désormais les libellés 2 types de notes accompagnent désormais les libellés d’actesd’actes

les notes d’utilisation pour le codage : elles ont les les notes d’utilisation pour le codage : elles ont les mêmes caractéristiques que celles des versions mêmes caractéristiques que celles des versions précédentes, qu’elles reproduisent le plus souventprécédentes, qu’elles reproduisent le plus souvent

les notes indiquant les avis particuliers de l’ANAES les notes indiquant les avis particuliers de l’ANAES ou de la HAS (Haute Autorité de santé) sur certains ou de la HAS (Haute Autorité de santé) sur certains actes (restrictions ou conditions particulières de actes (restrictions ou conditions particulières de réalisation), conditionnant éventuellement la prise en réalisation), conditionnant éventuellement la prise en charge par l’assurance-maladie. La composition de ces charge par l’assurance-maladie. La composition de ces notes est de l’entière responsabilité de la CNAMTS.notes est de l’entière responsabilité de la CNAMTS.

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PUBLICATIONPUBLICATION

2 publications avec des objectifs différents :2 publications avec des objectifs différents :

l’une à l’initiative de la DHOS/ATIHl’une à l’initiative de la DHOS/ATIH CCAM à visée descriptive, pour le PMSI : liste de la CCAM à visée descriptive, pour le PMSI : liste de la

totalité des libellés + ensemble des notes + chapitre 19totalité des libellés + ensemble des notes + chapitre 19 Guide de lecture et de codageGuide de lecture et de codage liste des libellés avec ICR et caractère classantliste des libellés avec ICR et caractère classant

l’autre à l’initiative de la DSS/UNCAMl’autre à l’initiative de la DSS/UNCAM CCAM à visée tarifaire : liste des seuls actes remboursés / CCAM à visée tarifaire : liste des seuls actes remboursés /

pris en chargepris en charge Dispositions générales = guide de tarificationDispositions générales = guide de tarification

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POUR LE PMSIPOUR LE PMSI

la référence de codage est la référence de codage est la CCAM descriptive : 7340 libellés des chapitres 01 à 18, la CCAM descriptive : 7340 libellés des chapitres 01 à 18,

accompagnés de leurs notes d’utilisation (cf Guide de accompagnés de leurs notes d’utilisation (cf Guide de lecture et de codage, § 2.5)lecture et de codage, § 2.5)

la liste des modificateurs bilatérauxla liste des modificateurs bilatéraux

les définitions et règles de codage sont celles du Guide les définitions et règles de codage sont celles du Guide de lecture et de codagede lecture et de codage

ATTENTION : dans certains cas, le signalement d’un ATTENTION : dans certains cas, le signalement d’un acte peut être différent pour la tarification et pour le acte peut être différent pour la tarification et pour le PMSI (par exemple, actes de réanimation)PMSI (par exemple, actes de réanimation)

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LES MODIFICATIONS DANS LA LES MODIFICATIONS DANS LA CODIFICATIONCODIFICATION

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CODE PRINCIPALCODE PRINCIPAL

les actes que l’ANAES – et désormais la HAS – les actes que l’ANAES – et désormais la HAS – définissent comme « en phase de recherche clinique » définissent comme « en phase de recherche clinique » sont affectés d’un compteur attribué dans la zone 900 sont affectés d’un compteur attribué dans la zone 900 à 999 à 999

NDQM900NDQM900 Ostéodensitométrie du calcanéus par Ostéodensitométrie du calcanéus par échographieéchographie

ils sont suivis et pris en charge de façon particulièreils sont suivis et pris en charge de façon particulière

rappel : codes particuliers du chapitre 19 (YYYY-)rappel : codes particuliers du chapitre 19 (YYYY-)

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CODE CODE ""AACTIVITCTIVITÉÉ""

tous les gestes d’anesthésie sont désormais repérés par tous les gestes d’anesthésie sont désormais repérés par le code « Activité » 4le code « Activité » 4

Geste d’anesthésie habituelleGeste d’anesthésie habituelle : code principal de l’acte + : code principal de l’acte + code « Phase » + code « Activité » 4 code « Phase » + code « Activité » 4

HHFA001/0/HHFA001/0/44 geste d’anesthésie au cours d’unegeste d’anesthésie au cours d’une Appendicectomie, par abord de la fosse iliaqueAppendicectomie, par abord de la fosse iliaque

Geste d’anesthésie complémentaireGeste d’anesthésie complémentaire : code principal du : code principal du geste d’anesthésie + code « Phase » 0 + code « Activité » 4 geste d’anesthésie + code « Phase » 0 + code « Activité » 4

AFLB010/0/AFLB010/0/44 Anesthésie rachidienne au cours d'un Anesthésie rachidienne au cours d'un accouchement par voie basseaccouchement par voie basse

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CODE CODE « « LLOCALISATION DENTAIREOCALISATION DENTAIRE""

dans cette version, les actes de chirurgie dentaire ne dans cette version, les actes de chirurgie dentaire ne sont pas tarifés. En secteur libéral, ils restent sont pas tarifés. En secteur libéral, ils restent remboursés avec la NGAPremboursés avec la NGAP

la mention de ces actes est obligatoire pour le PMSI, la mention de ces actes est obligatoire pour le PMSI, certains d’entre eux étant classants (non opératoires)certains d’entre eux étant classants (non opératoires)

on doit ajouter pour chacun d’eux le code de on doit ajouter pour chacun d’eux le code de localisation dentaire. La table à utiliser est provisoire localisation dentaire. La table à utiliser est provisoire et actuellement non validée : toute anomalie dans son et actuellement non validée : toute anomalie dans son utilisation est à signaler à l’ATIHutilisation est à signaler à l’ATIH

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CODE CODE ""MMODIFICATEURODIFICATEUR""

dans cette version transitoire au regard des modes de dans cette version transitoire au regard des modes de tarification, ils sont à rechercher dans le chapitre 19tarification, ils sont à rechercher dans le chapitre 19

pour le PMSI, seule la mention des modificateurs pour le PMSI, seule la mention des modificateurs repérant les actes bilatéraux sont obligatoiresrepérant les actes bilatéraux sont obligatoires

TT Réalisation d’un acte bilatéralRéalisation d’un acte bilatéral

MM Réalisation d’un acte bilatéral de chirurgie Réalisation d’un acte bilatéral de chirurgie sur sur les membresles membres

RR Réalisation d’un acte bilatéral de radiologie Réalisation d’un acte bilatéral de radiologie conventionnelleconventionnelle

CC Réalisation d’une radiographie comparativeRéalisation d’une radiographie comparative

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CODE CODE « « AASSOCIATIONSSOCIATION""

la notion d’association non prévue disparaît : toute la notion d’association non prévue disparaît : toute association d’acte non interdite et non consignée dans association d’acte non interdite et non consignée dans les tables d’exclusion est autorisée. N’existe que des les tables d’exclusion est autorisée. N’existe que des tables de combinaison actes - gestes complémentaires tables de combinaison actes - gestes complémentaires (et actes – modificateurs)(et actes – modificateurs)

le repérage d’une association est nécessaire à la le repérage d’une association est nécessaire à la tarification. Son usage dans cet objectif est expliqué tarification. Son usage dans cet objectif est expliqué dans le livre III (art.III-3) des dispositions tarifaires dans le livre III (art.III-3) des dispositions tarifaires

pour le PMSI, il faut saisir au moins TOUS les codes pour le PMSI, il faut saisir au moins TOUS les codes des actes classants, sans référence au nombre des actes des actes classants, sans référence au nombre des actes remboursésremboursés11/03/2005

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CODE CODE « « RREMBOURSEMENT EXCEPTIONNELEMBOURSEMENT EXCEPTIONNEL""

concerne des actes appartenant à une liste fermée, concerne des actes appartenant à une liste fermée, habituellement réalisés pour des motifs non médicaux habituellement réalisés pour des motifs non médicaux (à la demande du patient) et non remboursés(à la demande du patient) et non remboursés

pour la tarification, à renseigner obligatoirement dans pour la tarification, à renseigner obligatoirement dans le cas particulier de leur réalisation pour motif médicalle cas particulier de leur réalisation pour motif médical

pour le PMSI, suivre également en ce domaine les pour le PMSI, suivre également en ce domaine les consignes pour le codage du diagnostic principalconsignes pour le codage du diagnostic principal

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LES MODIFICATIONS DE CODAGE LES MODIFICATIONS DE CODAGE D’UN ACTED’UN ACTE

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CODAGE D’UN ACTECODAGE D’UN ACTE

il doit respecter les stipulations du il doit respecter les stipulations du Guide de lecture et Guide de lecture et de codagede codage, non modifiées fondamentalement par , non modifiées fondamentalement par rapport aux règles V0bisrapport aux règles V0bis

il est la mention du code du libellé correspondant le il est la mention du code du libellé correspondant le plus exactement à l’acte finalement exécuté, dans le plus exactement à l’acte finalement exécuté, dans le respect du principe de l’acte globalrespect du principe de l’acte global

il reste il reste impossibleimpossible en cas d’absence de description de en cas d’absence de description de l’acte par un libellé de la CCAM. l’acte par un libellé de la CCAM. LE CODAGE PAR LE CODAGE PAR ASSIMILATION EST INTERDIT.ASSIMILATION EST INTERDIT.

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CODAGE D’UN ACTECODAGE D’UN ACTE

le code principal de certains gestes complémentaires le code principal de certains gestes complémentaires possède plusieurs codes « Activité » dans les tables possède plusieurs codes « Activité » dans les tables informatiques, mais n’autorise l’adjonction que d’un informatiques, mais n’autorise l’adjonction que d’un seul d’entre eux. La liste en est publiée par l’ATIHseul d’entre eux. La liste en est publiée par l’ATIH

Exemple : à AFLB010 sont adjoints les codes Exemple : à AFLB010 sont adjoints les codes « Activité » 1 et 4 dans les tables informatiques ; pour « Activité » 1 et 4 dans les tables informatiques ; pour signaler ce type d’anesthésie complémentaire, seule signaler ce type d’anesthésie complémentaire, seule est autorisée la mention du code « Activité » 4 :est autorisée la mention du code « Activité » 4 :

AFLB010/0/4AFLB010/0/4 Anesthésie rachidienne au cours d'un Anesthésie rachidienne au cours d'un accouchement par voie basseaccouchement par voie basse

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LES MODIFICATIONS DE CODAGE LES MODIFICATIONS DE CODAGE D’UNE INTERVENTIOND’UNE INTERVENTION

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CODAGE D’UN ACTE MULTIPLECODAGE D’UN ACTE MULTIPLE

l’interdiction du codage d’un acte multiple par l’interdiction du codage d’un acte multiple par répétition du code principal reste valable, pour les répétition du code principal reste valable, pour les mêmes raisons, avec les mêmes solutionsmêmes raisons, avec les mêmes solutions

les seules exceptions à cette règle générale restent les les seules exceptions à cette règle générale restent les actes sur la main décrits par rayon et certains actes de actes sur la main décrits par rayon et certains actes de chirurgie dentairechirurgie dentaire

une NOUVELLE Dune NOUVELLE DÉROGATION concerne désormais ÉROGATION concerne désormais les gestes complémentaires d’anesthésieles gestes complémentaires d’anesthésie

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CODAGE DE L’ANESTHCODAGE DE L’ANESTHÉSIE ÉSIE D’UN ACTE D’UN ACTE MULTIPLE (1)MULTIPLE (1)

RAPPEL : en V0bis, en cas d’association d’acte, on RAPPEL : en V0bis, en cas d’association d’acte, on code :code :

tous les gestes d’anesthésie, si tous les actes comportent tous les gestes d’anesthésie, si tous les actes comportent une anesthésie habituelle (code “Activité” 4)une anesthésie habituelle (code “Activité” 4)

un seul geste d’anesthésie complémentaire, si tous les actes un seul geste d’anesthésie complémentaire, si tous les actes comportent une anesthésie “facultative” (code “Activité” 1)comportent une anesthésie “facultative” (code “Activité” 1)

les seuls gestes d’anesthésie habituelle, en cas d’association les seuls gestes d’anesthésie habituelle, en cas d’association comportant des actes des 2 typescomportant des actes des 2 types

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CODAGE DE L’ANESTHCODAGE DE L’ANESTHÉSIE ÉSIE D’UN ACTE D’UN ACTE MULTIPLE (2)MULTIPLE (2)

DDÉSORMAIS,ÉSORMAIS, en V1, en cas d’association d’acte, on en V1, en cas d’association d’acte, on code DANS TOUS LES CAS :code DANS TOUS LES CAS :

tous les gestes d’anesthésie des actes comportant une tous les gestes d’anesthésie des actes comportant une anesthésie habituelleanesthésie habituelle

tous les gestes d’anesthésie complémentaire (AC) des actes tous les gestes d’anesthésie complémentaire (AC) des actes avec ACavec AC

il est donc permis de répéter le code du geste d’AC il est donc permis de répéter le code du geste d’AC quand plusieurs actes avec AC sont réalisés avec quand plusieurs actes avec AC sont réalisés avec anesthésie générale ou locorégionale dans la même anesthésie générale ou locorégionale dans la même interventionintervention

tous ont le code “Activité” 4tous ont le code “Activité” 411/03/2005

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CODAGE DE L’ANESTHCODAGE DE L’ANESTHÉSIE ÉSIE D’UN ACTE D’UN ACTE MULTIPLE (3)MULTIPLE (3)

EXEMPLE 1: EXEMPLE 1: lésions traumatiques multiples lésions traumatiques multiples réduction réduction orthopédique de fracture de la jambe (NCEP002) + suture de plaie orthopédique de fracture de la jambe (NCEP002) + suture de plaie du sourcil (BACA008) + suture de plaie profonde de 5 cm du cuir du sourcil (BACA008) + suture de plaie profonde de 5 cm du cuir chevelu (QZJA012) + suture de plaie profonde de la main chevelu (QZJA012) + suture de plaie profonde de la main (QCJA001)(QCJA001)

V0bis : V0bis : NCEP002/0/4NCEP002/0/4 + + QCJA001/0/4QCJA001/0/4

V1 : V1 : NCEP002/0/4NCEP002/0/4 + + ZZLP025/0/4ZZLP025/0/4 + + ZZLP025/0/4ZZLP025/0/4 + + QCJA001/0/4QCJA001/0/4

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CODAGE DE L’ANESTHCODAGE DE L’ANESTHÉSIE ÉSIE D’UN ACTE D’UN ACTE MULTIPLE (4)MULTIPLE (4)

EXEMPLE 2 : EXEMPLE 2 : lésions traumatiques multiples lésions traumatiques multiples suture de plaie suture de plaie du sourcil (BACA008) + suture de plaie profonde de 5 cm du cuir du sourcil (BACA008) + suture de plaie profonde de 5 cm du cuir chevelu (QZJA012)chevelu (QZJA012)

V0bis : V0bis : ZZLF012/0/1ZZLF012/0/1

V1 : V1 : ZZLP025/0/4ZZLP025/0/4 + + ZZLP025/0/4ZZLP025/0/4

EXEMPLE 3 : EXEMPLE 3 : lésions traumatiques multiples lésions traumatiques multiples réduction réduction orthopédique de fracture de la jambe (NCEP002) + suture de plaie orthopédique de fracture de la jambe (NCEP002) + suture de plaie profonde de la main (QCJA001)profonde de la main (QCJA001)

V0bis : V0bis : NCEP002/0/4NCEP002/0/4 + + QCJA001/0/4QCJA001/0/4

V1 : V1 : NCEP002/0/4NCEP002/0/4 + + QCJA001/0/4QCJA001/0/411/03/2005