Organisée et présidée par

Jean-Pierre DOORDéputé du Loiret, vice-président de la Commission des affaires sociales

Martine PINVILLEDéputée de la Charente, secrétaire de la Commission des affaires sociales,rapporteure budgétaire du secteur médico-social

MERCREDI 14 NOVEMBRE 2012MAISON DE LA CHIMIE

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Confronté à des défi s tels que l’amélioration de la coordination et de la qualité des soins, la garantie d’accès aux soins pour tous ou la prise en considération des effets du vieillissement de la population, notre système de santé doit évoluer, innover. L’usage des nouvelles technologies dans le cadre de l’e-santé peut, en ce sens, constituer un formidable levier pour relever ces challenges.

Toutefois, la réussite de cette avancée est subordonnée à la réso-lution de problèmes de gouvernance et à la garantie du respect de la confi dentialité. De nouveaux schémas de pensée, de nou-velles solutions restent donc à inventer, afi n que notre système de soins gagne en effi cience.

Compte tenu du caractère crucial de ces enjeux, nous avons décidé d’organiser la première Conférence parlementaire sur l’e-Santé, avec pour thème central des débats la place des nou-velles technologies dans le système de santé de demain. Nous aborderons ainsi, lors des travaux de la matinée, la place de l’e-santé en France, ses enjeux mais aussi ses limites, puis la modernisation du système de santé français à travers l’offre de soins lors des travaux de l’après-midi.

Il s’agit de démontrer que les nouvelles technologies peuvent nous aider à relever les nouveaux défi s du système de santé français avec pour objectif l’amélioration constante de l’offre de soins, son effi cacité et son accès afi n que notre système continue de nous garantir le droit à la santé.

Martine PINVILLE, Députée de la Charente, secrétaire de la Commission des affaires sociales,rapporteure budgétaire du secteur médico-social

Jean-Pierre DOOR, Député du Loiret, vice-président de la Commission des affaires sociales

08H30 ACCUEIL DES CONGRESSISTES

09H00 OUVERTURE DE LA CONFERENCE PARLEMENTAIRE

Jean-Pierre DOOR, député du Loiret, vice-président de la Commission des affaires sociales

Martine PINVILLE, députée de la Charente, secrétaire de la Commission des affaires sociales, rapporteure budgétaire du secteur médico-social

10H00 L’E-SANTÉ EN FRANCE : OÙ EN SOMMES-NOUS ? Comment l’e-santé est-elle devenue un enjeu crucial de

nos politiques publiques ?

• Qu’est-ce que l’e-santé ? Les nouvelles technologies au service de l’information, des soins, et des patients : télémédecine, dématérialisation et systèmes d’information, quelle législation en vigueur ?

• La santé du XXIe siècle : vers l’amélioration de la qualité des soins et de la prise en charge des patients. L’exemple de la lutte contre les déserts médicaux : quelles solutions apportéespar l’e-santé ?

• L’e-santé, outil de maîtrise des dépenses publiques ? Quel impact sur les comptes de la Sécurité sociale et de l’Etat ?

• La télémédecine comme facteur de croissance : quelle opportunité pour constituer des fi lières industrielles innovantes et créatrices de valeur ajoutée ?

Les limites actuelles de l’utilisation du numérique et des nouvelles technologies en matière de santé publique

• Comment garantir la mise en place administrative de l’e-santé ? Comment créer l’espace de confi ance nécessaire à la coordination du grand nombre d’acteurs concerné ? Quelle faisabilité technique ?

• Quelle gouvernance pour l’encadrement et l’effi cacité de l’e-santé ? Vers la création d’un interlocuteur unique ?

• Comment garantir la protection des droits de la personne et la protection de la confi dentialité de données de santé ? Comment gérer les droits d’accès afi n de garantir le respect des libertés individuelles ? Quelle politique générale de sécurité des systèmes d’information de santé ?

• Principe de précaution et e-santé : comment prendre en compte les risques propres aux nouvelles technologies en matière sanitaire ? Quels encadrements nécessaires pour les nouveaux dispositifs médicaux ?

Président Jean-Luc FICHET, sénateur du Finistère, président du groupe d’étude sur la présence

médicale sur l’ensemble du territoire Intervenants

Philippe BURNEL, délégué à la Stratégie des systèmes d’information de santé, ministère du Travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social

Christian HUART, directeur, Groupement de coopération sanitaire e-santé Picardie

Sylvie MANSION, directrice générale, Agence régionale de santé (ARS) de Franche-Comté

Christian SAOUT, président, Collectif Interassociatif Sur la Santé (CISS)

Dr Pierre SIMON, président, Association nationale de la télémédecine (ANTEL)

Pierre TRAINEAU, directeur général, Club des acteurs de la télésanté (CATEL)

Débat avec la salle

12H00 INTERVENTION-TÉMOIGNAGE

Jean de KERVASDOUE, professeur titulaire, Chaire d’économie et de gestion des servicesde santé, Conservatoire national des arts et métiers

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12H30 DÉJEUNER à la Maison de la Chimie

14H30 LA NÉCESSAIRE MODERNISATION DE NOTRE SYSTÈME DE SANTÉ : COMMENT PENSER AUTREMENT L’OFFRE DE SOINS ?

Les exemples de déploiement progressif de l’e-santé, témoins de l’évolution des esprits

• En marge de l’audit sur le dossier médical personnel (DMP) : quelles diffi cultés en termesd’opérabilité des systèmes d’information et de sensibilisation des parties prenantes ? Quelles réussites ? L’exemple des dossiers médicaux régionaux d’« amorçage » en Alsace, Aquitaine, Franche-Comté et Picardie.

• Le dossier pharmaceutique : bilan de son extension aux pharmacies hospitalières ? Quelle possibilité de raccordement aux systèmes d’information hospitaliers des établissements de santé ? Plus largement, quelle articulation avec le DMP ?

• Quid du plan national de déploiement de la télémédecine : où en sommes-nous ? Quels sontles obstacles rencontrés ? Quels outils ont été mis en place par les services de l’Etat ?

Les nouveaux partenariats à développer entre les industriestechnologiques et les professionnels de santé, et l’impact des mécanismes de la commande publique

• Quel encadrement légal et règlementaire pour les partenariats industriels / pouvoirs et organismes publics ? Quelle possibilité d’intervention des pouvoirs publics en faveur du développement des technologies de l’information et de la communication (TIC) Santé ? L’exemple de l’appel à projets pour le développement de l’e-santé dans le cadre dela politique des investissements d’avenir.

• Quel modèle économique et quels modes de fi nancement ? Quelle répartition entre investissements publics et privés ?

• Création de plate-forme d’accueil et de suivi pour les patients, diagnostics et traitements à domicile… quelles sont les expérimentations et offres nouvelles qui se préparent chezles industriels du secteur ?

• La « domomédecine » ou médecine à domicile : une nouvelle impulsion ? L’exemple du maintien et de la prise en charge des personnes âgées et dépendantes à leur domicile.

Président

Arnaud ROBINET, député de la Marne, membre de la Commission des affaires sociales, membre du Conseil d’administration de l’Agence nationale de sécurité du médicamentet des produits de santé

Intervenants

Isabelle ADENOT, présidente, Conseil national de l’Ordre des pharmaciens

Elena CALLAY, directrice associée en charge des technlogies de santé, Agence nationale d’appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux

Laurent HÉMERY, directeur général, Alixio Care Management Consulting

Michel GAGNEUX, président, Agence des systèmes d’information partagés de santé (ASIP Santé)

Véronique JACQ, directeur général délégué, CDC - Entreprises - Fonds national pour la société numérique

Pr Éric LEPAGE, directeur de projet système d’information-domaine patient, Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Jean-Jacques ROMATET, président, Centre National de Référence - Santé à Domicile et Autonomie (CNR-SDA)

Robert STAKOWSKI, directeur de projets, Mission d’appui aux PPP (MAPPP), ministère de l’Économie et des Finances

Geoffroy VERGEZ, directeur général, OBSERVIA

Débat avec la salle

16H30 CLÔTURE DES TRAVAUX

Jean-Pierre DOOR, député du Loiret, vice-président de la Commission des affaires sociales

Martine PINVILLE, députée de la Charente, secrétaire de la Commission des affaires sociales,rapporteure budgétaire du secteur médico-social

ORGANISÉE ET PRÉSIDÉE PAR

Jean-Pierre DOOR

Député UMP de la 4ème circonscription du Loiret depuis 2002, vice-président de la Commission des Affaires sociales. Très impliqué dans le domaine de la santé, il est membre de la mission d’évaluation et de contrôle des lois de fi nancement de la sécurité sociale et membre titulaire du Haut Conseil du fi nancement de la protection sociale. Il fut également le rapporteur de la mission d’information parlementaire sur le Mediator et la pharmacovigilance. Cardiologue de profession, il s’implique dans la vie publique locale. Maire de Montar-gis depuis 2001, président de la Communauté de l’Agglomération Montargoise Et des Rives du Loing, il fut conseiller régional du Centre de 1998 à 2002.

Martine PINVILLE

Députée socialiste de la Charente depuis 2007, secrétaire de la Commission des affaires sociales. Co-au-teure en 2011 d’un rapport d’information sur la médecine scolaire pour le Comité d’évaluation et de contrôle de l’Assemblée nationale, elle est actuellement rapporteure sur le projet de loi de fi nancement de la sécurité sociale pour 2013. Le Premier ministre l’a récemment chargée d’une mission de comparaison internationale des pratiques en matière de prévention, anticipation et adaptation de la société au vieillissement. Elle s’est également vu confi er la présidence du Conseil national de l’autisme. Retraitée de la fonction publique, Mar-tine Pinville s’implique dans la vie publique locale, politique et associative. Elle est conseillère municipale de la commune de Balzac et présidente du syndicat de pays Entre-Touvre-et-Charente.

PRÉSIDENT

Jean-Luc FICHET

Sénateur socialiste du Finistère depuis 2002, membre de la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire. Il est président du groupe de travail sénatorial sur la présence médicale sur l’ensemble du territoire. Il présentera à ce titre au mois de janvier 2013 un rapport dont l’objectif est de faire émerger de nouvelles solutions qui pourraient être apportées pour lutter contre ces zones dites de « déserts médicaux ». Il a également déposé une proposition de loi visant à la réhabilitation du métier d’herboriste. Directeur d’institut médico-éducatif de profession, Jean-Luc Fichet s’implique dans la vie publique locale. Il est maire de Lanmeur depuis 1989, conseiller général de 1998 à 2011, il fut président de la commission développement économique du Conseil général pendant 7 ans.

INTERVENANTS

Philippe BURNEL

Délégué à la Stratégie des Systèmes d’information de Santé au ministère des Affaires sociales et de la Santé. Docteur ès sciences économiques et diplômé de l’ENSP, il fut directeur d’hôpital au CHU de POITIERS (1983-89) puis au CHU de MONTPELLIER (1989-1993). Il poursuit sa carrière comme chef de la mission PMSI au ministère de la Santé (1993-1997) puis chargé de mission à l’ARH Ile-de-France (1997-2000). Il a dirigé par la suite la mission « cliniques privées » puis fut adjoint au sous-directeur des affaires fi nancières à la DHOS (2000-2003). Directeur de la certifi cation et de l’accréditation à l’ANAES puis HAS (2003-2007), il fut également délégué général de la FHP de mars 2007 à octobre 2011.

Christian HUART

Directeur du Groupement de coopération sanitaire e-santé Picardie depuis 2008. Titulaire d’un DESS en informatique et télécoms et d’un 3ème cycle de l’Ecole de Management des Systèmes d’Information de Grenoble. Il a débuté sa carrière en 1983 au CHRU de Lille où il a été responsable des architectures tech-niques SI. Il poursuit sa carrière dans le secteur privé toujours dans les télécoms et la sécurité. En janvier 2011, Christian Huart est nommé, tout en conservant sa fonction de directeur de GCS, sous-directeur des systèmes d’informations de l’ARS de Picardie. Il a notamment conduit l’élaboration du « document de politique transversale de télésanté de la région » et du Programme Régional de Télémédecine de Picardie.

SESSION I

Sylvie MANSION

Directrice générale de l’Agence régionale de santé de Franche-Comté. Titulaire d’une maitrise de droit privé option droit social et d’un DEA de droit social, elle sort major du Centre National d’études supérieures de la Sécurité sociale (CNESSS). Elle débute sa carrière comme assistante administrative au Conseil de l’Europe. Elle devient ensuite conseiller juridique, puis secrétaire générale et enfi n directrice adjointe de la Caisse régionale d’Assurance Maladie du Nord-Est. Elle prend par la suite la direction du Centre de médecine préventive avant de rejoindre la Caisse nationale d’assurance maladie en tant que directrice adjointe. Puis, elle devint directrice déléguée de l’Union des Caisses nationales avant de rejoindre l’ARS de Franche-Comté comme préfi guratrice.

Christian SAOUT

Président du Collectif Interassociatif Sur la Santé (CISS) depuis 2007. Magistrat administratif de profession, Christian Saout a été le président pendant 10 ans de l’association AIDES et a été, également, élu prési-dent de la Conférence Nationale de Santé. Membre du Haut Conseil pour l’Avenir de l’Assurance Maladie (HCAAM) depuis 2004, Christian Saout a écrit récemment « La crise de confi ance dans le système de santé »article paru dans Sève (éditions de santé 2009) et « Promouvoir et faire respecter les droits des usagers du système de santé : neuf propositions de la Conférence nationale de santé 2008 ». Il est également co-signataire du Manifeste pour une santé égalitaire et solidaire, un ouvrage publié en septembre 2011 chez Odile-Jacob, et qui entend mettre la santé au cœur du débat présidentiel de 2012. Regroupant trente asso-ciations, le CISS représente et défend les intérêts communs à tous les usagers du système de santé français.

Dr Pierre SIMON

Président de l’Association Nationale de Télémédecine (ANTEL) depuis 2010. Docteur de médecine, spécia-lisé en néphrologie et anesthésie-réanimation, il est également juriste en droit de la santé (DU de respon-sabilité médicale et DESS de Droit médical). Nommé en septembre 2007 conseiller général des établisse-ments de santé auprès de la ministre de la Santé, il occupe ce poste jusqu’à la fi n 2009. Il est co-auteur du rapport sur « La place de la télémédecine dans l’organisation des soins » (novembre 2008). Il a été Praticien Hospitalier néphrologue de 1974 à 2007, chef de service de néphrologie (1978/2007), président de Commission médicale d’établissement (2001/2007) et président de conférence régionale des présidents de CME (2004/2007).

Pierre TRAINEAU

Directeur général du Club des acteurs de télésanté (CATEL). Co-fondateur du CATEL, Pierre Traineau inter-vient dans le domaine de la télésanté depuis 1997. Il a participé à l’émergence, au pilotage et à la défi nition d’orientations stratégiques d’environ une cinquantaine de projets de télésanté. Il assure la coordination et l’animation des actions collectives pour le développement de la télésanté menées par le CATEL depuis sa création sur les métiers 1 (organisation de lieux d’échanges d’expériences), 2 (veille et prospective), 3 (accompagnement).

INTERVENTION TÉMOIGNAGE

Jean DE KERVASDOUÉ

Professeur titulaire de la chaire d’économie et de gestion des services de santé au Conservatoire National des Arts et Métiers (CNAM). Diplômé de l’Institut National Agronomique de Paris et de l’école du génie rural et des Eaux et Forêts, il obtient un MBA et un doctorat en socio-économie aux Etats-Unis (Ph-D) à l’univer-sité Cornell. Chargé de mission au cabinet du Premier Ministre Pierre Mauroy en 1981, il devient ensuite directeur des Hôpitaux au ministère de la Santé. Puis, il occupe le poste de président-directeur général de SANESCO, société spécialisée dans la gestion des Institutions de santé, société qu’il crée. Il dirige l’école « Pasteur/CNAM » de santé publique. Visiting professor à l’Université Yale, il a évalué en 2007 pour l’OCDE le système de santé irlandais et en 2009 le système de santé grec.

PRÉSIDENT

Arnaud ROBINETDéputé UMP de la Marne depuis 2008. Membre de la Commission des affaires sociales, il fut président-rapporteur d’une mission d’information sur la réforme des retraites dans les pays européens lors de son précédent mandat. Secrétaire national en charge des retraites pour l’UMP, il est également membre titulaire du conseil d’administration de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé. Pra-ticien-hospitalier en pharmacologie de profession, Arnaud Robinet s’est impliqué très tôt dans la vie publique locale. Il entre dans l’équipe municipale de Reims dès 2001, en parallèle avec ses études à la Faculté des Sciences puis de Médecine. Il devient en 2011 conseiller général de Haute-Marne.

INTERVENANTS

Isabelle ADENOTPrésidente du Conseil National de l’Ordre des pharmaciens depuis 2009. Docteur en pharmacie et titulaire d’offi cine, Isabelle Adenot s’est particulièrement engagée dans plusieurs dossiers transversaux tels que les relations ville-hôpital, la qualité et l’utilisation éthique des technologies de communication. Elle a notamment joué un rôle majeur dans la création et le déploiement du Dossier Pharmaceutique. Investie de longue date dans la promotion de l’éthique et de la déontologie, elle préside ainsi à la fois le Comité de liaison des ins-titutions ordinales (CLIO), le Groupement Pharmaceutique de l’Union Européenne (GPUE) et la Conférence Internationale des Ordres de Pharmaciens Francophones (CIOPF).

Elena CALLAYDirectrice associée en charge des technologies de santé, Agence nationale d’appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux. Diplômée de l’Université de Moscou et de l’Université de Berlin en Génétique Moléculaire, titulaire d’un MBA d’HEC, elle a développé une expertise dans les principaux métiers de technologie de santé (PriceWaterhouseCoopers Consulting, IBM, Logica) et éditeurs de logiciels (Agfa Healthcare et iSoft Health). Elle est expérimentée dans le domaine des technologies de santé en France (dossier patient, Système d’Information Hospitalier, imagerie, télémédecine). Sherpa du groupe de travail « Informatique et santé », elle a consacré deux ans à l’analyse de causes des succès et des échecs, de l’application des technologies dans le domaine de la santé.

Michel GAGNEUXPrésident de l’ASIP Santé. Ancien directeur du cabinet du ministre des Affaires sociales et de la Solidarité, Michel Gagneux a exercé des responsabilités de management aussi bien dans le secteur public qu’en entreprise. Au titre de ses fonctions de membre de l’inspection générale des affaires sociales, il est l’auteur ou co-auteur de divers rapports ayant contribué à orienter l’action publique dans les domaines de la santé et du social. Il est par ailleurs membre du Comité interministériel d’audit des programmes (CIAP). Le 9 février 2009, il est nommé président du Conseil d’administration du GIP DMP, devenu ASIP Santé.

Laurent HÉMERYDirecteur général d’Alixio Care Management Consulting. Fondateur de la société avec Raymond Soubie, Laurent Hémery a débuté sa carrière au ministère de l’Économie et des Finances. Diplômé de l’Institut d’études politiques de Paris et ancien élève de l’ENA, il a notamment contribué à la mise en place du Régime Additionnel de la Fonction Publique au sein de la Caisse des Dépôts. Avec près de 20 ans d’expérience dans le conseil en stratégie et la conduite de projets de transformations majeures dans les cabinets Mercer Management Consulting et Arthur D. Little, il s’est spécialisé dans : les services fi nanciers publics et privés de la protection sociale, les systèmes sanitaires et médico-sociaux, ou encore l’entrepreneuriat social et la fi nance solidaire.

SESSION II

Véronique JACQDirectrice générale déléguée, CDC entreprises, en charge de l’investissement numérique. Diplômée de l’Ecole nationale supérieure des Mines de Paris, Véronique Jacq a rejoint CDC Entreprises en 2007. Elle fut précédemment directrice générale déléguée en charge du business développement et de l’investissement dans les fonds d’amorçage. Auparavant auditeur à la Cour des comptes, puis directrice du développement de l’ANVAR (devenu OSEO Innovation), elle fut également sous-directrice chargée du contrôle de la sûreté des centrales nucléaires au sein de l’Autorité de sûreté nucléaire.

Pr Eric LEPAGEDirecteur de projet système d’information-domaine patient, Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) depuis 2005. Il est médecin hématologiste de formation et professeur de Biostatistique et Informatique Médicale à l’Université Paris 12. Titulaire d’une thèse de biomathématiques consacrée à l’intégration de l’aide à la décision au sein des Systèmes d’information hospitaliers, il dirige depuis 1997 le département d’Information Hospitalier du CHU Henri Mondor. De 1996 à 2005, il a été responsable du département d’Information Médicale de l’AP-HP.

Jean-Jacques ROMATETPrésident du Centre National de Référence – Santé à Domicile et Autonomie. Directeur général depuis 2007 du CHU de Toulouse, Jean-Jacques Romatet est le délégué régional de la Fédération Hospitalière de France depuis 2009. Très engagé sur les questions d’innovation et d’e-santé, il est le vice-président du pôle de compétitivité Cancer Bio Santé, et un des fondateurs et président du Centre de Référence « Santé à Domi-cile », créé en 2009. Il a été conseiller de ministres de la santé pour la mise en œuvre et l’application des réformes sur la gouvernance hospitalière. Au sein de la Conférence des directeurs généraux de CHU ; après les commissions de la recherche et des affaires médicales, il a pris la responsabilité de celle en charge des relations internationales fi n 2010.

Robert STAKOWSKIDirecteur de projets, Mission d’appui aux PPP (MAPPP) au ministère de l’Économie et des Finances. Diplômé de l’Ecole Polytechnique, il commence sa carrière en 1977 à la Direction générale du travail, en charge du budget et de l’informatique pour la région parisienne. En 1982, il est en charge du fi nancement des expor-tations stratégiques à la Direction du Trésor. En 1984, il devient responsable de l’ingénierie fi nancière et de grands fi nancements de projets, puis chargé des fusions/acquisitions et des participations dans le secteur des technologies de pointe au Crédit Lyonnais. En 1990, il devient directeur fi nancier de l’unité nouvelle du Groupe THALES créée pour la téléphonie mobile, puis prend la tête du business développement pour l’acti-vité services du Groupe. Puis en 2003, il travaille chez EDS France, fi liale française d’EDS, leader mondial dans le secteur logiciel et services.

Geoffroy VERGEZCo-fondateur d’Observia, il fut partenaire au sein de la société de conseil Areks avant d’intégrer IMS Health en tant que directeur Europe des opérations change management. Il a également occupé par le passé plu-sieurs postes de direction fi nancière en Amérique du Nord et Asie au sein de grandes entreprises françaises. Il est diplômé d’un Master en Finance d’Entreprise de l’Université Paris Dauphine.

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RENSEIGNEMENTS

9 rue de Milan - 75009 ParisTél : 01 84 16 56 51Fax : 01 84 16 56 58