2018 Bilan social et parité · 2019-12-10 · bilan social et paritÉ 2018 en chiffres 2018 ressources humaines handicap formation budget de la politique sociale instances reprÉsentatives

Bilan social et parité2018

Cette brochure est éditée par l’Observatoire des métiers et de l’emploi scientifique (Direction des ressources humaines / Direction générale déléguée aux ressources).

Direction de la publication : Antoine PetitDirection de la rédaction : Hugues de La GiraudièreRédaction en chef : Valérie DefauquetComité de rédaction : Hafid Berkouchi – Stéphanie Cousin – Clément Dallocchio – Aïssatou LoumResponsable éditoriale : Carine Constans

Auteurs : la Direction des ressources humaines, la Coordination nationale de médecine de prévention, la Coordination nationale de prévention et de sécurité, la médiatrice du CNRS.

Contact : [email protected]

Retrouvez le Bilan social et parité du CNRS en ligne à l’adresse : http://drh.cnrs.fr/Les contenus sont consultables de manière interactive.

L’ensemble des données (tableaux et représentations graphiques) est téléchargeable au format xls. Les pictogrammes permettent d’accéder à des séries longues, pluriannuelles.

http://bilansocial.dsi.cnrs.fr/

ÉDITORIAL

Le CNRS est reconnu au niveau mondial pour son excellence scientifique. C’est le résultat de l’engagement collectif et quotidien des femmes et des hommes qui, depuis 80 ans, font progresser les connaissances au bénéfice de la société.

La parution du Bilan social et parité est un moment privilégié qui s’inscrit pleinement dans le dialogue social de notre établissement. Les faits marquants pour cette année 2018 sont nombreux et reflètent les nécessaires adaptations de notre organisme aux évolutions du paysage de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation.

Ils portent, en premier lieu, sur la consolidation du nouveau régime indemnitaire, le Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP), pour nos agents ingénieures, ingénieurs, techniciennes et techniciens. Ce nouveau régime a simplifié le système de primes et a permis de revaloriser la rémunération de ces personnels.

En second lieu, le système d’information des ressources humaines s’est enrichi en 2018 de la plateforme Ariane qui met chaque agent en relation directe avec le service des ressources humaines dont il relève. Ariane a d’ailleurs accompagné le lancement de la première campagne de télétravail en proposant une nouvelle procédure entièrement dématérialisée.

À mi-parcours du plan d’actions sur la qualité de vie au travail (2017-2019), des axes tels que la modernisation de la gestion des ressources humaines et la mise en place du télétravail sont des innovations sociales qui renforcent l’attractivité du CNRS, quel que soit le métier exercé.

Le Bilan social et parité est par ailleurs un outil précieux pour mesurer les écarts entre les femmes et les hommes en ce qui concerne les parcours professionnels et les rémunérations. Des inégalités existent et je maintiendrai l’effort visant à les faire disparaître peu à peu. Les premiers fruits de cet engagement déterminé apparaissent déjà dans ce bilan.

Derrière chaque chiffre et chaque indicateur présentés dans ce document, il y a des priorités scientifiques, des choix stratégiques et une dynamique dans laquelle je souhaite inscrire durablement le CNRS, pour que la France demeure un grand pays de culture et d’innovation.

Je vous en souhaite une bonne lecture.

Antoine PETITPrésident-directeur général du CNRS

ÉDITORIALBILAN SOCIAL ET PARITÉ 2018

BILAN SOCIAL ET PARITÉ 2018

EN CHIFFRES 2018

RESSOURCES HUMAINES

HANDICAP

FORMATION BUDGET DE LA POL IT IQUE SOCIALE

INSTANCES REPRÉSENTAT IVES DU PERSONNEL

31 570PERSONNELS AU 31/12/2018

DONT 43,2 % DE FEMMES

24 548PERSONNELS PERMANENTS

7 022PERSONNELS CONTRACTUELS

TAUX D’EMPLOI DE 4,9 %

BUDGET DE 28,5 M€

11 507 AGENTS CNRS FORMÉS

320 137 HEURES DE FORMATION 40 % taux d’accès

: 33,8 M€

63 RÉUNIONS

• 11 226 CHERCHEURS ET CHERCHEUSES dont 34,2 % de femmes

• 13 322 INGÉNIEURS, INGÉNIEURES, TECHNICIENS ET TECHNICIENNES dont 50,4 % de femmes

• 2 243 CHERCHEURS ET CHERCHEUSES dont 37 % de femmes

• 1 834 DOCTORANTS ET DOCTORANTES dont 39,4 % de femmes

• 2 945 INGÉNIEURS, INGÉNIEURES, TECHNICIENS ET TECHNICIENNES dont 51,7 % de femmes

EN CHIFFRES 2018 BILAN SOCIAL ET PARITÉ 2018

DÉMOGRAPHIE

RÉMUNÉRAT IONS BRUTES MENSUELLES & PR IMES

2018EN CH IFFRES

+120 NATIONALITÉS DIFFÉRENTES54 % des effectifs étrangers sont de l’Union européenne

PERSONNELS PERMANENTSÂGE MOYEN

PERSONNELS PERMANENTS PERSONNELS CONTRACTUELS

PERSONNELS CONTRACTUELSÂGE MOYEN

• CH : 48 ANS ET 6 MOIS. Part des étrangers 17,8 %

• IT : 46 ANS ET 11 MOIS. Part des étrangers 3,9 %

• CH : 32 ANS ET 4 MOIS. Part des étrangers 60,3 %

• DOCTORANTS : 26 ANS ET 1 MOIS. Part des étrangers 37,8 %

• IT : 31 ANS ET 7 MOIS. Part des étrangers 17,8 %

• CH : moyenne 4 338 € / médiane 4 103 €

• IT : moyenne 2 982 € / médiane 2 836 €

• CH : moyenne 3 022 € / médiane 2 897 €

• DOCTORANTS : moyenne 1 797 € / médiane 1 769 €

• IT : moyenne 2 181 € / médiane 2 098 €


SOMMAIRE GÉNÉRAL

SOMMAIRE GÉNÉRAL

Éditorial ............................................................................ 1

1. CONDITIONS GÉNÉRALES D’EMPLOI ........................... 91.1 Effectifs ..........................................................................11

1.1.1 Types de personnels ...........................................................11

1.1.2 Âges ..................................................................................18

1.1.3 Nationalités .......................................................................25

1.1.4 Grades, corps, catégories fonction publique (CFP) ...............30

1.1.5 Diplômes, métiers, disciplines .............................................31

1.1.6 Régions .............................................................................51

1.1.7 Instituts et laboratoires .......................................................53

1.1.8 Sites d’implantation ............................................................62

1.2 Mobilités internes ...........................................................631.2.1 Mobilités structurelle, catégorielle, statutaire

et géographique .................................................................63

1.2.2 Nouveaux emplois offerts à la mobilité interne (NOEMI) et fonctions susceptibles d’être pourvues (FSEP) ..................67

1.3 Entrées et sorties ............................................................681.3.1 Flux d’ensemble .................................................................68

1.3.2 Entrées ..............................................................................69

1.3.3 Sorties ...............................................................................83

1.4 Promotions .....................................................................901.4.1 Chercheurs et chercheuses .................................................90

1.4.2 Ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes (IT) ......96

1.5 Accès aux responsabilités et distinctions ........................1011.5.1 Gouvernance et direction ..................................................101

1.5.2 Accompagnement et suivi des cadres supérieurs ...............101

1.5.3 Le comité national ............................................................103

1.5.4 Médailles, éméritats et cristal ............................................105

2. RÉMUNÉRATIONS .................................................... 1072.1 Masse salariale et plafond d’emploi ...............................109

2.2 Dépenses de personnel .................................................1092.2.1 Masse salariale ................................................................109

2.2.2 Pension civile annuelle brute moyenne ..............................109

2.3 Traitements et régimes indemnitaires .............................1102.3.1 Grilles indiciaires des personnels CNRS

au 1er janvier 2018 ...........................................................110

2.3.2 Rémunérations nettes mensuelles, toutes primes et indemnités comprises ...................................................111

2.3.3 Rémunérations brutes mensuelles, toutes primes et indemnités comprises ...................................................113

2.3.4 Primes et indemnités ........................................................115

3. FORMATION PERMANENTE ...................................... 1233.1 Les faits marquants ......................................................125


3.2 Bilan quantitatif ............................................................125

3.3 Taux d’accès à la formation des agents statutaires CNRS ........................................................125

3.3.1 Taux d’accès à la formation par corps ................................125

3.3.2 Taux d’accès à la formation par institut et par population ....126

3.3.3 Taux d’accès à la formation des ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes par branche d’activité professionnelle (BAP) ........................................................126

3.4 Les principaux domaines de formation ...........................127

3.5 Budget de la formation ..................................................127

4. CONDITIONS DE TRAVAIL ......................................... 1294.1 Santé, sécurité et risques professionnels ........................131

4.1.1 Médecine de prévention ....................................................131

4.1.2 Prévention et sécurité .......................................................132

4.1.3 Gestion de la protection sociale .........................................136

4.1.4 Congés liés à la santé .......................................................141

4.1.5 Prévention des risques psychosociaux (RPS) ......................141

4.2 Activités de médiation ...................................................1424.2.1 Bilan quantitatif ................................................................142

4.3 La politique handicap ....................................................1434.3.1 Le 3e plan d’insertion en faveur des personnes

en situation de handicap ...................................................143

4.3.2 Les acteurs et actrices du handicap ..................................143

4.3.3 L’application du plan d’actions ..........................................143

4.3.4 La 3e convention nationale avec le FIPHFP .........................144

4.3.5 L’accompagnement des personnes en situation de handicap .....................................................................144

4.3.6 La sensibilisation des acteurs et actrices ...........................145

4.4 La politique sociale .......................................................1464.4.1 Les faits marquants ..........................................................146

4.4.2 Le bilan des axes de la politique sociale .............................147

4.4.3 Le partenariat avec le CAES ..............................................148

4.4.4 Le bilan des secteurs de dépense de la politique sociale .....148

4.5 Relations professionnelles .............................................1504.5.1 Représentation syndicale ..................................................150

4.5.2 Représentation du personnel dans les instances du CNRS ..150

4.5.3 Exercice du droit syndical..................................................152

5. ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, CONGÉS ET COMPTES ÉPARGNE-TEMPS ................ 1555.1 Temps de travail ...........................................................157

5.2 Congés et absences ......................................................158

5.3 Comptes épargne-temps (CET) ......................................1585.3.1 Personnels permanents ....................................................158

5.3.2 Personnels contractuels ....................................................159

SOMMAIRE GÉNÉRAL


SOMMAIRE GÉNÉRAL

6. STATUTS ET ÉVOLUTIONS RÉGLEMENTAIRES .......... 1616.1 Évolutions législatives et statutaires ...............................163

6.1.1 Positions ..........................................................................163

6.1.2 Congés ............................................................................163

6.2 Évolutions des rémunérations, retraites et prestations en espèce ...............................163

6.2.1 Rémunérations .................................................................163

6.2.2 Primes et indemnités ........................................................164

6.2.3 Cotisations .......................................................................164

6.2.4 Retraites ..........................................................................165

6.2.5 Prestations en espèce ......................................................165

ANNEXES ..................................................................... 1671. Délégations régionales 2018 ...........................................167

2. Définitions des unités de décompte (ETPT, ETP et PPP) .....168

3. Branches d’activité professionnelle (BAP) .........................168

4. Sections du comité national de la recherche scientifique (mandat 2016-2021) ......................................................169

5. Reclassement des administratifs / contractuels de statuts antérieurs / titulaires de physique nucléaire ......................170

6. Liste des abréviations ......................................................171

INDEX DES DONNÉES PLURIANNUELLES ..................... 173


1CONDITIONS GÉNÉRALES D’EMPLOI

© Frédérique PLAS / CNRS Photothèque

Barbara Cassin, philosophe et philologue, est lauréate de la médaille d’or 2018 du CNRS. Après un début de carrière d’enseignante et traductrice, elle entre au CNRS

en 1984. Helléniste et germaniste, mais également éditrice et directrice de collections consacrées à la philosophie, elle est actuellement directrice de recherche émérite

au CNRS, membre du Centre Léon Robin de recherche sur la pensée antique et membre du laboratoire d’excellence TransferS. Professeure invitée dans de nombreuses

institutions étrangères, elle est lauréate en 2012 du Grand Prix de philosophie de l’Académie française pour l’ensemble de son œuvre. Citoyenne d’honneur de la ville de

São Paulo (Brésil), chevalier de la Légion d’honneur (2014), elle est élue à l’Académie française le 3 mai 2018.

11

EffEctifs – typEs dE pErsonnElsCONDITIONS GÉNÉRALES D’EMPLOIBILAN SOCIAL ET PARITÉ 2018

1.1 – Effectifs

1.1.1 • types de personnels

36 520 agents, permanents ou contractuels, rémunérés par le CNRS, ont exercé leur activité dans les laboratoires, les instituts, les délégations régionales, ou encore au siège de l’organisme au cours de l’année 2018. Parmi eux, 31 570 étaient présents au 31 décembre 2018. À ces agents corres-pond un volume de 30 848,6 équivalents temps plein travaillé (ETPT) sur l’année, répartis entre les 10 instituts du CNRS et les ressources communes (RC) qui rassemblent les services des délégations

régionales et du siège (hors personnels des instituts) : 23 901,9 ETPT de personnels permanents (fonctionnaires, fonctionnaires stagiaires et contractuels ancien statut, hors fonctionnaires accueillis en détachement sur contrat) et 6 946,7 ETPT de contractuels de droit public (888,8 sur subvention d’État – SE – ; 6 057,9 sur ressources propres – RP, voir tabl. 10).

Au 31 décembre 2018, la part des personnels permanents représente 77,7 % des effectifs (24 548 sur 31 570), une proportion en augmentation par rapport à 2014 (76 %). La part de femmes parmi les 31 570 agents payés par le CNRS est de 43,2 % (tabl. 1). La proportion de femmes est légèrement plus faible chez les permanents (43 %) que chez les contractuels (43,8 %).

tabl. 1 – Effectifs permanents et contractuels de droit public par unité de décompte (PPP : personne physique payée au 31/12/2018 ; ETP : équivalent temps plein au 31/12/2018 – somme des quotités travaillées ; ETPT : équivalent temps plein travaillé sur l’année 2018 – calculé à partir du temps de présence sur l’année et de la quotité travaillée : 1 ETPT = 1 agent présent 12 mois dans l’année à quotité 100 %)

POPULATION / UNITÉ DE DÉCOMPTEPERMANENTS(*) CONTRACTUELS CDD CONTRACTUELS CDI TOTAL

H F Total H F Total H F Total H F Total % F

Chercheurs

PPP au 31/12 7 383 3 843 11 226 2 509 1 539 4 048 15 14 29 9 907 5 396 15 303 35,3 %ETP au 31/12 7 366,0 3 802,5 11 168,5 2 503,7 1 527,6 4 031,3 15,0 13,2 28,2 9 884,7 5 343,3 15 228,0 35,1 %PPP sur l’année 7 581 3 930 11 511 3 714 2 184 5 898 17 14 31 11 312 6 128 17 440 35,1 %ETPT sur l’année 7 329,9 3 757,7 11 087,6 2 490,7 1 526,7 4 017,4 15,3 13,2 28,5 9 835,9 5 297,6 15 133,5 35,0 %

Ingénieurs


Techniciens

PPP au 31/12 1 109 2 075 3 184 103 193 296 11 11 1 212 2 279 3 491 65,3 %ETP au 31/12 1 100,2 1 963,7 3 063,9 98,3 180,2 278,5 10,6 10,6 1 198,5 2 154,5 3 352,9 64,3 %PPP sur l’année 1 150 2 157 3 307 264 420 684 12 12 1 414 2 589 4 003 64,7 %ETPT sur l’année 1 101,3 1 965,4 3 066,7 105,7 186,0 291,7 11,1 11,1 1 207,0 2 162,4 3 369,5 64,2 %

IT non renseignés

PPP au 31/12 5 9 14 15 20 35 20 29 49 59,2 %ETP au 31/12 4,5 7,4 11,9 14,3 17,5 31,8 18,8 24,9 43,6 57,0 %PPP sur l’année 15 29 44 17 23 40 32 52 84 61,9 %ETPT sur l’année 32,3 26,8 59,0 15,6 19,6 35,2 47,9 46,3 94,2 49,2 %

Total IT


TOTAL

PPP AU 31/12 13 990 10 558 24 548 3 889 3 001 6 890 57 75 132 17 936 13 634 31 570 43,2 %ETP AU 31/12 13 919,5 10 211,9 24 131,4 3 858,2 2 947,1 6 805,2 56,3 70,0 126,3 17 833,9 13 229,0 31 062,9 42,6 %PPP SUR L’ANNÉE 14 394 10 895 25 289 6 240 4 850 11 090 62 79 141 20 696 15 824 36 520 43,3 %ETPT SUR L’ANNÉE 13 826,0 10 075,8 23 901,9 3 840,3 2 979,4 6 819,7 55,3 71,7 127,0 17 721,6 13 126,9 30 848,6 42,6 %

(*) Y compris les personnels en congé longue durée, les contractuels de statuts antérieurs et les titulaires de physique nucléaire (TPN).

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EffEctifs – typEs dE pErsonnElsCONDITIONS GÉNÉRALES D’EMPLOI BILAN SOCIAL ET PARITÉ 2018

tabl. 2 – Effectifs permanents et contractuels de droit public par délégation régionale et par institut au 31 décembre 2018 (total hommes et femmes) (P : permanent ; C : contractuel ; CH C comprend les doctorants et les contractuels « pratique de la recherche » ; RC comprend les services du siège et des délégations régionales, hors personnels des instituts)

DÉLÉGATION P/CINSB INC INEE INSHS INS2I INSIS INSMI INP IN2P3 INSU RC TOTAL

CH IT CH IT CH IT CH IT CH IT CH IT CH IT CH IT CH IT CH IT CH IT CH IT Total

Île-de-France (ÎDF) :P 851 616 451 335 161 161 1 101 657 208 138 241 175 172 67 575 432 221 488 312 477 31 983 4 324 4 529 8 853C 271 187 169 42 49 47 113 148 71 20 112 26 44 10 289 87 107 47 130 139 221 1 355 974 2 329

– ÎDF VillejuifP 327 150 69 52 280 160 57 20 46 35 17 8 21 18 31 43 45 59 2 152 895 697 1 592C 60 43 11 1 29 29 10 6 15 6 13 1 21 9 7 22 20 166 137 303

– Paris-CentreP 268 214 223 132 115 97 452 190 55 24 56 19 91 32 187 97 25 44 74 71 1 91 1 547 1 011 2 558C 101 45 98 27 30 19 44 38 10 1 31 6 36 5 90 37 19 2 32 9 22 491 211 702

– ÎDF Gif-sur-YvetteP 183 209 132 136 29 25 42 15 92 82 119 92 57 22 357 297 162 376 104 185 4 144 1 281 1 583 2 864C 92 89 52 10 11 10 7 6 50 11 54 8 8 3 179 41 67 28 66 75 40 586 321 907

– ÎDF MeudonP 68 21 12 3 10 10 283 230 2 7 6 9 2 1 6 4 69 131 1 159 459 575 1 034C 17 6 6 1 3 1 30 72 4 1 5 4 22 19 25 87 129 216

– Paris Michel-AngeP 5 22 15 12 7 29 44 62 2 5 14 20 5 4 4 16 3 25 20 31 23 437 142 663 805C 1 4 2 3 5 17 3 3 1 2 8 5 2 2 4 8 3 14 114 25 176 201

Centre-EstP 17 26 70 80 19 22 24 66 29 26 77 93 7 12 31 34 40 67 259 314 685 999C 1 3 19 12 2 3 3 9 7 8 30 33 1 4 6 15 12 40 81 127 208

Rhône AuvergneP 228 164 122 143 58 49 111 135 27 17 119 99 41 11 95 39 52 181 58 56 98 911 992 1 903C 84 51 71 18 22 24 20 31 12 8 40 13 4 1 21 3 21 28 18 13 29 313 219 532

Centre Limousin Poitou-CharentesP 28 81 70 118 37 56 25 59 75 82 6 3 5 8 19 63 60 265 530 795C 2 17 54 25 27 21 7 8 26 20 1 3 4 18 25 18 138 138 276

AlsaceP 173 213 128 130 3 3 22 25 22 24 15 8 42 41 52 127 29 56 3 80 489 707 1 196C 60 67 66 25 1 3 1 1 43 11 22 15 19 15 1 11 213 148 361

AlpesP 97 63 111 84 23 17 23 29 79 56 79 66 30 29 195 196 73 152 90 90 1 107 801 889 1 690C 41 24 41 16 8 11 2 5 22 9 27 11 1 5 85 27 32 13 38 24 25 297 170 467

Provence et CorseP 302 274 31 26 31 29 141 173 3 7 107 84 24 16 65 62 26 69 81 137 2 108 813 985 1 798C 94 65 14 4 1 4 13 28 1 2 37 14 4 2 20 4 17 8 20 27 16 221 174 395

Occitanie EstP 258 242 105 100 146 112 28 35 39 26 29 56 7 2 38 31 13 11 42 67 2 92 707 774 1 481C 128 152 62 21 62 42 4 8 9 21 29 15 19 2 3 1 16 2 21 332 285 617

Occitanie OuestP 223 206 99 90 79 58 48 38 116 109 78 71 23 12 74 60 133 171 3 196 876 1 011 1 887C 89 65 50 9 36 33 20 8 95 48 7 4 4 48 14 79 72 27 428 280 708

AquitaineP 139 115 144 164 22 10 68 58 26 10 20 33 20 9 36 34 26 38 30 38 1 60 532 569 1 101C 49 30 80 22 3 1 13 4 3 2 5 4 1 1 24 5 7 3 6 7 8 191 87 278

Bretagne et Pays de la LoireP 88 83 121 98 69 102 32 32 42 32 40 45 22 17 22 20 20 49 51 107 1 62 508 647 1 155C 18 18 64 8 9 31 2 6 22 8 13 3 2 2 6 18 3 20 25 6 174 110 284

Hauts-de-FranceP 54 62 39 45 9 7 50 37 23 29 61 56 8 8 15 16 10 21 50 269 331 600C 15 17 41 8 4 2 4 9 6 10 41 14 1 15 10 4 10 14 130 95 225

NormandieP 9 15 39 45 6 25 6 7 10 15 5 4 15 28 32 135 1 9 53 123 336 459C 4 2 33 9 2 3 6 5 13 4 1 11 3 13 24 2 2 11 85 63 148

Côte d’AzurP 114 98 6 4 15 11 14 15 15 12 15 12 17 7 40 34 58 101 43 294 337 631C 52 42 6 1 1 2 1 7 6 8 3 7 22 2 15 13 6 119 75 194

TOTALP 2 581 2 258 1 536 1 462 672 637 1 693 1 384 613 469 973 911 397 205 1 248 1 035 515 1 250 954 1 460 44 2 251 11 226 13 322 24 548C 908 740 770 220 224 223 205 269 261 147 389 164 69 23 610 178 240 142 400 386 1 453 4 077 2 945 7 022

Poids de l’institut 23 % 18 % 15 % 10 % 6 % 5 % 12 % 10 % 6 % 4 % 9 % 7 % 3 % 1 % 12 % 7 % 5 % 9 % 9 % 11 % 0 % 17 % 48 % 52 % 100 %

13


tabl. 3 – Effectifs permanents et contractuels de droit public par délégation régionale et par institut au 31 décembre 2018 (hommes)



Île-de-France (ÎDF) :P 457 202 283 163 93 67 559 207 161 84 192 105 135 30 452 265 170 342 214 309 20 319 2 736 2 093 4 829C 142 73 101 20 24 21 50 51 53 10 79 18 36 2 216 57 72 31 86 86 97 859 466 1 325

– ÎDF VillejuifP 160 48 38 27 149 60 50 11 37 19 13 5 18 16 26 28 26 40 2 60 519 314 833C 26 11 6 10 10 8 2 6 4 10 15 7 4 14 12 85 60 145

– Paris-CentreP 161 78 138 68 63 45 220 53 42 15 43 13 72 14 155 58 23 33 56 50 19 973 446 1 419C 55 11 55 15 12 11 22 15 6 1 23 4 29 1 68 28 14 1 24 6 4 308 97 405

– ÎDF Gif-sur-YvetteP 94 63 88 63 18 5 31 6 65 53 93 64 44 10 269 187 119 272 68 108 3 39 892 870 1 762C 49 49 34 4 7 4 4 39 6 39 6 7 1 132 27 43 17 38 46 15 392 175 567

– ÎDF MeudonP 41 9 7 3 7 4 132 74 2 5 6 6 1 6 2 50 101 1 66 253 270 523C 11 1 4 1 1 12 24 3 1 4 1 17 13 14 52 55 107

– Paris Michel-AngeP 1 4 12 2 5 13 27 14 2 13 3 5 1 4 2 2 9 14 10 14 135 99 193 292C 1 1 2 4 6 2 2 1 8 3 2 1 6 3 7 52 22 79 101

Centre-EstP 14 10 54 50 15 13 16 28 22 11 59 61 7 5 27 19 23 36 85 237 318 555C 1 14 7 2 1 2 6 7 5 22 19 1 3 4 9 7 9 59 60 119

Rhône AuvergneP 129 61 77 70 37 24 51 56 23 9 86 70 36 4 78 27 39 138 39 38 23 595 520 1 115C 35 19 41 9 13 12 5 17 8 7 29 8 3 1 17 2 16 20 10 7 13 177 115 292

Centre Limousin Poitou-CharentesP 18 24 34 69 30 22 15 28 62 62 5 3 3 13 44 22 180 274 454C 2 29 12 14 13 3 2 19 18 2 2 11 15 5 78 69 147

AlsaceP 100 85 94 67 1 2 11 10 16 18 9 4 35 27 36 96 23 29 1 32 326 370 696C 29 32 35 11 1 1 35 9 15 9 11 8 2 126 72 198

AlpesP 56 26 74 41 15 10 14 9 59 31 56 43 27 14 148 144 46 111 70 60 1 28 566 517 1 083C 21 6 26 5 1 6 1 2 17 6 18 5 1 1 68 17 24 10 28 14 8 205 80 285

Provence et CorseP 187 133 18 16 19 13 61 65 2 2 79 58 19 5 49 39 23 52 54 98 2 37 513 518 1 031C 49 23 11 2 3 5 10 1 2 26 7 4 1 15 1 14 7 12 17 6 137 79 216

Occitanie EstP 155 97 70 67 93 51 16 15 35 13 22 40 6 1 28 23 11 6 27 42 25 463 380 843C 56 61 35 14 25 16 2 2 9 18 19 10 14 2 1 7 1 9 169 132 301

Occitanie OuestP 117 73 60 48 48 26 30 14 87 66 54 44 18 6 57 37 94 114 3 69 568 497 1 065C 40 18 25 7 22 14 6 2 64 28 4 4 4 35 10 50 42 9 250 134 384

AquitaineP 90 39 102 101 13 5 35 19 22 5 19 21 20 5 32 28 18 27 21 21 13 372 284 656C 23 8 52 10 2 6 2 3 2 4 1 1 1 23 3 5 3 2 3 1 121 34 155

Bretagne et Pays de la LoireP 47 35 88 49 36 49 15 9 30 18 35 27 18 9 18 12 16 34 43 56 13 346 311 657C 13 8 41 7 5 13 1 2 17 6 9 2 2 1 5 13 2 14 16 1 120 58 178

Hauts-de-FranceP 35 25 31 26 9 1 32 15 19 19 44 37 7 4 13 13 6 14 11 196 165 361C 10 4 28 5 2 1 3 2 5 8 28 9 11 9 2 7 3 89 48 137

NormandieP 4 10 30 21 6 8 4 3 8 11 4 1 11 17 27 112 7 11 94 201 295C 1 2 24 5 1 2 5 5 10 4 1 5 3 11 19 2 1 3 60 44 104

Côte d’AzurP 65 36 3 1 5 6 8 6 12 5 12 6 13 5 32 23 41 59 12 191 159 350C 26 12 2 2 1 7 5 5 3 6 16 10 8 2 74 31 105

TOTALP 1 474 856 1 018 789 414 289 869 489 476 266 744 603 324 93 983 677 386 918 668 927 27 700 7 383 6 607 13 990C 445 269 464 114 111 101 87 101 196 102 272 108 58 8 465 117 172 102 254 232 168 2 524 1 422 3 946


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tabl. 4 – Effectifs permanents et contractuels de droit public par délégation régionale et par institut au 31 décembre 2018 (femmes)



Île-de-France (ÎDF) :P 394 414 168 172 68 94 542 450 47 54 49 70 37 37 123 167 51 146 98 168 11 664 1 588 2 436 4 024C 129 114 68 22 25 26 63 97 18 10 33 8 8 8 73 30 35 16 44 53 124 496 508 1 004

– ÎDF VillejuifP 167 102 31 25 131 100 7 9 9 16 4 3 3 2 5 15 19 19 92 376 383 759C 34 32 5 1 19 19 2 4 9 2 3 1 6 2 3 8 8 81 77 158

– Paris-CentreP 107 136 85 64 52 52 232 137 13 9 13 6 19 18 32 39 2 11 18 21 1 72 574 565 1 139C 46 34 43 12 18 8 22 23 4 8 2 7 4 22 9 5 1 8 3 18 183 114 297

– ÎDF Gif-sur-YvetteP 89 146 44 73 11 20 11 9 27 29 26 28 13 12 88 110 43 104 36 77 1 105 389 713 1 102C 43 40 18 6 4 6 3 6 11 5 15 2 1 2 47 14 24 11 28 29 25 194 146 340

– ÎDF MeudonP 27 12 5 3 6 151 156 2 3 1 1 2 19 30 93 206 305 511C 6 5 2 2 1 18 48 1 1 3 5 6 11 35 74 109

– Paris Michel-AngeP 4 18 3 10 2 16 17 48 5 1 17 3 14 1 16 6 21 9 302 43 470 513C 3 3 1 11 1 1 1 1 2 2 3 2 7 62 3 97 100

Centre-EstP 3 16 16 30 4 9 8 38 7 15 18 32 7 4 15 17 31 174 77 367 444C 1 2 5 5 2 1 3 3 8 14 1 2 6 5 31 22 67 89

Rhône AuvergneP 99 103 45 73 21 25 60 79 4 8 33 29 5 7 17 12 13 43 19 18 75 316 472 788C 49 32 30 9 9 12 15 14 4 1 11 5 1 4 1 5 8 8 6 16 136 104 240

Centre Limousin Poitou-CharentesP 10 57 36 49 7 34 10 31 13 20 1 3 2 5 6 19 38 85 256 341C 2 15 25 13 13 8 4 6 7 2 1 1 2 7 10 13 60 69 129

AlsaceP 73 128 34 63 2 1 11 15 6 6 6 4 7 14 16 31 6 27 2 48 163 337 500C 31 35 31 14 2 1 1 8 2 7 6 8 7 1 9 87 76 163

AlpesP 41 37 37 43 8 7 9 20 20 25 23 23 3 15 47 52 27 41 20 30 79 235 372 607C 20 18 15 11 7 5 1 3 5 3 9 6 4 17 10 8 3 10 10 17 92 90 182

Provence et CorseP 115 141 13 10 12 16 80 108 1 5 28 26 5 11 16 23 3 17 27 39 71 300 467 767C 45 42 3 2 1 1 8 18 11 7 1 5 3 3 1 8 10 10 84 95 179

Occitanie EstP 103 145 35 33 53 61 12 20 4 13 7 16 1 1 10 8 2 5 15 25 2 67 244 394 638C 72 91 27 7 37 26 2 6 3 10 5 5 2 1 9 1 12 163 153 316

Occitanie OuestP 106 133 39 42 31 32 18 24 29 43 24 27 5 6 17 23 39 57 127 308 514 822C 49 47 25 2 14 19 14 6 31 20 3 13 4 29 30 18 178 146 324

AquitaineP 49 76 42 63 9 5 33 39 4 5 1 12 4 4 6 8 11 9 17 1 47 160 285 445C 26 22 28 12 1 1 7 2 1 3 1 2 2 4 4 7 70 53 123

Bretagne et Pays de la LoireP 41 48 33 49 33 53 17 23 12 14 5 18 4 8 4 8 4 15 8 51 1 49 162 336 498C 5 10 23 1 4 18 1 4 5 2 4 1 1 1 5 1 6 9 5 54 52 106

Hauts-de-FranceP 19 37 8 19 6 18 22 4 10 17 19 1 4 2 3 4 7 39 73 166 239C 5 13 13 3 2 1 1 7 1 2 13 5 1 4 1 2 3 11 41 47 88

NormandieP 5 5 9 24 17 2 4 2 4 1 3 4 11 5 23 1 2 42 29 135 164C 3 9 4 1 1 1 3 6 2 5 1 8 25 19 44

Côte d’AzurP 49 62 3 3 10 5 6 9 3 7 3 6 4 2 8 11 17 42 31 103 178 281C 26 30 4 1 1 1 3 1 6 2 5 5 4 45 44 89

TOTALP 1 107 1 402 518 673 258 348 824 895 137 203 229 308 73 112 265 358 129 332 286 533 17 1 551 3 843 6 715 10 558C 463 471 306 106 113 122 118 168 65 45 117 56 11 15 145 61 68 40 146 154 1 285 1 553 1 523 3 076


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tabl. 5 – Effectifs permanents selon la situation administrative

CFP / SEXETITULAIRES ET ASSIMILÉS STAGIAIRES

ACCUEILLIS EN DÉTACHEMENTTOTAL

Externes Inter-corpsCH IT Total CH IT Total CH IT Total CH IT Total CH IT Total

A+ 10 741 3 165 13 906 467 76 543 15 18 33 3 4 7 11 226 3 263 14 489Hommes 7 077 2 161 9 238 295 51 346 11 9 20 2 2 7 383 2 223 9 606Femmes 3 664 1 004 4 668 172 25 197 4 9 13 3 2 5 3 843 1 040 4 883A 6 645 6 645 190 190 40 40 6 875 6 875Hommes 3 184 3 184 75 75 16 16 3 275 3 275Femmes 3 461 3 461 115 115 24 24 3 600 3 600B 2 850 2 850 62 62 18 18 2 930 2 930Hommes 978 978 24 24 7 7 1 009 1 009Femmes 1 872 1 872 38 38 11 11 1 921 1 921c 241 241 4 4 9 9 254 254Hommes 98 98 2 2 100 100Femmes 143 143 2 2 9 9 154 154TOTAL 10 741 12 901 23 642 467 332 799 15 85 100 3 4 7(*) 11 226 13 322 24 548Hommes 7 077 6 421 13 498 295 152 447 11 32 43 2 2 7 383 6 607 13 990Femmes 3 664 6 480 10 144 172 180 352 4 53 57 3 2 5 3 843 6 715 10 558

(*) Nouveaux et renouvellements (4 détachements inter-corps chercheurs vers IT et 3 IT vers chercheurs).

Si les textes réglementaires reconnaissent 3 catégories de la fonction publique (A, B et C), le Bilan social et parité distingue la catégorie A+, conformément à l’arrêté du 23 décembre 2013, fixant la liste des indicateurs contenus dans les bilans sociaux1. La catégorie A+ du tableau 5 présente ainsi les personnels CNRS appartenant à la population des chercheurs et à la totalité du corps des ingénieurs de recherche (IR). La part de femmes parmi les personnels ingénieurs et techniciens (IT), tous statuts confondus, de catégorie A+ est de 31,9 %, une proportion inférieure à la part de femmes parmi les personnels chercheurs (34,2 %).

1 La définition de la catégorie A+ retenue est celle de la Direction générale de l’administration et de la fonction publique (DGAFP), Rapport annuel sur l’état de la fonction publique, 2014, p. 378.

tabl. 6 – situations particulières parmi les effectifs permanentsPERSONNELS CFP HOMMES FEMMES TOTAL TOTALPersonnels titulaires de physique nucléaire A+ 9 9 9

Personnels contractuels statuts antérieursA 1 1 2

3C 1 1

Personnels accueillis en détachement(*)

A+ 20 13 33100A 16 24 40

B 7 11 18C 9 9

TOTAL 54 58 112 112(*) Accueils en détachement sur emploi de fonctionnaire (conduisant à pension), hors détachements inter-corps.

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tabl. 7 – personnels contractuels de droit public selon le motif de recrutement et l’unité de décompte (sont inclus dans les contractuels, les fonctionnaires accueillis en détachement sur contrat au CNRS. Chaque contractuel est comptabilisé une seule fois, dans sa dernière situation connue dans l’année)

MOTIF DU RECRUTEMENTAU 31/12/2018 SUR L’ANNÉE 2018

PPP ETP PPP ETPTH F Total H F Total H F Total H F Total

Formation à et par la recherche 1 111 723 1 834 1 111,0 723,0 1 834,0 1 338 858 2 196 1 035,4 667,8 1 703,2Pratique de la recherche 1 398 816 2 214 1 392,7 804,6 2 197,3 2 376 1 326 3 702 1 455,3 858,9 2 314,2Accompagnement de la recherche 1 380 1 462 2 842 1 354,5 1 419,5 2 773,9 2 526 2 666 5 192 1 349,6 1 452,7 2 802,3Total CDD 3 889 3 001 6 890 3 858,2 2 947,1 6 805,2 6 240 4 850 11 090 3 840,3 2 979,4 6 819,7CDI chercheurs 15 14 29 15,0 13,2 28,2 17 14 31 15,3 13,2 28,5CDI IT 42 61 103 41,3 56,8 98,1 45 65 110 40,0 58,5 98,4Total CDI 57 75 132 56,3 70,0 126,3 62 79 141 55,3 71,7 127,0TOTAL 3 946 3 076 7 022 3 914,4 3 017,1 6 931,5 6 302 4 929 11 231 3 895,6 3 051,1 6 946,7

11 090 personnes ont acquis une expérience au CNRS au cours de l’année 2018 en tant que contractuel à durée déterminée, qu’il s’agisse de formation à et par la recherche (doctorants), de pratique de la recherche (post-doctorants, CDD chercheurs), ou d’accompagnement à la recherche (CDD IT). S’ajoutent à eux 141 CDI chercheurs, ingénieurs et techniciens, l’ensemble représentant un volume de 11 231 contractuels de droit public payés par le CNRS sur l’année. En tenant compte de la quotité de travail et de la durée de présence, cela représente un volume de 6 946,7 ETPT (dont 127 ETPT en CDI), soit 22,5 % des ETPT de l’ensemble des personnels payés par le CNRS.

Le nombre de doctorants et doctorantes payés par le CNRS repart à la hausse pour une 2e année consécutive avec une augmentation significative (1 639 au 31 décembre 2016, 1 677 au 31 décembre 2017 et 1 834 au 31 décembre 2018). La proportion de femmes augmente parmi ces doctorants (de 38,4 % à 39,4 % entre 2014 et 2018), quant à celle des chercheurs contractuels, elle stagne (36,9 % au 31 décembre 2014 et 2018). Par ailleurs, on note également des différences entre sources de financement (tabl. 10). Ainsi, la part de femmes parmi les doctorants et chercheurs en CDD financés sur subvention d’État est inférieure à la part de femmes parmi les doctorants et chercheurs en CDD financés sur ressources propres. L’inverse est observé pour les contractuels IT en CDD, où la part de femmes parmi les CDD financés sur subvention d’État est nettement plus élevée que la part de femmes parmi les CDD financés sur ressources propres. La part de femmes

parmi les CDD IT stagne en 2018 (51 %) après avoir légèrement augmenté entre 2016 (49,7 %) et 2017 (51 %). Elle a néanmoins baissé chez les CDI IT depuis 2014 (de 64 % à 59,2 %), pour des volumes toutefois très limités, à savoir 100 CDI au total en 2014 et 103 en 2018.

Au 31 décembre 2019, le CNRS comptabilisait 51 personnels navigants : 1 pilote contractuel à durée indéterminée relevant du régime juridique de l’aviation civile, 43 marins en CDI et 7 marins en CDD.

Enfin, il faut ajouter 1 503,9 ETPT de stagiaires, 54,8 ETPT de vacataires et 129,5 ETPT d’apprentis. Au 31 décembre 2018, le CNRS comptait 131 apprentis comme pour 2017. L’accueil plus impor-tant d’apprentis de ces dernières années s’explique par l’investissement du CNRS dans un plan gouvernemental visant à développer l’apprentissage dans la fonction publique.

tabl. 8 – Effectifs autres personnels (apprentis et vacataires)

POPULATIONPPP AU 31/12/2018 PPP SUR L’ANNÉE

H F Total H F TotalApprentis 79 52 131 133 80 213Vacataires 12 25 37 150 230 380TOTAL 91 77 168 283 310 593

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tabl. 9 – contrats à durée déterminée (cdd) selon le fondement juridique (suite à la mise en œuvre de la loi du 12 mars 2012 relative à l’accès à l’emploi titulaire et à l’amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels dans la fonction publique, ainsi que de l’article L1224-3 du code du travail lié à un transfert d’activités du privé vers le public)

TYPE DE BESOIN FONDEMENT JURIDIQUE DESCRIPTION DU BESOIN DURÉE RÉGLEMENTAIRE

Contrat doctoral

Art L. 412-2 code de la recherche + décret n°2009-464 modifié du 23 avril 2009

Préparation de thèse 3 ans

CDD besoins du serviceArt 4-2 loi n°84-16 du 11 janvier 1984

CDD du niveau de catégorie A lorsque les fonctions ou les besoins du service le justifient ≤ 3 ans renouvelable dans la limite de 6 ans (avec avis de l’institut au-delà de 3 années)

CDD temps incompletArt 6 loi n°84-16/ ex Art 6.1

Besoin permanent à temps incomplet dans la limite de 70 % d’un service à temps complet≤ 3 ans renouvelable dans la limite de 6 ans (avec avis de l’institut au-delà de 3 années). Ce contrat peut être conclu dès son origine pour une durée indéterminée

CDD remplacementArt 6 quater loi n°84-16 / ex Art 3

Remplacement momentané de fonctionnaires ou d’agents contractuels indisponibles en raison de certains congés, ou autorisés à exercer leurs fonctions à temps partiel

Contrat conclu pour une durée déterminée, renouvelable dans la limite de l’absence/ temps partiel du fonctionnaire ou de l’agent contractuel à remplacer

CDD vacance d’emploiArt 6 quinquies loi n°84-16/ ex Art 3

Vacance temporaire d’emploi dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire1 an (renouvelable une fois si la procédure de recrutement d’un fonctionnaire s’est avérée infructueuse)

CDD accroissement d’activités

Art 6 sexies / ex Art 6.2 Accroissement temporaire ou saisonnier d’activités6 mois sur une période de 12 mois consécutifs pour un accroissement saisonnier d’activités12 mois sur une période de 18 mois consécutifs pour un accroissement temporaire d’activités

CDD handicapArt 27 loi 84-16+ décret n°95-979 du 25 août 1995 modifié

Recrutement de personnes bénéficiaires de l’obligation d’emploi par la voie contractuelle 12 mois (renouvelable 12 mois) puis titularisation (ou licenciement)

CDD Marie Sklodowska-Curie

Art 4-2° + convention Convention de subvention signée avec la Commission européenne Variable selon la nature du projet, dans le respect des dispositions de la loi n°84-16

tabl. 10 – personnels contractuels selon l’origine de financement (en Etpt)

MOTIF DU RECRUTEMENTSUBVENTION D’ÉTAT (SE) RESSOURCES PROPRES (RP) TOTAL

H F Total H F Total H F Total % RPFormation à et par la recherche 67,2 39,7 106,9 968,2 628,1 1 596,3 1 035,4 667,8 1 703,2 93,7 %Pratique de la recherche 113,3 46,9 160,2 1 342,0 812,0 2 154,0 1 455,3 858,9 2 314,2 93,1 %Accompagnement de la recherche 214,9 280,8 495,7 1 134,7 1 171,9 2 306,6 1 349,6 1 452,7 2 802,3 82,3 %Total CDD 395,5 367,3 762,8 3 444,8 2 612,1 6 056,9 3 840,3 2 979,4 6 819,7 88,8 %CDI chercheurs 15,3 13,2 28,5 15,3 13,2 28,5CDI IT 40,0 57,5 97,4 1,0 1,0 40,0 58,5 98,4 1,0 %Total CDI 55,3 70,7 126,0 1,0 1,0 55,3 71,7 127,0 0,8 %TOTAL 450,8 438,0 888,8 3 444,8 2 613,1 6 057,9 3 895,6 3 051,1 6 946,7 87,2 %

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EffEctifs – ÂgEsCONDITIONS GÉNÉRALES D’EMPLOI BILAN SOCIAL ET PARITÉ 2018

1.1.2 • Âges

tabl. 11 – structure par âge des chercheurs, chercheuses, ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes permanents (payés au 31 décembre 2018)

GRADE CFPMOINS

DE 25 ANS25 À 29 ANS 30 À 34 ANS 35 À 39 ANS 40 À 44 ANS 45 À 49 ANS 50 À 54 ANS 55 À 59 ANS 60 À 64 ANS

65 ANS ET PLUS

TOTALÂGE MOYEN (EN ANNÉES) % 55 ANS

ET PLUSH F H F H F H F H F H F H F H F H F H F H F Total % F H F Total

Chercheurs 25 22 381 184 1 018 491 1 325 680 1 301 710 1 117 629 1 040 581 991 483 185 63 7 383 3 843 11 226 34,2 % 48,5 48,5 48,5 29,8 %dr A+ 1 29 9 347 111 747 302 796 347 784 372 757 326 139 46 3 600 1 513 5 113 29,6 % 53,6 54,0 53,7 47,4 %DRCE 1 14 2 53 15 111 28 37 4 216 49 265 18,5 % 60,8 60,5 60,7 93,6 %DR1 12 4 115 33 307 105 380 138 359 146 56 21 1 229 447 1 676 26,7 % 56,5 57,1 56,7 65,6 %DR2 1 29 9 335 107 631 269 475 240 351 219 287 152 46 21 2 155 1 017 3 172 32,1 % 51,2 52,3 51,6 33,9 %cr A+ 25 22 380 184 989 482 978 569 554 408 321 282 256 209 234 157 46 17 3 783 2 330 6 113 38,1 % 43,7 45,0 44,2 15,0 %CRHC 1 2 6 22 33 81 64 17 9 123 112 235 47,7 % 61,5 60,4 61,0 96,2 %CRCN 25 22 380 184 989 482 978 569 553 408 319 276 234 176 153 93 29 8 3 660 2 218 5 878 37,7 % 43,1 44,2 43,5 11,8 %Ingénieurs 10 9 113 128 347 306 752 676 1 045 808 1 074 870 964 809 703 649 445 345 45 40 5 498 4 640 10 138 45,8 % 46,8 46,6 46,7 22,0 %ir A+ 1 9 3 82 27 258 117 394 166 475 218 432 203 325 188 222 104 25 14 2 223 1 040 3 263 31,9 % 48,4 49,1 48,6 26,9 %IRHC 1 1 4 6 57 19 93 27 93 43 78 29 9 5 335 130 465 28,0 % 55,1 55,4 55,2 55,3 %IR1 18 13 121 51 256 109 235 103 173 103 112 61 14 8 929 448 1 377 32,5 % 51,3 52,0 51,5 34,2 %IR2 1 9 3 82 27 239 103 269 109 162 90 104 73 59 42 32 14 2 1 959 462 1 421 32,5 % 43,3 44,6 43,7 10,6 %iE A 2 1 54 68 148 139 273 288 417 341 351 320 308 298 222 237 141 131 16 17 1 932 1 840 3 772 48,8 % 46,0 46,0 46,0 20,3 %IEHC 26 19 139 91 186 142 179 172 146 152 110 95 9 13 795 684 1 479 46,2 % 51,1 52,1 51,6 35,5 %IECN 2 1 54 68 148 139 247 269 278 250 165 178 129 126 76 85 31 36 7 4 1 137 1 156 2 293 50,4 % 42,4 42,4 42,4 10,4 %Ai A 7 8 50 57 117 140 221 271 234 301 248 332 224 308 156 224 82 110 4 9 1 343 1 760 3 103 56,7 % 45,3 45,8 45,6 18,9 %Techniciens 7 9 35 72 85 150 109 242 170 283 198 378 214 422 189 352 91 150 11 17 1 109 2 075 3 184 65,2 % 47,4 47,2 47,3 25,4 %t B 7 9 32 70 76 147 100 227 154 263 180 345 194 391 175 321 81 132 10 16 1 009 1 921 2 930 65,6 % 47,4 47,0 47,1 25,1 %TCE 6 4 20 43 41 61 74 113 84 182 87 153 37 77 7 10 356 643 999 64,4 % 51,2 51,7 51,5 37,1 %TCS 2 6 20 39 31 75 58 96 44 111 52 103 49 77 20 22 1 2 277 531 808 65,7 % 47,4 46,5 46,8 21,2 %TCN 7 9 30 64 50 104 49 109 55 106 62 121 58 106 39 91 24 33 2 4 376 747 1 123 66,5 % 43,7 43,4 43,5 17,2 %Atr c 3 2 9 3 9 15 16 20 18 33 20 31 14 31 10 18 1 1 100 154 254 60,6 % 47,3 49,7 48,8 29,5 %ATP1 1 5 6 8 6 12 20 14 19 10 22 7 15 1 1 58 89 147 60,5 % 50,2 52,4 51,5 38,1 %ATP2 3 1 8 2 4 8 8 13 5 10 6 11 3 9 3 2 40 56 96 58,3 % 43,0 46,5 45,0 17,7 %ATR 1 1 1 1 1 3 1 1 1 2 9 11 81,8 % 50,5 42,9 44,3 18,2 %Total IT 17 18 148 200 432 456 861 918 1 215 1 091 1 272 1 248 1 178 1 231 892 1 001 536 495 56 57 6 607 6 715 13 322 50,4 % 46,9 46,8 46,9 22,8 %TOTAL 17 18 173 222 813 640 1 879 1 409 2 540 1 771 2 573 1 958 2 295 1 860 1 932 1 582 1 527 978 241 120 13 990 10 558 24 548 43,0 % 47,8 47,5 47,6 26,0 %

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EffEctifs – ÂgEsCONDITIONS GÉNÉRALES D’EMPLOIBILAN SOCIAL ET PARITÉ 2018

L’âge moyen des chercheurs et chercheuses, de 48 ans et 6 mois en 2018, continue de progresser régulièrement (il était de 47 ans et 11 mois en 2017 comme en 2016, de 47 ans et 7 mois en 2015, de 47 ans et 4 mois en 2014 et de 47 ans de 2010 à 2013) (voir tabl. 11). La part des 55 ans et plus passe à 29,8 % alors qu’elle se situait autour de 28,2 % sur les 5 dernières années. La part des chercheurs de moins de 40 ans (18,9 %) diminue par contre sensiblement : elle était de 5,3 points de plus en 2014.

Parmi les ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes, l’âge moyen a augmenté plus nettement depuis le début de la décennie. De 45 ans et 5 mois en 2014, il a enregistré une hausse de 1 an et 6 mois, pour atteindre 46 ans et 11 mois en 2018. Les évolutions sont néanmoins

inégales, puisque l’on constate, sur la période, une diminution de l’âge moyen au sein des grades les plus élevés de chaque corps, à l’inverse des grades les moins élevés. À titre d’exemple, les IRHC sont âgés en moyenne de 55 ans et 2 mois en 2018, contre 55 ans et 7 mois en 2014 (résultat d’une hausse des effectifs de 55 % dans ce grade), alors que la population des IE2 a vieilli : ils sont aujourd’hui âgés en moyenne de 42 ans et 5 mois contre 41 ans et 2 mois en 2014 (la population étant passée dans le même temps de 2 368 à 2 293 personnes, soit -3 %).

L’écart d’âge moyen entre femmes et hommes varie également selon les corps et les grades. Pour les TCE, l’âge moyen est toujours supérieur à 50 ans, et les effectifs, après plusieurs années de légère hausse, marquent une baisse de 4 % en 2018.

tabl. 12 – structure par âge des personnels contractuels selon le niveau de recrutement

NIVEAUMOINS

DE 25 ANS25 À 29 ANS 30 À 34 ANS 35 À 39 ANS 40 À 44 ANS 45 À 49 ANS 50 À 54 ANS 55 À 59 ANS 60 À 64 ANS

65 ANS ET PLUS

TOTALÂGE MOYEN (EN ANNÉES)

% 40 ANS ET PLUSH F H F H F H F H F H F H F H F H F H F H F Total % F H F Total

Doctorants 294 194 727 469 77 51 6 7 4 1 1 1 1 1 1 111 723 1 834 39 % 26,1 26,1 26,1 0,5 %CDD chercheurs 10 4 395 220 668 397 229 144 58 32 20 8 11 6 2 2 4 2 1 1 1 398 816 2 214 37 % 32,3 32,3 32,3 6,6 %Expert (plus de 10 ans) 1 8 1 5 3 4 2 1 1 4 1 1 23 9 32 28 % 50,0 49,4 49,9 96,9 %Confirmé (5 à 10 ans) 7 1 63 21 62 34 22 10 4 2 1 1 1 159 70 229 31 % 35,8 37,0 36,1 17,9 %Débutant (3 à 5 ans) 10 4 371 213 585 360 161 104 27 20 10 3 6 3 1 1 1 1 171 709 1 880 38 % 31,5 31,7 31,6 3,8 %Non renseigné 17 6 20 16 6 5 1 1 1 45 28 73 38 % 31,3 32,1 31,6 4,1 %CDD IT 177 214 557 535 329 306 137 165 76 90 51 55 27 47 16 39 8 9 2 2 1 380 1 462 2 842 51 % 31,3 32,0 31,6 14,8 %IR 21 4 104 64 126 91 62 52 33 25 17 10 7 9 3 7 1 1 375 262 637 41 % 29,8 31,7 30,9 17,7 %IE 74 95 302 290 141 127 45 46 26 28 15 9 9 7 1 6 1 4 1 615 612 1 227 50 % 34,8 40,4 38,0 8,7 %AI 61 81 125 137 46 56 22 39 8 21 5 24 5 14 7 12 3 2 282 386 668 58 % 30,0 29,8 29,9 15,1 %T 15 30 24 38 10 31 5 22 6 14 10 10 5 10 3 7 2 1 80 163 243 67 % 33,3 34,5 33,8 28,0 %ATR 6 4 1 6 5 1 3 5 3 1 4 1 6 1 5 1 23 30 53 57 % 34,4 33,8 34,0 41,5 %Non renseigné 1 1 1 1 1 1 1 1 2 1 1 2 5 9 14 64 % 47,6 54,1 51,8 78,6 %CDI chercheurs 2 1 1 3 4 3 2 2 1 5 4 1 15 14 29 48 % 52,5 51,3 51,9 89,7 %CDI IT 1 6 1 5 9 4 3 8 12 6 21 6 5 4 8 2 2 42 61 103 59 % 47,0 50,2 48,9 78,6 %TOTAL 481 412 1 680 1 224 1 080 755 379 326 143 129 84 79 45 76 27 47 21 23 6 5 3 946 3 076 7 022 44 % 30,4 31,1 30,7 9,8 %

La structure par âge diffère nettement selon les personnels en CDD et en CDI : les chercheurs sont un peu plus âgés que les ingénieurs et techniciens, mais restent en moyenne trentenaires. Les 29 CDI chercheurs sont en moyenne plus âgés (51,9 ans contre 32,3 ans pour les CDD

chercheurs) ; quant aux 103 CDI IT, ils ont en moyenne 17,3 ans de plus que leurs homologues CDD et sont plus majoritairement des femmes.

20


Chercheurs = 7 383

Chercheuses = 3 843

TOTAL = 11 226

TOTAL = 24 548

IT Hommes = 6 607

IT Femmes = 6 715

TOTAL = 13 322

0 50 100 150 200 250 300 350050100150200250300350

20 ANS

25 ANS

30 ANS

35 ANS

40 ANS

45 ANS

50 ANS

55 ANS

60 ANS

65 ANS

fig. 1 – chercheurs, chercheuses, ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes permanents par âge atteint en 2018

Qu’il s’agisse de chercheurs, chercheuses ou d’IT permanents, plus de la moitié des effectifs ont entre 35 et 50 ans. La pyramide des âges de ces 2 populations est donc assez semblable en ce qui concerne les classes d’âges intermédiaires. En revanche, la base de la pyramide des IT est sensiblement plus large, avec une part de moins de 35 ans plus importante (10 % contre 5 % chez les chercheurs) et au contraire plus étroite à son sommet (9 % d’IT de 60 ans et plus, contre 15 % chez les chercheurs). Il faut également noter la présence de 248 chercheurs et 113 IT ayant atteint 65 ans à la fin de l’année et bénéficiant d’une prolongation de droit.

La part des 60 ans et plus remonte légèrement entre 2017 et 2018 (respectivement 11 % contre 11,7 %) ; la part des 35-50 ans est en baisse entre 2014 et 2018, ce qui contribue à l’élargissement de la pyramide au niveau des classes intermédiaires. La part des moins de 35 ans diminue quant à elle, en particulier chez les IT (-4 points entre 2014 et 2018, soit -32 %). Cela se traduit par un resserrement de la base de la pyramide, en lien avec l’élévation de l’âge au recrutement des IT.

21


TOTAL = 1 834

TOTAL = 2 945TOTAL = 2 243

Doctorantes = 723Doctorants = 1 111

Contractuelles chercheuses = 830Contractuels chercheurs = 1 413 Contractuelles IT = 1 523Contractuels IT = 1 422

05010015020025030018 ANS

0 50 100 150 200 250 300

05010015020025030018 ANS

25 ANS

32 ANS

39 ANS

46 ANS

60 ANS

53 ANS

67 ANS

25 ANS

32 ANS

39 ANS

46 ANS

60 ANS

53 ANS

67 ANS

25 ANS

32 ANS

39 ANS

46 ANS

60 ANS

53 ANS

67 ANS

0 50 100 150 200 250 300 05010015020025030018 ANS

0 50 100 150 200 250 300

fig. 2 – personnels contractuels par âge atteint en 2018

La pyramide des âges des personnels contractuels (voir fig. 2) est plutôt resserrée en deçà de 25 ans, pour les hommes comme pour les femmes. La répartition par âge des CDD chercheurs diffère de celle des CDD IT : en effet, 60 % des chercheurs sont âgés de 28 à 33 ans, tandis que

56 % des IT ont 30 ans ou moins. La pyramide des âges des contractuels IT est celle présentant un profil plus étalé par rapport à celles des chercheurs et des doctorants.

22


fig. 3 – chercheurs et chercheuses permanents par corps

L’élargissement de la pyramide est plus tardif chez les femmes que chez les hommes, pour la population chercheurs (voir fig. 3). À l’âge de 51 ans, 74,6 % des hommes sont DR, contre 57 % des femmes.

050100150200250300

DR Hommes = 3 600CR Hommes = 3 783

0 50 100 150 200 250 300

DR Femmes = 1 513CR Femmes = 2 330TOTAL = 7 383 TOTAL = 11 226 TOTAL = 3 843

67 ANS

62 ANS

57 ANS

52 ANS

47 ANS

42 ANS

37 ANS

32 ANS

27 ANS

23


IE Femmes = 1 840IE Hommes = 1 932

TOTAL = 3 772

IR Femmes = 1 040IR Hommes = 2 223

TOTAL = 3 263

AI Femmes = 1 760AI Hommes = 1 343

TOTAL = 3 103

020406080100120 0 20 40 60 80 100 120

020406080100120 0 20 40 60 80 100 120 020406080100120 0 20 40 60 80 100 120

21 ANS

26 ANS

31 ANS

36 ANS

41 ANS

46 ANS

51 ANS

56 ANS

61 ANS

66 ANS

21 ANS

26 ANS

31 ANS

36 ANS

41 ANS

46 ANS

51 ANS

56 ANS

61 ANS

66 ANS

21 ANS

26 ANS

31 ANS

36 ANS

41 ANS

46 ANS

51 ANS

56 ANS

61 ANS

66 ANS

fig. 4 – ingénieurs et ingénieures permanents par corps

24


T Hommes = 1 009ATR Hommes = 100 T Femmes = 1 921ATR Femmes = 154

050100150 0 50 100 150

TOTAL = 3 184

65 ANS

60 ANS

55 ANS

50 ANS

45 ANS

40 ANS

35 ANS

30 ANS

25 ANS

20 ANS

fig. 5 – techniciens et techniciennes permanents par corps

25

EffEctifs – nAtionAlités CONDITIONS GÉNÉRALES D’EMPLOIBILAN SOCIAL ET PARITÉ 2018

1.1.3 • nationalités

tabl. 13 – répartition des personnels permanents par nationalité

CORPSEUROPE HORS EUROPE

TOTAL% NATIONALITÉ

ÉTRANGÈREFranceUE

(hors France)Europe hors UE

Total Afrique Amérique Asie Moyen-Orient Océanie Total

Chercheurs 9 232 1 392 160 10 784 96 204 102 29 11 442 11 226 17,8 %dr 4 273 568 69 4 910 49 101 36 12 5 203 5 113 16,4 %Hommes 2 968 414 58 3 440 40 80 26 10 4 160 3 600 17,6 %Femmes 1 305 154 11 1 470 9 21 10 2 1 43 1 513 13,7 %cr 4 959 824 91 5 874 47 103 66 17 6 239 6 113 18,9 %Hommes 3 049 506 65 3 620 32 70 48 11 2 163 3 783 19,4 %Femmes 1 910 318 26 2 254 15 33 18 6 4 76 2 330 18,0 %Ingénieurs 9 650 272 35 9 957 92 36 40 13 181 10 138 4,8 %ir 2 989 171 24 3 184 38 16 17 8 79 3 263 8,4 %Hommes 2 047 98 20 2 165 31 10 11 6 58 2 223 7,9 %Femmes 942 73 4 1 019 7 6 6 2 21 1 040 9,4 %iE 3 623 67 9 3 699 32 16 20 5 73 3 772 4,0 %Hommes 1 861 26 3 1 890 25 7 8 2 42 1 932 3,7 %Femmes 1 762 41 6 1 809 7 9 12 3 31 1 840 4,2 %Ai 3 038 34 2 3 074 22 4 3 29 3 103 2,1 %Hommes 1 316 13 1 1 330 9 3 1 13 1 343 2,0 %Femmes 1 722 21 1 1 744 13 1 2 16 1 760 2,2 %Techniciens 3 153 22 3 175 7 2 9 3 184 1,0 %t 2 900 22 2 922 6 2 8 2 930 1,0 %Hommes 994 10 1 004 3 2 5 1 009 1,5 %Femmes 1 906 12 1 918 3 3 1 921 0,8 %Atr 253 253 1 1 254 0,4 %Hommes 99 99 1 1 100 1,0 %Femmes 154 154 154 0,0 %TOTAL IT 12 803 294 35 13 132 99 36 42 13 190 13 322 3,9 %Hommes 6 317 147 24 6 488 69 20 22 8 119 6 607 4,4 %Femmes 6 486 147 11 6 644 30 16 20 5 71 6 715 3,4 %TOTAL 22 035 1 686 195 23 916 195 240 144 42 11 632 24 548 10,2 %HOMMES 12 334 1 067 147 13 548 141 170 96 29 6 442 13 990 11,8 %FEMMES 9 701 619 48 10 368 54 70 48 13 5 190 10 558 8,1 %

Au 31 décembre 2018, le CNRS compte 2 513 personnes de nationalité étrangère parmi ses effectifs permanents, soit 10,2 % (9,2 % en 2014). Les personnels étrangers représentent 17,8 % de la population des chercheurs du CNRS et 3,9 % de la population des IT. Les agents issus de l’Union Européenne (UE) sont les plus représentés (67,1 %) parmi les étrangers, avec au premier

rang l’Italie (voir tabl. 15). À noter que l’on recense plus de 90 nationalités différentes parmi les chercheurs et les IT permanents du CNRS. La part de femmes chez les personnels chercheurs étrangers (31 %) est inférieure à celle relevée dans la population globale (34 %). Celle des person-nels IT est plus élevée (44 %).

26

EffEctifs – nAtionAlités CONDITIONS GÉNÉRALES D’EMPLOI BILAN SOCIAL ET PARITÉ 2018

tabl. 14 – répartition des personnels contractuels de droit public selon la nationalité

NIVEAUEUROPE HORS EUROPE

TOTAL% NATIONALITÉ

ÉTRANGÈREFranceUE

(hors France)Europe hors UE

Total Afrique Amérique Asie Moyen-Orient Océanie Total

Doctorants (moins de 3 ans) 1 141 224 46 1 411 150 64 155 54 423 1 834 37,8 %Hommes 726 115 18 859 89 31 106 26 252 1 111 34,7 %Femmes 415 109 28 552 61 33 49 28 171 723 42,6 %CDD chercheurs 878 610 110 1 598 91 163 281 69 12 616 2 214 60,3 %Expert (plus de 10 ans) 9 13 4 26 3 2 1 6 32 71,9 %Hommes 5 9 4 18 3 2 5 23 78,3 %Femmes 4 4 8 1 1 9 55,6 %confirmé (5 à 10 ans) 97 83 17 197 5 9 15 2 1 32 229 57,6 %Hommes 68 55 12 135 3 5 14 1 1 24 159 57,2 %Femmes 29 28 5 62 2 4 1 1 8 70 58,6 %débutant (3 à 5 ans) 740 492 88 1 320 83 146 255 66 10 560 1 880 60,6 %Hommes 475 290 52 817 44 93 182 29 6 354 1 171 59,4 %Femmes 265 202 36 503 39 53 73 37 4 206 709 62,6 %non renseigné 32 22 1 55 3 5 9 1 18 73 56,2 %Hommes 18 15 33 1 3 7 1 12 45 60,0 %Femmes 14 7 1 22 2 2 2 6 28 50,0 %CDD IT 2 336 213 33 2 582 96 51 78 33 2 260 2 842 17,8 %ir 489 72 11 572 16 19 20 10 65 637 23,2 %Hommes 308 32 3 343 9 9 10 4 32 375 17,9 %Femmes 181 40 8 229 7 10 10 6 33 262 30,9 %iE 964 99 21 1 084 57 23 47 15 1 143 1 227 21,4 %Hommes 482 43 9 534 30 15 27 9 81 615 21,6 %Femmes 482 56 12 550 27 8 20 6 1 62 612 21,2 %Ai 594 35 1 630 17 5 8 7 1 38 668 11,1 %Hommes 252 11 263 9 3 3 3 1 19 282 10,6 %Femmes 342 24 1 367 8 2 5 4 19 386 11,4 %t 229 7 236 2 3 2 7 243 5,8 %Hommes 78 2 80 80 2,5 %Femmes 151 5 156 2 3 2 7 163 7,4 %Atr 47 47 4 1 1 6 53 11,3 %Hommes 21 21 1 1 2 23 8,7 %Femmes 26 26 3 1 4 30 13,3 %non renseigné 13 13 1 1 14 7,1 %Hommes 4 4 1 1 5 20,0 %Femmes 9 9 9CDI chercheurs 19 4 4 27 1 1 2 29 34,5 %Hommes 8 3 3 14 1 1 15 46,7 %Femmes 11 1 1 13 1 1 14 21,4 %CDI IT 96 5 2 103 103 6,8 %Hommes 38 3 1 42 42 9,5 %Femmes 58 2 1 61 61 4,9 %TOTAL 4 470 1 056 195 5 721 337 279 515 156 14 1 301 7 022 36,3 %HOMMES 2 483 578 102 3 163 186 164 352 72 9 783 3 946 37,1 %FEMMES 1 987 478 93 2 558 151 115 163 84 5 518 3 076 35,4 %

27


Plus d’un tiers des doctorants venus acquérir une formation à et par la recherche au CNRS sont de nationalité étrangère : 42,6 % des doctorantes et 34,7 % des doctorants (voir tabl. 16). Cela représente un volume de 693 personnes, de 79 nationalités différentes. Parmi eux, 39 % sont européens, 22 % africains et 22 % asiatiques (hors Moyen-Orient). La part de femmes chez les doctorants étrangers est de 44 % (contre 36 % chez les doctorants de nationalité française). 6 CDD chercheurs sur 10 sont de nationalité étrangère (1 336 personnes) et sont issus de 87 pays diffé-rents, là encore principalement d’Europe (54 %), mais aussi d’Asie (21 %) – hors Moyen-Orient – d’Amérique (12 %) et dans une moindre mesure d’Afrique (7 %). Ce taux est plus important encore dans la population des chercheurs ayant plus de 10 ans de pratique de la recherche. La proportion d’étrangers chez les CDD IT est quant à elle inférieure (17,8 %), mais présente aussi un éventail de nationalités très large, puisque 77 nationalités différentes sont recensées.

tabl. 15 – personnels permanents de nationalité étrangère selon le pays

PAYS CHERCHEURS INGÉNIEURS TECHNICIENS TOTAL IT TOTALH F H F H F H F H F Total

Allemagne 159 67 15 18 2 17 18 176 85 261Autriche 9 6 1 2 1 2 10 8 18Belgique 107 38 16 12 1 17 12 124 50 174Bulgarie 6 8 6 4 6 4 12 12 24Chypre 2 2 2Croatie 1 1 1 1 2 1 3Danemark 5 5 2 1 3 5 8 13Espagne 84 52 12 16 2 12 18 96 70 166Estonie 1 2 2 3 3Finlande 3 2 2 2 5 2 7Grèce 35 16 6 6 6 6 41 22 63Hongrie 9 5 9 5 14Irlande 8 5 1 1 8 6 14Italie 276 159 36 39 3 1 39 40 315 199 514Lettonie 1 1 1Lituanie 3 3 3Luxembourg 5 1 1 1 5 2 7Pays-Bas 43 7 7 2 7 2 50 9 59Pologne 15 17 6 7 1 6 8 21 25 46Portugal 15 19 12 4 4 3 16 7 31 26 57République Tchèque 7 2 3 1 3 1 10 3 13Roumanie 35 19 7 12 1 7 13 42 32 74Royaume-Uni 86 33 7 4 3 7 7 93 40 133Slovaquie 1 1 1 2 2Slovénie 1 1 1 1 2Suède 6 6 1 1 6 7 13Total UE 920 472 137 135 10 12 147 147 1 067 619 1 686Albanie 1 1 1Arménie 2 2 2 2Bosnie 1 1 1


Géorgie 2 2 2 2Islande 3 3 3Macédoine 1 1 1Moldavie 1 1 1 1 1 1 2Monaco 1 1 1Norvège 1 3 2 2 3 3 6Russie 71 17 14 5 14 5 85 22 107Serbie 6 3 6 3 9Suisse 24 11 3 3 27 11 38Turquie 8 2 8 2 10Ukraine 7 2 3 2 3 9 3 12Total hors UE 123 37 24 11 24 11 147 48 195

TOTAL EUROPE 1 043 509 161 146 10 12 171 158 1 214 667 1 881Cambodge 1 1 1 1Chine 33 9 9 10 9 10 42 19 61Corée 2 4 2 4 6Inde 12 4 2 1 2 1 14 5 19Japon 17 6 5 6 5 6 22 12 34Malaisie 1 1 1Myanmar 1 1 1 1Népal 1 1 1Pakistan 1 1 1Singapour 1 1 1Sri Lanka 1 1 1Thaïlande 1 1 1 2 2Viêtnam 6 3 4 1 1 5 1 11 4 15Total Asie 74 28 20 20 2 22 20 96 48 144Iran 4 5 4 1 4 1 8 6 14Israël 7 1 7 1 8Liban 8 2 1 3 1 3 9 5 14Syrie 2 3 1 3 1 5 1 6Total Moyen-Orient 21 8 8 5 8 5 29 13 42Algérie 24 6 14 7 2 2 16 9 40 15 55Angola 1 1 1 1Bénin 1 1 1Burkina Faso 2 2 2Cameroun 2 1 4 2 1 5 2 7 3 10Centrafrique 1 1 1 1Comores 2 2 2 2Congo 2 2 2Côte d'Ivoire 1 1 1 1 1 1 2Égypte 1 1 1Éthiopie 1 1 1Ghana 1 1 1

28

EffEctifs – nAtionAlités CONDITIONS GÉNÉRALES D’EMPLOI BILAN SOCIAL ET PARITÉ 2018


Guinée 1 1 1 1Île Maurice 1 1 2 1 2 1 3 4Madagascar 1 1 4 4 4 4 5 5 10Mali 1 1 1 2 2Maroc 25 8 23 7 1 24 7 49 15 64Niger 1 1 1 1 1 2Rwanda 1 1 1 1Sénégal 2 5 1 5 1 7 1 8Tunisie 9 6 6 3 6 3 15 9 24Total Afrique 72 24 65 27 4 3 69 30 141 54 195Argentine 9 4 2 4 2 4 11 8 19Bermudes 1 1 1Bolivie 1 1 1Brésil 12 7 5 5 17 7 24Canada 35 12 1 1 35 13 48Chili 6 2 2 2 8 2 10Colombie 2 4 1 4 1 6 1 7Équateur 1 1 1 1États-Unis 69 23 3 4 3 4 72 27 99Mexique 12 5 2 4 2 4 14 9 23Pérou 1 1 1Uruguay 1 1 1 2 2Venezuela 1 1 1 1 1 1 2 2 4Total Amérique 150 54 20 16 20 16 170 70 240Australie 5 5 5 5 10Nouvelle-Zélande 1 1 1Total Océanie 6 5 6 5 11Total hors Europe 323 119 113 68 6 3 119 71 442 190 632TOTAL EUROPE ET HORS EUROPE

1 366 628 274 214 16 15 290 229 1 656 857 2 513

tabl. 16 – personnels contractuels de nationalité étrangère selon le pays

PAYSDOCTORANTS

CONTRACTUELS CHERCHEURS

CONTRACTUELS IT

TOTAL

H F H F H F H F TotalAllemagne 15 10 56 24 14 9 85 43 128Autriche 5 1 5 1 6Belgique 6 6 17 5 6 7 29 18 47Bulgarie 1 1 1 1 1 2 3 5Chypre 2 2 2Croatie 3 1 4 1 7 8Danemark 3 2 1 4 2 6Espagne 20 22 56 53 18 24 94 99 193Estonie 1 1 1

PAYSDOCTORANTS


CONTRACTUELS IT

TOTAL

H F H F H F H F TotalFinlande 1 1 3 1 1 5 6Grèce 8 7 18 11 4 10 30 28 58Hongrie 2 1 4 7 7Irlande 6 2 1 7 2 9Italie 46 36 137 70 23 35 206 141 347Lettonie 1 1 1Lituanie 1 2 1 1 3 4Pays-Bas 4 1 7 4 3 2 14 7 21Pologne 1 2 6 17 2 12 9 31 40Portugal 5 8 9 16 3 9 17 33 50République Tchèque 1 3 7 3 2 10 6 16Roumanie 3 4 3 3 3 3 9 10 19Royaume Uni 3 2 31 14 6 5 40 21 61Slovaquie 3 1 2 3 3 6Slovénie 3 2 1 2 4 4 8Suède 2 1 1 1 2 5 2 7Total UE 115 109 372 242 91 127 578 478 1 056Albanie 1 1 1 1 2Andorre 2 2 2Arménie 4 1 1 5 1 6Azerbaïdjan 1 1 1Biélorussie 2 2 2 1 2 5 7Macédoine 1 1 1Moldavie 1 1 1Monaco 1 1 1Norvège 2 1 1 1 3 4Russie 9 7 26 20 4 9 39 36 75Serbie 1 6 2 2 1 8 4 12Suisse 3 1 4 4 2 7 7 14Turquie 2 2 5 8 3 3 10 13 23Ukraine 4 10 20 6 3 3 27 19 46Total hors UE 18 28 71 43 13 22 102 93 195TOTAL EUROPE 133 137 443 285 104 149 680 571 1 251Bangladesh 1 1 3 4 1 5Cambodge 1 1 1Chine 38 19 65 32 21 18 124 69 193Corée 3 3 11 4 3 14 10 24Inde 45 12 86 26 14 7 145 45 190Indonésie 1 1 2 2 1 3 4 7Japon 18 3 2 2 20 5 25Kazakhstan 1 1 1 1 2Malaisie 1 1 2 2Népal 1 1 1 1 3 1 4Ouzbékistan 1 1 1

29


PAYSDOCTORANTS


CONTRACTUELS IT

TOTAL

H F H F H F H F TotalPakistan 2 2 2Philippines 2 2 1 4 1 5Sri Lanka 1 1 1Thaïlande 1 1 1 1 2 2 4Turkménistan 1 1 1Vietnam 10 11 12 9 2 4 24 24 48Total Asie 106 49 205 77 41 37 352 163 515Iran 2 3 12 10 3 2 17 15 32Israël 1 1 3 1 1 3 4 7Jordanie 1 1 1Liban 19 25 12 24 8 10 39 59 98Palestine 2 1 2 1 3Syrie 3 3 2 3 2 9 4 13Yémen 1 1 1 1 2Total Moyen Orient 26 28 30 39 16 17 72 84 156Afrique du Sud 1 1 1Algérie 26 11 7 11 9 14 42 36 78Benin 1 1 1 1 2Burkina Faso 1 1 1Burundi 1 1 1Cameroun 5 3 3 2 2 1 10 6 16Comores 1 1 1Congo 1 1 1Côte d'Ivoire 2 2 2 3 4 5 9Égypte 3 3 2 2 1 1 6 6 12Éthiopie 2 2 4 4Érythrée 1 1 1Gabon 2 1 2 2 4 3 7Ghana 1 1 1Guinée 1 1 1 1 2Île Maurice 1 1 1 1 2Kenya 1 1 1Lesotho 1 1 1Libye 1 1 1Madagascar 2 1 2 2 3 5Mali 3 1 1 1 2 3 6 5 11Maroc 19 12 7 8 11 4 37 24 61Mauritanie 2 2 2Niger 1 1 1 2 1 3Sahara occidental 1 1 1Sénégal 4 1 1 11 16 1 17Togo 1 1 3 5 5Tunisie 14 25 18 16 3 12 35 53 88Zambie 1 1 1

PAYSDOCTORANTS


CONTRACTUELS IT

TOTAL

H F H F H F H F TotalZimbabwe 1 1 1Total Afrique 89 61 48 43 49 47 186 151 337Argentine 5 2 13 7 1 3 19 12 31Bolivie 1 1 1 1 2Brésil 4 10 21 12 7 3 32 25 57Canada 3 9 7 3 3 12 13 25Chili 4 1 9 2 2 1 15 4 19Colombie 2 3 7 6 2 3 11 12 23Costa-Rica 1 1 1 1 2Cuba 1 4 5 5Équateur 1 1 1 1 2États-Unis 6 4 22 17 3 4 31 25 56Guatemala 1 1 2 2Mexique 3 5 11 4 7 4 21 13 34Nicaragua 1 1 1Paraguay 1 1 2 2Pérou 1 3 1 4 1 5République Dominicaine 1 1 2 2Suriname 1 1 1Uruguay 1 1 1Venezuela 1 3 2 2 1 4 5 9Total Amérique 31 33 105 59 28 23 164 115 279Australie 7 3 1 1 8 4 12Nouvelle-Zélande 1 1 1 1 2Total Océanie 8 4 1 1 9 5 14Total hors Europe 252 171 396 222 135 125 783 518 1 301TOTAL EUROPE ET HORS EUROPE

385 308 839 507 239 274 1 463 1 089 2 552

30

EffEctifs – grAdEs, corps, cAtégoriEs fonction puBliquE (cfp) CONDITIONS GÉNÉRALES D’EMPLOI BILAN SOCIAL ET PARITÉ 2018

1.1.4 • grades, corps, catégories fonction publique (cfp)

tabl. 17 – personnels permanents selon la catégorie fonction publique (cfp) (PPP : personne physique payée au 31/12/2018 ; ETP : équivalent temps plein au 31/12/2018 – somme des quotités travaillées ; ETPT : équivalent temps plein travaillé sur l’année 2018 – calculé à partir du temps de présence sur l’année et de la quotité travaillée : 1 ETPT = 1 agent présent 12 mois dans l’année à quotité 100 %)

PERSONNELS FONCTIONNAIRES ET ASSIMILÉS

CHERCHEURS IT TOTAL %PPP ETP ETPT PPP ETP ETPT PPP ETP ETPT PPP ETP ETPT

A+ 11 226 11 168,5 11 087,6 3 263 3 212,1 3 163,2 14 489 14 380,6 14 250,7 59,0 % 59,6 % 59,6 %Hommes 7 383 7 366,0 7 329,9 2 223 2 208,1 2 178,4 9 606 9 574,1 9 508,3 39,1 % 39,7 % 39,8 %Femmes 3 843 3 802,5 3 757,7 1 040 1 004,0 984,7 4 883 4 806,5 4 742,4 19,9 % 19,9 % 19,8 %% femmes 34,2 % 34,0 % 33,9 % 31,9 % 31,3 % 31,1 % 33,7 % 33,4 % 33,3 %A 6 875 6 686,9 6 584,4 6 875 6 686,9 6 584,4 28,0 % 27,7 % 27,5 %Hommes 3 275 3 245,2 3 216,4 3 275 3 245,2 3 216,4 13,3 % 13,4 % 13,5 %Femmes 3 600 3 441,7 3 368,0 3 600 3 441,7 3368,0 14,7 % 14,3 % 14,1 %% femmes 52,4 % 51,5 % 51,2 % 52,4 % 51,5 % 51,2 %B 2 930 2 817,9 2 816,9 2 930 2 817,9 2 816,9 11,9 % 11,7 % 11,8 %Hommes 1 009 1 000,8 998,1 1 009 1 000,8 998,1 4,1 % 4,1 % 4,2 %Femmes 1 921 1 817,1 1 818,7 1 921 1 817,1 1 818,7 7,8 % 7,5 % 7,6 %% femmes 65,6 % 64,5 % 64,6 % 65,6 % 64,5 % 64,6 %C 254 246,0 249,8 254 246,0 249,8 1,0 % 1,0 % 1,0 %Hommes 100 99,4 103,2 100 99,4 103,2 0,4 % 0,4 % 0,4 %Femmes 154 146,6 146,7 154 146,6 146,7 0,6 % 0,6 % 0,6 %% femmes 60,6 % 59,6 % 58,7 % 60,6 % 59,6 % 58,7 %TOTAL 11 226 11 168,5 11 087,6 13 322 12 962,9 12 814,3 24 548 24 131,4 23 901,9 100,0 % 100,0 % 100,0 %HOMMES 7 383 7 366,0 7 329,9 6 607 6 553,5 6 496,2 13 990 13 919,5 13 826,0 57,0 % 57,7 % 57,8 %FEMMES 3 843 3 802,5 3 757,7 6 715 6 409,4 6 318,1 10 558 10 211,9 10 075,8 43,0 % 42,3 % 42,2 %% femmes 34,2 % 34,0 % 33,9 % 50,4 % 49,4 % 49,3 % 43,0 % 42,3 % 42,2 %

% Femmes = 34,2 %

CR = 38,1 % DR = 29,6 %

DR2 DR1 DRCE1 DRCE2

47,7 %37,7 %

32,1 %26,7 % 23,2 %

10,3 %

CRHC CRCN

fig. 6 – part des chercheuses par corps et grade

IR = 31,9 % IE = 48,8 % AI T = 65,6 % ATR = 60,6 %

% Femmes = 50,4 %

IRHC IR1 IR2 IEHC IECN AI TCE TCS TCN ATP1 ATP2 ATR

28,0 % 32,5 % 32,5 %46,2 % 50,4 %

56,7 %64,4 % 65,7 % 66,5 % 60,5 % 58,3 %

81,8 %

fig. 7 – part des ingénieures et techniciennes par corps et grade

31

EffEctifs – diplômEs, métiErs, disciplinEsCONDITIONS GÉNÉRALES D’EMPLOIBILAN SOCIAL ET PARITÉ 2018

Avec 21 364 agents au 31 décembre 2018, la part des agents de catégorie A (dont A+) se situe autour de 87 %, soit environ 7 points de plus qu’il y a 10 ans. 92,1 % des hommes relèvent de la catégorie A contre 80,3 % des femmes. La part des agents de catégorie C continue quant à elle de diminuer : elle représente 1 % des effectifs du CNRS (une diminution de 56 agents par rapport à l’année précédente, soit 565 agents en 10 ans) ; les femmes étant nettement surreprésentées dans cette catégorie. À noter que chez les chercheurs, la part de femmes parmi les DR est en constante augmentation depuis 2014 (de 27,8 % à 29,6 %). Chez les IT, on note sur la même période une stabilité chez les IR (autour de 31 %).

tabl. 18 – répartition des chercheurs et chercheuses, des ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes permanents par grade

GRADE HOMMES FEMMES TOTAL % FChercheurs 7 383 3 843 11 226 34,2 %dr 3 600 1 513 5 113 29,6 %DRCE2 87 10 97 10,3 %DRCE1 129 39 168 23,2 %DR1 1 229 447 1 676 26,7 %DR2 2 155 1 017 3 172 32,1 %cr 3 783 2 330 6 113 38,1 %CRHC 123 112 235 47,7 %CRCN 3 660 2 218 5 878 37,7 %Ingénieurs 5 498 4 640 10 138 45,8 %ir 2 223 1 040 3 263 31,9 %IRHC 335 130 465 28,0 %IR1 929 448 1 377 32,5 %IR2 959 462 1 421 32,5 %iE 1 932 1 840 3 772 48,8 %IEHC 795 684 1 479 46,2 %IECN 1 137 1 156 2 293 50,4 %Ai 1 343 1 760 3 103 56,7 %Techniciens 1 109 2 075 3 184 65,2 %t 1 009 1 921 2 930 65,6 %TCE 356 643 999 64,4 %TCS 277 531 808 65,7 %TCN 376 747 1 123 66,5 %Atr 100 154 254 60,6 %ATP1 58 89 147 60,5 %ATP2 40 56 96 58,3 %ATR 2 9 11 81,8 %Total IT 6 607 6 715 13 322 50,4 %TOTAL 13 990 10 558 24 548 43,0 %

1.1.5 • diplômes, métiers, disciplines

a. niveaux de diplôme

tabl. 19 – ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes permanents par niveau de diplômeNIVEAU DE DIPLÔME

IR IE AI T ATR TOTALH F H F H F H F H F H F Total

Niv VI 2 1 7 7 8 20 3 5 19 34 53Collège 2 1 28 10 66 52 143 225 37 38 276 326 602BAC 18 5 66 70 168 275 302 556 14 38 568 944 1 512Bac+2 46 23 240 197 476 555 199 442 6 961 1 223 2 184Bac+3 17 15 172 122 166 243 40 124 1 2 396 506 902Bac+4 57 34 182 187 92 142 12 47 1 344 410 754Bac+5 554 227 701 755 83 201 9 29 1 347 1 212 2 559Bac+6 32 15 28 18 2 4 1 62 38 100Bac+8 1 002 489 158 179 8 16 2 1 168 686 1 854Bac>8 87 32 5 10 1 93 42 135Non renseigné 408 197 351 292 274 265 296 475 44 65 1 373 1 294 2 667TOTAL 2 223 1 040 1 932 1 840 1 343 1 760 1 009 1 921 100 154 6 607 6 715 13 322

Le niveau de diplôme des chercheurs étant connu implicitement (doctorat), seuls les niveaux de diplôme des IT sont présentés dans le tableau 19. Les niveaux de diplôme sont naturellement fortement liés aux niveaux de corps. Chez les IR, les agents disposant d’un diplôme de niveau Bac+8 sont les plus nombreux et représentent 56 % des effectifs (pour lesquels le niveau de diplôme est connu). Pour les IE, les effectifs les plus nombreux se retrouvent parmi les titulaires de diplômes de niveau Bac+3 à Bac+5 avec environ 68 % des effectifs ; pour les AI, 40 % ont atteint le niveau Bac+2 ; pour les T, le baccalauréat est détenu par 40 % d’entre eux et 52 % des ATR ont un niveau collège. Parmi les 10 655 agents dont le niveau de diplôme est renseigné, 2 277 ont un diplôme supérieur à celui requis par leur niveau de corps et 2 631 ont un diplôme inférieur, ce qui représente 21 % et 25 % des agents.

tabl. 20 – ingénieurs et ingénieures de recherche permanents titulaires d’un doctorat par branche d’activité professionnelle (BAp)

BAP EFFECTIF DE DOCTEURS IR% DE DOCTEURS PARMI LES IR DONT

LE NIVEAU DE DIPLÔME EST RENSEIGNÉH F Total H F Total

A 149 130 279 84,7 % 84,4 % 84,5 %B 195 99 294 83,7 % 81,8 % 83,1 %C 350 82 432 51,9 % 65,1 % 54,0 %D 57 53 110 73,1 % 68,8 % 71,0 %E 303 72 375 54,7 % 48,6 % 53,4 %F 6 31 37 23,1 % 37,3 % 33,9 %G 4 6 10 17,4 % 66,7 % 31,3 %J 15 38 53 29,4 % 30,4 % 30,1 %

TOTAL 1 079 511 1 590 59,4 % 60,6 % 59,8 %

32

EffEctifs – diplômEs, métiErs, disciplinEsCONDITIONS GÉNÉRALES D’EMPLOI BILAN SOCIAL ET PARITÉ 2018

Parmi les 2 658 IR dont le niveau de diplôme est renseigné, 1 590 (soit 60 %) sont titulaires d’un doctorat avec, globalement, peu d'écart entre les hommes et les femmes. Les proportions sont variables selon la BAP, puisque cela concerne près de 8 IR sur 10 dans les BAP A (Sciences du vivant) et B (Sciences chimiques et sciences des matériaux), contre un peu plus de 30 % dans les BAP F, G et J. Rappelons que pour les diplômés des écoles d’ingénieurs, le recrutement en tant qu’IR ne demande pas l’obtention d’un doctorat. Cette situation concerne principalement les BAP C

(Sciences de l’ingénieur et instrumentation scientifique) et E (Informatique, statistique et calcul scientifique), qui restent par ailleurs les 2 BAP les moins féminisées au CNRS tous grades confondus (12 % et 19,4 % de femmes, respectivement). Notons que dans la BAP C, la proportion de docteurs est plus élevée chez les IR femmes que chez les IR hommes, alors que la situation est inversée, mais moins marquée, en BAP E.

tabl. 21 – niveaux de diplôme des personnels contractuels de droit public

NIVEAU DE DIPLÔMECOLLÈGE BAC BAC+2 BAC+3 BAC+4 BAC+5 BAC+8 NON RENSEIGNÉ TOTAL

H F H F H F H F H F H F H F H F H F TotalDoctorants 973 621 14 5 124 97 1 111 723 1 834CDD chercheurs 1 306 771 92 45 1 398 816 2 214Expert (plus de 10 ans) 23 9 23 9 32Confirmé (5 à 10 ans) 159 70 159 70 229Débutant (3 à 5 ans) 1 085 668 86 41 1 171 709 1 880Non renseigné 39 24 6 4 45 28 73CDD IT 18 22 50 96 123 184 162 161 109 133 493 510 272 251 153 105 1 380 1 462 2 842IR 251 213 124 49 375 262 637IE 95 70 90 99 400 397 17 33 13 13 615 612 1 227AI 106 154 62 78 15 27 86 96 1 3 12 28 282 386 668T 49 92 16 28 4 12 2 6 6 15 1 1 2 9 80 163 243ATR 18 22 1 4 1 2 1 1 1 1 1 23 30 53Non renseigné 1 1 1 2 1 2 6 5 9 14CDI chercheurs 11 10 4 4 15 14 29CDI IT 1 1 2 2 5 5 9 15 25 38 42 61 103TOTAL 18 22 50 96 124 185 162 161 111 135 1 471 1 136 1 612 1 052 398 289 3 946 3 076 7 022

En ce qui concerne les contractuels, il faut souligner que 83 % des personnels pour lesquels le niveau est renseigné ont au moins un Bac+5 (voir tabl. 21). On constate, par ailleurs, que plus d’un tiers des agents recrutés sur un niveau AI ont un diplôme allant de Bac+4 à Bac+8.

b. métiers

Le CNRS compte plus de 200 métiers IT répertoriés dans la 3e édition du référentiel des emplois-types de la recherche et de l’enseignement supérieur (REFERENS III) qui est en vigueur depuis le 1er janvier 2017. Cette nomenclature est structurée en 8 branches d’activités professionnelles (BAP). Les 13 322 IT du CNRS payés au 31 décembre 2018 sont caractérisés par une BAP, une famille professionnelle (FP) et un emploi-type.

33


tabl. 22 – répartition des ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes permanents et contractuels par branche d’activité professionnelle (BAp)

TYPE DE MÉTIER BAP INTITULÉ DES BAP

PERMANENTS CONTRACTUELS

Effectif % F Poids de la BAP Effectif % FPoids de la BAP

(hors NR)

% dans l’ensemble

de la population

Appui direct à la recherche

A Sciences du vivant, de la terre et de l’environnement 1 898 65,8 % 14,2 % 774 63,8 % 26,8 % 29,0 %B Sciences chimiques et sciences des matériaux 1 223 43,8 % 9,2 % 282 41,8 % 9,8 % 18,7 %C Sciences de l’ingénieur et instrumentation scientifique 2 491 12,0 % 18,7 % 362 23,8 % 12,5 % 12,7 %D Sciences humaines et sociales 441 54,2 % 3,3 % 164 57,3 % 5,7 % 27,1 %

Accompagnement de la rechercheE Informatique, statistiques et calcul scientifique 2 061 19,4 % 15,5 % 488 23,4 % 16,9 % 19,1 %F Culture, communication, production et diffusion des savoirs 879 74,9 % 6,6 % 122 64,8 % 4,2 % 12,2 %

Fonctionnement de la rechercheG Patrimoine immobilier, logistique, restauration et prévention 578 22,5 % 4,3 % 58 31,0 % 2,0 % 9,1 %J Gestion et pilotage 3 751 85,4 % 28,2 % 640 76,3 % 22,1 % 14,6 %

NR Non renseigné 55 58,2 % 100,0 %TOTAL 13 322 50,4 % 100,0 % 2 945 51,7 % 100,0 % 18,1 %

En 5 ans (2014/2018), si les effectifs des BAP B (Sciences chimiques et sciences des matériaux) et A (Sciences du vivant, de la terre et de l’environnement) sont restés relativement stables, les autres BAP ont connu une perte d’effectifs, particulièrement marquée dans les BAP F (Culture, communication, production et diffusion des savoirs) (-9,5 %) et G (Patrimoine immobilier, logistique, restauration et prévention) (-7,8 %). Néanmoins, le poids de chacune des BAP au sein des effectifs globaux reste à peu près stable. 45 % des IT exercent leur activité dans des BAP relevant de l’appui direct à la recherche, 22 % dans des BAP d’accompagnement de la recherche et 32 % dans des BAP qualifiées de fonctionnement de la recherche.

Comme le montre le tableau 22, le recours aux personnels contractuels est particulièrement impor-tant en BAP A (Sciences du vivant), puisqu’il regroupe 26,8 % des effectifs contractuels contre 14,2 % des effectifs permanents. Ces recrutements en BAP A se font pour un peu moins de la moitié sur un niveau IE (46 %). À l’inverse, la BAP J (Gestion et pilotage) compte 22,1 % des effectifs contractuels contre 28,2 % des permanents. Elle se caractérise par un niveau de recrutement plus faible que dans les autres BAP, puisque 27 % des contractuels sont sur des niveaux ATR ou T (contre 11 % pour l’ensemble des contractuels de l’établissement). Les BAP dites de fonctionnement de la recherche (G et J) sont les BAP les plus âgées : 32 % des effectifs contractuels de la BAP J et 57 % de la BAP G ont au moins 40 ans. Par comparaison, cette catégorie d’âge ne représente que 7,7 % et 6,2 % des BAP C et A, et 5,7 % de la BAP B. Par ailleurs, la part de femmes parmi les contractuels est nettement plus élevée que celle parmi les permanents dans les 2 BAP les moins féminisées, la C et la E (23,8 % contre 12 % en BAP C, et 23,4 % contre 19,4 % en BAP E).

Parmi les 222 emplois-types comptant au moins 1 agent CNRS, il y a en moyenne 60 IT par emploi-type (voir tabl. 23). La BAP C (Sciences de l’ingénieur et instrumentation scientifique), la plus importante en volume d’agents parmi les BAP d’appui direct à la recherche, est aussi la BAP qui compte le plus grand nombre d’emplois-types (36, avec un effectif moyen de 69 IT dans chacun d’eux). La BAP F (Culture, communication, production et diffusion des savoirs) concerne moins de 1 000 agents, très dispersés au sein de 40 emplois-types (avec 22 IT en moyenne). La BAP E (Informatique, statistiques et calcul scientifique) présente quant à elle un faible volume d’emplois-types, avec beaucoup plus d’agents (115 en moyenne au sein de chaque emploi-type).

tabl. 23 – caractéristiques des emplois-types selon la branche d’activité professionnelle (BAp) pour les personnels permanents

BAPEMPLOIS-TYPES

PAR BAPNB. MOYEN D’IT

PAR EMPLOI-TYPEEMPLOIS-TYPES LES PLUS REPRÉSENTÉS(*)

Nb. d’emplois-types Effectif Proportion dans la BAPA 31 61 15 1 698 89,5 %B 19 64 13 1 140 93,2 %C 36 69 18 2 299 92,3 %D 17 26 6 324 73,5 %E 18 115 12 2 011 97,6 %F 40 22 9 606 68,9 %G 31 19 7 346 59,9 %J 30 125 14 3 502 93,4 %

TOTAL 222 60 94 11 926 89,5 %(*) Au moins 30 IT dans l’emploi-type.

34


Effectifs par branche d’activité professionnelle (BAP)

tabl. 24 – répartition des ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes permanents par grade et par branche d’activité professionnelle (BAp)

CORPS / GRADEA B C D E F G J TOTAL

Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F H F Total % FIngénieurs 1 388 64,1 % 1 081 42,7 % 2 168 13,1 % 435 53,6 % 1 939 20,1 % 700 76,1 % 285 26,3 % 2 142 82,8 % 5 498 4 640 10 138 45,8 %ir 399 46,9 % 419 34,8 % 960 15,6 % 200 52,5 % 865 20,1 % 132 76,5 % 43 25,6 % 245 67,8 % 2 223 1 040 3 263 31,9 %IRHC 40 27,5 % 59 32,2 % 158 13,3 % 33 39,4 % 128 29,7 % 9 88,9 % 3 33,3 % 35 54,3 % 335 130 465 28,0 %IR1 167 50,3 % 173 32,9 % 382 15,2 % 79 51,9 % 390 20,5 % 61 82,0 % 21 14,3 % 104 72,1 % 929 448 1 377 32,5 %IR2 192 47,9 % 187 37,4 % 420 16,9 % 88 58,0 % 347 16,1 % 62 69,4 % 19 36,8 % 106 67,9 % 959 462 1 421 32,5 %iE 555 66,7 % 399 45,4 % 661 12,7 % 202 55,4 % 734 23,3 % 355 75,8 % 93 34,4 % 773 80,3 % 1 932 1 840 3 772 48,8 %IEHC 194 68,0 % 150 39,3 % 301 10,3 % 76 59,2 % 331 25,1 % 149 81,9 % 29 31,0 % 249 81,5 % 795 684 1 479 46,2 %IECN 361 65,9 % 249 49,0 % 360 14,7 % 126 53,2 % 403 21,8 % 206 71,4 % 64 35,9 % 524 79,8 % 1 137 1 156 2 293 50,4 %Ai 434 76,7 % 263 51,3 % 547 9,3 % 33 48,5 % 340 12,9 % 213 76,5 % 149 21,5 % 1 124 87,7 % 1 343 1 760 3 103 56,7 %Techniciens 510 70,4 % 142 52,1 % 323 4,6 % 6 100,0 % 122 9,0 % 179 69,8 % 293 18,8 % 1 609 88,9 % 1 109 2 075 3 184 65,2 %t 432 70,8 % 138 52,9 % 318 4,7 % 6 100,0 % 121 9,1 % 163 71,8 % 234 17,5 % 1 518 89,1 % 1 009 1 921 2 930 65,6 %TCE 121 65,3 % 44 40,9 % 142 3,5 % 4 100,0 % 45 13,3 % 65 76,9 % 69 18,8 % 509 91,9 % 356 643 999 64,4 %TCS 115 71,3 % 41 51,2 % 89 4,5 % 2 100,0 % 36 11,1 % 46 67,4 % 59 16,9 % 420 89,8 % 277 531 808 65,7 %TCN 196 74,0 % 53 64,2 % 87 6,9 % 40 2,5 % 52 69,2 % 106 17,0 % 589 86,1 % 376 747 1 123 66,5 %Atr 78 67,9 % 4 25,0 % 5 0,0 % 1 0,0 % 16 50,0 % 59 23,7 % 91 85,7 % 100 154 254 60,6 %ATP1 43 74,4 % 2 0,0 % 3 0,0 % 1 0,0 % 11 36,4 % 34 26,5 % 53 83,0 % 58 89 147 60,5 %ATP2 31 58,1 % 2 50,0 % 2 0,0 % 5 80,0 % 25 20,0 % 31 90,3 % 40 56 96 58,3 %ATR 4 75,0 % 7 85,7 % 2 9 11 81,8 %TOTAL 1 898 65,8 % 1 223 43,8 % 2 491 12,0 % 441 54,2 % 2 061 19,4 % 879 74,9 % 578 22,5 % 3 751 85,4 % 6 607 6 715 13 322 50,4 %Âge moyen 45,4 44,3 46,6 49,0 47,4 49,7 49,2 47,1 46,9 46,8 46,9Part des 55 ans et plus 18,1 % 14,6 % 21,6 % 29,5 % 22,9 % 32,1 % 33,4 % 24,0 % 22,5 % 23,1 % 22,8 %Poids de la BAP 14,2 % 9,2 % 18,7 % 3,3 % 15,5 % 6,6 % 4,3 % 28,2 % 100,0 % 100,0 % 100,0 %

La distribution par grade indique une nette surreprésentation des ingénieurs dans les BAP D (Sciences humaines et sociales) et E (Informatique, statistique et calcul scientifique), respective-ment 99 et 94 % de la population des IT, contre 76 % pour l’ensemble du CNRS. Cela résulte notamment du poids des IR, bien plus élevé dans ces 2 BAP (45 et 42 % contre 24 % au CNRS). À noter, à l’inverse, la part particulièrement faible des IR dans les BAP G (Patrimoine immobilier, logistique, restauration et prévention) et J (Gestion et pilotage) (aux alentours de 7 %) et une nette surreprésentation des techniciens : 43 % en BAP J et 51 % en BAP G contre 24 % pour l’ensemble des IT du CNRS.

Si la parité est atteinte globalement chez les IT, plus on monte dans la hiérarchie des corps et moins les femmes sont présentes : toutes BAP confondues, on compte 65,6 % de femmes chez les T, 56,7 % chez les AI, 48,8 % chez les IE et 31,9 % chez les IR (la situation est toutefois inversée pour les 2 BAP les moins féminisées, la C et la E). L’effet « plafond de verre » est visible chez les IT comme chez les chercheurs. La proportion de femmes demeure plus élevée chez les IEHC que chez les IR2 (46,2 % contre 32,5 %), signe d’une difficulté d’accès au corps des IR. Toutefois, la proportion de femmes IRHC est en nette augmentation depuis 2014 (de 23,7 % à 28 %).

35


tabl. 25 – répartition des ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes contractuels par grade et par branche d’activité professionnelle (BAp)

NIVEAUA B C D E F G J NON RENSEIGNÉ TOTAL

Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F H F Total % FCDD IT 770 63,8 % 280 41,8 % 358 24,0 % 164 57,3 % 475 23,6 % 112 64,3 % 52 25,0 % 611 76,1 % 20 60,0 % 1 380 1 462 2 842 51,4 %IR 137 57,7 % 86 36,0 % 131 35,9 % 44 59,1 % 169 24,3 % 7 28,6 % 3 0,0 % 58 58,6 % 1 100,0 % 375 261 636 41,0 %IE 354 65,3 % 127 42,5 % 147 20,4 % 109 58,7 % 245 26,1 % 71 67,6 % 9 44,4 % 161 71,4 % 4 50,0 % 615 612 1 227 49,9 %AI 218 64,7 % 61 49,2 % 68 13,2 % 10 40,0 % 47 10,6 % 22 63,6 % 11 18,2 % 230 78,7 % 1 0,0 % 282 386 668 57,8 %T 50 68,0 % 5 40,0 % 7 0,0 % 1 0,0 % 13 7,7 % 10 70,0 % 18 22,2 % 139 82,7 % 80 163 243 67,1 %ATR 11 54,5 % 1 0,0 % 5 0,0 % 1 100,0 % 2 50,0 % 10 20,0 % 23 87,0 % 23 30 53 56,6 %Non renseigné 14 64,3 % 5 9 14 64,3 %CDI IT 4 75,0 % 2 50,0 % 4 0,0 % 13 15,4 % 10 70,0 % 6 83,3 % 29 79,3 % 35 57,1 % 42 61 103 59,2 %TOTAL 774 63,8 % 282 41,8 % 362 23,8 % 164 57,3 % 488 23,4 % 122 64,8 % 58 31,0 % 640 76,3 % 55 58,2 % 1 422 1 523 2 945 51,7 %Âge moyen 29,5 29,1 29,9 33,0 31,7 33,9 41,5 35,9 47,9 34,3 35,2 34,7Part des 40 ans et plus 6,2 % 5,7 % 7,7 % 18,3 % 16,0 % 23,8 % 56,9 % 31,9 % 67,3 % 14,8 % 19,2 % 17,1 %Poids des contractuels dans l’ensemble de la BAP

29,0 % 18,7 % 12,7 % 27,1 % 19,1 % 12,2 % 9,1 % 14,6 % 100,0 % 17,7 % 18,5 % 18,1 %

Effectifs par famille professionnelle (FP)

tabl. 26 – les 10 familles professionnelles (fp) les plus féminisées (dont l’effectif est au moins égal à 30) pour les personnels permanents(*)

FP INTITULÉ DES FP % FJA Formation continue, orientation et insertion professionnelle 93,0 %JD Ressources humaines 87,5 %JC Administration et pilotage 87,0 %

JC|JD|JE Administration et pilotage | Ressources humaines | Gestion financière et comptable 85,7 %JF Affaires juridiques 83,3 %JE Gestion financière et comptable 82,6 %FB Médiation scientifique, culture et communication 81,9 %FA Information scientifique et technique, documentation et collections patrimoniales 79,9 %JB Partenariat, valorisation de la recherche, coopération internationale 77,1 %FC Édition et graphisme 72,0 %

(*) Les 5 FP (BA l BB, BC l BD, EA l EB, GA l GB et JC l JD l JE) regroupent les emplois-types transverses (code finissant par X) à plusieurs FP au sein d'une même BAP. On compte en moyenne 340 agents IT par FP (39 FP au total).

tabl. 27 – les 10 familles professionnelles (fp) les moins féminisées (dont l’effectif est au moins égal à 30) pour les personnels permanents(*)

FP INTITULÉ DES FP % FCD Étude et réalisation – Domaines : mécanique, chaudronnerie, verrerie 5,1 %CC Électronique, électrotechnique, contrôle-commande 6,6 %GA Patrimoine immobilier 7,8 %

EA|EB Ingénierie des systèmes d'information | Ingénierie technique et de production 9,0 %EB Ingénierie technique et de production 13,4 %CB Instrumentation et expérimentation 16,3 %EE Calcul scientifique 19,6 %EC Ingénierie logicielle 24,1 %GB Logistique 25,6 %BD Science des matériaux / élaboration 26,7 %


36


tabl. 28 – répartition des ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes permanents par famille professionnelle (fp) et par corps(*)

BAP INTITULÉ DES FP CODE FP IR IE AI T ATR TOTAL ÂGE MOYEN

NOMBRE D’EMPLOIS-TYPES

% FH F H F H F H F H F H F Total

A

Biologie et santé, sciences de la vie et de la terre AA 178 166 140 337 61 292 49 215 10 45 438 1 055 1 493 45,8 12 70,7 %Expérimentation et production animales AB 13 9 18 16 22 31 50 82 13 6 116 144 260 43,1 9 55,4 %Expérimentation et production végétales AC 1 1 2 4 1 4 10 5 2 1 16 15 31 44,5 5 48,4 %Environnements géo-naturels et anthropisés AD 20 11 25 13 17 6 17 4 1 79 35 114 45,3 5 30,7 %

B

Analyse chimique BA 65 53 62 90 46 67 173 210 383 44,2 3 54,8 %Analyse chimique | Synthèse chimique BA|BB 33 46 1 33 47 80 41,9 2 58,8 %Synthèse chimique BB 31 15 27 21 19 21 77 57 134 43,9 3 42,5 %Science des matériaux / caractérisation BC 110 54 85 56 34 36 18 20 247 166 413 44,4 4 40,2 %Science des matériaux / caractérisation | Science des matériaux / élaboration

BC|BD 3 3 3 45,0 1 0,0 %

Science des matériaux / élaboration BD 67 24 44 14 29 11 14 7 154 56 210 45,2 6 26,7 %

C

Assurance qualité / assurance produit CA 6 7 6 5 12 12 24 44,7 2 50,0 %Instrumentation et expérimentation CB 522 114 302 63 221 38 100 8 2 1 147 223 1 370 45,9 10 16,3 %Électronique, électrotechnique, contrôle-commande CC 207 20 184 13 126 4 53 3 570 40 610 47,1 11 6,6 %Étude et réalisation – Domaines : mécanique, chaudronnerie, verrerie CD 75 9 85 3 149 9 150 4 3 462 25 487 48,0 13 5,1 %

D

Production, traitement et analyse des données DA 32 41 30 47 4 8 4 66 100 166 48,3 4 60,2 %Sciences de l’information géographique DB 17 9 27 17 3 3 1 47 30 77 46,5 4 39,0 %Analyse des sources historiques et culturelles DC 16 32 19 26 35 58 93 51,1 2 62,4 %Recueil et analyse des sources archéologiques DD 30 23 14 22 10 5 1 54 51 105 50,0 7 48,6 %

E

Ingénierie des systèmes d’information EA 50 14 51 34 38 6 139 54 193 48,3 4 28,0 %Ingénierie des systèmes d’information | Ingénierie technique et de production

EA|EB 110 11 1 111 11 122 47,9 2 9,0 %

Ingénierie technique et de production EB 157 37 266 35 213 26 636 98 734 47,9 4 13,4 %Ingénierie logicielle EC 255 70 180 71 40 10 475 151 626 47,4 3 24,1 %Statistiques ED 7 4 14 13 5 2 26 19 45 43,3 3 42,2 %Calcul scientifique EE 222 49 52 18 274 67 341 45,9 2 19,6 %

F

Information scientifique et technique, documentation et collections patrimoniales

FA 15 59 31 134 11 75 23 61 5 8 85 337 422 51,1 14 79,9 %

Médiation scientifique, culture et communication FB 8 26 18 64 5 46 4 22 35 158 193 47,4 8 81,9 %Édition et graphisme FC 2 11 18 53 13 33 13 29 3 49 126 175 49,2 9 72,0 %Productions audiovisuelles, productions pédagogiques et web FD 6 5 19 18 21 9 6 5 52 37 89 49,1 9 41,6 %

G

Patrimoine immobilier GA 42 11 80 5 109 3 16 2 247 21 268 49,5 15 7,8 %Patrimoine immobilier | Logistique GA|GB 15 2 15 2 17 49,9 1 11,8 %Logistique GB 3 21 2 81 32 29 12 134 46 180 50,7 8 25,6 %Prévention GC 17 9 16 21 16 25 3 6 52 61 113 45,9 7 54,0 %

J

Formation continue, orientation et insertion professionnelle JA 2 1 12 1 18 1 8 3 40 43 45,3 5 93,0 %Partenariat, valorisation de la recherche, coopération internationale JB 19 40 25 101 5 24 49 165 214 41,5 6 77,1 %Administration et pilotage JC 53 97 80 329 58 537 81 857 272 1 820 2 092 48,7 6 87,0 %Administration et pilotage | Ressources humaines | Gestion financière et comptable

JC|JD|JE 13 78 13 78 91 49,5 1 85,7 %

Ressources humaines JD 6 14 16 72 10 124 11 92 43 302 345 45,9 6 87,5 %Gestion financière et comptable JE 1 6 24 84 64 283 73 395 162 768 930 45,3 4 82,6 %Affaires juridiques JF 7 6 23 6 30 36 37,2 2 83,3 %

TOTAL 2 223 1 040 1 932 1 840 1 343 1 760 1 009 1 921 100 154 6 607 6 715 13 322 46,9 222 50,4 %


37


Part des 55 ans et plus en %

Taux de représentativitédans la BAP en %

Taux de représentativité médian des FP : 17,3 %

00

5

10

15

20

25

30

35

40

45

50Part des 55 ans et plus en %

Taux de représentativitédans la BAP en %

Taux de représentativitémédian des FP : 12,6 %

Proportion moyenne des 55 ans et plus : 6,4 %

00

5

10

15

20

25

30

35

40

45

50

Proportion moyenne de 55 ans et plus : 10,7 %

10 20 30 40 50 60 70 80 90 10010 20 30 40 50 60 70 80 90 100

AA

ABAC

AD BABA|BBBB

BC

BC|BD

BD

CA

CBCCCD

DA

DB

DC

DD

EA

EA|EB

EB

ECED

EE

FA

FB

FC

FD

GA

GA|GB

GB

GC

JA

JB

JC

JC|JD|JE

JD

JE

JF

AA

ABAC

AD

BA

BA|BB

BB

BC

BC|BD

BD

CA

CB

CC

CD

DA

DBDC

DD

EA

EA|EB

EB

ECED

EE

FA

FB

FC

FD

GA

GA|GB

GB

GC

JA

JB JC

JC|JD|JEJD

JE

JF

fig. 8 – cartographie des familles professionnelles (fp) pour les femmes permanentes

fig. 9 – cartographie des familles professionnelles (fp) pour les hommes permanents

38


0 %

50 %

CC

CB

CA

BD

BC /BD

BC

BB

BA /BB

BA

ADAC

ABAA

JFJE

JD

JC

JB

JA

GC

GB

GA

FD

FC

FB

FA

EE

EDEC

EB

DD

DC

DB

DA

CD

EA

BAP A : Sciences du vivant,de la terre et de l’environnement

BAP B : Sciences chimiques et sciences des matériaux

BAP C : Sciences de l’ingénieuret instrumentation scientifique

BAP D : Sciences humaineset sociales

BAP E : Informatique, statistiqueset calcul scientifique

BAP F : Culture, communication,production et diffusion des savoirs

BAP G : Patrimoine immobilier,logistique, restauration et prévention

BAP J : Gestion et pilotage

100 %

EA /EB

GA /GB

JC /JD /JE

fig. 10 – proportion de femmes permanentes par famille professionnelle (fp)

Avec 571 personnes, la FP « Biologie et santé, Sciences de la vie et de la terre » (BAP A) se distingue par un grand nombre d’agents contractuels (dont 66 % de femmes, contre 71 % chez les permanents de cette FP AA), quasiment exclusivement sur des niveaux équivalents à la catégorie A (AI, IE et IR). La seconde famille arrive loin derrière, avec plus de 2 fois moins d’agents : il s’agit de la famille « Instrumentation et expérimentation » de la BAP C, présentant elle aussi des niveaux de qualification élevés, puisque 82 % de ses effectifs (soit 213 agents) sont sur des contrats IE ou IR. Elle compte par ailleurs 28,2 % de femmes, contre 16,3 % chez les permanents de cette FP CB (voir tabl. 28).

Chacune des BAP comporte 1 ou 2 FP qui se distinguent en volume, à l’image de la famille « Biologie et santé, sciences de la vie et de la terre » en BAP A, ou encore, dans le cas de la BAP E, des familles « Ingénierie technique et de production » et « Calcul scientifique », qui rassemblent à elles seules plus de 6 agents sur 10 de la BAP. Notons enfin que les 4 FP les plus âgées sont « Prévention », « Patrimoine immobilier », « Logistique » de la BAP G et « Affaires juridiques » de la BAP J : plus de 40 ans, contre 32,3 ans pour l’ensemble des contractuels, toutes FP confondues.

39


tabl. 29 – répartition des ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes contractuels par famille professionnelle (fp) et par corps

BAP INTITULÉ DES FPCODE

FPIR IE AI T ATR

NON RENSEIGNÉ

TOTAL ÂGE MOYEN

% FH F H F H F H F H F H F H F Total

A

Biologie et santé, sciences de la vie et de la terre AA 39 54 93 192 56 110 3 17 3 4 194 377 571 29,2 66,0 %Expérimentation et production animales AB 2 7 8 12 6 20 9 13 2 2 27 54 81 29,3 66,7 %Expérimentation et production végétales AC 8 5 12 19 8 3 3 3 31 30 61 31,7 49,2 %Environnements géo-naturels et anthropisés AD 10 14 10 10 7 7 1 1 28 32 60 30,8 53,3 %Prothèse dentaire AE 1 1 1 26,0 100,0 %

B

Analyse chimique BA 8 9 7 6 4 9 1 20 24 44 28,8 54,5 %Synthèse chimique BB 6 1 9 6 2 2 17 9 26 28,6 34,6 %Science des matériaux / caractérisation BC 30 13 43 34 19 13 2 1 94 61 155 28,8 39,4 %Science des matériaux / élaboration BD 10 7 10 5 5 3 1 26 15 41 29,3 36,6 %Non renseigné 2 2 4 3 1 3 1 7 9 16 34,0 56,3 %

C

Assurance qualité / Assurance produit CA 1 1 1 1 2 2 4 32,8 50,0 %Instrumentation et expérimentation CB 67 42 79 25 35 6 2 3 186 73 259 29,9 28,2 %Électronique, électrotechnique, contrôle-commande CC 14 2 24 4 7 1 46 6 52 29,5 11,5 %Étude et réalisation – Domaines : mécanique, chaudronnerie, verrerie CD 7 2 13 1 16 2 4 2 42 5 47 30,0 10,6 %

D

Production, traitement et analyse des données DA 11 19 25 40 4 4 1 41 63 104 31,7 60,6 %Sciences de l’information géographique DB 1 1 4 3 5 4 9 33,2 44,4 %Analyse des sources historiques et culturelles DC 4 2 7 11 1 12 13 25 37,1 52,0 %Recueil et analyse des sources archéologiques DD 2 4 9 10 1 12 14 26 34,3 53,8 %

E

Ingénierie des systèmes d'information EA 14 1 28 12 25 3 7 74 16 90 33,3 17,8 %Ingénierie technique et de production EB 27 14 60 13 10 4 101 27 128 32,4 21,1 %Ingénierie logicielle EC 24 1 40 9 6 1 1 70 12 82 31,5 14,6 %Statistiques ED 3 4 2 4 5 9 29,2 55,6 %Calcul scientifique EE 70 23 52 28 2 2 1 1 125 54 179 30,9 30,2 %

F

Information scientifique et technique, documentation et collections patrimoniales

FA 3 1 10 13 5 3 1 4 1 19 22 41 34,5 53,7 %

Médiation scientifique, culture et communication FB 3 3 9 22 1 9 1 13 35 48 32,3 72,9 %Édition et graphisme FC 1 4 11 1 1 1 1 6 14 20 36,3 70,0 %Productions audiovisuelles, productions pédagogiques et web FD 2 4 2 3 1 1 5 8 13 36,0 61,5 %

GPatrimoine immobilier GA 2 1 4 1 6 4 3 19 2 21 41,7 9,5 %Logistique GB 1 3 2 9 4 5 2 17 9 26 40,1 34,6 %Prévention GC 1 4 1 2 1 1 1 4 7 11 44,4 63,6 %

J

Formation continue, orientation et insertion professionnelle JA 2 3 1 18 1 5 1 4 27 31 31,6 87,1 %Partenariat, valorisation de la recherche, coopération internationale JB 2 10 12 42 5 13 19 65 84 32,4 77,4 %Administration et pilotage JC 14 12 14 40 5 64 3 51 9 36 176 212 37,9 83,0 %Ressources humaines JD 1 1 3 3 5 33 12 9 49 58 35,3 84,5 %Gestion financière et comptable JE 3 3 10 9 32 61 20 53 3 9 68 135 203 35,2 66,5 %Affaires juridiques JF 5 6 8 9 2 11 1 8 2 16 36 52 40,2 69,2 %Non renseigné 1 2 2 1 20 29 23 32 55 47,9 58,2 %

TOTAL 392 273 622 622 285 395 80 174 23 30 20 29 1 422 1 523 2 945 32,3 51,7 %

40


Effectifs permanents par emploi-type

tabl. 30 – les emplois-types les plus représentés au cnrs (au moins 30 it dans l’emploi-type)

BAP CORPS EMPLOI-TYPE LIBELLÉ DE L’EMPLOI-TYPEEFFECTIF PAR TRANCHE D’ÂGE

TOTALÂGE

% F20-34 ans 35-54 ans 55 ans et +Moyenne

Écart-type(*)H F H F H F H F Total

A

IR A1A41 Ingénieur biologiste en analyse de données 5 15 10 1 1 21 11 32 41,6 6,7 34,4 %IR A1A42 Ingénieur biologiste en plateforme scientifique 2 40 36 6 1 46 39 85 45,2 6,3 45,9 %IR A1A43 Ingénieur biologiste en laboratoire 1 80 86 30 30 111 116 227 49,8 6,6 51,1 %IR A1D47 Ingénieur de recherche en environnements géo-naturels et anthropisés 1 14 8 5 3 20 11 31 47,8 7,2 35,5 %IE A2A42 Ingénieur en expérimentation et instrumentation biologiques 5 14 18 43 5 5 28 62 90 41,2 8,4 68,9 %IE A2A43 Ingénieur en techniques biologiques 1 16 80 192 18 53 99 261 360 46,3 8,4 72,5 %IE A2D47 Ingénieur en études d'environnements géo-naturels et anthropisés 5 1 17 9 3 3 25 13 38 46,2 9,9 34,2 %AI A3A41 Assistant ingénieur biologiste en traitement de données 1 1 4 17 2 7 7 25 32 45,9 8,8 78,1 %AI A3A42 Assistant ingénieur en expérimentation et instrumentation biologiques 4 9 5 17 3 9 29 38 39,6 9,6 76,3 %AI A3A43 Assistant ingénieur en biologie, sciences de la vie et de la terre 4 24 33 189 8 25 45 238 283 43,7 8,0 84,1 %AI A3B44 Assistant ingénieur en biologie animale 1 3 9 15 3 2 13 20 33 43,5 7,7 60,6 %T A4A41 Technicien biologiste 4 26 32 139 13 48 49 213 262 46,5 9,1 81,3 %T A4B43 Zootechnicien 7 15 14 22 4 5 25 42 67 40,0 9,9 62,7 %T A4B44 Technicien en expérimentation animale 1 11 18 21 6 8 25 40 65 44,6 9,8 61,5 %

ATR A5A41 Préparateur en biologie 1 2 6 25 3 18 10 45 55 49,4 10,0 81,8 %

B

IR B1A41 Ingénieur de recherche en analyse chimique 1 1 47 42 17 10 65 53 118 48,0 7,3 44,9 %IR B1B42 Ingénieur de recherche en synthèse chimique 1 26 11 5 3 31 15 46 47,9 8,2 32,6 %IR B1C43 Ingénieur de recherche en science des matériaux / caractérisation 4 5 83 38 23 11 110 54 164 47,1 7,8 32,9 %IR B1D44 Ingénieur de recherche en science des matériaux / élaboration 2 2 51 21 14 1 67 24 91 47,5 7,8 26,4 %IE B2A41 Ingénieur en analyse chimique 9 12 43 70 10 8 62 90 152 43,8 8,9 59,2 %IE B2B42 Ingénieur en synthèse chimique 5 2 17 17 5 2 27 21 48 44,3 8,3 43,8 %IE B2C43 Ingénieur en science des matériaux / caractérisation 8 8 67 41 10 7 85 56 141 43,2 8,2 39,7 %IE B2D44 Ingénieur en élaboration de matériaux en couches minces 5 3 22 4 5 1 32 8 40 43,8 9,5 20,0 %AI B3A41 Assistant ingénieur en analyse chimique 12 13 30 50 4 4 46 67 113 40,9 7,7 59,3 %AI B3B42 Assistant ingénieur en synthèse chimique 6 6 13 12 3 19 21 40 38,9 9,0 52,5 %AI B3C43 Assistant ingénieur en science des matériaux / caractérisation 9 5 18 28 7 3 34 36 70 42,8 9,7 51,4 %T B4C42 Technicien en caractérisation des matériaux 2 11 12 8 4 1 18 20 38 39,9 10,4 52,6 %T B4X41 Technicien en chimie et sciences physiques 6 10 23 33 4 3 33 46 79 41,9 9,2 58,2 %

41



TOTALÂGE



C

IR C1B42 Expert en développement d'expérimentation 20 7 252 64 75 10 347 81 428 46,6 8,5 18,9 %IR C1B43 Expert en développement d'instrument 10 1 119 24 46 8 175 33 208 48,2 8,4 15,9 %IR C1C44 Expert électronicien 7 129 17 51 3 187 20 207 48,1 8,3 9,7 %IR C1D47 Expert en conception mécanique 9 1 50 8 11 70 9 79 46,1 8,8 11,4 %IE C2B42 Ingénieur en techniques expérimentales 18 4 142 44 34 3 194 51 245 44,8 8,2 20,8 %IE C2B43 Ingénieur en conception instrumentale 4 4 51 1 18 73 5 78 47,2 8,8 6,4 %IE C2B44 Ingénieur d'exploitation d'instrument 4 3 24 4 7 35 7 42 44,7 9,7 16,7 %IE C2C45 Ingénieur électronicien 16 2 93 6 35 2 144 10 154 46,3 9,6 6,5 %IE C2D48 Ingénieur en études mécaniques 5 32 3 18 55 3 58 48,8 10,0 5,2 %IE C2D49 Ingénieur en réalisation – Domaines : mécanique, chaudronnerie, verrerie 2 17 11 30 30 51,5 8,8 0,0 %AI C3B41 Assistant ingénieur en instrumentation et techniques expérimentales 28 6 139 26 25 3 192 35 227 43,7 9,0 15,4 %AI C3B42 Assistant ingénieur d'exploitation d'instrument 4 23 3 2 29 3 32 43,2 8,5 9,4 %AI C3C43 Assistant ingénieur électronicien 10 73 2 21 1 104 3 107 46,5 9,0 2,8 %AI C3D46 Assistant ingénieur en études mécaniques 6 48 1 13 67 1 68 45,6 9,0 1,5 %AI C3D47 Assistant ingénieur en réalisation mécanique 6 1 47 4 24 77 5 82 48,1 9,4 6,1 %T C4B41 Technicien en instrumentation, expérimentation et mesure 10 4 49 4 19 78 8 86 46,3 9,8 9,3 %T C4C43 Technicien électronicien 4 22 17 3 43 3 46 49,9 10,5 6,5 %T C4D46 Technicien en réalisation mécanique 11 78 1 32 121 1 122 48,7 9,2 0,8 %

D

IR D1A41 Ingénieur de recherche en production, traitement et analyse de données 2 16 24 14 17 32 41 73 52,1 9,7 56,2 %IR D1C43 Ingénieur de recherche en analyses des sources historiques et culturelles 1 1 9 14 6 17 16 32 48 51,5 9,3 66,7 %IR D1D44 Ingénieur de recherche en archéologie 1 10 11 13 2 24 13 37 52,2 8,1 35,1 %IE D2A41 Ingénieur d’études en production, traitement, analyse de données et enquêtes 6 6 19 30 5 11 30 47 77 44,9 9,6 61,0 %IE D2B42 Ingénieur d’études en sciences de l’information géographique 2 2 21 15 4 27 17 44 44,7 8,0 38,6 %IE D2C43 Ingénieur d’études en analyses des sources historiques et culturelles 1 13 18 5 8 19 26 45 50,6 7,9 57,8 %

E

IR E1A41 Chef de projet ou expert en ingénierie des systèmes d’information 36 7 14 7 50 14 64 51,0 7,4 21,9 %IR E1B42 Chef de projet ou expert en infrastructures 2 99 17 56 20 157 37 194 51,7 7,4 19,1 %IR E1C43 Chef de projet ou expert en ingénierie logicielle 7 1 180 43 68 26 255 70 325 49,1 8,2 21,5 %IR E1E45 Expert en calcul scientifique 14 2 167 34 41 13 222 49 271 46,6 8,6 18,1 %IE E2A41 Administrateur des systèmes d'information 3 1 41 27 6 5 50 33 83 46,6 7,7 39,8 %IE E2B43 Administrateur systèmes et réseaux 22 185 24 57 11 264 35 299 47,4 8,7 11,7 %IE E2C45 Ingénieur en ingénierie logicielle 18 2 137 56 25 13 180 71 251 45,6 8,1 28,3 %IE E2E47 Ingénieur en calcul scientifique 6 4 42 10 4 4 52 18 70 43,3 8,0 25,7 %AI E3A41 Gestionnaire d'application / assistance support 1 31 5 6 1 38 6 44 47,5 6,8 13,6 %AI E3B42 Gestionnaire d'infrastructures 15 3 162 17 36 6 213 26 239 45,6 8,2 10,9 %AI E3C43 Assistant en ingénierie logicielle 2 2 31 7 7 1 40 10 50 45,3 8,0 20,0 %T E4X41 Technicien d'exploitation, d'assistance et de traitement de l'information 10 70 7 30 4 110 11 121 47,9 8,4 9,1 %

42



TOTALÂGE



F

IR F1A41 Responsable des ressources et de l'ingénierie documentaire 5 23 8 32 13 55 68 55,3 5,5 80,9 %IR F1B45 Responsable de la communication 2 5 17 2 5 7 24 31 48,4 8,5 77,4 %IE F2A42 Chargé des ressources documentaires 1 6 10 76 12 24 23 106 129 49,4 8,7 82,2 %IE F2B49 Chargé de communication 3 6 7 31 3 14 13 51 64 46,4 9,6 79,7 %IE F2C51 Éditeur 3 10 30 2 13 12 46 58 47,8 9,0 79,3 %AI F3A41 Assistant de ressources documentaires et scientifiques 1 8 48 2 22 10 71 81 49,7 8,1 87,7 %AI F3B46 Assistant de communication 1 4 3 30 1 10 5 44 49 48,2 8,4 89,8 %T F4A41 Technicien d'information documentaire et de collections patrimoniales 1 1 14 37 8 23 23 61 84 52,0 7,6 72,6 %T F4C43 Technicien de fabrication, d'édition et de graphisme 1 10 19 3 9 13 29 42 50,2 7,7 69,0 %

G

IE G2A41 Chargé d'opérations immobilières 2 17 9 14 33 9 42 48,3 8,9 21,4 %IE G2C45 Ingénieur de prévention des risques 3 12 18 12 21 33 42,1 6,6 63,6 %AI G3A42 Conducteur de travaux immobiliers 1 22 3 10 33 3 36 50,6 6,6 8,3 %AI G3C49 Animateur en prévention des risques 3 5 10 7 3 9 16 21 37 45,9 10,9 56,8 %T G4A46 Technicien en aménagement, maintenance et exploitation du bâti 2 25 22 3 49 3 52 51,4 8,6 5,8 %T G4B48 Technicien logistique 1 1 47 15 30 12 78 28 106 51,7 7,3 26,4 %

ATR G5B45 Opérateur logistique 4 17 8 8 3 29 11 40 48,4 9,0 27,5 %

J

IR J1B43 Responsable du partenariat et de la valorisation de la recherche 2 9 21 4 1 13 24 37 45,6 8,3 64,9 %IR J1C45 Responsable de l’administration et du pilotage 1 30 56 23 40 53 97 150 52,1 7,4 64,7 %IE J2B43 Chargé du partenariat et de la valorisation de la recherche 16 24 5 38 7 21 69 90 38,1 9,1 76,7 %IE J2C46 Chargé de gestion administrative et d'aide au pilotage opérationnel 2 15 45 184 17 94 64 293 357 49,6 8,4 82,1 %IE J2D49 Chargé de la gestion des ressources humaines 2 2 9 23 17 11 42 53 49,0 8,9 79,2 %IE J2D51 Chargé du développement des ressources humaines 5 5 23 2 5 30 35 42,1 8,3 85,7 %IE J2E52 Chargé de la gestion financière et comptable 5 20 51 4 28 24 84 108 48,5 8,0 77,8 %AI J3C44 Assistant en gestion administrative 6 35 39 353 13 149 58 537 595 48,5 8,7 90,3 %AI J3D45 Assistant des ressources humaines 1 18 8 81 1 21 10 120 130 45,2 9,7 92,3 %AI J3E47 Assistant en gestion financière et comptable 22 46 35 188 7 49 64 283 347 44,7 9,5 81,6 %T J4C42 Technicien en gestion administrative 6 63 60 560 15 234 81 857 938 48,4 8,6 91,4 %T J4D43 Gestionnaire des ressources humaines 5 15 5 54 1 23 11 92 103 45,8 10,5 89,3 %T J4E44 Gestionnaire financier et comptable 21 60 42 262 10 73 73 395 468 45,0 9,6 84,4 %

ATR J5X41 Adjoint en gestion administrative 1 1 9 52 3 25 13 78 91 49,5 7,8 85,7 %(*) L’écart-type mesure la dispersion des données autour de la moyenne (un emploi-type avec un écart-type de 5,5 reflète une population plus concentrée autour de son âge moyen qu’un emploi-type avec un écart-type de 10,9).

43


tabl. 31 – les 15 emplois-types présentant le plus faible âge moyen (dont l’effectif est supérieur ou égal à 30)

BAP CORPS LIBELLÉ DE L’EMPLOI-TYPE HOMMES FEMMES TOTAL % FÂGE

Moyenne Écart-type

A

IR Ingénieur biologiste en analyse de données 21 11 32 34,4 % 41,6 6,7IE Ingénieur en expérimentation et instrumentation biologiques 28 62 90 68,9 % 41,2 8,4AI Assistant ingénieur en expérimentation et instrumentation biologiques 9 29 38 76,3 % 39,6 9,6T Zootechnicien 25 42 67 62,7 % 40,0 9,9

B

IE Ingénieur en science des matériaux / caractérisation 85 56 141 39,7 % 43,2 8,2AI Assistant ingénieur en analyse chimique 46 67 113 59,3 % 40,9 7,7AI Assistant ingénieur en synthèse chimique 19 21 40 52,5 % 38,9 9,0AI Assistant ingénieur en science des matériaux / caractérisation 34 36 70 51,4 % 42,8 9,7T Technicien en caractérisation des matériaux 18 20 38 52,6 % 39,9 10,4T Technicien en chimie et sciences physiques 33 46 79 58,2 % 41,9 9,2

C AI Assistant ingénieur d'exploitation d'instrument 29 3 32 9,4 % 43,2 8,5E IE Ingénieur en calcul scientifique 52 18 70 25,7 % 43,3 8,0G IE Ingénieur de prévention des risques 12 21 33 63,6 % 42,1 6,6

JIE Chargé du partenariat et de la valorisation de la recherche 21 69 90 76,7 % 38,1 9,1IE Chargé du développement des ressources humaines 5 30 35 85,7 % 42,1 8,3

tabl. 32 – les 15 emplois-types présentant le plus fort âge moyen (dont l’effectif est supérieur ou égal à 30)

BAP CORPS LIBELLÉ DE L’EMPLOI-TYPE HOMMES FEMMES TOTAL % FÂGE

Moyenne Écart-type

CIE Ingénieur en réalisation – Domaines : mécanique, chaudronnerie, verrerie 30 30 0,0 % 51,5 8,8T Technicien électronicien 43 3 46 6,5 % 49,9 10,5

D

IR Ingénieur de recherche en production, traitement et analyse de données 32 41 73 56,2 % 52,1 9,7IR Ingénieur de recherche en analyses des sources historiques et culturelles 16 32 48 66,7 % 51,5 9,3IR Ingénieur de recherche en archéologie 24 13 37 35,1 % 52,2 8,1IE Ingénieur d’études en analyses des sources historiques et culturelles 19 26 45 57,8 % 50,6 7,9

EIR Chef de projet ou expert en ingénierie des systèmes d’information 50 14 64 21,9 % 51,0 7,4IR Chef de projet ou expert en infrastructures 157 37 194 19,1 % 51,7 7,4

FIR Responsable des ressources et de l'ingénierie documentaire 13 55 68 80,9 % 55,3 5,5T Technicien d'information documentaire et de collections patrimoniales 23 61 84 72,6 % 52,0 7,6T Technicien de fabrication, d'édition et de graphisme 13 29 42 69,0 % 50,2 7,7

GAI Conducteur de travaux immobiliers 33 3 36 8,3 % 50,6 6,6T Technicien en aménagement, maintenance et exploitation du bâti 49 3 52 5,8 % 51,4 8,6T Technicien logistique 78 28 106 26,4 % 51,7 7,3

J IR Responsable de l’administration et du pilotage 53 97 150 64,7 % 52,1 7,4

c. disciplines

L’ensemble du champ des connaissances employé par le CNRS est divisé en disciplines ou groupes de disciplines qui correspondent aux sections du Comité national de la recherche scientifique. Tous les chercheurs permanents sont ainsi recrutés, rattachés et évalués par une section (voir intitulé des sections en annexe 4).

44


tabl. 33 – chercheurs et chercheuses permanents selon la section d’évaluation et le grade / corps

SECTION DRCE DR1 DR2 TOTAL DR CRHC CRCN TOTAL CR TOTAL ÂGE MOYEN

% 55 ANS ET PLUSH F H F H F Total % F H F H F Total % F H F Total % F

1 13 2 68 9 96 33 221 19,9 % 5 2 163 57 227 26,0 % 345 103 448 23,0 % 47,5 25,9 %2 7 48 5 56 9 125 11,2 % 4 96 11 111 9,9 % 211 25 236 10,6 % 48,5 30,1 %3 7 1 40 8 64 15 135 17,8 % 3 1 119 22 145 15,9 % 233 47 280 16,8 % 48,4 30,4 %4 11 37 9 65 22 144 21,5 % 4 1 123 26 154 17,5 % 240 58 298 19,5 % 48,5 31,2 %5 5 1 32 10 73 19 140 21,4 % 3 2 99 46 150 32,0 % 212 78 290 26,9 % 48,0 27,9 %6 5 31 9 63 16 124 20,2 % 4 1 140 29 174 17,2 % 243 55 298 18,5 % 44,7 17,1 %7 10 1 36 9 62 14 132 18,2 % 2 3 117 34 156 23,7 % 227 61 288 21,2 % 46,0 24,7 %8 12 45 12 82 17 168 17,3 % 4 3 154 46 207 23,7 % 297 78 375 20,8 % 47,8 27,5 %9 2 1 34 5 55 7 104 12,5 % 3 87 31 121 25,6 % 181 44 225 19,6 % 47,6 28,0 %10 5 3 47 16 86 29 186 25,8 % 4 4 138 40 186 23,7 % 280 92 372 24,7 % 49,1 30,6 %11 2 32 8 66 22 130 23,1 % 2 2 97 48 149 33,6 % 199 80 279 28,7 % 48,0 26,9 %12 3 4 29 7 48 13 104 23,1 % 2 3 91 36 132 29,5 % 173 63 236 26,7 % 47,2 25,4 %13 4 27 18 64 33 146 34,9 % 2 2 95 67 166 41,6 % 192 120 312 38,5 % 48,3 29,8 %14 8 1 29 14 58 31 141 32,6 % 1 4 103 50 158 34,2 % 199 100 299 33,4 % 49,2 33,4 %15 4 1 38 8 63 25 139 24,5 % 5 2 102 58 167 35,9 % 212 94 306 30,7 % 48,5 28,8 %16 2 2 24 18 60 44 150 42,7 % 4 5 85 80 174 48,9 % 175 149 324 46,0 % 49,0 29,0 %17 8 3 34 13 63 20 141 25,5 % 4 1 102 28 135 21,5 % 211 65 276 23,6 % 49,2 33,3 %18 8 1 48 12 63 21 153 22,2 % 3 2 85 51 141 37,6 % 207 87 294 29,6 % 50,7 36,7 %19 6 2 38 16 53 30 145 33,1 % 2 2 67 59 130 46,9 % 166 109 275 39,6 % 49,6 33,8 %20 5 1 33 16 72 42 169 34,9 % 4 7 91 88 190 50,0 % 205 154 359 42,9 % 50,6 36,8 %21 5 40 16 67 47 175 36,0 % 3 5 96 86 190 47,9 % 211 154 365 42,2 % 49,6 32,3 %22 8 3 37 19 71 42 180 35,6 % 3 7 106 110 226 51,8 % 225 181 406 44,6 % 49,2 29,3 %23 5 27 8 43 30 113 33,6 % 3 3 67 48 121 42,1 % 145 89 234 38,0 % 50,0 36,8 %24 5 18 11 44 39 117 42,7 % 3 5 48 62 118 56,8 % 118 117 235 49,8 % 51,1 40,0 %25 5 35 12 56 26 134 28,4 % 5 4 79 56 144 41,7 % 180 98 278 35,3 % 50,4 35,3 %26 4 2 33 15 56 29 139 33,1 % 4 4 81 73 162 47,5 % 178 123 301 40,9 % 49,7 33,2 %27 7 2 27 14 31 32 113 42,5 % 4 33 51 88 62,5 % 98 103 201 51,2 % 51,0 38,3 %28 6 1 21 13 41 26 108 37,0 % 5 2 74 75 156 49,4 % 147 117 264 44,3 % 49,0 28,8 %29 11 1 36 10 62 27 147 25,9 % 3 1 94 50 148 34,5 % 206 89 295 30,2 % 47,7 27,5 %30 4 2 19 10 53 19 107 29,0 % 2 2 86 49 139 36,7 % 164 82 246 33,3 % 47,7 26,8 %31 4 8 6 29 20 67 38,8 % 3 1 79 75 158 48,1 % 123 102 225 45,3 % 48,2 29,3 %32 1 1 16 11 22 22 73 46,6 % 2 4 59 76 141 56,7 % 100 114 214 53,3 % 49,3 31,8 %33 1 1 10 5 25 25 67 46,3 % 1 3 61 58 123 49,6 % 98 92 190 48,4 % 49,7 33,7 %34 1 5 11 25 22 64 51,6 % 2 4 47 60 113 56,6 % 80 97 177 54,8 % 48,3 23,7 %35 1 1 15 10 31 22 80 41,3 % 3 3 57 61 124 51,6 % 107 97 204 47,5 % 49,1 31,9 %36 2 1 15 9 21 29 77 50,6 % 2 1 56 58 117 50,4 % 96 98 194 50,5 % 47,1 23,7 %37 6 1 23 5 38 15 88 23,9 % 1 2 51 34 88 40,9 % 119 57 176 32,4 % 46,8 21,6 %38 3 7 13 27 50 68,0 % 1 1 56 64 122 53,3 % 73 99 172 57,6 % 48,8 23,8 %39 1 2 9 7 19 15 53 45,3 % 1 3 48 46 98 50,0 % 78 73 151 48,3 % 46,7 22,5 %40 1 2 19 7 26 18 73 37,0 % 3 2 51 64 120 55,0 % 100 93 193 48,2 % 48,0 22,8 %41 10 4 57 12 63 17 163 20,2 % 7 2 163 38 210 19,0 % 300 73 373 19,6 % 45,5 26,8 %

50(*) 1 1 6 7 5 5 25 52,0 % 1 2 5 8 16 62,5 % 18 23 41 56,1 % 59,2 87,8 %51 à 54(*) 2 1 3 33,3 % 9 9 18 50,0 % 11 10 21 47,6 % 37,5 4,8 %

TOTAL 216 49 1 229 447 2 155 1 017 5 113 29,6 % 123 112 3 660 2 218 6 113 36,3 % 7 383 3 843 11 226 34,2 % 48,5 29,8 %(*) Les CID sont compétentes pour des domaines d’activité concernant plusieurs sections ou instituts. Elles sont habilitées à se prononcer sur les recrutements des candidats aux profils pluridisciplinaires. CID 50 : gestion de la recherche.

45


La répartition des femmes par section d’évaluation révèle des disparités importantes selon les champs scientifiques. Sur les 41 sections, 18 comptent moins d’un tiers de femmes parmi les cher-cheurs, dont 6 enregistrent moins de 20 % de femmes. La section 2 (Théories physiques : méthodes, modèles et applications) demeure la moins féminisée avec 10,6 % de femmes. 16 sections ont une part de femmes comprise entre 34 et 50 %. La section 36 (Sociologie et sciences du droit) atteint la parité. La section 27 (Relations hôte-pathogène, immunologie, inflammation) rejoint les

sections 32 (Mondes anciens et médiévaux), 34 (Sciences du langage) et 38 (Anthropologie et étude comparative des sociétés contemporaines), et affiche une majorité de chercheuses (respective-ment 51,2 %, 53,3 %, 54,8 % et 57,6 %). Par ailleurs, 9 sections ont une part de femmes parmi les DR supérieure à celle parmi les CR ; l’écart est particulièrement important pour la section 38 (Anthropologie et étude comparative des sociétés contemporaines).

tabl. 34 – chercheurs et chercheuses permanents selon la commission interdisciplinaire (cid) et l’institutCID D’ÉVALUATION DU CHERCHEUR INSB INC INEE INSHS INS2I INSIS INP TOTAL % F

51Modélisation et analyse des données et des systèmes biologiques : approches informatiques, mathématiques et physiques

2 2 1 5 60,0 %

52 Environnements sociétés : du fondamental à l’opérationnel 1 3 4 50,0 %53 Méthodes, pratiques et communications des sciences et des techniques 8 8 50,0 %

54Méthodes expérimentales, concepts et instrumentation en sciences de la matière et en ingénierie pour le vivant

1 1 2 4 25,0 %

TOTAL 3 1 1 11 2 1 2 21 47,6 %

46


0 %

50 %

100 %

1 23

45

6

7

8

9

10

11

12

13

14

15

16

17

18

1920

21222324

2526

27

28

29

30(*)

31

32

33

34

35

36

37

38

39

40

4150 51 à 54

IN2P3

INP

INS2I

INSIS

INC

INSU

INSB

INEE

INSHS

INSMI

Gestion de la recherche

CID

(*) La section 30 comporte 2 instituts principaux, l’INEE et l’INSU.

CR + DR = 34,2 % DR = 29,6 %

CR = 38,1 %1 2

34

5

6

7

8

9

10

11

12

13

14

15

16

17

18

1920

2122232425

26

27

28

29

30(*)

31

32

33

34

35

36

37

38

39

40

4150

51 à 54

100 %

50 %

0 %

fig. 11 – proportion de femmes permanentes selon la section d’évaluation, tous corps confondus

fig. 12 – proportion de femmes permanentes selon la section d’évaluation et le corps

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tabl. 35 – Effectifs selon le type de lien entre la section d’évaluation du chercheur ou de la chercheuse et la section de rattachement de son unité d’affectationLIEN ENTRE SECTION D’ÉVALUATION ET SECTION DE RATTACHEMENT D’UNITÉ

EFFECTIF CH % CH EFFECTIF CR EFFECTIF DR % DREFFECTIF

CH > 50 ANS% CH > 50 ANS

EFFECTIF CR > 50 ANS

EFFECTIF DR > 50 ANS

% DR > 50 ANS (*)

Population 1 : Section d’évaluation ne correspondant à aucune section de rattachement de l’unité d’affectation

1 020 9 % 613 407 40 % 412 40 % 145 267 65 %

Hommes 627 9 % 359 268 43 % 256 41 % 84 172 67 %Femmes 393 11 % 254 139 35 % 156 40 % 61 95 61 %Population 2 : Section d’évaluation différente de la section principale de l’unité d’affectation mais qui figure dans les sections secondaires de rattachement

2 881 27 % 1 607 1 274 44 % 1 159 40 % 360 799 69 %

Hommes 1 874 26 % 992 882 47 % 747 40 % 202 545 73 %Femmes 1 007 28 % 615 392 39 % 412 41 % 158 254 62 %Population 3 : Section d’évaluation identique à la section principale de l’unité d’affectation

6 905 64 % 3 679 3 226 47 % 2 877 42 % 763 2 114 73 %

Hommes 4 666 65 % 2 329 2 337 50 % 1 951 42 % 444 1 507 77 %Femmes 2 239 62 % 1 350 889 40 % 926 41 % 319 607 66 %TOTAL 10 806 100 % 5 899 4 907 45 % 4 448 41 % 1 268 3 180 71 %HOMMES 7 167 100 % 3 680 3 487 49 % 2 954 41 % 730 2 224 75 %FEMMES 3 639 100 % 2 219 1 420 39 % 1 494 41 % 538 956 64 %

(*) Proportion de DR parmi les chercheurs de plus de 50 ans.

Part des DR parmi les chercheurs = 49 % Part des DR parmi les chercheursde plus de 50 ans = 75 %

Part des DR parmi les chercheuses = 39 % Part des DR parmi les chercheusesde plus de 50 ans = 64 %

Population 1 Population 2 Population 3 Population 1 Population 2 Population 3

43 % 47 % 50 %

67 %73 % 77 %

35 % 39 % 40 %

61 % 62 % 66 %

fig. 13 – proportion de directeurs et directrices de recherche parmi les chercheurs selon la population

3 901 chercheurs et chercheuses sont évalués par une section différente de la section de rattachement principale de leur unité d’affectation, soit plus du tiers des chercheurs du CNRS (fig. 13 : Populations 1+2). Plus précisément, 9,4 % de l’ensemble des chercheurs et chercheuses (soit 1 020 personnes) sont évalués par une section ne correspondant à aucune des sections de

rattachement de leur unité d’affectation. Dans cette population (Population 1), ils sont 40 % à appar-tenir au corps des DR et la proportion monte à 65 % lorsque l’on regarde parmi les plus de 50 ans (67 % pour les hommes et 61 % pour les femmes).

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tabl. 36 – chercheurs et chercheuses permanents par section d’évaluation et par section principale de l’unité d’affectation (hors cid, et sans compter les 346 agents affectés dans des structures non cnrs et les 30 affectés dans les services centraux)

SECTION D’ÉVALUATION DU CHERCHEUR

SECTION PRINCIPALE DE L’UNITÉ D’AFFECTATION SECTION PRINCIPALE DE L’UNITÉ D’AFFECTATIONTOTAL

SECTION CH ≠ SECTION UNITÉ(***)

1(**) 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 Total %1(*) 431 7 3 1 1 443 12 2,7 %

2 16 165 5 7 12 1 4 1 2 2 1 5 1 14 236 71 30,1%3 2 15 168 12 38 19 1 1 6 14 1 277 109 39,4 %4 1 9 23 189 26 12 2 1 2 3 8 2 1 16 1 296 107 36,1 %5 1 8 70 21 113 2 8 2 20 17 2 3 2 10 2 3 2 1 287 174 60,6 %6 2 1 243 27 1 1 1 3 1 1 1 1 14 297 54 18,2 %7 6 91 143 9 2 3 1 13 4 1 1 13 287 144 50,2 %8 49 19 3 8 51 223 2 3 1 5 5 1 3 1 374 151 40,4 %9 7 2 10 4 4 7 138 23 1 1 9 5 4 5 2 2 1 225 87 38,7 %

10 1 1 8 3 13 17 17 276 2 18 2 4 8 370 94 25,4 %11 9 24 10 16 1 1 4 9 129 10 11 20 16 5 3 3 2 1 2 276 147 53,3 %12 2 5 11 103 13 48 1 46 3 1 1 234 131 56,0 %13 19 6 2 22 4 3 3 14 17 132 40 14 24 1 2 2 3 1 1 1 311 179 57,6 %14 2 7 10 16 5 1 4 14 20 6 193 15 4 1 1 299 106 35,5 %15 2 25 8 19 3 4 4 11 5 7 37 178 1 1 1 306 128 41,8 %16 4 2 2 1 1 19 33 11 19 2 138 46 7 1 4 3 2 2 14 1 8 1 1 322 184 57,1 %17 4 27 12 1 218 2 8 1 273 55 20,1 %18 12 1 2 4 1 9 251 3 6 3 1 293 42 14,3 %19 2 1 2 1 2 6 8 245 4 1 2 274 29 10,6 %20 1 3 3 1 2 1 3 5 1 22 2 163 69 12 3 11 1 22 18 1 344 181 52,6 %21 1 1 4 5 3 1 21 179 47 3 46 4 1 13 9 6 1 1 346 167 48,3 %22 1 2 2 4 3 83 189 7 31 11 3 5 10 6 1 358 169 47,2 %23 1 2 2 25 19 167 1 1 4 3 1 1 227 60 26,4 %24 2 1 2 10 37 2 74 8 2 10 12 160 86 53,8 %25 3 1 5 29 29 99 44 2 17 1 230 131 57,0 %26 1 1 2 8 1 9 25 199 1 8 1 1 5 5 2 269 70 26,0 %27 4 1 3 5 10 28 14 1 91 10 1 1 1 170 79 46,5 %28 1 1 12 4 3 3 2 2 14 6 9 7 18 5 7 17 108 1 1 1 222 114 51,4 %29 8 2 1 1 1 4 5 2 5 19 1 1 2 205 26 8 1 1 1 294 89 30,3 %30 1 3 1 2 3 2 51 36 1 3 43 95 5 246 151 61,4 %31 1 3 2 1 9 1 166 27 1 1 11 1 224 58 25,9 %32 1 28 169 9 4 1 2 214 45 21,0 %33 3 17 125 13 2 17 1 11 189 64 33,9 %34 6 9 13 1 3 1 124 16 1 1 1 1 177 53 29,9 %35 3 3 1 1 1 24 6 1 144 11 1 2 2 3 1 204 60 29,4 %36 2 9 1 108 5 14 7 46 192 84 43,8 %37 6 1 1 1 1 16 145 4 1 176 31 17,6 %38 3 7 1 30 1 2 6 1 102 13 4 170 68 40,0 %39 1 1 2 1 2 4 3 1 7 2 7 1 5 105 8 150 45 30,0 %40 1 1 1 13 29 3 7 2 135 192 57 29,7 %41 1 1 1 12 1 1 1 1 1 2 2 1 1 2 1 3 1 1 1 337 372 35 9,4 %

TOTAL 499 256 402 331 271 382 288 324 173 362 237 194 202 371 283 267 260 329 318 259 409 380 209 239 185 290 166 205 308 145 225 243 203 135 200 182 162 150 152 213 397 10 806Section unité ≠ Section CH(****)

Total 68 91 234 142 158 139 145 101 35 86 108 91 70 178 105 129 42 78 73 96 230 191 42 165 86 91 75 97 103 50 59 74 78 11 56 74 17 48 47 78 60 3 901% 13,6 % 35,5 % 58,2 % 42,9 % 58,3 % 36,4 % 50,3 % 31,2 % 20,2 % 23,8 % 45,6 % 46,9 % 34,7 % 48,0 % 37,1 % 48,3 % 16,2 % 23,7 % 23,0 % 37,1 % 56,2 % 50,3 % 20,1 % 69,0 % 46,5 % 31,4 % 45,2 % 47,3 % 33,4 % 34,5 % 26,2 % 30,5 % 38,4 % 8,1 % 28,0 % 40,7 % 10,5 % 32,0 % 30,9 % 36,6 % 15,1 % 36,1 %

(*) Note de lecture : parmi les 443 chercheurs évalués par la section 1, 12 (soit 2,7 %) sont affectés dans une unité dont la section principale de rattachement diffère de la section 1. (**) Note de lecture : parmi les 499 chercheurs affectés dans une unité, dont la section principale de rattachement est la section 1, 68 (soit 13,6 %) sont évalués dans une section différente de la section 1. (***) Nombre de chercheurs affectés dans une unité dont la section principale est différente de leur section d’évaluation.(****) Nombre de chercheurs dont la section d’évaluation est différente de la section principale de l’unité à laquelle ils sont affectés.

49


tabl. 36 – chercheurs et chercheuses permanents par section d’évaluation et par section principale de l’unité d’affectation (hors cid, et sans compter les 346 agents affectés dans des structures non cnrs et les 30 affectés dans les services centraux)

SECTION D’ÉVALUATION DU CHERCHEUR

SECTION PRINCIPALE DE L’UNITÉ D’AFFECTATION SECTION PRINCIPALE DE L’UNITÉ D’AFFECTATIONTOTAL

SECTION CH ≠ SECTION UNITÉ(***)

1(**) 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 Total %1(*) 431 7 3 1 1 443 12 2,7 %

2 16 165 5 7 12 1 4 1 2 2 1 5 1 14 236 71 30,1%3 2 15 168 12 38 19 1 1 6 14 1 277 109 39,4 %4 1 9 23 189 26 12 2 1 2 3 8 2 1 16 1 296 107 36,1 %5 1 8 70 21 113 2 8 2 20 17 2 3 2 10 2 3 2 1 287 174 60,6 %6 2 1 243 27 1 1 1 3 1 1 1 1 14 297 54 18,2 %7 6 91 143 9 2 3 1 13 4 1 1 13 287 144 50,2 %8 49 19 3 8 51 223 2 3 1 5 5 1 3 1 374 151 40,4 %9 7 2 10 4 4 7 138 23 1 1 9 5 4 5 2 2 1 225 87 38,7 %

10 1 1 8 3 13 17 17 276 2 18 2 4 8 370 94 25,4 %11 9 24 10 16 1 1 4 9 129 10 11 20 16 5 3 3 2 1 2 276 147 53,3 %12 2 5 11 103 13 48 1 46 3 1 1 234 131 56,0 %13 19 6 2 22 4 3 3 14 17 132 40 14 24 1 2 2 3 1 1 1 311 179 57,6 %14 2 7 10 16 5 1 4 14 20 6 193 15 4 1 1 299 106 35,5 %15 2 25 8 19 3 4 4 11 5 7 37 178 1 1 1 306 128 41,8 %16 4 2 2 1 1 19 33 11 19 2 138 46 7 1 4 3 2 2 14 1 8 1 1 322 184 57,1 %17 4 27 12 1 218 2 8 1 273 55 20,1 %18 12 1 2 4 1 9 251 3 6 3 1 293 42 14,3 %19 2 1 2 1 2 6 8 245 4 1 2 274 29 10,6 %20 1 3 3 1 2 1 3 5 1 22 2 163 69 12 3 11 1 22 18 1 344 181 52,6 %21 1 1 4 5 3 1 21 179 47 3 46 4 1 13 9 6 1 1 346 167 48,3 %22 1 2 2 4 3 83 189 7 31 11 3 5 10 6 1 358 169 47,2 %23 1 2 2 25 19 167 1 1 4 3 1 1 227 60 26,4 %24 2 1 2 10 37 2 74 8 2 10 12 160 86 53,8 %25 3 1 5 29 29 99 44 2 17 1 230 131 57,0 %26 1 1 2 8 1 9 25 199 1 8 1 1 5 5 2 269 70 26,0 %27 4 1 3 5 10 28 14 1 91 10 1 1 1 170 79 46,5 %28 1 1 12 4 3 3 2 2 14 6 9 7 18 5 7 17 108 1 1 1 222 114 51,4 %29 8 2 1 1 1 4 5 2 5 19 1 1 2 205 26 8 1 1 1 294 89 30,3 %30 1 3 1 2 3 2 51 36 1 3 43 95 5 246 151 61,4 %31 1 3 2 1 9 1 166 27 1 1 11 1 224 58 25,9 %32 1 28 169 9 4 1 2 214 45 21,0 %33 3 17 125 13 2 17 1 11 189 64 33,9 %34 6 9 13 1 3 1 124 16 1 1 1 1 177 53 29,9 %35 3 3 1 1 1 24 6 1 144 11 1 2 2 3 1 204 60 29,4 %36 2 9 1 108 5 14 7 46 192 84 43,8 %37 6 1 1 1 1 16 145 4 1 176 31 17,6 %38 3 7 1 30 1 2 6 1 102 13 4 170 68 40,0 %39 1 1 2 1 2 4 3 1 7 2 7 1 5 105 8 150 45 30,0 %40 1 1 1 13 29 3 7 2 135 192 57 29,7 %41 1 1 1 12 1 1 1 1 1 2 2 1 1 2 1 3 1 1 1 337 372 35 9,4 %

TOTAL 499 256 402 331 271 382 288 324 173 362 237 194 202 371 283 267 260 329 318 259 409 380 209 239 185 290 166 205 308 145 225 243 203 135 200 182 162 150 152 213 397 10 806Section unité ≠ Section CH(****)

Total 68 91 234 142 158 139 145 101 35 86 108 91 70 178 105 129 42 78 73 96 230 191 42 165 86 91 75 97 103 50 59 74 78 11 56 74 17 48 47 78 60 3 901% 13,6 % 35,5 % 58,2 % 42,9 % 58,3 % 36,4 % 50,3 % 31,2 % 20,2 % 23,8 % 45,6 % 46,9 % 34,7 % 48,0 % 37,1 % 48,3 % 16,2 % 23,7 % 23,0 % 37,1 % 56,2 % 50,3 % 20,1 % 69,0 % 46,5 % 31,4 % 45,2 % 47,3 % 33,4 % 34,5 % 26,2 % 30,5 % 38,4 % 8,1 % 28,0 % 40,7 % 10,5 % 32,0 % 30,9 % 36,6 % 15,1 % 36,1 %

(*) Note de lecture : parmi les 443 chercheurs évalués par la section 1, 12 (soit 2,7 %) sont affectés dans une unité dont la section principale de rattachement diffère de la section 1. (**) Note de lecture : parmi les 499 chercheurs affectés dans une unité, dont la section principale de rattachement est la section 1, 68 (soit 13,6 %) sont évalués dans une section différente de la section 1. (***) Nombre de chercheurs affectés dans une unité dont la section principale est différente de leur section d’évaluation.(****) Nombre de chercheurs dont la section d’évaluation est différente de la section principale de l’unité à laquelle ils sont affectés.

50


tabl. 37 – chercheurs et chercheuses contractuels selon la discipline et le niveau d’expérience

SECTION

NIVEAU D’EXPÉRIENCE

TOTAL ÂGE MOYEN

% 40 ANS ET PLUS

DOCTORANTCDD CH DÉBUTANT

(3 À 5 ANS)CDD CH CONFIRMÉ

(DE 5 À 10 ANS)CDD CH EXPERT

(PLUS DE 10 ANS)

CDD CH (NIVEAU D’EXPÉRIENCE

NON RENSEIGNÉ)CDI CH

H F H F H F H F H F H F H F Total % F1 58 24 63 24 15 3 2 1 3 3 141 55 196 28,1 % 29,5 3,6 %2 28 4 39 4 4 1 4 2 78 8 86 9,3 % 29,8 4,7 %3 58 8 39 15 6 2 4 2 109 25 134 18,7 % 29,2 3,0 %4 56 14 55 17 1 2 2 114 33 147 22,4 % 28,45 26 21 40 17 5 1 1 1 73 39 112 34,8 % 29,4 3,6 %6 33 7 23 3 3 1 1 60 11 71 15,5 % 28,3 4,2 %7 63 28 46 13 2 1 112 41 153 26,8 % 28,0 3,3 %8 87 38 96 31 8 3 2 1 194 72 266 27,1 % 28,9 3,0 %9 20 12 19 7 2 1 41 20 61 32,8 % 28,8 1,6 %10 45 27 51 19 5 101 46 147 31,3 % 28,8 4,8 %11 26 23 34 24 3 2 65 47 112 42,0 % 28,6 2,7 %12 23 10 14 5 2 1 40 15 55 27,3 % 27,1 1,8 %13 32 27 40 27 1 6 79 54 133 40,6 % 28,2 0,8 %14 62 25 37 27 5 2 1 104 55 159 34,6 % 28,3 1,3 %15 106 74 67 33 8 2 2 1 7 190 110 300 36,7 % 28,0 1,3 %16 28 25 23 14 3 1 1 54 41 95 43,2 % 29,0 6,3 %17 25 11 37 15 9 3 71 29 100 29,0 % 29,8 2,0 %18 32 18 34 20 3 2 69 40 109 36,7 % 28,7 2,8 %19 29 21 48 38 4 5 2 83 64 147 43,5 % 30,3 4,8 %20 37 44 53 45 7 2 2 1 1 99 93 192 48,4 % 30,2 4,7 %21 22 24 25 33 2 8 1 1 51 65 116 56,0 % 30,1 3,4 %22 32 24 43 56 11 7 1 2 1 88 89 177 50,3 % 31,3 5,1 %23 8 13 26 19 5 39 32 71 45,1 % 30,2 4,2 %24 7 13 8 12 1 1 16 26 42 61,9 % 29,6 25 19 23 32 26 9 6 1 2 2 61 59 120 49,2 % 31,1 6,7 %26 27 33 33 22 8 4 2 1 70 60 130 46,2 % 30,6 8,5 %27 8 13 13 13 1 3 2 24 29 53 54,7 % 30,3 1,9 %28 7 16 9 11 4 20 27 47 57,4 % 30,2 6,4 %29 33 30 26 33 4 6 1 6 13 70 82 152 53,9 % 30,3 3,3 %30 14 13 13 10 2 3 1 2 31 27 58 46,6 % 30,9 8,6 %31 5 3 6 7 2 1 2 15 11 26 42,3 % 32,4 11,5 %32 1 1 9 6 1 1 1 1 11 10 21 47,6 % 38,4 33,3 %33 1 4 8 1 2 5 11 16 68,8 % 34,4 12,5 %34 8 11 3 13 3 1 14 25 39 64,1 % 32,8 12,8 %35 1 7 5 1 1 9 6 15 40,0 % 35,4 20,0 %36 3 7 5 6 2 10 13 23 56,5 % 34,3 13,0 %37 1 2 1 4 2 6 8 75,0 % 32,1 12,5 %38 1 2 7 2 2 10 12 83,3 % 37,4 25,0 %39 6 10 7 12 1 1 1 16 22 38 57,9 % 32,2 10,5 %40 5 2 6 4 2 1 14 6 20 30,0 % 33,2 15,0 %41 19 6 33 4 3 1 55 11 66 16,7 % 29,3 3,0 %50 1 1 1 0,0 % 64,0 100,0 %51 1 1 1 1 2 50,0 % 35,0 50,0 %52 1 1 1 0,0 % 39,053 1 1 2 2 0,0 % 30,5NR 11 16 1 2 7 9 19 27 46 58,7 % 36,5 30,4 %

TOTAL 1 111 723 1 171 709 159 70 23 9 45 28 15 14 2 524 1 553 4 077 38,1 % 29,7 4,5 %

51

EffEctifs – régionsCONDITIONS GÉNÉRALES D’EMPLOIBILAN SOCIAL ET PARITÉ 2018

Parmi les 6 905 chercheurs dont la section d’évaluation est identique à la section principale de l’unité d’affectation (population 3), ils sont 47 % à appartenir au corps des DR, et la proportion monte à 73 % parmi les plus de 50 ans (77 % pour les hommes et 66 % pour les femmes).

Les chercheurs appartenant à la population 1, proportionnellement moins souvent DR que ceux des autres populations, sont d'âges identiques à la population 2 (48 ans et 4 mois contre 48 et 5 mois pour la population 3). Ils comptent autant de chercheurs de plus de 50 ans que dans la population 2 (40 % contre 42 % dans la population 3) et quasiment autant de chercheurs de moins de 37 ans (10,5 % contre 10,4 %).

Dans le cadre de sa mission de formation à et par la recherche, le CNRS rémunère en 2018, 1 834 doctorants et doctorantes qui préparent une thèse à l’issue d’un 3e cycle d’études, et ce, dans

toutes les disciplines présentes dans l’établissement (voir tabl. 37). Les disciplines des sections 8 et 15 sont celles qui accueillent les plus gros effectifs, avec pour chacune plus d’une centaine de doctorants.

Les 1 880 contractuels totalisant entre 3 et 5 ans d’expérience (« chercheurs débutants ») représentent la part la plus importante des chercheurs contractuels et sont également présents dans l’ensemble des disciplines à l’exception des commissions interdisciplinaires (CID) 50 et 52, celles liées aux sections 8 et 15 rassemblant chacune au moins 100 agents. Il faut noter que les disciplines liées aux sections 33, 35, 37 et 38 ont moins souvent recours aux cher-cheurs contractuels via le CNRS, puisqu’environ 15 agents maximum y sont recensés dans chacune d’entre elles au 31 décembre 2018.

1.1.6 • régions

HAUTS-DE-FRANCE

GRAND EST

BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ

ÎLE-DE-FRANCE

CENTRE-VAL DE LOIRE

NORMANDIE

Bretagne

PAYS DE LA LOIRE

NOUVELLE-AQUITAINEAUVERGNE-RHÔNE-ALPES

OCCITANIEPROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR

CORSE

Lille

Strasbourg

Dijon

Paris

Rouen

Orléans

Rennes

Nantes

Bordeaux

ToulouseMarseille

Ajaccio

Lyon

Moins de 2 %

De 2 % à 10 %

11 % et plus

DROM-COM

ÉTRANGER

fig. 14 – personnels permanents par région administrative

HAUTS-DE-FRANCE

GRAND-EST

BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ

ÎLE-DE-FRANCE

CENTRE-VAL DE LOIRE

NORMANDIE

BRETAGNE

PAYS DE LA LOIRE

NOUVELLE-AQUITAINE

AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

OCCITANIE PROVENCE-ALPES-CÔTE D’AZUR

CORSE

Lille

Strasbourg

Dijon

Paris

Rouen

Orléans

Rennes

Nantes

Bordeaux

ToulouseMarseille

Ajaccio

Lyon

Moins de 2 %

De 2 % à 10 %

11 % et plus

DROM-COM

ÉTRANGER

fig. 15 – personnels contractuels par région administrative

52

EffEctifs – régionsCONDITIONS GÉNÉRALES D’EMPLOI BILAN SOCIAL ET PARITÉ 2018

tabl. 38 – délégations régionales et régions administratives(*) des personnels permanentsRÉGION ADMINISTRATIVE D’AFFECTATION DÉLÉGATION RÉGIONALE CORRESPONDANTE

INTITULÉ H F TOTALCHERCHEURS INGÉNIEURS TECHNICIENS

INTITULÉ (DR N°)H F Total H F Total H F Total

Île-de-France 4 662 3 935 8 597 2 643 1 556 4 199 1 647 1 641 3 288 372 738 1 110Île-de-France (DR01 à DR05 / DR16)

DROM-COM et étranger 140 75 215 88 31 119 43 36 79 9 8 17Auvergne-Rhône-Alpes 2 203 1 398 3 601 1 160 551 1 711 911 633 1 544 132 214 346 Rhône Auvergne / Alpes (DR07 / DR11)Provence-Alpes-Côte d’Azur 1 367 1 042 2 409 700 404 1 104 543 421 964 124 217 341

Provence et Corse / Côte d'Azur (DR12 / DR20)Corse(**) 16 10 26 3 3 11 5 16 2 5 7Occitanie 1 914 1 462 3 376 1 030 552 1 582 737 640 1 377 147 270 417 Occitanie Est / Occitanie Ouest (DR13 / DR14)Grand-Est 1 064 841 1 905 463 215 678 491 395 886 110 231 341

Centre-Est / Alsace (DR06 / DR10)Bourgogne-Franche-Comté 187 105 292 100 25 125 74 48 122 13 32 45Pays de la Loire 245 157 402 138 62 200 84 61 145 23 34 57

Bretagne et Pays de la Loire (DR17)Bretagne 415 344 759 210 102 312 177 178 355 28 64 92Centre-Val-de-Loire 253 232 485 71 56 127 149 114 263 33 62 95

Centre Limousin Poitou-Charentes / Aquitaine (DR08 / DR15)Nouvelle-Aquitaine 864 553 1 417 484 186 670 325 265 590 55 102 157Hauts-de-France 364 239 603 199 73 272 140 114 254 25 52 77 Hauts-de-France (DR18)Normandie 296 165 461 94 30 124 166 89 255 36 46 82 Normandie (DR19)TOTAL 13 990 10 558 24 548 7 383 3 843 11 226 5 498 4 640 10 138 1 109 2 075 3 184

(*) L’intitulé des régions administratives est celui en vigueur au 31 décembre 2018.(**) Collectivité territoriale à statut particulier.

tabl. 39 – délégations régionales et régions administratives(*) des personnels contractuelsRÉGION ADMINISTRATIVE D’AFFECTATION DÉLÉGATION RÉGIONALE CORRESPONDANTE

INTITULÉ H F TOTALDOCTORANTS CDD CH CDD IT CDI

INTITULÉ (DR N°)H F Total H F Total H F Total H F Total

Île-de-France 1 264 979 2 243 323 192 515 504 295 799 409 471 880 28 21 49Île-de-France (DR01 à DR05 / DR16)

DROM-COM et étranger 25 13 38 4 2 6 10 2 12 11 8 19 1 1Auvergne-Rhône-Alpes 582 429 1 011 180 113 293 204 117 321 195 192 387 3 7 10 Rhône Auvergne / Alpes (DR07 / DR11)Provence-Alpes-Côte d’Azur 325 271 596 86 54 140 126 74 200 109 143 252 4 4

Provence et Corse / Côte d'Azur (DR12 / DR20)Corse(**) 1 1 1 1Occitanie 697 643 1 340 186 169 355 235 167 402 264 294 558 12 13 25 Occitanie Est / Occitanie Ouest (DR13 / DR14)Grand-Est 298 239 537 108 57 165 68 49 117 116 103 219 6 30 36

Centre-Est / Alsace (DR06 / DR10)Bourgogne-Franche-Comté 26 16 42 4 4 6 3 9 16 12 28 1 1Pays de la Loire 60 36 96 24 21 45 24 5 29 11 10 21 1 1

Bretagne et Pays de la Loire (DR17)Bretagne 125 71 196 37 16 53 36 13 49 51 41 92 1 1 2Centre-Val-de-Loire 75 81 156 20 18 38 15 15 30 39 47 86 1 1 2

Centre Limousin Poitou-Charentes / Aquitaine (DR08 / DR15)Nouvelle-Aquitaine 227 168 395 74 51 125 89 46 135 64 71 135Hauts-de-France 139 92 231 48 21 69 40 20 60 50 51 101 1 1 Hauts-de-France (DR18)Normandie 102 38 140 17 9 26 41 10 51 44 19 63 Normandie (DR19)TOTAL 3 946 3 076 7 022 1 111 723 1 834 1 398 816 2 214 1 380 1 462 2 842 57 75 132

(*) L’intitulé des régions administratives est celui en vigueur au 31 décembre 2018.(**) Collectivité territoriale à statut particulier.

53

EffEctifs – instituts Et lABorAtoirEsCONDITIONS GÉNÉRALES D’EMPLOIBILAN SOCIAL ET PARITÉ 2018

1.1.7 • instituts et laboratoires

tabl. 40 – personnels permanents selon le grade et l’institut

GRADEINSB INC INEE INSHS INS2I INSIS INSMI INP IN2P3 INSU RC TOTAL

Eff % F Eff % F Eff % F Eff % F Eff % F Eff % F Eff % F Eff % F Eff % F Eff % F Eff % F Eff % FChercheurs 2 581 42,9 % 1 536 33,7 % 672 38,4 % 1 693 48,7 % 613 22,3 % 973 23,5 % 397 18,4 % 1 248 21,2 % 515 25,0 % 954 30,0 % 44 38,6 % 11 226 34,2 %dr 1 232 35,3 % 724 30,0 % 283 31,1 % 624 44,2 % 263 21,3 % 452 21,5 % 178 18,5 % 600 19,7 % 245 21,6 % 485 26,8 % 27 37,0 % 5 113 29,6 %DRCE 58 15,5 % 28 21,4 % 20 25,0 % 25 36,0 % 17 0,0 % 18 27,8 % 12 25,0 % 36 5,6 % 14 14,3 % 33 21,2 % 4 25,0 % 265 18,5 %DR1 391 30,9 % 220 25,9 % 78 32,1 % 186 37,6 % 81 27,2 % 173 19,7 % 70 17,1 % 209 20,1 % 82 14,6 % 173 27,2 % 13 38,5 % 1 676 26,7 %DR2 783 39,0 % 476 32,4 % 185 31,4 % 413 47,7 % 165 20,6 % 261 22,2 % 96 18,8 % 355 20,8 % 149 26,2 % 279 27,2 % 10 40,0 % 3 172 32,1 %cr 1 349 49,8 % 812 37,1 % 389 43,7 % 1 069 51,3 % 350 23,1 % 521 25,3 % 219 18,3 % 648 22,7 % 270 28,1 % 469 33,3 % 17 41,2 % 6 113 38,1 %CRHC 71 57,7 % 29 62,1 % 13 38,5 % 36 58,3 % 13 38,5 % 19 36,8 % 11 18,2 % 19 26,3 % 8 25,0 % 16 37,5 % 235 47,7 %CRCN 1 278 49,4 % 783 36,1 % 376 43,9 % 1 033 51,0 % 337 22,6 % 502 24,9 % 208 18,3 % 629 22,6 % 262 28,2 % 453 33,1 % 17 41,2 % 5 878 37,7 %IT 2 258 62,1 % 1 462 46,0 % 637 54,6 % 1 384 64,7 % 469 43,3 % 911 33,8 % 205 54,6 % 1 035 34,6 % 1 250 26,6 % 1 460 36,5 % 2 251 68,9 % 13 322 50,4 %ingénieurs 1 581 58,9 % 1 110 42,3 % 485 51,3 % 1 075 62,3 % 371 34,2 % 725 28,6 % 144 45,1 % 822 29,7 % 1 037 22,9 % 1 222 32,7 % 1 566 66,5 % 10 138 45,8 %ir 460 41,1 % 309 33,7 % 128 42,2 % 274 54,7 % 158 17,7 % 275 18,5 % 57 21,1 % 270 24,1 % 502 18,3 % 531 25,8 % 299 52,8 % 3 263 31,9 %IRHC 45 28,9 % 35 25,7 % 9 33,3 % 42 45,2 % 20 20,0 % 35 14,3 % 4 50,0 % 44 25,0 % 93 17,2 % 84 27,4 % 54 46,3 % 465 28,0 %IR1 201 41,3 % 134 32,8 % 48 37,5 % 112 55,4 % 75 21,3 % 115 20,0 % 24 29,2 % 120 26,7 % 197 19,8 % 235 24,3 % 116 57,8 % 1 377 32,5 %IR2 214 43,5 % 140 36,4 % 71 46,5 % 120 57,5 % 63 12,7 % 125 18,4 % 29 10,3 % 106 20,8 % 212 17,5 % 212 26,9 % 129 51,2 % 1 421 32,5 %iE 599 60,8 % 429 43,1 % 198 50,0 % 510 63,7 % 118 35,6 % 265 31,7 % 48 60,4 % 288 31,6 % 257 21,4 % 398 32,2 % 662 66,2 % 3 772 48,8 %IEHC 224 59,4 % 157 38,9 % 65 53,8 % 194 69,1 % 47 29,8 % 132 30,3 % 16 68,8 % 134 29,9 % 108 18,5 % 192 29,7 % 210 66,2 % 1 479 46,2 %IECN 375 61,6 % 272 45,6 % 133 48,1 % 316 60,4 % 71 39,4 % 133 33,1 % 32 56,3 % 154 33,1 % 149 23,5 % 206 34,5 % 452 66,2 % 2 293 50,4 %Ai 522 72,4 % 372 48,7 % 159 60,4 % 291 67,0 % 95 60,0 % 185 38,9 % 39 61,5 % 264 33,3 % 278 32,4 % 293 45,7 % 605 73,6 % 3 103 56,7 %techniciens 677 69,6 % 352 57,7 % 152 65,1 % 309 72,8 % 98 77,6 % 186 54,3 % 61 77,0 % 213 53,5 % 213 44,6 % 238 56,3 % 685 74,5 % 3 184 65,2 %t 589 69,6 % 333 58,3 % 137 64,2 % 282 74,5 % 89 77,5 % 174 54,0 % 58 77,6 % 199 53,8 % 201 45,8 % 227 56,4 % 641 75,5 % 2 930 65,6 %TCE 161 70,8 % 121 57,0 % 60 55,0 % 95 76,8 % 28 78,6 % 59 42,4 % 19 78,9 % 77 54,5 % 89 47,2 % 95 52,6 % 195 81,0 % 999 64,4 %TCS 158 69,0 % 87 56,3 % 33 72,7 % 90 73,3 % 32 78,1 % 49 67,3 % 12 66,7 % 63 60,3 % 51 37,3 % 66 48,5 % 167 76,6 % 808 65,7 %TCN 270 69,3 % 125 60,8 % 44 70,5 % 97 73,2 % 29 75,9 % 66 54,5 % 27 81,5 % 59 45,8 % 61 50,8 % 66 69,7 % 279 71,0 % 1 123 66,5 %Atr 88 69,3 % 19 47,4 % 15 73,3 % 27 55,6 % 9 77,8 % 12 58,3 % 3 66,7 % 14 50,0 % 12 25,0 % 11 54,5 % 44 59,1 % 254 60,6 %ATP1 48 72,9 % 11 54,5 % 7 71,4 % 15 46,7 % 6 100,0 % 6 50,0 % 3 66,7 % 8 37,5 % 8 37,5 % 8 50,0 % 27 55,6 % 147 60,5 %ATP2 36 63,9 % 8 37,5 % 8 75,0 % 11 63,6 % 2 0,0 % 5 60,0 % 4 50,0 % 4 0,0 % 3 66,7 % 15 66,7 % 96 58,3 %ATR 4 75,0 % 1 100,0 % 1 100,0 % 1 100,0 % 2 100,0 % 2 50,0 % 11 81,8 %TOTAL 4 839 51,8 % 2 998 39,7 % 1 309 46,3 % 3 077 55,9 % 1 082 31,4 % 1 884 28,5 % 602 30,7 % 2 283 27,3 % 1 765 26,1 % 2 414 33,9 % 2 295 68,3 % 24 548 43,0 %% DR 47,7 % 47,1 % 42,1 % 36,9 % 42,9 % 46,5 % 44,8 % 48,1 % 47,6 % 50,8 % 61,4 % 45,5 %Ratio IT/CH 0,87 0,95 0,95 0,82 0,77 0,94 0,52 0,83 2,43 1,53 0,99(*)

(*) Hors personnels des RC.

54

EffEctifs – instituts Et lABorAtoirEsCONDITIONS GÉNÉRALES D’EMPLOI BILAN SOCIAL ET PARITÉ 2018

tabl. 41 – personnels contractuels selon le niveau de recrutement et par institut

NIVEAUINSB INC INEE INSHS INS2I INSIS INSMI INP IN2P3 INSU RC TOTAL

Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F Total % FDoctorants 340 54 % 421 41 % 102 50 % 67 61 % 153 29 % 190 34 % 26 19 % 269 27 % 108 30 % 158 36 % 1 834 39 %CDD CH 555 49 % 345 38 % 119 52 % 133 56 % 107 19 % 198 27 % 43 14 % 340 21 % 132 27 % 241 37 % 1 100 % 2 214 37 %Expert (plus de 10 ans) 5 20 % 5 40 % 1 6 67 % 2 7 14 % 4 25 % 2 32 28 %Confirmé (5 à 10 ans) 78 41 % 22 18 % 12 42 % 15 33 % 6 17 18 % 4 25 % 23 17 % 22 14 % 29 41 % 1 100 % 229 31 %Débutant (3 à 5 ans) 458 51 % 309 40 % 85 52 % 110 58 % 100 20 % 179 28 % 39 13 % 291 22 % 100 30 % 209 36 % 1 880 38 %Non renseigné 14 50 % 9 21 62 % 2 50 % 1 19 21 % 6 33 % 1 100 % 73 38 %CDD IT 724 64 % 218 48 % 219 54 % 266 62 % 147 31 % 163 34 % 23 65 % 176 35 % 136 28 % 381 40 % 389 63 % 2 842 51 %IR 100 56 % 64 39 % 50 48 % 46 65 % 51 16 % 50 28 % 2 50 % 30 37 % 33 21 % 168 39 % 43 47 % 637 41 %IE 359 65 % 84 50 % 93 55 % 157 61 % 62 19 % 68 25 % 7 57 % 82 32 % 48 23 % 147 37 % 120 56 % 1 227 50 %AI 182 65 % 58 55 % 50 52 % 40 63 % 25 72 % 27 52 % 2 50 % 47 32 % 42 33 % 47 45 % 148 69 % 668 58 %T 60 65 % 11 45 % 25 72 % 18 67 % 5 80 % 13 69 % 10 70 % 14 64 % 7 43 % 16 63 % 64 73 % 243 67 %ATR 19 68 % 1 5 60 % 4 75 % 5 40 % 2 100 % 3 6 50 % 3 33 % 5 60 % 53 57 %Non renseigné 4 50 % 1 100 % 9 67 % 14 64 %CDI CH 13 54 % 4 75 % 3 5 60 % 1 100 % 1 1 1 29 48 %CDI IT 16 63 % 2 50 % 4 75 % 3 100 % 1 2 6 33 % 5 40 % 64 63 % 103 59 %TOTAL 1 648 57 % 990 42 % 447 53 % 474 60 % 408 27 % 553 31 % 92 28 % 788 26 % 382 28 % 786 38 % 454 63 % 7 022 44 %

Les effectifs par institut sont calculés selon l’institut principal de rattachement de l’unité d’affecta-tion de l’agent, sauf pour les personnels affectés à des structures non CNRS qui eux, sont répartis selon leur rattachement personnel à un institut. Depuis 2010, les personnels du siège dans les instituts sont rattachés à l’institut dont ils dépendent.

Hors ressources communes (RC), le rapport IT/chercheurs permanents est proche de 1 pour l’ensemble de l’établissement, c’est-à-dire que l’on dénombre globalement autant de chercheurs que d’IT. Mais l’équilibre diffère selon les instituts, en lien avec les besoins d’accompagnement technique des disciplines. À titre d’exemple, l’IN2P3 et l’INSU présentent des ratios de 2,43 et 1,53. L’INSMI a quant à lui le ratio le plus faible (0,52) et très éloigné de ceux de l’INC ou de l’INEE (0,95) et de l’INSIS (0,94). Ces ratios sont globalement stables sur la période 2014-2018, les 2 populations connaissant, dans chaque institut, une évolution comparable en termes d’effectifs.

L’INSB, l’INP et l’INSU, avec respectivement 47,7 %, 48,1 % et 50,8 % de directeurs de recherche (DR), connaissent une forte représentation de DR (voir tabl. 40). L’INSHS et l’INEE présentent au contraire les plus faibles proportions de DR, avec moins de 43 %. En 2018, 38 % des DR sont DR1 ou DRCE (32 % en 2014), ce qui représente un volume de 423 agents de plus par rapport à 2014. La proportion de DR1 ou DRCE sur l’ensemble des DR atteint 46 % à l’INSMI. À l’inverse, elle est plus faible (entre 34 et 37 %) à l’INSHS, l’INC, l’INEE, l’INSB et l’INS2I. Globalement, on compte 26,7 % de femmes parmi les DR1 et 18,5 % parmi les DRCE.

Les personnels IT se composent à 76 % de personnels de catégorie A (dont 3 263 IR A+). 22 % des IT permanents relèvent de la catégorie B et 2 % de la catégorie C (voir tabl. 40). Le pourcentage des femmes IR est de 31,9 % et de 65,6 % pour les T. L’augmentation de la part de la catégorie A se poursuit, avec une progression de 5 points depuis 2014. Les personnels de catégorie A repré-sentent plus des trois-quarts des IT dans les instituts INC, INEE, INSHS, INS2I, INP, INSIS, IN2P3 et INSU alors qu’ils sont moins représentés à l’INSMI et à l'INSB (70 %), ainsi que dans les RC (69 %).

Les unités de l’INC, l’INSB et l’INP accueillent un nombre important de doctorants rémunérés par le CNRS (subvention d’État et ressources propres) au regard des unités des autres instituts (voir tabl. 41). Les personnels accueillis en formation à et par la recherche sont plus nombreux que les personnels pratique de la recherche pour les instituts suivants : INC et INS2I.

Les unités de tous les instituts ont majoritairement recours à des chercheurs « débutants » (85 % des CDD chercheurs dans l’ensemble, 93 % pour l’INS2I, 91 % pour l’INSMI, 90 % pour l’INC et l’INSIS).

Le poids des CDD IT est particulièrement important dans les unités de 3 instituts, INSHS (56 %), INEE (49 %), ainsi que dans les RC (86 %). Dans chaque institut, au moins 60 % des CDD IT sont sur des niveaux IE ou IR à l’exception de l’INSMI et des RC. La proportion est toutefois bien supé-rieure dans les unités de l’INSU, l’INS2I et à l’INSHS, où elle est respectivement de 83 %, 77 % et 76 %. Enfin, parmi les 29 CDI chercheurs, 45 % relèvent de l’INSB ; parmi les 103 CDI IT, plus de 60 % sont rattachés aux RC.

55


INSB INC INEE INSHS INS2I INSIS INSMI INP IN2P3 INSU RC INSB INC INEE INSHS INS2I INSIS INSMI INP IN2P3 INSU RC

Chercheurs IT Hommes Chercheuses IT Femmes

49,9

48,2 48,2 48,6

45,8

48,7

45,5

48,3 47,6

49,7

58,9

46,6 46,5 47,0 47,6

47,0

46,9 45,9

46,7 46,9 47,5

46,7

49,848,9

47,1 48,1

46,1

48,5

46,2 47,4

46,4

49,1

54,7

45,8 45,5 46,7

48,6 49,0

47,8

45,9 47,0

48,2

47,1 46,5

fig. 16 – Âge moyen des chercheurs, chercheuses, ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes permanents selon l’institut, comparé à la moyenne

DoctorantsContractuels Chercheurs Contractuels IT DoctorantesContractuelles Chercheuses Contractuelles IT

INSB INC INEE INSHS INS2I INSIS INSMI INP IN2P3 INSU RC INSB INC INEE INSHS INS2I INSIS INSMI INP IN2P3 INSU RC

26,4 25,827,2 27,9

25,4 25,627,6

25,9 26,1 25,9

32,931,3

33,0

38,0

32,331,1

32,2

30,631,5

32,0

43,0

30,3 30,231,5

34,1

33,7

30,6

36,9

32,834,3

31,6

37,6

26,525,6 26,1

30,4

26,1 26,2 25,9 25,9 25,9 26,2

33,8

31,3

34,636,3

30,632,2

30,832,1 32,3 32,4

30,6 30,4

32,934,6

29,4 30,0

35,6

29,1

31,2 31,3

37,0

fig. 17 – Âge moyen des doctorants, doctorantes, chercheurs, chercheuses, ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes contractuels selon l’institut, comparé à la moyenne

56


L’INSMI et l’INS2I se distinguent par la jeunesse de leurs chercheurs (en particulier celle des hommes : 45 ans et demi contre 48 ans et demi dans l’ensemble), contrairement à l’INSB, l’INSU, l’INSIS, l’INC et l’INSHS (plus de 48 ans) (voir fig. 16). En ce qui concerne les personnels IT, c’est au sein de l’INSMI et de l’INC qu’ils sont les plus jeunes.Les âges moyens sont de 48 ans et 6 mois pour les chercheurs et de 46 ans et 11 mois pour les IT.

Pour les contractuels, l’INSMI se distingue avec des doctorants et des chercheurs relativement jeunes et des IT beaucoup plus âgés que la moyenne. À l’inverse, les populations de cher-cheurs et de doctorants de l’INSHS sont plus âgées. Les RC se caractérisent par une population d’IT plus âgée que l’ensemble des instituts : au moins 37 ans.

DR Hommes

CR Hommes

DR Femmes

CR Femmes

Avantagemasculin

0,0

0,5

1,5

2,0

INSB INC INEE INSHS INS2I INSIS INSMI INP IN2P3 INSU0

20

40

60

80

100

50 1(*)

(*) Un indice d’avantage masculin supérieur à 1 signifie que la proportion relative d’hommes DR est supérieure à celle des femmes.

fig. 18 – proportion de femmes et d’hommes par corps et avantage masculin par institut

Au sein de la population des chercheurs, l’indice d’avantage masculin – défini comme le ratio entre la proportion de DR chez les hommes et la proportion de DR chez les femmes – continue d’enre-gistrer une diminution (1,30 en 2014, 1,24 en 2018) (voir fig. 18). À noter qu’il est plus élevé dans les instituts pourtant les plus féminisés – INSHS, INSB et INEE. L’avantage masculin est inférieur

à 1 dans l’institut le moins féminisé (0,99 à l’INSMI). Cet avantage a évolué à la baisse pour l’INSIS, passant de 1,19 en 2017 à 1,13 en 2018. Quant à l’INP et l'INEE, ils se distinguent par un avantage masculin quasi-équivalent à 1, ce qui signifie que la part de DR chez les femmes et la part de DR chez les hommes est sensiblement équivalente.

57


A26,3 %

B9,6 %

C12,3 %

D5,5 %

E16,6 %

F4,1 %

G2,0 %

J21,7 %

NON RENSEIGNÉ1,9 %

Total = 2 945

PART DES40 ANSET PLUS

10,1 %

10,5 %

15,7 %

23,4 %

15,0 %

8,5 %

30,4 %

11,2 %

17,6 %

11,4 %

38,6 %

17,1 %

INSB= 2 258

INC= 1 462

INEE= 637INSHS

= 1 384INS2I

= 469INSIS

= 911INSMI

= 205INP

= 1 035IN2P3

= 1 250INSU

= 1 460RC

= 2 251

PART DES 55 ANS ET PLUS

22,8 %

20,2 %

20,6 %

22,6 %

27,2 %

24,5 %

23,6 %

19,5 %

21,9 %

24,0 %

22,7 %

23,5 %

A

14,2 %B

9,2 %C

18,7 %D

3,3 %E

15,5 %F

6,6 %G

4,3 %J

28,2 %Total = 13 322

INSB= 740

INC= 220

INEE= 223INSHS= 269

INS2I= 147

INSIS= 164INSMI= 23

INP= 178IN2P3

= 142INSU

= 386RC

= 453

63,6 %

4,8 %

39,9 %

0,1 %

0,2 %

4,3 %

1,2 %

0,7 %

4,4 %0,4 %

1,5 %

44,7 %

6,0 %0,9 %

4,7 %

10,1 %

18,5 %

2,8 %

9,7 %0,2 %

3,4 %

16,8 %

3,6 %

0,8 %

10,2 %

42,5 %

45,4 %

55,3 %

36,2 %0,4 %

0,2 %

0,1 %

9,7 %

25,7 %1,3 %

0,1 %

0,3 %

0,2 %

9,9 %

7,6 %

10,7 %

12,6 %

45,6 %

17,3 %

39,5 %

10,1 %

19,4 %

26,4 %

13,4 %

0,8 %

1,4 %

6,0 %

29,4 %

3,2 %

1,6 %

19,0 %

1,7 %

2,3 %

3,3 %

10,2 %

3,8 %

4,3 %

2,7 %1,2 %

3,2 %

2,1 %

0,5 %

2,8 %

5,9 %

2,6 %

9,8 %

16,8 %

20,3 %

21,4 %

29,3 %

31,6 %

22,1 %

41,0 %

20,3 %

13,5 %

17,1 %

65,4 %

76,8 %

11,4 %

61,0 %

2,0 %

5,5 %

2,8 %

3,5 %

5,7 %0,2 %

1,2 %

64,6 %

3,6 %

2,6 %

8,9 %

12,2 %

27,5 %

8,5 %

5,7 %

0,9 %

4,5 %

2,7 %1,1 %

18,4 %

53,1 %

38,2 %

39,4 %

25,1 %0,2 %

1,6 %

0,9 %

9,4 %

45,7 %

0,6 %

1,3 %

8,6 %1,8 %

9,0 %

8,9 %

51,0 %

12,2 %

26,1 %

10,1 %

24,0 %

47,9 %

8,4 %

0,7 %

0,9 %

1,3 %

19,0 %2,7 %

0,6 %

26,1 %1,1 %

2,8 %1,5 %

8,4 %

1,2 %

0,9 %

0,5 %

1,1 %

1,2 %

2,3 %

5,6 %0,3 %

6,2 %

7,2 %

13,2 %

10,3 %

20,8 %

17,0 %

14,0 %

47,8 %

17,4 %

14,8 %

12,2 %

70,9 %

1,8 %

1,8 %

2,2 %

0,8 %

0,6 %

0,6 %

1,4 %

0,3 %

5,7 %

fig. 19 – répartition des ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes permanents par branche d’activité professionnelle (BAp) et par institut

A26,3 %

B9,6 %

C12,3 %

D5,5 %

E16,6 %

F4,1 %

G2,0 %

J21,7 %

NON RENSEIGNÉ1,9 %

Total = 2 945

PART DES40 ANSET PLUS

10,1 %

10,5 %

15,7 %

23,4 %

15,0 %

8,5 %

30,4 %

11,2 %

17,6 %

11,4 %

38,6 %

17,1 %

INSB= 2 258

INC= 1 462

INEE= 637INSHS

= 1 384INS2I

= 469INSIS

= 911INSMI

= 205INP

= 1 035IN2P3

= 1 250INSU

= 1 460RC

= 2 251

PART DES 55 ANS ET PLUS

22,8 %

20,2 %

20,6 %

22,6 %

27,2 %

24,5 %

23,6 %

19,5 %

21,9 %

24,0 %

22,7 %

23,5 %

A

14,2 %B

9,2 %C

18,7 %D

3,3 %E

15,5 %F

6,6 %G

4,3 %J

28,2 %Total = 13 322

INSB= 740

INC= 220

INEE= 223INSHS= 269

INS2I= 147

INSIS= 164INSMI= 23

INP= 178IN2P3

= 142INSU

= 386RC

= 453

63,6 %

4,8 %

39,9 %

0,1 %

0,2 %

4,3 %

1,2 %

0,7 %

4,4 %0,4 %

1,5 %

44,7 %

6,0 %0,9 %

4,7 %

10,1 %

18,5 %

2,8 %

9,7 %0,2 %

3,4 %

16,8 %

3,6 %

0,8 %

10,2 %

42,5 %

45,4 %

55,3 %

36,2 %0,4 %

0,2 %

0,1 %

9,7 %

25,7 %1,3 %

0,1 %

0,3 %

0,2 %

9,9 %

7,6 %

10,7 %

12,6 %

45,6 %

17,3 %

39,5 %

10,1 %

19,4 %

26,4 %

13,4 %

0,8 %

1,4 %

6,0 %

29,4 %

3,2 %

1,6 %

19,0 %

1,7 %

2,3 %

3,3 %

10,2 %

3,8 %

4,3 %

2,7 %1,2 %

3,2 %

2,1 %

0,5 %

2,8 %

5,9 %

2,6 %

9,8 %

16,8 %

20,3 %

21,4 %

29,3 %

31,6 %

22,1 %

41,0 %

20,3 %

13,5 %

17,1 %

65,4 %

76,8 %

11,4 %

61,0 %

2,0 %

5,5 %

2,8 %

3,5 %

5,7 %0,2 %

1,2 %

64,6 %

3,6 %

2,6 %

8,9 %

12,2 %

27,5 %

8,5 %

5,7 %

0,9 %

4,5 %

2,7 %1,1 %

18,4 %

53,1 %

38,2 %

39,4 %

25,1 %0,2 %

1,6 %

0,9 %

9,4 %

45,7 %

0,6 %

1,3 %

8,6 %1,8 %

9,0 %

8,9 %

51,0 %

12,2 %

26,1 %

10,1 %

24,0 %

47,9 %

8,4 %

0,7 %

0,9 %

1,3 %

19,0 %2,7 %

0,6 %

26,1 %1,1 %

2,8 %1,5 %

8,4 %

1,2 %

0,9 %

0,5 %

1,1 %

1,2 %

2,3 %

5,6 %0,3 %

6,2 %

7,2 %

13,2 %

10,3 %

20,8 %

17,0 %

14,0 %

47,8 %

17,4 %

14,8 %

12,2 %

70,9 %

1,8 %

1,8 %

2,2 %

0,8 %

0,6 %

0,6 %

1,4 %

0,3 %

5,7 %

fig. 20 – répartition des ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes contractuels par branche d’activité professionnelle (BAp) et par institut

58


tabl. 42 – Effectifs de personnels permanents par type d’unité(*) et par institut

TYPE D’UNITÉINSB INC INEE INSHS INS2I INSIS INSMI INP IN2P3 INSU RC TOTAL


unité de recherche

unité propre (upr, ur) 80 88 158 223 35 33 116 118 75 114 187 228 17 104 668 908 1 576Hommes 52 28 91 119 18 12 87 75 56 85 139 169 14 86 457 574 1 031Femmes 28 60 67 104 17 21 29 43 19 29 48 59 3 18 211 334 545unité de service et de recherche (usr) 5 20 4 4 11 25 42 219 2 5 3 2 71 13 67 359 426Hommes 1 9 2 2 9 16 22 83 2 4 3 2 52 11 39 179 218Femmes 4 11 2 2 2 9 20 136 1 19 2 28 180 208unité mixte de recherche (umr) 2 091 1 742 1 354 1 164 655 532 1 585 958 495 305 880 754 386 170 1 051 759 493 1 032 930 1 053 9 920 8 469 18 389Hommes 1 210 647 911 631 403 233 810 328 387 162 673 502 314 79 835 491 368 760 651 671 6 562 4 504 11 066Femmes 881 1 095 443 533 252 299 775 630 108 143 207 252 72 91 216 268 125 272 279 382 3 358 3 965 7 323unité mixte internationale (umi) 1 1 13 2 3 5 7 2 12 9 5 4 10 2 54 22 76Hommes 1 1 10 1 2 4 2 2 12 6 5 4 8 47 11 58Femmes 3 1 1 1 5 3 2 2 7 11 18

unité en évolution

formation de la recherche en évolution (frE)

18 15 2 1 2 19 14 3 4 1 45 34 79

Hommes 12 7 2 1 1 10 4 2 3 1 28 15 43Femmes 6 8 1 9 10 1 1 17 19 36équipe de recherche labellisée (Erl) 59 39 4 1 3 63 43 106Hommes 35 6 2 2 37 8 45Femmes 24 33 2 1 1 26 35 61

unité de service

unité propre (ups) 1 65 7 5 2 39 31 5 1 57 197 4 406 410Hommes 24 4 4 2 19 23 3 1 44 84 3 205 208Femmes 1 41 3 1 20 8 2 13 113 1 201 202unité mixte (ums) 1 138 15 16 3 57 3 2 1 27 12 14 7 267 60 12 611 623Hommes 67 8 10 1 25 1 1 1 12 1 7 5 171 9 7 312 319Femmes 1 71 7 6 2 32 2 1 15 11 7 2 96 51 5 299 304

structure fédérative de recherche (fr, frc, ifr, gdr, gds) 11 115 2 36 1 45 27 4 1 3 12 2 25 17 267 284Hommes 4 60 22 22 13 1 9 1 11 6 137 143Femmes 7 55 2 14 1 23 14 4 3 3 1 14 11 130 141unité non cnrs 311 14 2 1 2 4 1 1 5 1 3 3 2 5 3 24 21 98 346 155 501Hommes 159 4 1 2 1 1 1 1 1 2 2 2 5 2 16 16 31 185 62 247Femmes 152 10 1 1 3 4 1 1 1 8 5 67 161 93 254services centraux (siège et délégations) 3 21 1 12 11 26 5 1 14 4 16 1 24 1 19 23 1 896 30 2 048 2 078Hommes 3 1 2 2 2 1 1 2 8 3 11 576 12 600 612Femmes 3 18 10 9 24 5 1 13 3 14 1 16 1 16 12 1 320 18 1 448 1 466TOTAL 2 581 2 258 1 536 1 462 672 637 1 693 1 384 613 469 973 911 397 205 1 248 1 035 515 1 250 954 1 460 44 2 251 11 226 13 322 24 548HOMMES 1 474 856 1 018 789 414 289 869 489 476 266 744 603 324 93 983 677 386 918 668 927 27 700 7 383 6 607 13 990FEMMES 1 107 1 402 518 673 258 348 824 895 137 203 229 308 73 112 265 358 129 332 286 533 17 1 551 3 843 6 715 10 558

(*) Codification DAPP/SAP2S.

59


tabl. 43 – Effectifs de personnels contractuels par type d’unité(*) et par institut

TYPE D’UNITÉINSB INC INEE INSHS INS2I INSIS INSMI INP IN2P3 INSU RC TOTAL


unité de recherche

unité propre (upr, ur) 47 47 120 41 3 16 114 47 59 27 97 35 7 24 447 237 684Hommes 23 21 59 22 1 5 79 25 40 20 77 23 6 19 285 135 420Femmes 24 26 61 19 2 11 35 22 19 7 20 12 1 5 162 102 264unité de service et de recherche (usr) 6 8 1 6 16 9 50 2 2 2 2 1 2 21 1 1 30 100 130Hommes 1 3 1 1 6 4 21 2 2 2 2 1 2 17 1 1 15 52 67Femmes 5 5 5 10 5 29 4 15 48 63unité mixte de recherche (umr) 817 588 635 163 217 170 183 181 143 93 308 126 67 14 510 136 231 91 370 329 3 481 1 891 5 372Hommes 398 203 392 84 110 76 77 69 113 72 211 81 56 8 385 91 164 63 235 192 2 141 939 3 080Femmes 419 385 243 79 107 94 106 112 30 21 97 45 11 6 125 45 67 28 135 137 1 340 952 2 292unité mixte internationale (umi) 2 2 1 16 6 1 3 2 23 10 33Hommes 2 1 15 4 1 3 1 22 5 27Femmes 2 1 2 1 1 5 6

unité en évolution

formation de la recherche en évolution (frE)

27 12 2 2 1 2 1 30 17 47

Hommes 18 7 1 1 1 1 1 20 10 30Femmes 9 5 1 1 1 10 7 17équipe de recherche labellisée (Erl) 7 2 2 9 2 11Hommes 3 2 5 5Femmes 4 2 4 2 6

unité de service

unité propre (ups) 12 1 3 5 3 2 4 30 1 59 60Hommes 2 2 2 2 2 4 10 24 24Femmes 10 1 1 3 1 20 1 35 36unité mixte (ums) 2 53 9 8 9 4 10 7 1 2 28 11 17 127 144Hommes 2 28 8 4 7 2 1 1 22 3 13 65 78Femmes 25 1 4 2 2 9 7 1 1 6 8 4 62 66

structure fédérative de recherche (fr, frc, ifr, gdr, gds) 2 15 2 4 13 2 2 4 3 1 24 13 34 51 85Hommes 5 2 3 7 1 2 4 2 14 9 22 27 49Femmes 2 10 1 6 1 1 1 10 4 12 24 36unités non cnrs 4 4 4Hommes 1 1 1Femmes 3 3 3services centraux (siège et délégations) 3 3 8 3 2 1 2 3 5 9 1 412 1 451 452Hommes 2 1 1 3 3 155 165 165Femmes 3 3 6 2 1 1 2 3 2 6 1 257 1 286 287TOTAL 908 740 770 220 224 223 205 269 261 147 389 164 69 23 610 178 240 142 400 386 1 453 4 077 2 945 7 022HOMMES 445 269 464 114 111 101 87 101 196 102 272 108 58 8 465 117 172 102 254 232 168 2 524 1 422 3 946FEMMES 463 471 306 106 113 122 118 168 65 45 117 56 11 15 145 61 68 40 146 154 1 285 1 553 1 523 3 076

(*) Codification DAPP/SAP2S.

60


Les unités dans lesquelles sont affectés les agents CNRS sont classées en 6 catégories : les unités de recherche, les unités en évolution, les unités de service et les regroupements d’unités – dont font partie les structures fédératives de recherche – ainsi que les services centraux et les structures non CNRS. Au 31 décembre 2018, 83 % des personnels permanents payés par le CNRS exercent leurs fonctions au sein d’une unité de recherche, 4 % dans des unités de service, 3 % dans d’autres types d’unités (en évolution, ou non CNRS) et 8 % sont affectés dans les services centraux (voir tabl. 42). Au sein des seules unités de recherche, la totalité des personnels chercheurs et IT de l’INSHS, l'INSMI et de l’INSU est affectée dans des unités mixtes, alors que les proportions sont nettement plus faibles en ce qui concerne l’INS2I, l’INP et l'INC, ces derniers comptant proportionnellement davantage de personnels dans des unités propres (un peu moins d’un quart de leurs effectifs). Notons que 311 chercheurs de l’INSB et 98 IT des RC exercent leur activité dans des structures non CNRS (SNC), et qu’une partie des personnels des RC peut relever d’unités de services.

Les personnels contractuels sont également recrutés majoritairement pour travailler au sein des unités de recherche (84 %), avec une proportion moins importante que pour les permanents au sein

d’unités mixtes (87 % contre 90 %), au profit des unités propres, en particulier à l’INS2I (39 % des effectifs des unités de recherche). L’INSHS compte 4 chercheurs contractuels affectés dans des unités non CNRS. 451 IT contractuels et 1 chercheur sont affectés aux services centraux, dont une grande majorité dans des services des RC (voir tabl. 43).

Les 24 548 agents permanents payés au 31 décembre 2018 sont affectés au sein de 1 385 unités selon SIRHUS (voir tabl. 44). 173 unités ne comptent qu’un agent permanent, chercheur ou IT, dont 104 sont des unités non CNRS. 37 % des unités comptent entre 2 et 10 agents permanents CNRS, 34 % en comptent entre 11 et 30, 15 % entre 31 et 100 ; enfin, un peu plus de 1 % (17 unités) regroupent plus de 100 agents permanents. Au sein des UMR, plus d'un quart des unités comptent entre 2 et 10 permanents (236 unités sur les 833 UMR).

Les 7 022 agents contractuels payés au 31 décembre 2018 sont affectés au sein de 855 unités selon SIRHUS (voir tabl. 45). Parmi elles, 647 sont des UMR, dont 59 % accueillent entre 2 et 10 contractuels. Une seule unité regroupe plus de 100 contractuels CNRS. À l’opposé, 175 unités n’accueillent qu’un seul contractuel, des UMR dans les deux-tiers des cas.

tabl. 44 – répartition des unités selon le volume d’agents permanents cnrs

TYPE D’UNITÉ 1 PERMANENTENTRE 2 ET 10 PERMANENTS

ENTRE 11 ET 30 PERMANENTS

ENTRE 31 ET 100 PERMANENTS

PLUS DE 100 PERMANENTS

TOTAL

unité de recherche 28 298 425 181 12 944– Unité propre (UPR, UR) 2 6 16 3 27– Unité de service et de recherche (USR) 7 42 8 2 59– Unité mixte de recherche (UMR) 14 236 411 163 9 833– Unité mixte internationale (UMI) 7 18 25unité en évolution 7 27 4 38– Formation de la recherche en évolution (FRE) 5 12 2 19– Équipe de recherche labellisée (ERL) 2 15 2 19unité de service 11 74 19 6 1 111– Unité propre (UPS) 1 11 5 3 1 21– Unité mixte (UMS) 10 63 14 3 90structure fédérative de recherche (fr, frc, ifr, gdr, gds) 16 16 9 1 42Total 111 97 19 19 4 250Unité non CNRS 104 82 5 191Services centraux 7 15 14 19 4 59TOTAL 173 512 476 207 17 1 385

61


tabl. 45 – répartition des unités selon le volume d’agents contractuels cnrs

TYPE D’UNITÉ 1 CONTRACTUELENTRE 2 ET 10

CONTRACTUELSENTRE 11 ET 30 CONTRACTUELS

ENTRE 31 ET 100 CONTRACTUELS

PLUS DE 100 CONTRACTUELS

TOTAL

unité de recherche 127 414 140 32 1 714– Unité propre (UPR, UR) 1 4 17 3 1 26– Unité de service et de recherche (USR) 8 19 2 29– Unité mixte de recherche (UMR) 115 382 121 29 647– Unité mixte internationale (UMI) 3 9 12unité en évolution 4 6 1 11– Formation de la recherche en évolution (FRE) 4 3 1 8– Équipe de recherche labellisée (ERL) 3 3unité de service 25 31 3 59– Unité propre (UPS) 4 8 1 13– Unité mixte (UMS) 21 23 2 46structure fédérative de recherche (fr, frc, ifr, gdr, gds) 13 8 1 1 23Total 6 23 18 1 48Unité non CNRS 5 22 18 1 46Services centraux 1 1 2TOTAL 175 482 162 35 1 855

62

EffEctifs – sitEs d’implAntAtionCONDITIONS GÉNÉRALES D’EMPLOI BILAN SOCIAL ET PARITÉ 2018

1.1.8 • sites d’implantation

Languedoc-RoussillonToulouse

Pau

Aix-Marseille Nice

Grenoble / Alpes

Lyon / Saint-Étienne

Bourgogne / Franche-Comté

Clermont-Ferrand

RennesBrest-Lorient-Vannes Angers-Le Mans

Centre-Val de Loire

Normandie

Lille

Paris Seine CergySorbonne Paris Cité

PSLSorbonne Universités

HESAM

Île-de-FranceParis

Paris Lumières

Paris EstParis-Saclay

NewUni

Champagne-Ardenne

LorraineAlsace

Picardie

Limousin-Poitou

Bordeaux

La Rochelle

Nantes

2 277

1 500

750

24

Permanents CNRSChercheursIT

fig. 21 – répartition des personnels permanents du cnrs dans les 32 sites

Un site est un regroupement d’établissements d’enseignement supérieur et de recherche (ESR) issus de la loi de juillet 2013 et opérés sur la base d’une certaine proximité géographique et d’une volonté des établissements de partager des éléments de stratégie commune en matière de forma-tion et de recherche.

On compte aujourd’hui 32 sites maillant la France « continentale ». La population affectée aux ressources communes est classée dans les « Sans site » et ne figure pas dans ce tableau.

tabl. 46 – Effectifs de personnels permanents par site(*)

SITE DE RATTACHEMENT DE L’IMPLANTATION PRINCIPALE DE L’UNITÉ CHERCHEURS IT TOTALAix-Marseille 787 853 1 640Alsace 477 628 1 105Angers-Le Mans 40 28 68Bordeaux 488 493 981Bourgogne / Franche-Comté 118 160 278Brest-Lorient-Vannes 54 67 121Centre-Val de Loire 119 283 402Champagne-Ardenne 16 8 24Clermont-Ferrand 107 135 242Grenoble / Alpes 795 808 1 603HESAM 23 22 45La Rochelle 26 39 65Languedoc-Roussillon 655 641 1 296Lille 232 247 479Limousin-Poitou 106 131 237Lorraine 172 411 583Lyon / Saint-Etienne 781 770 1 551Nantes 146 168 314NewUni 289 180 469Nice 241 234 475Normandie 116 280 396Paris Est 77 67 144Paris Lumières 130 110 240Paris Seine Cergy 12 12 24Paris-Saclay 1 015 1 262 2 277Pau 32 27 59Picardie 14 14 28PSL 952 527 1 479Rennes 228 207 435Sorbonne Paris Cité 584 380 964Sorbonne Universités 863 738 1 601Toulouse 850 797 1 647TOTAL 10 545 10 727 21 272

(*) DAPP – SAP2S.

63

Mobilités internes – Mobilités structurelle, catégorielle, statutaire et géographiqueCONDITIONS GÉNÉRALES D’EMPLOIBILAN SOCIAL ET PARITÉ 2018

1.2 – Mobilités internes

1.2.1 • Mobilités structurelle, catégorielle, statutaire et géographique

a. Mobilité structurelle

tabl. 47 – répartition de la mobilité structurelle

TYPE DE MOBILITÉ STRUCTURELLECHERCHEURS IT TOTAL

H F Total % F H F Total % F H F Total % FTotal des mobilités structurelles 212 106 318 33,3 % 156 252 408 61,8 % 368 358 726 49,3 %

Délégation régionaleInter- 150 63 213 29,6 % 73 93 166 56,0 % 223 156 379 41,2 %Intra- 62 43 105 41,0 % 83 159 242 65,7 % 145 202 347 58,2 %

InstitutInter- 43 23 66 34,8 % 92 147 239 61,5 % 135 170 305 55,7 %Intra- 169 83 252 32,9 % 64 105 169 62,1 % 233 188 421 44,7 %

EFFECTIF CNRS AU 31/12/2018 7 383 3 843 11 226 34,2 % 6 607 6 715 13 322 50,4 % 13 990 10 558 24 548 43,0 %Taux 2,9 % 2,8 % 2,8 % 2,4 % 3,8 % 3,1 % 2,6 % 3,4 % 3,0 %

Les mobilités structurelles concernent les changements d’unité des agents effectués au cours de l’année : 318 chercheurs (soit 2,8 % des effectifs), parmi lesquels 33,3 % de femmes, et 408 IT (3,1 %), parmi lesquels 61,8 % de femmes, ont changé d’unité en 2018. Ces mobilités occasionnent un changement d’institut, plus souvent parmi les IT (59 %) que parmi les chercheurs (21 %). À l’inverse, ces mobilités entraînent davantage un changement de délégation régionale pour les chercheurs (67,0 % des mobilités) que pour les IT (40,7 %). Il est à noter que les changements structurels de l’établissement tels que les transferts d’unités d’une délégation à une autre ou la modification du code d’une unité ne sont pas pris en compte ici.

Mobilité des chercheurs et des chercheuses

Pour 213 chercheurs et chercheuses parmi les 318, la mobilité a occasionné un changement de délégation régionale de gestion : 26 % ont concerné des mobilités entre délégations d’Île-de-France (contre 36 % en 2017), 24 % des mobilités d’Île-de-France vers les délégations de province (21 % en 2017), 27 % des mobilités entre délégations de province (24 % en 2017) et 23 % des mobilités de délégations de province vers l’Île-de-France (20 % en 2017). En termes d’intensité des mouvements entre délégations, c’est entre les délégations Paris-Centre (DR02) et ÎDF Gif-sur-Yvette (DR04) que les mobilités ont été les plus nombreuses, en faveur de Paris-Centre. La délé-gation Paris Michel-Ange (DR16) qui est en charge de la gestion des chercheurs et chercheuses

à l’étranger, enregistre 49 entrées et sorties cumulées. Avec un solde positif de 13 (33 entrées contre 20 sorties), la délégation Paris-Centre (DR02) a accueilli le plus de nouveaux chercheurs dans son périmètre de gestion. À l’inverse, la délégation ÎDF Gif-sur-Yvette (DR04) a un solde négatif de 10 (16 entrées et 26 sorties).

Concernant les mouvements inter-instituts, 6 instituts présentent un solde négatif. Il s’agit de l’INS2I, l’INP, l’INSB, l’INSMI, l’IN2P3 et les RC (respectivement avec des soldes négatifs de 4, 4, 3, 1, 1 et 1 agent). À l’inverse, les instituts qui accueillent plus de chercheurs qu’ils n’en voient partir sont l’INSIS, l’INSHS, l’INC, l’INSU et l’INEE (avec respectivement 5, 4, 2, 2 et 1 agent de plus). En termes d’intensité des mouvements, l’INP, l’INSB, l’INC et l’INEE comptabilisent le plus d’effectifs cumulés en sorties et en entrées (respectivement 22, 19, 16 et 15 mouvements cumulés).

Parmi les 318 mobilités de chercheurs et chercheuses, 105 (soit 33 %) concernent des change-ments d’unité sans changement de délégation régionale de gestion (mobilité intra-DR). Lors de leur mobilité, 66 chercheurs (soit 21 %) ont rejoint une unité dont l’institut de rattachement diffère de celui de leur unité d’origine (mobilité inter-institut). Le nombre de chercheurs ayant changé d’unité sans avoir changé d’institut s’élève à 252. C’est à l’INSB (avec 78 chercheurs) et à l’INSHS (51 chercheurs) que ce cas de figure s’est le plus présenté.

2. conDitions générales D’eMploi

64

Mobilités internes – Mobilités structurelle, catégorielle, statutaire et géographiqueCONDITIONS GÉNÉRALES D’EMPLOI BILAN SOCIAL ET PARITÉ 2018

DR01DR02DR04DR05DR16DR06DR07DR08DR10DR11DR12DR13DR14DR15DR17DR18DR19DR20

DR01 DR02 DR04 DR05 DR16 DR06 DR07 DR08 DR10 DR11 DR12 DR13 DR14 DR15 DR17 DR18 DR19 DR20

DR de destination

DRd’origine

= 10

= 1

= 5

Fig. 22 – Mobilité des chercheurs et chercheuses entre délégations régionales

DR01DR02DR04DR05DR16DR06DR07DR08DR10DR11DR12DR13DR14DR15DR17DR18DR19DR20

DR01 DR02 DR04 DR05 DR16 DR06 DR07 DR08 DR10 DR11 DR12 DR13 DR14 DR15 DR17 DR18 DR19 DR20

DR de destination

DRd’origine

= 10

= 15

= 1

= 5

Fig. 23 – Mobilité des ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes entre délégations régionales

65

Mobilités internes – Mobilités structurelle, catégorielle, statutaire et géographiqueCONDITIONS GÉNÉRALES D’EMPLOIBILAN SOCIAL ET PARITÉ 2018

INSB

INC

INEE

INSHS

INS2I

INSIS

INSMI

INP

IN2P3

INSU

RC

Institutd’origine

INSB INC INEE INSHS INS2I INSIS INSMI INP IN2P3 INSU RC

Institut de destination

= 1

= 5

Fig. 24 – Mobilité des chercheurs et chercheuses entre instituts

INSB

INC

INEE

INSHS

INS2I

INSIS

INSMI

INP

IN2P3

INSU

RC

Institutd’origine


Institut de destination

= 10

= 15

= 1

= 5

Fig. 25 – Mobilité des ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes entre instituts

Mobilité des ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes (IT)

408 personnels IT ont changé d’unité durant l’année 2018. Pour 166 d’entre eux (41 %), cette mobilité a occasionné un changement de délégation régionale de gestion. Plus précisément, 87 des 166 mobilités qui ont eu lieu entre délégations régionales ont concerné l’Île-de-France (soit 52 % contre 41 % en 2017), 19 % sont des mobilités d’Île-de-France vers les délégations de province (28 % en 2017), 20 % des mobilités entre délégations de province (18 % en 2016) et 8 % des mobilités de délégations de province vers l’Île-de-France (13 % en 2017). Avec un solde positif, les délégations ÎDF Gif-sur-Yvette (DR04), Bretagne et Pays de la Loire (DR17) et Aquitaine (DR15) sont celles qui présentent le flux le plus favorable (respectivement, 29 entrées contre 12 sorties, 10 entrées contre 1 sortie et 10 entrées contre 5 sorties). À l’inverse, les délégations ÎDF Villejuif (DR01) ainsi que ÎDF Meudon (DR05) sont celles qui accusent les soldes les plus négatifs, de 20 (11 entrées et 31 sorties) et de 19 (15 entrées et 34 sorties). En termes d’intensité de mouvements entre délégations régionales, c’est entre les délégations Paris-Centre (DR02) et ÎDF Gif-sur-Yvette (DR04) que les mobilités ont été les plus nombreuses (en faveur de ÎDF Gif-sur-Yvette). Il est à noter que c’est la délégation ÎDF Meudon (DR05) qui a compté le plus de mouvements (15 entrées et 34 sorties cumulées), suivie par les délégations Paris-Centre (DR02) et ÎDF Villejuif (DR01) qui comptabilisent respectivement 48 et 42 entrées et sorties cumulées.

Parmi les 408 mobilités effectuées par les IT en 2018, 59 % ont occasionné un changement d’institut. L’INSHS perd 19 IT cette année sur ces mouvements internes entre instituts (malgré 21 entrées). À l’inverse, l’INC et l’INEE ont accueilli plus d’IT qu’il n’en ont vu partir au cours de l’année (le solde est de +15 pour l’INC et de +14 pour l’INEE). En termes d’intensité de mouvements entre instituts, c’est entre l’INSHS et les RC, l’INSB et les RC, puis entre les RC et l’INC que les mobi-lités ont été les plus nombreuses (respectivement 13, 10 et 9 mobilités). Il est à noter que les RC, l’INSHS et l’INP ont comptabilisé le plus de mouvements : respectivement 102, 61 et 54 mobilités en additionnant les entrées et les sorties.

Parmi les 408 mobilités, 242 IT ont changé d’unité sans changer de délégation régionale de gestion (59,3 %) tandis que 169 IT ont changé d’unité sans changer d’institut (41,4 %).

66

Mobilités internes – Mobilités structurelle, catégorielle, statutaire et géographiqueCONDITIONS GÉNÉRALES D’EMPLOI BILAN SOCIAL ET PARITÉ 2018

b. Mobilité catégorielle

tabl. 48 – répartition de la mobilité catégorielleCFP HOMMES FEMMES TOTAL % FA → A+ 52 32 84 38,1 %B → A 70 123 193 63,7 %C → B 19 33 52 63,5 %TOTAL 141 188 329 57,1 %

Sont décomptés dans la mobilité catégorielle les agents permanents qui ont changé de catégorie fonction publique (CFP) entre le 31 décembre 2017 et le 31 décembre 2018. Tous les chercheurs et tous les IR étant par définition A+, ces changements ne concernent que les IR, IE, AI, T et ATR. Sur les 329 agents concernés, les plus nombreux relèvent du passage de la catégorie B vers la caté-gorie A, en particulier pour les femmes.

c. Mobilité statutaire

La mobilité statutaire recense le nombre d’agents contractuels au CNRS dans l’année, devenus fonctionnaires stagiaires au 31 décembre 2018. 267 agents sont concernés. Les chercheurs contractuels représentent un peu moins de 20 % des lauréats des concours chercheurs 2018, dont 47 % de femmes. Parmi les 290 IT lauréats des concours externes 2018, 196 étaient contrac-tuels au cours de la même année dans l’établissement (68 %), dont 53 % de femmes. Par ailleurs, 10 contractuels de 2017, lauréats des examens professionnalisés réservés (EPR) de la même année (sur les 15 lauréats de la campagne), sont devenus fonctionnaires sans période de stage.

tabl. 49 – répartition de la mobilité statutaire

SITUATION D’ORIGINE (TYPE DE CDD)

SITUATION AU 31/12/2018TOTALFONCTIONNAIRE

STAGIAIRE CHFONCTIONNAIRE

STAGIAIRE ITH F Total H F Total H F Total

CDD CH – besoins du service 23 17 40 8 5 13 31 22 53CDD CH – handicap 5 4 9 5 4 9CDD Marie Sklodowska-Curie 2 5 7 2 5 7CDD CH – accueil en détachement sur contrat 1 1 1 1CDD CH – accroissement d'activité 1 1 1 1Total CDD pratique de la recherche 31 27 58 8 5 13 39 32 71CDD IT – besoins du service (niv. cat. A) 3 3 50 63 113 53 63 116CDD IT – remplacement 1 1 2 1 1 2CDD IT – vacance d’emploi 15 21 36 15 21 36CDD IT – accroissement d’activité 5 5 10 5 5 10CDD IT – handicap 15 8 23 15 8 23CDD IT – accueil en détachement sur contrat 1 2 3 1 2 3CDD IT – temps incomplet 1 1 1 1 2 2 1 3Total CDD accompagnement de la recherche 4 4 88 101 189 92 101 193Total CDD 35 27 62 96 106 202 131 133 264CDI IT 1 2 3 1 2 3TOTAL 35 27 62 97 108 205 132 135 267

d. Mobilité géographique

384 chercheurs et 388 IT ont réalisé en 2018 une mobilité géographique au sens où ils ont changé de code postal du lieu de travail, soit un taux global de mobilité géographique de 3 %.

tabl. 50 – répartition de la mobilité géographique

MOBILITÉ GÉOGRAPHIQUECHERCHEURS IT TOTAL

H F Total % F H F Total % F H F Total % FÎle-de-France → Île-de-France 88 31 119 26,1 % 89 106 195 54,4 % 177 137 314 43,6 %Île-de-France → Région 40 12 52 23,1 % 27 25 52 48,1 % 67 37 104 35,6 %Île-de-France → Drom-Com 2 1 3 33,3 % 2 1 3 33,3 %Île-de-France → Étranger 3 4 7 57,1 % 3 4 7 57,1 %Région → Région 70 48 118 40,7 % 48 63 111 56,8 % 118 111 229 48,5 %Région → Île-de-France 29 16 45 35,6 % 10 9 19 47,4 % 39 25 64 39,1 %Région → Drom-Com 3 3 0,0 % 1 2 3 66,7 % 4 2 6 33,3 %Région → Étranger 9 1 10 10,0 % 2 2 0,0 % 11 1 12 8,3 %Drom-Com → Drom-Com 1 1 100,0 % 1 1 100,0 %Drom-Com → Région 3 3 0,0 % 3 3 0,0 %Étranger → Île-de-France 7 4 11 36,4 % 1 1 0,0 % 8 4 12 33,3 %Étranger → Région 12 4 16 25,0 % 1 1 100,0 % 12 5 17 29,4 %TOTAL 264 120 384 31,3 % 180 208 388 53,6 % 444 328 772 42,5 %

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Mobilités internes – nouveaux eMplois oFFerts à la Mobilité interne (noeMi) et Fonctions susceptibles D’être pourvues (Fsep)CONDITIONS GÉNÉRALES D’EMPLOIBILAN SOCIAL ET PARITÉ 2018

1.2.2 • nouveaux emplois offerts à la mobilité interne (noeMi) et fonctions susceptibles d’être pourvues (Fsep)

Le dispositif de mobilité interne des IT permet de pourvoir des emplois jugés prioritaires au sein des différentes entités du CNRS. Les NOEMI font l’objet de 2 campagnes annuelles, l’une à l’hiver (décembre/janvier), l’autre au printemps (avril/mai). Créées en 2015, les fonctions susceptibles d’être pourvues (FSEP) permettent d’accroitre les capacités de mobilité interne au CNRS. Publiées annuellement en même temps que les NOEMI d’hiver, les FSEP sont exclusivement réservées aux fonctionnaires et CDI du CNRS. Le dispositif FSEP conduit à un transfert de poste entre entités de départ et d’accueil (le cas échéant entre instituts).

Grâce au dispositif FSEP, le volume de la mobilité interne connaît cette année un volume de publica-tions de 770 postes offerts contre 751 l’an passé. La part des fonctions pourvues (taux de succès) est de 43 % (44 % en 2017). Avec une plus grande attractivité des fonctions FSEP, 67 % des postes affichés ont attiré des candidatures et 90 % des fonctions avec candidats sélectionnés ont été pourvues. On compte 63 % de femmes parmi les 330 fonctions pourvues par NOEMI et FSEP en 2018 (pour une population IT globale au CNRS comptant 50 % de femmes). Par ailleurs, ces 330 fonctions pourvues comptent 24 réintégrations d’agents CNRS et 38 accueils en détachement de fonctionnaires en provenance d’autres EPST et administrations. Le dispositif de mobilité interne est particulièrement utilisé dans les ressources communes (RC), ce qui traduit une importante mobilité des IT du siège et des délégations régionales : près de 25 % des fonctions affichées (NOEMI et FSEP) pour 17 % des IT du CNRS. On compte notamment 78 % de femmes parmi les NOEMI pourvus en RC (pour 69 % de femmes globalement parmi les IT CNRS affectés aux RC en 2018). Le taux de succès des RC est en légère baisse : 37 % des fonctions affichées ont été pourvues contre 39 % l’année précédente.

Près de 45 % des fonctions affichées concernent la BAP J, avec un taux de succès de 53 % et une part de femmes de 88 %. Les taux de succès les plus faibles se rencontrent dans les BAP d’appui et d’accompagnement à la recherche, à l’exception de la BAP F, dont les postes ont été pourvus à hauteur de 50 %. En BAP E et C, on ne compte que 1 % de femmes parmi les fonctions pourvues, contre respectivement 19 % et 12 % de femmes globalement parmi les IT. La comparaison entre la part des fonctions affichées et la part des IT indique une sous-représentation des offres de mobilité en BAP A et C : la spécificité de certains métiers est parfois telle qu’elle rend complexe le remplacement des départs sur des postes qui requièrent la maîtrise fine de technologies ou domaines particuliers. En parallèle, certains personnels peuvent également avoir des difficultés à trouver des offres de mobilité correspondant à leur spécificité. L’affichage en catégorie A (IR/IE/AI) reste privilégié (79 %), avec un pourcentage plus faible en IR (14 %).

tabl. 51 – noeMi et Fsep par institut

INSTITUTNOEMI/FSEP

AFFICHÉS

NOEMI/FSEP POURVUS RÉPARTITION PAR INSTITUT

H F Total

DES NOEMI/FSEP

AFFICHÉS

DES NOEMI/FSEP POURVUS

DES IT DU CNRS(*)TAUX DE SUCCÈSEffectif % F Effectif % F

INSB 89 10 29 39 12 % 12 % 9 % 17 % 62 % 44 %INC 75 12 21 33 10 % 10 % 6 % 11 % 46 % 44 %INEE 29 4 10 14 4 % 4 % 3 % 5 % 55 % 48 %INSHS 79 14 30 44 10 % 13 % 9 % 10 % 65 % 56 %INS2I 35 7 12 19 5 % 6 % 4 % 4 % 43 % 54 %INSIS 46 8 11 19 6 % 6 % 3 % 7 % 34 % 41 %INSMI 22 4 5 9 3 % 3 % 2 % 1 % 55 % 41 %INP 74 17 16 33 10 % 10 % 5 % 8 % 35 % 45 %IN2P3 64 6 9 15 8 % 5 % 3 % 9 % 27 % 23 %INSU 74 24 13 37 10 % 11 % 4 % 11 % 37 % 50 %RC 183 15 53 68 24 % 21 % 16 % 17 % 69 % 37 %TOTAL 770 121 209 330 100 % 100 % 63 % 100 % 50 % 43 %

(*) Cette répartition concerne les 13 322 IT du CNRS.

tabl. 52 – noeMi et Fsep par bap

BAPNOEMI/FSEP

AFFICHÉS

NOEMI/FSEP POURVUS RÉPARTITION PAR BAP

H F Total

DES NOEMI/FSEP

AFFICHÉS



A 75 9 18 27 10 % 8 % 5 % 14 % 66 % 36 %B 66 9 10 19 9 % 6 % 3 % 9 % 44 % 29 %C 109 27 4 31 14 % 9 % 1 % 19 % 12 % 28 %D 14 1 4 5 2 % 2 % 1 % 3 % 54 % 36 %E 114 41 3 44 15 % 13 % 1 % 16 % 19 % 39 %F 38 5 14 19 5 % 6 % 4 % 7 % 75 % 50 %G 17 7 7 2 % 2 % 0 % 4 % 22 % 41 %J 337 22 156 178 44 % 54 % 47 % 28 % 85 % 53 %TOTAL 770 121 209 330 100 % 100 % 63 % 100 % 50 % 43 %


tabl. 53 – noeMi et Fsep par corps

CORPSNOEMI/FSEP

AFFICHÉS

NOEMI/FSEP POURVUS RÉPARTITION PAR CORPS

H F Total

DES NOEMI/FSEP

AFFICHÉS



IR 110 26 16 42 14 % 13 % 5 % 25 % 32 % 38 %IE 269 48 67 115 35 % 35 % 20 % 28 % 49 % 43 %AI 229 30 77 107 30 % 32 % 23 % 23 % 57 % 47 %T 161 17 49 66 21 % 20 % 15 % 22 % 66 % 41 %ATR 1 0 % 0 % 0 % 2 % 61 % 0 %TOTAL 770 121 209 330 100 % 100 % 63 % 100 % 50 % 43 %


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entrées et sorties – Flux D’enseMbleCONDITIONS GÉNÉRALES D’EMPLOI BILAN SOCIAL ET PARITÉ 2018

1.3 – Entrées et sorties

1.3.1 • Flux d’ensemble

a. personnels permanents

Avec 884 entrées au total, l’établissement a recruté 327 postes en plus des 557 sorties définitives. Les 327 d’écart viennent remplacer les sorties temporaires de plus de 1 an qui libèrent un poste parmi les 387 sorties temporaires observées au total.

tabl. 54 – récapitulatif des mouvements de l’année (personnels permanents)

FLUX 2017 CHERCHEURS IT TOTALH F Total % F H F Total % F H F Total % F

Entrées 228 139 367 37,9 % 220 297 517 57,4 % 448 436 884 49,3 %Concours(*) 185 111 296 37,5 % 140 141 281 50,2 % 325 252 577 43,7 %Examens professionnalisés réservés (EPR) 6 9 15 60,0 % 6 9 15 60,0 %Intégration personnels handicapés suite CDD obligation d’emploi 5 6 11 54,5 % 16 8 24 33,3 % 21 14 35 40,0 %Accueils en détachement(**) 3 2 5 40,0 % 27 42 69 60,9 % 30 44 74 59,5 %Réintégration 35 20 55 36,4 % 31 97 128 75,8 % 66 117 183 63,9 %– suite à une mise à disposition 10 4 14 28,6 % 1 2 3 66,7 % 11 6 17 35,3 %– suite à un détachement 18 6 24 25,0 % 11 26 37 70,3 % 29 32 61 52,5 %– suite à une disponibilité 5 3 8 37,5 % 14 25 39 64,1 % 19 28 47 59,6 %– suite à un congé parental 2 6 8 75,0 % 2 37 39 94,9 % 4 43 47 91,5 %– suite à un congé longue durée 1 3 4 75,0 % 1 3 4 75,0 %– suite à un congé longue maladie 1 1 100,0 % 2 4 6 66,7 % 2 5 7 71,4 %Sorties 229 99 328 30,2 % 268 348 616 56,5 % 497 447 944 47,4 %Sorties définitives(***) 157 76 233 32,6 % 159 165 324 50,9 % 316 241 557 43,3 %– Retraite après âge légal 134 64 198 32,3 % 101 111 212 52,4 % 235 175 410 42,7 %– Retraite anticipée ou invalidité 1 3 4 75,0 % 36 37 73 50,7 % 37 40 77 51,9 %– Nomination autre organisme(****) 5 2 7 28,6 % 3 0 3 0,0 % 8 2 10 20,0 %– Décès 11 4 15 26,7 % 9 6 15 40,0 % 20 10 30 33,3 %– Fin d’accueil en détachement 2 2 0,0 % 6 4 10 40,0 % 8 4 12 33,3 %– Démission 4 3 7 42,9 % 2 5 7 71,4 % 6 8 14 57,1 %– Licenciement 2 2 4 50,0 % 2 2 4 50,0 %Sorties temporaires 72 23 95 24,2 % 109 183 292 62,7 % 181 206 387 53,2 %– Mise à disposition 11 2 13 15,4 % 5 7 12 58,3 % 16 9 25 36,0 %– Détachement 35 9 44 20,5 % 60 76 136 55,9 % 95 85 180 47,2 %– Disponibilité 24 3 27 11,1 % 42 59 101 58,4 % 66 62 128 48,4 %– Congé parental 2 9 11 81,8 % 2 41 43 95,3 % 4 50 54 92,6 %

(*) Hors lauréats internes.(**) Personnels accueillis en détachement (nouveaux ou prolongations).(***) Sorties des agents payés au moment de leur départ.(****) Dont concours extérieurs à l’établissement.

69

entrées et sorties – entréesCONDITIONS GÉNÉRALES D’EMPLOIBILAN SOCIAL ET PARITÉ 2018

b. personnels contractuels

tabl. 55 – Flux d’entrées et de sorties des personnels contractuels(*)FLUX (AGENTS) HOMMES FEMMES TOTAL RP SE % F % RPEntrées 2 637 2 093 4 730 4 101 629 44,2 % 86,7 %Contrat doctoral 404 254 658 627 31 38,6 % 95,3 %CDD pratique de la recherche 977 498 1 475 1 252 223 33,8 % 84,9 %CDI CH 1 1 1 0,0 % 0,0 %CDD accompagnement de la recherche 1 250 1 341 2 591 2 222 369 51,8 % 85,8 %CDI IT 5 5 5 0,0 % 0,0 %Sorties 2 684 2 108 4 792 4 118 674 44,0 % 85,9 %Contrat doctoral 288 156 444 413 31 35,1 % 93,0 %CDD pratique de la recherche 1 070 566 1 636 1 401 235 34,6 % 85,6 %CDI CH 2 2 2 0,0 % 0,0 %CDD accompagnement de la recherche 1 322 1 382 2 704 2 304 400 51,1 % 85,2 %CDI IT 2 4 6 6 66,7 % 0,0 %

(*) Les flux sont calculés par comparaison entre les 2 stocks au 31 décembre 2017 et 2018. Ainsi, un agent présent au 31/12/2017 en tant que CDD, devenu CDI au 31/12/2018 n’est pas décompté comme nouvel agent.

Par rapport au 31 décembre 2017, le CNRS a comptabilisé, en flux, 4 730 nouveaux agents contrac-tuels au cours de l’année 2018, dont 44,2 % de femmes, une proportion en baisse par rapport aux 4 893 entrées de 2017 (dont 44,6 % de femmes). Ces entrées se répartissent comme suit : environ 14 % de doctorants, un peu moins d’un tiers des effectifs recruté en CDD pratique de la recherche et 55 % de CDD IT. Parallèlement, 4 792 contractuels ont quitté le CNRS au cours de l’année 2018, avec des proportions semblables aux entrées selon les motifs.

Avec plus de sorties que d’entrées, l’effectif présent au 31 décembre 2018 est inférieur à celui du 31 décembre 2017 : le volume de contractuels passe ainsi de 7 084 à 7 022 agents, soit 62 personnes de moins.

1.3.2 • entrées

a. concours chercheurs et chercheuses

300 postes ont été ouverts lors de la campagne de concours 2018. Avec près de 5 500 admis à concourir, le ratio « admis à concourir/postes ouverts » diminue pour atteindre 1 poste pour 18 admis à concourir en 2018 contre 1 pour 28 en 2014.

tabl. 56 – lauréats et lauréates des concours chercheurs par section

SECTION DR1 DR2 CRCN TOTALEffectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F

1 2 0,0 % 6 16,7 % 8 12,5 %2 6 50,0 % 6 50,0 %3 6 33,3 % 6 33,3 %4 6 50,0 % 6 50,0 %5 5 40,0 % 5 40,0 %6 10 30,0 % 10 30,0 %7 10 20,0 % 10 20,0 %8 6 50,0 % 6 50,0 %9 5 20,0 % 5 20,0 %

10 8 25,0 % 8 25,0 %11 6 0,0 % 6 0,0 %12 6 16,7 % 6 16,7 %13 7 57,1 % 7 57,1 %14 6 16,7 % 6 16,7 %15 8 25,0 % 8 25,0 %16 6 33,3 % 6 33,3 %17 6 66,7 % 6 66,7 %18 6 66,7 % 6 66,7 %19 1 0,0 % 6 33,3 % 7 28,6 %20 9 22,2 % 9 22,2 %21 8 50,0 % 8 50,0 %22 10 20,0 % 10 20,0 %23 5 40,0 % 5 40,0 %24 4 75,0 % 4 75,0 %25 5 20,0 % 5 20,0 %26 7 57,1 % 7 57,1 %27 5 40,0 % 5 40,0 %28 6 33,3 % 6 33,3 %29 1 100,0 % 6 33,3 % 7 42,9 %30 6 33,3 % 6 33,3 %31 7 42,9 % 7 42,9 %32 8 50,0 % 8 50,0 %33 7 57,1 % 7 57,1 %34 4 50,0 % 4 50,0 %35 7 42,9 % 7 42,9 %36 8 37,5 % 8 37,5 %37 1 0,0 % 4 50,0 % 5 40,0 %38 5 40,0 % 5 40,0 %39 4 50,0 % 4 50,0 %40 5 40,0 % 5 40,0 %41 17 23,5 % 17 23,5 %

CID 51 7 57,1 % 7 57,1 %CID 52 5 60,0 % 5 60,0 %CID 53 7 42,9 % 7 42,9 %CID 54 3 66,7 % 3 66,7 %TOTAL 2 50,0 % 3 0,0 % 294 37,8 % 299 37,5 %

70

entrées et sorties – entréesCONDITIONS GÉNÉRALES D’EMPLOI BILAN SOCIAL ET PARITÉ 2018

tabl. 57 – lauréats et lauréates des concours chercheurs par grade

CORPS / GRADE

ADMIS À CONCOURIR ADMIS À POURSUIVRE ADMISSIBLES LAURÉATSEffectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F

DR 298 26,5 % 298 26,5 % 15 20,0 % 5 20,0 %DR1 5 20,0 % 5 20,0 % 2 50,0 % 2 50,0 %DR2 293 26,6 % 293 26,6 % 13 15,4 % 3 0,0 %CR 5 804 36,2 % 2 028 35,0 % 502 35,1 % 294 37,8 %CRCN 5 804 36,2 % 2 028 35,0 % 502 35,1 % 294 37,8 %TOTAL 6 102 35,7 % 2 326 33,9 % 517 34,6 % 299 37,5 %

Parmi les 299 lauréats, 294 chercheurs, soit 98 %, ont été recrutés au niveau chargé de recherche de classe normale (CRCN) (voir tabl. 57). La part des femmes parmi les recrutements CRCN a augmenté, passant à 37,8 % en 2018, contre 34,4 % en 2017. Il est à noter également une hausse de la proportion de femmes parmi les candidats (34,6 % contre 31,3 % en 2017). La part des recrutements en chargé de recherche (CR) augmente légèrement de 1,7 point, mais varie d’un institut à l’autre en fonction de leurs besoins ou des caractéristiques des disciplines qu’ils coor-donnent/pilotent. Le recrutement externe en directeur de recherche de 2e classe (DR2) ne cesse de diminuer, passant ainsi de 8 en 2014 (dont 1 femme) à 3 cette année (aucune femme). La part des femmes parmi les candidats externes DR2 diminue de 14,2 points (15,4 % contre 29,6 % en 2017).

tabl. 58 – admis et admises à concourir, admis et admises à poursuivre, admissibles, lauréats et lauréates des concours chercheurs par section et par grade

SECTIONCRCN DR2 DR1 TOTAL


Section 1

Admis à concourir 139 25 164 18 18 157 25 182 13,7 %Admis à poursuivre 70 12 82 18 18 88 12 100 12,0 %Admissibles 8 3 11 2 2 10 3 13 23,1 %Lauréats 5 1 6 2 2 7 1 8 12,5 %

Section 2

Admis à concourir 222 28 250 15 4 19 237 32 269 11,9 %Admis à poursuivre 52 10 62 15 4 19 67 14 81 17,3 %Admissibles 8 3 11 8 3 11 27,3 %Lauréats 3 3 6 3 3 6 50,0 %

Section 3


Section 4


Section 5


Section 6


Section 7


71




Section 8


Section 9


Section 10

Admis à concourir 85 20 105 3 3 88 20 108 18,5 %Admis à poursuivre 30 6 36 3 3 33 6 39 15,4 %Admissibles 8 2 10 8 2 10 20,0 %Lauréats 6 2 8 6 2 8 25,0 %

Section 11

Admis à concourir 55 17 72 3 1 4 58 18 76 23,7 %Admis à poursuivre 29 6 35 3 1 4 32 7 39 17,9 %Admissibles 7 7 7 7 0,0 %Lauréats 6 6 6 6 0,0 %

Section 12


Section 13


Section 14


Section 15


Section 16


Section 17


Section 18


Section 19

Admis à concourir 43 22 65 1 1 44 22 66 33,3 %Admis à poursuivre 27 14 41 1 1 28 14 42 33,3 %Admissibles 5 2 7 1 1 6 2 8 25,0 %Lauréats 4 2 6 1 1 5 2 7 28,6 %

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Section 20

Admis à concourir 62 54 116 2 1 3 64 55 119 46,2 %Admis à poursuivre 25 14 39 2 1 3 27 15 42 35,7 %Admissibles 8 2 10 1 1 2 9 3 12 25,0 %Lauréats 7 2 9 7 2 9 22,2 %

Section 21


Section 22


Section 23


Section 24


Section 25


Section 26


Section 27


Section 28


Section 29

Admis à concourir 79 39 118 3 1 4 3 1 4 85 41 126 32,5 %Admis à poursuivre 27 14 41 3 1 4 3 1 4 33 16 49 32,7 %Admissibles 7 2 9 1 1 7 3 10 30,0 %Lauréats 4 2 6 1 1 4 3 7 42,9 %

Section 30


Section 31


73




Section 32


Section 33


Section 34


Section 35


Section 36


Section 37

Admis à concourir 47 16 63 6 3 9 53 19 72 26,4 %Admis à poursuivre 24 5 29 6 3 9 30 8 38 21,1 %Admissibles 7 2 9 3 3 10 2 12 16,7 %Lauréats 2 2 4 1 1 3 2 5 40,0 %

Section 38

Admis à concourir 47 97 144 2 4 6 49 101 150 67,3 %Admis à poursuivre 18 47 65 2 4 6 20 51 71 71,8 %Admissibles 5 5 10 1 1 6 5 11 45,5 %Lauréats 3 2 5 3 2 5 40,0 %

Section 39


Section 40

Admis à concourir 102 105 207 3 3 6 105 108 213 50,7 %Admis à poursuivre 20 14 34 3 3 6 23 17 40 42,5 %Admissibles 5 3 8 1 1 2 6 4 10 40,0 %Lauréats 3 2 5 3 2 5 40,0 %

Section 41


CID 51


CID 52


74




CID 53


CID 54


TOTAL

ADMIS À CONCOURIR 3 702 2 102 5 804 215 78 293 4 1 5 3 921 2 181 6 102 35,7 %ADMIS À POURSUIVRE 1 318 710 2 028 215 78 293 4 1 5 1 537 789 2 326 33,9 %ADMISSIBLES 326 176 502 11 2 13 1 1 2 338 179 517 34,6 %LAURÉATS 183 111 294 3 3 1 1 2 187 112 299 37,5 %

tabl. 59 – composition des jurys d’admission de concours par corps et institut

JURY HOMMES FEMMES TOTAL % FFEMMES

PRÉSIDENTESDR 13 10 23 43,5 %CR INSB 6 5 11 45,5 % 1CR INC 6 5 11 45,5 %CR INEE 6 5 11 45,5 % 1CR INSHS 6 5 11 45,5 %CR INS2I 6 5 11 45,5 %CR INSIS 6 5 11 45,5 %CR INSMI 6 5 11 45,5 %CR INP 5 6 11 54,5 % 1CR IN2P3 6 5 11 45,5 %CR INSU 7 4 11 36,4 %CR CID 12 9 21 42,9 %TOTAL 85 69 154 45,0 % 3

tabl. 60 – lauréats et lauréates des concours chercheurs par grade et par nationalité

GRADEFRANÇAISE ÉTRANGÈRE TOTAL % NAT.

ÉTR.% F CH CNRSH F Total H F Total H F Total % F

DR 3 3 1 1 2 4 1 5 20,0 % 40,0 % 29,6 %DR1 1 1 1 1 1 1 2 50,0 % 50,0 % 26,7 %DR2 2 2 1 1 3 3 0,0 % 33,3 % 32,1 %CR 138 82 220 45 29 74 183 111 294 37,8 % 25,2 % 38,1 %CRCN 138 82 220 45 29 74 183 111 294 37,8 % 25,2 % 37,7 %TOTAL 141 82 223 46 30 76 187 112 299 37,5 % 25,4 % 34,2 %

Pour l'ensemble des jurys d'admission, les objectifs de la Loi Sauvadet sont atteints à l'exception de l'INSU. Contrairement à l'année dernière, la part globale des femmes est inférieure à celle des hommes (44,8 %). Sur les 11 jurys des concours CR, 10 comportent moins de 50 % de femmes. Le jury d'admission DR est quant à lui composé de 43,5 % de femmes.

Près d’1 lauréat sur 4 est de nationalité étrangère : 25 % des CRCN, 33 % des DR2 et 50 % des DR1. Les femmes représentent un tiers des chercheurs étrangers recrutés.

40,5 % des recrutements chercheurs de l’année ont été réalisés par 2 des 10 instituts : l’INSHS et l’INSB (voir tabl. 61). À eux seuls, ils réalisent plus de 40 % des recrutements CRCN. Cette année, l’INSHS est l’institut ayant le plus recruté de chercheurs par concours, suivi de près par l’INSB. Pour mémoire, ces instituts comptabilisent les plus gros volumes de départs en retraite et ont les plus gros effectifs chercheurs de l’établissement. Le pourcentage de chercheuses recrutées en 2018 est inférieur à la part de femmes dans les effectifs pour 4 instituts (voir tabl. 62). L’écart est légèrement marqué à l’INC (26,5 % de femmes parmi les lauréats contre 33,7 % parmi la population cher-cheurs). À l’inverse, il faut noter la baisse de l’INC par rapport à 2017 (de 34,2 % de femmes parmi les lauréats à 26,5 % en 2018).

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tabl. 61 – lauréats et lauréates des concours chercheurs par institut et par grade (les effectifs sont présentés selon l’institut principal de rattachement de l’unité d’affectation du lauréat ou de la lauréate)

INSTITUTDR1 DR2 CRCN TOTAL

% F CHCNRSH F Total H F Total H F Total H F Total % F

INSB 35 24 59 35 24 59 40,7 % 42,9 %INC 25 9 34 25 9 34 26,5 % 33,7 %INEE 1 1 14 7 21 14 8 22 36,4 % 38,4 %INSHS 1 1 31 30 61 32 30 62 48,4 % 48,7 %INS2I 16 6 22 16 6 22 27,3 % 22,3 %INSIS 17 8 25 17 8 25 32,0 % 23,5 %INSMI 12 6 18 12 6 18 33,3 % 18,4 %INP 19 6 25 19 6 25 24,0 % 21,2 %IN2P3 2 2 5 3 8 7 3 10 30,0 % 25,0 %INSU 1 1 9 12 21 10 12 22 54,5 % 30,0 %TOTAL 1 1 2 3 3 183 111 294 187 112 299 37,5 % 34,2 %

tabl. 62 – lauréats et lauréates des concours chercheurs par délégation et par grade

DÉLÉGATIONDR1 DR2 CRCN TOTAL

% F CHCNRSH F Total H F Total H F Total H F Total % F

Île-de-France : 1 1 1 1 62 43 105 64 43 107 40,2 % 36,7 %– ÎDF Villejuif 14 5 19 14 5 19 26,3 % 42,0 %– Paris-Centre 22 27 49 22 27 49 55,1 % 37,1 %– ÎDF Gif-sur-Yvette 1 1 13 2 15 14 2 16 12,5 % 30,4 %– ÎDF Meudon 13 9 22 13 9 22 40,9 % 44,9 %– Paris Michel-Ange(*) 1 1 1 1 0,0 % 30,3 %

Centre-Est 5 4 9 5 4 9 44,4 % 24,5 %Rhône Auvergne 13 10 23 13 10 23 43,5 % 34,7 %Centre Limousin Poitou-Charentes 4 1 5 4 1 5 20,0 % 32,1 %Alsace 9 4 13 9 4 13 30,8 % 33,3 %Alpes 11 6 17 11 6 17 35,3 % 29,3 %Provence et Corse 1 1 19 14 33 20 14 34 41,2 % 36,9 %Occitanie Est 13 4 17 13 4 17 23,5 % 34,5 %Occitanie Ouest 1 1 1 1 13 9 22 14 10 24 41,7 % 35,2 %Aquitaine 10 5 15 10 5 15 33,3 % 30,1 %Bretagne et Pays de la Loire 9 7 16 9 7 16 43,8 % 31,9 %Hauts-de-France 7 2 9 7 2 9 22,2 % 27,1 %Normandie 5 5 5 5 0,0 % 23,6 %Côte d’Azur 3 2 5 3 2 5 40,0 % 35,0 %TOTAL 1 1 2 3 3 183 111 294 187 112 299 37,5 % 34,2 %

(*) La délégation Paris Michel-Ange (DR16) a la spécificité de gérer les personnels affectés à l’étranger ou dans les DROM-COM. Cette année, 1 chercheur a été recruté dans une unité relevant des DROM-COM.

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tabl. 63 – Âge moyen des lauréats et lauréates des concours chercheurs par grade et par nationalité

GRADEFRANÇAISE ÉTRANGÈRE TOTAL

H F Total H F Total H F TotalDR 48,3 48,3 40,0 57,0 48,5 46,3 57,0 48,4DR1 58,0 58,0 57,0 57,0 58,0 57,0 57,5DR2 43,5 43,5 40,0 40,0 42,3 42,3CR 33,0 33,2 33,1 33,0 34,5 33,6 33,0 33,5 33,2CRCN 33,0 33,2 33,1 33,0 34,5 33,6 33,0 33,5 33,2TOTAL 33,3 33,2 33,3 33,1 35,3 34,0 33,3 33,8 33,5

En raison d’un rajeunissement de 1 an et 4 mois pour les DR2, l'âge moyen au recrutement des chercheurs et chercheuses baisse de 6 mois. L’âge au recrutement des chercheurs et chercheuses de nationalité étrangère est supérieur à celui des chercheurs et chercheuses de nationalité fran-çaise pour les CRCN, soit 6 mois de plus. Il est en revanche de 3 ans et 6 mois de moins pour le seul DR2 de nationalité étrangère.

tabl. 64 – Âge moyen des lauréats et lauréates des concours chercheurs par institut et par grade

INSTITUTDR1 DR2 CRCN TOTAL

H F Total H F Total H F Total H F TotalINSB 35,1 34,2 34,7 35,1 34,2 34,7INC 32,0 32,2 32,1 32,0 32,2 32,1INEE 57,0 57,0 34,9 35,4 35,0 34,9 38,1 36,0INSHS 40,0 40,0 35,5 35,4 35,4 35,7 35,4 35,5INS2I 29,8 31,7 30,3 29,8 31,7 30,3INSIS 31,8 32,6 32,1 31,8 32,6 32,1INSMI 29,3 30,0 29,6 29,3 30,0 29,6INP 32,1 30,8 31,8 32,1 30,8 31,8IN2P3 43,5 43,5 28,2 31,7 29,5 32,6 31,7 32,3INSU 58,0 58,0 33,8 32,8 33,2 36,2 32,8 34,3TOTAL 58,0 57,0 57,5 42,3 42,3 33,0 33,5 33,2 33,3 33,8 33,5

5 ans et 11 mois séparent les âges moyens des recrutés CRCN des instituts IN2P3 et INSHS : 29 ans et 6 mois pour le premier et 35 ans et 5 mois pour le second.

b. accueils en détachement et en délégation des chercheurs et chercheuses

Le CNRS a accueilli 1 nouveau chercheur en détachement au cours de l’année : ce chercheur relève de la section 6 (Sciences de l'information : fondements de l'informatique, calculs, algorithmes, représentations, exploitations) et a été accueilli dans une unité rattachée à l’INS2I. Le CNRS a offert 741 accueils en délégation à des enseignants-chercheurs, dont 75 % pour des périodes de 6 mois. On compte globalement 33 % de femmes parmi les accueils en délégation.

tabl. 65 – campagne 2018 d’accueils en délégation(*)INSTITUT TYPE D’ACCUEIL HOMMES FEMMES TOTAL % F

INSBdélégation 4 4 8 50,0 %demi-délégation(**) 17 14 31 45,2 %

INCdélégation 3 1 4 25,0 %demi-délégation 32 11 43 25,6 %

INEEdélégation 2 2 0,0 %demi-délégation 15 10 25 40,0 %

INSHSdélégation 43 64 107 59,8 %demi-délégation 33 38 71 53,5 %

INS2Idélégation 13 4 17 23,5 %demi-délégation 35 9 44 20,5 %

INSISdélégation 9 2 11 18,2 %demi-délégation 44 6 50 12,0 %

INSMI(***)délégation 16 7 23 30,4 %demi-délégation 130 33 163 20,2 %

INPdélégation 2 1 3 33,3 %demi-délégation 62 23 85 27,1 %

IN2P3délégation 2 1 3 33,3 %demi-délégation 18 4 22 18,2 %

INSUdélégation 5 5 10 50,0 %demi-délégation 15 4 19 21,1 %

TOTALDÉLÉGATION 99 89 188 47,3 %DEMI-DÉLÉGATION 401 152 553 27,5 %

(*) La campagne d’accueil en délégation court du 1er septembre 2018 au 31 août 2019. Les données présentées sont arrêtées au 04/02/2019.(**) Une demi-délégation correspond à un accueil (c’est-à-dire à une décharge des tâches d’enseignement, compensée financiè-rement par le CNRS à l’établissement d’enseignement supérieur) pendant 6 mois.(***) 3 enseignants-chercheurs accueillis dans des laboratoires INSMI ont bénéficié d'une multi-affectation. Ces multi-affectations ont été comptabilisées comme 6 demi-délégations.

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c. chercheurs et chercheuses en situation de handicap

tabl. 66 – entrées de chercheurs et chercheuses en situation de handicapTYPE D’ENTRÉE HOMMES FEMMES TOTALIntégration dans la population fonctionnaire suite à CDD handicap 5 6 11Nouveaux doctorants handicap 6 3 9Nouveaux CDD handicap 4 4 8

Dans le cadre de sa campagne de recrutement de chercheurs et chercheuses, le CNRS ouvre chaque année des possibilités de recrutement par la voie contractuelle. Cette procédure de recru-tement par contrat a vocation à faciliter le recrutement de scientifiques handicapés en tant que chercheurs et chercheuses au CNRS, puisqu’elle permet d’être recruté sur la base d’un contrat d’une période d’un an donnant lieu à titularisation. Elle constitue une voie d’accès complémentaire et dérogatoire à la fonction publique mais ne se substitue pas à la voie d’accès par concours qui reste le mode de recrutement normal et privilégié. Par cohérence avec les concours chercheurs de droit commun, l’appréciation des candidats par la voie contractuelle, fondée sur les compétences, relève des sections concernées du Comité national.

En 2018, 8 chercheurs ont été recrutés par voie contractuelle (4 hommes et 4 femmes). Par ailleurs, 11 agents ont été titularisés dans la population des chercheurs permanents, à l’issue de leur contrat, 5 hommes et 6 femmes. Dans le même temps, les unités du CNRS ont accueilli 9 nouveaux doctorants handicapés (6 hommes et 3 femmes).

d. concours externes et examens professionnalisés réservés (epr) des ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes

En 2018, la campagne de concours externes organisée pour les personnels ingénieurs et techni-ciens a connu un volume global de 280 postes. Avec plus de 5 600 candidats, le ratio « admis à concourir/postes ouverts » est de 20. Après utilisation des listes complémentaires pour pourvoir des vacances de postes, 290 lauréats et lauréates ont finalement été recrutés et nommés contre 315 l’an passé. Les chiffres des tableaux qui suivent portent sur ces 290 lauréats, 143 hommes et 147 femmes. Parmi eux, il est à noter que 9 étaient des candidats internes (3 IR, 4 IE, 1 AI et 1 T ; 6 femmes et 3 hommes). 281 lauréats externes sont donc entrés au CNRS en 2018.

tabl. 67 – bilan des concours externes ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes par corps

CORPSCANDIDATURES ADMIS À CONCOURIR ADMISSIBLES LAURÉATS

Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % FIngénieurs 4 922 52,2 % 4 914 52,1 % 1 413 54,2 % 248 48,8 %IR 1 088 34,6 % 1 087 34,6 % 324 34,0 % 65 32,3 %IE 2 220 55,1 % 2 218 55,1 % 567 56,3 % 99 49,5 %AI 1 614 60,0 % 1 609 59,9 % 522 64,6 % 84 60,7 %Techniciens 713 56,9 % 710 57,0 % 263 63,9 % 42 61,9 %T 689 57,2 % 686 57,3 % 255 63,9 % 40 62,5 %ATR 24 50,0 % 24 50,0 % 8 62,5 % 2 50,0 %TOTAL 5 635 52,8 % 5 624 52,8 % 1 676 55,7 % 290 50,7 %

Sur les 290 agents recrutés cette année par concours externes, 85,5 % l’ont été en tant qu’ingénieurs. Cette proportion est en hausse par rapport à celle de la campagne 2017 (82 %). Ce niveau de recrutement, globalement élevé, correspond au besoin d’organiser une pluralité d’acti-vités et de mener des missions d’une technicité croissante. La proportion de femmes parmi les ingénieurs recrutés en 2018 a diminué de 0,6 point par rapport à 2017 (48,8 % contre 49,4 %), mais elle est en hausse pour les recrutements IR (32,3 % contre 30,8 %). 42 personnels T ou ATR ont été recrutés (dont 61,9 % de femmes), contre 56 l’an passé (dont 71,4 % de femmes).

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tabl. 68 – concours externes ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes par corps et par branche d’activité professionnelle (bap)

CORPSA B C D E F G J TOTAL

H F Total % F H F Total % F H F Total % F H F Total % F H F Total % F H F Total % F H F Total % F H F Total % F H F Total % F

IR

Candidatures 88 78 166 47 % 180 120 300 40 % 240 68 308 22 % 16 28 44 64 % 146 41 187 22 % 16 5 21 24 % 26 36 62 58 % 712 376 1 088 35 %Admis à concourir 87 78 165 47 % 180 120 300 40 % 240 68 308 22 % 16 28 44 64 % 146 41 187 22 % 16 5 21 24 % 26 36 62 58 % 711 376 1 087 35 %Admissibles 27 20 47 43 % 33 18 51 35 % 73 32 105 30 % 8 10 18 56 % 57 15 72 21 % 6 2 8 25 % 10 13 23 57 % 214 110 324 34 %Lauréats 4 4 8 50 % 6 2 8 25 % 19 7 26 27 % 2 2 4 50 % 11 2 13 15 % 1 1 2 50 % 1 3 4 75 % 44 21 65 32 %

IE

Candidatures 160 296 456 65 % 241 222 463 48 % 113 23 136 17 % 62 68 130 52 % 164 52 216 24 % 35 53 88 60 % 26 10 36 28 % 196 499 695 72 % 997 1 223 2 220 55 %Admis à concourir 160 296 456 65 % 241 222 463 48 % 113 23 136 17 % 62 68 130 52 % 163 52 215 24 % 35 53 88 60 % 26 10 36 28 % 196 498 694 72 % 996 1 222 2 218 55 %Admissibles 23 48 71 68 % 56 43 99 43 % 39 10 49 20 % 16 8 24 33 % 55 19 74 26 % 2 11 13 85 % 7 4 11 36 % 50 176 226 78 % 248 319 567 56 %Lauréats 6 6 12 50 % 9 6 15 40 % 7 2 9 22 % 3 1 4 25 % 12 3 15 20 % 2 2 100 % 2 1 3 33 % 11 28 39 72 % 50 49 99 49 %

AI

Candidatures 87 131 218 60 % 115 64 179 36 % 165 18 183 10 % 47 4 51 8 % 31 46 77 60 % 30 22 52 42 % 171 683 854 80 % 646 968 1 614 60 %Admis à concourir 87 131 218 60 % 115 64 179 36 % 165 18 183 10 % 47 4 51 8 % 31 46 77 60 % 30 22 52 42 % 170 679 849 80 % 645 964 1 609 60 %Admissibles 14 43 57 75 % 26 18 44 41 % 68 4 72 6 % 28 2 30 7 % 8 7 15 47 % 7 6 13 46 % 34 257 291 88 % 185 337 522 65 %Lauréats 3 4 7 57 % 6 3 9 33 % 12 1 13 8 % 2 2 4 50 % 1 1 100 % 1 1 2 50 % 9 39 48 81 % 33 51 84 61 %

T

Candidatures 25 38 63 60 % 51 30 81 37 % 69 4 73 5 % 32 3 35 9 % 35 36 71 51 % 18 2 20 10 % 65 281 346 81 % 295 394 689 57 %Admis à concourir 25 38 63 60 % 51 30 81 37 % 69 4 73 5 % 32 3 35 9 % 35 36 71 51 % 18 2 20 10 % 63 280 343 82 % 293 393 686 57 %Admissibles 1 16 17 94 % 16 21 37 57 % 30 1 31 3 % 12 1 13 8 % 8 11 19 58 % 8 8 0 % 17 113 130 87 % 92 163 255 64 %Lauréats 3 3 100 % 1 3 4 75 % 4 4 0 % 2 2 0 % 2 2 0 % 3 3 0 % 3 19 22 86 % 15 25 40 63 %

ATR

Candidatures 12 12 24 50 % 12 12 24 50 %Admis à concourir 12 12 24 50 % 12 12 24 50 %Admissibles 3 5 8 63 % 3 5 8 63 %Lauréats 1 1 2 50 % 1 1 2 50 %

TOTAL

CANDIDATURES 372 555 927 60 % 587 436 1 023 43 % 587 113 700 16 % 78 96 174 55 % 389 100 489 20 % 101 135 236 57 % 90 39 129 30 % 458 1 499 1 957 77 % 2 662 2 973 5 635 53 %ADMIS À CONCOURIR 371 555 926 60 % 587 436 1 023 43 % 587 113 700 16 % 78 96 174 55 % 388 100 488 20 % 101 135 236 57 % 90 39 129 30 % 455 1 493 1 948 77 % 2 657 2 967 5 624 53 %ADMISSIBLES 68 132 200 66 % 131 100 231 43 % 210 47 257 18 % 24 18 42 43 % 152 37 189 20 % 18 29 47 62 % 28 12 40 30 % 111 559 670 83 % 742 934 1 676 56 %LAURÉATS 14 18 32 56 % 22 14 36 39 % 42 10 52 19 % 5 3 8 38 % 27 7 34 21 % 2 3 5 60 % 7 3 10 30 % 24 89 113 79 % 143 147 290 51 %

Sur les 290 lauréats et lauréates, 39 % sont de la BAP J (Gestion et pilotage) qui en compte 113 répartis sur 4 corps : T (22 lauréats), AI (48 lauréats), IE (39 lauréats), IR (4 lauréats) (voir tabl. 68). Parmi ces lauréats, 79 % sont des femmes. Les instituts accordent une grande vigilance au maintien du niveau d’emploi dans cette BAP, du fait notamment de mobilités plus importantes et de remplacements immédiatement nécessaires. De plus, les niveaux de technicité requis en gestion administrative et financière amènent les instituts à renforcer leurs unités dans ce domaine afin d’en garantir le bon fonctionnement. Viennent ensuite la BAP C (Sciences de l’ingénieur et instrumenta-tion scientifique) avec un volume 2 fois moindre (52 lauréats, dont 50 % au niveau IR – dont 27 % de femmes), et la BAP B (Sciences chimiques et sciences des matériaux) avec 36 lauréats sur les corps, de T à IR (dont 39 % de femmes).

C’est en BAP A (Science du vivant, de la terre et de l'environnement) que se retrouve globalement la plus grande sélectivité : le rapport entre les admis à concourir et les lauréats est de 1 lauréat pour 29 admis à concourir. En BAP G (Patrimoine immobilier, logistique, restauration et prévention) et en BAP C (Sciences de l'ingénieur et instrumentation scientifique), le taux est plus faible, avec 1 lauréat pour 13 admis à concourir. Près de 7 femmes IT sur 10 recrutées en 2018 le sont dans les BAP déjà les plus féminisées : J avec 79 % de femmes, F avec 60 % et A avec 56 %.

Les 290 lauréats et lauréates ont été auditionnés par des jurys, présidés pour 2 % d’entre eux par des chercheurs (4/200), dans la BAP A. Plus de 2 400 personnes ont composé les jurys de concours externes lors de la campagne 2018, avec une parité femmes-hommes. La part de femmes parmi les présidents de jurys atteint globalement 50 %, mais varie considérablement selon les BAP et les niveaux de postes.

79


tabl. 69 – Membres des jurys, présidents et présidentes des concours externes ingénieurs et techniciens par corps et par branche d’activité professionnelle (bap)


H F Total % F H F Total % F H F Total % F H F Total % F H F Total % F H F Total % F H F Total % F H F Total % F H F Total % FIR 40 42 82 51 % 34 32 66 48 % 140 122 262 47 % 26 22 48 46 % 52 42 94 45 % 12 7 19 37 % 16 20 36 56 % 320 287 607 47 %Membres 36 39 75 52 % 31 29 60 48 % 124 115 239 48 % 24 20 44 45 % 47 40 87 46 % 10 7 17 41 % 14 19 33 58 % 286 269 555 48 %Présidents 4 3 7 43 % 3 3 6 50 % 16 7 23 30 % 2 2 4 50 % 5 2 7 29 % 2 2 0 % 2 1 3 33 % 34 18 52 35 %IE 74 62 136 46 % 66 54 120 45 % 54 44 98 45 % 16 20 36 56 % 54 50 104 48 % 8 12 20 60 % 14 12 26 46 % 132 152 284 54 % 418 406 824 49 %Membres 67 57 124 46 % 63 48 111 43 % 45 44 89 49 % 14 19 33 58 % 49 47 96 49 % 8 10 18 56 % 12 12 24 50 % 130 130 260 50 % 388 367 755 49 %Présidents 7 5 12 42 % 3 6 9 67 % 9 9 0 % 2 1 3 33 % 5 3 8 38 % 2 2 100 % 2 2 0 % 2 22 24 92 % 30 39 69 57 %AI 30 32 62 52 % 36 34 70 49 % 68 66 134 49 % 16 18 34 53 % 12 12 24 50 % 14 10 24 42 % 120 134 254 53 % 296 306 602 51 %Membres 26 31 57 54 % 32 32 64 50 % 61 62 123 50 % 16 15 31 48 % 11 11 22 50 % 14 8 22 36 % 114 121 235 51 % 274 280 554 51 %Présidents 4 1 5 20 % 4 2 6 33 % 7 4 11 36 % 3 3 100 % 1 1 2 50 % 2 2 100 % 6 13 19 68 % 22 26 48 54 %T 24 20 44 45 % 20 22 42 52 % 32 28 60 47 % 8 6 14 43 % 12 12 24 50 % 14 14 28 50 % 68 72 140 51 % 178 174 352 49 %Membres 22 18 40 45 % 18 20 38 53 % 28 27 55 49 % 7 6 13 46 % 12 10 22 45 % 13 13 26 50 % 65 64 129 50 % 165 158 323 49 %Présidents 2 2 4 50 % 2 2 4 50 % 4 1 5 20 % 1 1 0 % 2 2 100 % 1 1 2 50 % 3 8 11 73 % 13 16 29 55 %ATR 10 10 20 50 % 10 10 20 50 %Membres 9 9 18 50 % 9 9 18 50 %Présidents 1 1 2 50 % 1 1 2 50 %TOTAL 178 166 344 48 % 156 142 298 48 % 294 260 554 47 % 42 42 84 50 % 130 116 246 47 % 32 36 68 53 % 54 43 97 44 % 336 378 714 53 % 1 222 1 183 2 405 49 %MEMBRES 160 154 314 49 % 144 129 273 47 % 258 248 506 49 % 38 39 77 51 % 119 108 227 48 % 31 31 62 50 % 49 40 89 45 % 323 334 657 51 % 1 122 1 083 2 205 49 %PRÉSIDENTS 18 12 30 40 % 12 13 25 52 % 36 12 48 25 % 4 3 7 43 % 11 8 19 42 % 1 5 6 83 % 5 3 8 38 % 13 44 57 77 % 100 100 200 50 %

– DONT CHERCHEURS 1 3 4 75 % 1 3 4 75 %

tabl. 70 – lauréats et lauréates des concours externes ingénieurs et techniciens par corps et par nationalité

CORPS CFPFRANÇAIS ÉTRANGERS TOTAL % ÉTRAN-

GERS% F IT CNRSH F Total H F Total H F Total % F

Ingénieurs 116 108 224 11 13 24 127 121 248 48,8 % 9,7 % 45,8 %IR A+ 38 15 53 6 6 12 44 21 65 32,3 % 18,5 % 31,9 %IE A 47 46 93 3 3 6 50 49 99 49,5 % 6,1 % 48,8 %AI A 31 47 78 2 4 6 33 51 84 60,7 % 7,1 % 56,7 %Techniciens 16 25 41 1 1 16 26 42 61,9 % 2,4 % 65,2 %T B 15 24 39 1 1 15 25 40 62,5 % 2,5 % 65,6 %ATR C 1 1 2 1 1 2 50,0 % 0,0 % 60,6 %TOTAL 132 133 265 11 14 25 143 147 290 50,7 % 8,6 % 50,4 %

Sur les 290 lauréats et lauréates de concours externes IT de l’année, 25 sont de nationalité étrangère (soit 9 %) et relèvent majoritairement de la catégorie A.

tabl. 71 – lauréats et lauréates des concours externes ingénieurs et techniciens par institut (effectifs présentés selon l’institut principal de rattachement de l’unité d’affectation du lauréat ou de la lauréate)

INSTITUT IR IE AI T ATR TOTAL % F IT CNRSEffectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F

INSB 6 33,3 % 12 50,0 % 9 44,4 % 8 62,5 % 2 50,0 % 37 48,6 % 62,1 %INC 9 11,1 % 12 41,7 % 10 30,0 % 6 50,0 % 37 32,4 % 46,0 %INEE 4 100,0 % 2 100,0 % 2 50,0 % 8 87,5 % 54,6 %INSHS 6 50,0 % 9 33,3 % 5 80,0 % 5 80,0 % 25 56,0 % 64,7 %INS2I 3 0,0 % 1 0,0 % 4 50,0 % 1 100,0 % 9 33,3 % 43,3 %INSIS 5 40,0 % 5 40,0 % 4 75,0 % 2 50,0 % 16 50,0 % 33,8 %INSMI 3 33,3 % 3 66,7 % 6 50,0 % 54,6 %INP 3 0,0 % 6 66,7 % 6 66,7 % 2 50,0 % 17 52,9 % 34,6 %IN2P3 12 16,7 % 4 50,0 % 8 50,0 % 1 0,0 % 25 32,0 % 26,6 %INSU 10 30,0 % 7 42,9 % 4 50,0 % 3 100,0 % 24 45,8 % 36,5 %RC 4 75,0 % 41 53,7 % 32 75,0 % 9 55,6 % 86 62,8 % 68,9 %TOTAL 65 32,3 % 99 49,5 % 84 60,7 % 40 62,5 % 2 50,0 % 290 50,7 % 50,4 %

80


Avec 86 lauréats et lauréates, contre 100 en 2017, les ressources communes (RC) continuent de totaliser le plus gros volume de nouveaux recrutés par concours externes, avec 30 % de lauréats affectés dans des unités de leur périmètre. Vient ensuite l’INSB, mais avec un volume inférieur (37 lauréats contre 45 l’an passé), qui représente 13 % de l’ensemble des recrutements.

tabl. 72 – lauréats et lauréates des concours externes ingénieurs et techniciens par branche d’activité professionnelle (bap) et par corps

BAPIR IE AI T ATR TOTAL % F IT

CNRSEffectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % FA 8 50,0 % 12 50,0 % 7 57,1 % 3 100,0 % 2 50,0 % 32 56,3 % 65,8 %B 8 25,0 % 15 40,0 % 9 33,3 % 4 75,0 % 36 38,9 % 43,8 %C 26 26,9 % 9 22,2 % 13 7,7 % 4 0,0 % 52 19,2 % 12,0 %D 4 50,0 % 4 25,0 % 8 37,5 % 54,2 %E 13 15,4 % 15 20,0 % 4 50,0 % 2 0,0 % 34 20,6 % 19,4 %F 2 100,0 % 1 100,0 % 2 0,0 % 5 60,0 % 74,9 %G 2 50,0 % 3 33,3 % 2 50,0 % 3 0,0 % 10 30,0 % 22,5 %J 4 75,0 % 39 71,8 % 48 81,3 % 22 86,4 % 113 78,8 % 85,4 %

TOTAL 65 32,3 % 99 49,5 % 84 60,7 % 40 62,5 % 2 50,0 % 290 50,7 % 50,4 %

tabl. 73 – Âge moyen des lauréats et lauréates des concours externes ingénieurs et techniciens par corps

CORPS HOMMES FEMMES TOTALIngénieurs 33,2 34,0 33,6IR 35,3 37,7 36,1IE 32,1 33,7 32,9AI 32,2 32,9 32,5Techniciens 32,6 33,4 33,1T 31,7 33,7 33,0ATR 45,0 25,0 35,0TOTAL 33,1 33,9 33,5

D’autres instituts ont connu une baisse des volumes de recrutement : c’est notamment le cas de l’INSB et de l’INSHS (chacun -8 recrutements), de l’INP (-6 recrutements), de l’INSMI et de l’INSU (chacun -4 recrutements) ainsi que de l’IN2P3 (-2 recrutements) (voir tabl. 71).

L’âge moyen des femmes lauréates de concours externes IT en 2018 est supérieur à celui des hommes lauréats, dans tous les grades de toutes les BAP, excepté pour la BAP A (voir fig. 29).

BAP A= 33,3

BAP B= 30,6

BAP C= 33,7

BAP D= 36,5

BAP E= 35,3

BAP F= 38,6

BAP G= 35,6

BAP J= 33,3

TOTAL = 33,5HOMMES FEMMES

0

10

20

30

50

4036

,2

30,5 33

,3

31,4 34

,2 36,5

35,4

31,7

31,1

30,8

35,4

45,0

39,3 40

,0

36,0

33,8

Fig. 26 – Âge moyen des lauréats et lauréates des concours externes ingénieurs et techniciens par branche d’activité professionnelle (bap)

81


tabl. 74 – lauréats et lauréates des concours externes ingénieurs et techniciens par délégation

DÉLÉGATIONIR IE AI T ATR TOTAL

% F IT CNRSEffectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F

Île-de-France 27 40,7 % 42 57,1 % 42 64,3 % 21 61,9 % 132 56,8 % 53,8 %– ÎDF Villejuif 4 25,0 % 8 25,0 % 6 66,7 % 3 33,3 % 21 38,1 % 54,9 %– Paris-Centre 8 50,0 % 7 42,9 % 6 50,0 % 4 75,0 % 25 52,0 % 55,9 %– ÎDF Gif-sur-Yvette 8 50,0 % 9 66,7 % 19 52,6 % 5 40,0 % 41 53,7 % 45,0 %– ÎDF Meudon 3 0,0 % 3 66,7 % 2 100,0 % 6 66,7 % 14 57,1 % 53,0 %– Paris Michel-Ange 4 50,0 % 15 73,3 % 9 88,9 % 3 100,0 % 31 77,4 % 70,9 %

Centre-Est 2 50,0 % 3 33,3 % 1 0,0 % 1 100,0 % 7 42,9 % 53,6 %Rhône Auvergne 8 25,0 % 14 50,0 % 6 50,0 % 4 75,0 % 32 46,9 % 47,6 %Centre Limousin Poitou-Charentes 1 0,0 % 1 100,0 % 2 50,0 % 3 100,0 % 7 71,4 % 48,3 %Alsace 3 33,3 % 3 33,3 % 5 80,0 % 1 0,0 % 12 50,0 % 47,7 %Alpes 3 33,3 % 3 33,3 % 5 60,0 % 1 0,0 % 12 41,7 % 41,8 %Provence et Corse 2 50,0 % 6 66,7 % 2 50,0 % 1 100,0 % 11 63,6 % 47,4 %Occitanie Est 5 20,0 % 3 33,3 % 4 75,0 % 2 50,0 % 14 42,9 % 50,9 %Occitanie Ouest 3 66,7 % 8 37,5 % 7 57,1 % 4 75,0 % 22 54,5 % 50,8 %Aquitaine 6 16,7 % 4 75,0 % 1 0,0 % 1 0,0 % 12 33,3 % 50,1 %Bretagne et Pays de la Loire 2 0,0 % 7 14,3 % 4 50,0 % 2 0,0 % 15 20,0 % 51,9 %Hauts-de-France 2 0,0 % 1 100,0 % 2 100,0 % 1 100,0 % 6 66,7 % 50,2 %Normandie 1 0,0 % 2 50,0 % 2 0,0 % 5 20,0 % 40,2 %Côte d’Azur 2 0,0 % 1 100,0 % 3 33,3 % 52,8 %TOTAL 65 32,3 % 99 49,5 % 84 60,7 % 40 62,5 % 2 50,0 % 290 50,7 % 50,4 %

Examens professionnalisés réservés (EPR)

tabl. 75 – examens professionnalisés réservés (epr) ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes par corps et par branche d’activité professionnelle (bap)

CORPSA C D E F J TOTAL

H F Total H F Total H F Total H F Total H F Total H F Total H F Total % F

IE

Postes(*) 11 3 1 15Dossiers déposés 5 11 16 1 1 2 1 1 6 13 19 68 %Dossiers retenus(**) 1 5 6 1 1 2 2 6 8 75 %Lauréats 5 5 10 1 1 2 6 6 12 50 %

AI

Postes(*) 5 1 1 2 4 13Dossiers déposés 1 3 4 1 1 1 4 5 80 %Dossiers retenus(**) 11 11 11 11 100 %Lauréats 3 3 3 3 100 %

TOTAL

POSTES(*) 16 1 1 3 3 4 28(***)DOSSIERS DÉPOSÉS 6 14 20 1 1 2 1 1 1 1 7 17 24 71 %DOSSIERS RETENUS(**) 1 16 17 1 1 2 2 17 19 89 %LAURÉATS 5 8 13 1 1 2 6 9 15 60 %

(*) Postes ouverts aux EPR et publiés au JO (pour 2018, arrêté du 26/02/2018 permettant l'ouverture de la campagne et 29/05/2018 fixant le nombre de postes ouverts).(**) Dossiers remplissant les conditions juridiques d’admission à concourir.(***) 37 postes à pourvoir dont 9 en T qui n'ont pas donné lieu à candidatures.

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tab 76 – Membres des jurys, présidents et présidentes des examens professionnalisés réservés (epr) par corps et par branche d’activité professionnelle (bap)

CORPS A B C E F J TOTALH F Total % F H F Total % F H F Total % F H F Total % F H F Total % F H F Total % F H F Total % F

IE 42 44 86 51 % 14 13 27 48 % 4 6 10 60 % 60 63 123 51 % 42 44 86 51 % 14 13 27 48 %Membres 38 40 78 51 % 11 13 24 54 % 4 5 9 56 % 53 58 111 52 % 38 40 78 51 % 11 13 24 54 %Présidents 4 4 8 50 % 3 3 0 % 1 1 100 % 7 5 12 42 % 4 4 8 50 % 3 3 0 %AI 12 14 26 54 % 4 6 10 60 % 16 20 36 56 % 12 14 26 54 %Membres 12 12 24 50 % 4 5 9 56 % 16 17 33 52 % 12 12 24 50 %Présidents 2 2 100 % 1 1 100 % 3 3 100 % 2 2 100 %TOTAL 54 58 112 52 % 14 13 27 48 % 4 6 10 60 % 4 6 10 60 % 76 83 159 52 % 54 58 112 52 % 14 13 27 48 %MEMBRES 50 52 102 51 % 11 13 24 54 % 4 5 9 56 % 4 5 9 56 % 69 75 144 52 % 50 52 102 51 % 11 13 24 54 %PRÉSIDENTS 4 6 10 60 % 3 3 0 % 1 1 100 % 1 1 100 % 7 8 15 53 % 4 6 10 60 % 3 3 0 %

Comme prévu par la loi n°2012-347 du 12 mars 2012 (loi Sauvadet), des examens professionna-lisés réservés (EPR) ont été de nouveau ouverts en 2018 au CNRS. 37 postes, dont 9 dans le corps des T, étaient à pourvoir pour cette 6e année de mise en place du dispositif, dans toutes les BAP à l’exception de la BAP B (Sciences chimiques et sciences des matériaux), dans tous les corps des IT, à l’exception des IR et des ATR. 24 dossiers ont été déposés (contre 31 l'an passé), dont 19 remplis-sant les conditions juridiques d’admission à concourir (25 en 2017). 15 lauréats ont finalement été retenus (20 l’an passé), dont 60 % de femmes (contre 55 % en 2017).

e. accueils en détachement des ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes

tabl. 77 – accueils en détachement par branche d’activité professionnelle (bap) et par corps

BAPIR IE AI T ATR TOTAL

H F Total H F Total H F Total H F Total H F Total H F Total % FA 2 2 1 1 3 3 100,0 %B 1 1 1 1 1 1 2 50,0 %C 1 1 1 1 2 1 3 4 1 5 20,0 %E 3 3 2 1 3 2 2 7 1 8 12,5 %F 1 2 3 1 2 3 66,7 %G 2 2 3 3 5 5 0,0 %J 2 4 6 2 2 1 5 6 7 7 3 18 21 85,7 %

TOTAL 3 3 8 9 17 3 4 7 7 6 13 7 7 21 26 47 55,3 %

Plus de 62 % des accueils en détachement IT ont lieu en BAP E (Informatique, statistique et calcul scientifique) et J (Gestion et pilotage), à 88 % d’hommes dans la première et plus de 85 % de femmes dans la seconde. En revanche, aucun nouvel accueil en détachement n’a eu lieu cette année en BAP D (Sciences humaines et sociales).

f. ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes en situation de handicap

tabl. 78 – recrutement des ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes en situation de handicap

TYPE D’ENTRÉE HOMMES FEMMES TOTALIntégration dans la population fonctionnaire suite à CDD handicap 16 8 24Nouveaux CDD handicap 9 9 18

Dans le cadre de l’application de son protocole d’accord sur le handicap, le CNRS donne la possibi-lité à des demandeurs d’emploi bénéficiaires de l’obligation d’emploi (BOE), d’accéder plus facile-ment aux métiers administratifs et techniques de l’établissement. Les contrats de recrutement, pris en application de l’article 27 de la loi du 11 janvier 1984, ont vocation à titulariser les bénéficiaires au bout de la période d’un an. Ils sont accessibles aux personnes handicapées remplissant les conditions de l’obligation légale d’emploi et qui n’ont pas déjà la qualité de fonctionnaire, sous réserve qu’elles remplissent les conditions d’aptitude pour l’exercice de la fonction.

En 2018, 24 agents ont été titularisés dans la population des IT permanents, à l’issue de leur recrutement par voie contractuelle de l’année précédente : 16 hommes et 8 femmes, sur tous les niveaux de corps dans la quasi-totalité des BAP (à l’exception de la BAP G). Dans le même temps, les unités du CNRS ont accueilli 18 nouveaux contractuels en situation de handicap ayant vocation à être titularisés l’an prochain.

tabl. 79 – répartition des intégrations ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes suite à cDD handicap par corps et par branche d’activité professionnelle (bap)

CORPS A B C E F J TOTALH F Total H F Total H F Total H F Total H F Total H F Total H F Total

IR 2 2 1 1 2 1 1 4 1 5IE 2 2 1 1 1 1 4 4AI 3 1 4 2 2 1 1 1 3 4 6 5 11T 1 1 1 1 2 2 2 2 4

TOTAL 8 1 9 1 1 4 1 5 2 2 1 1 1 5 6 16 8 24

83

CONDITIONS GÉNÉRALES D’EMPLOIBILAN SOCIAL ET PARITÉ 2018

EntréEs Et sortiEs – sortiEs

1.3.3 • sorties

a. Chercheurs et chercheuses

Départs définitifs

Les départs définitifs regroupent les départs en retraite, les démissions, les décès, les fins d’accueil en détachement, les intégrations dans un autre organisme, les licenciements et les abandons de poste. Ils concernent les personnels qui étaient payés par le CNRS en 2018, c’est-à-dire hors agents en disponibilité, détachement ou congé parental de plus d’un an.

Conformément à la période transitoire de report de l’âge de départ en retraite à compter du 1er juillet 2011 et de l’augmentation de l’âge d’annulation de la décote pour retraite à taux plein à compter du 1er juillet 2016, les tableaux présentant les motifs de départs sont les suivants :

• les départs pour « retraite avant âge légal » concernent des personnels âgés de moins de 62 ans ;

• les départs pour « retraite » concernent des personnels âgés de 62 ans à moins de 65 ans et 9 mois (pour la génération 1953) et moins de 66 ans (pour la génération 1952) ;

• les départs « retraite pour limite d’âge » concernent des personnels âgés exactement de 65 ans et 9 mois (génération 1953) et de 66 ans (génération 1952) au moment du départ ;

• les départs « retraite après limite d’âge » concernent des personnels de plus de 66 ans (génération 1952) et 65 ans et 9 mois (génération 1953) au moment du départ.

tabl. 80 – Départs définitifs des chercheurs et chercheuses par motif

MOTIF CHERCHEURS TOTAL % FH F

Retraite avant âge légal 1 3 4 75,0 %– dont invalidité 2 2 100,0 %Retraite 35 27 62 43,5 %– dont invalidité 1 1 0,0 %Retraite pour limite d’âge 72 32 104 30,8 %Retraite après limite d’âge(*) 27 5 32 15,6 %Total retraites 135 67 202 33,2 %Décès 11 4 15 26,7 %Démission 4 3 7 42,9 %Fin d'accueil en détachement 2 2 0,0 %Intégration autre organisme 5 2 7 28,6 %Total autres motifs 22 9 31 29,0 %TOTAL 157 76 233 32,6 %

(*) Dans le cadre des dérogations prévues par la loi.

tabl. 81 – Départs définitifs de chercheurs et chercheuses par circonstance regroupée et par institut

INSTITUTRETRAITE AUTRE MOTIF TOTAL % DE DÉPARTS PAR

RAPPORT À L’EFFECTIF DE L’INSTITUT(*)

Effectif % F Effectif % F Effectif % F

INSB 46 43,5 % 7 57,1 % 53 45,3 % 4,8 %INC 24 16,7 % 4 25,0 % 28 17,9 % 5,4 %INEE 13 53,8 % 13 53,8 % 5,0 %INSHS 51 41,2 % 7 28,6 % 58 39,7 % 7,2 %INS2I 7 42,9 % 2 0,0 % 9 33,3 % 6,6 %INSIS 15 6,7 % 15 6,7 % 6,8 %INSMI 4 0,0 % 6 16,7 % 10 10,0 % 14,5 %INP 19 15,8 % 2 0,0 % 21 14,3 % 7,8 %IN2P3 4 25,0 % 2 50,0 % 6 33,3 % 4,7 %INSU 17 35,3 % 17 35,3 % 5,9 %RC 2 50,0 % 1 0,0 % 3 33,3 % 15,0 %TOTAL 202 33,2 % 31 29,0 % 233 32,6 % 2,1 %

(*) Effectif des personnels permanents chercheurs au 31/12/2017.

En 2018, 233 chercheurs et chercheuses ont quitté définitivement le CNRS (221 en 2017, 262 en 2016 et 291 en 2015). 87 % de ces départs sont dus aux retraites, soit 202 sorties (contre 198 sur 221 en 2017), dans 51,5 % des cas « pour limite d’âge ». La part de femmes parmi les 32 cher-cheurs ayant pris leur retraite après la limite d’âge reste faible (15,6 %). 31 chercheurs ont quitté définitivement le CNRS pour un motif autre que la retraite (soit 13,3 % des départs définitifs). Par ordre décroissant de motif, on trouve les décès (15 personnes), 7 intégrations dans d’autres organismes, 7 démissions et 2 fins d’accueil en détachement.

Globalement, l’âge moyen de départ à la retraite des femmes est légèrement inférieur à celui des hommes (64,0 ans et 64,8 ans respectivement). Cet écart a diminué par rapport à 2017 (63,5 ans et 64,9 ans respectivement) (voir tableau 82).

Sur 233 départs de chercheurs et chercheuses, l’INSHS est l’institut qui en connait le plus grand nombre : 58 dont 51 pour retraite. Vient ensuite l’INSB avec 53 départs de chercheurs. Il faut noter la spécificité de l’INSMI, puisque 6 chercheurs sur les 10 sortis le sont pour un motif autre que retraite, ces chercheurs rejoignant traditionnellement l’université à l’issue d’un concours de profes-seurs après plusieurs années de recherche à temps plein au CNRS.

tabl. 82 – Âge moyen des chercheurs et chercheuses au départ

MOTIF CHERCHEURS TOTALH FRetraite avant âge légal 60,0 60,3 60,3– dont invalidité 60,0 60,0Retraite 63,7 63,1 63,4– dont invalidité 62,0 62,0Retraite pour limite d’âge 65,0 65,0 65,0Retraite après limite d’âge 66,1 65,4 66,0Total retraites 64,8 64,0 64,6Total autres motifs 50,4 53,2 51,2TOTAL 62,8 62,8 62,8

1. ConDitions GénérALEs D’EMPLoi

1.3 – Entrées et sorties1.3.1 • Flux d’ensemble1.3.2 • Entrés

84

EntréEs Et sortiEs – sortiEsCONDITIONS GÉNÉRALES D’EMPLOI BILAN SOCIAL ET PARITÉ 2018

tabl. 83 – Départs définitifs de chercheurs et chercheuses par circonstance regroupée et par section

SECTION(*)RETRAITE AUTRE MOTIF TOTAL % DE DÉPARTS PAR

RAPPORT À L’EFFECTIF DE LA SECTION(**)


1 3 33,3 % 2 50,0 % 5 40,0 % 1,1 %2 6 0,0 % 6 0,0 % 2,6 %3 5 0,0 % 2 0,0 % 7 0,0 % 2,5 %4 3 0,0 % 3 0,0 % 1,0 %5 4 50,0 % 4 50,0 % 1,4 %6 3 33,3 % 2 0,0 % 5 20,0 % 1,7 %7 5 40,0 % 5 40,0 % 1,8 %8 5 20,0 % 5 20,0 % 1,4 %9 1 0,0 % 1 0,0 % 0,5 %

10 8 0,0 % 8 0,0 % 2,1 %11 6 33,3 % 1 0,0 % 7 28,6 % 2,5 %12 4 0,0 % 4 0,0 % 1,7 %13 3 0,0 % 1 0,0 % 4 0,0 % 1,3 %14 8 25,0 % 8 25,0 % 2,6 %15 4 25,0 % 2 50,0 % 6 33,3 % 2,0 %16 4 25,0 % 4 25,0 % 1,2 %17 4 0,0 % 4 0,0 % 1,5 %18 4 50,0 % 4 50,0 % 1,3 %19 8 50,0 % 8 50,0 % 3,0 %20 6 16,7 % 6 16,7 % 1,7 %21 8 37,5 % 1 100,0 % 9 44,4 % 2,5 %22 6 50,0 % 2 50,0 % 8 50,0 % 1,9 %23 2 50,0 % 1 0,0 % 3 33,3 % 1,3 %24 7 57,1 % 7 57,1 % 3,0 %25 4 50,0 % 4 50,0 % 1,4 %26 3 0,0 % 3 0,0 % 1,0 %27 2 0,0 % 1 100,0 % 3 33,3 % 1,5 %28 1 100,0 % 1 100,0 % 2 100,0 % 0,7 %29 3 33,3 % 3 33,3 % 1,1 %30 5 60,0 % 5 60,0 % 2,0 %31 4 50,0 % 1 0,0 % 5 40,0 % 2,3 %32 11 45,5 % 1 0,0 % 12 41,7 % 5,5 %33 5 60,0 % 5 60,0 % 2,6 %34 2 100,0 % 2 50,0 % 4 75,0 % 2,2 %35 8 37,5 % 3 33,3 % 11 36,4 % 5,3 %36 5 40,0 % 5 40,0 % 2,6 %37 6 50,0 % 6 50,0 % 3,6 %38 8 12,5 % 8 12,5 % 4,7 %39 4 50,0 % 4 50,0 % 2,7 %40 3 33,3 % 3 33,3 % 1,6 %41 4 0,0 % 6 16,7 % 10 10,0 % 2,7 %50 7 71,4 % 2 0,0 % 9 55,6 % 23,1 %

TOTAL 202 33,2 % 31 29,0 % 233 32,6 % 2,1 %(*) Détail des sections (mandat 2016-2021) en annexe 4.(**) Effectif des personnels permanents chercheurs au 31/12/2017.

Départs temporaires de personnels permanents

622 chercheurs et chercheuses sont en situation de mobilité externe au 31 décembre 2018, c’est-à- dire placés dans l’une des 4 positions administratives suivantes :

• la mise à disposition : situation de l’agent qui travaille au sein d’une administration ou d’un service autre que son administration ou service employeur, tout en restant dans son corps ou cadre d’emploi d’origine, en étant réputé occuper son emploi d’origine et en continuant à percevoir la rémunération correspondante. 64 chercheurs sont concernés au 31 décembre 2018. 22 nouvelles mises à disposition sont à décompter pour l’année 2018 ;

• le détachement : position du fonctionnaire placé hors de son corps d’origine mais continuant à bénéficier, dans ce corps, de ses droits à l’avancement et à la retraite. L’agent placé dans cette position n’est plus rémunéré par le CNRS. 357 chercheurs sont dans cette situation au 31 décembre 2018, dans des proportions comparables sur les 6 dernières années. 71 nouveaux détachements de chercheurs ont été accordés en 2018 ;

• la disponibilité : position du fonctionnaire qui, placé hors de son administration ou service d’origine, cesse de bénéficier de ses droits à l’avancement et à la retraite. Elle concerne 211 chercheurs au 31 décembre 2018. 25 nouvelles disponibilités de chercheurs ont été recensées en 2018 ;

• la position hors cadre : situation du fonctionnaire détaché soit auprès d’une administration ou d’une entreprise publique, dans un emploi ne conduisant pas à pension du régime général de retraite, soit auprès d’organismes internationaux. Le fonctionnaire cesse de bénéficier de ses droits à l’avancement et à la retraite. Deux agents sont concernés au 31 décembre 2018.

tabl. 84 – Mises à disposition et détachements de chercheurs et chercheuses par organisme d’accueil au 31 décembre 2018

ORGANISME D’ACCUEILCHERCHEURS

MISE À DISPOSITION DÉTACHEMENTH F Total % F H F Total % F

Ministère 9 2 11 18,2 % 14 6 20 30,0 %Enseignement et recherche (France) 20 6 26 23,1 % 33 8 41 19,5 %Enseignement et recherche (Étranger) 12 1 13 7,7 % 195 49 244 20,1 %Entreprise (France) 6 1 7 14,3 % 19 3 22 13,6 %Entreprise (Étranger) 4 1 5 20,0 %Organisme public (France) 7 7 0,0 % 11 1 12 8,3 %Organisme public (Étranger) 6 5 11 45,5 %Collectivité locale 2 2 100,0 %TOTAL 54 10 64 15,6 % 282 75 357 21,0 %Dont nouvelles positions sur 2018 11 2 13 15,4 % 32 39 71 54,9 %

Les chercheurs CNRS mis à disposition d’autres organismes restent majoritairement en France (51 agents sur 64, soit 79,7 % des mises à disposition), principalement au sein d’organismes d’enseignement et de recherche français (26 agents). Les femmes sont concernées par 15,6 % des mises à disposition (10 chercheuses) et par 21 % des détachements (75 chercheuses).

85

EntréEs Et sortiEs – sortiEsCONDITIONS GÉNÉRALES D’EMPLOIBILAN SOCIAL ET PARITÉ 2018

tabl. 85 – Principaux organismes d’accueil des mises à disposition et détachements

ORGANISME D’ACCUEIL

EFFECTIF CHERCHEURS

EN MISE À DISPOSITION

% F ORGANISME D’ACCUEIL

EFFECTIF CHERCHEURS EN DÉTACHE-

MENT

% F

HCERES 7 0,0 % Ministère des Affaires étrangères 14 21,4 %DGRI 5 40,0 % Synchrotron Soleil 13 15,4 %CERN 4 0,0 % Université de Genève 10 40,0 %INSERM ADR 9

4 50,0 %ETH Zurich 10 0,0 %

BORDEAUX École Polytechnique fédérale Lausanne 7 16,7 %IRD 4 0,0 % Columbia University 6 20,0 %

Imperial College London 5 0,0 %Commission européenne 5 50,0 %Institut Pasteur 4 0,0 %New York University 4 50,0 %Université McGill 4 0,0 %University of California Los Angeles 4 0,0 %University Of Oxford 4 0,0 %

On observe une forte dispersion des chercheurs et chercheuses CNRS au sein des différents orga-nismes d’accueil. En effet, les 64 chercheurs CNRS mis à disposition exercent dans 41 organismes différents, dont 33 comptent un seul chercheur CNRS. De même, les 357 chercheurs CNRS en détachement exercent dans 236 organismes différents, dont 185 ne comptent qu’un seul chercheur CNRS en détachement, 46 organismes en comptent entre 2 et 5. 5 organismes accueillent plus de 5 chercheurs détachés du CNRS.

tabl. 86 – Disponibilités des chercheurs et chercheuses par corps et par motif au 31 décembre 2018

MOTIF DR CR TOTALH F % F H F % F H F Total % F

Création d’entreprise 2 0,0 % 2 2 0,0 %Entreprise valorisation recherche 2 0,0 % 2 2 0,0 %Étude ou recherche 2 1 33,3 % 6 2 25,0 % 8 3 11 27,3 %Convenance personnelle 29 1 3,3 % 88 20 18,5 % 117 21 138 15,2 %Soins à donner au conjoint ou à l’enfant 2 100,0 % 2 2 100,0 %Élever un enfant de moins de 8 ans 2 1 33,3 % 2 1 3 33,3 %Suivre son conjoint 3 2 40,0 % 27 17 38,6 % 30 19 49 38,8 %Instance de réintégration 1 100,0 % 1 1 100,0 %Mandat élu local 2 0,0 % 2 2 0,0 %Épuisement droits à congés 1 100,0 % 1 1 100,0 %TOTAL 34 4 10,5 % 129 44 25,4 % 163 48 211 22,7 %Dont nouvelles disponibilités sur 2018 4 1 20,0 % 18 2 10,0 % 22 3 25 12,0 %

68,7 % des disponibilités des chercheurs et chercheuses sont pour convenance personnelle, et prises à 84,7 % par des hommes. La deuxième motivation la plus fréquente est le suivi du conjoint (49 agents), pour laquelle on compte 61,2 % d’hommes.

Départs des chercheurs et chercheuses contractuels

tabl 87 – Chercheurs et chercheuses contractuels sortis dans l’année, selon le motif de la sortie

MOTIFCONTRAT DOCTORAL

CDD PRATIQUE DE LA RECHERCHE

TOTAL

Effectif % F Effectif % F Effectif % FFin de contrat 395 34,9 % 1 416 34,9 % 1 811 34,9 %Démission 46 39,1 % 218 32,6 % 264 33,7 %Licenciement 3 0,0 % 3 0,0 %Décès 2 50,0 % 2 50,0 %TOTAL 444 35,1 % 1 636 34,6 % 2 080 34,7 %

444 doctorants et 1 636 chercheurs contractuels ont quitté l’établissement au cours de l’année 2018, en grande majorité pour cause de fin de contrat.

b. ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes (it)

Départs définitifs des personnels permanents

Au cours de l’année 2018, 324 ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes ont quitté définitivement le CNRS, contre 349 l’année précédente (-7,1 %). Si 87 % des départs définitifs sont dus aux retraites chez les chercheurs, la proportion est à peu près équivalente pour les IT en 2018 (87,9 %). En 2018, 285 départs en retraite sont à décompter, dont 15 pour invalidité ou jouissance immédiate.

Parmi les types de départs en retraite, la population des IT se comporte différemment des cher-cheurs, puisque les IT partent moins fréquemment après « limite d’âge » (4 % des départs retraites IT contre 16 % pour les chercheurs), et plus souvent avant l’âge légal (26 % contre 2 % chez les chercheurs). Entre 2015 et 2018, l’âge moyen de départ à la retraite est passé de 63,6 ans à 62,8 ans pour les hommes IT et de 62,9 ans à 62,4 ans pour les femmes.

86


tabl. 88 – Départs définitifs des ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes par motif et par catégorie fonction publique (CFP)

MOTIFA+ A B C TOTAL

H F Total % F H F Total % F H F Total % F H F Total % F H F Total % FRetraite avant âge légal 3 4 7 57,1 % 22 16 38 42,1 % 8 16 24 66,7 % 3 1 4 25,0 % 36 37 73 50,7 %– dont jouissance immédiate 1 1 0,0 % 2 1 3 33,3 % 1 3 4 75,0 % 1 1 2 50,0 % 5 5 10 50,0 %– dont invalidité 1 2 3 66,7 % 2 2 100,0 % 1 4 5 80,0 %Retraite 26 8 34 23,5 % 31 54 85 63,5 % 12 21 33 63,6 % 3 3 6 50,0 % 72 86 158 54,4 %– dont invalidité 2 3 5 60,0 % 1 1 2 50,0 % 3 4 7 57,1 %Retraite pour limite d’âge 14 8 22 36,4 % 8 10 18 55,6 % 1 2 3 66,7 % 23 20 43 46,5 %Retraite après limite d’âge 5 5 0,0 % 3 3 100,0 % 1 2 3 66,7 % 6 5 11 45,5 %Total retraites 48 20 68 29,4 % 61 83 144 57,6 % 22 41 63 65,1 % 6 4 10 40,0 % 137 148 285 51,9 %Décès 1 1 0,0 % 5 3 8 37,5 % 2 2 4 50,0 % 1 1 2 50,0 % 9 6 15 40,0 %Démission 2 2 0,0 % 4 4 100,0 % 1 1 100,0 % 2 5 7 71,4 %Fin d'accueil 2 2 0,0 % 3 3 6 50,0 % 1 1 100,0 % 1 1 0,0 % 6 4 10 40,0 %Intégration autre organisme 1 1 0,0 % 2 2 0,0 % 3 3 0,0 %Licenciement 1 1 100,0 % 1 1 2 50,0 % 1 1 0,0 % 2 2 4 50,0 %Total autres motifs 4 1 5 20,0 % 13 7 20 35,0 % 3 7 10 70,0 % 2 2 4 50,0 % 22 17 39 43,6 %TOTAL 52 21 73 28,8 % 74 90 164 54,9 % 25 48 73 65,8 % 8 6 14 42,9 % 159 165 324 50,9 %

Les agents de catégories B et C ayant définitivement quitté l’établissement l’ont fait à 84 % pour motif de retraite (73/87), ce qui est le cas respectivement de 87 % et 93 % de ceux de catégorie A (144/164) et des agents de catégorie A+ (68/73).

tabl. 89 – Âge moyen des ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes au départ par population

MOTIFINGÉNIEURS TECHNICIENS

TOTALA+ A B C

H F Total H F Total H F Total H F Total H F TotalRetraite avant âge légal 59,3 60,3 59,9 59,7 59,5 59,6 59,4 59,6 59,5 59,7 56,0 58,8 59,6 59,5 59,5– dont jouissance immédiate 57,0 57,0 57,0 59,5 59,5 57,0 58,3 58,0– dont invalidité 59,0 59,0 54,0 53,0 53,7 53,0 58,0 56,8 59,0 56,0 57,5 55,8 56,6 56,2Retraite 63,6 62,8 63,4 63,2 63,0 63,1 63,5 62,8 63,0 63,3 63,0 63,2 63,4 62,9 63,1– dont invalidité 63,5 62,7 63,0 65,0 63,0 64,0 64,0 62,8 63,3Retraite pour limite d’âge 65,0 65,0 65,0 65,0 65,0 65,0 65,0 65,0 65,0 65,0 65,0 65,0Retraite après limite d’âge 66,0 66,0 65,0 65,0 67,0 66,5 66,7 66,2 65,6 65,9Total retraites 64,0 63,2 63,7 62,2 62,7 62,5 62,2 61,8 62,0 61,5 61,3 61,4 62,8 62,4 62,6Total autres motifs 56,5 45,0 54,2 42,9 43,0 43,0 54,7 48,7 50,5 52,0 42,5 47,3 47,8 45,4 46,8TOTAL 63,4 62,3 63,1 58,8 61,1 60,1 61,3 59,9 60,4 59,1 55,0 57,4 60,7 60,7 60,7

87


tabl. 90 – Départs définitifs d’ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes par famille professionnelle (FP)

BAP FPRETRAITE AUTRE MOTIF TOTAL % DE DÉPARTS PAR

RAPPORT À L’EFFECTIF DE LA FP(*)


A

AA 23 69,6 % 3 33,3 % 26 65,4 % 1,8 %AB 4 0,0 % 3 66,7 % 7 28,6 % 2,6 %AC 3 33,3 % 3 33,3 % 8,3 %AD 2 50,0 % 2 50,0 % 1,9 %

B

BA 4 50,0 % 4 50,0 % 1,1 %BA|BB 1 100,0 % 1 100,0 % 1,1 %

BB 6 50,0 % 6 50,0 % 4,5 %BC 5 0,0 % 5 0,0 % 1,3 %BD 4 0,0 % 4 0,0 % 2,0 %

CCB 22 0,0 % 3 33,3 % 25 4,0 % 1,8 %CC 6 0,0 % 1 0,0 % 7 0,0 % 1,1 %CD 11 0,0 % 1 0,0 % 12 0,0 % 2,4 %

DDA 4 50,0 % 1 100,0 % 5 60,0 % 3,0 %DC 3 100,0 % 3 100,0 % 3,3 %DD 1 0,0 % 1 0,0 % 0,9 %

E

EA 4 25,0 % 4 25,0 % 2,2 %EA|EB 3 33,3 % 1 0,0 % 4 25,0 % 3,1 %

EB 12 25,0 % 3 0,0 % 15 20,0 % 2,0 %EC 16 18,8 % 1 0,0 % 17 17,6 % 2,7 %EE 3 33,3 % 2 50,0 % 5 40,0 % 1,5 %

F

FA 18 83,3 % 1 100,0 % 19 84,2 % 4,3 %FB 3 66,7 % 3 66,7 % 1,6 %FC 6 83,3 % 6 83,3 % 3,5 %FD 1 0,0 % 1 0,0 % 1,1 %

G

GA 14 0,0 % 1 0,0 % 15 0,0 % 5,5 %GA|GB 1 0,0 % 1 0,0 % 6,3 %

GB 11 36,4 % 2 50,0 % 13 38,5 % 6,7 %GC 1 0,0 % 1 0,0 % 0,9 %

J

JA 1 100,0 % 1 100,0 % 2,4 %JB 2 50,0 % 2 50,0 % 1,1 %JC 61 91,8 % 9 55,6 % 70 87,1 % 3,3 %

JC|JD|JE 1 100,0 % 1 0,0 % 2 50,0 % 1,9 %JD 10 100,0 % 1 100,0 % 11 100,0 % 3,3 %JE 20 75,0 % 3 100,0 % 23 78,3 % 2,5 %

TOTAL 285 51,9 % 39 43,6 % 324 50,9 % 2,4 %(*) Effectif des personnels permanents IT au 31/12/2017.

Parmi les 324 départs définitifs d’IT, 22,5 % ont concerné les RC et 15 % l’INSB (voir tabl. 91). Si 2,4 % des effectifs IT payés au 31 décembre 2017 ont quitté le CNRS au cours de l’année 2018 (324/13 349), la proportion est supérieure dans les RC (4,7 %), à l’IN2P3 (8,2 %), à l’INS2I (7,5 %) et à l’INSHS (3,6 %). À l’échelle de l’établissement, les départs en retraite sont en recul. Néanmoins, pour l’INSMI, l’INSIS, l’INSU, l’INS2I et l’INSB, entre 2017 et 2018, la proportion des départs en retraite de personnels IT dans l’année sur l’ensemble de la population des IT de l’institut a augmenté.

tabl. 91 – Départs définitifs d’ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes par circonstance regroupée et par institut

INSTITUTRETRAITE AUTRE MOTIF TOTAL % DE DÉPARTS PAR

RAPPORT À L’EFFECTIF DE L’INSTITUT(*)Effectif % F Effectif % F Effectif % F

INSB 43 60,5 % 6 50,0 % 49 59,2 % 3,5 %INC 32 37,5 % 2 50,0 % 34 38,2 % 5,1 %INEE 6 33,3 % 1 0,0 % 7 28,6 % 2,1 %INSHS 29 79,3 % 4 50,0 % 33 75,8 % 3,6 %INS2I 14 35,7 % 1 100,0 % 15 40,0 % 7,5 %INSIS 22 27,3 % 3 33,3 % 25 28,0 % 8,3 %INSMI 8 75,0 % 2 50,0 % 10 70,0 % 8,4 %INP 15 26,7 % 1 0,0 % 16 25,0 % 4,6 %IN2P3 24 29,2 % 3 0,0 % 27 25,9 % 8,2 %INSU 31 51,6 % 4 50,0 % 35 51,4 % 6,5 %RC 61 67,2 % 12 50,0 % 73 64,4 % 4,7 %TOTAL 285 51,9 % 39 43,6 % 324 50,9 % 2,4 %

(*) Effectif des personnels permanents IT au 31/12/2017.

Départs temporaires

1 104 ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes sont en situation de mobilité sortante au 31 décembre 2018. 54 ingénieurs, dont 9 nouveaux en 2018, et 14 techniciens, dont 1 nouveau en 2018, sont mis à disposition au 31 décembre 2018. Le volume de mise à disposition des IT est en très légère baisse par rapport à 2017 : il est stable chez les ingénieurs (54 en 2018 comme en 2017) et a un peu diminué chez les techniciens (14 en 2018 contre 17 en 2017).

419 ingénieurs, dont 97 nouveaux dans l’année, et 129 techniciens, dont 36 nouveaux, sont en détachement au 31 décembre 2018, un volume supérieur à celui de 2017 (548 contre 526, soit une augmentation de 4 %). Enfin, la disponibilité concerne 338 ingénieurs, dont 63 nouveaux sur l’année, et 148 techniciens, dont 18 nouveaux au 31 décembre 2018. 2 IT sont situés dans la position hors cadre : l’un dans un organisme étranger d’enseignement et recherche et l’autre dans un organisme public français.

88


La dispersion des IT CNRS au sein des différents organismes d’accueil est moins marquée pour la mise à disposition que pour le détachement. En effet, les 68 IT CNRS mis à disposition exercent dans 38 organismes différents. 31 organismes ne comptent qu’un agent CNRS mis à disposition, 6 organismes en comptent entre 2 et 4, 1 seul organisme d’accueil en compte plus de 10 (Institut Paul-Émile Victor). Les 548 IT en détachement exercent dans 274 organismes différents, dont 193 (70 %) ne comptent qu’un seul agent CNRS en détachement et 76 en comptent entre 2 et 10. 5 organismes se voient affecter plus de 10 IT détachés du CNRS (le ministère de l’Éducation nationale, Synchrotron Soleil, le ministère de l’Intérieur, le ministère des Armées et le ministère de l’Économie et des Finances).

La majorité des IT est en mobilité externe au sein d’organismes d’enseignement et de recherche français (62 % des mises à disposition IT soit 42 agents, et 39 % des détachements soit 215 agents).

41,2 % des femmes IT sont concernées par des mises à disposition, et 58,2 % des femmes IT effectuent des détachements. Ces chiffres sont en légère baisse par rapport à 2017 (41,2 % contre 45,1 % pour les mises à disposition et 58,2 % contre 59,1 % pour les détachements).

325 disponibilités sur les 486 totales de personnels IT (soit 67 %) sont des disponibilités pour convenance personnelle, prises à 55,1 % par des hommes (voir tabl. 94). 108 disponibilités ont pour motivation le suivi d’un conjoint, et cette dernière est prise majoritairement par des femmes (61,1 %), tout comme le sont les 17 disponibilités prises pour élever un enfant de moins de 8 ans (76,5 %). Il est à noter que 4 IT – 2 hommes et 2 femmes – sont en disponibilité pour création d’entreprise ou « entreprise valorisation recherche ».

tabl. 92 – Mises à disposition et détachements d’ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes par organisme d’accueil

ORGANISME D’ACCUEIL

INGÉNIEURS TECHNICIENS TOTALMISE À DISPOSITION DÉTACHEMENT MISE À DISPOSITION DÉTACHEMENT

MISE À DISPOSITION DÉTACHEMENTA+ A A+ A B C B C

Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F H F Total % F H F Total % FMinistère 3 100,0 % 20 25,0 % 65 69,2 % 1 100,0 % 34 79,4 % 1 100,0 % 4 4 100,0 % 42 78 120 65,0 %Enseignement et recherche (France) 15 33,3 % 19 21,1 % 49 49,0 % 114 63,2 % 8 62,5 % 51 76,5 % 1 0,0 % 28 14 42 33,3 % 80 135 215 62,8 %Enseignement et recherche (Étranger) 1 0,0 % 21 28,6 % 13 38,5 % 1 1 0,0 % 23 11 34 32,4 %Entreprise (France) 7 0,0 % 12 16,7 % 16 0,0 % 5 60,0 % 7 7 0,0 % 28 5 33 15,2 %Entreprise (Étranger) 1 100,0 % 1 1 100,0 %Organisme public (France) 5 60,0 % 2 50,0 % 11 45,5 % 56 62,5 % 4 100,0 % 1 100,0 % 28 71,4 % 1 100,0 % 3 9 12 75,0 % 35 61 96 63,5 %Organisme public (Étranger) 1 0,0 % 6 33,3 % 7 71,4 % 1 100,0 % 1 1 0,0 % 6 8 14 57,1 %Collectivité locale 1 0,0 % 8 75,0 % 20 50,0 % 7 57,1 % 1 1 100,0 % 15 20 35 57,1 %TOTAL 29 27,6 % 25 32,0 % 128 39,8 % 291 59,1 % 13 76,9 % 1 100,0 % 126 74,6 % 3 66,7 % 40 28 68 41,2 % 229 319 548 58,2 %Dont nouvelles positions sur 2018 5 40,0 % 4 75,0 % 26 30,8 % 71 54,9 % 1 100,0 % 35 74,3 % 1 100,0 % 4 5 9 55,6 % 60 74 134 55,2 %

89


tabl. 93 – Principaux organismes d’accueil des ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes en mise à disposition ou en détachement au 31 décembre 2018

ORGANISME D’ACCUEILEFFECTIF IT

EN MISE À DISPOSITION% F ORGANISME D’ACCUEIL

EFFECTIF IT EN DÉTACHEMENT

% F

Institut polaire français Paul-Émile Victor 20 40,0 % Ministère de l'Éducation nationale 28 60,7 %GIP Renater 4 0,0 % Synchrotron Soleil 28 14,3 %Académie des sciences 3 100,0 % Ministère des Armées 13 61,5 %Académie des technologies 3 100,0 % Ministère de l'Économie et des Finances 12 75,0 %Université Rennes 1 3 66,7 % Ministère de l'Intérieur 11 72,7 %Arronax 2 0,0 % Université Paris-Sorbonne 9 66,7 %Association des anciens et amis du CNRS 2 100,0 % Agence nationale de la recherche 8 62,5 %

Université Aix-Marseille 8 50,0 %Université Paris-Sud 8 100,0 %CNAM 7 85,7 %IRD 7 100,0 %Ministère des Affaires étrangères 7 14,3 %Université Paris Diderot 7 85,7 %IRSTEA 6 50,0 %Ministère de la Justice 6 16,7 %Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation 6 66,7 %Ministère de l'Écologie 6 83,3 %Université de Lille 6 83,3 %

tabl. 94 – Disponibilités des ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes par motif et par corps au 31 décembre 2018

MOTIF

INGÉNIEURS TECHNICIENSTOTALIR IE AI T ATR

A+ A B CH F % F H F % F H F % F H F % F H F % F H F Total % F

Création d’entreprise 1 100,0 % 1 100,0 % 2 2 100,0 %Entreprise valorisation recherche 2 0,0 % 2 2 0,0 %Étude ou recherche 1 2 66,7 % 1 1 50,0 % 1 0,0 % 3 3 6 50,0 %Convenance personnelle 46 17 27,0 % 53 43 44,8 % 40 33 45,2 % 35 46 56,8 % 5 7 58,3 % 179 146 325 44,9 %Soins à donner au conjoint ou à l’enfant 2 100,0 % 1 5 83,3 % 3 100,0 % 1 4 80,0 % 1 100,0 % 2 15 17 88,2 %Élever un enfant de moins de 8 ans 1 1 50,0 % 2 3 60,0 % 1 5 83,3 % 2 100,0 % 2 100,0 % 4 13 17 76,5 %Suivre son conjoint 9 5 35,7 % 12 17 58,6 % 12 10 45,5 % 9 31 77,5 % 3 100,0 % 42 66 108 61,1 %Instance de réintégration 1 0,0 % 2 100,0 % 2 1 33,3 % 1 100,0 % 1 100,0 % 3 5 8 62,5 %Épuisement des droits à congés 1 100,0 % 1 1 100,0 %TOTAL 60 27 31,0 % 69 72 51,1 % 56 54 49,1 % 45 84 65,1 % 5 14 73,7 % 235 251 486 51,6 %Dont nouvelles disponibilités sur 2018 9 6 40,0 % 12 14 53,8 % 9 13 59,1 % 6 11 64,7 % 1 0,0 % 37 44 81 54,3 %

90

ProMotions – ChErChEurs Et ChErChEusEsCONDITIONS GÉNÉRALES D’EMPLOI BILAN SOCIAL ET PARITÉ 2018

Départs des ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes contractuels

tabl. 95 – ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes contractuels sortis au cours de l’année, selon le motif de la sortie

MOTIF HOMMES FEMMES TOTAL % FFin de contrat 1 184 1 228 2 412 50,9 %Démission 140 158 298 53,0 %TOTAL 1 324 1 386 2 710 51,1 %

2 710 IT contractuels sont sortis des effectifs contractuels au cours de l’année 2018, en grande majorité pour cause de fin de contrat.

1.4 – Promotions

1.4.1 • Chercheurs et chercheuses

Jusqu’en 2019, les modalités d'accès au grade de CRHC s’effectuent exclusivement par avance-ment au choix. Peuvent y accéder les CRCN parvenus au 7e échelon de la classe normale et justi-fiant de 4 années de services effectifs en qualité de CRCN (les services accomplis en qualité de CR1 et de CR2 sont assimilés à des services accomplis en qualité de CRCN). À partir de la campagne de concours 2020, l’accès à l’échelon hors classe pourra également se faire par concours dans la limite de 15 % des recrutements.

Avec 568 avancements prononcés lors de la campagne 2018 (318+250), le volume est en baisse par rapport à 2017 (727) mais rejoint les campagnes de 2016 et de 2015 (respectivement 506 et 526), la hausse de 2017 étant due à la nouvelle campagne d'avancement des CRCN vers CRHC. La répartition par corps est donc différente à celle de l'an passé : 44 % ont concerné les passages CRCN vers CRHC (contre 34 % l'an dernier). Il faut noter que les accès DRCE concernent 97 promus, soit une augmentation de 18 % par rapport à l’année dernière. Les femmes représentent 44 % des promus CRHC, un peu plus d’un tiers des promus DR1 et plus d'un quart des DRCE (27 %). Cette proportion correspond à la proportion des femmes promouvables et aussi candidates (respective-ment 25 % et 24 %). Parmi les 221 promotions DR1 et les 97 promotions DRCE, 44 concernent des DU en fonction en décembre 2018 : 25 en DR1 et 19 en DRCE, soit 14 % des promotions DR1 et DRCE. À noter que les DU représentent 9 % des promouvables DR1 et DRCE, et 11 % des candidats.

Suite à la campagne d'avancement CRHC, 18 % des promouvables CRCN ont candidaté à l'accès CRHC (709/3 956) et 35 % ont été promus (250/709). Près d'un tiers des promouvables DR2 ont candidaté à l’accès DR1 (762/2 310) et 29 % ont été promus (221/762).

La part de femmes parmi les chercheurs promus (37 %) est stable par rapport à 2017. On constate également que la part de femmes parmi les promus DR1 est légèrement plus élevée en 2018 qu’en 2017 (33,5 % contre 31,7 %) comme celle des promotions DRCE (26,8 % de femmes par rapport à 25,6 % en 2017).

tabl. 96 – Avancements de grade des chercheurs et chercheuses et part des directeurs et directrices d’unité (Du)

GRADEPROMOUVABLES CANDIDATS PROMUS

H F Total % F % DU H F Total % F % DU H F Total % F % DUDRCE1 –> DRCE2 101 27 128 21,1 % 21,1 % 41 9 50 18,0 % 20,0 % 41 9 50 18,0 % 20,0 %DR1 –-> DRCE1 1 085 374 1 459 25,6 % 13,4 % 286 95 381 24,9 % 17,3 % 30 17 47 36,2 % 19,1 %DR2 –-> DR1 1 610 700 2 310 30,3 % 5,2 % 579 183 762 24,0 % 7,3 % 147 74 221 33,5 % 11,3 %TOTAL DR 2 796 1 101 3 897 28,3 % 8,8 % 906 287 1 193 24,1 % 11,1 % 218 100 318 31,4 % 13,8 %CRCN –->CRHC 2 458 1 498 3 956 37,9 % 0,9 % 426 283 709 39,9 % 0,6 % 139 111 250 44,4 % 0,4 %

tabl. 97 – Concours directeurs et directrices de recherche 2e classe (Dr2)

GRADECR CNRS REMPLISSANT LES CONDITIONS ADMIS À CONCOURIR ADMISSIBLES ADMIS

H F Total % F H F Total % F H F Total % F H F Total % FDR2 par concours (lauréats internes) 3 822 1 969 5 791 34,0 % 850 374 1 224 30,6 % 222 111 333 33,3 % 163 85 248 34,3 %

91

ProMotions – ChErChEurs Et ChErChEusEsCONDITIONS GÉNÉRALES D’EMPLOIBILAN SOCIAL ET PARITÉ 2018

248 chercheurs CNRS ont accédé au corps des DR2 par voie de concours, dont 3 DU en fonction (1 homme et 2 femmes) en décembre 2018. Parmi les candidats, la part de femmes a légèrement diminué depuis 2014, passant de 31 % à 30,6 % cette année.

En comptant les avancements et les lauréats internes de concours DR2, 816 chercheurs et cher-cheuses ont changé de grade au cours de l’année 2018, dont 36,3 % de femmes ; un taux global qui marque une légère baisse par rapport à 2017 (37,9 %), après 3 années consécutives de hausse (32,8 % en 2016 et 30,8 % en 2015).

tabl. 98 – Promus et promues par institut

INSTITUTAVANCEMENTS

CONCOURS DR2 (LAURÉATS INTERNES)

TOTAL % F CH CNRS

Effectif % F Effectif % F Effectif % FINSB 133 45,9 % 57 38,6 % 190 43,7 % 42,9 %INC 82 46,3 % 33 21,2 % 115 39,1 % 33,7 %INEE 29 27,6 % 18 27,8 % 47 27,7 % 38,4 %INSHS 75 54,7 % 36 58,3 % 111 55,9 % 48,7 %INS2I 27 29,6 % 13 23,1 % 40 27,5 % 22,3 %INSIS 42 21,4 % 24 50,0 % 66 31,8 % 23,5 %INSMI 24 20,8 % 6 16,7 % 30 20,0 % 18,4 %INP 61 23,0 % 27 18,5 % 88 21,6 % 21,2 %IN2P3 28 21,4 % 13 23,1 % 41 22,0 % 25,0 %INSU 57 31,6 % 21 28,6 % 78 30,8 % 30,0 %RC 10 30,0 % 10 30,0 % 38,6 %TOTAL 568 37,1 % 248 34,3 % 816 36,3 % 34,2 %

tabl. 99 – Promus et promues par délégation régionale

DÉLÉGATIONAVANCEMENTS

CONCOURS DR2 (LAURÉATS INTERNES)

TOTAL % F CH CNRS

Effectif % F Effectif % F Effectif % FÎle-de-France : 240 37,9 % 89 34,8 % 329 37,1 % 36,7 %– ÎDF Villejuif 39 33,3 % 21 38,1 % 60 35,0 % 42,0 %– Paris-Centre 93 35,5 % 38 31,6 % 131 34,4 % 37,1 %– ÎDF Gif-sur-Yvette 80 36,3 % 18 22,2 % 98 33,7 % 30,4 %– ÎDF Meudon 17 41,2 % 12 58,3 % 29 48,3 % 44,9 %– Paris Michel-Ange 11 81,8 % 11 81,8 % 30,3 %Centre-Est 7 28,6 % 6 33,3 % 13 30,8 % 24,5 %Rhône Auvergne 54 35,2 % 23 47,8 % 77 39,0 % 34,7 %Centre Limousin Poitou-Charentes

18 33,3 % 11 18,2 % 29 27,6 % 32,1 %

Alsace 24 12,5 % 13 46,2 % 37 24,3 % 33,3 %Alpes 35 48,6 % 21 28,6 % 56 41,1 % 29,3 %Provence et Corse 34 41,2 % 15 33,3 % 49 38,8 % 36,9 %Occitanie Est 35 48,6 % 14 28,6 % 49 42,9 % 34,5 %Occitanie Ouest 52 42,3 % 14 21,4 % 66 37,9 % 35,2 %Aquitaine 22 31,8 % 11 45,5 % 33 36,4 % 30,1 %Bretagne et Pays de la Loire

28 21,4 % 16 37,5 % 44 27,3 % 31,9 %

Hauts-de-France 8 12,5 % 5 40,0 % 13 23,1 % 27,1 %Normandie 5 40,0 % 4 25,0 % 9 33,3 % 23,6 %Côte d’Azur 6 66,7 % 6 16,7 % 12 41,7 % 35,0 %TOTAL 568 37,1 % 248 34,3 % 816 36,3 % 34,2 %

tabl. 100 – Avancements de grade par section

SECTIONCRCN –-> CRHC DR2 –-> DR1 DR1 –-> DRCE1 DRCE1 –-> DRCE2 TOTAL

H F Total H F Total H F Total H F Total H F Total % F

1Promouvables 106 41 147 70 23 93 61 8 69 6 1 7 243 73 316 23,1 %Candidats 13 5 18 31 8 39 21 1 22 4 4 69 14 83 16,9 %Promus 7 1 8 7 3 10 2 2 3 3 19 4 23 17,4 %

2Promouvables 67 7 74 43 6 49 47 3 50 2 2 159 16 175 9,1 %Candidats 9 1 10 19 4 23 21 2 23 49 7 56 12,5 %Promus 4 1 5 4 2 6 2 2 10 3 13 23,1 %

3Promouvables 84 17 101 46 11 57 34 7 41 3 2 5 167 37 204 18,1 %Candidats 12 1 13 19 5 24 11 11 2 2 44 6 50 12,0 %Promus 5 5 5 2 7 2 2 2 2 14 2 16 12,5 %

4Promouvables 90 18 108 49 13 62 33 8 41 6 6 178 39 217 18,0 %Candidats 17 1 18 21 4 25 9 2 11 3 3 50 7 57 12,3 %Promus 5 1 6 4 2 6 1 1 2 2 12 3 15 20,0 %


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7Promouvables 68 19 87 41 9 50 27 10 37 4 4 140 38 178 21,3 %Candidats 13 3 16 12 1 13 10 3 13 1 1 36 7 43 16,3 %Promus 3 2 5 4 4 1 1 1 1 8 3 11 27,3 %


9Promouvables 58 21 79 45 4 49 32 4 36 1 1 2 136 30 166 18,1 %Candidats 7 7 15 15 7 1 8 29 1 30 3,3 %Promus 4 4 5 5 1 1 10 10 0,0 %


11Promouvables 63 32 95 48 15 63 30 7 37 1 1 2 142 55 197 27,9 %Candidats 9 8 17 13 5 18 6 1 7 28 14 42 33,3 %Promus 1 5 6 2 3 5 1 1 4 8 12 66,7 %

12Promouvables 60 26 86 34 11 45 25 6 31 1 1 2 120 44 164 26,8 %Candidats 8 5 13 12 2 14 3 3 1 1 24 7 31 22,6 %Promus 3 2 5 3 1 4 1 1 7 3 10 30,0 %





17Promouvables 79 13 92 51 13 64 28 12 40 3 2 5 161 40 201 19,9 %Candidats 14 2 16 24 4 28 7 4 11 3 1 4 48 11 59 18,6 %Promus 4 4 5 1 6 1 1 3 1 4 13 2 15 13,3 %


19Promouvables 51 41 92 41 23 64 33 14 47 3 1 4 128 79 207 38,2 %Candidats 7 7 14 19 7 26 8 4 12 1 1 2 35 19 54 35,2 %Promus 2 4 6 3 2 5 1 1 1 1 5 8 13 61,5 %


93





22Promouvables 76 84 160 53 31 84 33 16 49 4 1 5 166 132 298 44,3 %Candidats 14 16 30 8 6 14 8 8 30 22 52 42,3 %Promus 3 5 8 4 3 7 1 1 8 8 16 50,0 %

23Promouvables 44 40 84 35 21 56 24 8 32 2 2 105 69 174 39,7 %Candidats 11 13 24 10 4 14 3 1 4 1 1 25 18 43 41,9 %Promus 2 5 7 2 1 3 1 1 5 6 11 54,5 %







30Promouvables 55 28 83 30 12 42 19 9 28 2 1 3 106 50 156 32,1 %Candidats 14 3 17 9 3 12 2 2 4 1 1 26 8 34 23,5 %Promus 8 8 3 2 5 1 1 1 1 12 3 15 20,0 %



33Promouvables 36 33 69 18 16 34 9 4 13 63 53 116 45,7 %Candidats 5 6 11 10 5 15 5 2 7 20 13 33 39,4 %Promus 4 4 2 2 4 2 6 8 75,0 %



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36Promouvables 23 28 51 18 19 37 13 9 22 1 1 54 57 111 51,4 %Candidats 2 4 6 4 6 10 5 4 9 11 14 25 56,0 %Promus 2 2 1 2 3 1 1 1 5 6 83,3 %

37Promouvables 31 16 47 30 8 38 22 4 26 4 4 87 28 115 24,3 %Candidats 8 2 10 16 5 21 8 8 1 1 33 7 40 17,5 %Promus 2 1 3 3 2 5 1 1 6 3 9 33,3 %

38Promouvables 28 37 65 12 16 28 3 5 8 43 58 101 57,4 %Candidats 4 3 7 5 5 10 1 1 2 10 9 19 47,4 %Promus 1 1 2 2 1 3 1 1 3 3 6 50,0 %

39Promouvables 26 23 49 15 6 21 8 6 14 2 2 49 37 86 43,0 %Candidats 4 2 6 7 2 9 1 1 2 12 5 17 29,4 %Promus 1 1 2 2 1 3 3 2 5 40,0 %

40Promouvables 31 36 67 20 10 30 17 5 22 2 2 68 53 121 43,8 %Candidats 7 3 10 9 6 15 4 4 2 2 20 11 31 35,5 %Promus 2 1 3 2 2 4 1 1 2 2 5 5 10 50,0 %

41Promouvables 94 13 107 48 13 61 46 11 57 8 1 9 196 38 234 16,2 %Candidats 27 5 32 21 6 27 13 3 16 3 1 4 64 15 79 19,0 %Promus 8 1 9 5 2 7 1 1 2 3 1 4 17 5 22 22,7 %

CID 50Promouvables 10 24 34 8 14 22 11 9 20 7 1 8 36 48 84 57,1 %Candidats 4 9 13 7 3 10 11 10 21 8 2 10 30 24 54 44,4 %Promus 4 4 4 1 5 3 2 5 8 2 10 15 9 24 37,5 %

CID 51Promouvables 10 5 15 8 6 14 1 1 19 11 30 36,7 %CandidatsPromus

CID 52Promouvables 7 5 12 12 3 15 19 8 27 29,6 %CandidatsPromus

CID 53Promouvables 3 6 9 7 2 9 10 8 18 44,4 %CandidatsPromus

CID 54Promouvables 6 2 8 3 3 9 2 11 18,2 %CandidatsPromus

TOTALPROMOUVABLES(*) 2 499 1 534 4 033 1 647 717 2 364 1 094 377 1 471 106 28 134 5 346 2 656 8 002(*) 33,2 %CANDIDATS(*) 439 292 731 597 188 785 300 101 401 45 9 54 1 381 590 1 971(*) 29,9 %PROMUS 139 111 250 147 74 221 30 17 47 41 9 50 357 211 568 37,1 %

(*) Sur les 8 002 promouvables, 149 chercheurs ont une double section et sur les 1 971 candidats, 69 ont une section double.

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tabl. 101 – Lauréats et lauréates internes aux concours directeurs et directrices de recherche 2e classe (Dr2) par section

SECTION HOMMES FEMMES TOTAL % F

1Admis à concourir 37 12 49 24,5 %Admissibles 7 4 11 36,4 %Lauréats 7 3 10 30,0 %

2Admis à concourir 37 4 41 9,8 %Admissibles 6 1 7 14,3 %Lauréats 4 4 0,0 %





























96

ProMotions – inGéniEurs, inGéniEurEs, tEChniCiEns Et tEChniCiEnnEs (it)CONDITIONS GÉNÉRALES D’EMPLOI BILAN SOCIAL ET PARITÉ 2018














CID 50Admis à concourir 4 2 6 33,3 %Admissibles 1 1 2 50,0 %Lauréats 1 1 2 50,0 %

CID 51Admis à concourir 22 8 30 26,7 %Admissibles 5 1 6 16,7 %Lauréats 4 4 0,0 %





TOTALADMIS À CONCOURIR 850 374 1 224 30,6 %ADMISSIBLES 222 111 333 33,3 %LAURÉATS 163 85 248 34,3 %

tabl. 102 – Âges moyens des lauréats et lauréates internes aux concours directeurs et directrices de recherche 2e classe (Dr2) par institut et écarts d’âge entre les femmes et les hommes

INSTITUT HOMMES FEMMES TOTAL ÉCART D’ÂGEINSB 43,9 47,9 45,4 +4 ansINC 44,7 48,3 45,5 +3 ans et 7 moisINEE 43,7 46,2 44,4 +2 ans et 6 moisINSHS 47,1 50,3 49,0 +3 ans et 2 moisINS2I 44,0 40,0 43,1 -4 ansINSIS 43,7 46,3 45,0 +2 ans et 8 moisINSMI 39,8 41,0 40,0 +1 an et 2 moisINP 42,9 43,0 42,9 +1 moisIN2P3 46,7 50,0 47,5 +3 ans et 4 moisINSU 45,0 46,3 45,4 +1 an et 4 moisTOTAL 44,3 47,5 45,4 +3 ANS ET 2 MOIS

L’écart d’âge entre les femmes et les hommes lauréats internes du concours DR2 de 2018 est assez marqué, s’élevant en moyenne à +3 ans et 2 mois. Pour les femmes, c’est à l’INSB et l'INC que l’accès différentiel au corps des DR est le plus important. L'INS2I se distingue quant à lui avec un âge moyen inférieur pour les femmes. Cette année, c’est à l’INSMI que l’accès DR2 a lieu le plus tôt : 40 ans d’âge moyen en 2018.

1.4.2 • ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes (it)

En 2018, 1 255 ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes ont été promus, soit par voie d’avancement au choix (corps et grade) après avis des commissions administratives pari-taires (CAP), soit par concours interne, soit par sélection professionnelle. Le volume des lauréats et lauréates de concours internes a augmenté (185 en 2017 contre 272 cette année). En revanche, les promus par corps au choix sont stables, passant de 240 en 2017 à 246, comme les promus par sélection professionnelle (204 promus contre 206 en 2017). À l’inverse, les promus par grade au choix ont diminué, passant de 554 en 2017 à 533.

Il faut noter que 12 agents CNRS en mobilité externe par détachement au 31 décembre 2018 ont été promus : 8 agents par grade au choix, 1 par corps au choix et 3 par sélection professionnelle.

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ProMotions – inGéniEurs, inGéniEurEs, tEChniCiEns Et tEChniCiEnnEs (it)CONDITIONS GÉNÉRALES D’EMPLOIBILAN SOCIAL ET PARITÉ 2018

tabl. 103 – Promus et promues selon la branche d’activité professionnelle (BAP)

BAPAVANCEMENTS EN CAP CONCOURS INTERNES TOTAL % F IT

CNRSEffectif % F Effectif % F Effectif % FA 147 66,7 % 47 53,2 % 194 63,4 % 65,8 %B 82 45,1 % 21 61,9 % 103 48,5 % 43,8 %C 160 11,9 % 36 11,1 % 196 11,7 % 12,0 %D 25 60,0 % 7 57,1 % 32 59,4 % 54,2 %E 126 19,8 % 22 13,6 % 148 18,9 % 19,4 %F 58 74,1 % 19 78,9 % 77 75,3 % 74,9 %G 58 15,5 % 17 29,4 % 75 18,7 % 22,5 %J 327 90,5 % 103 81,6 % 430 88,4 % 85,4 %TOTAL 983 55,1 % 272 56,3 % 1 255 55,4 % 50,4 %

La répartition des effectifs promus par BAP est quasiment identique à la répartition des promou-vables. Aucune BAP n’est donc sous-représentée en termes de promotions. À titre d’exemple, si la BAP J (Gestion et pilotage) comptabilise à elle seule plus d'un tiers des promus de l’année (430/1 255), elle compte la même proportion de promouvables parmi ses agents (2 919/8 489). De même, la BAP E (Informatique, statistique et calcul scientifique) qui regroupe 12 % des promus (148/1 255), présente 12 % de promouvables (1 055/8 489).

Le ratio promus/promouvables est plus favorable en BAP G (Patrimoine, logistique, prévention et restauration), mais calculé sur un faible volume (20/449), et dans une moindre mesure en BAP J (Gestion et pilotage) (100/2 919). C’est dans les BAP E (Informatique, statistique et calcul scienti-fique) et D (Sciences humaines et sociales) que ce rapport est le moins favorable (respectivement 1,8 et 1,5 % contre 2,9 % toutes BAP confondues) – voir tableau 106.

La proportion de femmes parmi les promus IT (55,4 %) est stable par rapport à 2017 (55,5 %) : les avancements en CAP sont en légère hausse (55,1 % contre 54,6 % en 2017), alors que les concours internes sont en baisse (56,3 % contre 60,5 % en 2017). On note toutefois que, toutes BAP et grades confondus, la part des femmes parmi les promus est supérieure à celle parmi les promouvables et parmi les proposés, pour les sélections professionnelles (60 % d’admises, 48 % de promouvables et 49 % de candidates), les concours internes (56 % de lauréates, 55 % de candidates comme d'admises à concourir et 56 % d’admissibles), les avancements par grades au choix (50 % de promues, 47 % de promouvables comme de proposées) et par corps au choix (62 % d’admises, 56 % de promouvables et 57 % de candidates).

tabl. 104 – Promus et promues selon l’institut

INSTITUT AVANCEMENTS EN CAP CONCOURS INTERNES TOTAL % F IT CNRSEffectif % F Effectif % F Effectif % F

INSB 171 67,3 % 50 60,0 % 221 65,6 % 62,1 %INC 97 49,5 % 32 65,6 % 129 53,5 % 46,0 %INEE 45 48,9 % 23 56,5 % 68 51,5 % 54,6 %INSHS 78 69,2 % 20 80,0 % 98 71,4 % 64,7 %INS2I 42 47,6 % 8 75,0 % 50 52,0 % 43,3 %INSIS 75 44,0 % 12 66,7 % 87 47,1 % 33,8 %INSMI 18 50,0 % 6 50,0 % 24 50,0 % 54,6 %INP 73 38,4 % 18 16,7 % 91 34,1 % 34,6 %IN2P3 92 33,7 % 21 23,8 % 113 31,9 % 26,6 %INSU 114 45,6 % 23 43,5 % 137 45,3 % 36,5 %RC 178 73,0 % 59 64,4 % 237 70,9 % 68,9 %TOTAL 983 55,1 % 272 56,3 % 1 255 55,4 % 50,4 %

tabl. 105 – Promus et promues selon la délégation régionale

DÉLÉGATIONAVANCEMENTS

EN CAPCONCOURS INTERNES

TOTAL % F IT CNRSEffectif % F Effectif % F Effectif % F

Île-de-France : 318 59,1 % 77 63,6 % 395 60,0 % 53,8 %– ÎDF Villejuif 54 51,9 % 18 66,7 % 72 55,6 % 54,9 %– Paris-Centre 66 59,1 % 13 69,2 % 79 60,8 % 55,9 %– ÎDF Gif-sur-Yvette 108 53,7 % 26 50,0 % 134 53,0 % 45,0 %– ÎDF Meudon 42 59,5 % 11 54,5 % 53 58,5 % 53,0 %– Paris Michel-Ange 48 79,2 % 9 100,0 % 57 82,5 % 70,9 %Centre-Est 61 60,7 % 9 44,4 % 70 58,6 % 53,6 %Rhône Auvergne 73 53,4 % 10 80,0 % 83 56,6 % 47,6 %Centre Limousin Poitou-Charentes 29 58,6 % 11 63,6 % 40 60,0 % 48,3 %Alsace 48 45,8 % 10 60,0 % 58 48,3 % 47,7 %Alpes 68 47,1 % 26 38,5 % 94 44,7 % 41,8 %Provence et Corse 67 52,2 % 10 60,0 % 77 53,2 % 47,4 %Occitanie Est 59 45,8 % 31 54,8 % 90 48,9 % 50,9 %Occitanie Ouest 82 56,1 % 29 51,7 % 111 55,0 % 50,8 %Aquitaine 41 48,8 % 17 64,7 % 58 53,4 % 50,1 %Bretagne et Pays de la Loire 61 62,3 % 19 36,8 % 80 56,3 % 51,9 %Hauts-de-France 27 48,1 % 11 72,7 % 38 55,3 % 50,2 %Normandie 24 62,5 % 10 30,0 % 34 52,9 % 40,2 %Côte d’Azur 25 52,0 % 2 100,0 % 27 55,6 % 52,8 %TOTAL 983 55,1 % 272 56,3 % 1 255 55,4 % 50,4 %

98


tabl. 106 – Promotions de corps au choix des ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes 2018 par corps et par branche d’activité professionnelle (BAP)


Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F H F Total % F

IRPromouvables 461 68 % 322 43 % 589 12 % 167 56 % 652 23 % 311 78 % 82 28 % 668 79 % 1 692 1 560 3 252 48 %Proposés 98 67 % 56 32 % 88 7 % 64 63 % 139 19 % 50 80 % 7 29 % 103 75 % 330 275 605 45 %Promus 4 100 % 3 33 % 5 0 % 2 50 % 6 50 % 3 67 % 1 0 % 6 83 % 14 16 30 53 %

IEPromouvables 338 78 % 192 49 % 440 10 % 30 57 % 282 15 % 182 79 % 110 18 % 777 89 % 1 030 1 321 2 351 56 %Proposés 200 82 % 102 50 % 175 7 % 18 50 % 124 13 % 91 81 % 33 15 % 301 91 % 438 606 1 044 58 %Promus 10 90 % 6 33 % 13 8 % 1 100 % 8 0 % 6 83 % 3 0 % 23 100 % 29 41 70 59 %

AIPromouvables 381 69 % 115 51 % 295 4 % 6 100 % 120 9 % 149 74 % 202 17 % 1 390 90 % 910 1 748 2 658 66 %Proposés 99 65 % 33 48 % 73 3 % 3 100 % 33 6 % 42 86 % 37 16 % 338 92 % 217 441 658 67 %Promus 17 53 % 5 40 % 13 0 % 5 20 % 8 75 % 9 22 % 60 98 % 38 79 117 68 %

TPromouvables 65 69 % 4 25 % 4 0 % 1 0 % 15 47 % 55 25 % 84 85 % 90 138 228 61 %Proposés 18 67 % 2 0 % 3 0 % 5 20 % 13 15 % 35 89 % 30 46 76 61 %Promus 7 57 % 1 0 % 1 0 % 2 0 % 7 29 % 11 91 % 13 16 29 55 %

TOTALPROMOUVABLES 1 245 71 % 633 46 % 1 328 10 % 203 57 % 1 055 19 % 657 77 % 449 20 % 2 919 87 % 3 722 4 767 8 489 56 %PROPOSÉS 415 73 % 193 44 % 339 6 % 85 61 % 296 15 % 188 80 % 90 17 % 777 89 % 1 015 1 368 2 383 57 %PROMUS 38 68 % 15 33 % 32 3 % 3 67 % 19 21 % 19 68 % 20 20 % 100 97 % 94 152 246 62 %

tabl. 107 – Promotions de grade au choix des ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes 2018 par grade et par branche d’activité professionnelle (BAP)

GRADE A B C D E F G J TOTALEffectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F H F Total % F

IRHCPromouvables 46 52 % 70 27 % 176 12 % 38 47 % 187 24 % 32 78 % 10 30 % 60 62 % 428 191 619 31 %Proposés 22 45 % 41 17 % 89 10 % 22 64 % 96 19 % 8 88 % 5 0 % 32 66 % 229 86 315 27 %Promus 2 0 % 3 0 % 7 0 % 2 50 % 7 29 % 1 100 % 1 0 % 1 0 % 20 4 24 17 %

IR1Promouvables 132 51 % 129 37 % 260 15 % 55 62 % 264 20 % 49 65 % 16 31 % 89 63 % 661 333 994 34 %Proposés 76 47 % 74 36 % 149 15 % 44 57 % 134 14 % 16 50 % 7 43 % 41 68 % 372 169 541 31 %Promus 21 57 % 20 45 % 40 23 % 9 56 % 41 12 % 8 38 % 2 100 % 14 71 % 100 55 155 35 %

IEHCPromouvables 160 66 % 109 47 % 204 9 % 54 54 % 217 23 % 100 69 % 35 23 % 243 79 % 600 522 1 122 47 %Proposés 99 68 % 56 54 % 107 7 % 38 53 % 112 24 % 45 67 % 15 13 % 122 80 % 312 282 594 47 %Promus 27 74 % 19 53 % 35 9 % 9 67 % 37 30 % 17 88 % 6 17 % 42 83 % 91 101 192 53 %

TCEPromouvables 104 70 % 35 51 % 82 4 % 2 100 % 35 11 % 42 71 % 60 17 % 396 90 % 258 498 756 66 %Proposés 56 75 % 20 45 % 49 6 % 21 5 % 16 69 % 32 9 % 204 93 % 139 259 398 65 %Promus 11 64 % 4 50 % 8 0 % 4 0 % 3 67 % 7 14 % 41 95 % 27 51 78 65 %

TCSPromouvables 80 74 % 18 67 % 45 7 % 1 100 % 25 0 % 28 79 % 46 17 % 282 87 % 174 351 525 67 %Proposés 45 87 % 11 55 % 23 13 % 1 100 % 9 0 % 16 81 % 20 15 % 128 88 % 75 178 253 70 %Promus 11 73 % 2 50 % 6 0 % 3 0 % 4 75 % 6 17 % 37 89 % 23 46 69 67 %

ATP1Promouvables 22 59 % 2 50 % 4 75 % 22 18 % 25 88 % 32 43 75 57 %Proposés 8 63 % 3 67 % 9 11 % 7 100 % 12 15 27 56 %Promus 4 75 % 1 100 % 4 0 % 4 100 % 5 8 13 62 %

ATP2Promouvables 2 50 % 3 100 % 1 4 5 80 %Proposés 2 100 % 2 2 100 %Promus 2 100 % 2 2 100 %

TOTALPROMOUVABLES 544 63 % 363 41 % 767 11 % 150 56 % 728 20 % 257 71 % 189 20 % 1 102 83 % 2 154 1 946 4 100 47 %PROPOSÉS 306 65 % 202 39 % 417 11 % 105 57 % 372 17 % 104 68 % 88 14 % 536 86 % 1 139 991 2 130 47 %PROMUS 76 66 % 48 46 % 96 13 % 20 60 % 92 20 % 34 74 % 26 19 % 141 87 % 266 267 533 50 %

99

ProMotions – inGéniEurs, inGéniEurEs, tEChniCiEns Et tEChniCiEnnEs (it)CONDITIONS GÉNÉRALES D’EMPLOIBILAN SOCIAL ET PARITÉ 2018

tabl. 108 – Promotions par sélection professionnelle des ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes 2018 par grade et par branche d’activité professionnelle (BAP)

GRADEA B C D E F G J TOTAL

Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F H F Total % F

IRHCPromouvables 243 51 % 247 34 % 535 15 % 103 52 % 531 20 % 73 78 % 22 32 % 126 67 % 1 281 599 1 880 32 %Candidats 37 35 % 55 31 % 121 11 % 14 43 % 98 19 % 9 67 % 4 0 % 32 69 % 274 96 370 26 %Admis 7 29 % 10 20 % 20 25 % 2 50 % 13 23 % 1 100 % 1 0 % 5 80 % 41 18 59 31 %

TCEPromouvables 114 70 % 38 53 % 87 5 % 2 100 % 38 13 % 45 69 % 63 16 % 428 90 % 278 537 815 66 %Candidats 38 71 % 13 62 % 22 0 % 6 0 % 4 100 % 16 13 % 114 89 % 71 142 213 67 %Admis 13 77 % 5 100 % 9 0 % 1 0 % 1 100 % 6 0 % 41 85 % 25 51 76 67 %

TCSPromouvables 136 75 % 28 57 % 71 7 % 1 100 % 34 3 % 41 76 % 74 15 % 441 88 % 272 554 826 67 %Candidats 36 75 % 10 70 % 10 10 % 3 0 % 7 100 % 15 0 % 108 92 % 48 141 189 75 %Admis 13 77 % 4 75 % 3 33 % 1 0 % 3 100 % 5 0 % 40 93 % 15 54 69 78 %

TOTALPROMOUVABLES 493 62 % 313 39 % 693 13 % 106 54 % 603 19 % 159 75 % 159 18 % 995 86 % 1 831 1 690 3 521 48 %CANDIDATS 111 60 % 78 41 % 153 9 % 14 43 % 107 18 % 20 85 % 35 6 % 254 87 % 393 379 772 49 %ADMIS 33 67 % 19 53 % 32 19 % 2 50 % 15 20 % 5 100 % 12 0 % 86 88 % 81 123 204 60 %

tabl. 109 – Membres des jurys, présidents et présidentes de sélection professionnelle it par grade

GRADE HOMMES FEMMES TOTAL % FIRHC 24 22 46 48 %Membres 23 22 45 49 %Présidents 1 1 0 %TCE 23 23 46 50 %Membres 22 23 45 51 %Présidents 1 1 0 %TCS 23 23 46 50 %Membres 22 23 45 51 %Présidents 1 1 0 %TOTAL 70 68 138 49 %MEMBRES 67 68 135 50 %PRÉSIDENTS 3 3 0 %– DONT CHERCHEURS 1 1 0 %

Au sein des jurys, les femmes représentent 49 % dans toutes les BAP pour les concours internes, comme pour la sélection professionnelle, où les 3 jurys ont été présidés par des hommes, contrai-rement à 2017. Le nombre de membres des jurys de sélection professionnelle en IRHC a augmenté de 10 % par rapport à l’année dernière (45 contre 41 en 2017), en lien avec l’augmentation du nombre de candidats (+12 %). Pour les concours internes, la représentation des femmes baisse à 35 % des présidents contre 54 % en 2017 (-19 points).

100


tabl. 110 – Concours internes des ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes 2018 par corps et par branche d’activité professionnelle (BAP)

CORPS A B C D E F G J TOTALEffectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F H F Total % F

IR

Candidatures 138 57 % 94 34 % 144 15 % 48 54 % 120 18 % 53 81 % 14 21 % 102 72 % 414 299 713 42 %Admis à concourir 135 57 % 92 34 % 142 15 % 46 57 % 117 18 % 51 84 % 14 21 % 101 72 % 402 296 698 42 %Admissibles 25 60 % 26 27 % 38 21 % 15 67 % 31 6 % 18 89 % 7 29 % 29 69 % 109 80 189 42 %Lauréats 8 50 % 6 33 % 12 17 % 4 50 % 9 0 % 5 100 % 1 0 % 10 70 % 33 22 55 40 %

IE

Candidatures 229 69 % 116 53 % 231 14 % 23 43 % 122 16 % 94 73 % 39 18 % 317 85 % 542 629 1 171 54 %Admis à concourir 228 70 % 116 53 % 230 14 % 23 43 % 120 17 % 92 74 % 39 18 % 315 86 % 535 628 1 163 54 %Admissibles 46 52 % 36 56 % 37 14 % 11 73 % 29 31 % 20 55 % 16 19 % 100 85 % 130 165 295 56 %Lauréats 15 33 % 7 57 % 13 15 % 3 67 % 9 33 % 7 71 % 5 40 % 33 85 % 41 51 92 55 %

AI

Candidatures 138 75 % 60 60 % 89 2 % 27 7 % 55 75 % 41 15 % 398 88 % 269 539 808 67 %Admis à concourir 137 74 % 60 60 % 89 2 % 25 8 % 53 75 % 41 15 % 396 88 % 264 537 801 67 %Admissibles 36 67 % 16 63 % 27 4 % 13 15 % 19 74 % 18 6 % 114 88 % 91 152 243 63 %Lauréats 15 67 % 7 86 % 10 0 % 4 0 % 5 80 % 6 17 % 42 86 % 32 57 89 64 %

T

Candidatures 13 62 % 2 50 % 3 0 % 10 50 % 20 25 % 82 80 % 45 85 130 65 %Admis à concourir 13 62 % 2 50 % 3 0 % 10 50 % 20 25 % 76 82 % 43 81 124 65 %Admissibles 10 70 % 2 50 % 3 0 % 7 57 % 8 38 % 41 76 % 25 46 71 65 %Lauréats 8 63 % 1 100 % 1 0 % 2 50 % 5 40 % 18 72 % 13 22 35 63 %

ATR

Candidatures 3 67 % 1 2 3 67 %Admis à concourir 2 50 % 1 1 2 50 %Admissibles 2 50 % 1 1 2 50 %Lauréats 1 100 % 1 1 100 %

TOTAL

CANDIDATURES 521 67 % 272 48 % 467 12 % 71 51 % 269 16 % 212 75 % 114 18 % 899 84 % 1 271 1 554 2 825 55 %ADMIS À CONCOURIR 515 67 % 270 48 % 464 12 % 69 52 % 262 16 % 206 76 % 114 18 % 888 85 % 1 245 1 543 2 788 55 %ADMISSIBLES 119 60 % 80 48 % 105 13 % 26 69 % 73 18 % 64 70 % 49 18 % 284 83 % 356 444 800 56 %LAURÉATS 47 53 % 21 62 % 36 11 % 7 57 % 22 14 % 19 79 % 17 29 % 103 82 % 119 153 272 56 %

tabl. 111 – Membres des jurys, présidents et présidentes de concours internes it par corps et par branche d’activité professionnelle (BAP)

CORPS A B C D E F G J TOTALEffectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % F H F Total % F

IR 10 40 % 15 47 % 8 50 % 8 50 % 6 50 % 7 57 % 6 50 % 13 46 % 38 35 73 48 %Membres 9 44 % 13 54 % 7 43 % 7 57 % 5 40 % 6 50 % 5 60 % 11 55 % 31 32 63 51 %Présidents 1 0 % 2 0 % 1 100 % 1 0 % 1 100 % 1 100 % 1 0 % 2 0 % 7 3 10 30 %IE 16 44 % 8 50 % 8 50 % 6 50 % 7 57 % 15 53 % 13 54 % 11 45 % 42 42 84 50 %Membres 14 50 % 7 57 % 7 43 % 5 40 % 6 50 % 13 62 % 11 45 % 10 50 % 36 37 73 51 %Présidents 2 0 % 1 0 % 1 100 % 1 100 % 1 100 % 2 0 % 2 100 % 1 0 % 6 5 11 45 %AI 8 50 % 8 50 % 7 43 % 7 43 % 5 40 % 6 50 % 26 46 % 36 31 67 46 %Membres 7 43 % 7 57 % 6 50 % 6 33 % 4 50 % 5 60 % 23 52 % 29 29 58 50 %Présidents 1 100 % 1 0 % 1 0 % 1 100 % 1 0 % 1 0 % 3 0 % 7 2 9 22 %T 6 50 % 6 50 % 5 40 % 7 57 % 5 60 % 6 50 % 17 18 35 51 %Membres 5 40 % 5 60 % 4 50 % 6 67 % 4 75 % 5 40 % 13 16 29 55 %Présidents 1 100 % 1 0 % 1 0 % 1 0 % 1 0 % 1 100 % 4 2 6 33 %ATR 6 50 % 3 3 6 50 %Membres 5 40 % 3 2 5 40 %Présidents 1 100 % 1 1 100 %TOTAL 46 46 % 37 49 % 28 46 % 14 50 % 20 50 % 34 53 % 30 53 % 56 46 % 136 129 265 49 %MEMBRES 40 45 % 32 56 % 24 46 % 12 50 % 17 41 % 29 59 % 25 56 % 49 51 % 112 116 228 51 %PRÉSIDENTS 6 50 % 5 0 % 4 50 % 2 50 % 3 100 % 5 20 % 5 40 % 7 14 % 24 13 37 35 %

101

ACCès Aux rEsPonsABiLités Et DistinCtions – GouvErnAnCE Et DirECtionCONDITIONS GÉNÉRALES D’EMPLOIBILAN SOCIAL ET PARITÉ 2018

1.5 – Accès aux responsabilités et distinctions

1.5.1 • Gouvernance et direction

Au 31 décembre 2018, les femmes restent globalement peu présentes dans les instances de direction et postes de responsabilité au CNRS. Le directoire du CNRS compte, fin 2018, 1 femme sur 5 membres. 3 des 10 instituts – l’INEE, l’INSB, l’INP – sont dirigés par des femmes. La part de femmes parmi les directeurs adjoints scientifiques (DAS) des instituts est en hausse (36,2 % contre 32,7 % en 2017). On compte 21,5 % de femmes parmi les DU, un taux qui stagne par rapport à 2017 (21,4 %). La part de femmes parmi les personnels CNRS dirigeant des unités CNRS baisse (25,8 % contre 26,8 % en 2017).

tabl. 112 – Gouvernance et directions au 31 décembre 2018

MEMBRES HOMMES FEMMES TOTAL % FDirectoire 4 1 5 20,0 %Présidence 1 1 0,0 %Direction du Cabinet de la Présidence 1 1 100,0 %Direction générale déléguée (DGD-R, DGD-S, DGD-I) 3 3 0,0 %Présidence 12 14 26 53,8 %Conseil d’administration 11 12 23 52,2 %Direction fonctionnelle(*) 1 2 3 66,7 %DGD-S 1 015 299 1 314 22,8 %Direction fonctionnelle(**) 3 3 6 50,0 %Direction d’institut 7 3 10 30,0 %Direction adjointe scientifique d’institut 37 21 58 36,2 %Direction adjointe administrative d’institut 2 8 10 80,0 %Direction d’unité(***) 966 264 1 230 21,5 %– Dont DU étant personnels CNRS 393 137 530 25,8 %DGD-R 13 13 26 50,0 %Agence comptable principale 1 1 100,0 %Direction fonctionnelle(****) 4 3 7 42,9 %Délégation régionale 9 9 18 50,0 %TOTAL 1 044 327 1 371 23,9 %

(*) Structure relevant de la Présidence (DAI, DIRCOM, MPDF).(**) Structure relevant de la Direction générale déléguée à la science (DASTR, DERCI, DIRE, DIST, MI, SGCN).(***) Source : DASTR ; hors DU des unités propres et mixtes de service de la DGD-R, DGD-S et de la Présidence. (****) Structure relevant de la Direction générale déléguée aux ressources (DAJ, DCIF, DRH, DSFIM, DSI, MPR, Pôle SST).

La proportion de femmes parmi les représentants du CNRS en région est en hausse et atteint la parité (38,9 % en 2016, 44,4 % en 2015 et 42,1 % en 2014). La part de femmes au sein du Conseil

d’administration (CA) du CNRS est également en augmentation (47,8 % contre 35,0 % en 2016). Le pourcentage de femmes responsables de directions fonctionnelles, tous types confondus, atteint 50 % contre 57,9 % en 2016, et les directions adjointes administratives d’institut restent majoritai-rement occupées par des femmes comme en 2016 (80,0 %).

1.5.2 • Accompagnement et suivi des cadres supérieurs

a. une mission confiée à une structure dédiée au sein de la Drh

La Direction déléguée aux cadres supérieurs (DDCS) a une double mission :

1) la détection des cadres et leur accompagnement. Cet accompagnement se réalise sous 2 formes :• accompagnement collectif (mise en place de formations collectives, organisation de sémi-

naires d’information…) ;• accompagnement individuel (conseil en mobilité et carrière, appui aux nominations – recru-

tement, mouvements internes…) ;

2) le suivi du régime indemnitaire des cadres.

Le périmètre d’activité de la DDCS concerne les agents nommés sur les emplois et fonctions types des filières d’encadrement administratif et scientifique de l’établissement, tels que définis dans la cotation des postes (directeur, directeur-adjoint, adjoint au directeur, responsable de service…).

Depuis le passage au RIFSEEP au 1er septembre 2017, l’indemnité spécifique pour fonctions d’intérêt collectif (ISFIC) ne concerne plus que les chercheurs et les chercheuses. Pour les IT, l’indemnité est intégrée à l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE). Dans le tableau 113, seule la population des chercheurs et des chercheuses est prise en compte d’où la baisse significative sur la filière administrative. Les IT figurent désormais dans le tableau 140.

tabl. 113 – Population des cadres supérieurs qui bénéficient de l’indemnité spécifique pour fonctions d’intérêt collectif (isFiC) 2018

FILIÈREHOMMES FEMMES

TOTALEffectif Dont au siège Dont en région Effectif Dont au siège Dont en région

Administrative 13 11 2 9 7 2 22Scientifique 518 83 435 197 45 152 715TOTAL 531 94 437 206 52 154 737– DONT DU 354 354 128 128 482– DONT DU ADJOINTS 51 51 15 15 66– DONT CHEFS DE PROJETS 26 26 9 9 35

102

ACCès Aux rEsPonsABiLités Et DistinCtions – ACCoMPAGnEMEnt Et suivi DEs CADrEs suPériEursCONDITIONS GÉNÉRALES D’EMPLOI BILAN SOCIAL ET PARITÉ 2018

b. Bilan de l’activité 2018 à travers l’offre de service

L’accompagnement renforcé dédié aux directeurs et directrices d’unité (DU)

En 2018, sur 307 unités renouvelées, 189 DU ont été identifiés comme prenant leurs fonctions de direction de laboratoire pour la 1re fois. Ils ont été invités à suivre un séminaire national d’accom-pagnement à la prise de fonction, articulé autour de 2 journées thématiques sur la stratégie de partenariat entre le CNRS, les universités et les établissements et sur les principales campagnes et actions à mener au cours de la 1re année de mandat. 122 nouveaux DU (dont 26 % de femmes) ont participé à tout ou partie du séminaire.

tabl. 114 – Effectif des nouveaux directeurs et nouvelles directrices d’unités (Du) présents au séminaire (par rapport au nombre recensé)

NOUVEAUX DU PRÉSENTS

INSB INC INEE INSHS INS2I INSIS INSMI INP IN2P3 INSU TOTAL

Hommes 16 15 3 16 7 14 4 6 1 8 90Femmes 3 3 2 6 2 6 3 2 1 4 32TOTAL 19 18 5 22 9 20 7 8 2 12 122% sur DU invités 10,1 % 9,5 % 2,6 % 11,6 % 4,8 % 10,6 % 3,7 % 4,2 % 1,1 % 6,3 % 64,6 %

Après une année de mandat, tous les nouveaux DU sont conviés à un retour d’expérience. Ce dispo-sitif, initié depuis plusieurs années, vise à leur offrir un temps de recul sur leur prise de fonction. Pour les nouveaux DU 2018, deux sessions ont été programmées en février 2018, période plus propice aux déplacements. 24 DU ont participé à ces journées de retour d’expérience (4 femmes et 20 hommes).

En 2015, un accompagnement à l’après-mandat de DU a été initié. Cette formation de 2 jours consécutifs a pour objectifs principaux de permettre aux DU de valoriser leur expérience, de capitaliser sur les compétences acquises et de préparer et faciliter la prochaine étape de carrière. Cette formation a eu lieu en septembre 2018 pour les DU terminant leur mandat en fin d’année. 8 DU (dont 3 femmes et 5 hommes) ont participé.

L’accompagnement dédié aux cadres et futurs cadres de l’établissement

Dans un contexte marqué par la complexité croissante, le rôle de l’encadrement s’avère stratégique. Le CNRS a mis en place dès 1996 des formations pour les cadres de l’établissement.

• Depuis 2018, la promotion des « cadres à haut potentiel » s’adresse à des cadres n’occupant pas encore de fonction d’encadrement ou ayant déjà une première expérience d’encadre-ment et qui seront amenés à occuper des postes de direction à moyen terme.

Sur proposition des instituts scientifiques, des directions fonctionnelles et des délégations régio-nales, chargés de les détecter, la DDCS soumet au directoire une liste des candidats pour arbitrage. Chaque promotion est composée d’environ 30 agents IT/chercheurs, à parité femme/homme.

tabl. 115 – Population des promotions « Jeunes talents » et « Cadres de la recherche »

POPULATIONCADRES À HAUT POTENTIEL 2018

TOTALH F

CH 9 4 13IT 5 9 14TOTAL 14 13 27

Lors de ces formations, les stagiaires sont sensibilisés aux évolutions du monde de l’enseignement supérieur et de la recherche et ont l’occasion d’approfondir leurs pratiques managériales. Sur l’année, la promotion est également chargée de réfléchir à un sujet d’atelier donné par le directoire. En 2018, la promotion des cadres à haut potentiel a travaillé sur le sujet suivant : « Développer une stratégie d’influence pour le CNRS ». La promotion a rendu compte de ses réflexions et a présenté ses travaux en présence des directeurs et des délégués en janvier 2019.

Un accompagnement dédié aux cadres du siège

En 2018 et pour la 4e année consécutive, le service des ressources humaines (SRH) de la Délégation Paris Michel-Ange (DR16) et la DDCS ont proposé une offre de formation en management à desti-nation des cadres administratifs du siège (à l’exclusion des directeurs) : « Les matinées du mana-gement ». Ce dispositif permet d’aborder, sur un format court d’une matinée, des thèmes concrets en management. En 2018, les cadres ont pu participer à 3 matinées du management : un café du management sur la qualité de vie au travail, une matinée jeu de rôle sur « le courage managérial » et un atelier « co-développement ». Le public cible de ces matinées était constitué de 70 cadres (44 femmes, 26 hommes). 25 cadres (19 femmes et 6 hommes) ont participé au moins à une des matinées proposées.

c. L’appui aux nominations et au recrutement

Entre le 1er janvier et le 31 décembre 2018, 59 nominations sont intervenues dans le périmètre « cadres supérieurs » du CNRS (hors DU, chargés de mission et intérim) contre 61 en 2016. Dans la filière administrative, 26 femmes et 14 hommes ont été nommés et dans la filière scientifique, 6 femmes et 18 hommes. La DDCS a été sollicitée à 21 reprises par les directions et/ou services, en vue d’un accompagnement (avis consultatif, élaboration des fiches de poste, analyse des CV, participation aux auditions).

103

ACCès Aux rEsPonsABiLités Et DistinCtions – LE CoMité nAtionALCONDITIONS GÉNÉRALES D’EMPLOIBILAN SOCIAL ET PARITÉ 2018

Zoom sur la filière scientifique d’encadrement

Les fonctions de la filière scientifique d’encadrement concernent exclusivement l’équipe scientifique des instituts (hors chargés de mission) et la présidence/direction générale déléguée à la science. Les 19 nominations intervenues en 2018 (36,8 % de femmes) ont fait l’objet d’une décision parue au Bulletin officiel du CNRS.

tabl. 116 – nominations dans la filière scientifique

ENTITÉ DE RATTACHEMENTPERSONNES NOMMÉES

TOTALH F

DGD-S et DGD-I 2 2Directeur d’institut et directeurs adjoints d'institut

3 1 4

DAS et DAT 5 4 9Délégué scientifique 2 2 4TOTAL 12 7 19

Zoom sur la filière administrative d’encadrement

40 nominations sur des postes de la filière administrative ont eu lieu en 2018, dont 65 % de femmes.

tabl. 117 – nominations dans la filière administrative selon la cotation du poste

CATÉGORIE DE LA COTATIONPERSONNES NOMMÉES

TOTALH F

Catégorie 1 (directeur, délégué régional, DAA d’institut) 3 6 9Catégorie 2 (directeur adjoint, adjoint de délégué et de directeur, chef de service au siège)

7 12 19

Catégorie 3 (chef de service en délégation régionale) 4 8 12TOTAL 14 26 40

L’accompagnement à la prise de fonction

Depuis 2013, la DDCS a mis en place un entretien « retour sur la prise de fonction » pour les cadres de la filière administrative qui le souhaitent. Cet entretien intervient environ 4 mois après la prise de poste. L’objectif est de proposer aux nouveaux managers, en accord avec leur supérieur hiérarchique, un temps de prise de recul et d’identification de leurs besoins potentiels en accom-pagnement (formation, information…). En 2018, 20 entretiens ont ainsi été réalisés (15 femmes et 5 hommes).

Le conseil « mobilité carrière »

Dans le cadre de la mission d’accompagnement des cadres CNRS tout au long de leur parcours, y compris de ceux occupant des postes hors de l’établissement, la DDCS propose une prestation de conseil « mobilité carrière » s’appuyant sur des entretiens. L’objectif principal est de renforcer la capacité de l’agent à piloter son parcours à partir de ses propres expériences professionnelles. Ces entretiens permettent également d’avoir une meilleure connaissance du vivier de cadres et futurs cadres du CNRS. En 2018, 64 personnes (contre 38 en 2017) ont sollicité la DDCS : 39 IT (27 femmes et 12 hommes) et 25 chercheurs (8 femmes et 17 hommes) pour un ou plusieurs entretiens chacun.

1.5.3 • Le comité national

Au 31 décembre 2018, les sections du Comité national de la recherche scientifique comptent 43,3 % de femmes contre 43,4 % en 2017, et les commissions interdisciplinaires (CID) 45,3 % contre 42,9 %.

La part de femmes du Conseil scientifique (CS) est passée de 58,1 % en 2017 à 50 % en 2018. Elle est égale ou supérieure à 50 % dans toutes les catégories de population représentées au CS à l’exception des IT qui compte 2 hommes et aucune femme. Dans les conseils scientifiques d’ins-tituts (CSI), la part de femmes est égale à 45,5 %. Cette proportion masque cependant des dispa-rités entre les instituts : 1 institut a une proportion de femmes égale à 54,2 % au sein de leur CSI, l’INSHS ; 1 institut enregistre moins de 40 % de femmes, l’INP. Comme en 2017, tous les instituts présentent une proportion de femmes dans leur CSI supérieure à la part des femmes parmi leurs personnels chercheurs permanents.

tabl. 118 – Composition du Conseil scientifique (Cs) du Cnrs (mandat 2016-2021)POPULATION HOMMES FEMMES TOTAL % FDR/PR 12 12 24 50,0 %CR/MCF 1 3 4 75,0 %IT 2 2 0,0 %TOTAL 15 15 30 50,0 %

104

ACCès Aux rEsPonsABiLités Et DistinCtions – LE CoMité nAtionALCONDITIONS GÉNÉRALES D’EMPLOI BILAN SOCIAL ET PARITÉ 2018

tabl. 119 – Composition des Conseils scientifiques d’instituts (Csi) (mandat 2016-2021) et proportion de chercheuses Cnrs par institut

CSIDR/PR CR/MCF IT TOTAL % F CH

CNRSH F % F H F % F H F % F H F % FINSB 8 7 46,7 % 2 4 66,7 % 2 1 33,3 % 12 12 50,0 % 42,9 %INC 10 7 41,2 % 2 2 50,0 % 2 1 33,3 % 14 10 41,7 % 33,7 %INEE 8 7 46,7 % 3 3 50,0 % 1 2 66,7 % 12 12 50,0 % 38,4 %INSHS 3 9 75,0 % 5 4 44,4 % 3 0,0 % 11 13 54,2 % 48,7 %INS2I 10 7 41,2 % 2 2 50,0 % 2 1 33,3 % 14 10 41,7 % 22,3 %INSIS 7 10 58,8 % 3 1 25,0 % 3 0,0 % 13 11 45,8 % 23,5 %INSMI 11 4 26,7 % 1 5 83,3 % 2 1 33,3 % 14 10 41,7 % 18,4 %INP 8 7 46,7 % 3 2 40,0 % 3 0,0 % 14 9 39,1 % 21,2 %IN2P3 5 6 54,5 % 4 1 20,0 % 2 2 50,0 % 11 9 45,0 % 25,0 %INSU 6 9 60,0 % 4 2 33,3 % 3 0,0 % 13 11 45,8 % 30,0 %TOTAL 76 73 49,0 % 29 26 47,3 % 23 8 25,8 % 128 107 45,5 % 34,2 %

L’analyse de la composition de chaque section/CID indique que :• la part des femmes est supérieure à 40 % dans 22 des 41 sections contre 27 en 2016 –

des sections pilotées par l’INSHS, l’INSB, l’INSU, l’INC, l’INEE et l’INSIS ;• 4 sections et une CID (52 « Environnements sociétés : du fondamental à l'opérationnel »)

sont composées de moins d’un tiers de femmes. Ces 4 sections sont pilotées par l’INP, l’INS2I et l’INSB ;

• 9 sections ont une part de femmes qui est inférieure à la proportion de femmes parmi les personnels chercheurs qu’elles évaluent. Cet écart est surtout marqué pour la section 27 « Relations hôte-pathogène, immunologie, inflammation » (28,6 % contre 51,2 %) ;

• le nombre de femmes présidentes de section est, quant à lui, égal à celui de l’année dernière : 10 sur 41, soit 24 %.

tabl. 120 – Composition des sections (mandat 2016-2021) et proportion de femmes parmi les personnels chercheurs évalués par chaque section

SECTION DR/PR CR/MCF IT TOTAL PRÉS SECRÉT % F CH CNRSH F % F H F % F H F % F H F % F F F

1 7 4 36,4 % 3 4 57,1 % 3 0,0 % 13 8 38,1 % 1 23,0 %2 7 5 41,7 % 5 1 16,7 % 1 1 50,0 % 13 7 35,0 % 10,6 %3 7 6 46,2 % 5 0,0 % 2 1 33,3 % 14 7 33,3 % 1 16,8 %4 9 3 25,0 % 4 2 33,3 % 2 1 33,3 % 15 6 28,6 % 1 19,5 %5 8 5 38,5 % 3 2 40,0 % 2 1 33,3 % 13 8 38,1 % 1 26,9 %6 9 4 30,8 % 2 2 50,0 % 2 0,0 % 13 6 31,6 % 18,5 %7 7 5 41,7 % 5 1 16,7 % 3 0,0 % 15 6 28,6 % 1 21,2 %8 5 8 61,5 % 4 1 20,0 % 2 1 33,3 % 11 10 47,6 % 20,8 %9 6 3 33,3 % 4 5 55,6 % 2 1 33,3 % 12 9 42,9 % 1 19,6 %10 8 5 38,5 % 2 3 60,0 % 3 0,0 % 13 8 38,1 % 1 1 24,7 %

SECTION DR/PR CR/MCF IT TOTAL PRÉS SECRÉT % F CH CNRSH F % F H F % F H F % F H F % F F F

11 9 4 30,8 % 2 3 60,0 % 2 1 33,3 % 13 8 38,1 % 1 1 28,7 %12 6 4 40,0 % 5 3 37,5 % 2 1 33,3 % 13 8 38,1 % 1 26,7 %13 7 5 41,7 % 5 1 16,7 % 2 1 33,3 % 14 7 33,3 % 38,5 %14 8 5 38,5 % 1 3 75,0 % 2 1 33,3 % 11 9 45,0 % 33,4 %15 8 4 33,3 % 1 5 83,3 % 3 0,0 % 12 9 42,9 % 1 30,7 %16 8 4 33,3 % 2 3 60,0 % 1 2 66,7 % 11 9 45,0 % 1 46,0 %17 8 3 27,3 % 2 5 71,4 % 1 2 66,7 % 11 10 47,6 % 23,6 %18 8 4 33,3 % 2 4 66,7 % 3 0,0 % 13 8 38,1 % 29,6 %19 6 3 33,3 % 4 5 55,6 % 1 2 66,7 % 11 10 47,6 % 1 39,6 %20 8 4 33,3 % 4 2 33,3 % 3 100,0 % 12 9 42,9 % 42,9 %21 4 7 63,6 % 1 6 85,7 % 2 1 33,3 % 7 14 66,7 % 1 42,2 %22 7 5 41,7 % 2 4 66,7 % 3 0,0 % 12 9 42,9 % 1 44,6 %23 6 5 45,5 % 4 3 42,9 % 2 1 33,3 % 12 9 42,9 % 1 38,0 %24 7 7 50,0 % 1 3 75,0 % 1 2 66,7 % 9 12 57,1 % 1 49,8 %25 8 4 33,3 % 3 3 50,0 % 1 1 50,0 % 12 8 40,0 % 35,3 %26 6 7 53,8 % 1 4 80,0 % 1 2 66,7 % 8 13 61,9 % 1 40,9 %27 10 2 16,7 % 3 3 50,0 % 2 1 33,3 % 15 6 28,6 % 51,2 %28 7 5 41,7 % 2 4 66,7 % 1 2 66,7 % 10 11 52,4 % 1 1 44,3 %29 6 7 53,8 % 5 0,0 % 2 1 33,3 % 13 8 38,1 % 1 30,2 %30 7 5 41,7 % 4 2 33,3 % 3 100,0 % 11 10 47,6 % 1 33,3 %31 7 2 22,2 % 5 4 44,4 % 1 2 66,7 % 13 8 38,1 % 1 45,3 %32 8 5 38,5 % 2 3 60,0 % 1 2 66,7 % 11 10 47,6 % 53,3 %33 3 8 72,7 % 3 4 57,1 % 1 1 50,0 % 7 13 65,0 % 1 1 48,4 %34 6 4 40,0 % 6 2 25,0 % 2 1 33,3 % 14 7 33,3 % 54,8 %35 5 5 50,0 % 3 5 62,5 % 2 1 33,3 % 10 11 52,4 % 47,5 %36 5 5 50,0 % 4 4 50,0 % 1 2 66,7 % 10 11 52,4 % 50,5 %37 8 2 20,0 % 2 6 75,0 % 2 1 33,3 % 12 9 42,9 % 32,4 %38 5 6 54,5 % 3 4 57,1 % 1 2 66,7 % 9 12 57,1 % 1 1 57,6 %39 6 3 33,3 % 5 4 44,4 % 3 100,0 % 11 10 47,6 % 1 48,3 %40 8 3 27,3 % 3 3 50,0 % 1 2 66,7 % 12 8 40,0 % 1 48,2 %41 7 6 46,2 % 3 2 40,0 % 2 0,0 % 12 8 40,0 % 19,6 %

TOTAL 285 191 40,1 % 130 128 49,6 % 68 50 42,4 % 483 369 43,3 % 10 20 34,1 %

tabl. 121 – Composition des commissions interdisciplinaires (CiD) : CiD Gestion de la recherche (50) et CiD thématiques (51 à 54) et proportion de femmes parmi les personnels chercheurs évalués par chaque CiD

CIDDR/PR CR/MCF IT TOTAL PRÉS SECRÉT % F CH

CNRSH F % F H F % F H F % F H F % F F F50 4 7 63,6 % 1 4 80,0 % 2 1 33,3 % 7 12 63,2 % 56,1 %51 6 5 45,5 % 5 2 28,6 % 2 1 33,3 % 13 8 38,1 % 1 60,0 %52 7 3 30,0 % 3 3 50,0 % 3 0,0 % 13 6 31,6 % 1 50,0 %53 5 6 54,5 % 3 2 40,0 % 3 100,0 % 8 11 57,9 % 50,0 %54 8 3 27,3 % 3 100,0 % 3 0,0 % 11 6 35,3 % 1 25,0 %

TOTAL 30 24 44,4 % 12 14 53,8 % 10 5 33,3 % 52 43 45,3 % 1 2 53,2 %

105

ACCès Aux rEsPonsABiLités Et DistinCtions – MéDAiLLEs, éMéritAts Et CristALCONDITIONS GÉNÉRALES D’EMPLOIBILAN SOCIAL ET PARITÉ 2018

1.5.4 • Médailles, éméritats et cristal

La médaille d’or du CNRS a récompensé en 2018 une philosophe dont les travaux s’inscrivent dans la question du pouvoir des mots et du langage. L’attribution des distinctions scientifiques aux femmes, qui avait enregistré une augmentation en 2017, montre une baisse en 2018 (48,8 % au lieu de 57,1 % en 2017). La parité est néanmoins conservée pour les médailles de bronze ainsi que parmi les lauréats du cristal du CNRS. Quant aux médailles de l’innovation, 1 sur 3 a été décernée à une femme en 2018, contre 1 sur 4 en 2017.

On enregistre par ailleurs cette année une augmentation du nombre total d’éméritats (261 candi-datures et 259 réalisations, contre 207 et 205, respectivement, en 2017), mais une baisse de la part de femmes (23,4 % pour les candidatures et 23,6 % pour les réalisations, contre 26,1 % et 26,3 %, respectivement, en 2017).

tabl. 122 – Médailles Cnrs (argent, bronze) et cristal par institut en 2018

MÉDAILLESINSB INC INEE INSHS INS2I INSIS INSMI INP IN2P3 INSU RC

TOTAL % FH F H F H F H F H F H F H F H F H F H F H F

Argent 2 2 1 2 1 1 2 1 1 1 1 1 1 1 1 1 20 45,0 %Bronze 5 4 2 4 1 2 5 4 2 2 1 1 1 3 1 2 2 42 50,0 %Cristal 2 2 2 2 3 1 1 1 1 1 1 1 1 1 20 50,0 %TOTAL 9 6 3 8 2 4 8 9 4 4 2 1 2 3 4 3 1 4 3 1 1 82 48,8 %

tabl. 123 – éméritat par grade en 2018

GRADECANDIDATURES RÉALISATIONS

H F Total % F H F Total % FDR émérite(*) 121 33 154 21,4 % 119 33 152 21,7 %DRCE 19 2 21 9,5 % 19 2 21 9,5 %DR1 38 15 53 28,3 % 38 15 53 28,3 %DR2 22 11 33 33,3 % 22 11 33 33,3 %TOTAL 200 61 261 23,4 % 198 61 259 23,6 %

(*) Concerne les demandes de renouvellement.


2RÉMUNÉRATIONS

© Nicolas BAKER / CPPM / CNRS Photothèque

Ingénieurs en train d’intégrer la première ligne de détection du télescope à neutrinos KM3NeT/ORCA sur l’outillage servant à son installation en Méditerranée par

2 500 mètres de profondeur. Chaque capteur du télescope à neutrinos est constitué d’une sphère de verre étanche équipée de 31 photomultiplicateurs. Cette installation,

au large de Toulon, est effectuée dans le cadre de l’infrastructure sous-marine MEUST.

109

Masse salariale et plafond d’eMploi – Masse salarialeRÉMUNÉRATIONSBIlAN SOCIAl ET pARITÉ 2018

2.1 – Masse salariale et plafond d’emploitabl. 124 – Masse salariale et plafond d’emploi selon le financement

FINANCEMENT DÉPENSES MASSE SALARIALE ET PLAFOND D’EMPLOI DÉPENSES

Subvention d’État (SE)Masse salariale 2 192 807 260 €plafond d’emploi(*) 25 691

Ressources propres (Rp) Masse salariale 264 155 318 €(*) Tel que voté au CA en ETPT.

2.2 – Dépenses de personnel

2.2.1 • Masse salariale

tabl. 125 – répartition des dépenses (en €)COMPTE LIBELLÉ TOTAL DÉPENSES

631 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (adm. impôts) 120 720 860633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations 25 698 020

6 411 Traitements du personnel permanent 949 613 6746 412 Compte épargne-temps 13 595 2296 413 primes 97 188 1246 414 Indemnités diverses 47 347 3466 415 Supplément familial de traitement 13 209 0656 418 Autres rémunérations du personnel non permanent 50 379 141

645Charges de sécurité sociale et de prévoyance 873 066 046– dont le CAS pension 711 044 667

647 Autres charges sociales diverses 1 989 754TOTAL 2 192 807 260

tabl. 126 – synthèse des dépenses (en €)LIBELLÉ TOTAL DÉPENSESTraitements bruts 981 440 245primes et indemnités 189 892 335Charges sociales 1 021 474 680TOTAL 2 192 807 260

2.2.2 • pension civile annuelle brute moyenne

tabl. 127 – départs – indices, taux et montants moyens par population, par sexe et par type de retraite

TYPE DE DÉPARTINM

MOYEN

TAUX DE BASE MOYEN

TAUX DE DÉCOTE OU SURCOTE

MOYEN

TAUX MOYEN

DE LIQUIDATION

PENSION CIVILE ANNUELLE BRUTE

MOYENNE (€)Chercheurs 1 005 65 % 10 % 69 % 40 878,73Hommes 1 027 64 % 9 % 68 % 41 211,46Retraite 983 61 % 3 % 62 % 34 520,27Retraite après limite d’âge 1 065 67 % 16 % 73 % 46 838,48Retraite limite d’âge 1 030 65 % 9 % 69 % 41 548,23Retraite pour invalidité 821 52 % 0 % 52 % 23 740,51femmes 952 67 % 10 % 71 % 40 098,01Retraite 935 67 % 9 % 72 % 38 866,05Retraite anticipée 821 72 % 0 % 72 % 32 770,33Retraite après limite d’âge 965 68 % 19 % 70 % 44 868,98Retraite limite d’âge 970 67 % 10 % 71 % 40 027,32IT 637 63 % 7 % 65 % 24 424,29Hommes 684 63 % 6 % 66 % 26 248,00Retraite 686 66 % 6 % 69 % 26 562,24Retraite anticipée 595 60 % 0 % 60 % 20 366,51Retraite après limite d’âge 798 68 % 18 % 77 % 36 384,67Retraite limite d’âge 801 62 % 11 % 67 % 32 279,18Retraite pour invalidité 493 48 % 2 % 49 % 15 209,09femmes 605 62 % 7 % 65 % 23 168,62Retraite 617 62 % 4 % 64 % 22 599,36Retraite anticipée 582 66 % 0 % 66 % 21 627,64Retraite après limite d’âge 734 69 % 24 % 79 % 35 330,58Retraite limite d’âge 606 66 % 19 % 73 % 26 861,77Retraite pour invalidité 526 48 % 3 % 50 % 17 407,66TOTAL 800 64 % 8 % 67 % 31 684,30

Depuis le 1er janvier 2018, la demande de départ en retraite est traitée en direct par le service des retraites de l’État (SRE), et les dossiers ne sont donc plus instruits par le SpAT.

110

RÉMUNÉRATIONS BIlAN SOCIAl ET pARITÉ 2018

traiteMents et régiMes indeMnitaires – grilles indiCiaires des personnels Cnrs aU 1er JanVier 2018

2.3 – Traitements et régimes indemnitaires

2.3.1 • grilles indiciaires des personnels Cnrs au 1er janvier 2018

400 600 800 1 000 1 200 1 400

1 285

1 141

DRCE 1 168 à 1 3241 274

1 288

DR1 825 à 1 1681 138

1 142

DR2

CRHC

662 à 1 062938

938

CRCN 463 à 825733

725

886

890

Indices moyens hommesIndices moyens Indices moyens femmes

728

632 à 967

888

938

fig. 27 – grille indiciaire et indice nouveau majoré moyen (inM) des chercheurs et chercheuses permanents

0 200 400 600 800 1 000 1 200

IRHC

IR1

IR2

IEHC

IECN

AI

TCE

TCS

TCN

ATP1

ATP2

ATR

667 à 1 062

591 à 825

421 à 722

561 à 793

383 à 664

361 à 622

389 à 582

347 à 529

339 à 498

345 à 466

328 à 416

325 à 367

916

768

613

652

519

499

497

439

394

407

357

331ATR

T

AI

IE

IR

Indices moyens hommes Indices moyens femmesIndices moyens

771 762

616611

652653

515522

500 499

496500

444 437

393397

405 408

358354

331329

920 907

fig. 28 – grille indiciaire et indice nouveau majoré moyen (inM) des ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes permanents

111

RÉMUNÉRATIONSBIlAN SOCIAl ET pARITÉ 2018

traiteMents et régiMes indeMnitaires – réMUnérations nettes MensUelles

2.3.2 • rémunérations nettes mensuelles, toutes primes et indemnités comprises


tabl. 128 – rémunérations nettes mensuelles des personnels permanents, toutes primes et indemnités comprises(*) (dont rifseep)

NET PERÇUCHERCHEURS INGÉNIEURS TECHNICIENS IT TOTAL

H F Total H F Total H F Total H F Total H F TotalDécile 1 2 723,81 2 664,81 2 699,43 2 081,78 1 875,39 1 963,85 1 570,19 1 516,67 1 534,19 1 855,37 1 657,08 1 730,14 2 096,97 1 750,55 1 882,40Décile 2 2 936,20 2 867,51 2 914,69 2 307,86 2 041,99 2 161,74 1 686,56 1 621,69 1 641,35 2 086,31 1 819,30 1 916,10 2 462,85 1 969,64 2 188,31Décile 3 3 166,79 3 072,23 3 137,90 2 481,54 2 191,27 2 337,34 1 783,26 1 697,38 1 726,03 2 288,54 1 953,85 2 084,60 2 696,60 2 177,53 2 472,48Décile 4 3 282,02 3 209,13 3 266,43 2 639,61 2 333,27 2 495,72 1 863,28 1 773,23 1 805,70 2 462,21 2 087,90 2 255,87 2 911,81 2 408,09 2 702,27Décile 5 (médiane) 3 452,43 3 308,65 3 390,96 2 798,33 2 481,63 2 646,30 1 951,80 1 850,90 1 880,89 2 634,67 2 235,78 2 421,40 3 159,05 2 636,97 2 934,79Décile 6 3 758,79 3 476,02 3 628,32 2 991,42 2 629,14 2 819,26 2 045,21 1 929,88 1 970,94 2 823,98 2 386,08 2 605,25 3 340,79 2 889,89 3 188,55Décile 7 4 070,75 3 801,37 3 993,02 3 245,35 2 810,66 3 046,37 2 155,20 2 037,44 2 077,56 3 082,60 2 574,30 2 818,90 3 623,91 3 177,50 3 411,84Décile 8 4 435,93 4 100,17 4 283,97 3 579,83 3 068,21 3 380,70 2 291,27 2 155,06 2 205,43 3 437,70 2 817,84 3 134,67 4 035,20 3 449,97 3 822,19Décile 9 4 809,08 4 612,82 4 727,34 3 933,99 3 566,77 3 797,38 2 430,62 2 316,32 2 362,69 3 827,58 3 283,59 3 658,28 4 540,12 4 059,67 4 349,28Moyenne 3 703,84 3 517,43 3 640,21 2 951,51 2 608,88 2 795,37 1 987,26 1 878,87 1 916,64 2 778,58 2 369,59 2 571,85 3 265,63 2 783,15 3 057,88Effectif de référence (ppp) 7 581 3 929 11 510 5 592 4 682 10 274 1 222 2 285 3 507 6 814 6 967 13 781 14 395 10 896 25 291part des primes et indemnités dans la rémunération globale(**)

9,5 % 9,1 % 9,4 % 24,2 % 21,9 % 23,2 % 19,0 % 17,6 % 18,1 % 23,5 % 20,9 % 22,3 % 15,1 % 14,7 % 14,9 %

(*) Tableau renseigné en rémunération nette moyenne mensuelle réellement perçue sur l’année 2018, toutes primes, indemnités et rappels inclus.(**) Part des primes et indemnités perçues dans la rémunération globale brute. Primes et indemnités incluses : IFSE, CIA, indemnité de résidence, supplément familial de traitement, remboursement partiel des frais de transport, toutes primes et indemnités fixes ou variables valides au CNRS dont les majorations de traitement, indexation, indemnités dont bénéficient les agents affectés dans les DROM-COM, TAAF et à l’étranger.

tabl. 129 – rémunérations nettes mensuelles des personnels permanents, toutes primes et indemnités comprises (dont rifseep), selon la catégorie fonction publique (Cfp)(*)

NET PERÇUCHERCHEURS IT TOTAL

A+ A+ A B C A+H F Total H F Total H F Total H F Total H F Total H F Total

Décile 1 2 723,81 2 664,81 2 699,43 2 638,89 2 503,36 2 594,26 1 958,77 1 831,47 1 880,20 1 614,93 1 540,06 1 560,93 1 398,04 1 269,53 1 340,46 2 710,75 2 633,92 2 681,56Décile 2 2 936,20 2 867,51 2 914,69 2 917,08 2 750,22 2 857,76 2 143,36 1 984,65 2 044,03 1 732,12 1 639,09 1 666,60 1 516,05 1 478,22 1 501,18 2 933,32 2 838,68 2 905,53Décile 3 3 166,79 3 072,23 3 137,90 3 144,80 2 977,71 3 102,13 2 280,64 2 097,02 2 181,01 1 821,66 1 723,26 1 756,08 1 559,52 1 541,60 1 552,28 3 161,75 3 054,81 3 124,19Décile 4 3 282,02 3 209,13 3 266,43 3 327,62 3 151,90 3 270,86 2 410,97 2 217,38 2 306,02 1 897,17 1 804,61 1 834,06 1 622,10 1 602,50 1 610,69 3 288,46 3 207,27 3 266,87Décile 5 (médiane) 3 452,43 3 308,65 3 390,96 3 524,79 3 354,15 3 474,49 2 525,40 2 335,34 2 427,90 1 995,41 1 877,29 1 911,14 1 660,96 1 643,70 1 652,06 3 472,16 3 310,95 3 405,74Décile 6 3 758,79 3 476,02 3 628,32 3 675,21 3 553,54 3 646,32 2 640,58 2 461,76 2 557,36 2 077,71 1 955,99 2 000,25 1 703,12 1 698,36 1 699,45 3 717,78 3 490,06 3 634,79Décile 7 4 070,75 3 801,37 3 993,02 3 812,98 3 716,81 3 782,80 2 764,75 2 596,37 2 675,07 2 195,54 2 068,97 2 106,48 1 754,65 1 736,63 1 747,26 4 002,53 3 760,41 3 947,13Décile 8 4 435,93 4 100,17 4 283,97 4 062,54 3 932,38 4 031,05 2 908,51 2 747,98 2 833,26 2 322,63 2 176,73 2 235,06 1 841,55 1 780,40 1 790,37 4 284,37 4 076,95 4 211,46Décile 9 4 809,08 4 612,82 4 727,34 4 350,68 4 315,90 4 345,42 3 136,30 2 962,67 3 051,43 2 449,27 2 332,14 2 376,59 1 936,70 1 879,49 1 904,08 4 704,48 4 543,43 4 649,84Moyenne 3 703,84 3 517,43 3 640,21 3 546,04 3 393,31 3 497,53 2 555,97 2 384,88 2 466,96 2 025,60 1 902,49 1 944,75 1 662,47 1 624,20 1 639,49 3 667,92 3 491,45 3 608,61Effectif de référence 7 581 3 929 11 510 2 234 1 040 3 274 3 358 3 642 7 000 1 093 2 091 3 184 129 194 323 9 815 4 969 14 784part des primes et indemnités dans la rémunération globale(**)

9,5 % 9,1 % 9,4 % 25,9 % 26,1 % 25,9 % 22,7 % 20,4 % 21,5 % 19,2 % 17,7 % 18,3 % 17,3 % 16,5 % 16,8 % 12,7 % 12,1 % 12,5 %

(*) Tableau renseigné en rémunération nette moyenne mensuelle réellement perçue sur l’année 2018, toutes primes, indemnités et rappels inclus.(**) Part des primes et indemnités perçues dans la rémunération globale brute. Primes et indemnités incluses : IFSE, CIA, indemnité de résidence, supplément familial de traitement, remboursement partiel des frais de transport, toutes primes et indemnités fixes ou variables valides au CNRS dont les majorations de traitement, indexation, indemnités dont bénéficient les agents affectés dans les DROM-COM, TAAF et à l’étranger.

112


traiteMents et régiMes indeMnitaires – réMUnérations nettes MensUelles

la rémunération nette moyenne des agents du CNRS se situe à 3 058 €. la distribution des rémunérations nettes des permanents présente une dissymétrie positive, puisque la médiane est inférieure à la moyenne et se situe à 2 935 €.

On note par ailleurs un écart moyen de rémunération entre femmes et hommes de 482 €. les écarts entre les rémunérations médianes sont globalement plus marqués : 522 € pour l’ensemble de la population concernée.

Si les chercheurs et les chercheuses perçoivent une rémunération nette moyenne de 3 640 €, l’écart entre femmes et hommes est de 186 €. la différence est plus importante pour les 20 % des cher-cheurs et chercheuses ayant les plus fortes rémunérations : 336 € au bénéfice des hommes. le même constat peut être fait pour les ingénieurs et les ingénieures : les rémunérations nettes moyennes s’élèvent à 2 952 € pour les hommes et à 2 609 € pour les femmes, soit un écart de 343 €. la différence de rémunération est supérieure à 400 € pour les 6e, 7e, 8e et 9e déciles. Dans le cas des techniciens et des techniciennes, les rémunérations nettes moyennes s’élèvent à 1 879 € pour les femmes et à 1 987 € pour les hommes, soit un écart de 108 €.

la part des primes et indemnités dans la rémunération globale est de 14,9 %. les chercheurs ont 9,4 % de primes et indemnités alors que les ingénieurs en ont 23,2 % et les techniciens 18,1 %, pour un total IT de 22,3 % de primes et indemnités. l’écart femmes-hommes est le plus marqué chez les ingénieurs (24,2 % de primes chez les hommes contre 21,9 % chez les femmes).


En moyenne, les doctorants et les doctorantes ont perçu 1 427 € nets mensuels, le minimum étant de 1 330 € et le maximum de 1 630 €. 20 % de ces personnels ont perçu une rémunération nette supérieure à la moyenne (déciles 8 et 9).

les CDD chercheurs perçoivent une rémunération nette mensuelle moyenne de 2 300 € ; un peu plus de 40 % de cette catégorie ont perçu une rémunération supérieure (déciles 6, 7, 8 et 9). les CDD IT perçoivent une rémunération mensuelle moyenne de 1 609 €, très proche de la rémunéra-tion médiane (décile 5), avec toutefois un écart entre femmes et hommes dans les rémunérations moyennes (90 €) et médianes (60 €).

les CDI perçoivent globalement des rémunérations moyennes plus élevées : 3 517 € pour les CDI chercheurs et 3 021 € pour les CDI IT. 10 % des CDI chercheurs ont perçu plus de 5 393 € (décile 9), soit environ 2 372 € de plus que la moyenne. l’écart entre femmes et hommes est parti-culièrement marqué chez les CDI chercheurs (en moyenne 1 330 € et de 1 118 € pour la médiane). 10 % des CDI IT ont perçu plus de 5 289 €.

Il faut noter que ces valeurs ont été calculées à partir des montants mensuels réellement perçus par les agents. Or, les montants varient notamment en fonction de la quotité exercée et du nombre de jours travaillés dans le mois, à la différence des montants bruts forfaitaires présentés ci-après. Ces montants n’illustrent donc pas la politique de rémunération en faveur des personnels contractuels, puisqu’ils sont abattus de la quotité et des temps de présence. Ainsi, un agent qui percevrait un montant forfaitaire de 2 500 € bruts, peut percevoir une rémunération nette moyenne mensuelle de 1 022 € si sa rémunération commence le 15 décembre par exemple. Il convient donc d’être prudent lors des comparaisons, du fait que ce salaire net n’est pas présenté en ETp.

tabl. 130 – rémunérations nettes mensuelles des personnels contractuels, toutes primes et indemnités comprises

NET PERÇUDOCTORANTS CDD CH CDD IT CDI CH CDI IT

H F Total H F Total H F Total H F Total H F TotalDécile 1 1 310,83 1 349,12 1 322,70 1 796,08 1 806,60 1 797,16 1 093,28 1 032,66 1 053,42 2 507,27 2 149,51 2 165,18 1 955,84 1 672,12 1 797,87Décile 2 1 412,54 1 412,55 1 412,54 2 033,42 2 033,42 2 033,42 1 337,02 1 285,78 1 302,79 2 711,00 2 249,66 2 365,16 2 148,17 1 919,35 1 962,72Décile 3 1 421,38 1 421,38 1 421,38 2 061,74 2 056,53 2 059,59 1 493,58 1 435,13 1 461,99 3 120,07 2 335,22 2 417,45 2 349,67 2 014,78 2 129,41Décile 4 1 421,38 1 421,83 1 421,83 2 115,70 2 094,43 2 101,98 1 588,91 1 529,06 1 552,98 3 136,38 2 365,68 2 612,75 2 438,74 2 151,51 2 253,82Décile 5 (médiane) 1 426,71 1 426,96 1 426,78 2 179,79 2 131,06 2 153,49 1 669,19 1 604,88 1 635,19 3 510,73 2 392,61 3 103,99 2 863,24 2 254,27 2 418,70Décile 6 1 439,54 1 440,20 1 440,04 2 359,24 2 261,05 2 344,08 1 712,30 1 669,19 1 685,89 3 859,03 2 539,28 3 150,47 3 288,86 2 446,19 2 664,24Décile 7 1 446,27 1 445,46 1 445,57 2 473,49 2 425,68 2 452,22 1 793,39 1 719,26 1 745,85 4 351,51 3 015,95 3 510,73 3 730,67 2 730,04 3 113,33Décile 8 1 501,53 1 460,56 1 480,00 2 853,66 2 827,16 2 840,41 1 946,95 1 842,77 1 902,04 4 844,17 3 109,84 4 344,43 4 679,30 3 240,11 3 872,88Décile 9 1 628,03 1 611,12 1 621,51 2 948,28 2 942,33 2 946,79 2 110,66 2 011,74 2 078,60 5 713,88 3 205,69 5 393,40 5 424,49 5 214,83 5 289,41Moyenne 1 426,41 1 429,08 1 427,45 2 316,39 2 269,93 2 299,75 1 655,23 1 565,74 1 609,28 4 117,55 2 787,55 3 516,91 3 418,26 2 745,77 3 020,88Effectif de référence 1 338 858 2 196 2 376 1 326 3 702 2 526 2 666 5 192 17 14 31 45 65 110

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RÉMUNÉRATIONSBIlAN SOCIAl ET pARITÉ 2018

traiteMents et régiMes indeMnitaires – réMUnérations BrUtes MensUelles

2.3.3 • rémunérations brutes mensuelles, toutes primes et indemnités comprises

pour les agents qui travaillent à temps partiel, ou ne sont présents qu’une partie de l’année, la rémuné-ration prise en compte est la base de la rémunération perçue, primes et indemnités comprises, suivant la quotité de temps de travail et le temps de présence, ramenée à un temps complet sur l’année.


les rémunérations brutes considérées sur l’année recouvrent le traitement indiciaire, le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement profes-sionnel (RIFSEEp), l’indemnité de résidence, le supplément familial de traitement, les primes professionnelles et statutaires, ainsi que les indemnités compensatrices temporaires. Ne sont pas intégrées dans ce calcul les primes spécifiques ne pouvant être rapportées à un temps plein travaillé (ex. : indemnité de jury, prime d’installation…).

le tableau 131 indique :• le décile 1 : le seuil du 1er décile sépare le jeu de données entre les 10 % des agents infé-

rieurs et le reste des données ;• le décile 9 : le seuil du 9e décile sépare les 90 % inférieurs des données des 10 %

supérieurs ;• la moyenne mensuelle des rémunérations brutes, primes comprises perçues sur l’année,

qui recouvre le traitement indiciaire, le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEp), l’indemnité de résidence, le supplément familial de traitement, les indemnités compensatrices tempo-raires (GIpA et indemnités pour jours de repos non pris versées en 2017), les primes spécifiques.

les rémunérations des agents affectés dans les DROM-COM et à l’étranger sont retracées sans la majoration de traitement et d’indemnité de résidence dont ils bénéficient.

tabl. 131 – rémunérations brutes mensuelles des personnels permanents, toutes primes et indemnités comprises(*) (dont rifseep)

GRADEDÉCILE 1 MÉDIANE DÉCILE 9 MOYENNE ETPT

H F Total H F Total H F Total H F Total H F TotalChercheurs 3 302,99 € 3 141,85 € 3 243,65 € 4 184,06 € 4 031,29 € 4 103,28 € 5 804,33 € 5 557,84 € 5 720,81 € 4 415,50 € 4 187,64 € 4 337,74 € 7 335,35 3 761,17 11 096,51DRCE 6 049,87 € 6 110,74 € 6 051,05 € 6 471,47 € 6 471,47 € 6 471,47 € 7 513,11 € 7 221,47 € 7 436,21 € 6 595,96 € 6 555,35 € 6 588,74 € 226,06 49,50 275,56DR1 5 204,29 € 5 158,06 € 5 179,27 € 5 718,52 € 5 718,52 € 5 718,52 € 6 339,18 € 6 426,85 € 6 361,56 € 5 760,74 € 5 768,95 € 5 762,92 € 1 249,44 452,25 1 701,69DR2 4 034,51 € 3 962,36 € 4 001,01 € 4 796,45 € 4 719,83 € 4 763,71 € 5 231,05 € 5 204,72 € 5 223,15 € 4 686,32 € 4 633,42 € 4 669,43 € 2 172,39 1 017,09 3 189,48CRHC 4 063,00 € 3 929,95 € 4 029,95 € 4 394,83 € 4 319,90 € 4 394,83 € 4 603,17 € 4 569,83 € 4 599,68 € 4 376,90 € 4 272,19 € 4 326,99 € 123,00 111,21 234,21CRCN 3 132,79 € 3 015,96 € 3 094,70 € 3 656,96 € 3 635,35 € 3 647,37 € 4 173,18 € 4 135,92 € 4 160,93 € 3 658,07 € 3 602,60 € 3 637,13 € 3 564,46 2 131,12 5 695,58Ingénieurs 2 395,69 € 2 069,02 € 2 204,92 € 3 288,92 € 2 862,82 € 3 099,17 € 4 692,80 € 4 178,27 € 4 547,66 € 3 444,39 € 2 995,62 € 3 237,56 € 5 339,42 4 338,33 9 677,74IRHC 4 455,94 € 4 438,15 € 4 454,54 € 5 234,55 € 5 203,78 € 5 226,09 € 5 875,00 € 6 099,35 € 5 916,98 € 5 218,31 € 5 239,73 € 5 224,28 € 336,63 129,08 465,72IR1 3 825,36 € 3 482,96 € 3 741,58 € 4 500,31 € 4 274,62 € 4 458,51 € 5 031,37 € 4 987,11 € 5 022,20 € 4 444,85 € 4 263,21 € 4 385,52 € 913,68 429,64 1 343,32IR2 2 839,03 € 2 535,14 € 2 721,14 € 3 454,72 € 3 315,38 € 3 422,74 € 4 089,82 € 4 014,53 € 4 071,60 € 3 471,03 € 3 307,40 € 3 417,45 € 908,59 423,97 1 332,56IEHC 3 074,44 € 2 720,64 € 2 907,51 € 3 543,38 € 3 379,12 € 3 465,23 € 4 209,01 € 4 021,59 € 4 151,17 € 3 581,86 € 3 379,90 € 3 487,76 € 791,53 657,55 1 449,08IECN 2 282,04 € 2 065,52 € 2 164,39 € 2 873,65 € 2 607,35 € 2 746,64 € 3 436,84 € 3 281,56 € 3 374,07 € 2 861,09 € 2 648,00 € 2 752,80 € 1 084,62 1 063,87 2 148,49AI 2 093,16 € 1 941,60 € 1 995,33 € 2 709,75 € 2 502,66 € 2 596,96 € 3 261,65 € 3 143,96 € 3 209,46 € 2 694,65 € 2 506,79 € 2 587,56 € 1 304,36 1 634,21 2 938,57Techniciens 1 750,72 € 1 578,14 € 1 648,97 € 2 249,19 € 2 110,06 € 2 155,18 € 2 892,99 € 2 726,51 € 2 790,59 € 2 285,51 € 2 113,77 € 2 172,92 € 1 065,77 1 926,49 2 992,26TCE 2 162,61 € 1 956,72 € 2 036,81 € 2 641,00 € 2 455,08 € 2 529,96 € 3 046,92 € 2 940,92 € 2 990,38 € 2 653,64 € 2 449,66 € 2 520,96 € 350,65 621,68 972,33TCS 1 929,86 € 1 715,34 € 1 759,18 € 2 282,77 € 2 146,30 € 2 191,77 € 2 786,58 € 2 600,71 € 2 676,74 € 2 312,62 € 2 135,66 € 2 196,00 € 274,73 500,73 775,46TCN 1 689,80 € 1 447,15 € 1 487,46 € 2 036,71 € 1 893,24 € 1 947,87 € 2 411,89 € 2 300,98 € 2 352,15 € 2 046,78 € 1 865,00 € 1 924,41 € 342,07 667,89 1 009,96ATp1 1 453,16 € 1 673,05 € 1 498,59 € 1 971,60 € 1 984,94 € 1 978,01 € 2 418,65 € 2 283,75 € 2 399,42 € 1 911,60 € 1 954,57 € 1 937,21 € 56,44 82,97 139,41ATp2 1 142,55 € 1 031,51 € 1 077,08 € 1 722,23 € 1 762,69 € 1 750,86 € 2 062,58 € 2 026,75 € 2 032,58 € 1 666,73 € 1 601,69 € 1 630,67 € 39,88 47,86 87,75ATR 1 664,80 € 1 400,31 € 1 427,13 € 1 688,31 € 1 711,17 € 1 711,17 € 1 711,81 € 1 831,36 € 1 817,28 € 1 688,31 € 1 624,73 € 1 636,29 € 2,00 5,35 7,35Total IT 2 141,56 € 1 841,45 € 1 956,00 € 3 111,19 € 2 567,89 € 2 835,90 € 4 616,65 € 3 847,29 € 4 369,78 € 3 249,94 € 2 722,39 € 2 982,16 € 6 405,19 6 264,82 12 670,00TOTAL 2 449,42 € 1 966,60 € 2 147,83 € 3 769,35 € 3 105,09 € 3 487,04 € 5 520,32 € 4 904,24 € 5 213,88 € 3 869,72 € 3 254,78 € 3 604,54 € 13 740,53 10 025,99 23 766,52

(*) Tableaux renseignés en ETPT : somme des temps de présence – selon durée de présence et quotité – sur l’année par grade.

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traiteMents et régiMes indeMnitaires – réMUnérations BrUtes MensUelles

la rémunération moyenne mensuelle brute à temps plein sur l’année 2018 s’élève à 3 605 € (3 869 € pour les hommes et 3 255 € pour les femmes). la rémunération médiane mensuelle brute se situe à 3 487 €.

la moitié des hommes perçoit une rémunération supérieure à 3 769 € alors que la moitié des femmes perçoit plus de 3 105 €. le rapport inter-déciles (rapport du montant minimum des 10 % des rémunérations les plus élevées sur le montant maximum des 10 % des rémunérations les plus faibles : décile 9/décile 1) se situe à 2,43 (5 213 €/2 148 €). Ce rapport vaut 2,25 pour les hommes (5 520 €/2 449 €) et 2,49 pour les femmes (4 904 €/1 967 €).

les écarts de rémunération mensuelle brute entre femmes et hommes existent pour chaque caté-gorie de personnel, mais sont globalement plus importants chez les IT que chez les chercheurs.


les rémunérations du tableau 132 sont les rémunérations forfaitaires brutes mensuelles, remises pour chaque agent à 30 jours de présence et à temps plein. Elles tiennent compte des éventuelles majorations pouvant aller jusqu’à 15 % du montant de référence.

la rémunération forfaitaire des doctorants, fixée à 1 769 € bruts mensuels, est celle attribuée à 90 % des effectifs. À noter toutefois que 10 % des doctorants perçoivent 1 987 €, ce qui corres-pond au montant alloué lorsque le doctorant se voit confier, en plus de son activité de recherche doctorale, une activité complémentaire (de l’enseignement par exemple). la moitié des CDD cher-cheurs perçoit une rémunération forfaitaire mensuelle brute supérieure à 2 897 € (médiane). les 10 % les mieux payés ont une rémunération supérieure à 3 615 €. Concernant les CDD IT, leur rémunération varie entre 1 713 € pour les 10 % les moins payés et au moins 2 612 € pour les 10 % les mieux payés. la moitié d’entre eux perçoit une rémunération supérieure à 2 098 € (rému-nération médiane).

les écarts de rémunération sont plus importants parmi les CDI : le rapport inter-décile, qui met en évidence l’écart entre le haut et le bas de la distribution (D9/D1) et mesure de fait l’inégalité des rémunérations, est de 2,2 pour les CDI chercheurs (6 347/2 920) et de 3,4 pour les CDI IT (7 802/2 321), contre 1,1 à 1,5 dans les autres populations (doctorants et CDD). C’est aussi chez les CDI que les écarts entre les femmes et les hommes se creusent. la moyenne pour les cher-cheurs est de 3 596 € chez les femmes et de 4 680 € chez les hommes ; pour les IT, la moyenne chez les femmes est de 3 763 € et de 4 285 € chez les hommes.

tabl. 132 – rémunérations brutes mensuelles des personnels contractuels

MONTANT BRUTDOCTORANTS CDD CH CDD IT CDI CH CDI IT

H F Total H F Total H F Total H F Total H F TotalDécile 1 1 768,55 1 768,55 1 768,55 2 530,09 2 530,09 2 530,09 1 811,76 1 647,82 1 712,67 3 097,27 2 758,79 2 920,50 2 489,50 2 319,14 2 321,04Décile 2 1 768,55 1 768,55 1 768,55 2 555,39 2 555,39 2 555,39 1 932,29 1 866,12 1 913,16 3 344,48 2 966,67 3 006,97 2 752,41 2 434,37 2 497,69Décile 3 1 768,55 1 768,55 1 768,55 2 605,99 2 605,94 2 605,99 2 030,47 1 932,29 1 970,55 3 779,72 3 006,02 3 221,74 2 848,47 2 548,76 2 719,95Décile 4 1 768,55 1 768,55 1 768,55 2 642,21 2 605,99 2 606,00 2 076,88 2 042,07 2 070,11 3 842,86 3 201,46 3 615,11 2 990,04 2 723,43 2 806,38Médiane 1 768,55 1 768,55 1 768,55 2 919,72 2 708,99 2 896,87 2 097,65 2 076,88 2 097,65 3 962,62 3 418,42 3 753,55 3 475,65 2 810,04 2 970,83Décile 6 1 768,55 1 768,55 1 768,55 3 007,31 2 948,92 3 007,31 2 139,20 2 103,33 2 139,19 4 127,85 3 700,76 3 842,86 4 138,29 3 007,27 3 241,75Décile 7 1 768,55 1 768,55 1 768,55 3 509,82 3 071,58 3 509,82 2 355,10 2 143,88 2 249,97 4 541,68 3 725,32 3 962,62 4 737,00 3 316,67 4 356,15Décile 8 1 768,55 1 768,55 1 768,55 3 615,11 3 544,92 3 544,92 2 471,46 2 364,54 2 420,95 5 082,54 3 818,33 4 477,59 5 963,94 5 178,72 5 840,08Décile 9 1 989,40 1 828,59 1 986,74 3 790,08 3 615,11 3 615,12 2 672,24 2 547,89 2 612,16 6 732,74 3 931,94 6 347,19 6 428,86 7 802,21 7 802,20Moyenne 1 799,54 1 792,43 1 796,76 3 051,16 2 970,69 3 022,34 2 223,79 2 139,58 2 180,55 4 679,95 3 596,09 4 190,47 4 285,25 3 762,74 3 976,49Effectif de référence 1 338 858 2 196 2 376 1 326 3 702 2 526 2 666 5 192 17 14 31 45 65 110

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traiteMents et régiMes indeMnitaires – priMes et indeMnitésRÉMUNÉRATIONSBIlAN SOCIAl ET pARITÉ 2018

2.3.4 • primes et indemnités

tabl. 133 – Bénéficiaires et montants toutes primes, indemnités et éléments facultatifs versés en 2018

INTITULÉ 2018PERMANENTS CONTRACTUELS PRIME MOYENNE PAR AGENT SELON LE SEXE

H F Total H F TotalH F

ppp Total ppp Total ppp Total ppp Total ppp Total ppp TotalIndemnité de résidence 10 212 8 752 227 8 080 6 114 127 18 292 14 866 354 857 757Indemnité de fonctions, sujétions et expertise (IFSE) 6 731 36 264 925 6 864 27 125 524 13 595 63 390 449 5 388 3 952Complément indemnitaire annuel (CIA) 5 726 4 491 676 6 048 5 743 187 11 774 10 234 863 784 950Indemnité forfaitaire spéciale au personnel enseignant (IpE) 7 525 309 583 3 910 159 848 11 435 469 431 41 41prime de recherche 7 490 7 017 594 3 901 3 617 741 11 391 10 635 335 937 927Supplément familial de traitement 5 437 6 690 110 3 951 3 557 084 9 388 10 247 194 330 161 135 365 180 546 695 341 682 1 188 866Indemnité de jour de repos non pris(*) 5 047 8 744 496 2 848 3 977 503 7 895 12 721 999 68 103 000 69 77 730 137 180 730 1 730 1 390Remboursement frais de transport 2 207 809 610 2 219 807 986 4 426 1 617 595 994 231 413 931 215 905 1 925 447 318 325 325Remboursement frais de transport hors Île-de-France 1 753 519 147 1 374 366 149 3 127 885 295 938 137 153 907 136 687 1 845 273 840 244 220Garantie individuelle du pouvoir d'achat (GIpA) 48 2 080 13 598 61 2 678 43 46prime d'encadrement doctoral et de recherche (pEDR) 1 655 6 045 988 862 3 153 388 2 517 9 199 376 3 653 3 658Indemnité de jury 787 904 582 756 833 770 1 543 1 738 352 1 149 1 103Indemnité spécifique pour fonction d'intérêt collectif (ISFIC) 707 4 954 423 321 2 056 746 1 028 7 011 169 7 008 6 407Indemnité difficulté administrative 348 11 153 169 5 416 517 16 569 32 32Indemnités de sujétion et d'astreinte 467 1 123 380 122 221 780 589 1 345 160 2 406 1 818Indemnité d'enseignement CNRS Formation 139 82 194 110 51 917 249 134 111 7 1 100 8 6 067 15 7 167 571 491Indemnité d'enseignement 103 63 968 143 61 778 246 125 746 621 432Indemnité de résidence indexée (expatriés) 112 5 399 218 61 2 533 440 173 7 932 658 22 365 127 10 102 954 32 468 081 43 017 37 132Indemnité dégressive 57 18 345 27 10 849 84 29 194 4 4 862 5 4 950 9 9 812 380 494prime d'intéressement 94 1 388 594 24 119 749 118 1 508 343 14 772 4 990Indemnité forfaitaire mensuelle chargés de mission à temps partiel 69 166 873 38 106 492 107 273 365 2 418 2 802Majoration enfant 67 1 284 823 26 362 173 93 1 646 995 19 176 13 930Indemnités pour service à la mer 51 17 062 20 5 670 71 22 731 335 283prime d'installation 17 35 364 37 76 905 54 112 269 2 080 2 079Majoration de traitement agent en fonction DROM/COM 50 748 460 25 343 404 75 1 091 865 14 969 13 736Supplément familial de traitement indexé 47 234 057 6 20 967 53 255 024 4 980 3 495Nouvelle bonification indiciaire (NBI) 7 7 532 37 35 645 44 43 177 1 076 963Majoration traitement DROM/COM congé bonifié 18 29 653 26 41 239 44 70 892 1 647 1 586Indemnité congé formation 8 64 031 20 128 889 28 192 920 8 004 6 444Allocation spéciale frais de transport 17 5 362 11 3 619 28 8 981 315 329Indemnités pour travaux de nature exceptionnelle (plongée sous-marine)

23 7 252 1 203 24 7 455 315 203

Indemnité d'éloignement TAAF 24 136 280 6 33 377 30 169 656 5 678 5 563Majoration de traitement TAAF 24 74 799 6 18 140 30 92 939 3 117 3 023Indemnité compensatrice transport service Corse 16 18 508 10 11 176 26 29 685 1 157 1 118Index de correction agent en fonction Réunion 13 80 133 7 43 691 20 123 824 6 164 6 242Indemnité de caisse et responsabilité 4 3 086 4 3 086 8 37 593 11 54 487 19 92 080 4 699 3 838Autres 60 211 412 48 109 545 108 320 957 47 238 474 24 70 396 71 308 870 4 205 2 499

(*) Hors versement CET RAFP.

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traiteMents et régiMes indeMnitaires – priMes et indeMnitésRÉMUNÉRATIONS BIlAN SOCIAl ET pARITÉ 2018

les primes ou indemnités pour lesquelles le nombre d’agents bénéficiaires par type de population est inférieur ou égal à 10 sont repérées dans la catégorie « Autres ». pour les permanents et les contractuels, cela recouvre 11 primes pour chacune des 2 populations.

tabl. 134 – garantie individuelle du pouvoir d’achat (gipa), versée en 2018 au titre de la période allant du 31/12/13 au 31/12/17(*)GRADE AU 31/12/17

MOINS DE 50 €

DE 50 € À 99 €

DE 101 € À 149 €

DE 150 € À 222 €

TOTALPART DES AGENTS

CONCERNES(*)GIPA MOYENNE

NOMBRE DE FEMMES BENEFICIAIRES (PART)

% DE FEMMES BÉNÉFICIAIRES(**)

Chercheurs 2 1 3 0,0 % 120 1 (33,3 %) 0,0 %DR2 2 2 0,1 % 69 0 (0 %) 0,0 %CRCN 1 1 0,0 % 222 1 (100 %) 0,0 %Ingénieurs 52 1 4 57 0,6 % 46 12 (21,1 %) 0,4 %IRHC 52 1 53 13,7 % 36 10 (18,9 %) 2,6 %IR2 1 1 0,1 % 160 0 (0 %) 0,0 %IECN 3 3 0,1 % 169 2 (66,7 %) 0,1 %CATÉGORIE A+ (CH & ING) 52 3 2 57 0,3 % 43 11 (19,6 %) 0,1 %CATÉGORIE A (ING) 4 4 0,1 % 169 2 (50,0 %) 0,0 %Techniciens 1 1 0,0 % 88 0 (0 %) 0,0 %ATp2 1 1 0,8 % 88 0 (0 %) 0,0 %CATÉGORIE C 1 1 0,3 % 88 0 (0 %) 0,0 %TOTAL 52 4 0 5 61 0,3 % 50 13 (21,3 %) 0,1 %(***)

(*) Prime annuelle rapportée à un temps plein annuel (non abattue de la quotité travaillée) puis comparée aux tranches de primes annuelles. Tableau renseigné en PP selon le grade détenu à la fin de la période de référence, c’est-à-dire au 31/12/17. Absence de CRHC, IR1, IEHC, AI, TCE, TCS, TCN, ATP1, ATR touchant la GIPA.(**) Nombre de bénéficiaires rapportés à la population du grade au 31/12/2017, source Bilan social et parité 2017.(***) Nombre de bénéficiaires rapportés à la population totale concernée au 31/12/2017, y compris DR1 et DRCE non éligibles à la GIPA.

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tabl. 135 – indemnisation de jours de comptes épargne-temps (Cet) versée en 2018(*)

POPULATION/CFPDE 1

À 4 JOURSDE 5

À 8 JOURSDE 9

À 12 JOURSDE 13

À 16 JOURSDE 17

À 20 JOURSDE 21

À 24 JOURSDE 25

À 28 JOURS29 JOURS ET PLUS

TOTALMONTANT BRUT

TOTAL VERSÉMONTANT MOYEN BRUT

ANNUEL PAR AGENTChercheurs 506 760 919 666 917 621 429 37 4 855 8 702 937,50 € 1 792,57 €permanents 482 739 902 663 911 613 424 36 4 770 8 591 187,50 € 1 801,09 €Hommes 273 461 587 442 677 454 349 23 3 266 6 164 343,75 € 1 887,43 €Femmes 209 278 315 221 234 159 75 13 1 504 2 426 843,75 € 1 613,59 €Contractuels 24 21 17 3 6 8 5 1 85 111 750,00 € 1 314,71 €Hommes 15 7 9 4 7 2 1 45 64 625,00 € 1 436,11 €Femmes 9 14 8 3 2 1 3 40 47 125,00 € 1 178,13 €IT 557 817 767 425 355 162 152 20 3 255 4 209 760,00 € 1 292,78 €a+ 177 231 216 131 119 57 50 4 985 1 376 000,00 € 1 398,78 €permanents 174 225 210 127 117 56 49 4 962 1 345 625,00 € 1 398,78 €Hommes 114 159 167 96 97 45 39 4 721 1 053 781,25 € 1 461,56 €Femmes 60 66 43 31 20 11 10 241 291 843,75 € 1 210,97 €Contractuels 3 6 6 4 2 1 1 23 30 375,00 € 1 320,65 €Hommes 3 4 4 2 1 1 15 24 500,00 € 1 633,33 €Femmes 3 3 2 8 5 875,00 € 734,38 €a 294 458 432 229 182 86 84 9 1 774 2 402 555,00 € 1 353,79 €permanents 289 452 428 225 178 84 83 9 1 748 2 366 430,00 € 1 353,79 €Hommes 124 209 227 123 111 47 57 6 904 1 330 901,25 € 1 472,24 €Femmes 165 243 201 102 67 37 26 3 844 1 035 528,75 € 1 226,93 €Contractuels 5 6 4 4 4 2 1 26 36 125,00 € 1 389,42 €Hommes 2 2 2 2 8 13 875,00 € 1 734,38 €Femmes 3 6 4 2 2 1 18 22 250,00 € 1 236,11 €B 83 119 114 60 48 18 18 6 466 407 415,00 € 874,59 €permanents 83 119 111 60 48 18 18 6 463 404 935,00 € 874,59 €Hommes 26 40 44 24 25 12 8 5 184 186 115,00 € 1 011,49 €Femmes 57 79 67 36 23 6 10 1 279 218 820,00 € 784,30 €Contractuels 3 3 2 480,00 € 826,67 €HommesFemmes 3 3 2 480,00 € 826,67 €C 3 9 5 5 6 1 1 30 23 790,00 € 793,00 €permanents 3 9 5 5 6 1 1 30 23 790,00 € 793,00 €Hommes 2 6 3 4 1 1 17 14 105,00 € 829,71 €Femmes 1 3 5 2 2 13 9 685,00 € 745,00 €TOTAL 1 063 1 577 1 686 1 091 1 272 783 581 57 8 110 12 912 697,50 €(**) 1 592,19 €HOMMES 556 885 1 038 694 922 569 456 40 5 160 8 852 246,25 € 1 715,55 €FEMMES 507 692 648 397 350 214 125 17 2 950 4 060 451,25 € 1 376,42 €

(*) Tableau renseigné en PP selon le nombre de jours indemnisés au cours de l’année 2018.(**) Hors versement CET RAFP.

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les montants bruts forfaitaires de l’indemnité varient en fonction de la CFp à laquelle appartient l’agent :

• catégorie A et assimilé : 125 € bruts/jour• catégorie B et assimilé : 80 € bruts/jour• catégorie C et assimilé : 65 € bruts/jour

8 110 personnes ont bénéficié de l’indemnisation des jours de repos travaillés au cours de l’année 2018, pour un montant moyen par agent de 1 592 €. Tous régimes confondus au cours de l’année 2018, 97 % des dossiers d’indemnisation de jours de CET concernent des agents permanents. Un agent contractuel peut, sur demande, ouvrir un CET lorsqu’il exerce ses fonctions dans un établis-sement public à caractère administratif de l’État et qu’il a accompli au moins une année de service public de manière continue au moment de la demande (article 2 du décret n°2002-634 du 29 avril 2002 portant création du CET dans la fonction publique de l’État). Cela exclut du dispositif les agents contractuels recrutés pour une durée inférieure à 12 mois.

43 % des chercheurs permanents ont été indemnisés pour un montant moyen de 1 801 €. 30 % des IT de catégorie A+ ont été indemnisés en 2018 pour un montant moyen par agent de 1 399 €, contre 26 % des agents permanents de catégorie A (1 354 €), 16 % des agents permanents de catégorie B (875 €) et 12 % des agents permanents de catégorie C (793 €).

a. primes statutaires

tabl. 136 – prime de recherche(*)

GRADEETPT MONTANT VERSÉ (€) EN 2018

H F Total H F TotalDRCE 221,8 50,3 272,2 206 144,86 46 704,08 252 848,94DR1 1 236,6 447,0 1 683,6 1 148 583,95 415 330,18 1 563 914,13DR2 1 997,7 932,9 2 930,7 2 220 467,79 1 038 941,15 3 259 408,94CRHC 125,2 113,4 238,5 116 448,94 105 586,80 222 035,74CRCN 3 605,9 2 158,3 5 764,2 3 345 657,26 2 009 722,93 5 355 380,19TOTAL 7 187,2 3 702,0 10 889,2 7 037 302,80 3 616 285,14 10 653 587,94

(*) Cumul des 2 montants de primes semestrielles versées au cours de l’année. Tableau renseigné en ETPT : sommes des temps de présence (selon durée de présence et quotité) sur chaque semestre, par grade et sexe. Les périodes durant lesquelles les agents ont perçu une indemnité de résidence indexée au cours de l’année 2018, exclusive du versement de la prime de recherche, ne sont pas prises en compte dans le calcul en ETPT.

le nombre de chercheurs percevant la prime de recherche représente un volume global de 10 889,2 ETpT, pour un montant global versé de 10 653 587,94 €. II est à noter que 44 chercheurs payés au cours de l’année 2018 ne sont pas comptabilisés ici, car ils perçoivent une indemnité de résidence à l’étranger exclusive de la prime de recherche.

l’année 2018 est marquée par la consolidation du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEp), créé par le décret n°2014-513 du 20 mai 2014. les tableaux 137 et 138 présentent les indemnités de fonctions, sujétions et expertise (IFSE) pour l’ensemble des ingénieurs et techniciens. Il est à noter ici que le montant servi est rapporté à un équivalent temps plein travaillé (ETpT). On trouve la répar-tition de l’IFSE en ETpT, en ppp, puis le montant servi, moyen, et médian H/F, pour chaque corps.

En 2018, a été mené le réexamen des groupes de fonction des ingénieurs d’étude et des assistants ingénieurs, ce qui a entrainé une nouvelle répartition par groupe de fonctions.

les tableaux 139 et 140 recensent le complément indemnitaire annuel (CIA) versé pour les ingé-nieurs, ingénieures, techniciens et techiciennes. le montant servi n’est pas rapporté à un équivalent temps plein travaillé (ETpT). le CIA est exprimé en ppp, puis sont indiqués les montants servi, moyen et médian H/F pour chaque corps.

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tabl. 137 – indemnité de fonctions, sujétions et expertise (ifse) selon le corps et le groupe de fonctions

IFSE

CATÉGORIE FONCTION PUBLIQUE

TOTALA+ A B CIR IE AI T ATR

Groupe 1 Groupe 2 Groupe 3 Groupe 1 Groupe 2 Groupe 3 Groupe 1 Groupe 2 Groupe 1 Groupe 2 Groupe 3 Groupe 1 Groupe 2TOTAl (en ETpT) 386,7 1 324,8 1 439,4 765,6 1 615,0 1 210,6 1 256,5 1 690,8 850,8 780,4 1 105,4 218,7 6,8 12 651,5Hommes 280,7 910,6 976,2 385,2 873,4 626,6 555,1 754,7 308,9 287,5 374,9 90,8 3,0 6 427,6Femmes 106,0 414,2 463,2 380,4 741,6 584,0 701,4 936,1 541,9 492,9 730,5 127,9 3,8 6 223,9TOTAl (en ppp) 401 1 383 1 522 800 1 716 1 345 1 311 1 878 917 839 1 229 246 7 13 594Hommes 290 941 1 019 396 904 682 569 805 322 298 403 97 3 6 729Femmes 111 442 503 404 812 663 742 1 073 595 541 826 149 4 6 865

tabl. 138 – Montant servi, moyen et médian de l’indeminité de fonctions, sujétions et expertise (ifse) par corps et groupe de fonctions(*)

MONTANT IFSE SEXE



Groupe 1 Groupe 2 Groupe 3 Groupe 1 Groupe 2 Groupe 3 Groupe 1 Groupe 2 Groupe 1 Groupe 2 Groupe 3 Groupe 1 Groupe 2

Montant serviHommes 2 701 067,60 8 357 886,83 7 139 115,84 2 292 547,11 4 780 970,40 3 394 470,28 2 414 261,73 3 266 458,07 1 138 504,23 958 713,65 1 216 178,88 232 111,87 7 477,08 37 899 763,57Femmes 1 236 711,16 3 984 046,89 3 420 173,36 2 219 131,39 3 729 767,57 2 845 277,93 2 588 233,81 3 593 513,72 1 899 819,33 1 610 374,60 2 333 287,49 365 503,86 9 464,16 29 835 305,27

Montant moyenHommes 9 314,03 8 881,92 7 006,00 5 789,26 5 288,68 4 977,23 4 242,99 4 057,71 3 535,73 3 217,16 3 017,81 2 392,91 2 492,36 5 632,30Femmes 11 141,54 9 013,68 6 799,55 5 492,90 4 593,31 4 291,52 3 488,19 3 349,03 3 192,97 2 976,66 2 824,80 2 453,05 2 366,04 4 346,00

Montant médianHommes 7 753,68 7 116,48 5 400,48 4 601,16 3 959,40 3 789,72 3 137,64 3 087,96 3 030,84 2 794,80 2 706,24 2 405,76 2 324,52 3 137,64Femmes 8 307,45 7 229,47 5 786,25 4 681,93 3 959,40 3 789,72 3 137,64 3 087,96 3 030,84 2 794,80 2 706,24 2 405,76 2 324,52 3 137,64

(*) Montant en € rapporté à un ETPT. Contrairement à l’année 2017, il prend en compte l’ensemble des 12 mois de l’année.

tabl. 139 – Complément indemnitaire annuel (Cia) selon le corps et le groupe de fonctions

CIA



Groupe 1 Groupe 2 Groupe 3 Groupe 1 Groupe 2 Groupe 3 Groupe 1 Groupe 2 Groupe 1 Groupe 2 Groupe 3 Groupe 1 Groupe 2TOTAl (en ppp) 347 1 154 1 296 736 1 534 1 103 1 253 1 591 819 742 1 008 184 7 11 774Hommes 255 778 857 355 805 542 541 673 267 261 316 72 3 5 725Femmes 92 376 439 381 729 561 712 918 552 481 692 112 4 6 049

tabl. 140 – Montant servi, moyen et médian du complément indemnitaire annuel (Cia) par corps et groupe de fonctions (en €)

MONTANT CIA SEXE



Groupe 1 Groupe 2 Groupe 3 Groupe 1 Groupe 2 Groupe 3 Groupe 1 Groupe 2 Groupe 1 Groupe 2 Groupe 3 Groupe 1 Groupe 2

Montant serviHommes 287 458,89 670 246,30 705 091,78 365 753,82 623 456,88 370 574,24 433 313,72 453 865,90 177 176,50 165 289,04 203 698,88 37 569,66 2 321,00 4 495 816,61Femmes 166 031,00 448 229,84 463 307,71 595 802,72 764 100,36 471 326,52 735 045,44 761 298,46 449 770,82 364 407,96 469 613,46 63 952,65 2 163,00 5 755 049,94

Montant moyenHommes 1 127,29 861,50 822,74 1 030,29 774,48 683,72 800,95 674,39 663,58 633,29 644,62 521,80 773,67 785,30Femmes 1 804,68 1 192,10 1 055,37 1 563,79 1 048,15 840,15 1 032,37 829,39 814,80 757,60 678,63 571,01 540,75 951,41

Montant médianHommes 650,00 628,00 600,00 700,00 600,00 556,80 672,64 800,00 600,00 600,00 600,00 500,00 800,00 600,00Femmes 891,67 636,80 619,32 1 000,00 700,00 600,00 600,00 700,00 700,00 700,00 600,00 556,50 475,00 636,80

120


b. primes fonctionnelles

tabl. 141 – indemnité spécifique pour fonctions d’intérêt collectif (isfiC)(*)

OBJET BENEFICIAIRECH

TOTALHOMMES FEMMES

ETpT MONTANT ETpT MONTANT ETpT MONTANT

ISFIC encadrement

Filière administrativeEmploi au Siège 10,7 157 094,1 € 5,8 54 666,8 € 16,5 211 760,9 €Emploi en région 2,0 15 246,3 € 1,0 9 200,0 € 3,0 24 446,3 €Total 12,7 172 340,4 € 6,8 63 866,9 € 19,5 236 207,2 €

Filière scientifique

Fonction au Siège 33,7 304 959,5 € 29,4 275 515,0 € 63,1 580 474,5 €Fonction en région 407,0 2 328 416,4 € 143,6 723 617,5 € 550,6 3 052 033,9 €– dont directeur d’unité (DU) 317,3 2 020 516,1 € 115,1 631 994,4 € 432,4 2 652 510,6 €– dont responsable de projet et responsable grands projets 4,0 39 147,0 € 4,0 39 147,0 €

Total 440,7 2 633 375,9 € 173,0 999 132,4 € 613,7 3 632 508,3 €Filière technique Total 34,0 36 624,2 € 24,6 26 184,9 € 58,6 62 809,1 €Total « encadrement » 487,4 2 842 340,5 € 204,4 1 089 184,2 € 691,8 3 931 524,7 €

ISFIC autresERC (ressources propres) 170,5 2 020 616,7 € 78,9 893 474,7 € 249,4 2 914 091,3 €Autre fonction d’intérêt collectif 43,6 91 466,1 € 32,8 74 087,3 € 76,4 165 553,3 €Total « autres » 214,1 2 112 082,7 € 111,7 967 561,9 € 325,8 3 079 644,7 €

TOTAL 701,5 4 954 423,3 € 316,1 2 056 746,1 € 1 017,6 7 011 169,4 €(*) Tableau renseigné en somme des montants versés sur l’année 2018 et en ETPT.

pour les IT, l’ISFIC est intégrée dans l’IFSE depuis 2017. pour les chercheurs, l’ISFIC continue d’exister. Elle est versée à des agents exerçant des missions d’encadrement, répertoriés en 2 filières et cotés selon le niveau de responsabilité exercé :

• directeur, délégué régional, directeur délégué, directeur adjoint, directeur adjoint adminis-tratif (DAA), adjoint au directeur, adjoint au délégué régional, chef de service au siège et en délégation régionale ;

• directeur d’institut (DI), directeur adjoint scientifique (DAS), directeur adjoint technique, délégué scientifique, directeur d’unité (DU), conseiller scientifique ou chargé de mission scientifique ou responsable de projet scientifique.

Elle est également versée à des agents responsables de grand projet (ERC par exemple), ou d’autres fonctions d’intérêt collectif.

Il est à noter l’installation d’une filière technique depuis 2018.

le nombre d’agents percevant l’ISFIC en 2018 représente un volume de 1 017,6 ETpT pour un montant global versé de 7 011 169 €. les fonctions d’encadrement supérieur cotées représentent 691,8 ETpT, dont 613,7 dans la filière scientifique.

121


c. primes spécifiques

tabl. 142 – prime d’encadrement doctoral et de recherche (pedr) pour les lauréats et lauréates de 2015(*)

GRADE ≤ 3 500 €3 501

À 7 000 €7 001

À 10 000 €TOTAL ETPT

MONTANT BRUT TOTAL VERSÉ (en €)

NOMBRE D’AGENTS CONCERNÉS

MONTANT MOYEN PAR AGENT (en €)

FEMMES BÉNÉFICIAIRES (PART)

% F CNRS AU 31/12/2018

DRCE 16,0 3,0 6,0 25,0 137 000 25 5 480 5 (20,0 %) 18,5 %DR1 72,6 5,0 8,7 86,3 384 000 88 4 364 33 (37,5 %) 26,7 %DR2 105,8 8,5 114,3 465 476 125 3 724 39 (31,2 %) 32,1 %CRHC 1,0 1,0 3 500 1 3 500 1 (100 %) 47,7 %CRCN 350,3 1,0 351,3 1 244 625 356 3 496 125 (35,1 %) 37,7 %TOTAL 545,7 16,5 15,7 577,9 2 234 601 595 3 756 203 (34,1 %) 34,2 %Femmes (part) 193,5 (35,5 %) 2,0 (12,1 %) 4,0 (25,5 %) 199,5 (34,5 %)

(*) Prime annuelle comparée aux taux de la PEDR. Tableau renseigné en ETPT et en somme des montants versés sur l’année 2015.


GRADE ≤ 3 500 €3 501

À 7 000 €7 001






% F CNRS AU 31/12/2018

DRCE 11,0 2,0 13,0 58 500 13 4 500 3 (23,1 %) 18,5 %DR1 81,2 2,0 5,0 88,2 344 083 89 3 866 32 (35,9 %) 26,7 %DR2 90,3 5,0 95,3 387 083 107 3 618 35 (32,7 %) 32,1 %CRHC 0,0 47,7 %CRCN 422,2 1,0 423,2 1 487 930 427 3 485 151 (35,4 %) 37,7 %TOTAL 604,6 8,0 7,0 619,6 2 277 596 636 3 581 221 (34,7 %) 34,2 %Femmes (part) 210,8 (34,9 %) 2,0 (25,0 %) 4,0 (57,1 %) 216,8 (35,0 %)



GRADE ≤ 3 500 €3 501

À 7 000 €7 001






% F CNRS AU 31/12/2018

DRCE 7,7 1,0 8,7 38 000 9 4 222 4 (44,4 %) 18,5 %DR1 72,0 2,0 8,0 82,0 343 667 82 4 191 27 (32,9 %) 26,7 %DR2 102,2 4,0 1,0 107,2 460 583 127 3 627 36 (28,3 %) 32,1 %CRHC 2,0 2,0 7 000 2 3 500 2 (100 %) 47,7 %CRCN 413,0 1,0 414,0 1 456 429 418 3 484 153 (36,6 %) 37,7 %TOTAL 596,8 7,0 10,0 613,8 2 305 679 638 3 614 222 (34,8 %) 34,2 %Femmes (part) 206,4 (34,6 %) 3,0 (42,8 %) 5,0 (50,0 %) 214,4 (34,9 %)


122



GRADE ≤ 3 500 €3 501

À 7 000 €7 001






% F CNRS AU 31/12/2018

DRCE 16,0 2,0 2,0 20,0 90 000 20 4 500 2 (10,0 %) 18,5 %DR1 56,3 6,0 8,0 70,3 321 500 71 4 528 22 (31,0 %) 26,7 %DR2 103,4 5,0 108,4 406 000 111 3 658 37 (33,3 %) 32,1 %CRHC 3,0 3,0 10 500 3 3 500 2 (66,7 %) 47,7 %CRCN 287,2 2,0 289,2 1 553 500 443 3 507 153 (34,5 %) 37,7 %TOTAL 465,9 15,0 10,0 490,9 2 381 500 648 3 675 216 (33,3 %) 34,2 %Femmes (part) 146,0 (31,3 %) 3,0 (20,0 %) 5,0 (50,0 %) 154,0 (31,4 %)


En 2018, 2 517 chercheurs et chercheuses ont perçu la prime d’encadrement doctoral et de recherche (pEDR) : 595 lauréats au titre de 2015, 636 lauréats au titre de 2016, 638 lauréats en 2017 et 648 au titre de 2018. le montant moyen versé en 2018 est de 3 675 €. les lauréats de 2015 ont perçu en 2018 un montant moyen de 3 756 € par agent ; les lauréats de 2016 affichent en 2018 un montant moyen par agent de 3 581 € ; les lauréats de 2017 ont perçu un montant

moyen de 3 614 € par agent. les DR2 sont représentés à hauteur de 18,7 % et les CRCN à 65,3 %. parmi les lauréats et lauréates de 2018, 1,7 % des chercheurs retenus ont perçu un taux plein entre 7 001 et 10 000 €, 1,9 % ont perçu une prime à taux plein entre 3 501 et 7 000 € et 96,4 % des chercheurs ont perçu un taux plein inférieur ou égal à 3 500 €.


3FORMATION PERMANENTE

© Bernard THOMASSIN / CNRS Photothèque

Mise à l’eau du sous-marin d’exploration allemand JAGO, à partir du pont du « Deep Salvage ». JAGO est un petit sous-marin très maniable, muni de grands hublots,

pouvant embarquer à son bord 2 hommes, du matériel et des caméras, avec une autonomie de 4 à 18 heures d’observation. En décembre 1991, une campagne de

20 plongées autour de Mayotte a permis d’explorer la pente profonde, les récifs coralliens et les courants. (Réf. Le Journal du CNRS, novembre 1992).

125

FORMATION PERMANENTEBIlAN SOcIAl ET PARITé 2018

Les faits marquants

3.1 – Les faits marquantsl’année 2018 constitue la 4e année de mise en œuvre du 6e plan d’orientation 2015/2018 au niveau régional ainsi qu’au niveau national organisé autour de 3 objectifs majeurs :

• accompagner les projets scientifiques et technologiques des laboratoires ;• développer les compétences de l’ensemble des personnels ; • optimiser l’ingénierie de formation (ensemble de démarches méthodiques et cohérentes

mises en œuvre dans la conception d’actions ou de dispositifs de formation afin d’atteindre l’objectif visé par le commanditaire de l’action), en développant notamment la dématé-rialisation et les nouvelles modalités pédagogiques liées aux technologies du numérique et du digital.

3.2 – Bilan quantitatifOn distingue les personnes formées des stagiaires formés : les stagiaires formés sont ceux qui ont suivi au moins une formation. Ils sont comptés autant de fois que de nombre de formations qu’ils ont suivies. A contrario, les personnes formées ne sont comptées qu’une seule fois, même si elles ont suivi plusieurs formations.

On distingue également les agents cNRS (statutaires ou non – contractuels, vacataires – rémunérés par le cNRS) des agents non cNRS (rémunérés par un autre employeur – ministère, université, école supérieure, autre EPST – et pour la plupart présents dans les UMR).

• 11 507 agents cNRS formés dont 1 729 non statutaires ;• 8 335 agents non cNRS formés ;• 19 244 stagiaires cNRS statutaires et 2 534 stagiaires cNRS non statutaires, soit un total

de 21 778 stagiaires cNRS ;• taux d’accès des agents à la formation : 40 % pour les agents statutaires cNRS ;• nombre moyen de formations suivies par agent cNRS : 2 ;• nombre de jours moyen par formation suivie par un agent cNRS : 2,1 jours ;• nombre d’heures de formation pour les stagiaires cNRS : 320 137.

tabl. 146 – nombre de jours de formation par catégorie, par sexe et par type d’action suivie par les agents statutaires

TYPE D’ACTIONCATÉGORIE A CATÉGORIE B CATÉGORIE C TOTALH F H F H F H F Total

Adaptation (T1) 8 318 6 735 3 968 7 996 73 165 12 359 14 896 27 255 évolution (T2) 3 072 2 187 992 2 750 12 47 4 076 4 984 9 060 Développement (T3) 323 107 28 223 4 351 334 685 TOTAL 11 713 9 029 4 988 10 969 85 216 16 786 20 214 37 000

tabl. 147 – nombre de jours moyen de formation par catégorie, par sexe et par type d’action suivie par les stagiaires statutaires

TYPE D’ACTIONCATÉGORIE A CATÉGORIE B CATÉGORIE C TOTALH F H F H F H F Total

Adaptation (T1) 1,7 1,5 2,0 1,7 2,2 1,7 1,8 1,6 1,7évolution (T2) 2,6 1,7 2,4 2,1 2,0 2,0 2,6 2,2 2,4Développement (T3) 6,5 2,2 2,5 5,3 2,0 5,7 3,6 4,5TOTAL 1,9 1,7 2,1 1,8 2,2 1,8 2,0 1,8 1,8

3.3 – Taux d’accès à la formation des agents statutaires CNRS

3.3.1 • taux d’accès à la formation par corps

TOTAL = 40 %

D R C R I R I E A I T A T R

14 %

22 %

49 %

60 %65 %

59 %

38 %

fig. 29 – taux d’accès à la formation par corps (ou corps équivalents)

le taux d’accès à la formation par corps prend en compte l’ensemble des agents statutaires qui ont participé à une action de formation par rapport à l’effectif total du même corps. Parmi les personnels cNRS statutaires, les AI, IE et T ont les taux d’accès à la formation les plus importants.

126

FORMATION PERMANENTE BIlAN SOcIAl ET PARITé 2018

taux d’accès à La formation des agents statutaires cnrs

3.3.2 • taux d’accès à la formation par institut et par population

En moyenne, le taux d’accès à la formation des agents statutaires des instituts en 2018 est de 37 %, la moyenne nationale est de 40 % (19 % des chercheurs et 58 % des IT).

ITTotal = 58 %

ChercheursTotal = 19 %


21 % 22 % 22 %17 %

14 %

21 %

10 %15 %

18 %15 %

48 %54 %

59 % 58 % 58 %53 % 53 %

62 %

55 %50 % 49 %

75 %

fig. 30 – taux d’accès à la formation par institut et par population

Dans l’ensemble des instituts, les chercheurs se forment moins que les IT. les chercheurs qui accèdent le plus à la formation sont ceux qui sont rattachés à l’INc, l’INSIS, l’INEE et l’INSB ( respectivement 22, 21, 22 et 21 %). Il est à noter que c’est à l’INSMI que l’on trouve le taux d’accès des chercheurs le plus bas en 2018 (10 %). le taux d’accès à la formation des IT est particulièrement important à l’INSMI, l’INc, l’INEE et l’INSHS ainsi que pour les Rc.

3.3.3 • taux d’accès à la formation des ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes par branche d’activité professionnelle (BaP)

BAP A BAP B BAP C BAP D BAP E BAP F BAP G BAP J

52 % 53 %48 % 45 % 47 %

56 % 58 %

76 %

fig. 31 – répartition des taux d’accès à la formation par branche d’activité professionnelle (BaP)

calculés en fonction des effectifs au 31 décembre 2018, les taux d’accès relatifs aux BAP ne concernent que les personnels titulaires du cNRS faisant partie des corps des IT. la comparaison entre les BAP sur 2018 montre un taux d’accès à la formation maximal de 76 % (BAP J) et un taux d’accès minimal de 45 % (BAP D).

127

FORMATION PERMANENTEBIlAN SOcIAl ET PARITé 2018

Les PrinciPaux domaines de formation

3.4 – Les principaux domaines de formationPr

éven

tion

et

sécu

rité

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thiq

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20 %

Tech

niqu

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10 %

Cult

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16 %

Info

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4 % 4 %

Part

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3 %

Fina

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ptab

ilité

5 %

fig. 32 – répartition des stagiaires cnrs en fonction du domaine de formation principal

3 domaines de formation sur les 12 représentent à eux seuls près de la moitié des stagiaires. Il s’agit des domaines suivants :

• Prévention et sécurité/éthique ;• culture institutionnelle et efficacité personnelle ;• Techniques spécifiques.

3.5 – Budget de la formationtabl. 148 – Budget de la formation en 2018 (en €)

INDICATEUR BUDGETMontant mandaté (avances sur recettes et indemnités d’enseignements inclues) 9 070 941Budget temps 14 717 343coût des personnels 4 708 464TOTAL 28 496 748% de la masse salariale consacré à la formation 2,4 %Masse salariale de référence (budget primitif 2018, hors charges) 1 185 362 002

le budget de la formation en 2018 représente 2,4 % de la masse salariale contre 2,6 % en 2017.


4CONDITIONS DE TRAVAIL

© Bruno JOURDAIN / LGGE / CNRS Photothèque

Repas du soir dans la tente mess, lors d’une opération de forage de glace au col du Dôme (4 300 m), dans le massif du Mont-Blanc, en août 2016. Cette mission rentre

dans le cadre du programme « mémoire de la glace », pour la sauvegarde du patrimoine glaciaire mondial. Une équipe internationale de glaciologues et ingénieurs a

prélevé trois carottes de glace de 130 m chacune. L'une sera analysée en 2019 pour constituer une base de données disponible pour l’ensemble de la communauté

scientifique. Les deux autres seront acheminées en 2020 jusqu’à la base Concordia, en Antarctique. Elles seront stockées dans une cave à -54°C, creusée sous la neige.

L’objectif est de constituer la première bibliothèque mondiale d’archives glaciaires issues de glaciers menacés par le réchauffement climatique.

131

Santé, Sécurité et riSqueS profeSSionnelS – Médecine de préventionConDitions DE tRAvAiLBiLAn soCiAL Et pARité 2018

4.1 – Santé, sécurité et risques professionnels

4.1.1 • Médecine de prévention

a. organisation, chiffres-clés et faits marquants

En 2018, 70 services médicaux, représentant un effectif de 78 médecins de prévention (dont 18 CnRs), 48 infirmiers (dont 18 CnRs) et 37 secrétaires (dont 10 CnRs) ont pris en charge la santé médicale au travail des 36 533 agents du CnRs (ppp)1.

1 244 visites spontanées ont eu lieu sur les 14 720 consultations réalisées (soit 8 % des visites).

tabl. 149 – personnels des services médicauxPERSONNELS HOMMES FEMMES TOTALMédecins de prévention animateurs régionaux 7 11 18Médecins de prévention 16 44 60total médecins 23 55 78infirmiers 1 47 48secrétaires des services médicaux 1 36 37TOTAL 25 138 163

Le logiciel d’information et de suivi médical pRisME du CnRs, déployé début 2013, évolue réguliè-rement. La formation de nouveaux utilisateurs s’est poursuivie. La base de données s’enrichit avec le temps, ce qui permet de réaliser les tableaux ci-après par extrapolation d’un échantillon jugé représentatif de visites enregistrées dans pRisME.

tabl. 150 – consultations médicales par type en 2018

VISITESPERMANENTS CONTRACTUELS TOTAL

H F total H F total H F totalpremières visites et/ou visites d’embauche

310 267 577 882 848 1 730 1 192 1 115 2 307

visites non périodiques à la demande (de l’agent, de l’administration, du médecin, départ à la retraite)

990 1 631 2 621 72 152 224 1 062 1 783 2 845

visites de reprise 318 530 848 13 42 55 331 572 903Autres visites (urgences, missions, bilans sanguins, examens complémentaires)

396 309 705 66 72 138 462 381 843

total visites non périodiques 2 014 2 737 4 751 1 033 1 114 2 147 3 047 3 851 6 898visites périodiques 3 974 3 133 7 107 324 391 715 4 298 3 524 7 822TOTAL 5 988 5 870 11 858 1 357 1 505 2 862 7 345 7 375 14 720

1 source Zento RH.

tabl. 151 – pourcentage de visites à la demande par rapport à l’effectif

EFFECTIFS AGENTSVISITES À LA DEMANDE

PAR RAPPORT À L’EFFECTIFEffectif théorique attribué au 1er janvier 2018 31 096 4,0 %Effectif pris en charge sur l’année 2018 36 533 3,4 %nombre d’agents vus sur l’année 2018 11 296 11,0 %

pour mémoire, l’employeur attribue à chaque médecin de prévention le 1er janvier de chaque année une liste d’agents en précisant leurs risques professionnels : il s’agit de l’effectif théorique attribué. Au cours de l’année, les agents qui intègrent le CnRs augmentent cet effectif pour constituer l’effectif pris en charge sur l’année.

tabl. 152 – taux de couverture des agents par un médecin de prévention (effectif pris en charge/nombre d’etpt de médecin de prévention)

EFFECTIFSPERMANENTS CONTRACTUELS TOTAL

H F total H F total H F totalEffectif théorique attribué 10 052 13 280 23 332 4 432 3 332 7 764 14 484 16 612 31 096Effectif vu 4 656 4 170 8 826 1 188 1 282 2 470 5 844 5 452 11 296Effectif pris en charge 14 400 10 902 25 302 6 302 4 929 11 231 20 702 15 831 36 533Effectif faisant l’objet d’une surveillance médicale particulière

8 640 6 542 15 182 3 781 2 957 6 738 12 421 9 499 21 920

taux de couverture(*) 687 520 1 207 300 235 535 987 755 1 742(*) Effectif pris en charge par ETPT de médecins de prévention.

pour la répartition sexuée entre permanents et contractuels, les chiffres ci-dessus proviennent d’une extrapolation d’un échantillon jugé représentatif, notamment pour les surveillances médicales particulières.

tabl. 153 – Surveillance médicale particulière

TYPE DE SURVEILLANCEPERMANENTS CONTRACTUELS

TOTALEffectif % Effectif %

En lien avec une exposition aux risques professionnels 13 612 77,8 % 3 884 22,2 % 17 496En lien avec l’état de santé de l’agent 1 981 90,4 % 210 9,6 % 2 191En lien avec les risques psychosociaux (Rps) 1 360 92,8 % 106 7,2 % 1 466En lien avec une exposition professionnelle antérieure 689 92,9 % 53 7,1 % 742Autres surveillances médicales particulières non détaillées

1 822 94,6 % 104 5,4 % 1 926

TOTAL 19 464 81,7 % 4 357 18,3 % 23 821

pour la répartition entre permanents et contractuels, les chiffres ci-dessus proviennent d’une extra-polation d’un échantillon jugé représentatif extrait de la base de données pRisME.

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Santé, Sécurité et riSqueS profeSSionnelS – prévention et SécuritéConDitions DE tRAvAiL BiLAn soCiAL Et pARité 2018

Faits marquants en 2018

Comme les années précédentes, les médecins de prévention animateurs régionaux ont été réunis à deux reprises.

trois jours ont été consacrés à l’accueil des médecins de prévention prenant leurs fonctions au CnRs. Une action nationale de formation a été proposée aux infirmiers des services de médecine de prévention sur le thème « Risques professionnels et surveillance médicale – Risque chimique ».

pour la 4e fois, les infirmiers et les secrétaires de services médicaux ont par ailleurs été réunis lors d’une même journée nationale.

Cette année encore, les médecins de prévention ont participé à l’animation de nombreuses forma-tions à destination des agents du CnRs sur les thèmes suivants : présentation de la médecine de prévention, missions en zones sanitaires à risques, risques professionnels et conditions de travail (travail sur écran, prévention des troubles musculo-squelettiques, ergonomie…), secourisme, risques psychosociaux, handicap...

Les services de santé au travail du CnRs ont valorisé le dynamisme de l’établissement en assurant 2 communications orales et en présentant 12 posters lors du 35e Congrès national de médecine et santé au travail à Marseille en juin 2018.

b. Moyens financiers en 2018

Les moyens financiers alloués à la médecine de prévention pour l’année 2018, en incluant les masses salariales des personnels CnRs des services médicaux, s’élèvent à 5 061 651 € (soit +4,8 % par rapport à 2017), dont 1 704 270 € consacrés à la sous-traitance auprès de services inter-entreprises, de services médicaux d’universités, 2 934 492 € pour la masse salariale des personnels des services médicaux, 179 069 € attribués aux analyses et examens médicaux complémentaires, 77 315 € pour le fonctionnement et les équipements, 143 318 € dédiés aux infrastructures et 23 187 € de frais de missions.

Le coût moyen de la médecine de prévention par agent (36 533 ppp sur l’année) est de 139 € en 2018. ne sont pas prises en compte dans ce calcul, les dépenses relatives à la médecine statu-taire pour un montant global de 167 383 € (soit +2,8 % par rapport à 2017), dont 77 383 € pour les visites d’embauche et 90 000 € pour le fonctionnement du Comité médical et de la Commission de réforme. Ces éléments sont développés plus en détail dans le Bilan de la politique sociale 2018.

4.1.2 • prévention et sécurité

a. fonctionnement des instances de concertation

Le Comité central d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CCHSCT)

Le CCHsCt du CnRs s’est réuni à 3 reprises au cours de l’année 2018 (7 février, 16 mai et 7 novembre). Les comptes rendus sont mis en ligne sur l’intranet du CnRs.

Les Comités régionaux d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CRHSCT)

Chaque délégation régionale assure la tenue d’au moins 3 CRHsCt par an. Les principaux sujets traités sont les suivants : les bilans d’activités des services prévention et sécurité et de médecine de prévention, le programme annuel de prévention des risques et d’amélioration des conditions de travail, les formations liées à la santé et à la sécurité au travail, les accidents et maladies profes-sionnelles, le suivi des registres de santé et sécurité au travail, les travaux et chantiers dans la délégation, etc. pour les délégations régionales concernées, les rapports des inspecteurs santé et sécurité au travail (isst) sont également présentés. Les services de prévention des établissements partenaires peuvent être invités à ces réunions.

Les Comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) des établissements partenaires

Ces comités sont régis par des textes identiques (Epst) ou similaires (établissements d’enseigne-ment supérieur) à ceux qui régissent les CHsCt tenus au CnRs, et traitent de sujets comparables. Les services de prévention des délégations régionales peuvent y être invités au titre des UMR hébergées par ces établissements partenaires.

Les instances de concertations constituées au niveau des unités ou des sites

Des instances dédiées à la prévention des risques professionnels peuvent être mises en place par les directeurs des structures ou les responsables de site lorsque les effectifs sont importants et/ou lorsque l’importance des risques le justifie.

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Santé, Sécurité et riSqueS profeSSionnelS – prévention et SécuritéConDitions DE tRAvAiLBiLAn soCiAL Et pARité 2018

Dans les structures qui n’ont pas mis en place de telles instances, les questions relatives à la prévention des risques professionnels doivent être discutées au moins annuellement en conseil de laboratoire. Les principaux sujets abordés lors de ces réunions sont : la nomination des assis-tants de prévention (Ap), l’organisation d’exercices d’évacuation, l’encombrement des locaux et des circulations, l’accueil des nouveaux arrivants, l’aménagements de poste ou de locaux, les situations de travail isolé, la gestion des déchets…

tabl. 154 – réunions de comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (cHSct) tenues en 2018 (hors ccHSct)

DÉLÉGATION CRHSCTCHSCT D’ÉTABLISSEMENTS

PARTENAIRES(*)COMMISSION D’UNITÉ

OU DE SITE(*)Île-de-France : 18 96 17

– ÎDF Villejuif 3 23 1– Paris-Centre 5 41 4– ÎDF Gif-sur-Yvette 4 24 11– ÎDF Meudon 3 8 1– Paris Michel-Ange(*) 3

Centre-Est 5 23 22Rhône Auvergne 5 26 23Centre Limousin poitou-Charentes 3 8 6Alsace 3 8 23Alpes 4 6 11provence et Corse 3 8 4occitanie Est 3 10occitanie ouest 7 7 19Aquitaine 4 22 9Bretagne et pays de la Loire 4 31 9Hauts-de-France 3 6 2normandie 3 21Côte d’Azur 4 11 9TOTAL 69 273 164

(*) Séances auxquelles les services de prévention et sécurité du CNRS sont conviés.

b. actions récurrentes

Visites de sécurité

Des visites de sécurité sont réalisées par les ingénieurs régionaux de prévention et de sécurité (iRps), en collaboration, s’il y a lieu, avec les médecins de prévention et les ingénieurs de sécurité partenaires. ils sont accompagnés par les Ap des unités ainsi que par certains experts, si nécessaire (personne compétente en radioprotection, responsable « bâtiment », infirmier…).

Le directeur d’unité (DU) participe souvent, pour tout ou partie, à ces visites. Les objectifs et/ou les motivations de ces visites sont :

• prendre connaissance des activités, évaluer les risques qui y sont associés et faciliter la mise en œuvre des actions de prévention (visites systématiques) ;

• analyser les causes à l’origine d’un accident ou d’un incident ;• donner un avis sur les dossiers administratifs contrôlés par l’Autorité de sûreté nucléaire

(Asn), par le Haut conseil des biotechnologies (HCB), par les Directions régionales de l’envi-ronnement, de l’aménagement et du logement (DREAL)… ;

• accompagner les représentants du personnel du CRHsCt dans leurs visites ou enquêtes ;• apporter une expertise sur les activités impactant la vie des unités : exercices d’évacuation,

visite des isst, gestion des déchets ;• accompagner les Ap dans leurs missions (ex : formation des nouveaux entrants) ;• conseiller lors de la mise en place d’une nouvelle activité ou expérience ;• apporter une expertise sur des problématiques liées aux bâtiments ;• donner un avis sur l’aménagement de locaux, de postes de travail ;• réaliser des mesurages et effectuer des diagnostics ;• prendre en compte les problématiques liées à la protection de l’environnement ;• aider à l’accueil de public sur les campus (à l’occasion d’évènements particuliers).

En 2018, 1 111 visites ont été réalisées dont 105 ont été des visites systématiques et 598 ont fait l’objet d’un compte rendu.

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Santé, Sécurité et riSqueS profeSSionnelS – prévention et SécuritéConDitions DE tRAvAiL BiLAn soCiAL Et pARité 2018

Réunions du réseau des IRPS

Dans le cadre de la formation continue des iRps, 2 séminaires ainsi que 2 journées de formation ont été organisées en 2018. Les sujets abordés ont concerné entre autres des retours d’expérience, des actualités réglementaires et ont également permis des échanges avec d’autres directions internes et externes. il s’est par ailleurs agi de lancer des AnF ainsi que l’opération nationale « postes de pesées sécurisés » 2018/2019 et de valider les bilans et programmes. Enfin, ces échanges ont permis de faire évoluer les outils nationaux.

Actions régionales de formation mises en œuvre par les IRPS

tabl. 155 – actions de formation récurrentesINTITULÉ DE LA FORMATION SESSIONS JOURS HOMMES FEMMES TOTALnouveaux entrants 31 27 609 579 1 188Formations Ap 51 143 703 744 1 447Membres de CHsCt 2 8 2 4 2Formation secouristes 207 203 971 787 1 758Risque chimique 37 33 258 258 516Risque incendie 109 70 512 440 952Risque électrique 71 143 66 285 351Radioprotection 50 225 107 127 234Risque laser 16 21 41 113 154Risque biologique 5 4 51 41 92Manutention manuelle 5 4 25 17 42Manutention mécanique 19 29 12 63 75travail en hauteur 5 6 5 8 13Conduite d’autoclave 20 21 67 51 118Gestion des déchets 4 3 55 53 108port des équipements de protection individuelle 7 5 12 31 43Responsabilité en santé et sécurité au travail 17 11 140 182 322Application web EvRp 24 8 39 22 61Application web nEo 24 8 71 64 135Application web AiE 3 1 14 9 23TOTAL 707 973 3 760 3 878 7 634

Les évolutions réglementaires ainsi que les évaluations des risques réalisées par les unités de recherche, associées aux besoins identifiés par les iRps lors de leur rencontre avec les personnels des laboratoires (DU, Ap, agents…) ont donné lieu à la mise en œuvre de formations plus spéci-fiques. Au total, pour les 2 types de formations (récurrentes et spécifiques), 780 sessions ont été organisées, soit 1 083 journées pour 8 278 personnes.

tabl. 156 – actions de formation spécifiquesINTITULÉ DE LA FORMATION SESSIONS JOURS HOMMES FEMMES TOTALRisques liés aux machines-outils 1 4 1 3 4Risques liés à l'amiante 3 11 1 12 13Ergonomie en situation de travail 5 2 48 26 74transport de matières dangereuses 10 23 36 30 66Risque routier 5 3 37 42 79Risques liés aux champs électromagnétiques 3 7 1 2 3Formation secourisme pour personnel embarqué 5 32 5 5Risque légionellose 1 1 1 1Risque cryogénique 6 3 20 23 43Formation sécurité – chantier BALARD 26 17 2 267 269Risques liés aux équipements sous pression 1 1 1 1élaboration d'un plan de prévention 2 2 9 10 19Risques liés au bruit 1 1 2 13 15prévention des risques en animalerie 1 1 4 6 10Analyse des accidents – méthode de l'arbre des causes 2 1 14 12 26Mission à l'étranger : prévention et santé 1 1 15 1 16TOTAL 73 110 191 453 644

Travaux de sécurité dans les opérations immobilières

Les principales actions liées à la sécurité dans le domaine immobilier ont concerné la sécurité incendie / explosion, la mise en conformité de bâtiments et d’équipements de sécurité et diagnos-tics, les contrôles périodiques obligatoires, la création de locaux de stockage de produits dangereux, la création de locaux de travail spécifiques, l’aménagement de l’accessibilité handicap ou de postes de travail, la réhabilitation, l’extension et l’entretien de bâtiments.

c. faits marquants

Opérations nationales : financement de postes de pesées sécurisés

La politique de l’établissement consiste à lancer, depuis 2011, des actions incitatives en matière de prévention. En 2018 a été initiée une campagne de financement de postes de pesées sécurisés qui sera mise en œuvre en 2019. Elle consiste en l’achat de postes de pesées qui, de par leur conception (enceinte de pesée, colonne de filtration, sas à déchets), permettent de peser en toute sécurité des agents chimiques dangereux et notamment des substances cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction (CMR) sous forme de poudre. Les étapes de pesée, très fréquente dans les proto-coles expérimentaux, sont particulièrement à risque si elles sont effectuées dans de mauvaises condi-tions, en raison de la pulvérulence des poudres et donc de leur facile dispersion dans l’environnement. L’objectif est de fournir aux unités de recherche un matériel de qualité, approuvé et au meilleur prix.

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Santé, Sécurité et riSqueS profeSSionnelS – prévention et SécuritéConDitions DE tRAvAiLBiLAn soCiAL Et pARité 2018

Promotion de la politique de prévention et de sécurité

Afin de poursuivre les collaborations engagées sur des aspects ayant un lien direct ou indirect avec la prévention des risques, la Cnps est en contact avec la Direction des affaires juridiques (DAJ) (applicabilité des textes réglementaires, définition des responsabilités, participation à la rédaction de notes internes), la Direction des ressources humaines (DRH) (AnF, Rps…), la Coordination nationale de médecine de prévention (CnMp) (administration et mise à jour du site web commun du pôle santé et sécurité au travail du CnRs, animation d’actions nationales de formation...), la Direction des systèmes d’information (Dsi) (applications AiE, EvRp, nEo et LisA), le conseiller national à la sécurité du transport de matières dangereuses, le directeur de la sûreté (mission à l’étranger), la Direction de la stratégie financière, de l’immobilier et de la modernisation (DsFiM) (lien DiALoG/DUERp), la Direction de la communication (politique de diffusion d’outils et de publications CnRs), les instituts, l’inserm (application nEo), les isst rattachés à l’inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche (iGAEnR), l’Agence de mutualisation des universités et des établissements (AMUE) (application EvRp), l’institut de veille sanitaire (invs) dans le cadre du projet « Epinano ».

La Cnps a participé aux actions de formation et de sensibilisation des nouveaux DU (organisées par la DDCs), ainsi qu’aux formations organisées par les délégations régionales à destination des nouveaux entrants et des Ap. Elle est également amenée à intervenir dans le cadre de sollicitations provenant des partenaires.

Actions nationales de formation (ANF)

Les AnF suivantes ont été organisées : la formation continue des iRps, 2 sessions de formation « secourisme en milieu hostile et/ou isolé hors métropole », 1 session « Bonnes pratiques en matière de prévention des risques liés aux nanomatériaux : sensibilisation et mise en situation en laboratoire » et 1 session « prévention du risque laser : formation des référents sécurité laser (RsL) ». Au total, hors formation continue du réseau des iRps, 9,5 journées de formation au titre des AnF ont été organisées, auxquelles ont participé 74 personnes.

Améliorer la connaissance des évènements indésirables et le retour d’expérience

En 2018, l’utilisation de l’application Accidents-incidents-évènements (AiE), outil destiné à la forma-lisation et à la diffusion des circonstances des accidents et incidents survenus dans les unités, a continué d’apporter une bonne vision de la réalité du terrain (453 fiches validées en 2018). Des évolutions fonctionnelles ont permis d’optimiser le fonctionnement et l’accès à l’application AiE.

Améliorer la maîtrise des risques professionnels

Afin de répondre à l’obligation réglementaire prévue par le décret n° 2001-1016 du 5 novembre 2001 portant création d’un document relatif à l’évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs, et conformément au programme annuel de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail du CnRs, dont la principale priorité, depuis 2012, est la rédaction et/ou la mise à jour d’un document unique dans toutes les unités, les efforts constants pour la rédaction de documents uniques d’évaluation des risques ont permis d’atteindre un taux de 97 % pour les unités hébergées par le CnRs et 82 % pour les unités hébergées par un partenaire.

tabl. 157 – documents uniques réalisés dans les unités cnrS

DÉLÉGATIONUNITÉS CNRS

Hébergées par le CnRs Hébergées par un partenaireÎle-de-France : 58/61 285/368

– ÎDF Villejuif 13/15 62/82– Paris-Centre 10/10 111/145– ÎDF Gif-sur-Yvette 15/16 65/79– ÎDF Meudon 19/19 41/53– Paris Michel-Ange(*) 1/1 6/9

Centre-Est 6/6 30/44Rhône Auvergne 11/12 72/74Centre Limousin poitou-Charentes 12/12 26/35Alsace 14/14 27/27Alpes 13/13 48/51provence et Corse 20/20 45/60occitanie Est 11/12 34/38occitanie ouest 8/8 42/52Aquitaine 7/7 40/40Bretagne et pays de la Loire 7/7 49/58Hauts-de-France 7/7 21/35normandie 3/3 17/20Côte d’Azur 6/6 22/22TOTAL 183/188 758/924

(*) Seules figurent les unités hébergées en France métropolitaine et dans les DROM-COM.

pour 2018, le bilan de la déclaration des substances à l’état nanoparticulaire pour le CnRs a été réalisé par le chargé de mission pour les risques « nanomatériaux », conformément à l’obligation du code de l’environnement (déclaration à l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail – AnsEs – pour le compte du ministère de l’écologie, du Développement durable et de l’énergie) ; les 2 outils nEo (modules e-learning de formation des nouveaux entrants

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Santé, Sécurité et riSqueS profeSSionnelS – GeStion de la protection SocialeConDitions DE tRAvAiL BiLAn soCiAL Et pARité 2018

des unités CnRs) et LisA (calcul des grandeurs de sécurité nécessaire à la prévention des risques liés aux rayonnements optiques artificiels) mis à disposition en 2016 continuent d’être déployés dans les unités CnRs ; les outils EvRp (logiciel du CnRs permettant d’informatiser le document unique et de faciliter sa mise à jour), nEo, LisA, AiE ont fait l’objet d’améliorations ergonomiques et de fonctionnalités supplémentaires ; l’inC a confirmé sa politique de prévention des risques pour ses laboratoires, en poursuivant l’opération, initiée en 2007, de financement d’équipements visant à améliorer la sécurité ; l’insis a poursuivi son opération de mise en sécurité de ses laboratoires par le biais d’un recensement des situations à risque repérées par les iRps.

d. les acteurs et actrices de la prévention des risques professionnels

tabl. 158 – répartition des assistants et assistantes de prévention (ap)

DÉLÉGATIONAP FORMÉS

EN 2018HOMMES FEMMES TOTAL

% D’AP DISPOSANT D’UNE LETTRE DE CADRAGE

Île-de-France : 46 277 321 598 82,0 %– ÎDF Villejuif 10 55 89 144 76,0 %– Paris-Centre 16 98 111 209 78,0 %– ÎDF Gif-sur-Yvette 11 85 78 163 91,0 %– ÎDF Meudon 9 31 32 63 84,0 %– Paris Michel-Ange(*) 8 11 19 100,0 %

Centre-Est 63 51 114 100,0 %Rhône Auvergne 19 93 95 188 100,0 %Centre Limousin poitou-Charentes

3 51 40 91 100,0 %

Alsace 5 51 39 90 100,0 %Alpes 1 70 51 121 100,0 %provence et Corse 11 70 53 123 100,0 %occitanie Est 10 70 41 111 69,0 %occitanie ouest 9 56 44 100 100,0 %Aquitaine 12 59 56 115 90,0 %Bretagne et pays de la Loire 6 64 57 121 87,0 %Hauts-de-France 5 41 26 67 70,0 %normandie 3 24 10 34 100,0 %Côte d'Azur 2 30 9 39 100,0 %TOTAL 132 1 019 893 1 912 90,0 %

Au niveau national, la Cnps est constituée de 5 agents (2 iR, 2 iE et 1 t) et a bénéficié de l’exper-tise de 6 chargés de mission. Chaque délégation régionale dispose d’un service de prévention et sécurité dirigé par un iRps. Au total, ces services comptabilisent 47 agents (ingénieurs prévention et sécurité, adjoints, assistants, secrétaires…) dont 18 iRps. Au niveau local, 1 912 Ap exercent leurs missions dans les unités CnRs (ne sont considérés Ap que les agents nommés et formés).

L’évolution en date du 28 juin 2011 du décret no 82-453 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique impose aux chefs de service et DU de remettre aux Ap qu’ils nomment auprès d’eux, une lettre de cadrage les informant des moyens, notamment en temps, à leur disposition pour exercer leurs missions. Ce dispositif, mis en place en 2013, s’est progressivement étendu. En 2018, 90 % des Ap disposent désormais d’une lettre de cadrage.

Inspection santé et sécurité au travail

Le CnRs a confié la mission d’inspection et de contrôle de la mise en œuvre de la réglementation relative à l’hygiène et à la sécurité au corps des inspecteurs santé et sécurité au travail (isst) ratta-chés à l’iGAEnR. En 2018, 2 délégations régionales ont été inspectées : Centre Limousin poitou-Charentes et Hauts-de-France.

4.1.3 • Gestion de la protection sociale

a. accidents du travail et maladies professionnelles (atMp) survenus au cours de l’année 2018

Le service des pensions et accidents du travail (spAt) assure la couverture du risque AtMp pour les agents titulaires, stagiaires, et pour les contractuels recrutés à temps complet pour une durée de contrat au moins égale à 1 an. Les agents contractuels ayant des durées de contrat ou une quotité de travail inférieures sont affiliés au régime général de la sécurité sociale et n’apparaissent pas dans ces tableaux.

Les accidents et maladies professionnelles représentés dans les tableaux sont survenus entre le 1er janvier et le 31 décembre 2018. Le tableau 161 les recense tous. Les tableaux suivants ne reprennent que les accidents ou maladies qui ont été reconnus imputables au service.

tabl. 159 – demandes de reconnaissance réceptionnées en 2018

TYPEEN

ATTENTEINCOMPLETS REJETS ANNULÉS

SANS LÉSIONS

RECONNUSTOTAL

DOSSIERSAccidents de service 8 3 5 8 12 281 317Accidents de trajet 4 3 15 2 271 295Accidents en mission 3 1 3 6 68 81total accidents 15 4 11 29 14 620 693Maladies professionnelles

4 1 5 6 16

TOTAL 19 5 16 29 14 626 709

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Santé, Sécurité et riSqueS profeSSionnelS – GeStion de la protection SocialeConDitions DE tRAvAiLBiLAn soCiAL Et pARité 2018

tabl. 160 – évolution des demandes de reconnaissance réceptionnées entre 2017 et 2018TYPE DOSSIERS RECONNUS DOSSIERS REÇUSAccidents de service 8,9 % 8,2 %Accidents de trajet 29,7 % 32,3 %Accidents en mission 15,3 % 20,9 %total accidents 17,9 % 18,9 %Maladies professionnelles -66,7 % -56,8 %TOTAL 15,1 % 14,0 %

Le seuil de 700 dossiers déclarés a été franchi cette année, avec une hausse de 19 % du nombre de déclarations d’accidents et de maladies professionnelles (dont 32 % pour les seuls accidents de trajet). Depuis le 22 octobre 2018, les agents ont la possibilité de déclarer leur accident de travail via la plateforme RH Ariane. Les démarches étant facilitées, 20 % des agents l’ont ainsi utilisée pour effectuer leur déclaration.

Le nombre d’accidents de trajet reconnus est quasiment équivalent au nombre d’accidents de service (le ratio « type accident / total accident » est habituellement de 50 % pour les accidents de service et de 40 % pour les accidents de trajet, et s’équilibre cette année à 43 % et 45 %). Le nombre d’accidents en mission a tendance à augmenter, mais le ratio « accident en mission / total accident » reste stable depuis 5 ans, à 11 %. En revanche, le nombre de déclarations de maladies professionnelles a diminué de moitié sur l’année 2018, avec plus de la moitié des déclarations pour des troubles musculo-squelettiques et 2 pathologies liées à l’exposition à l’amiante.

Incapacité temporaire de travail accordée en 2018

La présentation ci-dessous porte sur les jours d’incapacité temporaire de travail octroyés en 2018, pour les AtMp déclarés en 2018 et reconnus, mais aussi les AtMp déclarés et reconnus avant 2018 et entrainant encore des arrêts de travail.

tabl. 161 – nombre de jours d’incapacité de travail octroyés en 2018 (incluant les renouvellements)

TYPEANNÉE

DE L’ÉVÈNEMENTPERMANENTS CONTRACTUELS TOTAL

H F total H F total H F totalAccidents de service

< 2018 353 1 701 2 054 1 271 272 354 1 972 2 3262018 1 217 1 724 2 941 87 53 140 1 304 1 777 3 081

Accidents de trajet

< 2018 1 117 1 122 2 239 14 156 170 1 131 1 278 2 4092018 1 660 2 229 3 889 135 123 258 1 795 2 352 4 147

Accidents en mission

< 2018 448 19 467 448 19 4672018 313 103 416 46 85 131 359 188 547

total accidents< 2018 1 918 2 842 4 760 15 427 442 1 933 3 269 5 202

2018 3 190 4 056 7 246 268 261 529 3 458 4 317 7 775Maladies < 2018 591 819 1 410 591 819 1 410TOTAL 5 699 7 717 13 416 283 688 971 5 982 8 405 14 387

Le nombre total de jours d’incapacité temporaire de travail est en hausse de 8 % pour l’année 2018. L’augmentation du nombre de jours intervient surtout chez les hommes, avec une hausse de 32 % au global, mais très marquée sur les accidents de mission et les accidents de service. Les 7 775 jours d’arrêt concernent 307 dossiers (279 dossiers pour 6 948 jours d’incapacité temporaire de travail en 2017). Le nombre de jours d’arrêt dans la population féminine reste sensiblement stable, mais continue de représenter 58 % de la population globale.

Taux de fréquence et taux de gravité

Ces indicateurs mesurent la fréquence des accidents et leur gravité : plus leurs valeurs sont élevées, plus les accidents sont nombreux et ont des conséquences en termes d’arrêts de travail. Les taux présentés ci-dessous ne concernent que les agents fonctionnaires du CnRs.

Le taux de fréquence est un indicateur normalisé rapportant le nombre d’accidents du travail au nombre total d’heures travaillées au CnRs :

nombre d’accidents avec arrêt [hors trajet] (x 1 000 000) / nombre d’heures travaillées.

il est de 3,56 en 2018 (soit 138 dossiers).

pour donner un ordre de grandeur, avec le caractère relatif que revêt un tel indicateur, il est convenu que la valeur mondiale moyenne soit établie autour de 10 tandis que le bilan statistique national de la sinistralité 2017 de la branche AtMp du régime général de sécurité sociale français retient un taux de fréquence de 20,9, toutes branches d’activités confondues.

Le taux de gravité est un indicateur normalisé rapportant le nombre de jours d’arrêt au nombre total d’heures travaillées au CnRs :

nombre de jours d’arrêts en At (x 1 000) / nombre d’heures travaillées.

il est de 0,087 en 2018 (soit 3 357 jours d’arrêts), soit une hausse de 24 %. De la même manière que précédemment, le taux de gravité retenu par le régime général de sécurité sociale dans son bilan 2017 est de 1,4.

138


tabl. 162 – répartition des dossiers reconnus imputables selon le sexe, l’âge et le statut

SEXE / ÂGEACCIDENT DE SERVICE ACCIDENT DE TRAJET ACCIDENT EN MISSION TOTAL ACCIDENTS MALADIES PROFESSIONNELLES

CH it total CH it total CH it total CH it total CH it total

Homme

Moins de 30 ans 3 6 9 6 3 9 9 9 1830-44 ans 15 37 52 25 27 52 3 5 8 43 69 11245-54 ans 6 34 40 10 25 35 6 9 15 22 68 9055 ans et plus 6 30 36 13 17 30 3 5 8 22 52 74 1 3 4total 30 107 137 54 72 126 12 19 31 96 198 294 1 3 4

Femme

Moins de 30 ans 11 6 17 5 2 7 16 8 2430-44 ans 11 37 48 12 42 54 6 7 13 29 86 115 1 145-54 ans 9 33 42 13 34 47 3 12 15 25 79 10455 ans et plus 10 27 37 8 29 37 4 5 9 22 61 83 1 1total 41 103 144 38 107 145 13 24 37 92 234 326 2 2

TOTAL 71 210 281 92 179 271 25 43 68 188 432 620 1 5 6

La répartition hommes/femmes sur le nombre d’accidents en 2018 est de 53 % pour les femmes et 47 % pour les hommes (similaire à 2017). Les accidents de trajet sont en augmentation de 26 % pour les hommes et de 34 % pour les femmes, avec une hausse de 63 % sur la tranche d’âge des 55 ans et plus, ainsi que de 42 % chez les chercheurs et de 24 % pour les it. sur le total des accidents, une augmentation de 48 % est à noter pour les hommes de plus de 55 ans. Une hausse de 50 % du nombre d’accidents est enregistrée chez les femmes de moins de 30 ans, et de 32 % pour la tranche d’âge des 30-44 ans.

tabl. 163 – répartition des dossiers reconnus imputables selon le sexe et la catégorie professionnelle

TYPEPERMANENTS CONTRACTUELS TOTAL

H F total H F total H F totalAccidents de service 118 116 234 19 28 47 137 144 281Accidents de trajet 110 129 239 16 16 32 126 145 271Accidents en mission 28 31 59 3 6 9 31 37 68total accidents 256 276 532 38 50 88 294 326 620total maladies professionnelles 3 2 5 1 1 4 2 6TOTAL 259 278 537 39 50 89 298 328 626

seuls sont comptés dans ce tableau les accidents survenus aux personnels contractuels recrutés sur une durée de contrat au moins égale à un an, et à temps complet, gérés par le spAt.

L’augmentation de 30 % du nombre d’accidents de trajet par rapport à 2017 est équitablement répartie entre hommes et femmes pour les personnels permanents mais, pour les personnels contractuels, elle concerne surtout les femmes (+78 % par rapport à 2017).

tabl. 164 – répartition des dossiers reconnus par délégation régionaleDÉLÉGATION DOSSIERSÎle-de-France : 213

– ÎDF Villejuif 41– Paris-Centre 61– ÎDF Gif-sur-Yvette 68– ÎDF Meudon 16– Paris Michel-Ange 27

Centre-Est 16Rhône Auvergne 45Centre Limousin poitou-Charentes 22Alsace 33Alpes 47provence et Corse 54occitanie Est 52occitanie ouest 34Aquitaine 32Bretagne et pays de la Loire 35Hauts-de-France 12normandie 11Côte d’Azur 20TOTAL 626

tabl. 165 – répartition des dossiers selon l’institut et la populationPOPULATION INSB INC INEE INSHS INS2I INSIS INSMI INP IN2P3 INSU RC TOTALCH 52 38 18 12 7 17 2 21 6 16 189it 89 36 23 35 13 18 8 42 38 43 92 437TOTAL 141 74 41 47 20 35 10 63 44 59 92 626

139

Santé, Sécurité et riSqueS profeSSionnelS – GeStion de la protection SocialeConDitions DE tRAvAiLBiLAn soCiAL Et pARité 2018

tabl. 166 – répartition des dossiers par cause d’accidents

CAUSE ACCIDENT DE SERVICE ACCIDENT DE TRAJET ACCIDENT EN MISSION TOTALChute de personne 100 93 35 228Manipulation 101 4 105Circulation 3 82 10 95Chute de vélo 84 84Contact 17 6 23Heurt 20 1 5 26projection 12 12Chute d’objet 9 9Agression 2 8 1 11Autres 17 3 7 27TOTAL 281 271 68 620

Les accidents de vélo ont fortement augmenté cette année (+50 % par rapport à 2017). 68 % des victimes sont des hommes, et c’est plus précisément la tranche d’âge des 30-44 ans qui est la plus représentée (30 % du nombre total d’accident de vélo). 36 % de ces accidents de vélo sont liés à un obstacle sur la chaussée, 29 % à une collision, 14 % à une défaillance du vélo, 13 % sans causes apparentes et 7 % sont liés à une glissade (chaussée humide, verglas…).

Quant aux autres accidents de circulation (en hausse de 67 %), dans 51 % des cas le mode de locomotion utilisé était la voiture, 18 % la moto, 13 % le scooter, 11 % étaient piétons, 4 % en trot-tinette et 2 % en skateboard ou mono-roue. Au total, ces accidents de circulation et ceux survenus en vélo représentent 29 % des causes d’accidents.

Les dossiers liés aux risques psychosociaux, les malaises, les faux-mouvements et les pathologies liées aux déplacements de longue durée (thrombose…) représentent la catégorie « autres ».

tabl. 167 – répartition des dossiers par nature de lésions

NATURE ACCIDENT DE SERVICE ACCIDENT DE TRAJET ACCIDENT EN MISSION TOTALContusion 58 116 16 190Lésion ligamentaire 75 73 28 176plaie/piqûre 63 18 7 88Fracture 19 50 7 76Brûlure 13 13Lumbago 24 9 1 34intoxication 7 3 10Corps étranger 2 1 3Lésion psychologique 6 2 1 9électrisation 5 5Commotion 2 1 3Autres 7 1 5 13TOTAL 281 271 68 620

Les lésions psychologiques peuvent être entrainées par une exposition à des risques psychosociaux, des agressions, ou suite à des accidents. La catégorie « autres » reprend les malaises cardiaques et autres pathologies de type embolie pulmonaire ou thrombose.

tabl. 168 – répartition des dossiers par siège de lésionsSIÈGE ACCIDENT DE SERVICE ACCIDENT DE TRAJET ACCIDENT EN MISSION TOTALMembre inférieur 61 51 21 133Main 70 10 2 82Lésions multiples 29 97 14 140tronc 40 55 11 106Membre supérieur 21 42 6 69siège interne 20 3 9 32tête 21 5 1 27pied 10 8 3 21Yeux 9 1 10TOTAL 281 271 68 620

Invalidité et décès

22 dossiers ont donné lieu à l’attribution d’un taux d’incapacité permanente partielle. 3 sont indem-nisés par une allocation temporaire d’invalidité. Aucun décès dans le cadre des accidents du travail n’est survenu en 2018.

Dépenses et recettes

tabl. 169 – Montant des dépenses atMp en 2018 (en €)DOSSIERS FACTURES RÉGLÉES ARRÊTS TOTALAntérieurs à 2018 529 602,12 1 163 455,99 1 693 058,11Dossiers 2018 257 761,92 1 441 393,45 1 699 155,37TOTAL 787 364,04 2 604 849,44 3 392 213,48

Les dépenses ont augmenté de 12 % sur l’année 2018, notamment en raison de l’augmentation des jours d’arrêt de travail (+13 %).

tabl. 170 – Montant des recettes atMp reçues en 2018, selon les années d’ouverture de dossiers (en €)

ANNÉE DE L’ACCIDENT 2015 2016 2017 2018 TOTALMontants recouvrés en 2018 (par années d’ouverture de dossiers)

51 586,18 125 059,97 93 490,02 24 071,39 329 916,90

Les recettes AtMp sont presque exclusivement générées par les recours contre tiers responsables, dans le cas notamment des accidents de la voie publique. Les montants recouvrés sont décalés dans le temps, en raison de la durée des procédures. Entre 2017 et 2018, les montants recouvrés ont doublé.

140


Comité médical

Le nombre de dossiers traités par le comité médical en 2018 est en augmentation de 8 %, avec 570 dossiers, pour 988 expertises réalisées. L’augmentation des demandes de temps partiel théra-peutique explique en partie cette augmentation constante du nombre de dossiers depuis 2 ans.

tabl. 171 – répartition des dossiers traités par délégation régionaleDÉLÉGATION DOSSIERSÎle-de-France : 191

– ÎDF Villejuif 42– Paris-Centre 49– ÎDF Gif-sur-Yvette 61– ÎDF Meudon 26– Paris Michel-Ange 13

Centre-Est 32Rhône Auvergne 42Centre Limousin poitou-Charentes 23Alsace 18Alpes 30provence et Corse 52occitanie Est 43occitanie ouest 49Aquitaine 19Bretagne et pays de la Loire 23Hauts-de-France 13normandie 10Côte d’Azur 25TOTAL 570

tabl. 172 – répartition des dossiers expertisés par motif d’expertiseMOTIF D’EXPERTISE DOSSIERSCongé de longue maladie (attribution-prolongation)(*) 386Congé de longue durée (attribution-prolongation)(*) 194Congé de grave maladie (attribution-prolongation) 1Réintégration à temps plein 73Réintégration à temps plein avec horaires aménagés 25Réintégration à temps partiel thérapeutique (attribution-prolongation)(**) 256pension civile d’invalidité 46pension de réversion 11Congé ordinaire de maladie pour cure thermale 15Autres 44TOTAL 1 051

(*) Dont 12 attributions de CLM d’office, 114 CLM ou CLD fractionnés et 2 contrôles de l’aptitude.(**) dont 104 réintégrations ou prolongations de temps partiel thérapeutique après congé ordinaire de maladie.

Les agents peuvent être convoqués à une expertise pour plusieurs motifs. Depuis l’ordonnance n°2017-53 du 19 janvier 2017, autorisant une reprise à temps partiel thérapeutique après un congé

ordinaire de maladie dès le premier jour d’arrêt de travail, le nombre d’expertise pour ce motif a augmenté de 23 % par rapport à 2017 et de 41 % par rapport à 2016.

La catégorie « autres » comprend les expertises réalisées dans le cadre des demandes pour majo-ration de tierce personne, les contrôles réalisés après un congé ordinaire de maladie de 6 mois, et les carences (absences des agents aux rendez-vous d’expertise fixés).

tabl. 173 – répartition des dossiers par spécialité médicale SPÉCIALITÉ MÉDICALE DOSSIERSneuropsychiatrie 442Médecine générale 337Cancérologie 94Rhumatologie 58Cardiologie 18pneumologie 6Autres 12TOTAL 967

En rapport avec l’augmentation des demandes pour un temps partiel thérapeutique, 35 % des expertises sont réalisées par des médecins généralistes, soit une hausse de 39 %.

b. commission de réforme

La commission de réforme du CnRs a émis un avis sur 152 dossiers concernant :• demande de retraite pour invalidité ;• reconnaissance ou non du caractère professionnel de la maladie contractée ou de l’accident

subi ;• reconnaissance de l’invalidité permettant l’octroi d’une indemnisation, majoration pour

tierce personne.

sur l’année 2018, le nombre de dossiers examinés en commission de réforme a diminué de 28 % pour le corps des techniciens et de 33 % pour les chargés de recherche, alors qu’il a augmenté de 50 % pour les directeurs de recherche et qu’il a presque triplé pour les ingénieurs d’étude.

tabl. 174 – nombre de dossiers examinés en commission de réforme par corpsCORPS CONCERNANT LE COMITÉ MÉDICAL CONCERNANT LES ATMP TOTALDR 3 18 21CR 7 9 16iR 4 5 9iE 4 20 24Ai 6 22 28t 8 30 38AtR 5 11 16TOTAL 37 115 152

141

Santé, Sécurité et riSqueS profeSSionnelS – conGéS liéS à la SantéConDitions DE tRAvAiLBiLAn soCiAL Et pARité 2018

4.1.4 • congés liés à la santé

tabl. 175 – congés liés à la santé des personnels permanents

TYPE DE CONGÉ JOURS AGENTSH F total H F total

ordinaire maladie 34 439 60 719 95 158 1 683 2 673 4 356Longue maladie 17 533 24 640 42 173 91 155 246Longue durée 14 120 28 306 42 426 53 103 156TOTAL 66 092 113 665 179 757 1 827 2 931 4 758

En 2018, le nombre de jours de congés liés à la santé chez les agents permanents connaît une diminution, rapporté à celui de 2017. Les congés ordinaires maladie, avec 95 158 jours, ont diminué de 8,7 % par rapport à l’an passé. Le nombre d’agents ayant pris au moins un jour de congé ordinaire maladie a, quant à lui, baissé de 19 % dans le même temps (4 356 agents en 2018 contre 5 358 en 2017). La proportion d’agents permanents ayant bénéficié d’au moins une journée de congé ordinaire maladie, rapportée aux effectifs d’agents permanents payés de l’année, est de 17 % en 2018, soit 4 points de moins qu’en 2017. Le nombre moyen de jours pour le congé ordinaire maladie passe à 22 jours en 2018, soit une augmentation de 3 jours par rapport à 2017.

Le nombre d’agents concernés par le congé pour longue maladie connaît une légère augmentation (+1,65 % entre 2017 et 2018). sur la même période, le nombre de jours correspondants à ce type de congé a augmenté de 5,45 %. s’agissant du congé de longue durée, il est observé une baisse de 8,1 % pour le nombre de jours, et le nombre d’agents concernés est également en baisse de 14,8 % pour 2018.

tabl. 176 – congés liés à la santé des personnels contractuels

TYPE DE CONGÉJOURS AGENTS

H F total H F totalCongé maladie 4 201 8 872 13 073 305 549 854Congé grave maladie 160 160 2 2TOTAL 4 361 8 872 13 233 307 549 856

854 agents contractuels ont bénéficié d’un congé ordinaire maladie en 2018 (8 % des agents contractuels payés sur l’année) pour une durée moyenne de 15 jours contre 14 en 2017. Le nombre d’agents contractuels ayant pris un congé santé ordinaire maladie a diminué par rapport à l’an passé (854 agents contre 984 en 2017, soit une baisse de 13 %). Le nombre de jours pris par des agents contractuels au titre de congé ordinaire maladie a lui baissé de 7,3 % passant de 14 110 en 2017 à 13 073 en 2018.

4.1.5 • prévention des risques psychosociaux (rpS)

a. poursuite de la réflexion sur les conditions de vie au travail et la prévention des rpS

Le CnRs a adopté en 2011 un plan d’actions concerté sur les conditions de vie au travail et la prévention des Rps dont les actions s’articulent autour des 3 types de prévention (primaire, secon-daire et tertiaire). L’élaboration et le pilotage de ce plan ont été confiés au service du développe-ment social (sDs). Ce plan intègre les mesures du protocole d’accord relatif à la prévention des Rps dans la fonction publique du 22 octobre 2013, déclinées par la note du secrétariat Général du Gouvernement du 20 mars 2014 et par la circulaire du 20 mai 2014. plusieurs actions ont été poursuivies en 2018.

• poursuite de la formation des encadrants à la prévention des Rps : mise en place depuis 2014, cette formation a pour objectif de permettre aux encadrants d’identifier et d’évaluer les Rps, d’agir pour eux-mêmes et leurs équipes et de connaître le réseau des acteurs de prévention. 15 sessions se sont déroulées de janvier à décembre 2018 (165 encadrants ont été formés) dont 3 pour les nouveaux DU (18 agents). Un nouvel appel d’offres a été lancé fin 2018 pour la mise en place d’une formation de 2 jours sur la prévention des Rps et la Qvt, à destination des encadrants.

• poursuite de l’intégration des Rps dans le document unique d’évaluation des risques profes-sionnels (DUERp). Un support spécifique a été proposé à l’ensemble des unités du CnRs suite au diagnostic réalisé auprès des ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes du CnRs afin de leur permettre d’identifier les Rps dans le DUERp et de définir les actions à mettre en place.

Une nouvelle action a été lancée en 2018 : la réunion du réseau des membres des cellules médico-socioprofessionnelles (CMsp – médecins de prévention, responsables ressources humaines, assistants et assistantes de service social). Cette première journée de séminaire, organisée le 9 novembre 2018, a été placée sous la thématique de la collaboration interprofessionnelle. Une plaquette a été diffusée sur le rôle et les modalités de saisine de la CMsp.

b. lancement d’une démarche de qualité de vie au travail (qvt)

La mise en œuvre du plan d’actions 2017/2019 pour une démarche de qualité de vie au travail (Qvt) au CnRs s’est poursuivie en 2018. Ce plan élaboré à partir du diagnostic sur les Rps réalisé auprès des it du CnRs propose une quarantaine d’actions sur 4 axes : reconnaitre l’investisse-ment professionnel des it, développer la communication interne et accompagner les changements, accompagner les encadrants dans le management d’équipes et assurer un soutien aux unités, instaurer une culture de qualité de vie au travail et de prévention des Rps.

142

activitéS de Médiation – Bilan quantitatifConDitions DE tRAvAiL BiLAn soCiAL Et pARité 2018

Dans ce cadre, un appel à projets Qvt a été lancé par la DRH auprès de l’ensemble des unités du CnRs pour soutenir la mise en place d’actions de nature à favoriser la Qvt au sein des collectifs de travail. En 2018, 120 projets ont été déposés et 65 ont reçu un financement. Un après-midi thématique a été organisé le 23 novembre 2018 en l’honneur des lauréats au siège du CnRs.

4.2 – Activités de médiationplacé auprès du président-Directeur général, le médiateur ou la médiatrice est chargé d’intervenir pour aider à résoudre les différends et les difficultés survenant dans la vie interne de l’établissement et mettant en cause le fonctionnement des instituts, services centraux, délégations régionales et structures opérationnelles de recherche et de service. il s’accompagne d’un rôle de conciliateur qui doit permettre de faire émerger des solutions aux différentes situations conflictuelles qui lui ont été soumises.

personnalité choisie pour son autorité morale, son expérience et sa connaissance de l’établisse-ment, il est nommé par le p-DG pour une durée de 3 ans, renouvelable.

Avoir recours au médiateur ne signe pas une incapacité des autres acteurs à régler les difficultés existantes dans les collectifs de travail. Le médiateur ou la médiatrice n’est en aucun cas un juge, mais un facilitateur des relations sociales. pouvant être saisi hors la hiérarchie, le médiateur doit savoir instruire une situation avec une distance qui garantisse tout à la fois, outre la confidentialité, une écoute impartiale et bienveillante.

4.2.1 • Bilan quantitatif

tabl. 177 – nombre de saisines instruites

SAISINESENJEU

SCIENTIFIQUEPROBLÈME

ADMINISTRATIFDIFFICULTÉS

RELATIONNELLESTOTAL

H F total H F total H F total H F totalpersonnels permanents 7 7 14 16 15 31 20 21 41 43 43 86personnels contractuels 3 3 6 3 3 6Autres 3 2 5 1 2 3 4 4 8TOTAL 10 9 19 16 15 31 24 26 50 50 50 100

Les saisines relevant d’enjeu scientifique sont des questions liées principalement à des différends autour des publications, de la propriété intellectuelle, accessoirement de la valorisation. La nomina-tion d’un référent intégrité a réorienté certaines des saisines vers lui. Cependant, les conséquences de conflits liés aux enjeux scientifiques nécessitent souvent le recours à la médiation afin de restaurer des relations détériorées. on observe en effet que ces saisines, dont l’origine est autour de l’enjeu scientifique, se traduisent souvent par des difficultés relationnelles et plus généralement des conflits.

Les saisines qui relèvent de différends avec l’administration de la recherche s’expliquent le plus souvent par une incompréhension du fonctionnement de l’administration par celles et ceux qui la

sollicitent, mais également par des réponses souvent trop tardives, parfois absentes et quelque-fois peu accessibles par celles et ceux qui attendent.

Enfin, les saisines portant plus précisément sur des conflits et/ou des situations de souffrance au travail sont généralement révélées trop tardivement, ce qui rend leur traitement et la recherche d’un compromis d’autant plus difficiles.

tabl. 178 – nombre de saisines instruites par institut

INSTITUT PERMANENTS CONTRACTUELS AUTRES TOTALH F total H F total H F total H F total

insB 7 5 12 2 1 3 9 6 15inC 3 6 9 3 6 9inEE 2 2 2 2insHs 5 7 12 2 2 1 2 3 6 11 17ins2i 2 2 1 1 1 1 4 4insis 2 2 2 2insMi 2 1 3 2 1 3inp 5 5 10 1 1 6 5 11in2p3 2 1 3 1 2 3 3 3 6insU 9 6 15 9 6 15RC 8 8 16 8 8 16TOTAL 43 43 86 3 3 6 4 4 8 50 50 100

Le nombre de saisines peut paraître « faible » mais il a considérablement augmenté en 2 ans puisqu’en 2018, il est de 100 sollicitations. il faut néanmoins savoir qu’une saisine peut demander en moyenne l’écoute de 5 à 55 personnes lorsqu’il s’agit de sollicitation venant d’un laboratoire et/ou d’une équipe. il est à noter qu’en 2018, il y a eu une stricte parité H/F des saisines.

Le temps de la médiation est un processus long, en particulier s’agissant des litiges résultant de conflits ou différends relationnels. Même si les personnes souhaitent privilégier la concilia-tion plutôt que le contentieux, le travail de « restauration de la communication » qui permet le retour à des conditions de travail « normales » demeure complexe à mettre en œuvre. il est donc important de rappeler la nécessité de prendre en compte une situation conflictuelle dès que l’on en a connaissance.

il faut sans nul doute qu’au sein du CnRs, la « culture de la médiation » soit réellement partagée avec et par l’ensemble des acteurs du management, en particulier les DU, mais également les autres acteurs de la gestion des ressources humaines qui sont souvent les premiers sollicités lors de conflits.

poursuivre le travail engagé avec les organismes partenaires tels que l’insERM et l’inRA, mais également le développer avec les établissements d’enseignement supérieur notamment est une priorité afin de pouvoir résoudre des situations qui émergent de plus en plus dans les unités de recherche du fait de la mixité des structures.

143

ConDitions DE tRAvAiLBiLAn soCiAL Et pARité 2018

la politique Handicap – le 3e plan d’inSertion en faveur deS perSonneS en Situation de Handicap

4.3 – La politique handicap

4.3.1 • le 3e plan d’insertion en faveur des personnes en situation de handicap

issu du 3e protocole d’accord signé le 20 janvier 2016 avec les partenaires sociaux, le plan 2016-2019 résulte d’une négociation avec les partenaires sociaux et d’une collaboration avec les médecins de prévention, les assistants de service social et les responsables ressources humaines des délégations régionales notamment. validé à l’unanimité par le Comité technique (Ct) d’établis-sement en séance du 9 décembre 2015, il fixe les orientations visant à encourager une politique plus inclusive du handicap en faveur des personnels handicapés recrutés ou déjà en place. Ce plan d’actions porte sur la période comprise entre le 1er janvier 2016 et le 31 décembre 2019.

4.3.2 • les acteurs et actrices du handicap

a. la Mission insertion handicap (MiH) et la commission nationale de suivi de l’insertion des personnes en situation de handicap (cnSpH)

Le pilotage stratégique relève de la DRH qui définit les orientations générales de la politique du handicap de l’établissement dans le cadre des objectifs de la loi du 11 février 2005. Dans sa traduc-tion concrète, cette responsabilité est confiée à la MiH, rattachée depuis le mois d’avril 2018 au service du développement social (sDs), qui veille à l’application du plan d’actions. Elle collabore avec les représentants du personnel siégeant à la CnspH qui sont associés aux réflexions et à l’évaluation du bilan. Ces représentants sont désignés par les organisations syndicales ayant obtenu un siège au Ct. La MiH participe aux réunions de la CnspH en tant qu’expert pour l’administration. Cette commission s’est réunie 1 fois en 2018 (19 décembre).

b. les acteurs et actrices intervenant sur le champ du handicap au plan régional

Les médecins de prévention, les assistants et assistantes de service social peuvent intervenir de plusieurs manières aux côtés des services des ressources humaines (sRH) des délégations régio-nales pour : accompagner les commissions de sélection dans l’identification des contraintes profes-sionnelles associées aux postes de travail et aux tâches, préparer l’intégration des personnels, organiser les visites de postes et d’approche du collectif, procéder à la compensation du handicap (évaluation des besoins d’aménagement technique ou humain, aménagement organisationnel et de l’environnement…).

Les médecins de prévention assurent une surveillance particulière des personnels en situation de handicap à travers, notamment, les visites médicales. ils sont un des acteurs-clés de la réus-site pour informer les agents sur la notion de travailleur handicapé, combattre d’éventuelles idées reçues, faire comprendre le type d’intervention possible au CnRs, préciser la notion de maintien dans l’emploi et expliciter les avantages à déclarer son handicap à son employeur.

Les assistants et assistantes de service social conduisent une mission de proximité qui est axée sur le conseil aux agents, en cas de difficultés sociales directement liées au handicap. ils favorisent l’insertion professionnelle et participent au maintien de l’autonomie. souvent, ils assurent un rôle de relais vis-à-vis des institutions, des organismes sociaux2, des services extérieurs3, notamment pour la préparation des dossiers d’aides techniques ou humaines et de demandes de reconnais-sance de la qualité de travailleur handicapé (RQtH). Enfin, ils apportent leur concours à l’instruction des mesures d’action sociale. Dans leurs bilans d’activité, les assistants et assistantes de service social évoquent une activité grandissante en matière d’accompagnement d’agents en situation de handicap recrutés ou en poste. Cette tendance se confirme en 2018.

4.3.3 • l’application du plan d’actions

a. le respect de l’obligation d’emploi et la contribution financière versée au fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (fipHfp)

La loi de février 2005 rappelle l’obligation de contribuer à l’emploi des bénéficiaires de l’obligation d’emploi (BoE) à hauteur de 6 % de l’effectif total des services. À défaut d’un taux d’emploi légal ou supérieur, la structure doit contribuer à l’effort d’insertion via une contribution financière au FipHFp. En mai 2018, le taux d’emploi légal était de 4,87 % et le CnRs était redevable d’une contri-bution à l’insertion égale à 1 634 369,25 €. Ce montant découle de la présence de 1 172 agents déclarés au 1er janvier 2018.

tabl. 179 – répartition par sexe et catégorie des bénéficiaires de l’obligation d’emploi (Boe)

SEXEPERMANENTS

CONTRACTUELSEMPLOIS

PARTICULIERSTOTAL

Catégorie A Catégorie B Catégorie C totalHomme 414 123 43 580 18 1 599Femme 319 189 51 559 13 1 573TOTAL 733 312 94 1 139 31 2 1 172

Les dépenses ouvrant droit à réduction d’unités manquantes

En mai 2018, l’établissement a déclaré 92 797,69 € de dépenses afin d’accueillir ou de main-tenir dans l’emploi des personnels en situation de handicap (dans le cadre de l’accompagnement professionnel) et 272 218,39 € de dépenses affectées à des mesures visant à faciliter l’insertion professionnelle (aménagement de postes de travail et études y afférentes, travaux facilitant l’accès dans les locaux du CnRs). il a aussi déclaré 137 263,70 € de dépenses de prestations effectuées

2 CpAM, CAF, mutuelles, MDpH.3 Réseau des services d’appui au maintien dans l’emploi des travailleurs handicapés, Maison départementale des personnes handicapées, association CAEs.

144

ConDitions DE tRAvAiL BiLAn soCiAL Et pARité 2018

la politique Handicap – la 3e convention nationale avec le fipHfp

par les entreprises du secteur adapté et protégé. Converties en unités déductibles, ces dépenses ont induit une baisse significative (28,91) du nombre d’unités manquantes qui est passé de 308 avant réduction à 279,09 pour atteindre le taux réglementaire de 6 %.

4.3.4 • la 3e convention nationale avec le fipHfp

La convention signée par le CnRs avec le FipHFp relative au financement des actions menées en direction des personnes en situation de handicap a été signée le 1er mars 2017. Elle fait suite à la délibération du comité du FipHFp du 13 décembre 2016 portant décision de financement. Elle entre en vigueur le 1er janvier 2016 et s’étend jusqu’au 31 décembre 2018 inclus. Le budget total du programme d’actions financées s’élève à 5 000 000 € dont plus de 97 % sont consacrés aux aides techniques et humaines. Cette convention est primordiale pour les laboratoires dont les agents ont besoin d’accompagnement dans leur emploi.

tabl. 180 – postes ouverts et pourvus par corps en 2018

POSTES IR IE AI T TOTALH F H F H F H F H F

ouverts 9 2 3 8 22pourvus 5 3 2 1 3 2 5 9 12

tabl. 181 – Bilan de la campagne 2018

POSTES CH IT DOC/POST-DOC APPRENTIS TOTALEffectif F Effectif F Effectif F Effectif F Effectif F

ouverts 8 22 19 2 51pourvus 8 4 21 12 20(*) 5 49 21

(*) Auxquels il faut ajouter 11 prolongations de contrats.

En début de campagne 2018, les directions d’institut ont bénéficié de 8 possibilités de recrutement au niveau chargé de recherche, en complément des postes ouverts par voie de concours externe. Lors de la présélection sur dossier, 12 sections du comité national ont eu à examiner 20 dossiers de candidature. Elles ont auditionné 14 candidats et candidates. La sélection finale a été réalisée le 6 juillet 2018 par une commission d’interclassement, puis validée par le collège de direction. 8 chercheurs ont été sélectionnés (4 femmes et 4 hommes). sauf exception, les 8 contrats ont démarré le 1er novembre 2018.

ouverte le 11 juin 2018, la campagne de recrutement it a affiché 22 postes en visant principale-ment des emplois de catégorie A qui étaient répartis sur l’ensemble du territoire, dans plusieurs BAp et instituts. 21 personnes ont été recrutées avec une prise de fonction au 1er décembre 2018, sauf exception (dont 12 femmes).

Les assistants et assistantes de service social assurent une participation active au travail de sélec-tion des candidats et candidates. s’ils n’interviennent pas sur la partie liée aux compétences, ils

jouent un rôle important aux côtés des experts pour objectiver les contraintes environnementales du poste et les éventuelles conséquences du handicap sur l’exercice de l’activité professionnelle. Cet apport d’analyse permet d’optimiser le processus de recrutement et d’intégration.

9 contrats doctoraux ont aussi été accordés, le CnRs réaffirmant son attachement à la formation à et par la recherche d’étudiants handicapés. Ceci porte à 120 le nombre d’étudiants et étudiantes, jeunes chercheurs et chercheuses handicapés ayant bénéficié d’une formation depuis le début du dispositif. Aussi, le CnRs a financé la prolongation des contrats à hauteur de 11 années au titre de difficultés liées aux conséquences des situations de handicap (8 prolongations de contrats docto-raux et 3 prolongations de contrats post-doctoraux).

tabl. 182 – Bilan des recrutements d’étudiants et étudiantes handicapés et jeunes scientifiques par institut

NIVEAUINEE INSB INSHS INSIS INP INSMI INSU INS2I TOTAL

H F H F H F H F H F H F H F H F H FDoctoral 1 3 1 1 1 1 1 6 3prolongations 1 2 4 1 1 1 1 9 2

Le montant de l’aide versée par le FipHFp pour chaque année de formation doctorale par étudiant est égal à 10 000 €. La part théorique de la contribution au titre de la participation annuelle du FipHFp sur l’année 2018 s’élève à 374 166,67 €. or, le montant prévisionnel inscrit sur les trois années de la convention étant de 911 105 €, le montant pris en charge par le FipHFp s’élève à 221 938,34 € (342 083,33 € en 2016 et 347 083,33 € en 2017). En conséquence, la contribution du CnRs est de 567 403,66 € hors charges sociales.

4.3.5 • l’accompagnement des personnes en situation de handicap

L’accompagnement relève d’un ensemble d’actions permettant aux agents handicapés d’exercer d’une manière durable une activité professionnelle adaptée à l’aptitude, et dont la mise en place s’appuie sur l’entourage professionnel et l’encadrement de proximité. Lorsque le besoin en aide dépasse le cadre du laboratoire, l’accompagnement relève de pratiques de gestion RH et d’un dispositif de soutien, coordonné en lien avec les médecins de prévention et les assistants et assis-tantes des services sociaux.

a. les mesures appropriées de compensation du handicap

L’intégration de nouveaux agents et l’identification d’agents en poste ont entrainé un nombre important d’aides de la part de l’établissement, soit sous la forme d’aménagements de poste de travail, soit sous celle d’accompagnements professionnels ou d’amélioration des conditions de vie au travail.

145

la politique Handicap – la SenSiBiliSation deS acteurS et actriceSConDitions DE tRAvAiLBiLAn soCiAL Et pARité 2018

Au 31 décembre 2018, le montant des dépenses engagées pour les aides techniques et humaines par les délégations régionales s’élève à 1 268 255,49 € Ht pour un volume de 375 actions (122 versées de manière récurrente et 253 de manière ponctuelle). Le montant des dépenses engagées pour des actions nationales (communication, sensibilisation, formation, missions) est de 2 220 € Ht.

tabl. 183 – Montant des dépenses engagées au 31 décembre 2018 (en € Ht) DOMAINE REGROUPEMENT CATÉGORIE AIDE MONTANT

Aides techniques et humainesActions récurrentes 816 327,41Actions ponctuelles 451 928,08

total aides techniques et humaines 1 268 255,49Actions de sensibilisation et de formation des acteurs 2 220,00TOTAL 1 270 475,49

tabl. 184 – répartition des dépenses engagées par délégation régionale au 31 décembre 2018 (en €)

DÉLÉGATION ACTIONS RÉCURRENTES ACTIONS PONCTUELLES TOTAL DÉPENSES HTnombre Montant nombre Montant nombre Montant

Île-de-France : 63 588 216,70 69 133 536,24 132 756 714,85 – ÎDF Villejuif 21 260 496,00 13 39 299,17 34 299 795,17 – Paris-Centre 18 140 976,00 20 32 475,15 38 173 451,15 – ÎDF Gif-sur-Yvette 8 29 244,70 19 23 372,70 27 52 617,40 – ÎDF Meudon 12 131 500,00 14 31 264,48 26 162 764,48 – Paris Michel-Ange 4 26 000,00 3 7 124,74 7 68 086,65

Centre-Est 4 28 468,64 23 39 618,01 27 28 907,28 Rhône Auvergne 5 14 398,72 9 14 508,56 14 8 860,24 Centre Limousin poitou-Charentes

1 6 192,00 3 2 668,24 4 44 520,86

Alsace 1 19 883,26 15 24 637,60 16 14 482,45 Alpes 1 3 275,00 7 11 207,45 8 1 772,73 provence et Corse 1 1 772,73 1 98 600,38 occitanie Est 17 49 764,79 42 48 835,59 59 79 453,01 occitanie ouest 3 2 200,00 24 77 253,01 27 32 387,81 Aquitaine 2 12 318,00 16 20 069,81 18 33 124,74 Bretagne et pays de la Loire 5 54 315,30 15 29 724,25 20 84 039,55 Hauts-de-France 8 21 914,80 8 21 914,80 normandie 4 7 100,00 13 16 492,95 17 23 592,95 Côte d’Azur 16 30 195,00 8 11 908,84 24 42 103,84 TOTAL 122 816 327,41 253 454 148,08 375 1 270 475,49

Montant des dépenses justifiées auprès du FIPHFP du 1er janvier au 31 décembre 2018 selon la catégorie de compensation du handicap

pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2018, le montant des dépenses éligibles au FipHFp s’élève à 1 530 499,99 € Ht, après certification par les agents comptables secondaires des délé-

gations régionales. En plus des dépenses justifiées par les délégations, ce montant comprend les aides forfaitaires pour l’action sociale (CEsU et chèques vacances), la formation continue et le coût pédagogique des formations doctorales.

tabl. 185 – répartition des dépenses justifiées entre les différents domaines de regroupement (en € Ht)

TYPOLOGIE D’ACTIONMONTANT

FIPHFPMONTANT

CNRSAménagement des postes de travail 252 303,23 Accessibilité aux postes de travail 15 000,00 Adaptation des postes de travail 12 686,15 Aide pour l’amélioration des conditions de vie (dont action sociale) 726 058,42 250 630,34 Rémunération des personnes ou organismes chargés d’accompagner un agent handicapé

301 913,85 122 607,28

Accompagnement médico-psychologique 600,00 total des aides techniques et humaines 1 308 561,65 373 237,62 Financement coût pédagogique formations à la recherche doctorales et post-doctorales

221 938,34 533 578,99

total des dépenses hors catalogue 221 938,34 533 578,99 TOTAL 1 530 499,99 906 816,61

b. la formation continue

Le CnRs ne dispose pas d’indicateurs spécifiques permettant de distinguer les bénéficiaires de formation individuelle professionnelle parmi la population en situation de handicap BoE ou non BoE. Les éléments pris en compte pour calculer la part susceptible de relever du FipHFp au titre du handicap sont donc ceux établis pour l’effectif total du CnRs qui figurent dans la partie « Formation ». Le montant à reverser par le FipHFp pour la population BoE déclarée et estimée avoir été formée au titre de 2018 s’élève à 154 035 €.

4.3.6 • la sensibilisation des acteurs et actrices

Le montant total Ht des dépenses relevant du FipHFp pour les 2 actions nationales de formation (AnF) organisées en 2018 à destination des acteurs intervenant sur le champ du handicap et correspondant au coût pédagogique s’élève à 9 750 € Ht. Cela correspond à 13 sessions d’une journée, soit un coût unitaire de 750 € Ht.

Les AnF sont les suivantes :• « Conduire un recrutement d’un travailleur handicapé » : cette formation d’une journée

est destinée aux membres des commissions ad hoc ayant à réaliser les entretiens de sélection des candidats handicapés aux fonctions d’it. En 2018, elle a également concerné les membres des sections du Comité national pour le recrutement de chercheurs.

146

la politique Sociale – leS faitS MarquantSConDitions DE tRAvAiL BiLAn soCiAL Et pARité 2018

Déconcentrée au plus près du terrain, cette formation est animée depuis 2016 par le cabinet « initiatives préventions », en présence de la MiH. 4 sessions ont eu lieu en septembre et octobre dans les délégations concernées (paris Michel-Ange, Montpellier et Marseille), avant le démarrage des présélections sur dossier. 4 sessions étaient dédiées aux présidents des sections du Comité national et ont eu lieu en mai et septembre 2018. Cette formation reste un axe prioritaire du plan handicap 2016-2019 pour sécuriser les recrutements en abordant le sujet du handicap pendant l’entretien de sélection. Chaque membre de commis-sion doit l’avoir suivie au moins 1 fois ;

• « Accompagner un agent en situation de handicap » : cette formation d’une journée est destinée aux personnels d’encadrement intermédiaire des laboratoires et des services concernés par le handicap ou susceptibles de l’être, dans le cadre de leurs fonctions managériales. Animée par le cabinet « initiatives préventions » en présence de la MiH, cette formation est dispensée auprès des laboratoires, via les délégations régionales en charge de les organiser. Cette formation reste un axe prioritaire du plan handicap 2016-2019 pour échanger sur les pratiques professionnelles. En 2018, 5 sessions se sont tenues (paris Michel-Ange, villejuif, Marseille, Montpellier, Lyon).

4.4 – La politique socialeContribuant à l’attractivité du CnRs et participant au mieux-être des personnels, la politique sociale a pour principaux objectifs :

• d’assurer une bonne articulation entre la vie professionnelle et la vie personnelle ;• d’accompagner les personnels rencontrant des difficultés ;• de concourir à la réflexion sur la qualité de vie au travail (Qvt).

L’ensemble des données exposées ci-après est développé plus en détail dans les bilans 2018 de la politique sociale et de la restauration sociale.

4.4.1 • les faits marquants

a. Mise en place de nouvelles mesures sociales

La restauration sociale• Mise en place du marché national de restauration 2018-2021. Cette procédure concerne

15 restaurants et comprend 11 lots.• Déploiement du nouveau portail pour la gestion des accès pour les agents du CnRs à la

restauration hébergée et notamment dans un premier temps aux accès des restaurants des CRoUs. Ce dossier est co-piloté avec le service informatique de la délégation Alpes, qui a développé une application spécifique.

• Mise en place du nouveau marché des titres repas dématérialisés. La délivrance d’une carte rechargeable tous les mois a impliqué la formation des gestionnaires d’action sociale et le déploiement d’un dispositif d’information auprès des agents sur l’utilisation du nouveau support qui se substitue aux titres papier.

Le logement• La politique en faveur du logement se poursuit par l’aide apportée aux agents dans leur

recherche de logements (contingent interministériel, logements réservés, partenariats…) et par un soutien financier (prêt bonifié à l’installation, prêt bonifié pour l’acquisition suite à mobilité professionnelle).

La famille• Mise en place du 3e marché subséquent de réservation de places en crèche dans le cadre

de l’accord-cadre national. Cet accord-cadre multi-attributaires permet de répondre au mieux aux besoins des agents-parents. il concerne 7 délégations régionales dont 5 d’entre elles qui ne bénéficiaient d’aucune réservation de places en crèche avant 2016.

• poursuite des mesures relatives à l’attribution des chèques-vacances, des chèques emploi service universel (CEsU), des aides aux séjours d’enfants.

b. l’animation des réseaux

Le réseau des assistants et assistantes de service social : 2 séminaires sont organisés chaque année par le sDs pour permettre aux 23 assistants et assistantes de service social de partager l’information, d’échanger sur leurs pratiques professionnelles et de mettre en commun des initia-tives développées régionalement. Depuis 2014, une journée de formation est dispensée par un professionnel de l’accompagnement social sur une thématique particulière. pour le réseau des gestionnaires d’action sociale, un séminaire de 2 jours est organisé chaque année, comprenant un temps d’information/formation sur une thématique juridique ou financière.

pour ces 2 réseaux :• création d’un espace collaboratif pour échanger (forum) et partager une bibliothèque de

documents de référence ;• formalisation d’un accompagnement à la prise de fonction avec identification d’un tuteur

de référence.

147

la politique Sociale – le Bilan deS axeS de la politique SocialeConDitions DE tRAvAiLBiLAn soCiAL Et pARité 2018

4.4.2 • le bilan des axes de la politique sociale

a. la restauration

La restauration sociale constitue pour l’établissement une dépense totale de 18 907 132 €, dont 1 306 595 € de dépenses structurelles. Elles représentent 56 % de l’ensemble des dépenses d’action sociale.

La restauration propre

Le montant des dépenses et des charges à payer s’élève à 10 968 229 € Ht, tous domaines confondus.

La restauration hébergée

La contribution du CnRs au coût des repas fournis à ses personnels déjeunant dans des restaurants d’accueil s’élève à 7 407 175 € ttC, charges à payer comprises.

Les titres repas

En 2018, les dépenses et les charges à payer liées à la prestation « titres repas » s’élèvent à 531 728 €.

tabl. 186 – principaux postes de dépenses de la restauration (en €)RESTAURATION DÉPENSESRestauration propre 10 968 229

– dont part « agent » et part patronale CNRS 9 644 688– dont infrastructure, fonctionnement et équipement 1 304 508– dont opération immobilière 2 086– dont audits, missions et formations 16 947

Restauration hébergée 7 407 175titres repas 531 728TOTAL 18 907 132

b. la politique sociale en faveur de l’agent et de sa famille

5 289 personnes ont sollicité le service social des délégations régionales au cours de l’année 2018. parmi elles :

• 1 874 personnes ont bénéficié d’une prestation sociale du CnRs de type aide exception-nelle, crèche, CEsU handicap et ponctuel, handicap, logement, prêt habitat, prêt mobilité, prêt bonifié d’accession à la propriété (pBAp), consultation juridique, etc.

• 880 personnes ont bénéficié d’une prestation sociale hors CnRs de type aides de la Caisse d’allocations familiales et de la Caisse primaire d’assurance maladie, des communes, du conseil général, de la préfecture, d’autres organismes, etc.

• 4 292 personnes ont bénéficié d’au moins une démarche, d’un travail d’écoute ou de suivi de la part de l’assistant ou l’assistante de service social dont 82 % d’agents permanents, 15 % d’agents contractuels et 3 % de retraités.

tabl. 187 – intervention de l’assistant ou l’assistante de service social par principaux domaines DOMAINE D’INTERVENTION HOMMES FEMMES TOTALFamille 701 981 1 682vie professionnelle 465 678 1 143santé 702 1 020 1 722Retraite 299 288 587Logement 419 490 909Handicap 624 786 1 410Budget et aides financières 413 545 958Décès 39 56 95TOTAL 3 662 4 844 8 506

c. les mesures en faveur de l’enfance

Les réservations de berceaux en crèche

Dans le cadre de sa politique d’action sociale pour la petite enfance, le CnRs réserve des berceaux dans des établissements d’accueil des jeunes enfants pour l’ensemble des délégations régio-nales. En 2018, 218 berceaux ont été réservés pour les agents du CnRs, pour un montant global de 848 832 €.

Les chèques emploi service universel (CESU)

Le CnRs permet à ses agents de bénéficier du dispositif CEsU issu de la loi n°2005-841 du 26 juillet 2005 en faveur du développement des services à la personne. Cette prestation, gérée par le CAEs pour le compte du CnRs, est versée aux personnels sous la forme de CEsU d’une valeur unitaire de 15 € dont une partie est prise en charge par le CnRs. En 2018, une subvention de 366 739 € a été allouée au CAEs pour le dispositif CEsU (350 K€ au titre de l’exercice 2018 et 16 739 € au titre d’un reliquat 2017).

La subvention administrative pour frais de séjours d’enfants

Cette subvention est une prestation interministérielle à réglementation commune que le CnRs a décidé de soutenir et dont la gestion a été confiée au Comité d’action et d’entraide sociales (CAEs). Elle consiste en une aide aux familles, destinée à réduire le coût des frais de séjours d’enfants (colonies, séjours linguistiques…). Chaque année, le CnRs verse au CAEs une dotation budgétaire pour couvrir ces dépenses. En 2018, une subvention de 431 000 € a été allouée au CAEs pour ce dispositif (408 501 € au titre de l’exercice 2018 et 22 499 € au titre d’un reliquat 2017).

148

la politique Sociale – le partenariat avec le caeSConDitions DE tRAvAiL BiLAn soCiAL Et pARité 2018

d. les mesures en faveur du cadre de vie

Le logement

Le CnRs propose plusieurs prestations d’aide à l’accès au logement pour le personnel.• Le soutien à la recherche d’un logement et à l’installation : attribution de logements

réservés (en 2018, par l’intermédiaire de la Commission d’attribution des logements de la région Île-de-France, 18 agents ont bénéficié de l’attribution d’un appartement réservé par le CnRs). par ailleurs, d’autres dispositifs ont permis d’accompagner les agents CnRs dans leurs démarches : accompagnement personnalisé à la recherche d’un logement, partenariat sciences accueil, contingent interministériel…

• L’accompagnement des projets de mobilité professionnelle : pour soutenir les mobilités professionnelles, le CnRs prend en charge la bonification des intérêts d’un prêt à l’installa-tion (montant maximum attribué 5 000 €) ou d’un prêt à l’accession à la propriété (montant maximum attribué 31 000 €). En complément d’un report 2017 de 44 758 €, une subven-tion de 155 242 € a été allouée au CAEs pour les prêts à l’accession en 2018.

Les chèques-vacances

Le CnRs confie au CAEs la gestion de la prestation des chèques-vacances. En complément d’un report 2017 de 16 785 €, une subvention de 283 215 € a été allouée au CAEs pour le dispositif « chèques-vacances » en 2018.

e. les mesures en faveur de la solidarité

Les aides exceptionnelles (non remboursables et remboursables) mises en place par le CnRs au profit de ses personnels ont pour vocation de répondre à des situations d’urgence mettant en jeu l’équilibre matériel des agents concernés.

En 2018, le montant total des dépenses consacrées par les délégations régionales aux aides excep-tionnelles non remboursables est de 145 666 €, au bénéfice de 129 agents. parmi les demandeurs, 33 % sont des personnes seules, 33 % des familles monoparentales, 25 % des couples avec enfants à charge et 9 % des couples sans enfant à charge.

En 2018, le montant total des dépenses consacrées par les délégations régionales aux aides excep-tionnelles remboursables est de 18 988 €. il a bénéficié à 18 agents. parmi les demandeurs, 32 % sont des personnes seules, 21 % des familles monoparentales, 37 % des couples avec enfants à charge et 11 % des couples sans enfant à charge.

tabl.188 – répartition des motifs de demandes d’aides exceptionnelles

MOTIF DES DIFFICULTÉS AIDES NON REMBOURSABLES AIDES REMBOURSABLESFamille 18 % 20 %santé 17 % 10 %vie professionnelle 7 % 10 %Logement 34 % 35 %Budget et aides financières 17 % 20 %Décès 7 % 5 %TOTAL 100 % 100 %

4.4.3 • le partenariat avec le caeS

Le CnRs participe aux activités sociales et culturelles du CAEs par une subvention versée annuel-lement et qui s’établit en 2018 à 6,269 M€. En complément de cette subvention, le CnRs a versé au CAEs une subvention exceptionnelle d’un montant de 150 K€ au titre de la perte d’exploitation du centre paul Langevin pendant la durée des travaux de rénovation. Ces activités sont accessibles à tous les agents du CnRs et consistent notamment dans l’organisation et/ou le subventionnement de séjours, de manifestations culturelles et sportives (notamment par l’intermédiaire des CLAs). Le CAEs met également à disposition des personnels CnRs, ses centres de vacances ainsi que ses centres de loisirs sans hébergement.

4.4.4 • le bilan des secteurs de dépense de la politique sociale

tabl. 189 – les secteurs de dépense de la politique sociale

SECTEUR DÉPENSES (€) %Restauration sociale(*) 17 600 537 52,1 %Activités sociales et culturelles 6 576 560 19,5 %Dépenses structurelles 2 258 169 6,7 %Médical 2 609 097 7,7 %Famille 2 363 915 7,0 %FipHFp 1 246 138 3,7 %social 493 061 1,4 %Logement 176 705 0,5 %solidarité 222 160 0,7 %syndicats 222 606 0,7 %TOTAL 33 768 948 100,0 %

(*) Hors infrastructure, fonctionnement, équipement et opération immobilière.

149

la politique Sociale – le Bilan deS SecteurS de dépenSe de la politique SocialeConDitions DE tRAvAiLBiLAn soCiAL Et pARité 2018

tabl. 190 – les secteurs de dépense de la politique sociale par délégation régionale (en €)

DÉLÉGATION RESTAURATION

SOCIALELOGEMENT FAMILLE SOLIDARITÉ

ACTIVITÉ SOCIALE ET CULTURELLE

MÉDECINE DE PRÉVENTION

SERVICES SOCIAUXSYNDICATS NATIONAUX

DÉPENSES STRUCTURELLES

FIPHFP TOTAL

Île-de-France : 6 493 345,20 3 538,00 273 220,90 63 226,57 656 920,64 90 634,00 115 573,59 964 514,12 676 829,30 9 337 802,32– ÎDF Villejuif 928 051,75 35 590,01 11 362,50 75 034,93 72 431,29 168 952,74 314 993,18 1 606 416,40– Paris-Centre 934 789,66 24 580,11 6 221,21 221 913,94 79 534,88 156 182,77 1 423 222,57– ÎDF Gif-sur-Yvette 2 867 473,68 184 005,23 20 058,63 176 052,32 12 690,30 376 549,89 39 080,56 3 675 910,61– ÎDF Meudon 886 997,00 3 538,00 15 191,00 8 440,00 176 930,00 90 634,00 30 452,00 217 481,00 130 227,00 1 559 890,00– Paris Michel-Ange 876 033,11 13 854,55 17 144,23 6 989,45 121 995,61 36 345,79 1 072 362,74

Centre-Est 831 292,98 82 482,39 9 167,67 30 978,93 13 885,62 85 691,38 68 139,58 1 121 638,55Rhône Auvergne 1 278 835,89 91 487,48 20 799,41 81 650,39 35 164,33 7 002,24 152 022,80 35 343,35 1 702 305,89Centre Limousin poitou-Charentes

999 179,00 9 172,00 6 200,00 15 359,00 52 006,00 1 854,00 164 118,00 5 234,00 1 253 122,00

Alsace 600 398,89 12 588,42 8 938,00 837,58 11 772,84 5 477,15 107 537,71 37 413,88 784 964,47Alpes 695 376,57 132 238,87 7 189,10 213 307,60 2 365,73 42 171,76 14 044,55 1 106 694,18provence et Corse 931 375,32 121 634,49 14 891,91 325 188,36 31 245,50 424,57 151 945,33 2 045,47 1 578 750,95occitanie Est 1 075 206,42 40 973,71 22 200,00 34 844,97 1 162,10 124 975,40 86 953,84 1 386 316,44occitanie ouest 2 246 745,79 43 736,69 38 582,20 323 861,64 32 155,15 4 835,14 240 584,19 87 251,46 3 017 752,26Aquitaine 1 085 751,54 13 218,93 3 452,95 21 190,59 82 521,54 184 011,44 31 518,03 1 421 665,02Bretagne et pays de la Loire

602 214,11 10 586,21 3 600,00 112 094,92 41 535,18 3 700,00 7 828,79 120 423,47 901 982,68

Hauts-de-France 218 978,20 2 000,00 92 676,72 10 317,22 1 047,09 142 117,14 49 989,68 80,39 13 870,51 19 762,48 550 839,43normandie 247 352,79 40 800,00 126,48 5 896,56 40 939,18 44 285,24 2 327,81 18 561,64 400 289,70Côte d'Azur 285 271,25 60 326,95 13 468,58 94 970,46 16 569,29 37 585,16 508 191,69DRH 9 213,41 171 167,00 1 338 771,67 6 568 779,00 503 900,00 33 524,43 66 245,40 5 031,63 8 696 632,54TOTAL 17 600 537,36 176 705,00 2 363 915,43 222 160,09 6 576 560,23 2 609 096,66 493 061,05 222 605,93 2 258 168,53 1 246 137,84 33 768 948,12% 52,1 % 0,5 % 7,0 % 0,7 % 19,5 % 7,7 % 1,4 % 0,7 % 6,7 % 3,7 % 100,0 %

150

relationS profeSSionnelleS – repréSentation SyndicaleConDitions DE tRAvAiL BiLAn soCiAL Et pARité 2018

4.5 – Relations professionnelles

4.5.1 • représentation syndicale

7 organisations syndicales bénéficient des droits attribués par les dispositions des articles 3 et 5 du décret n° 82-447 du 28 mai 1982 modifié, au titre de l’année 2018 : le syndicat national des personnels de recherche dans les Epst affilié à la CFDt (sgen-CFDt RechercheEpst), le syndicat national des chercheurs scientifiques (snCs-FsU), le syndicat national indépendant de la recherche scientifique (sniRs CFE-CGC), le syndicat national des personnels de la recherche et des établis-sements d’enseignement supérieur (snpREEs-Fo), le syndicat national des personnels techniques, scientifiques et des bibliothèques de l’enseignement supérieur, de la recherche et de la culture (snptEs), le syndicat national des travailleurs de la recherche scientifique (sntRs-CGt) et le syndicat sUD Recherche Epst – solidaires.

4.5.2 • représentation du personnel dans les instances du cnrS

a. le conseil d’administration (ca)

il analyse et fixe, après avis du conseil scientifique, les grandes orientations de la politique du CnRs en relation avec les besoins culturels, économiques et sociaux de l’ensemble de la nation. il définit les principes qui régissent ses relations avec les partenaires socio-économiques ainsi qu’avec les universités et les organismes nationaux, étrangers ou internationaux intervenant dans ses domaines d’activité. il délibère sur le budget et la répartition des moyens financiers et humains.

il est composé de 23 membres dont 6 sont élus par les personnels, au scrutin de liste à la repré-sentation proportionnelle et au collège unique, pour une durée de 4 ans : 3 membres appartenant au corps des chercheurs et 3 membres appartenant au corps des ingénieurs et techniciens.

Les résultats de l’élection pour le renouvellement du mandat des représentants élus du personnel au CA ont été proclamés le 27 juin 2017 (voir Bilan social et parité 2017).

b. le comité technique (ct)

En application de la loi du 5 juillet 2010 relative à la rénovation du dialogue social, le Ct du CnRs a été créé par arrêté ministériel du 18 juillet 2011. Le Ct est consulté sur toute question relative à l’organisation et au fonctionnement de l’organisme, ainsi que sur toute question statutaire. il est composé :

• de 10 membres titulaires et de 10 membres suppléants représentant le personnel, élus au scrutin de liste dans les conditions prévues à l’article 13 du décret du 15 février 2011 relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l’état. Le nombre de sièges attribués à chacune des organisations syndicales représentatives est fonction du nombre de voix obtenues à l’élection au Ct du CnRs ;

• du p-DG et du DRH du CnRs.

seuls les représentants du personnel disposent du droit de vote. La représentation de l’administra-tion est adaptée en fonction de l’ordre du jour.

Les résultats de l’élection des représentants du personnel au Ct ont été proclamés le 4 décembre 2014. La durée du mandat est de 4 ans (voir Bilan social 2015).

c. le comité central d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (ccHSct)

Le CCHsCt du CnRs a été créé par arrêté ministériel du 29 mai 2012. il est consulté sur toute question relative à la protection de la santé, de la sécurité et aux conditions de travail des agents. il est composé :

• de 9 membres titulaires et de 9 membres suppléants librement désignés par les orga-nisations syndicales au vu des résultats de l’élection au Ct des personnels du CnRs du 4 décembre 2014 ;

• du p-DG et du DRH du CnRs.

seuls les représentants du personnel disposent du droit de vote. La représentation de l’administra-tion est adaptée en fonction de l’ordre du jour. La durée du mandat est de 4 ans (voir Bilan social 2015).

151

relationS profeSSionnelleS – repréSentation du perSonnel danS leS inStanceS du cnrSConDitions DE tRAvAiLBiLAn soCiAL Et pARité 2018

En vertu du décret n° 82-453 du 28 mai 1982 et de la décision DEC121279DRH du 18 juin 2012, un comité régional d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CRHsCt) est constitué dans chaque délégation régionale. il est composé de 7 membres titulaires et de 7 membres suppléants librement désignés par les organisations syndicales, au vu du dépouillement des suffrages recueillis au niveau de la circonscription régionale lors de l’élection au Ct des personnels du 4 décembre 2014 (voir Bilan social 2015).

d. les commissions administratives paritaires (cap)

pour les corps d’ingénieurs et de techniciens de la recherche, les CAp sont consultées obligatoire-ment et notamment pour les renouvellements de stages et les licenciements en fin de stage, l’avan-cement (grade et échelon), les changements de corps au choix, les accueils en détachement, le licenciement pour insuffisance professionnelle, les sanctions disciplinaires des 2e, 3e et 4e groupes.

pour les chercheurs, les CAp sont consultées obligatoirement et notamment sur les prolongations de stage, les licenciements en fin de stage, les licenciements pour insuffisance professionnelle et mutations dans l’intérêt de la recherche. par dérogation au statut général, les CAp des chercheurs ne sont pas consultées sur les avancements de grades, ceux-ci relevant de la compétence des sections du Comité national de la recherche scientifique. Elles sont également consultées pour les sanctions disciplinaires relevant des 2e, 3e et 4e groupes.

Les dernières élections ont eu lieu le 4 décembre 2014. Les représentants du personnel aux CAp sont élus pour 4 ans (voir Bilan social 2015).

Bilan des réunions des Commissions administratives paritaires (CAP) chercheurs, chercheuses, ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes

pour les chercheurs et chercheuses, 10 CAp ont eu lieu en 2018, 1 pour insuffisance profession-nelle et 9 conseils de discipline. pour les it, voir le tableau 196.

e. les commissions consultatives paritaires des agents non titulaires (ccp)

Conformément aux dispositions du décret n° 86-83 du 17 janvier 1986 modifié, 2 CCp compé-tentes à l’égard des agents non titulaires recrutés par le CnRs ont été créées par décision du directeur général du 22 juillet 2008. La première CCp concerne les agents non titulaires chercheurs qui sont chargés d’effectuer des activités de recherche dans le cadre de contrats de doctorants, post-doctorants et chercheurs. La seconde CCp est compétente pour les agents non titulaires chargés d’effectuer des activités d’accompagnement de la recherche dans le cadre de contrats d’it.

Les CCp sont consultées sur les décisions individuelles relatives aux licenciements, intervenant postérieurement à la période d’essai, et aux sanctions disciplinaires autres que l’avertissement et le blâme. Elles peuvent en outre être consultées sur toute question d’ordre individuel relative à la situation professionnelle des agents non titulaires du CnRs.

Les dernières élections ont eu lieu le 4 décembre 2014. Les représentants du personnel aux CCp sont élus pour 4 ans (voir Bilan social 2015).

tabl. 191 – commissions administratives paritaires (cap) des ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes

CAS PARTICULIERINGÉNIEURS TECHNICIENS

TOTALiR iE Ai t AtR

Accueil en détachement 3 18 7 13 7 48Renouvellement de détachement 6 11 1 2 2 22intégration suite à détachement 5 9 6 7 27intégration directe 2 2titularisation CDD handicap 7 6 10 4 27Fin de CDD handicap 1 1Renouvellement de stage fonctionnaire 2 2 4Fin de stage fonctionnaire stagiaire 1 1 2Conseil de discipline 1 1 2visite de binôme 1 2 3TOTAL 26 45 28 30 9 138

tabl. 192 – campagne d’avancement des ingénieurs, ingénieures, techniciens et techniciennes

CAMPAGNE D’AVANCEMENTINGÉNIEURS TECHNICIENS

TOTALiR iE Ai t AtR

Corps, grade au choix, sélection professionnelle

1 831 1 638 658 1 129 29 5 285

échelon spécial iRHC 226 226TOTAL DES DOSSIERS PROPOSÉS/ CANDIDATS

2 057 1 638 658 1 129 29 5 511

f. réunions des instances nationales

tabl. 193 – réunions des instances représentatives du personnelINSTANCES CA CT(*) CCHSCT CAP IT CAP TPN CAP CH CCP IT TOTALRéunions 4 8 3 36 1 10 1 63

(*) Dont 2 reconvocations du CT suite à un vote défavorable unanime.

152

relationS profeSSionnelleS – exercice du droit SyndicalConDitions DE tRAvAiL BiLAn soCiAL Et pARité 2018

tabl. 194 – répartition des représentants et représentantes du personnel par type d’instance nationale

INSTANCES NATIONALESREPRÉSENTANTS

DU PERSONNEL TITULAIRESREPRÉSENTANTS

DU PERSONNEL SUPPLÉANTS TOTAL % FH F H F

Conseil d'administration (CA) 2 4 6 66,7 %Comité technique (Ct) 5 5 6 4 20 45,0 %Comité central d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CCHsCt) 5 4 5 3 17 41,2 %Commission nationale d'action sociale (CnAs) 7 3 6 4 20 35,0 %Commission nationale de formation permanente (CnFp) 8 2 3 7 20 45,0 %Commission nationale de mobilité (CnM) 3 3 3 3 12 50,0 %Commission nationale de suivi des travaux du plan d'insertion des personnes en situation de handicap (CnspH) 5 5 5 5 20 50,0 %Comité d’orientation et de suivi des travaux de l'oMEs (Cos) 9 1 7 3 20 20,0 %

Commissions administratives paritaires (CAp)

DR 4 4 8 16 25,0 %CR 4 3 5 2 14 35,7 %iR 6 2 8 16 12,5 %iE (*) 4 4 4 3 15 46,7 %Ai 3 1 1 3 8 50,0 %t (**) 2 6 1 5 14 78,6 %AtR (**) et (****) 1 2 1 1 5 60,0 %tpn (***) 2 1 3 0,0 %

Commissions consultatives paritaires des agents non titulaires (CCp)it (**) 1 2 1 4 50,0 %CH (**) 1 2 1 4 75,0 %

TOTAL 72 53 65 44 234 41,5 %(*) 1 représentant non désigné(**) 2 représentants non désignés(***) 1 représentant tiré au sort(****) 2 représentants tirés au sort

4.5.3 • exercice du droit syndical

Le droit syndical dans la fonction publique est régi par le décret n° 82-447 du 28 mai 1982 modifié par le décret n° 2012-224 du 16 février 2012 qui précise le nouveau cadre réglementaire de la gestion des droits et des moyens syndicaux dans la fonction publique de l’état, applicable à la suite des élections professionnelles du 4 décembre 2014, selon des modalités techniques définies par le MEnEsR. Ce décret n° 82-447 du 28 mai 1982 a fait l’objet d’une décision n° 206-83 du 1er septembre 1983 qui précisait les conditions d’exercice du droit syndical au sein de l’établissement.

tabl. 195 – crédits de temps syndical attribués par les organisations syndicales (en etp) pour la période comprise entre le 1er septembre 2017 et le 31 août 2018

ORGANISATION SYNDICALE DÉCHARGES DE SERVICE NOMINATIVES CRÉDITS D’HEURES

TOTALH F total

FERC-CGt 0,10 0,10 0,10sgen-CFDt 0,30 0,30 0,30sgen-CFDt RechercheEpst 5,72 3,63 9,35 2,05 11,40snCs-FsU 4,08 2,55 6,63 3,29 9,92sniRs CFE-CGC 1,92 0,59 2,51 0,28 2,79snpREEs-Fo 2,40 1,20 3,60 3,60snptEs 3,49 4,40 7,89 7,89sntRs-CGt 9,12 7,48 16,60 3,29 19,89sUD éducation 0,20 0,20 0,20sUD Recherche Epst 4,94 2,09 7,03 7,03sUp Recherche Grenoble 0,18 0,02 0,20 0,20TOTAL 32,35 22,06 54,41 8,91 63,32

153

relationS profeSSionnelleS – exercice du droit SyndicalConDitions DE tRAvAiLBiLAn soCiAL Et pARité 2018

tabl. 196 – décharges d’activité de service à temps plein (en etp) pour la période comprise entre le 1er septembre 2017 et le 31 août 2018

ORGANISATION SYNDICALE HOMMES FEMMES TOTALsgen-CFDt 3 2 5snCs-FsU 1 1 2sniRs CFE-CGC 1 1snpREEs-Fo 1 1 2snptEs 2 3 5sntRs-CGt 4 4 8TOTAL 12 11 23

tabl. 197 – autorisations d’absence accordées aux représentants et représentantes du personnel en 2018, au titre de l’article 15 du décret n° 82-447 du 28 mai 1982, pour siéger au sein d’une instance nationale de concertation ou participer à une réunion de travail organisée par l’administration centrale, en nombre de journées

RÉUNIONS CA CT CCHSCT CAP IT CAP TPN CAP CH CCP ITRÉUNIONS

DE TRAVAILTOTAL

Journées d’autorisation d’absence

23 79 34 230 2 53 4 1 048 1 473

tabl. 198 – locaux syndicaux mis à disposition des organisations syndicales au niveau nationalORGANISATION SYNDICALE SURFACE (EN M2)(*) VALEUR LOCATIVE ESTIMÉE (EN €)sgen-CFDt RechercheEpst 60 22 082snCs-FsU 75 27 602sniRs CFE-CGC 60 22 082snpREEs-Fo 45 16 561snptEs 45 16 561sntRs-CGt 75 27 602sUD Recherche Epst 60 22 082TOTAL 420 154 572

(*) Surfaces intégrant les niveaux régionaux délégations régionales Paris Villejuif et Paris-Centre.


5ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, CONGÉS ET COMPTES ÉPARGNE-TEMPS

© Jean-Claude MOSCHETTI / GEPEA / CNRS Photothèque

Précultures de microalgues. À gauche, elles sont disposées dans un incubateur grâce auquel on maîtrise la température et la vitesse d’agitation des flacons. À droite,

les plateaux agitateurs permettent seulement de contrôler la vitesse d’agitation. Certaines espèces peuvent mourir si on les agite trop vite. Ces précultures permettent

d’obtenir des starters pour des cultures dans des bioréacteurs de contenance plus importante. Les souches sont plus faciles à maîtriser lorsqu’elles sont conservées en

petits volumes. L’agitation du plateau permet d’éviter qu’elles ne sédimentent et de maintenir une certaine homogénéité du milieu et des gaz présents dans les cultures.

La porosité des bouchons maintient les échanges gazeux avec l’extérieur mais empêche les bactéries de rentrer dans les erlens. La production de microalgues trouve

des applications dans les biocarburants, la chimie verte, la cosmétique ou encore le secteur médical.

157

Temps de Travail ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, CONGÉS ET COMPTES ÉPARGNE-TEMPS BILAN SOCIAL ET PARITÉ 2018

5.1 – Temps de travailAu 31 décembre 2018, 92 % des agents travaillent à temps plein. Sur les 2 032 agents exerçant leur activité à temps partiel, la quotité de travail la plus fréquente est de 80 % (plus des deux-tiers des agents à temps partiel). Les quotités de 90 % et 50 % regroupent respectivement 21 % et 6 % des effectifs travaillant à temps partiel. Depuis près de 15 ans, la part des agents travaillant à mi-temps ne cesse de décroître, contrairement à celle des agents exerçant leur activité à 80 % ou à 90 %, cette évolution étant concomitante du passage aux 35 heures.

2 % des chercheurs et chercheuses, 12 % des ingénieurs et ingénieures, et 17 % des techniciens et techniciennes sont concernés par cette organisation du temps de travail, de manière différente selon le sexe, puisque 16 % de l’ensemble des permanentes du CNRS (parmi lesquelles 88 % d’IT et 12 % de chercheuses) exercent une activité à temps partiel contre plus de 3 % des hommes. 299 agents présents au 31 décembre 2018 sont passés d’un temps plein à un temps partiel au cours de l’année. Quel que soit le corps, ce sont en grande majorité des femmes : entre 43 % pour les DR et 100 % pour les ATR. Le retour à temps plein concerne souvent des femmes, qui étaient à temps partiel auparavant : 249 agents ont repris une quotité de travail de 100 % entre le 31 décembre 2017 et le 31 décembre 2018, dont 81,5 % de femmes et 83,4 % de catégorie IT.

Tabl. 199 – Flux dans les quotités de travail des personnels permanents

CORPSTEMPS PARTIEL

AU 31/12/2018(*)TEMPS PLEIN

AU 31/12/2018RETOURS À TEMPS PLEIN SUR L’ANNÉE

ENTRÉES EN TEMPS PARTIEL SUR L’ANNÉE

Effectif % F Effectif % F Effectif % F Effectif % FChercheurs 274 77,0 % 10 952 33,2 % 44 72,7 % 54 66,7 %DR 40 67,5 % 5 073 29,3 % 14 64,3 % 7 42,9 %CR 234 78,6 % 5 879 36,5 % 30 76,7 % 47 70,2 %Ingénieurs 1 220 82,0 % 8 918 40,8 % 136 83,1 % 162 64,2 %IR 268 72,0 % 2 995 28,3 % 33 60,6 % 33 51,5 %IE 473 83,7 % 3 299 43,8 % 53 88,7 % 71 71,8 %AI 479 86,0 % 2 624 51,4 % 50 92,0 % 58 62,1 %Techniciens 538 93,1 % 2 646 59,5 % 69 84,1 % 83 86,7 %T 506 93,3 % 2 424 59,8 % 64 82,8 % 79 86,1 %ATR 32 90,6 % 222 56,3 % 5 100,0 % 4 100,0 %Total IT 1 758 85,4 % 11 564 45,1 % 205 83,4 % 245 71,8 %TOTAL 2 032 84,3 % 22 516 39,3 % 249 81,5 % 299 70,9 %

(*) Y compris TP et TPT.

Tabl. 200 – effectifs permanents par population et quotité de travail

POPULATION

50 %

60 % 70 % 80 % 90 % 100 % TOTALTemps partiel (TP)

Temps partiel thérapeutique

(TPT)Total

Chercheurs 16 13 29 6 10 147 82 10 952 11 226Dont femmes 6 9 15 3 7 111 75 3 632 3 843IT 34 61 95 49 34 1 238 342 11 564 13 322Dont femmes 29 49 78 45 28 1 051 300 5 213 6 715TOTAL 50 74 124 55 44 1 385 424 22 516 24 548Part des femmes 70,0 % 78,4 % 75,0 % 87,3 % 79,5 % 83,9 % 88,4 % 39,3 % 43,0 %

Tabl. 201 – effectifs permanents par grade et quotité de travail

POPULATION50 %

60 % 70 % 80 % 90 % 100 % TOTALTP TPT Total

Chercheurs 16 13 29 6 10 147 82 10 952 11 226DRCE 265 265DR1 1 1 675 1 676DR2 7 3 10 5 16 8 3 133 3 172CRHC 2 2 1 1 1 230 235CRCN 9 8 17 5 5 129 73 5 649 5 878Ingénieurs 19 26 45 29 18 867 261 8 918 10 138IRHC 1 1 12 9 443 465IR1 1 1 2 2 3 68 38 1 264 1 377IR2 5 3 8 5 1 88 31 1 288 1 421IEHC 1 3 4 9 6 133 45 1 282 1 479IECN 4 6 10 4 2 214 46 2 017 2 293AI 8 12 20 9 6 352 92 2 624 3 103Techniciens 15 35 50 20 16 371 81 2 646 3 184TCE 3 7 10 6 3 119 32 829 999TCS 1 8 9 7 4 113 28 647 808TCN 10 16 26 6 6 120 17 948 1 123ATP1 1 3 4 1 1 11 2 128 147ATP2 1 1 2 7 2 84 96ATR 1 10 11Total IT 34 61 95 49 34 1 238 342 11 564 13 322TOTAL 50 74 124 55 44 1 385 424 22 516 24 548Effectifs de femmes 35 58 93 48 35 1 162 375 8 845 10 558Part des femmes 70,0 % 78,4 % 75,0 % 87,3 % 79,5 % 83,9 % 88,4 % 39,3 % 42,6 %

158

Congés eT absenCes – personnels permanenTsORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, CONGÉS ET COMPTES ÉPARGNE-TEMPS BILAN SOCIAL ET PARITÉ 2018

5.2 – Congés et absencesEst répertorié ici l’ensemble des motifs pour lesquels les agents ont sollicité un congé, hors congés annuels rémunérés, et hors congés liés à la santé, ces derniers étant abordés dans la partie 4.1.3 « Gestion de la protection sociale ». Les absences pour fait de grève, pour mandat électif et les absences de service font l’objet d’un décompte distinct.

Les jours décomptés sont des jours calendaires, c’est-à-dire y compris jours fériés et jours chômés.

Chez les personnels permanents comme chez les contractuels, le congé maternité/paternité et accueil de l’enfant est le plus fréquent (et généralement le fait des femmes). Vient ensuite le congé pour formation professionnelle.

Il est à noter que 37 agents permanents sont en position de congé parental au 31 décembre 2018, en moyenne 6 mois sur l’année 2017 : 36 femmes et 1 homme, 31 IT (31 femmes) et 6 chercheurs (1 homme et 5 femmes).

Le dispositif de don de jours de congés a été mis en place pour la troisième année au CNRS. Un agent permanent ou contractuel peut, sous conditions1, renoncer à tout ou partie de ses jours de congés non pris ou disponibles sur un compte épargne-temps (CET). Ce don est anonyme. Pour 2018, il s’élève à 2 885 jours (2 343 jours en 2017).

Tabl. 202 – Congés des personnels permanents

TYPE DE CONGÉ JOURS AGENTSH F Total H F Total

Maternité / paternité et accueil de l’enfant 3 084 29 863 32 947 288 310 598Formation professionnelle 1 155 2 153 3 308 10 22 32Congé réserve opération 98 2 100 5 1 6Présence parentale 503 503 5 5Adoption 71 142 213 1 2 3Convenance personnelle 90 90 1 1TOTAL 4 498 32 663 37 161 305 340 645

Tabl. 203 – absences des personnels permanents

TYPE D’ABSENCEJOURS AGENTS

H F Total H F TotalAbsence pour fait de grève 316 237 553 246 187 433Absence de service fait 512 298 810 21 5 26Absence pour mandat public électif 36 36 1 1TOTAL 864 535 1 399 268 192 460

1. « Parents enfants malades » avec élargissement aux « proches aidants de personnes en perte d’autonomie ou présentant un handicap » à compter du 11 octobre 2018 (décret n° 2015-580 du 28 mai 2015).

Tabl. 204 – Congés des personnels contractuels

TYPE DE CONGÉJOURS AGENTS

H F Total H F TotalMaternité / paternité et accueil de l'enfant 800 10 940 11 740 72 138 210Congé parental 114 964 1 078 2 7 9Congé de présence parentale 110 110 1 1Raison familiale 5 5 1 1TOTAL 919 12 014 12 933 75 146 221

Tabl. 205 – absences des personnels contractuels

TYPE D’ABSENCEJOURS AGENTS

H F Total H F TotalAbsence pour fait de grève 49 29 78 32 24 56Absence de service fait 657 219 876 13 11 24TOTAL 706 248 954 45 35 80

5.3 – Comptes épargne-temps (CET)

5.3.1 • personnels permanents

18 063 agents ont un CET ouvert au 31 décembre 2018, soit plus de 7 agents sur 10. Au total, au 31 décembre 2018, 361 517 jours ont été stockés par ces 18 063 agents. Toutefois, 1 712 d’entre eux, s’ils possèdent un CET, n’ont pas de jours épargnés dessus. Ainsi, 16 351 agents, dont 43,9 % de femmes, ont un CET alimenté, pour un volume de 361 517 jours, soit 22 jours en moyenne. 974 agents ont ouvert un CET en 2018, 2 187 agents (soit 8,9 % des agents permanents payés ou en position autre que détachement) ont déposé 14 330 jours entre le 1er janvier et le 31 décembre 2018, soit en moyenne près de 7 jours par agent. Par rapport à 2017, le nombre d’agents ayant ouvert un CET dans l’année est en hausse (+17 %) alors que le nombre d’agents qui ont déposé des jours dans l’année est en baisse (-10 %). Il est à noter également une hausse du nombre de jours utilisés (+6 %). Le nombre de jours déposés, quant à lui, est en baisse de 21 %. Les agents déposent néanmoins 1,1 fois plus de jours qu’ils n’en consomment.

En ce qui concerne les CET « historiques ou ancien régime », il reste 37 422 jours en stock pour 4 538 agents (39 989 jours pour 4 623 agents en 2017), soit en moyenne 8 jours par agent. 2 597 jours ont été utilisés ou indemnisés et 85 agents de moins sont concernés par ce type de CET par rapport à 2017.

159

CompTes épargne-Temps (CeT) – personnels ConTraCTuelsORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, CONGÉS ET COMPTES ÉPARGNE-TEMPS BILAN SOCIAL ET PARITÉ 2018

Tabl. 206 – Compte épargne-temps (CeT) « nouveau régime »(*) des personnels permanents

INDICATEURCHERCHEURS IT TOTAL

H F Total H F Total H F TotalNombre d’agents ayant un CET ouvert au 31/12 5 240 2 908 8 148 4 815 5 100 9 915 10 055 8 008 18 063Nombre d’agents ayant un CET ouvert au 31/12 et dont le stock est nul 332 214 546 552 614 1 166 884 828 1 712Nombre de jours en stock au 31/12 113 500 65 610 179 110 92 575 89 832 182 407 206 075 155 442 361 517Nombre moyen de jours en stock par CET au 31/12 22 23 22 19 18 18 20 19 20Nombre d’agents ayant ouvert un CET dans l’année 269 152 421 242 311 553 511 463 974Nombre d’agents ayant déposé des jours dans l’année 356 233 589 645 953 1 598 1 001 1 186 2 187Nombre de jours déposés dans l’année 3 146 1 745 4 891 4 033 5 406 9 439 7 179 7 151 14 330Nombre de jours utilisés dans l’année 2 537 1 459 3 996 4 577 4 865 9 442 7 114 6 324 13 438

(*) Sont comptabilisés les CET de l’ensemble des agents permanents rémunérés au moins un jour sur l’année 2018, hors emplois fonctionnels. Les CET « gelés » (ceux des agents en détachement) ne sont pas comptabilisés ici. Les agents sortis définitivement au cours de l’année 2018 et avant le 31 décembre, sont comptabilisés uniquement dans les décomptes « dans l’année ».

Tabl. 207 – Compte épargne-temps (CeT) « historique » ou « ancien régime » des personnels permanents

INDICATEURCHERCHEURS IT TOTAL

H F Total H F Total H F TotalNombre d’agents ayant un CET « historique ou ancien régime » ouvert au 31/12 1 627 881 2 508 1 158 872 2 030 2 785 1 753 4 538Nombre de jours en stock au 31/12 (CET « historique ou ancien régime ») 14 742 8 511 23 253 9 337 4 832 14 169 24 079 13 343 37 422Nombre moyen de jours en stock par CET « historique ou ancien régime » au 31/12 9 10 9 8 6 7 9 8 8

5.3.2 • personnels contractuels

Seuls les contractuels employés de manière continue depuis au moins 1 an par le CNRS peuvent ouvrir un CET. Sur les 7 022 personnels contractuels payés au 31 décembre 2018, 498 possèdent un CET, soit 7,1 % (parmi lesquels 44 % de femmes). 31 % de ces personnels n’ont aucun jour épargné sur leur CET. Au total, ce sont 5 898 jours qui sont épargnés par 346 contractuels, soit 17 jours en moyenne par CET alimenté. 217 agents ont ouvert un CET en 2018, et 174 agents

ont épargné des jours (2,5 % de l’ensemble des agents contractuels payés sur 2018). Au total, au cours de l’année, 912 jours ont été déposés, soit en moyenne 10 jours par agent. 912 jours ont été utilisés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2018.

En ce qui concerne les CET « historiques ou ancien régime », il reste 133 jours en stock pour 19 agents (0,2 % des agents contractuels payés sur l’année 2018), soit en moyenne 7 jours par agent.

160

CompTes épargne-Temps (CeT) – personnels ConTraCTuelsORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, CONGÉS ET COMPTES ÉPARGNE-TEMPS BILAN SOCIAL ET PARITÉ 2018

Tabl. 208 – Compte épargne-temps (CeT) « nouveau régime »(*) des personnels contractuels

INDICATEURFORMATION À

ET PAR LA RECHERCHEPRATIQUE DE LA RECHERCHE(*)

ACCOMPAGNEMENT DE LA RECHERCHE(*)

TOTAL

H F Total H F Total H F Total H F TotalNombre d’agents ayant un CET ouvert au 31/12 75 33 108 70 59 129 132 129 261 277 221 498Nombre d’agents ayant un CET ouvert au 31/12 et dont le stock est nul 33 14 47 22 19 41 36 28 64 91 61 152Nombre de jours en stock au 31/12 672 288 960 863 751 1 614 1 581 1 743 3 324 3 116 2 782 5 898Nombre moyen de jours en stock par CET au 31/12 9 9 9 12 13 13 12 14 13 11 13 12Nombre d’agents ayant ouvert un CET dans l’année 50 24 74 25 20 45 57 41 98 132 85 217Nombre d’agents ayant déposé des jours dans l’année 28 16 44 20 16 36 50 44 94 98 76 174Nombre de jours déposés dans l’année 387 151 538 168 160 328 477 449 926 1 032 760 1 792Nombre de jours utilisés dans l’année 34 54 88 142 108 250 209 365 574 385 527 912

(*) Sont comptabilisés dans les tableaux suivants, les CET de l’ensemble des agents contractuels rémunérés au moins un jour sur l’année 2018. Les agents sortis avant le 31/12/2018 sont comptabilisés uniquement dans les décomptes « dans l’année ».

Tabl. 209 – Compte épargne-temps (CeT) « historique » ou « ancien régime »(*) des personnels contractuels

INDICATEURPRATIQUE DE LA RECHERCHE ACCOMPAGNEMENT DE LA RECHERCHE TOTAL

H F Total H F Total H F TotalNombre d’agents ayant un CET « historique ou ancien régime » ouvert au 31/12 4 1 5 6 8 14 10 9 19Nombre de jours en stock au 31/12 (CET « historique ou ancien régime ») 1 1 56 76 132 57 76 133Nombre moyen de jours en stock par CET « historique ou ancien régime » au 31/12 0,25 0,20 9 10 9 6 8 7

(*) Y compris CDI.


6STATUTS ET ÉVOLUTIONS RÉGLEMENTAIRES

© Cyril FRESILLON / EXAEDRE / SAFIRE / CNRS Photothèque

Scientifiques à bord de l’avion Falcon 20 du service des avions français instrumentés pour la recherche en environnement (Safire) sur la base aérienne de Solenzara en

Corse, lors de la préparation d’un vol de la campagne de mesures Exaedre. Cette campagne a pour objectif d’approfondir les connaissances sur les processus à l’origine

des éclairs et leurs liens avec les nuages d’orage, notamment en caractérisant les propriétés de ces nuages et l’activité électrique qui s’y développe. Elle repose sur un

dispositif expérimental unique composé, entre autres, d’instruments aéroportés installés sur cet avion et du réseau de détection SAETTA (Suivi de l’activité électrique

tridimensionnelle totale de l’atmosphère), capable de cartographier les éclairs en trois dimensions.

163

Évolutions lÉgislatives et statutaires – PositionsSTATUTS ET ÉVOLUTIONS RÉGLEMENTAIRESBILAN SOCIAL ET pARITÉ 2018

6.1 – Évolutions législatives et statutaires

6.1.1 • Positions

L’article 51 modifié de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l’État prévoit que, par dérogation au principe selon lequel le fonctionnaire en position de disponibilité cesse de bénéficier de ses droits à l’avancement, le fonctionnaire qui exerce une activité professionnelle pendant sa période de disponibilité conserve, pendant une durée maximale de cinq ans, ses droits à l’avancement.

Cette dérogation est applicable aux demandes de disponibilité prenant effet à compter du 7 septembre 2018.

La conservation des droits à l’avancement d’échelon et de grade pendant la période de disponibilité est subordonnée à une transmission annuelle par le fonctionnaire concerné de pièces justificatives.

(Loi n°2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel ; Décret n° 2019-234 du 27 mars 2019 modifiant certaines conditions de la disponibilité dans la fonction publique)

6.1.2 • Congés

a. Compte épargne-temps (Cet)

Les conditions de mise en œuvre de la règle selon laquelle le bénéfice des droits aux congés acquis au titre du CET est maintenu en cas de mobilité auprès d'une administration, d'une collectivité ou d'un établissement relevant de l'une des 3 fonctions publiques, ont été précisées par un décret en Conseil d’État.

Également, le seuil du nombre de jours inscrits sur le CET à compter duquel les agents peuvent opter, s’agissant des jours excédant ce seuil, pour le maintien, l’indemnisation et/ou la transforma-tion en points retraite additionnelle de la fonction publique a été abaissé de 20 à 15.

(Ordonnance n° 2017-543 du 13 avril 2017 portant diverses mesures relatives à la mobilité dans la fonction publique, prise sur le fondement de l’article 83 de la loi n° 2016-483 du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires ; Décret n° 2018-1305 du 27 décembre 2018 relatif à la conservation et à l’utilisation des droits à congés acquis au titre d’un compte épargne-temps en cas de mobilité des agents dans la fonction publique ; Arrêté du 28 novembre 2018 modifiant l’arrêté du 28 août 2009 pris pour l’application du décret n° 2002-634 du 29 avril 2002 modifié portant création du compte épargne-temps dans la fonction publique de l’État et dans la magistrature)

b. Don de jours de repos

Les dispositions du décret n° 2015-580 du 28 mai 2015 qui permet aux fonctionnaires (titulaires et stagiaires) et aux agents contractuels de faire don de jours de repos à un autre agent public parent d'un enfant gravement malade ont été étendues aux proches aidants de personnes en perte d’autonomie ou présentant un handicap.

(Décret n° 2018-874 du 9 octobre 2018 pris pour l'application aux agents publics civils de la loi n° 2018-84 du 13 février 2018 créant un dispositif de don de jours de repos non pris au bénéfice des proches aidants de personnes en perte d'autonomie ou présentant un handicap)

6.2 – Évolutions des rémunérations, retraites et prestations en espèce

6.2.1 • rémunérations

a. Journée de carence

À compter du 1er janvier 2018, le principe du non versement de la rémunération aux agents publics (fonctionnaires et agents contractuels) placés en congé de maladie ordinaire, au titre du 1er jour du congé de maladie, qui constitue le délai de carence, a été rétabli.

(Loi n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018, article 115)

b. augmentation du salaire minimum interprofessionnel de croissance (sMiC)

Au 1er janvier 2018, le taux brut horaire du SMIC a été porté de 9,76 € à 9,88 €, soit un relèvement de 1,23 %. Le SMIC brut mensuel s’établit ainsi à 1 498,47 € sur la base d’une durée de travail de 151,67 heures.

(Décret n° 2017-1719 du 20 décembre 2017 portant relèvement du SMIC)

c. rémunération des médecins de prévention

Au 1er janvier 2018, les montants des rémunérations mensuelles forfaitaires brutes des médecins de prévention du CNRS ont été revalorisés au regard de l’accord du 21 février 2018 conclu entre le pRESANCE et les partenaires sociaux portant sur les rémunérations minimales annuelles garanties.

(Décision n° DEC181293DRH du 30 mars 2018 fixant les montants des rémunérations mensuelles forfaitaires brutes des médecins de prévention du CNRS)

164

Évolutions Des rÉMunÉrations, retraites et Prestations en esPèCe – PriMes et inDeMnitÉsSTATUTS ET ÉVOLUTIONS RÉGLEMENTAIRES BILAN SOCIAL ET pARITÉ 2018

d. rémunération des personnels vacataires

Au 1er janvier 2018, les taux horaires de rémunération des personnels recrutés sur crédits de vaca-tions afférents aux niveaux I, II, III et IV ont été revalorisés afin de tenir compte de la revalorisation du SMIC. Les taux horaires s’établissent donc comme présentés dans le tableau ci-après.

tabl. 210 – taux horaires par niveau, en € (Décision n° DEC173350DRH du 22 décembre 2017 fixant les taux horaires de rémunération applicables à compter du 1er janvier 2018 aux personnels recrutés sur crédits de vacations)

NIVEAU I II III IV VTaux 9,88 10,05 10,33 11,14 14,60

e. gratification de stage

Le montant de la gratification versée aux étudiants stagiaires est revalorisé au 1er janvier 2018 compte tenu de l’augmentation du montant du plafond horaire de la Sécurité sociale. Le montant mensuel de la gratification de stage est fixé à 568,76 €.

(Arrêté du 5 décembre 2017 portant fixation du plafond de la Sécurité sociale pour 2018).

6.2.2 • Primes et indemnités

a. indemnité compensatrice de la hausse de la contribution sociale généralisée (Csg)

Une indemnité compensatrice de la hausse de la CSG au 1er janvier 2018 de 1,7 % a été créée. Rentrent dans le champ d’application de cette indemnité les fonctionnaires, et sous certaines condi-tions, les agents contractuels de droit public.

(Décret n° 2017-1889 du 30 décembre 2017 pris en application de l'article 113 de la loi n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018 et instituant une indemnité compensatrice de la hausse de la contribution sociale généralisée dans la fonction publique)

b. garantie individuelle du pouvoir d’achat (giPa)

La GIpA versée en 2018, d’un montant brut équivalent à la perte de pouvoir d’achat, a été constatée par comparaison entre l’évolution du traitement indiciaire brut du 31 décembre 2013 au 31 décembre 2017 et l’évolution de l’indice des prix à la consommation hors tabac au cours de la même période.

La formule de calcul de cette indemnité différentielle a été fixée comme suit :

[(indice majoré au 31/12/2013 x valeur moyenne du point d’indice en 2013) x (1 + inflation sur période de référence)] – (indice majoré au 31/12/2017 x valeur moyenne du point d’indice en 2017)

Les valeurs moyennes du point d’indice étaient égales à 55,5635 € pour 2013 et à 56,2044 € pour 2017. L’inflation prise en compte était égale à 1,64 %.

(Décret n° 2008-539 du 6 juin 2008 modifié relatif à l’instauration d’une indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d’achat ; Arrêté du 5 novembre 2018 fixant au titre de l’année 2018 les éléments à prendre en compte pour le calcul de l’indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d’achat)

6.2.3 • Cotisations

a. règles applicables

Les règles de taux et celles en matière de plafond applicables aux rémunérations versées à compter du 1er janvier 2018 sont celles en vigueur lors de la période d’exercice des fonctions donnant lieu à rémunération. Les taux et plafonds applicables sont également ceux en vigueur au cours de la période d’exercice des fonctions au titre de laquelle les rémunérations sont dues pour les rémuné-rations rattachées à la même paie et dues au titre d’autres périodes.

(Décret n° 2016-1567 du 21 novembre 2016 relatif à la généralisation de la déclaration sociale nominative)

b. Plafond de la sécurité sociale

À compter du 1er janvier 2018, la valeur mensuelle du plafond retenu pour chaque paie est désor-mais ajustée, prorata temporis, en fonction de la périodicité de ladite paie, ou lorsque l’agent n’a pas été présent au cours de l’ensemble de cette période, à proportion des jours d’exercice des fonctions au cours de cette même période.

par ailleurs, le plafond des cotisations de Sécurité sociale applicable aux rémunérations versées du 1er janvier au 31 décembre 2018 a été fixé à 3 311 € par mois.

(Décret n° 2017-858 du 9 mai 2017 relatif aux modalités de décompte et de déclaration des effectifs, au recouvrement et au calcul des cotisations et des contributions sociales ; Arrêté du 5 décembre 2017 portant fixation du plafond de la Sécurité sociale pour 2018)

c. Cotisations assurance maladie, maternité, invalidité et décès (régime général de sécurité social)

Au 1er janvier 2018, le taux de la cotisation patronale d’assurance maladie, maternité, invalidité et décès du régime général de Sécurité sociale a été porté de 12,89 à 13,00 %.

À cette même date, la cotisation salariale d’assurance maladie, maternité, invalidité et décès du régime général de Sécurité sociale est supprimée.

165

Évolutions Des rÉMunÉrations, retraites et Prestations en esPèCe – retraitesSTATUTS ET ÉVOLUTIONS RÉGLEMENTAIRESBILAN SOCIAL ET pARITÉ 2018

(Loi n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la sécurité sociale pour 2018, article 8 ; Décret n° 2017-1891 du 30 28 décembre 2017 relatif aux taux des cotisations d’assu-rance maladie du régime général et de divers régimes de Sécurité sociale)

d. Cotisations pension civile

Au 1er janvier 2018, le taux de la retenue pour pension civile a été porté de 10,29 % à 10,56 %.

(Décret n° 2014-1531 du 17 novembre 2014 relatif au taux des cotisations d’allocations familiales et d’assurance vieillesse de divers régimes de Sécurité sociale, article 11)

e. Contribution sociale généralisée

Au 1er janvier 2018, le taux de la contribution sociale généralisée déductible de l’impôt sur le revenu est porté de 5,10 % à 6,80 %.

(Loi n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la Sécurité sociale pour 2018, article 8)

f. Contribution exceptionnelle de solidarité

Au 1er janvier 2018, la contribution exceptionnelle de solidarité est supprimée.

(Loi n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018, article 112)

g. surcotisation de pension civile

Au 1er janvier 2018, le taux de la surcotisation de pension civile pour les agents fonctionnaires exerçant à temps partiel a été augmenté en conséquence du relèvement du taux de la retenue pour pension civile.

tabl. 211 – taux de la surcotisation de pension civile au 1er janvier 2018

QUOTITÉ DE TEMPS DE TRAVAIL TAUX AU 1ER JANVIER 201850 % 21,76 %60 % 19,52 %70 % 17,28 %80 % 15,04 %90 % 12,80 %

h. taxe sur les salaires

À compter du 1er janvier 2018, le taux supérieur de la taxe sur les salaires de 20 % est supprimé.

À cette même date, le rapport d’assujettissement de la taxe sur les salaires est porté de 94 % à 95 %.

(Loi n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018, article 90 ; Note n° D-2018-42 du 8 octobre 2018 relative au changement du rapport d’assujettissement de la taxe sur les salaires pour l’année 2018)

6.2.4 • retraites

a. régime d’affiliation

À compter du 1er janvier 2018, les fonctionnaires détachés en qualité de stagiaires dans une autre fonction publique demeurent affiliés au régime de retraite de la fonction publique d’origine. Les cotisations sont également déclarées et versées au régime de leur emploi d’origine.

(Directive DGAFP)

b. retraite additionnelle de la fonction publique (raFP)

pour l’année 2018, la valeur d’acquisition du point a été fixée à 1,2123 €. La valeur de service du point a été fixée à 0,04532 €.

(Décision du Conseil d’administration de l’Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique)

c. retraite complémentaire des agents non titulaires de l’État et des collectivités locales (irCanteC)

La valeur de service du point de retraite dans le régime de retraite complémentaire des assurances sociales des agents non titulaires de l’État et des collectivités publiques (IRCANTEC) demeure fixée à 0,4788 €.

pour l’année 2018, le salaire de référence a été porté de 4,904 € à 4,943 €.

6.2.5 • Prestations en espèce

a. Capital décès servi aux ayants droit des fonctionnaires décédés après l’âge minimum de départ à la retraite

À compter du 1er avril 2018, le capital décès servi aux ayants droit des fonctionnaires décédés après l’âge minimum de départ à la retraite a été porté de 3 415 € à 3 450 €.

(Instruction interministérielle n° DSS/2A/2C/3A/2018/77 du 19 mars 2018 relative à l’évolution des pensions d’invalidité, de l’allocation supplémentaire d’invalidité, de l’allocation de solidarité aux personnes âgées, de la majoration pour aide constante d’une tierce personne, des rentes d’ incapacité permanente, de la prestation complémentaire pour recours à tierce personne et du capital décès au titre de l’année 2018)

166

Évolutions Des rÉMunÉrations, retraites et Prestations en esPèCe – Prestations en esPèCeSTATUTS ET ÉVOLUTIONS RÉGLEMENTAIRES BILAN SOCIAL ET pARITÉ 2018

b. Capital décès servi aux ayants droit des fonctionnaires décédés avant l’âge minimum de départ à la retraite

À compter du 1er avril 2018, le capital décès servi aux ayants droit des fonctionnaires décédés avant l’âge minimum de départ à la retraite a été porté de 13 657 € à 13 800 €.

(Instruction interministérielle n° DSS/2A/2C/3A/2018/77 du 19 mars 2018 relative à l’évolution des pensions d’invalidité, de l’allocation supplémentaire d’invalidité, de l’allocation de solidarité aux personnes âgées, de la majoration pour aide constante d’une tierce personne, des rentes d’incapacité permanente, de la prestation complémentaire pour recours à tierce personne et du capital décès au titre de l’année 2018)

ANNEXESBILAN SOCIAL ET PARITÉ 2018

Île-de-France Villejuif (DR 1)

www.dr1.cnrs.fr

7 rue Guy Môquet

94800 VILLEJUIF

Paris Centre (DR 2)

www.dr2.cnrs.fr

16, rue Pierre et Marie Curie

75005 PARIS

Île-de-France Gif-sur-Yvette (DR 4)

www.dr4.cnrs.fr

1, avenue de la Terrasse

91190 GIF-SUR-YVETTE

Île-de-France Meudon (DR 5)

www.dr5.cnrs.fr

1, place Aristide Briand

92195 MEUDON Cedex

Paris Michel-Ange (SIÈGE - DR 16)

www.cnrs.fr/paris-michel-ange

3, rue Michel-Ange

75794 PARIS Cedex 16

Centre-Est (DR 6)

www.dr6.cnrs.fr/centre-est

17, rue Notre Dame des Pauvres - BP 10075

54519 VANDOEUVRE-LÈS-NANCY

Rhône Auvergne (DR 7)

www.dr7.cnrs.fr

2, avenue Albert Einstein - BP 61335

69609 VILLEURBANNE Cedex

Centre Limousin Poitou-Charentes (DR 8)

www.centre-poitou-charentes.cnrs.fr

3E, avenue de la Recherche Scientifique

45071 ORLÉANS Cedex 2

Alsace (DR 10)

www.alsace.cnrs.fr

23, rue du Loess - BP 20

67037 STRASBOURG Cedex 2

Alpes (DR 11)

www.alpes.cnrs.fr

25, rue des Martyrs - BP 166

38042 GRENOBLE Cedex 9

Provence et Corse (DR 12)

www.provence-corse.cnrs.fr

31, chemin Joseph Aiguier

13009 MARSEILLE

Occitanie Est (DR 13)

www.cnrs.fr/languedoc-roussillon

1919, route de Mende

34293 MONTPELLIER Cedex 5

Occitanie Ouest (DR 14)

www.cnrs.fr/midi-pyrenees

16, avenue Édouard Belin - BP 24367

31055 TOULOUSE Cedex 4

Aquitaine (DR 15)

www.cnrs.fr/aquitaine

Esplanade des Arts et Métiers - BP 105

33402 TALENCE Cedex

Bretagne et Pays de la Loire (DR 17)

www.dr17.cnrs.fr

Parc Alcyone - CS 26936

1, rue André et Yvonne Meynier – 35069 RENNES Cedex

Hauts-de-France (DR 18)

www.dr18.cnrs.fr

2, rue des Canonniers - CS 60009

59046 LILLE Cedex

Normandie (DR 19)

www.dr19.cnrs.fr

Unicité - 14, rue Alfred Kastler

14052 CAEN Cedex 4

Côte d’Azur (DR 20)

www.cote-azur.cnrs.fr

Sophia-Antipolis

250, rue Albert Einstein - Bât 3 – 06560 VALBONNE

1. DÉLÉGATIONS RÉGIONALES 2018

ANNEXES

http://www.dr2.cnrs.fr



http://www.cnrs.fr/paris-michel-ange

http://www.dr6.cnrs.fr/centre-est


http://www.centre-poitou-charentes.cnrs.fr

http://www.alpes.cnrs.fr

http://www.cnrs.fr/languedoc-roussillon

http://www.cnrs.fr/midi-pyrenees



http://www.cote-azur.cnrs.fr

ANNEXES BILAN SOCIAL ET PARITÉ 2018

2. DÉFINITIONS DES UNITÉS DE DÉCOMPTE (ETPT, ETP ET PPP)

L’équivalent temps plein annuel travaillé (ETPT)

L’ETPT est l’unité de décompte dans laquelle sont exprimés à la fois les plafonds d’emplois et les consommations de ces plafonds.

Ce décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année.

Les indicateurs à prendre en compte sont : les personnes physiques, la quotité de temps de travail et la période d’activité dans l’année.

L’équivalent temps plein (ETP)

Le décompte en ETP prend en compte la quotité de travail mais pas la durée d’activité dans l’année. Il donne les effectifs présents à une date donnée, corrigés de la quotité de travail.

Les indicateurs à prendre en compte sont : les personnes physiques et la quotité de temps de travail.

Personnes physiques payées (PPP)

Ce sont les agents rémunérés à une date donnée, quelle que soit leur quotité de travail et leur période d’activité sur l’année.

TYPE DE MÉTIER BAP INTITULÉ DES BAP

Appui direct à la recherche

A Sciences du vivant, de la terre et de l’environnement

B Sciences chimiques et sciences des matériaux

CSciences de l’ingénieur et instrumentation scientifique

D Sciences humaines et sociales

Accompagnement

de la recherche

E Informatique, statistiques et calcul scientifique

FCulture, communication, production et diffusion des savoirs

Fonctionnement

de la recherche

GPatrimoine immobilier, logistique, restauration et prévention

J Gestion et pilotage

3. BRANCHES D’ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE (BAP)


25 Neurobiologie moléculaire et cellulaire, neurophysiologie

26 Cerveau, cognition, comportement

27 Relations hôte-pathogène, immunologie, inflammation

28 Pharmacologie-ingénierie et technologies pour la santé-imagerie biomédicale

29 Biodiversité, évolution et adaptations biologiques : des macromolécules aux communautés

30 Surface continentale et interfaces

31 Hommes et milieux : évolution, interactions

32 Mondes anciens et médiévaux

33 Mondes modernes et contemporains

34 Sciences du langage

35 Sciences philosophiques et philologiques, sciences de l’art

36 Sociologie et sciences du droit

37 Économie et gestion

38 Anthropologie et étude comparative des sociétés contemporaines

39 Espaces, territoires et sociétés

40 Politique, pouvoir, organisation

41 Mathématiques et interactions des mathématiques

http://www.cnrs.fr/comitenational/sections/intitsec.php

SECTION INTITULÉ DES SECTIONS1 Interactions, particules, noyaux, du laboratoire au cosmos

2 Théories physiques : méthodes, modèles et applications

3 Matière condensée : structures et propriétés électroniques

4 Atomes et molécules, optique et lasers, plasmas chauds

5 Matière condensée : organisation et dynamique

6 Sciences de l’information : fondements de l’informatique, calculs, algorithmes, représentations, exploitations

7 Sciences de l’information : signaux, images, langues, automatique, robotique, interactions, systèmes intégrés matériel-logiciel

8 Micro- et nanotechnologies, micro- et nanosystèmes, photonique, électronique, électromagnétisme, énergie électrique

9 Mécanique des solides. Matériaux et structures. Biomécanique. Acoustique

10 Milieux fluides et réactifs : transports, transferts, procédés de transformation

11 Systèmes et matériaux supra et macromoléculaires : élaboration, propriétés, fonctions

12 Architectures moléculaires : synthèses, mécanismes et propriétés

13 Chimie physique, théorique et analytique

14 Chimie de coordination, catalyse, interfaces et procédés

15 Chimie des matériaux, nanomatériaux et procédés

16 Chimie et vivant

17 Système solaire et univers lointain

18 Terre et planètes telluriques : structure, histoire, modèles

19 Système Terre : enveloppes superficielles

20 Biologie moléculaire et structurale, biochimie

21 Organisation, expression, évolution des génomes. Bioinformatique et biologie des systèmes

22 Biologie cellulaire, développement, évolution-développement

23 Biologie végétale intégrative

24 Physiologie, vieillissement, tumorigenèse

4. SECTIONS DU COMITÉ NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ( MANDAT 2016-2021)

Commissions interdisciplinaires (CID gestion de la recherche et CID thématiques)

CID 50 : Gestion de la recherche

CID 51 : Modélisation et analyse des données et des systèmes biologiques : approches informatiques, mathématiques et physiques

CID 52 : Environnements sociétés : du fondamental à l’opérationnel

CID 53 : Méthodes, pratiques et communications des sciences et des techniques

CID 54 : Méthodes expérimentales, concepts et instrumentation en sciences de la matière et en ingénierie pour le vivant

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Administratifs

GRADE CORRESPONDANCE DANS LES GRADES IT

AAR IECN

Contractuels de statuts antérieurs

GRADE CORRESPONDANCE DANS LES GRADES CHERCHEURS ET IT

CRC CRCN

3A/1D IECN

3B TCN

5B ATP2

Titulaires de physique nucléaire

GRADE CORRESPONDANCE DANS LES GRADES IT

IP1 IRHC

5. RECLASSEMENT DES ADMINISTRATIFS / CONTRACTUELS DE STATUTS ANTÉRIEURS / TITULAIRES DE PHYSIQUE NUCLÉAIRE


LISTE DES ABRÉVIATIONS

6. LISTE DES ABRÉVIATIONS

AAI Assistant ingénieurAIE Accident, incident, événementAMUE Agence de mutualisation des universités et des établissementsANF Action nationale de formationANR Agence nationale de la rechercheAP Assistant de préventionATHAREP Association pour le travail des handicapés

dans la recherche publiqueATMP Accidents du travail et maladies professionnellesATP Adjoint technique principalATR Adjoint technique de la recherche

BBAP Branche d’activité professionnelleBOE Bénéficiaire de l’obligation d’emploi

CC ContractuelCA Conseil d’administrationCAES Comité d’action et d’entraide socialesCAP Commission administrative paritaireCCHSCT Comité central d’hygiène, de sécurité et des conditions de travailCCP Commission consultative paritaireCDD Contrat à durée déterminéeCDI Contrat à durée indéterminéeCDEFI Conférence des directeurs des écoles françaises d’ingénieursCESU Chèque emploi service universelCET Compte épargne-tempsCFDT Confédération française démocratique du travailCFP Catégorie fonction publiqueCFTC Confédération française des travailleurs chrétiensCGC Confédération générale des cadresCGE Conférence des grandes écolesCGT Confédération générale du travailCH ChercheurCHSCT Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travailCIA Complément indemnitaire annuelCID Commission interdisciplinaireCLAS Comité local d’action socialeCLD Congé longue durée

CLHSCT Comité local d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

CMSP Cellule médico socio-professionnelleCNAS Commission nationale d’action socialeCNMP Coordination nationale de médecine de préventionCNPS Coordination nationale de prévention et de sécuritéCNSPH Commission nationale de suivi des travaux du plan triennal

de développement de l’emploi et de l’insertion des personnes handicapées

CPA Compte personnel d’activitéCPF Compte personnel de formationCPU Conférence des présidents d’universitéCR Chargé de rechercheCRCN Chargé de recherche de classe normaleCRHC Chargé de recherche hors classeCRHSCT Comité régional d’hygiène, de sécurité

et des conditions de travailCS Conseil scientifiqueCSG Contribution sociale généraliséeCSI Conseil scientifique d’institutCT Comité technique

DDAA Direction adjointe administrativeDAI Direction de l’audit interneDAJ Direction des affaires juridiquesDAS Direction adjointe scientifiqueDASTR Direction d’appui à la structuration territoriale de la rechercheDAT Direction adjointe techniqueDCIF Direction des comptes et de l’information financièreDDCS Direction déléguée aux cadres supérieursDERCI Direction Europe de la recherche et coopération internationaleDGA Délégation générale de l’armementDGAFP Direction générale de l’administration

et de la fonction publiqueDGD-R Direction générale déléguée aux ressourcesDGD-S Direction générale déléguée à la scienceDGRST Direction générale de la recherche scientifique et technique DIRCOM Direction de la communicationDIRE Direction de l’innovation et des relations

avec les entreprisesDIST Direction information scientifique et technique

DR Directeur de rechercheDR01 à 20 Délégation régionaleDRCE Directeur de recherche de classe exceptionnelleDRH Direction des ressources humainesDROM-COM Départements et régions d’Outre-Mer - Collectivités d’Outre-MerDSFIM Direction de la stratégie financière, de l’immobilier

et de la modernisationDSI Direction des systèmes d’informationDSR Direction scientifique régionaleDU Directeur d’unitéDUERP Document unique d’évaluation des risques professionnels

EEFF EffectifENSAP Espace numérique sécurisé de l’agent publicEPR Examen professionnalisé réservéEPST Établissement public national à caractère scientifique

et technologiqueERC Espace européen de la rechercheERL Équipe de recherche labelliséeETP Équivalent temps pleinETPT Équivalent temps plein travaillé

FF FemmeFIPHFP Fonds pour l’insertion des personnes handicapées

dans la fonction publiqueFO Force ouvrièreFP Famille professionnelleFR Fédération de rechercheFRC Institut fédératif de recherche du CNRSFRE Formation de recherche en évolutionFSEP Fonction susceptible d’être pourvueFSU Fédération des syndicats unifiés

GGBCP Gestion budgétaire et comptable publiqueGDR Groupement d’unités de rechercheGDS Groupement d’unités de serviceGIPA Garantie individuelle du pouvoir d’achat


HH Homme

IIE Ingénieur d’étudesIECN Ingénieur d’études de classe normaleIEHC Ingénieur d’études hors classeIFR Institut fédératif de rechercheIFSE Indemnité de fonctions, sujétions et expertiseIGAENR Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale

et de la rechercheIN2P3 Institut national de physique nucléaire et de physique

des particulesINC Institut de chimieINEE Institut écologie et environnementINIST Institut de l’information scientifique et techniqueINM Indice nouveau majoréINP Institut de physiqueINS2I Institut des sciences de l’information et de leurs interactionsINSB Institut des sciences biologiquesINSHS Institut des sciences humaines et socialesINSIS Institut des sciences de l’ingénierie et des systèmesINSMI Institut national des sciences mathématiques

et leurs interactionsINSU Institut national des sciences de l’universIR Ingénieur de rechercheIRCANTEC Institut de retraite complémentaire des agents

non titulaires de l’État et des collectivités localesIRHC Ingénieur de recherche hors classeIRHS Inspecteur régional d’hygiène et de sécuritéIRPS Ingénieur régional de prévention et de sécuritéISFIC Indemnité spécifique pour fonctions d’intérêt collectifISST Inspecteur santé et sécurité au travailIT Ingénieurs et techniciens

LLRC Laboratoire de recherche commun

MMCF Maître de conférencesMEN Ministère de l’Éducation nationaleMESRI Ministère de l’Enseignement supérieur,

de la Recherche et de l’Innovation

MI Mission pour l’interdisciplinaritéMIH Mission insertion handicapMPDF Mission pour la place des femmesMPR Mission pilotage et relations avec les délégations régionales et les instituts

NNOEMI Nouvel emploi offert à la mobilité interneNR Non renseigné

OOMES Observatoire des métiers et de l’emploi scientifique

PP PermanentPCRD Programme communautaire de recherche et de développementPEDR Prime d’encadrement doctoral et de recherchePFU Plan de formation d’unitéPPCR Parcours professionnels, carrières et rémunérationsPPP Personne physique payéePR Professeur des universités

QQVT Qualité de vie au travail

RRAFP Retraite additionnelle de la fonction publiqueRC Ressources communesREFERENS Référentiel des emplois types de la recherche

et de l’enseignement supérieurRH Ressources humainesRIFSEEP Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions,

de l’expertise et de l’engagement professionnelRP Ressources propresRPS Risques psychosociauxRQTH Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapéRRH Responsable des ressources humaines

SSAP2S Service d’appui à la politique et à la prospective scientifiqueSDS Service du développement social

SE Subvention d’ÉtatSFIP Service formation et itinéraires professionnelsSGCN Secrétariat général du comité nationalSGEN Syndicat général de l’éducation nationaleSIRH Système d’information ressources humainesSIRHUS Système d’information ressources humaines des unités

et des servicesSMIC Salaire minimum interprofessionnel de croissanceSNC Structure non CNRSSNCS Syndicat national des chercheurs scientifiquesSNIRS Syndicat national indépendant de la recherche scientifiqueSNPREES Syndicat national FO des personnels de recherche

et enseignement supérieurSNPTES Syndicat national des personnels techniques de l’enseignement

supérieurSNTRS Syndicat national des travailleurs de la recherche scientifiqueSPAT Service pensions et accidents du travailSRE Service des retraites de l’ÉtatSRH Service des ressources humainesSST (pôle) Pôle santé et sécurité au travailSUD Syndicat solidaire, unitaire, démocratique

TT TechnicienTAAF Terres australes et antarctiques françaises TCE Technicien de classe exceptionnelleTCN Technicien de classe normaleTCS Technicien de classe supérieureTP Temps partiel TPT Temps partiel thérapeutique

UUE Union EuropéenneUMI Unité mixte internationaleUMR Unité mixte de rechercheUMS Unité mixte de serviceUNSA Union nationale des syndicats autonomesUPR Unité propre de rechercheUPS Unité propre de serviceUR Unité de rechercheURA Unité de recherche associéeUSR Unité de service et de recherche

INDEXBILAN SOCIAL ET PARITÉ 2018

INDEX DES DONNÉES PLURIANNUELLES

TYPES DE PERSONNELSEffectifs par population (CH, I, T, A) depuis 1999 (permanents)Effectifs par sexe et population (CH, IT) depuis 1999 (permanents)Évolution de la part des femmes parmi les permanents par population depuis 1999 (en %)Effectifs de contractuels de droit public selon l’unité de mesure depuis 2007Évolution des effectifs de contractuels (en CDI) selon l’unité de décompte depuis 2011Effectifs de personnels contractuels de droit public par sexe depuis 2007 (au 31/12 et sur l’année)Effectifs de contractuels de droit public selon le motif de recrutement / le type de CDI / unité de mesure depuis 2007Évolution de la part des femmes parmi les contractuels de droit public depuis 2007 (en %)Évolution des effectifs permanents et contractuels de droit public selon l’unité de mesure depuis 2011Évolution de l’origine du financement selon la catégorie juridique depuis 2011 (contractuels)

ÂGESEffectifs par tranche d’âges et population depuis 1999 (permanents)Effectifs par tranche d’âges et sexe depuis 1999 (permanents)Âges moyens par population (CH, I, T, A) depuis 1999 (permanents)Âges moyens par sexe depuis 1999 (permanents)Âges moyens par sexe (Au 31/12 et sur l’année) depuis 2008 (contractuels)

NATIONALITÉSEffectifs de nationalité étrangère par population depuis 1999 (permanents)Effectifs de nationalité étrangère par population depuis 2009 (contractuels)

GRADES, CORPS, CATÉGORIES DE LA FONCTION PUBLIQUEEffectifs par catégorie fonction publique (CFP) depuis 1999 (permanents)Effectifs par corps (CH, I, T) depuis 1999 (permanents)Effectifs de chercheurs par grade et par sexe depuis 2007 (permanents)Effectifs d’IT par corps et par sexe depuis 2007 (permanents)Évolution de la part des chercheuses par grade depuis 2007 (permanents)Évolution de la part des femmes IT par corps depuis 2007 (permanents)Avantage masculin depuis 2007 (permanents)

DIPLÔMES, MÉTIERS, DISCIPLINESEffectifs chercheurs par section du comité national depuis 2000 (permanents)Effectifs selon le type de lien entre la section d’évaluation du chercheur et la section de rattachement de son unité d’affectation depuis 2012 (permanents)Effectifs IT selon la famille professionnelle depuis 2002 (permanents)

RÉGIONSEffectifs par délégation régionale depuis 1999 (permanents)

INSTITUTS ET LABORATOIRESEffectifs par département scientifique (1999-2008) / institut (depuis 2009)

MOBILITÉS STRUCTURELLE, CATÉGORIELLE, STATUTAIRE ET GÉOGRAPHIQUEMobilités géographiques par population depuis 1999 (permanents)

NOUVEAUX EMPLOIS OFFERTS À LA MOBILITÉ (NOEMI) ET FONCTIONS SUSCEPTIBLES D’ÊTRE POURVUES (FSEP)AFIP / NOEMI / FSEP depuis 1999

FLUX D’ENSEMBLEEntrées / sorties par année et par population depuis 2007

ENTRÉESÉvolution du nombre de postes ouverts au recrutement chercheurs et IT depuis 2009Évolution des postes des examens professionnalisés réservés (EPR) par corps et par BAP depuis 2013Concours externes chercheurs depuis 2007 (grade, nationalité, sexe, âge moyen)Concours externes chercheurs depuis 2007 (lauréats par grade/sexe ; part des lauréates ; composition des jurys)Concours externes IT depuis 2007 (corps, sexe, âge moyen)Concours externes IT depuis 2007 (lauréats par corps/sexe ; part des lauréates ; composition des jurys)

SORTIESÉvolution des effectifs selon le type de mobilité depuis 2010Effectifs en position de détachement par population depuis 1999Effectifs en position de mise à disposition depuis 1999Effectifs en position de disponibilité depuis 1999Évolution du nombre de départs définitifs depuis 2009Évolution du nombre de dossiers de pension en liquidation

PROMOTIONS DE CHERCHEURS ET CHERCHEUSESPromotions chercheurs par grade depuis 2007Promotions chercheurs par grade et sexe depuis 2007

INDEX BILAN SOCIAL ET PARITÉ 2018

PROMOTIONS D’INGÉNIEURS, INGÉNIEURES, TECHNICIENS ET TECHNICIENNESÉvolution du nombre de promotions IT depuis 2011Promus IT selon le type de promotion depuis 2007Promus IT par type de promotion et par sexe depuis 2007

MÉDAILLES, ÉMÉRITATS ET CRISTALÉvolution de la part des médaillées du CNRS depuis 2001 (en %)Évolution de la part des lauréates du Cristal depuis 2001 (en %)

BILAN QUANTITATIF DE LA FORMATION PERMANENTEÉvolution du nombre de personnes formées depuis 2011Stagiaires formés depuis 2011

TAUX D’ACCÈS À LA FORMATION DES AGENT-E-S STATUTAIRES CNRSÉvolution des taux d’accès à la formation par BAP depuis 2011

BUDGET DE LA FORMATIONBudget de la formation (€) depuis 2010

GESTION DE LA PROTECTION SOCIALETaux de fréquence et taux de gravité depuis 2013Répartition des dossiers traités par motif d’expertise depuis 2011Répartition des dossiers traités par spécialité médicale depuis 2011Dossiers examinés en commission de réforme, par corps, depuis 2011Déclarations maladies professionnelles depuis 2010

CONGÉS LIÉS À LA SANTÉÉvolution du nombre de jours de congés et du nombre d’agents par sexe depuis 2011 (permanents)Évolution du nombre de jours de congés et du nombre d’agents par sexe depuis 2011 (contractuels)

BILAN QUANTITATIF DES ACTIVITÉS DE MÉDIATIONNombre de saisines par institut depuis 2011

APPLICATION DU PLAN D’ACTION DE LA POLITIQUE DU HANDICAPÉvolution des recrutements par voie contractuelle des personnels chercheurs et IT depuis 2010

BILAN DES SECTEURS DE DÉPENSE DE LA POLITIQUE SOCIALEÉvolution des secteurs de dépense de la politique sociale (€) depuis 2010

CONGÉS ET ABSENCESÉvolution du nombre de jours de congés et du nombre d’agents ayant pris au moins un jour de congé par sexe depuis 2011 (permanents)Évolution du nombre de jours de congés et du nombre d’agents ayant pris au moins un jour de congé par sexe depuis 2011 (contractuels)Évolution du nombre de jours d’absence et du nombre d’agents ayant eu au moins un jour d’absence par sexe depuis 2014 (permanents)Évolution du nombre de jours d’absence et du nombre d’agents ayant eu au moins un jour d’absence par sexe depuis 2014 (contractuels)

Conception graphique et maquette : Jouve – www.jouve.com

Impression : Imprimerie Boudard – 11 à 15, rue Marcel Bonnet – 94230 Cachan

Photo de la couverture :Légende : © Nicolas BAKER/CPPM/CNRS Photothèque. Capteurs de lumière Tcherenkov du télescope à neutrinos KM3NeT/ORCA en cours d’installation en Méditerranée, sur la nouvelle infrastructure sous-marine MEUST, par 2 500 mètres de profondeur au large de Toulon. Chaque capteur est constitué d’une sphère de verre étanche équipée de 31 photomultiplicateurs. Ils sont en cours de test et de calibration en salle noire au Centre de physique des particules de Marseille.

Document imprimé sur papier issu de forêts gérées durablement.

Parution : Novembre 2019

http://www.jouve.com

CNRS3, rue Michel-Ange 75794 Paris Cedex 16

T 01 44 96 40 00 F 01 44 96 53 90

Documents

2018 Bilan social et parité · 2019-12-10 · bilan social et paritÉ 2018 en chiffres 2018 ressources humaines handicap formation budget de la politique sociale instances reprÉsentatives